Regulation (EC) No 1831/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on additives for use in animal nutrition (Text with EEA relevance) Basic information Dates Date of document: Date of publication: Date of effect: November 7, 2003 Entry into force - Date pub. + 20 See Art 26.1 October 18, 2004 Application - Date pub. + 12 Months See Art 26.2 Modified by Modified by: Règlement (UE) 2019/962 de la Commission du 12 juin 2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil afin d'établir deux nouveaux groupes fonctionnels d'additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
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detail Règlement (CE) n o 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Règlement (UE) 2019/1243 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 adaptant aux articles 290 et 291 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne une série d’actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Règlement (CE) n o 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Quatrième partie
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detail Règlement (UE) 2015/327 de la Commission du 2 mars 2015 modifiant le règlement (CE) n ° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à la mise sur le marché et les conditions d'utilisation des additifs consistant en des préparations Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Règlement (UE) 2019/1381 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la transparence et à la pérennité de l'évaluation des risques de l'Union dans la chaîne alimentaire, et modifiant les règlements (CE) n° 178/2002, (CE) n° 1829/2003, (CE) n° 1831/2003, (CE) n° 2065/2003, (CE) n° 1935/2004, (CE) n° 1331/2008, (CE) n° 1107/2009, (UE) 2015/2283 et la directive 2001/18/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
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detail Règlement (CE) n° 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoire communautaire de référence concernant les demandes d’autorisation d’additifs pour l’alimentation animaleTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Règlement (CE) n o 386/2009 de la Commission du 12 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en vue d’établir un nouveau groupe fonctionnel d’additifs pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Règlement (UE) 2015/2294 de la Commission du 9 décembre 2015 modifiant le règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil afin d'établir un nouveau groupe fonctionnel d'additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Implemented by: All documents based on this document: Règlement (CE) n° 2148/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux - Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Directive 2005/87/CE de la Commission du 5 décembre 2005 modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux en ce qui concerne le plomb, le fluor et le cadmium (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 255/2005 de la Commission du 15 février 2005 concernant l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animauxTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n° 358/2005 de la Commission du 2 mars 2005 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps de certains additifs et l’autorisation de nouveaux usages d’additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animauxTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n° 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoire communautaire de référence concernant les demandes d’autorisation d’additifs pour l’alimentation animaleTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n° 521/2005 de la Commission du 1er avril 2005 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (CE) n° 600/2005 de la Commission du 18 avril 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, l’autorisation provisoire d’un additif et l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (CE) n° 833/2005 de la Commission du 31 mai 2005 concernant l'autorisation permanente d'additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1200/2005 de la Commission du 26 juillet 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n° 1206/2005 de la Commission du 27 juillet 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n° 1458/2005 de la Commission du 8 septembre 2005 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1459/2005 de la Commission du 8 septembre 2005 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs pour aliments des animaux appartenant au groupe des oligoéléments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1811/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1812/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 modifiant les règlements (CE) n° 490/2004, (CE) n° 1288/2004, (CE) n° 521/2005 et (CE) n° 833/2005 en ce qui concerne les conditions d'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale appartenant aux groupes des enzymes et des micro-organismes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1980/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 modifiant les conditions d'autorisation d'un additif appartenant au groupe des oligo-éléments et d'un additif appartenant au groupe des agents liants et des antimottants dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 2037/2005 de la Commission du 14 décembre 2005 modifiant les conditions d'autorisation d’un additif pour aliments des animaux appartenant au groupe des coccidiostatiques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n o 249/2006 de la Commission du 13 février 2006 modifiant les règlements (CE) n o 2430/1999, (CE) n o 937/2001, (CE) n o 1852/2003 et (CE) n o 1463/2004 en ce qui concerne les conditions d'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 252/2006 de la Commission du 14 février 2006 portant autorisation permanente de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 479/2006 de la Commission du 23 mars 2006 concernant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des composés d'oligoéléments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 492/2006 de la Commission du 27 mars 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 545/2006 de la Commission du 31 mars 2006 modifiant le règlement (CE) n o 1464/2004 en ce qui concerne les conditions d'autorisation du Monteban , additif pour l'alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 773/2006 de la Commission du 22 mai 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un usage nouveau d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1284/2006 de la Commission du 29 août 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1443/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ainsi que l’autorisation décennale d’un coccidiostatique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1444/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1445/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 modifiant le règlement (CE) n o 1200/2005 concernant l’autorisation de l’additif pour l’alimentation animale Bacillus cereus var. toyoi , appartenant au groupe des micro-organismes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1446/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l’autorisation d’ Enterococcus faecium (Biomin IMB52) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1447/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (Biosaf SC 47) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1730/2006 de la Commission du 23 novembre 2006 concernant l’autorisation de l’acide benzoïque (VevoVitall) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1743/2006 de la Commission du 24 novembre 2006 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1750/2006 de la Commission du 27 novembre 2006 concernant l’autorisation de la sélénométhionine en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1876/2006 de la Commission du 18 décembre 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 2028/2006 de la Commission du 18 décembre 2006 modifiant le règlement (CE) n o 600/2005 concernant l’autorisation en tant qu'additif dans l’alimentation animale de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750, appartenant au groupe des micro-organismes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (CE) n o 108/2007 de la Commission du 5 février 2007 modifiant le règlement (CE) n o 1356/2004 en ce qui concerne les conditions d'autorisation de l' Elancoban , additif pour l'alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 109/2007 de la Commission du 5 février 2007 concernant l'autorisation du monensin-sodium (Coxidin) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 184/2007 de la Commission du 20 février 2007 concernant l'autorisation du diformiate de potassium (Formi LHS) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 186/2007 de la Commission du 21 février 2007 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (Biosaf SC 47) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 188/2007 de la Commission du 23 février 2007 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (Biosaf SC 47) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 226/2007 de la Commission du 1 er mars 2007 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 (Levucell SC20 et Levucell SC10 ME) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 242/2007 de la Commission du 6 mars 2007 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 (Belfeed B1100MP et Belfeed B1100ML) en tant qu'additif dans l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 243/2007 de la Commission du 6 mars 2007 concernant l'autorisation de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 244/2007 de la Commission du 7 mars 2007 concernant l'autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 496/2007 de la Commission du 4 mai 2007 modifiant le règlement (CE) n o 600/2005 en ce qui concerne l'instauration d'une limite maximale de résidus pour le Salinomax 120G , un additif pour l'alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 497/2007 de la Commission du 4 mai 2007 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 (Safizym X) en tant qu'additif dans l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 500/2007 de la Commission du 7 mai 2007 modifiant le règlement (CE) n o 1463/2004 en ce qui concerne l’introduction d’une limite maximale de résidus pour le Sacox 120 microGranulate , additif pour l'alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 516/2007 de la Commission du 10 mai 2007 concernant l’autorisation permanente d’un additif dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 537/2007 de la Commission du 15 mai 2007 concernant l’autorisation du produit de fermentation d’ Aspergillus oryzae (NRRL 458) (Amaferm) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 538/2007 de la Commission du 15 mai 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage d’ Enterococcus faecium DSM 7134 (Bonvital) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 634/2007 de la Commission du 7 juin 2007 concernant l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R397 en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 757/2007 de la Commission du 29 juin 2007 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 785/2007 de la Commission du 4 juillet 2007 concernant l’autorisation de la 6-phytase EC 3.1.3.26 (Phyzyme XP 5000G Phyzyme XP 5000L) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 786/2007 de la Commission du 4 juillet 2007 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-mannanase EC 3.2.1.78 (Hemicell) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 828/2007 de la Commission du 13 juillet 2007 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 850/2007 de la Commission du 19 juillet 2007 modifiant le règlement (CE) n° 378/2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et des tâches du laboratoire communautaire de référence concernant les demandes d’autorisation d’additifs pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1137/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis (O35) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1138/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de l’acide benzoïque (VevoVitall) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1139/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation de la L-arginine en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1140/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1141/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation de 3-phytase (ROVABIO PHY AP et ROVABIO PHY LC) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1142/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1143/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 modifiant le règlement (CE) n° 256/2002 en ce qui concerne l’autorisation de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe des micro-organismes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1380/2007 de la Commission du 26 novembre 2007 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-xylanase (Natugrain Wheat TS) en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1500/2007 de la Commission du 18 décembre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 6-phytase EC 3.1.3.26 (Ronozyme) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1501/2007 de la Commission du 18 décembre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de l’endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 (Safizym X) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 1519/2007 de la Commission du 19 décembre 2007 modifiant les règlements (CE) n° 2430/1999, (CE) n° 418/2001 et (CE) n° 162/2003 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n° 1520/2007 de la Commission du 19 décembre 2007 concernant l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n° 1521/2007 de la Commission du 19 décembre 2007 concernant l’autorisation d’un nouvel usage d’ Enterococcus faecium DSM 7134 (Bonvital) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n° 156/2008 de la Commission du 21 février 2008 modifiant le règlement (CE) n° 109/2007 en ce qui concerne la teneur minimale en additif monensin-sodium (Coxidin) de l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 163/2008 de la Commission du 22 février 2008 relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 164/2008 de la Commission du 22 février 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 165/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 166/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 167/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 209/2008 de la Commission du 6 mars 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (Biosaf Sc 47) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n° 393/2008 de la Commission du 30 avril 2008 concernant l'autorisation de l'astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d'application du règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'établissement et la présentation des demandes ainsi que l'évaluation et l'autorisation des additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 505/2008 de la Commission du 6 juin 2008 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 516/2008 de la Commission du 10 juin 2008 modifiant les règlements (CE) n o 1200/2005, (CE) n o 184/2007, (CE) n o 243/2007, (CE) n o 1142/2007, (CE) n o 1380/2007 et (CE) n o 165/2008 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs destinés à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 552/2008 de la Commission du 17 juin 2008 modifiant les règlements (CE) n o 2430/1999, (CE) n o 2380/2001 et (CE) n o 1289/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs destinés à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 554/2008 de la Commission du 17 juin 2008 concernant l’autorisation de la 6-phytase (phytase Quantum) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 721/2008 de la Commission du 25 juillet 2008 concernant l'autorisation d'une préparation de la bactérie Paracoccus carotinifaciens riche en caroténoïde rouge en tant qu'additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 775/2008 de la Commission du 4 août 2008 fixant des limites maximales de résidus pour la canthaxanthine utilisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, en complément des conditions prévues par la directive 2003/7/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 971/2008 de la Commission du 3 octobre 2008 concernant un nouvel usage d’un coccidiostatique en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 976/2008 de la Commission du 6 octobre 2008 modifiant les règlements (CE) n o 2430/1999, (CE) n o 418/2001 et (CE) n o 162/2003 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du Clinacox , en tant qu'additif dans l’alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1095/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) n o 109/2007 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du monensin-sodium (Coxidin) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1096/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) n o 1356/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de l’ Elancoban , additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1253/2008 de la Commission du 15 décembre 2008 concernant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine comme additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1290/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Sorbiflore) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1292/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 (Ecobiol et Ecobiol plus) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1293/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 (Levucell SC20 et Levucell SC10 ME) comme additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 101/2009 de la Commission du 3 février 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1800/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du Cycostat 66G en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 102/2009 de la Commission du 3 février 2009 concernant l’autorisation permanente d’un additif dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 202/2009 de la Commission du 16 mars 2009 modifiant le règlement (CE) n o 600/2005 en ce qui concerne l'utilisation de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750 dans les aliments composés pour animaux contenant du lasalocide-sodium (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 203/2009 de la Commission du 16 mars 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1137/2007 en ce qui concerne l'utilisation de l'additif Bacillus subtilis (O35) dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques décoquinate et narasin/nicarbazine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 214/2009 de la Commission du 18 mars 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1800/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du Cycostat 66G en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 232/2009 de la Commission du 19 mars 2009 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc47 comme additif dans l'alimentation des bufflonnes laitières (titulaire de l'autorisation: Société Industrielle Lesaffre) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 270/2009 de la Commission du 2 avril 2009 concernant l'autorisation d'utilisation de la 6-phytase comme additif alimentaire pour les poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional products Sp. Z o.o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 271/2009 de la Commission du 2 avril 2009 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,4-bêta-glucanase en tant qu’additif alimentaire pour les porcelets sevrés, les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindes d’engraissement et les canards d’engraissement (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 322/2009 de la Commission du 20 avril 2009 concernant l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 378/2009 de la Commission du 8 mai 2009 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi en tant qu’additif pour l'alimentation des lapines reproductrices (titulaire de l'autorisation: Rubinum S.A.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 379/2009 de la Commission du 8 mai 2009 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des canards d'engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d'engraissement et des truies [titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition; entité légale: Danisco (UK) Limited] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement (CE) n o 386/2009 de la Commission du 12 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en vue d’établir un nouveau groupe fonctionnel d’additifs pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 403/2009 de la Commission du 14 mai 2009 concernant l’autorisation d'une préparation de L-valine en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 885/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 378/2005 en ce qui concerne les échantillons de référence, les redevances et les laboratoires énumérés à l’annexe II (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 886/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 relatif à l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94 en tant qu'additif pour l'alimentation des chevaux (titulaire de l’autorisation: Alltech France) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 887/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 concernant l’autorisation d’une forme stabilisée de 25-hydroxycholécalciférol comme additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindons d’engraissement, des autres volailles et des porcs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 888/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 concernant l’autorisation du chélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 896/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 concernant l’autorisation d’une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 comme additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: Prosol S.p.A.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 899/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 portant modification du règlement (CE) n o 1290/2008 concernant le nom du titulaire de l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Sorbiflore) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 900/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 concernant l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 en tant qu’additif pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 902/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (CBS 114044) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés, des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes d’engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 903/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Mitsui & Co. Deutschland GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 904/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 905/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 537/2007 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation du produit de fermentation d’ Aspergillus oryzae (NRRL 458) (Amaferm) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 910/2009 de la Commission du 29 septembre 2009 concernant l’autorisation d’une nouvelle utilisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif dans l’alimentation des chevaux (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 911/2009 de la Commission du 29 septembre 2009 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation des salmonidés et des crevettes (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1087/2009 de la Commission du 12 novembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588), de subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) et d’α-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (ATCC 3978) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des canards et des dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition; entité juridique: Finnfeeds International Limited) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1088/2009 de la Commission du 12 novembre 2009 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) comme additif alimentaire pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement, les volailles d’engraissement et les volailles de ponte (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, representé par DSM Nutritional Products Sp. Z.o.o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1091/2009 de la Commission du 13 novembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Aveve NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (CE) n o 1096/2009 de la Commission du 16 novembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et l’autorisation d’une nouvelle utilisation de ladite préparation en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et modifiant le règlement (CE) n o 1458/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 1269/2009 de la Commission du 21 décembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 243/2007 en ce qui concerne la teneur minimale en additif des aliments destinés aux porcs d’engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 1270/2009 de la Commission du 21 décembre 2009 concernant l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 8/2010 de la Commission du 23 décembre 2009 concernant l’autorisation de la sérine protéase produite par Bacillus licheniformis (DSM 19670) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp.Z.o.o) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n o 9/2010 de la Commission du 23 décembre 2009 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poules pondeuses, des canards et des dindons d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition, Finnfeeds International Limited) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n o 103/2010 de la Commission du 5 février 2010 concernant l’autorisation du chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 104/2010 de la Commission du 5 février 2010 concernant l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: BASF SE) et modifiant le règlement (CE) n o 1200/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 107/2010 de la Commission du 8 février 2010 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 277/2010 de la Commission du 31 mars 2010 concernant l’autorisation de la 6-phytase comme additif dans l’alimentation des volailles d’engraissement et de reproduction autres que les dindes d’engraissement, des volailles de ponte et des porcs autres que les truies (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 327/2010 de la Commission du 21 avril 2010 relatif à l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces aviaires mineures, autres que les canards, et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 333/2010 de la Commission du 22 avril 2010 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée dans l'Union européenne par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 334/2010 de la Commission du 22 avril 2010 modifiant le règlement (CE) n o 721/2008 en ce qui concerne la composition de l’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 335/2010 de la Commission du 22 avril 2010 concernant l’autorisation du chélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 348/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concernant l’autorisation de la L-isoleucine en tant qu’additif pour l'alimentation animale chez toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 349/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concernant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n o 350/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concernant l’autorisation du chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n ° 514/2010 de la Commission du 15 juin 2010 concernant l’autorisation du Pediococcus pentosaceus (DSM 16244) en tant qu’additif pour l’alimentation animale chez toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n ° 515/2010 de la Commission du 15 juin 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 1137/2007 en ce qui concerne l’utilisation de l’additif pour l’alimentation animale Bacillus subtilis (O35) dans les aliments pour animaux contenant du lasalocide sodium, de la maduramicine ammonium, du monensine sodium, de la narasine, de la salinomycine sodium et de la semduramicine sodium (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n ° 516/2010 de la Commission du 15 juin 2010 concernant l’autorisation permanente d’un additif dans l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) n ° 874/2010 de la Commission du 5 octobre 2010 concernant l’autorisation du lasalocide A sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes jusqu’à 16 semaines [titulaire de l’autorisation: Alpharma (Belgium) BVBA] et modifiant le règlement (CE) n ° 2430/1999 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 875/2010 de la Commission du 5 octobre 2010 concernant l’autorisation décennale d’un additif dans l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 879/2010 de la Commission du 6 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 554/2008 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif 6-phytase (phytase Quantum) dans l’alimentation destinée aux poules pondeuses Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 883/2010 de la Commission du 7 octobre 2010 concernant l’autorisation d’une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47 comme additif dans l’alimentation des veaux d’élevage (titulaire de l’autorisation: Société industrielle Lesaffre) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 884/2010 de la Commission du 7 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 1464/2004 en ce qui concerne le délai d’attente relatif au «Monteban» , additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 885/2010 de la Commission du 7 octobre 2010 concernant l’autorisation de la préparation de narasin et de nicarbazine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Eli Lilly and Company Ltd) et modifiant le règlement (CE) n ° 2430/1999 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 891/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 6-phytase comme additif dans l’alimentation des dindes (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 892/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 concernant le statut de certains produits au regard des additifs pour l'alimentation animale relevant du champ d'application du règlement (CE) n ° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 998/2010 de la Commission du 5 novembre 2010 concernant l’autorisation d’ Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co KG) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 999/2010 de la Commission du 5 novembre 2010 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) en tant qu’additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 1117/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 1118/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica N.V.) et modifiant le règlement (CE) n ° 2430/1999 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 1119/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevaux et modifiant le règlement (CE) n ° 1520/2007 (titulaire de l’autorisation: Prosol SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 1120/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 26/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 168/2011 de la Commission du 23 février 2011 modifiant le règlement (UE) n ° 107/2010 en ce qui concerne l’utilisation de l’additif pour l’alimentation animale Bacillus subtilis ATCC PTA-6737 dans les aliments pour animaux contenant de la maduramicine ammonium, du monensine sodium, de la narasine ou du chlorhydrate de robénidine Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 169/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 170/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets (sevrés) et modifiant le règlement (CE) n ° 1200/2005 (titulaire de l’autorisation: Prosol SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 171/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 14223) en tant qu’additif dans l’alimentation des volailles et d’espèces porcines et modifiant le règlement (CE) n ° 255/2005 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 184/2011 de la Commission du 25 février 2011 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes (titulaire de l’autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 212/2011 de la Commission du 3 mars 2011 concernant l’autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 221/2011 de la Commission du 4 mars 2011 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae DSM 14223 en tant qu’additif dans l’alimentation des salmonidés (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional products Sp. Z o.o) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 335/2011 de la Commission du 7 avril 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 1091/2009 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 336/2011 de la Commission du 7 avril 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 1292/2008 pour permettre l’utilisation de l’additif Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 dans les aliments pour animaux contenant du diclazuril, du monensin-sodium et de la nicarbazine Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 337/2011 de la Commission du 7 avril 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 361/2011 de la Commission du 13 avril 2011 concernant l’autorisation d’ Enterococcus faecium NCIMB 10415 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional products Sp. z o.o) et modifiant le règlement (CE) n ° 943/2005 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 371/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de sel de sodium de diméthylglycine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Taminco N.V.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 373/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) n ° 903/2009 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 388/2011 de la Commission du 19 avril 2011 concernant l’autorisation de la maduramicine ammonium alpha en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement [titulaire de l’autorisation: Alpharma (Belgium) BVBA] et modifiant le règlement (CE) n ° 2430/1999 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 389/2011 de la Commission du 19 avril 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase, de subtilisine et d’alpha-amylase en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 406/2011 de la Commission du 27 avril 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 2380/2001 en ce qui concerne la composition de l’additif pour l’alimentation animale maduramicine ammonium alpha Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 495/2011 de la Commission du 20 mai 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 109/2007 en ce qui concerne la composition du monensin-sodium en tant qu’additif pour l’alimentation animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 496/2011 de la Commission du 20 mai 2011 concernant l’autorisation du benzoate de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Kemira Oyj) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 515/2011 de la Commission du 25 mai 2011 concernant l’autorisation de la vitamine B6 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 516/2011 de la Commission du 25 mai 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 600/2005 en ce qui concerne l’usage de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750 dans les aliments pour animaux contenant de l’acide formique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 527/2011 de la Commission du 30 mai 2011 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755), d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) et de polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Aveve NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 528/2011 de la Commission du 30 mai 2011 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 532/2011 de la Commission du 31 mai 2011 concernant l’autorisation du chlorhydrate de robénidine en tant qu’additif dans l’alimentation des lapins reproducteurs et des lapins d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alpharma Belgium BVBA) et modifiant les règlements (CE) n ° 2430/1999 et (CE) n ° 1800/2004 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 868/2011 de la Commission du 31 août 2011 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 21762) et d’une préparation de Lactobacillus buchneri (DSM 22963) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 881/2011 de la Commission du 2 septembre 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 1137/2007 en ce qui concerne la composition de l'additif de la préparation de Bacillus subtilis DSM 17299 (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S) et son utilisation dans les aliments pour animaux contenant de l'acide formique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 885/2011 de la Commission du 5 septembre 2011 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) en tant qu’additif alimentaire destiné aux poulettes élevées pour la ponte, canards d’engraissement, cailles, faisans, perdrix, pintades, pigeons, oies d’engraissement et autruches (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 886/2011 de la Commission du 5 septembre 2011 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Trichoderma reesei (CBS 122001) en tant qu’additif alimentaire destiné aux truies (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 887/2011 de la Commission du 5 septembre 2011 concernant l’autorisation d’une préparation d’ Enterococcus faecium CECT 4515 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Norel SA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 888/2011 de la Commission du 5 septembre 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des dindons d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica N.V.) et modifiant le règlement (CE) n ° 2430/1999 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 900/2011 de la Commission du 7 septembre 2011 concernant l’autorisation du lasalocide A sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des faisans, des pintades, des cailles et des perdrix autres que les volailles de ponte [titulaire de l’autorisation Alpharma (Belgique) BVBA] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1068/2011 de la Commission du 21 octobre 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109 713) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu’additif alimentaire pour les poulettes élevées pour la ponte, les dindons reproducteurs, les dindons élevés pour la reproduction, d’autres espèces aviaires mineures (autres que les canards d’engraissement) et les oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1074/2011 de la Commission du 24 octobre 2011 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae NCYC R-625 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Integro Gida SAN. ve TIC. A.S., représenté par RM Associates Ltd) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1088/2011 de la Commission du 27 octobre 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Aveve NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n o 1110/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei (CBS 114044) en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses, des espèces aviaires mineures et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1111/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 concernant l’autorisation de Lactobacillus plantarum (NCIMB 30236) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1190/2011 de la Commission du 18 novembre 2011 modifiant les règlements (CE) n o 1730/2006 et (CE) n o 1138/2007, en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de l’additif pour l’alimentation animale acide benzoïque (VevoVitall) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1263/2011 de la Commission du 5 décembre 2011 concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 81/2012 de la Commission du 31 janvier 2012 concernant le refus d’autorisation de Lactobacillus pentosus (DSM 14025) en tant qu’additif pour l’alimentation animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 91/2012 de la Commission du 2 février 2012 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis (CBS 117162) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Krka d.d.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 93/2012 de la Commission du 3 février 2012 concernant l’autorisation de Lactobacillus plantarum (DSM 8862 et DSM 8866) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 98/2012 de la Commission du 7 février 2012 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Pichia pastoris (DSM 23036) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets et dindons d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des dindons élevés pour la reproduction, des poules pondeuses, des autres espèces aviaires destinées à l’engraissement et à la ponte, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies (titulaire de l’autorisation: Huvepharma AD) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 118/2012 de la Commission du 10 février 2012 modifiant les règlements (CE) n ° 2380/2001, (CE) n ° 1289/2004, (CE) n ° 1455/2004, (CE) n ° 1800/2004, (CE) n ° 600/2005, (UE) n ° 874/2010, les règlements d'exécution (UE) n ° 388/2011, (UE) n ° 532/2011 et (UE) n ° 900/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de certains additifs dans l’alimentation des animaux et rectifiant le règlement (UE) n ° 532/2011 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 131/2012 de la Commission du 15 février 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’huile essentielle de carvi, d’huile essentielle de citron et de certaines herbes et épices séchées en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation Delacon Biotechnik GmbH) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 136/2012 de la Commission du 16 février 2012 concernant l’autorisation du bisulfate de sodium en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 140/2012 de la Commission du 17 février 2012 concernant l’autorisation du monensin-sodium en tant qu’additif alimentaire pour les poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV Belgium) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 226/2012 de la Commission du 15 mars 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 1730/2006 en ce qui concerne les conditions d’utilisation de l’acide benzoïque (titulaire de l’autorisation: Emerald Kalama Chemical BV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 227/2012 de la Commission du 15 mars 2012 concernant l’autorisation de Lactobacillus lactis (NCIMB 30117) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 237/2012 de la Commission du 19 mars 2012 concernant l'autorisation d'une préparation à base d'alpha-galactosidase (EC 3.2.1.22) produite par Saccharomyces cerevisiae (CBS 615.94) et d'endo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4) produite par Aspergillus niger (CBS 120604) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d’engrais (titulaire de l'autorisation: Kerry Ingredients and Flavours) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 269/2012 de la Commission du 26 mars 2012 concernant l’autorisation du trihydroxychlorure de dicuivre en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 333/2012 de la Commission du 19 avril 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de diformiate de potassium en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement (CE) n ° 492/2006 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 334/2012 de la Commission du 19 avril 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des lapins d’engraissement et des lapins non producteurs de denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n ° 600/2005 (titulaire de l’autorisation: Société Industrielle Lesaffre) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 413/2012 de la Commission du 15 mai 2012 modifiant le règlement d’exécution (UE) n ° 496/2011 en ce qui concerne la teneur minimale de benzoate de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 414/2012 de la Commission du 15 mai 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 554/2008 en ce qui concerne la teneur minimale en préparation enzymatique à base de 6-phytase et la dose recommandée minimale de cette préparation en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engraissement Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 451/2012 de la Commission du 29 mai 2012 relatif au retrait de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 832/2012 de la Commission du 17 septembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de chlorure d’ammonium en tant qu’additif pour l’alimentation des agneaux d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Latochema Co. Ltd) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 837/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 22594) en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 838/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de Lactobacillus brevis (DSMZ 21982) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 839/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de l’urée en tant qu’additif dans l’alimentation des ruminants Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 840/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces aviaires d’engraissement autres que les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement et les canards d’engraissement et de toutes les espèces aviaires destinées à la ponte autres que les poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 841/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de Lactobacillus plantarum (NCIMB 41028) et de Lactobacillus plantarum (NCIMB 30148) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 842/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de carbonate de lanthanum octahydrate en tant qu’additif dans l’alimentation des chiens (titulaire de l’autorisation: Bayer Animal Health GmbH) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 843/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif pour l’alimentation des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures d’engraissement ou élevées pour la ponte ou la reproduction et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 849/2012 de la Commission du 19 septembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, de toutes les espèces aviaires mineures d’engraissement et destinées à la ponte et des suidés sevrés autres que le Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 868/2012 de la Commission du 24 septembre 2012 concernant l’autorisation de l’azorubine en tant qu’additif pour l’alimentation des chats et des chiens Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 869/2012 de la Commission du 24 septembre 2012 concernant l’autorisation de la thaumatine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 870/2012 de la Commission du 24 septembre 2012 concernant l’autorisation de la naringine en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 989/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MULC 49755) et de l’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MULC 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses et des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et à la ponte (titulaire de l’autorisation: Aveve NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 990/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de Propionibacterium acidipropionici (CNCM MA 26/4U) en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 991/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 concernant l’autorisation de l’hydroxychlorure de zinc monohydraté en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1018/2012 de la Commission du 5 novembre 2012 modifiant les règlements (CE) n ° 232/2009, (CE) n ° 188/2007, (CE) n ° 186/2007, (CE) n ° 209/2008, (CE) n ° 1447/2006, (CE) n ° 316/2003, (CE) n ° 1811/2005, (CE) n ° 1288/2004, (CE) n ° 2148/2004, (CE) n ° 1137/2007, (CE) n ° 1293/2008, (CE) n ° 226/2007, (CE) n ° 1444/2006, (CE) n ° 1876/2006, (CE) n ° 1847/2003, (CE) n ° 2036/2005, (CE) n ° 492/2006, (CE) n ° 1200/2005 et (CE) n ° 1520/2007 en ce qui concerne la teneur maximale en certains micro-organismes dans les aliments complets pour animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1019/2012 de la Commission du 6 novembre 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 1096/2009 en ce qui concerne la teneur minimale en endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) de l’additif utilisé dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1021/2012 de la Commission du 6 novembre 2012 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu’additif dans l’alimentation des espèces aviaires mineures autres que les canards (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1065/2012 de la Commission du 13 novembre 2012 concernant l’autorisation des préparations de Lactobacillus plantarum (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1119/2012 de la Commission du 29 novembre 2012 concernant l’autorisation des préparations de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 et NCIMB 30168, Lactobacillus plantarum DSM 3676 et DSM 3677 et Lactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1195/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma koningii (MUCL 39203) destinée aux dindons d’engraissement et aux dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Lyven) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1196/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 modifiant le règlement (UE) n o 9/2010 en ce qui concerne la teneur minimale d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu’additif dans l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n o 1206/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) comme additif dans l’alimentation des volailles d’engraissement, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement et modifiant les règlements (CE) n o 1332/2004 et (CE) n o 2036/2005 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1265/2012 de la Commission du 17 décembre 2012 modifiant le règlement d’exécution (UE) n ° 837/2012 en ce qui concerne l’activité minimale d’une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 22594) en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 95/2013 de la Commission du 1 er février 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation de tous les poissons excepté les salmonidés (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 96/2013 de la Commission du 1 er février 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 et d’une préparation de Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 103/2013 de la Commission du 4 février 2013 modifiant le règlement (CE) n ° 786/2007 concernant le nom du titulaire de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-mannanase EC 3.2.1.78 (Hemicell) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 105/2013 de la Commission du 4 février 2013 modifiant le règlement d'exécution (UE) n ° 371/2011 concernant le nom du titulaire de l’autorisation du sel de sodium de diméthylglycine Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 159/2013 de la Commission du 21 février 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de benzoate de sodium, d’acide propionique et de propionate de sodium comme additif dans l’alimentation des porcs, des volailles, des bovins, des ovins, des caprins, des lapins et des chevaux et modifiant les règlements (CE) n ° 1876/2006 et (CE) n ° 757/2007 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 160/2013 de la Commission du 21 février 2013 modifiant les règlements (CE) n ° 162/2003, (CE) n ° 971/2008, (UE) n ° 1118/2010, (UE) n ° 169/2011 et le règlement d’exécution (UE) n ° 888/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation du diclazuril dans l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 161/2013 de la Commission du 21 février 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’hydroxyde de sodium en tant qu’additif destiné à l’alimentation des chats, des chiens et des poissons d’ornement Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 230/2013 de la Commission du 14 mars 2013 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques et apéritives Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 288/2013 de la Commission du 25 mars 2013 concernant la suspension des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) telles que prévues par les règlements (CE) n ° 256/2002, (CE) n ° 1453/2004, (CE) n ° 255/2005, (CE) n ° 1200/2005, (CE) n ° 166/2008 et (CE) n ° 378/2009 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 306/2013 de la Commission du 2 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 308/2013 de la Commission du 3 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30083 et d’une préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 357/2013 de la Commission du 18 avril 2013 modifiant le règlement (CE) n ° 903/2009 et le règlement d’exécution (UE) n ° 373/2011 en ce qui concerne la teneur minimale d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) utilisée en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 374/2013 de la Commission du 23 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 403/2013 de la Commission du 2 mai 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase, d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo-1,4-bêta-glucanase produites par Trichoderma reesei (ATCC 74444) comme additif dans l’alimentation des volailles d’engraissement et de ponte et des porcelets sevrés et modifiant les règlements (CE) n ° 1259/2004, (CE) n ° 1206/2005 et (CE) n ° 1876/2006 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 413/2013 de la Commission du 6 mai 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif alimentaire à utiliser dans l’eau destinée à l’abreuvement des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des poules pondeuses et des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 427/2013 de la Commission du 8 mai 2013 concernant l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R646 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) n ° 1750/2006, (CE) n ° 634/2007 et (CE) n ° 900/2009 de la Commission en ce qui concerne la supplémentation maximale en levure séléniée Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 445/2013 de la Commission du 14 mai 2013 concernant l’autorisation de l’hydroxy-analogue de sélénométhionine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 469/2013 de la Commission du 22 mai 2013 concernant l’autorisation de la DL-méthionine, du sel de sodium de la DL-méthionine, de l’hydroxy-analogue de la méthionine, du sel de calcium de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de l’ester isopropylique de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de la DL-méthionine protégée avec des copolymères de la vinylpyridine et du styrène et de la DL-méthionine protégée avec de l’éthylcellulose comme additifs pour l’alimentation animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 544/2013 de la Commission du 14 juin 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bifidobacterium animalis ssp. animalis DSM 16284, de Lactobacillus salivarius ssp. salivarius DSM 16351 et d’ Enterococcus faecium DSM 21913 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets à l’engrais (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 601/2013 de la Commission du 24 juin 2013 concernant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, de sulfate de cobalt(II) heptahydraté et de granulés enrobés de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 636/2013 de la Commission du 1 er juillet 2013 concernant l’autorisation du chélate de zinc de méthionine (1:2) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 642/2013 de la Commission du 4 juillet 2013 concernant l’autorisation de la niacine et de la niacinamide en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 643/2013 de la Commission du 4 juillet 2013 concernant l’autorisation du bleu patenté V comme additif dans l’alimentation des animaux non producteurs de denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n ° 358/2005 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 651/2013 de la Commission du 9 juillet 2013 concernant l’autorisation de la clinoptilolite d’origine sédimentaire