EEC Council: Regulation No 23 on the progressive establishment of a common organisation of the market in fruit and vegetables
Basic information - No longer in force
- CELEX number: 31962R0023
- Official Journal: JOP_1962_030_0965_009
- Form: Regulation
- Procedure number: --
- Languages:
Dates
Date of document: Date of publication: Date of effect: - April 21, 1962
- Entry into force - Date pub. + 1 See Art 17
- July 1, 1962
- Partial application - See Art 2
Date of end of validity: Modified by
Corrected by:
Modified by:
- Règlement (CEE) n° 2512/69 du Conseil, du 9 décembre 1969, modifiant l'article 11 paragraphe 2 du règlement n 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
-
detail
- Règlement (CEE) n° 79/88 de la Commission du 13 janvier 1988 fixant des normes de qualité pour les laitues, chicorées frisées et scaroles et pour les poivrons ou piments doux
-
detail
- Décision du Conseil des Communautés européennes, du 1er janvier 1973, portant adaptation des actes relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres aux Communautés européennes
-
detail
- Règlement n° 46/64/CEE du Conseil, du 30 avril 1964, complétant les règlements n°s 19, 20, 21, 22 et 23 du Conseil pour introduire une référence aux objectifs à atteindre
-
detail
- Règlement (CEE) n° 2423/70 du Conseil, du 30 novembre 1970, modifiant le règlement n° 23 et le règlement n 158/66/CEE, notamment en ce qui concerne la fixation et la modification des normes communes de qualité applicables aux fruits et légumes
-
detail
- Règlement (CE) nº 888/97 de la Commission du 16 mai 1997 modifiant certaines dispositions des normes fixées pour les fruits et légumes frais
-
detail
- Règlement n° 190/67/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, portant modification des normes communes de qualité pour les tomates
-
detail
- Règlement (CEE) n° 1591/87 de la Commission du 5 juin 1987 fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes, les épinards et les prunes
-
detail
- Règlement n° 65/65/CEE du Conseil, du 13 mai 1965, portant modification de l'article 11 paragraphe 2 du règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
-
detail
- Règlement (CEE) n° 1108/91 de la Commission, du 30 avril 1991, fixant des normes de qualité pour les abricots
-
detail
- CEE: Règlement n° 49 du Conseil modifiant la date de mise en application certains actes relatifs à la politique agricole commune
-
detail
- Règlement (CEE) n° 3596/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, fixant des normes de qualité pour les pêches et les nectarines
-
detail
- Règlement n° 183/64/CEE du Conseil, du 17 novembre 1964, portant fixation des normes communes de qualité pour les asperges et les concombres
-
detail
- Règlement (CEE) n° 1229/69 du Conseil, du 30 juin 1969, modifiant le règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
-
detail
- Règlement n° 10/65/CEE du Conseil, du 26 janvier 1965, portant fixation des normes communes de qualité pour les aulx
-
detail
- ACTES RELATIFS A L' ADHESION AUX COMMUNAUTES EUROPEENNES DU ROYAUME DE DANEMARK, DE L' IRLANDE, DU ROYAUME DE NORVEGE ET DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D' IRLANDE DU NORD, ACTE RELATIF AUX CONDITIONS D' ADHESION ET AUX ADAPTATIONS DES TRAITES, 2. ANNEXES, ANNEXE I LISTE PREVUE A L' ARTICLE 29 DE L' ACTE D' ADHESION, II. AGRICULTURE, A. GENERALITES
-
detail
- Règlement n° 87/64/CEE de la Commission, du 15 juillet 1964, modifiant les normes communes de qualité pour les oignons
-
detail
- Règlement (CEE) n° 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
-
detail
- Règlement (CEE) n° 778/83 de la Commission du 30 mars 1983 fixant des normes de qualité pour les tomates
-
detail
- Règlement (CEE) n° 846/76 de la Commission, du 9 avril 1976, modifiant les normes communes de qualité pour les pêches
-
detail
- Règlement (CEE) n° 2727/71 du Conseil, du 20 décembre 1971, modifiant, en matière de nomenclature tarifaire, le règlement n° 23 portant établissement graduel d' une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes et les règlements n° 136/66/CEE, n° 120/67/CEE, n° 121/67/CEE, n° 123/67/CEE, n° 1009/67/CEE, (CEE) n° 805/68, (CEE) n° 2142/70 et (CEE) n° 827/68, portant organisation commune des marchés respectivement dans les secteurs des matières grasses, des céréales, de la viande de porc, de la viande de volaille, du sucre, de la viande bovine, de la pêche et pour certains produits énumérés à l' annexe II du traité
