Commission Regulation (EC) No 1087/2009 of 12 November 2009 concerning the authorisation of an enzyme preparation of endo-1,4-beta-xylanase produced by Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588), subtilisin produced by Bacillus subtilis (ATCC 2107) and alpha-amylase produced by Bacillus amyloliquefaciens (ATCC 3978) as a feed additive for chickens for fattening, for ducks and for turkeys for fattening (holder of authorisation Danisco Animal Nutrition, legal entity Finnfeeds International Limited) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2019/221 de la Commissiondu 6 février 2019portant modification des règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et des règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et du représentant du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0221, 7 février 2019
Règlement (CE) no 1087/2009 de la Commissiondu 12 novembre 2009concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588), de subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) et d’α-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (ATCC 3978) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des canards et des dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui relève de la catégorie des "additifs zootechniques" et du groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 U d’endo-1,4-β-xylanase est la quantité d’enzyme qui libère 0,5 μmol de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d’avoine, à pH 5,3 et à 50 °C.1 U de subtilisine est la quantité d’enzyme qui libère 1 μmol de composé phénolique (mesuré en équivalents tyrosine) par minute à partir d’un substrat de caséine, à pH 7,5 et à 40 °C.1 U de α-amylase est la quantité d’enzyme qui libère 1 μmol de liaisons glucosidiques par minute à partir d’un substrat réticulé polymère amylacé et insoluble dans l’eau à pH 6,5 et à 37 °C.Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a10Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BVEndo-1,4-β-xylanaseEC 3.2.1.8SubtilisineEC 3.4.21.62α-amylaseEC 3.2.1.1Composition de l’additif:Préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) de subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) et d’α-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (ATCC 3978) ayant une activité minimale de:pour les formes solides:endo-1,4-β-xylanase 1500 U/gsubtilisine (protéase) 20000 U/g (protéase)α-amylase 2000 U/gCaractérisation de la substance active:Endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588), subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) et α-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (ATCC 3978)Poulets d’engraissementendo-1,4-β-xylanase: 187,5 Usubtilisine: 2500 Uα-amylase: 250 U1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement β-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de maïs3.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation4.Une méthode appropriée à des fins de contrôle sera développée3 décembre 2019
Canardsendo-1,4-β-xylanase: 75 Usubtilisine: 1000 Uα-amylase: 100 U
Dindons d’engraissementendo-1,4-β-xylanase: 300 Usubtilisine: 4000 Uα-amylase: 400 U

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