Council Directive 76/768/EEC of 27 July 1976 on the approximation of the laws of the Member States relating to cosmetic products Basic information Dates Date of document: Date of publication: Date of effect: July 30, 1976 Entry into force - Date notif. Date of transposition: Date of end of validity: Modified by Corrected by: Modified by: Directive 2010/4/UE de la Commission du 8 février 2010 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003 portant adaptation au progrès technique de l'annexe II de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2009/129/CE de la Commission du 9 octobre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail ACTES RELATIFS A L' ADHESION DU ROYAUME D' ESPAGNE ET DE LA REPUBLIQUE PORTUGAISE AUX COMMUNAUTES EUROPEENNES , ACTE RELATIF AUX CONDITIONS D' ADHESION DU ROYAUME D' ESPAGNE ET DE LA REPUBLIQUE PORTUGAISE ET AUX ADAPTATIONS DES TRAITES , ANNEXE I: LISTE PREVUE A L' ARTICLE 26 DE L' ACTE D' ADHESION , X. ENVIRONNEMENT ET PROTECTION DES CONSOMMATEURS
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detail Septième directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986 portant adaptation au progès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
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detail Directive 79/661/CEE du Conseil, du 24 juillet 1979, modifiant la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres aux produits cosmétiques
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detail Vingt-sixième directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Seizième directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et VII au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
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detail Vingt-cinquième directive 2000/11/CE de la Commission, du 10 mars 2000, portant adaptation au progrès technique de l'annexe II de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe VII au progrès techniqueTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Directive d'exécution 2012/21/UE de la Commission du 2 août 2012 modifiant, pour les adapter au progrès technique, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004 portant modification de la directive 76/768/CEE du Conseil en vue de l'adaptation au progrès technique de ses annexes II et III(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques, pour les besoins de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II, IV et VI au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 82/147/CEE de la Commission, du 11 février 1982, portant adaptation au progrès technique de l'annexe II de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 portant quatrième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993 modifiant, pour la sixième fois, la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Sixième directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2009/164/UE de la Commission du 22 décembre 2009 modifiant, pour les adapter au progrès technique, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Quatorzième directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992 portant adaptation au progrès technique des annexes III, IV, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Neuvième Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 1987 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Vingtième Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000 reportant pour la seconde fois la date à partir de laquelle des expérimentations sur des animaux sont interdites pour des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients de produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Onzième directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l'adaptation de son annexe II aux progrès techniques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2009/159/UE de la Commission du 16 décembre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Deuxième directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Dix-huitième directive 95/34/CE de la Commission, du 10 juillet 1995, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004 portant modification de la directive 76/768/CEE du Conseil en ce qui concerne son annexe IX(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 89/679/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, portant cinquième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats Membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Troisième directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Vingt-deuxième directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Douzième directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI et de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Huitième directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986 portant adaptation au progrès technique des annexes II, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux cosmétiques
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detail Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
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detail Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Directive 2009/130/CE de la Commission du 12 octobre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2009/134/CE de la Commission du 28 octobre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Quinzième directive 92/86/CEE de la Commission, du 21 octobre 1992, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant les produits cosmétiques, aux fins d’adapter ses annexes IV et VI au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 1983 portant troisième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail ACTES RELATIFS A L' ADHESION DE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE AUX COMMUNAUTES EUROPEENNES, ACTE RELATIF AUX CONDITIONS D' ADHESION DE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE ET AUX ADAPTATIONS DES TRAITES, ANNEXE I LISTE PREVUE A L' ARTICLE 21 DE L' ACTE D' ADHESION, X. RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS
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detail Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Directive 2010/3/UE de la Commission du 1 er février 2010 modifiant, pour les adapter au progrès technique, les annexes III et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques
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detail Directive 2011/59/UE de la Commission du 13 mai 2011 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Vingt et unième Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Treizième directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005 portant modification de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue de l’adaptation au progrès technique de ses annexes II et III (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003 établissant à l'annexe VIII bis de la directive 76/768/CEE du Conseil le symbole indiquant la durabilité d'utilisation des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l'adaptation de son annexe II aux progrès techniques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Dixième directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l'adaptation de ses annexes III et VI au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
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detail Directive 2008/112/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant les directives 76/768/CEE, 88/378/CEE et 1999/13/CE du Conseil ainsi que les directives 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil afin de les adapter au règlement (CE) n o 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Quatrième directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983 portant adaptation au progrès technique de l'annexe VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive du Conseil 2011/84/UE du 20 septembre 2011 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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detail Dix-neuvième Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Vingt-troisième directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003 portant adaptation au progrès technique de l'annexe III de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997 reportant la date à partir de laquelle des expérimentations sur animaux sont interdites pour des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients de produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Cinquième directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Vingt-quatrième directive 2000/6/CE de la Commission, du 29 février 2000, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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detail Directive 82/368/CEE du Conseil, du 17 mai 1982, portant deuxième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail Dix-septième directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques
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detail All documents based on this document: Première directive 80/1335/CEE de la Commission, du 22 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques Directive 82/147/CEE de la Commission, du 11 février 1982, portant adaptation au progrès technique de l'annexe II de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Deuxième directive 82/434/CEE de la Commission, du 14 mai 1982, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques Deuxième directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Troisième directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Quatrième directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983 portant adaptation au progrès technique de l'annexe VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Troisième directive 83/514/CEE de la Commission du 27 septembre 1983 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques Cinquième directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Sixième directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Quatrième directive 85/490/CEE de la Commission du 11 octobre 1985 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques Septième directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986 portant adaptation au progès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Huitième directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986 portant adaptation au progrès technique des annexes II, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux cosmétiques Directive 87/143/CEE de la Commission du 10 février 1987 modifiant la première directive 80/1335/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques Dixième directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Onzième directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Douzième directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI et de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Treizième directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Quatorzième directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992 portant adaptation au progrès technique des annexes III, IV, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Quinzième directive 92/86/CEE de la Commission, du 21 octobre 1992, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Seizième directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Cinquième directive 93/73/CEE de la Commission, du 9 septembre 1993, relative aux méthodes d'analyse nécessaires aux contrôles de la composition des produits cosmétiques Dix-septième directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, V, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Directive 95/17/CE de la Commission, du 19 juin 1995, portant modalités d'application de la directive 76/768/CEE du Conseil en ce qui concerne la non-inscription d'un ou de plusieurs ingrédients sur la liste prévue pour l'étiquetage des produits cosmétiques Sixième directive 95/32/CE de la Commission, du 7 juillet 1995, relative aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques Dix-huitième directive 95/34/CE de la Commission, du 10 juillet 1995, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Dix-neuvième Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Septième Directive 96/45/CE de la Commission du 2 juillet 1996 relative aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingtième Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997 reportant la date à partir de laquelle des expérimentations sur animaux sont interdites pour des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients de produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingt et unième Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingt-deuxième directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingt-troisième directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingt-quatrième directive 2000/6/CE de la Commission, du 29 février 2000, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingt-cinquième directive 2000/11/CE de la Commission, du 10 mars 2000, portant adaptation au progrès technique de l'annexe II de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000 reportant pour la seconde fois la date à partir de laquelle des expérimentations sur des animaux sont interdites pour des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients de produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Vingt-sixième directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003 portant adaptation au progrès technique de l'annexe II de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003 portant adaptation au progrès technique de l'annexe III de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003 établissant à l'annexe VIII bis de la directive 76/768/CEE du Conseil le symbole indiquant la durabilité d'utilisation des produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004 portant modification de la directive 76/768/CEE du Conseil en vue de l'adaptation au progrès technique de ses annexes II et III(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004 portant modification de la directive 76/768/CEE du Conseil en ce qui concerne son annexe IX(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe VII au progrès techniqueTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II, IV et VI au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, relative aux produits cosmétiques, en vue d'adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005 portant modification de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue de l’adaptation au progrès technique de ses annexes II et III (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l'adaptation de son annexe II aux progrès techniques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l'adaptation de son annexe II aux progrès techniques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l'adaptation de ses annexes III et VI au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant les produits cosmétiques, aux fins d’adapter ses annexes IV et VI au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques, pour les besoins de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et VII au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/129/CE de la Commission du 9 octobre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/130/CE de la Commission du 12 octobre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/134/CE de la Commission du 28 octobre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue de l’adaptation de son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/159/UE de la Commission du 16 décembre 2009 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2009/164/UE de la Commission du 22 décembre 2009 modifiant, pour les adapter au progrès technique, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2010/3/UE de la Commission du 1 er février 2010 modifiant, pour les adapter au progrès technique, les annexes III et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques Directive 2010/4/UE de la Commission du 8 février 2010 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Directive 2011/59/UE de la Commission du 13 mai 2011 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Directive du Conseil 2011/84/UE du 20 septembre 2011 modifiant la directive 76/768/CEE relative aux produits cosmétiques en vue d’adapter son annexe III au progrès technique Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Directive d'exécution 2012/21/UE de la Commission du 2 août 2012 modifiant, pour les adapter au progrès technique, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Derogated in: Repealed by: Modifies Affected by case Legal basis TREATY ESTABLISHING THE EUROPEAN ECONOMIC COMMUNITY, PART THREE - POLICY OF THE COMMUNITY, TITLE I - COMMON RULES, CHAPTER 3: APPROXIMATION OF LAWS, ARTICLE 100 EuroVoc Vocabulary Approximation of laws Approximation of laws Committee (EU) Cosmetic product Technical barriers Analytical chemistry Cosmetics