Commission Regulation (EC) No 1251/2008 of 12 December 2008 implementing Council Directive 2006/88/EC as regards conditions and certification requirements for the placing on the market and the import into the Community of aquaculture animals and products thereof and laying down a list of vector species (Text with EEA relevance)
2003/804/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4153]
2003/858/CE: Décision de la Commission du 21 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de poissons d'aquaculture vivants, de leurs œufs et de leurs gamètes aux fins d'élevage, ainsi que des poissons vivants issus de l'aquaculture et de produits qui en sont dérivés, destinés à la consommation humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 4219]
2006/656/CE: Décision de la Commission du 20 septembre 2006 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de poissons à des fins ornementales [notifiée sous le numéro C(2006) 4149] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2003/390/CE: Décision de la Commission du 23 mai 2003 établissant des conditions spéciales pour la mise sur le marché d'espèces d'animaux d'aquaculture considérées comme non sensibles à certaines maladies ainsi que des produits qui en sont issus (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1641]
1999/567/CE: Décision de la Commission du 27 juillet 1999 établissant le modèle du certificat visé à l'article 16, paragraphe 1, de la directive 91/67/CEE [notifiée sous le numéro C(1999) 2425] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Implicit repeal:
2007/592/CE: Décision de la Commission du 24 août 2007 modifiant la décision 2006/656/CE en ce qui concerne la liste des territoires en provenance desquels l’importation de poissons tropicaux d’ornement dans la Communauté est autorisée [notifiée sous le numéro C(2007) 3960] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2004/609/CE: Décision de la Commission du 18 août 2004 modifiant l’annexe I de la décision 2003/804/CE autorisant certains pays tiers à exporter des mollusques vivants aux fins d’élevage, d’engraissement ou de reparcage dans les eaux communautaires [notifiée sous le numéro C(2004) 3128](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2007/158/CE: Décision de la Commission du 7 mars 2007 modifiant les décisions 2003/804/CE et 2003/858/CE de la Commission en ce qui concerne l’importation de poissons et de mollusques vivants destinés à la consommation humaine en provenance des pays tiers dont la liste figure dans le règlement (CE) n o 2076/2005 [notifiée sous le numéro C(2007) 682] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
2004/319/CE: Décision de la Commission du 30 mars 2004 modifiant l'annexe I de la décision 2003/804/CE établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 1076]
2004/914/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 2004 modifiant la décision 2003/858/CE en ce qui concerne les importations des poissons vivants issus de l'aquaculture et de produits qui en sont dérivés, destinés à la transformation ou à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2004) 4560]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2006/767/CE: Décision de la Commission du 6 novembre 2006 modifiant les décisions 2003/804/CE et 2003/858/CE en ce qui concerne les exigences de certification relatives aux mollusques vivants et aux poissons vivants issus de l'aquaculture ainsi qu'aux produits qui en sont dérivés, destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2006) 5167] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2005/742/CE: Décision de la Commission du 19 octobre 2005 modifiant la décision 2003/858/CE en ce qui concerne la liste des territoires en provenance desquels l'importation de certaines espèces de poissons vivants, de leurs œufs et gamètes destinés à l'élevage dans la Communauté européenne (CE) est autorisée [notifiée sous le numéro C(2005) 3964] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2004/623/CE: Décision de la Commission du 23 juillet 2004 modifiant la décision 2003/804/CE en ce qui concerne les importations de mollusques vivants destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2004) 2613](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/680/CE: Décision de la Commission du 6 octobre 2006 modifiant la décision 2003/858/CE en ce qui concerne la liste des territoires en provenance desquels sont autorisées les importations dans la Communauté européenne, aux fins d’élevage, de certaines espèces de poissons vivants ainsi que de leurs œufs et gamètes [notifiée sous le numéro C(2006) 4361] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2005/409/CE: Décision de la Commission du 31 mai 2005 modifiant l’annexe I de la décision 2003/804/CE établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2005) 1585] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2004/454/CE:Décision de la Commission du 29 avril 2004 modifiant les annexes I, II et III de la décision 2003/858/CE établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de poissons d'aquaculture vivants, de leurs oeufs et de leurs gamètes aux fins d'élevage, ainsi que des poissons vivants issus de l'aquaculture et de produits qui en sont dérivés, destinés à la consommation humaine [notifiée sous le numéro C(2004) 1680] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)