en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux de toutes les espèces et modifiant le règlement (CE) n ° 1810/2005 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 667/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Eli Lilly and Company Ltd.) et abrogeant le règlement (CE) n ° 162/2003 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 725/2013 de la Commission du 26 juillet 2013 concernant l’autorisation du chlorure d’ammonium en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants, des chats et des chiens (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 774/2013 de la Commission du 12 août 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus kefiri DSM 19455 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 775/2013 de la Commission du 12 août 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’ Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures autres que celles destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co KG) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 787/2013 de la Commission du 16 août 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 795/2013 de la Commission du 21 août 2013 concernant l’autorisation du chlorure de choline en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 796/2013 de la Commission du 21 août 2013 portant refus de l’autorisation de la substance 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène en tant qu’additif pour l’alimentation animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 797/2013 de la Commission du 21 août 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’ Enterococcus faecium NCIMB 11181 en tant qu’additif pour l’alimentation des veaux d’élevage et à l’engrais et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) et abrogeant le règlement (CE) n ° 1333/2004 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 803/2013 de la Commission du 22 août 2013 concernant l’autorisation de l’acide folique en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1006/2013 de la Commission du 18 octobre 2013 concernant l’autorisation de la L-cystine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1014/2013 de la Commission du 22 octobre 2013 modifiant les règlements (CE) n ° 2380/2001, (CE) n ° 1289/2004, (CE) n ° 1455/2004, (CE) n ° 1800/2004, (CE) n ° 600/2005 et (UE) n ° 874/2010 et les règlements d’exécution (UE) n ° 388/2011, (UE) n ° 532/2011 et (UE) n ° 900/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de certains additifs dans l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1016/2013 de la Commission du 23 octobre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation du micro-organisme DSM 11798, d’une souche de la famille des Coriobacteriaceae , en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1040/2013 de la Commission du 24 octobre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engraissement, des espèces porcines mineures autres que Sus scrofa domesticus destinées à l’engraissement et des dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Aveve NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1055/2013 de la Commission du 25 octobre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide orthophosphorique en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1059/2013 de la Commission du 29 octobre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des bovins d’engraissement et modifiant le règlement (CE) n ° 492/2006 (titulaire de l’autorisation: Prosol SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1060/2013 de la Commission du 29 octobre 2013 concernant l’autorisation de la bentonite en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1061/2013 de la Commission du 29 octobre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’ Enterococcus faecium NCIMB 10415 en tant qu’additif dans l’alimentation des veaux, des chevreaux, des chats et des chiens et modifiant le règlement (CE) n ° 1288/2004 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1077/2013 de la Commission du 31 octobre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’ Enterococcus faecium NBIMCC 8270, de Lactobacillus acidophilus NBIMCC 8242, de Lactobacillus helveticus NBIMCC 8269, de Lactobacillus delbrueckii ssp. lactis NBIMCC 8250, de Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus NBIMCC 8244 et de Streptococcus thermophilus NBIMCC 8253 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets allaités (titulaire de l’autorisation: Lactina Ltd) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1078/2013 de la Commission du 31 octobre 2013 concernant l’autorisation de l’acide fumarique en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1101/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation d’ Enterococcus faecium DSM 7134 et de Lactobacillus rhamnosus DSM 7133 en tant qu’additif dans l’alimentation des veaux d’élevage et modifiant le règlement (CE) n ° 1288/2004 (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH &CoKG) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1113/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 concernant l’autorisation de préparations de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027, de Lactobacillus buchneri DSM 22501, de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323, de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138 et de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1222/2013 de la Commission du 29 novembre 2013 concernant l’autorisation de l’acide propionique, du propionate de sodium et du propionate d’ammonium en tant qu’additifs dans l’alimentation des ruminants, des porcs et de la volaille Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1334/2013 de la Commission du 13 décembre 2013 portant modification du règlement (CE) n ° 1290/2008 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation et la dose recommandée d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1365/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’alpha-galactosidase produite par Saccharomyces cerevisiae (CBS 615.94) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (CBS 120604) en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Kerry Ingredients and Flavours) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 1404/2013 de la Commission du 20 décembre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engrais (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 84/2014 de la Commission du 30 janvier 2014 concernant l’autorisation de préparations de Pediococcus pentosaceus DSM 14021, de Pediococcus pentosaceus DSM 23688 et de Pediococcus pentosaceus DSM 23689 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 101/2014 de la Commission du 4 février 2014 concernant l’autorisation de la L-tyrosine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 107/2014 de la Commission du 5 février 2014 relatif au retrait du marché du chlorure de cobalt hexahydraté, du nitrate de cobalt hexahydraté et du sulfate de cobalt monohydraté utilisés comme additifs pour l’alimentation animale, et modifiant le règlement (CE) n ° 1334/2003 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 121/2014 de la Commission du 7 février 2014 concernant l’autorisation de la L-sélénométhionine en tant qu’additif pour l’alimentation animale chez toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 131/2014 de la Commission du 11 février 2014 modifiant le règlement d’exécution (UE) n ° 601/2013 concernant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, de sulfate de cobalt(II) heptahydraté et de granulés enrobés de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 290/2014 de la Commission du 21 mars 2014 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produits par Talaromyces versatilis sp. nov. IMI CC 378536 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement et modifiant les règlements (CE) n ° 1259/2004, (CE) n ° 943/2005, (CE) n ° 1206/2005 et (CE) n ° 322/2009 (titulaire de l’autorisation: Adisseo France SAS) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 291/2014 de la Commission du 21 mars 2014 modifiant le règlement (CE) n ° 1289/2004 en ce qui concerne le délai d’attente et les limites maximales de résidus pour le décoquinate, additif dans l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 292/2014 de la Commission du 21 mars 2014 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei (CBS 126897) en tant qu’additif pour l’alimentation de la volaille, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies (titulaire de l’autorisation: ROAL Oy) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 302/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 126896) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: ROAL Oy) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 304/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concernant l’autorisation des préparations d’ Enterococcus faecium NCIMB 10415, d’ Enterococcus faecium DSM 22502 et de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) n ° 305/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concernant l’autorisation de l’acide propionique, du propionate de sodium et du propionate d’ammonium en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales autres que les ruminants, les porcs et la volaille Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 399/2014 de la Commission du 22 avril 2014 concernant l'autorisation des préparations de Lactobacillus brevis DSM 23231, de Lactobacillus brevis DSMZ 16680, de Lactobacillus plantarum CECT 4528 et de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169 en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 669/2014 de la Commission du 18 juin 2014 concernant l'autorisation du D-pantothénate de calcium et du D-panthénol en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 684/2014 de la Commission du 20 juin 2014 concernant l'autorisation de la canthaxanthine en tant qu'additif dans l'alimentation des poules reproductrices (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 754/2014 de la Commission du 11 juillet 2014 portant refus de l'autorisation de Pediococcus pentosaceus (NCIMB 30068) et de Pediococcus pentosaceus (NCIMB 30044) en tant qu'additifs pour l'alimentation animale Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 847/2014 de la Commission du 4 août 2014 concernant l'autorisation de la DL-sélénométhionine en tant qu'additif pour l'alimentation animale chez toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 848/2014 de la Commission du 4 août 2014 concernant l'autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement (CE) n ° 403/2009 en ce qui concerne l'étiquetage de l'additif pour l'alimentation animale L-valine Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 849/2014 de la Commission du 4 août 2014 concernant l'autorisation des préparations de Pediococcus acidilactici NCIMB 30005, Lactobacillus paracasei NCIMB 30151 et Lactobacillus plantarum DSMZ 16627en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 852/2014 de la Commission du 5 août 2014 concernant l'autorisation de la L-méthionine en tant qu'additif pour l'alimentation animale chez toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 862/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant le règlement d'exécution (UE) n ° 496/2011, en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de l'additif pour l'alimentation animale «benzoate de sodium» Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 863/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant les règlements (CE) n ° 1730/2006 et (CE) n ° 1138/2007, en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de l'additif pour l'alimentation animale «acide benzoïque» (VevoVitall) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1070/2014 de la Commission du 10 octobre 2014 modifiant le règlement (CE) n ° 271/2009 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses (titulaire de l'autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1076/2014 de la Commission du 13 octobre 2014 concernant l'autorisation d'une préparation contenant l'extrait d'arôme de fumée «2b0001» en tant qu'additif dans l'alimentation des chiens et des chats Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1083/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 concernant l'autorisation d'une préparation d' Enterococcus faecium DSM 7134 (Bonvital) en tant qu'additif pour l'alimentation des truies Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1108/2014 de la Commission du 20 octobre 2014 concernant l'autorisation d'une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu'additif dans l'alimentation des dindons d'engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1109/2014 de la Commission du 20 octobre 2014 relatif à l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94 en tant qu'additif destiné à l'alimentation des bovins à l'engraissement, des espèces mineures de ruminants à l'engraissement, des vaches laitières et des espèces mineures de ruminants laitiers et modifiant les règlements (CE) n ° 1288/2004 et (CE) n ° 1811/2005 (titulaire de l'autorisation: Alltech France) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1115/2014 de la Commission du 21 octobre 2014 concernant l'autorisation d'une préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris (DSM 26643) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1138/2014 de la Commission du 27 octobre 2014 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-β-xylanase et d'endo-1,3(4)-β-glucanase produits par Talaromyces versatilis sp. novembre IMI CC 378536 en tant qu'additif pour l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1230/2014 de la Commission du 17 novembre 2014 concernant l'autorisation du bilysinate de cuivre en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1236/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant l'autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum (DSM 25202) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 1249/2014 de la Commission du 21 novembre 2014 concernant l'autorisation de l'inositol en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poissons et des crustacés Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/38 de la Commission du 13 janvier 2015 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus acidophilus CECT 4529 en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et modifiant le règlement (CE) n ° 1520/2007 (titulaire de l'autorisation: Centro Sperimentale del Latte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/46 de la Commission du 14 janvier 2015 concernant l'autorisation du diclazuril en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement et des pintades d'engraissement et de reproduction (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/47 de la Commission du 14 janvier 2015 concernant l'autorisation d'une préparation d'alpha-amylase produite par Bacillus licheniformis (DSM 21564) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des vaches laitières (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z.o.o) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/244 de la Commission du 16 février 2015 concernant l'autorisation du jaune de quinoléine comme additif destiné à l'alimentation des animaux non producteurs de denrées alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/264 de la Commission du 18 février 2015 concernant l'autorisation du dihydrochalcone de néohespéridine comme additif dans l'alimentation des ovins, des poissons, des chiens, des veaux et de certaines catégories de porcs Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) 2015/327 de la Commission du 2 mars 2015 modifiant le règlement (CE) n ° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à la mise sur le marché et les conditions d'utilisation des additifs consistant en des préparations Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/489 de la Commission du 23 mars 2015 concernant l'autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R645 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/502 de la Commission du 24 mars 2015 concernant l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae NCYC R404 en tant qu'additif pour l'alimentation des vaches laitières (titulaire de l'autorisation Micro Bio-System Ltd) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/518 de la Commission du 26 mars 2015 concernant l'autorisation de la préparation d' Enterococcus faecium NCIMB 10415 en tant qu'additif dans l'alimentation des poulettes destinées à la ponte, des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement et des espèces aviaires mineures destinées à la ponte, et modifiant le règlement d'exécution (UE) n ° 361/2011 en ce qui concerne la compatibilité avec les coccidiostatiques (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) 2015/661 de la Commission du 28 avril 2015 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-β-xylanase et d'endo-1,3(4)-β-glucanase produites par Talaromyces versatilis sp. novembre IMI CC 378536 et Talaromyces versatilis sp. novembre DSM 26702 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement et à la ponte (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/662 de la Commission du 28 avril 2015 concernant l'autorisation de la L-carnitine et de la L-carnitine L-tartrate en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/722 de la Commission du 5 mai 2015 concernant l'autorisation de la taurine en tant qu'additif pour l'alimentation des canidés, des félidés, des mustélidés et des poissons carnivores (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/723 de la Commission du 5 mai 2015 concernant l'autorisation de la biotine en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/724 de la Commission du 5 mai 2015 concernant l'autorisation de l'acétate de rétinol, du palmitate de rétinol et du propionate de rétinol en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/897 de la Commission du 11 juin 2015 concernant l'autorisation du chlorhydrate de thiamine et du mononitrate de thiamine en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1020 de la Commission du 29 juin 2015 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1043 de la Commission du 30 juin 2015 concernant l'autorisation de la préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma citrinoviride Bisset (IM SD135) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement et des espèces mineures de volailles destinées à l'engraissement et à la ponte, et modifiant les règlements (CE) n° 2148/2004, (CE) n° 828/2007 et (CE) n° 322/2009 (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1053 de la Commission du 1er juillet 2015 concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium DSM 10663/NCIMB 10415 en tant qu'additif pour l'alimentation des veaux d'élevage, des porcelets, des poulets à l'engrais, des dindes à l'engrais, des chiens et des chats et modifiant les règlements (CE) n° 1259/2004, (CE) n° 255/2005, (CE) n° 1200/2005 et (CE) n° 1520/2007 (titulaire de l'autorisation: Chevita Tierarzneimittel-GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1060 de la Commission du 2 juillet 2015 concernant l'autorisation de la bétaïne anhydre et du chlorhydrate de bétaïne en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1061 de la Commission du 2 juillet 2015 concernant l'autorisation de l'acide ascorbique, du phosphate d'ascorbyle de sodium, du phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium, de l'ascorbate de sodium, de l'ascorbate de calcium et du palmitate d'ascorbyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1103 de la Commission du 8 juillet 2015 concernant l'autorisation du bêta-carotène en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1104 de la Commission du 8 juillet 2015 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 237/2012 en ce qui concerne l'autorisation de la préparation à base d'alpha-galactosidase (EC 3.2.1.22) produite par Saccharomyces cerevisiae (CBS 615.94) et d'endo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4) produite par Aspergillus niger (CBS 120604) à l'état liquide (titulaire de l'autorisation: Kerry Ingredients and Flavours) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1105 de la Commission du 8 juillet 2015 concernant l'autorisation d'une préparation de Bifidobacterium animalis ssp. animalis DSM 16284, de Lactobacillus salivarius ssp. salivarius DSM 16351 et d'Enterococcus faecium DSM 21913 en tant qu'additif dans l'alimentation des poulettes destinées à la ponte et des espèces aviaires mineures autres que celles destinées à la ponte, ainsi que l'autorisation de cet additif en vue d'une nouvelle utilisation dans l'eau d'abreuvement des poulets d'engraissement, et modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 544/2013 en ce qui concerne la teneur maximale de cet additif dans l'aliment complet pour animaux et sa compatibilité avec les coccidiostatiques (titulaire de l'autorisation Biomin GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1114 de la Commission du 9 juillet 2015 concernant l'autorisation de la L-valine produite par Escherichia Coli en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement (CE) n° 403/2009 et les règlements d'exécution (UE) n° 848/2014 et (UE) n° 1236/2014 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1152 de la Commission du 14 juillet 2015 concernant l'autorisation d'extraits de tocophérols tirés d'huiles végétales, d'extraits riches en tocophérols tirés d'huiles végétales (riches en delta-tocophérols) et de l'alpha-tocophérol en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 de la Commission du 17 août 2015 concernant le refus de l'autorisation de la préparation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) (anciennement Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage et la révocation des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les dindes d'engraissement et les lapines reproductrices, modifiant les règlements (CE) n° 256/2002, (CE) n° 1453/2004, (CE) n° 255/2005 et (CE) n° 1200/2005 et abrogeant les règlements (CE) n° 166/2008, (CE) n° 378/2009 et le règlement d'exécution (UE) n° 288/2013 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1408 de la Commission du 19 août 2015 concernant l'autorisation de la DL-méthionyl-DL-méthionine en tant qu'additif pour l'alimentation des poissons et des crustacés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1414 de la Commission du 20 août 2015 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 136/2012 concernant l'autorisation du bisulfate de sodium en tant qu'additif pour l'alimentation des animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1415 de la Commission du 20 août 2015 concernant l'autorisation de l'astaxanthine en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poissons, des crustacés et des poissons d'ornement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1416 de la Commission du 20 août 2015 concernant l'autorisation du bisulfate de sodium en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1417 de la Commission du 20 août 2015 concernant l'autorisation du diclazuril en tant qu'additif pour l'alimentation des lapins d'engraissement et des lapins reproducteurs (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1426 de la Commission du 25 août 2015 concernant l'autorisation d'une préparation d'acide benzoïque, de thymol, d'eugénol et de pipérine en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1486 de la Commission du 2 septembre 2015 concernant l'autorisation de la canthaxanthine en tant qu'additif dans l'alimentation de certaines catégories de volailles, poissons d'ornement et oiseaux d'ornement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1489 de la Commission du 3 septembre 2015 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30238 et de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30237 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1490 de la Commission du 3 septembre 2015 concernant l'autorisation de la préparation de carvacrol, de cinnamaldéhyde et d'oléorésine de capsicum en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Pancosma France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1747 de la Commission du 30 septembre 2015 portant rectification de l'annexe du règlement (UE) n° 26/2011 en ce qui concerne l'autorisation de la vitamine E en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/1761 de la Commission du 1er octobre 2015 modifiant le règlement (CE) n° 378/2005 en ce qui concerne les rapports des laboratoires communautaires de référence, les redevances et les laboratoires énumérés à l'annexe II (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2015/2294 de la Commission du 9 décembre 2015 modifiant le règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil afin d'établir un nouveau groupe fonctionnel d'additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/2304 de la Commission du 10 décembre 2015 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-β-xylanase et d'endo-1,3(4)-β-glucanase produites par Talaromyces versatilis sp. nov. IMI CC 378536 et Talaromyces versatilis sp. nov. DSM 26702 en tant qu'additif pour l'alimentation des dindes à l'engrais et des dindons de reproduction (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/2305 de la Commission du 10 décembre 2015 concernant l'autorisation de la préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4) produite par Trichoderma citrinoviride Bisset (IM SD142) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des espèces mineures de volailles destinées à l'engraissement et des porcelets sevrés, et modifiant les règlements (CE) n° 2148/2004 et (CE) n° 1520/2007 (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/2306 de la Commission du 10 décembre 2015 concernant l'autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté en tant qu'additif destiné à l'alimentation des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/2307 de la Commission du 10 décembre 2015 concernant l'autorisation du bisulfite sodique de ménadione et du ménadionebisulfitonicotinamide en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2015/2382 de la Commission du 17 décembre 2015 concernant l'autorisation d'une préparation d'α-galactosidase (EC 3.2.1.22) produite par Saccharomyces cerevisiae (CBS 615.94) et d'endo-1,4-β-glucanase (EC 3.2.1.4) produite par Aspergillus niger (CBS 120604) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des volailles d'espèces mineures destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Kerry Ingredients and Flavours) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/104 de la Commission du 27 janvier 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu'additif destiné à l'alimentation des espèces de petits ruminants destinés à l'engraissement et à la production laitière (titulaire de l'autorisation: Prosol SpA) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/329 de la Commission du 8 mars 2016 concernant l'autorisation de la 6-phytase en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces aviaires ainsi que des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement, des truies et des espèces porcines mineures (titulaire de l'autorisation: Lohmann Animal Nutrition GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/348 de la Commission du 10 mars 2016 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 98/2012 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation de 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Komagataella pastoris (DSM 23036) en tant qu'additif dans l'alimentation des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Huvepharma EOOD) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/842 de la Commission du 27 mai 2016 modifiant le règlement (CE) n° 167/2008 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et la dénomination commerciale d'un coccidiostatique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/895 de la Commission du 8 juin 2016 modifiant le règlement (CE) n° 1290/2008 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/896 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation des tartrates de fer et de sodium en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/897 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis (C-3102) (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des poissons d'ornement (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd) et