Commission Implementing Regulation (EU) 2018/659 of 12 April 2018 on the conditions for the entry into the Union of live equidae and of semen, ova and embryos of equidae (Text with EEA relevance. )
95/329/CE: Décision de la Commission, du 25 juillet 1995, fixant les catégories d'équidés mâles auxquels l'exigence pour l'artérite virale prévue à l'article 15 point b) ii) de la directive 90/426/CEE du Conseil est applicable
2004/211/CE: Décision de la Commission du 6 janvier 2004 établissant la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine, et modifiant les décisions 93/195/CEE et 94/63/CE [notifée sous le numéro C(2003) 5242] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
93/195/CEE: Décision de la Commission, du 2 février 1993, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire
2010/57/: Décision de la Commission du 3 février 2010 établissant des garanties sanitaires pour le transit des équidés transportés à travers les territoires mentionnés à l’annexe I de la directive 97/78/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2010) 509] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
93/196/CEE: Décision de la Commission, du 5 février 1993, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés de boucherie
2010/471/UE: Décision de la Commission du 26 août 2010 relative aux importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés dans l’Union en ce qui concerne les listes des stations et des centres de collecte et de stockage de sperme et des équipes de collecte et de production d’embryons ainsi que les conditions de certification [notifiée sous le numéro C(2010) 5781] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
94/699/CE: Décision de la Commission, du 19 octobre 1994, prévoyant une fréquence réduite de contrôle d'identité et de contrôle physique lors de l'admission temporaire de certains équidés en provenance de Suède, de Norvège et de Finlande et abrogeant la décision 93/321/CEE
2003/13/CE: Décision de la Commission du 10 janvier 2003 relative à l'admission temporaire de chevaux participant aux épreuves préolympiques en Grèce en 2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 5561]
2004/177/CE: Décision de la Commission du 20 février 2004 relative à l'introduction temporaire de chevaux enregistrés participant aux jeux Olympiques ou paralympiques en Grèce en 2004 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 499]
93/197/CEE: Décision de la Commission, du 5 février 1993, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente
92/260/CEE: Décision de la Commission, du 10 avril 1992, relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour l'admission temporaire de chevaux enregistrés
Implicit repeal:
94/561/CE: Décision de la Commission du 27 juillet 1994 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE relatives aux conditions de police sanitaire applicables aux importations, admissions temporaires et réintroductions de chevaux enregistrés de Macao, de Malaisie (péninsule) et de Singapour
1999/236/CE: Décision de la Commission du 17 mars 1999 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/160/CEE et 93/197/CEE relatives aux conditions sanitaires pour les importations dans la Communauté d'équidés enregistrés en provenance de certaines régions du Kirghizstan [notifiée sous le numéro C(1999) 609] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision de la Commission du 4 août 2005 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(2005) 2933] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
94/453/CE: Décision de la Commission du 29 juin 1994 modifiant ou abrogeant certaines modalités d'application concernant les conditions de santé animale et santé publique requises pour l'importation de certains animaux vivants et produits d'origine animale en provenance d'Autriche, de Finlande, de Norvège et de Suède en application de l'accord sur l'Espace économique européen (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
93/509/CEE: Décision de la Commission du 21 septembre 1993 modifiant la décision 93/195/CEE en ce qui concerne la réadmission de chevaux enregistrés provenant de certains hippodromes des États-Unis d'Amérique
93/682/CE: Décision de la Commission du 17 décembre 1993 modifiant pour la troisième fois la décision 93/197/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente
2010/266/: Décision de la Commission du 30 avril 2010 modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/197/CEE et 2004/211/CE en ce qui concerne l’importation de chevaux enregistrés en provenance de certaines parties de la Chine et adaptant certaines dénominations de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2010) 2635] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
93/344/CEE: Décision de la Commission du 17 mai 1993 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE de la Commission en ce qui concerne les conditions de police sanitaire applicables aux importations, admissions temporaires et réintroductions de chevaux enregistrés du Qatar et portant d'autres modifications à la décision 79/542/CEE
Décision d'exécution (UE) 2017/99 de la Commission du 18 janvier 2017 modifiant la décision 93/195/CEE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire au Mexique et aux États-Unis d'Amérique, et modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à la Chine et au Mexique sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union européenne d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2017) 128] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Décision d'exécution (UE) 2016/1899 de la Commission du 26 octobre 2016 modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/197/CEE et 2004/211/CE en ce qui concerne l'admission temporaire et l'importation de chevaux enregistrés en provenance de certaines parties d'Égypte [notifiée sous le numéro C(2016) 6791] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d’exécution de la Commission du 13 octobre 2011 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative au Mexique figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2011) 7168] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2015/2301 de la Commission du 8 décembre 2015 modifiant la décision 93/195/CEE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire au Mexique et aux États-Unis d'Amérique, et modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative au Mexique sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union européenne d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2015) 8556] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2014/440/UE: Décision d'exécution de la Commission du 7 juillet 2014 portant dérogation aux décisions 92/260/CEE et 2004/211/CE en ce qui concerne l'admission temporaire de certains chevaux mâles enregistrés participant aux Jeux équestres mondiaux en France en 2014 [notifiée sous le numéro C(2014) 4490] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2014/332/UE: Décision d'exécution de la Commission du 4 juin 2014 modifiant les annexes des décisions 92/260/CEE, 93/197/CEE et 2004/211/CE en ce qui concerne les conditions de police sanitaire et de certification vétérinaire requises pour l'importation de chevaux enregistrés en provenance de certaines parties du territoire de l'Inde [notifiée sous le numéro C(2014) 3582] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
