Council Regulation (EU) No 1387/2013 of 17 December 2013 suspending the autonomous Common Customs Tariff duties on certain agricultural and industrial products and repealing Regulation (EU) No 1344/2011
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  • Règlement (UE) no 722/2014 du Conseildu 24 juin 2014modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industrielsRectificatif au règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels(Journal officiel de l'Union européenne L 192 du 1er juillet 2014), 32014R072232014R0722R(01), 1 juillet 2014
  • Règlement (UE) no 1341/2014 du Conseildu 15 décembre 2014modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32014R1341, 18 décembre 2014
  • Règlement (UE) 2015/982 du Conseildu 23 juin 2015modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32015R0982, 25 juin 2015
  • Règlement (UE) 2015/2449 du Conseildu 14 décembre 2015modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32015R2449, 30 décembre 2015
  • Règlement (UE) 2016/1051 du Conseildu 24 juin 2016modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32016R1051, 30 juin 2016
  • Règlement (UE) 2016/2390 du Conseildu 19 décembre 2016modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32016R2390, 30 décembre 2016
  • Règlement (UE) 2017/1134 du Conseildu 20 juin 2017modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32017R1134, 27 juin 2017
  • Règlement (UE) 2017/2467 du Conseildu 21 décembre 2017modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32017R2467, 30 décembre 2017
  • Règlement (UE) 2018/914 du Conseildu 25 juin 2018modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32018R0914, 27 juin 2018
  • Règlement (UE) 2018/2069 du Conseildu 20 décembre 2018modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32018R2069, 28 décembre 2018
  • Règlement (UE) 2019/999 du Conseildu 13 juin 2019modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32019R0999, 20 juin 2019
  • Règlement (UE) 2019/2197 du Conseildu 19 décembre 2019modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industrielsRectificatif au règlement (UE) 2019/2197 du Conseil du 19 décembre 2019 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels(Journal officiel de l’Union européenne L 335 du 27 décembre 2019), 32019R219732019R2197R(03), 27 décembre 2019
  • Règlement (UE) 2020/874 du Conseildu 15 juin 2020modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32020R0874, 26 juin 2020
  • Règlement (UE) 2020/2231 du Conseildu 18 décembre 2020modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32020R2231, 28 décembre 2020
  • Règlement (UE) 2021/1052 du Conseildu 18 juin 2021modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32021R1052, 28 juin 2021
  • Règlement (UE) 2021/2278 du Conseildu 20 décembre 2021portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013, 32021R2278, 29 décembre 2021
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  • Rectificatif au règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011, 32013R1387R(01), 9 octobre 2014
  • Rectificatif au règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32014R0722R(01), 9 octobre 2014
  • Rectificatif au règlement (UE) 2019/2197 du Conseil du 19 décembre 2019 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32019R2197R(03), 25 février 2020
Règlement (UE) no 1387/2013 du Conseildu 17 décembre 2013portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011
Article premier1.Les droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe sont suspendus.2.Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits énumérés à l'annexe.
Article 21.La Commission peut, à tout moment, réexaminer les suspensions pour les produits énumérés à l'annexe dans les cas suivants:a)de sa propre initiative;b)à la demande des États membres.2.La Commission examine les suspensions pour les produits qui figurent à l'annexe au cours de l'année qui précède la date de fin du réexamen obligatoire prévue dans ladite annexe.
Article 3Lors de la présentation de la déclaration de mise en libre pratique pour les produits pour lesquels des unités de mesure supplémentaires ont été indiquées à l'annexe, le volume exact des produits importés est inscrit dans la "case 41: unités supplémentaires" de ladite déclaration en utilisant l'unité de mesure prévue à l'annexe.
Article 4Le règlement (UE) no 1344/2011 est abrogé.
Article 5Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s'applique à compter du 1er janvier 2014.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
Toutefois, la suspension des droits de douane ne s’applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l’article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l’Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1).Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s’appliquer.Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit).L Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d’information géré par la direction générale de la fiscalité et de l’union douanière de la Commission européenne.De plus amples informations sont disponibles à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htmMesure nouvellement introduite ou mesure dont les conditions ont été modifiées. Si plus d’un code NC relevant du champ d’application de la mesure est énuméré, l’astérisque concerne l’intégralité de la mesure.
Numéro de sérieCode NCTARICDésignation des marchandisesTaux des droits autonomesUnité supplémentaireDate prévue de l’examen obligatoire
0.6748ex0709591010Chanterelles, à l’état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %—31.12.2025
0.3348ex0710210010Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés0 %—31.12.2023
0.3349ex0710809550Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2023
0.2829ex0711590011Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires0 %—31.12.2021
0.2463ex07123200ex07123300ex07123900101031Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %—31.12.2023
0.3347ex0804100030Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons0 %—31.12.2023
0.24110811905008119070Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants0 %—31.12.2023
ex0811909570
0.3228ex0811909520Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2023
0.2409ex0811909530Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé0 %—31.12.2023
0.2408ex0811909540Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants0 %—31.12.2023
0.2864ex15119019ex15119091ex15131110ex15131930ex15132110ex15132930202020202020Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910,d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,d’alcools gras des sous-positions 290517 et 290519 et 382370 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d’alcools gras de la sous-position 290516, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d’acide stéarique de la sous-position 38231100,de produits de la position 3401, oud’acides gras d’une grande pureté de la position 29150 %—31.12.2021
0.6789ex1512191010Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:d’acide linoléique conjugué de la position 3823, oud’ester éthylique ou méthylique d’acide linoléique de la position 29160 %—31.12.2022
0.3341ex1515909992Huile végétale, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 57 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque0 %—31.12.2023
0.768615162010Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"0 %—31.12.2023
0.4708ex1516209620Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n’ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation0 %—31.12.2024
0.4080ex1517909910Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)0 %—31.12.2021
0.6182ex19019099ex210690983945Préparation sous forme de poudre contenant en poids:15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé,15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum,10 % ou plus mais pas plus de 30 % d’huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée,10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d’acide lactique0 %—31.12.2023
0.2423ex19023010ex190300001020Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2023
0.2866ex2005910010Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg0 %—31.12.2023
0.5884ex20079950ex20079950ex20079993839310Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:du genre Mangifera spp.,d’une teneur en sucres, en poids, n’excédant pas 30 %,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire6 %—31.12.2022
0.5875ex20079950ex200799508494Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:du genre Carica spp.,d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire7.8 %—31.12.2022
0.5867ex20079950ex200799508595Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:du genre Psidium spp.,d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire6 %—31.12.2022
0.4716ex2008939120Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation0 %—31.12.2022
0.5004ex2008994894Purée de mangue:non obtenue à partir de concentré,du genre Mangifera,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n’excédant pas 20,destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons6 %—31.12.2022
0.4709ex20089949ex200899993040Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre0 %—31.12.2025
0.5587ex20089949ex200899997011Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:plus de 6 % de concentration de sel,entre 0,1 % et 1,4 % d’acidité exprimée en acide citrique monohydraté, etdu benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995,destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz0 %—31.12.2022
0.6723ex2008999120Châtaignes d’eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l’industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement0 %—31.12.2025
0.7767ex2008999935Pulpe congelée de baies d’açaï:hydratée et pasteurisée,séparée des noyaux par ajout d’eau,dont la valeur Brix est inférieure à 6, etayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %0 %—31.12.2024
0.4992ex20094192ex200941992070Jus d’ananas:non obtenu à partir de concentré,du genre Ananas,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16,destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons8 %—31.12.2025
0.4664ex2009493091Jus d’ananas, autre qu’en poudre:d’une valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67,d’une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,contenant des sucres d’addition,destiné à la fabrication de produits de l’industrie agro-alimentaire0 %—31.12.2024
0.4623ex2009813110Concentré de jus de canneberges:d’une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n’excédant pas 66,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus0 %l31.12.2024
0.6356ex20098973ex200989731113Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:d’une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n’excédant pas 55,d’une valeur excédant 30 EUR par 100kg poids net,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, etcontenant des sucres d’addition,destinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire0 %l31.12.2024
0.4159ex2009897920Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d’une valeur Brix de 61 ou plus, n’excédant pas 67, en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 50 litres0 %l31.12.2021
0.6050ex2009897930Jus concentré d’acérola congelé:d’une valeur Brix supérieure à 48 mais n’excédant pas 67,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus0 %l31.12.2023
0.5206ex2009897985Jus de baies d’açaï concentré:de l’espèce Euterpe oleracea,congelé,non sucré,ne se présentant pas sous forme de poudre,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32,en emballages immédiats d’un contenu de 10kg ou plus0 %—31.12.2021
0.6365ex20098997ex200989972129Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:d’une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n’excédant pas 13,7,d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, etne contenant pas de sucres d’addition,destinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire0 %l31.12.2024
0.4157ex2009899996Eau de coconon fermentée,sans addition d’alcool ou de sucre, eten emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 20 litres0 %l31.12.2021
0.6152ex2106102020Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l’état de poudre ou sous forme texturée0 %—31.12.2023
0.3340ex2106102030Préparation à base d’isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 %0 %—31.12.2023
0.5208ex2106909245Préparation contenant en poids:plus de 30 % mais pas plus de 35 % d’extrait de réglisse,plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline,normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine0 %—31.12.2021
0.7284ex2106909250Hydrolysat de protéines de caséine constitué:en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d’acides aminés libres, etde peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n’excédant pas 2000 Da0 %—31.12.2022
0.7435ex2106909847Préparation, présentant une teneur en humidité de 1 % ou plus mais n’excédant pas 4 %, et contenant en poids:15 % ou plus mais pas plus de 35 % de babeurre,20 % (±10 %) de lactose,20 % (±10 %) de concentré de protéines de lactosérum,15 % (±10 %) de fromage cheddar,3 % (±2 %) de sel,0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % d’acide lactique E270,0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de gomme arabique E414,destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire0 %—31.12.2022
0.5246ex2519901010Magnésie électrofondue d’une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %0 %—31.12.2021
0.6330ex27075000ex270799802010Mélange d’isomères de xylénol et d’éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %0 %—31.12.2024
0.6168ex2707999910Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d’alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27.0 %—31.12.2023
0.8144ex2710122520Mélange d’hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec:une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686,un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm,un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm0 %—31.12.2025
0.7823ex27101981ex271019993050Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:au moins 90 % en poids de composés saturés, etau maximum 0,03 % en poids de soufre,et présentant:un indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, etune viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C0 %—31.12.2023
0.7822ex27101981ex271019994060Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:au moins 90 % en poids de composés saturés, etau maximum 0,03 % en poids de soufre,présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 1200 %—31.12.2024
0.6495ex2710199920Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d’hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:pas plus de 1 mg/kg de soufre,plus de 99 % en poids d’hydrocarbures saturés,plus de 75 % en poids d’hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n’excédant pas 50, etayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm2/s, ouayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d’au moins 1200 %—31.12.2024
0.7393ex2712909910Mélange de 1-alcènes contenant en poids 90 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou plus mais pas plus de 1 % de 1-alcènes d’une longueur de chaîne de plus de 70 atomes de carbone0 %—31.12.2022
0.4531ex2804509040Tellure (CAS RN 13494-80-9) d’une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP)0 %—31.12.2023
0.603628047000Phosphore0 %—31.12.2023
0.802128047010Phosphore rouge0 %—31.12.2022
0.802228047090Phosphore, autre que phosphore rouge0 %—31.12.2023
0.6658ex2805120010Calcium d’une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)0 %—31.12.2025
0.5609ex2805199020Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids0 %—31.12.2022
0.2559ex2805301010Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium0 %—31.12.2023
0.4979280530202805303028053040Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 95 % en poids0 %—31.12.2025
0.7769ex2809200010Solution aqueuse d’acide phosphorique (CAS RN 7664-38-2), contenant en poids 85 % ou plus d’acide phosphorique0 %—31.12.2024
0.3338ex2811198010Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6)0 %—31.12.2023
0.5418ex2811198020Iodure d’hydrogène (CAS RN 10034-85-2)0 %—31.12.2021
0.2407ex2811220010Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon0 %—31.12.2023
0.6836ex2811220015Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0)sous forme de poudred’une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poidsd’une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n’excédant pas 2,1 μmdans lequel 70 % des particules ont un diamètre n’excédant pas 3 μm0 %—31.12.2022
0.7292ex2811299010Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3)0 %—31.12.2022
0.3308ex2812900010Trifluorure d’azote (CAS RN 7783-54-2)0 %—31.12.2023
0.5747ex2816400010Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)0 %—31.12.2022
0.7594ex2818101110Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d’une teneur en oxyde d’aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d’aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n’excède pas 6,00 %—31.12.2023
0.5110ex2818109120Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), d’aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d’aluminates d’yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d’oxyde d’aluminium,2 % (± 1,5 %) d’oxyde de magnésium,1 % (± 0,6 %) d’oxyde d’yttrium,etsoit 2 % (± 1,2 %) d’oxyde de lanthane, ousoit 2 % (± 1,2 %) d’oxyde de lanthane et d’oxyde de néodyme,et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d’une taille supérieure à 10 mm0 %—31.12.2025
0.4640ex2818200010Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g0 %—31.12.2024
0.6837ex2818300020Hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)sous forme de poudre,d’une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids,ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C,d’une taille de grains de 4 μm (± 1 μm),d’une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids0 %—31.12.2025
0.3306ex2818300030Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)0 %—31.12.2023
0.5369ex2819909010Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie0 %—31.12.2021
0.5752ex2823000010Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n’excédant pas 2,1 μm0 %—31.12.2022
0.5576ex2825100010Chlorure d’hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)0 %—31.12.2022
0.7897ex2825200010Hydroxyde de lithium monohydraté (CAS RN 1310-66-3)2.6 %—31.12.2021
0.380028253000Oxydes et hydroxydes de vanadium0 %—31.12.2021
0.3303ex2825500020Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure0 %—31.12.2023
0.6819ex2825500030Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n’excède pas 100 nm0 %—31.12.2025
0.5555ex2825600010Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)0 %—31.12.2022
0.6980ex2825700010Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5)0 %—31.12.2021
0.7193ex2825700020Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4)0 %—31.12.2021
0.5055ex2826199010Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5498ex2826908010Hexafluorophosphate(1-) de lithium (CAS RN 21324-40-3)2.7 %—31.12.2020
0.2865ex2827398510Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 %0 %—31.12.2023
0.4180ex2827398520Pentachlorure d’antimoine (CAS RN 7647-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2021
0.6143ex2827398540Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)0 %—31.12.2023
0.4423ex2827499010Oxydichlorure de zirconium hydraté (CAS RN 7699-43-6)0 %—31.12.2023
0.6463ex2827600010Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)0 %—31.12.2024
0.7596ex2828100010Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d’une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 %0 %—31.12.2023
0.3302ex2830100010Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec0 %—31.12.2023
0.3859ex2833298020Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)0 %—31.12.2023
0.5090ex2833298030Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2)0 %—31.12.2021
0.4338ex2835100010Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)0 %—31.12.2022
0.6144ex2835100020Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)0 %—31.12.2023
0.7452ex2835100030Phosphinate d’aluminium (CAS RN 7784-22-7)0 %—31.12.2023
0.2524ex2836910020Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:2 mg/kg ou plus d’arsenic,200 mg/kg ou plus de calcium,200 mg/kg ou plus de chlorures,20 mg/kg ou plus de fer,150 mg/kg ou plus de magnésium,20 mg/kg ou plus de métaux lourds,300 mg/kg ou plus de potassium,300 mg/kg ou plus de sodium,200 mg/kg ou plus de sulfates,mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne0 %—31.12.2023
0.2863ex2836991730Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d’une pureté de 96 % en poids ou plus0 %—31.12.2023
0.3300ex2837190020Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)0 %—31.12.2023
0.4078ex2837200010Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)0 %—31.12.2021
0.4339ex2839190010Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)0 %—31.12.2022
0.2861ex2839900020Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)0 %—31.12.2023
0.6632ex2840209010Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)0 %—31.12.2025
0.7288ex2841500011Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus2 %—31.12.2021
0.6142ex2841700010Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium ( CAS RN 13106-76-8)0 %—31.12.2023
0.6482ex2841700030Heptamolybdate d’hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)0 %—31.12.2024
0.6981ex2841700040Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2)0 %—31.12.2021
0.4323ex2841800010Tungstate de diammonium (paratungstate d’ammonium) (CAS RN 11120-25-5)0 %—31.12.2022
0.7301ex2841903010Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2)0 %—31.12.2022
0.4222ex2841908510Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d’au moins 59 %2.7 %—31.12.2021
0.5936ex2841908520Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d’une pureté minimale de 99 %0 %—31.12.2023
0.4416ex2842100010Poudre de zéolithe bêta synthétique0 %—31.12.2023
0.4588ex2842100020Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite0 %—31.12.2024
0.7097ex2842100040Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) à structure zéolite d’aluminophosphate-18 destiné à la fabrication de préparations catalytiques0 %—31.12.2021
0.7397ex2842100050Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2)0 %—31.12.2022
0.4642ex2842901010Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)0 %—31.12.2024
0.7400ex2842908030Dodécachlorure d’aluminium et de trititane (CAS RN 12003-13-3)0 %—31.12.2022
0.329528451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)0 %—31.12.2023
0.329728459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0 %—31.12.2023
0.4189ex2845909010Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)0 %—31.12.2021
0.4191ex2845909020Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)0 %—31.12.2023
0.4190ex2845909030(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)0 %—31.12.2021
0.2859ex28461000ex382499961053Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids0 %—31.12.2023
0.3296ex2846100020Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté0 %—31.12.2023
0.3420ex2846100030Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté0 %—31.12.2023
0.322728469010284690202846903028469090Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 284610000 %—31.12.2023
0.3418ex2850002010Silane (CAS RN 7803-62-5)0 %—31.12.2023
0.3419ex2850002080Arsine (CAS RN 7784-42-1) d’une pureté en volume de 99,999 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4332ex2850002030Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm0 %—31.12.2022
0.5497ex2850002040Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)0 %—31.12.2021
0.7302ex2850002060Disilane (CAS RN 1590-87-0)0 %—31.12.2022
0.7555ex2850002070Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5)0 %—31.12.2023
0.4492ex2850006010Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)0 %—31.12.2023
0.3421ex2853909020Phosphine (CAS RN 7803-51-2)0 %—31.12.2023
0.7289ex29033919205-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3)0 %—31.12.2022
0.7974ex29033919403-(Bromométhyl)pentane (CAS RN 3814-34-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.663329033921Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)0 %—31.12.2025
0.6007ex2903392410Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)0 %—31.12.2024
0.3674ex2903392610Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:R134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximum,R143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximum,R 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximum,R 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximum,R114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximum,R114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximum,R133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximum,R 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum,R115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximum,R12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum,R 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximum,R245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximum,R12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximum,R32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximum,R31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximum,R152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum,1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum,1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum,1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum,1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum,1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum,1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène+1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximum,toute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximum,total des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximum,eau 10 ppm en poids au maximum,acidité: 0,1 ppm en poids au maximum,halogénures: non détectés,substances à haut point d’ébullition: 0,01 % en volume au maximum,inodore (absence d’odeur désagréable)Pour purification plus poussée permettant d’obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d’aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2)0 %—31.12.2024
0.2542ex29033927101,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1)0 %—31.12.2023
0.2854ex2903392810Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)0 %—31.12.2023
0.2852ex2903392820Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)0 %—31.12.2023
0.6077ex29033929101H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3)0 %—31.12.2023
0.5803290339312,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)0 %—31.12.2022
0.4517ex2903393520Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9)0 %—31.12.2023
0.5472ex2903393910Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0)0 %—31.12.2021
0.6076ex2903393920(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4)0 %—31.12.2023
0.4066ex2903393930Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)0 %—31.12.2021
0.7324ex29033939401,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2)0 %—31.12.2022
0.7895ex2903720010Dichloro-1,1,1-trifluoroéthane (CAS RN 306-83-2) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6610ex29037400102-Chloro-1,1-difluoroéthane (CAS RN 338-65-8)0 %—31.12.2020
0.3675ex29037760101,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5)0 %—31.12.2023
0.5212ex2903779010Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)0 %—31.12.2021
0.7513ex2903780010Octafluoro-1,4-diiodobutane (CAS RN 375-50-8)0 %—31.12.2023
0.7755ex2903780020Trifluoro(iodo)méthane (CAS RN 2314-97-8)0 %—31.12.2024
0.6485ex2903793010Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)0 %—31.12.2024
0.7826ex29037930301-Bromo-5-chloropentane (CAS RN 54512-75-3) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.2583ex29038980451,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus2 %—31.12.2021
0.5504ex2903898040Hexabromocyclododécane0 %—30.06.2020
0.5765ex2903898050Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)0 %—31.12.2022
0.7304ex2903898060Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3)0 %—31.12.2022
0.6611ex29039980154-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)0 %—31.12.2025
0.3410ex29039980201,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)0 %—31.12.2023
0.8017ex29039980252,2’-Dibromobiphényle (CAS-RN 13029-09-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8018ex29039980352-Bromo-9,9’-spirobi[9H-fluorène] (CAS RN 171408-76-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3411ex29039980402,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles0 %—31.12.2023
0.8076ex29039980451-Bromo-4-(trans-4-propylcyclohexyl)benzène (CAS RN 86579-53-5) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4529ex2903998050Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)0 %—31.12.2023
0.8101ex29039980551-Bromo-4-(trans-4-éthylcyclohexyl)benzène (CAS RN 91538-82-8) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7351ex29039980601,1’-méthylènebis (4-fluorobenzène) (CAS RN 457-68-1)0 %—31.12.2022
0.6235ex29039980753-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)0 %—31.12.2024
0.5917ex29039980801-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)0 %—31.12.2023
0.3407ex2904100030p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)0 %—31.12.2024
0.4686ex29041000502-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)0 %—31.12.2024
0.3409ex2904200010Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)0 %—31.12.2025
0.3391ex2904200020Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)0 %—31.12.2022
0.3408ex29042000301-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)0 %—31.12.2025
0.3390ex29042000402-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)0 %—31.12.2024
0.2972ex2904910010Trichloronitrométhane (CAS RN 76-06-2), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808920 %—30.06.2020
0.2526ex29049900201-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)0 %—31.12.2024
0.6612ex2904990025Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)0 %—31.12.2025
0.3388ex2904990030Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)0 %—31.12.2024
0.6613ex29049900351-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)0 %—31.12.2025
0.5745ex2904990040Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)0 %—31.12.2022
0.7507ex2904990045Chlorure de 2-nitrobenzènesulfonyle (CAS RN 1694-92-4)0 %—31.12.2023
0.6001ex2904990050Chlorure d’éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)0 %—31.12.2023
0.7957ex29049900552,4-Dichloro-1,3-dinitro-5-(trifluorométhyl)benzène (CAS RN 29091-09-6), d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6407ex2904990060Acide 4,4’-dinitrostilbene-2,2’-disulfonique (CAS RN 128-42-7)0 %—31.12.2024
0.6270ex29049900701-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)0 %—31.12.2024
0.6560ex29049900801-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)0 %—31.12.2024
0.6186ex2905110010Méthanol (CAS RN 67-56-1), d’une pureté en poids de 99,85 % ou plus0 %—31.12.2023
0.7069ex29051100ex290519002035Méthanesulfonate de méthyle (CAS RN 66-27-3)0 %—31.12.2021
0.2967ex2905190011Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC0 %—31.12.2023
0.6118ex2905190020Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)0 %—31.12.2023
0.6119ex2905190025Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)0 %—31.12.2023
0.3384ex29051900302,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7)0 %—31.12.2023
0.4793ex29051900402,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)0 %—31.12.2024
0.5534ex2905190070Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)0 %—31.12.2022
0.5533ex2905190080Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)0 %—31.12.2022
0.6002ex2905190085Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)0 %—31.12.2023
0.6464ex2905220010Linalol (CAS RN 78-70-6), d’une teneur en linalol (3R) — (–) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %0 %—31.12.2024
0.7114ex29052200203,7-diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9)0 %—31.12.2021
0.7388ex2905299010(3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1)0 %—31.12.2022
0.7674ex2905320020(2-S)propane-1,2-diol (CAS RN 4254-15-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2023
0.4934ex2905399510Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2)0 %—31.12.2025
0.5249ex2905399520Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)0 %—31.12.2022
0.5255ex29053995302,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)0 %—31.12.2021
0.5847ex2905399540Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)0 %—31.12.2022
0.5908ex29053995502-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)0 %—31.12.2023
0.7701ex29053995601,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)0 %—31.12.2024
0.7914ex29053995702-Méthylpropane-1,3-diol (CAS RN 2163-42-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6724ex2905490010Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0)0 %—31.12.2020
0.4624ex29055998202,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)0 %—31.12.2024
0.3378ex2906190010Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)0 %—31.12.2023
0.3380ex29061900204,4’-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)0 %—31.12.2023
0.6257ex29061900504-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)0 %—31.12.2024
0.3681ex29062900201-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7)0 %—31.12.2023
0.5855ex29062900302-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)0 %—31.12.2022
0.6757ex29062900402-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0)0 %—31.12.2022
0.7373ex2906290050alpha,alpha’-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5)0 %—31.12.2022
0.7806ex29062900603-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2)0 %—31.12.2024
0.7963ex29062900701,2,3,4-Tétrahydro-1-naphtol (CAS RN 529-33-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6329ex2907120020Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d’une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids0 %—31.12.2024
0.6559ex2907120030p-Crésol (CAS RN 106-44-5)0 %—31.12.2024
0.5216ex29071590102-Naphtol (CAS RN 135-19-3)0 %—31.12.2021
0.6256ex29071910102,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)0 %—31.12.2024
0.4480ex2907199020Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)0 %—31.12.2023
0.7753ex29071990302-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2)0 %—31.12.2024
0.3372ex2907210010Résorcinol (CAS RN 108-46-3)0 %—31.12.2023
0.6026ex29072900156,6’-Di-tert-butyl-4,4’-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)0 %—31.12.2023
0.3369ex29072900204,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4)0 %—31.12.2023
0.6454ex2907290025Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2)0 %—31.12.2024
0.3367ex29072900304,4',4''-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)0 %—31.12.2023
0.5432ex29072900452-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)0 %—31.12.2021
0.3368ex29072900506,6',6''-Tricyclohexyl-4,4',4''-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0)0 %—31.12.2023
0.6558ex29072900652,2'-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8)0 %—31.12.2024
0.2584ex29072900702,2',2'',6,6',6''-Hexa-tert-butyl-α,α',α''-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)0 %—31.12.2023
0.7402ex29072900754,4'-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6)0 %—31.12.2023
0.3848ex2907290085Phloroglucinole, même hydraté0 %—31.12.2023
0.5903ex2908190010Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9)0 %—31.12.2023
0.5914ex29081900204,4’-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)0 %—31.12.2023
0.6260ex29081900304-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)0 %—31.12.2024
0.6782ex29081900403,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1)0 %—31.12.2025
0.6915ex29081900504-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5)0 %—31.12.2025
0.7720ex29081900602,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol (CAS RN 79-94-7)0 %—31.12.2024
0.3361ex2909199020Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4)0 %—31.12.2023
0.3359ex2909199030Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2023
0.4035ex29091990503-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)0 %—31.12.2021
0.5407ex29092000108-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)0 %—31.12.2021
0.5503ex29093038201,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)0 %—31.12.2021
0.6649ex29093038301,1’-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)0 %—31.12.2025
0.7454ex29093038404-Benzyloxybromobenzène (CAS RN 6793-92-6)0 %—31.12.2023
0.7828ex29093038502-(1-Adamantyl)-4-bromoanisole (CAS RN 104224-63-7) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4710ex29093090102-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)0 %—31.12.2024
0.7176ex2909309015{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3)0 %—31.12.2021
0.4711ex29093090201,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)0 %—31.12.2024
0.7115ex29093090251,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane0 %—31.12.2021
0.5117ex29093090303,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)0 %—31.12.2025
0.7580ex29093090351-Chloro-2-(4-éthoxybenzyl)-4-iodobenzène (CAS RN 1103738-29-9)0 %—31.12.2023
0.6614ex29093090401-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)0 %—31.12.2025
0.6783ex29093090501-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6)0 %—31.12.2025
0.6784ex29093090601-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2)0 %—31.12.2025
0.6994ex2909309070O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8)0 %—31.12.2021
0.7079ex2909309080Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d’une pureté d’au moins 97 % en poids0 %—31.12.2021
0.7706ex29094400102-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9)0 %—31.12.2024
0.6927ex29094980101-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3)0 %—31.12.2021
0.3484ex29095000104-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)0 %—31.12.2023
0.4911ex2909500020Ubiquinol(CAS RN 992-78-9)0 %—31.12.2020
0.7846ex29095000402-Méthoxy-4-(trifluorométhoxy)phénol (CAS RN 166312-49-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.3682ex2909600010Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)0 %—31.12.2023
0.6489ex29096000303,6,9-Triéthyl- 3,6,9-triméthyl- 1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques0 %—31.12.2024
0.7910ex2909600050Solution de 3,6,9-(éthyl et/ou propyl)-3,6,9-triméthyl-1,2,4,5,7,8-hexoxonanes (CAS RN 1613243-54-1) dans une essence minérale (CAS RN 1174522-09-8), contenant en poids au moins 25 % mais n’excédant pas 41 % d’hexoxonanes0 %—31.12.2024
0.7744ex29109000102-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4)0 %—31.12.2024
0.5940ex29109000151,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)0 %—31.12.2023
0.7672ex2910900025Phényloxirane (CAS RN 96-09-3)0 %—31.12.2023
0.2649ex29109000302,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)0 %—31.12.2023
0.8042ex2910900040[(2R)-oxiran-2-yl]méthyl 3-nitrobenzènesulphonate (CAS RN 115314-17-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6660ex29109000502,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)0 %—31.12.2025
0.4361ex2910900080Oxyde d’allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)0 %—31.12.2021
0.6785ex2911000010Ethoxy-2,2-difluoroéthanol (CAS RN 148992-43-2)0 %—31.12.2020
0.7116ex2912190010Undécanal (CAS RN 112-44-7)0 %—31.12.2021
0.8073ex2912190020Acrylaldéhyde (CAS RN 107-02-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6968ex29122900152,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d’isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0)0 %—31.12.2021
0.6967ex2912290025Mélange d’isomères constitué:à 85 (± 10) % en poids de 4-isobutyl-2-méthylbenzaldéhyde (CAS RN 73206-60-7),à 15 (± 10) % en poids de 2-isobutyl-4-méthyllbenzaldéhyde (CAS RN 68102-28-3)0 %—31.12.2021
0.7314ex2912290035Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2)0 %—31.12.2022
0.7405ex29122900454-Biphénylcarbaldéhyde (CAS RN 3218-36-8)0 %—31.12.2022
0.5755ex29122900504-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)0 %—31.12.2023
0.7612ex2912290055Cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde (CAS RN 100-50-5)0 %—31.12.2023
0.6072ex29122900704-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)0 %—31.12.2023
0.6073ex29122900804-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2)0 %—31.12.2023
0.814729124200Éthylvanilline (3-éthyoxy-4-hydroxybenzaldéhyde)0 %—31.12.2025
0.3479ex29124900103-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0)0 %—31.12.2023
0.5732ex29124900204-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)0 %—31.12.2022
0.5135ex2912490030Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)0 %—31.12.2025
0.6678ex29124900403-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)0 %—31.12.2025
0.7353ex29124900502,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2)0 %—31.12.2022
0.7712ex29130000102-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)0 %—31.12.2024
0.4228ex2914199020Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)0 %—31.12.2022
0.4274ex29141990303-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)0 %—31.12.2022
0.4275ex2914199040Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)0 %—31.12.2022
0.7554ex2914199060Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6)0 %—31.12.2023
0.7568ex2914290015Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1)0 %—31.12.2023
0.3475ex2914290020Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)0 %—31.12.2023
0.7450ex29142900252-Cyclohexén-1-one (CAS RN 609-08-5)0 %—31.12.2023
0.4933ex2914290030(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)0 %—31.12.2025
0.8015ex29142900354-(trans-4-Propylcyclohexyl)cyclohexanone (CAS RN 82832-73-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3480ex2914290040Camphre0 %—31.12.2023
0.8058ex29142900454-propylcyclohexan-1-one (CAS-RN 40649-36-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5389ex2914290050trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2)0 %—31.12.2021
0.7422ex29142900702-sec-butylcyclohexanone (CAS RN 14765-30-1)0 %—31.12.2022
0.7389ex29142900801-(cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9)0 %—31.12.2022
0.6265ex29143900152,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)0 %—31.12.2024
0.6447ex29143900251,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)0 %—31.12.2024
0.4227ex2914390030Benzophénone (CAS RN 119-61-9)0 %—31.12.2022
0.4429ex29143900504-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0)0 %—31.12.2023
0.4428ex29143900604-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)0 %—31.12.2023
0.5739ex2914390070Benzile (CAS RN 134-81-6)0 %—31.12.2022
0.5535ex29143900804'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)0 %—31.12.2022
0.7824ex29145000151,1-Diméthoxyacétone (CAS RN 6342-56-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4932ex29145000203’-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)0 %—31.12.2025
0.5943ex29145000254'-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)0 %—31.12.2023
0.7797ex29145000352-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS-RN 71868-15-0)0 %—31.12.2024
0.5904ex29145000362,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5)0 %—31.12.2023
0.5435ex29145000404-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)0 %—31.12.2021
0.5809ex29145000453,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)0 %—31.12.2022
0.4235ex29145000602,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)0 %—31.12.2022
0.6591ex29145000653-Méthoxyacétophénone (CAS RN 586-37-8)0 %—31.12.2020
0.6762ex29145000757-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7)0 %—31.12.2022
0.4385ex29145000802',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)0 %—31.12.2023
0.7075ex29145000854,4'-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 611-99-4)0 %—31.12.2021
0.2647ex29146980102-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)0 %—31.12.2023
0.2643ex29146980301,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)0 %—31.12.2023
0.5430ex2914698040p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)0 %—31.12.2021
0.6481ex2914698050Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8)0 %—31.12.2024
0.6592ex29147900151-(4-Méthylphényl)-4,4,4-trifluorobutane-1,3-dione (CAS RN 720-94-5)0 %—31.12.2020
0.7736ex29147900182-Chloro-1-cyclopropyléthanone (CAS RN 7379-14-8)0 %—31.12.2024
0.5782ex29147900202,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)0 %—31.12.2022
0.7732ex29147900235-Chloro-2-hydroxybenzophénone (CAS RN 85-19-8)0 %—31.12.2024
0.6596ex29147900251- (7-Bromo- 9,9-difluoro- 9H-fluoren- 2-yl) — 2-chloroéthanone (CAS RN 1378387-81-5)0 %—31.12.2020
0.7751ex2914790027(2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2)0 %—31.12.2024
0.7467ex29147900305-Méthoxy-4'-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7)0 %—31.12.2023
0.7442ex29147900351-[4-(benzyloxy)phényl]-2-bromopropan-1-one (CAS RN 35081-45-9)0 %—31.12.2023
0.3474ex2914790040Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)0 %—31.12.2023
0.2640ex29147900503'-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)0 %—31.12.2023
0.4948ex29147900604’-tert-Butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)0 %—31.12.2021
0.7072ex29147900651,4'-bis(4-fluorobenzoyl)benzène (CAS RN 68418-51-9)0 %—31.12.2021
0.5237ex29147900704-Chloro-4'-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)0 %—31.12.2021
0.7082ex29147900754,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 345-92-6)0 %—31.12.2021
0.6120ex2914790080Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)0 %—31.12.2023
0.7214ex2915120010Solution aqueuse contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 84 % de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1)0 %—31.12.2021
0.7955ex2915240010Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7433ex2915390010Acétate de (3Z)-3-hexén-1-yle (CAS RN 3681-71-8)0 %—31.12.2022
0.6155ex2915390025Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)0 %—31.12.2023
0.7423ex2915390030Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4)0 %—31.12.2022
0.2957ex2915390040Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)0 %—31.12.2023
0.5119ex2915390060Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)0 %—31.12.2025
0.5121ex2915390065Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)0 %—31.12.2025
0.5120ex2915390070Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)0 %—31.12.2025
0.5289ex2915390075Acétate d’isobornyle (CAS RN 125-12-2)0 %—31.12.2021
0.5301ex2915390080Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)0 %—31.12.2021
0.5909ex2915390085Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)0 %—31.12.2023
0.7834ex2915400010Trichloroacétate d’éthyle (CAS RN 515-84-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7830ex2915400020Trichloroacétate de sodium (CAS RN 650-51-1)] d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5858ex2915601910Butyrate d’éthyle (CAS RN 105-54-4)0 %—31.12.2022
0.7540ex2915704010Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0)0 %—31.12.2023
0.7541ex2915903010Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0)0 %—31.12.2025
0.7899ex2915907018Acide myristique, sel de lithium (CAS RN 20336-96-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7407ex2915907020(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5)0 %—31.12.2022
0.8146ex2915907023Bis(2-éthylhexanoate) d’étain (CAS-RN 301-10-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7542ex2915907025Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7)0 %—31.12.2023
0.6003ex2915907027Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2023
0.5767ex2915907030Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)0 %—31.12.2022
0.5536ex2915907035Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9)0 %—31.12.2023
0.6255ex2915907045Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)0 %—31.12.2024
0.4791ex2915907050Heptanoate d’allyle (CAS RN 142-19-8)0 %—31.12.2024
0.4954ex29159070606-8 Dichlorooctanoate d'éthyle (CAS RN 1070-64-0)0 %—31.12.2025
0.6914ex2915907065Acide 2-éthyl-2-méthyl butanoïque (CAS RN 19889-37-3)0 %—31.12.2020
0.5217ex2915907080Difluoroacétate d’éthyle (CAS RN 454-31-9)0 %—31.12.2021
0.2585ex2916120010Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)0 %—31.12.2023
0.3977ex2916120040Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2)0 %—31.12.2023
0.5808ex29161200702-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d’éthyle (CAS RN 86273-46-3)0 %—31.12.2022
0.3466ex2916130030Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d’impuretés provenant du processus de production0 %—31.12.2025
0.3468ex2916130040Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9) sous forme de poudre d’une pureté en poids de 99 % ou plus, additionné d’un stabilisant n’excédant pas 1 %0 %—31.12.2023
0.2638ex2916140010Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)0 %—31.12.2023
0.6190ex2916140020Méthacrylate d’éthyle (CAS RN 97-63-2)0 %—31.12.2023
0.2951ex29161995203,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1)0 %—31.12.2023
0.5991ex2916199540Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d’aliments pour animaux0 %—31.12.2023
0.6238ex29161995502-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)0 %—31.12.2024
0.7980ex29161995602-Fluoroprop-2-énoate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) d’une pureté en poids de 93 % ou plus, additionné ou non d’au maximum 7 % du stabilisant 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0) et de nitrite de tétrabutylammonium (CAS RN 26501-54-2)0 %—31.12.2025
0.7940ex29161995703-Méthyl-2-buténoate de méthyle (CAS RN 924-50-5) d’une pureté en poids de 99,0 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7023ex2916200015Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3)0 %—31.12.2021
0.7437ex2916200020Mélange des isomères (1S,2R,6R,7R)- et (1R,2R,6R,7S)- du tricyclo[5.2.1.0 2,6 ]décane-2-carboxylate d’éthyle (CAS RN 80657-64-3 et 80623-07-0)0 %—31.12.2022
0.7931ex2916200025Chlorure de cyclohexanecarbonyle (CAS RN 2719-27-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7933ex2916200035Acide 2-cyclopropylacétique (CAS RN 5239-82-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8057ex2916200045Acide cyclopentanecarboxylique (CAS RN 3400-45-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3463ex29162000502,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 97-41-6)0 %—31.12.2023
0.4931ex2916200060Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)0 %—31.12.2025
0.7531ex2916200070Chlorure de cyclopropanecarbonyle (CAS RN 4023-34-1)0 %—31.12.2023
0.5421ex2916310010Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)0 %—31.12.2021
0.6248ex2916399013Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)0 %—31.12.2024
0.5214ex2916399015Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)0 %—31.12.2021
0.7929ex2916399016Acide 3-fluoro-5-iodo-4-méthylbenzoïque (CAS RN 861905-94-4) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2636ex2916399020Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)0 %—31.12.2023
0.7845ex2916399022Acide 6-bromo-2-fluoro-3-(trifluorométhyle)benzoïque (CAS RN 1026962-68-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6557ex2916399023Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle(CAS RN 52629-46-6)0 %—31.12.2024
0.4951ex2916399025Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)0 %—31.12.2021
0.7827ex2916399027Méthyle 6-bromo-2-naphthoate (CAS RN 33626-98-1) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4930ex2916399030Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)0 %—31.12.2025
0.7187ex29163990334'-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 114772-38-2)0 %—31.12.2021
0.5944ex29163990354-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)0 %—31.12.2023
0.6794ex2916399041Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8)0 %—31.12.2025
0.7734ex2916399043Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0)0 %—31.12.2024
0.6121ex2916399048Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5)0 %—31.12.2023
0.2634ex2916399050Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)0 %—31.12.2023
0.6755ex2916399051Acide 3-chloro-2-fluorobenzoïque (CAS RN 161957-55-7)0 %—31.12.2020
0.6661ex2916399053Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)0 %—31.12.2025
0.4238ex29163990554-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7 )0 %—31.12.2022
0.7678ex2916399057Acide 2-phénylprop-2-énoïque (CAS RN 492-38-6)0 %—31.12.2023
0.6803ex2916399061Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7)0 %—31.12.2020
0.3462ex2916399070Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)0 %—31.12.2023
0.7117ex2916399073Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5)0 %—31.12.2021
0.5541ex2916399075Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)0 %—31.12.2022
0.8039ex2916399078Acide (2,5-dibromophényl)acétique (CAS RN 203314-28-7) d’une pureté en poids de 98,0 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5543ex2916399085Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)0 %—31.12.2022
0.3457ex2917110020Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)0 %—31.12.2023
0.4746ex2917110030Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)0 %—31.12.2024
0.7563ex2917120020Adipate de bis(3,4 époxycyclohexylméthyle) (CAS RN 3130-19-6)0 %—31.12.2023
0.4684ex2917191010Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)0 %—31.12.2024
0.5602ex2917191020Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)0 %—31.12.2022
0.6089ex2917198015But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5)0 %—31.12.2023
0.4790ex2917198030Brassylate d’éthylène (CAS RN 105-95-3)0 %—31.12.2024
0.7451ex2917198035Méthylemalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5)0 %—31.12.2023
0.7880ex2917198045Fumarate de fer (CAS RN 141-01-5) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4918ex2917198050Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)0 %—31.12.2025
0.3454ex2917198070Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)0 %—31.12.2023
0.2631ex2917200030Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)0 %—31.12.2023
0.2627ex2917200040Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6)0 %—31.12.2023
0.2954ex2917340010Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)0 %—31.12.2023
0.4945ex2917399520Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)0 %—31.12.2025
0.6796ex2917399525Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5)0 %—31.12.2025
0.3640ex2917399530Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)0 %—31.12.2025
0.6800ex29173995352-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8)0 %—31.12.2025
0.6123ex29173995402-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5)0 %—31.12.2023
0.6553ex29173995501,8-Monoanhydride d’acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)0 %—31.12.2024
0.6554ex2917399560Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)0 %—31.12.2024
0.6366ex2918193010Acide cholique (CAS RN 81-25-4)0 %—31.12.2024
0.6367ex2918193020Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)0 %—31.12.2024
0.2950ex2918199820Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)0 %—31.12.2023
0.7702ex29181998301-Hydroxycyclopentanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 41248-23-1)0 %—31.12.2024
0.7703ex29181998401-Hydroxycyclohexanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 1127-01-1)0 %—31.12.2024
0.7907ex2918199850Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus pour la fabrication d’esters de l’acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque0 %—31.12.2024
0.8044ex2918199860(R)-tert-butyl 2’-(1-hydroxyéthyl)-3-méthyl-[1,1’-biphényl]-4-carboxylate (CAS RN 1246560-92-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3637ex2918290010Acides monohydroxynaphtoïques0 %—31.12.2023
0.5781ex29182900353,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)0 %—31.12.2022
0.8008ex2918290040Acide 3-hydroxy-4-nitrobenzoïque (CAS RN 619-14-7) d’une pureté en poids de plus de 96,5 %0 %—31.12.2025
0.3638ex2918290050Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)0 %—31.12.2023
0.5220ex2918290060Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3)0 %—31.12.2021
0.6456ex2918290070Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)0 %—31.12.2024
0.7344ex2918300015Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4)0 %—31.12.2022
0.7605ex2918300025(E)-1-éthoxy-3-oxobut-1-èn-1-olate; 2-Méthylpropane-1-olate; titane(4+) (CAS RN 83877-91-2)0 %—31.12.2023
0.4427ex29183000302-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)0 %—31.12.2023
0.7864ex2918300035Acide 3-oxocyclobutanecarboxylique (CAS RN 23761-23-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.8075ex29183000455-oxo-6,7,8,9-tétrahydro-5H-benzo[7]annulène-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 150192-89-5) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5857ex2918300050Acétoacétate d’éthyle (CAS RN 141-97-9)0 %—31.12.2022
0.6250ex2918300060Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)0 %—31.12.2024
0.6455ex2918300070Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)0 %—31.12.2024
0.7062ex2918300080Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0)0 %—31.12.2021
0.2946ex29189990103,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0)0 %—31.12.2023
0.6814ex2918999013Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0)0 %—31.12.2025
0.5856ex29189990152,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 77-83-8)0 %—31.12.2022
0.6901ex29189990182-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated’éthyle (CAS RN 132584-17-9)0 %—31.12.2025
0.2949ex29189990203-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)0 %—31.12.2024
0.6983ex2918999023Acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique (CAS RN 478-43-3)0 %—31.12.2021
0.6147ex29189990253-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)0 %—31.12.2023
0.7256ex29189990273-Ethoxypropionate d’éthyle (CAS RN 763-69-9)0 %—31.12.2022
0.2948ex29189990302-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2)0 %—31.12.2023
0.7597ex2918999033Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) ne contenantpas plus de 10 ppm de palladium (CAS RN 7440-05-3),pas plus de 10 ppm de bismuth (CAS RN 7440-69-9),pas plus de 14 ppm de formaldéhyde (CAS RN 50-00-0),pas plus de 1,3 % en poids d’acide 3,4-dihydroxybenzoïque (CAS RN 99-50-3),pas plus 0,5 % en poids de vanilline (CAS RN 121-33-5)0 %—31.12.2023
0.6342ex2918999035Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)0 %—31.12.2024
0.7358ex2918999038Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3)0 %—31.12.2022
0.2945ex2918999040Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)0 %—31.12.2023
0.7934ex2918999043Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6224ex2918999045Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)0 %—31.12.2024
0.8066ex2918999048Acide 2-Bromo-5-méthoxybenzoïque (CAS RN 22921-68-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2947ex29189990503,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)0 %—31.12.2023
0.6552ex2918999055Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7)0 %—31.12.2024
0.2943ex2918999060Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)0 %—31.12.2023
0.6523ex2918999065Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d’ammonium (CAS RN 908020-52-0)0 %—31.12.2024
0.4742ex2918999070Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)0 %—31.12.2024
0.5496ex2918999080Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9)0 %—31.12.2021
0.6747ex2918999085Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2942ex2919900035Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, avec des particules supérieures à 100 μm, utilisé dans la fabrication d’agents de nucléation ayant une taille de particules (D90) non supérieure à 35 μm, telle que mesurée par une technique de diffusion de lumière0 %—31.12.2023
0.7462ex2919900015Benzène-1,3-diyltétraphenyl bis(phosphate) (CAS RN 57583-54-7)0 %—31.12.2023
0.7723ex2919900025Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2024
0.2940ex2919900030Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium (CAS RN 151841-65-5)0 %—31.12.2023
0.3867ex2919900040Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4)0 %—31.12.2023
0.5495ex2919900050Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)0 %—31.12.2021
0.6188ex2919900060(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)0 %—31.12.2023
0.6413ex2919900070Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)0 %—31.12.2024
0.2938ex2920190010Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5)0 %—31.12.2023
0.6253ex29201900302,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)0 %—31.12.2024
0.2941ex2920190040Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2023
0.363429202300Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)0 %—31.12.2023
0.415829202400Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)0 %—31.12.2021
0.2626ex2920290010O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)0 %—31.12.2023
0.7227ex2920290015Acide phosphoreux,3,3',5,5'-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6'-diméthyl[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5)0 %—31.12.2022
0.5038ex2920290020Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)0 %—31.12.2025
0.5123ex29202900302,2'-[[3,3’,5,5'-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine] (CAS RN 138776-88-2)0 %—31.12.2020
0.5045ex2920290040Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)0 %—31.12.2025
0.6004ex2920290050Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)0 %—31.12.2023
0.7031ex2920290060Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides0 %—31.12.2021
0.7898ex29202900802,4,8,10-Tetrakis(1,1-diméthyléthyl)-6-(2-éthylhexyloxy)-12H dibenzo[d,g][1,3,2]dioxaphosphocine (CAS RN 126050-54-2) d’une teneur en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.3635ex2920901010Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5)0 %—31.12.2023
0.7559ex2920901015Carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)3.2 %—31.12.2021
0.2605ex2920901020Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)0 %—31.12.2023
0.7560ex2920901025Carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8)3.2 %—31.12.2020
0.7558ex2920901035Carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6)3.2 %—31.12.2020
0.3685ex2920901040Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)0 %—31.12.2023
0.3868ex2920901050Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)0 %—31.12.2023
0.5756ex2920901060Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)0 %—31.12.2022
0.7068ex2920901080Sulfate de sodium et de 2-[2-[2-(tridécyloxy)ethoxy]ethoxy]éthyle (CAS RN 25446-78-0) sous forme de pâte liquide à une concentration égale ou supérieure à 62 % en poids dans l’eau, mais n’excédant pas 65 %0 %—31.12.2021
0.7588ex2920907020Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3)0 %—31.12.2023
0.7465ex29209070302-isopropoxy-4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 61676-62-8)0 %—31.12.2023
0.5947ex2920907060Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)0 %—31.12.2023
0.6598ex2920907080Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)0 %—31.12.2025
0.566829211300Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)0 %—31.12.2022
0.3629ex2921199920Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)0 %—31.12.2023
0.3631ex2921199930Allylamine (CAS RN 107-11-9)0 %—31.12.2023
0.7073ex2921199945Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7)0 %—31.12.2021
0.5650ex2921199970Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)0 %—31.12.2022
0.6269ex2921199980Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d’agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)0 %—31.12.2024
0.8045ex2921290015Dichlorhydrate de (2S)-propane-1,2-diamine (CAS-RN 19777-66-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3630ex2921290020Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)0 %—31.12.2023
0.8067ex2921290025Dichlorhydrate de N,N’-diallylpropane-1,3-diamine (CAS-RN 205041-15-2) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3625ex2921290030Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)0 %—31.12.2023
0.4917ex2921290040Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)0 %—31.12.2025
0.5256ex2921290050N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine (CAS RN 6711-48-4)0 %—31.12.2021
0.7947ex2921290070N,N,N’,N’-tétraméthyléthylènediamine (CAS RN 110-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7488ex2921301010Sel de cyclohexylamine de 2-(4-(cyclopropanecarbonyl)phényl)-2-acide méthylpropanoïque (CAS RN 1690344-90-1)0 %—31.12.2023
0.4862ex29213099301,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6)0 %—31.12.2021
0.5768ex2921309940Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)0 %—31.12.2022
0.7750ex2921309950Chlorhydrate de bicyclo[1.1.1]pentan-1-amine (CAS RN 22287-35-0)0 %—31.12.2024
0.3909ex2921420025Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)0 %—31.12.2023
0.6615ex29214200332-Fluoroaniline (CAS RN 348-54-9)0 %—31.12.2020
0.3978ex29214200352-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)0 %—31.12.2023
0.6550ex2921420040Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 12333-70-0 ou 6106-22-5)0 %—31.12.2024
0.3979ex29214200452,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6)0 %—31.12.2023
0.2620ex2921420050Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)0 %—31.12.2023
0.7739ex29214200554-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8)0 %—31.12.2024
0.3623ex2921420070Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)0 %—31.12.2024
0.3622ex29214200804-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)0 %—31.12.2023
0.3687ex29214200853,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7)0 %—31.12.2023
0.5616ex29214200862,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)0 %—31.12.2022
0.5603ex2921420087N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)0 %—31.12.2022
0.5617ex2921420088Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)0 %—31.12.2022
0.2617ex2921430020Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7)0 %—31.12.2023
0.2615ex29214300303-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4)0 %—31.12.2023
0.3980ex2921430040Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)0 %—31.12.2024
0.5125ex29214300504-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1)0 %—31.12.2020
0.5124ex29214300603-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)0 %—31.12.2025
0.7583ex29214300705-Bromo-4-fluoro-2-méthylaniline (CAS RN 627871-16-3)0 %—31.12.2023
0.3621ex2921440020Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)0 %—31.12.2023
0.2618ex2921450020Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN117-62-4) ou l’un de ses sels de sodium (noCAS 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6)0 %—31.12.2024
0.7628ex2921450030Acide (5 ou 8)-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 51548-48-2)0 %—31.12.2023
0.5994ex2921450050Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6)0 %—31.12.2024
0.7316ex29214500601- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7)0 %—31.12.2022
0.7315ex2921450070Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8)0 %—31.12.2022
0.7629ex2921450080Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique (CAS RN 81-16-3)0 %—31.12.2023
0.3618ex2921490020Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1)3.5 %—31.12.2023
0.7705ex29214900304-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7)0 %—31.12.2024
0.7592ex29214900352-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1)0 %—31.12.2023
0.2609ex2921490040N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)0 %—31.12.2023
0.8019ex29214900452-(4-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 897671-69-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8020ex29214900552-(2-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 1198395-24-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6825ex29214900602,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5)0 %—31.12.2025
0.8059ex2921490065Bis-(9,9-diméthylfluorène-2-yl)amine (CAS-RN 500717-23-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5126ex29214900804-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5)0 %—31.12.2020
0.3981ex2921511930Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)0 %—31.12.2023
0.4184ex2921511940p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)0 %—31.12.2021
0.4498ex2921511950Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène0 %—31.12.2024
0.5995ex2921511960Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1)0 %—31.12.2024
0.6595ex29215119704-Bromo- 1,2-diaminobenzène (CAS RN 1575-37-7)0 %—31.12.2020
0.7894ex2921519010N-(4-Chlorophényl)benzène-1,2-diamine (CAS RN 68817-71-0) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.2612ex2921599010Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1, CAS RN 75389-89-8)0 %—31.12.2023
0.3785ex2921599030Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)0 %—31.12.2022
0.3870ex2921599040Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8)0 %—31.12.2023
0.5509ex2921599060Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)0 %—31.12.2022
0.6616ex2921599070Tris-(4-aminophényl)-méthane (CAS RN 548-61-8)0 %—31.12.2020
0.7860ex2922190015Solution aqueuse contenant en poids:73 % ou plus de 2-amino-2-méthylpropanol (CAS RN 124-68-5),4,5 % ou plus mais n’excédant pas 27 % d’eau (CAS RN 7732-18-5)0 %—31.12.2024
0.5757ex2922190020Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)0 %—31.12.2022
0.7946ex2922190029N-méthyl-N-(2-hydroxyéthyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3617ex2922190030N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)0 %—31.12.2023
0.6947ex29221900352-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7)0 %—31.12.2025
0.7179ex2922190040(R) -1- ((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino) -3- (benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5)0 %—31.12.2021
0.7480ex29221900452-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2)0 %—31.12.2023
0.3616ex29221900502-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0)0 %—31.12.2024
0.7587ex29221900553-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)0 %—31.12.2023
0.3871ex2922190060N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) (CAS RN 83016-70-0)0 %—31.12.2023
0.5905ex2922190065trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)0 %—31.12.2023
0.7935ex29221900702-Benzylaminoéthanol (CAS 104-63-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5986ex29221900752-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)0 %—31.12.2023
0.4665ex2922190080N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)0 %—31.12.2024
0.5911ex2922190085(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0)0 %—31.12.2023
0.5996ex2922210010Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)0 %—31.12.2024
0.2703ex2922210030Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)0 %—31.12.2024
0.2704ex2922210040Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)0 %—31.12.2023
0.3873ex2922210050Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)0 %—31.12.2024
0.5997ex2922210060Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d’une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)0 %—31.12.2023
0.2702ex29222900203-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)0 %—31.12.2023
0.3982ex29222900255-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)0 %—31.12.2023
0.6624ex29222900301,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)0 %—31.12.2025
0.7642ex2922290033o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2)0 %—31.12.2023
0.6653ex29222900404-Hydroxy-6-[(3- acide sulfophényl)amino]naphtalène-2- sulfonique (CAS RN 25251-42-7)0 %—31.12.2020
0.2936ex2922290045Anisidines0 %—31.12.2023
0.6634ex2922290063Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4627ex29222900654-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)0 %—31.12.2024
0.7481ex29222900674-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1)0 %—31.12.2023
0.2692ex29222900704-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)0 %—31.12.2023
0.7026ex2922290073Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4)0 %—31.12.2021
0.4956ex29222900754-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)0 %—31.12.2025
0.2696ex29222900803-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)0 %—31.12.2023
0.5898ex29222900854-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6)0 %—31.12.2023
0.2690ex2922390010Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels0 %—31.12.2023
0.7371ex29223900152-amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9)0 %—31.12.2022
0.4914ex29223900202-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)0 %—31.12.2025
0.6838ex2922390025Chlorhydrate de 3-(diméthylamino)-1-(1-naphthalényl)-1-propanone (CAS RN 5409-58-5)0 %—31.12.2020
0.7713ex2922390030(2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8)0 %—31.12.2024
0.6761ex29223900355-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS RN 1022-13-5)0 %—31.12.2025
0.7800ex29223900404,4'-Bis(diéthylamino)benzophénone (CAS RN 90-93-7)0 %—31.12.2024
0.3546ex2922430010Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)0 %—31.12.2023
0.3547ex2922498510Aspartate d’ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)0 %—31.12.2023
0.7853ex2922498513Acide-4-méthylbenzène-1-sulfonique – glycinate de benzyle (1/1) (CAS RN 1738-76-7) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5037ex2922498517Glycine (CAS RN 56-40-6) ) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, additionnée ou non d’au plus 5 % de l’agent anti-agglomérant dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8)0 %—31.12.2025
0.5619ex2922498520Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)0 %—31.12.2022
0.6340ex2922498525Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)0 %—31.12.2024
0.6948ex2922498530Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8)0 %—31.12.2021
0.6969ex2922498535Acide 2- (3-amino-4-chlorobenzoyl) benzoïque (CAS RN 118-04-7)0 %—31.12.2021
0.3544ex2922498540Norvaline0 %—31.12.2023
0.3983ex2922498550D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)0 %—31.12.2024
0.4239ex29224985604-Diméthylaminobenzoate d’éthyle (CAS RN 10287-53-3)0 %—31.12.2022
0.6650ex2922498565Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)0 %—31.12.2025
0.4426ex29224985704-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3)0 %—31.12.2023
0.7254ex2922498575Chlorhydrate d’ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1)0 %—31.12.2022
0.6100ex2922498580Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2)0 %—31.12.2023
0.7784ex2922498585Acide benzoïque, 4- [[(méthylphénylamino) méthylène]amino]-, ester éthylique (CAS RN 57834-33-0)0 %—30.06.2020
0.7020ex2922500010Chlorhydrate d’acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4)0 %—31.12.2021
0.7257ex29225000153,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6)0 %—31.12.2022
0.4702ex2922500020Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)0 %—31.12.2024
0.7523ex29225000353,4-Diméthyl-L-Méthyldopa chlorhydrate monohydrate (CAS RN 5486-79-3)0 %—31.12.2023
0.2681ex2922500070Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium0 %—31.12.2023
0.6226ex2923100010Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)0 %—31.12.2024
0.3543ex2923900010Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium0 %—31.12.2023
0.4499ex2923900025Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) (CAS RN 117342-25-3)0 %—31.12.2023
0.7879ex2923900050Chlorhydrate de bétaïne (CAS RN 590-46-5) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7089ex2923900055Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2)0 %—31.12.2021
0.7615ex2923900065Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d’une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n’excédant pas 27,5 %0 %—31.12.2023
0.3538ex2923900070Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:40 % (± 2 %) en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium,0,3 % en poids ou moins de carbonate,0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,500 mg/kg ou moins de bromure, et25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble0 %—31.12.2023
0.5063ex2923900075Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:35 % (± 0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium,pas plus de 1000 mg/kg de chlorure,pas plus de 2 mg/kg de fer, etpas plus de 10 mg/kg de potassium0 %—31.12.2025
0.3536ex2923900080Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium0 %—31.12.2023
0.6410ex2923900085Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)0 %—31.12.2024
0.2678ex2924190010Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d’ammonium(CAS RN 58374-69-9)0 %—31.12.2023
0.6227ex2924190015Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)0 %—31.12.2024
0.8000ex2924190018Acrylate de 2-(((butylamino)carbonyl)oxy)éthyle (CAS RN 63225-53-6), d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6597ex2924190020Acide (R)-(-)-3-(carbamoylméthyl)-5-méthylhexanoïque (CAS RN 181289-33-8)0 %—31.12.2020
0.7258ex2924190025Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9)0 %—31.12.2022
0.8027ex2924190028Acide (2S)-2-amino-5- (carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanédioïque (2:1)(CAS RN 54940-97-5) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3535ex29241900302-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0)0 %—31.12.2023
0.8030ex2924190033Acide (2S)-2-amino-5- (carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanédioïque (1:1)(CAS RN 70796-17-7) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6549ex2924190035Acétamide (CAS RN 60-35-5)0 %—31.12.2024
0.8041ex2924190038Acétamidomalonate de diéthyle (CAS RN 1068-90-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8049ex2924190043N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysine méthyl ester chlorhydrate (CAS RN 2389-48-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6996ex29241900453-Chloro-N-méthoxy-N-méthylpropanamide (CAS RN 1062512-53-1)0 %—31.12.2021
0.3689ex2924190023Acrylamide (CAS RN 79-06-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus2 %—31.12.2021
0.7060ex2924190055Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3)0 %—31.12.2021
0.4160ex2924190060N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)0 %—31.12.2021
0.7482ex29241900652,2,2-trifluoroacétamide (CAS RN 354-38-1)0 %—31.12.2023
0.4380ex2924190070Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0)0 %—31.12.2023
0.7575ex2924190075Acide (S)-4-((tert-butoxycarbonyl)amino)-2-hydroxybutanoïque (CAS RN 207305-60-0)0 %—31.12.2023
0.5605ex2924190080Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)0 %—31.12.2022
0.2939ex2924210010Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium0 %—31.12.2023
0.5998ex2924210020Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9)0 %—31.12.2024
0.353329242500Alachlore (ISO) (CAS RN 15972-60-8)0 %—31.12.2023
0.6047ex2924297012Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique(CAS RN 88-64-2)0 %—31.12.2024
0.3534ex2924297015Acétochlore (ISO) (CAS RN 34256-82-1)0 %—31.12.2023
0.6266ex29242970172- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)0 %—31.12.2024
0.6363ex2924297019Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)0 %—31.12.2024
0.4685ex29242970202-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)0 %—31.12.2024
0.6568ex2924297023Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)0 %—31.12.2024
0.5226ex29242970272-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9)0 %—31.12.2021
0.7118ex29242970304-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8)0 %—31.12.2021
0.6110ex2924297037Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)0 %—31.12.2023
0.5066ex2924297040N,N’-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)0 %—31.12.2025
0.5127ex2924297045Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)0 %—31.12.2025
0.7841ex2924297047(1-Amino-3-(4-iodophényl)-1-oxopropan-2-yl)carbamate de (S)-tert-butyle (CAS RN 868694-44-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7113ex2924297050Sel d’isopropylamine de n-benzyloxycarbonyl-l-tert-leucine (CAS RN 1621085-33-3)0 %—31.12.2021
0.5622ex29242970534-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)0 %—31.12.2022
0.5069ex2924297055N,N’-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)0 %—31.12.2025
0.8043ex29242970582-chloro-N-[1-(4-chloro-3-fluorophényl)-2-méthylpropan-2-yl]acétamide (CAS RN 787585-35-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5067ex2924297060N,N'-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 41131-65-1)0 %—31.12.2020
0.6832ex2924297061(S)-2-(((1R,2R)-2-allylcyclopropoxy)carbonylamino)-3,3-diméthylbutanoate de (S)-1-phényléthanamine (CUS 0143288-8)0 %—31.12.2020
0.6767ex29242970622-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5)0 %—31.12.2025
0.5388ex2924297063N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide(CAS RN 39711-79-0)0 %—31.12.2021
0.6766ex2924297064N-(3’,4’-dichloro-5-fluoro[1,1’-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8)0 %—31.12.2025
0.7632ex2924297067N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2)0 %—31.12.2023
0.7582ex2924297070N-[(benzyloxy)carbonyl]glycyl-N-[(2S)-1-{4-[(tert-butoxycarbonyl)oxy]phényl}-3-hydroxypropan-2-yl]-L-alaninamide0 %—31.12.2023
0.6480ex2924297073Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)0 %—31.12.2024
0.2672ex29242970753-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)0 %—31.12.2023
0.8060ex2924297078Acide 5-amino-3-(4-chlorophényl)-5-oxopentanoïque (CAS RN 1141-23-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2673ex2924297085p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)0 %—31.12.2023
0.4257ex2924297086Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2022
0.4495ex29242970885'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7)0 %—31.12.2023
0.4493ex2924297089Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)0 %—31.12.2023
0.3690ex29242970913-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6)0 %—31.12.2023
0.3691ex29242970923-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)0 %—31.12.2024
0.3692ex29242970933-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5)0 %—31.12.2023
0.3693ex29242970942'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)0 %—31.12.2023
0.3863ex2924297097Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)0 %—31.12.2023
0.3526ex2925110020Saccharine et son sel de sodium0 %—31.12.2023
0.2674ex2925199510N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)0 %—31.12.2023
0.5612ex29251995204,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)0 %—31.12.2022
0.5740ex2925199530N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)0 %—31.12.2022
0.8013ex2925199540N-Iodosuccinimide (CAS RN 516-12-1) d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2934ex2925290010Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)0 %—31.12.2023
0.5891ex2925290020Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)0 %—31.12.2023
0.6636ex2925290030Sulfamate de guanidine (CAS RN 50979-18-5)0 %—31.12.2020
0.7749ex2925290040N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1)0 %—31.12.2024
0.7832ex2925290050Chlorure de (chlorométhylène)diméthyliminium (CAS RN 3724-43-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.8033ex2925290060Acétate de formamidine (CAS RN 3473-63-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8040ex2925290070Bromure de bromométhylidène(diméthyl)azanium (CAS RN 24774-61-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6786ex2926907014Acidecyanoacétique (CAS RN 372-09-8)0 %—31.12.2020
0.7430ex2926907015Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0)0 %—31.12.2022
0.6258ex2926907016Ester méthylique d’acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)0 %—31.12.2024
0.6934ex2926907017Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d’une pureté de 90 % en poids ou plus0 %—31.12.2025
0.7408ex2926907018Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2)0 %—31.12.2022
0.7466ex29269070192-(4-amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2)0 %—31.12.2023
0.2668ex29269070202-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)0 %—31.12.2024
0.7458ex29269070214-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9)0 %—31.12.2023
0.7514ex2926907022Acétonitrile (CAS RN 75-05-8)0 %—31.12.2023
0.6109ex2926907023Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1)0 %—31.12.2023
0.7805ex29269070242-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5227ex29269070252,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)0 %—31.12.2021
0.6149ex2926907027Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)0 %—31.12.2023
0.7201ex29269070304,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2)0 %—31.12.2021
0.7406ex2926907033Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5)0 %—31.12.2022
0.7034ex29269070354-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)0 %—31.12.2021
0.6970ex2926907040Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6)0 %—31.12.2021
0.3522ex2926907050Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique0 %—31.12.2023
0.6259ex2926907026Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d’une pureté en poids de 95,5 % ou plus, utilisée dans la fabrication de produits biocides0 %—31.12.2024
0.4182ex2926907061Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)0 %—31.12.2021
0.4644ex2926907064Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d’une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères0 %—31.12.2024
0.4802ex2926907070Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)0 %—31.12.2024
0.2543ex2926907074Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)0 %—31.12.2024
0.3521ex29269070752-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle (CAS RN 100453-11-0)0 %—31.12.2024
0.3516ex29269070802-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 718-71-8)0 %—31.12.2023
0.3514ex2926907086Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)0 %—31.12.2023
0.3515ex2926907089Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)0 %—31.12.2023
0.2667ex2927000010Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine0 %—31.12.2023
0.2665ex2927000020Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2)0 %—31.12.2023
0.7337ex29270000252,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8)0 %—31.12.2022
0.2810ex2927000030Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)0 %—31.12.2023
0.6306ex2927000035C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180°C ou plus mais n’excède pas 220°C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d’élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée0 %—31.12.2024
0.3984ex2927000060Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0)0 %—31.12.2023
0.5626ex2927000080Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)0 %—31.12.2022
0.2661ex29280090103,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)0 %—31.12.2023
0.6479ex2928009013Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)0 %—31.12.2024
0.6548ex2928009018Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d’une pureté d’au moins 99,0 % en poids0 %—31.12.2024
0.6871ex2928009023Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4929ex2928009025Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse0 %—31.12.2025
0.6985ex2928009028Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5)0 %—31.12.2021
0.5438ex2928009030N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)0 %—31.12.2021
0.7448ex2928009033Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7)0 %—31.12.2023
0.8061ex2928009038Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS-RN 593-56-6) contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium,pas plus de 4 % d’acide chlorhydrique0 %—31.12.2025
0.2659ex2928009040O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2)0 %—31.12.2023
0.8093ex2928009043Bromure de 2-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-1,1,1-triméthylhydrazinium (CAS RN 106966-25-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5919ex2928009045Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)0 %—31.12.2023
0.6635ex2928009050Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l’acide 2,2’- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)0 %—31.12.2025
0.5918ex2928009055Hydrogénocarbonate d’aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)0 %—31.12.2023
0.6364ex2928009065Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone0 %—31.12.2024
0.4544ex2928009070Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)0 %—31.12.2023
0.5228ex2928009075Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)0 %—31.12.2021
0.3510ex2928009080Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)0 %—31.12.2023
0.5266ex2928009085Daminozide (ISO) d’une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5)0 %—31.12.2021
0.4714ex2929100015Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (CAS RN 91-97-4)0 %—31.12.2024
0.5827ex2929100020Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)0 %—31.12.2022
0.2660ex2929100040Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)0 %—31.12.2023
0.2657ex2929100050Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)0 %—31.12.2023
0.5033ex29291000552,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)0 %—31.12.2022
0.3509ex2929100060Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène0 %—31.12.2023
0.4188ex29291000801,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)0 %—31.12.2022
0.5278ex29302000202-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0)0 %—31.12.2021
0.4298ex2930200040Prosulfocarbe (ISO) (CAS RN 52888-80-9) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2022
0.5035ex29309098102,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6)0 %—31.12.2022
0.8036ex2930909811Chlorhydrate de benzyl (2S)-2-amino-3-[3-(méthylsulphonylphényl)propanoate (CAS RN 1194550-59-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7483ex29309098124,4'-sulfonyldiphénol (CAS RN 80-09-1), utilisé dans la fabrication de polyarylsulfones ou de polyaryléthersulfones0 %—31.12.2023
0.5390ex2930909813Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0)0 %—31.12.2021
0.8047ex2930909814(E)-N’-(2-Cyano-4-(3-(1-hydroxy-2-méthylpropan-2-yl)thioureido)phényl)-N,N-diméthyl-formimidamide (CAS RN 1429755-57-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2932ex2930909815Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4)0 %—31.12.2023
0.6551ex29309098163-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)0 %—31.12.2024
0.5999ex2930909817Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)0 %—31.12.2024
0.7748ex2930909818Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0)0 %—31.12.2024
0.6768ex2930909819N-(2-méthylsulfinyl-1,1-diméthyl-éthyle)-N'-{2-méthyl-4-[1,2,2,2-tétrafluoro-1-(trifluorométhyl)éthyle]phényl}phthalamide (CAS RN 371771-07-2)0 %—31.12.2020
0.8050ex2930909819Acide 4-Amino-5-(éthanesulphonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-87-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7799ex29309098204-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9)0 %—31.12.2024
0.6750ex2930909821[2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)0 %—31.12.2021
0.6769ex2930909822Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d’une pureté en poids de 94,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5899ex2930909823[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8)0 %—31.12.2023
0.7714ex2930909824Phénylvinylsulfone (CAS RN 5535-48-8)0 %—31.12.2024
0.2930ex2930909825Thiophanate-méthyl (ISO) (CAS RN 23564-05-8)0 %—31.12.2023
0.6873ex2930909826Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d’une pureté en poids de 97,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6585ex2930909827Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0)0 %—31.12.2024
0.8069ex2930909828Mésotrione (ISO) (CAS RN 104206-82-8) sous forme de pain humide ou de pâte humide,d’une pureté de 74 % ou plus mais n’excédant pas 87 % en poids, etd’une teneur maximale en eau de 23 % en poids0 %—31.12.2025
0.7859ex2930909829Acide 4-amino-5-(éthylsulfonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-86-0) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.2933ex29309098304-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6)0 %—31.12.2023
0.7833ex2930909831Isocyanure de (p-toluènesulfonyl)méthyle (CAS RN 36635-61-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6584ex2930909833Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique(CAS RN 42986-22-1)0 %—31.12.2024
0.3811ex2930909835Glutathion (CAS RN 70-18-8)0 %—31.12.2021
0.7682ex2930909838Isothiocyanate d’allyle (CAS RN 57-06-7)0 %—31.12.2023
0.2928ex2930909840Acide 3,3’-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)0 %—31.12.2023
0.6167ex2930909843Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)0 %—31.12.2023
0.2931ex2930909845Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)0 %—31.12.2024
0.7689ex2930909850Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0)0 %—31.12.2023
0.6617ex2930909853Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)0 %—31.12.2025
0.5114ex2930909855Thiourée (CAS RN 62-56-6)0 %—31.12.2025
0.6619ex2930909857(Méthylthio)acétate de méthyle (CAS RN 16630-66-3)0 %—31.12.2020
0.2929ex2930909860Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5)0 %—31.12.2023
0.4629ex2930909864Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)0 %—31.12.2024
0.5034ex2930909865Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)0 %—31.12.2022
0.4296ex2930909868Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)0 %—31.12.2022
0.3986ex29309098774-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7)0 %—31.12.2023
0.4187ex29309098784-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)0 %—31.12.2021
0.2999ex2930909880Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)0 %—31.12.2023
0.4694ex2930909881Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)3 %—31.12.2024
0.7037ex29309098852-Méthyl-1-(méthylthio)-2-propanamine (CAS RN 36567-04-1)0 %—31.12.2021
0.7985ex29309098881-{4-[(4-benzoylphényl)sulphanyl]phényl}-2-méthyl-2-[(4-méthylphényl)sulphonyl]propan-1-one (CAS RN 272460-97-6) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4094ex2930909889Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle0 %—31.12.2021
0.7070ex29309098931-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8)0 %—31.12.2021
0.7078ex2930909895N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6)0 %—31.12.2021
0.7086ex2930909897Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9)0 %—31.12.2021
0.5741ex2931399008Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse0 %—31.12.2022
0.5492ex2931399013Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)0 %—31.12.2021
0.6088ex2931399023Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)0 %—31.12.2023
0.5758ex2931399025Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)0 %—31.12.2022
0.2656ex2931399038Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6), contenant en poids 15 % ou moins d’eau, d’une pureté en poids sec de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.3497ex2931399030Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)0 %—31.12.2023
0.7533ex2931399035Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7)0 %—31.12.2023
0.5229ex2931399040Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)0 %—31.12.2021
0.4433ex2931399045Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine (CAS RN 75980-60-8)0 %—31.12.2023
0.3492ex2931399048Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)0 %—31.12.2024
0.7709ex2931399050Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d’une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 %0 %—31.12.2024
0.3987ex2931399055Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)0 %—31.12.2023
0.6608ex2931399057Phosphonoacétate de triméthyle (CAS RN 5927-18-4)0 %—31.12.2020
0.3504ex2931900003Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l’heptane0 %—31.12.2023
0.4905ex2931900005Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre29 de la NC0 %—31.12.2020
0.7354ex2931900010Acide (3-fluoro-5-isobutoxyphényl)boronique (CAS RN 850589-57-0)0 %—31.12.2022
0.4515ex2931900015Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse0 %—31.12.2024
0.7320ex2931900020Ferrocène (CAS RN 102-54-5)0 %—31.12.2022
0.8051ex2931900023Citrate d’ixazomib (DCI) (CAS RN 1239908-20-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7951ex2931900025N-(3-(diméthoxyméthylsilyl)propyl)éthylènediamine (CAS RN 3069-29-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8063ex2931900028Triéthoxy(3-isocyanatopropyl)silane (CAS-RN 24801-88-5) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3499ex2931900033Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)0 %—31.12.2024
0.2654ex2931900035Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)0 %—31.12.2024
0.4121ex2931900050Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)0 %—31.12.2021
0.6916ex2931900060Acide 4-chloro-2-fluoro-3-méthoxyphénylboronique (CAS RN 944129-07-1)0 %—31.12.2020
0.6917ex2931900063Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0)0 %—31.12.2021
0.6946ex2931900065Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6)0 %—31.12.2021
0.6928ex2931900067Dioléate de diméthyl étain (CAS RN 3865-34-7)0 %—31.12.2020
0.6795ex2931900070Acide (4-propylphényl)boronique (CAS RN 134150-01-9)0 %—31.12.2020
0.3486ex2932130010Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)0 %—31.12.2023
0.4590ex29321400101,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)0 %—31.12.2024
0.6787ex2932190020Tétrahydrofuranne-borane (CAS RN 14011-65-6)0 %—31.12.2020
0.3488ex2932190040Furanne (CAS RN 110-00-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4514ex29321900412,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)0 %—31.12.2024
0.7614ex2932190065Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1)0 %—31.12.2023
0.3487ex2932190070Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)0 %—31.12.2024
0.3611ex2932190075Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9)0 %—31.12.2023
0.5240ex2932190080Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)0 %—31.12.2021
0.2775ex29322090102'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5)0 %—31.12.2023
0.5257ex2932209015Coumarine (CAS RN 91-64-5)0 %—31.12.2021
0.7958ex29322090184-Hydroxycoumarine (CAS-RN 1076-38-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7984ex29322090231,4-Dioxane-2,5-dione (CAS RN 502-97-6) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5611ex2932209040(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)0 %—31.12.2022
0.6094ex29322090452,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)0 %—31.12.2023
0.7283ex2932209050L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5)0 %—31.12.2022
0.7838ex2932209053(R)-4-Propyldihydrofuran-2(3H)-one (CAS RN 63095-51-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.2765ex29322090556-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7)0 %—31.12.2023
0.4162ex29322090606'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)0 %—31.12.2021
0.7812ex2932209063Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5)0 %—31.12.2024
0.6620ex29322090654-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)0 %—31.12.2025
0.7978ex29329900683,9-Diéthylidène-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5.5]undécane (CAS RN 65967-52-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4161ex29322090716'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)0 %—31.12.2021
0.7930ex2932990073Acide 5-fluoro-3-méthylbenzofuran-2-carboxylique (CAS RN 81718-76-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7599ex29322090753-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6)0 %—31.12.2023
0.7936ex29329900782,2-Difluoro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 773873-95-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3990ex2932209080Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)0 %—31.12.2023
0.7954ex29329900836,11-Dihydrodibenz[b,e]oxépin-11-one (CAS RN 4504-87-4 ), d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4403ex2932209084Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)0 %—31.12.2023
0.3610ex2932990010Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3)0 %—31.12.2023
0.7202ex2932990013(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2)0 %—31.12.2021
0.5269ex29329900151,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)0 %—31.12.2021
0.7178ex29329900184- [4-Bromo-3- ((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2)0 %—31.12.2021
0.5387ex29329900202-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d’éthyle (CAS RN 6413-10-1)0 %—31.12.2021
0.7431ex29329900232-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8)0 %—31.12.2022
0.5759ex2932990025Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)0 %—31.12.2022
0.7639ex2932990027(2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2023
0.7535ex29329900333-hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8)0 %—31.12.2023
0.7855ex29329900374-(2-Butyl-1-benzofuran-3-carbonyl)-2,6-diiodophénol (CAS RN 1951-26-4) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.8035ex2932990038Acide 1-benzofurane-6-carboxylique (CAS RN 77095-51-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6243ex2932990043Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5915ex29329900452-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)0 %—31.12.2024
0.7766ex293299004712H-[1]Benzofuro[3,2-c][1]benzoxepin-6-one (CAS RN 28763-77-1)0 %—31.12.2024
0.4907ex29329900507-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)0 %—31.12.2021
0.6113ex29329900531,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3)0 %—31.12.2023
0.6771ex29329900654,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0] octane (CAS RN 57280-22-5)0 %—31.12.2025
0.4105ex29329900701,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9)0 %—31.12.2021
0.4063ex29329900753-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0)0 %—31.12.2021
0.4106ex29329900801,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)0 %—31.12.2023
0.3697ex29329900851,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)0 %—31.12.2023
0.7903ex2933199013Fluorure de 3-(difluorométhyle)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carbonyle (CAS RN 1255735-07-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6262ex2933199015Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7835ex29331990171,3-Diméthyle-1H-pyrazole (CAS RN 694-48-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7918ex2933199023Fluindapyr (ISO) (CAS RN 1383809-87-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6261ex2933199025Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)0 %—31.12.2024
0.7836ex2933199027Acide 3-(3,3,3-trifluoro-2,2-diméthylpropoxy)-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2229861-20-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.3699ex29331990303-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0)0 %—31.12.2023
0.6626ex29331990351,3-Diméthyle-5-fluoro-1H-pyrazol-4-fluorure de carbonyle (CAS RN 191614-02-5)0 %—31.12.2020
0.3877ex2933199040Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)0 %—31.12.2023
0.7938ex29331990432-(3,5-Diméthyl-1H-pyrazol-4-yl)acétate de tert-butyle (CAS RN 1082827-81-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7119ex29331990455-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3)0 %—31.12.2021
0.8046ex29331990481-(3-iodo-1-isopropyl-1H-pyrazol-4-yl)éthanone (CAS RN 1269440-49-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3992ex2933199050Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)0 %—31.12.2024
0.7182ex29331990555-méthyl-1-(naphthalèn-2-yl)-1,2-dihydro-3H-pyrazole-3-one (CAS RN 1192140-15-0)0 %—31.12.2021
0.4494ex2933199060Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)0 %—31.12.2024
0.7576ex29331990654-Bromo-1-(1-éthoxyéthyl)-1H-pyrazole (CAS RN 1024120-52-2)0 %—31.12.2023
0.4404ex2933199070Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)0 %—31.12.2023
0.7811ex2933199033Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus, utilisé dans la fabrication de médicaments vétérinaires0 %—31.12.2024
0.5615ex2933199080Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5)0 %—31.12.2022
0.6745ex2933210035Iprodione (ISO) (CAS RN 36734-19-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—30.06.2020
0.4084ex29332100501-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/ (CAS RN 32718-18-6)0 %—31.12.2021
0.6835ex2933210055Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7)0 %—31.12.2025
0.4088ex2933210060DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)0 %—31.12.2021
0.5115ex29332100805,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)0 %—31.12.2025
0.5972ex29332990154-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d’éthyle (CAS RN 144689-93-0)0 %—31.12.2023
0.7527ex29332990182-(2-chlorophényl)-1-[2-(2-chlorophényl)-4,5-diphényl-2H-imidazol-2-yl]-4,5-diphényl-1H-imidazole (CAS RN 7189-82-4)0 %—31.12.2023
0.7937ex29332990231,1’-Thiocarbonylbis(imidazole) (CAS RN 6160-65-2) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5920ex2933299028Prochloraz (ISO) (CAS RN 67747-09-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2023
0.5921ex2933299045Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1)0 %—31.12.2023
0.2752ex29332990501,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9)0 %—31.12.2023
0.6263ex2933299055Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5215ex29332990601-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)0 %—31.12.2021
0.6758ex2933299065(S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8)0 %—31.12.2020
0.5470ex2933299070Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3)0 %—31.12.2021
0.7120ex2933299075Dichlorhydrate de 2,2'-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2)0 %—31.12.2021
0.5821ex2933299080Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)0 %—31.12.2022
0.641529333950Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)0 %—31.12.2024
0.7186ex2933399910Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7)0 %—31.12.2021
0.6462ex2933399911Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)0 %—31.12.2024
0.5608ex29333999122,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)0 %—31.12.2022
0.6756ex2933399913(1S, 3S, 4R)-2-[(1R)-1-phényléthyle]-2-azabicyclo [2.2.1] hept-5-ène-3-carboxylate de méthyle (CAS RN 130194-96-6)0 %—31.12.2020
0.6812ex2933399914Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2 :1) (CAS RN 1228879-37-5)0 %—31.12.2022
0.6788ex2933399916Dichlorhydrate de (2S,5R)-5-[(benzyloxy)amino]piperidine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1501976-34-6)0 %—31.12.2020
0.6941ex29333999173,5-Diméthylpyridine (CAS RN 591-22-0)0 %—31.12.2020
0.6902ex2933399919Nicotinate de méthyle (DCIM) (CAS RN 93-60-7)0 %—31.12.2020
0.4842ex2933399920Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)0 %—31.12.2021
0.6545ex2933399921Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)0 %—31.12.2024
0.6900ex29333999232-Chloro-3-cyanopyridine (CAS RN 6602-54-6)0 %—31.12.2020
0.4594ex2933399924Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)0 %—31.12.2024
0.3604ex2933399925Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5)0 %—31.12.2023
0.6813ex2933399926Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6)0 %—31.12.2022
0.7091ex2933399927Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2)0 %—31.12.2021
0.6368ex2933399928Propionate d’éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)0 %—31.12.2024
0.6966ex29333999293,5-Dichloro-2-cyanopyridine (CAS RN 85331-33-5)0 %—31.12.2021
0.8068ex29333999304-amino-3- (4-phénoxyphényl) -1- [(3R) -pipéridin-3-yl] -1,3-dihydro-2H-imidazo [4,5-c] pyridin-2-one (CAS RN 1971921-35-3) mono oxalate d’une pureté en poids de la base libre de 70 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6458ex2933399931Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)0 %—31.12.2024
0.5241ex2933399932Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)0 %—31.12.2021
0.7181ex29333999335-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9)0 %—31.12.2021
0.3878ex2933399935Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)0 %—31.12.2023
0.7296ex29333999361-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6)0 %—31.12.2022
0.5230ex2933399937Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)0 %—31.12.2021
0.7348ex2933399938(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6)0 %—31.12.2022
0.7349ex29333999392,6-Dichloronicotinamide (CAS RN 62068-78-4)0 %—31.12.2022
0.7184ex2933399941Acide 2-chloro-6- (3-fluoro-5-isobutoxyphenyl) nicotinique (CAS RN 1897387-01-7)0 %—31.12.2021
0.7121ex2933399946Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) contenant en poids 97 % ou plus de fluopicolide0 %—31.12.2021
0.4706ex2933399947(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)0 %—31.12.2021
0.4749ex2933399948Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)0 %—31.12.2024
0.7352ex29333999512,5-dichloro-4,6-diméthylnicotinonitrile (CAS RN 91591-63-8)0 %—31.12.2022
0.5610ex29333999526-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0)0 %—31.12.2023
0.7456ex29333999542-Amino-4-méthylpyridine (CAS RN 695-34-1)0 %—31.12.2023
0.4646ex2933399955Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5760ex29333999573-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)0 %—31.12.2022
0.7598ex2933399959Chlorpyriphos-méthyl (ISO) (CAS RN 5598-13-0)0 %—31.12.2023
0.2750ex29333999602-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)0 %—31.12.2023
0.7584ex29333999616-Bromo-2-pyridinamine (CAS RN 19798-81-3)0 %—31.12.2023
0.7577ex29333999622,6-Dichloronicotinate d’éthyle (CAS RN 58584-86-4)0 %—31.12.2023
0.7617ex29333999641-(3-Chloropyridin-2-yl)-3-hydroxyméthyl-1H-pyrazole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 960316-73-8)0 %—31.12.2023
0.3602ex2933399965Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)0 %—31.12.2023
0.5946ex2933399967(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle(CAS RN 1256387-74-2)0 %—31.12.2023
0.7616ex2933399968Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d’une pureté en poids de 85 % ou plus0 %—31.12.2023
0.5494ex29333999702,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)0 %—31.12.2021
0.7704ex2933399971Diflufénican (ISO) (CAS RN 83164-33-4)0 %—31.12.2024
0.5462ex29333999725,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4)0 %—31.12.2021
0.7737ex2933399973Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine0 %—31.12.2024
0.7844ex29333999744-Aminopyridine-2-carboxamide (CAS RN 100137-47-1) d’une1918-02-1 pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.8072ex2933399975Clodinafop-propargyl (ISO) (CAS RN 105512-06-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7813ex2933399976Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8)0 %—31.12.2024
0.5922ex2933399977Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9)0 %—31.12.2023
0.7818ex2933399978Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7)0 %—31.12.2024
0.7754ex2933399979Avibactam (INN) – sodium (CAS RN 1192491-61-4)0 %—31.12.2024
0.8074ex2933399980Tert-butyl (3R)-3-(4-amino-2-oxo-2,3-dihydro-1H-imidazo[4, 5-c]pyridin-1-yl)pipéridine-1-carboxylate (CAS RN 1971921-33-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7906ex2933399981Acide 4-hydroxy-3-pyridinesulphonique (CAS RN 51498-37-4) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7866ex2933399982Piclorame (ISO) (CAS RN 1918-02-1) d’une teneur en poids n’excédant pas 15 % d’eau et d’une pureté en poids sec de 92 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7976ex2933399983Chlorure de 2-hydroxy-4-azoniaspiro[3,5]nonane (CAS RN 15285-58-2) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7925ex2933399984Diéthyl(3-pyridyl)borane (CAS RN 89878-14-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5129ex29333999852-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)0 %—31.12.2025
0.7981ex29333999861-Oxyde de 3-(N-hydroxycarbamimidoyl)pyridine (CAS RN 92757-16-9) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7939ex29333999876-Chloro-N-(2,2-diméthylpropyl)pyridine-3-carboxamide (CAS RN 585544-20-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7986ex29333999884-Amino-3-chloro-6-(4-chloro-2-fluoro-3-méthoxyphényl)-5-fluoropyridine-2-carboxylate de benzyle (CAS RN 1390661-72-9) d’une pureté en poids de 92 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8096ex2933399989Monochlorhydrate de 1-benzyl-4-phénylpiperidine-4-carbonitrile (CAS RN 71258-18-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3603ex2933491010Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)0 %—31.12.2023
0.4525ex2933491020Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)0 %—31.12.2023
0.5761ex29334910304-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 52980-28-6)0 %—31.12.2022
0.6339ex29334910404,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)0 %—31.12.2024
0.6773ex2933491050Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0)0 %—31.12.2025
0.7500ex29334910ex293349906065Roxadustat (DCI) (CAS RN 808118-40-3)0 %—31.12.2023
0.7098ex2933499025Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2)0 %—31.12.2021
0.4927ex2933499030Quinoléine (CAS RN 91-22-5)0 %—31.12.2025
0.6601ex2933499035[1-(4-Benzyloxy-benzyl)-2-cyclobutylméthyl-octahydro-isoquinoléine-4a,8a-diol (CUS 0141126-3)0 %—31.12.2020
0.4926ex2933499040Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3)0 %—31.12.2020
0.7524ex29334990456,7-Diméthoxy-3,4- dihydroisoquinoline chlorhydrate (CAS RN 20232-39-7)0 %—31.12.2023
0.8037ex2933499055Acide 2-(tert-butoxycarbonyl)-5,7-dichloro-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-6-carboxylique (CAS RN 851784-82-2) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3880ex2933499070Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)0 %—31.12.2023
0.6087ex29334990806,7,8-Trifluoro-1-[formyl(méthyl)amino] -4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 100276-65-1)0 %—31.12.2020
0.4043ex2933520010Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)0 %—31.12.2021
0.7631ex29335400105,5'-(1,2-diazènediyl)bis [2,4,6 (1H, 3H, 5H)-pyrimidinetrione] (CAS RN 25157-64-6)0 %—31.12.2023
0.6468ex29335995106-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)0 %—31.12.2024
0.6151ex29335995132-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS RN 42487-72-9)0 %—31.12.2023
0.2578ex2933599515Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)0 %—31.12.2023
0.6895ex29335995181-Méthyl-3-phénylpipérazine (CAS RN 5271-27-2)0 %—31.12.2020
0.2745ex29335995202,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)0 %—31.12.2023
0.6763ex2933599521N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2)0 %—31.12.2025
0.7370ex29335995226-chloro-1,3-diméthyl-2,4(1H,3H)-pyrimidinedione (CAS RN 6972-27-6)0 %—31.12.2022
0.7345ex2933599524Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8)0 %—31.12.2022
0.7392ex29335995265-fluoro-4-hydrazino-2-méthoxypyrimidine (CAS RN 166524-64-7)0 %—31.12.2022
0.5912ex29335995272-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)0 %—31.12.2023
0.7810ex2933599528Acide 6,8-difluoro-1-(méthylamino)-7-(4-méthylpiperazin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylique (CAS RN 100276-37-7)0 %—31.12.2024
0.3600ex2933599530Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7)0 %—31.12.2023
0.6240ex29335995334,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)0 %—31.12.2024
0.6419ex29335995376-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)0 %—31.12.2024
0.8056ex29335995422-chloropyrimidine (CAS-RN 1722-12-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4704ex29335995451-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)0 %—31.12.2024
0.6677ex29335995476-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d’une pureté égale ou supérieure à 94 %0 %—31.12.2025
0.4699ex29335995502-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)0 %—31.12.2024
0.6987ex29335995526-benzyladénine (CAS-RN 1214-39-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2021
0.6607ex29335995535-Fluoro-2-méthoxypyrimidine-4(3H)-one (CAS RN 1480-96-2)0 %—31.12.2020
0.6606ex29335995575,7-Diméthoxy-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-amine (CAS RN 13223-43-3)0 %—31.12.2020
0.2744ex29335995602,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)0 %—31.12.2023
0.7578ex29335995631-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0)0 %—31.12.2023
0.4772ex2933599565Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)0 %—31.12.2024
0.7825ex2933599568Guanine (CAS RN 73-40-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.2735ex2933599570N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)0 %—31.12.2023
0.5542ex2933599577Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)0 %—31.12.2022
0.7071ex29335995875-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5)0 %—31.12.2021
0.6774ex2933698013Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6621ex29336980152-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)0 %—31.12.2025
0.6951ex2933698017Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9)0 %—31.12.2021
0.7721ex29336980231,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)0 %—31.12.2024
0.7600ex2933698027Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0)0 %—31.12.2023
0.7952ex29336980332,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine (CAS RN 108-77-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.5272ex2933698040Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9)0 %—31.12.2021
0.7464ex29336980452-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6)0 %—31.12.2023
0.5131ex2933698055Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0)0 %—31.12.2025
0.4957ex2933698060Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)0 %—31.12.2025
0.6127ex29336980651,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)0 %—31.12.2023
0.6477ex2933698075Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)0 %—31.12.2024
0.3882ex2933698080Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)0 %—31.12.2023
0.6960ex2933790015N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d’éthyle (CAS RN 144978-12-1)0 %—31.12.2021
0.7346ex29337900252-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8)0 %—31.12.2022
0.4294ex29337900305-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)0 %—31.12.2022
0.7453ex29337900351-tert-butyl 2-méthyl(2S)-5-oxopyrrolidine-1,2-dicarboxylate (CAS RN 108963-96-8)0 %—31.12.2023
0.8038ex29337900451-phényl-3H-indol-2-one (CAS-RN 3335-98-6) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4524ex29337900506-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6)0 %—31.12.2023
0.4985ex2933790070Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)0 %—31.12.2025
0.6563ex2933998011Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6)0 %—31.12.2024
0.6564ex2933998012Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0)0 %—31.12.2024
0.5243ex29339980135-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)0 %—31.12.2021
0.6146ex29339980142-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6)0 %—31.12.2023
0.2731ex29339980152-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1)0 %—31.12.2023
0.6872ex2933998016Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6567ex29339980192-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H—1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0)0 %—31.12.2024
0.2732ex29339980202-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)0 %—31.12.2023
0.6829ex2933998021Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1)0 %—31.12.2025
0.6244ex2933998023Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5625ex29339980241,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)0 %—31.12.2022
0.8089ex29339980256-(4-benzylamino-3-nitrophényl)-5-méthyl-4,5-dihydro-2H-pyridazin-3-one (CAS RN 77469-62-6) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6833ex2933998026(2S,3S,4R)-Méthyl 4-(3-(1,1-difluorobut-3-ényl)-7-méthoxyquinoxalin-2-yloxy)-3-éthylpyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CUS 0143289-9)0 %—31.12.2020
0.6409ex29339980275,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)0 %—31.12.2024
0.6760ex29339980293-[3-(4-Fluorophényl)-1-(1-méthyléthyl)-1H-indol-2-yl]-(E)-2-propénal (CAS RN 93957-50-7)0 %—31.12.2020
0.3593ex2933998030Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)0 %—31.12.2023
0.6775ex2933998031Triadiménol (ISO) (CAS RN 55219-65-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2020
0.6249ex2933998033Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)0 %—31.12.2024
0.7043ex29339980342,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5)0 %—31.12.2021
0.6958ex29339980363-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2)0 %—31.12.2021
0.4695ex29339980378-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)0 %—31.12.2024
0.7045ex2933998038(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0)0 %—31.12.2021
0.6961ex2933998039Tétrafluoroborate d'o-(benzotriazol-1-yl)-N,N,N',N'-tétraméthyluronium (CAS RN 125700-67-6)0 %—31.12.2021
0.3591ex2933998040trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)0 %—31.12.2023
0.7273ex29339980415-(4'-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2)0 %—31.12.2022
0.7185ex2933998042Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8)0 %—31.12.2021
0.7177ex2933998044(2S, 3S, 4R)-méthyl 3-éthyl-4-hydroxypyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1799733-43-9)0 %—31.12.2021
0.3582ex2933998045Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1)0 %—31.12.2023
0.7269ex2933998046Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6)0 %—31.12.2022
0.5818ex2933998047Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0)0 %—31.12.2022
0.7410ex29339980485-amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS RN 67014-36-2)0 %—31.12.2022
0.3580ex2933998050Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6)3.2 %—31.12.2023
0.6986ex2933998051Dibromure de diquat (ISO) (CAS RN 85-00-7) en solution aqueuse destiné à la fabrication d’herbicides0 %—31.12.2021
0.6665ex2933998052Ester méthylique de N-Boc-trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 74844-91-0)0 %—31.12.2020
0.5945ex2933998053(S)-5-(tert-Butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate de potassium (CAS RN 1441673-92-2)0 %—31.12.2023
0.6599ex29339980543-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)0 %—31.12.2025
0.4585ex2933998055Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)0 %—31.12.2024
0.7457ex29339980563,5-diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1458-01-1)0 %—31.12.2023
0.5901ex29339980572-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)0 %—31.12.2023
0.7649ex2933998058Ipconazole (ISO) (CAS RN 125225-28-7) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2023
0.7673ex2933998059Hydrates d’hydroxybenzotriazole (CAS RN 80029-43-2 et CAS RN 123333-53-9)0 %—31.12.2023
0.7927ex29339980602-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7624ex2933998061Chlorhydrate de (1R,5S)-8-benzyl-8-azabicyclo(3.2.1)octane-3-one (CAS RN 83393-23-1)0 %—31.12.2023
0.7680ex2933998063L-Prolinamide (CAS RN 7531-52-4)0 %—31.12.2023
0.8032ex29339980651,2,4-triazole (CAS-RN 288-88-0) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7839ex2933998066(6-(4-Fluorobenzyl)-3,3-diméthyle-2,3-dihydro-1H-pyrrolo[3,2-b]pyrid-5-yl)méthanol (CAS RN 1799327-42-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5468ex2933998067Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6)0 %—31.12.2021
0.7679ex2933998068Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)0 %—31.12.2023
0.8053ex2933998069Acide 5-formyl-2,4-diméthyl-1H-pyrrole-3-carboxylique (CAS RN 253870-02-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7971ex2933998070Ester éthylique de l’acide 5-(bis-(2-hydroxyéthyl)-amino)-1-méthyl-1H-benzimidazole-2-butanoïque (CAS RN 3543-74-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4384ex293399807110-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)0 %—31.12.2023
0.4503ex29339980721,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7)0 %—31.12.2023
0.7759ex29339980751-[Bis(diméthylamino)méthylène]-1H-benzotriazolium hexafluorophosphate(1-) 3-oxyde (CAS RN 94790-37-1)0 %—31.12.2024
0.8054ex29339980762-méthylindoline (CAS-RN 6872-06-6) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.8064ex29339980779-[1,1′-biphényl]-3-yl-9′-[1,1′-biphényl]-4-yl-3,3′-bi-9H-carbazole (CAS RN 1643479-47-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4382ex2933998078Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)0 %—31.12.2023
0.7814ex2933998079Upadacitinib (INN) (CAS RN 1310726-60-3)0 %—31.12.2024
0.8014ex2933998080Pyrrole-2-carboxaldéhyde (CAS RN 1003-29-8) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4164ex29339980811,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)0 %—31.12.2021
0.4165ex2933998082Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)0 %—31.12.2023
0.6933ex2933998087Carfentrazone-éthyl (ISOM) (CAS RN 128639-02-1) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7803ex29339980832-(2H-Benzotriazol-2-yl)-6-(1-méthyl-1-phénéthyl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol (CAR RN 73936-91-1)0 %—31.12.2024
0.3886ex2933998089Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7)0 %—30.06.2020
0.3579ex2934100010Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)0 %—31.12.2023
0.5531ex2934100015Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)0 %—31.12.2022
0.2725ex29341000202-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)0 %—31.12.2023
0.5530ex2934100025Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)0 %—31.12.2022
0.5538ex2934100035(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)0 %—31.12.2022
0.6264ex29341000452-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)0 %—31.12.2024
0.4750ex2934100060Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)0 %—31.12.2024
0.5232ex29341000803,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0)0 %—31.12.2021
0.7312ex2934208015Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7)0 %—31.12.2022
0.5252ex2934208030Ester méthylique de l’acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1)0 %—31.12.2021
0.4346ex29342080251,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)] (CAS RN 2634-33-5), sous forme de poudre d’une pureté en poids de 95 % ou plus, ou sous forme de mélange aqueux contenant en poids 20 % ou plus de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one0 %—31.12.2022
0.4955ex2934208060Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3)0 %—31.12.2022
0.4910ex2934208070N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)0 %—31.12.2025
0.5537ex29343090102-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)0 %—31.12.2022
0.6492ex2934999010Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)0 %—31.12.2024
0.5924ex2934999012Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)0 %—31.12.2023
0.3577ex2934999015Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)0 %—31.12.2023
0.6476ex2934999016Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)0 %—31.12.2024
0.7843ex2934999017Acide (S)-4-(tert-butoxycarbonyl)-1,4-oxazepane-2-carboxylique (CAS RN 1273567-44-4) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4715ex2934999020Thiophène (CAS RN 110-02-1)0 %—31.12.2024
0.5263ex2934999023Bromuconazole (ISO) d’une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)0 %—31.12.2021
0.6241ex2934999024Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4942ex29349990252,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)0 %—31.12.2025
0.6252ex29349990264-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)0 %—31.12.2024
0.6362ex29349990272-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)0 %—31.12.2024
0.5242ex2934999028Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)0 %—31.12.2021
0.7837ex2934999029(2R,5S)-Tert-butyl 4-benzyl-2-méthyle-5-[((R)-3-méthylmorpholino)méthyle)pipérazine-1-carboxylate (CAS RN 1403902-77-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4700ex2934999030Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)0 %—31.12.2024
0.6744ex2934999031Uridine 5'-diphospho-N- acétylgalactosamine disodique (CAS RN 91183-98-1)0 %—31.12.2020
0.6743ex2934999032Uridine 5'-diphosphate trisodique de l’acide glucuronique (CAS RN 63700-19-6)0 %—31.12.2020
0.7840ex2934999033(2R,3R,5R)-5-(4-Amino-2-oxopyrimidine-1(2H)-yl)-2-[(benzoyloxy)méthyle)-4,4-difluorotétrahydrofurane-3-yl benzoate (CAS RN 134790-39-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.6733ex29349990347-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 69898-40-4)0 %—31.12.2020
0.6776ex2934999036Oxadiazon (ISO) (CAS RN 19666-30-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2020
0.5813ex29349990374-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)0 %—31.12.2022
0.6824ex29349990394-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)0 %—31.12.2025
0.8094ex2934999040Anhydride 2,3-pyrazinedicarboxylique (CAS RN 4744-50-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6823ex293499904111-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)0 %—31.12.2025
0.6922ex29349990421-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4)0 %—31.12.2024
0.6893ex2934999044Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d’une pureté en poids de 92 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7144ex29349990464-méthoxy-5-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-2-nitro-benzonitrile (CAS RN 675126-26-8)0 %—31.12.2021
0.7123ex2934999047Thidiazuron (ISO) (CAS RN 51707-55-2) contenant en poids 98 % ou plus de thidiazuron0 %—31.12.2021
0.5453ex2934999048Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9)0 %—31.12.2021
0.7188ex2934999049Cytidine 5' - (phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)0 %—31.12.2021
0.4943ex2934999050Hexafluorophosphate de 10-[1,1'-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium (CAS RN 591773-92-1)0 %—31.12.2020
0.7259ex2934999052Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8)0 %—31.12.2022
0.7146ex29349990534-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0)0 %—31.12.2021
0.7311ex29349990542-benzyl-2-diméthylamino-4'-morpholinobutyrophénone (CAS RN 119313-12-1)0 %—31.12.2022
0.8031ex2934999055Uridine (CAS RN 58-96-8) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7297ex29349990561-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1)0 %—31.12.2022
0.7229ex2934999057Acide (6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-(1-propényl)-5-thia-1-azabicyclo [4.2.0]oct-2-ène-2carboxylique (7-APRA) (CAS RN 120709-09-3)0 %—31.12.2022
0.3575ex2934999058Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8)0 %—31.12.2023
0.7387ex2934999059Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9)0 %—31.12.2022
0.2718ex2934999060Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)0 %—31.12.2023
0.7459ex2934999061Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7)0 %—31.12.2023
0.7536ex2934999062(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol 17-acétate (CAS RN 119302-24-8)0 %—31.12.2023
0.7537ex2934999063(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4)0 %—31.12.2023
0.7449ex29349990642-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3)0 %—31.12.2023
0.7926ex2934999065Benzo[b]thiophèn-10-méthoxycycloheptanone (CAS RN 59743-84-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.4512ex29349990661,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)0 %—31.12.2023
0.7809ex2934999068Dimaléate d’afatinib (INNM) (CAS RN 850140-73-7)0 %—31.12.2024
0.7842ex29349990693-Méthyle-5-(4,4,5,5-tétraméthyle-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)benzo[d]oxazol-2(3H)-one (CAS RN 1220696-32-1) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2024
0.7944ex29349990701,3,4-Thiadiazolidine-2,5-dithione (CAS RN 1072-71-5) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7731ex2934999073Tétrahydrouridine (CAS RN 18771-50-1)0 %—31.12.2024
0.4249ex29349990742-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)0 %—31.12.2022
0.4052ex2934999075(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)0 %—31.12.2021
0.4058ex29349990ex3204200076102,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)0 %—31.12.2021
0.7579ex2934999078[(3aS,5R,6S,6aS)-6-Hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl] (morpholino)méthanone (CAS RN 1103738-19-7)0 %—31.12.2023
0.4388ex2934999079Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)0 %—31.12.2023
0.7657ex29349990802-(Diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one (CAS RN 119344-86-4)0 %—31.12.2023
0.8048ex29349990811-(4-aminophényl)-5-(morpholin-4-yl)-2,3-dihydropyridin-6-one (CAS RN 1267610-26-3) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7815ex2934999082Rel-(3aR,12bR)-11-chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxépino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4643ex2934999083Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2024
0.4645ex2934999084Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d’une pureté en poids de 94,8 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5133ex2934999086Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)0 %—31.12.2025
0.5136ex29349990872,2’-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)0 %—31.12.2025
0.7738ex2934999088Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0)0 %—31.12.2024
0.6486ex2935909010Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)0 %—31.12.2024
0.3566ex2935909015Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5)0 %—31.12.2023
0.3565ex2935909020Toluènesulfonamides0 %—31.12.2023
0.5239ex2935909023N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)0 %—31.12.2021
0.3563ex2935909025Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7)0 %—31.12.2023
0.5261ex2935909027(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle, (CAS RN 147118-40-9)0 %—31.12.2021
0.5894ex2935909028N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2)0 %—31.12.2023
0.7183ex29359090306-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1)0 %—31.12.2021
0.7677ex29359090334-Chloro-3-pyridinesulfonamide (CAS RN 33263-43-3)0 %—31.12.2023
0.3564ex2935909035Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3)0 %—31.12.2023
0.7572ex29359090371,3-Diméthyl-1H-pyrazole-4-sulfonamide (CAS RN 88398-53-2)0 %—31.12.2023
0.7438ex2935909040Vénétoclax (DCI) (CAS 1257044-40-8)0 %—31.12.2022
0.5036ex2935909042Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)0 %—31.12.2025
0.6370ex2935909043Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3)0 %—31.12.2024
0.7928ex29359090444-[2-(7-Méthoxy-4,4-diméthyl-1,3-dioxo-3,4-dihydroisoquinolin-2(1H)-yl)éthyl]benzènesulphonamide (CAS RN 33456-68-7) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3562ex2935909045Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)0 %—31.12.2023
0.6242ex2935909047Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5451ex2935909048(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4)0 %—31.12.2021
0.2843ex29359090504,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)0 %—31.12.2023
0.6834ex2935909052Chlorhydrate de (1R,2R)-1-amino-2-(difluorométhyl)-N-(1-méthylcyclopropylsulfonyl) cyclopropanecarboxamide (CUS 0143290-2)0 %—31.12.2020
0.4636ex2935909053Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)0 %—31.12.2024
0.6777ex2935909054Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2025
0.3560ex2935909055Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)0 %—31.12.2023
0.6802ex2935909056N-(p-Toluènesulfonyl)-N’-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1)0 %—31.12.2025
0.6903ex2935909057N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4)0 %—31.12.2025
0.6811ex29359090581-Méthylcyclopropane-1-sulfonamide (CAS RN 669008-26-8)0 %—31.12.2020
0.6664ex2935909059Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2025
0.7676ex29359090604-[(3-Méthylphényl)amino]pyridine-3-sulfonamide (CAS RN 72811-73-5)0 %—31.12.2023
0.4586ex2935909063Nicosulfuron (ISO) (CAS RN 111991-09-4) d’une teneur en poids de 91 % minimum0 %—31.12.2024
0.3561ex2935909065Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)0 %—31.12.2023
0.6959ex2935909067N-(2-phénoxyphényl) méthane sulfonamide (CAS RN 51765-51-6)0 %—31.12.2021
0.7854ex2935909070(4S)-4-Hydroxy-2-(3-méthoxypropyl)-3,4-dihydro-2H-thieno[3,2-e]thiazine-6-sulfonamide -1,1-dioxyde (CAS RN 154127-42-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2024
0.5539ex2935909073(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4)0 %—31.12.2022
0.3559ex2935909075Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6)0 %—31.12.2023
0.8055ex2935909080Acide 4-chloro-3-sulphamoylbenzoïque (CAS RN 1205-30-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2025
0.2844ex2935909085Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide0 %—31.12.2024
0.3704ex2935909088Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide(CAS RN25646-71-3)0 %—31.12.2023
0.4048ex29359090893-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)0 %—31.12.2021
0.4944ex2938903010Glycyrrhizate d’ammonium (CAS RN 53956-04-0)0 %—31.12.2025
0.3554ex2938909010Hesperidine (CAS RN 520-26-3)0 %—31.12.2023
0.5927ex2938909020Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)0 %—31.12.2023
0.7329ex2938909030Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1)0 %—31.12.2022
0.7327ex2938909040Glycoside de stéviol purifié avec une teneur en rébaudioside M (CAS RN 1220616-44-3) d’au moins 80 % mais pas plus de 90 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de boissons non alcooliques0 %—31.12.2022
0.7047ex2940000030D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN6138-23-4)0 %—31.12.2021
0.7757ex29400000502,3,4,6-Tétrakis-O-(phénylméthyl)-D-galactopyranose (CAS RN 6386-24-9)0 %—31.12.2024
0.5233ex2941203010Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)0 %—31.12.2021
0.6984ex2942000010Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7)0 %—31.12.2021
0.355532012000Extrait de mimosa0 %—31.12.2023
0.7943ex3201902010Extrait aqueux de noix de galle de Rhus chinensis (Galla chinensis) présentant une teneur en tanin inférieure ou égale à 85 % en poids0 %—31.12.2025
0.3553ex3201909020Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan0 %—31.12.2023
0.6600ex32019090ex320290004010Produit de réaction à base d’extraits d’Acacia mearnsii, de chlorure d’ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3)0 %—31.12.2021
0.6183ex3204110015Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids0 %—31.12.2023
0.5091ex3204110020Colorant C.I. Disperse Yellow 241 (CAS RN 83249-52-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 241 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2021
0.6277ex3204110025N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)0 %—31.12.2024
0.7307ex3204110035Colorant C.I Disperse Yellow 232 (CAS RN 35773-43-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 232 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
0.5235ex3204110040Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.5134ex3204110045Préparation de colorants dispersés, contenant:C.I. Disperse Orange 61 (CAS RN 12270-45-0) ou Disperse Orange 288 (CAS RN 96662-24-7),C.I. Disperse Blue 291:1 (CAS RN 872142-01-3),C.I. Disperse Violet 93:1 (CAS RN 122463-28-9),avec ou sans C.I. Disperse Red 54 (CAS RN 6657-37-0)0 %—31.12.2025
0.5264ex3204110050Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2021
0.5236ex3204110060Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.5440ex3204120010Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.6972ex3204120015Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6975ex3204120017Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.7021ex3204120025Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 or 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d’au moins 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.6976ex3204120027Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6963ex3204120035Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6964ex3204120037Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.5925ex3204120040Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)0 %—31.12.2023
0.6965ex3204120045Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6971ex3204120047Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6973ex3204120055Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6974ex3204120057Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6535ex3204120060Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2024
0.6977ex3204120065Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6652ex3204120070Colorant C.I. Acid blue 25 (CAS RN 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d’une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids0 %—31.12.2025
0.4065ex3204130010Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.7394ex3204130015Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
0.7395ex3204130025Colorant C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Red 46 est supérieure ou égale à 20 % en poids0 %—31.12.2022
0.5804ex3204130030Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2023
0.7396ex3204130035Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
0.5805ex3204130040Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2022
0.7398ex3204130045Mélange de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et de colorant C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) dont la teneur en colorant Basic Blue est supérieure ou égale à 40 % en poids0 %—31.12.2022
0.6474ex3204130050Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2024
0.7775ex3204130055Colorant C.I. Basic Violet 16 (CAS RN 6359-45-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 16 est supérieure ou égale à 60 % en poids0 %—31.12.2024
0.6475ex3204130060Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2024
0.7776ex3204130065Colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) est supérieure ou égale à 50 % mais n’excède pas 80 % en poids0 %—31.12.2024
0.7777ex3204130070Mélange des colorants C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3), C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) et préparations à base de ces colorants dont la teneur en colorants C.I. Basic Yellow 28, C.I. Basic Red 46 et C.I. Basic Blue 159 combinée est supérieure ou égale à 60 % en poids0 %—31.12.2024
0.7778ex3204130075Colorant C.I. Basic Red 18:1 (CAS RN 12271-12-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids0 %—31.12.2024
0.7779ex3204130080Colorant C.I. Basic Yellow (CAS RN 83949-75-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids0 %—31.12.2024
0.6569ex3204140010Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2024
0.6570ex3204140020Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2024
0.6571ex3204140030Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2024
0.6978ex3204140040Colorant C.I Direct Black 168, en poudre, destiné à la teinture du cuir (CAS RN 85631-88-5) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Direct Black 168 égale ou supérieure à 75 % en poids, en poudre, destinées à la teinture du cuir0 %—31.12.2021
0.7885ex3204150020Colorant C.I. Vat Blue 1 (CAS RN 482-89-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 1 est supérieure ou égale à 94 % en poids0 %—31.12.2024
0.3997ex3204150060Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2023
0.6129ex3204150070Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)0 %—31.12.2023
0.6325ex3204160030Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5),Sel disodique de l’acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ouSel de sodium de l’acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque,(CAS RN 906532-68-1)0 %—31.12.2024
0.7367ex3204160040Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0)dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, etcontenant un conservateur0 %—31.12.2022
0.2517ex3204170010Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2023
0.5433ex3204170015Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids0 %—31.12.2021
0.6918ex3204170016Colorant C.I. Pigment Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce pigment, dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 49:2 est supérieure ou égale à 60 % en poids0 %—31.12.2020
0.7092ex3204170018Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d’au moins 90 % en poids0 %—31.12.2021
0.6130ex3204170019Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d’au moins 85 % en poids0 %—31.12.2023
0.5505ex3204170020Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2021
0.6279ex3204170021Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d’au moins 35 % en poids0 %—31.12.2024
0.5259ex3204170022Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.6246ex3204170023Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)0 %—31.12.2024
0.6453ex3204170024Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids0 %—31.12.2023
0.5427ex3204170025Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids0 %—31.12.2021
0.7261ex3204170026Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids0 %—31.12.2022
0.7391ex3204170029Colorant C.I. Pigment Red 268 (CAS RN 16403-84-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Red 268 est supérieure ou égale à 80 % en poids0 %—31.12.2022
0.7659ex3204170031Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids0 %—31.12.2023
0.6603ex3204170033Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids0 %—31.12.2025
0.5426ex3204170035Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids0 %—31.12.2021
0.7565ex3204170037Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:20 %—31.12.2023
0.4630ex3204170040Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2024
0.6452ex3204170045Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d’environ 35 %), d’une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids0 %—31.12.2023
0.5299ex3204170065Colorant C.I. Pigment Red 53 (CAS RN 2092-56-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
0.5832ex3204170075Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids0 %—31.12.2022
0.5645ex3204170080Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
0.5700ex3204170085Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2022
0.5680ex3204170088Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2022
0.6979ex3204190013Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
0.6406ex3204190014Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1),pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9),pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5),55 % ou plus mais pas plus de 65 % d’eau0 %—31.12.2024
0.7262ex3204190016Colorant C.I Solvent Yellow 133 (CAS RN 51202-86-9) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 133 de 97 % ou plus en poids0 %—31.12.2022
0.5103ex3204190071Colorant C.I. Solvent Brown 53 (CAS RN 64696-98-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Brown 53 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2020
0.5100ex3204190073Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2021
0.5282ex3204190077Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2021
0.5671ex3204190084Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids0 %—31.12.2022
0.5395ex3204200030Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2021
0.6473ex3204900010Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d’une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids0 %—31.12.2024
0.7326ex3204900020Préparations de colorant C.I. Solvent Red 175 (CAS RN 68411-78-6) dans des distillats pétroliers, naphténiques légers hydro traités (CAS RN 64742-53-6), contenant 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de C.I. Solvent Red 175 en poids0 %—31.12.2022
0.3707ex3205000010Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l’industrie pharmaceutique0 %—31.12.2023
0.7658ex3205000020Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2),65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)0 %—31.12.2023
0.7699ex3205000030Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1),65 % ou plus mais pas plus de 69 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)0 %—31.12.2023
0.3550ex3206110010Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d’isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d’isopropoxytitane0 %—31.12.2023
0.5378ex3206190010Préparation contenant en poids de:72 % (±2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et28 % (±2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7)0 %—31.12.2021
0.3551ex3206420010Lithopone (CAS RN 1345-05-7)0 %—31.12.2023
0.6245ex3206497020Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)0 %—31.12.2024
0.7305ex3206497030Colorant C.I. Pigment Black 12 (CAS RN 68187-02-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Black 12 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
0.7390ex3206497040Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27 est supérieure ou égale à 85 % en poids0 %—31.12.2022
0.367332065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores0 %—31.12.2023
0.6233ex3207300020Pâte d’impression d’une teneur de30 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 50 % d’argent, et8 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 17 % de palladium0 %—31.12.2024
0.5830ex3207408540Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):d’une épaisseur d’au moins 0,3 μm mais n’excédant pas 10 μm, etenrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d’oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5)0 %—31.12.2022
0.6727ex3208101010Résine de copolymères polyesters thermoplastiques d’une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 30 % mais n’excédant pas 50 % en poids, dans des solvants organiques0 %—31.12.2020
0.2511ex3208201010Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère0 %—31.12.2023
0.4511ex3208201020Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d’acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther0 %—31.12.2023
0.8137ex32089019ex391190991363Mélange, contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 40 % d’un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0),10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3),40 % ou plus mais pas plus de 55 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5),1 % ou plus mais pas plus de 7 % de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)0 %—31.12.2025
0.3967ex3208901915Polyoléfines chlorées dans une solution0 %—31.12.2023
0.5564ex32089019ex390469802589Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids0 %—31.12.2022
0.2504ex3208901940Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d’acétone, de butanol, d’éthanol et d’isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane0 %—31.12.2023
0.6154ex32089019ex382499924563Polymère composé d’un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l’acétate de méthyléther propylèneglycol0 %—31.12.2023
0.6989ex3208901947Solution contenant en poids:au moins 0.1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles,75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l’éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4) et/ou de l’acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) et/ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3)0 %—31.12.2021
0.2502ex3208901950Solution contenant en poids:(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,(30 ± 10) % de résine polyamide,(3,5 ±1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone, et(1,5 ±0,5) % d’acide arylsilicique0 %—31.12.2023
0.6726ex3208901955Préparation de 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’un copolymère de propylène et d’anhydride maléique, ou d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère de propylène et d’anhydride maléique, ou d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère de propylène, d’isobutène et d’anhydride maléique dans un solvant organique0 %—31.12.2021
0.4037ex3208901960Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes:styrène,alkoxystyrène,acrylates d’alkyle,dissous dans du lactate d’éthyle0 %—31.12.2021
0.6005ex3208901965Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d’implants chirurgicaux pour le long terme0 %—31.12.2024
0.4301ex3208901975Copolymère d’acénaphtalène en solution dans le lactate d’éthyle0 %—31.12.2022
0.3662ex32151100ex321519001010Encre d’imprimerie, liquide, constituée d’une dispersion d’un copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants0 %—31.12.2023
0.5777ex3215190020Encre:constituée d’un polymère de polyester et d’une dispersion d’argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d’argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),d’une teneur totale en matières sèches, en poids, d’au moins 55 % mais pas plus de 57 %, etd’une masse volumique d’au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3,destinée à être utilisée dans la fabrication d’électrodes0 %l31.12.2022
0.2506ex3215907010Préparation d’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre0 %—31.12.2023
0.2501ex3215907020Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique0 %—31.12.2023
0.4533ex3215907030Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:au moins 1 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ouau moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés0 %—31.12.2023
0.5031ex3215907040Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:de la cireun polymère à base de vinyle etun colorantdestinée à être utilisée dans la fabrication d’une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles0 %—31.12.2025
0.366133011210Huile essentielle d’orange, non déterpénée0 %—31.12.2023
0.4863ex3402119010Laurylméthyliséthionate de sodium0 %—31.12.2021
0.4002ex3402130010Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol0 %—31.12.2023
0.4277ex3402130020Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l’oxiranne, à terminaison méthyle0 %—31.12.2022
0.6285ex3402901010Mélange tensio-actif de composés de l’ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures0 %—31.12.2024
0.3660ex3402901020Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0 %—31.12.2023
0.4935ex3402901030Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 577-11-7 and 9014-85-1)0 %—31.12.2020
0.4939ex3402901050Préparation tensio-active à base d’un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol)0 %—31.12.2020
0.4675ex3402901060Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane0 %—31.12.2020
0.4676ex3402901070Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1)0 %—31.12.2024
0.7508ex3501909010Caséinate de sodium non comestible (CAS RN 9005-46-3) sous forme de poudre, d’une teneur en poids de plus de 88 % de protéines, destiné à la fabrication de granulés thermoplastiques0 %—31.12.2023
0.2498ex3506919010Adhésif à base d’une dispersion aqueuse d’un mélange de colophane dimérisé et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA)0 %—31.12.2023
0.4003ex3506919030Adhésif époxydique microencapsulé à deux composants dispersé dans un solvant0 %—31.12.2023
0.4313ex3506919040Adhésif acrylique sensible à la pression d’une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d’une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d’au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l’ASTM D3330)0 %—31.12.2024
0.6725ex3506919050Préparation contenant, en poids:15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS), et10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiène,dissous dans un mélange de solvants composé:de méthyléthylcétone (CAS RN 78-93-3),d’heptanes (CAS RN 142-82-5), etde toluène (CAS RN 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (CAS RN 64742-89-8)0 %—31.12.2021
0.7268ex3506919060Matière adhésive de liaison temporaire de tranches sous la forme d’une solution de polymère solide dans du D-limonène (CAS RN 5989-27-5) d’une teneur en polymère en poids d’au moins 25 % mais n’excédant pas 35 %0 %l31.12.2022
0.7267ex3506919070Décollage temporaire de tranches sous la forme d’une solution de polymère solide dans de la cyclopentanone (CAS RN 120-92-3) d’une teneur en polymère n’excédant pas 10 % en poids0 %l31.12.2022
0.6293ex3507909010Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d’insuline humaine et de produits analogues0 %—31.12.2024
0.6798ex3507909020Créatine amidinohydrolase (CAS RN 37340-58-2)0 %—31.12.2020
0.7050ex3507909030Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:une concentration d’enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml,une concentration en poids d’azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 %, etune valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,50 %—31.12.2021
0.4922ex3601000010Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d’airbags0 %—31.12.2021
0.7318ex3603006010Allumeurs pour générateurs de gaz d’une longueur maximale totale de 20,34 mm ou plus mais n’excédant pas 29,4 mm et dont la broche est d’une longueur de 6,68 mm (±0,3 mm) ou plus mais n’excède pas 7,54 mm (±0,3 mm)0 %—31.12.2022
0.3650ex3707100010Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium0 %—31.12.2023
0.3894ex3707100015Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:au maximum 12 % en poids d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfonique,et des résines phénoliques,dans une solution contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone0 %—31.12.2023
0.3895ex3707100025Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:des résines phénoliques ou acryliques,pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible,dans de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle0 %—31.12.2023
0.4004ex3707100030Préparation à base d’acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate0 %—31.12.2023
0.4039ex3707100035Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:polymères d’acrylate,polymères de méthacrylate,dérivés des polymères de styrène,contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %—31.12.2021
0.4177ex3707100040Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant10 % ou moins en poids d’esters de naphtoquinonediazide,2 ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d’hydroxystyrène, etpas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques,dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d’éthyle0 %—31.12.2021
0.4647ex3707100045Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:55 % ou plus mais pas plus de 75 % en poids de xylène, et12 % ou plus mais pas plus de 18 % en poids d’éthylbenzène0 %—31.12.2024
0.4648ex3707100050Émulsion photosensible contenant, en poids:20 % ou plus mais pas plus de 45 % de copolymères d’acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d’hydroxystyrène,25 % ou plus mais pas plus 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d’éthyle et/ou de l’acétate d’éther méthylique de propylène glycol,5 % ou plus mais pas plus de 30 % d’acrylates,pas plus de 12 % de photo-initiateur0 %—31.12.2024
0.5929ex3707100055Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d’un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d’une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères0 %—31.12.2023
0.7338ex3707100060Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant en poids:pas plus de 5 % de générateur de photoacides,2 % ou plus, sans dépasser 50 %, de résines phénoliques, etpas plus de 7 % de dérivés époxydiques,dissous dans du heptan-2-one et/ou de l’éthyl lactate0 %—31.12.2022
0.7994ex3801100020Graphite artificiel (CAS RN 7782-42-5) en poudre, présentant:une surface spécifique (mesurée par BET) de 0,8 m2/g (± 0,25),une masse volumiqueaprès tassement: 0,85 g/cm3 (± 0,10),une taille de particules représentée par la valeur d50 de 21,0 μm (± 2,0),une capacité de décharget spécifique de 351,0 mAh/g (± 3,0),une efficacité initiale de 94,0 % (± 2,0)1.8 %—31.12.2021
0.7975ex3801100030Graphite artificiel en poudre (CAS RN 7782-42-5):avec ou sans revêtement superficiel,dimension des particules représentée par la valeur d50 de 15 μm (± 4),surface spécifique (mesurée par BET) inférieure à 3,5 m2/g,masse volumique après tassement: 1,3 g/m3 (± 0,5),capacité de décharge spécifique de 348 mAh/g (± 13),pouvoir d’amorçage supérieur à 93,0 %1,8 %—31.12.2021
0.5465ex3801900010Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6)0 %—31.12.2021
0.6759ex3802100010Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre0 %—31.12.2025
0.7368ex3802100020Charbon activé par voie chimique, sous forme de granulés, présentant une capacité d’adsorption du butane de 11 g de butane/100 ml ou davantage (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228), utilisé pour l’absorption ou la désorption de vapeurs dans le dispositif de recyclage des vapeurs de carburant des véhicules à moteur0 %—31.12.2022
0.7441ex3802100030Charbon activé par voie chimique, sous forme de granulés (cylindriques), présentant:un diamètre égal ou supérieur à 2 mm mais n’excédant pas 3 mm, etune capacité d’adsorption du butane de 5 g butane/100ml ou davantage (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228),utilisé pour l’absorption ou la désorption de vapeurs dans le dispositif de recyclage des vapeurs de carburant des véhicules à moteur0 %—31.12.2021
0.298738059010Huile de pin1.7 %—31.12.2023
0.2990ex3808919010Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2023
0.2988ex3808919030Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ouBacillus thuringiensis subsp. kurstaki ou,Bacillus thuringiensis subsp. israelensis ou,Bacillus thuringiensis subsp. aizawai ou,Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis0 %—31.12.2024
0.2983ex3808919040Spinosad (ISO)0 %—31.12.2023
0.5710ex3808919060Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3'-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3'-éthoxy-spinosyne L)0 %—31.12.2022
0.6874ex3808923010Mancozèbe (ISO) (CAS RN 8018-01-7) importés en emballages immédiats d’un contenu net de 500 kg ou plus0 %—31.12.2025
0.2986ex3808929010Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail0 %—31.12.2023
0.2984ex3808929030Préparation constituée d’une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI)0 %—31.12.2023
0.4843ex3808929050Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)0 %—31.12.2024
0.4751ex3808932310Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active0 %—31.12.2024
0.5137ex3808932740Préparation constituée d’une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids:au moins 30 % de tépraloxydim (ISO),70 % au maximum d’une fraction pétrolière composée d’hydrocarbures aromatiques0 %—31.12.2021
0.4753ex3808939010Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ouau minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A70 %—31.12.2024
0.5048ex3808939020Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amined’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale0 %—31.12.2025
0.5030ex3808939030Solution aqueuse contenant en poids:1,8 % de para-nitrophénolate de sodium,1,2 % d’ortho-nitrophénolate de sodium,0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium,destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes0 %—31.12.2022
0.5039ex3808939040Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids:3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 %, etmoins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropène,destiné à la fabrication d’un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l’utilisation avec un générateur spécifique0 %—31.12.2020
0.5088ex3808939050Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids:au minimum 55 % de gibbérelline A4,1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %,90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinées,pas plus de 10 % d’une combinaison d’eau et d’autres gibbérellines naturelles,d’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale0 %—31.12.2021
0.7413ex3808939060Préparation sous forme de pastilles contenant, en poids:0,55 % ou plus mais pas plus de 2,50 % de 1-méthylcyclopropène (1-MCP) (CAS RN 3100-04-7) d’une pureté minimale de 96 %, etmoins de 0,05 % de chacune des deux impuretés suivantes: 1-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 513-37-1) et 3-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 563-47-3),destinée à des applications de revêtement0 %—31.12.2022
0.6532ex3808942030Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:de la 1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5),de la 1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5),de la 1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et/oude la 1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)0 %—31.12.2024
0.4920ex3808999010Oxamyl (ISO) (CAS RN 23135-22-0) dans une solution de cyclohexanone et d’eau0 %—31.12.2020
0.6000ex3808999020Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2)0 %—31.12.2023
0.2557ex3809910010Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)0 %—31.12.2023
0.4406ex3810100010Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:entre70 % et90 % d’étain,au maximum10 % d’un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium,destinée à être utilisée dans l’industrie électrotechnique0 %—31.12.2023
0.4510ex3811190010Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d’hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,4,9 % de naphtalène, et0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène0 %—31.12.2024
0.3448ex3811210010Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales0 %—31.12.2023
0.7223ex3811210011Agent de dispersion et inhibiteur d’oxydation contenant:de l’o-amino polyisobutylènephénol (CAS 78330-13-9),plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d’huile minérale,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2021
0.6904ex3811210012Agent de dispersion contenant:des esters d’acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9),plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales, etdont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6018ex3811210013Additifs contenant:des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, etdes huiles minérales,ayant un indice de base (TBN) de plus de 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6906ex3811210014Agent de dispersion:contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9),contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales,dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,présentant un indice de basicité totale inférieur à 15,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6907ex3811210016Détergent contenant:un sel de calcium d’alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d’alkylphénol)plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales etprésentant un indice de basicité totale supérieur à 120destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6905ex3811210018Détergent contenant:des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne,plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, etprésentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2025
0.6430ex3811210019Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide, etplus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.3449ex3811210020Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l’huile minérale0 %—31.12.2023
0.6012ex3811210025Additifs contenant:un copolymère de polyméthacrylate d’alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d’une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10000 mais pas plus de 20000, etplus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d’huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6022ex3811210027Additifs contenant:10 % ou plus en poids d’un copolymère d’éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d’anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, etdes huiles minérales,destinés à la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5717ex3811210030Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l’acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
0.6013ex3811210033Additifs contenant:des sels de calcium des produits de réaction d’heptylphénol avec du formaldéhyde (no CAS 84605-23-2), etdes huiles minérales,présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6016ex3811210037Additifs contenant:un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l’aminopropylmorpholine, etplus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d’huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6435ex3811210048Additifs pour huiles lubrifiantes contenant,des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS 231297-75-9) surbasés, etplus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5727ex3811210050Additif pour huiles lubrifiantes,à base d’alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),contenant des huiles minérales,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
0.6437ex3811210053Additifs contenant:des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, etplus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6434ex3811210055Additifs contenant:du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5724ex3811210060Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n’excédant pas 320,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
0.6431ex3811210063Additifs contenant:un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d’alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 and CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6429ex3811210065Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4), etplus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas plus de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5711ex3811210070Additif pour huiles lubrifiantes,contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant des huiles minérales,dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,présentant un indice de base supérieur à 20,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
0.6017ex3811210073Additifs contenant:des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), etdes huiles minérales, etprésentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40,destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2023
0.6671ex3811210075Additifs contenant:des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14),plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,avec un indice de base total n’excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
0.6669ex3811210077Additifs antimousse constitués:d’un copolymère d’acrylate de 2-éthylhexyle et d’acrylate d’éthyle, etde plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d’huiles minérales,destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
0.6666ex3811210080Additifs contenant:du succinimide de polyisobutylène et d’amine aromatique,plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
0.6498ex3811210083Additifscontenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d’huiles minérales,dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, etprésentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20,destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5718ex3811210085Additifs:contenant 20 % ou plus mais n’excédant pas 45 % en poids d’huiles minéralesà base d’un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,du type utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs0 %—31.12.2022
0.6438ex3811290015Additifs contenant:produits de la réaction d’heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d’hydrazine (CAS RN 93925-00-9), etplus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.7512ex3811290018Additifs constitués de diester de l’acide dihydroxybutanedioïque (mélange d’alkyles C12-16 et d’isoalkyles C11-14 riches en C13), du type utilisé pour la fabrication d’huiles pour moteurs automobiles0 %—31.12.2023
0.5721ex3811290020Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d’acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l’oxyde de propylène, de l’oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes.0 %—31.12.2022
0.6432ex3811290025Additifs contenant au moins des sels d’amines primaires et d’acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles ou de graisses lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5723ex3811290030Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
0.6433ex3811290035Additifs constitués d’un mélange à base d’imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5728ex3811290040Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n’excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
0.6436ex3811290045Additifs constitués d’un mélange d’adipates de dialkyl (en C7à C9), dans lequel l’adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.5719ex3811290050Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
0.6668ex3811290065Additifs constitués d’un mélange sulfuré d’huile végétale, d’α-oléfines à chaine longue et d’acides gras de tall oil, d’une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n’excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
0.6020ex3811290070Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.7205ex3811290075Inhibiteur d’oxydation contenant essentiellement un mélange d’isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2021
0.6021ex3811290080Additifs contenant:plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), etplus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3),utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.6023ex3811290085Additifs composés d’un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2024
0.3730ex3811900010Sel d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l’huile minérale0 %—31.12.2023
0.5565ex3811900040Solution d’un sel d’ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10 % ou plus, mais n’excédant pas 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol0 %—31.12.2022
0.7204ex3811900050Inhibiteur de corrosion contenant:de l’acide polyisobututényl succinique, etplus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d’huiles minérales,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour carburants0 %—31.12.2021
0.5147ex3812100010Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7)0 %—31.12.2021
0.6045ex3812209010plastifiant, contenant:bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2),plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)0 %—31.12.2023
0.3444ex3812399020Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)0 %—31.12.2023
0.6055ex3812399025Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2),α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1),polyéthylène glycol d’un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3),sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), etsébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)0 %—31.12.2023
0.3446ex3812399030Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol0 %—31.12.2024
0.6054ex3812399035Mélange contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 55 % d’un mélange d’esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9),pas plus de 20 % d’autres composés organiques,sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 or 112926-00-8)0 %—31.12.2023
0.4861ex3812399040Mélange composé de:80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3)0 %—31.12.2023
0.5477ex3812399055Stabilisateur UV contenant les composés suivants:2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), etN,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ouN,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7)0 %—31.12.2021
0.5483ex3812399065Stabilisateur pour matière plastique constitué de:2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4),2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), etmercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)0 %—31.12.2021
0.5372ex3812399070Photostabilisant contenant les composés suivants:esters d’alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl) -4- acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6)0 %—31.12.2021
0.5822ex3812399080Stabilisateur UV, constitué:d’une amine encombrée: polymère de N,N'-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), etsoit un absorbeur UV à base d’o-hydroxyphenyl triazine,soit un composé phénolique chimiquement modifié0 %—31.12.2022
0.3441ex3814009020Mélange contenant en poids:69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2),29 % ou plus mais pas plus de 31 % d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6)0 %—31.12.2023
0.3731ex3814009040Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle0 %—31.12.2023
0.2800ex3815120010Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué d’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d’argent0 %—31.12.2023
0.7574ex3815120020Catalyseur sphérique constitué d’un support en oxyde d’aluminium recouvert de platine,d’un diamètre égal ou supérieur à 1,4 mm, mais n’excédant pas 2,0 mm, etd’une teneur en platine égale ou supérieure à 0,2 % en poids mais n’excédant pas 0,5 %0 %—31.12.2023
0.7585ex3815120030Catalyseurcontenant 0,3 gramme par litre ou plus, mais pas plus de 7 grammes par litre de métaux précieux,déposée sur une structure alvéolaire céramique recouverte d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de cérium/zirconium,la structure alvéolaire présentant:une teneur en nickel égale ou supérieure à 1,26 % en poids mais n’excédant pas 1,29 % en poids,62 cellules par cm2 ou plus, mais pas plus de 140 cellules par cm2,un diamètre égal ou supérieur à 100 mm mais n’excédant pas 120 mm, etune longueur de 60 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,destiné à la fabrication de véhicules à moteur0 %—31.12.2023
0.5508ex3815199010Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d’absorption d’azote0 %—31.12.2021
0.7064ex3815199013Catalyseur constitué de:trioxyde de chrome (CAS RN 1333-82-0),trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9),sur un support d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1)0 %—31.12.2021
0.2799ex3815199015Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylonitrile0 %—31.12.2023
0.2798ex3815199020Catalyseur,sous forme de sphères solides,d’un diamètre de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm, etconstitué d’un mélange d’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d’aluminium,destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique0 %—31.12.2023
0.6049ex3815199025Catalyseur, sous forme de sphères d’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n’excédant pas 9 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d’oxyde d’aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d’aldéhyde acrylique0 %—31.12.2023
0.3435ex3815199030Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène0 %—31.12.2023
0.7566ex3815199035Catalyseur constitué d’acide tungstosilicique (CAS RN 12027-43-9) fixé sur un support de dioxyde de silicium sous forme de poudre0 %—31.12.2023
0.2792ex3815199065Catalyseur constitué d’acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium0 %—31.12.2023
0.2791ex3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2023
0.2790ex3815199075Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2023
0.2793ex3815199080Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale0 %—31.12.2023
0.2788ex3815199085Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre0 %—31.12.2023
0.3899ex3815199086Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines0 %—31.12.2023
0.4005ex3815909016Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée0 %—31.12.2022
0.5704ex3815909018Catalyseur d’oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO')-, di[chlorure(1-)] (CAS RN 1217890-37-3), utilisé pour accélérer l’oxydation chimique ou le blanchiment0 %—31.12.2022
0.7528ex3815909025Catalyseur contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 33 % de bis(4-(diphénylsulphonio)phényl)sulphide bis(hexafluorophosphate) (CAS RN 74227-35-3), et24 % ou plus mais pas plus de 27 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsuphonium hexafluorophosphate (CAS RN 68156-13-8),dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7)0 %—31.12.2023
0.5062ex3815909030Catalyseur, constitué d’une suspension dans de l’huile minérale de:complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), etdioxyde de silicium,contenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium, etcontenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane0 %—31.12.2025
0.7526ex3815909035Catalyseur contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 27,5 % de bis[4-(diphénylsuphonio)phényl]sulphide bis(hexafluoroantimonate) (CAS RN 89452-37-9), et20 % ou plus mais pas plus de 22,5 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsufonium hexafluoroantimonate (CAS RN 71449-78-0),dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7)0 %—31.12.2023
0.7998ex3815909038Photo-initiateur contenant en poids:80 % ou plus de di[β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol (CAS RN 886463-10-1),pas plus de 17 % de [β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol0 %—31.12.2025
0.6006ex3815909040Catalyseur:contenant de l’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, inséré au sein d’une charge de dioxyde de silicium,sous forme de cylindres creux d’une longueur de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm,destiné à la fabrication d’acide acrylique0 %—31.12.2023
0.7243ex3815909043Catalyseur en poudre composé en poids de92,50 % (± 2° %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7),5 % (± 1° %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8), et2,5 % (±1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9)0 %—31.12.2022
0.7999ex3815909048Photo-initiateur contenant en poids:88 % ou plus d’α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-[(2-benzoylbenzoyl)oxy]-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1246194-73-9),pas plus de 12 % d’α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-hydroxy-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1648797-60-7)0 %—31.12.2025
0.3433ex3815909050Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane0 %—31.12.2023
0.2783ex3815909080Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol0 %—31.12.2025
0.3430ex3815909081Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium0 %—31.12.2023
0.2782ex3815909085Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à l’alkylation d’hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines0 %—31.12.2022
0.2909ex3815909086Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d’oxyde de disodium0 %—31.12.2023
0.3732ex3815909088Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium0 %—31.12.2023
0.3733ex3815909089Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l’eau, utilisée comme catalyseur pour l’hydratation d’acrylonitrile en acrylamide0 %—31.12.2021
0.4408ex3817005010Mélange d’alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 60 % d’ eicosylbenzène,25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène0 %—31.12.2023
0.3427ex3817008010Mélange d’alkylnaphtalènes, contenant en poids:88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène,2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène0 %—31.12.2023
0.4581ex3817008020Mélange d’alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes0 %—31.12.2023
0.5479ex3817008030Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d’une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone0 %—31.12.2021
0.4006ex3819000020Fluide hydraulique résistant au feu à base d’esterphosphorique0 %—31.12.2023
0.7922ex3823191020Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) pour la fabrication d’esters de l’acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque0 %—31.12.2024
0.6038ex38231930ex382319302030Distillat d’acides gras de palme, même hydrogéné, d’une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,d’acide stéarique de la position 3823,d’acide stéarique de la position 2915,d’acide palmitique de la position 2915, oude préparations pour l’alimentation des animaux de la position 23090 %—31.12.2023
0.6037ex38231990ex382319902030Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,d’acide stéarique de la position 3823,d’acide stéarique de la position 2915,d’acide palmitique de la position 2915, oude préparations pour l’alimentation des animaux de la position 23090 %—31.12.2023
0.7756ex3824789005Mélange de dérivés halogénés contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 60 % de difluorométhane (CAS RN 75-10-5),30 % ou plus mais pas plus de 60 % de trifluoroiodométhane (CAS RN 2314-97-8),10 % ou plus mais pas plus de 30 % de pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)0 %—31.12.2024
0.2908ex3824991510Silicate d’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds0 %—31.12.2023
0.6810ex3824999223Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d’éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l’éthanol et le propan-2-ol0 %—31.12.2025
0.7222ex3824999225Préparation contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 50 % de carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8),25 % ou plus mais pas plus de 50 % de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1),10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3),5 % ou plus mais pas plus de 10 % de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0),1 % ou plus mais pas plus de 2 % de carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6),1 % ou plus mais pas plus de 2 % de 4-fluoro-1,3-dioxolane-2-one (CAS RN 114435-02-8),pas plus de 1 % de 1,5,2,4-Dioxadithiane 2,2,4,4-tétraoxyde (CAS RN 99591-74-9)3.2 %—31.12.2020
0.7321ex3824999226Préparation contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 75 % de solvant naphtha aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5),15 % ou plus mais pas plus de 25 % de 4-(4-nitrophénylazo)-2,6-di-sec-butyl-phénol (CAS RN 111850-24-9), et10 % ou plus mais pas plus de 15 % de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)0 %—31.12.2022
0.7224ex38249992274-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0) dans un solvant organique0 %—31.12.2021
0.6778ex3824999228Solution aqueuse, contenant en poids10 % ou plus mais pas plus de 42 % de 2-(3-Chlor-5-(trifluorméthyl)pyridin-2-yl)éthanamine (CAS RN 658066-44-5),10 % ou plus mais pas plus de 25 % d’acide sulfurique (CAS RN 7664-93-9), et0,5 % ou plus mais pas plus de 2,9 % de méthanol (CAS RN 67-56-1)0 %—31.12.2020
0.4909ex3824999229Préparation contenant, en poids:85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d’éther de polyéthylène glycol d’acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) et1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane0 %—31.12.2025
0.7215ex3824999230Solution aqueuse de formiate de césium et de formiate de potassium contenant en poids:1 % ou plus, mais pas plus de 84 %, de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1),1 % ou plus, mais pas plus de 76 %, de formiate de potassium (CAS RN 590-24-1), etmême avec une teneur en additifs n’excédant pas 9 %0 %—31.12.2021
0.7618ex3824999231Mélanges de cristaux liquides destiné à la fabrication de modules LCD (affichage à cristaux liquides)0 %—31.12.2023
0.4707ex3824999232Mélange d’isomères de divinylbenzène et d’isomères d’éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)0 %—31.12.2024
0.3083ex38249992ex38249993ex38249996334040Préparation anti-corrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ousous forme de solution dans un solvant organique0 %—31.12.2023
0.4153ex3824999235Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l’acide carboxylique ainsi qu’un alkylsulfate0 %—31.12.2023
0.4083ex3824999236Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l’huile minérale0 %—31.12.2021
0.4523ex3824999237Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65 % ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)0 %—31.12.2023
0.7722ex3824999238Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)0 %—31.12.2024
0.4152ex3824999239Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol0 %—31.12.2023
0.6779ex3824999240Solution de 2-chloro-5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique0 %—31.12.2025
0.6091ex3824999242Préparation d’acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène0 %—31.12.2023
0.7724ex3824999243Préparation contenant en poids:65 % ou plus mais pas plus de 95 %, de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2024
0.3067ex3824999245Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %—31.12.2023
0.6068ex3824999246Diéthylméthoxyborane (no CAS 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %—31.12.2020
0.5475ex3824999247Préparation contenant les composés suivants:oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2),oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4),oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), etoxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)0 %—31.12.2022
0.4279ex3824999249Préparation à base d’éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)0 %—31.12.2022
0.4292ex3824999250Préparation à base de carbonates d’alkyles comprenant également un absorbeur d’ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes0 %—31.12.2022
0.3065ex3824999251Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique0 %—31.12.2023
0.7742ex3824999252Électrolyte contenant:5 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9),60 % ou plus mais pas plus de 90 % d’un mélange de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0),0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3),utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles3.2 %—31.12.2021
0.3061ex3824999253Préparations constituées principalement d’éthylène glycol et:soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque,soit N,N-diméthylformamide,soit γ-butyrolactone,soit d’oxyde de silicium,soit d’hydrogénoazélate d’ammonium,soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium,soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium,destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %—31.12.2023
0.4434ex3824999254Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)0 %—31.12.2021
0.6025ex3824999255Additifs pour peintures et revêtements, contenant:un mélange d’esters d’acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l’anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d’alcool isobutylique0 %—31.12.2023
0.4431ex3824999256Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas 5 motifs monomères, en moyenne0 %—31.12.2024
0.4425ex3824999257Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères0 %—31.12.2024
0.6067ex3824999259Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %—31.12.2023
0.5043ex3824999260Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane0 %—31.12.2020
0.5050ex38249992613’,4’,5’-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d’une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %0 %—31.12.2025
0.7831ex3824999262Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane0 %—31.12.2024
0.5169ex3824999264Préparation contenant, en poids:89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol,0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés0 %—31.12.2021
0.3122ex3824999265Mélange de tert-alkylamines primaires0 %—31.12.2024
0.6720ex3824999268Préparation contenant en poids:20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (CAS RN 1404190-37-9)dans un solvant de:10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5) et6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3)0 %—31.12.2025
0.6719ex3824999269Préparation contenant en poids:80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5)7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle) etpas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2021
0.4409ex3824999270Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine0 %—31.12.2024
0.6198ex3824999272Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)0 %—31.12.2023
0.6114ex3824999276Préparation contenant:74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3)0 %—31.12.2023
0.5834ex3824999280Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)0 %—31.12.2022
0.6546ex3824999282Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène0 %—31.12.2024
0.3074ex3824999284Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:soit d’un composé d’aluminium-alkyle, ousoit d’un complexe organique de tungstène, ousoit d’un complexe organique de molybdène, ou0 %—31.12.2023
0.3069ex38249992882,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1)0 %—31.12.2025
0.8083ex3824999292Solution consistant en:50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8)0 %—31.12.2025
0.8121ex3824999293Solution n’excédant pas 15 % en poids d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) dans un mélange de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), contenant des dérivés organiques de carbonate comme additifs3,2 %—31.12.2021
0.5961ex3824999330Mélange en poudre contenant en poids:85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9),et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), etpas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)0 %—31.12.2024
0.4719ex3824999335Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8)0 %—31.12.2024
0.7379ex3824999338Mélange de 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) et de sel de benzyltriphénylphosphonium du 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 75768-65-9)0 %—31.12.2022
0.4527ex3824999342Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée0 %—31.12.2023
0.7153ex3824999345Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:pas plus de 20 % de sulfate de disodium, etpas plus de 10 % de chlorure de sodium0 %—31.12.2021
0.7786ex3824999348Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids:50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1),35 % ou plus mais pas plus de 45 % d’un dérivé de l’acide phosphorique, etpas plus 6 % d’oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2)0 %—31.12.2024
0.7063ex3824999350Préparation constituée d’acésulfame potassium (CAS RN 55589-62-3) et d’hydroxyde de potassium (CAS RN 1310-58-3)0 %—31.12.2021
0.8062ex3824999351Oxyde de tris(hydroxyméthyl)phosphine (CAS RN 1067-12-5) d’une pureté en poids de 85 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6215ex3824999353Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre0 %—31.12.2023
0.6997ex3824999355Mélange contenant en poids70 % ou plus, mais pas plus de 90 % d’acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6), et10 % ou plus, mais pas plus de 30 % d’acide o-chlorocinnamique (CAS RN 3752-25-8)0 %—31.12.2021
0.7497ex3824999360Mélange de phytostérols (CAS RN 949109-75-5) sous forme de poudre contenant en poids:40 % ou plus mais pas plus de 88 % de sitostérols,20 % ou plus mais pas plus de 63 % de campestérols,14 % ou plus mais pas plus de 38 % de stigmastérols,au maximum 13 % de brassicastérols,au maximum 5 % de sitostanols0 %—31.12.2023
0.4290ex3824999363Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu’en poudre, contenant en poids:75 % minimum de stérols,mais 25 % maximum de stanols,utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d’esters de stanols/stérols0 %—31.12.2022
0.7460ex3824999365Masse réactive de 1,1'-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène0 %—31.12.2023
0.3117ex3824999370Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)0 %—31.12.2024
0.3112ex3824999375Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols0 %—31.12.2024
0.5817ex38249993ex382499968385Préparation contenant:du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3),de l’oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), etdu zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6)dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C0 %—31.12.2023
0.3049ex38249993ex382499968557Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon0 %—31.12.2023
0.4336ex3824999388Mélange de phytostérols, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,moins de 15 % de campestérols,moins de 5 % de stigmastérols,moins de 15 % de betasitostanols0 %—31.12.2022
0.7420ex3824999630Concentré de terres rares contenant, en poids:20 % ou plus mais pas plus de 30 %, d’oxyde de cérium (CAS RN 1306-38-3),2 % ou plus mais pas plus de 10 %, d’oxyde de lanthane (CAS RN 1312-81-8),10 % ou plus mais pas plus de 15 %, d’oxyde d’yttrium (CAS RN 1314-36-9), etpas plus de 65 % d’oxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4), y compris l’oxyde d’hafnium naturel0 %—31.12.2022
0.7611ex3824999633Cartouche de tampon n’excédant pas 8000 ml et contenant:0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 5-chloro-2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 55965-84-9), et0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 2682-20-4) en tant qu’agent biostatique0 %—31.12.2023
0.3078ex3824999635Bauxite calcinée (réfractaire)0 %—31.12.2023
0.4542ex3824999637Silicoaluminophosphate structuré0 %—31.12.2024
0.7313ex3824999645Poudre d’oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes:une taille des particules inférieure à 10 μm,une pureté en poids supérieure à 98 %3.2 %—31.12.2021
0.6628ex3824999646Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:52 % ou plus mais pas plus de 76 % d’oxyde de fer (III),13 % ou plus mais pas plus de 42 % d’oxyde de manganèse (II), et2 % ou plus mais pas plus de 22 % d’oxyde de zinc0 %—31.12.2025
0.3064ex3824999647Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %—31.12.2023
0.6749ex3824999648Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l’oxyde de calcium (CAS RN 68937-53-1) d’une teneur en poids d’oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n’excédant pas 97 %0 %—31.12.2025
0.5607ex3824999650Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d’hydroxyde de zinc et d’hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d’électrodes positives pour accumulateurs0 %—31.12.2022
0.6145ex3824999655Carrier, sous forme de poudre, constitué de:Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1),Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0),Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4),Styrène acrylate copolymèredestiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d’encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs0 %—31.12.2023
0.5141ex3824999660Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome0 %—31.12.2021
0.3050ex3824999665Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de:soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm, ou4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm0 %—31.12.2023
0.8122ex3824999668Dioxyde de lithium et de nickel (CAS RN 12325-84-7) contenant en poids:moins de 5 % d’hydroxyde de lithium (CAS RN 1310-65-2),moins de 5 % de carbonate de lithium (CAS RN 554-13-2), etmoins de 15 % d’oxyde de nickel (CAS RN 11099-02-8)3,2 %—31.12.2021
0.7212ex3824999670Poudre contenant en poids:28 % ou plus mais pas plus de 51 % de talc (CAS RN 14807-96-6),30,5 % ou plus mais pas plus de 48 % de dioxyde de silicium (quartz) (CAS RN 14808-60-7),17 % ou plus mais pas plus de 26 % d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1)0 %—31.12.2021
0.3119ex3824999673Produit de réaction, contenant en poids:1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène,10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel,30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène0 %—31.12.2024
0.7010ex3824999674Mélange de composition non stœchiométrique:à structure cristalline,principalement à base de spinelle d’aluminate de magnésium et d’adjuvants des phases de silicate et d’aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm0 %—31.12.2021
0.7147ex3824999680Mélange composé de64 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9),25 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3), etpas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8)0 %—31.12.2021
0.7553ex3824999683Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS RN 12035-64-2)0 %—31.12.2023
0.5820ex3824999687Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)0 %—31.12.2022
0.5939ex38260010ex382600102029Mélange d’esters méthyliques d’acides gras contenant au minimum les composants suivants:entre 65 % et 75 % en poids d’EMAG en C12,entre 21 % et 28 % en poids d’EMAG en C14,entre 4 % et 8 % en poids d’EMAG en C16,et destiné à la fabrication de détergents, de produits d’entretien ménager et d’hygiène corporelle0 %—31.12.2023
0.5941ex38260010ex382600105059Mélange d’esters méthyliques d’acides gras (EMAG) contenant au moins en poids:50 % ou plus mais pas plus de 58 % d’EMAG en C8,35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’EMAG en C10,destiné à la fabrication d’acides gras en C8 ou C10 ou de mélanges de ces acides gras d’une grande pureté, ou d’ester méthylique en C8 ou C10 d’une grande pureté0 %—31.12.2023
0.6132ex39011010ex390140002010Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avecun indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n’excédant pas 24 g / 10 min,une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,926 g/cm3, etune température de ramollissement Vicat d’au moins 94 °C0 %m331.12.2024
0.5142ex3901109030Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre0 %—31.12.2021
0.6953ex3901400020Polyéthylène basse densité linéaire à base d’octène (LLDPE), sous forme de granulés, présentant les caractéristiques suivantes:10 % ou plus mais n’excédant pas 20 % en poids d’octène,un indice de fluidité à chaud de 9,0 ou plus, mais n’excédant pas 10,0 (conformément à la norme ASTM D 1238 10.0/2.16),un indice de fusion (190 °C/2,16 kg) de 0,4 g/10 min. ou plus, mais n’excédant pas 0,6 g/10 min.,une densité (ASTM D4703) de 0,909 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3,une surface de gel n’excédant pas 20 mm2 par 24,6 cm3, etune teneur en antioxydants n’excédant pas 240 ppm0 %m331.12.2020
0.6897ex3901400030Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d’octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:plus de 10 % mais n’excédant pas 20 % en poids de copolymère,un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C/2,16 kg) de 0,7 g/10 min. mais n’excédant pas 0,9 g/10 min., etune masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3,utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples0 %m331.12.2025
0.5092ex3901400040Copolymère séquencé d’éthylène et d’octène, sous forme de pastilles,de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à0,865,étirable jusqu’à 200 % de sa longueur initiale, au moins,présentant une hystérésis de 50 % (+10 %),et une déformation permanente n’excédant pas 20 %,utilisé dans la fabrication de couches pour bébés0 %—31.12.2020
0.6920ex3901908053Copolymère d’éthylène et d’acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avec:une teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D4094), etprésentant un indice de fluidité de 10 g/10 min au minimum (125° C/2,16 kg, ASTM D1238)0 %m331.12.2025
0.6734ex3901908055Sel de zinc ou de sodium d’un copolymère d’éthylène et d’acide acrylique:d’une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n’excédant pas 50 % en poids,présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum0 %—31.12.2025
0.5049ex3901908067Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d’éthylène et d’acide méthacrylique, dont la teneur en poids d’acide méthacrylique est de 11 % ou plus0 %—31.12.2025
0.6731ex3901908070Copolymère d’éthylène et d’anhydride maléique, contenant ou non un autre comonomère oléfine et présentant un indice de fluidité (MFR 190 °C/2,16 kg), ASTM D 1238) de 1,3 g/10 min au minimum0 %—31.12.2020
0.6998ex3901908073Mélange contenant en poids80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1) et6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8)0 %—31.12.2021
0.2902ex3901908091Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique0 %—31.12.2023
0.3906ex3901908092Polyéthylène chlorsulfoné0 %—31.12.2023
0.2899ex3901908093Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits0 %—31.12.2023
0.3186ex3901908094Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène0 %—31.12.2023
0.2898ex3901908097Polyéthylène chloré, sous forme de poudre0 %—31.12.2023
0.2895ex3902100020Polypropylène, ne contenant pas de plastifiantd’un point de fusion de plus de 150 °C (d’après la méthode ASTM D 3417),d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g,d’un allongement à la rupture de 1000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638),d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638)0 %—31.12.2023
0.4591ex3902100040Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:résistance à la traction comprise entre 32 et 77 MPa (déterminée par la méthode ASTM D638),résistance à la flexion comprise entre 50 et 105 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790),indice de fluage à 230 °C / 2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238),teneur en polypropylène égale de 40 % ou plus mais pas plus de 80 % en poids,teneur en fibres de verre égale de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids,teneur en mica de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids0 %—31.12.2024
0.3180ex3902200010Polyisobutylène, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n’excédant pas 8000 %—31.12.2023
0.3179ex3902200020Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide0 %—31.12.2023
0.8125ex3902300020Copolymère séquencé hydrogéné de styrène et d’isoprène (CAS RN 68648-89-5), contenant en poids moins de 37 % de styrène0 %—31.12.2025
0.3181ex3902300091Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d’un copolymère d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2023
0.5143ex3902300095Copolymère en bloc du type A-B-A composé:d’un copolymère de propylène et d’éthylène etde 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène0 %—31.12.2021
0.5138ex3902300097Copolymère d’éthylène-propylène liquide avec:un point d’éclair de 250 °C ou plus,un indice de viscosité de 150 ou plus,une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus0 %—31.12.2021
0.4424ex3902909052Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole0 %—31.12.2023
0.4509ex3902909055Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d’une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids0 %—31.12.2023
0.4768ex3902909060Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:liquide à température ambianteobtenue par polymérisation cationique de monomères d’alcènes C5de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50)de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)0 %—31.12.2024
0.7950ex3902909065Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d’une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n’excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 390 %—31.12.2025
0.2900ex3902909092Polymères de 4-méthylpent-1-ène0 %—31.12.2023
0.6214ex3902909094Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion0 %—31.12.2023
0.4040ex3902909098Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d’un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène0 %—31.12.2021
0.4166ex3903190040Polystyrène cristallin ayant:un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °Cun point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C,contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage0 %—31.12.2021