modifiant les règlements (CE) n° 1444/2006, (UE) n° 333/2010 et (UE) n° 184/2011 en ce qui concerne le titulaire de l'autorisation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/898 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus licheniformis (ATCC 53757) et sa protéase (EC 3.4.21.19) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte et des oiseaux d'ornement (titulaire de l'autorisation: Novus Europe SA/NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/899 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation de la 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/900 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation de l'acide benzoïque en tant qu'additif pour l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Sp. z o. o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/972 de la Commission du 17 juin 2016 concernant l'autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCTC 10423BP en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/973 de la Commission du 17 juin 2016 concernant l'autorisation du bis-lysinate de zinc en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/997 de la Commission du 21 juin 2016 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) et de l'endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma reesei (ATCC SD 2106) en tant qu'additif alimentaire pour les truies allaitantes et les espèces porcines mineures [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1007 de la Commission du 22 juin 2016 concernant l'autorisation du chlorure d'ammonium en tant qu'additif pour l'alimentation des ruminants autres que les agneaux d'engraissement, des chats et des chiens (titulaire de l'autorisation: Latochema Co. Ltd) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1095 de la Commission du 6 juillet 2016 concernant l'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, du chlorure de zinc anhydre, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, du chélate de zinc et d'hydrolysats de protéines, du chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) et du chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) n° 1334/2003, (CE) n° 479/2006 et (UE) n° 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) n° 991/2012 et (UE) n° 636/2013 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1220 de la Commission du 26 juillet 2016 concernant l'autorisation de L-thréonine produite par Escherichia coli en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1768 de la Commission du 4 octobre 2016 concernant l'autorisation de l'acide guanidinoacétique en tant qu'additif alimentaire pour les poulets d'engraissement, les porcelets sevrés et les porcs d'engraissement, et abrogeant le règlement (CE) n° 904/2009 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1833 de la Commission du 17 octobre 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de lectines de haricot commun (lectines de Phaseolus vulgaris) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets non sevrés (titulaire de l'autorisation: Biolek Sp. z o.o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1881 de la Commission du 24 octobre 2016 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 837/2012 en ce qui concerne l'activité minimale de la 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 22594) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/1964 de la Commission du 9 novembre 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de dolomite-magnésite en tant qu'additif destiné à l'alimentation des vaches laitières et des autres ruminants destinés à la production laitière, des porcelets sevrés et des porcs d'engraissement, et d'une préparation de montmorillonite-illite en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement d'exécution (UE) 2016/2023 de la Commission du 18 novembre 2016 concernant l'autorisation du benzoate de sodium, du sorbate de potassium, de l'acide formique et du formiate de sodium en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement d'exécution (UE) 2016/2150 de la Commission du 7 décembre 2016 concernant l'autorisation des préparations de Lactobacillus plantarum DSM 29025 et de Lactobacillus plantarum NCIMB 42150 en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement d'exécution (UE) 2016/2260 de la Commission du 15 décembre 2016 modifiant les règlements (CE) n° 226/2007, (CE) n° 1293/2008, (CE) n° 910/2009, (CE) n° 911/2009, (UE) n° 1120/2010 et (UE) n° 212/2011 et les règlements d'exécution (UE) n° 95/2013 et (UE) n° 413/2013 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M et de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement d'exécution (UE) 2016/2261 de la Commission du 15 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'oxyde de cuivre(I) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Règlement d'exécution (UE) 2017/53 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du butan-1-ol, de l'hexan-1-ol, de l'octan-1-ol, du nonan-1-ol, du dodécan-1-ol, de l'heptan-1-ol, du décan-1-ol, du pentan-1-ol, de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, du propanal, du butanal, du pentanal, de l'hexanal, de l'octanal, du décanal, du dodécanal, du nonanal, de l'heptanal, de l'undécanal, du 1,1-diéthoxyéthane, de l'acide formique, de l'acide acétique, de l'acide propionique, de l'acide valérique, de l'acide hexanoïque, de l'acide octanoïque, de l'acide décanoïque, de l'acide dodécanoïque, de l'acide oléique, de l'acide hexadécanoïque, de l'acide tétradécanoïque, de l'acide heptanoïque, de l'acide nonanoïque, de l'acétate d'éthyle, de l'acétate de propyle, de l'acétate de butyle, de l'acétate d'hexyle, de l'acétate d'octyle, de l'acétate de nonyle, de l'acétate de décyle, de l'acétate de dodécyle, de l'acétate d'heptyle, de l'acétate de méthyle, du butyrate de méthyle, du butyrate de butyle, du butyrate de pentyle, du butyrate d'hexyle, du butyrate d'octyle, du décanoate d'éthyle, de l'hexanoate d'éthyle, de l'hexanoate de propyle, de l'hexanoate de pentyle, de l'hexanoate d'hexyle, de l'hexanoate de méthyle, du formiate d'éthyle, du dodécanoate d'éthyle, du tétradécanoate d'éthyle, du nonanoate d'éthyle, de l'octanoate d'éthyle, du propionate d'éthyle, du propionate de méthyle, du valérate d'éthyle, du valérate de butyle, de l'hex-3-énoate d'éthyle, de l'hexadécanoate d'éthyle, du trans-2-buténoate d'éthyle, de l'undécanoate d'éthyle, de l'isovalérate de butyle, de l'isobutyrate d'hexyle, du 2-méthylbutyrate de méthyle, du 2-méthylbutyrate d'hexyle, du citrate de triéthyle, de l'isovalérate d'hexyle et du 2-méthylvalerate de méthyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/54 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 2-méthylpropan-1-ol, de l'isopentanol, du 3,7-diméthyloctan-1-ol, de l'2-éthylhexan-1-ol, du 2-méthylpropanal, du 3-méthylbutanal, du 2-méthylbutyraldéhyde, de l'acide 3-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylvalérique, de l'acide 2-éthylbutyrique, de l'acide 2-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylheptanoïque, de l'acide 4-méthylnonanoïque, de l'acide 4-méthyloctanoïque, de l'acétate d'isobutyle, du butyrate d'isobutyle, de l'hexanoate de 3-méthylbutyle, du dodécanoate de 3-méthylbutyle, de l'octanoate de 3-méthylbutyle, du propionate de 3-méthylbutyle, du formiate de 3-méthylbutyle, du tributyrate de glycéryle, de l'isobutyrate d'isobutyle, de l'isobutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate d'isobutyle, du 2-méthylbutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate de 2-méthylbutyle et du butyrate de 2-méthylbutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/55 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'octan-2-ol, de l'isopropanol, du pentan-2-ol, de l'octan-3-ol, de l'heptan-2-one, de la pentan-2-one, de la 6-méthylhepta-3,5-dién-2-one, de la nonan-3-one, de la décan-2-one et du tétradécanoate d'isopropyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/56 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'acide lactique, de l'acide 4-oxovalérique, de l'acide succinique, de l'acide fumarique, de l'acétoacétate d'éthyle, du lactate d'éthyle, du lactate de butyle, du 4-oxovalérate d'éthyle, du succinate de diéthyle, du malonate de diéthyle, de l'O-butyryllactate de butyle, du lactate d'hex-3-ényle, du lactate d'hexyle, de la butyro-1,4-lactone, de la décano-1,5-lactone, de l'undécano-1,5-lactone, de la pentano-1,4-lactone, de la nonano-1,5-lactone, de l'octano-1,5-lactone, de l'heptano-1,4-lactone et de l'hexano-1,4-lactone en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/57 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 1,8-cinéole, de la 3,4-dihydrocoumarine et du 2-(2-méthylprop-1-ényl)-4-méthyltétrahydropyrane en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/58 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'alpha-terpinéol, du nérolidol, du 2-(4-méthylphényl)propan-2-ol, du terpinéol et de l'acétate de linalyle en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/59 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 1,1-diméthoxy-2-phényléthane, du formiate de phénéthyle, de l'octanoate de phénéthyle, de l'isobutyrate de phénéthyle, du 2-méthylbutyrate de phénéthyle et du benzoate de phénéthyle en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/60 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'isoeugénol en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs, des ruminants et des chevaux à l'exception de ceux produisant du lait destiné à la consommation humaine, et des animaux de compagnie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/61 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 4-allyl-2,6-diméthoxyphénol et de l'acétate d'eugényle en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales, à l'exclusion des poissons et des volailles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/62 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 3-(méthylthio)propionaldéhyde, du 3-(méthylthio)propionate de méthyle, de l'allylthiol, du sulfure de diméthyle, du sulfure de dibutyle, du disulfure de diallyle, du trisulfure de diallyle, du trisulfure de diméthyle, du disulfure de dipropyle, de l'isothiocyanate d'allyle, du disulfure de diméthyle, du 2-méthylbenzène-1-thiol, du butanethioate de S-méthyle, du disulfure d'allylméthyle, du 3-(méthylthio)propan-1-ol, du 3-(méthylthio)hexan-1-ol, du 1-propane-1-thiol, du sulfure de diallyle, du 2,4-dithiapentane, du 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal, du 2-méthylpropane-1-thiol, du méthylsulfinylméthane, du propane-2-thiol, du 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane et du 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/63 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4-isopropylbenzyle, du benzaldéhyde, du 4-isopropylbenzaldéhyde, du salicylaldéhyde, du p-tolualdéhyde, du 2-méthoxybenzaldéhyde, de l'acide benzoïque, de l'acétate de benzyle, du butyrate de benzyle, du formiate de benzyle, du propionate de benzyle, de l'hexanoate de benzyle, de l'isobutyrate de benzyle, de l'isovalérate de benzyle, du salicylate d'hexyle, du phenylacétate de benzyle, du benzoate de méthyle, du benzoate d'éthyle, du benzoate d'isopentyle, du salicylate de pentyle et du benzoate d'isobutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du vératraldéhyde et de l'acide gallique en tant qu'additifs pour l'alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/64 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'acide glycyrrhizique ammoniacé en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/65 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 1-isopropyl-4-méthylbenzène, du pin-2(10)-ène, du pin-2(3)-ène, du bêta-caryophyllène, du camphène, du 1-isopropényl-4-méthylbenzène, du delta-3-carène et du d-limonène en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/66 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation de l'acide tannique en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/173 de la Commission du 1er février 2017 modifiant le règlement (CE) n° 1292/2008 et le règlement d'exécution (UE) n° 887/2011, en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 et d'Enterococcus faecium CECT 4515 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/187 de la Commission du 2 février 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis (DSM 28343) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Lactosan GmbH & Co. KG) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/194 de la Commission du 3 février 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Lactobacillus diolivorans DSM 32074 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/210 de la Commission du 7 février 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-β-xylanase et d'endo-1,3(4)-β-glucanase produites par Talaromyces versatilis sp. nov. IMI CC 378536 et Talaromyces versatilis sp. nov. DSM 26702 en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/211 de la Commission du 7 février 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Bacillus subtilis (LMG-S 15136) en tant qu'additif pour l'alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs à l'engrais, modifiant les règlements (CE) n° 1259/2004, (CE) n° 1206/2005 et (CE) n° 322/2009, et abrogeant le règlement (CE) n° 516/2007 (titulaire de l'autorisation: Beldem, une division de Puratos NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/219 de la Commission du 8 février 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis (DSM 27273) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures sevrées (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/307 de la Commission du 21 février 2017 concernant l'autorisation de l'extrait sec de raisin de Vitis vinifera spp. vinifera en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales à l'exception des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/410 de la Commission du 8 mars 2017 modifiant les règlements (CE) n° 184/2007 et (UE) n° 104/2010, en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation du diformiate de potassium (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/420 de la Commission du 9 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'huile de thym, d'huile de badiane synthétique et de poudre d'écorce de quillaja en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte (titulaire de l'autorisation: Delacon Biotechnik GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/429 de la Commission du 10 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatinus (anciennement classé en tant qu'Aspergillus aculeatus) (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (anciennement classé en tant que Trichoderma longibrachiatum) (CBS 592.94), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma viride (NIBH FERM BP4842) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces aviaires, modifiant les règlements (CE) n° 358/2005 et (CE) n° 1284/2006 et abrogeant le règlement (UE) n° 516/2010 (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/439 de la Commission du 13 mars 2017 concernant l'autorisation du sulfate de L-lysine produit par Escherichia Coli en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/440 de la Commission du 13 mars 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus amyloliquefaciens (PTA-6507), de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50013) et de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50104) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces de volaille mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/447 de la Commission du 14 mars 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des truies, des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement, des veaux d'élevage et des dindons d'engraissement et modifiant les règlements (CE) n° 1453/2004, (CE) n° 2148/2004 et (CE) n° 600/2005 (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/455 de la Commission du 15 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus fermentum (NCIMB 41636), de Lactobacillus plantarum (NCIMB 41638) et de Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 41640) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/873 de la Commission du 22 mai 2017 concernant l'autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/895 de la Commission du 24 mai 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de 3-phytase produite par Komagataella pastoris (CECT 13094) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poules pondeuses (titulaire de l'autorisation: Fertinagro Nutrientes S.L.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/896 de la Commission du 24 mai 2017 concernant l'autorisation, à l'état solide, d'une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/912 de la Commission du 29 mai 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Lactobacillus plantarum DSM 29024 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/913 de la Commission du 29 mai 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris (DSM 26643) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces aviaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/930 de la Commission du 31 mai 2017 concernant l'autorisation d'une préparation du micro-organisme DSM 11798, d'une souche de la famille des Coriobacteriaceae, en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces aviaires et modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1016/2013 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/940 de la Commission du 1er juin 2017 concernant l'autorisation de l'acide formique en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/950 de la Commission du 2 juin 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1068/2011 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation à base d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poulettes élevées pour la ponte et de toutes les espèces aviaires destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/961 de la Commission du 7 juin 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium CECT 4515 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés, et d'une nouvelle utilisation dans l'eau destinée à l'abreuvement des porcelets sevrés et des poulets d'engraissement, et modifiant le règlement (CE) n° 2036/2005 et le règlement (UE) n° 887/2011 (titulaire de l'autorisation: Evonik Nutrition & Care GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/962 de la Commission du 7 juin 2017 suspendant l'autorisation de l'éthoxyquine en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces et catégories d'animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/963 de la Commission du 7 juin 2017 concernant l'autorisation de la préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatinus (anciennement classé en tant qu'Aspergillus aculeatus) (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (anciennement classé en tant que Trichoderma longibrachiatum) (CBS 592.94), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553), d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma viride (NIBH FERM BP4842) et de bacillolysine produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9554) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces aviaires et des porcelets sevrés, et modifiant les règlements (CE) n° 358/2005 et (UE) n° 1270/2009 (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1006 de la Commission du 15 juin 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1206/2012 en vue du changement de la souche de production de la préparation d'endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287) et utilisée en tant qu'additif pour l'alimentation des volailles à l'engrais, des porcelets sevrés et des porcs à l'engrais (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1007 de la Commission du 15 juin 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de lécithines en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1008 de la Commission du 15 juin 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Lactococcus lactis PCM B/00039, de Carnobacterium divergens PCM KKP 2012p, de Lactobacillus casei PCM B/00080, de Lactobacillus plantarum PCM B/00081 et de Saccharomyces cerevisiae PCM KKP 2059p en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: JHJ Ltd) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1086 de la Commission du 19 juin 2017 modifiant le règlement (CE) n° 634/2007 concernant l'autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R397 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1126 de la Commission du 23 juin 2017 modifiant le règlement (CE) n° 903/2009 et les règlements d'exécution (UE) n° 373/2011, (UE) n° 374/2013 et (UE) n° 1108/2014 en ce qui concerne le nom du représentant dans l'Union du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Clostridium butyricum (FERM-BP 2789) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commission du 8 juin 2017 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1490 de la Commission du 21 août 2017 concernant l'autorisation du chlorure manganeux tétrahydraté, de l'oxyde de manganèse (II), du sulfate manganeux monohydraté, du chélate de manganèse d'acides aminés hydraté, du chélate de manganèse d'hydrolysats de protéine, du chélate de manganèse de glycine hydraté et du trihydroxyde de chlorure de dimanganèse en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1492 de la Commission du 21 août 2017 concernant l'autorisation du cholécalciférol en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1896 de la Commission du 17 octobre 2017 relatif à l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase (EC 3.2.1.6) et d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produites par Aspergillus niger (NRRL 25541) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poules pondeuses, des porcs d'engraissement, des espèces mineures de volailles et des espèces porcines mineures destinées à l'engraissement, modifiant le règlement (CE) n° 255/2005 et abrogeant le règlement (CE) n° 668/2003 (titulaire de l'autorisation: Andrés Pintaluba S.A.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1903 de la Commission du 18 octobre 2017 concernant l'autorisation des préparations de Pediococcus parvulus DSM 28875, de Lactobacillus casei DSM 28872 et de Lactobacillus rhamnosus DSM 29226 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1904 de la Commission du 18 octobre 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus licheniformis DSM 28710 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1905 de la Commission du 18 octobre 2017 relatif à l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1079 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des espèces mineures de volailles destinées à l'engraissement (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG, représenté par: Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1906 de la Commission du 18 octobre 2017 relatif à l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma citrinoviride Bisset (IMI SD135) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulettes destinées à la ponte et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1907 de la Commission du 18 octobre 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus plantarum (KKP/593/p et KKP/788/p) et de Lactobacillus buchneri (KKP/907/p) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des bovins et des ovins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/1914 de la Commission du 19 octobre 2017 relatif à l'autorisation de la salinomycine-sodium («Sacox 120 microGranulate» et «Sacox 200 microGranulate») en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte et abrogeant les règlements (CE) n° 1852/2003 et (CE) n° 1463/2004 (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2231 de la Commission du 4 décembre 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/329 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de la 6-phytase (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2233 de la Commission du 4 décembre 2017 modifiant le règlement (CE) n° 900/2009 en ce qui concerne les caractéristiques de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2274 de la Commission du 8 décembre 2017 relatif à l'autorisation d'une nouvelle utilisation d'une préparation de 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Komagataella pastoris (DSM 23036) en tant qu'additif dans l'alimentation des poissons (titulaire de l'autorisation: Huvepharma EOOD) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2275 de la Commission du 8 décembre 2017 relatif à l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Lactobacillus acidophilus (CECT 4529) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Centro Sperimentale del Latte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2276 de la Commission du 8 décembre 2017 relatif à l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) en tant qu'additif dans l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2299 de la Commission du 12 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement, des espèces porcines mineures (sevrées et destinées à l'engraissement), des poulets d'engraissement, des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement et des espèces aviaires mineures élevées pour la ponte, concernant l'autorisation de ladite préparation en tant qu'additif pour l'alimentation animale à utiliser dans l'eau destinée à l'abreuvement, et modifiant les règlements (CE) n° 2036/2005 et (CE) n° 1200/2005 et le règlement d'exécution (UE) n° 413/2013 (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG, représenté par Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2308 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets non sevrés (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2312 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2325 de la Commission du 14 décembre 2017 relatif à l'autorisation de préparations de lécithines liquides, de lécithines hydrolysées et de lécithines déshuilées en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/1007 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commission du 14 décembre 2017 relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) n° 1334/2003 et (CE) n° 479/2006 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/129 de la Commission du 25 janvier 2018 concernant l'autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80099 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/130 de la Commission du 25 janvier 2018 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma reesei (BCCM/MUCL 49755) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Berg and Schmidt GmbH Co. KG) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/183 de la Commission du 7 février 2018 concernant le refus d'autorisation du formaldéhyde en tant qu'additif pour l'alimentation animale appartenant aux groupes fonctionnels des conservateurs et des améliorateurs des conditions d'hygiène (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/238 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation des 5′-ribonucléotides disodiques, du 5′-guanylate disodique et du 5′-inosinate disodique en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/239 de la Commission du 15 février 2018 relatif à l'autorisation du N-méthylanthranilate de méthyle et du méthylanthranilate en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales, à l'exception des espèces aviaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/240 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la triméthylamine, du chlorhydrate de triméthylamine et de la 3-méthylbutylamine en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales à l'exception des poules pondeuses, et du (2-méthoxyéthyl)benzène, du 1,3-diméthoxy-benzène, du 1,4-diméthoxy-benzène et du 1-isopropyl-2-méthoxy-4-méthylbenzène en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/241 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la pipérine, du 3-méthylindole, de l'indole, du 2-acétylpyrrole et de la pyrrolidine en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/242 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de l'hex-3(cis)-én-1-ol, du non-6-én-1-ol, de l'oct-3-én-1-ol, du non-6(cis)-énal, de l'hex-3(cis)-énal, de l'hept-4-énal, de l'acétate d'hex-3(cis)-ényle, du formiate d'hex-3(cis)-ényle, du butyrate d'hex-3-ényle, de l'hexanoate d'hex-3-ényle, de l'isobutyrate d'hex-3(cis)-ényle, du citronellol, du (–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol, du citronellal, du 2,6-diméthylhept-5-énal, de l'acide citronellique, de l'acétate de citronellyle, du butyrate de citronellyle, du formiate de citronellyle, du propionate de citronellyle, du 1-éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthane et de l'isovalérate d'hex-3-ényle en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/243 de la Commission du 15 février 2018 relatif à l'autorisation de 3-hydroxybutan-2-one, pentane-2,3-dione, 3,5-diméthylcyclopentane-1,2-dione, hexan-3,4-dione, acétate de sec-butan-3-onyle, 2,6,6-triméthylcyclohex-2-ène-1,4-dione et 3-méthylnona-2,4-dione en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/244 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation des substances vanillylacétone et 4-(4-méthoxyphényl) butan-2-one en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animal et le refus de la substance 1-phényléthan-1-ol (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/245 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation du menthol, de la d-carvone, de l'acétate de menthyle, de la d,l-isomenthone, de la 3-méthyl-2-[pent-2-(cis)ényl]cyclopent-2-én-1-one, de la 3,5,5-triméthylcyclohex-2-én-1-one, de la d-fenchone, de l'alcool fenchylique, de l'acétate de carvyle, de l'acétate de dihydrocarvyle et de l'acétate de fenchyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/246 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de l'oxyde de linalol en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales à l'exception des poissons (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/247 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation du 2,4,5-triméthylthiazole, du 2-isobutylthiazole, du 5-(2-hydroxyéthyl)-4-méthylthiazole, du 2-acétylthiazole, du 2-éthyl-4-méthylthiazole, de la 5,6-dihydro-2,4,6,tris(2-méthylpropyl)4H-1,3,5-dithiazine et du chlorhydrate de thiamine en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/248 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la 2,3-diéthylpyrazine, de la 2,5 ou 6-méthoxy-3-méthylpyrazine, de la 2-acétyl-3-éthylpyrazine, de la 2,3-diéthyl-5-méthylpyrazine, de la 2-(sec-butyl)-3-méthoxypyrazine, de la 2-éthyl-3-méthoxypyrazine, de la 5,6,7,8-tétrahydroquinoxaline, de la 2-éthylpyrazine et de la 5-méthylquinoxaline en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/249 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/250 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation du 2-furoate de méthyle, du disulfure de bis(2-méthyl-3-furyle), du furfural, de l'alcool furfurylique, du 2-furaneméthanethiol, de l'acétothioate de S-furfuryle, du disulfure de difurfuryle, du sulfure de méthyle et de furfuryle, du 2-méthylfurane-3-thiol, du disulfure de méthyle et de furfuryle, du disulfure de méthyle et de 2-méthyl-3-furyle et de l'acétate de furfuryle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/327 de la Commission du 5 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma citrinoviride Bisset (IMI SD135) en tant qu'additif pour l'alimentation des carpes (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/328 de la Commission du 5 mars 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 29784 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/338 de la Commission du 7 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/346 de la Commission du 5 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus buchneri NRRL B-50733 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/347 de la Commission du 5 mars 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1079 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets et des truies et modifiant les règlements (CE) n° 1847/2003 et (CE) n° 2036/2005 (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG représenté par Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/353 de la Commission du 9 mars 2018 rectifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/1145 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2018/982 de la Commission du 11 juillet 2018 concernant l'autorisation d'une préparation d'acide benzoïque, formiate de calcium et acide fumarique en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Novus Europe N.A./S.V.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/983 de la Commission du 11 juillet 2018 concernant l'autorisation de l'acide benzoïque en tant qu'additif pour l'alimentation des espèces porcines mineures destinées à l'engraissement ou à la reproduction (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Sp. z o. o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 de la Commission du 23 juillet 2018 concernant l'autorisation du diacétate de cuivre(II) monohydraté, du dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, du chlorure de cuivre(II) dihydraté, de l'oxyde de cuivre(II), du sulfate de cuivre(II) pentahydraté, du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté, du chélate de cuivre(II) et d'hydrolysats de protéines, du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide) et du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) n° 1334/2003, (CE) n° 479/2006 et (UE) n° 349/2010 ainsi que les règlements d'exécution (UE) n° 269/2012, (UE) n° 1230/2014 et (UE) 2016/2261 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1079 de la Commission du 30 juillet 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis DSM 28343 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: Lactosan GmbH & Co. KG) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1080 de la Commission du 30 juillet 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 29784 en tant qu'additif pour l'alimentation des espèces mineures de volailles destinées à l'engraissement et à la ponte (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1081 de la Commission du 30 juillet 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1090 de la Commission du 31 juillet 2018 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Komagataella pastoris (CBS 25376) et Komagataella pastoris (CBS 26469) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des dindes d'engraissement, de toutes les espèces aviaires destinées à la ponte ou à la reproduction, des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures (sevrées) (titulaire de l'autorisation: Kaesler Nutrition GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1254 de la Commission du 19 septembre 2018 concernant le refus d'autorisation de la riboflavine (80 %) produite par Bacillus subtilis KCCM-10445 en tant qu'additif pour l'alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1533 de la Commission du 12 octobre 2018 concernant l'autorisation de l'alginate de sodium en tant qu'additif destiné à l'alimentation des chats, des chiens, des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires et des poissons, et de l'alginate de potassium en tant qu'additif destiné à l'alimentation des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1543 de la Commission du 15 octobre 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32291 en tant qu'additif pour l'alimentation animale de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1550 de la Commission du 16 octobre 2018 concernant le renouvellement de l'autorisation de l'acide benzoïque en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets sevrés et des porcs à l'engraissement et abrogeant les règlements (CE) n° 1730/2006 et (CE) n° 1138/2007 (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1558 de la Commission du 17 octobre 2018 relatif à l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Lactobacillus acidophilus (CECT 4529) en tant qu'additif dans l'alimentation des chats et des chiens (titulaire de l'autorisation: Centro Sperimentale del Latte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1559 de la Commission du 17 octobre 2018 concernant l'autorisation de la teinture de cumin (Cuminum cyminum L.) en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1564 de la Commission du 17 octobre 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de dolomite-magnésite en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales, à l'exception des vaches laitières et des autres ruminants destinés à la production laitière, des porcelets sevrés et des porcs d'engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1565 de la Commission du 17 octobre 2018 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus (DSM 28088) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces mineures de volailles autres que les volailles de ponte, des dindes d'engraissement, des dindes élevées pour la reproduction, des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement et des espèces porcines mineures (titulaire de l'autorisation: Elanco GmbH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1566 de la Commission du 18 octobre 2018 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Aspergillus niger (NRRL 25541) ainsi que d'alpha-amylase produite par Aspergillus niger (ATCC66222) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures (sevrées), et modifiant le règlement (CE) n° 1453/2004 (titulaire de l'autorisation: Andrès Pintaluba S.A.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1567 de la Commission du 18 octobre 2018 rectifiant le règlement d'exécution (UE) 2018/249 concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1568 de la Commission du 18 octobre 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella phaffii (DSM 32159) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de tous les porcins et de toutes les espèces de volailles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1569 de la Commission du 18 octobre 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1110/2011 concernant l'autorisation d'une préparation enzymatique à base d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei (CBS 114044) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses, des espèces aviaires mineures et des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Roal Oy) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1936 de la Commission du 10 décembre 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 371/2011 en ce qui concerne la limite maximale de diméthylaminoéthanol (DMAE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1957 de la Commission du 11 décembre 2018 modifiant le règlement (UE) n° 885/2010 en ce qui concerne les conditions d'autorisation de la préparation de narasin et de nicarbazine en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Eli Lilly and Company Ltd) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2018/1980 de la Commission du 13 décembre 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2325 de la Commission en ce qui concerne les conditions d'autorisation de préparations de lécithines liquides, de lécithines hydrolysées et de lécithines déshuilées en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/8 de la Commission du 3 janvier 2019 relatif à l'autorisation de l'hydroxy-analogue de méthionine et de son sel de calcium en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/9 de la Commission du 3 janvier 2019 relatif à l'autorisation de la bétaïne anhydre en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux producteurs de denrées alimentaires à l'exception des lapins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/10 de la Commission du 3 janvier 2019 concernant l'autorisation d'une préparation d'un mélange naturel d'illite, de montmorillonite et de kaolinite comme additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/11 de la Commission du 3 janvier 2019 relatif à l'autorisation de la préparation d'Enterococcus faecium NCIMB 10415 en tant qu'additif dans l'alimentation des truies, des porcelets non sevrés, des porcelets sevrés et des porcs d'engraissement, et modifiant les règlements (CE) n° 252/2006, (CE) n° 943/2005 et (CE) n° 1200/2005 (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/12 de la Commission du 3 janvier 2019 relatif à l'autorisation de la l-arginine en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/49 de la Commission du 4 janvier 2019 relatif à l'autorisation du sélénite de sodium, du sélénite de sodium sous forme de granulés enrobés et de la l-sélénométhionine de zinc en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/111 de la Commission du 24 janvier 2019 concernant l'autorisation de l'extrait de houblon (Humulus lupulus L. flos) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement et des espèces porcines mineures sevrées et destinées à l'engraissement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/138 de la Commission du 29 janvier 2019 portant modification des règlements (CE) n° 1356/2004, (CE) n° 1464/2004, (CE) n° 786/2007, (CE) n° 971/2008, (UE) n° 1118/2010, (UE) n° 169/2011 et des règlements d'exécution (UE) n° 888/2011 et (UE) n° 667/2013 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/144 de la Commission du 28 janvier 2019 concernant l'autorisation d'une préparation de 3-phytase produite par Komagataella pastoris (CECT 13094) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement, à la ponte ou à la reproduction (titulaire de l'autorisation: Fertinagro Biotech S.L.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/146 de la Commission du 30 janvier 2019 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/502 concernant l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae NCYC R404 en tant qu'additif pour l'alimentation des vaches laitières (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/221 de la Commission du 6 février 2019 portant modification des règlements (CE) n° 785/2007, (CE) n° 379/2009, (CE) n° 1087/2009, (UE) n° 9/2010, (UE) n° 337/2011 et des règlements d'exécution (UE) n° 389/2011, (UE) n° 528/2011, (UE) n° 840/2012, (UE) n° 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et du représentant du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/230 de la Commission du 7 février 2019 portant rectification de certaines versions linguistiques du règlement d'exécution (UE) 2017/2330 relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) n° 1334/2003 et (CE) n° 479/2006 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/454 de la Commission du 20 mars 2019 concernant l'autorisation de préparations d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens DSM 9553, Bacillus amyloliquefaciens NCIMB 30251 ou Aspergillus oryzae ATCC SD-5374, ainsi que d'une préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-10001, en tant qu'additifs pour l'ensilage pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/764 de la Commission du 14 mai 2019 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et de Lactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/781 de la Commission du 15 mai 2019 concernant l'autorisation d'une préparation de 3-phytase produite par Komagataella phaffii (CECT 13094) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement ou des poulettes destinées à la ponte, des poules pondeuses et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement, à la reproduction et à la ponte (titulaire de l'autorisation: Fertinagro Nutrientes S.L.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/804 de la Commission du 17 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation de la forme organique du sélénium produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3060 et de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R397 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant les règlements (CE) n° 1750/2006 et (CE) n° 634/2007 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/805 de la Commission du 17 mai 2019 concernant l'autorisation d'une préparation de muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd., représenté dans l'Union européenne par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/849 de la Commission du 24 mai 2019 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/1492 en ce qui concerne la teneur maximale en cholécalciférol (vitamine D3) dans l'alimentation des salmonidés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/857 de la Commission du 27 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu'additif dans l'alimentation des brebis laitières et des chèvres laitières et abrogeant le règlement (CE) n° 226/2007 (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG, représenté par Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/892 de la Commission du 28 mai 2019 concernant l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1079 en tant qu'additif pour l'alimentation de tous les porcs, excepté les porcelets sevrés et les truies, et de toutes les espèces porcines mineures (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG, représentée par Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) undefined Règlement d'exécution (UE) 2019/894 de la Commission du 28 mai 2019 concernant l'autorisation de la L-thréonine produite par Escherichia Coli CGMCC 7.232 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/898 de la Commission du 29 mai 2019 concernant l'autorisation de la préparation d'eugénol en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Lidervet SL) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/899 de la Commission du 29 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407 en tant qu'additif pour l'alimentation des agneaux d'engraissement, des chèvres laitières, des brebis laitières, des bufflonnes laitières, des chevaux et des porcs d'engraissement et abrogeant les règlements (CE) n° 1447/2006, (CE) n° 188/2007, (CE) n° 232/2009, (CE) n° 186/2007 et (CE) n° 209/2008 (titulaire de l'autorisation: S.I. Lesaffre) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/900 de la Commission du 29 mai 2019 concernant l'autorisation de la 8-mercapto-p-menthan-3-one et du p-menth-1-ène-8-thiol en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/901 de la Commission du 29 mai 2019 concernant l'autorisation de la riboflavine produite par Ashbya gossypii (DSM 23096), de la riboflavine produite par Bacillus subtilis (DSM 17339 et/ou DSM 23984) et du sel de sodium de riboflavine 5′-phosphate produit par Bacillus subtilis (DSM 17339 et/ou DSM 23984) (sources de vitamine B2) en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/913 de la Commission du 29 mai 2019 concernant le renouvellement de l'autorisation du carbonate de lanthanum octahydrate en tant qu'additif dans l'alimentation des chats et abrogeant le règlement (CE) n° 163/2008 (titulaire de l'autorisation: Bayer HealthCare AG) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/914 de la Commission du 29 mai 2019 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus licheniformis DSM 28710 en tant qu'additif dans l'alimentation des dindes d'engraissement, des dindes élevées pour la reproduction et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte (titulaire de l'autorisation: HuvePharma NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/929 de la Commission du 5 juin 2019 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma reesei (BCCM/MUCL 49755) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: Berg and Schmidt GmbH Co. KG) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2019/962 de la Commission du 12 juin 2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil afin d'établir deux nouveaux groupes fonctionnels d'additifs pour l'alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/1125 de la Commission du 5 juin 2019 concernant l'autorisation du chélate de zinc et de sulfate de méthionine en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/1289 de la Commission du 31 juillet 2019 concernant l'autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 11201P en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/1290 de la Commission du 31 juillet 2019 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2018/338 en ce qui concerne la teneur minimale d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement ou des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/1313 de la Commission du 2 août 2019 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus amyloliquefaciens NRRL B-50508, de Bacillus amyloliquefaciens NRRL B-50509 et de Bacillus subtilis NRRL B-50510 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs à l'engrais et des espèces porcines mineures à l'engrais (titulaire de l'autorisation: Cargill Incorporated, représenté par Provimi Holding BV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/1315 de la Commission du 2 août 2019 concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu'additif dans l'alimentation (l'eau d'abreuvement) des truies (titulaire de l'autorisation: Lactosan GmbH & Co) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d'exécution (UE) 2019/1324 de la Commission du 5 août 2019 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis LMG S-27588 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets à l'engrais, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes à l'engrais ou élevées pour la reproduction, des espèces mineures de volailles à l'engrais ou élevées pour la ponte ou la reproduction, des porcelets sevrés, des porcs à l'engrais et des espèces porcines mineures (titulaire de l'autorisation: Puratos) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement d’exécution (UE) 2019/1947 de la Commission du 22 novembre 2019 concernant l’autorisation de la gomme cassia en tant qu’additif pour l’alimentation des chats et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2019/1964 de la Commission du 26 novembre 2019 concernant l’autorisation de la base de L-lysine liquide, du monochlorhydrate de L‐lysine liquide, du monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur et du sulfate de L‐lysine en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2019/1965 de la Commission du 26 novembre 2019 concernant l’autorisation du molybdate de sodium dihydraté en tant qu’additif pour l’alimentation des ovins (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2019/1977 de la commission du 26 novembre 2019 concernant l’autorisation du phénylméthanethiol, du sulfure de benzyle et de méthyle, du sec-pentylthiophène, du tridéc-2-énal, du 12-méthyltridécanal, du 2,5-diméthylphénol, de l’hexa-2(trans),4(trans)-diénal et du 2-éthyl-4-hydroxy-5-méthyl-3 (2H)-furanone en tant qu’additifs pour l’alimentation des chiens et des chats (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/106 de la Commission du 23 janvier 2020 concernant l’autorisation du formiate de sodium en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/107 de la Commission du 23 janvier 2020 concernant l’autorisation du ponceau 4R en tant qu’additif dans l’alimentation pour chiens, chats et poissons d’ornement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/146 de la Commission du 3 février 2020 modifiant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011 en ce qui concerne les autorisations de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/147 de la Commission du 3 février 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés, des truies (en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés) et des vaches laitières et modifiant les règlements (CE) no 2148/2004, (CE) no 1288/2004 et (CE) no 1811/2005 (titulaire de l’autorisation: S.I. Lesaffre) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/148 de la Commission du 3 février 2020 concernant l’autorisation du chlorhydrate de robénidine (Robenz 66G) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et modifiant le règlement (CE) no 1800/2004 (titulaire de l’autorisation: Zoetis SA) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/149 de la Commission du 4 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des agneaux et des chevaux et abrogeant les règlements (CE) no 1293/2008 et (CE) no 910/2009 (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG représenté dans l’Union par Lallemand SAS) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Execution (UE) 2020/150 de la Commission du 4 février 2020 concernant l’autorisation de la préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii CGMCC 12056 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des poulets élevés pour la reproduction et des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement ou élevées pour la ponte ou la reproduction (titulaire de l’autorisation: Andrés Pintaluba S.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/151 de la Commission du 4 février 2020 concernant l’autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM I-4622 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de porcs d’engraissement et de reproduction autres que les truies, de toutes les espèces aviaires, de toutes les espèces de poissons et de tous les crustacés et abrogeant les règlements (CE) no 911/2009, (UE) no 1120/2010 et (UE) no 212/2011 et les règlements d’exécution (UE) no 95/2013, (UE) no 413/2013 et (UE) 2017/2299 (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG, représenté dans l’Union par Lallemand SAS) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/157 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation de la tartrazine en tant qu’additif dans l’alimentation des chiens, des chats, des poissons d’ornement, des oiseaux granivores d’ornement et des petits rongeurs (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/159 de la Commission du 5 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation d’Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs à l’engraissement et abrogeant le règlement (CE) no 538/2007 (titulaire de l’autorisation: Lactosan Starterkulturen GmbH & Co) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/160 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation de la préparation d’huile d’origan, d’huile de carvi, de carvacrol, de salicylate de méthyle et de L-menthol en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/161 de la Commission du 5 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus subtiles DSM 17299 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et abrogeant le règlement (CE) no 1137/2007 (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/162 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I‐1079 en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG, représenté par Lallemand SAS) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/163 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des poulets élevés pour la reproduction et des autres espèces de volailles élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd., représenté dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/164 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation de la 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et toutes les espèces porcines et abrogeant le règlement (CE) no 379/2009 [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/165 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus (DSM 32052) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes/dindons d’engraissement ou élevés pour la reproduction et des espèces mineures de volailles, et abrogeant le règlement (CE) no 786/2007 (titulaire de l’autorisation: Elanco GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/166 de la Commission du 5 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poules pondeuses, des dindons d’engraissement, des canards d’engraissement, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies, et abrogeant le règlement (CE) no 785/2007 [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International BV] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/172 de la commission du 6 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la 3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les porcelets (sevrés), les porcs d’engraissement, les truies, les poulets d’engraissement, les dindes d’engraissement, les poules pondeuses, les canards et toutes les autres espèces aviaires mineures et les oiseaux d’ornement, ainsi que l’octroi d’une nouvelle autorisation pour les poulets élevés pour la ponte ou la reproduction, les dindes élevées pour la reproduction, les poules reproductrices et les porcelets non sevrés, et abrogeant les règlements (CE) no 243/2007, (CE) no 1142/2007, (CE) no 165/2008, (CE) no 505/2008 et (UE) no 327/2010 de la Commission (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/173 de la Commission du 6 février 2020 concernant l’autorisation du bleu brillant FCF en tant qu’additif pour l’alimentation des chats et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/180 de la Commission du 7 février 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’Exécution (UE) 2020/196 de la Commission du 13 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) et des oiseaux d’ornement et abrogeant les règlements (CE) no 1380/2007 et (CE) no 1096/2009 ainsi que le règlement d’exécution (UE) no 843/2012 (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/197 de la Commission du 13 février 2020 concernant l’autorisation du rouge allura AC en tant qu’additif pour l’alimentation des chats et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement D’exécution (UE) 2020/228 de la Commission du 19 février 2020 concernant l’autorisation de l’érythrosine en tant qu’additif pour l’alimentation des chiens et des chats (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/229 de la Commission du 19 février 2020 relatif à l’autorisation du L-tryptophane en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/238 de la Commission du 20 février 2020 relatif à l’autorisation de la L-thréonine en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/376 de la Commission du 5 mars 2020 concernant l’autorisation de la norbixine (annatto F) en tant qu’additif dans l’alimentation des chats et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/377 de la Commission du 5 mars 2020 concernant l’autorisation du sélénate de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des ruminants (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/378 de la Commission du 5 mars 2020 relatif à l’autorisation de la L-leucine en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/992 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces aviaires destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/993 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma reesei (BCCM/MUCL 49755) en tant qu’additif dans l’alimentation de tous les oiseaux d’engraissement autres que les poulets d’engraissement, des oiseaux d’ornement, de tous les porcins sevrés autres que les porcelets sevrés et de tous les porcins d’engraissement autres que les porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Berg und Schmidt GmbH Co. KG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/994 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation de la monensine et de la nicarbazine (Monimax) en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement, des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/995 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 26372) en tant qu’additif dans l’alimentation des truies allaitantes (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/996 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation de carvacrol, thymol, d-carvone, salicylate de méthyle et l-menthol en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/997 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation de la base de L‐lysine liquide, du sulfate de L‐lysine et du monochlorhydrate de L‐lysine techniquement pur en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/998 de la Commission du 9 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation des poissons et crustacés et abrogeant le règlement (CE) no 393/2008 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1031 de la Commission du 15 juillet 2020 concernant l’autorisation de l’acide benzoïque en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1032 de la Commission du 15 juillet 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 28343 en tant qu’additif pour l’alimentation des veaux d’élevage et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co. KG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1033 de la Commission du 15 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum ATCC 13870 et l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80182 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (CE) no 1139/2007 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/… de la Commission du 15 juillet 2020 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 26372) en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (Ue) 2020/1090 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1091 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant l’autorisation de la L-thréonine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1092 de la Commission du 24 juillet 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 en ce qui concerne l’autorisation de Lactococcus lactis (NCIMB 30160) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1094 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des truies et modifiant le règlement (CE) no 896/2009 (titulaire de l’autorisation: Prosol S.p.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1095 de la Commission du 24 juillet 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/502 en ce qui concerne l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae NCYC R404 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1096 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevaux et modifiant le règlement (UE) no 1119/2010 (titulaire de l’autorisation: Prosol S. p. A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1097 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant l’autorisation d’extraits riches en lutéine et d’extraits de lutéine/zéaxanthine tirés de Tagetes erecta en tant qu’additifs pour l’alimentation des volailles (à l’exception des dindes) à l’engrais ou de ponte et des espèces mineures de volailles à l’engrais ou de ponte (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1098 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de cardamome tirée d’Elettaria cardamomum (L.) Maton en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1175 de la Commission du 7 août 2020 concernant l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80180 et Escherichia coli KCCM 80181 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1363 de la Commission du 30 septembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les porcins de toutes les espèces (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1370 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de citrate de lanthanide en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Treibacher Industrie AG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1371 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,4-bêta-glucanase en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les truies allaitantes (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1372 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia Coli CGMCC 7.267, CGMCC 11674 ou KCCM 10534 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1373 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation du chélate de zinc de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1374 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les veaux, toutes les espèces mineures de ruminants (pour l’élevage) autres que les agneaux et les camélidés (pour l’élevage) (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG, représenté par Lallemand SAS) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1375 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation de la préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les porcelets non sevrés, les dindes d’engraissement et les dindes/dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1376 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii (CGMCC 12056) en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les dindes d’engraissement, les dindes/dindons élevés pour la reproduction, les porcelets (non sevrés et sevrés) et les porcins d’espèces mineures (titulaire de l’autorisation: Andrés Pintaluba S.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1377 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les porcelets non sevrés et les porcins de toutes les espèces mineures autres que les animaux reproducteurs (titulaire de l’autorisation: Beldem, une division de Puratos NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1378 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation du chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1379 de la Commission du 1er octobre 2020 concernant l’autorisation de la L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1395 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets d’engraissement ainsi que son autorisation pour les poulettes élevées pour la ponte, et abrogeant le règlement (CE) no 1292/2008 (titulaire de l’autorisation: Evonik Nutrition & Care GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1396 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant l’autorisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de géranyle, du butyrate de géranyle, du formiate de géranyle, du propionate de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acétate de prényle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux marins (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Reglement d’execution (UE) 2020/1397 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la L-isoleucine produite par Escherichia coli FERM ABP-10641 en tant qu’additif nutritionnel, l’extension de son utilisation ainsi que l’autorisation de la L-isoleucine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80189 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 348/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1398 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les chevaux et modifiant le règlement (CE) no 886/2009 (titulaire de l’autorisation: All-Technology Ireland Ltd) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1399 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant l’autorisation de l’hydroxyanisole butylé en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des chats (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1400 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant l’autorisation de l’ester éthylique de l’acide β-apo-8′-caroténoïque en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets destinés à l’engraissement, les poules pondeuses et les volailles d’espèces mineures destinées à la ponte ou à l’engraissement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1418 de la Commission du 6 octobre 2020 concernant l’autorisation de l’extrait de paprika (Capsicum annuum) (capsanthine) saponifié en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets destinés à l’engraissement, les volailles d’espèces mineures destinées à l’engraissement, les poules pondeuses et les volailles d’espèces mineures destinées à la ponte (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1497 de la Commission du 15 octobre 2020 concernant l’autorisation de la L-méthionine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80184 et Escherichia coli KCCM 80096 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1510 de la Commission du 16 octobre 2020 concernant l’autorisation de l’alcool cinnamylique, du 3-phénylpropan-1-ol, du 2-phénylpropanal, du 3-p-cuményl-2-méthylpropionaldéhyde, de l’alpha-méthylcinnamaldéhyde, du 3-phénylpropanal, de l’acide cinnamique, de l’acétate de cinnamyle, du butyrate de cinnamyle, de l’isobutyrate de 3-phénylpropyle, de l’isovalérate de cinnamyle, de l’isobutyrate de cinnamyle, du cinnamate d’éthyle, du cinnamate de méthyle et du cinnamate d’isopentyle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux marins (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1755 de la Commission du 24 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus coagulans DSM 32016 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, des volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1760 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 25841 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines, y compris les truies, autres que les truies allaitantes, en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1761 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1762 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1764 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec Corynebacterium stationis KCCM 80161 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1773 de la Commission du 26 novembre 2020 modifiant le règlement (CE) no 429/2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1795 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du chélate de fer de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1796 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation de la L-glutamine produite par Corynebacterium glutamicum NITE BP-02524 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1797 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Escherichia coli KCCM 80159 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1798 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum DSM 32932 et du sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum KFCC 11043 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1799 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii CGMCC 12056 en tant qu’additif alimentaire pour les poules pondeuses et autres volailles de ponte (titulaire de l’autorisation: Andrés Pintaluba S.A) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/1800 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80188 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/2116 de la Commission du 16 décembre 2020 relatif au renouvellement de l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli ATCC 9637 en tant qu’additif pour l’alimentation des salmonidés ainsi qu’à l’extension de son utilisation à d’autres poissons à nageoires, et abrogeant le règlement (CE) no 244/2007 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/2117 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 avec la nouvelle dénomination «levure séléniée Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399» en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (CE) no 900/2009 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/2118 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation du Pediococcus pentosaceus (DSM 16244) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 514/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/2119 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines (sevrées), des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, de toutes les espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et de toutes les espèces aviaires mineures élevées pour la ponte, et abrogeant les règlements (UE) no 1117/2010 et (UE) no 849/2012 (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/2120 de la Commission du 16 décembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1964 en ce qui concerne l’autorisation d’une préparation de montmorillonite-illite en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/2121 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii DSM 32854 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces de volailles, des oiseaux d’ornement, des porcelets, des porcs d’engraissement, des truies et des espèces porcines mineures d’engraissement ou de reproduction (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/329 de la Commission du 24 février 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase et d’endo-1,3(4)-β-glucanase pour les poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: AVEVE N. V.), et abrogeant le règlement (CE) no 1091/2009 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/330 de la Commission du 24 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de 3-phytase produite par Komagataella phaffii CECT 13094 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engraissement, des espèces porcines mineures, des dindes/dindons d’engraissement et des dindes/dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Fertinagro Biotech S. L.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/343 de la Commission du 25 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus buchneri DSM 29026 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/344 de la Commission du 25 février 2021 concernant l’autorisation du monolaurate de sorbitan en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/346 de la Commission du 25 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus parafarraginis DSM 32962 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/363 de la Commission du 26 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella phaffii DSM 32159 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/367 de la Commission du 1er mars 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407en tant qu’additif destiné à l’alimentation des veaux d’élevage et abrogeant le règlement (UE) no 883/2010 (titulaire de l’autorisation: S. I. Lesaffre) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/412 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/962 en ce qui concerne le réexamen de la suspension de l’autorisation de l’éthoxyquine en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/420 de la Commission du 9 mars 2021 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1097 concernant l’autorisation d’extraits riches en lutéine et d’extraits de lutéine/zéaxanthine tirés de Tagetes erecta en tant qu’additifs pour l’alimentation des volailles (à l’exception des dindes) à l’engrais ou de ponte et des espèces mineures de volailles à l’engrais ou de ponte (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/421 de la Commission du 9 mars 2021 concernant l’autorisation de la teinture dérivée d’Artemisia vulgaris L. (teinture d’armoise commune) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/422 de la Commission du 9 mars 2021 concernant l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co. KG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/426 de la Commission du 10 mars 2021 rectifiant le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 en ce qui concerne l’autorisation de Lactococcus lactis (NCIMB 30160) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/485 de la Commission du 22 mars 2021 concernant l’autorisation en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaitement), les bovins d’engraissement, les ovins, les caprins, les chevaux, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/505 de la Commission du 23 mars 2021 concernant le refus d’autoriser l’acide phosphorique à 60 % sur support de silice en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des conservateurs (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/506 de la Commission du 23 mars 2021 concernant l’autorisation du méthanethiol en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/507 de la Commission du 23 mars 2021 relatif au renouvellement de l’autorisation du chlorhydrate de pyridoxine (vitamine B6) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 515/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/508 de la Commission du 23 mars 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des porcelets sevrés et abrogeant le règlement (UE) no 170/2011 (titulaire de l’autorisation: Prosol S.p.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/551 de la Commission du 30 mars 2021 concernant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/658 de la Commission du 21 avril 2021 concernant l’autorisation de l’huile essentielle tirée d’Origanum vulgare L subsp. hirtum (Link) letsw. Var. Vulkan (DOS 00001) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/669 de la Commission du 23 avril 2021 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur et de la base de L-lysine liquide produits par Corynebacterium casei KCCM 80190, Corynebacterium glutamicum KCCM 80216 ou Corynebacterium glutamicum KCTC 12307BP en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/709 de la Commission du 29 avril 2021 concernant l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli KCCM 80212 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/718 de la Commission du 30 avril 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 371/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation du sel de sodium de diméthylglycine en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/719 de la Commission du 30 avril 2021 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.358 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/733 de la Commission du 5 mai 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 887/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2017/961 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation d’Enterococcus faecium CECT 4515 en tant qu’additif pour l’alimentation animale et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1395 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/758 de la Commission du 7 mai 2021 relatif au statut de certains produits en tant qu’additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et au retrait du marché de certains additifs pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/932 de la Commission du 9 juin 2021 suspendant l’autorisation du lasalocide A sodium (Avatec 15 % cc) et du lasalocide A sodium (Avatec 150 G) en tant qu’additifs dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Zoetis Belgium S.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/967 de la Commission du 16 juin 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 350/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/968 de la Commission du 16 juin 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 335/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/969 de la Commission du 16 juin 2021 concernant l’autorisation de la L-thréonine produite par Escherichia coli CGMCC 13325 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/981 de la Commission du 17 juin 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-β-glucanase produite par Aspergillus niger DSM 18404 en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces de volailles, des oiseaux d’ornement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et abrogeant le règlement (CE) no 271/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 1068/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/982 de la Commission du 17 juin 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 122001 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs et des volailles (titulaire de l’autorisation: Roal Oy), et abrogeant les règlements (UE) no 277/2010 et (UE) no 891/2010 ainsi que le règlement d’exécution (UE) no 886/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1409 de la Commission du 27 août 2021 concernant l’autorisation de la phytoménadione en tant qu’additif dans l’alimentation des chevaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1410 de la Commission du 27 août 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus licheniformis DSM 28710 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses, des espèces aviaires mineures destinées à la ponte, des espèces de volailles de reproduction et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1411 de la Commission du 27 août 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation du Clostridium butyricum FERM BP-2789 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte, des dindons d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs), des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures sevrées, son autorisation pour les poulets d’engraissement, les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures non sevrées, et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représentée par Huvepharma NV Belgique) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1412 de la Commission du 27 août 2021 concernant l’autorisation du chélate de citrate de fer (III) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets et des espèces porcines mineures (titulaire de l’autorisation: Akeso Biomedical, Inc. USA, représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting SLU) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1413 de la Commission du 27 août 2021 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Bacillus subtilis LMG-S 15136 en tant qu’additif pour l’alimentation des truies allaitantes (titulaire de l’autorisation: Beldem, division de Puratos NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1414 de la Commission du 27 août 2021 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/422 concernant l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co. KG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1424 de la Commission du 31 août 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus faecium DSM 7134 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et abrogeant le règlement (UE) no 998/2010 (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co KG) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1425 de la Commission du 31 août 2021 concernant l’autorisation du chélate de manganèse à la lysine et à l’acide glutamique en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1426 de la Commission du 31 août 2021 concernant l’autorisation de la sérine protéase produite par Bacillus licheniformis DSM 19670 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: la société DSM Nutritional Products Ltd, représentée dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/1431 de la Commission du 1er septembre 2021 concernant l’autorisation de la muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: la société DSM Nutritional Products Ltd, représentée dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2047 de la Commission du 23 novembre 2021 concernant l’autorisation du chlorhydrate d’amprolium (COXAM) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: HuvePharma NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2050 de la Commission du 24 novembre 2021 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis CECT 5940 en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement ou à la reproduction et des oiseaux d’ornement (sauf ceux destinés à la reproduction) (titulaire de l’autorisation: Evonik Operations GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2051 de la Commission du 24 novembre 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis PTA-6507, Bacillus velezensis NRRL B-50013 et Bacillus velezensis NRRL B-50104 en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition représenté par Genencor International BV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2076 de la Commission du 26 novembre 2021 concernant l’autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli KCCM 80210 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2077 de la Commission du 26 novembre 2021 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2080 de la Commission du 26 novembre 2021 concernant l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par fermentation avec Escherichia coli NITE SD 00268 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales à l’exception des poissons (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2090 de la Commission du 25 novembre 2021 concernant le refus d’autorisation du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2092 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des porcs d’engraissement et des porcelets sevrés (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2093 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation du 5’-guanylate disodique en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2094 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation du décoquinate (Deccox et Avi-Deccox 60G) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Zoetis Belgium SA) et abrogeant le règlement (CE) no 1289/2004 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2095 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation de la base de L-lysine, du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2096 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 143953 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles, des porcs d’engraissement, des porcelets et de toutes les espèces porcines mineures [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2097 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation de la préparation d’acide benzoïque, de formiate de calcium et d’acide fumarique en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Novus Europe NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/268 de la Commission du 23 février 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/898 concernant le nom du titulaire de l’autorisation d’une préparation de Bacillus licheniformis (ATCC 53757) et sa protéase (EC 3.4.21.19) en tant qu’additif pour l’alimentation animale et le règlement d’exécution (UE) 2018/982 concernant le nom du titulaire de l’autorisation d’une préparation d’acide benzoïque, formiate de calcium et acide fumarique en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/270 de la Commission du 23 février 2022 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1410 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus licheniformis DSM 28710 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses, des espèces aviaires mineures destinées à la ponte, des espèces de volailles de reproduction et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/271 de la Commission du 23 février 2022 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1760 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 25841 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines, y compris les truies, autres que les truies allaitantes, en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/272 de la Commission du 23 février 2022 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation de tous les suidés autres que les porcelets sevrés et les truies, ainsi que des chiens (titulaire de l’autorisation: Prosol S.p.