Commission Implementing Regulation (EU) No 399/2014 of 22 April 2014 concerning the authorisation of the preparations of Lactobacillus brevis DSM 23231, Lactobacillus brevis DSMZ 16680, Lactobacillus plantarum CECT 4528 and Lactobacillus fermentum NCIMB 30169 as feed additives for all animal species Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2024/1750 de la Commissiondu 24 juin 2024concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Levilactobacillus brevis DSM 23231 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 399/2014(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R1750, 25 juin 2024
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  • Rectificatif au règlement d'exécution (UE) no 399/2014 de la Commission du 22 avril 2014 concernant l'autorisation des préparations de Lactobacillus brevis DSM 23231, de Lactobacillus brevis DSMZ 16680, de Lactobacillus plantarum CECT 4528 et de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169 en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, 32014R0399R(01), 3 juillet 2014
Règlement d'exécution (UE) no 399/2014 de la Commissiondu 22 avril 2014concernant l'autorisation des préparations de Lactobacillus brevis DSM 23231, de Lactobacillus brevis DSMZ 16680, de Lactobacillus plantarum CECT 4528 et de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169 en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierAutorisationLes préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des additifs pour l'ensilage, sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations spécifiées en annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations qui sont produits et étiquetés avant le 13 novembre 2014 conformément aux règles applicables avant le 15 mai 2014 peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l'adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxCatégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l'ensilage
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce ou catégorie animaleÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k20744—Lactobacillus brevisDSM 23231Composition de l'additifPréparation de Lactobacillus brevis DSM 23231 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus brevis DSM 23231Méthode d'analyseDénombrement dans l'additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage2.Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 5 x 107 UFC/kg de matière fraîche3.Mesure de sécurité: le port d'une protection respiratoire et oculaire et de gants est recommandé pendant la manipulation13 mai 2024
1k20745—Lactobacillus brevisDSMZ 16680Composition de l'additifPréparation de Lactobacillus brevis DSMZ 16680 contenant au moins 2,5 × 1010 UFC/g d'additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus brevis DSMZ 16680Méthode d'analyseDénombrement dans l'additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)Toutes les espèces animales1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage2.Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 1 x 108 UFC/kg de matière fraîche3.Mesure de sécurité: le port d'une protection respiratoire et oculaire et de gants est recommandé pendant la manipulation13 mai 2024
1k20746—Lactobacillus plantarumCECT 4528Composition de l'additifPréparation de Lactobacillus plantarum CECT 4528 contenant au moins 2,5 × 1011 UFC/g d'additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus plantarum CECT 4528Méthode d'analyseDénombrement dans l'additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage2.Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 1 x 109 UFC/kg de matière fraîche3.Mesure de sécurité: le port d'une protection respiratoire et oculaire et de gants est recommandé pendant la manipulation13 mai 2024
1k20747—Lactobacillus fermentumNCIMB 30169Composition de l'additifPréparation de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169 contenant au moins 2,5 × 1010 UFC/g d'additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169Méthode d'analyseDénombrement dans l'additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage2.Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 1 x 108 UFC/kg de matière fraîche3.Mesure de sécurité: le port d'une protection respiratoire et oculaire et de gants est recommandé pendant la manipulation13 mai 2024
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