Commission Implementing Regulation (EU) No 373/2011 of 15 April 2011 concerning the authorisation of the preparation of Clostridium butyricum FERM-BP 2789 as a feed additive for minor avian species except laying birds, weaned piglets and minor porcine species (weaned) and amending Regulation (EC) No 903/2009 (holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, represented by Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) no 357/2013 de la Commissiondu 18 avril 2013modifiant le règlement (CE) no 903/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 373/2011 en ce qui concerne la teneur minimale d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) utilisée en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0357, 19 avril 2013
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1126 de la Commissiondu 23 juin 2017modifiant le règlement (CE) no 903/2009 et les règlements d'exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014 en ce qui concerne le nom du représentant dans l'Union du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Clostridium butyricum (FERM-BP 2789)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1126, 24 juin 2017
  • Règlement d’exécution (UE) 2021/1411 de la Commissiondu 27 août 2021concernant le renouvellement de l’autorisation du Clostridium butyricum FERM BP-2789 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte, des dindons d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs), des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures sevrées, son autorisation pour les poulets d’engraissement, les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures non sevrées, et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représentée par Huvepharma NV Belgique)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32021R1411, 30 août 2021
Règlement d’exécution (UE) no 373/2011 de la Commissiondu 15 avril 2011concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 (titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Dans le règlement (CE) no 903/2009, "Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467)" et "Mitsui & Co. Deutschland GmbH" sont respectivement remplacés par "Clostridium butyricum FERM-BP 2789" et "Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.".Au point 2 de la colonne intitulée "Autres dispositions" de l’annexe du règlement (CE) no 903/2009, les termes "monensin-sodium ou lasalocide" sont ajoutés.
Article 3Les aliments pour animaux contenant Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) et étiquetés conformément au règlement (CE) no 903/2009 pourront continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 4Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne chargé des additifs pour l’alimentation animale à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1830Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV BelgiumClostridium butyricumFERM BP-2789Composition de l’additifPréparation de Clostridium butyricum FERM BP-2789 contenant au moins 5 × 108 UFC/g d’additif à l’état solideCaractéristiques de la substance activeClostridium butyricum FERM BP-2789Méthode d’analyseQuantification: méthode du milieu coulé selon la norme ISO 15213Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs)—2,5 × 108—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, diclazuril, maduramicine-ammonium, robenidine, narasin, narasin/nicarbazine, semduramycine, décoquinate, salinomycine-sodium ou lasalocide-sodium.3.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire lors des manipulations.6 mai 2021
Porcelets (sevrés) et espèces porcines mineures (sevrées)2,5 × 108
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