Regulation (EC) No 1334/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on flavourings and certain food ingredients with flavouring properties for use in and on foods and amending Council Regulation (EEC) No 1601/91, Regulations (EC) No 2232/96 and (EC) No 110/2008 and Directive 2000/13/EC (Text with EEA relevance) Basic information Dates Date of document: Date of publication: Date of effect: January 20, 2009 Entry into force - Date pub. +20 See Art 30 January 20, 2011 Modified by Modified by: Règlement (UE) 2016/178 de la Commission du 10 février 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) n ° 251/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 concernant la définition, la description, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés et abrogeant le règlement (CEE) n ° 1601/91 du Conseil
-
detail Règlement (UE) 2018/678 de la Commission du 3 mai 2018 modifiant et rectifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
-
detail Règlement (UE) n ° 1098/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
-
detail Règlement (UE) 2022/1466 de la Commission du 5 septembre 2022 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2019/36 de la Commission du 10 janvier 2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance «N-(2-méthylcyclohexyl)-2,3,4,5,6-pentafluorobenzamide» (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
-
detail Règlement (UE) 2016/1244 de la Commission du 28 juillet 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes appartenant à un groupe à structure alpha, bêta insaturée (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement d'exécution (UE) n ° 872/2012 de la Commission du 1 er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) n ° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) n ° 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
-
detail Règlement (UE) 2018/1649 de la Commission du 5 novembre 2018 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
-
detail Règlement (UE) 2016/54 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'ajout de la substance gamma-glutamyl-valyl-glycine à la liste de l'Union des substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) 2015/1102 de la Commission du 8 juillet 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) 2019/799 de la Commission du 17 mai 2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante furan-2(5H)-one de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
-
detail Règlement (UE) 2021/1917 de la Commission du 3 novembre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription de la substance 2-(4-méthylphénoxy)-N-(1H-pyrazol-3-yl)-N-(thiophén-2-ylméthyl)acétamide sur la liste de l’Union des substances aromatisantes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2016/55 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) 2016/692 de la Commission du 4 mai 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) 2021/1916 de la Commission du 3 novembre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription de l’acide 4-amino-5-(3-(isopropylamino)-2,2-diméthyl-3-oxopropoxy)-2-méthylquinoléine-3-carboxylique sur la liste de l’Union des arômes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2024/234 de la Commission du 15 janvier 2024 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union
-
detail Règlement (UE) 2018/1482 de la Commission du 4 octobre 2018 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la caféine et la théobromine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
-
detail Règlement (UE) 2016/637 de la Commission du 22 avril 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) 2021/1532 de la Commission du 17 septembre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription de la 3-(1-[(3,5-diméthylisoxazole-4-yl)méthyle]-1H-pyrazole-4-yl)-1-(3-hydroxybenzyle)imidazolidine-2,4-dione sur la liste de l’Union des substances aromatisantes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2017/1250 de la Commission du 11 juillet 2017 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante 4,5-époxydéc-2(trans)-énal de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
-
detail Règlement (UE) 2018/1246 de la Commission du 18 septembre 2018 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du distillat pyroligneux sur la liste de l'Union des arômes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
-
detail Règlement (UE) 2015/648 de la Commission du 24 avril 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de la substance aromatisante N-éthyl-(2E,6Z)-nonadiénamide de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) 2023/441 de la Commission du 28 février 2023 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription du 2-hydroxy-4-méthoxybenzaldéhyde sur la liste de l’Union des arômes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2024/238 de la Commission du 15 janvier 2024 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’introduction de restrictions d’utilisation relatives à certaines substances aromatisantes
-
detail Règlement (UE) 2022/1465 de la Commission du 5 septembre 2022 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2015/1760 de la Commission du 1er octobre 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
-
detail Règlement (UE) n ° 246/2014 de la Commission du 13 mars 2014 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
-
detail Règlement (UE) n ° 545/2013 de la Commission du 14 juin 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
-
detail Règlement (UE) n ° 985/2013 de la Commission du 14 octobre 2013 modifiant et rectifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
-
detail Règlement (UE) 2020/1681 de la Commission du 12 novembre 2020 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
detail Règlement (UE) 2017/378 de la Commission du 3 mars 2017 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
-
detail All documents based on this document: Règlement d’exécution (UE) n ° 793/2012 de la Commission du 5 septembre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) n ° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) n ° 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 794/2012 de la Commission du 5 septembre 2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l’Union des arômes et matériaux de base établie à l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d'exécution (UE) n ° 872/2012 de la Commission du 1 er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) n ° 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) n ° 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 873/2012 de la Commission du 1 er octobre 2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l’Union des arômes et matériaux de base établie à l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 545/2013 de la Commission du 14 juin 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 985/2013 de la Commission du 14 octobre 2013 modifiant et rectifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 246/2014 de la Commission du 13 mars 2014 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) n ° 1098/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement (UE) 2015/648 de la Commission du 24 avril 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de la substance aromatisante N-éthyl-(2E,6Z)-nonadiénamide de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2015/1102 de la Commission du 8 juillet 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2015/1760 de la Commission du 1er octobre 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2016/54 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'ajout de la substance gamma-glutamyl-valyl-glycine à la liste de l'Union des substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2016/55 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2016/178 de la Commission du 10 février 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2016/637 de la Commission du 22 avril 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2016/692 de la Commission du 4 mai 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2016/1244 de la Commission du 28 juillet 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes appartenant à un groupe à structure alpha, bêta insaturée (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement (UE) 2017/378 de la Commission du 3 mars 2017 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement (UE) 2017/1250 de la Commission du 11 juillet 2017 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante 4,5-époxydéc-2(trans)-énal de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement (UE) 2018/678 de la Commission du 3 mai 2018 modifiant et rectifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement (UE) 2018/1246 de la Commission du 18 septembre 2018 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du distillat pyroligneux sur la liste de l'Union des arômes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2018/1259 de la Commission du 20 septembre 2018 modifiant le règlement (UE) n° 873/2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l'Union des arômes et matériaux de base établie à l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la prolongation de la période transitoire prévue à l'article 4 pour l'arôme «arôme concentré légumes grillés» n° FL 21.002 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2018/1482 de la Commission du 4 octobre 2018 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la caféine et la théobromine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2018/1649 de la Commission du 5 novembre 2018 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2019/36 de la Commission du 10 janvier 2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance «N-(2-méthylcyclohexyl)-2,3,4,5,6-pentafluorobenzamide» (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2019/799 de la Commission du 17 mai 2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante furan-2(5H)-one de la liste de l'Union (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) Règlement (UE) 2020/1681 de la Commission du 12 novembre 2020 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2021/1532 de la Commission du 17 septembre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription de la 3-(1-[(3,5-diméthylisoxazole-4-yl)méthyle]-1H-pyrazole-4-yl)-1-(3-hydroxybenzyle)imidazolidine-2,4-dione sur la liste de l’Union des substances aromatisantes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2021/1916 de la Commission du 3 novembre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription de l’acide 4-amino-5-(3-(isopropylamino)-2,2-diméthyl-3-oxopropoxy)-2-méthylquinoléine-3-carboxylique sur la liste de l’Union des arômes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2021/1917 de la Commission du 3 novembre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription de la substance 2-(4-méthylphénoxy)-N-(1H-pyrazol-3-yl)-N-(thiophén-2-ylméthyl)acétamide sur la liste de l’Union des substances aromatisantes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2022/1465 de la Commission du 5 septembre 2022 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2022/1466 de la Commission du 5 septembre 2022 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2023/441 de la Commission du 28 février 2023 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inscription du 2-hydroxy-4-méthoxybenzaldéhyde sur la liste de l’Union des arômes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement (UE) 2024/234 de la Commission du 15 janvier 2024 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union Règlement (UE) 2024/238 de la Commission du 15 janvier 2024 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’introduction de restrictions d’utilisation relatives à certaines substances aromatisantes Modifies Modifies: Repeal: Implicit repeal: Affected by case Legal basis Treaty establishing the European Community (consolidated version) Part Three - Community policies TITLE VI - Common rules on competition, taxation and approximation of laws Chapter 3 - Approximation of laws Article 95 Treaty establishing the European Community (consolidated version) Part Five - Institutions of the Community TITLE I - Provisions governing the institutions Chapter 2 - Provisions common to several institutions Article 251 EuroVoc Vocabulary Consumer information, education and representation Food safety Food – ingredients, traces, residues, marketing standards Consumer protection Foodstuffs Flavouring Foodstuff Labelling Consumer protection Foodstuffs Environmental protection Public health Approximation of laws