Commission Implementing Regulation (EU) 2023/585 of 15 March 2023 correcting Implementing Regulation (EU) 2022/1452 concerning the authorisation of 3-ethylcyclopentan-1,2-dione, 4-hydroxy-2,5-dimethylfuran-3(2H)-one, 4,5-dihydro-2-methylfuran-3(2H)-one, eugenol, 1-methoxy-4-(prop-1(trans)-enyl)benzene, α-pentylcinnamaldehyde, α-hexylcinnamaldehyde and 2-acetylpyridine as feed additives for certain animal species (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2023/585 de la Commissiondu 15 mars 2023rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 concernant l’autorisation des substances 3-éthylcyclopentan-1,2-dione, 4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one, 4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one, eugénol, 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, α-pentylcinnamaldéhyde, α-hexylcinnamaldéhyde et 2-acétylpyridine en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 9, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)L’utilisation de l’eugénol et du 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène en tant qu’additifs pour l’alimentation a été autorisée pour certaines espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la CommissionRèglement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation des substances "3-éthylcyclopentan-1,2-dione", "4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one", "4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one", "eugénol", "1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène", "α-pentylcinnamaldéhyde", "α-hexylcinnamaldéhyde" et "2-acétylpyridine" en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (JO L 228 du 2.9.2022, p. 17). pour une période de dix ans.(2)À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, l’indication relative à la méthode de production des deux additifs susmentionnés ne fait référence, à tort, qu’à la production par synthèse chimique, tandis que, dans le cas de l’eugénol, elle devrait également faire référence à l’extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle et, dans le cas du 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, à l’extraction à partir d’huile de pin.(3)Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 en conséquence.(4)Afin d’éviter que la mise sur le marché des additifs pour l’alimentation animale concernés soit interrompue à cause des erreurs relevées dans le règlement d’exécution (UE) 2022/1452, le présent règlement devrait entrer en vigueur d’urgence.(5)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: