Commission Regulation (EC) No 1811/2005 of 4 November 2005 concerning the provisional and permanent authorisations of certain additives in feedingstuffs and the provisional authorisation of a new use of an additive already authorised in feedingstuffs (Text with EEA relevance)
Modified by
  • Règlement d’exécution (UE) no 1018/2012 de la Commissiondu 5 novembre 2012modifiant les règlements (CE) no 232/2009, (CE) no 188/2007, (CE) no 186/2007, (CE) no 209/2008, (CE) no 1447/2006, (CE) no 316/2003, (CE) no 1811/2005, (CE) no 1288/2004, (CE) no 2148/2004, (CE) no 1137/2007, (CE) no 1293/2008, (CE) no 226/2007, (CE) no 1444/2006, (CE) no 1876/2006, (CE) no 1847/2003, (CE) no 2036/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1200/2005 et (CE) no 1520/2007 en ce qui concerne la teneur maximale en certains micro-organismes dans les aliments complets pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R1018, 7 novembre 2012
  • Règlement d'exécution (UE) no 1109/2014 de la Commissiondu 20 octobre 2014relatif à l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94 en tant qu'additif destiné à l'alimentation des bovins à l'engraissement, des espèces mineures de ruminants à l'engraissement, des vaches laitières et des espèces mineures de ruminants laitiers et modifiant les règlements (CE) no 1288/2004 et (CE) no 1811/2005 (titulaire de l'autorisation: Alltech France)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R1109, 21 octobre 2014
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
  • Règlement d’exécution (UE) 2020/147 de la Commissiondu 3 février 2020concernant l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés, des truies (en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés) et des vaches laitières et modifiant les règlements (CE) no 2148/2004, (CE) no 1288/2004 et (CE) no 1811/2005 (titulaire de l’autorisation: S.I. Lesaffre)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0147, 4 février 2020
  • Règlement d’exécution (UE) 2023/1333 de la Commissiondu 29 juin 2023concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus fijiensis CBS 589.94 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représentée par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.), modifiant le règlement (CE) no 1811/2005 et abrogeant le règlement (CE) no 1259/2004(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R1333, 30 juin 2023
Règlement (CE) no 1811/2005 de la Commissiondu 4 novembre 2005portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLes préparations appartenant au groupe des "enzymes" qui figurent à l'annexe I sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Les préparations appartenant au groupe des "enzymes" qui figurent à l'annexe II sont autorisées pour une période de quatre ans en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 3Les préparations appartenant au groupe des "micro-organismes" qui figurent à l'annexe III sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 4Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
1 FBG est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
E 1603Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) ayant une activité minimale de:enrobé:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 50 FBG/gliquide:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 120 FBG/mlPorcelets(sevrés)—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 10 FBG—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 10-25 FBG3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 60 % d'ingrédients végétaux (maïs, lupin, blé, orge, soja, colza ou pois)4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environSans limitation dans le temps
E 1635Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) ayant une activité minimale de:liquide:endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 200 U/mlPoulets d’engraissement—Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 75 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 75-100 U3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 30 % d'orgeSans limitation dans le temps
ANNEXE II
1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de carboxyméthylcellulose, à pH 5,0 et à 40 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 5,0 et à 40 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,0 et à 40 °C.1 BXU est la quantité d'enzyme qui libère 0,06 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bouleau, à pH 5,3 et à 50 °C.1 BU est la quantité d'enzyme qui libère 0,06 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,8 et à 50 °C.Enzymes
No CE ou NoAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
11Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase, d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74 252) ayant une activité minimale de:liquide et granulés:Endo-1,4-bêta-glucanase: 8000 U/ml ou gEndo-1,3(4)-bêta-glucanase: 18000 U/ml ou gEndo-1,4-bêta-xylanase: 26000 U/ml ou gCanards—Endo-1,4-bêta-glucanase: 400 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-glucanase: 400-1600 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase: 900-3600 Uendo-1,4-bêta-xylanase: 1300-5200 U.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 45 % d'orge et/ou de triticale25.11.2009
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 900 U—
Endo-1,4-bêta-xylanase: 1300 U—
63Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei (CBS 529.94) et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94) ayant une activité minimale de:solide:endo-1,4-bêta-xylanase: 800000 BXU/gEndo-1,3(4)-bêta-glucanase: 200000 BU/gliquide:endo-1,4-bêta-xylanase: 120000 BXU/gEndo-1,3(4)-bêta-glucanase: 30000 BU/gPoulets d’engraissement—Endo-1,4-bêta-xylanase: 6000 BXUEndo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1500 BU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-xylanase: 16000-24000 BXUendo-1,3(4)-bêta-glucanase: 4000-6000 BU3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et glucanes), par exemple contenant plus de 54 % de blé25.11.2009
Dindons d'engraissement—Endo-1,4-bêta-xylanase: 16000 BXUEndo-1,3(4)-bêta-glucanase: 4000 BU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-xylanase: 16000-40000 BXUendo-1,3(4)-bêta-glucanase: 4000-10000 BU3.À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et glucanes), par exemple contenant plus de 44 % de blé25.11.2009
ANNEXE III
Micro-organismes
No CE ou NoAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet
E 1702Saccharomyces cerevisiaeNCYC Sc 47Préparation de Saccharomyces cerevisiae contenant au moins:5 × 109 UFC/g d'additifVaches laitières—4 × 1082 × 109Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.La quantité de Saccharomyces cerevisiae dans la ration journalière ne peut pas dépasser 5,6 × 109 UFC par 100 kg de poids animal. Ajouter 8,75 × 109 UFC par tranche supplémentaire de 100 kg de poids animal.Sans limitation dans le temps
E 1704Saccharomyces cerevisiaeCBS 493.94Préparation de Saccharomyces cerevisiae contenant au moins:1 × 109 UFC/g d'additifVaches laitières—5 × 1073,5 × 108Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.La quantité de Saccharomyces cerevisiae dans la ration journalière ne peut pas dépasser 1,2 × 109 UFC pour 100 kg de poids animal. Ajouter 1,7 × 108 UFC par tranche supplémentaire de 100 kg de poids animal.Sans limitation dans le temps
Loading ...