96/81/CE: Décision de la Commission, du 12 janvier 1996, modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/196/CEE, 93/197/CEE et 94/467/CE concernant les catégories d'équidés mâles entiers auxquels sont applicables les exigences pour l'artérite virale équine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2005/771/CE: Décision de la Commission du 3 novembre 2005 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(2005) 4186] ( (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
96/279/CE: Décision de la Commission, du 26 février 1996, modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/196/CEE et 93/197/CEE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2001/754/CE: Décision de la Commission du 23 octobre 2001 modifiant la décision 93/197/CEE en ce qui concerne les importations d'équidés en provenance de Saint-Pierre-et-Miquelon (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3166]
2011/512/UE: Décision d’exécution de la Commission du 18 août 2011 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à Bahreïn et au Liban figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2011) 5863] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2001/766/CE: Décision de la Commission du 25 octobre 2001 modifiant la décision 93/197/CEE relative aux importations d'équidés en provenance des îles Malouines (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3198]
97/160/CE: Décision de la Commission du 14 février 1997 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil ainsi que les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE de la Commission en ce qui concerne les conditions sanitaires requises pour l'admission temporaire, la réadmission et les importations dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance du Liban (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2001/144/CE: Décision de la Commission du 12 février 2001 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 347]
96/82/CE: Décision de la Commission, du 12 janvier 1996, modifiant les décisions 93/196/CEE et 93/197/CEE relatives aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés de boucherie, d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente en ce qui concerne la piroplasmose (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2014/127/UE: Décision d’exécution de la Commission du 7 mars 2014 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative à la Chine sur la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine [notifiée sous le numéro C(2014) 1386] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2015/1009 de la Commission du 24 juin 2015 modifiant l'annexe I des décisions 92/260/CEE et 93/195/CEE en ce qui concerne les mentions relatives à Israël, à la Libye et à la Syrie, l'annexe II de la décision 93/196/CEE en ce qui concerne la mention relative à Israël, l'annexe I de la décision 93/197/CEE en ce qui concerne les mentions relatives à Israël et à la Syrie et l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives au Brésil, à Israël, à la Libye et à la Syrie [notifiée sous le numéro C(2015) 4183] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
97/684/CE: Décision de la Commission du 10 octobre 1997 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2001/610/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 2001 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 1953]
2014/86/UE: Décision d’exécution de la Commission du 13 février 2014 modifiant la décision 93/195/CEE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire au Mexique, et modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative au Mexique sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2014) 692] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2006/542/CE: Décision de la Commission du 2 août 2006 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(2006) 3400] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
99/613/CE: Décision de la Commission, du 10 septembre 1999, modifiant les décisions 92/260/CEE et 93/197/CEE de la Commission en ce qui concerne les conditions de police sanitaire régissant l'admission temporaire et l'importation dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance des Émirats arabes unis [notifiée sous le numéro C(1999) 2795] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2008/804/CE: Décision de la Commission du 17 octobre 2008 modifiant la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives au Brésil, au Monténégro et à la Serbie figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans la Communauté d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2008) 6024] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2016/1775 de la Commission du 4 octobre 2016 modifiant la décision 93/195/CEE par l'inscription du Qatar sur la liste des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent la réadmission sur le territoire de l'Union européenne de chevaux enregistrés après une exportation temporaire de moins de quatre-vingt-dix jours pour participer à des réunions internationales par groupes ou catégories [notifiée sous le numéro C(2016) 6270] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2016/1030 de la Commission du 23 juin 2016 modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative au Liban sur la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine [notifiée sous le numéro C(2016) 3778] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2001/611/CE: Décision de la Commission du 20 juillet 2001 modifiant la décision 92/160/CEE en ce qui concerne la régionalisation du Mexique, modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/196/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne les importations d'équidés en provenance du Mexique et abrogeant les décisions 95/392/CE et 96/486/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 2214]
2004/241/CE: Décision de la Commission du 5 mars 2004 modifiant les décisions 92/260/CEE et 93/197/CEE concernant l'admission temporaire et les importations dans l'Union européenne de chevaux enregistrés en provenance d'Afrique du Sud (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 668]
2013/718/UE: Décision d’exécution de la Commission du 4 décembre 2013 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne l’entrée relative au Brésil sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine sont autorisées, modifiant l’annexe II, point D), de la décision 92/260/CEE en ce qui concerne les exigences en matière d’essais pour la morve et modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/196/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne certaines dénominations géographiques [notifiée sous le numéro C(2013) 8553] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
95/99/CE: Décision de la Commission du 27 mars 1995 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire
95/322/CE: Décision de la Commission, du 25 juillet 1995, modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/196/CEE et 93/197/CEE de la Commission en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour l'admission temporaire et la réadmission de chevaux enregistrés et pour les importations dans la Communauté d'équidés de boucherie, d'équidés enregistrés et d'équidés d'élevage et de rente en provenance du Maroc
Décision d'exécution (UE) 2018/518 de la Commission du 26 mars 2018 établissant les conditions sanitaires et la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue de la compétition après leur exportation temporaire en Indonésie, modifiant l'annexe I de la décision 93/195/CEE pour y inscrire l'Indonésie et modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE pour insérer une mention relative à l'Indonésie dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2018) 1725] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
2002/635/CE: Décision de la Commission du 31 juillet 2002 modifiant les décisions 92/160/CEE, 92/260/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne les importations de chevaux enregistrés en provenance de Turquie et abrogeant la décision 98/404/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 2878]
2012/532/UE: Décision d’exécution de la Commission du 27 septembre 2012 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à Bahreïn et au Brésil figurant sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2012) 6732] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2002/841/CE: Décision de la Commission du 24 octobre 2002 modifiant la décision 93/197/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 4006]
2010/776/UE: Décision de la Commission du 15 décembre 2010 modifiant la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives au Brésil, au Koweït et à la Syrie figurant sur la liste des pays tiers et des parties de pays tiers en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2010) 8950] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2010/333/: Décision de la Commission du 14 juin 2010 modifiant la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à Bahreïn et au Brésil figurant sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2010) 3665] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
1999/252/CE: Décision de la Commission du 26 mars 1999 modifiant la décision 93/197/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente - [notifiée sous le numéro C(1999) 754] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
98/594/CE: Décision de la Commission du 6 octobre 1998 modifiant les décisions 79/542/CEE du Conseil, 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE, relatives aux conditions de police sanitaire applicables aux importations, admissions temporaires et réintroductions de chevaux enregistrés de Thaïlande [notifiée sous le numéro C(1998) 2962] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2001/828/CE: Décision de la Commission du 23 novembre 2001 modifiant les décisions 92/260/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne les importations d'équidés vaccinés contre la maladie à virus du Nil occidental (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3709]
95/323/CE: Décision de la Commission, du 25 juillet 1995, modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil ainsi que les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE de la Commission en ce qui concerne les conditions sanitaires requises pour l'admission temporaire, la réadmission et les importations dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance de Syrie
2011/267/UE: Décision d’exécution de la Commission du 3 mai 2011 modifiant la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative à l’Afrique du Sud figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ce pays en provenance duquel l’introduction dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2011) 2959] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
93/510/CEE: Décision de la Commission du 21 septembre 1993 modifiant la décision 93/197/CEE de la Commission relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente
2000/209/CE: Décision de la Commission, du 24 février 2000, modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE relatives aux conditions sanitaires pour l'admission temporaire, la réadmission et les importations dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance de la République de Corée [notifiée sous le numéro C(2000) 472] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
97/36/CE: Décision de la Commission du 18 décembre 1996 modifiant les décisions 93/196/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne l'importation d'équidés de l'Islande (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2000/754/CE: Décision de la Commission du 24 novembre 2000 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(2000) 3552] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
99/558/CE: Décision de la Commission, du 26 juillet 1999, modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/160/CEE et 93/195/CEE de la Commission relatives à la réadmission de chevaux enregistrés en provenance de l'Équateur [notifiée sous le numéro C(1999) 2438] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2013/167/UE: Décision d’exécution de la Commission du 3 avril 2013 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative au Mexique sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2013) 1794] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2015/557 de la Commission du 31 mars 2015 modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative à la Chine sur la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine [notifiée sous le numéro C(2015) 2070] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2014/523/UE: Décision d'exécution de la Commission du 4 août 2014 modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative au Koweït figurant sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union européenne d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2014) 5440] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
