Commission Regulation (EC) No 1458/2005 of 8 September 2005 concerning the permanent and provisional authorisations of certain additives in feedingstuffs and the provisional authorisation of new uses of certain additives already authorised in feedingstuffs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (CE) no 1096/2009 de la Commissiondu 16 novembre 2009concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et l’autorisation d’une nouvelle utilisation de ladite préparation en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et modifiant le règlement (CE) no 1458/2005(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R1096, 17 novembre 2009
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
Règlement (CE) no 1458/2005 de la Commissiondu 8 septembre 2005portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation appartenant au groupe des "enzymes" qui est décrite à l'annexe I est autorisée sans limitation dans le temps, en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Les préparations appartenant au groupe des "enzymes" qui sont décrites à l'annexe II sont autorisées pour une période de quatre ans, en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
1 AGL est la quantité d'enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,6 et à 30 °C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 1634Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (MUCL 39199) ayant une activité minimale de:forme solide:1500 AGL/gforme liquide:200 AGL/mlPoulets d'engraissement—25 AGL—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:25-100 AGL.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 50 % d'orge.Sans limitation dans le temps
ANNEXE II
1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,0056 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de carboxyméthylcellulose, à pH 7,5 et à 30 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,0056 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de carboxyméthylcellulose, à pH 4,8 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui hydrolyse 1 micromole de liaisons glucosidiques par minute à partir de polymère amylacé lié transversalement et insoluble dans l'eau, à pH 7,5 et à 37 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,0067 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,3 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,3 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C.1 TXU est la quantité d'enzyme qui libère 5 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d'arabinoxylane du blé, à pH 3,5 et à 55 °C.Enzymes
No ou no CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
54Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4Alpha-amylase EC 3.2.1.1Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CBS SD 592.94), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma viride (NIBH FERM BP 4842) ayant une activité minimale de:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 10000 U/gendo-1,4-bêta-glucanase: 120000 U/galpha-amylase: 400 U/gendo-1,4-bêta-xylanase: 210000 U/gPoules pondeuses—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 500 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 500-1500 Uendo-1,4-bêta-glucanase: 6000-18000 Ualpha-amylase: 20-60 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 10500-34500 U3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé29.9.2009
Endo-1,4-bêta-glucanase: 6000 U—
Alpha-amylase: 20 U—
Endo-1,4-bêta-xylanase: 10500 U—
60Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) ayant une activité minimale de:forme liquide:endo-1,4-bêta-xylanase: 5000 U/mlendo-1,3(4)-bêta-glucanase: 50 U/mlDindes d'engraissement—Endo-1,4-bêta-xylanase: 1250 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-xylanase: 1250-2500 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase: 12-25 U3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 20 % d'orge et 40 % de blé29.9.2009
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 12 U—
62Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produit par Aspergillus niger (CBS 109.713) ayant une activité minimale de:forme solide:5600 TXU/gforme liquide:5600 TXU/mlPoulets d'engraissement—200 TXU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 400-800 TXU3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé29.9.2009
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