Commission Implementing Regulation (EU) No 1065/2012 of 13 November 2012 concerning the authorisation of preparations of Lactobacillus plantarum (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 and ATCC 55944) as feed additives for all animal species Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2023/1443 de la Commissiondu 11 juillet 2023concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 19457 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R1443, 12 juillet 2023
  • Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commissiondu 16 janvier 2024concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, modifiant les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R0251, 17 janvier 2024
  • Règlement d’exécution (UE) 2024/252 de la Commissiondu 16 janvier 2024concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R0252, 17 janvier 2024
  • Règlement d’exécution (UE) 2024/1189 de la Commissiondu 24 avril 2024concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum LMG P-21295 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R1189, 25 avril 2024
Règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commissiondu 13 novembre 2012concernant l’autorisation des préparations de Lactobacillus plantarum (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierAutorisationLes préparations mentionnées dans l’annexe, qui appartiennent à la catégorie "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées dans l’annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 4 juin 2013 conformément aux règles applicables avant le 4 décembre 2012, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx.Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière). Fourrages moyennement difficiles à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple pâturin, fétuque ou luzerne préfanée). Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière). Règlement (CE) no 429/2008.Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k20716—Lactobacillus plantarum (DSM 23375)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 23375) contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 23375).Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalementsur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20717—Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (CNCM I-3235)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20718—Lactobacillus plantarum (DSM 19457)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 19457) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 19457)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20719—Lactobacillus plantarum (DSM 16565)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 16565) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 16565)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20720—Lactobacillus plantarum (DSM 16568)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 16568) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 16568)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20721—Lactobacillus plantarum (LMG 21295)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (LMG 21295) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (LMG 21295)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20722—Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U) contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20723—Lactobacillus plantarum (NCIMB 30094)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (NCIMB 30094) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (NCIMB 30094)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 109 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20724—Lactobacillus plantarum (VTT E-78076)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (VTT E-78076) contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (VTT E-78076)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales——1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 109 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20725—Lactobacillus plantarum (ATCC PTSA-6139)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (ATCC PTSA-6139) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (ATCC PTSA-6139)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20726—Lactobacillus plantarum (DSM 18112)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 18112) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 18112)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20727—Lactobacillus plantarum (DSM 18113)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 18113) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 18113)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20728—Lactobacillus plantarum (DSM 18114)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (DSM 18114) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (DSM 18114)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20729—Lactobacillus plantarum (ATCC 55943)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (ATCC 55943) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (ATCC 55943)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
1k20730—Lactobacillus plantarum (ATCC 55944)Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum (ATCC 55944) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum (ATCC 55944)Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787).Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.4 décembre 2022
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