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/273 de la Commission du 23 février 2022 concernant l’autorisation de préparations de Lacticaseibacillus rhamnosus IMI 507023, de Pediococcus pentosaceus IMI 507024, de Pediococcus pentosaceus IMI 507025, de Lactiplantibacillus plantarum IMI 507026, de Lactiplantibacillus plantarum IMI 507027 et de Lactiplantibacillus plantarum IMI 507028 en tant qu’additifs pour l’ensilage pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/320 de la Commission du 25 février 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de mandarine exprimée en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcs, des ruminants, des chevaux, des lapins et des salmonidés (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/347 de la Commission du 1er mars 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de petit grain bigarade en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/385 de la Commission du 7 mars 2022 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/421 concernant l’autorisation de la teinture dérivée d’Artemisia vulgaris L. (teinture d’armoise commune) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, le règlement d’exécution (UE) 2021/485 concernant l’autorisation en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaitement), les bovins d’engraissement, les ovins, les caprins, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens, et le règlement d’exécution (UE) 2021/551 concernant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/415 de la Commission du 11 mars 2022 concernant l’autorisation de l’acide malique, de l’acide citrique produit par Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique et du sorbate de potassium, de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionate de sodium, du propionate de calcium et du propionate d’ammonium, de l’acide formique, du formiate de sodium, du formiate de calcium et du formiate d’ammonium, de l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), ou Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889), et du lactate de calcium en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/537 de la Commission du 4 avril 2022 concernant l’autorisation d’une préparation d’extrait de citron en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/538 de la Commission du 4 avril 2022 concernant le renouvellement de l’autorisation du benzoate de sodium en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés et la délivrance d’une nouvelle autorisation pour les porcelets sevrés d’autres suidés, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 496/2011 (titulaire de l’autorisation: Taminco Finland Oy) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/565 de la Commission du 7 avril 2022 concernant l’autorisation d’une préparation de 3-nitrooxypropanol en tant qu’additif dans l’alimentation des vaches laitières et des vaches reproductrices (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté dans l’Union par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/593 de la Commission du 1er mars 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de litsée citronnée en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/633 de la Commission du 13 avril 2022 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 26571 en tant qu’additif pour l’ensilage destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/652 de la Commission du 20 avril 2022 concernant l’autorisation de l’extrait d’orange amère en tant qu’additif destiné à l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/653 de la Commission du 20 avril 2022 concernant l’autorisation d’une préparation d’extrait de feuilles de Melissa officinalis L. en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/654 de la Commission du 20 avril 2022 concernant l’autorisation de l’hydroxyanisole butylé en tant qu’additif pour l’alimentation des chats (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/702 de la Commission du 5 mai 2022 concernant l’autorisation de la teinture de molène bouillon-blanc en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/703 de la Commission du 5 mai 2022 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés ainsi que l’autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l’autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1247 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation du rouge allura AC en tant qu’additif destiné à l’alimentation des petits mammifères non producteurs de denrées alimentaires et des oiseaux d’ornement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1248 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’Origanum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw. en tant qu’additif destiné à l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1249 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1250 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de l’acrylate d’éthyle, de l’isovalérate de pentyle, du 2-méthylbutyrate de butyle, du 2-méthylundécanal, de l’acide (2E)-méthylcrotonique, du (E,Z)-déca-2,4-diénoate d’éthyle, de la butan-2-one, de l’acétate de cyclohexyle, de la 3,4-diméthylcyclopentane-1,2-dione, de la 5-éthyl-3-hydroxy-4-méthylfuran-2(5H)-one, du butyrate de 1-phénéthyle, du phénylacétate d’hexyle, de la 4-méthylacétophénone, de la 4-méthoxyacétophénone, du 3-méthylphénol, du 3,4-diméthylphénol, du 1-méthoxy-4-méthylbenzène, du triméthyloxazole et de la 4,5-dihydrothiophén-3(2H)-one en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1266 de la Commission du 20 juillet 2022 concernant l’autorisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80187 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1374 de la Commission du 5 août 2022 relatif à l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 333/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1375 de la Commission du 5 août 2022 concernant le refus d’autoriser l’éthoxyquine en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des antioxydants, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2017/962 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1382 de la Commission du 8 août 2022 relatif à l’autorisation d’une préparation de Propionibacterium freudenreichii DSM 33189 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1383 de la Commission du 8 août 2022 relatif à l’autorisation de l’extrait d’oliban de Boswellia serrata Roxb. ex Colebr. en tant qu’additif destiné à l’alimentation des chevaux et des chiens (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1412 de la Commission du 19 août 2022 relatif à l’autorisation de l’huile essentielle d’ylang-ylang [Cananga odorata (Lam) Hook. f. & Thomson] en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1417 de la Commission du 22 août 2022 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus acidophilus CECT 4529 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces et catégories de volailles, autres que les poules pondeuses et les poulets d’engraissement, et des oiseaux d’ornement, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2275 (titulaire de l’autorisation: Centro Sperimentale del Latte S.r.l.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1419 de la Commission du 22 août 2022 relatif à l’autorisation de l’huile essentielle de feuilles de buchu [Agathosma betulina (P.J. Bergius) Pillans] en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1420 de la Commission du 22 août 2022 concernant l’autorisation de l’acide L-glutamique et du glutamate monosodique produits par Corynebacterium glutamicum NITE BP-01681 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1421 de la Commission du 22 août 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’orange obtenue par expression, de l’huile essentielle d’orange distillée et des huiles d’orange rectifiées de Citrus sinensis (L.) Osbeck en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1442 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/1490 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de manganèse d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1445 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/1039 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de cuivre(II) et d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1451 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle blanche de camphre tirée de Cinnamomum camphora (L.) J. Presl. et de la teinture de cannelle tirée de Cinnamomum verum J. Presl. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation des substances «3-éthylcyclopentan-1,2-dione», «4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylpyridine» en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1453 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation de la 6-phytase produite par Komagataella pastoris (DSM 23036) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et de tous les porcs et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 98/2012 (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1457 de la Commission du 2 septembre 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2330 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de fer (II) d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1458 de la Commission du 2 septembre 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1095 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de zinc et d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1459 de la Commission du 2 septembre 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/804 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de la forme organique du sélénium produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3060 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1469 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du sulfate de L-lysine produit par Escherichia coli CGMCC 7.398 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1470 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum CBS 139997 et de l’α-galactosidase produite par Aspergillus tubingensis ATCC SD 6740 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement ou élevées pour la ponte, et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Industrial Técnica Pecuaria S.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu’additif dans l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: Porus GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1472 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du sulfate-lysinate de manganèse en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1490 de la Commission du 1er mars 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de citron exprimée, de la fraction résiduelle distillée d’huile de citron exprimée, de l’huile essentielle de citron distillée (fraction volatile) et de l’huile essentielle de lime distillée en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1492 de la Commission du 8 septembre 2022 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Escherichia coli CCTCC M2020321 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1493 de la Commission du 8 septembre 2022 concernant l’autorisation de la L-méthionine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80245 et Escherichia coli KCCM 80246 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1525 de la Commission du 13 septembre 2022 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par fermentation avec Corynebacterium glutamicum CGMCC 14498 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/8 de la Commission du 3 janvier 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 868/2011, (UE) no 1111/2011 et (UE) no 227/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/53 de la Commission du 4 janvier 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-4622 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/54 de la Commission du 4 janvier 2023 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/652 concernant l’autorisation de l’extrait d’orange amère en tant qu’additif destiné à l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/59 de la Commission du 5 janvier 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/60 de la Commission du 5 janvier 2023 concernant l’autorisation d’ester méthylique (t10, c12) d’acide linoléique conjugué en tant qu’additif pour l’alimentation animale des porcs d’engraissement et des vaches laitières (titulaire de l’autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/61 de la Commission du 5 janvier 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-glucanase d’Aspergillus niger CBS 120604, d’une préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase d’Aspergillus neoniger MUCL 39199, d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoderma citrinoviride MUCL 39203 et d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoderma citrinoviride CBS 614.94 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/255 de la Commission du 6 février 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation de la naringine en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant règlement d’exécution (UE) no 870/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/256 de la Commission du 6 février 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Limosilactobacillus reuteri DSM 32203 en tant qu’additif pour l’alimentation des chiens et d’une préparation de Limosilactobacillus reuteri DSM 32264 en tant qu’additif pour l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: NBF Lanes s.r.l.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/257 de la Commission du 6 février 2023 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1412 relatif à l’autorisation de l’huile essentielle d’ylang-ylang [Cananga odorata (Lam) Hook. f. & Thomson] en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/263 de la Commission du 7 février 2023 concernant l’autorisation de l’argile sépiolitique en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants laitiers, des suidés sevrés et d’engraissement, des salmonidés et des poulets d’engraissement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/341 de la Commission du 15 février 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation de la vitamine E en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 26/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/366 de la Commission du 16 février 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte, son autorisation pour les oiseaux d’ornement, modifiant le règlement d’exécution (UE) no 306/2013, le règlement d’exécution (UE) no 787/2013, le règlement d’exécution (UE) 2015/1020 et le règlement d’exécution (UE) 2017/2276, et abrogeant le règlement (UE) no 107/2010 et le règlement d’exécution (UE) no 885/2011 (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/565 de la Commission du 10 mars 2023 relatif à l’autorisation des substances heptanoate d’éthyle, 2-méthylbutyrate d’éthyle, acétate d’isopentyle, 3-méthylbutyrate de 3-méthylbutyle, acide 2-méthylpropionique, butyrate de 3-méthylbutyle, acétate de 2-méthylbutyle, hex-2-én-1-ol, trans-hex-2-énal, hexanoate d’allyle, heptanoate d’allyle, linalol, 2-méthyl-1-phénylpropan-2-ol, alpha-ionone, bêta-damascone, nootkatone, bêta-ionone, alpha-irone, bêta-damascénone, (E)-bêta-damascone, pentadécano-1,15-lactone, 2-phényléthan-1-ol, isovalérate de phénéthyle, 4-(p-hydroxyphényl)butan-2-one, 2-méthoxynaphthalène, 2-isopropyl-4-méthylthiazole et valencène en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/584 de la Commission du 15 mars 2023 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1493 concernant l’autorisation de la L-méthionine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80245 et Escherichia coli KCCM 80246 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/585 de la Commission du 15 mars 2023 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 concernant l’autorisation des substances «3-éthylcyclopentan-1,2-dione», «4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylpyridine» en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/605 de la Commission du 9 mars 2023 relatif à l’autorisation des substances oléate d’éthyle, nona-2,6-dién-1-ol, pent-2-én-1-ol, trans,cis-2,6-nonadién-1-ol, 2-dodécénal, trans,cis-nona-2,6-diénal, nona-2,4-diénal, trans-2-nonénal, 2,4-décadiénal, hepta-2,4-diénal, trans,trans-déca-2,4-diénal, trans-dodéc-2-énal, trans-hept-2-énal, non-2-énal, trans,trans-nona-2,6-diénal, trans-undéc-2-énal, trans-2-octénal, trans-2-décénal, trans,trans-2,4-nonadiénal, trans,trans-2,4-undécadiénal, acétate de trans-hex-2-ényle, butyrate d’hex-2-ényle, oct-1-én-3-one, isopulégol, 4-terpinénol, butyrate de linalyle, formiate de linalyle, propionate de linalyle, isobutyrate de linalyle, 3-méthyl-2-cyclopentén-1-one, 3-oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle, benzophénone, cinnamate de benzyle, salicylate d’éthyle, 1,2-diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène, myrcène et bêta-ocimène en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/649 de la Commission du 20 mars 2023 concernant l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 20516 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/650 de la Commission du 20 mars 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de carvacrol, de thymol, de D-carvone, de salicylate de méthyle et de L-menthol en tant qu’additif pour l’alimentation des dindons d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces mineures de volailles d’engraissement et des espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/651 de la Commission du 20 mars 2023 concernant l’autorisation de la riboflavine (vitamine B2) produite par Bacillus subtilis KCCM 10445 et d’une préparation de riboflavine produite par Bacillus subtilis KCCM 10445 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/668 de la Commission du 22 mars 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii ATCC PTA-127053 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les volailles pondeuses (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/669 de la Commission du 22 mars 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii DSM 33574 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte et pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: BioResource, international, Inc., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting, S.L.U.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/907 de la Commission du 3 mai 2023 rectifiant la version française du règlement d’exécution (UE) 2022/1412 relatif à l’autorisation de l’huile essentielle d’ylang-ylang [Cananga odorata (Lam) Hook. f. & Thomson] en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1163 de la Commission du 14 juin 2023 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par Corynebacterium glutamicum CGMCC 17927 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1167 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 146250 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcs [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1168 de la Commission du 15 juin 2023 corrigeant le règlement d’exécution (UE) 2020/996 relatif à l’autorisation d’une préparation de carvacrol, thymol, d-carvone, salicylate de méthyle et l-menthol en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1169 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase, d’endo-1,4-bêta-glucanase et d’endo-bêta-1,4-glucanase xyloglucane-spécifique produites par Trichoderma citrinoviride DSM 33578 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles d’engraissement, des volailles élevées pour la ponte et la reproduction, et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1170 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières, des bovins d’engraissement, des espèces mineures de ruminants à l’engraissement et des camélidés à l’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG, représentée par Lallemand SAS) et abrogeant le règlement (CE) no 1200/2005 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1171 de la Commission du 15 juin 2023 modifiant les règlements d’exécution (UE) 2018/982 et (UE) 2021/2097 en ce qui concerne l’utilisation combinée d’une préparation d’acide benzoïque, de formiate de calcium et d’acide fumarique avec d’autres additifs contenant de l’acide benzoïque, de l’acide formique, de l’acide fumarique et de leurs sources ou de leurs sels (titulaire de l’autorisation: Novus Europe NV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1172 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de lasalocide A sodium (Avatec 150 G) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, le refus d’autorisation d’une préparation de lasalocide A sodium (Avatec 150 G) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte, le retrait du marché d’une préparation de lasalocide A sodium (Avatec 15 % cc) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte, et abrogeant le règlement (CE) no 1455/2004 et le règlement d’exécution (UE) 2021/932 (titulaire de l’autorisation: Zoetis Belgium S.A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1173 de la Commission du 15 juin 2023 retirant du marché certains additifs pour l’alimentation animale, modifiant le règlement (CE) no 1810/2005 et abrogeant les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1332 de la Commission du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 114044 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: Roal Oy), et abrogeant le règlement (CE) no 902/2009 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1333 de la Commission du 29 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus fijiensis CBS 589.94 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représentée par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.), modifiant le règlement (CE) no 1811/2005 et abrogeant le règlement (CE) no 1259/2004 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 de la Commission du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 349/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1341 de la Commission du 30 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121, Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 et Lactococcus lactis DSM 11037 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1342 de la Commission du 30 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae DSM 33699 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcs d’engraissement, des porcelets sevrés et des truies (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représentée par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.), et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 837/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1405 de la Commission du 3 juillet 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55058 et d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55942 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 de la Commission du 5 juillet 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 93/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 de la Commission du 5 juillet 2023 concernant l’autorisation de l’acide butyrique, du butyrate d’éthyle, de l’isobutyrate d’éthyle, de l’isovalérate d’éthyle, de l’isovalérate de méthyle, de l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, de la 6-méthyl-5-heptén-2-one, de l’undécan-2-one, de l’octan-2-one, de la nonan-2-one, de l’octan-3-one, de la tridécan-2-one, de la 5-méthyl-2-heptén-4-one, de la dodécano-1,5-lactone, de la tétradécano-1,5-lactone, du 5-méthylfurfural, de la 4-phényl-3-butén-2-one, de l’alcool p-anisylique, du 4-méthoxybenzaldéhyde, du pipéronal, de la vanilline, de l’acétate de p-anisyle, du benzoate de benzyle, du salicylate d’isobutyle, du salicylate d’isopentyle, du salicylate de benzyle et de l’éther diphénylique en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1443 de la Commission du 11 juillet 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 19457 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1455 de la Commission du 13 juillet 2023 concernant l’autorisation provisoire d’urgence de l’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, du carbonate de cobalt(II), du carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté et du sulfate de cobalt(II) heptahydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des ruminants dotés d’un rumen fonctionnel, des équidés et des lagomorphes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1682 de la Commission du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du sel de sodium de diméthylglycine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Taminco BV) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 371/2011 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1698 de la Commission du 6 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de diformiate de potassium en tant qu’additif pour l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: ADDCON Europe GmbH) et abrogeant le règlement (UE) no 104/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1699 de la Commission du 6 septembre 2023 relatif au statut de l’attapulgite en tant qu’additif pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1703 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 143953 et d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei CBS 143945 en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces de volailles, des porcelets sevrés, porcs d’engraissement, truies allaitantes et espèces porcines mineures (porcelets sevrés, porcs d’engraissement et truies allaitantes), l’autorisation de cette préparation pour les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures (porcelets non sevrés) [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.] et abrogeant le règlement (UE) no 337/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2016/997 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1704 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1705 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de riboflavine (vitamine B2) produite par Bacillus subtilis CGMCC 13326 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1707 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1708 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’urée en tant qu’additif dans l’alimentation des ruminants dotés d’un rumen fonctionnel et abrogeant règlement d’exécution (UE) no 839/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1709 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus diolivorans DSM 33625 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1710 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de chlorure d’ammonium en tant qu’additif pour l’alimentation de tous les ruminants et des chats et chiens, l’autorisation d’une préparation de chlorure d’ammonium en tant qu’additif pour l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: Latochema Co. Ltd) et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 832/2012 et (UE) 2016/1007 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1711 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation du produit de fermentation d’Aspergillus oryzae NRRL 458 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et abrogeant le règlement (CE) no 537/2007 (titulaire de l’autorisation: Biozyme Incorporated) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1712 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation de la substance «Sunset Yellow FCF» en tant qu’additif dans l’alimentation des chats, des chiens, des poissons d’ornement, des oiseaux granivores d’ornement et des petits rongeurs (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1713 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-5588, de protéase produite par Bacillus subtilis CBS 148232 et d’alpha-amylase produite par Bacillus licheniformis ATCC SD-6525 pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte et les espèces mineures de volailles [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/2583 de la Commission du 20 novembre 2023 concernant l’autorisation de la L-isoleucine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80185 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2023/2594 de la Commission du 21 novembre 2023 concernant le refus du renouvellement de l’autorisation d’une préparation de chlorhydrate de robénidine (Cycostat 66G) en tant qu’additif dans l’alimentation des lapins reproducteurs et des lapins d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Zoetis Belgium S.A.) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 532/2011 Règlement d’exécution (UE) 2023/2628 de la Commission du 27 novembre 2023 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique et d’une préparation d’acide guanidinoacétique en tant qu’additifs pour l’alimentation animale ajoutés aux aliments et à l’eau d’abreuvement des poulets élevés pour la reproduction et des poulettes destinées à la ponte et ajoutés à l’eau d’abreuvement des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alzchem Trostberg GmbH), rectifiant et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1768 Règlement d’exécution (UE) 2023/2632 de la Commission du 27 novembre 2023 concernant l’autorisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacterium stationis KCCM 80235 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2023/2644 de la Commission du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation de l’acide lactique produit par Weizmannia coagulans DSM 32789 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à l’exception de tous les animaux aquatiques et ruminants sans rumen fonctionnel Règlement d’exécution (UE) 2023/2645 de la Commission du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Paenibacillus lentus DSM 33618 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de ponte ou de reproduction, des porcelets sevrés, des porcelets sevrés d’espèces porcines mineures, des porcs d’engraissement et des espèces porcines mineures destinées à l’engraissement (titulaire de l’autorisation: Elanco GmbH) Règlement d’exécution (UE) 2023/2646 de la Commission du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 32650 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2023/2647 de la Commission du 28 novembre 2023 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 5750 et Bacillus paralicheniformis DSM 5749 en tant qu’additif pour l’alimentation des veaux d’engraissement, des agneaux d’élevage et d’engraissement ainsi que des espèces mineures de ruminants destinés à l’élevage et à l’engraissement, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2308 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de cette préparation pour les porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) Règlement d’exécution (UE) 2023/2662 de la Commission du 29 novembre 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/447 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749) pour les dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) Règlement d’exécution (UE) 2023/2732 de la Commission du 7 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’un mélange de Macleaya cordata en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Phytobiotics Futterzusatzstoffe GmbH) Règlement d’exécution (UE) 2023/2733 de la Commission du 7 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de diclazuril (Coxiril) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes élevées pour la ponte et des faisans (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/46 Règlement d’exécution (UE) 2023/2734 de la Commission du 7 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux, des ruminants laitiers et des porcs (titulaire de l’autorisation: Mazzoleni S.p.A.) Règlement d’exécution (UE) 2023/2736 de la Commission du 7 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de poulettes élevées pour la ponte, de dindons élevés pour la reproduction, d’espèces aviaires mineures élevées pour la ponte ou pour la reproduction et d’oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Toa Biopharma Co., Ltd) Règlement d’exécution (UE) 2023/2802 de la Commission du 18 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii ATCC PTA-127053 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement et de reproduction et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) Règlement d’exécution (UE) 2023/2846 de la Commission du 20 décembre 2023 concernant l’autorisation de l’extrait de quebracho rouge obtenu à partir de Schinopsis balansae Engl. ou de Schinopsis lorentzii (Griseb.) Engl. en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2023/2850 de la Commission du 20 décembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Aspergillus niger CBS 120604 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Kerry Ingredients and Flavours Ltd) Règlement d’exécution (UE) 2024/220 de la Commission du 12 janvier 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 Règlement d’exécution (UE) 2024/221 de la Commission du 12 janvier 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo–1,4-bêta-xylanase, d’endo–1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo–1,4-bêta-glucanase produites par Trichoderma reesei ATCC 74444 comme additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de toutes les espèces de volailles de ponte et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 403/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/228 de la Commission du 12 janvier 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de Companilactobacillus farciminis CNCM I-3740 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des dindons d’engraissement (titulaire de l’autorisation: ChemVet dk A/S) et modifiant le règlement (CE) no 1876/2006 Règlement d’exécution (UE) 2024/231 de la Commission du 12 janvier 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de bromhydrate d’halofuginone (Stenorol) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindons d’engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) Règlement d’exécution (UE) 2024/239 de la Commission du 15 janvier 2024 rectifiant et modifiant les règlements d’exécution (UE) 2022/1421, (UE) 2022/652, (UE) 2022/1490 et (UE) 2022/320 Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission du 16 janvier 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, modifiant les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764 Règlement d’exécution (UE) 2024/252 de la Commission du 16 janvier 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 Règlement d’exécution (UE) 2024/260 de la Commission du 12 janvier 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de cumin obtenue à partir de Cuminum cyminum L., de la teinture de fenouil doux obtenue à partir de Foeniculum vulgare Mill. ssp. vulgare var. dulce, de la teinture d’angélique de Chine (dong quai) obtenue à partir d’Angelica sinensis (Oliv.) Diels, de la teinture de persil obtenue à partir de Petroselinum crispum (Mill.) Fuss, de la teinture d’anis étoilé obtenue à partir d’Illicium verum Hook f., de l’huile essentielle d’ase fétide obtenue à partir de Ferula-assa-foetida L., de l’huile essentielle d’aneth obtenue à partir d’Anethum graveolens L. et de la teinture d’aneth obtenue à partir d’Anethum graveolens L., en tant qu’additifs dans l’alimentation de certaines espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/261 de la Commission du 17 janvier 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de poivre noir et de l’oléorésine de poivre noir obtenues à partir de Piper nigrum L. en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales, et de l’extrait supercritique de poivre noir obtenu à partir de Piper nigrum L. en tant qu’additif dans l’alimentation des chats et des chiens Règlement d’exécution (UE) 2024/262 de la Commission du 17 janvier 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma citrinoviride IMI 360748 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et des porcelets sevrés, ainsi que l’autorisation de cette préparation en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes d’engraissement, de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou la reproduction, des oiseaux d’ornement et des porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/2305 Règlement d’exécution (UE) 2024/265 de la Commission du 17 janvier 2024 concernant l’autorisation du complexe zinc(II)-bétaïne en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, à l’exception des animaux aquatiques élevés dans des systèmes d’aquaculture marine Règlement d’exécution (UE) 2024/285 de la Commission du 17 janvier 2024 concernant l’autorisation de la teinture d’éleuthérocoque obtenue à partir d’Eleutherococcus senticosus (Rupr. & Maxim.) Maxim en tant qu’additif pour l’alimentation des chiens, des chats et des chevaux Règlement d’exécution (UE) 2024/749 de la Commission du 29 février 2024 concernant l’autorisation du lignosulfonate en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/750 de la Commission du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de la thaumatine en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 869/2012 Règlement d’exécution (UE) 2024/752 de la Commission du 29 février 2024 concernant le refus d’autorisation d’une préparation de Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC SD-5340) en tant qu’additif pour l’alimentation du saumon et de la truite Règlement d’exécution (UE) 2024/754 de la Commission du 29 février 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1762 en ce qui concerne les conditions d’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) Règlement d’exécution (UE) 2024/762 de la Commission du 1er mars 2024 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/415 concernant l’autorisation de l’acide malique, de l’acide citrique produit par Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique et du sorbate de potassium, de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionate de sodium, du propionate de calcium et du propionate d’ammonium, de l’acide formique, du formiate de sodium, du formiate de calcium et du formiate d’ammonium, de l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), ou Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889), et du lactate de calcium en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/763 de la Commission du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 308/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/764 de la Commission du 29 février 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis CNCM I-4606, CNCM I-5043 et CNCM I-4607 et de Lactococcus lactis CNCM I-4609 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/777 de la Commission du 5 mars 2024 concernant l’autorisation de la base de L-lysine liquide, du monochlorhydrate de L-lysine liquide et du monochlorhydrate de L-lysine produits par Escherichia coli NITE BP-02917 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/778 de la Commission du 5 mars 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de protéase produite par Bacillus licheniformis DSM 33099 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte et élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) Règlement d’exécution (UE) 2024/780 de la Commission du 5 mars 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma citrinoviride DSM 34663 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de toutes les espèces de volailles destinées à la ponte ou élevées pour la ponte, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des carpes, concernant l’autorisation de ladite préparation en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles reproductrices, des dindons/dindes élevés pour la reproduction, des espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction, des oiseaux d’ornement, des porcelets non sevrés et des espèces porcines mineures d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) et abrogeant les règlements d’exécution (UE) 2015/1043, (UE) 2017/1906 et (UE) 2018/327 Règlement d’exécution (UE) 2024/781 de la Commission du 5 mars 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’alpha-galactosidase produite par Saccharomyces cerevisiae CBS 615.94 et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger CBS 120604 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engrais, des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Kerry Ingredients & Flavours Ltd) et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 237/2012 et (UE) no 1365/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/786 de la Commission du 6 mars 2024 concernant l’autorisation d’une préparation d’huile de thym, d’huile d’anis étoilé et de poudre d’écorce de quillaja en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Delacon Biotechnik GmbH) Règlement d’exécution (UE) 2024/794 de la Commission du 5 mars 2024 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii CGMCC 7.371 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces aviaires et des porcelets de toutes les espèces de suidés (titulaire de l’autorisation: Victory Enzymes GmbH) Règlement d’exécution (UE) 2024/806 de la Commission du 7 mars 2024 concernant l’autorisation de la teinture de pin tirée de Pinus sylvestris L. en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/824 de la Commission du 8 mars 2024 concernant l’autorisation de la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/980 de la Commission du 2 avril 2024 relatif à l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: Prosol S.p.A) Règlement d’exécution (UE) 2024/997 de la Commission du 3 avril 2024 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 18932 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1054 de la Commission du 10 avril 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 en tant qu’additif à utiliser dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou la reproduction ainsi que dans l’eau d’abreuvement de toutes les espèces de volailles d’engraissement, des oiseaux d’ornement et des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH), et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1755 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de cette préparation Règlement d’exécution (UE) 2024/1055 de la Commission du 10 avril 2024 concernant l’autorisation du complexe fer(II)-bétaïne en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1056 de la Commission du 10 avril 2024 concernant l’autorisation du sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate (vitamine B2) produit par Bacillus subtilis KCCM 10445 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1057 de la Commission du 10 avril 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii CGMCC 7.19 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles destinées à l’engraissement ou élevées pour la ponte et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Nutrex N.V.) Règlement d’exécution (UE) 2024/1058 de la Commission du 10 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae DSM 33700 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles d’engraissement, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des truies allaitantes et des poules pondeuses, la modification des conditions de l’autorisation et l’autorisation de nouvelles utilisations de cette préparation en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les suidés (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.), et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 1206/2012, (UE) 2020/995 et (UE) 2020/1034 Règlement d’exécution (UE) 2024/1068 de la Commission du 12 avril 2024 concernant l’autorisation d’une préparation d’extrait de romarin en tant qu’additif destiné à l’alimentation des chats et des chiens Règlement d’exécution (UE) 2024/1070 de la Commission du 12 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de 25-hydroxycholécalciférol produit par Saccharomyces cerevisiae CBS 146008 pour les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les autres volailles et les porcs, concernant l’autorisation de ladite préparation pour les ruminants et abrogeant le règlement (CE) no 887/2009 Règlement d’exécution (UE) 2024/1104 de la Commission du 17 avril 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux, des chiens, des chats et des lapins Règlement d’exécution (UE) 2024/1161 de la Commission du 22 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 en tant qu’additif dans l’alimentation de certaines espèces animales et l’autorisation de cette préparation en tant qu’additif dans l’alimentation de certaines autres espèces animales (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd.), modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1061/2013 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 361/2011, (UE) 2015/518 et (UE) 2019/11 Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission du 23 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 Règlement d’exécution (UE) 2024/1185 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’acide orthophosphorique en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1055/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission du 24 avril 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’écorce de cannelier et de l’huile essentielle de feuille de cannelier tirées de Cinnamomum verum J. Presl en tant qu’additifs dans l’alimentation de certaines espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1187 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 7134 et de Lacticaseibacillus rhamnosus DSM 7133 en tant qu’additif dans l’alimentation des veaux d’élevage (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co.KG) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1101/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1189 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum LMG P-21295 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 Règlement d’exécution (UE) 2024/1190 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 7134 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulettes destinées à la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement, élevées pour la ponte et élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co.KG) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 775/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1193 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’hydroxyde de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des chats, des chiens et des poissons d’ornement et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 161/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1194 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’acide nicotinique et de la niacinamide en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 642/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1195 de la Commission du 24 avril 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de cannelle de Chine tirée de Cinnamomum aromaticum Nees en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1196 de la Commission du 25 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 19455 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 774/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1199 de la Commission du 18 avril 2024 concernant l’autorisation d’un complexe manganèse(II)-bétaïne en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1200 de la Commission du 18 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bifidobacterium animalis ssp. animalis DSM 16284, de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351 et d’Enterococcus faecium DSM 21913 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte et des espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et élevées pour la ponte ou la reproduction, ainsi que l’autorisation de cette préparation en tant qu’additif pour l’alimentation et l’eau d’abreuvement des poulets élevés pour la reproduction, des dindes d’engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 544/2013 et (UE) 2015/1105 Règlement d’exécution (UE) 2024/1201 de la Commission du 26 avril 2024 retirant du marché les terpènes d’anis étoilé tirés d’Illicium verum Hook.f. en tant qu’additif pour l’alimentation animale Règlement d’exécution (UE) 2024/1325 de la Commission du 8 mai 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de cyanocobalamine (vitamine B12) produite par Ensifer adhaerens CGMCC 21299 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/1685 de la Commission du 17 juin 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières Règlement d’exécution (UE) 2024/1723 de la Commission du 20 juin 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de Duddingtonia flagrans NCIMB 30336 en tant qu’additif pour l’alimentation des bovins, des brebis et des chèvres de pâturage destinés à la production laitière (titulaire de l’autorisation: International Animal Health Products Pty Ltd, représentée par GAB Consulting GmbH) Règlement d’exécution (UE) 2024/1727 de la Commission du 20 juin 2024 retirant du marché certains additifs pour l’alimentation animale Règlement d’exécution (UE) 2024/1730 de la Commission du 20 juin 2024 concernant l’autorisation de l’acide benzoïque en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: LANXESS Chemical B.V.) Règlement d’exécution (UE) 2024/1743 de la Commission du 21 juin 2024 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Thermothelomyces thermophilus DSM 33149 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Règlement d’exécution (UE) 2024/1750 de la Commission du 24 juin 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Levilactobacillus brevis DSM 23231 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 399/2014 Règlement d’exécution (UE) 2024/1755 de la Commission du 25 juin 2024 concernant l’autorisation de l’acide acétique, de l’acétate de calcium et du diacétate de sodium en tant qu’additifs pour l’alimentation des poissons Règlement d’exécution (UE) 2024/1757 de la Commission du 25 juin 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 96/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1786 de la Commission du 27 juin 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de chlorure d’ammonium en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants, des chats et des chiens (titulaire de l’autorisation: BASF SE) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 725/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1810 de la Commission du 1er juillet 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 Règlement d’exécution (UE) 2024/1839 de la Commission du 3 juillet 2024 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/2846 par la suppression de Schinopsis lorentzii (Griseb.) Engl. en tant que source de l’additif pour l’alimentation animale extrait de quebracho rouge Règlement d’exécution (UE) 2024/1989 de la Commission du 22 juillet 2024 concernant l’autorisation des substances undéc-10-énal, acétate de terpinéol, D,L-bornéol, L-carvone, D-camphre, acétate de D,L-isobornyle, 3-propylidènephthalide, acide phénylacétique, salicylate de méthyle, thymol, carvacrol, benzothiazole, terpinolène, D,L-isobornéol, trans-menthone, acétate de D,L-bornyle, 3-butylidènephthalide, phénylacétaldéhyde, acétate de phénéthyle, phénylacétate de phénéthyle, phénylacétate de méthyle, phénylacétate d’éthyle, phénylacétate d’isobutyle, phénylacétate de 3-méthylbutyle, 2-méthoxyphénol, 2-méthoxy-4-méthylphénol, 4-éthylguaiacol, 2-méthoxy-4-vinylphénol, 4-éthylphénol, 2-méthylphénol, 4-méthylphénol, 2,6-diméthoxyphénol, phénol, 2,6-diméthylphénol, 2-isopropylphénol, benzène-1,3-diol, alpha-phellandrène, alpha-terpinène, gamma-terpinène et L-limonène en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/245 en ce qui concerne les termes de l’autorisation de la D,L-isomenthone en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Règlement d’exécution (UE) 2024/2039 de la Commission du 29 juillet 2024 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1173 par la suppression d’additifs pour l’alimentation animale de l’annexe dudit règlement Règlement d’exécution (UE) 2024/2040 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2024/1070 en ce qui concerne l’établissement de mesures transitoires pour le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de 25-hydroxycholécalciférol produit par Saccharomyces cerevisiae CBS 146008 Règlement d’exécution (UE) 2024/2177 de la Commission du 2 septembre 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite avec Aspergillus oryzae DSM 33737 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou la reproduction, des truies de toutes les espèces de suidés et de tous les poissons (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représentée par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) Règlement d’exécution (UE) 2024/2179 de la Commission du 2 septembre 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 en ce qui concerne la teneur maximale recommandée en 4-hydroxy–2,5-diméthylfuran-3(2H)-one pour les chats et les chiens Règlement d’exécution (UE) 2024/2180 de la Commission du 2 septembre 2024 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase, d’endo-1,4-bêta-glucanase et d’endo-bêta-1,4-glucanase xyloglucane-spécifique produites avec Trichoderma citrinoviride DSM 33578 en tant qu’additif pour l’alimentation des truies de toutes les espèces de suidés (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD) Règlement d’exécution (UE) 2024/2183 de la Commission du 2 septembre 2024 modifiant les règlements d’exécution (UE) no 389/2011, (UE) 2016/899, (UE) 2017/440, (UE) 2017/896, (UE) 2020/164, (UE) 2020/166, (UE) 2021/2051, (UE) 2021/2096, (UE) 2023/1167, (UE) 2023/1703 et (UE) 2023/1713 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation de certains additifs pour l’alimentation animale Règlement d’exécution (UE) 2024/2184 de la Commission du 3 septembre 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de fumonisine estérase produite avec Komagataella phaffii NCAIM (P) Y001485 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets et des porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés Règlement d’exécution (UE) 2024/2185 de la Commission du 3 septembre 2024 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis FERM BP-07462, d’Enterococcus lactis FERM BP-10867 et de Clostridium butyricum FERM BP-10866 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou la reproduction et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Toa Biopharma Co., Ltd.) Modifies Modifies: Repeal: Affected by case Legal basis Treaty establishing the European Community (Nice consolidated version) Part Three: Community policies Title II: Agriculture Article 37 Article 43 - EC Treaty (Maastricht consolidated version) Article 43 - EEC Treaty Treaty establishing the European Community (Nice consolidated version) Part Five: Institutions of the Community Title I: Provisions governing the institutions Chapter 2: Provisions common to several institutions Article 251 Article 189b - EC Treaty (Maastricht consolidated version) Treaty establishing the European Community (Nice consolidated version) Part Three: Community policies Title XIII: Public health Article 152 Article 129 - EC Treaty (Maastricht consolidated version) Article 129 - EEC Treaty EuroVoc Vocabulary Approximation of laws Feed – products and hygiene Labelling Food inspection Food additive Market approval Animal nutrition Animal feedingstuffs Animal feedingstuffs