Commission Regulation (EU) No 335/2011 of 7 April 2011 amending Regulation (EC) No 1091/2009 as regards the minimum content of the enzyme preparation of endo-1,4-beta-xylanase produced by Trichoderma reesei (MUCL 49755) and endo-1,3(4)-beta-glucanase produced by Trichoderma reesei (MUCL 49754) as a feed additive in feed for chickens for fattening Text with EEA relevance
Règlement (UE) no 335/2011 de la Commissiondu 7 avril 2011modifiant le règlement (CE) no 1091/2009 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 13, paragraphe 3,considérant ce qui suit:(1)L’utilisation de la préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) dans l’alimentation des poulets d’engraissement a été autorisée, pour une période de dix ans, par le règlement (CE) no 1091/2009 de la Commission du 13 novembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Aveve NV)JO L 299 du 14.11.2009, p. 6..(2)Une demande de modification des conditions de cette autorisation a été introduite par le titulaire de celle-ci, afin de réduire la dose minimale recommandée de la préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) de 4000 XU1 XU est la quantité d’enzyme qui libère 1 μmol de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d’avoine, à pH 5,0 et à 50 °C./kg et de 900 BGU1 BGU est la quantité d’enzyme qui libère 1 μmol de sucres réducteurs (mesurés en équivalents de cellobiose) par minute à partir de β-glucane d’orge, à pH 4,8 et à 50 °C./kg à 2000 XU/kg et à 450 BGU/kg. Cette demande était étayée par les données pertinentes.(3)Dans son avis du 10 novembre 2010, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (l’Autorité) a conclu que les données issues de trois essais sur des poulets d’engraissement n’étayent pas la réduction de la dose minimale recommandée de 4000 XU et de 900 BGU/kg à 2000 XU et à 450 BGU/kg d’aliment pour animaux car les analyses effectuées sur les aliments ont révélé que les doses prévues avaient été fortement dépassées. Toutefois, les données ont montré que le produit est efficace à une dose inférieure à celle actuellement autorisée. Selon l’Autorité, les données indiquent, à titre d’approximation, qu’une dose de 3000 XU et de 600 BGU/kg d’aliment pour animaux a le potentiel d’améliorer la vitesse de croissance et l’indice de consommation alimentaire des poulets d’engraissementEFSA Journal 2010; 8(12):1919..(4)Les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies.(5)Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1091/2009 en conséquence.(6)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: