Commission Implementing Regulation (EU) No 306/2013 of 2 April 2013 concerning the authorisation of a preparation of Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) for weaned piglets and weaned Suidae other than Sus scrofa domesticus (holder of authorisation Kemin Europa N.V.) Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2023/366 de la Commissiondu 16 février 2023concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte, son autorisation pour les oiseaux d’ornement, modifiant le règlement d’exécution (UE) no 306/2013, le règlement d’exécution (UE) no 787/2013, le règlement d’exécution (UE) 2015/1020 et le règlement d’exécution (UE) 2017/2276, et abrogeant le règlement (UE) no 107/2010 et le règlement d’exécution (UE) no 885/2011 (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R0366, 17 février 2023
Règlement d’exécution (UE) no 306/2013 de la Commissiondu 2 avril 2013concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne, à l’adresse suivante (http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx).Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1823Kemin Europa N.V.Bacillus velezensisATCC PTA-6737Composition de l’additifPréparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Méthode d’analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux.Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Porcelets (sevrés) et suidés (sevrés) autres que Sus scrofa domesticus—1 × 107—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Pour les porcelets (sevrés) pesant jusqu’à 35 kg environ23 avril 2023
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