Commission Delegated Regulation (EU) 2020/687 of 17 December 2019 supplementing Regulation (EU) 2016/429 of the European Parliament and the Council, as regards rules for the prevention and control of certain listed diseases (Text with EEA relevance) (Text with EEA relevance)
2007/119/CE: Décision de la Commission du 16 février 2007 modifiant les décisions 2006/415/CE, 2006/416/CE et 2006/563/CE en ce qui concerne la marque d'identification à appliquer à la viande fraîche de volaille [notifiée sous le numéro C(2007) 431] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2005/209/CE: Décision de la Commission du 11 mars 2005 modifiant la décision 2004/288/CE en ce qui concerne la prolongation de l'accès temporaire de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande aux réserves communautaires d'antigènes antiaphteux accordé en vertu de cette décision [notifiée sous le numéro C(2005) 561] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d'exécution (UE) 2017/2410 de la Commission du 20 décembre 2017 modifiant les décisions 2006/415/CE et 2007/25/CE ainsi que la décision d'exécution 2013/657/UE concernant certaines mesures de protection relatives à l'influenza aviaire hautement pathogène [notifiée sous le numéro C(2017) 8969] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
2007/118/CE: Décision de la Commission du 16 février 2007 définissant les modalités d’utilisation d’une nouvelle marque d’identification conforme à la directive 2002/99/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2007) 422] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2009/486/CE: Décision de la Commission du 22 juin 2009 concernant l’achat d’antigènes antiaphteux
Décision d'exécution (UE) 2015/892 de la Commission du 9 juin 2015 concernant l'approbation d'un plan de vaccination préventive contre l'influenza aviaire faiblement pathogène dans une exploitation détenant des colverts au Portugal et certaines mesures restreignant les mouvements de ces volailles et des produits qui en sont issus [notifiée sous le numéro C(2015) 3745]
2008/812/CE: Décision de la Commission du 24 octobre 2008 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez des volailles en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2008) 6154] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d’exécution (UE) 2021/239 de la Commission du 16 février 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 1126] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2013/90/UE: Décision d’exécution de la Commission du 18 février 2013 portant approbation du plan présenté pour l’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages et pour la vaccination d’urgence de ces porcs dans certaines zones de Lettonie [notifiée sous le numéro C(2013) 720]
2001/141/CE: Décision de la Commission du 20 février 2001 concernant la mise en œuvre d'un programme de vaccination contre la fièvre catarrhale dans certaines parties de la zone de protection en Italie et l'achat par la Communauté des vaccins nécessaires aux fins de ce programme [notifiée sous le numéro C(2001) 424]
Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant des plans d’intervention pour la lutte contre la peste porcine classique en application de la directive 2001/89/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 6858] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d’exécution (UE) 2021/640 de la Commission du 13 avril 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 2605] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2005/659/CE: Décision de la Commission du 15 septembre 2005 concernant une contribution financière de la Communauté dans le cadre de la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton en France en 2004 et 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 3445]
Décision d’exécution (UE) 2020/2112 de la Commission du 16 décembre 2020 modifiant les annexes des décisions 93/455/CEE, 1999/246/CE et 2007/24/CE pour ce qui est de l’approbation des plans d’intervention du Royaume-Uni en ce qui concerne l’Irlande du Nord pour la lutte contre la fièvre aphteuse, la peste porcine classique, l’influenza aviaire et la maladie de Newcastle [notifiée sous le numéro C(2020) 9307] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2002/545/CE: Décision de la Commission du 5 juillet 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de vaccination contre la fièvre catarrhale en Italie et à l'achat de vaccins à cette fin [notifiée sous le numéro C(2002) 2525]
Décision d’exécution de la Commission du 30 janvier 2013 relative à l’achat et au stockage d’antigènes antiaphteux
Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant des plans d’intervention pour la lutte contre la fièvre aphteuse en application de la directive 2003/85/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 6855] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2009/495/CE: Décision de la Commission du 26 juin 2009 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2009) 4994] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2013/635/UE: Décision d’exécution de la Commission du 31 octobre 2013 modifiant les décisions 2005/734/CE, 2006/415/CE et 2007/25/CE en ce qui concerne leur période d’application [notifiée sous le numéro C(2013) 7148] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2007/683/CE: Décision de la Commission du 18 octobre 2007 portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages de certaines régions de Hongrie [notifiée sous le numéro C(2007) 5053]
2002/108/CE: Décision de la Commission du 11 février 2002 concernant le réapprovisionnement des stocks communautaires de vaccins contre la fièvre catarrhale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 432]
2007/682/CE: Décision de la Commission du 18 octobre 2007 relative au renouvellement des stocks communautaires de vaccins vivants atténués contre la peste porcine classique [notifiée sous le numéro C(2007) 4699]
2002/313/CE: Décision de la Commission du 26 avril 2002 modifiant les décisions 2001/925/CE, 2002/33/CE et 2002/209/CE afin de proroger certaines mesures de protection et conditions particulières relatives à la peste porcine classique en Espagne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1501]
2006/148/CE: Décision de la Commission du 24 février 2006 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 en France et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2006) 632]
2006/147/CE: Décision de la Commission du 24 février 2006 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2006) 630]
Décision d’exécution (UE) 2020/2238 de la Commission du 22 décembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2020) 9620] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2011/844/UE: Décision d'exécution de la Commission du 14 décembre 2011 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2011) 9169] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2005/615/CE: Décision de la Commission du 16 août 2005 modifiant l’annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne les laboratoires nationaux dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2005) 3121] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2018/1995 de la Commission du 13 décembre 2018 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine africaine dans la population de porcs sauvages de certaines zones de Roumanie [notifiée sous le numéro C(2018) 8448] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
Décision d’exécution (UE) 2020/368 de la Commission du 3 mars 2020 portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine africaine chez les porcs sauvages de certaines zones de Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2020) 1157] (Le texte en langue slovaque est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2005/660/CE: Décision de la Commission du 15 septembre 2005 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre des mesures d’urgence de lutte contre la fièvre catarrhale du mouton au Portugal en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 3446]
Décision d'exécution (UE) 2018/662 de la Commission du 27 avril 2018 désignant le laboratoire de référence de l'Union européenne pour l'influenza aviaire et la maladie de Newcastle et modifiant l'annexe VII de la directive 2005/94/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2018) 2459] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Décision d’exécution (UE) 2021/122 de la Commission du 2 février 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 760] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d'exécution (UE) 2015/570 de la Commission du 7 avril 2015 portant approbation des plans d'éradication de la peste porcine africaine chez les porcs sauvages dans certaines zones d'Estonie et de Lettonie [notifiée sous le numéro C(2015) 2200]
2003/435/CE: Décision de la Commission du 16 juin 2003 abrogeant la décision 2002/182/CE portant approbation du plan modifié d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages en Basse-Autriche, présenté par l'Autriche (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1833]
Décision d’exécution (UE) 2021/450 de la Commission du 10 mars 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 1711] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2008/655/CE: Décision de la Commission du 24 juillet 2008 portant approbation des plans de vaccination d'urgence contre la fièvre catarrhale du mouton présentés par certains États membres et fixant le niveau de la participation financière de la Communauté pour 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2008) 3757]
2005/650/CE: Décision de la Commission du 13 septembre 2005 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre des mesures d’urgence de lutte contre la fièvre catarrhale du mouton en Espagne en 2004 et en 2005 [notifiée sous le numéro C(2005) 3440]
2007/632/CE: Décision de la Commission du 28 septembre 2007 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2007) 4480] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2008/543/CE: Décision de la Commission du 18 juin 2008 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2008) 2701] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2019/471 de la Commission du 20 mars 2019 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine africaine dans la population de porcs sauvages de certaines zones de Hongrie [notifiée sous le numéro C(2019) 2073] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
2006/553/CE: Décision de la Commission du 4 août 2006 relative à l’achat par la Communauté de vaccin marqueur contre la peste porcine classique afin d’accroître les stocks communautaires de ce vaccin [notifiée sous le numéro C(2006) 3461]
Décision d'exécution (UE) 2015/205 de la Commission du 6 février 2015 modifiant la décision 2006/415/CE en ce qui concerne des mesures de protection relatives à un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles en Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2015) 699] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2014/442/UE: Décision d'exécution de la Commission du 7 juillet 2014 portant approbation des plans d'éradication de la peste porcine africaine chez les porcs sauvages dans certaines zones de Lituanie et de Pologne [notifiée sous le numéro C(2014) 4551]
Décision d’exécution (UE) 2021/335 de la Commission du 23 février 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 1386] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d'exécution (UE) 2019/484 de la Commission du 21 mars 2019 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine africaine dans la population de porcs sauvages de certaines zones de Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2019) 2133] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
2005/773/CE: Décision de la Commission du 3 novembre 2005 abrogeant la décision 2003/136/CE relative à l'approbation des plans d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages et de vaccination d'urgence des porcs sauvages contre la peste porcine classique au Luxembourg [notifiée sous le numéro C(2005) 4193]
2008/339/CE: Décision de la Commission du 25 avril 2008 modifiant l'annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant [notifiée sous le numéro C(2008) 1577] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2013/347/UE: Décision d’exécution de la Commission du 28 juin 2013 portant approbation des plans d’urgence présentés par la Croatie pour le contrôle de certaines maladies animales [notifiée sous le numéro C(2013) 3992] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2009/19/CE: Décision de la Commission du 9 janvier 2009 modifiant la décision 2008/655/CE en ce qui concerne l’approbation des plans de vaccination d’urgence contre la fièvre catarrhale du mouton présentés par certains États membres et fixant le niveau de la participation financière de la Communauté pour 2007 et 2008 [notifiée sous le numéro C(2008) 8966]
2010/218/: Décision de la Commission du 16 avril 2010 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez des volailles en Roumanie [notifiée sous le numéro C(2010) 2348] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d’exécution (UE) 2021/562 de la Commission du 30 mars 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 2349] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2008/674/CE: Décision de la Commission du 13 août 2008 modifiant la décision 2007/683/CE portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages de certaines régions de Hongrie [notifiée sous le numéro C(2008) 4321]
2008/444/CE: Décision de la Commission du 5 juin 2008 relative à une participation financière de la Communauté aux interventions d'urgence contre la fièvre catarrhale du mouton en Allemagne en 2007 [notifiée sous le numéro C(2008) 2363]
Décision d’exécution (UE) 2021/489 de la Commission du 19 mars 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 1979] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2011/546/UE: Décision d'exécution de la Commission du 16 septembre 2011 abrogeant la décision d'exécution 2011/508/UE concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Lituanie [notifiée sous le numéro C(2011) 6443] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2018/136 de la Commission du 25 janvier 2018 désignant le laboratoire de référence de l'Union européenne pour la fièvre aphteuse et modifiant l'annexe II de la directive 92/119/CEE du Conseil en ce qui concerne le laboratoire de référence de l'Union européenne pour la maladie vésiculeuse du porc [notifiée sous le numéro C(2018) 299] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Décision d’exécution (UE) 2021/18 de la Commission du 8 janvier 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 154] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2002/526/CE: Décision de la Commission du 28 juin 2002 abrogeant la décision 94/141/CE portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans le nord des Vosges (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2380]
Décision d’exécution (UE) 2021/151 de la Commission du 8 février 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 922] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d'exécution (UE) 2018/1136 de la Commission du 10 août 2018 établissant des mesures d'atténuation des risques et des mesures de biosécurité renforcées ainsi que des systèmes de détection précoce, en lien avec les risques posés par les oiseaux sauvages en matière de transmission de virus de l'influenza aviaire hautement pathogène aux volailles [notifiée sous le numéro C(2018) 5243] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
2013/164/UE: Décision d’exécution de la Commission du 27 mars 2013 abrogeant les décisions 2003/135/CE, 2004/832/CE et 2005/59/CE portant approbation des plans d’éradication de la peste porcine classique et de vaccination d’urgence des porcs sauvages en Allemagne, en France et en Slovaquie [notifiée sous le numéro C(2013) 1741]
2006/438/CE: Décision de la Commission du 27 juin 2006 modifiant la décision 2006/148/CE relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 en France et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2006) 2875]
Décision d’exécution (UE) 2021/68 de la Commission du 25 janvier 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 482] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2011/111/UE: Décision de la Commission du 18 février 2011 autorisant la France, conformément à la directive 92/66/CEE du Conseil, à transporter des poussins d’un jour et des poulettes prêtes à la ponte hors de la zone de protection établie à la suite de l’apparition de la maladie de Newcastle dans le département des Côtes-d’Armor [notifiée sous le numéro C(2011) 869] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d’exécution (UE) 2021/40 de la Commission du 18 janvier 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 355] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d’exécution (UE) 2021/380 de la Commission du 1er mars 2021 portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine africaine chez les porcs sauvages de certaines zones d’Allemagne [notifiée sous le numéro C(2021) 1248] (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2008/220/CE: Décision de la Commission du 12 mars 2008 modifiant la décision 2003/135/CE en ce qui concerne les plans d’éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages et les plans de vaccination d’urgence de ces porcs contre la peste porcine classique dans certaines zones des Länder de Rhénanie-Palatinat et de Rhénanie-du-Nord-Westphalie (Allemagne) [notifiée sous le numéro C(2008) 887]
2008/159/CE: Décision de la Commission du 22 février 2008 modifiant la décision 2007/683/CE portant approbation du plan d’éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages de certaines régions de Hongrie [notifiée sous le numéro C(2008) 675]
2010/734/UE: Décision de la Commission du 30 novembre 2010 modifiant les décisions 2005/692/CE, 2005/734/CE, 2006/415/CE, 2007/25/CE et 2009/494/CE relatives à l’influenza aviaire [notifiée sous le numéro C(2010) 8282] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2001/674/CE: Décision de la Commission du 9 août 2001 modifiant la décision 2001/433/CE relative à l'achat par la Communauté d'un million de doses de vaccin contre la fièvre catarrhale pour la reconstitution des stocks communautaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 2494]
Décision d’exécution (UE) 2021/396 de la Commission du 3 mars 2021 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2021) 1547] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2006/649/CE: Décision de la Commission du 25 septembre 2006 relative au renouvellement des stocks communautaires de vaccins vivants atténués contre la peste porcine classique [notifiée sous le numéro C(2006) 4197]
2006/528/CE: Décision de la Commission du 27 juillet 2006 modifiant la décision 2006/147/CE relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2006) 3338]
2001/433/CE: Décision de la Commission du 21 mai 2001 relative à l'achat par la Communauté de vaccins contre la fièvre catarrhale pour la reconstitution des stocks communautaires [notifiée sous le numéro C(2001) 1440]
2008/581/CE: Décision de la Commission du 4 juillet 2008 relative au financement du stockage des antigènes du virus de la fièvre aphteuse et à la formulation des vaccins reconstitués à partir de ces antigènes
2005/780/CE: Décision de la Commission du 8 novembre 2005 relative à l'achat et au stockage d'antigènes antiaphteux
2005/235/CE: Décision de la Commission du 15 mars 2005 abrogeant la décision 2002/626/CE portant approbation du plan présenté par la France pour l'éradication de la peste porcine classique dans la population de porcs sauvages en Moselle et en Meurthe-et-Moselle [notifiée sous le numéro C(2005) 595] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d'exécution (UE) 2015/2225 de la Commission du 30 novembre 2015 modifiant les décisions 2005/734/CE, 2006/415/CE et 2007/25/CE ainsi que la décision d'exécution 2013/657/UE en ce qui concerne leur période d'application [notifiée sous le numéro C(2015) 8335] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/506/CE: Décision de la Commission du 19 juillet 2006 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2006) 3257] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d’exécution (UE) 2020/2010 de la Commission du 8 décembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1809 concernant certaines mesures de protection motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2020) 8910] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2007/146/CE: Décision de la Commission du 28 février 2007 modifiant la décision 2005/393/CE en ce qui concerne les conditions de dérogation à l’interdiction de sortie relative aux échanges intracommunautaires et en ce qui concerne la délimitation des zones réglementées en Bulgarie, en France, en Allemagne et en Italie [notifiée sous le numéro C(2007) 597] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
Décision de la Commission du 22 décembre 2006 approuvant les plans d’urgence pour la lutte contre l'influenza aviaire et la maladie de Newcastle [notifiée sous le numéro C(2006) 6806] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/605/CE: Décision de la Commission du 6 septembre 2006 concernant certaines mesures de protection relatives aux échanges intracommunautaires de volailles destinées à la fourniture de gibier sauvage de repeuplement [notifiée sous le numéro C(2006) 3940] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2019/930 de la Commission du 4 juin 2019 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine africaine dans la population de porcs sauvages de certaines zones de Belgique [notifiée sous le numéro C(2019) 3967] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
2005/828/CE: Décision de la Commission du 23 novembre 2005 modifiant la décision 2005/393/CE en ce qui concerne les zones réglementées établies pour la fièvre catarrhale du mouton en Espagne [notifiée sous le numéro C(2005) 4481] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2007/590/CE: Décision de la Commission du 27 août 2007 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays [notifiée sous le numéro C(2007) 3977]
2006/64/CE: Décision de la Commission du 1 er février 2006 modifiant la décision 2005/393/CE en ce qui concerne les zones réglementées établies pour la fièvre catarrhale du mouton en Espagne et au Portugal [notifiée sous le numéro C(2006) 180] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/911/CE: Décision de la Commission du 5 décembre 2006 modifiant les directives 64/432/CEE, 90/539/CEE, 92/35/CEE, 92/119/CEE, 93/53/CEE, 95/70/CE, 2000/75/CE, 2001/89/CE et 2002/60/CE du Conseil et la décision 2001/618/CE en ce qui concerne les listes des laboratoires nationaux de référence et des instituts d'État [notifiée sous le numéro C(2006) 5856] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/705/CE: Décision de la Commission du 20 octobre 2006 portant approbation du plan de vaccination préventive contre le virus de l'influenza aviaire du sous-type H5 dans certaines exploitations de Rhénanie-du-Nord-Westphalie soumis par l'Allemagne conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2006) 4906]
2011/493/UE: Décision d’exécution de la Commission du 5 août 2011 portant approbation du plan d’éradication de la fièvre aphteuse chez les animaux sauvages en Bulgarie [notifiée sous le numéro C(2011) 5625]
2003/22/CE: Décision de la Commission du 30 décembre 2002 relative à l'achat par la Communauté d'un vaccin contre la peste porcine classique et à la constitution d'un stock communautaire de ce vaccin [notifiée sous le numéro C(2002) 5490]
Décision d'exécution (UE) 2017/2165 de la Commission du 17 novembre 2017 portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine africaine chez les porcs sauvages dans certaines zones de la République tchèque [notifiée sous le numéro C(2017) 7536] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
2007/79/CE: Décision de la Commission du 31 janvier 2007 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles en Hongrie [notifiée sous le numéro C(2007) 325] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2003/362/CE: Décision de la Commission du 14 mai 2003 abrogeant la décision 98/399/CE portant approbation du plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages dans la province de Varèse, en Italie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1527]
2001/486/CE: Décision de la Commission du 15 juin 2001 relative à une aide financière de la Communauté en faveur de l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton en Italie en 2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 1613]
2004/288/CE: Décision de la Commission du 26 mars 2004 accordant à l'Australie et à la Nouvelle-Zélande un accès temporaire aux réserves communautaires d'antigènes antiaphteux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 967]
Décision d'exécution (UE) 2018/1099 de la Commission du 1er août 2018 modifiant l'annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant et modifiant la décision d'exécution (UE) 2018/136 de la Commission en ce qui concerne la dénomination du laboratoire de référence de l'Union européenne désigné pour la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2018) 4987] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
Implicit repeal:
2006/552/CE: Décision de la Commission du 3 août 2006 modifiant l’annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant pour la production de vaccins [notifiée sous le numéro C(2006) 3447] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2010/435/UE: Décision de la Commission du 9 août 2010 modifiant l’annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant [notifiée sous le numéro C(2010) 5420] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2007/598/CE: Décision de la Commission du 28 août 2007 concernant des mesures visant à empêcher la propagation de l’influenza aviaire hautement pathogène aux autres oiseaux captifs détenus dans les jardins zoologiques et dans les organismes, instituts ou centres officiellement agréés des États membres [notifiée sous le numéro C(2007) 3987] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
Décision d’exécution (UE) 2020/2107 de la Commission du 14 décembre 2020 modifiant la durée d’application de la décision 2007/25/CE [notifiée sous le numéro C(2020) 8789] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
2011/378/UE: Décision d’exécution de la Commission du 27 juin 2011 modifiant l’annexe XI, partie A, de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus vivant de la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2011) 4385] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2007/729/CE: Décision de la Commission du 7 novembre 2007 modifiant les directives du Conseil 64/432/CEE, 90/539/CEE, 92/35/CEE, 92/119/CEE, 93/53/CEE, 95/70/CE, 2000/75/CE, 2001/89/CE et 2002/60/CE et les décisions 2001/618/CE et 2004/233/CE en ce qui concerne les listes des laboratoires nationaux de référence et des instituts d’État [notifiée sous le numéro C(2007) 5311] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2012/766/UE: Décision d’exécution de la Commission du 7 décembre 2012 modifiant l’annexe XI, partie A, de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires nationaux autorisés à manipuler le virus vivant de la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2012) 8900] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2009/869/CE: Décision de la Commission du 27 novembre 2009 modifiant les annexes XI, XII, XV et XVI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant et les normes minimales applicables à ceux-ci [notifiée sous le numéro C(2009) 9094] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2011/7/UE: Décision de la Commission du 7 janvier 2011 modifiant l’annexe XI de la directive 2003/85/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des laboratoires autorisés à manipuler le virus aphteux vivant [notifiée sous le numéro C(2010) 9592] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE