Council Regulation (EU) No 1387/2013 of 17 December 2013 suspending the autonomous Common Customs Tariff duties on certain agricultural and industrial products and repealing Regulation (EU) No 1344/2011
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  • Règlement (UE) no 722/2014 du Conseildu 24 juin 2014modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industrielsRectificatif au règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels(Journal officiel de l'Union européenne L 192 du 1er juillet 2014), 32014R072232014R0722R(01), 1 juillet 2014
  • Règlement (UE) no 1341/2014 du Conseildu 15 décembre 2014modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32014R1341, 18 décembre 2014
  • Règlement (UE) 2015/982 du Conseildu 23 juin 2015modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32015R0982, 25 juin 2015
  • Règlement (UE) 2015/2449 du Conseildu 14 décembre 2015modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32015R2449, 30 décembre 2015
  • Règlement (UE) 2016/1051 du Conseildu 24 juin 2016modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32016R1051, 30 juin 2016
  • Règlement (UE) 2016/2390 du Conseildu 19 décembre 2016modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32016R2390, 30 décembre 2016
  • Règlement (UE) 2017/1134 du Conseildu 20 juin 2017modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32017R1134, 27 juin 2017
  • Règlement (UE) 2017/2467 du Conseildu 21 décembre 2017modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32017R2467, 30 décembre 2017
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  • Rectificatif au règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011, 32013R1387R(01), 9 octobre 2014
  • Rectificatif au règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels, 32014R0722R(01), 9 octobre 2014
Règlement (UE) no 1387/2013 du Conseildu 17 décembre 2013portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011
Article premier1.Les droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe sont suspendus.2.Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits énumérés à l'annexe.
Article 21.La Commission peut, à tout moment, réexaminer les suspensions pour les produits énumérés à l'annexe dans les cas suivants:a)de sa propre initiative;b)à la demande des États membres.2.La Commission examine les suspensions pour les produits qui figurent à l'annexe au cours de l'année qui précède la date de fin du réexamen obligatoire prévue dans ladite annexe.
Article 3Lors de la présentation de la déclaration de mise en libre pratique pour les produits pour lesquels des unités de mesure supplémentaires ont été indiquées à l'annexe, le volume exact des produits importés est inscrit dans la "case 41: unités supplémentaires" de ladite déclaration en utilisant l'unité de mesure prévue à l'annexe.
Article 4Le règlement (UE) no 1344/2011 est abrogé.
Article 5Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s'applique à compter du 1er janvier 2014.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
Toutefois, la suspension des droits de douane ne s’applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l’article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l’Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1.)Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s’appliquer.Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit). L’inventaire douanier européen des substances chimiques (ECICS) est un outil d’information géré par la direction générale de la fiscalité et de l’union douanière de la Commission européenne. De plus amples informations sont disponibles à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htmL’expression "destiné à l’industrie du montage" se réfère à la production de nouveaux articles dans une usine d’assemblage ou de fabrication.Mesure nouvellement introduite ou mesure dont les conditions ont été modifiéesMesure nouvellement introduite ou mesure dont les conditions ont été modifiées.
Code NCTARICDésignation des marchandisesTaux des droits autonomesUnité supplémentaireDate prévue de l’examen obligatoire
ex0709591010Chanterelles, à l’état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %—31.12.2020
ex0710210010Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 %, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés0 %—31.12.2018
ex0710809550Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2018
ex0711590011Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires0 %—31.12.2021
ex07123200ex07123300ex07123900101031Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %—31.12.2018
ex0804100030Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons0 %—31.12.2018
ex0810405010Canneberges du Vaccinium macrocarpon, fraîches, destinées à la fabrication (à l’exclusion des emballages) des produits des industries alimentaires ou des boissons0 %—31.12.2018
0811905008119070ex0811909570Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants0 %—31.12.2018
ex0811909520Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2018
ex0811909530Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé0 %—31.12.2018
ex0811909540Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants0 %—31.12.2018
ex15119019ex15119091ex15131110ex15131930ex15132110ex15132930202020202020Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910,d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,d’alcools gras des sous-positions 290517 et 290519 et 382370 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d’alcools gras de la sous-position 290516, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d’acide stéarique de la sous-position 38231100,de produits de la position 3401, oud’acides gras d’une grande pureté de la position 29150 %—31.12.2017
ex15119019ex15119091ex15131110ex15131930ex15132110ex15132930202020202020Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910,d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916,d'alcools gras des sous-positions 290517 et 290519 et 382370 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d'alcools gras de la sous-position 290516, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,d'acide stéarique de la sous-position 38231100,de produits de la position 3401, oud'acides gras d'une grande pureté de la position 29150 %—31.12.2018
ex1512191010Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:d’acide linoléique conjugué de la position 3823 oud’ester éthylique ou méthylique d’acide linoléique de la position 29160 %—31.12.2020
ex1515909992Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque0 %—31.12.2018
ex1516209620Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n’ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation0 %—31.12.2019
ex1517909910Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)0 %—31.12.2021
ex19019099ex210690983945Préparation sous forme de poudre contenant en poids:15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé,15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum,10 % ou plus mais pas plus de 30 % d’huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée,10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d’acide lactique0 %—31.12.2018
ex19023010ex190300001020Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail0 %—31.12.2018
ex2005910010Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg0 %—31.12.2018
ex20079950ex200799508191Purée concentrée d’acérola:du genre Malpighia spp.,d’une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n’excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire9 %—31.12.2017
ex20079950ex200799508292Purée concentrée de banane acidifiée, obtenue par cuisson:du genre Musa Cavendish,d’une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n’excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire11.5 %—31.12.2017
ex20079950ex20079950ex20079993839310Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:du genre Mangifera spp.d’une teneur en sucres, en poids, n’excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire6 %—31.12.2017
ex20079950ex200799508494Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:du genre Carica spp.,d’une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n’excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire7.8 %—31.12.2017
ex20079950ex200799508595Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:du genre Psidium spp.,d’une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n’excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire6 %—31.12.2017
ex2008939120Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation0 %—31.12.2017
ex20079950ex20079950ex20079993839310Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:du genre Mangifera spp.d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire6 %—31.12.2022
ex20079950ex200799508494Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:du genre Carica spp.,d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire7,8 %—31.12.2022
ex20079950ex200799508595Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:du genre Psidium spp.,d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire6 %—31.12.2022
ex2008939120Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation0 %—31.12.2022
ex2008994894Purée de mangue:non obtenue à partir de concentré,du genre Mangifera,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n’excédant pas 20,destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons6 %—31.12.2020
ex20089949ex200899993040Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre0 %—31.12.2019
ex20089949ex200899997011Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:plus de 6 % de concentration de sel,entre 0,1 % et 1,4 % d’acidité exprimée en acide citrique monohydraté etdu benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz0 %—31.12.2017
ex20089949ex200899997011Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:plus de 6 % de concentration de sel,entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté etdu benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz0 %—31.12.2022
ex2008999120Châtaignes d’eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement servant à la fabrication de produits de l’industrie alimentaire destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement0 %—31.12.2020
ex20094192ex200941992070Jus d’ananas:non obtenu à partir de concentré,du genre Ananas,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16,destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons8 %—31.12.2020
ex2009493091Jus d’ananas, autre qu’en poudre:d’une valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67,d’une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,contenant des sucres d’additiondestiné à la fabrication de produits de l’industrie agro-alimentaire0 %—31.12.2019
ex2009813110Concentré de jus de canneberges:d’une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n’excédant pas 66,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus0 %—31.12.2019
ex20098973ex200989731113Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:d’une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n’excédant pas 55,d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, etcontenant des sucres d’additiondestinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire0 %—31.12.2019
ex2009897920Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d’une valeur Brix de 61 ou plus, n’excédant pas 67, en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 50 litres0 %—31.12.2021
ex2009897930Jus concentré d’acérola congelé:d’une valeur Brix supérieure à 48 mais n’excédant pas 67,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus0 %—31.12.2018
ex2009897985Jus de baies d’açaï concentré:de l’espèce Euterpe oleracea,congelé,non sucré,ne se présentant pas sous forme de poudre,d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32,en emballages immmédiats d’un contenu de 10 kg ou plus0 %—31.12.2021
ex20098997ex200989972129Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:d’une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n’excédant pas 13,7,d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, etne contenant pas de sucres d’additiondestinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire0 %—31.12.2019
ex2009899996Eau de coconon fermentée,sans addition d’alcool ou de sucre, eten emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 20 litres0 %—31.12.2021
ex2106102020Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l’état de poudre ou sous forme texturée0 %—31.12.2018
ex2106102030Préparation à base d’isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 %0 %—31.12.2018
ex2106909245Préparation contenant en poids:plus de 30 % mais pas plus de 35 % d’extrait de réglisse,plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline,normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine0 %—31.12.2021
ex2106909250Hydrolysat de protéines de caséine constitué:en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acides aminés libres, etde peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2000 Da0 %kg31.12.2022
ex2519901010Magnésie électrofondue d’une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %0 %—31.12.2021
ex27075000ex270799802010Mélange d’isomères de xylénol et d’éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %0 %—31.12.2019
ex2707999910Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d’alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 270 %—31.12.2018
ex27101981ex271019991030Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:au moins 90 %, en poids, de composés saturés, etau maximum 0,03 %, en poids, de soufre,présentant un indice de viscosité supérieur ou égal 800 %—31.12.2018
ex2710199920Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d’hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:pas plus de 1 mg/kg de soufre;plus de 99 % en poids d’hydrocarbures saturés;plus de 75 % en poids d’hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n’excédant pas 50; etayant une viscosité cinématique à 40 oC de plus de 6,5 mm2/s, ouayant une viscosité cinématique à 40 oC de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d’au moins 1200 %—31.12.2019
ex2804509010Tellure d’une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 % (CAS RN 13494-80-9)0 %—31.12.2018
ex2804509040Tellure (CAS RN 13494-80-9) d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP)0 %—31.12.2018
28047000Phosphore0 %—31.12.2018
ex2805120010Calcium d’une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)0 %—31.12.2020
ex2805199020Lithium (métal) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids (CAS RN 7439-93-2)0 %—31.12.2017
ex2805199020Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids0 %—31.12.2022
ex2805301010Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium0 %—31.12.2018
280530202805303028053040Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 95 % en poid0 %—31.12.2020
ex2811198010Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6)0 %—31.12.2018
ex2811198020Iodure d’hydrogène (CAS RN 10034-85-2)0 %—31.12.2021
ex2811198030Acide phosphoreux (CAS RN 10294-56-1)/acide phosphonique (CAS RN 13598-36-2) utilisé comme ingrédient pour la production d’additifs utilisés dans l’industrie du poly(chlorure de vinyle)0 %—31.12.2017
ex2811220010Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon0 %—31.12.2018
ex2811220015Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),sous forme de poudred'une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poidsd'une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n'excédant pas 2,1 μmdans lequel 70 % des particules ont un diamètre n'excédant pas 3 μm0 %—31.12.2020
ex2811220060Poudre de dioxyde de silicium calciné amorphed’une granulométrie n’excédant pas 20 μm, etdu type utilisé dans la fabrication de polyéthylène0 %—31.12.2019
ex2811220070Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),sous forme de poudred’une pureté égale ou supérieure à 99,7 % en poidsd’une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n’excédant pas 2,1 μmdans lequel 70 % des particules ont un diamètre n’excédant pas 3 μm0 %—31.12.2020
ex2811299010Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3)0 %—31.12.2022
ex2812900010Trifluorure d’azote (CAS RN 7783-54-2)0 %—31.12.2018
ex2816400010Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)0 %—31.12.2017
ex2816400010Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)0 %—31.12.2022
ex2818109120Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), d’aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d’aluminates d’yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d’oxyde d’aluminium,2 % (± 1,5 %) d’oxyde de magnésium,1 % (± 0,6 %) d’oxyde d’yttrium,etsoit 2 % (± 1,2 %) d’oxyde de lanthanesoit 2 % (± 1,2 %) d’oxyde de lanthane et d’oxyde de néodyme,et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d’une taille supérieure à 10 mm0 %—31.12.2020
ex2818200010Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g0 %—31.12.2019
ex2818300020Hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)sous forme de poudred’une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poidsayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263 oCd’une taille de grains de 4 μm (± 1 μm)d’une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids0 %—31.12.2020
ex2818300030Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)0 %—31.12.2018
ex2818300030Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)0 %—31.12.2018
ex2819909010Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie0 %—31.12.2021
ex2823000010Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n’excédant pas 2,1 μm0 %—31.12.2017
ex2823000020Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) de pureté au moins égale à 99,7 % et contenant, en poids:moins de 0,005 % de potassium et de sodium combinés (exprimés en sodium et en potassium élémentaires),moins de 0,01 % de phosphore (exprimé en phosphore élémentaire),destiné à être utilisé en métallurgie0 %—31.12.2017
ex2825100010Chlorure d’hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)0 %—31.12.2017
ex2823000010Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n'excédant pas 2,1 μm0 %—31.12.2022
ex2825100010Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)0 %—31.12.2022
28253000Oxydes et hydroxydes de vanadium0 %—31.12.2021
ex2825500020Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure0 %—31.12.2018
ex2825500030Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n’excède pas 100nm0 %—31.12.2020
ex2825600010Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)0 %—31.12.2017
ex2825600010Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)0 %—31.12.2022
ex2825700010Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5)0 %—31.12.2021
ex2825700020Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4)0 %—31.12.2021
ex2826199010Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2827398510Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 %0 %—31.12.2018
ex2827398520Pentachlorure d’antimoine (CAS RN 7647-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2021
ex2827398540Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)0 %—31.12.2018
ex2827499010Oxydichlorure de zirconium hydraté0 %—31.12.2018
ex2827600010Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)0 %—31.12.2019
ex2830100010Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec0 %—31.12.2018
ex2833298020Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)0 %—31.12.2018
ex2833298030Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2)0 %—31.12.2020
ex2835100010Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)0 %—31.12.2017
ex2835100010Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)0 %—31.12.2022
ex2835100020Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)0 %—31.12.2018
ex2836910020Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:2 mg/kg ou plus d’arsenic,200 mg/kg ou plus de calcium,200 mg/kg ou plus de chlorures,20 mg/kg ou plus de fer,150 mg/kg ou plus de magnésium,20 mg/kg ou plus de métaux lourds,300 mg/kg ou plus de potassium,300 mg/kg ou plus de sodium,200 mg/kg ou plus de sulfates,mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne0 %—31.12.2018
ex2836991730Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d’une pureté de 96 % en poids ou plus0 %—31.12.2018
ex2837190020Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)0 %—31.12.2018
ex2837200010Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)0 %—31.12.2021
ex2837200020Hexacyanoferrate (II) d’ammonium ferrique (III) (CAS RN 25869-00-5)0 %—31.12.2017
ex2839190010Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)0 %—31.12.2017
ex2837200020Hexacyanoferrate (II) d'ammonium ferrique (III) (CAS RN 25869-00-5)0 %—31.12.2022
ex2839190010Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)0 %—31.12.2022
ex2839900020Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)0 %—31.12.2018
ex2840209010Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)0 %—31.12.2020
ex2841500010Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9)0 %—31.12.2022
ex2841700010Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 13106-76-8)0 %—31.12.2018
ex2841700020Tridécaoxotétramolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 12207-64-6)0 %—31.12.2019
ex2841700030Heptamolybdate d’hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)0 %—31.12.2019
ex2841700040Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2)0 %—31.12.2021
ex2841800010Tungstate de diammonium (paratungstate d’ammonium) (CAS RN 11120-25-5)0 %—31.12.2017
ex2841908510Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d’au moins 59 %0 %—31.12.2017
ex2841800010Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5)0 %—31.12.2022
ex2841903010Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2)0 %kg31.12.2022
ex2841908510Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 %0 %—31.12.2022
ex2841908520Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d’une pureté minimale de 99 %0 %—31.12.2018
ex2842100010Poudre de zéolithe bêta synthétique0 %—31.12.2018
ex2842100020Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite0 %—31.12.2019
ex2842100040Zéolite aluminophosphate-18 destinée à la fabrication de préparations catalytiques (CAS RN 1318-02-1)0 %—31.12.2021
ex2842100040Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) à structure zéolite d'aluminophosphate-18 destiné à la fabrication de préparations catalytiques0 %—31.12.2021
ex2842901010Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)0 %—31.12.2019
28451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)0 %—31.12.2018
28459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0 %—31.12.2018
ex2845909010Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)0 %—31.12.2021
ex2845909020Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)0 %—31.12.2018
ex2845909030(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)0 %—31.12.2021
ex2845909040Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10 (CAS RN 200513-39-9)0 %—31.12.2018
ex28461000ex382499961053Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids0 %—31.12.2018
ex2846100020Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté0 %—31.12.2018
ex2846100030Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté0 %—31.12.2018
28469010284690202846903028469090Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 284610000 %—31.12.2018
ex2850002010Silane (CAS RN 7803-62-5)0 %—31.12.2018
ex2850002020Arsine (CAS RN 7784-42-1)0 %—31.12.2018
ex2850002030Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm0 %—31.12.2017
ex2850002030Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm0 %—31.12.2022
ex2850002040Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)0 %—31.12.2021
ex2850002050Tétrahydroborate de sodium (CAS RN 16940-66-2):d’une pureté en poids supérieure ou égale à 98 % etd’une teneur en fer inférieure à 10 ppm,utilisé comme additif dans la fabrication d’articles polymères faisant barrière à l’oxygène0 %—31.12.2017
ex2850002060Disilane (CAS RN 1590-87-0)0 %—31.12.2022
ex2850006010Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)0 %—31.12.2018
ex2853909020Phosphine (CAS RN 7803-51-2)0 %—31.12.2018
ex29033919101-Bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3), d’une pureté d’au moins 99,0 % et ne contenant pas plus de:0,25 % de bromure de sec-butyle0,06 % de bromure de n-butyle0,06 % de bromure de n-propyle0 %—31.12.2018
ex29033919205-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3)0 %—31.12.2022
29033921Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)0 %—31.12.2020
ex2903392410Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)0 %—31.12.2019
ex2903392610Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:R134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximumR143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximumR 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximumR 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximumR114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximumR114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximumR133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximumR 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximumR115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximumR12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximumR 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximumR245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximumR12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximumR32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximumR31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximumR152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène+1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximumtoute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximumtotal des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximumeau 10 ppm en poids au maximumacidité: 0,1 ppm en poids au maximumhalogénures: non détectéssubstances à haut point d’ébullition: 0,01 % en volume au maximuminodore (absence d’odeur désagréable)pour purification plus poussée permettant d’obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d’aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2)0 %—31.12.2019
ex29033927101,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1)0 %—31.12.2018
ex2903392810Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)0 %—31.12.2018
ex2903392820Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)0 %—31.12.2018
ex29033929101H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3)0 %—31.12.2018
290339312,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)0 %—31.12.2017
ex2903393510Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 1645-83-6 )0 %—31.12.2018
290339312,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)0 %—31.12.2022
ex2903393520Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9)0 %—31.12.2018
ex2903393910Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0)0 %—31.12.2021
ex2903393920(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4)0 %—31.12.2018
ex2903393930Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)0 %—31.12.2021
ex29033939401,1,2,3,4,4-Hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2)0 %—31.12.2022
ex29037400102-Chloro-1,1-difluoroéthane (CAS RN 338-65-8)0 %—31.12.2020
ex29037760101,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5)0 %—31.12.2018
ex2903779010Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)0 %—31.12.2021
ex2903793010Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)0 %—31.12.2019
ex29038980101,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.1,6,9.02,13.0,5,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9)0 %—31.12.2018
ex2903898040Hexabromocyclododécane0 %—31.12.2021
ex2903898050Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)0 %—31.12.2017
ex2903898050Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)0 %—31.12.2022
ex2903898060Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3)0 %—31.12.2022
ex29039980154-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)0 %—31.12.2020
ex29039980201,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)0 %—31.12.2018
ex29039980402,6-Dichlorotoluène, d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles0 %—31.12.2018
ex2903998050Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)0 %—31.12.2018
ex29039980753-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)0 %—31.12.2019
ex29039980801-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)0 %—31.12.2018
ex29039980852-Bromo-9H-fluorène (CAS RN 1133-80-8)0 %—31.12.2018
ex2904100030p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)0 %—31.12.2019
ex29041000502-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)0 %—31.12.2019
ex2904200010Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)0 %—31.12.2020
ex2904200020Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)0 %—31.12.2020
ex29042000301-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)0 %—31.12.2020
ex29042000402-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)0 %—31.12.2019
ex2904910010Trichloronitrométhane (CAS RN 76-06-2), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808920 %—31.12.2019
ex29049900201-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)0 %—31.12.2019
ex2904990025Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)0 %—31.12.2020
ex2904990030Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)0 %—31.12.2019
ex29049900351-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)0 %—31.12.2020
ex2904990040Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)0 %—31.12.2017
ex2904990040Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)0 %—31.12.2022
ex2904990050Chlorure d’éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)0 %—31.12.2018
ex2904990060Acide 4,4’-dinitrostilbene-2,2’-disulfonique (CAS RN 128-42-7)0 %—31.12.2019
ex29049900701-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)0 %—31.12.2019
ex29049900801-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)0 %—31.12.2019
ex2905110010Méthanol (CAS RN 67-56-1), d’une pureté en poids de 99,85 % ou plus0 %—31.12.2018
ex2905110020Méthanesulfonate de méthyle (CAS RN 66-27-3)0 %—31.12.2021
ex29051100ex290519002035Méthanesulfonate de méthyle (CAS RN 66-27-3)0 %—31.12.2021
ex2905190011Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC0 %—31.12.2018
ex2905190020Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)0 %—31.12.2018
ex2905190025Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)0 %—31.12.2018
ex29051900302,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7)0 %—31.12.2018
ex29051900402,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)0 %—31.12.2019
ex2905190070Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)0 %—31.12.2017
ex2905190080Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)0 %—31.12.2017
ex2905190070Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)0 %—31.12.2022
ex2905190080Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)0 %—31.12.2022
ex2905190085Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)0 %—31.12.2018
ex2905220010Linalol (CAS RN 78-70-6), d’une teneur en linalol (3R) — (-) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %0 %—31.12.2019
ex29052200203,7-diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9)0 %—31.12.2021
ex2905399510Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2)0 %—31.12.2020
ex2905399520Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)0 %—31.12.2017
ex2905399520Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)0 %—31.12.2022
ex29053995302,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)0 %—31.12.2021
ex2905399540Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)0 %—31.12.2017
ex2905399540Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)0 %—31.12.2022
ex29053995502-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)0 %—31.12.2018
ex2905490010Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0)0 %—31.12.2020
ex29055998202,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)0 %—31.12.2019
ex2906190010Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)0 %—31.12.2018
ex29061900204,4’-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)0 %—31.12.2018
ex29061900504-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)0 %—31.12.2019
ex29062900201-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7)0 %—31.12.2018
ex29062900302-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)0 %—31.12.2017
ex29062900302-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)0 %—31.12.2022
ex29062900402-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0)0 %—31.12.2020
ex2907120020Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d’une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids0 %—31.12.2019
ex2907120030p-Crésol (CAS RN 106-44-5)0 %—31.12.2019
ex29071590102-Naphtol (CAS RN 135-19-3)0 %—31.12.2021
ex29071910102,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)0 %—31.12.2019
ex2907199020Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)0 %—31.12.2018
ex2907210010Résorcinol (CAS RN 108-46-3)0 %—31.12.2018
ex29072900156,6’-Di-tert-butyl-4,4’-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)0 %—31.12.2018
ex29072900204,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4)0 %—31.12.2018
ex2907290025Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2)0 %—31.12.2019
ex29072900304,4’,4"-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)0 %—31.12.2018
ex29072900452-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)0 %—31.12.2021
ex29072900506,6’,6"-Tricyclohexyl-4,4’,4"-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0)0 %—31.12.2018
ex2907290055Biphényle-2,2’-diol (CAS RN 1806-29-7)0 %—31.12.2017
ex29072900652,2’-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8)0 %—31.12.2019
ex29072900702,2’,2",6,6’,6"-Hexa-tert-butyl-α,α’,α"-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)0 %—31.12.2018
ex2907290085Phloroglucinole, même hydraté0 %—31.12.2018
ex2908190010Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9)0 %—31.12.2018
ex29081900204,4’-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)0 %—31.12.2018
ex29081900304-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)0 %—31.12.2019
ex29081900403,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1)0 %—31.12.2020
ex29081900504-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5)0 %—31.12.2020
ex29089900304-Nitrophénol (CAS RN 100-02-7)0 %—31.12.2018
ex2908990040Acide 4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonique (CAS RN 148-25-4)0 %—31.12.2017
ex2908990040Acide 4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonique (CAS RN 148-25-4)0 %—31.12.2018
ex2909199020Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4)0 %—31.12.2018
ex2909199030Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2018
ex29091990503-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)0 %—31.12.2021
ex29091990601-Méthoxyheptafluoropropane (CAS RN 375-03-1)0 %—31.12.2018
ex29092000108-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)0 %—31.12.2021
ex2909303810Oxyde de bis(pentabromophényle) (CAS RN 1163-19-5)0 %—31.12.2018
ex29093038201,1’-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)0 %—31.12.2021
ex29093038301,1’-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)0 %—31.12.2020
ex29093090102-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)0 %—31.12.2019
ex2909309015{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3)0 %—31.12.2021
ex29093090201,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)0 %—31.12.2019
ex29093090251,2-diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5), sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-diphénoxyéthane0 %—31.12.2021
ex29093090303,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)0 %—31.12.2020
ex29093090401-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)0 %—31.12.2020
ex29093090501-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6)0 %—31.12.2020
ex29093090601-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2)0 %—31.12.2020
ex2909309070O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8)0 %—31.12.2021
ex2909309080Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d’une pureté d’au moins 97 % en poids0 %—31.12.2021
ex29094980101-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3)0 %—31.12.2020
ex29095000104-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)0 %—31.12.2018
ex2909500020Ubiquinol (CAS RN 992-78-9)0 %—31.12.2020
ex2909600010Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)0 %—31.12.2018
ex29096000201,4-Di(2-tert-butylpéroxyisopropyl)benzène (CAS RN 25155-25-3)0 %—31.12.2017
ex29096000303,6,9-Triéthyl- 3,6,9-triméthyl- 1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques0 %—31.12.2019
ex29096000401,4-Di(2-tert-butylperoxyisopropyl)benzène (CAS RN 2781-00-2) ou mélange des isomères 1,4-Di(2-tert-butylperoxyisopropyl)benzène et 1,3-di(2-tert-butylperoxyisopropyl)benzène (CAS RN 25155-25-3)0 %—31.12.2017
ex29109000151,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)0 %—31.12.2018
ex29109000202- [(2-Méthoxyphénoxy) méthyl] oxiranne (CAS RN 2210-74-4)0 %—31.12.2018
ex29109000302,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)0 %—31.12.2018
ex29109000502,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)0 %—31.12.2020
ex2910900080Oxyde d’allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)0 %—31.12.2021
ex2911000010Ethoxy-2,2-difluoroéthanol (CAS RN 148992-43-2)0 %—31.12.2020
ex2912190010Undécanal (CAS RN 112-44-7)0 %—31.12.2021
ex29122900152,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d’isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0)0 %—31.12.2021
ex2912290025Mélange d’isomères constitué:à 85 (± 10) % en poids de 4-isobutyl-2-méthylbenzaldéhyde (CAS RN 73206-60-7),à 15 (± 10) % en poids de 2-isobutyl-4-méthyllbenzaldéhyde (CAS RN 68102-28-3)0 %—31.12.2021
ex2912290035Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2)0 %kg31.12.2022
ex29122900504-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)0 %—31.12.2017
ex29122900504-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)0 %—31.12.2018
ex29122900603,4-Diméthylbenzaldéhyde (CAS RN 5973-71-7)0 %—31.12.2018
ex29122900704-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)0 %—31.12.2018
ex29122900804-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2)0 %—31.12.2018
ex29124900103-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0)0 %—31.12.2018
ex29124900204-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)0 %—31.12.2017
ex29124900204-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)0 %—31.12.2022
ex2912490030Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)0 %—31.12.2020
ex29124900403-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)0 %—31.12.2020
ex2914199020Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)0 %—31.12.2017
ex29141990303-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)0 %—31.12.2017
ex2914199040Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)0 %—31.12.2017
ex2914199020Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)0 %—31.12.2022
ex29141990303-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)0 %—31.12.2022
ex2914199040Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)0 %—31.12.2022
ex2914290020Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)0 %—31.12.2018
ex2914290030(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)0 %—31.12.2020
ex2914290040Camphre0 %—31.12.2018
ex2914290050trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2)0 %—31.12.2021
ex29143900152,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)0 %—31.12.2019
ex29143900251,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)0 %—31.12.2019
ex2914390030Benzophénone (CAS RN 119-61-9)0 %—31.12.2017
ex2914390030Benzophénone (CAS RN 119-61-9)0 %—31.12.2022
ex29143900504-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0)0 %—31.12.2018
ex29143900604-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)0 %—31.12.2018
ex2914390070Benzile (CAS RN 134-81-6)0 %—31.12.2017
ex29143900804’-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)0 %—31.12.2017
ex2914390070Benzile (CAS RN 134-81-6)0 %—31.12.2022
ex29143900804′-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)0 %—31.12.2022
ex29145000203’-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)0 %—31.12.2020
ex29145000254’-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)0 %—31.12.2018
ex29145000302'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 118-93-4)0 %—31.12.2018
ex29145000362,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5)0 %—31.12.2018
ex29145000404-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)0 %—31.12.2021
ex29145000453,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)0 %—31.12.2017
ex29145000453,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)0 %—31.12.2022
ex29145000552,2’,4,4’-Tétrahydroxybenzophénone (CAS RN 131-55-5)0 %—31.12.2018
ex29145000602,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)0 %—31.12.2017
ex29145000602,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)0 %—31.12.2022
ex29145000653-Méthoxyacétophénone (CAS RN 586-37-8)0 %—31.12.2020
ex291450007016α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one (CAS RN 974-23-2)0 %—31.12.2017
ex29145000757-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7)0 %—31.12.2020
ex29145000802’,6’-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)0 %—31.12.2018
ex29145000854,4’- Dihydroxybenzophénone (CAS RN 611-99-4)0 %—31.12.2021
ex29146980102-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)0 %—31.12.2018
ex29146980202-Pentylanthraquinone (CAS RN 13936-21-5)0 %—31.12.2019
ex29146980301,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)0 %—31.12.2018
ex2914698040p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)0 %—31.12.2021
ex2914698050Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8)0 %—31.12.2019
ex29147900151-(4-Méthylphényl)-4,4,4-trifluorobutane-1,3-dione (CAS RN 720-94-5)0 %—31.12.2020
ex29147900202,4’-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)0 %—31.12.2017
ex29147900202,4′-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)0 %—31.12.2022
ex29147900251- (7-Bromo- 9,9-difluoro- 9H-fluoren- 2-yl) — 2-chloroéthanone (CAS RN 1378387-81-5)0 %—31.12.2020
ex2914790040Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)0 %—31.12.2018
ex29147900503’-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)0 %—31.12.2018
ex29147900604’-tert-Butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)0 %—31.12.2020
ex29147900651,4’-bis(4-fluorobenzoyl)benzène (CAS RN 68418-51-9)0 %—31.12.2021
ex29147900704-Chloro-4’-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)0 %—31.12.2021
ex29147900754,4’-Difluorobenzophénone (CAS RN 345-92-6)0 %—31.12.2021
ex2914790080Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)0 %—31.12.2018
ex2915120010Solution aqueuse contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 84 % de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1)0 %—31.12.2021
ex2915290010Triacétate d’antimoine (CAS RN 6923-52-0)0 %—31.12.2018
ex2915390025Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)0 %—31.12.2018
ex2915390040Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)0 %—31.12.2018
ex2915390050Acétate de 3-acétylphényle (CAS RN 2454-35-5)0 %—31.12.2019
ex2915390060Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)0 %—31.12.2020
ex2915390065Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)0 %—31.12.2020
ex2915390070Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)0 %—31.12.2020
ex2915390075Acétate d’isobornyle (CAS RN 125-12-2)0 %—31.12.2021
ex2915390080Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)0 %—31.12.2021
ex2915390085Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)0 %—31.12.2018
ex2915601910Butyrate d’éthyle (CAS RN 105-54-4)0 %—31.12.2017
ex2915907030Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)0 %—31.12.2017
ex2915601910Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4)0 %—31.12.2022
ex2915907030Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)0 %—31.12.2022
ex2915907045Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)0 %—31.12.2019
ex2915907050Heptanoate d’allyle (CAS RN 142-19-8)0 %—31.12.2019
ex2915907055Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0)0 %—31.12.2018
ex29159070606-8 Dichlorooctanoate d'éthyle (CAS RN 1070-64-0)0 %—31.12.2020
ex2915907065Acide 2-éthyl-2-méthyl butanoïque (CAS RN 19889-37-3)0 %—31.12.2020
ex2915907075Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9)0 %—31.12.2017
ex2915907080Difluoroacétate d’éthyle (CAS RN 454-31-9)0 %—31.12.2021
ex2916120010Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)0 %—31.12.2018
ex2916120040Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2)0 %—31.12.2018
ex29161200702-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d’éthyle (CAS RN 86273-46-3)0 %—31.12.2017
ex2916130010Poudre de méthacrylate d’hydroxyzinc (CAS RN 63451-47-8)0 %—31.12.2020
ex29161200702-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d'éthyle (CAS RN 86273-46-3)0 %—31.12.2022
ex2916130020Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre (CAS RN 13189-00-9)0 %—31.12.2018
ex2916130030Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d'impuretés provenant du processus de production0 %—31.12.2020
ex2916140010Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)0 %—31.12.2018
ex2916140020Méthacrylate d’éthyle (CAS RN 97-63-2)0 %—31.12.2018
ex2916140030Méthacrylate d’allyle (CAS RN 96-05-9) et ses isomères, d’une pureté de 98 % en poids ou plus et contenant au moins:0,01 % ou plus, mais n’excédant pas 0,02 % d’alcool allylique (CAS RN 107-18-6),0,01 % ou plus, mais n’excédant pas 0,1 % d’acide méthacrylique (CAS RN 79-41-4), et0,5 % ou plus, mais n’excédant pas 1 % de 4-méthoxyphénol (CAS RN 150-76-5)0 %—31.12.2020
ex2916140030Méthacrylate d'allyle (CAS RN 96-05-9) et ses isomères, d'une pureté de 98 % en poids ou plus et contenant au moins:0,01 % ou plus, mais n'excédant pas 0,02 % d'alcool allylique (CAS RN 107-18-6),0,01 % ou plus, mais n'excédant pas 0,1 % d'acide méthacrylique (CAS RN 79-41-4), et0,5 % ou plus, mais n'excédant pas 1 % de 4-méthoxyphénol (CAS RN 150-76-5)0 %—31.12.2020
ex29161995203,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1)0 %—31.12.2018
ex2916199540Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d’aliments pour animaux0 %—31.12.2018
ex29161995502-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)0 %—31.12.2019
ex2916200015Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3)0 %—31.12.2021
ex29162000502,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 97-41-6)0 %—31.12.2018
ex2916200060Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)0 %—31.12.2020
ex2916310010Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)0 %—31.12.2021
ex2916399013Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)0 %—31.12.2019
ex2916399015Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)0 %—31.12.2021
ex2916399018Acide 2,4-dichlorophénylacétique (CAS RN 19719-28-9)0 %—31.12.2019
ex2916399020Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)0 %—31.12.2018
ex2916399023Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle(CAS RN 52629-46-6)0 %—31.12.2019
ex2916399025Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)0 %—31.12.2021
ex2916399030Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)0 %—31.12.2020
ex29163990334′-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 114772-38-2)0 %—31.12.2021
ex29163990354-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)0 %—31.12.2018
ex2916399038Acide 6-bromonaphthalène-2-carboxylique (CAS RN 5773-80-8)0 %—31.12.2018
ex2916399041Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8)0 %—31.12.2020
ex2916399048Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5)0 %—31.12.2018
ex2916399050Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)0 %—31.12.2018
ex2916399051Acide 3-chloro-2-fluorobenzoïque (CAS RN 161957-55-7)0 %—31.12.2020
ex2916399053Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)0 %—31.12.2020
ex29163990554-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7 )0 %—31.12.2017
ex29163990554-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7 )0 %—31.12.2022
ex2916399060Chlorure de 4-éthylbenzoyle (CAS RN 16331-45-6)0 %—31.12.2018
ex2916399061Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7)0 %—31.12.2020
ex2916399070Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)0 %—31.12.2018
ex2916399073Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5)0 %—31.12.2021
ex2916399075Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)0 %—31.12.2017
ex2916399085Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)0 %—31.12.2017
ex2916399075Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)0 %—31.12.2022
ex2916399085Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)0 %—31.12.2022
ex2917110020Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)0 %—31.12.2018
ex2917110030Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)0 %—31.12.2019
ex2917191010Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)0 %—31.12.2019
ex2917191020Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)0 %—31.12.2017
ex2917191020Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)0 %—31.12.2022
ex2917198015But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5)0 %—31.12.2018
ex29171980201,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium (CAS RN 23386-52-9)0 %—31.12.2018
ex2917198030Brassylate d’éthylène (CAS RN 105-95-3)0 %—31.12.2019
ex2917198050Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)0 %—31.12.2020
ex2917198070Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)0 %—31.12.2018
ex2917200030Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)0 %—31.12.2018
ex2917200040Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique (CAS RN 5333-84-6)0 %—31.12.2018
ex2917340010Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)0 %—31.12.2018
ex2917399520Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)0 %—31.12.2020
ex2917399525Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5)0 %—31.12.2020
ex2917399530Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)0 %—31.12.2020
ex29173995352-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8)0 %—31.12.2020
ex29173995402-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5)0 %—31.12.2018
ex29173995501,8-Monoanhydride d’acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)0 %—31.12.2019
ex2917399560Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)0 %—31.12.2019
ex2917399570Acide 1,2,4-benzène tricarboxylique, 1,2,4-trioctyl ester d’ une pureté en poids de plus de 96 % (CAS RN 89-04-3)0 %—31.12.2020
ex2918160020Digluconate de calcium monohydraté (CAS RN 66905-23-5) destiné à la fabrication de lactogluconate de calcium (CAS RN 11116-97-5)0 %—31.12.2018
ex2918193010Acide cholique (CAS RN 81-25-4)0 %—31.12.2019
ex2918193020Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)0 %—31.12.2019
ex2918199820Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)0 %—31.12.2018
ex2918290010Acides monohydroxynaphtoïques0 %—31.12.2018
ex29182900353,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)0 %—31.12.2017
ex29182900353,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)0 %—31.12.2022
ex2918290050Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)0 %—31.12.2018
ex2918290060Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 ou 4247-02-3)0 %—31.12.2021
ex2918290070Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)0 %—31.12.2019
ex29183000302-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)0 %—31.12.2018
ex2918300050Acétoacétate d’éthyle (CAS RN 141-97-9)0 %—31.12.2017
ex2918300050Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9)0 %—31.12.2022
ex2918300060Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)0 %—31.12.2019
ex2918300070Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)0 %—31.12.2019
ex2918300080Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0)0 %—31.12.2021
ex29189990103,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0)0 %—31.12.2018
ex2918999013Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0)0 %—31.12.2020
ex29189990152,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 77-83-8)0 %—31.12.2017
ex29189990152,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8)0 %—31.12.2022
ex29189990182-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated’éthyle (CAS RN 132584-17-9)0 %—31.12.2020
ex29189990203-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)0 %—31.12.2019
ex2918999023Acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique (CAS RN 478-43-3)0 %—31.12.2021
ex29189990253-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)0 %—31.12.2018
ex29189990273-Ethoxypropionate d'éthyle (CAS RN 763-69-9)0 %—31.12.2022
ex29189990302-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2)0 %—31.12.2018
ex2918999035Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)0 %—31.12.2019
ex2918999040Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)0 %—31.12.2018
ex2918999045Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)0 %—31.12.2019
ex29189990503,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)0 %—31.12.2018
ex2918999055Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7)0 %—31.12.2019
ex2918999060Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)0 %—31.12.2018
ex2918999065Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d’ammonium (CAS RN 908020-52-0)0 %—31.12.2019
ex2918999070Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)0 %—31.12.2019
ex2918999075Acide 3,4-diméthoxybenzoïque (CAS RN 93-07-2)0 %—31.12.2019
ex2918999080Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9)0 %—31.12.2021
ex2918999085Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2919900010Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2)0 %—31.12.2018
ex2919900030Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium (CAS RN 151841-65-5)0 %—31.12.2018
ex2919900040Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4)0 %—31.12.2018
ex2919900050Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)0 %—31.12.2021
ex2919900060(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)0 %—31.12.2018
ex2919900070Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)0 %—31.12.2019
ex2920190010Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5)0 %—31.12.2018
ex2920190020Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9)0 %—31.12.2018
ex29201900302,2’-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2’-disulfure (CAS RN 4090-51-1)0 %—31.12.2019
29202300Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)0 %—31.12.2018
29202400Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)0 %—31.12.2021
ex2920290010O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)0 %—31.12.2018
ex2920290015Acide phosphoreux,3,3′,5,5′-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6′-diméthyl[1,1′-biphényl]-2,2′-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5)0 %—31.12.2022
ex2920290020Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)0 %—31.12.2020
ex29202900302,2’-[[3,3’,5,5’-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1’-biphényl]-2,2’-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine], (CAS RN 138776-88-2)0 %—31.12.2020
ex2920290040Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)0 %—31.12.2020
ex29202900ex292090705050Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)0 %—31.12.2018
ex29202900ex292090706040Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides0 %—31.12.2021
ex2920290050Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)0 %—31.12.2018
ex2920290060Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides0 %—31.12.2021
ex2920901010Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5)0 %—31.12.2018
ex2920901020Dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)0 %—31.12.2018
ex2920901040Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)0 %—31.12.2018
ex2920901050Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)0 %—31.12.2018
ex2920901060Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)0 %—31.12.2017
ex2920901060Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)0 %—31.12.2022
ex2920901080Sulfate de sodium et de 2-[2-[2-(tridécyloxy)ethoxy]ethoxy]éthyle (CAS RN 25446-78-0) sous forme de pâte liquide à une concentration égale ou supérieure à 62 % en poids dans l’eau, mais n’excédant pas 65 %0 %—31.12.2021
ex2920907040Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides0 %—31.12.2021
ex2920907050Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)0 %—31.12.2018
ex2920907060Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)0 %—31.12.2018
ex2920907080Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)0 %—31.12.2020
29211300Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)0 %—31.12.2017
29211300Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)0 %—31.12.2022
ex29211950ex292990001020Diéthylamino-triéthoxysilane (CAS RN 35077-00-0)0 %—31.12.2019
ex2921199920Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)0 %—31.12.2018
ex2921199930Allylamine (CAS RN 107-11-9)0 %—31.12.2018
ex2921199945Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7)0 %—31.12.2021
ex2921199960Tétrakis(éthylméthylamino)zirconium (IV), (CAS RN 175923-04-3)0 %—31.12.2018
ex2921199970Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)0 %—31.12.2017
ex2921199970Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)0 %—31.12.2022
ex2921199980Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d’agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)0 %—31.12.2019
ex2921290020Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)0 %—31.12.2018
ex2921290030Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)0 %—31.12.2018
ex2921290040Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)0 %—31.12.2020
ex2921290050N’-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4)0 %—31.12.2021
ex29213099301,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6)0 %—31.12.2020
ex2921309940Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)0 %—31.12.2017
ex2921309940Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)0 %—31.12.2022
ex2921420015Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique (CAS RN 616-84-2)0 %—31.12.2018
ex29214200203-Chloroaniline (CAS RN 108-42-9)0 %—31.12.2018
ex2921420025Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)0 %—31.12.2018
ex29214200304-Nitroaniline (CAS RN 100-01-6)0 %—31.12.2018
ex29214200332-Fluoroaniline (CAS RN 348-54-9)0 %—31.12.2020
ex29214200352-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)0 %—31.12.2018
ex2921420040Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 12333-70-0 ou 6106-22-5)0 %—31.12.2019
ex29214200452,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6)0 %—31.12.2018
ex2921420050Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)0 %—31.12.2018
ex2921420070Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)0 %—31.12.2019
ex29214200804-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)0 %—31.12.2018
ex29214200853,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7)0 %—31.12.2018
ex29214200862,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)0 %—31.12.2017
ex2921420087N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)0 %—31.12.2017
ex2921420088Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)0 %—31.12.2017
ex29214200862,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)0 %—31.12.2022
ex2921420087N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)0 %—31.12.2022
ex2921420088Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)0 %—31.12.2022
ex2921430020Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7)0 %—31.12.2018
ex29214300303-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4)0 %—31.12.2018
ex2921430040Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)0 %—31.12.2018
ex29214300504-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1)0 %—31.12.2020
ex29214300603-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)0 %—31.12.2020
ex29214300806-Chloro-α,α,α-trifluoro-m-toluidine (CAS RN 121-50-6)0 %—31.12.2017
ex29214300806-Chloro-α,α,α-trifluoro-m-toluidine (CAS RN 121-50-6)0 %—31.12.2018
ex2921440020Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)0 %—31.12.2018
ex2921450020Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN 117-62-4) ou l’un de ses sels de sodium (CAS RN 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6)0 %—31.12.2018
ex2921450050Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6)0 %—31.12.2018
ex29214500601- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7)0 %—31.12.2022
ex2921450070Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8)0 %—31.12.2022
ex2921490020Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1)3,5 %—31.12.2018
ex2921490040N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)0 %—31.12.2018
ex29214900503,4-Xylidine (CAS RN 95-64-7)0 %—31.12.2018
ex29214900602,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5)0 %—31.12.2020
ex29214900804-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5)0 %—31.12.2020
ex29214900854-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7)0 %—31.12.2017
ex2921511920Toluène diamine (TDA), contenant en poids:72 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine, et17 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, etpas plus de 0,23 % de goudron résiduelmême contenant 7 % ou moins d’eau0 %—31.12.2018
ex2921511930Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)0 %—31.12.2018
ex2921511940p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)0 %—31.12.2021
ex2921511950Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène0 %—31.12.2019
ex2921511960Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1)0 %—31.12.2018
ex29215119704-Bromo- 1,2-diaminobenzène (CAS RN 1575-37-7)0 %—31.12.2020
ex2921599010Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine0 %—31.12.2018
ex2921599030Dichlorhydrate de 3,3’-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)0 %—31.12.2017
ex2921599030Dichlorhydrate de 3,3′-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)0 %—31.12.2022
ex2921599040Acide 4,4’-diaminostilbène-2,2’-disulfonique (CAS RN 81-11-8)0 %—31.12.2018
ex2921599060Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)0 %—31.12.2017
ex2921599060Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylHexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)0 %—31.12.2022
ex2921599070Tris-(4-aminophényl)-méthane (CAS RN 548-61-8)0 %—31.12.2020
ex2922190020Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)0 %—31.12.2017
ex2922190025Bis(triéthanolamine)diisopropoxyde de titane (CAS RN 36673-16-2)0 %—31.12.2017
ex2922190020Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)0 %—31.12.2022
ex2922190030N,N,N’,N’-Tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)0 %—31.12.2018
ex29221900352-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7)0 %—31.12.2020
ex2922190040(R)-1- [(4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino) -3- (benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5)0 %—31.12.2021
ex29221900502-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0)0 %—31.12.2018
ex2922190060N,N,N’-Triméthyle-N’-(2-hydroxy-éthyle) 2,2’-oxybis (éthylamine), (CAS RN 83016-70-0)0 %—31.12.2018
ex2922190065trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)0 %—31.12.2018
ex29221900752-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)0 %—31.12.2018
ex2922190080N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)0 %—31.12.2019
ex2922190085(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0)0 %—31.12.2018
ex2922210010Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)0 %—31.12.2018
ex2922210030Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)0 %—31.12.2019
ex2922210040Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)0 %—31.12.2018
ex2922210050Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)0 %—31.12.2019
ex2922210060Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d’une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)0 %—31.12.2018
ex29222900203-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)0 %—31.12.2018
ex29222900255-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)0 %—31.12.2018
ex29222900301,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)0 %—31.12.2020
ex29222900404-Hydroxy-6-[(3- acide sulfophényl)amino]naphtalène-2- sulfonique (CAS RN 25251-42-7)0 %—31.12.2020
ex2922290045Anisidines0 %—31.12.2018
ex2922290063Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2020
ex29222900654-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)0 %—31.12.2019
ex29222900704-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)0 %—31.12.2018
ex2922290073Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4)0 %—31.12.2021
ex29222900754-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)0 %—31.12.2020
ex29222900803-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)0 %—31.12.2018
ex29222900854-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6)0 %—31.12.2018
ex2922390010Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels0 %—31.12.2018
ex29223900202-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)0 %—31.12.2020
ex2922390025Chlorhydrate de 3-(diméthylamino)-1-(1-naphthalényl)-1-propanone (CAS RN 5409-58-5)0 %—31.12.2020
ex29223900355-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone (CAS RN 1022-13-5)0 %—31.12.2020
ex2922430010Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)0 %—31.12.2018
ex2922498510Aspartate d’ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)0 %—31.12.2018
ex2922498520Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)0 %—31.12.2017
ex2922498520Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)0 %—31.12.2022
ex2922498525Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)0 %—31.12.2019
ex2922498530Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8)0 %—31.12.2020
ex2922498535Acide 2- (3-amino-4-chlorobenzoyl) benzoïque (CAS RN 118-04-7)0 %—31.12.2021
ex2922498540Norvaline0 %—31.12.2018
ex2922498545Glycine (CAS RN 56-40-6)0 %—31.12.2020
ex2922498550D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)0 %—31.12.2019
ex2922498555Maléate de (E)-éthyl 4-(diméthylamino)but-2-énoate (CUS 0138070-7)0 %—31.12.2019
ex29224985604-Diméthylaminobenzoate d’éthyle (CAS RN 10287-53-3)0 %—31.12.2017
ex29224985604-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3)0 %—31.12.2022
ex2922498565Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)0 %—31.12.2020
ex29224985704-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3)0 %—31.12.2018
ex2922498575Chlorhydrate d'ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1)0 %—31.12.2022
ex2922498580Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2)0 %—31.12.2018
ex2922500010Chlorhydrate d’acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4)0 %—31.12.2021
ex29225000153,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6)0 %—31.12.2022
ex2922500020Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)0 %—31.12.2019
ex2922500070Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium0 %—31.12.2018
ex2923100010Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)0 %—31.12.2019
ex2923900010Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium0 %—31.12.2018
ex2923900020Hydrogénophthalate de tétraméthylammonium (CAS RN 79723-02-7)0 %—31.12.2019
ex2923900025Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium), (CAS RN 117342-25-3)0 %—31.12.2018
ex2923900055Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2)0 %—31.12.2021
ex2923900070Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:40 % (± 2 %) en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium,0,3 % en poids ou moins de carbonate,0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,500 mg/kg ou moins de bromure, et25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble0 %—31.12.2018
ex2923900075Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:35 % (± 0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium,pas plus de 1000 mg/kg de chlorure,pas plus de 2 mg/kg de fer, etpas plus de 10 mg/kg de potassium0 %—31.12.2020
ex2923900080Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium0 %—31.12.2018
ex2923900085Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)0 %—31.12.2019
ex2924190010Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d’ammonium(CAS RN 58374-69-9)0 %—31.12.2018
ex2924190015Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)0 %—31.12.2019
ex2924190020Acide (R)-(-)-3-(carbamoylméthyl)-5-méthylhexanoïque (CAS RN 181289-33-8)0 %—31.12.2020
ex2924190025Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9)0 %—31.12.2022
ex29241900302-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0)0 %—31.12.2018
ex2924190035Acétamide (CAS RN 60-35-5)0 %—31.12.2019
ex29241900453-Chloro-N-méthoxy-N-méthylpropanamide (CAS RN 1062512-53-1)0 %—31.12.2021
ex2924190050Acrylamide (CAS RN 79-06-1)0 %—31.12.2018
ex2924190055Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3)0 %—31.12.2021
ex2924190060N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)0 %—31.12.2021
ex2924190070Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0)0 %—31.12.2018
ex2924190080Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)0 %—31.12.2017
ex2924190080Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)0 %—31.12.2022
ex2924210010Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium0 %—31.12.2018
ex2924210020Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9)0 %—31.12.2018
29242500Alachlore (ISO), (CAS RN 15972-60-8)0 %—31.12.2018
ex2924297012Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique (CAS RN 88-64-2)0 %—31.12.2018
ex2924297015Acétochlore (ISO), (CAS RN 34256-82-1)0 %—31.12.2018
ex29242970172- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)0 %—31.12.2019
ex2924297019Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)0 %—31.12.2019
ex29242970202-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)0 %—31.12.2019
ex2924297023Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)0 %—31.12.2019
ex29242970272-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9)0 %—31.12.2021
ex29242970304-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8)0 %—31.12.2021
ex2924297033N- (4-Amino- 2-éthoxyphényl) acétamide (CAS RN 848655-78-7)0 %—31.12.2019
ex2924297037Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)0 %—31.12.2018
ex2924297040N,N’-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide], (CAS RN 24731-73-5)0 %—31.12.2020
ex2924297043N,N’-(3,3’-Diméthylbiphényle-4,4’-ylène)di(acétoacétamide) (CAS RN 91-96-3)0 %—31.12.2018
ex2924297045Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)0 %—31.12.2020
ex2924297050Sel d'isopropylamine de n-benzyloxycarbonyl-l-tert-leucine (CAS RN 1621085-33-3)0 %—31.12.2021
ex29242970512-Amino-4-[[(2,5-dichlorophényl)amino]carbonyl]benzoate de méthyle (CAS RN 59673-82-4)0 %—31.12.2017
ex29242970534-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)0 %—31.12.2017
ex29242970534-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)0 %—31.12.2022
ex2924297055N,N’-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)0 %—31.12.2020
ex2924297060N,N’-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 41131-65-1)0 %—31.12.2020
ex2924297061(S)-2-(((1R,2R)-2-allylcyclopropoxy)carbonylamino)-3,3-diméthylbutanoate de (S)-1-phényléthanamine (CUS 0143288-8)0 %—31.12.2020
ex29242970622-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5)0 %—31.12.2020
ex2924297063N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide(CAS RN 39711-79-0)0 %—31.12.2021
ex2924297064N-(3’,4’-dichloro-5-fluoro[1,1’-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8)0 %—31.12.2020
ex29242970652-(4-Hydroxyphényl)acétamide (CAS RN 17194-82-0)0 %—31.12.2018
ex2924297073Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)0 %—31.12.2019
ex29242970753-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)0 %—31.12.2018
ex29242970805’-Chloro-3-hydroxy-2’,4’-diméthoxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-72-8)0 %—31.12.2018
ex2924297085p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)0 %—31.12.2018
ex2924297086Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2017
ex2924297087Paracétamol (DCI) (CAS RN 103-90-2)0 %—31.12.2018
ex2924297086Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus0 %—31.12.2022
ex29242970885’-Chloro-3-hydroxy-2’-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7)0 %—31.12.2018
ex2924297089Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)0 %—31.12.2018
ex29242970913-Hydroxy-2’-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6)0 %—31.12.2018
ex29242970923-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)0 %—31.12.2019
ex29242970933-Hydroxy-2’-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5)0 %—31.12.2018
ex29242970942’-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)0 %—31.12.2018
ex2924297097Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)0 %—31.12.2018
ex2925110020Saccharine et son sel de sodium0 %—31.12.2018
ex2925199510N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)0 %—31.12.2018
ex29251995204,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)0 %—31.12.2017
ex2925199530N,N’-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)0 %—31.12.2017
ex29251995204,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)0 %—31.12.2022
ex2925199530N,N′-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)0 %—31.12.2022
ex2925290010Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)0 %—31.12.2018
ex2925290020Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N’-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)0 %—31.12.2018
ex2925290030Sulfamate de guanidine (CAS RN 50979-18-5)0 %—31.12.2020
ex2926907012Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2019
ex2926907013alpha-Bromo-o-toluonitrile (CAS RN 22115-41-9)0 %—31.12.2018
ex2926907014Acidecyanoacétique (CAS RN 372-09-8)0 %—31.12.2020
ex2926907016Ester méthylique d’acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)0 %—31.12.2019
ex2926907017Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d’une pureté de 90 % en poids ou plus0 %—31.12.2020
ex29269070202-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)0 %—31.12.2019
ex2926907023Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1)0 %—31.12.2018
ex29269070252,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)0 %—31.12.2021
ex2926907027Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)0 %—31.12.2018
ex29269070304,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2)0 %—31.12.2021
ex29269070354-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)0 %—31.12.2021
ex2926907040Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6)0 %—31.12.2021
ex2926907050Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique0 %—31.12.2018
ex2926907061Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)0 %—31.12.2021
ex2926907064Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d’une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères0 %—31.12.2019
ex2926907065Malononitrile (CAS RN 109-77-3)0 %—31.12.2018
ex2926907070Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)0 %—31.12.2019
ex2926907074Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)0 %—31.12.2019
ex29269070752-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle (CAS RN 100453-11-0)0 %—31.12.2019
ex29269070802-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 718-71-8)0 %—31.12.2018
ex2926907086Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)0 %—31.12.2018
ex2926907089Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)0 %—31.12.2018
ex2927000010Dichlorhydrate de 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine0 %—31.12.2018
ex2927000020Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2)0 %—31.12.2018
ex2927000030Acide 4’-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)0 %—31.12.2018
ex2927000035C,C’-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180 oC ou plus mais n’excède pas 220oC, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d’élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée0 %—31.12.2019
ex2927000060Acide 4,4’-dicyano-4,4’-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0)0 %—31.12.2018
ex2927000080Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)0 %—31.12.2017
ex2927000080Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)0 %—31.12.2022
ex29280090103,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)0 %—31.12.2018
ex2928009013Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)0 %—31.12.2019
ex2928009018Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d’une pureté d’au moins 99,0 % en poids0 %—31.12.2019
ex2928009023Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2928009025Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse0 %—31.12.2020
ex2928009028Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5)0 %—31.12.2021
ex2928009030N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)0 %—31.12.2021
ex29280090352-Chloro-N-méthoxy-N-méthylacétamide (CAS RN 67442-07-3)0 %—31.12.2018
ex2928009040O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2)0 %—31.12.2018
ex2928009045Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)0 %—31.12.2018
ex2928009050Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l’acide 2,2’- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)0 %—31.12.2020
ex2928009055Hydrogénocarbonate d’aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)0 %—31.12.2018
ex2928009060Adipohydrazide (CAS RN 1071-93-8)0 %—31.12.2018
ex2928009065Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone0 %—31.12.2019
ex2928009070Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)0 %—31.12.2018
ex2928009075Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)0 %—31.12.2021
ex2928009080Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)0 %—31.12.2018
ex2928009085Daminozide (ISO) d’une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5)0 %—31.12.2021
ex2929100015Diisocyanate de 3,3’-diméthylbiphényle-4,4’-diyle (CAS RN 91-97-4)0 %—31.12.2019
ex2929100020Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)0 %—31.12.2017
ex2929100020Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)0 %—31.12.2022
ex2929100040Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)0 %—31.12.2018
ex2929100050Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)0 %—31.12.2018
ex29291000552,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)0 %—31.12.2017
ex29291000552,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)0 %—31.12.2022
ex2929100060Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène0 %—31.12.2018
ex29291000801,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)0 %—31.12.2017
ex2930200010Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9)0 %—31.12.2017
ex29291000801,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)0 %—31.12.2022
ex2930200010Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9)0 %—31.12.2022
ex29302000202-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0)0 %—31.12.2021
ex29309098102,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6)0 %—31.12.2020
ex2930909813Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0)0 %—31.12.2021
ex29309098144-(Méthylthio)benzaldéhyde (CAS RN 3446-89-7)0 %—31.12.2018
ex2930909815Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4)0 %—31.12.2018
ex29309098163-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)0 %—31.12.2019
ex2930909817Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)0 %—31.12.2018
ex2930909819N-(2-méthylsulfinyl-1,1-diméthyl-éthyle)-N’-{2-méthyl-4-[1,2,2,2-tétrafluoro-1-(trifluorométhyl)éthyle]phényl}phthalamide (CAS RN 371771-07-2)0 %—31.12.2020
ex2930909821[2,2’-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)0 %—31.12.2021
ex2930909822Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d’une pureté en poids de 94,5 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2930909823[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8)0 %—31.12.2018
ex2930909825Thiophanate-méthyl (ISO), (CAS RN 23564-05-8)0 %—31.12.2018
ex2930909826Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d’une pureté en poids de 97,5 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2930909827Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0)0 %—31.12.2019
ex29309098304-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6)0 %—31.12.2018
ex2930909833Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique(CAS RN 42986-22-1)0 %—31.12.2019
ex2930909835Glutathion (CAS RN 70-18-8)0 %—31.12.2021
ex2930909837Ethanethioamide (CAS RN 62-55-5)0 %—31.12.2018
ex2930909840Acide 3,3'-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)0 %—31.12.2018
ex2930909843Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)0 %—31.12.2018
ex2930909845Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)0 %—31.12.2018
ex2930909853Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)0 %—31.12.2020
ex2930909855Thiourée (CAS RN 62-56-6)0 %—31.12.2020
ex2930909857(Méthylthio)acétate de méthyle (CAS RN 16630-66-3)0 %—31.12.2020
ex2930909860Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5)0 %—31.12.2018
ex2930909864Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)0 %—31.12.2019
ex2930909865Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)0 %—31.12.2017
ex2930909866Sulfure de diphényle (CAS RN 139-66-2)0 %—31.12.2017
ex2930909865Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)0 %—31.12.2022
ex2930909867Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque (CAS RN 120100-05-2)0 %—31.12.2018
ex2930909868Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)0 %—31.12.2017
ex2930909868Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)0 %—31.12.2022
ex29309098774-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7)0 %—31.12.2018
ex29309098784-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)0 %—31.12.2021
ex2930909880Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)0 %—31.12.2018
ex2930909881Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)3 %—31.12.2019
ex2930909883Méthyle-p-toluènesulfonyl (CAS RN 3185-99-7)0 %—31.12.2017
ex29309098852-Méthyl-1-(méthylthio)-2-propanamine (CAS RN 36567-04-1)0 %—31.12.2021
ex2930909887Acide 3-sulfinobenzoïque (CAS RN 15451-00-0)0 %—31.12.2018
ex2930909889Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle0 %—31.12.2021
ex29309098931-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8)0 %—31.12.2021
ex2930909895N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6)0 %—31.12.2021
ex2930909897Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9)0 %—31.12.2021
ex2931399008Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse0 %—31.12.2017
ex2931399008Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse0 %—31.12.2022
ex2931399013Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)0 %—31.12.2021
ex2931399023Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)0 %—31.12.2018
ex2931399025Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)0 %—31.12.2017
ex2931399025Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)0 %—31.12.2022
ex2931399028Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6)0 %—31.12.2019
ex2931399030Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)0 %—31.12.2018
ex2931399040Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)0 %—31.12.2021
ex2931399043Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane0 %—31.12.2018
ex2931399048Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)0 %—31.12.2019
ex2931399055Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)0 %—31.12.2018
ex2931399057Phosphonoacétate de triméthyle (CAS RN 5927-18-4)0 %—31.12.2020
ex2931900003Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l’heptane0 %—31.12.2018
ex2931900005Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre 29 de la NC0 %—31.12.2020
ex2931900005Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre 29 de la NC0 %—31.12.2020
ex2931900015Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse0 %—31.12.2019
ex2931900018Méthyl Tris (2-pentanoneoxime) silane (CAS RN 37859-55-5)0 %—31.12.2019
ex2931900020Ferrocène (CAS RN 102-54-5)0 %—31.12.2022
ex2931900033Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)0 %—31.12.2019
ex2931900035Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)0 %—31.12.2019
ex2931900045Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane (CAS RN 37859-57-7)0 %—31.12.2018
ex2931900050Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)0 %—31.12.2021
ex2931900053Triméthylborane (CAS RN 593-90-8)0 %—31.12.2019
ex2931900060Acide 4-chloro-2-fluoro-3-méthoxyphénylboronique (CAS RN 944129-07-1)0 %—31.12.2020
ex2931900063Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0)0 %—31.12.2020
ex2931900065Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6)0 %—31.12.2020
ex2931900067Dioléate de diméthyl étain (CAS RN 3865-34-7)0 %—31.12.2020
ex2931900070Acide (4-propylphényl)boronique (CAS RN 134150-01-9)0 %—31.12.2020
ex2932130010Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)0 %—31.12.2018
ex29321400ex2940000010401,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)0 %—31.12.2019
ex29321400101,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)0 %—31.12.2019
ex2932190020Tétrahydrofuranne-borane (CAS RN 14011-65-6)0 %—31.12.2020
ex2932190040Furanne (CAS RN 110-00-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus0 %—31.12.2019
ex29321900412,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)0 %—31.12.2019
ex2932190070Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)0 %—31.12.2019
ex2932190075Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9)0 %—31.12.2018
ex2932190080Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)0 %—31.12.2021
ex29322090102’-Anilino-6’-[éthyl(isopentyl)amino]-3’-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5)0 %—31.12.2018
ex2932209015Coumarine (CAS RN 91-64-5)0 %—31.12.2021
ex2932209020Éthyle 6’-(diéthylamino)-3-oxo-3H-spiro[2-benzofurane-1,9’-xanthène]-2’-carboxylate (CAS RN 154306-60-2)0 %—31.12.2017
ex29322090356’-Diéthylamino-3’-méthyl-2’-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one (CAS RN 36431-22-8)0 %—31.12.2018
ex2932209040(S)-(-)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)0 %—31.12.2017
ex2932209040(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)0 %—31.12.2022
ex29322090452,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)0 %—31.12.2018
ex2932209050L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5)0 %t31.12.2022
ex29322090556-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7)0 %—31.12.2018
ex29322090606’-(Diéthylamino)-3’-méthyl-2’-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)0 %—31.12.2021
ex29322090654-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)0 %—31.12.2020
ex29322090703’,6’-Bis(éthylamino)-2’,7’-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]-xanthène]-3-one, (CAS RN 41382-37-0)0 %—31.12.2018
ex29322090716’-(Dibutylamino)-3’-méthyl-2’-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)0 %—31.12.2021
ex2932209080Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)0 %—31.12.2018
ex2932209084Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)0 %—31.12.2018
ex2932990010Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3)0 %—31.12.2018
ex2932990013(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)[(3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2)0 %—31.12.2021
ex29329900151,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)0 %—31.12.2021
ex29329900184- [4-Bromo-3- [(tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2)0 %—31.12.2021
ex29329900202-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d’éthyle (CAS RN 6413-10-1)0 %—31.12.2021
ex2932990025Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)0 %—31.12.2017
ex2932990025Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)0 %—31.12.2022
ex2932990043Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2019
ex29329900452-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)0 %—31.12.2018
ex29329900507-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)0 %—31.12.2020
ex29329900531,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3)0 %—31.12.2018
ex2932990055Acide 6-fluoro-3,4-dihydro-2H-1-benzopyrane-2-carboxylique (CAS RN 99199-60-7)0 %—31.12.2018
ex29329900654,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5)0 %—31.12.2020
ex29329900701,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9)0 %—31.12.2021
ex29329900753-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0)0 %—31.12.2021
ex29329900801,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)0 %—31.12.2017
ex29329900801,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)0 %—31.12.2018
ex29329900851,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)0 %—31.12.2018
ex2933199015Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2019
ex2933199025Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)0 %—31.12.2019
ex29331990303-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0)0 %—31.12.2018
ex29331990351,3-Diméthyle-5-fluoro-1H-pyrazol-4-fluorure de carbonyle (CAS RN 191614-02-5)0 %—31.12.2020
ex2933199040Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)0 %—31.12.2018
ex29331990455-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3)0 %—31.12.2021
ex2933199050Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)0 %—31.12.2019
ex29331990555-méthyl-1-(naphthalèn-2-yl)-1,2-dihydro-3H-pyrazole-3-one (CAS RN 1192140-15-0)0 %—31.12.2021
ex2933199060Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)0 %—31.12.2019
ex2933199070Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)0 %—31.12.2018
ex2933199080Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5)0 %—31.12.2017
ex29331990855-Amino-4-(2-méthylphényl)-3-oxo-2,3-dihydro-1H-1-pyrazolecarbothioate d’allyle (CAS RN 473799-16-5)0 %—31.12.2017
ex2933199080Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5)0 %—31.12.2022
ex2933210035Iprodione (ISO) (CAS RN 36734-19-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2020
ex29332100501-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/ (CAS RN 32718-18-6)0 %—31.12.2021
ex2933210055Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7)0 %—31.12.2020
ex2933210060DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)0 %—31.12.2021
ex29332100805,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)0 %—31.12.2020
ex29332990154-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d’éthyle (CAS RN 144689-93-0)0 %—31.12.2018
ex2933299025Prochloraze (ISO) (CAS RN 67747-09-5)0 %—31.12.2018
ex29332990351-Trityl-4-formylimidazole (CAS RN 33016-47-6)0 %—31.12.2018
ex2933299040Triflumizole (ISO) (CAS RN 68694-11-1)0 %—31.12.2019
ex2933299045Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1)0 %—31.12.2018
ex29332990501,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9)0 %—31.12.2018
ex2933299055Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2019
ex29332990601-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)0 %—31.12.2021
ex2933299065(S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8)0 %—31.12.2020
ex2933299070Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3)0 %—31.12.2021
ex2933299075Dichlorhydrate de 2,2′-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2)0 %—31.12.2021
ex2933299080Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)0 %—31.12.2017
ex2933299080Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)0 %—31.12.2022
29333950Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)0 %—31.12.2019
ex2933399910Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7)0 %—31.12.2021
ex2933399911Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)0 %—31.12.2019
ex29333999122,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)0 %—31.12.2017
ex29333999122,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)0 %—31.12.2022
ex2933399913(1S, 3S, 4R)-2-[(1R)-1-phényléthyle]-2-azabicyclo [2.2.1] hept-5-ène-3-carboxylate de méthyle (CAS RN 130194-96-6)0 %—31.12.2020
ex2933399914Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5)0 %—31.12.2020
ex2933399915Acide pyridine-2,3-dicarboxylique (CAS RN 89-00-9)0 %—31.12.2018
ex2933399916Dichlorhydrate de (2S,5R)-5-[(benzyloxy)amino]piperidine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1501976-34-6)0 %—31.12.2020
ex29333999173,5-Diméthylpyridine (CAS RN 591-22-0)0 %—31.12.2020
ex29333999186-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0)0 %—31.12.2017
ex2933399919Nicotinate de méthyle (DCIM) (CAS RN 93-60-7)0 %—31.12.2020
ex2933399920Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)0 %—31.12.2020
ex2933399921Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)0 %—31.12.2019
ex2933399922Acide isonicotinique (CAS RN 55-22-1)0 %—31.12.2019
ex29333999232-Chloro-3-cyanopyridine (CAS RN 6602-54-6)0 %—31.12.2020
ex2933399924Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)0 %—31.12.2019
ex2933399925Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5)0 %—31.12.2018
ex2933399926Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6)0 %—31.12.2020
ex2933399927Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2)0 %—31.12.2021
ex2933399928Propionate d’éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)0 %—31.12.2019
ex29333999293,5-Dichloro-2-cyanopyridine (CAS RN 85331-33-5)0 %—31.12.2021
ex2933399931Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)0 %—31.12.2019
ex2933399932Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)0 %—31.12.2021
ex29333999335-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9)0 %—31.12.2021
ex29333999343-Chloro-(5-trifluorméthyl)-2-pyridin-acétonitrile (CAS RN 157764-10-8)0 %—31.12.2019
ex2933399935Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)0 %—31.12.2018
ex29333999361-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6)0 %—31.12.2022
ex2933399937Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)0 %—31.12.2021
ex29333999402-Chloropyridine (CAS RN 109-09-1)0 %—31.12.2018
ex2933399941Acide 2-chloro-6- (3-fluoro-5-isobutoxyphenyl) nicotinique (CAS RN 1897387-01-7)0 %—31.12.2021
ex29333999455-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole (CAS RN 102625-64-9)0 %—31.12.2019
ex2933399946Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) destiné à être utilisé dans la fabrication de pesticides0 %—31.12.2021
ex2933399947(-)-trans-4-(4’-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)0 %—31.12.2021
ex2933399948Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)0 %—31.12.2019
ex2933399950Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium (CAS RN 140623-89-8)0 %—31.12.2017
ex29333999533-Bromopyridine (CAS RN 626-55-1)0 %—31.12.2018
ex2933399955Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2019
ex29333999573-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)0 %—31.12.2017
ex29333999573-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)0 %—31.12.2022
ex29333999584-Chloro-1-méthylpipéridine (CAS RN 5570-77-4)0 %—31.12.2018
ex29333999602-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)0 %—31.12.2018
ex2933399963Chlorhydrate de 2-aminométhyl-3-chloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 326476-49-7)0 %—31.12.2018
ex2933399965Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)0 %—31.12.2018
ex2933399967(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle(CAS RN 1256387-74-2)0 %—31.12.2018
ex29333999702,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)0 %—31.12.2021
ex29333999725,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4)0 %—31.12.2021
ex2933399977Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9)0 %—31.12.2018
ex29333999852-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)0 %—31.12.2020
ex2933491010Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)0 %—31.12.2018
ex2933491020Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)0 %—31.12.2018
ex29334910304-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 52980-28-6)0 %—31.12.2017
ex29334910304-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 52980-28-6)0 %—31.12.2022
ex29334910404,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)0 %—31.12.2019
ex2933491050Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0)0 %—31.12.2020
ex2933499025Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2) destiné à être utilisé dans la formulation d’herbicides0 %—31.12.2021
ex2933499025Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2)0 %—31.12.2021
ex2933499030Quinoléine (CAS RN 91-22-5)0 %—31.12.2020
ex2933499035[1-(4-Benzyloxy-benzyl)-2-cyclobutylméthyl-octahydro-isoquinoléine-4a,8a-diol (CUS 0141126-3)0 %—31.12.2020
ex2933499040Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3)0 %—31.12.2020
ex2933499070Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)0 %—31.12.2018
ex29334990806,7,8-trifluoro-1-[formyl(méthyl)amino] -4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 100276-65-1)0 %—31.12.2018
ex2933520010Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)0 %—31.12.2021
ex29335995106-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)0 %—31.12.2019
ex29335995132-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS RN 42487-72-9)0 %—31.12.2018
ex2933599515Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)0 %—31.12.2018
ex2933599517N,N’-(4,6-dichloropyrimidine-2,5-diyl)diformamide (CAS RN 116477-30-6)0 %—31.12.2018
ex29335995181-Méthyl-3-phénylpipérazine (CAS RN 5271-27-2)0 %—31.12.2020
ex29335995202,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)0 %—31.12.2018
ex2933599521N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2)0 %—31.12.2020
ex29335995236-Chloro-3-méthyluracile (CAS RN 4318-56-3)0 %—31.12.2018
ex29335995272-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)0 %—31.12.2018
ex2933599530Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7)0 %—31.12.2018
ex29335995334,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)0 %—31.12.2019
ex29335995376-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)0 %—31.12.2019
ex2933599543Acide 2-(4-(2-hydroxyéthyl)pipérazine-1-yl)éthanesulfonique (CAS RN 7365-45-9)0 %—31.12.2019
ex29335995451-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)0 %—31.12.2019
ex29335995476-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d’une pureté égale ou supérieure à 94 %0 %—31.12.2020
ex29335995502-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)0 %—31.12.2019
ex29335995535-Fluoro-2-méthoxypyrimidine-4(3H)-one (CAS RN 1480-96-2)0 %—31.12.2020
ex29335995575,7-Diméthoxy-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-amine (CAS RN 13223-43-3)0 %—31.12.2020
ex29335995602,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)0 %—31.12.2018
ex2933599565Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)0 %—31.12.2019
ex2933599570N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)0 %—31.12.2018
ex2933599575Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, (CAS RN 188416-20-8)0 %—31.12.2019
ex2933599577Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)0 %—31.12.2017
ex2933599577Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)0 %—31.12.2022
ex29335995875-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5)0 %—31.12.2021
ex2933599588Dibromure de diquat (ISO) (CAS RN 85-00-7) en solution aqueuse destiné à la fabrication d’herbicides0 %—31.12.2021
ex29335995ex293399808851Dibromure de diquat (ISO) (CAS RN 85-00-7) en solution aqueuse destiné à la fabrication d'herbicides0 %—31.12.2021
ex29335995896-benzyladénine (CAS RN 1214-39-7)0 %—31.12.2021
ex2933698013Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2020
ex29336980152-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)0 %—31.12.2020
ex2933698017Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9)0 %—31.12.2020
ex2933698040Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9)0 %—31.12.2021
ex29336980501,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)0 %—31.12.2018
ex2933698055Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0)0 %—31.12.2020
ex2933698060Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)0 %—31.12.2020
ex29336980651,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)0 %—31.12.2018
ex2933698075Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)0 %—31.12.2019
ex2933698080Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)0 %—31.12.2018
ex2933790015N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d’éthyle (CAS RN 144978-12-1)0 %—31.12.2021
ex29337900305-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)0 %—31.12.2017
ex29337900305-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)0 %—31.12.2022
ex29337900506-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6)0 %—31.12.2018
ex29337900603,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame (CAS RN 64744-50-9)0 %—31.12.2019
ex2933790070Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide, (CAS RN 754186-36-2)0 %—31.12.2020
ex29339980102-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol (CAS RN 3846-71-7)0 %—31.12.2018
ex2933998011Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6)0 %—31.12.2019
ex2933998012Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0)0 %—31.12.2019
ex29339980135-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)0 %—31.12.2021
ex29339980142-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6)0 %—31.12.2018
ex29339980152-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1)0 %—31.12.2018
ex2933998016Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2933998017Carfentrazone-éthyl (ISO) (CAS RN 128639-02-1) d’une pureté en poids de 93 % ou plus0 %—31.12.2020
ex29339980184,4’-[(9-Butyl-9H-carbazole-3-yl)méthylène]bis[N-méthyl-N-phénylaniline] (CAS RN 67707-04-4)0 %—31.12.2017
ex29339980192-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H—1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0)0 %—31.12.2019
ex29339980202-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)0 %—31.12.2018
ex2933998021Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1)0 %—31.12.2020
ex2933998023Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2019
ex29339980241,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)0 %—31.12.2017
ex29339980241,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)0 %—31.12.2022
ex2933998026(2S,3S,4R)-Méthyl 4-(3-(1,1-difluorobut-3-ényl)-7-méthoxyquinoxalin-2-yloxy)-3-éthylpyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CUS 0143289-9)0 %—31.12.2020
ex29339980275,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)0 %—31.12.2019
ex2933998028N-(2,3-Dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (CAS RN 26848-40-8)0 %—31.12.2017
ex29339980293-[3-(4-Fluorophényl)-1-(1-méthyléthyl)-1H-indol-2-yl]-(E)-2-propénal (CAS RN 93957-50-7)0 %—31.12.2020
ex2933998030Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)0 %—31.12.2018
ex2933998031Triadiménol (ISO) (CAS RN 55219-65-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2933998033Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)0 %—31.12.2019
ex29339980342,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5)0 %—31.12.2021
ex29339980363-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2)0 %—31.12.2021
ex29339980378-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)0 %—31.12.2019
ex2933998038(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0)0 %—31.12.2021
ex2933998039Tétrafluoroborate d’o-(benzotriazol-1-yl)-N,N,N’,N’-tétraméthyluronium (CAS RN 125700-67-6)0 %—31.12.2021
ex2933998040trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)0 %—31.12.2018
ex29339980415-(4′-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2)0 %—31.12.2022
ex2933998042Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8)0 %—31.12.2021
ex29339980432,3-Dihydro-1H-pyrrole[3,2,1-ij]quinoléine (CAS RN 5840-01-7)0 %—31.12.2017
ex2933998044(2S, 3S, 4R)-méthyl 3-éthyl-4-hydroxypyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1799733-43-9)0 %—31.12.2021
ex2933998045Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1)0 %—31.12.2018
ex2933998046Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6)0 %—31.12.2022
ex2933998047Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0)0 %—31.12.2017
ex2933998047Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0)0 %—31.12.2022
ex2933998050Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6)3,2 %—31.12.2018
ex2933998051Dibromure de diquat (ISO) (CAS RN 85-00-7) en solution aqueuse destiné à la fabrication d'herbicides0 %—31.12.2021
ex2933998052Ester méthylique de N-Boc-trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 74844-91-0)0 %—31.12.2020
ex2933998053Potassium (S)-5-(tert-butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate (CUS0133723-1)0 %—31.12.2018
ex2933998053(S)-5-(tert-Butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate de potassium (CUS0133723-1)0 %—31.12.2018
ex29339980543-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)0 %—31.12.2020
ex2933998055Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)0 %—31.12.2019
ex29339980572-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)0 %—31.12.2018
ex2933998062Acide 1H-indole-6-carboxylique (CAS RN 1670-82-2)0 %—31.12.2018
ex2933998067Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6)0 %—31.12.2021
ex293399807110-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)0 %—31.12.2018
ex29339980721,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane0 %—31.12.2018
ex29339980721,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7)0 %—31.12.2018
ex2933998074Chlorohydrate d’imidazo [1,2-b] pyridazine (CAS RN 18087-70-2)0 %—31.12.2018
ex2933998078Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)0 %—31.12.2018
ex29339980811,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)0 %—31.12.2021
ex2933998082Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)0 %—31.12.2018
ex2933998089Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7)0 %—31.12.2018
ex2934100010Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)0 %—31.12.2018
ex2934100015Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)0 %—31.12.2017
ex2934100015Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)0 %—31.12.2022
ex29341000202-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)0 %—31.12.2018
ex2934100025Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)0 %—31.12.2017
ex2934100035(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)0 %—31.12.2017
ex2934100025Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)0 %—31.12.2022
ex2934100035(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)0 %—31.12.2022
ex2934100040Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque (CAS RN 86978-24-7)0 %—31.12.2018
ex29341000452-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)0 %—31.12.2019
ex2934100060Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)0 %—31.12.2019
ex29341000803,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0)0 %—31.12.2021
ex2934208015Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7)0 %kg31.12.2022
ex2934208030Ester méthylique de l’acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1)0 %—31.12.2021
ex29342080401,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5)0 %—31.12.2017
ex29342080401,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5)0 %—31.12.2022
ex2934208050S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate, (CAS RN 104797-47-9)0 %—31.12.2018
ex2934208060Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3)0 %—31.12.2020
ex2934208070N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)0 %—31.12.2020
ex29343090102-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)0 %—31.12.2017
ex29343090102-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)0 %—31.12.2022
ex2934999010Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)0 %—31.12.2019
ex2934999011Méthyl 3-{1,4-dioxaspiro[4.5]dec-8-yl[(trans-4-méthylcyclohexyl)carbonyl]amino}-5-iodothiophène-2-carboxylate (no CAS 1026785-65-8)0 %—31.12.2018
ex2934999012Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)0 %—31.12.2018
ex2934999013Buprofézine (ISO) d’une pureté en poids d’au moins 98,5 % (CAS RN 953030-84-7)0 %—31.12.2018
ex2934999014Éthyle N-{[1-méthyle-2-({[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazole-3-yl)phenyl]amino}méthyle)-1H-benzimidazole-5-yl]carbonyle}-N-pyridine-2-yl-b-alaninate (CAS RN 872728-84-2)0 %—31.12.2017
ex2934999015Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)0 %—31.12.2018
ex2934999016Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)0 %—31.12.2019
ex29349990183,3-Bis(2-méthyle-1-octyl-1H-indole-3-yl)phtalide (CAS RN 50292-95-0)0 %—31.12.2017
ex29349990192-[4-(Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11-yl)pipérazin-1-yl] éthanol (CAS RN 329216-67-3)0 %—31.12.2019
ex2934999020Thiophène (CAS RN 110-02-1)0 %—31.12.2019
ex29349990227-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(2-méthyl-1-octyle-1H-indole-3-yl) furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 87563-89-1)0 %—31.12.2017
ex2934999023Bromuconazole (ISO) d’une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)0 %—31.12.2021
ex2934999024Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2019
ex29349990252,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)0 %—31.12.2020
ex29349990264-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)0 %—31.12.2019
ex29349990272-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)0 %—31.12.2019
ex2934999028Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)0 %—31.12.2021
ex2934999030Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)0 %—31.12.2019
ex2934999031Uridine 5’-diphospho-N- acétylgalactosamine disodique (CAS RN 91183-98-1)0 %—31.12.2020
ex2934999032Uridine 5’-diphosphate trisodique de l’acide glucuronique (CAS RN 63700-19-6)0 %—31.12.2020
ex29349990347-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 69898-40-4)0 %—31.12.2020
ex2934999035Diméthénamide (ISO) (CAS RN 87674-68-8)0 %—31.12.2018
ex2934999036Oxadiazon (ISO) (CAS RN 19666-30-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2020
ex29349990374-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)0 %—31.12.2017
ex2934999038Clomazone (ISO) (CAS RN 81777-89-1) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2020
ex29349990374-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)0 %—31.12.2022
ex29349990394-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)0 %—31.12.2020
ex293499904111-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)0 %—31.12.2020
ex29349990421-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4)0 %—31.12.2019
ex2934999044Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d’une pureté en poids de 92 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2934999045Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione (CAS RN 2451-62-9)0 %—31.12.2018
ex29349990464-méthoxy-5-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-2-nitro-benzonitrile (CAS RN 675126-26-8)0 %—31.12.2021
ex2934999047Thidiazuron (ISO) (CAS RN 51707-55-2) destiné à être utilisé dans la fabrication de pesticides0 %—31.12.2021
ex2934999048Propane-2-ol – 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9)0 %—31.12.2021
ex2934999049Cytidine 5′ — (phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)0 %—31.12.2021
ex2934999050Hexafluorophosphate de 10-[1,1’-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium, (CAS RN 591773-92-1)0 %—31.12.2020
ex2934999052Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8)0 %—31.12.2022
ex29349990534-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0)0 %—31.12.2021
ex29349990542-benzyl-2-diméthylamino-4′-morpholinobutyrophénone (CAS RN 119313-12-1)0 %kg31.12.2022
ex29349990561-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1)0 %—31.12.2022
ex2934999057Acide (6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-(1-propényl)-5-thia-1 azabicyclo [4.2.0]oct-2-ène-2carboxylique (7-APRA) (CAS RN 120709-09-3)0 %—31.12.2022
ex2934999058Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8)0 %—31.12.2018
ex2934999060Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)0 %—31.12.2018
ex29349990661,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)0 %—31.12.2018
ex29349990721-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione (CAS RN 1672-88-4)0 %—31.12.2018
ex29349990742-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)0 %—31.12.2017
ex29349990742-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)0 %—31.12.2022
ex2934999075(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)0 %—31.12.2021
ex29349990ex3204200076102,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)0 %—31.12.2021
ex2934999079Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)0 %—31.12.2018
ex2934999083Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus0 %—31.12.2019
ex2934999084Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d’une pureté en poids de 94,8 % ou plus0 %—31.12.2019
ex2934999086Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)0 %—31.12.2020
ex29349990872,2’-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)0 %—31.12.2020
ex2935909010Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)0 %—31.12.2019
ex2935909015Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5)0 %—31.12.2018
ex29359090176-Méthyl-4-oxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyran-2-sulfonamide (CAS RN 120279-88-1)0 %—31.12.2018
ex2935909020Toluènesulfonamides0 %—31.12.2018
ex2935909023N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)0 %—31.12.2021
ex2935909025Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7)0 %—31.12.2018
ex2935909027(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle (CAS RN 147118-40-9)0 %—31.12.2021
ex2935909028N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2)0 %—31.12.2018
ex29359090306-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1)0 %—31.12.2021
ex2935909035Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3)0 %—31.12.2018
ex2935909042Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)0 %—31.12.2020
ex2935909043Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3)0 %—31.12.2019
ex2935909045Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)0 %—31.12.2018
ex2935909047Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus0 %—31.12.2019
ex2935909048(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque – 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4)0 %—31.12.2021
ex29359090504,4’-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)0 %—31.12.2018
ex2935909052Chlorhydrate de (1R,2R)-1-amino-2-(difluorométhyl)-N-(1-méthylcyclopropylsulfonyl) cyclopropanecarboxamide (CUS 0143290-2)0 %—31.12.2020
ex2935909053Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)0 %—31.12.2019
ex2935909054Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2935909055Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)0 %—31.12.2018
ex2935909056N-(p-Toluènesulfonyl)-N’-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1)0 %—31.12.2020
ex2935909057N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4)0 %—31.12.2020
ex29359090581-Méthylcyclopropane-1-sulfonamide (CAS RN 669008-26-8)0 %—31.12.2020
ex2935909059Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d’une pureté en poids de 94 % ou plus0 %—31.12.2020
ex2935909063Nicosulfuron (ISO), (CAS RN 111991-09-4) d’une teneur en poids de 91 % minimum0 %—31.12.2019
ex2935909065Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)0 %—31.12.2018
ex2935909067N-(2-phénoxyphényl) méthane sulfonamide (CAS RN 51765-51-6)0 %—31.12.2021
ex2935909073(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4)0 %—31.12.2017
ex2935909073(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4)0 %—31.12.2022
ex2935909075Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6)0 %—31.12.2018
ex2935909077Ester éthylique de l’acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique, (CAS RN 318515-70-7)0 %—31.12.2019
ex2935909085Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide0 %—31.12.2018
ex2935909088Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide (CAS RN25646-71-3)0 %—31.12.2018
ex29359090893-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)0 %—31.12.2021
ex2938903010Glycyrrhizate d’ammonium (CAS RN 53956-04-0)0 %—31.12.2020
ex2938909010Hesperidine (CAS RN 520-26-3)0 %—31.12.2018
ex2938909020Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)0 %—31.12.2018
ex2938909030Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1)0 %—31.12.2022
ex2938909040Glycoside de stéviol purifié avec une teneur en rébaudioside M (CAS RN 1220616-44-3) d'au moins 80 % mais pas plus de 90 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de boissons non alcooliques0 %—31.12.2022
ex2940000030D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN6138-23-4)0 %—31.12.2021
ex29400000401,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)0 %—31.12.2019
ex2941203010Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)0 %—31.12.2021
ex2942000010Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7)0 %—31.12.2021
32012000Extrait de mimosa0 %—31.12.2018
ex3201909020Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan0 %—31.12.2018
ex32019090ex320290004010Produit de réaction à base d’extraits d’Acacia mearnsii, de chlorure d’ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3)0 %—31.12.2020
ex3204110015Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204110020Colorant C.I. Disperse Yellow 241 (CAS RN 83249-52-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 241 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2020
ex3204110025N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)0 %—31.12.2019
ex3204110030Préparation de colorants dispersés, contenantC.I. Disperse Orange 61,C.I. Disperse Blue 291:1,C.I. Disperse Violet 93:1,C.I. Disperse Red 540 %—31.12.2020
ex3204110035Colorant C.I Disperse Yellow 232 (CAS RN 35773-43-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 232 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204110040Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204110045Préparation de colorants dispersés, contenantC.I. Disperse Orange 61 ou Disperse Orange 288,C.I. Disperse Blue 291:1,C.I. Disperse Violet 93:1,avec ou sans C.I. Disperse Red 540 %—31.12.2020
ex3204110050Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204110060Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204110070Colorant C.I. Disperse Red 343 (CAS RN 99035-78-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 343 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204110080Préparation à base de colorants, non-ionogène, contenant:N-[5-(acétylamino)-4-[(2-chloro-4,6-dinitrophényl)azo]-2-méthoxyphényl]- 2-oxo-2-(phénylméthoxy)éthyl-β-alanine (CAS RN 159010-67-0)N-[4-[(2-cyano-4-nitrophényl)azo]phényl]-N-méthyl-2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthyl-β-alanine (CAS RN 170222-39-6), etN-[2-chloro-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]-2-[2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]-2-oxoéthyl-β-alanine (CAS RN 371921-34-5)0 %—31.12.2017
ex3204120010Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120015Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120017Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120020Préparation à base de colorants, anionique, contenant, en poids, au moins 75 % de disodium-7-((4-chloro-6-(dodécylamino)-1,3,5-triazin-2-yl)amino)-4-hydroxy-3-((4-((4-sulfophényl)azo)phényl)azo)-2-naphthalènesulfonate (CAS RN 145703-76-0)0 %—31.12.2017
ex3204120025Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 ou 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d’au moins 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120027Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120030Préparation à base de colorants acides, anionique, contenant les composants suivants:lithium-amino-4-(4-tert-butylanilino)anthraquinone-2-sulfonate (CAS RN 125328-86-1),colorant C.I. Acid Green 25 (CAS RN 4403-90-1) etcolorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2)0 %—31.12.2017
ex3204120035Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120037Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120040Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)0 %—31.12.2018
ex3204120045Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120047Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120050Colorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 80 est supérieure ou égale à 99 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204120055Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120057Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120060Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204120065Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204120070Colorant C.I. Acid blue 25 (CAS RN 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d’une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids0 %—31.12.2020
ex3204130010Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204130020Acétate et lactate de (2,2’-(3,3’-dioxydobiphényl-4,4’-diyldiazo)bis(6-(4-(3-(diéthylamino)propylamino)-6-(3-(diéthylammonio)propylamino)-1,3,5-triazin-2-ylamino)-3-sulfonato-1-naphtolato))dicuivre(II) (CAS RN 159604-94-1)0 %—31.12.2017
ex3204130030Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204130040Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204130030Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204130040Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204130050Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204130060Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204140010Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204140020Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204140030Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204140040Colorant C.I Direct Black 168, en poudre, destiné à la teinture du cuir (CAS RN 85631-88-5) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Direct Black 168 égale ou supérieure à 75 % en poids, en poudre, destinées à la teinture du cuir0 %—31.12.2021
ex3204150060Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204150070Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)0 %—31.12.2018
ex3204150080Colorant C.I. Vat Blue 1 (CAS RN 482-89-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 1 est supérieure ou égale à 94 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204160020Colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) et préparations à base de celui-ci dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5),acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), sel disodique, ouacide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque, sel de sodium (CAS RN 906532-68-1)0 %—31.12.2019
ex3204160030Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 17095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 27624-67-5),Sel disodique de l'acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ouSel de sodium de l'acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque,(CAS RN 906532-68-1)0 %—31.12.2019
ex3204170010Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204170012Colorant C.I. Pigment Orange 64 (CAS RN 72102-84-2) et préparations ayant une teneur de 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Orange 640 %—31.12.2019
ex3204170015Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170016Colorant C.I. Pigment Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce pigment, dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 49:2 est supérieure ou égale à 60 % en poids0 %—31.12.2020
ex3204170017Colorant C.I. Pigment red 12 (CAS RN 6410-32-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment red 12 d’au moins 35 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204170018Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d’au moins 90 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170019Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d’au moins 85 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204170020Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170021Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d’au moins 35 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204170022Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170023Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)0 %—31.12.2019
ex3204170024Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204170025Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170026Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids0 %—31.12.2022
ex3204170033Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids0 %—31.12.2020
ex3204170035Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170040Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2019
ex3204170045Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d’environ 35 %), d’une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204170060Colorant C.I. Pigment Red 53:1 (CAS RN 5160-02-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53:1 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170065Colorant C.I. Pigment Red 53 (CAS RN 2092-56-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204170067Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) d’une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, d’une teneur en humidité maximale de 1 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204170075Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204170080Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204170085Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204170088Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204170075Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204170080Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204170085Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204170088Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204190012Colorant C.I. Solvant violet 49 (CAS RN 205057-15-4)0 %—31.12.2019
ex3204190013Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d’au moins 75 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204190014Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1)pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9)pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5)55 % ou plus mais pas plus de 65 % d’eau0 %—31.12.2019
ex3204190016Colorant C.I Solvent Yellow 133 (CAS RN 51202-86-9) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 133 de 97 % ou plus en poids0 %—31.12.2022
ex3204190021Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine (CAS RN 1021540-64-6)0 %—31.12.2019
ex3204190043Colorant photochromique, bis(2-(4-(7-méthoxy-3-(4-méthoxyphényle)-11-phényle-13, 13-dipropyl-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl)phénoxy)éthyle) decanedioate (CUS 0133724-2)0 %—31.12.2018
ex3204190047Colorant photochromique, 4-(4-(13,13-diméthyle-3, 11-diphényle-3,13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f] chromène-3-yl)phényle)morpholine (CUS 0133726-4)0 %—31.12.2018
ex3204190052Colorant C.I. Solvent Red 135 (CAS RN 20749-68-2) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Solvent Red 135 égale ou supérieure à 95 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204190053Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-6,7-diméthoxy-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carbonitrile (CUS 0133725-3)0 %—31.12.2018
ex3204190055Colorant photochromique, 4, 4’-(7-méthoxy-11-phényle-13, 13-dipropyl-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2, 1-f]chromène-3, 3-diyl)diphénol (CUS 0133728-6)0 %—31.12.2018
ex3204190057Colorant photochromique, bis(2-{4-[11-cyano-3-(4-fluorophényle)-6,7-diméthoxy-13,13-diméthyle-3, 13- dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl]phénoxy}éthyle)decanedioate (CUS 0133729-7)0 %—31.12.2018
ex3204190063Colorant photochromique, 1-{4-(6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényle)-13, 13-diméthyle-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl)phényle}piperidine (CUS 0133727-5)0 %—31.12.2018
ex3204190070Colorant C.I. Solvent Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red 49:2 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2018
ex3204190071Colorant C.I. Solvent Brown 53 (CAS RN 64696-98-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Brown 53 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2020
ex3204190073Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids0 %—31.12.2020
ex3204190077Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204190084Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204190085Colorant C.I. Solvent Red HPR (CAS RN 75198-96-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red HPR est supérieure ou égale à 95 % en poids0 %—31.12.2017
ex3204190084Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids0 %—31.12.2022
ex3204200030Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %—31.12.2021
ex3204900010Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d’une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids0 %—31.12.2019
ex3204900020Préparations de colorant C.I. Solvent Red 175 (CAS RN 68411-78-6) dans des distillats pétroliers, naphténiques légers hydro traités (CAS RN 64742-53-6), contenant 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de C.I. Solvent Red 175 en poids0 %—31.12.2022
ex3205000010Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l’industrie pharmaceutique0 %—31.12.2018
ex3205000020Colorant C.I. Carbon Black 7 Lake0 %—31.12.2017
ex3206110010Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d’isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d’isopropoxytitane0 %—31.12.2018
ex3206190010Préparation contenant en poids de:72 % (±2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2) et28 % (±2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7)0 %—31.12.2021
ex3206420010Lithopone (CAS RN 1345-05-7)0 %—31.12.2018
ex3206497010Dispersion non aqueuse, contenant en poids:57 % ou plus, mais pas plus de 63 %, d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1)37 % ou plus, mais pas plus de 42 %, de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et1 % ou plus, mais pas plus de 2 %, de triethoxycaprylylsilane (CAS RN 2943-75-1)0 %—31.12.2018
ex3206497020Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)0 %—31.12.2019
ex3206497030Colorant C.I. Pigment Black 12 (CAS RN 68187-02-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Black 12 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %—31.12.2022
32065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores0 %—31.12.2018
ex3207300010Préparation contenant:en poids pas plus de 85 % d’argent,en poids pas moins de 2 % de palladium,du titanate de baryum,du terpinéol, etde l’éthyl cellulose,utilisée pour l’impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %—31.12.2018
ex3207300020Pâte d’impression d’une teneur de30 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 50 % d’argent et8 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 17 % de palladium0 %—31.12.2019
ex3207408520Paillettes de verre enrobées d’argent, d’un diamètre moyen de 40 (± 10) μm0 %—31.12.2018
ex3207408540Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):d’une épaisseur d’au moins 0,3 μm mais n’excédant pas 10 μm, etenrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d’oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5)0 %—31.12.2017
ex3207408540Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):d'une épaisseur d'au moins 0,3 μm mais n'excédant pas 10 μm, etenrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d'oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5)0 %—31.12.2022
ex3208101010Résine de copolymères polyesters thermoplastiques d’une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 30 % mais n’excédant pas 50 % en poids, dans des solvants organiques0 %—31.12.2020
ex3208109010Revêtement anti-réfléchissant constitué d’un polymère à base d’ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d’acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère0 %—31.12.2018
ex3208201010Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère0 %—31.12.2018
ex3208201020Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d’acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther0 %—31.12.2018
ex3208901910Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l’éthanol, de l’éthanol et du butanol, de l’isopropanol ou de l’isopropanol et du butanol0 %—31.12.2018
ex3208901915Polyoléfines chlorées dans une solution0 %—31.12.2018
ex3208901920Préparation contenant 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymère anhydride maléique propylène ou d’un mélange de polypropylène et de copolymère anhydride maléique propylène dissous dans un solvant organique0 %—31.12.2020
ex32089019ex320890912520Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids0 %—31.12.2017
ex3208901935Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène du type utilisé dans la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme0 %—31.12.2018
ex32089019ex320890912520Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids0 %—31.12.2022
ex3208901940Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d’acétone, de butanol, d’éthanol et d’isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane0 %—31.12.2018
ex32089019ex382499924563Polymère composé d’un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l’acétate de méthyléther propylèneglycol0 %—31.12.2018
ex3208901947Solution contenant en poids:au moins 0.1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles,75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l’éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4) et/ou de l’acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) et/ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3)0 %—31.12.2021
ex3208901950Solution contenant en poids:(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,(30 ± 10) % de résine polyamide,(3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et(1,5 ± 0,5) % d’acide arylsilicique0 %—31.12.2018
ex3208901960Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes:styrène,alkoxystyrène,acrylates d’alkyle,dissous dans du lactate d’éthyle0 %—31.12.2021
ex3208901965Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux pour le long terme0 %—31.12.2018
ex3208901975Copolymère d’acénaphtalène en solution dans le lactate d’éthyle0 %—31.12.2017
ex3208901975Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle0 %—31.12.2022
ex3208909910Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:8’-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9’-carboxylate de méthyle,6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle,13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle,13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol0 %—31.12.2018
ex32151190ex321519901010Encre d’imprimerie, liquide, constituée d’une dispersion d’un copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants0 %—31.12.2018
ex3215199020Encre:constituée d’un polymère de polyester et d’une dispersion d’argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d’argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),d’une teneur totale en matières sèches, en poids, d’au moins 55 % mais n’excédant pas 57 %, etd’une gravité spécifique d’au moins 1,40g/cm3 mais n’excédant pas 1,60g/cm3,destinée à l’impression d’électrodes0 %l31.12.2017
ex32151100ex321519001010Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants0 %—31.12.2018
ex3215190020Encre:constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais pas plus de 57 % etd'une masse volumique d'au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3,destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes0 %l31.12.2022
ex3215907010Préparation d’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre0 %—31.12.2018
ex3215907020Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique0 %—31.12.2018
ex3215907030Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:au moins 1 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ouau moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés0 %—31.12.2018
ex3215907030Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:au moins 1 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ouau moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés0 %—31.12.2018
ex3215907040Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:de la cire;un polymère à base de vinyle etun colorantdestinée à être utilisée dans la fabrication d’une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles0 %—31.12.2020
33011210Huile essentielle d’orange, non déterpénée0 %—31.12.2018
ex3402119010Laurylméthyliséthionate de sodium0 %—31.12.2020
ex3402130010Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol0 %—31.12.2018
ex3402130020Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l’oxiranne, à terminaison méthyle0 %—31.12.2017
ex3402130020Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle0 %—31.12.2022
ex3402130030Acide 12-hydroxystéarique polyoxyethylé (CAS RN 70142-34-6)0 %—31.12.2018
ex3402901010Mélange tensio-actif de composés de l’ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures0 %—31.12.2019
ex3402901020Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0 %—31.12.2018
ex3402901030Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 577-11-7 et 9014-85-1)0 %—31.12.2020
ex3402901050Préparation tensio-active à base d’un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol)0 %—31.12.2020
ex3402901060Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane0 %—31.12.2020
ex3402901070Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1)0 %—31.12.2019
ex3403990010Fluide de coupe à base d’une solution aqueuse de polypeptides synthétiques0 %—31.12.2018
ex3505105020Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d’amidon de maïs hydrolysé (CAS RN 9005-27-0)0 %—31.12.2018
ex35069110ex350691901010Adhésif à base d’une dispersion aqueuse d’un mélange de colophane dimérisé et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA)0 %—31.12.2018
ex35069110ex350691903030Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant0 %—31.12.2018
ex35069110ex350691904040Adhésif acrylique sensible à la pression d’une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d’une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d’au moins 15N/25 % (mesurée suivant l’ASTM D3330)0 %—31.12.2019
ex35069110ex350691905050Préparation contenant, en poids:15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS) et10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiènedissous dans un mélange de solvants composé:de méthyléthylcétone (CAS RN 78-93-3),d’heptanes (CAS RN 142-82-5), etde toluène (CAS RN 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (CAS RN 64742-89-8)0 %—31.12.2020
ex35069110ex350691905050Préparation contenant, en poids:15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS) et10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiènedissous dans un mélange de solvants composé:de méthyléthylcétone (numéro CAS 78-93-3),d'heptanes (numéro CAS 142-82-5), etde toluène (numéro CAS 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (numéro CAS 64742-89-8)0 %—31.12.2020
ex3506919060Matière adhésive de liaison temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans du D-limonène (CAS RN 5989-27-5) d'une teneur en polymère en poids d'au moins 65 % mais pas plus de 75 %0 %l31.12.2022
ex3506919070Décollage temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans de la cyclopentanone (CAS RN 120-92-3) d'une teneur en polymère n'excédant pas 10 % en poids0 %l31.12.2022
ex3507909010Préparation de protéase d’Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d’insuline humaine et de produits analogues0 %—31.12.2019
ex3507909020Créatine amidinohydrolase (CAS RN 37340-58-2)0 %—31.12.2020
ex3507909030Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:une concentration d’enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml;une concentration en poids d’azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 % etune valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,50 %—31.12.2021
ex3601000010Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d’airbags0 %—31.12.2021
ex3603006010Allumeurs pour générateurs de gaz d'une longueur maximale totale de 20,34 mm ou plus mais pas plus de 25,25 mm et dont la broche est d'une longueur de 6,68 mm (± 0,3 mm) ou plus mais pas plus de 6,9 mm (± 0,3 mm)0 %—31.12.2022
ex3701300020Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d’une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n’excédant pas 3,18 mm0 %—31.12.2019
ex3701300030Plaque pour l’impression en relief, du type utilisé pour l’impression sur papier journal, constituée d’un support métallique enduit d’une couche de photopolymère d’une épaisseur de 0,15 mm ou plus mais n’excédant pas 0,8 mm, non recouverte d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur totale n’excédant pas 1 mm0 %—31.12.2018
ex3701990010Plaque de quartz ou de verre, recouverte d’un film de chrome et revêtue d’une couche de résine photosensible ou électrosensible, du type utilisé pour les produits de la position 8541 ou 85420 %—31.12.2018
ex3705009010Masques pour le transfert photographique des schémas de circuits sur les plaquettes de semiconducteurs0 %—31.12.2019
ex3707100010Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium0 %—31.12.2018
ex3707100015Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:au maximum 12 % en poids d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfoniqueet des résines phénoliques,dans une solution contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone0 %—31.12.2018
ex3707100025Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:des résines phénoliques ou acryliquespas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensibledans de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle0 %—31.12.2018
ex3707100030Préparation à base d’acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate0 %—31.12.2018
ex3707100035Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:polymères d’acrylate,polymères de méthacrylate,dérivés des polymères de styrène,contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %—31.12.2021
ex3707100040Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant10 % ou moins en poids d’esters de naphtoquinonediazide,2 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d’hydroxystyrènepas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiquesdissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d’éthyle0 %—31.12.2021
ex3707100045Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:au minimum 55 % et au maximum 75 % en poids de xylène, etau minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d’éthylbenzène0 %—31.12.2019
ex3707100050Émulsion photosensible contenant, en poids:au minimum 20 % et au maximum 45 % de copolymères d’acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d’hydroxystyrèneau minimum 25 % et au maximum 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d’éthyle et/ou de l’acétate d’éther méthylique de propylène glycolau minimum 5 % et au maximum 30 % d’acrylatesau maximum 12 % de photo-initiateur0 %—31.12.2019
ex3707100055Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d’un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d’une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères0 %—31.12.2018
ex3707902910Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d’un copolymère de styrène et d’acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs0 %—31.12.2018
ex3707902920Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base d’une résine de polyol, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs0 %—31.12.2018
ex3707902940Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base de résine de polyester, obtenu par polymérisation, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs0 %—31.12.2018
ex3707902950Mélange d’encre sèche sous forme de poudre ou toner, constitué:d’un copolymère styrène acrylate/butadièneet soit de noir de carbone, soit d’un pigment organique,même contenant de la polyoléfine ou de la silice amorphe,destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d’encre/de toner pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs et pour photocopieurs0 %—31.12.2017
ex3707902950Mélange d'encre sèche sous forme de poudre ou toner, constitué:d'un copolymère styrène acrylate/butadièneet soit de noir de carbone, soit d'un pigment organique,même contenant de la polyoléfine ou de la silice amorphe,destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs et pour photocopieurs0 %—31.12.2022
ex3801900010Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6)0 %—31.12.2021
ex3801900020Poudre à base de graphite enduit de brai présentant les caractéristiques suivantes:dimension moyenne des particules de 10,8 μm ou plus mais pas plus de 13,0 μm,une teneur en fer inférieure à 40 ppm,une teneur en cuivre inférieure à 5 ppm,une teneur en nickel inférieure à 5 ppm,une surface moyenne (atmosphère N2) de 3,0 m2/g ou plus mais pas plus de 4,36 m2/g, etune teneur en impuretés métalliques magnétiques inférieure à 0,3 ppm0 %kg31.12.2022
ex3802100010Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre0 %—31.12.2020
ex3802900011Terre à diatomées calcinée sous flux de soude, lavée à l’acide, destinée à servir d’adjuvant de filtration dans la fabrication des produits pharmaceutiques et/ou biochimiques0 %—31.12.2017
38059010Huile de pin1,7 %—31.12.2018
ex38069000ex390940001060Dérivé de résine de colophane modifié avec une résine phénoliquecontenant en poids 50 % ou plus mais pas plus de 75 % d’esters de colophane,d’un indice d’acide inférieur ou égal à 25,du type utilisé pour l’impression offset0 %—31.12.2021
ex3808919010Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2018
ex3808919030Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ouBacillus thuringiensis subsp. kurstaki ou,Bacillus thuringiensis subsp. israelensis ou,Bacillus thuringiensis subsp. aizawai ou,Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis0 %—31.12.2019
ex3808919040Spinosad (ISO)0 %—31.12.2018
ex3808919060Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3’-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3’-éthoxy-spinosyne L)0 %—31.12.2017
ex3808919060Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3′-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3′-éthoxy-spinosyne L)0 %—31.12.2022
ex3808923010Mancozèbe (ISO) (CAS RN 8018-01-7) importés en emballages immédiats d’un contenu net de 500 kg ou plus0 %—31.12.2020
ex3808929010Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail0 %—31.12.2018
ex3808929030Préparation constituée d’une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI)0 %—31.12.2018
ex3808929050Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)0 %—31.12.2019
ex3808931510Préparation à base d’un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse0 %—31.12.2017
ex3808932310Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active0 %—31.12.2019
ex3808932740Préparation constituée d’une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids:au moins 30 % de tépraloxydim (ISO),70 % au maximum d’une fraction pétrolière composée d’hydrocarbures aromatiques0 %—31.12.2021
ex3808939010Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ouau minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A70 %—31.12.2019
ex3808939020Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amined’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale0 %—31.12.2020
ex3808939030Solution aqueuse contenant en poids:1,8 % de para-nitrophénolate de sodium1,2 % d’ortho-nitrophénolate de sodium0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodiumdestiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes0 %—31.12.2020
ex3808939040Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids:3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 % etmoins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropènedestiné à la fabrication d’un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l’utilisation avec un générateur spécifique0 %—31.12.2020
ex3808939050Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids:au minimum 55 % de gibbérelline A4,1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %,90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinéespas plus de 10 % d’une combinaison d’eau et d’autres gibbérellines naturellesd’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale0 %—31.12.2020
ex3808942030Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5),1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5),1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)0 %—31.12.2019
ex3808999010Oxamyl (ISO) (CAS RN 23135-22-0) dans une solution de cyclohexanone et d’eau0 %—31.12.2020
ex3808999020Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2)0 %—31.12.2018
ex3809910010Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)0 %—31.12.2018
ex3809920020Agent antimousse consistant en un mélange d’oxydipropanol et de 2,5,8,11-tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol0 %—31.12.2019
ex3810100010Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:entre 70 % et 90 % d’étain,au maximum 10 % d’un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium,destinée à être utilisée dans l’industrie électrotechnique0 %—31.12.2018
ex3811190010Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d’hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,4,9 % de naphtalène et0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène0 %—31.12.2019
ex3811210010Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales0 %—31.12.2018
ex3811210011Agent de dispersion et inhibiteur d'oxydation contenant:de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS 78330-13-9),plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d'huile minérale,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2021
ex3811210012Agent de dispersion contenant:des esters d’acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9)plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales etdont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210013Additifs contenant:des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, etdes huiles minérales,ayant un indice de base (TBN) de plus de 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210014Agent de dispersion:contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9),contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales,dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,présentant un indice de basicité totale inférieur à 15,destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210015Additifs composés de:bis[bis([tétrapropylènephényl)] bis(hydrogénodithiophosphate} de zinc (CAS RN 11059-65-7),thiophosphate de triphényle (CAS RN 597-82-0),phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0) etdes huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210016Détergent contenant:un sel de calcium d’alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d’alkylphénol)plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales etprésentant un indice de basicité totale supérieur à 120destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210017Additifs contenant:principalement du diisobutylène sulfuré,du sulfonate de calcium,du polyisobutylène succinate de dialkylaminoalkyle etdes huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210018Détergent contenant:des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne,plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales etprésentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210019Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide etplus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210020Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l’huile minérale0 %—31.12.2018
ex3811210025Additifs contenant:un copolymère de polyméthacrylate d’alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d’une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10000 mais pas plus de 20000, etplus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d’huiles minéralesdestinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210027Additifs contenant:20 % en poids ou plus d’un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupements de l’anhydride succinique réagissant avec la 4-(4-nitrophénylazo)aniline et la 3-nitroaniline, etdes huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210030Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l’acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2017
ex3811210030Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
ex3811210033Additifs contenant:des sels de calcium des produits de réaction d’heptylphénol avec du formaldéhyde (CAS RN 84605-23-2), etdes huiles minérales,présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210035Additifs contenant:de l’o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9),du polyisobutylène succinimide (CAS RN 84605-20-9),de l’ alkenylimidazoline (CAS RN 68784-17-8),des dérivés nonylés de la diphénylamine (CAS RN 36878-20-3 et CAS RN 27177-41-9), etplus de 30 % en poids mais pas plus de 45 % en poids d’huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210037Additifs contenant:un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l’aminopropylmorpholine, etplus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d’huiles minérales,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210045Additifs contenant:un copolymère de méthacrylate d’alkyle (en C8 à C18) et de N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide,un copolymère éthylène-propylène,un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par l’anhydride succinique, la 4-(4-nitrophényl)aniline et la 3-nitroaniline, etplus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d’huiles minérales,avec ou sans polymère méthacrylique abaissant le point d’écoulement, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210048Additifs pour huiles lubrifiantes contenant:des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés etplus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210050Additif pour huiles lubrifiantes,à base d’alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),contenant des huiles minérales,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2017
ex3811210050Additif pour huiles lubrifiantes,à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),contenant des huiles minérales,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
ex3811210053Additifs contenant:des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210055Additifs contenant:du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8) etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210057Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide etplus de 40 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210060Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n’excédant pas 320,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2017
ex3811210060Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
ex3811210063Additifs contenant:un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d’alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210065Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4) etplus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210070Additif pour huiles lubrifiantes,contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant des huiles minérales,dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,présentant un indice de base supérieur à 20,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2017
ex3811210070Additif pour huiles lubrifiantes,contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant des huiles minérales,dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,présentant un indice de base supérieur à 20,utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
ex3811210073Additifs contenant:des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), etdes huiles minérales etprésentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40,destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811210075Additifs contenant:des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14),plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,avec un indice de base total n’excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210077Additifs antimousse constitués:d’un copolymère d’acrylate de 2-éthylhexyle et d’acrylate d’éthyle, etde plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d’huiles minérales,destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210080Additifs contenant:du succinimide de polyisobutylène et d’amine aromatique,plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811210083Additifscontenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9),contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d’huiles minérales,dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, etprésentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20,destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811210085Additifscontenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d’huiles minéralesà base d’un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,du type utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2017
ex3811210085Additifscontenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minéralesà base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,du type utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
ex3811290015Additifs contenant:produits de la réaction d’heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d’hydrazine (CAS RN 93925-00-9) etplus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811290020Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d’acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l’oxyde de propylène, de l’oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes.0 %—31.12.2017
ex3811290020Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
ex3811290025Additifs contenant au moins des sels d’amines primaires et d’acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811290030Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2017
ex3811290030Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cycloHex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
ex3811290035Additifs constitués d’un mélange à base d’imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811290040Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN 68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n’excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2017
ex3811290040Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN 68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %—31.12.2022
ex3811290045Additifs constitués d’un mélange d’adipates de dialkyl (en C7à C9), dans lequel l’adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811290050Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2017
ex3811290055Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et des nonènes ramifiés, avec:plus de 28 % mais pas plus de 35 % en poids de 4-monononyldiphénylamine etplus de 50 % mais pas plus de 65 % en poids de 4.4’-dinonyldiphénylamine,un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4’-dinonyldiphénylamine n’ excédant pas 5 %,destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2019
ex3811290050Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange0 %—31.12.2022
ex3811290060Additifs contenant:principalement du diisobutylène sulfuré,du sulfonate de calcium, etdu polyisobutylène succinate de dialkyl aminoalkyle,destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811290065Additifs constitués d’un mélange sulfuré d’huile végétale, d’α-oléfines à chaine longue et d’acides gras de tall oil, d’une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n’excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2020
ex3811290070Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811290075Inhibiteur d'oxydation contenant essentiellement un mélange d'isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes0 %—31.12.2021
ex3811290080Additifs contenant:plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), etplus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3),utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811290085Additifs composés d’un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes0 %—31.12.2018
ex3811900010Sel d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l’huile minérale0 %—31.12.2018
ex3811900040Solution d’un sel d’ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant au minimum 20 % et au maximum 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol0 %—31.12.2017
ex3811900040Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant au minimum 20 % et au maximum 29,9 % en poids de 2-éthylHexanol0 %—31.12.2022
ex3811900050Inhibiteur de corrosion contenant:de l'acide polyisobututényl succinique etplus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minéralesdestiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour carburants0 %—31.12.2021
ex3812100010Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7)0 %—31.12.2021
ex3812209010Plastifiant, contenant:bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2)plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)0 %—31.12.2018
ex38123910104,4’-isopropylidènediphénolphosphite d’alcool C12-15 contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 3 % de bisphénol A (CAS RN 96152-48-6)0 %—31.12.2019
ex3812399020Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)0 %—31.12.2018
ex3812399025Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2);α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1);polyéthylène glycol d’un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3);sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), etsébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)0 %—31.12.2018
ex3812399030Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol0 %—31.12.2019
ex3812399035Mélange contenant en poids:25 % ou plus mais pas plus de 50 % d’un mélange d’esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9)pas plus de 20 % d’autres composés organiquessur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0)0 %—31.12.2018
ex3812399040Mélange composé de:80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle, et de20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle0 %—31.12.2018
ex3812399055Stabilisateur UV contenant les composés suivants:2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), etN,N’-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ouN,N’-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7)0 %—31.12.2021
ex3812399065Stabilisateur pour matière plastique constitué de:2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4),2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), etmercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)0 %—31.12.2021
ex3812399070Photostabilisant contenant les composés suivants:esters d’alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl) -4- acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6)0 %—31.12.2021
ex3812399080Stabilisateur UV, constitué:d’une amine encombrée: polymère de N,N’-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7) etsoit un absorbeur UV à base d’o-hydroxyphenyl triazine,soit un composé phénolique chimiquement modifié0 %—31.12.2017
ex3812399080Stabilisateur UV, constitué:d'une amine encombrée: polymère de N,N′-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-Hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7) etsoit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine,soit un composé phénolique chimiquement modifié0 %—31.12.2022
ex3814009020Mélange contenant en poids:69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,29 % ou plus mais pas plus de 31 % d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %—31.12.2018
ex3814009040Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle0 %—31.12.2018
ex3815120010Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué d’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d’argent0 %—31.12.2018
ex3815199010Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d’absorption d’azote0 %—31.12.2021
ex3815199013Catalyseur constitué de:trioxyde de chrome (CAS RN 1333-82-0),trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9),sur un support d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1)0 %—31.12.2021
ex3815199015Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylonitrile0 %—31.12.2018
ex3815199020Catalyseur,sous forme de sphères solides,d’un diamètre de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm, etconstitué d’un mélange d’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d’aluminium,destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique0 %—31.12.2018
ex3815199025Catalyseur, sous forme de sphères d’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n’excédant pas 9 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d’oxyde d’aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d’aldéhyde acrylique0 %—31.12.2018
ex3815199030Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène0 %—31.12.2018
ex3815199065Catalyseur constitué d’acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium0 %—31.12.2018
ex3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2018
ex3815199075Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %—31.12.2018
ex3815199080Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale0 %—31.12.2018
ex3815199085Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre0 %—31.12.2018
ex3815199086Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines0 %—31.12.2018
ex38151990ex850690008710Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive)0 %—31.12.2017
ex3815909016Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée0 %—31.12.2017
ex3815909018Catalyseur d’oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO’)-, di[chlorure(1-)], utilisé pour accélérer l’oxydation chimique ou le blanchiment (CAS RN 1217890-37-3)0 %—31.12.2017
ex38151990ex850690008710Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive)0 %—31.12.2018
ex3815909016Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée0 %—31.12.2022
ex3815909018Catalyseur d'oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO′)-, di[chlorure(1-)] (CAS RN 1217890-37-3), utilisé pour accélérer l'oxydation chimique ou le blanchiment0 %—31.12.2022
ex3815909020Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d’aluminium, contenant en poids:20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore0 %—31.12.2018
ex3815909022Catalyseur en poudre constitué en poids de 95 % (± 1 %) de dioxyde de titane et de 5 % (± 1 %) de dioxyde de silicium0 %—31.12.2022
ex3815909030Catalyseur, constitué d’une suspension dans de l’huile minérale de:complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III); et dedioxyde de siliciumcontenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium etcontenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane0 %—31.12.2020
ex3815909033Catalyseur, constitué d’un mélange de différents acides sulfoniques d’alkylnaphthalène à chaînes hydrocarbonées aliphatiques, contenant 12 à 56 atomes de carbone0 %—31.12.2018
ex3815909040Catalyseur:contenant de l’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, inséré au sein d’une charge de dioxyde de silicium,sous forme de cylindres creux d’une longueur de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm,destiné à la fabrication d’acide acrylique0 %—31.12.2018
ex3815909040Catalyseur:contenant de l'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, inséré au sein d'une charge de dioxyde de silicium,sous forme de cylindres creux d'une longueur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm,destiné à la fabrication d'acide acrylique0 %—31.12.2018
ex3815909050Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane0 %—31.12.2018
ex3815909070Catalyseur, constitué d’un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols0 %—31.12.2019
ex3815909071Catalyseur, constitué d’un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l’éthane-1,2-diol0 %—31.12.2017
ex3815909080Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol0 %—31.12.2020
ex3815909081Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium0 %—31.12.2018
ex3815909085Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à l’alkylation d’hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines0 %—31.12.2017
ex3815909085Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines0 %—31.12.2022
ex3815909086Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d’oxyde de disodium0 %—31.12.2018
ex3815909088Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium0 %—31.12.2018
ex3815909089Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l’eau, utilisée comme catalyseur pour l’hydratation d’acrylonitrile en acrylamide0 %—31.12.2021
ex3817005010Mélange d’alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 60 % d’eicosylbenzène,25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène0 %—31.12.2018
ex3817008010Mélange d’alkylnaphtalènes, contenant en poids:88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène0 %—31.12.2018
ex3817008020Mélange d’alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes0 %—31.12.2018
ex3817008030Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d’une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone0 %—31.12.2021
ex3819000020Fluide hydraulique résistant au feu à base d’esterphosphorique0 %—31.12.2018
ex38231930ex382319302030Distillat d’acides gras de palme, même hydrogéné, d’une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,d’acide stéarique de la position 3823,d’acide stéarique de la position 2915,d’acide palmitique de la position 2915, oude préparations pour l’alimentation des animaux de la position 23090 %—31.12.2018
ex38231990ex382319902030Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,d’acide stéarique de la position 3823,d’acide stéarique de la position 2915d’acide palmitique de la position 2915, oude préparations pour l’alimentation des animaux de la position 23090 %—31.12.2018
ex3824991510Silicate d’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds0 %—31.12.2018
ex3824999221Solution de 2-chloro- 5-(chlormethyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans le toluène0 %—31.12.2020
ex3824999222Solution aqueuse, contenant en poids38 % ou plus mais pas plus de 42 % de 2-(3-Chlor-5-(trifluorméthyl)pyridin-2-yl)éthanamine (CAS RN 658066-44-5)21 % ou plus mais pas plus de 25 % d’acide sulfurique (CAS RN 7664-93-9) et1 % ou plus mais pas plus de 2,9 % de méthanol (CAS RN 67-56-1)0 %—31.12.2020
ex3824999223Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d’éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l’éthanol et le propan-2-ol0 %—31.12.2020
ex3824999224Mélange contenant deux ou plusieurs des acrylates suivants;acrylates d’uréthane,glycoldiacrylate de tripropylène,acrylate de bisphénol A éthoxylé, oudiacrylate de poly(éthylèneglycol) 4000 %—31.12.2021
ex3824999225Préparation contenant en poids:au moins 25 % mais pas plus de 50 % de carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8)au moins 25 % mais pas plus de 50 % de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1)au moins 10 % mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3)au moins 5 % mais pas plus de 10 % de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)au moins 1 % mais pas plus de 2 % de carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6)au moins 1 % mais pas plus de 2 % de 4-fluoro-1,3-dioxolane-2-one (CAS RN 114435-02-8)pas plus de 1 % de 1,5,2,4-dioxadithiane 2,2,4,4-tétraoxyde (CAS RN 99591-74-9)0 %—31.12.2021
ex3824999226Préparation contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 75 % de solvant naphtha aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5)15 % ou plus mais pas plus de 25 % de 4-(4-nitrophénylazo)-2,6-di-sec-butyl-phénol (CAS RN 111850-24-9) et10 % ou plus mais pas plus de 15 % de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)0 %—31.12.2022
ex38249992274-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0) dans un solvant organique0 %—31.12.2021
ex3824999228Solution aqueuse, contenant en poids10 % ou plus mais pas plus de 42 % de 2-(3-Chlor-5-(trifluorméthyl)pyridin-2-yl)éthanamine (CAS RN 658066-44-5)10 % ou plus mais pas plus de 25 % d'acide sulfurique (CAS RN 7664-93-9) et0,5 % ou plus mais pas plus de 2,9 % de méthanol (CAS RN 67-56-1)0 %—31.12.2020
ex3824999229Préparation contenant, en poids:85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d'éther de polyéthylène glycol d'acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) et1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane0 %—31.12.2020
ex3824999230Solution aqueuse de formiate de césium et de formiate de potassium contenant en poids:1 % ou plus, mais pas plus de 84 %, de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1),1 % ou plus, mais pas plus de 76 %, de formiate de potassium (CAS RN 590-24-1), etmême avec une teneur en additifs n'excédant pas 9 %0 %—31.12.2021
ex3824999232Mélange d’isomères de divinylbenzène et d’isomères d’éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)0 %—31.12.2019
ex38249992ex38249993ex38249996334040Préparation anti-corrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ousous forme de solution dans un solvant organique0 %—31.12.2018
ex3824999234Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d’éthyle0 %—31.12.2018
ex3824999235Préparations contenant pas moins de 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l’acide carboxylique ainsi qu’un alkylsulfate0 %—31.12.2017
ex3824999235Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate0 %—31.12.2018
ex3824999236Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l’huile minérale0 %—31.12.2021
ex3824999237Mélange d’acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 %0 %—31.12.2018
ex3824999239Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol0 %—31.12.2017
ex3824999239Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol0 %—31.12.2018
ex3824999240Solution de 2-chloro- 5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique0 %—31.12.2020
ex3824999242Préparation d’acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène0 %—31.12.2018
ex3824999244Préparation contenant, en poids:85 % ou plus, mais pas plus de 95 %, de α-4-(2-cyano-2-butoxycarbonyle)vinyle-2-méthoxy-phényle-ω-hydroxyhexa(oxyéthylène), et5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane0 %—31.12.2020
ex3824999245Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %—31.12.2018
ex3824999246Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %—31.12.2020
ex3824999247Préparation contenant les composés suivants:oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2),oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4),oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2) etoxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)0 %—31.12.2017
ex3824999248Mélange composé de:3,3-bis(2-méthyl-1-octyl-1H-indol-3-yl)phthalide (CAS RN 50292-95-0) et deéthyl-6’-(diéthylamino)-3-oxo-spiro-[isobenzofuran-1(3H),9’-[9H]xanthène]-2’-carboxylate (CAS RN 154306-60-2)0 %—31.12.2017
ex3824999249Préparation à base d’éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)0 %—31.12.2017
ex3824999250Préparation à base de carbonates d’alkyles comprenant également un absorbeur d’ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes0 %—31.12.2017
ex3824999247Préparation contenant les composés suivants:oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2),oxyde de dioctylHexylphosphine (CAS RN 31160-66-4),oxyde de octyldiHexylphosphine (CAS RN 31160-64-2) etoxyde de triHexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)0 %—31.12.2022
ex3824999249Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)0 %—31.12.2022
ex3824999250Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes0 %—31.12.2022
ex3824999251Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique0 %—31.12.2018
ex3824999253Préparations constituées principalement d’éthylène glycol et:soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque,soit N,N-diméthylformamide,soit γ-butyrolactone,soit d’oxyde de silicium,soit d’hydrogénoazélate d’ammonium,soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium,soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium,destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %—31.12.2018
ex3824999254Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)0 %—31.12.2021
ex3824999255Additifs pour peintures et revêtements, contenant:un mélange d’esters d’acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l’anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d’alcool isobutylique0 %—31.12.2018
ex3824999256Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas 5 motifs monomères, en moyenne0 %—31.12.2019
ex3824999257Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères0 %—31.12.2019
ex38249992582-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile0 %—31.12.2018
ex3824999259Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %—31.12.2018
ex3824999260Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane0 %—31.12.2020
ex38249992613’,4’,5’-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d’une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3’,4’,5’-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %0 %—31.12.2020
ex3824999264Préparation contenant, en poids:89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés0 %—31.12.2021
ex3824999265Mélange de tert-alkylamines primaires0 %—31.12.2019
ex3824999268Préparation contenant en poids:20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (CAS RN 1404190-37-9)dans un solvant de:10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5) et6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3)0 %—31.12.2020
ex3824999269Préparation contenant en poids:80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5)7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle) etpas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2020
ex3824999269Préparation contenant en poids:80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5)7 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle) etpas plus de 1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)0 %—31.12.2020
ex3824999270Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine0 %—31.12.2019
ex3824999272Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)0 %—31.12.2018
ex3824999273α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]0 %—31.12.2018
ex3824999274Esters d’acides gras insaturés C6-24 et C16-18 avec saccharose (sucrose polysoyate) (CAS RN 93571-82-5)0 %—31.12.2018
ex38249992ex390690907587Solution aqueuse de composants polymères et d’ammoniaque dont la teneur est la suivante:0,1 % ou plus d’ammoniaque (CAS RN 1336-21-6) mais n’excédant pas 0,5 % en poids, et0,3 % ou plus de polycarboxylate (polymères linéaires de l’acide acrylique) mais n’excédant pas 10 % en poids0 %—31.12.2018
ex3824999276Préparation contenant:74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4) et10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3)0 %—31.12.2018
ex3824999278Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques0 %—31.12.2018
ex3824999280Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)0 %—31.12.2017
ex3824999280Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)0 %—31.12.2022
ex3824999281Préparation contenant:50 % (± 2 %) en poids de chélates d’aluminium d’acétoacétate d’éthyle bis-alkoxylés,dans un solvant d’huile à encres (huile minérale blanche),et dont le point d’ébullition est compris entre 160 oC et 180 oC0 %—31.12.2018
ex3824999282Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène0 %—31.12.2019
ex3824999283Préparation composée d’au moins deux des glycols suivants:dipropylène glycoltripropylène glycoltétrapropylène glycol etpentapropylène glycol0 %—31.12.2017
ex3824999284Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:soit d’un composé d’aluminium-alkyle,soit d’un complexe organique de tungstènesoit d’un complexe organique de molybdène0 %—31.12.2018
ex38249992ex382499938657Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d’afficheurs0 %—31.12.2017
ex38249992882,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé0 %—31.12.2020
ex3824999330Mélange en poudre contenant en poids:85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9)et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), etpas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)0 %—31.12.2018
ex3824999335Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 %0 %—31.12.2019
ex3824999342Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée0 %—31.12.2018
ex3824999345Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:pas plus de 20 % de sulfate de disodium, etpas plus de 10 % de chlorure de sodium0 %—31.12.2021
ex3824999350Préparation constituée d’acésulfame potassium (CAS RN 55589-62-3) et d’hydroxyde de potassium (CAS RN 1310-58-3)0 %—31.12.2021
ex3824999353Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre0 %—31.12.2018
ex3824999355Mélange contenant en poids70 % ou plus, mais pas plus de 90 % d’acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6) et10 % ou plus, mais pas plus de 30 % d’acide o-chlorocinnamique (CAS RN 3752-25-8)0 %—31.12.2021
ex3824999363Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu’en poudre, contenant en poids:75 % minimum de stérols,mais 25 % maximum de stanols,utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d’esters de stanols/stérols0 %—31.12.2017
ex3824999363Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:75 % minimum de stérols,mais 25 % maximum de stanols,utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols0 %—31.12.2022
ex3824999370Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1’-oxybis(2-chloréthane)0 %—31.12.2019
ex3824999373Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl0 %—31.12.2018
ex3824999375Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols0 %—31.12.2019
ex3824999377Mélange en poudre contenant en poids:85 % de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9)et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-cresol (CAS RN 88-27-7)0 %—31.12.2018
ex38249993ex382499968067Pellicule composée d’oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique0 %—31.12.2019
ex38249993ex382499968385Préparation contenant:du C,C’-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3),de l’oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) etdu zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6)dans laquelle la formation de gaz de C,C’-azodi(formamide) se produit à 135 oC0 %—31.12.2017
ex38249993ex382499968385Préparation contenant:du C,C′-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3),de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), etdu zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6)dans laquelle la formation de gaz de C,C′-azodi(formamide) se produit à 135 °C0 %—31.12.2018
ex38249993ex382499968557Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon0 %—31.12.2018
ex3824999388Mélange de phytostérols dérivés d’huiles de bois ou d’huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,pas plus de 15 % de campestérols,pas plus de 5 % de stigmastérols,pas plus de 15 % de betasitostanols0 %—31.12.2017
ex3824999388Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,pas plus de 15 % de campestérols,pas plus de 5 % de stigmastérols,pas plus de 15 % de betasitostanols0 %—31.12.2022
ex3824999635Bauxite calcinée (réfractaire)0 %—31.12.2018
ex3824999637Silicoaluminophosphate structuré0 %—31.12.2019
ex3824999645Poudre d'oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes:des particules d'une dimension inférieure à 10 μm,une pureté en poids supérieure à 98 %0 %kg31.12.2022
ex3824999646Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:52 % ou plus mais pas plus de 76 % d’oxyde de fer (III),13 % ou plus mais pas plus de 42 % d’oxyde de manganèse (II) et2 % ou plus mais pas plus de 22 % d’oxyde de zinc0 %—31.12.2020
ex3824999647Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %—31.12.2018
ex3824999648Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l’oxyde de calcium (CAS RN 68937-53-1) d’une teneur en poids d’oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n’excédant pas 97 %0 %—31.12.2020
ex3824999650Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d’hydroxyde de zinc et d’hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d’électrodes positives pour accumulateurs0 %—31.12.2017
ex3824999650Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs0 %—31.12.2022
ex3824999655Carrier, sous forme de poudre, constitué de:ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1)oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0)oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4)styrène acrylate copolymèredestiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d’encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs0 %—31.12.2018
ex3824999660Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome0 %—31.12.2021
ex3824999663Catalyseur contenant, en poids:52 % (± 10 %) d’oxyde cuivreux (CAS RN 1317-39-1),38 % (± 10 %) d’oxyde cuivrique (CAS RN 1317-38-0), et10 % (± 5 %) de cuivre métal (CAS RN 7440-50-8)0 %—31.12.2018
ex3824999665Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de:soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm,soit 4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm0 %—31.12.2018
ex3824999670Poudre contenant en poids:28 % ou plus mais pas plus de 51 % de talc (CAS RN 14807-96-6),30,5 % ou plus mais pas plus de 48 % de dioxyde de silicium (quartz) (CAS RN 14808-60-7),17 % ou plus mais pas plus de 26 % d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1)0 %—31.12.2021
ex3824999673Produit de réaction, contenant en poids:1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène,10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel,30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène0 %—31.12.2019
ex3824999674Mélange de composition non stœchiométrique:à structure cristalline,principalement à base de spinelle d'aluminate de magnésium et d'adjuvants des phases de silicate et d'aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm0 %—31.12.2021
ex3824999675Sphères creuses d’aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d’aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:point de fusion compris entre 1600 oC et 1800 oC,densité de 0,6 – 0,8 g/cm3,entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur0 %m331.12.2018
ex3824999677Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium0 %—31.12.2019
ex3824999679Pâte contenant en poids:au moins 75 % mais n’excédant pas 85 % de cuivre,des oxydes inorganiques,de l’éthylcellulose etun solvant0 %—31.12.2017
ex3824999680Mélange composé de64 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9)25 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3) etpas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8)0 %—31.12.2021
ex3824999687Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)0 %—31.12.2017
ex3824999687Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)0 %—31.12.2022
ex38260010ex382600102029Mélange d’esters méthyliques d’acides gras contenant au minimum les composants suivants:entre 65 % et 75 % en poids d’EMAG en C12,entre 21 % et 28 % en poids d’EMAG en C14,entre 4 % et 8 % en poids d’EMAG en C16,et destiné à la fabrication de détergents, de produits d’entretien ménager et d’hygiène corporelle0 %—31.12.2018
ex38260010ex382600103039Mélange d’esters méthyliques d’acides gras contenant au minimum les composants suivants:entre 50 % et 58 % en poids d’EMAG en C8,entre 35 % et 50 % en poids d’EMAG en C10,et destiné à être utilisé en agrochimie et dans la fabrication d’ingrédients alimentaires (pour l’homme ou les animaux), d’additifs pour lubrifiants, de solvants, de pétrole lampant et d’allume-feu0 %—31.12.2018
ex38260010ex382600104049Mélange d’esters méthyliques d’acides gras contenant au minimum les composants suivants:entre 15 % et 32 % en poids d’EMAG en C16,entre 65 % et 85 % en poids d’EMAG en C18,et destiné à la fabrication de détergents, de produits d’entretien ménager et d’hygiène corporelle, de produits de l’agrochimie, d’ingrédients alimentaires (pour l’homme ou les animaux), d’additifs pour lubrifiants, de solvants, de pétrole lampant et d’allume-feu0 %—31.12.2018
ex39011010ex390190802050Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avecun indice de fluidité à chaud (MFR 190 oC / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n’excédant pas 24 g / 10 min,une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,926 g/cm3, etune température de ramollissement Vicat d’au moins 94 oC0 %—31.12.2019
ex39011010ex390190802050Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire/PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avecun indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C/2,16 kg) de 16 g/10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g/10 min,une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm3, etune température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C0 %m331.12.2019
ex3901101040Polyéthylène basse densité linéaire (PEBDL) (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, présentant les caractéristiques suivantes:une teneur en poids de comonomères n’excédant pas 5 %,un indice de fluidité à chaud de 15 g/10 min. ou plus mais n’excédant pas 60 g/10 min. et,une masse volumique de 0,922 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 0,928 g/cm30 %m331.12.2018
ex3901109020Polyéthylène, sous forme de granulés, d’une densité de 0,925 (± 0,0015), d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d’une valeur Haze (diffusion de la lumière) n’excédant pas 6 % et d’un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/3400 %m331.12.2018
ex3901109030Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre0 %—31.12.2021
ex3901209010Polyéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une densité de 0,945 ou plus mais n’excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires0 %m331.12.2018
ex3901209020Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica0 %—31.12.2018
ex3901908053Copolymère d’éthylène et d’acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avecune teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D4094) etun indice de fluidité à chaud à 14 g/10 min (indice de fluidité à chaud 125 oC/2,16 kg, ASTM D1238) ou plus0 %m331.12.2020
ex3901908055Sel de zinc ou de sodium d’un copolymère d’éthylène et d’acide acrylique:d’une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n’excédant pas 50 % en poids,présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min. au minimum0 %—31.12.2020
ex3901908057Polyéthylène basse densité linéaire à base d’octène (LLDPE), sous forme de granulés, utilisé dans la coextrusion de films d’emballage alimentaire souple, et présentant les caractéristiques suivantes:10 % ou plus, mais n’excédant pas 20 % en poids d’octène,un indice de fluidité à chaud de 9,0 ou plus, mais n’excédant pas 10,0 (conformément à la norme ASTM D123810.0/2.16),un indice de fusion (190 oC/2,16 kg) de 0,4 g/10 min. ou plus, mais n’excédant pas 0,6 g/10 min.,une densité (ASTM D4703) de 0,909 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3,une surface de gel ne dépassant pas 20 mm2 par 24,6 cm3, etune teneur en antioxydants n’excédant pas 240 ppm0 %m331.12.2020
ex3901908063Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d’octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:plus de 10 % mais n’excédant pas 20 % en poids de copolymère,un indice de fluidité à chaud (MFR 190o C/2,16 kg) de 0,7 g/10 min. mais n’excédant pas 0,9 g/10 min., etune masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples0 %m331.12.2020
ex3901908065Polyéthylène basse densité linéaire (PEBDL) (CAS RN 9002-88-4), sous forme de poudre, présentant les caractéristiques suivantes:une teneur en poids de comonomères supérieure à 5 % mais n’excédant pas 8 %,un indice de fluidité à chaud de 15 g/10 min. ou plus mais n’excédant pas 60 g/10 min. et,une masse volumique de 0,922 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 0,928 g/cm30 %m331.12.2018
ex3901908067Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d’éthylène et d’acide méthacrylique, dont la teneur en poids d’acide méthacrylique est de 11 % ou plus0 %—31.12.2020
ex3901908070Copolymère d’éthylène et d’anhydride maléique, contenant ou non un autre comonomère oléfine et présentant un indice de fluidité (MFR 190 oC/2,16 kg), ASTM D1238) de 1,3 g/10 min au minimum0 %—31.12.2020
ex3901908073Mélange contenant en poids80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1) et6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8)0 %—31.12.2021
ex3901908080Copolymère séquencé d’éthylène et d’octène, sous forme de pastilles,de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à 0,865,étirable jusqu’à 200 % de sa longueur initiale, au moins,présentant une hystérésis de 50 % (+10 %),et une déformation permanente n’excédant pas 20 %,utilisé dans la fabrication de couches pour bébés0 %—31.12.2020
ex3901908091Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique4 %—31.12.2018
ex3901908092Polyéthylène chlorsulfoné0 %—31.12.2018
ex3901908093Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits0 %—31.12.2018
ex3901908094Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène0 %—31.12.2018
ex3901908097Polyéthylène chloré, sous forme de poudre0 %—31.12.2018
ex3902100010Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:7 mg/kg d’aluminium,2 mg/kg de fer,1 mg/kg de magnésium,8 mg/kg de chlorure0 %—31.12.2018
ex3902100020Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,d’un point de fusion de plus de 150 oC (d’après la méthode ASTM D 3417),d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g,d’un allongement à la rupture de 1000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638),d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638)0 %—31.12.2018
ex3902100030Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d’aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d’emballages pour lentilles de contact jetables0 %—31.12.2018
ex3902100040Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:résistance à la traction comprise entre 32 et 60 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 638),résistance à la flexion comprise entre 50 et 90 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790),indice de fluage à 230 oC/2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238),teneur en polypropylène égale au minimum à 40 % mais ne dépassant pas 80 % en poids,teneur en fibres de verre égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids,teneur en mica égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids0 %—31.12.2019
ex3902100050Polypropylène hautement isostatique, coloré ou non, destiné à la fabrication de composants en plastique de désodorisants, présentant les caractéristiques suivantes:densité de 0,880 g/cm3 au minimum et de 0,913 g/cm3 au maximum (mesurée suivant l’ASTM D1505)résistance à la traction avant rupture de 350 kg/cm2) au minimum et de 390 kg/cm2) au maximum (mesurée suivant l’ASTM D 638)température de déflection à la chaleur de 135 oC au minimum sous une pression de 0,45 MPa (mesurée suivant l’ASTM 648)0 %m331.12.2020
ex3902200010Polyisobutylène, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n’excédant pas 8000 %—31.12.2018
ex3902200020Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide0 %—31.12.2018
ex3902300091Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d’un copolymère d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2018
ex3902300095Copolymère en bloc du type A-B-A composé:d’un copolymère de propylène et d’éthylène etde 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène0 %—31.12.2021
ex3902300097Copolymère d’éthylène-propylène liquide avec:un point d’éclair de 250 oC ou plus,un indice de viscosité de 150 ou plus,une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus0 %—31.12.2021
ex3902909052Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole0 %—31.12.2018
ex3902909055Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d’une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids0 %—31.12.2018
ex3902909060Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:liquide à température ambianteobtenue par polymérisation cationique de monomères d’alcènes C5de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50)de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)0 %—31.12.2019
ex3902909092Polymères de 4-méthylpent-1-ène0 %—31.12.2018
ex3902909094Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion0 %—31.12.2018
ex3902909098Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100o Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D -445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d’un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène0 %—31.12.2021
ex3903110010Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé0 %m331.12.2018
ex3903190040Polystyrène cristallin ayant:un point de fusion compris entre 268 oC et 272 oCun point de solidification compris entre 232 oC et 247 oC,contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage0 %—31.12.2021
ex3903909015Copolymère sous forme de granules contenant en poids:78 ± 4 % de styrène,9 ± 2 % d’acrylate de n-butyl,11 ± 3 % de méthacrylate de n-butyl,1,5 ± 0,7 % d’acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2017
ex3903909015Copolymère sous forme de granules contenant en poids:78 (± 4 %) de styrène,9 (± 2 %) d'acrylate de n-butyl,11 (± 3 %) de méthacrylate de n-butyl,1,5 (± 0,7 %) d'acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2018
ex3903909020Copolymère sous forme de granules contenant en poids:83 ±3 % de styrène,7 ±2 % d’acrylate de n-butyl,9 ±2 % de méthacrylate de n-butyl et0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2021
ex3903909025Copolymère sous forme de granules contenant en poids:82 ±6 % de styrène,13,5 ±3 % d’acrylate de n-butyl,1 ±0,5 % d’acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine0 %—31.12.2021
ex39039090ex391190993543Copolymère d’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC0 %—31.12.2018
ex39039090ex391190994050Copolymère de styrène, d’α-méthylstyrène et d’acide acrylique, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 60000 %—31.12.2018
ex3903909045Préparation, en poudre, contenant en poids:86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique et9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d’éthoxylate d’acides gras (CAS RN 9004-81-3)0 %m331.12.2019
ex3903909046Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:74 % (± 4 %) de styrène,24 % (± 2 %) d’acrylate de n-butyle et0,01 % ou plus mais pas plus de 2 % d’acide méthacrylique0 %m331.12.2020
ex3903909055Préparation, en suspension aqueuse, contenant en poids:25 % ou plus, mais pas plus de 26 % de copolymère styrène/acrylique et5 % ou plus, mais pas plus de 6 % de glycol0 %—31.12.2019
ex39039090ex391190996060Copolymère de styrène et d’anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d’une masse moléculaire moyenne (Mn) n’excédant pas 45000 %—31.12.2021
ex3903909065Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (CAS RN 26762-29-8)0 %—31.12.2020
ex3903909070Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:75 % (± 7 %) de styrène et25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle0 %m331.12.2020
ex3903909080Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d’un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:65 % au minimum de styrène,25 % au maximum de divinylbenzèneentrant dans la fabrication de résines échangeuses d’ions0 %—31.12.2018
ex3903909086Mélange contenant, en poids,45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %,35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %,pas plus de 10 % d’autres d’additifs,et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d’au moins 0,3 % d’un pigment à base de paillettes,fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l’absorption du rayonnement ultraviolet,blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à 2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab0 %—31.12.2018
ex3904100020Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d’autres substances et ne contenant aucun monomère d’acétate de vinyle, présentant:un degré de polymérisation de 1000 (± 300) unités monomères,un coefficient de conductivité thermique (K) de 60 ou plus, mais n’excédant pas 70,une teneur en matières volatiles inférieure à 2,00 % en poids,un taux de refus au tamis n’excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 120 μm,destinée à la fabrication de séparateurs de batterie0 %—31.12.2019
ex39043000ex390440003091Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids:87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique,sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons0 %—31.12.2018
ex3904400093Copolymère de chlorure de vinyle et d’acrylate de méthyle, contenant en poids 80 % (± 1 %) de chlorure de vinyle et 20 % (± 1 %) d’acrylate de méthyle, sous forme d’émulsion aqueuse0 %—31.12.2018
ex3904509092Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments0 %—31.12.2019
ex3904610020Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles0 %—31.12.2018
ex3904610030Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d’une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n’excédant pas 12 m2/g, d’une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d’une dimension de particule moyenne de 20 μm0 %—31.12.2018
ex3904698081Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9)0 %—31.12.2020
