a) les cuisses de grenouille: la partie I; b) les escargots: la partie II; c) la gélatine et le collagène: la partie III; d) les matières premières destinées à la production de gélatine et de collagène: la partie IV; e) les matières premières traitées destinées à la production de gélatine et de collagène: la partie V; f) le miel, la gelée royale et les autres produits de l'apiculture: la partie VI; g) les produits hautement raffinés suivants: la partie VII: i) le sulfate de chondroïtine; ii) l'acide hyaluronique; iii) les autres produits à base de cartilage hydrolysé; iv) le chitosane; v) la glucosamine; vi) la présure; vii) l'icthyocolle; viii) les acides aminés qui sont autorisés en tant qu'additifs alimentaires conformément au règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du ConseilRèglement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 16 ).
Commission Implementing Regulation (EU) 2016/759 of 28 April 2016 drawing up lists of third countries, parts of third countries and territories from which Member States are to authorise the introduction into the Union of certain products of animal origin intended for human consumption, laying down certificate requirements, amending Regulation (EC) No 2074/2005 and repealing Decision 2003/812/EC (Text with EEA relevance)
Modified by
- Règlement d'exécution (UE) 2016/1793 de la Commissiondu 10 octobre 2016modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/759 en ce qui concerne l'introduction dans l'Union de gélatine et de collagène, ainsi que de matières premières traitées destinées à la production de ces produits en provenance de Taïwan(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R1793, 11 octobre 2016
- Règlement d'exécution (UE) 2017/731 de la Commissiondu 25 avril 2017modifiant les modèles des certificats vétérinaires BOV-X, BOV-Y, BOV et OVI, aux annexes I et II du règlement (UE) no 206/2010, les modèles des certificats GEL, COL, RCG et TCG, à l'annexe II du règlement d'exécution (UE) 2016/759, et le modèle de certificat pour les produits composés, à l'annexe I du règlement (UE) no 28/2012, en ce qui concerne les règles visant à prévenir, combattre et éradiquer certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R0731, 26 avril 2017
- Règlement d'exécution (UE) 2019/626 de la Commissiondu 5 mars 2019concernant les listes des pays tiers ou régions de pays tiers en provenance desquels l'entrée dans l'Union européenne de certains animaux et biens destinés à la consommation humaine est autorisée, modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/759 en ce qui concerne ces listes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0626, 17 mai 2019
- Règlement d'exécution (UE) 2019/628 de la Commissiondu 8 avril 2019concernant les modèles de certificats officiels relatifs à certains animaux et biens et modifiant le règlement (CE) no 2074/2005 et le règlement d'exécution (UE) 2016/759 en ce qui concerne ces modèles de certificats(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0628, 17 mai 2019
- Règlement Délégué (UE) 2019/2124 de la Commissiondu 10 octobre 2019complétant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles applicables aux contrôles officiels des envois d’animaux et de biens en transit, en transbordement et faisant l’objet d’une poursuite du transport par l’Union, et modifiant les règlements (CE) no 798/2008, (CE) no 1251/2008, (CE) no 119/2009, (UE) no 206/2010, (UE) no 605/2010, (UE) no 142/2011 et (UE) no 28/2012 de la Commission, le règlement d’exécution (UE) 2016/759 de la Commission ainsi que la décision 2007/777/CE de la Commission(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32019R2124, 12 décembre 2019
- Règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commissiondu 30 janvier 2020complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles applicables à l’entrée dans l’Union d’envois de certains animaux, produits germinaux et produits d’origine animale, ainsi qu’aux mouvements et à la manipulation de ces envois après leur entrée dans l’Union(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0692, 3 juin 2020
a) les cuisses de grenouille: la partie I; b) les escargots: la partie II; c) la gélatine: la partie III; d) le collagène: la partie IV; e) les matières premières destinées à la production de gélatine et de collagène: la partie V; f) les matières premières traitées destinées à la production de gélatine et de collagène: la partie VI; g) le miel, la gelée royale et les autres produits de l'apiculture: la partie VII; h) les produits hautement raffinés suivants: la partie VIII: i) le sulfate de chondroïtine; ii) l'acide hyaluronique; iii) les autres produits à base de cartilage hydrolysé; iv) le chitosane; v) la glucosamine; vi) la présure; vii) l'icthyocolle; viii) les acides aminés qui sont autorisés en tant qu'additifs alimentaires conformément au règlement (CE) n o 1333/2008.
Loading ...