0.5175ex3903909015Copolymère sous forme de granules contenant en poids:78 (± 4 %) de styrène,9 (± 2 %) d’acrylate de n-butyl,11 (± 3 %) de méthacrylate de n-butyl,1,5 (±0,7 %) d’acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2023
0.5176ex3903909020Copolymère sous forme de granules contenant en poids:83 ±3 % de styrène,7 ±2 % d’acrylate de n-butyl,9 ±2 % de méthacrylate de n-butyl et0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2021
0.5168ex3903909025Copolymère sous forme de granules contenant en poids:82 ±6 % de styrène,13,5 ±3 % d’acrylate de n-butyl,1 ±0,5 % d’acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2021
0.7861ex3903909033Copolymère de styrène, divinylbenzène et chlorométhylstyrène (CAS RN 55844-94-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2024
0.2891ex39039090ex391190993543Copolymère d’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC0 %—31.12.2023
0.7417ex39039090ex390469803888Polytétrafluoroéthylène (CAS RN 9002-84-0) encapsulé à l’aide d’un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS RN 9003-54-7) contenant en poids 50 % (± 1) de chaque polymère0 %—31.12.2022
0.6565ex3903909045Préparation, en poudre, contenant en poids:86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique et9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d’éthoxylate d’acides gras (CAS RN 9004-81-3)0 %m331.12.2024
0.6780ex3903909046Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:74 % (± 4 %) de styrène,24 % (± 2 %) d’acrylate de n-butyle et0,01 % ou plus mais pas plus de 2 % d’acide méthacrylique0 %m331.12.2020
0.5473ex39039090ex391190996060Copolymère de styrène et d’anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d’une masse moléculaire moyenne (Mn) n’excédant pas 45000 %—31.12.2021
0.6736ex3903909065Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (CAS RN 26762-29-8)0 %—31.12.2025
0.6804ex3903909070Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:75 % (± 7 %) de styrène et25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle0 %m331.12.2025
0.3910ex3903909080Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d’un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:65 % au minimum de styrène,25 % au maximum de divinylbenzèneentrant dans la fabrication de résines échangeuses d’ions0 %—31.12.2023
0.4410ex3903909086Mélange contenant, en poids,45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %,35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %,pas plus de 10 % d’autres d’additifs,et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d’au moins 0,3 % d’un pigment à base de paillettes,fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l’absorption du rayonnement ultraviolet,blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab0 %—31.12.2023
0.2887ex39043000ex390440003091Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids:87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique,sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons0 %—31.12.2023
0.2885ex3904610020Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles0 %—31.12.2023
0.7675ex3904698020Copolymère de tétrafluoroéthylène, d’heptafluoro-1-pentène et d’éthène (CAS RN 94228-79-2)0 %—31.12.2023
0.7626ex3904698030Copolymère de tétrafluoroéthylène, d’hexafluoropropène et d’éthène0 %—31.12.2023
0.4981ex3904698081Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9)0 %—31.12.2025
0.5560ex3904698085Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l’hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges0 %—31.12.2022
0.3285ex3904698094Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène0 %—31.12.2023
0.2883ex3904698096Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390 %—31.12.2023
0.3745ex3904698097Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène0 %—31.12.2024
0.5786ex3905300010Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d’un solvant organique et d’eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs0 %—31.12.2022
0.5774ex3905910040Copolymère d’éthylène et d’alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l’unité monomère éthylène0 %—31.12.2022
0.8126ex3905910050Solution aqueuse contenant en poids:10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’un copolymère de pyrrolidone de vinyle, de N,N-méthacrylamide de diméthylaminopropyle et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 306769-73-3),pas plus de 1 % de conservateurs0 %—31.12.2025
0.8145ex3905910060Copolymère de vinylpyrrolidone, de caprolactame de vinyle et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle (CAS RN 102972-64-5) sous forme solide, ou sous forme de solution aqueuse contenant en poids:27 % ou plus mais pas plus de 33 % de copolymère,pas plus d’1,5 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5),pas plus de 1 % de conservateurs0 %—31.12.2025
0.8138ex3905910070Solution aqueuse contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 35 % d’un copolymère de caprolactame de vinyle, de pyrrolidone de vinyle, de N,N-diméthylaminopropyl méthacrylamide et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 748809-45-2),10 % ou plus mais pas plus de 16 % d’éthanol (CAS RN 64-17-5), dénaturé ou non avec de l’alcool tert-butylique (CAS RN 75-65-0) et/ou du benzoate de dénatonium (CAS RN 3734-33-6)0 %—31.12.2025
0.8139ex3905910080Copolymère de vinylpyrrolidone, d’acide acrylique et de méthacrylate de dodécyle (CAS RN 83120-95-0)0 %—31.12.2025
0.3283ex3905999095Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée0 %—31.12.2023
0.2880ex3905999096Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25000 ou plus mais n’excédant pas 150000 et contenant en poids:9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique0 %—31.12.2023
0.3282ex3905999097Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)0 %—31.12.2023
0.3278ex3905999098Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl0 %—31.12.2023
0.327639069060Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium0 %—31.12.2023
0.3279ex3906909010Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 30040 %—31.12.2023
0.7347ex3906909023Copolymère de méthacrylate de méthyle, d’acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS RN 37953-21-2), d’un poids équivalent d’époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n’excédant pas 1 cm0 %—31.12.2022
0.5814ex3906909027Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d’acrylate d’isooctyle et d’acide acrylique, dissous dans du palmitate d’isopropyle0 %—31.12.2022
0.6672ex3906909033Copolymère d’acrylate de butyle et de méthacrylate d’alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm0 %—31.12.2025
0.6663ex3906909037Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (CAS RN 28931-67-1), sous forme de microsphères d’un diamètre moyen de 3 μm0 %—31.12.2025
0.4908ex3906909040Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:viscosité n’excédant pas 50000 Pa·s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d’essai ASTMD 3835masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500000 mais n’excédant pas 1200000, d’après un essai réalisé par chromatographie d’exclusion (CPG).teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 %0 %—31.12.2020
0.4667ex3906909041Poly(acrylate d’alkyle) avec une chaîne d’alkyle ester de C10 à C300 %—31.12.2024
0.7125ex3906909043Copolymère d’esters méthacryliques, d’acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS RN 143106-82-5)0 %—31.12.2021
0.2886ex3906909050Polymères d’esters de l’acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:(chlorométhoxy)éthène,(chloroéthoxy)éthène,chlorométhylstyrène,chloroacétate de vinyle,acide méthacrylique,ester monobutylique d’acide butènedioïque,ester monocyclohexyle d’acide butènedioïque,contenant en poids pas plus de 5 % de chaque unité monomère0 %—31.12.2023
0.7131ex3906909053Poudre de polyacrylamide ayant une dimension particulaire moyenne inférieure à 2 microns et un point de fusion de plus de 260°C, contenant en poids:75 % ou plus mais pas plus de 85 % de polyacrylamide et15 % ou plus mais pas plus de 25 % de polyéthylène glycol0 %—31.12.2021
0.7499ex3906909060Dispersion aqueuse, contenant en poids:plus de 10 % mais pas plus de 15 % d’éthanol etplus de 7 % mais pas plus de 11 % du produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) et d’un dérivé du glycérol0 %—31.12.2023
0.6425ex3906909073Préparation contenant en poids:33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d’acide méthacrylique,24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol et37 % ou plus mais pas plus de 41 % d’eau0 %—31.12.2024
0.6890ex3907100010Mélange de copolymère oxirane-trioxane et de polytétrafluoroéthylène0 %—31.12.2020
0.6891ex3907100020Polyoxyméthylène avec des extrémités acétyle, contenant du polydiméthylsiloxane et des fibres d’un copolymère d’acide téréphthalique et de 1,4-phénylènediamine0 %—31.12.2022
0.3272ex3907201110Poly(oxyde d’éthylène) d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100000 ou plus0 %—31.12.2023
0.4378ex3907201120bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 400000 %—31.12.2023
0.5379ex3907201160Mélange de:α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) etα-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1)0 %—31.12.2021
0.5862ex3907202020Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d’au moins 2700 mais n’excédant pas 3100 (CAS RN 25190-06-1)0 %—31.12.2022
0.7099ex3907202025Copolymère d’oxyde de propylène et d’oxyde de butylène, monododécyléther, contenant en poids:48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de propylène, et48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de butylène0 %—31.12.2021
0.2876ex3907202030Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d’un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone0 %—31.12.2023
0.7532ex3907202035Mélange contenant en poids:5 % ou plus mais pas plus de 15 % d’un copolymère de glycérol, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 9082-00-2)85 % ou plus mais pas plus de 95 % d’un copolymère de saccharose, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 26301-10-0)0 %—31.12.2023
0.4013ex3907202040Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n’excédant pas 36000 %—31.12.2023
0.6351ex39072020ex390720995075Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:présentant une température de transition vitreuse de 210 °Cd’un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35000, mais n’excédant pas 80000avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n’excédant pas 0,6 dl/gramme0 %—31.12.2024
0.7308ex3907202060Éther mono-butylique de propylène glycol (CAS RN 9003-13-8) d’une alcalinité n’excédant pas 1 ppm de sodium0 %—31.12.2022
0.3271ex3907209915Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl0 %—31.12.2023
0.7478ex39072099202,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d’un poids moléculaire (Mw) d’au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide0 %—31.12.2023
0.2920ex3907209930Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)0 %—31.12.2023
0.7484ex3907209940N-(méthoxypoly(éthylène glycol)-N-(1-acétyl-(2-méthoxypoly (éthylène glycol))-glycine (CAS RN 600169-00-4) avec un poids moléculaire (Mw), pour le polyéthylène glycol, de 40 kDa0 %—31.12.2023
0.3269ex3907209945Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy0 %—31.12.2023
0.4536ex3907209950Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal0 %—31.12.2023
0.4546ex3907209955Ester de succinimidyl d’acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 50000 %—31.12.2023
0.5144ex3907209960Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate0 %—31.12.2021
0.6839ex3907300015Résine époxyde, sans halogène,présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde,présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, etcontenant un solvant,destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés0 %—31.12.2025
0.6840ex3907300025Résine époxydecontenant, en poids, 21 % ou plus de brome,présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, etcontenant un solvant0 %—31.12.2025
0.2759ex39073000ex392690974070Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des positions 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 85480 %—31.12.2023
0.5578ex3907300060Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5)0 %—31.12.2022
0.7427ex3907300070Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids:65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), etaucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4)0 %—31.12.2022
0.2541ex3907400035α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2)0 %—31.12.2023
0.2564ex3907400045α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3)0 %—31.12.2023
0.6352ex3907400070Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d’un copolymère de chlorure d’isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinolavec extrémités de p-cumylphénol, etprésentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29900, mais n’excédant pas 319000 %—31.12.2024
0.6355ex3907400080Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol0 %—31.12.2024
0.3263ex3907690010Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec de l’éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol0 %—31.12.2023
0.5160ex3907690040Pastilles ou granulés de poly(éthylène téréphtalate)de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23°C, etne contenant pas plus de 10 % en poids d’autres régulateurs ou additifs0 %m331.12.2021
0.298039077000Poly(acide lactique)0 %—31.12.2023
0.2918ex3907919010Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre0 %—31.12.2024
0.2977ex3907998010Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre0 %—31.12.2023
0.5639ex3907998025Copolymère, constitué d’au minimum 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol0 %—31.12.2022
0.4940ex39079980ex391390003020Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)0 %—31.12.2025
0.7491ex3907998035Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué:d’isomères d’acide phtalique et/ou de diacides gras,de diols aliphatiques, etde groupes terminaux d’acides gras,présentant:un indice d’hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n’excédant pas 350 mg de KOH,une viscosité à 25 °C de 2000 cP ou plus mais n’excédant pas 8000 cP, etun indice d’acidité inférieur à 10 mg de KOH/g0 %—31.12.2023
0.4795ex3907998070Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol3.5 %—31.12.2024
0.5057ex3907998080Copolymère, composé d’au moins 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques0 %—31.12.2025
0.2923ex3908900010Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2023
0.3261ex3908900030Produit de réaction de mélanges d’acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique0 %—31.12.2023
0.6639ex3908900055Polymère d’acide 1,4-benzènedicarboxylique avec 2-méthyl-1,8-octanediamine et 1,9-nonanediamine (numéro CAS 169284-22-4)0 %—31.12.2020
0.7428ex3909200010Mélange de polymères contenant, en poids:60 % ou plus mais pas plus de 75 %, de résine de mélamine (CAS RN 9003-08-1),15 % ou plus mais pas plus de 25 %, de silice (CAS RN 14808-60-7 ou 60676-86-0),5 % ou plus mais pas plus de 15 %, de cellulose (CAS RN 9004-34-6), et1 % ou plus mais pas plus de 15 %, de résine phénolique (CAS RN 25917-04-8)0 %—31.12.2022
0.5032ex3909400020Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d’encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions0 %—31.12.2025
0.7865ex3909400070Polymère sous forme d’écailles composé, en poids, de 98 % ou plus de résine phénolique (octyphénol-formaldéhyde bromé), ayant un point de ramollissement selon la norme ASTM E28-92 de 80 °C ou plus mais n’excédant pas 95 °C (CAS RN 112484-41-0)0 %—31.12.2024
0.4595ex3909509010Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids,60 % ou plus d’oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels et10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle0 %—31.12.2024
0.6423ex3909509020Préparation contenant au poids:14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,3 % ou plus mais pas plus de 5 % d’amidon modifié par voie enzymatique et77 % ou plus mais pas plus de 83 % d’eau0 %—31.12.2024
0.6420ex3909509030Préparation contenant au poids:16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d’éther butylique du diéthylène glycol et60 % ou plus mais pas plus de 64 % d’eau0 %—31.12.2024
0.6424ex3909509040Préparation contenant en poids:34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes,37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol et26 % ou plus mais pas plus de 28 % d’eau0 %—31.12.2024
0.6921ex3910000015Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6)0 %—31.12.2021
0.3260ex3910000020Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]0 %—31.12.2023
0.7057ex3910000025Préparations contenant en poids:au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), etau moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7)0 %—31.12.2021
0.7058ex3910000035Préparations contenant en poids:au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl-ω-(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6) etau moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)0 %—31.12.2021
0.4049ex3910000040Silicones des types utilisés pour la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme0 %—31.12.2021
0.7217ex3910000045Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d’une viscosité de 38-100 mPa·s (CAS RN 70131-67-8)0 %—31.12.2021
0.4300ex3910000050Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants0 %—31.12.2022
0.7218ex3910000055Préparation contenant en poids:55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2),30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6) et1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l’alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7)0 %—31.12.2021
0.4845ex3910000060Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux0 %—31.12.2024
0.7953ex3910000065Copolymère liquide à base de polydiméthylsiloxane avec des groupes époxydes terminaux (CAS RN 2102536-93-4)0 %—31.12.2025
0.5926ex3910000070Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits0 %—31.12.2023
0.8097ex3910000075Copolymère de 80 % de diméthylsiloxane, 10 % de méthacrylate de méthyle et 10 % d’acrylate de butyle sous forme de poudre blanche0 %—31.12.2025
0.6324ex3910000080Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle0 %—31.12.2024
0.4413ex3911100081Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d’alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d’alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:un indice d’iode supérieur à 120, etune couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ouune couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D6166)0 %—31.12.2023
0.7163ex3911901920Ensemble de deux composants, dans un rapport volumique de 1:1, destiné à produire un polydicyclopentadiène thermodurcissable après mélange, chacun des deux composants contenant les éléments suivants:83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène),un caoutchouc synthétique,même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène.et chaque composant séparé contenant:soit un composé d’aluminium-alkyle, ouun complexe organique de tungstène, ouun complexe organique de molybdène0 %—31.12.2023
0.4280ex3911901930Copolymère d’éthylèneimine et de dithiocarbamate d’éthylèneimine, dans une solution aqueuse d’hydroxyde de sodium0 %—31.12.2022
0.5145ex3911901940Résine de m-Xylene formaldehyde0 %—31.12.2021
0.6422ex3911901950Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre0 %—31.12.2024
0.6519ex3911901970Préparation contenant:de l’acide cyanique, de l’ester C,C'- [(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1),du 1,3-bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0),dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d’une teneur inférieure à 50 % en poids0 %—31.12.2024
0.3257ex3911909925Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène0 %—31.12.2023
0.5053ex39119099301,4:5,8-diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné0 %—31.12.2020
0.5109ex3911909935Copolymère alterné d’éthylène et d’anhydride maléique (EMA)0 %—31.12.2025
0.8009ex3911909938Mélange contenant en poids:90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalène avec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et10 % (± 1 %) d’un copolymère de styrène butadiène hydrogéné (CAS RN 66070-58-4)0 %—31.12.2025
0.3221ex3911909940Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids0 %—31.12.2023
0.3256ex3911909945Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle0 %—31.12.2023
0.8010ex3911909948Mélange contenant en poids:90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalèneavec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et10 % (± 1 %) d’un copolymère d’éthylène et de propylène (CAS RN 9010-79-1)0 %—31.12.2025
0.5729ex3911909953Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4)0 %—31.12.2022
0.5730ex3911909957Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0)0 %—31.12.2022
0.3255ex3911909965Sel de calcium et de zinc d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle0 %—31.12.2023
0.4091ex3911909986Copolymère d’éther méthylvinylique et d’anhydride d’acide maléique (CAS RN 9011-16-9)0 %—31.12.2021
0.4912ex3912110030Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)0 %—31.12.2021
0.4953ex3912110040Poudre de diacétate de cellulose0 %—31.12.2025
0.3251ex3912398510Éthylcellulose non plastifiée0 %—31.12.2023
0.3253ex3912398520Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose0 %—31.12.2023
0.3252ex3912398530Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0 %—31.12.2023
0.5172ex3912398540Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3)0 %—31.12.2021
0.6718ex3912398550Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4)0 %—31.12.2025
0.4017ex3912901020Phtalate d’hydroxypropyl méthylcellulose0 %—31.12.2023
0.3898ex3913900030Protéine modifiée chimiquement ou par voie enzymatique par carboxylation et/ou addition d’acide phtalique, même hydrolysées, présentant une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 3500000 %—31.12.2023
0.3749ex3913900085Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)0 %—31.12.2023
0.3249ex3913900095Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)0 %—31.12.2023
0.4797ex3916200091Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:dioxyde de titanepoly(méthacrylate de méthyle)carbonate de calciumagents liants0 %—31.12.2024
0.5988ex3916901010Joncs à structure cellulaire, constitués:de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids)de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)0 %—31.12.2023
0.8116ex39173100ex39173200ex39173900302020Tubes:d’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n’excédant pas 3,3 mm,d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 0,01 mm, mais n’excédant pas 2,1 mm,adaptés à une pression de service maximale comprise entre 2,7 MPa et 70 MPa,convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,avec ou sans silice fondue,recouverts ou non de PEEK,destinés à être utilisés dans un système chromatographique0 %—31.12.2021
0.8117ex3917400020Raccords en plastique (kit d’écrous et embouts ou écrous) et connecteurs:filetés,soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas114 MPa,pour les tubes:d’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n’excédant pas 3,3 mm,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas114 MPa,convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques0 %—31.12.2021
0.4641ex3917400091Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles0 %—31.12.2024
0.2421ex39191019ex39191080ex39199080102531Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2023
0.4800ex39191080ex391990802720Film de polyester:revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d’une pellicule de protection amovible en polyester, etnon revêtu sur l’autre face ou revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d’une pellicule de protection amovible en polyester0 %—31.12.2024
0.2910ex3919108035Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2023
0.4757ex3919108037Film de polytétrafluoroéthylène:d’une épaisseur de 100μm au minimum,présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum,revêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression0 %—31.12.2025
0.4093ex39191080ex391990804043Film de poly(chlorure de vinyle) noir:d’une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d’analyse ASTM D2457,recouvert ou non, sur une face, d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l’autre, d’un adhésif rainuré sensible à la pression et d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2022
0.4761ex39191080ex391990804326Film d’éthylène-acétate de vinyle:d’une épaisseur de 100 μm ou plus,revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d’une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène0 %—31.12.2022
0.4303ex39191080ex391990804545Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d’un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur d’application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm0 %—31.12.2022
0.8109ex3919108048Bandes plastiques en polypropylène,autoadhésives,unilatéralement recouvertes d’un adhésif à base de polymère acrylique,en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm,d’une épaisseur, y compris la couche adhésive, inférieure ou égale à 0,03 mm,destinées à la fabrication de batteries électriques rechargeables au lithium-ion3,2 %—31.12.2021
0.3035ex39191080ex39199080ex39201089504125Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 70 μm ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et / ou de la découpe de disques de silicium0 %—31.12.2023
0.3036ex39191080ex391990805553Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une feuille de protection amovible, d’une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 o de plus de 25 N/cm (d’après la méthode ASTM D 3330)0 %—31.12.2022
0.2416ex39191080ex39199080ex39206100573030Feuille réfléchissante constituée:d’un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d’un motif régulier,recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, etéventuellement recouvert sur une face d’une couche adhésive et d’une pellicule amovible0 %—31.12.2023
0.6886ex3919108063Feuille réfléchissante consistant enune couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre,une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine,une couche métallique,un adhésif acrylique, etune pellicule de protection0 %—31.12.2025
0.5161ex39191080ex391990807075Rouleaux de feuilles de polyéthylène:auto-adhésives sur une face,d’une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais n’excédant pas 0,09 mm,d’une largeur totale de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 1110 mm,utilisés pour la fabrication de produits de protection relevant des positions 8521 ou 85280 %—31.12.2021
0.4545ex39191080ex391990807350Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:présentant ou non un filigrane,avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté,la feuille réfléchissante consiste en:une couche de polymère acrylique ou vinylique,une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes,une couche de métallisation,une couche adhésive, etune feuille détachablecomportant ou non une couche supplémentaire de polyester0 %—31.12.2023
0.5166ex39191080ex391990807580Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:copolymère de résine acrylique,polyuréthane,couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,microsphères de verre, etcouche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2021
0.4799ex39191080ex391990808528Film de poly(chlorure de vinyle), de poly(éthylène téréphtalate), de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible aux UV et d’une pellicule de protection,d’une épaisseur totale au moins égale à 65 μm sans la pellicule de protection0 %—31.12.2024
0.4414ex3919908019Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):sans aucune impureté ou défaut,revêtu, sur une face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une pellicule de protection, et, sur l’autre, d’une couche antistatique d’un composé ionique organique de choline,recouvert ou non d’une couche antipoussière imprimable constituée d’un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne,d’une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n’excédant pas 64 μm,d’une largeur supérieure à 1295 mm mais n’excédant pas1 305 mm0 %—31.12.2023
0.7415ex3919908021Film de polytétrafluoroéthylène,d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais pas plus de 155 μm,d’une largeur de 6,30 mm ou plus mais pas plus de 585 mm,présentant un allongement à la rupture de 200 % au maximum, etrevêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression d’une épaisseur n’excédant pas 40 μm0 %—31.12.2022
0.4314ex3919908022Film de polyester, de polyéthylène ou de polypropylène recouvert sur une ou sur les deux faces d’un adhésif acrylique ou à base de caoutchouc sensible à la pression, fourni ou non avec pellicule antiadhésive, conditionné en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 45,7 cm, mais n’excédant pas 160 cm0 %—31.12.2024
0.3243ex3919908023Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d’un copolymère d’acide téréphtalique, d’acide sébacique et d’éthylène glycol, enduite sur une face d’un enduit acrylique résistant à l’abrasion et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, d’un enduit de méthylcellulose soluble dans l’eau et d’une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)0 %—31.12.2023
0.4760ex3919908024Feuille stratifiée réfléchissante:constituée d’une couche d’époxyacrylate estampée sur une face d’un motif régulier,recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, etrecouverte sur une face d’une couche adhésive et d’un pellicule amovible0 %—31.12.2024
0.4415ex3919908033Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d’un adhésif de contact acrylique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 70 μm et d’une largeur de plus de 1245 mm mais n’excédant pas 1255 mm0 %—31.12.2023
0.4398ex3919908035Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d’une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d’un côté avec:une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre,une couche de poly(éthylène acétate de vinyle),une couche adhésive, etune feuille amovible0 %—31.12.2023
0.7503ex3919908037Film de polyéthylène ou de polycarbonate, découpé en formes prêtes à l’emploi, avec:une face partiellement imprimée, donnant de l’information sur les LED visibles aux endroits non imprimés ou signalant les points à toucher pour faire fonctionner le système,l’autre face partiellement recouverte d’une couche adhésive,une pellicule antiadhésive sur chaque face,des dimensions n’excédant pas 14 cm x 2,5 cm,destiné à la fabrication d’interrupteurs à bouton-poussoir pour mobilier réglable à système mécatronique0 %—31.12.2023
0.4445ex3919908049Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d’un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d’une manière régulière, d’un film contenant des microsphères de verre, d’une couche adhésive et d’une feuille détachable0 %—31.12.2023
0.5507ex3919908051Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2023
0.6883ex3919908052Ruban de polyoléfine blanc consistant successivement en:une couche adhésive à base de caoutchouc synthétique d’une épaisseur de 8 μm ou plus mais n’excédant pas 17 μm,une couche de polyoléfine d’une épaisseur de 28 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm, etune couche détachable exempte de silicone d’une épaisseur de moins de 1 μm0 %—31.12.2020
0.4532ex3919908054Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:d’une couche de polymère,d’une couche adhésive,d’une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties,et un autre côté recouvert ou non d’une couche adhésive et d’une couche polymère métallisée0 %—31.12.2024
0.5052ex3919908063Film tricouche co-extrudé,dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène,contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères,dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression, etd’une pellicule de protection,d’une épaisseur totale n’excédant pas 110 μm0 %—31.12.2020
0.4947ex3919908065Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais n’excédant pas 475 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert sur une face d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre face, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive0 %—31.12.2025
0.4925ex3919908070Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d’un tampon0 %—31.12.2025
0.4964ex3919908082Feuille réfléchissante comprenant:une couche de polyuréthane,une couche de microsphères de verre,une couche métallisée en aluminium, etune couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d’une pellicule de protection amovible,même une couche de chlorure de polyvinyle,une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé0 %—31.12.2025
0.4459ex3919908083Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisécomme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, oupour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD0 %—31.12.2022
0.3241ex3920102530Feuille en polyéthylène monocouche à haute densité:contenant en poids 99 % ou plus de polyéthylène,d’une épaisseur égale ou supérieure à 12 μm mais n’excédant pas 20 μm,d’une longueur égale ou supérieure à 4000 m mais n’excédant pas 7000 m,d’une largeur égale ou supérieure à 600 mm mais n’excédant pas 900 mm0 %—31.12.2023
0.4419ex3920102891Film de poly(éthylène) imprimé d’un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l’encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d’obtenir plusieurs couleurs à l’encre sur une face du film et une seule couleur sur l’autre, ce motif étant également:répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film,aligné de la même façon qu’on le voie sur une face du film ou sur l’autre0 %—31.12.2023
0.6640ex3920104040Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d’alcool vinylique d’éthylène, est recouverte de chaque côté d’une couche de polyamide, enduite de chaque côté d’une couche de polyéthylène,d’une épaisseur totale minimale de 55 μm,d’un diamètre de 500 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm0 %—31.12.2025
0.3754ex3920108940Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm0 %—31.12.2021
0.8149ex3920108945Feuille plastique en copolymère d’octène et d’éthylène d’une épaisseur de 0,45 mm ou plus mais n’excédant pas 0,75 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de panneaux solaires photovoltaïques verre-verre0 %—31.12.2022
0.5139ex3920108955Film d’acétate d’éthylène et de vinyle (EVA):présentant des reliefs irréguliers en surface,non laminé,non réticulé, etd’une épaisseur supérieure à 0,3 mm0 %—31.12.2021
0.5482ex3920202140Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm,imprimées des deux côtés à l’aide d’enduits spéciaux destinés à l’impression sécurisée de billets de banque0 %—31.12.2021
0.4394ex3920202960Film orienté monoaxialement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 75μm, composé de trois ou quatre couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:une résistance à la traction dans le sens machine de 120 MPa ou plus mais n’excédant pas 270 MPa, etune résistance à la traction dans le sens transverse de 10 MPa ou plus mais n’excédant pas 40 MPa,selon les méthodes d’analyse ASTM D882/ISO 527-30 %—31.12.2023
0.3028ex3920202970Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm,un module d’élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa, etun module d’élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,70 GPa0 %—31.12.2024
0.5167ex3920202994Film orienté monoaxialement, coextrudé:composé de 3 à 5 couches,dont chaque couche se compose principalement de polypropylène et/ou de polyéthylène,dont chaque couche contient au maximum 10 % en poids d’autres polymères,dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,d’une épaisseur totale n’excédant pas 75 μm0 %—31.12.2022
0.3024ex3920431092Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)0 %—31.12.2023
0.3235ex39204310ex392049109493Feuille d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d’une couche de matière plastique, d’une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d’une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d’une largeur de 1000 mm ou plus mais n’excédant pas 1450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 94030 %—31.12.2023
0.3026ex3920431095Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d’une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d’une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2023
0.5930ex3920491030Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)contenant en poids 45 % ou plus de chargessur un support0 %—31.12.2023
0.3021ex3920510020Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm0 %—31.12.2023
0.5506ex3920510030Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm0 %—31.12.2023
0.5753ex3920510040Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)0 %—31.12.2023
0.7949ex3920610040Pellicules ou films thermoplastiques extrudés en polycarbonate présentant:une texture de surface mate sur les deux faces,une épaisseur de plus de 50 μm, mais n’excédant pas 200 μm,une largeur de 800 mm ou plus, mais n’excédant pas 1500 mm, etune longueur de 915 m ou plus, mais pas plus de 2500 m,destinés à la fabrication de produits rétroréfléchissants0 %—31.12.2025
0.7418ex39206219ex392062900510Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux,d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,335 mm mais n’excédant pas 0,365 mm, etrecouvert d’une couche d’or d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,03 μm mais n’excédant pas 0,06 μm0 %—31.12.2022
0.8011ex39206219ex392062906820Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux,d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 350 μm, etrecouvert d’une couche de métal précieux déposé par pulvérisation tel que l’or ou le palladium, d’une épaisseur de 0,02 μm ou plus mais n’excédant pas 0,06 μm0 %—31.12.2025
0.3234ex3920621908Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 μm:soit uniquement teintée dans la masse,soit teintée dans la masse et métallisée sur une face0 %—31.12.2023
0.3017ex3920621912Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux0 %—31.12.2023
0.3022ex3920621918Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une couche seulement métallisée et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux0 %—31.12.2023
0.3034ex3920621920Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d’autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires0 %—31.12.2023
0.3356ex3920621938Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 35 nm0 %—31.12.2023
0.3357ex3920621948Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):recouvert sur les deux faces d’une couche de résine epoxy acrylique,d’une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)0 %—31.12.2025
0.2589ex3920621952Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 μm et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257)0 %—31.12.2023
0.4344ex3920621960Feuille en poly(éthylène téréphtalate):d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm,recouverte sur au moins une face d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l’oxyde d’aluminium et d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm0 %—31.12.2022
0.4520ex3920621976Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d’acrylique d’épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentantune tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm,une transmission de la lumière supérieure à 93 %,une valeur de "haze" (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm,une largeur comprise entre 800 mm et 1600 mm0 %—31.12.2023
0.3328ex3920690020Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)0 %—31.12.2023
0.7882ex3920690030Feuille rétractable, mono- ou multicouche, transversalement orientée:constituée de plus de 85 % en poids d’acide polylactique, de maximum 5 % en poids d’additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d’additifs à base de polyesters biodégradables,d’une épaisseur égale ou supérieure à 20 μm mais n’excédant pas 100 μm,d’une longueur égale ou supérieure à 2385 m mais n’excédant pas 9075 m,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2024
0.6483ex3920690050Feuille monocouche biaxialement orientée:composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d’ester de polyglycol et de talc,d’une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n’excédant pas 120 μm,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2024
0.6484ex3920690060Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d’additifs de poly(acide lactique) modifié,d’une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n’excédant pas 50 μm,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2024
0.7883ex3920690070Feuille mono- ou multicouche, biaxialement orientée:constituée de plus de 85 % en poids d’acide polylactique, de maximum 5 % en poids d’additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d’additifs à base de polyesters biodégradables,d’une épaisseur égale ou supérieure à 9 μm mais n’excédant pas 120 μm,d’une longueur égale ou supérieure à 1395 m mais n’excédant pas 21560 m,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2024
0.6515ex3920791010Feuilles de fibre vulcanisée peinte d’une épaisseur n’excédant pas 1,5 mm0 %p/st31.12.2024
0.4766ex3920910052Feuille en poly(butyral de vinyle):contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,d’une épaisseur d’au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm0 %—31.12.2024
0.3329ex3920910091Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée3 %—31.12.2023
0.3136ex3920910093Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,recouvert sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d’adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle),une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm0 %—31.12.2024
0.4508ex3920910095Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2’-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n’excédant pas 31 % en poids0 %—31.12.2023
0.3917ex3920992840Film fabriqué à partir d’un polymère contenant les monomères suivants:poly(tétraméthylène-éther-glycol),bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiold’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm,décoré d’un motif régulier sur une face,recouvert d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2023
0.5938ex3920992845Film de polyuréthane transparent dont l’une des faces est métalliséed’une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457,dont la face métallisée est recouverte d’une couche d’adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène,dont l’autre face est recouverte d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate),d’une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n’excédant pas 244 μm0 %—31.12.2024
0.8005ex3920992848Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux présentant:une largeur de 900 mm ou plus mais n’excédant pas 1016 mm,une finition mate,une épaisseur d’environ 0,4 mm (± 8 %),un allongement à la rupture de 480 % ou plus [ASTM D412 (Die C)],une résistance à la traction dans le sens machine de 470 (± 10) kg/cm2 [ASTM D412 (Die C)],une dureté Shore A de 90 (± 3) (ASTM D2240),une résistance à la déchirure de 100 (± 10) kg/cm2 [ASTM D624 (Die C)],un point de fusion de 165 °C (± 10 °C)0 %—31.12.2025
0.4192ex3920992850Film thermoplastique à base de polyuréthane, d’une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d’un côté d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2021
0.6579ex3920992865Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:d’une largeur de 1640 mm (± 10 mm),d’une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n’excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D2457),d’une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n’excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287),d’une épaisseur de plus de 365 μm, mais n’excédant pas 760 μm,d’une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D2240]),d’un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527)0 %m231.12.2024
0.5315ex3920992870Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d’or,une couche adhésive,revêtues d’une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,revêtues d’une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l’autre face, etd’une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n’excédant pas 100 cm, etd’une longueur n’excédant pas 2000 m0 %—31.12.2021
0.3326ex3920995925Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0 %—31.12.2023
0.7603ex3920995930Pellicule de poly(tétrafluoroéthylène) ayant une teneur en poids de graphite de 10 % ou plus0 %—31.12.2023
0.2873ex3920995955Membrane échangeuse d’ions, en matière plastique fluorée0 %—31.12.2023
0.3135ex3920995965Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 55 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 %0 %—31.12.2023
0.7127ex3920995970Feuille de tétrafluoroéthylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur de 50 μm,un point de fusion de 260 °C, etune densité de 1,75 (ASTM D792)utilisée dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur0 %—31.12.2021
0.7529ex3920995975Film d’éthylène-propylène fluoré (CAS RN 25067-11-2) présentant:une épaisseur de 0,010 mm ou plus mais n’excédant pas 0,80 mm,une largeur de 1219 mm ou plus mais n’excédant pas 1575 mm,un point de fusion de 252 °C (mesuré d’après la norme ASTM D-3418)0 %—31.12.2023
0.4095ex3920999020Film anisotrope conducteur, en rouleau, d’une largueur de 1,2 mm ou plus, mais n’excédant pas 3,15 mm, et d’une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma0 %—31.12.2023
0.3318ex3921131010Feuille de mousse de polyuréthane, d’une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d’une densité de 0,09435 ou plus mais n’excédant pas 0,100920 %m331.12.2024
0.5815ex3921131020Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:d’une épaisseur de 2,29 mm (±0,25 mm),traités en surface avec un promoteur d’adhérence foraminé, etdoublés d’une feuille en polyester et une couche de matière textile0 %—31.12.2022
0.6066ex3921190030Blocs à structure cellulaire, constitués:de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids),de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)0 %—31.12.2023
0.6911ex3921190040Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l’acide acrylique, présenté en rouleaux:d’une largeur de 98 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm,d’une épaisseur de 15 μm ou plus mais n’excédant pas 36 μm,du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines3.2 %—31.12.2021
0.7132ex3921190050Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:d’une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n’excédant pas 0,20 mm,d’une pression d’eau à l’entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, etd’une perméabilité à l’air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-50 %—31.12.2021
0.7280ex3921190060Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d’oxyde d’aluminium sur les deux faces,d’une largeur d’au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm,d’une épaisseur totale d’au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm,d’une porosité d’au moins 0,25 mais pas plus de 0,650 %m231.12.2022
0.7309ex3921190070Membranes microporeuses de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE) en rouleaux présentant les caractéristiques suivantes:largeur de 1600 mm ou plus mais pas plus de 1730 mm, etépaisseur de la membrane de 15 μm ou plus mais pas plus de 50 μmdestinées à être utilisées dans la fabrication d’une membrane bi-composant ePTFE0 %—31.12.2022
0.7263ex3921190045Film monocouche microporeux en polypropylène ou film à trois couches microporeux en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication,épaisseur totale de 8 μm ou plus mais n’excédant pas 50 μm,largeur de 15 mm ou plus mais n’excédant pas 900 mm,longueur supérieure à 200 m mais n’excédant pas 8000 m,taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm,stratifié ou non avec un voile non tissé de polypropylène d’une épaisseur de 50 à 200 μm,enduit ou non d’un agent de surface,revêtu ou non d’une couche de céramique d’une épaisseur de 1 μm ou plus mais n’excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces,revêtu ou non d’une couche adhésive de type poly(fluorure de vinylidène) ou similaire d’une épaisseur de 0,5 μm ou plus mais n’excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces3.2 %—31.12.2021
0.3314ex3921190093Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale0 %—31.12.2023
0.3002ex3921190095Feuille en polyethersulfone, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm0 %—31.12.2023
0.3003ex3921901010Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre0 %—31.12.2023
0.4379ex3921901020Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde0 %—31.12.2023
0.6156ex3921901030Feuille stratifiée composée des éléments suivants:une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de plus de 100 μm mais n’excédant pas 150 μm,une base de matériau phénolique d’une épaisseur de plus de 8 μm mais n’excédant pas 15 μm,une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n’excédant pas 30 μm,et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d’une épaisseur de plus de 35 μm mais n’excédant pas 40 μm0 %m231.12.2023
0.4844ex39219055ex70194000ex70194000252129Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide0 %—31.12.2024
0.7510ex3921905535Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes intelligentes0 %m231.12.2023
0.6742ex3921905540Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester,enduite sur les deux faces avec une solution polyamide,d’une épaisseur totale de 135 μm,d’un poids total n’excédant pas 80 g/m20 %m231.12.2025
0.6807ex3921905550Feuilles renforcées de fibres de verre en résine époxyde réactive sans halogène, avec durcisseur, additifs et charges inorganiques destinées à l’enrobage de systèmes de semi-conducteurs0 %m231.12.2020
0.3312ex3921906035Membranes échangeuses d’ions à base de tissu revêtu sur les deux faces de matière plastique fluorée, utilisées dans des cellules d’électrolyse chlore-soude0 %—31.12.2023
0.5396ex3923109010Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l’abrasion ou aux chocs,équipés d’un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, etéquipés ou non d’un joint d’étanchéité,du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes0 %—31.12.2021
0.7040ex3926300020Logo en plastique du constructeur automobile, chromé ou non, comportant des supports de fixation sur la face arrière et destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
0.7630ex3926300040Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles0 %—31.12.2023
0.7335ex39263000ex392690975048Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués:d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, etd’un film PVC,ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome,destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 87050 %p/st31.12.2022
0.2764ex3926909710Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm0 %—31.12.2023
0.3756ex3926909715Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles0 %—31.12.2023
0.2978ex3926909720Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d’une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique0 %—31.12.2023
0.6717ex3926909723Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation0 %p/st31.12.2025
0.7445ex3926909727Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l’espace entre la carrosserie d’un véhicule automobile et la base d’un rétroviseur0 %—31.12.2023
0.5474ex3926909730Éléments de façades d’autoradios et de systèmes de climatisation de voitureen acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate,recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome,dont l’épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n’excède pas 49,6 μm0 %—31.12.2021
0.6301ex3926909733Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène ou en polycarbonate, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes0 %p/st31.12.2024
0.7061ex3926909740Enveloppe en silicone pour implants mammaires0 %—31.12.2021
0.3850ex3926909743Mélange d’eau et de 19 % en poids ou plus mais n’excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d’un copolymère d’acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d’isobornyle ou d’un autre méthacrylate, d’un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 4,95 μm0 %—31.12.2023
0.6166ex3926909750Bouton de façade d’autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A, en emballages immédiats de 300 pièces minimum0 %p/st31.12.2023
0.8118ex3926909758Embouts et/ou bouchons en plastique:soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas114 MPa,pour les tubes:d’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n’excédant pas 3,3 mm,adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n’excédant pas114 MPa,convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques0 %—31.12.2021
0.7196ex3926909777Anneau de découplage en silicone, d’un diamètre intérieur de 14,7 mm ou plus mais n’excédant pas 16,0 mm, en emballages immédiats de 2500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d’aide au stationnement0 %p/st31.12.2021
0.3046ex4007000010Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé0 %—31.12.2023
0.6708ex4009420020Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:des cordons en textile,une épaisseur de parois de 3,2 mm,un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, etau moins un support de fixation,utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 870 %—31.12.2025
0.7042ex40103100ex40103300ex40103900101010Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
0.6844ex4016930030Joint rectangulaire en caoutchouc éthylène-propylène-diène présentant:une longueur de 72 mm ou plus mais n’excédant pas 825 mm,une largeur de 18 mm ou plus mais n’excédant pas 155 mm,une température maximale de 150 °C ou plus, mais n’excédant pas 240 °C,une sortie en un matériau admissible à l’endroit de l’ouverture du moule n’excédant pas 0,3 mm0 %—31.12.2025
0.7170ex4016995710Tuyau d’admission d’air pour l’alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:un tuyau flexible en caoutchouc,un tuyau plastique, etdes clips métalliques,le cas échéant, un résonateurutilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7169ex4016995720Bande de pare-chocs en caoutchouc dotée d’un revêtement en silicone, d’une longueur ne dépassant pas 1200 mm et munie d’au moins cinq clips plastique, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7357ex4016995730Cache-poussière de goupille d’étrier de frein, en caoutchouc vulcanisé, présentant:un diamètre intérieur d’au moins 5 mm et un diamètre extérieur n’excédant pas 35 mm,une hauteur de 15 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mm, etune structure cannelée,destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2022
0.5148ex4016999730Vessie pour la vulcanisation de pneus0 %—31.12.2021
0.5842ex4104411910Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique ("crust") à l’état sec0 %—31.12.2022
0.25554105100041053090Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %—31.12.2023
0.25534106210041062290Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %—31.12.2023
0.255441063100410632004106409041069200Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées0 %—31.12.2023
0.6223ex4408393010Feuilles de placage en okouméd’une longueur de 1270 mm ou plus, mais n’excédant pas 3200 mm,d’une largeur de 150 mm ou plus, mais n’excédant pas 2000 mm,d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 4 mm,non poncées, etnon rabotées0 %—31.12.2023
0.7065ex44129940ex44129950ex44129985101020Bois contreplaqué consistant en deux couches de feuilles pour placage:d’une largeur de 210 mm ou plus, mais n’excédant pas 320 mm,d’une longueur de 297 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm,d’une épaisseur supérieure ou égale à 0,45 mm, mais n’excédant pas 0,8 mm,destiné à la fabrication de produits relevant des positions 4420, 4421, 4820, 4909 et 49110 %—31.12.2021
0.4217ex5004001010Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie0 %—31.12.2021
0.2551ex50050010ex500500901010Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0 %—31.12.2023
0.254452081110Gaze à pansement5.2 %—31.12.2023
0.7372ex5311009010Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier minced’un poids de 190 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 280 g/m2 etdécoupé en rectangles d’une longueur de 40 cm ou plus mais n’excédant pas 140 cm0 %—31.12.2022
0.7515ex5311009020Tissage de sisal en rouleaux, présentant:une longueur de 20 mètres ou plus mais n’excédant pas 30 mètres,une largeur maximale de 2,5 mètres,utilisé dans la fabrication d’ustensiles de cuisine en acier inoxydable0 %—31.12.2023
0.7608ex5402440010Fils d’élastomères synthétiques:sans torsion ou d’une torsion n’excédant pas 50 tours au mètre, titrant 300 dtex ou plus, mais n’excédant pas 1000 dtex,composés de polyuréthane-urées sur la base d’un copolyéther glycol de tétrahydrofurane et de 3-méthyltétrahydrofurane,utilisés dans la fabrication des articles d’hygiène jetables relevant de la position 96190 %—31.12.2023
0.4902ex5402470020Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:une âme en téréphtalate de polyéthylène, etune gaine en copolymère de téréphtalate et d’isophtalate d’éthylène,destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration0 %—31.12.2020
0.2975ex5402490030Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %—31.12.2023
0.3098ex5402490050Fils de poly(alcool vinylique), non texturés0 %—31.12.2023
0.3096ex5402490070Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25000 filaments continus, d’un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n’excédant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone0 %m31.12.2023
0.8108ex5403310010Fils continus de filaments de rayonne viscose de 105 dtex ou plus mais n’excédant pas 117 dtex, et constitués de 36 monofilaments ou plus mais n’excédant pas 40 monofilaments0 %—31.12.2025
0.6884ex5403390010Monofilament biodégradable (norme EN 14995) n’excédant pas 33 dtex, contenant au moins 98 % de polylactide (PLA) en poids, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration pour l’industrie alimentaire0 %—31.12.2022
0.2481ex5404190050Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d’une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2023
0.3311ex5404909020Lame de polyimide0 %—31.12.2023
0.4258ex5407100010Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis (phénylèneamine)0 %—31.12.2022
0.3090ex55031100ex560130001040Fibres synthétiques discontinues d’un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine), d’une longueur n’excédant pas 7 mm0 %—31.12.2023
0.3214ex55039000ex55069000ex56013000201010Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées0 %—31.12.2023
0.3212ex56031110ex56031190ex56031210ex56031290ex56039110ex56039190ex56039210ex560392901010101010101010Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm, etd’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m20 %m231.12.2023
0.2552ex56031290ex56031390ex56031490ex56039290ex56039390ex56039490303010604030Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique0 %m231.12.2023
0.2548ex56031290ex560313906060Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5)0 %m231.12.2023
0.5059ex5603131020Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement,d’un poids supérieur à 80 g/m2 mais n’excédant pas 105 g/m2, etprésentant une résistance à l’air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5)0 %m231.12.2025
0.8024ex5603141020Non-tissés, constitués d’un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d’éthylène):d’un poids de 160 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 300 g/m2,laminés sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l’aluminium,avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335269:2008,pouvant être plissés0 %m231.12.2023
0.5987ex5603149060Non-tissés, constitués d’un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d’éthylène):d’un poids de 160 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 300 g/m2,non laminés,avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335-2-69:2008,pouvant être plissés0 %m231.12.2023
0.3041ex56039290ex560393902020Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscellée de filaments de polypropylène0 %m231.12.2023
0.3042ex56039290ex560394907040Non-tissés constitués de multiples couches d’un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe0 %m231.12.2023
0.5197ex56039290ex560393908050Non-tissé en polyoléfines, constitué d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:d’un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n’excédant pas 150 g/m2,d’une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles,non imprégné,extensible dans le sens travers ou le sens machine,entrant dans la fabrication d’articles de puériculture0 %m231.12.2021
0.6135ex5603939060Non-tissé en fibres de polyester synthétique:d’un poids de 85 g/m2,d’une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm),ni enduit, ni recouvert,en rouleaux d’une largeur de 1 m et d’une longueur comprise entre 2000 m et 5000 m,adapté à l’enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse0 %m231.12.2023
0.3210ex5603949020Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs0 %m231.12.2023
0.3406ex5607509010Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %—31.12.2024
0.2415ex5803001091Tissu à point de gaze de coton, d’une largeur de moins de 1500 mm0 %—31.12.2023
0.7081ex5903209020Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:une couche d’étoffe de bonneterie en polyester,une autre couche composée de mousse de polyuréthane,un poids de 150 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 500 g/m2,une épaisseur de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm,utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
0.2417ex5906999010Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine)0 %—31.12.2023
0.2453ex5907000010Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 150 μm0 %—31.12.2021
0.3207ex59119099ex842199903092Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0 %—31.12.2023
0.4638ex5911909940Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane0 %—31.12.2024
0.7340ex5911909950Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d’un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d’une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture0 %—31.12.2022
0.6469ex6804210020Disques:en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique,présentant un effet d’auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants,adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"),perforés au centre, ou non,même présentés sur un support,d’un poids inférieur ou égal à 377 g par pièce,d’un diamètre extérieur n’excédant pas 206 mm0 %p/st31.12.2024
0.7126ex6805300010Produit nettoyant de pointes de sonde, constitué d’une matrice de polymères contenant des particules abrasives montées sur un substrat, destiné à être utilisé dans la fabrication de semi-conducteurs0 %—31.12.2021
0.2755ex6813890020Garnitures de friction, d’une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction0 %—31.12.2023
0.5931ex6814100010Mica aggloméré d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides0 %—31.12.2023
0.2546ex6903909040Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium ayant une température maximale de service égale ou supérieure à 1370 °C0 %—31.12.2023
0.4978ex6909190020Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)0 %—31.12.2025
0.6071ex6909190025Agents de soutènement en céramique se composant d’oxyde d’aluminium, d’oxyde de silicium et d’oxyde de fer0 %—31.12.2023
0.3403ex6909190030Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités0 %—31.12.2023
0.8028ex6909190040Cartouches d’absorption ou d’adsorption en céramique carbone des systèmes de véhicules à moteur à carburant, présentant les caractéristiques suivantes:une structure cylindrique multicellulaire en céramique cuite extrudée,contenant au moins 5 % en poids mais n’excédant pas 70 % en poids de charbon actif,contenant au moins 30 % en poids mais n’excédant pas 90 % en poids de matériau céramique,un diamètre de 29 mm ou plus mais n’excédant pas 41 mm,une longueur maximale de 150 mm,cuites à une température de 800 °C ou plus0 %p/st31.12.2025
0.2538ex69091900ex691490005020Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:2 % ou plus de trioxyde de dibore,28 % ou moins de dioxyde de silicium, et60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0 %—31.12.2023
0.3766ex6909190060Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l’extrémité0 %—31.12.2023
0.4582ex6909190070Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d’oxydes d’aluminium et de titane, d’un volume total n’excédant pas 65 litres et munis d’au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale0 %—31.12.2023
0.3404ex6914900030Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm0 %—31.12.2024
0.6651ex7004908010Feuille de verre plat d’aluminosilicate alcalin comportantun revêtement résistant aux rayures, d’une épaisseur de 45 micromètres (+/- 5 micromètres),une épaisseur totale comprise entre 0,45 et 1,1 mm,une largeur comprise entre 300 mm et 3210 mm,une longueur comprise entre 300 mm et 2000 mm,une transmission de la lumière visible d’au moins 90 %,une distorsion optique d’au moins 550 %—31.12.2020
0.6286ex7006009025Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicateprésentant une variation d’épaisseur de 1 μm ou moins, etgravée au laser0 %p/st31.12.2024
0.7619ex7006009040Plaques de verre sodocalcique ou borosilicate de qualité STN (Super Twisted Nematic) ou TN (Twisted Nematic) présentant:une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 1500 mm,une largeur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 1500 mm,une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1,1 mm,un revêtement d’oxyde d’indium-étain d’une résistance de 80 Ω οu plus mais n’excédant pas 160 Ω sur une face,avec ou sans couche de passivation de dioxyde de silicium (SiO2) entre la couche d’oxyde d’indium-étain et la surface de verre,avec ou sans revêtement antireflet multicouches sur l’autre face, etbords usinés (chanfreinés)0 %—31.12.2023
0.6380ex7009100030Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:avec ou sans couche de chrome,avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, etavec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière,du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules0 %p/st31.12.2024
0.6870ex7009100040Rétroviseur intérieur, atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, comprenant:un support de rétroviseur,un boîtier en matière plastique,un circuit intégré,utilisés dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2025
0.5789ex7009100050Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:même avec coque en plastique,même équipé d’un élément chauffant,même équipé d’un module d’angle mort (BSM)0 %—31.12.2022
0.5022ex7009910010Miroir en verre non encadré,d’une longueur de 1516 mm (± 1 mm),d’une largeur de 553 mm (± 1 mm),d’une épaisseur de 3 mm (±0,1 mm),le dos du miroir étant recouvert d’un film protecteur de polyéthylène (PE) d’une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum,présentant une teneur en plomb n’excédant pas 90 mg/kg, etune résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l’essai au brouillard salin ISO 92270 %p/st31.12.2020
0.3400ex7014000010Éléments d’optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation0 %—31.12.2023
0.3161ex70191200ex701912000222Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2500 tex, enrobés d’une couche de polyuréthane même mélangé avec d’autres matières0 %—31.12.2023
0.5750ex70191200ex701912000525Stratifils (roving) titrant de 1980 à 2033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (±0,5 μm)0 %—31.12.2022
0.2532ex7019191010Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (±7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères0 %—31.12.2023
0.5749ex7019191015Fils de verre S de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm / +1,5 μm)0 %—31.12.2022
0.5021ex7019191020Fils de 10,3 tex ou plus, mais n’excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm0 %—31.12.2025
0.5020ex7019191025Fils de 5,1 tex ou plus, mais n’excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm0 %—31.12.2025
0.2535ex7019191030Fils de verre E de 22 tex (±1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n’excédant pas 7,61 μm0 %—31.12.2024
0.4848ex7019191050Fils de 11 tex ou d’un multiple de 11 (+/- 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités0 %—31.12.2022
0.2872ex7019191055Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d’oxyde de magnésium,de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d’oxyde d’aluminium,de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d’oxyde de bore,sans oxyde de calcium,enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné0 %—31.12.2024
0.4024ex70191910ex701990006030Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)0 %—31.12.2023
0.3153ex70191910ex701990007020Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)0 %—31.12.2023
0.4059ex7019390050Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs0 %—31.12.2021
0.4476ex70194000ex701940001119Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à:10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur, et20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n’excédant pas 153°C (d’ après la méthode IPC-TM-650)0 %—31.12.2023
0.7056ex70194000ex701952007030Tissus en fibres de verre E:d’un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais pas plus de 214 g/m2,imprégnés de silane,en rouleaux,d’une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, etne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100000 fibres,exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés0 %m231.12.2021
0.7647ex7019520040Tissu de fibres de verre revêtu de résine époxy contenant en poids:91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre,7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy0 %—31.12.2023
0.3940ex7019900010Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6μm0 %—31.12.2023
0.5348ex70200010ex761699901077Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l’appareil0 %p/st31.12.2021
0.7266ex7020001020Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur d’au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm, etun poids de 100 kg ou plus0 %p/st31.12.2022
0.4127ex7201101110Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm0 %—31.12.2021
0.4128ex7201103010Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur n’excédant pas 150 mm, d’une hauteur n’excédant pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium0 %—31.12.2021
0.335372025000Ferrosilicochrome0 %—31.12.2023
0.4853ex7202998010Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:78 % ou plus de dysprosium18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer0 %—31.12.2025
0.7235ex7315119010Courroie de distribution en acier à rouleaux avec une limite de résistance à la fatigue de 2 kN à 7000 tr / mn ou plus destinée à être utilisée dans la construction de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
0.7166ex7318190030Tige de liaison du maître-cylindre de frein, avec filetage aux deux extrémités, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7502ex7318240040Éléments de joint de retenue pour tubes et tuyaux:en acier inoxydable selon la spécification 17-4PH ou en acier selon la spécification S7 pour l’acier à outils,produit par moulage par injection de métal,d’une dureté Rockwell de 38 HRC (± 1) ou 53 HRC (+ 2/- 1),mesurant 7 mm x 4 mm x 5 mm ou plus, mais pas plus de 40 mm x 20 mm x 10 mm0 %—31.12.2023
0.4548ex7320901091Ressort spiral plat en acier trempé:d’une épaisseur de 2,67mm ou plus mais n’excédant pas 4,11mm,d’une largeur de 12,57mm ou plus mais n’excédant pas 16,01mm,d’un couple de 18,05Nm ou plus mais n’excédant pas 73,5Nm,avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76° ou plus mais n’excédant pas 218,utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne0 %p/st31.12.2023
0.4126ex7326200020Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d’un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage0 %—31.12.2021
0.7414ex7326909240Virole porte-tubulures avec bride intégrée consistant en une pièce en acier forgé issue de quatre coulées, façonnée et usinée, et présentantun diamètre de 5752 mm ou plus, mais n’excédant pas 5758 mm,une hauteur de 3452 mm ou plus, mais n’excédant pas 3454 mm,un poids total de 167875 kg ou plus, mais n’excédant pas 168125 kg,du type utilisé pour la fabrication d’une cuve de réacteur nucléaire0 %p/st31.12.2022
0.7891ex7326909440Col en acier, estampé, usiné, ayant également subi un traitement thermique ou de surface, présentant un angle entre le centre de la tête conique et le bras de moins de 90° ou présentant un angle entre le centre de la boule et le bras de moins de 90°, utilisé dans la fabrication d’attelages de remorques pour voitures particulières0 %—31.12.2024
0.6680ex73269098ex790700004010Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc:d’un poids n’excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm,avec ou sans parties en autres matières,avec ou sans parties en autres métaux,avec ou sans traitement de surface,imprimés ou non,du type utilisé pour la fabrication de télécommandes0 %—31.12.2025
0.7365ex8708809930Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant:un revêtement chromé,un diamètre de 11 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm,une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,munie d’une extrémité filetée ou d’un mandrin pour le soudage par résistance0 %—31.12.2022
0.7401ex74091900ex741021001070Panneaux ou feuilles:composés d’au moins une couche de fibres de verre tissées, imprégnés d’une résine artificielle ou synthétique ignifuge et présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 130° C, mesurée selon IPC-TM-650, méthode 2.4.25,recouverts sur une ou les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 3,2 mm,et contenant au moins un des éléments suivants:poly(tétrafluoroéthylène) (CAS RN 9002-84-0),poly(oxy-(2,6-diméthyl)-1,4-phénylène) (CAS RN 25134-01-4),résine époxy présentant une dilatation thermique n’excédant pas 10 ppm en longueur et en largeur et 25 ppm en hauteur,pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés0 %—31.12.2022
0.5311ex74101100ex85079080ex85459090106030Rouleau constitué d’une feuille stratifiée de graphite et de cuivre:d’une largeur de 610 mm ou plus mais pas plus de 620 mm, etd’un diamètre de 690 mm ou plus mais pas plus de 710 mm,destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques1.3 %—31.12.2020
0.3352ex7410210010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre0 %—31.12.2023
0.7509ex7410210020Feuilles, rouleaux constitués d’une couche de verre époxy de 100 μm colaminés sur une ou deux faces avec des feuilles de cuivre affiné de 35 μm avec une tolérance de 10 %, destinés à la fabrication de cartes intelligentes0 %m231.12.2023
0.3005ex7410210030Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre0 %—31.12.2023
0.3926ex7410210040Feuilles ou plaquesconstituées d’au moins une couche centrale de papier ou d’une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ouconstituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,recouvertes sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm0 %—31.12.2023
0.4479ex7410210050Plaques:constituées d’au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable,recouvertes sur une ou deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm, etayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-6500 %—31.12.2023
0.7341ex7413000020Bague de centrage de haut-parleur, constituée d’un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d’au minimum deux fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l’intérieur0 %—31.12.2022
0.2447ex74199990ex761699909160Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, etmonté sur un support en cuivre ou en aluminium0 %—31.12.2023
0.7911ex7506200010Feuilles et bandes en rouleaux, en alliage de nickel C276 (EN 2.4819) présentant:une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm,une largeur de 770 mm ou plus mais n’excédant pas 1250 mm0 %—31.12.2024
0.7913ex7506200020Feuilles et bandes en bobines , en alliage de nickel à la norme ASME SB-582/UNS N06030, présentant:une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm,une largeur de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 1219 mm0 %—31.12.2025
0.589076012020Plaques et billettes en alliages d’aluminium sous forme brute4 %—31.12.2023
0.4259ex7601202010Plaques et billettes d’aluminium allié contenant du lithium0 %—31.12.2022
0.7752ex7604210010Profilé creux présentant:une chambre fermée en alliage d’aluminium 6063-T5 ou 6060-T5,des parois d’une épaisseur n’excédant pas 0,7 mm, etune couche anodisée de 10 μm à la surface,destiné à la fabrication de cadres pour tableaux blancs, tableaux de liège, tableaux de chevalet, tableaux scolaires et vitrines0 %—31.12.2024
0.5029ex76042910ex76061299ex76061299102125Tôles et barres d’alliages aluminium-lithium0 %—31.12.2022
0.6417ex7604291040Barres en alliage d’aluminium contenant en poids:au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc,au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %,au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, etd’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %,conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %—31.12.2024
0.2410ex7605190010Fil en aluminium non allié, d’un diamètre de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm, recouvert d’une couche de cuivre d’une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n’excédant pas 0,117 mm0 %—31.12.2023
0.6418ex7605290010Fils en alliage d’aluminium contenant en poids:au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, etau moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, etau moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, etd’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %m31.12.2024
0.5487ex76071190ex76071190ex76071190ex76071190ex76071190ex76071190484951525356Feuilles d’aluminium en rouleaux:d’une pureté de 99,99 % en poids,d’une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n’excédant pas 0,2 mm,d’une largeur de 500 mm,avec une couche d’oxydes en surface de 3 à 4 nm d’épaisseur,et d’une texture cubique supérieure à 95 %0 %—31.12.2021
0.4050ex76071190ex760711906567Feuilles d’aluminium lisses présentant les paramètres suivants:une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus,une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,125 mm,une texture en dé,du type de celles utilisées pour la gravure haute tension3,7 %—31.12.2021
0.5312ex76071990ex850790801080Feuille sous forme de rouleau, constituée d’un stratifié de lithium et de manganèse collé sur de l’aluminium:d’une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n’excédant pas 605 mm, etd’un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n’excédant pas 710 mm,destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques0 %—31.12.2021
0.7698ex7607209010Feuille d’aluminium, en rouleaux:revêtue sur une face de polypropylène ou de polypropylène et de polypropylène modifié par un acide et, sur l’autre, de polyamide et de polyéthylène téréphtalate, avec des couches adhésives intercalées,d’une largeur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 400 mm,d’une épaisseur de 0,138 mm ou plus mais n’excédant pas 0,168 mm,destinée à la fabrication d’enveloppes pour cellules de batterie lithium-ion3.7 %—31.12.2021
0.7746ex7608208120Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudés sans soudure (aluminium 6061F d’après la norme ASTM B241) présentant:un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, etune épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm.destinés à la fabrication de récipients à haute pression0 %—31.12.2024
0.6138ex7608208930Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudé, présentantun diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n’excédant pas 420 mm, etune épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n’excédant pas 80 mm.0 %—31.12.2023
0.7747ex7608208940Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium fluotournés sans soudure (aluminium 6061A d’après la norme ISO 7866) présentant:un diamètre externe égal ou supérieur à 378 mm, mais n’excédant pas 385 mm, etune épaisseur de paroi égale ou supérieure à 4 mm, mais n’excédant pas 7 mm.destinés à la fabrication de récipients à haute pression0 %—31.12.2024
0.2445ex7613000020Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d’une contenance de 172 l (± 10 %) et d’un poids à vide n’excédant pas 64 kg0 %p/st31.12.2023
0.3928ex7616999015Blocs d’aluminium en nids d’abeille utilisés dans la fabrication de pièces d’aéronefs0 %p/st31.12.2023
0.6534ex7616999025Feuilles métallisées:comprenant au moins huit couches d’aluminium (CAS RN 7429-90-5) d’une pureté de 99,8 % ou plus,présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d’aluminium,dont chaque couche d’aluminium est séparée par une couche de résine,sur une pellicule de support en PET, etsur des rouleaux d’une longueur maximale de 50000 mètres0 %—31.12.2024
0.7997ex7616999035Plaque d’aluminium présentant:une longueur de 36 mm ou plus mais n’excédant pas 49 mm,une largeur de 29,8 mm ou plus mais n’excédant pas 45,2 mm,une épaisseur de 0,18 mm ou plus mais n’excédant pas 0,66 mm,munie d’une bande en polypropylène, aux dimensions suivantes:longueur de 6,5 mm ou plus mais n’excédant pas 16,5 mm,largeur de 39 mm ou plus mais n’excédant pas 56 mm,permettant de former un joint solide avec la couche externe du sachet enveloppant la cellule de batterie, au moyen d’un procédé de fusion assurant une étanchéité aux fuites ou à la pression,résistant à l’influence de l’électrolyte,destinée à la fabrication des cellules de batteries au lithium pour les batteries de véhicules à moteur3 %—31.12.2021
0.5357ex76169990ex84828000ex88033000701040Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d’hélicoptères0 %p/st31.12.2021
0.6730ex8101960010Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:dont la dimension maximale de la section transversale n’excède pas 50 μm,d’une résistance de 40 Ω ou plus mais n’excédant pas 300 Ω sur une longueur de 1 mètre0 %—31.12.2025
0.7245ex8101960020Fils en tungstènecontenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène, etdont le diamètre maximal de la section transversale n’excède pas 1,02 mm0 %—31.12.2022
0.5694ex8102100010Molybdène en poudred’une pureté en poids de 99 % ou plus, etd’une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n’exédant pas 5,0 μm0 %—31.12.2022
0.6450ex8103909010Cible de pulvérisation en tantale:avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chrome,d’un diamètre de 312 mm, etd’une épaisseur de 6,3 mm0 %p/st31.12.2024
0.7966ex8104190010Magnésium brut contenant 90 % ou plus mais pas plus de 99,7 % en poids de magnésium0 %—31.12.2025
0.5097ex8104300035Poudre de magnésium:d’une pureté de plus de 99,5 % en poids, etd’une granulométrie n’excédant pas 0,8 mm0 %—31.12.2025
0.3417ex8104900010Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n’excédant pas 1500 mm × 2000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière0 %—31.12.2023
0.5838ex8105900010Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:35 % (± 2 %) de cobalt,25 % (± 1 %) de nickel,19 % (± 1 %) de chrome, et7 % (± 2 %) de fer,conformes aux spécifications AMS 58420 %—31.12.2023
0.3416ex8108200010Titane spongieux0 %—31.12.2023
0.4553ex8108200030Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids0 %—31.12.2023
0.6942ex8108200040Lingot d’alliage de titane,d’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm,d’un poids minimal de 680 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage, suivants:3 % ou plus mais pas plus de 6 % d’aluminium,2,5 % ou plus mais pas plus de 5 % d’étain,2,5 % ou plus mais pas plus de 4,5 % de zirconium,0,2 % ou plus mais pas plus de 1 % de niobium,0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de molybdène,0,1 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de silicium0 %p/st31.12.2020
0.6943ex8108200055Lingot d’alliage de titaned’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm,d’un poids minimal de 680 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:3 % ou plus, mais pas plus de 7 % d’aluminium,1 % ou plus, mais pas plus de 5 % d’étain,3 % ou plus, mais pas plus de 5 % de zinc,4 % ou plus, mais pas plus de 8 % de molybdène0 %p/st31.12.2020
0.6944ex8108200060Lingot d’alliage de titane:d’un diamètre minimal de 63,5 cm et d’une longueur minimale de 450 cm,d’un poids minimal de 6350 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:5,5 % ou plus, mais pas plus de 6,7 % d’aluminium,3,7 % ou plus, mais pas plus de 4,9 % de vanadium0 %p/st31.12.2020
0.7310ex8108200070Feuille calandrée en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:une hauteur de 20,3 cm ou plus mais pas plus de 23,3 cm,une longueur de 246,1 cm ou plus mais pas plus de 289,6 cm,une largeur de 40,6 cm ou plus mais pas plus de 46,7 cm,un poids de 820 kg ou plus mais pas plus de 965 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:5,2 % ou plus mais pas plus de 6,2 % d’aluminium,2,5 % ou plus mais pas plus de 4,8 % de vanadium0 %p/st31.12.2022
0.3211ex8108300010Déchets et débris de titane et d’alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium0 %—31.12.2023
0.4363ex8108903010Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 650400 %—31.12.2024
0.7330ex8108903015Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:une section transversale pleine et constante en forme disque,d’un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm,une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %,une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %,une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %,une teneur en fer n’excédant pas 0,2 % en poids0 %—31.12.2022
0.7942ex8108903035Barres et fils de titane ayant une teneur en titane égale ou supérieure à 98,8 % mais n’excédant pas 99,9 %, d’un diamètre inférieur à 20 mm0 %—31.12.2025
0.4904ex8108903045Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), d’un diamètre inférieur à 20 mm et conforme aux normes AMS 4928, 4965 ou 49670 %—31.12.2025
0.8105ex8108903055Fils en alliage de titane:dont la teneur en niobium est égale ou supérieure à 42 % en poids, sans excéder 47 %,dont le diamètre n’excède pas 6 mm,conformes à la norme AMS 4982,destinés à la fabrication de fixations aérospatiales0 %—31.12.2025
0.7077ex8108903060Titane sous forme de billettes forgées cylindriques,d’une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids,d’un diamètre de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,d’un poids de 5 kg ou plus mais n’excédant pas 300 kg0 %p/st31.12.2021
0.5351ex8108903070Fil composé d’un alliage de titane contenant en poids:22 % (± 1 %) de vanadium, et4 % (±0,5 %) d’aluminium,ou15 % (± 1 %) de vanadium,3 % (±0,5 %) de chrome,3 % (±0,5 %) d’étain, et3 % (±0,5 %) d’aluminium0 %—31.12.2021
0.7285ex8108905045Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm,une longueur n’excédant pas 14 m, etune largeur n’excédant pas 4 m0 %—31.12.2022
0.5352ex8108905055Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane0 %—31.12.2021
0.6524ex8108905080Tôles, bandes et feuilles de titane non alliéd’une largeur supérieure à 750 mm,d’une épaisseur maximal de 3 mm0 %—31.12.2024
0.6500ex8108905085Feuilles de titane non allié:contenant plus de 0,07 % en poids d’oxygène (O2),d’une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm,d’une dureté Vickers HV1 de moins de 170,du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires0 %—31.12.2024
0.7293ex8108906030Tubes et tuyaux sans soudure en titane ou alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:un diamètre de 19 mm mais pas plus de 159 mm,une épaisseur de paroi de 0,4 mm mais pas plus de 8 mm, etune longueur maximale de 18 m0 %—31.12.2022
0.5353ex81089090ex900390003020Parties de montures de lunettes, y compris:les branches de lunettes,les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, etles boulons des types utilisés pour les montures de lunettes,composées d’un alliage de titane0 %p/st31.12.2021
0.2515ex8109200010Zirconium non allié, sous forme d’éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l’industrie chimique0 %—31.12.2023
0.3415ex8110100010Antimoine sous forme de lingots0 %—31.12.2023
0.3413ex8112993010Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0 %—31.12.2023
0.5354ex8113002010Cermets en forme de blocs, contenant en poids 60 % ou plus d’aluminium et 5 % ou plus de carbure de bore0 %—31.12.2023
0.4316ex8113009010Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques0 %—31.12.2022
0.6805ex8113009020Entretoises sous forme de pavés droits en composite d’aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT0 %—31.12.2025
0.6416ex8207191010Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants0 %p/st31.12.2024
0.5570ex8207301010Jeu d’outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l’étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, utilisé dans la fabrication des pièces de châssis ou de pièces de carrosserie de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2022
0.7693ex8301200010Dispositif antivol pour colonne de direction mécanique ou électromécanique:d’une hauteur de 10,5 cm (± 3 cm),d’une largeur de 6,5 cm (± 3 cm),dans un boîtier métallique,équipé ou non d’un support,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2023
0.5024ex83016000ex84199085ex84799070ex84819000ex85030099ex85159080ex85371098ex85389099ex87089910ex8708999730403050434055705522Claviers en silicone ou plastique, comprenant:des parties en métaux communs, etcomprenant ou non des parties en plastique,résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,même imprimés ou traités en surface,avec ou sans conducteurs électriques,avec ou sans membrane collée sur le clavier,avec ou sans pellicule protectrice mono- ou multicouche0 %p/st31.12.2025
0.6954ex8302200020Roulettesd’un diamètre extérieur de 21 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm,d’une largeur avec vis de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm,avec un anneau extérieur en plastique en forme de U,avec une vis d’assemblage montée sur le diamètre intérieur et servant de bague intérieure0 %p/st31.12.2020
0.7666ex8302300010Support de fixation d’un système d’échappement:d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,en aciers inoxydables de classe 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,avec ou sans trou de fixation,utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement de véhicules automobiles0 %—31.12.2023
0.2602ex8309909010Fonds de boîtes en aluminium:d’un diamètre de 99,00mm ou plus, mais n’excédant pas 136,5 mm (±1 mm),pourvus ou non d’une ouverture à "anneau tracteur"0 %p/st31.12.2023
0.3947ex8401300020Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires0 %—31.12.2023
0.6319ex8401400010Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons0 %p/st31.12.2024
0.8012ex8406820010Turbine à vapeur industrielle présentant:une puissance de 5 MW ou plus mais n’excédant pas 40 MW,conçue pour une pression n’excédant pas 140 bars et une température n’excédant pas 540 °C,équipée de robinets à double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrée par un système servo-hydraulique n’excédant pas 12 bars0 %—31.12.2025
0.3830ex84073320ex84073380ex84079080ex8407909010101010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d’une puissance d’au moins 6 kW ou plus mais n’excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:de tondeuses à gazon des sous-positions 843311, 843319 et 843320,de tracteurs des sous-positions 87019190, 87019290, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon,de tondeuses avec un moteur à 4 temps d’une cylindrée de 300 cm3 minimum relevant de la sous-position 84332010, oude chasse-neige relevant de la sous-position 8430200 %—31.12.2022
0.3828ex8407901010Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250cm3, destinés à la fabrication d’outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 85080 %—31.12.2021
0.4996ex8407909020Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant:6 cylindres,une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum,des soupapes d’admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 84270 %—31.12.2025
0.2598ex8408904120Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %—31.12.2023
0.2595ex8408904320Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %—31.12.2023
0.5544ex84089043ex84089045ex84089047403050Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d’une:cylindrée maximale de 3850 cm3, etd’une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n’excédant pas 85 kW,destiné à la fabrication des véhicules de la position 84270 %—31.12.2022
0.7027ex8409910040Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
0.6752ex84099100ex840999005055Collecteur d’échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:une résistance à la chaleur n’excédant pas 1050 °C,un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n’excédant pas 181 mm0 %p/st31.12.2023
0.7670ex8409910025Module d’admission d’air pour les cylindres de moteur comprenant:un tuyau d’admission,un capteur de pression,un papillon électrique,des tuyaux,des supports,utilisé dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles0 %—31.12.2023
0.7961ex84099100ex848190005560Corps de buse pour la régulation de l’angle et de la distribution de l’injection de carburant:de forme cylindrique,fabriqué en acier inoxydable,comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices,présentant un débit de 100 cm3/minute ou plus mais n’excédant pas 500 cm3/minute0 %—31.12.2025
0.7661ex8409910070Collecteur d’admission, exclusivement destiné à être utilisé pour la construction de véhicules automobiles, présentant:une largeur de 40 mm ou plus mais n’excédant pas 70 mm,des soupapes d’une longueur de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mm,un volume d’air de 5,2 litres, etun système électrique de régulation du débit qui offre une performance maximale à plus de 3200 tours/minute0 %—31.12.2023
0.7965ex8409910075Boîtier de la vanne d’injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d’actionner la vanne d’injection présentant:un diamètre d’entrée de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm,un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm,une bobine électrique d’une résistance de 10 Ω οu plus mais n’excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique,un couvercle en plastique moulé autour d’un tube en acier inoxydable0 %—31.12.2025
0.7967ex84099100ex848190008070Aiguille d’injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:2 trous,4 rainures,un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm,une longueur de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 35 mm,en acier inoxydable avec chromage dur0 %—31.12.2025
0.5199ex84099900ex847990701085Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur0 %p/st31.12.2021
0.7851ex8409990025Manche de raccordement pour le retour de carburant des injecteurs au carburateur du moteur, constituée d’au moins:trois tuyaux en caoutchouc, avec ou sans gaine de protection tressée,trois connecteurs pour raccorder les injecteurs de carburant,cinq crochets métalliques,un joint en plastique en forme de T,utilisée dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles0 %—31.12.2024
0.7160ex8409990040Couvre-culasse en plastique ou en aluminium doté:d’un capteur de position de l’arbre à cames (CMPS),de fixations métalliques pour le montage sur un moteur, etde deux ou plusieurs joints d’étanchéité,destiné à être utilisé dans la construction de moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2021
0.7236ex8409990060Collecteur d’admission qui alimente en air les cylindres du moteur, comprenant au moins:un régulateur,un capteur de la pression de suralimentationdestiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
0.7667ex8409990065Dispositif de recyclage des gaz d’échappement comprenant:une unité de commande,un papillon d’air,un tuyau d’admission,un conduit d’évacuation,utilisé dans la fabrication de moteurs diesel de véhicules à moteur0 %—31.12.2023
0.7234ex8409990070Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC mais pas plus de 50 HRC, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
0.7718ex8409990075Rampe d’alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé présentant:au moins un capteur de pression et une soupape,une longueur de 314 mm ou plus, mais n’excédant pas 322 mm,une pression de fonctionnement n’excédant pas 225 MPa,une température d’entrée ne dépassant pas 95 °C,une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n’excédant pas 145 °C,utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression pour véhicules automobiles0 %—31.12.2024
0.7233ex8409990080Injecteur d’huile à haute pression destiné au refroidissement et à la lubrification des pistons du moteur présentant:une pression d’ouverture de 1 bar mais pas plus de 3 bars,une pression de fermeture supérieure à 0,7 bar,une valve unidirectionnelledestiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
0.7716ex8409990085Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant:un conduit en alliage d’aluminium muni d’au moins un support métallique et d’au moins deux trous de fixation,une gaine en caoutchouc avec clips,une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL],utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2024
0.6751ex8411990020Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686,présentant une résistance à la chaleur n’excédant pas 1100 °C,d’un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm,d’une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm0 %p/st31.12.2022
0.7225ex8411990030Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:une résistance à la chaleur n’excédant pas 1050 °C,un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n’excédant pas 181 mm0 %p/st31.12.2021
0.5975ex8412390020Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm,d’une longueur n’excédant pas 350 mm,d’un diamètre n’excédant pas 75 mm,d’une hauteur n’excédant pas 110 mm0 %p/st31.12.2023
0.8148ex8412908020Socle en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), destiné à l’ancrage et à l’alignement du train d’entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d’une éolienne, présentant:une longueur de 3,5 m ou plus, mais n’excédant pas 4,3 m,une largeur de 2 m ou plus, mais n’excédant pas 3,5 m,une hauteur de 1 m ou plus, mais n’excédant pas 1,3 m,un poids de 11 tonnes ou plus, mais n’excédant pas 20 tonnes,des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet,une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse,une fixation du groupe motopropulseur,différents embouts à visser0 %p/st31.12.2025
0.8079ex8412908030Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d’une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), présentant:un diamètre de 2 m ou plus mais n’excédant pas 5 m,un poids de 2 tonnes ou plus, mais n’excédant pas 7 tonnes0 %p/st31.12.2025
0.7161ex8413302030Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d’essence:d’une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,équipée d’un régulateur de débit, etmunie d’une soupape de surpression,destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
0.7969ex8413302040Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant:une pression de fonctionnement n’excédant pas 275 MPa,un arbre à cames,un débit de 15 cm3 par minute ou plus, mais pas plus de 1800 cm3 par minute,une vanne régulatrice de pression électrique0 %—31.12.2025
0.7970ex8413302050Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel:présentant une pression de fonctionnement n’excédant pas 275 MPa,conçue pour être en contact avec le vilebrequin,munie d’une vanne électromagnétique0 %—31.12.2025
0.4903ex8413703520Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute,niveau sonore limité à 6 dBA,diamètre interne de l’ouverture d’aspiration et de l’orifice de refoulement n’excédant pas 15 mm,fonctionnelle jusqu’à une température ambiante de -10°C0 %—31.12.2020
0.6346ex8413910030Couvercle de pompe à carburant:composé d’alliages d’aluminium,d’un diamètre de 38 mm ou de 50 mm,avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface,anodisés,du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d’un moteur à essence0 %p/st31.12.2024
0.7669ex8414102530Pompe à cylindres en tandem composée:d’une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1000 tours/minute,d’une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute,utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2023
0.7691ex8414108930Pompe à vide électrique présentant les caractéristiques suivantes:bus de données CAN,avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc,câble de raccordement avec connecteur,support de fixations,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2023
0.8111ex8414302020Compresseur frigorifique hermétique à piston, pour isobutane:avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents,doté d’une connexion d’aspiration latérale gauche et d’un onduleur de correction du facteur de puissance,d’une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n’excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE0 %—31.12.2025
0.8112ex8414302030Compresseur frigorifique hermétique à piston utilisant l’isobutane comme réfrigérant:avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents,doté d’une connexion d’aspiration latérale gauche et d’un onduleur de correction du facteur de puissance (CFP) pouvant fonctionner de 1300 à 4500 tr/min,d’une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n’excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE0 %—31.12.2025
0.8134ex8414302040Compresseur hermétique à piston utilisant l’isobutane comme réfrigérant, avec:un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance,un coefficient général de performance non inférieur à 1,93, dans les conditions ASHRAE,une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n’excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE0 %—31.12.2025
0.8135ex8414302050Compresseur hermétique à piston utilisant l’isobutane comme réfrigérant, avec:un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance,un coefficient général de performance n’excédant pas 1,5, dans les conditions ASHRAE,une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n’excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE0 %—31.12.2025
0.4727ex8414308150Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d’une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d’une cylindrée n’excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %—31.12.2024
0.6160ex84143081ex841480736030Hermetikus forgókompresszor hidro-fluór-szénhidrogén (HFC) vagy akár szénhidrogén hűtőközeghez , amely"on-off" egyfázisú váltakozó áramú (AC) vagy "kommutátor nélküli egyenáramú" (BLDC) változó sebességű motorral hajtott,névleges teljesítménye legfeljebb 1,5 kW,névleges feszültsége legalább 100 V, de legfeljebb 240 V,magassága legfeljebb 300 mm,külső átmérője legfeljebb 150 mm,egységtömege legfeljebb 15 kg,háztartási készülékek, beleértve ruhaszárítók hőszivattyúinak gyártásához.0 %-2023.12.31.
0.2593ex8414308920Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW0 %—31.12.2023
0.7694ex8414308930Compresseur à spirale, à arbre ouvert, avec un mécanisme d’embrayage, d’une puissance de plus de 0,4 kW, pour la climatisation des véhicules, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2023
0.4891ex8414592540Ventilateur hélicoïde équipé d’un moteur électrique, d’une puissance n’excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 85280 %—31.12.2020
0.7595ex8414593520Ventilateur à aubes radiales présentant:une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur),un poids de 120 g,une tension nominale de 13,6 V en courant continu,une tension de fonctionnement de 9 V DC ou plus mais n’excédant pas 16 V en courant continu,un courant nominal de 1,1 A (TYP),une puissance nominale de 15 W,une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n’excédant pas 4800 tours/minute (roue libre),un débit d’air n’excédant pas 17,5 litres/s,une pression d’air n’excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa,une pression sonore globale n’excédant pas 58 dB(A) à 4800 tours/minute, etune interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l’unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture0 %—31.12.2023
0.7317ex8414802220Compresseur d’air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 7 l/min,une puissance d’entrée n’excédant pas 8,1 W, etune surpression n’excédant pas 400 hPa (0,4 bar),d’un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
0.8133ex8414807340Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant le R134A ou le R450A comme réfrigérant:avec moteur à induction monophasé (condensateur permanent),doté d’une connexion d’aspiration latérale inférieure et d’un raccord de vidange latéral supérieur,8,1 cm3 ou 8,2 cm3 de cylindrée,fonctionnant à 3000 tr/min,d’une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n’excédant pas 970 W, dans les conditions ASHRAE0 %—31.12.2025
0.2507ex8414900020Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2024
0.3386ex8414900030Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2023
0.4027ex8414900040Partie d’entraînement, utilisée pour compresseurs d’air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2023
0.6841ex8415900030Récepteur/déshydrateur amovible, en aluminium, fabriqué par soudure à l’arc électrique, équipé d’un bloc raccord, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:d’une longueur de 166 mm (± 1 mm),d’un diamètre de 70 mm (± 1 mm),d’une capacité interne d’au moins 280 cm3,d’un degré d’absorption d’eau d’au moins 17 g,d’une pureté interne exprimée en quantité d’impuretés admissible inférieure ou égale à 0,9 mg/dm2,du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture0 %p/st31.12.2020
0.6842ex8415900060Bloc d’aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de:connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d’un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 25 mm,d’un poids de 0,02 kg ou plus mais n’excédant pas 0,25 kg0 %p/st31.12.2025
0.6860ex8415900065Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l’arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique présentant:une longueur de 143 mm ou plus mais n’excédant pas 292 mm,un diamètre de 31 mm ou plus mais n’excédant pas 99 mm,un poids d’au moins 0,12 kg mais n’excédant pas 0,9 kg,une longueur de particule n’excédant pas 0,2 mm et une épaisseur n’excédant pas 0,06 mm, etun diamètre de particule solide n’excédant pas 0,06 mm,destiné à être utilisé dans la fabrication des systèmes de climatisation pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2022
0.4133ex84189910ex841899107179Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles0 %p/st31.12.2021
0.7996ex8418999020Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage:trempé par traitement T6 ou T5,dont le poids n’excède pas 150 g,d’une longueur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,avec un rail de fixation en une seule pièce0 %—31.12.2025
0.8004ex8418999030Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant:une épaisseur de soudure n’excédant pas 0,2 mm,un poids de 100 g ou plus mais n’excédant pas 600 g,avec un rail de fixation en une seule pièce0 %—31.12.2025
0.6231ex8421210020Système de prétraitement de l’eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:Système d’ultrafiltration,Système de filtration au carbone,Système adoucisseur d’eau,destiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique0 %p/st31.12.2024
0.3375ex8421999091Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre0 %p/st31.12.2023
0.7039ex8424897020Lave-phares mécanique pour voiture particulière équipé d’un tuyau télescopique, de buses haute pression et de colliers de montage, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
0.5831ex8431200030Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d’entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 84270 %p/st31.12.2022
0.6193ex8431200040Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 84270 %p/st31.12.2023
0.6821ex8436990010Partie comportant:un moteur monophasé à courant alternatif,un train épicycloïdal,une lame coupante,et contenant ou non:un condensateur,une partie équipée d’un boulon fileté,destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux0 %p/st31.12.2025
0.3374ex8439990010Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d’une longueur de 3000 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 550 mm ou plus0 %p/st31.12.2023
0.2599ex8477809910Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 39210 %p/st31.12.2023
0.8123ex8479899728Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec:assistants de freinage électroniques,unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais,réservoir de liquide de frein,destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides rechargeables0 %—31.12.2025
0.7517ex8479899735Unité mécanique assurant le mouvement de l’arbre à cames, comprenant:8 chambres d’huile,une gamme de phase d’au moins 38° mais n’excédant pas 62,une roue dentée en acier et/ou en alliage d’acier,un rotor en acier et/ou en alliage d’acier0 %—31.12.2023
0.7979ex8479899755Ensemble clé en main intégré et automatisé de machines destinées à l’enroulement, l’assemblage du bloc et la découpe de la cathode, du séparateur et de l’anode pour la création des rouleaux de gelée, qui sont des composants de cellules de batteries cylindriques au lithium-ion0.8 %—31.12.2021
0.6230ex8479899760Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellulesdont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique,avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15000 litres,combiné ou non avec un système de "nettoyage en cours de processus" et/ou un récipient de culture spécial couplé0 %p/st31.12.2021
0.7982ex8479899765Ensemble clé en main intégré et automatisé de machines destinées à l’assemblage de cellules de batteries dans des batteries au lithium-ion cylindriques, à une vitesse de 300 pièces par minute et par ligne0.8 %—31.12.2021
0.6573ex8479899770Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l’alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d’un durcisseur époxy à deux composants0 %p/st31.12.2024
0.6735ex8479899785Presse de compression à haute pression pour matériaux durs ("Link Press"):d’une pression de 16000 tonnes,avec un plateau d’un diamètre de 1100 mm (± 1mm),avec un cylindre principal de 1400 mm (± 1mm),avec une trame de liaison fixe et flottante, un accumulateur hydraulique haute pression à pompes multiples et un système de pression,avec un dispositif de commande à double bras et des raccords pour les systèmes électriques et de canalisation,d’un poids total de 310 tonnes (± 10 tonnes), etcréant une pression de 30000 atmosphères à 1500 °C, au moyen d’un courant alternatif à basse fréquence (16000 ampères)0 %p/st31.12.2020
0.7964ex8479907040Boîtier de la partie rotor de l’unité mécanique permettant le déplacement de l’arbre à cames par rapport au vilebrequin:de forme circulaire,en acier allié par technique de frittage,avec 8 chambres d’huile au maximum,d’une dureté Rockwell de 55 ou plus,d’une densité de 6,5 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 6,7 g/cm30 %—31.12.2025
0.7962ex8479907050Partie rotor de l’unité mécanique permettant le déplacement de l’arbre à cames par rapport au vilebrequin:munies de 4 lames qui se terminent par des rainures,en acier allié par technique de frittage0 %—31.12.2025
0.7158ex8479907087Tuyau de carburant pour moteurs à explosion à pistons avec capteur de température du carburant, doté d’au moins deux tuyaux d’entrée et de trois tuyaux de sortie, destiné à être utilisé dans la fabrication de moteurs d’automobiles0 %p/st31.12.2021
0.7375ex8481109920Régulateur de pression électromagnétiqueavec un noyau-plongeur,d’une étanchéité interne d’au moins 275 mPa,muni d’un connecteur en matière plastique à 2 broches en étain ou en argent0 %—31.12.2022
0.7424ex8481109940Détendeurs dans un coffret en laiton:d’une longueur n’excédant pas 30 mm (± 1 mm),d’une largeur n’excédant pas 18 mm (± 1 mm),du type incorporé dans les modules d’alimentation en carburant des véhicules à moteur0 %—31.12.2022
0.7968ex84813091ex848130993050Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant:une pression de fonctionnement n’excédant pas 250 MPa,un débit de 45 cm3/minute ou plus mais n’excédant pas 55 cm3/minute,4 orifices d’entrée, chacun d’un diamètre d’au moins 1,2 mm mais n’excédant pas 1,6 mm,fabriqué en acier0 %—31.12.2025
0.4668ex8481309191Clapets de non-retour en acier avec:une pression d’ouverture maximale de 800 kPa,un diamètre extérieur maximal de 37 mm0 %p/st31.12.2024
0.7850ex8481309930Clapet de retenue de servofreins, comprenant au moins:trois tuyaux en caoutchouc vulcanisé,une vanne à membrane,deux crochets métalliques,un support métallique,avec ou sans tuyau de raccordement métallique,utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles0 %—31.12.2024
0.3363ex8481805910Vanne de régulation d’air, constituée d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant0 %p/st31.12.2023
0.7155ex8481805920Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d’appareils pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2021
0.7380ex8481805930Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant:au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,05 mm mais n’excédant pas 0,5 mm,un débit d’au moins 330 cm3/minute mais n’excédant pas 5000 cm3/minute,une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa0 %—31.12.2022
0.7377ex8481805940Vanne de commande de débit:fabriquée en acier,dont l’orifice de sortie présente un diamètre de 0,05 mm ou plus mais n’excède pas 0,5 mm,dont l’orifice d’entrée présente un diamètre de 0,1 mm ou plus mais n’excède pas 1,3 mm,revêtue de nitrure de chrome,dont la rugosité de surface est de 0,4 Rp0 %—31.12.2022
0.7381ex8481805950Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant:un piston,un solénoïde d’une résistance de 1,85 Ω ou plus, mais n’excédant pas 8,2 Ω0 %—31.12.2022
0.7382ex8481805960Vanne électromagnétique pour le contrôle de la quantitédotée d’un solénoïde d’une résistance d’au moins 0,19 ohm, mais n’excédant pas 0,66 ohm, et d’une inductance n’excédant pas 1 mH0 %—31.12.2022
0.7960ex84818059ex848190007080Vanne de commande de débitfabriquée en acier,dont l’orifice de sortie présente un diamètre d’au moins 0,05 mm mais n’excède pas 0,5 mm,dont l’orifice d’entrée présente un diamètre d’au moins 0,1 mm mais n’excède pas 1,3 mm0 %—31.12.2025
0.5575ex8481806960Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:une valve de pilotage solénoïdeun corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivred’une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa0 %p/st31.12.2022
0.7519ex84818073ex848180992070Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:en acier et/ou alliage(s) d’acier,sans circuit intégré,d’une pression de fonctionnement n’excédant pas 1000 kPa,d’un débit n’excédant pas 5 l/min,sans électro-aimant0 %—31.12.2023
0.7637ex84818079ex848180993030Robinet de service adapté aux gaz de type R410A ou R32 lors du raccordement d’unités intérieures et extérieures, présentant:une pression extérieure du corps de robinet de 6,3 MPa,un rapport de fuite inférieur à 1,6 g/a,un taux d’impuretés inférieur à 1,2 mg/PCS,une pression hermétique du corps de robinet de 4,2 MPa,destiné à la fabrication de systèmes de climatisation0 %—31.12.2023
0.7518ex8481900040Soupape:servant à contrôler le débit de carburant,constituée d’une tige et d’une tête,présentant au moins 3 trous, mais pas plus de 8 trous sur la tête,en métal et/ou alliage(s) métallique(s)0 %—31.12.2023
0.6391ex84821010ex84821090ex84825000101010Roulements à billes et à cylindres:présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 140 mm,supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n’excédant pas 14 MPa,pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires0 %p/st31.12.2024
0.7735ex8482101015Roulements à billes présentant:un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm,un diamètre extérieur n’excédant pas 26 mm,une largeur n’excédant pas 8 mm,destinés à la fabrication de moteurs électriques d’une gamme de 40000 tours/min ou plus mais n’excédant pas 80000 tours/min0 %—31.12.2024
0.7707ex84821010ex848210902540Roulements à billes / cartouches de roulements à billes:d’un diamètre intérieur de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm,d’un diamètre extérieur de 17 mm ou plus, mais n’excédant pas 36 mm,d’une largeur de 6 mm ou plus mais n’excédant pas 69 mm,fabriqués conformément à la norme ISO 492 — Classe 5 ou DIN 620 — P5 ou à la norme ANSI Standard 20 — ABEC 5,pourvus de billes en céramique,utilisés dans les turbocompresseurs0 %—31.12.2024
0.8098ex8482500020Palier à roulement axial en acier:dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme ASTM A109-98,dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes ASTM 295-94,d’un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n’excédant pas 66 mm,d’un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n’excédant pas 46 mm,d’un poids de 23 g ou plus, mais n’excédant pas 27 g,comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux0 %p/st31.12.2025
0.8088ex8482990040Anneaux intérieurs et extérieurs en acier, non rectifiés, avec un chemin de roulement interne, avec des diamètres de:14,66 mm ou plus mais n’excédant pas 76,2 mm pour l’anneau intérieur, et26 mm ou plus mais n’excédant pas 100 mm pour l’anneau extérieur0 %—31.12.2025
0.5744ex84833032ex848330383060Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN 1560,doté de chambres d’huile,sans roulements,d’un diamètre de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm,d’une hauteur de 40 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,avec ou sans chambres d’eau et raccordements0 %p/st31.12.2022
0.5202ex8483402950Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:couple nominal de 50 Nm ou plus mais n’excédant pas 9000 Nm,rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475,rattrapage n’excédant pas un arc minute,rendement supérieur à 80 %,d’un type utilisé pour les bras de robots0 %p/st31.12.2021
0.5977ex8483402960Train épicycloïdal, d’un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n’excédant pas 70 Nm,des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n’excédant pas 1:64,30 %p/st31.12.2023
0.2503ex8483405120Boîte de vitesses, dotée d’un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 843311510 %p/st31.12.2023
0.7920ex8483405930Variateur de vitesse hydrostatique:doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu,avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 843311 et 843319 ou d’autres tondeuses de la sous-position 8433200 %p/st31.12.2024
0.2706ex84834059ex870899972012Variateur de vitesse hydrostatique:doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu,avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 843311 et 843319, de faucheuses de la sous-position 843320, ou de tracteurs des sous-positions 87019190, et 87019290, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon0 %p/st31.12.2023
0.7249ex8483409020Transmission hydrostatiquemesurant (sans les arbres) pas plus de 154 mm x 115 mm x 108 mm,d’un poids n’excédant pas 3,3 kg,d’une vitesse de rotation maximale de l’arbre d’entrée de 2700 tr / min mais pas plus de 3200 tr/min,dont le couple de l’arbre de sortie n’excède pas 10,4 Nm,dont la vitesse de rotation de l’arbre de sortie n’excède pas 930 tr / min à une vitesse d’entrée de 28002800 tr / min,ayant une plage de températures de fonctionnement allant de -5 °C ou plus à +40 °C au maximum,destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon à main de la position 843311900 %p/st31.12.2022
0.7248ex8483409030Transmission hydrostatique présentant les caractéristiques suivantes:une réduction de 20,63:1 ou plus mais pas plus de 22,68:1,une vitesse d’entrée d’au moins 1800 tr / min en charge et pas plus de 3000 tr / min à vide,un couple de sortie continu de 142 Nm ou plus mais pas plus de 156 Nm,un couple de sortie intermittent de 264 Nm ou plus mais pas plus de 291 Nm,un diamètre de l’arbre de l’essieu de 19,02 mm ou plus mais pas plus de 19,06 mm,avec ou sans ventilateur turbine ou avec une poulie avec ventilateur turbine intégré,destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 84331151 et de tracteurs de la sous-position 87019190, dont la fonction principale est celle d’une tondeuse à gazon0 %p/st31.12.2022
0.4997ex8483409080Boîte de transmission comportant:au maximum 3 rapports,un système de décélération automatique, etun système de marche arrière,destinée à la construction de produits relevant de la position 84270 %p/st31.12.2025
0.8100ex8483508020Poulies à moufles en acier non moulé:en acier au carbone de construction conforme à la norme JIS G4051,d’un diamètre extérieur de 114 mm ou plus, mais n’excédant pas 118 mm,d’un diamètre intérieur de 33 mm ou plus, mais n’excédant pas 37 mm,d’une largeur de 29 mm ou plus, mais n’excédant pas 33 mm,d’un poids de 0,6 kg ou plus, mais n’excédant pas 0,9 kg,avec 6 gorges trapézoïdales0 %p/st31.12.2025
0.7156ex8484200010Joint d’arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d’appareils pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2021
0.7604ex8484200020Dispositif d’étanchéité mécanique constitué de deux garnitures amovibles (une céramique, possédant une conductivité thermique inférieure à 80 W/mK et l’autre carbone, coulissante), un ressort et un mastic nitrile sur la face extérieure0 %—31.12.2023
0.6854ex8501101020Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d’un mécanisme de contrôle du débit de l’eau, ayant:une longueur, axe non compris, de 24 mm (± 0,3),un diamètre de 49,3 mm (± 0,3),une tension nominale de 220 V ou plus mais n’excédant pas 240 V en courant alternatif,une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n’excédant pas 60 Hz,une puissance d’entrée n’excédant pas 4 W,une vitesse de rotation de 4 tours/mn ou plus mais n’excédant pas 4,8 tours/mn,un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm0 %—31.12.2022
0.7601ex8501101030Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes:une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n’excédant pas 24 V en courant continu,une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n’excédant pas 80 °C,une puissance n’excédant pas 18 W,utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles0 %—31.12.2023
0.7857ex8501101040Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes:une puissance n’excédant pas 18 W,biphasé,un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase,une tension nominale inférieure ou égale à 20 V,avec ou sans arbre filetéutilisé dans la fabrication d’imprimantes 3D0 %—31.12.2024
0.7197ex8501109956Moteur à courant continu:d’un régime de rotor n’excédant pas 7000 tours/minute (à vide),d’une tension nominale de 12 V (± 4 V),d’une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A),dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40° C à + 160°C,équipé d’un pignon de raccordement,équipé d’une interface de fixation mécanique,équipé de 2 broches de connexions électriques,dont le couple maximum est de 100 Nm0 %—31.12.2021
0.7198ex8501109958Moteur à courant continu:d’un régime de rotor n’excédant pas 6500 tours/minute (à vide),d’une tension nominale de 12 V (± 4 V),d’une puissance maximale inférieure à 20 W,dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40°C à + 160°C,équipé d’une vis sans fin,équipé d’une interface de fixation mécanique,équipé de 2 broches de connexions électriques,dont le couple maximum est de 75 Nm0 %—31.12.2021
0.5846ex8501109960Moteur à courant continu:d’une vitesse de rotation comprise entre 3500 tours/mn et 5000 tours/mn en charge et jusqu’à 6500 tours/mn à vide,d’une tension d’alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu,destiné à la fabrication de friteuse électrique0 %—31.12.2022
0.6858ex8501109964Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d’adapter le flux de gaz dans le régulateur d’air et la vanne RGE:avec un indice de protection (IP) standard IP69,avec un régime de rotor n’excédant pas 6500 tours/mn à vide,avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1),dont la plage de température spécifiée s’étend de – 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 165 °C,équipé ou non d’un pignon de raccordement,avec ou sans fiche moteur,avec ou sans bride,d’un diamètre n’excédant pas 40 mm (bride non comprise),d’une hauteur globale n’excédant pas 90 mm (de la base jusqu’au pignon)0 %—31.12.2021
0.6880ex8501109965Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:avec un moteur à courant continu,avec un système de vitesse intégré,générant une force de traction d’au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140°C,générant une force de traction d’au moins 250 N dans chacune de ses positions,ayant un battement effectif de 15 mm mais n’excédant pas 25 mm,avec ou sans interface de diagnostic embarqué0 %—31.12.2025
0.6115ex8501109970Moteur pas à pas à courant continu,à angle de pas de 7,5 ° (±0,5 °),à enroulement à deux phases,dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V,dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de - 40 °C à + 105 °C,éventuellement avec pignon de raccordement,avec ou sans fiche moteur0 %—31.12.2023
0.6627ex8501109975Moteur à courant continu à excitation permanenteà enroulement à plusieurs phases,d’un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n’excédant pas 35 mm,d’une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12000 tours/mn,d’une tension d’alimentation supérieure ou égale à 8 V mais n’excédant pas 27 V0 %—31.12.2025
0.2838ex8501109979Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20 °C à + 70 °C0 %—31.12.2023
0.4555ex8501109980Moteur pas à pas à courant continu,à angle de pas de 7,5° (±0,5°),dont le moment de renversement est, à 25°C, supérieur ou égal à 25mNm,d’une fréquence d’excitation supérieure ou égale à 1500 impulsions par seconde (ips),à enroulement à deux phases, etdont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n’éxcedant pas 16,0V0 %—31.12.2023
0.7250ex8501200030Moteur universel CA/CC:d’une puissance nominale de 1,2 kW,avec une tension d’alimentation de 230 V, etmuni d’un frein moteur,assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique,destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon0 %—31.12.2022
0.4201ex8501310030Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d’un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n’excédant pas 115 mm, d’un couple nominal égal à 2,23 Nm (±1,0 Nm), d’une puissance d’entraînement calculée à 1550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n’excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d’alimentation de 12 V, équipé d’un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique)0 %—31.12.2021
0.4731ex8501310037Moteur à courant continu à excitation permanente présentantun enroulement à plusieurs phases,un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise,une vitesse de rotation n’excédant pas 15000 tr/min,une puissance de 45 W ou plus, maisn’excédant pas 400 W, etune tension d’alimentation de 9 V ou plus mais n’excédant pas 50 V,avec ou sans disque menant,avec ou sans carter,avec ou sans ventilateur,avec ou sans bouchon,avec ou sans planétaire,avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation,avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall,avec ou sans bride de fixation0 %—31.12.2024
0.5954ex8501310045Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n’excédant pas 110 mm,vitesse de rotation n’excédant pas 3680 tr/min,développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2300 tr/min, à 80 °C,tension d’alimentation de 12 V,couple n’excédant pas 5,67 Nm,équipé d’un capteur de couple magnétique,avec relais électronique de mise à la terre,destiné à être utilisé avec un module de servocommande0 %—31.12.2023
0.5577ex8501310050Moteurs à courant continu sans balai:d’un diamètre extérieur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,présentant une tension d’alimentation de 9 V ou plus, mais n’excédant pas 16 V,d’une puissance à 20 °C de 300 W ou plus mais n’excédant pas 750 W,d’un couple à 20 °C de 2,00 Nm ou plus mais n’excédant pas 7,00 Nm,atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3100 tours/mn,avec ou sans poulie,avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction0 %—31.12.2022
0.6809ex85013100ex850132004355Moteur à courant continu, convenant à l’automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes:un régime spécifié de maximum 4100 tr/min,une puissance minimale de 400 W, mais n’excédant pas 1,3 kW (à 12 V),un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335 mm,une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265 mm,un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8,des aimants superficiels,avec ou sans commande de direction assistée électronique,avec ou sans poulie,avec ou sans capteur de position du rotor0 %—31.12.2025
0.5978ex85013100ex850132005540Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant:un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n’excédant pas 140 mm,une vitesse de rotation nominale de 3300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26200 tr/min,une tension d’alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V,une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 2400 W,une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A,une efficacité maximale de 50 % ou plus,destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon0 %—31.12.2023
0.7005ex8501310075Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes:commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall,tension d’entrée de 9 V, mais pas plus de 16 V,diamètre extérieur du moteur de 70 mm, mais pas plus de 80 mm,puissance de sortie du moteur de 350 W, mais pas plus de 550 W,couple de sortie maximal de 50 Nm, mais pas plus de 52 Nm,vitesse maximale de rotation de sortie de 280 tr/min, mais pas plus de 300 tr/min,cannelures mâles coaxiales de sortie d’un diamètre extérieur de 20 mm (+/- 1 mm), avec 17 dents d’une longueur minimale de 25 mm (+/- 1 mm), etdistance entre les bases des cannelures de 119 mm (+/- 1 mm),destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
0.4855ex85013300ex85014080ex85015350305010Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant:un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,avec ou sans électronique de puissance0 %—31.12.2021
0.5329ex85015100ex850152203050Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6000 rpm, doté:d’une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW,d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180 mm × 180 mm, etd’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271 mm0 %—31.12.2021
0.6511ex8501535020Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant:un couple de 200 Nm ou plus, mais n’excédant pas 400 Nm,une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n’excédant pas 200 kW, etune vitesse de 15000 tours/minute au maximum,utilisé dans la fabrication de véhicules électriques0 %—31.12.2024
0.6676ex8501612035Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d’une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant:un générateur d’hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification),un bloc de pile à combustible PEM, etun onduleur (Inverter),utilisé en tant qu’élément d’un appareil de chauffage0 %—31.12.2020
0.5633ex8501620030Système avec piles à combustiblecomprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC),dans un boîtier avec une gestion de l’eau intégrée et un traitement des gaz,destiné à la fourniture d’énergie fixe permanente0 %—31.12.2022
0.8130ex8501620040Générateur de courant alternatif triphasé:d’une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n’excédant pas 222 kVA,d’un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n’excédant pas 900 Nm,d’une vitesse maximale de fonctionnement de 2700 tours par minute (tr/min),doté d’un système à refroidissement par liquide,d’une longueur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 200 mm,d’une largeur de 550 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm,d’une hauteur de 550 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm,d’un poids n’excédant pas 150 kg0 %—31.12.2025
0.2837ex85030091ex850300993132Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier0 %p/st31.12.2023
0.2836ex8503009931Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n’excédant pas 16 mm0 %p/st31.12.2023
0.4599ex8503009933Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm0 %p/st31.12.2021
0.4601ex8503009934Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm0 %p/st31.12.2024
0.7496ex8503009937Rotor pour moteur électrique, le corps cylindrique du rotor étant constitué de ferrite agglomérée et de matière plastique et l’arbre de métal, présentant les dimensions suivantes:diamètre du corps du rotor: 17 mm ou plus mais pas plus de 37 mm,longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais pas plus de 36 mm,longueur de l’arbre: 52 mm ou plus mais pas plus de 82 mm0 %—31.12.2023
0.5783ex8503009940Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d’une largeur de 150 cm ou moins, utilisées dans la fabrication de piles à combustible de la position 85010 %p/st31.12.2022
0.6161ex8503009955Stator pour moteur sans balai, présentant:un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5),un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2), etune largeur de 37,2 mm ou plus, mais n’excédant pas 47,8 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour0 %p/st31.12.2025
0.6379ex8503009960Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d’une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (±0,25 mm)0 %p/st31.12.2024
0.7760ex8503009965Corps de rotor de tôles magnétiques empilées présentant:un diamètre égal ou supérieur à 18 mm mais n’excédant pas 35 mm, etune longueur égale ou supérieure à 20 mm mais n’excédant pas 65 mm0 %—31.12.2024
0.7761ex8503009975Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant:un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n’excédant pas 35 mm,un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm, etune longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 65 mm0 %—31.12.2024
0.7758ex8503009980Bloc moteur en acier présentant:un diamètre intérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm,un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 70 mm, etune longueur égale ou supérieure à 35 mm mais n’excédant pas 150 mm0 %—31.12.2024
0.7549ex8504318015Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une capacité de 192 ou 216 Watts,des dimensions n’excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm,une plage de température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif,9 broches de connexion dans la partie inférieure0 %—31.12.2023
0.7548ex8504318025Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une capacité de 432 Watts,des dimensions n’excédant pas 24 x 21 x 19 mm,une plage de température de fonctionnement de - 20 °C ou plus mais ne dépassant pas + 85 °C,deux enroulements, et5 broches de connexion dans la partie inférieure0 %—31.12.2023
0.4450ex8504318030Transformateurs de commutation, d’une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques0 %—31.12.2023
0.7547ex8504318035Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une capacité de 433 Watts,des dimensions n’excédant pas 37,3 x 38,2 x 28,5 mm,une plage de température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,4 enroulements en cuivre à couplage inductif,13 broches de connexion dans la partie inférieure0 %—31.12.2023
0.5598ex8504318040Transformateurs électriquesd’une puissance inférieure ou égale à 1 kVA,sans prises ni câbles,destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs0 %—31.12.2022
0.7551ex8504318045Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une capacité de 0,2 Watts,des dimensions n’excédant pas 15<b> </b>mm x 15,5 mm x 14 mm,une plage de température de fonctionnement de - 10 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,2 enroulements en cuivre à couplage inductif,5 broches de connexion dans la partie inférieure,un blindage en cuivre0 %—31.12.2023
0.7000ex8504318050Transformateurs pour la fabrication d’équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l’éclairage0 %—31.12.2021
0.7764ex8504318055Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une puissance égale ou supérieure à 0,22 kVA, mais n’excédant pas 0,24 kVA,une plage de températures de fonctionnement de + 10 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,4 ou 5 enroulements en cuivre à couplage inductif,11 ou 12 broches de connexion dans la partie inférieure, etdes dimensions n’excédant pas 32 mm x 37,8 mm x 25,8 mm0 %—31.12.2024
0.7029ex8505110047Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, même façonnés ou aux angles arrondis, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, présentant les dimensions suivantes:une longueur de 9 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm,une largeur de 5 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm, etune hauteur de 2 mm au plus, mais n’excédant pas 55 mm0 %—31.12.2021
0.5584ex8505110050Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d’aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n’excédant pas 52 mm,une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n’excédant pas 42 mm,du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l’automatisation industrielle0 %p/st31.12.2022
0.7567ex8505110053Aimants permanents cylindriques en alliage de néodyme, munis d’un trou à alésage fileté à une extrémité:d’une longueur de 97,5 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm,d’un diamètre de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 25 mm0 %—31.12.2023
0.5585ex8505110063Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,de diamètre inférieur ou égal à 45 mm,de hauteur n’excédant pas 45 mm,du type utilisé pour la fabrication d’aimants permanents, après magnétisation0 %p/st31.12.2022
0.3740ex8505110065Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondis ou non avec une section rectangulaire ou trapézoïdaled’une longueur n’excédant pas 140 mm,d’une largeur n’excédant pas 90 mm, etd’une épaisseur n’excédant pas 55 mm,soit d’un rectangle incurvé (forme de type tuile)d’une longueur n’excédant pas 75 mm,d’une largeur n’excédant pas 40 mm,d’une épaisseur n’excédant pas 7 mm, etd’un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n’excédant pas 241 mm,soit d’un disque, dont le diamètre n’excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique0 %p/st31.12.2023
0.7788ex8505110068Blocs constitués de néodyme, de fer et de bore ou d’un alliage de samarium et de cobalt, recouverts ou non de zinc, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant:une longueur de 13,8 mm ou plus mais n’excédant pas 45,2 mm,une largeur de 7,8 mm ou plus mais n’excédant pas 25,2 mm,une hauteur de 1,3 mm au plus, mais n’excédant pas 4,7 mm0 %—31.12.2024
0.5948ex8505110070Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanentcomportant ou non un trou concentrique,dont le diamètre n’excède pas 90 mm,du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture0 %—31.12.2023
0.6857ex85051100ex850519907335Articles en forme de barres plates, de barres arquées ou de manchons, constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d’autres métaux de terres rares, ou leur alliage, surmoulés ou non à l’aide de polymères, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant:une longueur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 60 mm,une largeur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm,une épaisseur de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 15 mm0 %p/st31.12.2022
0.6347ex8505110075Quart de manchon, destiné à servir d’aimant permanent après aimantation,composé au moins de néodyme, de fer et de bore,d’une largeur de 9,1 mm ou plus mais n’excédant pas 10,5 mm,d’une longueur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 30,1 mm,du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant0 %p/st31.12.2024
0.7789ex8505191020Segments en arc d’aimants permanents en ferrite agglomérée, présentant:une longueur de 16,8 mm ou plus mais n’excédant pas 110,2 mm,une largeur de 14,8 mm ou plus mais n’excédant pas 75,2 mm,une épaisseur de 4,8 mm ou plus mais n’excédant pas 13,2 mm,destinés à la fabrication de rotors de moteurs électriques pour systèmes de ventilation et d’air conditionné0 %—31.12.2024
0.5937ex8505199030Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d’un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d’un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT0 %—31.12.2023
0.7299ex8505199050Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d’un pavé droit, destiné à devenir un aimant permanent après aimantationavec ou sans arêtes biseautées,d’une longueur de 27 mm ou plus mais pas plus de 32 mm (+/- 0,15 mm),d’une largeur de 8,5 mm ou plus mais pas plus de 9,5 mm (+0,05 mm / -0,09 mm),d’une épaisseur de 5,5 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm (+ 0/- 0,2 mm), etd’un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g0 %p/st31.12.2022
0.7511ex8505199060Articles en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d’un demi-manchon ou d’un quart de manchon, ou aux angles arrondis, destiné à servir d’aimant permanent après aimantation, présentant les dimensions suivantes:une longueur de 10 mm ou plus mais n’excédant pas 100 mm (± 1 mm),une largeur de 10 mm ou plus mais n’excédant pas 100 mm (± 1 mm),une épaisseur de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 15 mm (±0,15 mm)0 %—31.12.2023
0.4029ex8505200030Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2023
0.8095ex8505909020Bobine d’embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique:dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 — SPHE,dont la bobine est en fil de cuivre,d’un poids de 0,4 kg ou plus, mais n’excédant pas 0,7 kg,d’une largeur de 22 mm ou plus, mais n’excédant pas 25 mm,dotée d’une plaque venant renforcer la bobine ("plaque-support de la bobine") d’un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n’excédant pas 46 mm,d’un diamètre extérieur de 88 mm ou plus, mais n’excédant pas 96 mm,sans piston,avec un connecteur0 %p/st31.12.2025
0.6855ex8506501010Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n’excédant pas 26,0 mm,une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n’excédant pas 51 mm,une tension égale ou supérieure à 1,5 V, mais n’excédant pas 3,6 V,une puissance nominale égale ou supérieure à 0,15 Ah, mais n’excédant pas 5,00 Ah,destinées à la fabrication d’appareils de télémétrie, d’appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes0 %—31.12.2021
0.7416ex8506503010Pile au lithium-dioxyde de manganèse, présentant:un diamètre de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 25 mm,une longueur de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 6 mm,une tension de 3 V ou plus, mais n’excédant pas 3,4 V,une capacité de 200 mAh ou plus, mais n’excédant pas 600 mAh,une plage de température pour les essais automobiles comprise entre -40 °C et +125 °C,destinée à servir de composant dans la fabrication de systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques (TPMS)0 %—31.12.2022
0.2490ex8506509010Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V0 %—31.12.2023
0.2488ex8506509030Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus0 %—31.12.2023
0.5180ex8506900010Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive)0 %—31.12.2023
0.7641ex8507600058Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant:une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 305,0 mm,une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 67,0 mm,une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n’excédant pas 126,0 mm,une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n’excédant pas 3,75 V, etune capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n’excédant pas 265 Ah,utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques1,3 %—31.12.2021
0.6685ex8507600015Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:d’une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah, mais n’excédant pas 18 Ah,d’une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n’excédant pas 48 V,d’une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n’excédant pas 648 Wh,utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques1.3 %—31.12.2021
0.6625ex8507600017Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une tension nominale de 12 V,une longueur de 350 mm ou plus, sans n’excédant pas 355 mm,une largeur de 170 mm ou plus, mais n’excédant pas 180 mm,une hauteur de 180 mm ou plus, mais n’excédant pas 195 mm,un poids de 10 kg ou plus, mais n’excédant pas 15 kg,une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n’excédant pas 80 Ah1.3 %—31.12.2021
0.7663ex8507600018Accumulateur polymère lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface CAN-BUS présentant:une longueur n’excédant pas 1600 mm,une largeur n’excédant pas 448 mm,une hauteur n’excédant pas 395 mm,une tension nominale de 280 V ou plus mais n’excédant pas 400 V,une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 10,35 Ah,une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 230 V, etcontenant 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 96 cellules contenues dans un caisson en acier,utilisé dans la construction de véhicules en capacité d’être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 87031.3 %—31.12.2021
0.7717ex8507600022Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:une batterie lithium-ion d’une tension de 48 V (± 5 V) et d’une capacité de 0,44 kWh (± 0,05 kWh),un système de gestion de batterie,un relais,un convertisseur basse tension (DC/DC),au moins un connecteur,utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles hybrides1.3 %—31.12.2021
0.6697ex8507600027Accumulateur au lithium-ion de forme cylindrique possédant les caractéristiques suivantes:une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n’excédant pas 20 Ah,une tension nominale de 12,8 V (±0,05) ou plus, mais n’excédant pas 15,2 V (±0,05),une puissance de 128 Wh ou plus, mais n’excédant pas 256 Wh,utilisé pour la fabrication de transmissions électriques pour bicyclettes0 %—31.12.2020
0.2907ex8507600030Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 63 mm ou plus et d’un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables1.3 %—31.12.2021
0.6703ex8507600033Accumulateur lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 1000 mm,une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 1000 mm,une hauteur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 1500 mm,un poids de 75 kg ou plus mais n’excédant pas 200 kg,une capacité nominale d’au moins 150 Ah mais n’excédant pas 500 Ah,une tension de sortie nominale de 230V AC (phase-neutre) ou une tension nominale de 64V (± 10 %)1.3 %—31.12.2021
0.6702ex8507600037Accumulateur lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 1200 mm ou plus, mais n’excédant pas 2000 mm,une largeur de 800 mm ou plus, mais n’excédant pas 1300 mm,une hauteur de 2000 mm ou plus, mais n’excédant pas 2800 mm,un poids de 1800 kg ou plus, mais n’excédant pas 3000 kg,une capacité nominale de 2800 Ah ou plus, mais n’excédant pas 7200 Ah1.3 %—31.12.2021
0.8115ex8507600048Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:une batterie lithium-ion d’une tension de 36 V ou plus mais n’excédant pas 50,4 V et d’une énergie nominale de 0,6 kWh,un système de gestion de batterie,un relais de puissance,un système de refroidissement,quatre connecteurs,utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides1,3 %—31.12.2021
0.5548ex8507600050Modules pour l’assemblage de batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 500 mm,une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm,une hauteur de 75 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm,un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg,une énergie nominale de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2158 Wh1.3 %—31.12.2021
0.5342ex8507600065Batterie cylindrique lithium-ion:d’une tension de 3,5 VDC à 3,8 VDC,d’une capacité de 300 mAH à 900 mAh, etd’un diamètre de 10 mm à 14,5 mm1.3 %—31.12.2021
0.7888ex8507600068Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 65 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm,une largeur de 10 mm ou plus mais n’excédant pas 75 mm,une hauteur de 60 mm au plus, mais n’excédant pas 285 mm,une tension nominale de 2,1 V ou plus mais n’excédant pas 3,8 V, etune capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n’excédant pas 325 Ah1.3 %—31.12.2021
0.5356ex8507600075Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:équipé d’un boîtier métallique,d’une longueur de 147,85 mm ou plus, mais n’excédant pas 173,15 mm,d’une largeur de 17,4 mm ou plus, mais n’excédant pas 21,1 mm,d’une hauteur de 90,85 mm ou plus, mais n’excédant pas 95,15 mm,d’une tension nominale de 3,3 V ou plus, mais n’excédant pas 3,65 V, etd’une capacité nominale de 17,5 Ah ou plus1,3 %—31.12.2021
0.6753ex8507600077Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:d’une longueur comprise entre 700 et 2820 mm,d’une largeur comprise entre 935 et 1660 mm,d’une hauteur comprise entre 85 et 700 mm,d’un poids compris entre 250 et 700 kg,d’une puissance n’excédant pas 175 kWh,d’une tension nominale de 400 V1.3 %—31.12.2021
0.4973ex8507600085Modules lithium-ion constitutifs de batteries d’accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables:d’une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mm,d’une largeur de 79,8 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm,d’une hauteur de 35 mm ou plus mais n’excédant pas 168 mm,d’un poids de 3,95 kg ou plus mais n’excédant pas 8,85 kg,d’une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n’excédant pas 129 Ah1.3 %—31.12.2020
0.7697ex8507903020Séparateur à la sécurité renforcée conçu pour séparer la cathode et l’anode utilisé pour la fabrication des accumulateurs électriques lithium-ion des batteries de véhicules à moteur1.3 %—31.12.2020
0.5313ex8507908070Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel,d’une largeur de 70 mm (± 5 mm), etd’une épaisseur de 0,4 mm (±0,2 mm),d’une longueur inférieure ou égale à 55 mm,destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques0 %p/st31.12.2021
0.5012ex85087000ex853710981096Circuit électronique sans boîtier destiné à mettre en marche et à commander des brosses d’aspirateurs, alimenté par un moteur dont la puissance n’excède pas 300W0 %p/st31.12.2020
0.5014ex85087000ex853710982098Cartes de circuits électroniques:raccordées entre elles ainsi qu’à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et quirégulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d’aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré,munies ou non d’indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l’aspirateur (force d’aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)0 %p/st31.12.2025
0.6304ex8511300030Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:un allumeur,un assemblage de bobines d’allumage avec un support de fixation intégré,un boîtier,d’une longueur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm (± 5 mm),d’une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n’excédant pas +130 °C,une tension de 10,5 V ou plus mais n’excédantpas 16 V0 %p/st31.12.2024
0.7024ex8511300055Bobine d’allumage:d’une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm,d’une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais pas plus de + 140 °C, etd’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V,avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2021
0.7025ex8511800020Bougie de préchauffage pour moteurs diesel présentant les caractéristiques suivantes:une température de fonctionnement supérieure à 800 °C,une tension égale ou supérieure à 5 V mais n’excédant pas 16 V,une tige de préchauffage contenant du nitrure de silicium (Si3N4) et du disiliciure de molybdène (MoSi2), etun boîtier métalliquedestinée à la fabrication de moteurs diesel de véhicules à moteur0 %—31.12.2021
0.6562ex8512200020Écran d’information affichant au moins l’heure, la date et l’état des dispositifs de sécurité du véhicule, d’une tension de fonctionnement de 12 V au minimum, mais non supérieure à 14,4 V, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6856ex8512200030Module d’éclairage, essentiellement composé de:deux DEL,de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL,de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL,dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d’un actionneur0 %p/st31.12.2025
0.6503ex8512200040Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:un support en plastique muni d’au moins trois attaches de fixation,au moins une ampoule de 12 V,un connecteur,un couvercle en plastique,avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6504ex8512309010Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d’une tension de 12 V, comprenant:une bobine,un aimant,une membrane métallique,un connecteur,un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6863ex8512309020Avertisseur sonore pour capteurs d’aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:un circuit imprimé,un connecteur,avec ou sans support de fixation métallique,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2022
0.7361ex8512309030Dispositif d’alarme sonore pour la protection contre le vol dans le véhiculed’une température de fonctionnement de - 45 °C ou plus mais n’excédant pas + 95 °C,d’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais n’excédant pas 16 V,dans un boîtier en matière plastique,muni ou non d’un support de fixation métallique,utilisé dans la construction de véhicules à moteur0 %—31.12.2022
0.5983ex85124000ex851680201020Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:munie de deux contacts électriques,dotée d’une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),recouverte d’un film protecteur en papier sur ses deux faces0 %—31.12.2023
0.6522ex85142080ex85165000ex85166080101010Enceinte comprenant au moins:un transformateur avec une tension d’entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3000 W,un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts,un boîtier en acier inoxydable,avec ou sans magnétron d’une puissance de sortie de micro-ondes n’excédant pas 900 watts,utilisée dans la fabrication de produits encastrés des sous-positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 60800 %p/st31.12.2024
0.4732ex8516900060Sous ensemble ventilation d’une friteuse électriqueéquipé d’un moteur d’une puissance de 8 W à 4600 rpm,piloté par une carte électronique,travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C,muni d’un thermostat de régulation0 %p/st31.12.2024
0.5845ex8516900070Cuve:comportant des orifices latéraux et un orifice central,constitué d’aluminium recuit,avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200° C,destinée à la fabrication de friteuse électrique0 %p/st31.12.2022
0.6521ex8516900080Bloc-porte comprenant un élément d’étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des sous-positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 60800 %p/st31.12.2024
0.4733ex8521900020Enregistreur vidéo numérique:sans disque dur,avec ou sans DVD-RW,avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN),avec ou sans port série USB,utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV)0 %—31.12.2024
0.3108ex85258019ex852580913110Camérad’un poids n’excédant pas 5,9 kg,sans boîtier,dont les dimensions n’excèdent pas 405 mm × 315 mm,équipée d’un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d’un capteur d’images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire,dont le nombre de pixels efficaces n’excède pas 5 mégapixels,destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) ou dans des appareils de contrôle visuel0 %—31.12.2023
0.4735ex8525801960Caméras dotées d’une fonction de scannage d’images, présentant:un système "dynamic or static overlay lines",un signal vidéo de sortie NTSC,une tension de 6,5 V ou plus,une luminosité de 0,5 lux ou plus0 %—31.12.2024
0.6694ex8525801965Caméras utilisant une interface MIPI, présentant les caractéristiques suivantes:un capteur d’image,un objectif (lentille),un processeur couleur,un circuit imprimé souple ou un circuit imprimé,avec ou sans réception audio,un module ne mesurant pas plus de 15 mm x15 mm x 15mm,une résolution d’au moins 2 méga pixels (1616*1232 pixels et plus),câblés ou non, etintégrés dans un boîtier,utilisées pour la fabrication de produits des sous-positions 85171200 ou 847130000 %—31.12.2020
0.4734ex8525801970Caméra pour infrarouge de grande longueur d’onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:une sensibilité dans le domaine de longueurs d’onde de 7,5 μm ou plus, mais ne dépassant pas 17 μm,une résolution jusqu’à 640 × 512 pixels,un poids n’excédant pas 400 g,des dimensions n’excédant pas 70 mm × 86 mm × 82 mm,logé ou non dans un boîtier,une prise qualifiée pour véhicules automobiles,une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, n’excédant pas 20 %0 %—31.12.2024
0.7972ex85272900ex852990651038Module récepteur radio satellite:de forme rectangulaire mesurant 70,5 x 44,9 x 10,5 mm,composé d’un dissipateur thermique et d’un circuit imprimé muni de résistances, de condensateurs, de transistors, de bobines, de diodes et bobine d’allumage,capable de traiter les signaux de fréquences radio,avec une unité de fréquence moyenne,destiné à la fabrication de produits relevant de la position 85270 %—31.12.2025
0.6316ex8528590020Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature,à l’exclusion de ceux combinés à d’autres appareils,comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d’alimentation,destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente0 %—31.12.2024
0.7715ex8528590030Dispositif électronique équipé d’un écran d’affichage à cristaux liquides (LCD) alimenté par une tension de 12 V ou plus mais n’excédant pas 14,4 V, contenant:un dispositif de contrôle LCD,un module GPS,un module Bluetooth,un port USB,un syntoniseur radio,avec ou sans module DAB,avec ou sans fonctions de coopération avec E-CALL,avec ou sans panneau de contrôle intégré,avec ou sans connecteurs,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2024
0.6689ex8529906528Assemblage électronique comportant au moins:un circuit imprimé présentant,une ou plusieurs matrices prédiffusées programmables (Field Programmable Gate Array — FPGA) et/ou processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo,une mémoire flash,une mémoire vive,avec ou sans interfaces multimédia USB, HDMI, VGA-, RJ-45 et/ou autre,des connecteurs pour un affichage LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande0 %p/st31.12.2025
0.2434ex85299065ex854890903044Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %p/st31.12.2023
0.4140ex8529906550Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de laposition 85280 %p/st31.12.2021
0.4893ex85299065ex852990926553Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d’alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d’un module LCD0 %p/st31.12.2025
0.4305ex8529906575Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:la production d’impulsions de synchronisation pour l’adressage des pixels, oupour commander l’adressage des pixels0 %p/st31.12.2022
0.3966ex85299092ex854890901560Module LCD,consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,non combiné à un dispositif d’écran tactile,équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,avec ou sans rétro-éclairage,avec ou sans alimentation du rétro-éclairage(" inverter")0 %p/st31.12.2023
0.4890ex8529909225Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,un dissipateur thermique moulé sous pression,une unité de rétroéclairage,une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, etune interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension),utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur0 %p/st31.12.2025
0.7369ex8529909233Modules d’affichage à cristaux liquides (LCD) combinés à un dispositif d’écran tactile:consistant uniquement en une ou plusieurs cellules TFT,d’une diagonale d’écran de 10,7 cm ou plus mais n’excédant pas 36 cm,avec ou sans rétroéclairage LED,dotés d’un système électronique commandant exclusivement l’adressage des pixels,sans mémoire EPROM (mémoire morte effaçable et programmable électriquement),avec interface RVB (rouge, vert, bleu) numérique, interface écran tactile,exclusivement destinés à être montés dans les véhicules à moteur relevant du chapitre 870 %—31.12.2022
0.6654ex8529909237Support de fixation avec cache en alliage d’aluminium:contenant du silicium et du magnésium,d’une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 2200 mm,spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs0 %—31.12.2025
0.2425ex8529909242Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du no 8527 ou du no 85280 %p/st31.12.2023
0.3198ex8529909243Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d’adressage et d’affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l’adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique0 %p/st31.12.2023
0.4030ex8529909245Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d’émission de formats TNT et DVB-H0 %p/st31.12.2023
0.4609ex8529909247Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et "balayage progressif") pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel0 %p/st31.12.2024
0.4616ex85299092ex853669904983Prise d’alimentation secteur (AC socket) munie d’un filtre antibruit et composée:d’une prise d’alimentation secteur de 230 V (pour un câble d’alimentation),d’un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs",d’un connecteur de câble pour connecter la prise d’alimentation secteur au bloc d’alimentation d’un téléviseur à écran plasma,d’un support métallique pour l’adaptation de la prise d’alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique0 %p/st31.12.2024
0.7489ex8529909251Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,d’une diagonale d’écran de 121 cm ou plus mais n’excédant pas 224 cm,d’une épaisseur n’excédant pas 55 mm,contenant de la matière organique,dotés d’un système électronique commandant exclusivement l’adressage des pixels,dotés d’une interface V-by-One et munis ou non d’une fiche pour l’alimentation électrique,avec ou sans panneau arrière,du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs0 %—31.12.2023
0.6343ex8529909255Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant enune ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT contenant un matériau organique,avec ou sans dispositif d’écran tactile combiné, etéquipés d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de commande de l’adressage des pixels,utilisés dans la fabrication de téléviseurs et de moniteurs ou dans la construction de véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.5187ex8529909257Support en métal, élément de fixation en métal ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos0 %p/st31.12.2021
0.6629ex8529909263Module LCD:présentant une diagonale d’écran de 14,5 cm ou plus, mais n’excédant pas 38,5 cm,avec ou sans fonction tactile,avec rétro-éclairage LED,muni d’un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs,avec une fiche pour l’alimentation et interfaces CAN et LVDS,avec ou sans composants électroniques pour l’ajustement dynamique de la couleur,dans un boîtier, avec ou sans fonctions de commande mécanique, tactile ou sans contact, et avec ou sans système de refroidissement actif,propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.5018ex8529909267Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528,dont la diagonale de l’écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm,avec ou sans écran tactile,avec éclairage de fond, microcontrôleur,avec contrôleur CAN (Controller Area Network) muni d’une ou plusieurs interfaces LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et d’une ou plusieurs interfaces de connexion CAN/prises d’alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX,dans un boîtier équipé ou non d’un dissipateur thermique à l’arrière,sans module de traitement du signal,avec ou sans retour d’informations tactile et acoustique,utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.5788ex8529909270Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaireen alliage d’aluminium contenant du silicium et du magnésium,d’une longueur de 500 mm ou plus, mais n’excédant pas 2200 mm,d’une largeur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 1500 mm,destiné à la fabrication de téléviseurs0 %p/st31.12.2022
0.8140ex8529909273Capteur d’images CMOS:doté d’une microlentille sur chaque pixel (les microlentilles couvrant au moins 99 % de chaque pixel),destiné à capter la lumière infrarouge réfléchie par les objets,afin de permettre aux caméras conçues pour les mesures de distance (temps de vol) de capter des images de profondeur0 %—31.12.2025
0.6781ex8529909285Module LCD couleur dans un boîtier:d’une diagonale d’écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm,non combiné à un dispositif d’écran tactile ("TouchScreen"),avec rétroéclairage et microcontrôleur,équipé d’un contrôleur CAN (Controller area network), d’une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d’un connecteur CAN/alimentation électrique,dépourvu de module de traitement des signaux,équipé d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,équipé d’un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l’unité d’affichage (dispositif de positionnement),destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.4856ex8535900030Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion,pour une tension de 600 V ou de 1200 V0 %p/st31.12.2020
0.7048ex8536411020Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GaAIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères0 %—31.12.2021
0.6180ex8536419040Relais de puissance présentant:une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique,un courant de charge de 3 A ou plus mais n’excédant pas 16 A,une bobine de tension de 5 V ou plus mais n’excédant pas 24 V, etdont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n’excède pas 15,6 mm0 %p/st31.12.2024
0.7049ex8536419050Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GAaIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec un ou deux générateur(s) photovoltaïque(s) et deux Mosfets de puissance (en tant que commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de plus de 2 ampères0 %—31.12.2021
0.7052ex8536490040Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde - MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V0 %—31.12.2021
0.7796ex8536490050Relais présentant:une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n’excédant pas 15 A,une tension nominale de 80 V ou plus mais n’excédant pas 270 V, etdes dimensions extérieures de 19 mm x 15,2 mm x 15,5 mm,destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques0 %—31.12.2024
0.5795ex8536699051Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 85280 %p/st31.12.2022
0.6849ex8536699060Pièces de connexion électriques d’une longueur n’excédant pas 12,7 mm et d’un diamètre n’excédant pas 10,8 mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux0 %p/st31.12.2022
0.4614ex8536699082Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d’autres supports, intégrant au moins:un transformateur d’impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,une bobine mode commun,une résistance,un condensateur,entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2024
0.5028ex8536699084Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d’autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2025
0.5318ex8536699085Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2021
0.5316ex8536699086Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 85280 %p/st31.12.2021
0.5181ex8536700010Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2021
0.7873ex8537109120Assemblage électronique comprenant:un microprocesseur,une mémoire programmable et d’autres composants électroniques fixés sur un circuit imprimé,avec ou sans indicateurs à diode électroluminescente (LED) ou affichage à cristaux liquides (LCD),utilisé dans la fabrication de produits relevant des sous-positions 841821, 841829, 842112, 842211, 845011, 845012, 845019, 845121, 845129 et 8516600 %—31.12.2024
0.8085ex8537109145Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec:une mémoire programmable,un microprocesseur,au moins un connecteur composite,une tension de 24 V,une longueur de 350 mm ou plus mais n’excédant pas 400 mm,une largeur de 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm,une hauteur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 120 mm,dans un boîtier métallique0 %—31.12.2025
0.6864ex8537109150Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:des interfaces de connexion avec ou sans fusibles,des ports de raccordement,une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais,des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.7627ex8537109157Tableau de commande à mémoire programmable présentant:au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas,au moins 4 sorties avec transistors MOSFET,un processeur principal,au moins 3 entrées pour sondes de température,d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n’excédant pas 30 V,destiné à la fabrication d’imprimantes 3D0 %—31.12.2023
0.7609ex8537109159Unités de commande électronique pour le contrôle du transfert de couple entre les essieux dans les véhicules dont toutes les roues sont motrices, comprenant:un circuit imprimé doté d’une commande à mémoire programmable,un connecteur unique, etfonctionnant sur 12 V0 %—31.12.2023
0.6163ex85371091ex853710986045Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:un courant alternatif à l’entrée de 208 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V,une entrée logique de 24 V en courant continu,un disjoncteur à ouverture automatique,un interrupteur d’alimentation principal,des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage0 %p/st31.12.2023
0.7610ex8537109163Unités de commande électronique capables de commander des transmissions automatiques à variation continue pour les voitures de tourisme, comprenant:un circuit imprimé doté d’une commande à mémoire programmable,un boîtier métallique,un connecteur unique, etfonctionnant sur 12 V0 %—31.12.2023
0.7360ex8537109165Unité de commande électronique pour optimiser les performances du moteur:à mémoire programmable,d’une tension de 8 V ou plus mais n’excédant pas 16 V,munie d’au moins un connecteur composite,dans un boîtier métallique,munie ou non de supports de fixation métalliques,utilisée dans la construction de véhicules à moteur0 %—31.12.2022
0.7660ex8537109167Module de gestion électronique du moteur présentant:un circuit imprimé,une tension de 12 V,reprogrammable,un microprocesseur capable de contrôler, d’évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d’avance à l’injection et à l’allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d’air),utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2023
0.7251ex8537109170Commande à mémoire programmable d’une tension n’excédant pas 1000 V, comprenant au moinsun circuit imprimé pourvu d’éléments actifs et passifs,un boîtier en aluminium et,de multiples connecteurs0 %p/st31.12.2022
0.6140ex8537109830Contrôleur "pont H" pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:d’un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées,et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles,monté dans un boîtier en matière plastique0 %p/st31.12.2023
0.6889ex8537109835Unité de contrôle électronique sans mémoire, d’une tension de 12 V, destinée aux systèmes d’échange d’informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:2 boutons rotatifs,au moins 27 boutons poussoirs,plusieurs LED,2 circuits intégrés pour la réception et l’émission de signaux de contrôle via le bus LIN0 %p/st31.12.2025
0.6508ex8537109840Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d’un support de fixation métallique:d’une longueur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,d’une largeur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mm,d’une hauteur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6507ex8537109850Unité de commande électronique BCM ("Body Control Module", module de commande de carrosserie) comprenant:un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d’un support de fixation métallique,d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V,permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d’aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l’éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6520ex8537109860Ensemble électronique composé:d’un microprocesseur,de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD),de composants électroniques montés sur un circuit imprimé,utilisé dans la fabrication de produits encastrables des sous-positions 85142080, 85165000 et 851660800 %p/st31.12.2024
0.7194ex8537109865Manette pour module de commande sous volant:comportant un ou plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre),équipée ou non de circuits imprimés et de câbles électriques,d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V,du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7171ex8537109875Module de commande pour système d’accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants:antenne,connecteur,support métallique,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.8132ex8537109880Système de commande de propulsion avec au moins:un onduleur CC/CA,une puissance de 190 kW ou plus, mais n’excédant pas 220 kW,un circuit haute tension avec interfaces CA et CC pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d’énergie,une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d’entraînement et du système de traction du générateur,une interface de communication CAN avec l’unité de contrôle du système,un système à refroidissement par liquide,une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 950 mm,une largeur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,une hauteur de 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 350 mm,pesant entre 40 et 90 kg0 %p/st31.12.2025
0.8124ex8537109888Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation avec:composants passifs électroniques,au moins deux interrupteurs,LED,au moins un connecteur,avec ou sans voyant "triangle d’avertissement",pour une tension n’excédant pas 16 V,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2025
0.3663ex8537109893Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %p/st31.12.2023
0.6866ex85389091ex853890992050Antenne intérieure destinée au système de verrouillage des portes de la voiture, comprenant:un module antenne dans un boîtier en plastique,un câble de raccordement équipé d’une prise,au moins deux supports de fixation,avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors,utilisée dans la fabrication de marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.6397ex85389099ex854720003010Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d’une peinture résistante aux griffures0 %p/st31.12.2024
0.6399ex8538909940Boutons d’interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d’une peinture résistante aux griffures, en conditionnements primaires de 500 pièces ou plus0 %p/st31.12.2024
0.7195ex8538909960Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d’un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d’autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.5953ex8538909995Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT, contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT, avec une tension égale ou supérieure à 650 V, mais n’excédant pas 1200 V0 %p/st31.12.2023
0.2580ex8540208091Photomultiplicateur0 %—31.12.2021
0.3959ex8540710020Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851650000 %—31.12.2023
0.3445ex8540890091Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons0 %—31.12.2023
0.3443ex8540890092Tube de visualisation à vide, fluorescent0 %—31.12.2023
0.7409ex8540910020Source thermoionique d’électrons (point émetteur) d’hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d’hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), dans un boîtier métallique muni de connecteurs électriques, doté:d’un bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel,de blocs de carbone pyrolytique servant d’éléments de chauffage, etd’une température de cathode inférieure à 1800 K à un courant de chauffage de 1,26 A0 %—31.12.2022
0.7130ex8543709015Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:deux couches extérieures en polyester,une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, etdoté de deux bornes de raccordement électrique0 %—31.12.2021
0.2826ex8543709030Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2023
0.7055ex8543709033Amplificateur haute fréquence constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés et d’un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier0 %—31.12.2021
0.7053ex8543709034Amplificateur à haute fréquence à nitrure de gallium (GaN) constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés, d’une ou plusieurs puces de condensateurs et de composants facultatifs passifs intégrés ("IPD") montés sur une flasque métallique intégrée dans un boîtier0 %—31.12.2021
0.2822ex8543709035Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2023
0.2590ex8543709045Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2023
0.3131ex8543709055Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d’une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2023
0.2820ex8543709080Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier0 %p/st31.12.2023
0.2816ex8543709085Oscillateur piloté en tension (VCO), à l’exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2023
0.4995ex8543709095Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant:une prise d’alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network),un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d’entrée/sortie audio, et intégrant,un dispositif de sélection vidéo pour l’interface entre les systèmes d’exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (Media Orientated Systems Transport),utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 870 %p/st31.12.2020
0.4464ex85442000ex85444290ex85444993102020Câble flexible isolé en PET/PVC:tension n’excédant pas 60 V,intensité de courant n’excédant pas 1 A,résistance à la chaleur n’excédant pas 105 °C,fils individuels d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm (±0,01 mm) et d’une largeur n’excédant pas 0,8 mm (±0,03 mm),distance entre les conducteurs n’excédant pas 0,5 mm, etpas (distance d’axe à axe des conducteurs) n’excédant pas 1,25 mm0 %—31.12.2023
0.6709ex8544200030Câble de raccordement d’antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:un câble coaxial,au moins deux connecteurs, etau moins 3 pattes d’attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord,du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 870 %—31.12.2021
0.6194ex8544300030Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d’une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l’ensemble des caractéristiques suivantes:une vitesse de parcours n’excédant pas 24 km/h,un régime moteur n’excédant pas 4500 tr/min,une pression hydraulique n’excédant pas 25 MPa,une masse n’excédant pas 50 tonnes métriques,utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 84270 %p/st31.12.2023
0.7006ex8544300035Faisceau de câbles:d’une tension de fonctionnement de 12 V,enveloppé dans du ruban ou recouvert d’une gaine annelée en matière plastique,contenant 16 brins ou plus, tous équipés de bornes à étamer ou à garnir de connecteurs,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
0.6377ex85443000ex854442904040Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d’une tension d’utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d’au moins 3 mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2024
0.7848ex8544300045Câble de liaison à sept conducteurs permettant de raccorder un capteur servant à mesurer la pression dans le collecteur d’admission (capteur de pression de suralimentation – BPS) et des supports de relais pour bougies de chauffage à un connecteur général, comprenant quatre supports de relais et deux connecteurs, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières0 %—31.12.2024
0.7847ex8544300055Câble de raccordement à cinq conducteurs pourvu de connecteurs pour brancher le capteur de température et le capteur de différence de pression du collecteur d’échappement sur le connecteur général, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières0 %—31.12.2024
0.6710ex85443000ex854442906050Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur USB, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2025
0.6323ex8544300070Faisceau de fils électriques de mesures variables:d’une tension comprise entre 5 et 90 V,pouvant transmettre des informations,destiné à la fabrication des véhicules de la position 87110 %p/st31.12.2024
0.6867ex8544300085Câble d’extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, comprenant au minimum:un œillet en caoutchouc,un support de fixation métallique,du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.4980ex8544429010Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:fonctionnant à une tension de 1,25 V (+0,25 V),muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm,écranté (écran global),utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo0 %p/st31.12.2023
0.7545ex8544429015Câble souple isolé PVC à huit fils présentant les caractéristiques suivantes:une longueur n’excédant pas 2100 mm,une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V,une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C,un connecteur mâle DIN circulaire 7 broches à 270°surmoulé, un connecteur mâle A1101 6 broches ou un connecteur mâle A1001 8 broches à une extrémité,au moins deux fils dénudés et étamés à l’autre extrémité,avec ou sans tampon de caoutchouc avec réducteur de tension intégré0 %—31.12.2023
0.7538ex8544429025Câble souple isolé PVC présentant les caractéristiques suivantes:une longueur n’excédant pas 1800 mm,une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V,une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C,un connecteur mâle MiniFit 8 broches surmoulé à une extrémité,un connecteur femelle MiniFit 6 voies ou deux connecteurs AMP surmoulés à l’autre extrémité,une résistance surmoulée à l’intérieur du connecteur,un réducteur de tension moulé sur le câble,avec ou sans diode surmoulée à l’intérieur d’un connecteur0 %—31.12.2023
0.7544ex8544429035Câble souple isolé PVC à six ou huit fils présentant les caractéristiques suivantes:une longueur n’excédant pas 1300 mm,une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V,une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C,un connecteur mâle Mini-Fit 8 broches surmoulé ou un connecteur mâle DIN 6 broches surmoulé à une extrémité,un connecteur femelle Mini-Fit 8 voies surmoulé ou un connecteur mâle Micro-Fit 8 broches à l’autre extrémité0 %—31.12.2023
0.6853ex8544429070Conducteurs électriques:d’une tension n’excédant pas 80 V,d’une longueur n’excédant pas 120 cm,munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d’accessoires et de processeurs vocaux0 %p/st31.12.2025
0.7173ex8544429080Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteursd’une tension de 5 V,d’une longueur n’excédant pas 300 mm,utilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.2424ex8544499310Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d’un ou plusieurs éléments conducteurs0 %p/st31.12.2023
0.6861ex8544499330Conducteurs électriques:d’une tension n’excédant pas 80 V,en alliage platine-iridium,avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène),non munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d’implants et de processeurs vocaux0 %m31.12.2025
0.5002ex8545909040Substrat multicouches en fibres techniques, résistant à la corrosion, d’une couche de diffusion gazeuse, présentant les caractéristiques suivantes:contrôle de la longueur de fibre, résistance à la flexion, porosité, conductibilité thermique, résistance électriqueépaisseur inférieure à 600 μm,poids par unité de surface inférieur à 500 g/m20 %m231.12.2021
0.5183ex8548102910Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure0 %—31.12.2023
0.3144ex8548909041Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2023
0.3193ex8548909043Capteur d’image par contact0 %p/st31.12.2023
0.3763ex8548909048Bloc optique, comprenant au moinsune diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm,une lentille optique,un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC),un vérin pour la mise au point ou le suivi0 %p/st31.12.2021
0.3965ex8548909065Module LCD,consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,combiné à un dispositif d’écran tactile,équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,avec ou sans rétro-éclairage,avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (" inverter")0 %p/st31.12.2023
0.7165ex87081010ex870810901010Couvercle plastique destiné à combler l’espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.6513ex87083010ex87083091ex87083099206010Unité de commande de frein composée:d’une capacité de 13,5 V (±0,5 V),d’un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre,destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules0 %p/st31.12.2024
0.6590ex87083010ex870830914030Corps du frein à disque dans la version équipée d’un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d’un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d’ouvertures fonctionnelles et d’ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.4999ex87083010ex870830915010Frein de stationnement du type frein à tambour:intégré dans le disque du frein de service,d’un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n’excédant pas 195 mmutilisé dans la construction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2021
0.6502ex87083010ex870830916020Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d’un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6707ex87083010ex870830917040Support d’étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.6869ex87084020ex870840502010Boîte de vitesses hydrodynamique automatiqueavec convertisseur de couple hydraulique,sans boîte de transfert et cardan,avec ou sans différentiel avant,utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.7253ex8708402030Boîte de vitesse automatique avec convertisseur de couple hydraulique:comportant au moins huit vitesses,pour un couple de moteur d’au moins 400 Nm, etpour une installation transversale ou longitudinale,destinée à être utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87030 %p/st31.12.2022
0.7011ex87084020ex870840504030Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et au moins trois sorties, logé dans un carter en fonte d’aluminium, dont les dimensions globales (hors arbres) n’excèdent pas 455 mm (largeur) x 462 mm (hauteur) x 680 mm (longueur), équipé au minimum:d’un arbre de sortie à pignons extérieurs,d’un commutateur rotatif indiquant la position de l’engrenage, etde la possibilité d’insérer un différentiel,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %p/st31.12.2021
0.7383ex87084020ex870840505040Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué:d’un boîtier en fonte d’aluminium,d’un différentiel,de 2 moteurs électriques avec pignons,présentant les dimensions suivantes:une largeur de 280 mm ou plus mais n’excédant pas 470 mm,une hauteur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 595 mm,une longueur de 410 mm ou plus, mais n’excédant pas 690 mm,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2022
0.7655ex87084020ex870840506050Dispositif de transmission automatique avec sélecteur de vitesse rotatif présentant:un habillage en fonte d’aluminium,un différentiel,à 9 vitesses automatique,un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme,avec les dimensions suivantes:une largeur de 330 mm ou plus, mais n’excédant pas 420 mm,une hauteur de 380 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm,une longueur de 580 mm ou plus, mais n’excédant pas 690 mm,utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 870 %—31.12.2023
0.7856ex87084020ex870840507060Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d’aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes:une largeur maximale de 480 mm,une hauteur maximale de 400 mm,une longueur maximale de 550 mm,cinq ou six vitesses,un différentiel,un couple moteur de 400 Nm ou moins,utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 87030 %—31.12.2024
0.7987ex87085020ex870850551550Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d’entraînement du véhicule, constituée d’un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n’excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée0 %—31.12.2025
0.6648ex87085020ex870850992010Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d’une seule pièce, sans joint centralmesurant entre 1 et 2 m de long,pesant entre 6 et 9 kg0 %p/st31.12.2025
0.7988ex87085020ex870850992545Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d’un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant:6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes,filetée,une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n’excédant pas 38 dents,pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n’excédant pas 0,57 %,forgé, tourné, fraisé et trempé0 %—31.12.2025
0.7989ex87085020ex870850993550Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant:un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n’excédant pas 99,0 mm,3 trains de roulement calibrés à froid d’un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm,une cannelure à 21 dents ou plus mais n’excédant pas 41 dents,forgé, tourné, laminé et trempé0 %—31.12.2025
0.7014ex87085020ex87085099ex87089910ex8708999740307080Carter d’engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales n’excèdent pas 148 mm (± 1 mm) x 213 mm (± 1 mm) x 273 mm (± 1 mm), comprenant au moins:deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels dans un boîtier, travaillant de manière opposée,un arbre d’entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, etune bague de sortie coaxiale, d’un diamètre intérieur de 22 mm ou plus mais pas plus de 30 mm, se terminant par une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 28 dents,destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %p/st31.12.2021
0.7990ex87085020ex870850994555Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d’entraînement du véhicule, présentant:6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d’un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n’excédant pas 24,0 mm,forgée, tournée, fraisée; brochée et trempée0 %—31.12.2025
0.7359ex87085020ex87085055ex87085091ex8708509950201040Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur,avec un roulement à billes double,avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion,avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins),avec ou sans vis de fixation,utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2022
0.7991ex87085020ex870850995560Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d’entraînement du véhicule, présentant:3 tourillons d’un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm,forgé, tourné, broché et trempé0 %—31.12.2025
0.7581ex87085020ex870850996015Boîte de transfert automobile à entrée simple, à double sortie, pour répartir le couple entre les ponts avant et arrière dans un carter en aluminium, aux dimensions n’excédant pas 565 x 570 x 510 mm comprenant:au moins un actionneur,avec ou sans distribution interne par chaîne0 %—31.12.2024
0.7692ex87085020ex870850996520Arbre intermédiaire en acier reliant la boîte de vitesses à un demi-essieu présentant:une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm,une extrémité cannelée des deux côtés,avec ou sans roulement pressé dans le logement,avec ou sans support,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2023
0.7593ex87085020ex870850997025Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant:un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n’excédant pas 84,5 mm,3 trains de roulement calibrés à froid d’un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm,d’un diamètre d’étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n’excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage,cannelure à 21 dents ou plus, mais n’excédant pas 35 dents,diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n’excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage0 %—31.12.2023
0.7640ex87085020ex870850997535Dispositif de joint externe pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant:une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d’un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n’excédant pas 20,0 mm,une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n’excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents,cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d’un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n’excédant pas 0,25 %, etavec un compartiment à graisse,capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d’articulation variable n’excédant pas 50 degrés0 %—31.12.2023
0.6711ex87088020ex870880351010Palier supérieur de jambe de force comprenantun support métallique avec trois vis de montage, etun tampon en caoutchouc,utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2025
0.6705ex87088020ex870880912010Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
0.6704ex87088020ex870880913020Bras de châssis arrière équipé d’un pivot à bille et d’une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
0.7164ex8708809910Barre de stabilisation de l’essieu avant, montée aux deux extrémités avec un pivot à bille, destinée à être utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7607ex8708809920Bras de suspension articulé en aluminium, aux dimensions suivantes:une hauteur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,une largeur de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 100 mm,une longueur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,une masse de 1000 g ou plus, mais n’excédant pas 3000 g,muni d’au moins deux percements en alliage d’aluminium dont les caractéristiques sont les suivantes:une résistance à la traction égale ou supérieure à 200 mPa,une force de 19 kN ou plus,une rigidité de 5 kN/mm ou plus mais n’excédant pas 9 kN/mm,une fréquence de 400 Hz ou plus mais n’excédant pas 600 Hz0 %p/st31.12.2023
0.6509ex87089120ex870891352010Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6859ex87089120ex870891993030Entrée ou sortie de réservoir d’air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l’alliage d’aluminium EN AC 42100, présentant:une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm,une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément,une distance entre chaque pore d’au moins 2 mm,un seul pore d’une dimension admise de 0,4 mm, etmoins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm,du type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture0 %p/st31.12.2025
0.7716ex8708913520Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant:un conduit en alliage d’aluminium muni d’au moins un support métallique et d’au moins deux trous de fixation,une gaine en caoutchouc avec clips,une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL],utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2024
0.7231ex87089199ex870899974055Assemblage pour alimentation en air comprimé, même équipé d’un résonateur, comprenant au moins:un tube en aluminium solide même équipé d’un support de fixation,une buse en caoutchouc souple, etun clip métallique,destiné à être utilisé dans la construction des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2022
0.8127ex8708999728Ensemble de bouteilles H2 de type 4, conformes à la norme CE 79, constitué de deux à huit bouteilles sur des cadres en aluminium:cylindres en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy,présentant une pression de fonctionnement d’au moins 35 MPa,dont la durabilité déclarée par le fabricant est d’au moins 20 ans,dont la capacité de la bouteille est de 180 litres ou plus mais n’excède pas 375 litres,équipé d’un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de régulation de la pression (PRD),d’une largeur totale de 1800 mm ou plus mais n’excédant pas 2300 mm,d’une hauteur totale de 400 mm ou plus mais n’excédant pas 500 mm,d’une longueur totale de 1200 mm ou plus mais n’excédant pas 3600 mm0 %—31.12.2025
0.8128ex8708999738Ensemble de bouteilles au gaz naturel comprimé (GNC) de type GNC-4, conformes à la norme CEE R110, constitué de quatre à cinq bouteilles sur des cadres en aluminium:en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy,présentant une pression de fonctionnement d’au moins 20 MPa,dont la durée de stockage déclarée par le fabricant est d’au moins 20 ans,dont la capacité de la bouteille est de 315 litres ou plus mais n’excède pas 375 litres,équipé d’un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de sécurité (PRD),d’une largeur totale de 2200 mm ou plus mais n’excédant pas 2300 mm,d’une hauteur totale de 450 mm ou plus mais n’excédant pas 460 mm,d’une longueur totale de 3500 mm ou plus mais n’excédant pas 3600 mm0 %—31.12.2025
0.7665ex8708929910Paroi intérieure de système d’échappement:à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,fabriqué en tôle ou spirale d’acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,avec ou sans trous de fixation,utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement pour automobiles0 %—31.12.2023
0.7664ex8708929920Tuyau destiné à évacuer les gaz d’échappement du moteur à combustion:d’un diamètre égal ou supérieur à 40 mm, mais n’excédant pas 100 mm,d’une longueur de 90 mm ou plus, mais n’excédant pas 410 mm,à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,en aciers inoxydables,utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement pour automobiles0 %—31.12.2023
0.7696ex8708929930Embout de fermeture de système d’échappement:à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,fabriqué en acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,avec ou sans paroi intérieure,avec ou sans traitement de surface,utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement pour automobiles0 %—31.12.2023
0.7008ex87089310ex870893901010Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec, logé dans une boîte de vitesse à transmission variable continue (CVT):conçu de manière à être fixé par boulonnage sur un arbre cannelé d’un diamètre extérieur de 23 mm,d’un diamètre global n’excédant pas 266 mm (+/- 1 mm),composé de deux poulies à face conique,chaque poulie présentant une conicité de 13 degrés,équipé d’un ressort de compression principal utilisé pour résister au déplacement entre poulies, etcomprenant une came ou un ressort permettant de maintenir une tension adéquate de la courroie,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
0.7007ex87089310ex870893903030Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue (CVT), équipé:d’éléments qui activent l’embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge,d’un arbre se terminant par un cône à au moins 5 degrés mais pas plus de 6 degrés,de 3 masselottes, etd’1 ressort de compression,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %p/st31.12.2021
0.7849ex87089310ex870893904040Pédale d’embrayage équipée d’une connexion pour le frein de stationnement électronique (EPB), pourvue ou non d’une fonction d’envoi de signal pour:la réinitialisation du régulateur de vitesse,le desserrage du frein de stationnement électronique,la gestion de l’arrêt et du redémarrage automatiques du moteur sous le système "Idle Stop and Go" (ISG),utilisée dans la fabrication de voitures particulières0 %—31.12.2024
0.6526ex87089420ex870894351020Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.6687ex87089510ex870895991020Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:cousus,pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement, ou coussins de sécurité plats (non pliés), fixés thermiquement ou non0 %p/st31.12.2025
0.6688ex87089510ex870895992030Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:cousus,pliés,pourvus d’un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d’airbag et l’étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge,appropriés pour la technologie à gaz froid0 %p/st31.12.2025
0.7009ex87089910ex870899971060Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant:un dispositif d’arrivée de carburant,un ensemble bride de pompe (EBP),une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, etdes orifices filetés pour l’ensemble EBP,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
0.6583ex87089910ex870899976050Support pour moteur en aluminium:d’une hauteur supérieure à 10 mm mais n’excédant pas 200 mm,d’une largeur supérieure à 10 mm mais n’excédant pas 250 mm,d’une longueur supérieure à 10 mm mais n’excédant pas 200 mm,équipé d’au moins deux trous de fixation en alliage d’aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes:porosité interne n’excédant pas 1 mm,porosité externe n’excédant pas 2 mm,dureté Rockwell de 10 HRB ou plus,du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2024
0.7921ex8708999718Variateur de vitesse hydrostatique:doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu,avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,utilisé dans la fabrication de tracteurs des sous-positions 87019190 et 87019290, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon0 %p/st31.12.2023
0.7444ex87089910ex870899972545Guidage d’air en plastique servant à diriger le flux d’air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur0 %—31.12.2023
0.7168ex87089910ex870899973535Support de radiateur ou d’échangeur thermique intermédiaire, avec ou sans caoutchouc amortissant, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7174ex87089910ex870899974025Pièce de support en fer ou acier, munie de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, servant à fixer la boîte de vitesses à la carrosserie, utilisée dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
0.7282ex8708999785Éléments intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non à du polycarbonate,de couches de cuivre, de nickel et de chrome,destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 87050 %p/st31.12.2022
0.6686ex8714109010Tubes intérieurs de fourches de motocycles:en acier au carbone de qualité SAE1541,recouverts d’une couche de chrome dur de 20 μm (+ 15 μm/ - 5 μm),d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3 mm, mais n’excédant pas 1,6 mm,d’un allongement à la rupture de 15 %,percés0 %p/st31.12.2025
0.7003ex8714109050Tubes d’amortisseur pour suspension:en alliage d’aluminium 7050-t73,anodisé sur la surface intérieure,dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface intérieure n’excède pas 0,4, etdont la rugosité absolue maximale (Rt) de la surface intérieure n’excède pas 4,00 %—31.12.2021
0.6848ex8714109070Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus0 %p/st31.12.2022
0.6172ex87149130ex87149130ex87149130253572Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement<b> </b>constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)0 %—31.12.2023
0.6879ex8714961010Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %—31.12.2025
0.7421ex87149910ex871499102089Guidons de bicyclette,avec ou sans potence intégrée,constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d’aluminium,destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %—31.12.2022
0.7710ex87149950ex871499501191Dérailleurs, constitués:d’un dérailleur arrière et d’articles de fixation,avec ou sans dérailleur avant,destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %—31.12.2024
0.6878ex8714999030Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %p/st31.12.2025
0.7708ex8714999040Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)0 %—31.12.2024
0.3191ex9001109010Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques0 %—31.12.2023
0.5358ex9001109030Fibre optique polymère caractérisée par:un noyau en polyméthylméthacrylate,un gainage en polymère fluoré,un diamètre maximal de 3mm, etune longueur supérieure à 150m,du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères0 %—31.12.2021
0.7101ex9001109040Plaques à fibres optiques:non revêtues et non peintes,d’une longueur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 234,5 mm,d’une largeur de 7 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm, etd’une hauteur de 0,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 3 mm,du type utilisé dans les systèmes de radiographie dentaire0 %—31.12.2021
0.6402ex90015041ex900150494040Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l’objet d’un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices0 %—31.12.2022
0.6401ex9001508030Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis0 %—31.12.2021
0.3139ex9001900035Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique0 %p/st31.12.2023
0.3141ex9001900045Barreau en matière grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités0 %p/st31.12.2023
0.4197ex9001900055Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées0 %—31.12.2023
0.4179ex9001900070Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90° et un pas de 50 μm0 %—31.12.2021
0.4883ex9001900085Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,découpée ou non,imprimée ou non,destinée à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat0 %—31.12.2025
0.6909ex9002110015Objectif infrarouge à focalisation motorisée:fonctionnant pour des longueurs d’onde 3-5 μm,offrant une image nette de 50 m à l’ infini,avec des champs de taille 3°x2,25° 9°x6,75°,dont le poids n’excède pas 230 g,dont la longueur n’excède pas 88 mm,dont le diamètre n’excède pas 46 mm,athermalisé,utilisé dans la fabrication de caméras thermiques, jumelles infrarouge, viseurs d’armes0 %—31.12.2020
0.7590ex9002110018Bloc de lentilles composé d’un couvercle de forme cylindrique constitué d’éléments optiques en métal ou matière plastique offrant:un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés,un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés,une distance focale maximale de 7,50 mm,une ouverture relative maximale de F/2,90,un diamètre maximal de 22 mm0 %—31.12.2023
0.5692ex9002110020Objectifs:dont les dimensions n’excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm,présentant une résolution d’au moins 160 lignes/mm ou plus, etayant un facteur de zoom de 3 fois ou plus0 %—31.12.2022
0.7973ex9002110023Objectifs avec:mise au point, zoom et ouverture motorisés,un filtre infrarouge (IR Cut) à commutation électronique,une distance focale réglable d’au moins 2,7 mm et d’au maximum 55 mm,un poids n’excédant pas 100 g,une longueur inférieure à 70 mm,un diamètre n’excédant pas 60 mm0 %—31.12.2025
0.7102ex9002110025Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en silicium monocristallin de diamètre 84 mm (±0,1 mm), etd’une lentille en germanium monocristallin de diamètre 62 mm (±0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
0.7107ex9002110035Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en silicium de diamètre 29 mm (±0,05 mm), etd’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 26 mm (±0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
0.7103ex9002110045Unité optique infrarouge:constituée de lentilles en silicium, en germanium ou en verres de chalcogénures d’un diamètre de 62 mm maximum (±0,05 mm),qu’elle soit ou non montée sur un support en alliage d’aluminium usiné,du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou les caméras du réseau IP0 %—31.12.2021
0.3177ex9002110050Objectif:d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm0 %—31.12.2023
0.7104ex9002110055Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en germanium de diamètre 11 mm (±0,05 mm),d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 14 mm (±0,05 mm), etd’une lentille en silicium de diamètre 17 mm (±0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
0.7105ex9002110065Unité optique infrarougeconstituéed’une lentille en silicium de diamètre 26 mm (±0,1 mm),montée sur un support en alliage d’aluminium usiné,du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
0.7106ex9002110075Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en germanium de diamètre 19 mm (±0,05 mm),d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 18 mm (±0,05 mm), etd’une lentille en germanium de diamètre 20,6 mm (±0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
0.6572ex9002110085Bloc de lentilles présentant:un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus mais n’excédant pas 200 degrés,une distance focale de 1,16 mm ou plus mais n’excédant pas 20 mm,une ouverture relative de F/1,2 ou plus mais n’excédant pas F/4, etun diamètre de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm,utilisé pour la fabrication d’appareils photographiques automatiques CMOS ou dans la production de caméras du réseau IP0 %—31.12.2024
0.3140ex9002900030Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n’excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique0 %p/st31.12.2023
0.5807ex9002900040Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge ou d’une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge et d’un autre matériau pour lentille0 %p/st31.12.2022
0.5955ex9025804030Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:l’association d’un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), etd’un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur.0 %p/st31.12.2023
0.6288ex9025804050Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l’humidité ou les composés organiques volatils,dans un boîtier adapté à l’assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs,du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %p/st31.12.2024
0.6527ex90292031ex902990002030Combiné d’instruments pour tableau de bord avec une carte de commande à microprocesseur, avec ou sans moteurs pas à pas et indicateurs LED ou affichage à cristaux liquides affichant au moins:la vitesse,le régime du moteur,la température du moteur,le niveau de carburant,communiquant via les protocoles CAN-BUS et/ou K-LINE, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2024
0.3292ex9032890030Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)0 %p/st31.12.2023
0.4253ex9032890040Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz0 %p/st31.12.2022
0.7004ex9032890050Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenantun régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques,quatre capteurs de pression,deux vannes de refoulement ou plus,des interfaces électriques, etplusieurs raccordements pour conduites de gaz,adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d’activation du collage plasma multi-fréquence0 %—31.12.2021
0.5025ex9401908010Roue dentée utilisée dans la fabrication de sièges de voiture inclinables0 %p/st31.12.2025
0.6715ex9401908060Élément extérieur d’un appuie-tête en cuir de bovins perforé, doublé d’un tissu laminé renforcé de gaze et sans rembourrage en mousse, utilisé, après ouvraison (surpiqûre du cuir et application d’une broderie), dans la production des sièges de véhicules motorisés0 %—31.12.2020
0.4846ex95030075ex950300951010Modèles à l’échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l’impression0 %p/st31.12.2025
0.6950ex9607201010Curseurs, bandes étroites munies de dents, arrêts et autres parties de fermetures éclair, en métal commun, destinés à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2022
0.6949ex9607209010Bandes étroites dotées d’agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2025
0.3286ex9608910010Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne0 %—31.12.2023
0.3289ex9608910020Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur0 %—31.12.2023
0.2737ex9612101010Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)0 %—31.12.2023
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