Twenty-sixth Commission Directive 2002/34/EC of 15 April 2002 adapting to technical progress Annexes II, III and VII to Council Directive 76/768/EEC on the approximation of the laws of the Member States relating to cosmetic products (Text with EEA relevance)
TEXTE consolidé: 32002L0034 — FR — 21.04.2002

VINGT-SIXIÈME DIRECTIVE 2002/34/CE DE LA COMMISSION

du 15 avril 2002

portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 2000/41/CE ( 2 ), et notamment son article 8, paragraphe 2,

après consultation du comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs (SCCNFP),

considérant ce qui suit:

(1)

Le point 293 de l'annexe II inclut les substances radioactives dans la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques. Cependant, la note 1 de bas de page relative au point 293 autorise, dans des conditions qu'elle précise, la présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes en renvoyant aux directives du 2 février 1959 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des radiations ionisantes ( 3 ). Ces directives ont été abrogées par la directive 96/29/Euratom du Conseil ( 4 ), l'article 6, paragraphe 5, de celle-ci disposant que les États membres n'autorisent ni l'addition intentionnelle de substances radioactives dans la production de produits cosmétiques ni l'importation ou l'exportation de tels produits. La directive 96/29/Euratom donne également, aux fins de son application, la définition des substances radioactives. Il y a donc lieu de modifier en conséquence le point 293 de l'annexe II.

(2)

À partir du code de pratique de l'Association internationale des matières premières pour la parfumerie (IFRA), le SCCNFP a dressé une liste de 36 substances qui ne doivent pas entrer dans la composition des composés parfumés utilisés dans les produits cosmétiques. Sur ces 36 ingrédients, 7 figurent déjà à l'annexe II et un (6-méthylcoumarine) à l'annexe III, partie 1 — sous le numéro d'ordre 46 — qui limite son utilisation aux produits d'hygiène buccale. Les 28 ingrédients de parfum restants devraient donc être ajoutés à la liste de l'annexe II. L'innocuité de ces substances n'a été évaluée par le SCCNFP qu'en ce qui concerne leur utilisation comme ingrédient de parfum. En conséquence, il est nécessaire de réglementer leur utilisation à cette fin. Le SCCNFP poursuit l'évaluation de l'innocuité de ces substances lorsqu'elles sont destinées à d'autres utilisations.

(3)

Selon le SCCNFP, le méthyleugénol ne devrait pas être ajouté intentionnellement en tant qu'ingrédient cosmétique. Le méthyleugénol devrait donc figurer à l'annexe II. Cependant, comme le méthyleugénol est présent naturellement dans les huiles essentielles qui sont utilisées comme composés dans les produits cosmétiques, le SCCNFP a fixé des concentrations maximales spécifiques autorisées dans les produits cosmétiques.

(4)

En considération des informations relatives à l'utilisation dans les produits cosmétiques d'hydroxyde de lithium et d'hydroxyde de calcium et de l'évaluation de leur innocuité, le SCCNFP recommande d'en limiter l'emploi. Il y a donc lieu de modifier en conséquence les points 15b et 15c de l'annexe III, partie 1.

(5)

Sur la foi d'une évaluation toxicologique, le SCCNFP est d'avis que la teneur résiduelle maximale en acrylamide doit être limitée dans le produit fini. Le polyacrylamide (Polyacrylamide) devrait donc figurer à l'annexe III, partie 1.

(6)

Le SCCNFP a procédé à l'évaluation toxicologique de 61 teintures capillaires et a formulé des recommandations concernant leur champ d'application, les niveaux de concentration maximaux et les avertissements spécifiques. L'une d'entre elles figure déjà à l'annexe III, partie 1 sous le numéro d'ordre 16 qui doit donc être modifiée. Davantage d'informations sur l'innocuité de certaines teintures capillaires restent nécessaires, en particulier afin d'examiner la possibilité d'un lien entre une utilisation régulière prolongée de teintures capillaires permanentes et un risque accru de cancer de la vessie, comme le demande le SCCNFP. Les 60 teintures capillaires restantes devraient donc être ajoutées à l'annexe III, partie 2. Le point 8 de l'annexe III, partie 1, couvre un groupe de dérivés de phénylendiamine utilisés comme teintures capillaires. Afin d'éviter les doubles entrées, le texte de la colonne b devrait être modifié de manière à exclure les dérivés repris sous d'autres positions de l'annexe III.

(7)

Selon le SCCNFP, le musc xylène (Musk xylene) peut être utilisé sans danger dans les produits cosmétiques, excepté les produits d'hygiène buccale, jusqu'à une dose maximale d'absorption théorique quotidienne d'environ 10 μg/kg/jour. Il convient donc, en attendant que soit achevée l'évaluation des risques liés à cette substance conformément au règlement (CEE) no 793/93 du Conseil du 23 mars 1993 concernant l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes ( 5 ), d'inclure le musc xylène à l'annexe III, partie 2.

(8)

Selon le SCCNFP, le musc cétone (Musk ketone) peut être utilisé sans danger dans les produits cosmétiques, excepté les produits d'hygiène buccale, jusqu'à une dose maximale d'absorption théorique quotidienne d'environ 14 μg/kg/jour. Il convient donc, en attendant que soit achevée l'évaluation des risques liés à cette substance conformément au règlement (CEE) no 793/93, de faire figurer le musc cétone à l'annexe III, partie 2.

(9)

Selon le SCCNFP, le filtre UV diméthycodiéthylbenzalmalonate (Dimethicodiethylbenzalmalonate) peut être utilisé sans danger dans les produits cosmétiques, avec certaines restrictions. Le diméthycodiéthylbenzalmalonate devrait donc figurer à l'annexe VII, partie 1.

(10)

Selon le SCCNFP, le dioxyde de titane (Titanium dioxide) peut être utilisé sans danger comme filtre UV dans les produits cosmétiques, avec certaines restrictions. Le dioxyde de titane devrait donc figurer à l'annexe VII, partie 1.

(11)

Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:



Article premier

La directive 76/768/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les produits cosmétiques contenant les substances énumérées dans les annexes II, III et VII de la directive 76/768/CEE telles que modifiées par l'annexe de la présente directive, qui sont offerts au consommateur final après le 15 avril 2004, satisfassent aux dispositions de la présente directive.

Article 3

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive le 15 avril 2003 au plus tard. Ils en informent immédiatement la Commission.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.



ANNEXE

Les annexes II, III et VII de la directive 76/768/CEE sont modifiées comme suit:

1)   à l'annexe II:

i)

le numéro d'ordre 293 et la note 1 de bas de page correspondante sont remplacés par le texte suivant:

«293. Substances radioactives, telles que définies par la directive 96/29/Euratom ( 6 ) fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants.»

ii)

les numéros d'ordre 423 à 451 sont ajoutés comme suit:

«423. Racine d'aunée (Inula helenium) (no CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

424. Cyanure de benzyle (no CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

425. Alcool de cyclamen (no CAS 4756-19-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

426. Maléate de diéthyle (no CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

427. Dihydrocoumarine (no CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (no CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7- dihydrogéraniol) (no CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (no CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

431. Citraconate de diméthyle (no CAS 617-54-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

432. 7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (no CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (no CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

434. Diphénylamine (no CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

435. Acrylate d'éthyle (no CAS 140-88-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

436. Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica) (no CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

437.  trans-2-Hepténal (no CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

438.  trans-2-Hexénal diéthyle acétal (no CAS 67746-30-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

439.  trans-2-Hexénal diméthyl acétal (no CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

440. Alcool hydroabiétylique (no CAS 13393-93-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (no CAS 34131-99-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

442. 7-Méthoxycoumarine (no CAS 531-59-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butène-2-one (no CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (no CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

445. Méthyl trans-2-butenoate (no CAS 623-43-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

446. 7-Méthylcoumarine (no CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione (no CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

448. 2-Pentylidène cyclohexanone (no CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (no CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

450. Huile de verbena (Lippia citriodora Kunth.) (no CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

451.  ►C1  

Méthyleugénol (CAS no 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas:

a) 0,01 % dans les parfums fins

b) 0,004 % dans les eaux de toilette

c) 0,002 % dans les crèmes parfumées

d) 0,001 % dans les produits à rincer

e) 0,0002 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale»

.

2)   à l'annexe III, partie 1:

i)

le numéro d'ordre 8, colonne b, est remplacé par le texte suivant:

«m- et p-phénylènediamines, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels ainsi que les dérivés de o-phénylènediamines substitués à l'azote ( 7 ), à l'exception des dérivés mentionnés sous d'autres positions de la présente annexe.»

ii)

les numéros d'ordre 15 b et 15 c sont remplacés par le texte suivant:



«Numéro d'ordre

Substance

Restrictions

Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

Champ d'application et/ou usage

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

15b

Hydroxyde de lithium

a) Produits pour le défrisage des cheveux

a)

 

a)

1. Usage général

1. 2 % en poids  (1)

 

1.Contient de l'alcali.Éviter le contact avec les yeuxPeut rendre aveugleÀ tenir hors de portée des enfants

2. Usage professionnel

2. 4,5 % en poids  (1)

 

2.Réservé aux professionnels.Éviter le contact avec les yeuxPeut rendre aveugle

b) Régulateurs de pH — pour dépilatoires

 

b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7

b)Contient de l'alcaliÀ tenir hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux

c) Autres usages — en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits à rincer)

 

c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11

 

15c

Hydroxyde de calcium

a) Produits pour le défrisage des cheveux, contenant deux composants: de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine

a) 7 % en poids d'hydroxyde de calcium

 

a)Contient de l'alcaliÉviter le contact avec les yeuxÀ tenir hors de portée des enfantsPeut rendre aveugle

b) Régulateurs de pH — pour dépilatoires

 

b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7

b)Contient de l'alcaliÀ tenir hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux

c) Autres usages (par exemple régulateur de pH, auxiliaire de fabrication)

 

c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11

 

(1)   «La concentration de sodium, de potassium ou d'hydroxyde de lithium est exprimée en poids d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.
15bHydroxyde de lithiuma) Produits pour le défrisage des cheveuxa)a)1. Usage général1. 2 % en poids 

1.

Contient de l'alcali.

Éviter le contact avec les yeux

Peut rendre aveugle

À tenir hors de portée des enfants
2. Usage professionnel2. 4,5 % en poids 

2.

Réservé aux professionnels.

Éviter le contact avec les yeux

Peut rendre aveugle
b) Régulateurs de pH — pour dépilatoiresb) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7

b)

Contient de l'alcali

À tenir hors de portée des enfants

Éviter le contact avec les yeux
c) Autres usages — en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits à rincer)c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 1115cHydroxyde de calciuma) Produits pour le défrisage des cheveux, contenant deux composants: de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidinea) 7 % en poids d'hydroxyde de calcium

a)

Contient de l'alcali

Éviter le contact avec les yeux

À tenir hors de portée des enfants

Peut rendre aveugle
b) Régulateurs de pH — pour dépilatoiresb) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7

b)

Contient de l'alcali

À tenir hors de portée des enfants

Éviter le contact avec les yeux
c) Autres usages (par exemple régulateur de pH, auxiliaire de fabrication)c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11»

iii)

le numéro d'ordre 16 est remplacé par le texte suivant:



«Numéro d'ordre

Substance

Restrictions

Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

Champ d'application et/ou usage

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

16

1-Naphthol (no CAS 90-15-3) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique
161-Naphthol (no CAS 90-15-3) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique»

iv)

le numéro d'ordre 66 est inséré comme indiqué dans le tableau suivant:



«Numéro d'ordre

Substance

Restrictions

Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

Champ d'application et/ou usage

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

66

Polyacrylamides

a) Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçage

 

a) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg

 

b) Autres produits cosmétiques

 

b) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg

 
66Polyacrylamidesa) Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçagea) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kgb) Autres produits cosmétiquesb) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg»

3)   à l'annexe III, partie 2:

les numéros d'ordre 1 à 62 sont insérés comme indiqué dans le tableau suivant:



«Numéro d'ordre

Substance

Restrictions

Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

Admis jusqu'au

Champ d'application et/ou usage

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

g

1

Basic Blue 7 (no CAS 2390-60-5)

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,2 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

2

2-Amino-3-nitrophenol (no CAS 603-85-0) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant oxydant pour la coloration des cheveux

b) 3,0 %

3

4-Amino-3-nitrophenol (no CAS 610-81-1) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 3,0 %

4

2,7-Naphthalenediol (no CAS 582-17-2) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

1,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %

30.9.2004

5

m-Aminophenol (no CAS 591-27-5) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

6

2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine (no CAS 84540-47-6) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

7

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol (no CAS 92952-81-3) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 5,2 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 2,6 %

8

6-Nitro-2,5-pyridinediamine (no CAS 69825-83-8) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

3,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

9

HC Blue No 11 (no CAS 23920-15-2) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 2,0 %

10

Hydroxyethyl-2-nitro-p-toluidine (no CAS 100418-33-5) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 1,0 %

11

2-Hydroxyethylpicramic acid (no CAS 99610-72-7) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 2,0 %

12

p-Methylaminophenol (no CAS 150-75-4) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

13

2,4-Diamino-5-methylphenoxyethanol (no CAS 141614-05-3) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

14

HC Violet No 2 (no CAS 104226-19-9) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,0 %

30.9.2004

15

Hydroxyethyl-2,6-dinitro-p-anisidine (no CAS 122252-11-3) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

3,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

16

HC Blue No 12 (no CAS 104516-93-0) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 1,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %

a) b) Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 1,5 %

17

►C2  2,4-Diamino-5-methylphenetol (no CAS 113715-25-6) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

18

1,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy)propane (no CAS 81892-72-0) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

19

►C2  3-Amino-2,4-dichlorophenol (no CAS 61693-43-4) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

20

Phenyl methyl pyrazolone (no CAS 89-25-8) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

0,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %

30.9.2004

21

2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (no CAS 55302-96-0) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

22

Hydroxybenzomorpholine (no CAS 26021-57-8) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

23

1,7-Naphthalenediol (no CAS 575-38-2) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

1,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

24

HC Yellow No 10 (no CAS 109023-83-8) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

0,2 %

30.9.2004

25

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine (no CAS 85679-78-3) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

0,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

26

HC Orange No 2 (no CAS 55302-96-0) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

1,0 %

30.9.2004

27

HC Violet No 1 (no CAS 82576-75-8) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 0,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 0,5 %

28

3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol (no CAS 59820-63-2) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

1,0 %

30.9.2004

29

2-Hydroxyethylamino-5-nitro-anisole (no CAS 66095-81-6) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

1,0 %

30.9.2004

30

2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (no CAS 50610-28-1) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 1,0 %

31

►C2  HC Red No 13 (no CAS 94158-13-1) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 2,5 %

32

1,5-Naphthalenediol (no CAS 83-56-7) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

1,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %

30.9.2004

33

Hydroxypro-pyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) (no CAS 128729-30-6) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

Peut provoquer une réaction allergique

30.9.2004

34

o-Aminophenol (no CAS 95-55-6) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

35

4-Amino-2-hydroxytoluene (no CAS 2835-95-2) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

36

►C2  2,4-Diaminophenoxyethanol (no CAS 66422-95-5) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

4,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %

30.9.2004

37

2-Methylresorcinol (no CAS 608-25-3) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

38

4-Amino-m-cresol (no CAS 2835-99-6) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

39

2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (no CAS 83763-47-7) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

40

3,4-Diaminobenzoic acid (no CAS 619-05-6) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

41

6-Amino-o-cresol (no CAS 17672-22-9) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

42

2-Aminomethyl-p-aminophenol (no CAS 79352-72-0) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

43

Hydroxyethylamino-methyl-p-aminophenol (no CAS 110952-46-0) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

44

Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline (no CAS 81329-90-0) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

45

►C2  Acid Black 52 (no CAS 3618-58-4) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

46

2-Nitro-p-phenylenediamine (no CAS 5307-14-2) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 0,3 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 0,3 %

47

HC Blue No 2 (no CAS 33229-34-4) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,8 %

30.9.2004

48

3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol (no CAS 65235-31-6) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 6,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 6,0 %

49

4-Nitrophenyl aminoethylurea (no CAS 27080-42-8) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 0,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 0,5 %

50

HC Red No 10 + HC Red No 11 (no CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 1,0 %

51

HC Yellow No 6 (no CAS 104333-00-8) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 1,0 %

52

HC Yellow No 12 (no CAS 59320-13-7) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 1,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 0,5 %

53

►C2  HC Blue No 10 (no CAS 102767-27-1) et ses sels

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

54

HC Blue No 9 (no CAS 114087-47-1) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 1,0 %

55

2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (no CAS 131657-78-8) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 3,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 3,0 %

56

2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (no CAS 6358-09-4) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 2,0 %

57

Basic Blue 26 (no CAS 2580-56-5) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 0,5 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 0,5 %

58

Acid Red 33 (no CAS 3567-66-6) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,0 %

30.9.2004

59

Ponceau SX (no CAS 4548-53-2) (CI 14700) et ses sels

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

2,0 %

30.9.2004

60

Basic Violet 14 (no CAS 632-969-5) (CI 42510) et ses sels

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux

a) 0,3 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %

30.9.2004

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

b) 0,3 %

61

Musk xylene (no CAS 81-15-2)

Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale

a) 1,0 % dans les parfums fins

28.2.2003

b) 0,4 % dans les eaux de toilette

c) 0,03 % dans les autres produits

62

Musk ketone (no CAS 81-14-1)

Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale

a) 1,4 % dans les parfums fins

28.2.2003

b) 0,56 % dans les eaux de toilette

c) 0,042 % dans les autres produits
1Basic Blue 7 (no CAS 2390-60-5)Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,2 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200422-Amino-3-nitrophenol (no CAS 603-85-0) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant oxydant pour la coloration des cheveuxb) 3,0 %34-Amino-3-nitrophenol (no CAS 610-81-1) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 3,0 %42,7-Naphthalenediol (no CAS 582-17-2) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux1,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %30.9.20045m-Aminophenol (no CAS 591-27-5) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200462,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine (no CAS 84540-47-6) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200474-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol (no CAS 92952-81-3) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 5,2 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 2,6 %86-Nitro-2,5-pyridinediamine (no CAS 69825-83-8) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux3,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.20049HC Blue No 11 (no CAS 23920-15-2) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 2,0 %10Hydroxyethyl-2-nitro-p-toluidine (no CAS 100418-33-5) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 1,0 %112-Hydroxyethylpicramic acid (no CAS 99610-72-7) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 2,0 %12p-Methylaminophenol (no CAS 150-75-4) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004132,4-Diamino-5-methylphenoxyethanol (no CAS 141614-05-3) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200414HC Violet No 2 (no CAS 104226-19-9) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %30.9.200415Hydroxyethyl-2,6-dinitro-p-anisidine (no CAS 122252-11-3) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux3,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200416HC Blue No 12 (no CAS 104516-93-0) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 1,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %a) b) Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 1,5 %17 ►C2  2,4-Diamino-5-methylphenetol (no CAS 113715-25-6) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004181,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy)propane (no CAS 81892-72-0) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200419 ►C2  3-Amino-2,4-dichlorophenol (no CAS 61693-43-4) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200420Phenyl methyl pyrazolone (no CAS 89-25-8) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux0,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %30.9.2004212-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (no CAS 55302-96-0) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200422Hydroxybenzomorpholine (no CAS 26021-57-8) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.2004231,7-Naphthalenediol (no CAS 575-38-2) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux1,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200424HC Yellow No 10 (no CAS 109023-83-8) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux0,2 %30.9.2004252,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine (no CAS 85679-78-3) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux0,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200426HC Orange No 2 (no CAS 55302-96-0) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux1,0 %30.9.200427HC Violet No 1 (no CAS 82576-75-8) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 0,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 0,5 %283-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol (no CAS 59820-63-2) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux1,0 %30.9.2004292-Hydroxyethylamino-5-nitro-anisole (no CAS 66095-81-6) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux1,0 %30.9.2004302-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (no CAS 50610-28-1) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 1,0 %31 ►C2  HC Red No 13 (no CAS 94158-13-1) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 2,5 %321,5-Naphthalenediol (no CAS 83-56-7) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux1,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %30.9.200433Hydroxypro-pyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) (no CAS 128729-30-6) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %Peut provoquer une réaction allergique30.9.200434o-Aminophenol (no CAS 95-55-6) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004354-Amino-2-hydroxytoluene (no CAS 2835-95-2) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.200436 ►C2  2,4-Diaminophenoxyethanol (no CAS 66422-95-5) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux4,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %30.9.2004372-Methylresorcinol (no CAS 608-25-3) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004384-Amino-m-cresol (no CAS 2835-99-6) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.2004392-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (no CAS 83763-47-7) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.2004403,4-Diaminobenzoic acid (no CAS 619-05-6) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004416-Amino-o-cresol (no CAS 17672-22-9) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.2004422-Aminomethyl-p-aminophenol (no CAS 79352-72-0) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.200443Hydroxyethylamino-methyl-p-aminophenol (no CAS 110952-46-0) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.200444Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline (no CAS 81329-90-0) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.200445 ►C2  Acid Black 52 (no CAS 3618-58-4) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004462-Nitro-p-phenylenediamine (no CAS 5307-14-2) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 0,3 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 0,3 %47HC Blue No 2 (no CAS 33229-34-4) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,8 %30.9.2004483-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol (no CAS 65235-31-6) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 6,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 6,0 %494-Nitrophenyl aminoethylurea (no CAS 27080-42-8) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 0,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 0,5 %50HC Red No 10 + HC Red No 11 (no CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 1,0 %51HC Yellow No 6 (no CAS 104333-00-8) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 1,0 %52HC Yellow No 12 (no CAS 59320-13-7) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 1,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 0,5 %53 ►C2  HC Blue No 10 (no CAS 102767-27-1) et ses selsColorant d'oxydation pour la coloration des cheveux2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.200454HC Blue No 9 (no CAS 114087-47-1) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 1,0 %552-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (no CAS 131657-78-8) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 3,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 3,0 %562-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (no CAS 6358-09-4) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 2,0 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 2,0 %57Basic Blue 26 (no CAS 2580-56-5) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 0,5 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 0,5 %58Acid Red 33 (no CAS 3567-66-6) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %30.9.200459Ponceau SX (no CAS 4548-53-2) (CI 14700) et ses selsColorant non oxydant pour la coloration des cheveux2,0 %30.9.200460Basic Violet 14 (no CAS 632-969-5) (CI 42510) et ses selsa) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveuxa) 0,3 %En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %30.9.2004b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveuxb) 0,3 %61Musk xylene (no CAS 81-15-2)Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccalea) 1,0 % dans les parfums fins28.2.2003b) 0,4 % dans les eaux de toilettec) 0,03 % dans les autres produits62Musk ketone (no CAS 81-14-1)Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccalea) 1,4 % dans les parfums fins28.2.2003b) 0,56 % dans les eaux de toilettec) 0,042 % dans les autres produits»

4)   à l'annexe VII, partie 1:

les numéros d'ordre 26 et 27 sont insérés comme indiqué dans le tableau suivant:



«Numéro d'ordre

Substance

Concentration maximale autorisée

Autres limitations et exigences

Conditions d'emploi et avertissement à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

26

Dimethicodiethylbenzalmalonate (no CAS 207574-74-1)

10 %

 

 

27

Titanium dioxide

25 %

 

 
26Dimethicodiethylbenzalmalonate (no CAS 207574-74-1)10 %27Titanium dioxide25 %»


( 1 ) JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.

( 2 ) JO L 145 du 20.6.2000, p. 25.

( 3 ) JO 11 du 20.2.1959, p. 221/59.

( 4 ) JO L 159 du 29.6.1996, p. 1.

( 5 ) JO L 84 du 5.4.1993, p. 1.

( 6 ) JO L 159 du 29.6.1996, p. 1.

( 7 ) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne soit pas supérieure à 1.