Commission Implementing Regulation (EU) 2016/897 of 8 June 2016 concerning the authorisation of a preparation of Bacillus subtilis (C-3102) (DSM 15544) as a feed additive for laying hens and ornamental fish (holder of authorisation Asahi Calpis Wellness Co. Ltd) and amending Regulations (EC) No 1444/2006, (EU) No 333/2010 and (EU) No 184/2011 as regards the holder of the authorisation (Text with EEA relevance)
Modified by
  • Règlement d’exécution (UE) 2020/146 de la Commissiondu 3 février 2020modifiant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011 en ce qui concerne les autorisations de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0146, 4 février 2020
  • Règlement d’exécution (UE) 2022/703 de la Commissiondu 5 mai 2022concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés ainsi que l’autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l’autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting S.L.U.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R0703, 6 mai 2022
Règlement d'exécution (UE) 2016/897 de la Commissiondu 8 juin 2016concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des poissons d'ornement (titulaire de l'autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.) et modifiant les règlements (CE) no 1444/2006, (UE) no 333/2010 et (UE) no 184/2011 en ce qui concerne le titulaire de l'autorisation(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (CE) no 1444/2006, intitulée "Nom du titulaire de l'autorisation", "Calpis Co. Ltd, représentée dans la Communauté par Orffa International Holding BV" est remplacé par "Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Wellness Calpis Co. Ltd Europe Representative Office".
Article 3Le règlement (UE) no 333/2010 est modifié comme suit:a)dans son intitulé, la formulation "titulaire de l'autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée dans l'Union européenne par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office" est remplacée par "titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office";b)dans la deuxième colonne de l'annexe, intitulée "Nom du titulaire de l'autorisation", "Calpis Co. Ltd Japan, représentée dans l'Union européenne par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office, France" est remplacé par "Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office".
Article 4Le règlement (UE) no 184/2011 est modifié comme suit:a)dans son intitulé, la formulation "titulaire de l'autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office" est remplacée par "titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office";b)dans la deuxième colonne de l'annexe, intitulée "Nom du titulaire de l'autorisation", "Calpis Co. Ltd Japan, représentée par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office, France" est remplacé par "Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office".
Article 5Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l'adresse suivante: www.irmm.jrc.ec.europa.eu/crl-feed-additivesCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1820Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.Bacillus velezensis DSM 15544Composition de l'additifBacillus velezensis DSM 15544 contenant au moins 1,0 × 1010 UFC/gCaractérisation de la substance activeSpores viables (UFC) de Bacillus velezensis DSM 15544Méthode analytiqueDénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15784:2009)Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Poules pondeuses—3 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif, du prémélange et de l'aliment composé, la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation doivent être indiquées.2.Pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges dans une entreprise du secteur de l'alimentation animale, des procédures opérationnelles sont établies et des mesures organisationnelles appropriées sont adoptées afin de prendre en considération les risques d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces dispositions et mesures ne permettent pas de ramener l'exposition cutanée, oculaire ou par inhalation à un niveau acceptable.29 juin 2026
Poissons d'ornement1 × 1010
Loading ...