Commission Regulation (EU) No 349/2010 of 23 April 2010 concerning the authorisation of copper chelate of hydroxy analogue of methionine as a feed additive for all animal species (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 de la Commissiondu 23 juillet 2018concernant l'autorisation du diacétate de cuivre(II) monohydraté, du dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, du chlorure de cuivre(II) dihydraté, de l'oxyde de cuivre(II), du sulfate de cuivre(II) pentahydraté, du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté, du chélate de cuivre(II) et d'hydrolysats de protéines, du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide) et du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 349/2010 ainsi que les règlements d'exécution (UE) no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1039, 24 juillet 2018
  • Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 de la Commissiondu 29 juin 2023concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 349/2010(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R1334, 30 juin 2023
Règlement (UE) no 349/2010 de la Commissiondu 23 avril 2010concernant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs nutritionnels" et au groupe fonctionnel des "composés d’oligo-éléments", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le règlement (CE) no 1253/2008 est abrogé.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ÁNNEXE
Des précisions sur les méthodes d’analyse sont disponibles à l’adresse du laboratoire communautaire de référence: (http://www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives).Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Teneur de l’élément (Cu) en mg/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %
3b4.10—Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionineCaractérisation de l’additif:chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant 18 % de cuivre et 79,5 % – 81 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio) butanoïque Huiles minérales: ≤ 1 %CAS: 292140-30-8Méthode d’analyseSpectrométrie d’absorption atomique (SAA)Toutes les espèces—BovinsBovins avant le début de la rumination: 15 (total)Autres bovins: 30 (total).Ovins: 15 (total).Caprins: 35 (total).PorceletsNon sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total)De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total).Crustacés: 50 (total).Autres animaux: 25 (total).1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation3.Les mentions suivantes doivent figurer sur l’étiquetage:des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg:"La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines espèces d’ovins.",des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg:"La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée."14 mai 2020
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