-
detail
- Règlement n° 41/66/CEE du Conseil, du 29 mars 1966, portant fixation des normes communes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et les céleris à côtes
-
detail
- Règlement nº 211/66/CEE du Conseil, du 14 décembre 1966, portant adjonction d'une catégorie de qualité supplémentaire aux normes communes de qualité pour certains fruits et légumes
-
detail
- Règlement (CEE) n° 2213/83 de la Commission du 28 juillet 1983 fixant des normes de qualité pour les oignons et pour les chicorées witloof
-
detail
- Règlement (CEE) n° 1129/86 de la Commission du 18 avril 1986 modifiant le règlement n° 23 du Conseil en ce qui concerne les normes communes de qualité pour pêches
-
detail
- Règlement n° 51/65/CEE de la Commission, du 1er avril 1965, modifiant les normes communes de qualité de certains fruits et légumes
-
detail
Implemented by:
All documents based on this document:
- CEE: Règlement n° 58 de la Commission relatif à la fixation de normes communes de qualité pour certains produits de l'annexe I B du règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- Règlement n° 60 de la Commission portant première s dispositions sur le contrôle de qualité des fruits et légumes faisant l'objet d'échanges intracommunautaires
- Règlement n° 64 de la Commission, relatif à la fixation de normes communes de qualité pour certains produits de l'annexe I B du règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- Règlement n° 133 de la Commission du 25 octobre 1962, modifiant l'annexe I du règlement n° 60 de la Commission
- Règlement n° 21/63/CEE de la Commission du 7 mars 1963 portant dérogation transitoire aux normes communes de qualité pour les agrumes
- Règlement n° 80/63/CEE de la Commission, du 31 juillet 1963, concernant le contrôle de qualité des fruits et légumes importés en provenance des pays tiers
- Règlement n° 86/64/CEE de la Commission, du 15 juillet 1964, modifiant les normes communes de qualité pour les agrumes
- Règlement n° 87/64/CEE de la Commission, du 15 juillet 1964, modifiant les normes communes de qualité pour les oignons
- Règlement n° 183/64/CEE du Conseil, du 17 novembre 1964, portant fixation des normes communes de qualité pour les asperges et les concombres
- Règlement n° 10/65/CEE du Conseil, du 26 janvier 1965, portant fixation des normes communes de qualité pour les aulx
- Règlement n° 51/65/CEE de la Commission, du 1er avril 1965, modifiant les normes communes de qualité de certains fruits et légumes
- Règlement n° 99/65/CEE de la Commission, du 7 juillet 1965, fixant les modalités d'application de l'article 11 paragraphe 2 du règlement n° 23 du Conseil portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- Règlement n° 163/65/CEE de la Commission, du 19 novembre 1965, portant modification du règlement n° 99/65/CEE fixant les modalités d'application de l'article 11 paragraphe 2 du règlement n° 23 relatif à l'organisation commune des marchés des fruits et légumes
- Règlement n° 41/66/CEE du Conseil, du 29 mars 1966, portant fixation des normes communes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et les céleris à côtes
- Règlement n° 158/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, concernant l'application des normes de qualité aux fruits et légumes commercialisés à l'intérieur de la Communauté
- Règlement n° 159/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, portant dispositions complémentaires pour l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- Règlement (CEE) n° 877/68 de la Commission, du 1er juillet 1968, portant dérogation aux normes communes de qualité pour les agrumes
- Règlement (CEE) n° 1044/68 de la Commission, du 24 juillet 1968, modifiant le règlement n° 99/65/CEE fixant les modalités d'application de l'article 11 paragraphe 2 du règlement n° 23 relatif à l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- Règlement (CEE) n° 892/69 de la Commission, du 13 mai 1969, fixant les prix de référence pour les cerises
- Règlement (CEE) n° 1035/69 de la Commission, du 4 juin 1969, fixant les prix de référence valables pour les tomates
- Règlement (CEE) n° 1036/69 de la Commission, du 4 juin 1969, fixant les prix de référence pour les citrons
- Règlement (CEE) n° 1037/69 de la Commission, du 4 juin 1969, fixant les prix de référence pour les prunes
- Règlement (CEE) n° 1038/69 de la Commission, du 4 juin 1969, fixant les prix de référence pour les pêches
- Règlement (CEE) n° 1039/69 de la Commission, du 4 juin 1969, fixant les prix de référence pour les poires
- Règlement (CEE) n° 1040/69 de la Commission, du 4 juin 1969, fixant les prix de référence pour les raisins de table
- Règlement (CEE) n° 1319/69 de la Commission, du 9 juillet 1969, fixant les prix de référence pour les pommes
- Règlement (CEE) n° 2347/69 de la Commission, du 26 novembre 1969, fixant les prix de référence valables pour les mandarines, satsumas, clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes
- Règlement (CEE) n° 2348/69 de la Commission, du 26 novembre 1969, fixant les prix de référence pour les oranges douces
- Règlement (CEE) n° 2479/69 de la Commission, du 11 décembre 1969, fixant le coefficient d'adaptation à appliquer au cours des oranges douces de catégorie II en vue du calcul du prix d'entrée
- Règlement (CEE) n° 2480/69 de la Commission, du 11 décembre 1969, fixant le coefficient d'adaptation à appliquer au cours des citrons de catégorie II en vue du calcul du prix d'entrée
- Règlement (CEE) n° 2481/69 de la Commission, du 11 décembre 1969, fixant le coefficient d'adaptation à appliquer au cours des mandarines, satsumas, clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes de catégorie II en vue du calcul du prix d'entrée
- Règlement (CEE) n° 2513/69 du Conseil, du 9 décembre 1969, relatif à la coordination et à l'unification des régimes d'importation des fruits et légumes appliqués par chaque État membre à l'égard des pays tiers
- Règlement (CEE) n° 2602/69 du Conseil, du 18 décembre 1969, relatif au maintien de la procédure des Comités de gestion
- Règlement (CEE) n° 459/70 de la Commission, du 11 mars 1970, arrêtant les mesures de sauvegarde applicables à l'importation des pommes de table
- Règlement (CEE) n° 565/70 de la Commission, du 25 mars 1970, relatif à la gestion du système de titres d'importation des pommes de table et modifiant le règlement (CEE) n° 459/70
- Règlement (CEE) n° 574/70 de la Commission, du 26 mars 1970, modifiant le règlement (CEE) n° 2479/69 de la Commission fixant le coefficient d'adaptation à appliquer au cours des oranges douces de la catégorie II en vue du calcul du prix d'entrée
- Règlement (CEE) n° 621/70 de la Commission, du 2 avril 1970, modifiant le règlement (CEE) n° 565/70 relatif à la gestion du système de titres d'importation des pommes de table
- Règlement (CEE) n° 657/70 de la Commission, du 9 avril 1970, portant deuxième modification du règlement (CEE) n 565/70 relatif à la gestion du système de titres d'importation des pommes de table
- Règlement (CEE) n° 686/70 de la Commission, du 15 avril 1970, portant troisième modification du règlement (CEE) n 565/70 relatif à la gestion du système de titre d'importation des pommes de table et modifiant le règlement (CEE) n° 459/70
- Règlement (CEE) n° 745/70 de la Commission, du 23 avril 1970, portant quatrième modification du règlement (CEE) n 565/70 relatif à la gestion du système de titres d'importation des pommes de table
- Règlement (CEE) n° 1291/70 de la Commission, du 1er juillet 1970, fixant les modalités d'application de l'article 11 paragraphe 2 du règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- Règlement (CEE) n° 1322/70 de la Commission, du 6 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les cerises
- Règlement (CEE) n° 1323/70 de la Commission, du 6 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les citrons
- Règlement (CEE) n° 1324/70 de la Commission, du 6 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les pêches
- Règlement (CEE) n° 1325/70 de la Commission, du 6 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les prunes
- Règlement (CEE) n° 1326/70 de la Commission, du 6 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les raisins de table
- Règlement (CEE) n° 1327/70 de la Commission, du 6 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les tomates
- Règlement (CEE) n° 1426/70 de la Commission, du 20 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les poires
- Règlement (CEE) n° 1427/70 de la Commission, du 20 juillet 1970, fixant les prix de référence pour les pommes
- Règlement (CEE) n° 1521/70 de la Commission, du 29 juillet 1970, fixant le coefficient d'adaptation à appliquer au cours des tomates de catégorie II en vue du calcul du prix d'entrée
- Règlement (CEE) n° 2259/70 de la Commission, du 6 novembre 1970, fixant le prix de référence valable pour les mandarines, satsumas, clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes
- Règlement (CEE) n° 2345/70 de la Commission, du 20 novembre 1970, fixant les prix de référence pour les oranges douces
- Règlement (CEE) n° 379/71 de la Commission, du 19 février 1971, portant fixation des normes de qualité pour les agrumes
- Règlement (CEE) n° 921/71 de la Commission, du 4 mai 1971, portant modification des normes communes de qualité pour les asperges
- Règlement (CEE) n° 963/71 de la Commission, du 10 mai 1971, fixant les prix de référence pour les cerises
- Règlement (CEE) n° 1153/71 de la Commission, du 2 juin 1971, fixant les prix de référence pour le prunes
- Règlement (CEE) n° 1154/71 de la Commission, du 2 juin 1971, fixant les prix de référence pour les pêches
- Règlement (CEE) n° 1155/71 de la Commission, du 2 juin 1971, fixant les prix de référence pour les tomates
- Règlement (CEE) n° 1156/71 de la Commission, du 2 juin 1971, fixant les prix de référence pour les raisins de table
- Règlement (CEE) n° 1157/71 de la Commission, du 2 juin 1971, fixant les prix de référence pour les citrons
- Règlement (CEE) n° 1447/71 de la Commission, du 7 juillet 1971, fixant le coefficient d'adaptation à appliquer au cours des tomates de catégorie II en vue du calcul du prix d'entrée
- Règlement (CEE) n° 1448/71 de la Commission, du 7 juillet 1971, fixant les prix de référence pour les poires
- Règlement (CEE) n° 1449/71 de la Commission, du 7 juillet 1971, fixant les prix de référence pour les pommes
- Règlement (CEE) n° 1641/71 de la Commission, du 27 juillet 1971, portant fixation des normes de qualité pour les pommes et poires de table
- Règlement (CEE) n° 1684/71 de la Commission, du 30 juillet 1971, dérogeant pour le début de la campagne 1971/1972, aux normes communes de qualité applicables à certaines variétés de pommes de table
- Règlement (CEE) n° 2466/71 de la Commission, du 17 novembre 1971, fixant le prix de référence valable pour les mandarines, satsumas, clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes
- Règlement (CEE) n° 2634/71 de la Commission, du 10 décembre 1971, fixant les prix de référence pour les oranges douces
- Règlement (CEE) n° 534/72 de la Commission, du 15 mars 1972, complétant la liste des variétés annexée aux normes communes de qualité pour les raisins de table
- Règlement (CEE) n° 1006/72 de la Commission, du 16 mai 1972, fixant les prix de référence pour les cerises
Derogated in:
- Règlement (CEE) n° 951/75 de la Commission, du 11 avril 1975, dérogeant, pour la campagne 1975, aux normes communes de qualité pour les pêches
- Règlement (CEE) n° 727/80 de la Commission, du 27 mars 1980, dérogeant aux normes communes de qualité pour les tomates, fixées par le règlement n° 23 du Conseil
- Règlement (CEE) n° 460/81 de la Commission, du 24 février 1981, dérogeant aux normes communes de qualité pour les tomates, fixées par le règlement n° 23 du Conseil
- Règlement (CEE) n° 646/82 de la Commission, du 19 mars 1982, dérogeant aux normes communes de qualité pour les tomates, fixées par le règlement n° 23 du Conseil
- Règlement (CEE) n° 1684/71 de la Commission, du 30 juillet 1971, dérogeant pour le début de la campagne 1971/1972, aux normes communes de qualité applicables à certaines variétés de pommes de table
Repealed by:
Modifies
Affected by case
Legal basis
- TREATY ESTABLISHING THE EUROPEAN ECONOMIC COMMUNITY, PART TWO - FOUNDATIONS OF THE COMMUNITY, TITLE II - AGRICULTURE, ARTICLE 42
- TREATY ESTABLISHING THE EUROPEAN ECONOMIC COMMUNITY, PART TWO - FOUNDATIONS OF THE COMMUNITY, TITLE II - AGRICULTURE, ARTICLE 43
EuroVoc Vocabulary
- Fruit and vegetables
- Fresh fruit and vegetables
- Vegetable
- Common organisation of markets
- Fruit