Commission Regulation (EEC) No 2568/91 of 11 July 1991 on the characteristics of olive oil and olive-residue oil and on the relevant methods of analysis Basic information CELEX number: 31991R2568Official Journal: JOL_1991_248_R_0001__15 Form: Regulation Procedure number: --Languages: bg cs da de el en et fi fr hr hu it lv lt mt nl pl pt ro sk sl es sv Dates Date of document: Date of publication: Date of effect: September 6, 1991 Entry into force - Date pub. + 1 See Art 10 Date of end of validity: Modified by Corrected by: Modified by: Règlement (UE) n ° 61/2011 de la Commission du 24 janvier 2011 modifiant le règlement (CEE) n ° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 282/98 de la Commission du 3 février 1998 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement délégué (UE) 2016/2095 de la Commission du 26 septembre 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 2472/97 de la Commission du 11 décembre 1997 modifiant le règlement (CEE) nº 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes et le règlement (CEE) nº 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
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detail Règlement d'exécution (UE) 2016/1227 de la Commission du 27 juillet 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement d'exécution (UE) 2015/1833 de la Commission du 12 octobre 2015 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 2527/95 de la Commission, du 27 octobre 1995, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CEE) n° 3288/92 de la Commission, du 12 novembre 1992, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement délégué (UE) 2015/1830 de la Commission du 8 juillet 2015 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CEE) n° 1683/92 de la Commission du 29 juin 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olives et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 796/2002 de la Commission du 6 mai 2002 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyses y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
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detail Règlement (CEE) n° 1429/92 de la Commission du 26 mai 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CEE) n° 1996/92 de la Commission, du 15 juillet 1992, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes d' analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 2632/94 de la Commission du 28 octobre 1994 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CEE) n° 3682/91 de la Commission du 17 décembre 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes y afférentes
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detail Règlement d'exécution (UE) 2016/1784 de la Commission du 30 septembre 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 656/95 de la Commission du 28 mars 1995 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes et le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
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detail Règlement (CE) n° 455/2001 de la Commission du 6 mars 2001 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement d’exécution (UE) n ° 299/2013 de la Commission du 26 mars 2013 modifiant le règlement (CEE) n ° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) nº 2248/98 de la Commission du 19 octobre 1998 modifiant le règlement (CEE) nº 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
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detail Règlement d'exécution (UE) n ° 661/2012 de la Commission du 19 juillet 2012 rectifiant le texte en langue slovène du règlement (CEE) n ° 2568/91 de la Commission relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 177/94 de la Commission du 28 janvier 1994 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement d’exécution (UE) n ° 1348/2013 de la Commission du 16 décembre 2013 modifiant le règlement (CEE) n ° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n o 640/2008 de la Commission du 4 juillet 2008 modifiant le règlement (CEE) n o 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 1989/2003 de la Commission du 6 novembre 2003 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n° 2042/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyses y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
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detail Règlement (CEE) n° 183/93 de la Commission, du 29 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement d'exécution (UE) 2019/1604 de la Commission du 27 septembre 2019 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) nº 379/1999 de la Commission du 19 février 1999 modifiant le règlement (CEE) nº 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
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detail Règlement (CEE) n° 620/93 de la Commission, du 17 mars 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes d' analyse y afférentes
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detail Règlement (CE) n o 702/2007 de la Commission du 21 juin 2007 modifiant le règlement (CEE) n o 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes
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detail Repealed by: Modifies Repeal: Affected by case Legal basis EuroVoc Vocabulary Oils and fats Tariff nomenclature Oils and fats Olive oil Common customs tariff