Commission Regulation (EC) No 479/2006 of 23 March 2006 as regards the authorisation of certain additives belonging to the group compounds of trace elements (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2016/1095 de la Commissiondu 6 juillet 2016concernant l'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, du chlorure de zinc anhydre, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, du chélate de zinc et d'hydrolysats de protéines, du chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) et du chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 991/2012 et (UE) no 636/2013(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R1095, 7 juillet 2016
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commissiondu 14 décembre 2017relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commission du 14 décembre 2017 relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006(Journal officiel de l'Union européenne L 333 du 15 décembre 2017), 32017R233032017R2330R(01), 15 décembre 2017
  • Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 de la Commissiondu 23 juillet 2018concernant l'autorisation du diacétate de cuivre(II) monohydraté, du dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, du chlorure de cuivre(II) dihydraté, de l'oxyde de cuivre(II), du sulfate de cuivre(II) pentahydraté, du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté, du chélate de cuivre(II) et d'hydrolysats de protéines, du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide) et du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 349/2010 ainsi que les règlements d'exécution (UE) no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1039, 24 juillet 2018
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  • Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2017/2330 de la Commission du 14 décembre 2017 relatif à l'autorisation du carbonate de fer (II), du chlorure de fer (III) hexahydraté, du sulfate de fer (II) monohydraté, du sulfate de fer (II) heptahydraté, du fumarate de fer (II), du chélate de fer (II) d'acides aminés hydraté, du chélate de fer (II) d'hydrolysats de protéine et du chélate de fer (II) de glycine hydraté en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales, ainsi que du dextrane de fer en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets, et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006, 32017R2330R(01), 30 décembre 2017
Règlement (CE) no 479/2006 de la Commissiondu 23 mars 2006concernant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des composés d'oligoéléments(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLes préparations appartenant au groupe des "composés d'oligoéléments" qui figurent en annexe sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
No CEÉlémentAdditifDésignation chimique et descriptionTeneur maximale de l'élément en mg kg-1 d'aliment completAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
E4Cuivre — CuChélate cuivreux de glycine, hydratéCu (x)1-3 . nH2O(x = anion de glycine synthétique)Porcsporcelets jusqu'à 12 semaines: 170 (total)autres porcs: 25 (total)Bovins1bovins avant le début de la rumination:aliments d'allaitement: 15 (total)autres aliments complets: 15 (total)2autres bovins: 35 (total)Ovins: 15 (total)Poissons: 25 (total)Crustacés: 50 (total)Autres espèces: 25 (total)Les mentions suivantes sont apposées sur l'étiquette et les documents d'accompagnement:pour les ovins:lorsque la teneur en cuivre des aliments dépasse 10 mg kg-1: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins."pour les bovins après le début de la rumination:lorsque la teneur en cuivre des aliments est inférieure à 20 mg kg-1: "La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée."Sans limitation dans le temps
E5Manganèse — MnChélate de manganèse de glycine, hydratéMn (x)1-3 . nH2O(x = anion de glycine synthétique)Poissons: 100 (total)Autres espèces: 150 (total)Sans limitation dans le temps
E6Zinc — ZnChélate de zinc de glycine, hydratéZn (x)1-3 . nH2O(x = anion de glycine synthétique)Animaux de compagnie: 250 (total)Poissons: 200 (total)Aliments d'allaitement: 200 (total)Autres espèces: 150 (total)Sans limitation dans le temps
No (ou no CE)ÉlémentAdditifDésignation chimique et descriptionTeneur maximale de l'élément en mg kg-1 d'aliment complet ou en mg/jourAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
E1Fer — FeChélate ferreux de glycine, hydratéFe(x)1-3 . nH2O(x = anion de glycine synthétique)Ovins: 500 (total) mg kg-1 d'aliment completAnimaux de compagnie: 1250 (total) mg kg-1 d'aliment completPorcs:porcelets jusqu'à une semaine avant le sevrage: 250 mg/jourautres porcs: 750 (total) mg kg-1 d'aliment completAutres espèces: 750 (total) mg kg-1 d'aliment completSans limitation dans le temps
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