1999/228/CE: Décision de la Commission du 5 mars 1999 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/160/CEE, 92/260/CEE, 93/195/CEE et 93/197/CEE relatives aux conditions sanitaires pour l'admission temporaire, la réadmission et les importations dans la Communauté de chevaux enregistrés en provenance de certaines régions d'Arabie saoudite [notifiée sous le numéro C(1999) 496] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2013/259/UE: Décision d’exécution de la Commission du 31 mai 2013 modifiant l’annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à Bahreïn et à la Chine figurant sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l’Union européenne d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2013) 2927] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
98/360/CE: Décision de la Commission du 18 mai 1998 modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/196/CEE et 93/197/CEE en vue de l'importation d'équidés originaires de la République fédérale de Yougoslavie [notifiée sous le numéro C(1998) 1341] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2001/117/CE: Décision de la Commission du 26 janvier 2001 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil et les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/196/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne les équidés provenant de Bosnie-et-Herzégovine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 158]
2010/463/UE: Décision de la Commission du 20 août 2010 modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/195/CEE, 93/197/CEE et 2004/211/CE en ce qui concerne l’admission temporaire, la réadmission après exportation temporaire et l’importation de chevaux enregistrés ainsi que l’importation de sperme de l’espèce équine en provenance de certaines parties d’Égypte [notifiée sous le numéro C(2010) 5703] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2013/416/UE: Décision d’exécution de la Commission du 31 juillet 2013 modifiant l’annexe II de la décision 93/195/CEE en ce qui concerne le modèle de certificat sanitaire pour la réadmission dans l’Union européenne de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire pendant une période de moins de trente jours [notifiée sous le numéro C(2013) 4850] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2001/619/CE: Décision de la Commission du 25 juillet 2001 modifiant les décisions 92/160/CEE, 92/260/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne les importations d'équidés enregistrés en provenance de certaines régions du Pérou (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 2314]
Décision d'exécution (UE) 2017/1851 de la Commission du 11 octobre 2017 modifiant l'annexe II, point E, de la décision 92/260/CEE en ce qui concerne les exigences relatives à la peste équine pour les chevaux enregistrés qui sont admis à titre temporaire en provenance de l'Algérie, du Koweït, du Maroc, d'Oman, du Qatar, de la Tunisie et de la Turquie, et modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne l'inscription des Émirats arabes unis sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations vers l'Union européenne d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2017) 6775] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
98/567/CE: Décision de la Commission du 6 octobre 1998 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(1998) 2954] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2005/943/CE: Décision de la Commission du 21 décembre 2005 modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(2005) 5496]
2009/624/CE: Décision de la Commission du 28 août 2009 modifiant la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives au Brésil et à Maurice figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans la Communauté d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2009) 6385] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2014/501/UE: Décision d'exécution de la Commission du 24 juillet 2014 modifiant les annexes de la décision 92/260/CEE en ce qui concerne l'admission temporaire de chevaux enregistrés en provenance du Costa Rica et de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives au Brésil et au Costa Rica sur la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2014) 5166] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2016/361 de la Commission du 10 mars 2016 modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne la mention relative à la Chine sur la liste des pays tiers et parties de territoires de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro de document C(2016) 1450] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2004/117/CE: Décision de la Commission du 19 janvier 2004 modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/197/CEE et 97/10/CE concernant l'admission temporaire et les importations dans l'Union européenne de chevaux enregistrés en provenance d'Afrique du Sud (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 50]
95/536/CE: Décision de la Commission, du 6 décembre 1995, modifiant les décisions 92/160/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne la régionalisation de l'Égypte pour les importations de chevaux enregistrés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2018/1143 de la Commission du 10 août 2018 modifiant les décisions 92/260/CEE et 93/197/CEE en ce qui concerne la recherche de l'artérite virale équine [notifiée sous le numéro C(2018) 5071] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
2003/541/CE: Décision de la Commission du 17 juillet 2003 modifiant les décisions 92/260/CEE, 93/197/CEE et 97/10/CE concernant l'admission temporaire et les importations dans l'Union européenne de chevaux enregistrés en provenance d'Afrique du Sud (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 1212]
Décision d'exécution (UE) 2018/218 de la Commission du 13 février 2018 modifiant l'annexe II de la décision 92/260/CEE en ce qui concerne l'admission temporaire de chevaux enregistrés provenant de certaines parties de la Chine, modifiant la décision 93/195/CEE en ce qui concerne les conditions de police sanitaire et de certification vétérinaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après une exportation temporaire en Chine, aux États-Unis d'Amérique et au Mexique, et modifiant l'annexe I de la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives à la Chine, au Mexique et à la Turquie sur la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans l'Union d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine sont autorisées [notifiée sous le numéro C(2018) 713] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )