Commission Implementing Regulation (EU) 2021/485 of 22 March 2021 concerning the authorisation as feed additives of ginger essential oil from Zingiber officinale Roscoe for all animal species, ginger oleoresin from Zingiber officinale Roscoe for chickens for fattening, laying hens, turkeys for fattening, piglets, pigs for fattening, sows, dairy cows, veal calves (milk replacers), cattle for fattening, sheep, goats, horses, rabbits, fish and pets and ginger tincture from Zingiber officinale Roscoe for horses and dogs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2022/385 de la Commissiondu 7 mars 2022rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/421 concernant l’autorisation de la teinture dérivée d’Artemisia vulgaris L. (teinture d’armoise commune) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, le règlement d’exécution (UE) 2021/485 concernant l’autorisation en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaitement), les bovins d’engraissement, les ovins, les caprins, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens, et le règlement d’exécution (UE) 2021/551 concernant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32022R0385, 8 mars 2022
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  • Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2021/485 de la Commission du 22 mars 2021 concernant l’autorisation en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaitement), les bovins d’engraissement, les ovins, les caprins, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens, 32021R0485R(02), 17 mars 2022
Règlement d’exécution (UE) 2021/485 de la Commissiondu 22 mars 2021concernant l’autorisation en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaitement), les bovins d’engraissement, les ovins, les caprins, les chevaux, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premierAutorisationLes substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs sensoriels" et au groupe fonctionnel des "substances aromatiques", sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Utilisation dans l’eau d’abreuvementLes substances autorisées spécifiées en annexe ne peuvent pas être utilisées dans l’eau d’abreuvement.
Article 3Mesures transitoires1.Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances, qui sont produits et étiquetés avant le 12 octobre 2021 conformément aux règles applicables avant le 12 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.2.Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 12 avril 2022, conformément aux règles applicables avant le 12 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.3.Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 12 avril 2023, conformément aux règles applicables avant le 12 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 4Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs sensoriels.Groupe fonctionnel: substances aromatiques
2b489-eo—Huile essentielle de gingembreComposition de l’additifHuile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe.Caractérisation de la substance activeHuile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe conformément à la définition du Conseil de l’Europe.α-Zingibérène: 29–40 %β-Sesquiphéllandrène: 8–14 %ar-Curcumène: 5–12 %α-Farnésène: 4–10 %Camphène: 2–10 %β-Bisabolène: 2–9 %Numéro CAS: 8007-08-7Numéro Einecs: 283-634-2Numéro FEMA: 2522Numéro CoE: 489Sous forme liquideMéthodes d’analysePour la quantification de l’α-zingibérène, du β-sesquiphéllandrène et de l’ar-curcumène dans l’additif pour l’alimentation animale:chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse (CG-SM) (en mode balayage complet) selon la méthode du verrouillage des temps de rétention (ou substances standard des marqueurs phytochimiques) avec (ou sans) chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (GC-FID) selon la méthode normalisée ISO 11024.Toutes les espèces animales———1.L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.2.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.3.L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:veaux d’engraissement (aliment d’allaitement): 80 mg;autres espèces ou catégories d’animaux: 20 mg."4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.5.Le mélange d’huile essentielle de gingembre et d’autres additifs autorisés provenant de Zingiber officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.6.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.12.4.2031
Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs sensoriels.Groupe fonctionnel: substances aromatiques
2b489-or—Oléorésine de gingembreComposition de l’additifOléorésine de gingembre obtenue par distillation à la vapeur et extraction au solvant des rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe.Caractérisation de la substance activeOléorésine de gingembre obtenue par distillation à la vapeur et extraction au solvant des rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe conformément à la définition du Conseil de l’Europe.Huile essentielle: 25–30 (m/m)Gingérols totaux: 0,5–8 % (m/m)6-Gingérol8-Gingérol10-GingérolShogaols totaux: 3–6 % (m/m)6-Shogaol8-ShogaolHumidité et composés volatils: 25–30 (m/m)Numéro CoE: 489Sous forme liquideMéthodes d’analysePour la quantification des marqueurs phytochimiques: gingérols totaux et shogaols totaux dans l’additif pour l’alimentation animale (oléorésine de gingembre):chromatographie liquide à haute performance (CLHP) avec détection spectrophotométrique (UV) — ISO 13685Poulets d’engraissementPoules pondeusesDindons d’engraissementPorceletsPorcs d’engraissementTruiesVaches laitièresVeaux d’engraissement (aliment d’allaitement)Bovins d’engraissementOvins et caprinsChevauxLapinsPoissonsAnimaux de compagnie———1.L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.2.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.3.L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % et d’aliments d’allaitement ayant une teneur en humidité de 5,5 %:poulets d’engraissement: 5 mg,poules pondeuses et lapins: 7 mg,dindons d’engraissement: 6 mg,porcelets: 8 mg,porcs d’engraissement: 10 mg,truies: 13 mg,vaches laitières: 12 mg,veaux d’engraissement (aliment d’allaitement): 21 mg,bovins d’engraissement: 19 mg,ovins, caprins, chevaux et poissons: 20 mg,animaux de compagnie: 1 mg."4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.5.Le mélange d’oléorésine de gingembre et d’autres additifs autorisés provenant de Zingiber officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.6.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.12.4.2031
Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs sensoriels.Groupe fonctionnel: substances aromatiques
2b489-t—Teinture de gingembreComposition de l’additifTeinture de gingembre obtenue par extraction de rhizomes séchés broyés de Zingiber officinale Roscoe à l’aide d’un mélange éthanol/eau.Caractérisation de la substance activeTeinture de gingembre obtenue par extraction de rhizomes séchés broyés de Zingiber officinale Roscoe à l’aide d’un mélange éthanol/eau conformément à la définition du Conseil de l’Europe.Solvant (éthanol/eau, 90/10): 97–98 % (m/m)Matière sèche: 2–3 % (m/m)Gingérols totaux: 0,14–0,11 % (m/m)6-Gingérol8-Gingérol10-GingérolShogaols totaux: 0,043–0,031 % (m/m)6-Shogaol8-ShogaolMéthodes d’analysePour la quantification des marqueurs phytochimiques: gingérols totaux et shogaols totaux dans l’additif pour l’alimentation animale (teinture de gingembre):chromatographie liquide à haute performance (CLHP) avec détection spectrophotométrique (UV) — ISO 13685ChevauxChiens———1.L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.2.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.3.L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:"Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:chevaux: 1,58 mLchiens: 1,81 mL."4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.5.Le mélange de teinture de gingembre et d’autres additifs autorisés provenant de Zingiber officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.6.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.12.4.2031
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