ex3904698085Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l’hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges0 %—31.12.2017
ex3904698085Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l'Hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges0 %—31.12.2022
ex3904698093Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2018
ex3904698094Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène0 %—31.12.2018
ex3904698096Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390 %—31.12.2018
ex3904698097Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène0 %—31.12.2018
ex3905300010Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d’un solvant organique et d’eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs0 %—31.12.2017
ex3905910030Copolymère d’éthylène et d’alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), d’une teneur en poids d’éthylene inférieure ou égale à 32 %0 %—31.12.2017
ex3905300010Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs0 %—31.12.2022
ex3905910040Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l'unité monomère éthylène0 %—31.12.2022
ex3905999092Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l’eau0 %—31.12.2018
ex3905999095Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée0 %—31.12.2018
ex3905999096Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25000 ou plus mais n’excédant pas 150000 et contenant en poids:9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique0 %—31.12.2018
ex3905999097Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)0 %—31.12.2018
ex3905999098Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl0 %—31.12.2018
39069060Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium0 %—31.12.2018
ex3906909010Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 30040 %—31.12.2018
ex3906909015Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur0 %—31.12.2018
ex3906909027Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d’acrylate d’isooctyle et d’acide acrylique, dissous dans du palmitate d’isopropyle0 %—31.12.2017
ex3906909027Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d'acrylate d'isooctyle et d'acide acrylique, dissous dans du palmitate d'isopropyle0 %—31.12.2022
ex3906909030Copolymère de styrène, de méthacrylate d’hydroxyéthyle et d’acrylate de 2-éthylhexyle, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 60000 %—31.12.2018
ex3906909033Copolymère d’acrylate de butyle et de méthacrylate d’alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm0 %—31.12.2020
ex3906909035Poudre blanche de copolymère de 1,2-éthanediol-diméthacrylate de méthacrylate de méthyle avec des particules d’une taille ne dépassant pas 18 μm, insoluble dans l’eau0 %—31.12.2018
ex3906909037Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (CAS RN 28931-67-1), sous forme de microsphères d’un diamètre moyen de 3 μm0 %—31.12.2020
ex3906909040Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:viscosité n’excédant pas 50000 Pa·s à 120 oC, telle que déterminée selon la méthode d’essai ASTMD 3835masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500000 mais n’excédant pas 1200000, d’après un essai réalisé par chromatographie d’exclusion (CPG).teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 %0 %—31.12.2020
ex3906909041Poly(acrylate d’alkyle) avec une chaîne d’alkyle ester de C10 à C300 %—31.12.2019
ex3906909050Polymères d’esters de l’acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:oxyde de chlorométhyle et de vinyle,oxyde de chloroéthyle et de vinyle,chlorométhylstyrène,chloroacétate de vinyle,acide méthacrylique,ester monobutylique d’acide butènedioïque,contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2018
ex3906909053Poudre de polyacrylamide ayant une dimension particulaire moyenne inférieure à 2 microns et un point de fusion de plus de 260 °C, contenant en poids:75 % ou plus mais pas plus de 85 % de polyacrylamide et15 % ou plus mais pas plus de 25 % de polyéthylène glycol0 %—31.12.2021
ex3906909063Copolymère de méthacrylate de (diméthoxyméthylsilyl)propyle, d'acrylate de butyle, de méthacrylate d'allyle, de méthacrylate de méthyle et de cyclosiloxanes (CAS RN 143106-82-5)0 %—31.12.2021
ex3906909065Polyacrylate d’alkyle, chimiquement modifié avec du cobalt, avec une température de fusion (Tm) de 65 oC (± 5 oC), mesurée par DSC (analyse calorimétrique différentielle)0 %—31.12.2018
ex3906909073Preparation contenant en poids:33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d’acide méthacrylique,24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol, et37 % ou plus mais pas plus de 41 % d’eau0 %—31.12.2019
ex3906909080Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)0 %—31.12.2018
ex3907100010Mélange de copolymère oxirane-trioxane et de polytétrafluoroéthylène0 %—31.12.2020
ex3907100020Polyoxyméthylène avec des extrémités acétyle, contenant du polydiméthylsiloxane et des fibres d’un copolymère d’acide téréphthalique et de 1,4-phénylènediamine0 %—31.12.2020
ex3907201110Poly(oxyde d’éthylène) d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100000 ou plus0 %—31.12.2018
ex3907201120Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 400000 %—31.12.2018
ex3907201160Mélange de:α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) etα-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1)0 %—31.12.2021
ex3907202020Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d’au moins 2700 mais n’excédant pas 3100 (CAS RN 25190-06-1)0 %—31.12.2017
ex3907202020Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d'au moins 2700 mais n'excédant pas 3100 (CAS RN 25190-06-1)0 %—31.12.2022
ex3907202025Copolymère d’oxyde de propylène et d’oxyde de butylène, monododécyléther, contenant en poids:48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de propylène, et48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de butylène0 %—31.12.2021
ex3907202030Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d’un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone0 %—31.12.2018
ex3907202040Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3500 (± 100)0 %—31.12.2018
ex39072020ex390720995075Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:présentant une température de transition vitreuse de 210 oCd’un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35000, mais n’excédant pas 80000avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n’excédant pas 0,6 dl/gramme0 %—31.12.2019
ex3907202060Éther mono-butylique de propylène glycol (CAS RN 9003-13-8) d'une alcalinité n'excédant pas 1 ppm de sodium0 %—31.12.2022
ex3907209915Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl0 %—31.12.2018
ex3907209930Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)0 %—31.12.2018
ex3907209935Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %—31.12.2018
ex3907209945Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy0 %—31.12.2018
ex3907209950Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal0 %—31.12.2018
ex3907209955Ester de succinimidyl d’acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 50000 %—31.12.2018
ex3907209960Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate0 %—31.12.2021
ex3907209965L-Lysine-N-hydroxsucinimidylester-alpha,epsilon-bis(polyéthylène glycol monoéthyléther carbamate) (CAS RN 266318-38-1) d’une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) de 38000 ou plus sans excéder 400000 %—31.12.2018
ex3907209970α-[3-(3-Maleimido-1-oxopropyl)amino]propyl-ω-methoxy, polyoxyethylene (CAS RN 883993-35-9) (EN)0 %—31.12.2019
ex3907209980Éther de polyoxyéthylène d'alcool iso- amylique (CAS RN 62601-60-9)0 %kg31.12.2022
ex3907300015Résine époxyde, sans halogène,présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde,présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm etcontenant un solvant,destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés0 %—31.12.2020
ex3907300025Résine époxydecontenant, en poids, 21 % ou plus de bromeprésentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm etcontenant un solvant0 %—31.12.2020
ex39073000ex392690974070Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des positions 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 85480 %—31.12.2018
ex3907300050Résine époxyde liquide composée d’un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenantpas plus de 40 % en poids d’hydrate de borate de zinc, etpas plus de 5 % en poids de trioxyde de diantimoine0 %—31.12.2018
ex3907300060Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5)0 %—31.12.2017
ex3907300060Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5)0 %—31.12.2022
ex3907400035α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2)0 %—31.12.2018
ex3907400070Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d’un copolymère de chlorure d’isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinolavec extrémités de p-cumylphénol, etprésentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29900, mais n’excédant pas 319000 %—31.12.2019
ex3907400080Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4’-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4’-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol0 %—31.12.2019
ex3907690010Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec de l’éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol0 %—31.12.2018
ex3907690040Pastilles ou granulés de poly(éthylène téréphtalate)de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23oC, etne contenant pas plus de 10 % en poids d’autres régulateurs ou additifs0 %m331.12.2021
ex39076900ex392690925040Emballages souples (pour polymères sensibles à l’oxygène) fabriqués à partir d’un stratifié constitué de:75 μm au maximum de polyéthylène,50 μm au maximum de polyamide,15 μm au maximum de polyéthylène téréphtalate, et9 μm au maximum d’aluminium,présentant une résistance à la traction supérieure à 70 N/15 % et un taux de transmission de l’oxygène inférieur à 0,1 cm3/m2 par 24 heures à 0,1 MPa0 %—31.12.2017
ex3907690060Copolymère fixateur d’oxygène (d’après les méthodes ASTM D1434 et 3985), obtenu à partir d’acides benzènedicarboxyliques, d’éthylène glycol et de polybutadiène substitué par des groupes hydroxy0 %—31.12.2018
39077000Poly(acide lactique)0 %—31.12.2018
ex3907919010Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre0 %—31.12.2019
ex3907990520Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 oC, avec ou sans charges0 %—31.12.2018
ex3907998010Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre0 %—31.12.2018
ex3907998025Copolymère, constitué d’au minimum 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol0 %—31.12.2017
ex3907998025Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cycloHexane diméthanol0 %—31.12.2022
ex39079980ex391390003020Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)0 %—31.12.2020
ex3907998040Polycarbonate de phosgène, bisphénol A, résorcinol, chlorure d’isophthaloyle, chlorure de téréphthaloyle et polysiloxane, avec extrémités de p-cumylphénol, présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 24100, mais n’excédant pas 259000 %—31.12.2019
ex3907998060Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec du bisphénol A0 %—31.12.2017
ex3907998070Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol0 %—31.12.2019
ex3907998070Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cycloHexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cycloHexane diméthanol3.5 %—31.12.2019
ex3907998080Copolymère, composé d’au moins 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques0 %—31.12.2020
ex3908900010Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %—31.12.2018
ex3908900030Produit de réaction de mélanges d’acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique0 %—31.12.2018
ex3908900055Polymère d’acide 1,4-benzènedicarboxylique avec 2-méthyl-1,8-octanediamine et 1,9-nonanediamine (CAS RN 169284-22-4)0 %—31.12.2020
ex3908900060Copolymère constitué de:acide hexanedioïqueacide 12-aminododécanoïquehexahydro-2H-azépin-2-one, et de1,6-hexanediamine0 %—31.12.2017
ex3908900070Copolymère contenant:du 1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 1477-55-0) etde l’acide adipique (CAS RN 124-04-9),contenant ou non de l’acide isophtalique (CAS RN 121-91-5)0 %—31.12.2019
ex3909400010Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d’un diamètre inférieur à 150 μm0 %—31.12.2018
ex3909400020Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d’encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions0 %—31.12.2020
ex3909400030Mélange composé de:résine alkylphénol-formaldéhyde, même bromée, etd’oxyde de zinc0 %—31.12.2017
ex3909400040Polymère en poudre composé:de 80 % ou plus en poids, mais pas plus de 90 %, de polymère de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4)de 5 % au maximum de phénol (CAS RN 108-95-2), etde 5 % ou plus en poids, mais pas plus de 15 %, d’hexaméthylènetétramine (CAS RN 100-97-0)0 %—31.12.2018
ex3909509010Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids,60 % ou plus d’oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels et10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle0 %—31.12.2019
ex3909509020Préparation contenant au poids:14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,3 % ou plus mais pas plus de 5 % d’amidon modifié par voie enzymatique, et77 % ou plus mais pas plus de 83 % d’eau0 %—31.12.2019
ex3909509030Préparation contenant au poids:16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d’éther butylique du diéthylène glycol et60 % ou plus mais pas plus de 64 % d’eau0 %—31.12.2019
ex3909509040Préparation contenant en poids:34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes,37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol, et26 % ou plus mais pas plus de 28 % d’eau0 %—31.12.2019
ex3910000015Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6)0 %—31.12.2020
ex3910000020Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]0 %—31.12.2018
ex3910000025Préparations contenant en poids:au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), etau moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7)0 %—31.12.2021
ex3910000035Préparations contenant en poids:au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α -Butyldiméthylsilyl- ω -(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6) etau moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)0 %—31.12.2021
ex3910000040Silicones des types utilisés pour la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme0 %—31.12.2021
ex3910000045Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d'une viscosité de 38-45 mPa.s. (CAS RN 70131-67-8)0 %—31.12.2021
ex3910000050Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants0 %—31.12.2017
ex3910000050Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants0 %—31.12.2022
ex3910000055Préparation contenant en poids:55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2),30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6) et1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l'alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7)0 %—31.12.2021
ex3910000060Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux0 %—31.12.2019
ex3910000070Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits0 %—31.12.2018
ex3910000080Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle0 %—31.12.2019
ex3911100081Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d’alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d’alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:un indice d’iode supérieur à 120 etune couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ouune couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D6166)0 %—31.12.2018
ex3911901920Ensemble de deux composants, dans un rapport volumique de 1:1, destiné à produire un polydicyclopentadiène thermodurcissable après mélange, chacun des deux composants contenant les éléments suivants:83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène),un caoutchouc synthétique,même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène.et chaque composant séparé contenant:soit un composé d’aluminium-alkyle,soit un complexe organique de tungstènesoit un complexe organique de molybdène0 %—31.12.2018
ex3911901930Copolymère d’éthylèneimine et de dithiocarbamate d’éthylèneimine, dans une solution aqueuse d’hydroxyde de sodium0 %—31.12.2017
ex3911901930Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium0 %—31.12.2022
ex3911901940Résine de m-Xylene formaldehyde0 %—31.12.2021
ex3911901950Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre0 %—31.12.2019
ex3911901960Formaldéhyde, polymère avec 1,3-diméthylbenzène et tert-butylphénol (CAS RN 60806-48-6)0 %—31.12.2019
ex3911901970Préparation contenant:de l’acide cyanique, de l’ester C,C’- [(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1),du 1,3-bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0),dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d’une teneur inférieure à 50 % en poids0 %—31.12.2019
ex3911909925Copolymère de vinyltoluène et d’α-méthylstyrène0 %—31.12.2018
ex39119099301,4:5,8- diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné0 %—31.12.2020
ex3911909935Copolymère alterné d’éthylène et d’anhydride maléique (EMA)0 %—31.12.2020
ex3911909940Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids0 %—31.12.2018
ex3911909945Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle0 %—31.12.2018
ex3911909953Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4)0 %—31.12.2017
ex3911909957Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0)0 %—31.12.2017
ex3911909953Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4)0 %—31.12.2022
ex3911909957Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0)0 %—31.12.2022
ex3911909965Sel de calcium et de zinc d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle0 %—31.12.2018
ex3911909986Copolymère d’éther méthylvinylique et d’anhydride d’acide maléique (CAS RN 9011-16-9)0 %—31.12.2021
ex3912110030Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)0 %—31.12.2021
ex3912110040Poudre de diacétate de cellulose0 %—31.12.2020
ex3912398510Éthylcellulose non plastifiée0 %—31.12.2018
ex3912398520Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose0 %—31.12.2018
ex3912398530Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0 %—31.12.2018
ex3912398540Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3)0 %—31.12.2021
ex3912398550Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4)0 %—31.12.2020
ex3912901010Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d’après la méthode ASTM D 817-72) etd’une viscosité n’excédant pas 120 poises (d’après la méthode ASTM D 817-72),destiné à la fabrication d’encres d’imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques0 %—31.12.2018
ex3912901020Phtalate d’hydroxypropyl méthylcellulose0 %—31.12.2018
ex3913900030Protéine modifiée chimiquement ou par voie enzymatique par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, même hydrolysées, présentant une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 3500000 %—31.12.2018
ex3913900085Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)0 %—31.12.2018
ex3913900092Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d’acide phtalique, présentant une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 100000 à 3000000 %—31.12.2018
ex3913900095Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)0 %—31.12.2018
ex3916200091Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:dioxyde de titanepoly(méthacrylate de méthyle)carbonate de calciumagents liants0 %—31.12.2019
ex3916901010Joncs à structure cellulaire, constitués:de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids)de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)0 %—31.12.2018
ex3917320091Tube constitué d’un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d’une longueur n’excédant pas 600 %, d’un diamètre n’excédant pas 85 % et d’une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n’excédant pas 110 μm0 %—31.12.2018
ex3917400091Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles0 %—31.12.2019
ex39191019ex39191080ex39199080102531Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2018
ex3919101920Rouleaux de ruban adhésif à double face:enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcaniséd’une largeur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mmcontenant du silicone, de l’hydroxyde d’aluminium, de l’acrylique et de l’uréthane0 %—31.12.2018
ex39191080ex391990802720Film de polyester:revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 oC et 200 oC et d’une pellicule de protection amovible en polyester, etnon revêtu sur l’autre face ou revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 oC et 200 oC, et d’une pellicule de protection amovible en polyester0 %—31.12.2019
ex3919108035Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2018
ex3919108037Film de polytétrafluoroéthylène:d’une épaisseur de 100μm au minimum,présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum,revêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression0 %—31.12.2020
ex39191080ex391990804043Film de poly(chlorure de vinyle) noir:d’une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d’analyse ASTM D2457,recouvert ou non, sur une face, d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l’autre, d’un adhésif rainuré sensible à la pression et d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2017
ex39191080ex391990804043Film de poly(chlorure de vinyle) noir:d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D2457,recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2022
ex39191080ex391990804326Film d’éthylène-acétate de vinyle:d’une épaisseur de 100 μm ou plus,revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d’une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène0 %—31.12.2020
ex39191080ex391990804545Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d’un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur d’application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm0 %—31.12.2017
ex39191080ex391990804732Feuille de polyester, polyuréthane ou polycarbonate:avec adhésif en polymère de silicone sensible à la pression,d’une épaisseur totale n’excédant pas 0,7 mm,d’une largeur totale de 1 cm au minimum et de 1 m au maximum;même en rouleaux,d’un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521 et 85280 %—31.12.2017
ex39191080ex391990804545Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm0 %—31.12.2022
ex39191080ex39199080ex39201089504125Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 70 μm ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 5 μm ou plus, utilisé lors du polissage et/ou de la découpe de disques de silicium0 %—31.12.2018
ex39191080ex39199080ex39201028ex3920108953349350Feuille de polyéthylène:revêtue d’un adhésif sensible à la pression, non-caoutchouc, destiné uniquement à des surfaces propres et lisses,d’une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais n’excédant pas 0,7 mm,d’une largeur totale de 6 cm ou plus mais n’excédant pas 1 m,même en rouleaux,d’un type utilisé pour la protection de la surface de produits relevant des positions 8521 et 85280 %—31.12.2017
ex39191080ex391990805553Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une feuille de protection amovible, d’une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 o de plus de 25 N/cm (d’après la méthode ASTM D 3330)0 %—31.12.2017
ex39191080ex391990805553Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 ° de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330)0 %—31.12.2022
ex39191080ex39199080ex39206100573030Feuille réfléchissante constituée:d’un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d’un motif régulier,recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, etéventuellement recouvert sur une face d’une couche adhésive et d’une pellicule amovible0 %—31.12.2018
ex3919108060Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d’une couche de poly(méthylméthacrylate), d’une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d’une couche de poly(méthylméthacrylate), d’une couche de colle et d’une feuille détachable.0 %—31.12.2018
ex3919108063Feuille réfléchissante consistant enune couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre,une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine,une couche métallique,un adhésif acrylique, etune pellicule de protection0 %—31.12.2020
ex39191080ex391990807075Rouleaux de feuilles de polyéthylène:auto-adhésives sur une face,d’une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais pas plus de 0,09 mm,d’une largeur totale de 60 mm ou plus mais pas plus de 1110 mm,d’un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions8521ou 85280 %—31.12.2021
ex39191080ex391990807350Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:présentant ou non un filigrane,avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté,la feuille réfléchissante consiste enune couche de polymère acrylique ou vinylique,une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes,une couche de métallisationune couche adhésive, etune feuille détachablecomportant ou non une couche supplémentaire de polyester0 %—31.12.2018
ex39191080ex391990807580Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:copolymère de résine acrylique,polyuréthane,couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,microsphères de verre, etcouche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2021
ex39191080ex391990808528Film de poly(chlorure de vinyle), de poly(éthylène téréphtalate), de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible aux UV et d’une pellicule de protectiond’une épaisseur totale au moins égale à 65 μm sans la pellicule de protection0 %—31.12.2019
ex3919908019Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):sans aucune impureté ou défaut,revêtu, sur une face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une pellicule de protection, et, sur l’autre, d’une couche antistatique d’un composé ionique organique de choline,recouvert ou non d’une couche antipoussière imprimable constituée d’un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne,d’une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n’excédant pas 64 μmd’une largeur supérieure à 1295 mm mais n’excédant pas 1305 mm0 %—31.12.2018
ex3919908023Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d’un copolymère d’acide téréphtalique, d’acide sébacique et d’éthylène glycol, enduite sur une face d’un enduit acrylique résistant à l’abrasion et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, d’un enduit de méthylcellulose soluble dans l’eau et d’une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)0 %—31.12.2018
ex3919908024Feuille stratifiée réfléchissante:constituée d’une couche d’époxyacrylate estampée sur une face d’un motif régulier,recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, etrecouverte sur une face d’une couche adhésive et d’un pellicule amovible0 %—31.12.2019
ex3919908025Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d’une couche d’acrylique résistant à l’abrasion et contenant des nanoparticules d’étain d’antimoine et de noir de carbone et, sur l’autre face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone0 %—31.12.2017
ex3919908027Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d’adhérence de pas plus de 0,147 N/25 % et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V0 %—31.12.2018
ex3919908029Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d’une largeur de 45,7 cm au moins et de 132 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive)0 %—31.12.2019
ex3919908033Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d’un adhésif de contact acrylique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 70 μm et d’une largeur de plus de 1245 mm mais n’excédant pas 1255 mm0 %—31.12.2018
ex3919908035Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d’une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d’un côté avec:une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre,une couche de poly(éthylène acétate de vinyle),une couche adhésive, etune feuille amovible0 %—31.12.2018
ex39199080ex392049103695Feuille stratifiée imprimée composée d’une couche centrale de poly(chlorure de vinyle), enduite de chaque côté d’une couche de poly(fluorure de vinyle),même avec une couche adhésive thermosensible ou sensible à la pression,même avec un feuillet de protection amovible,présentant une toxicitéglobale (selon les spécifications ABD 0031) n’excédant pas 70 ppm pour le fluorure d’hydrogène, 120 ppm pour le chlorure d’hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d’hydrogène, 10 ppm pour l’oxyde d’azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre,présentant une combustibilité en 60 secondes n’excédant pas 130 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83)d’un poids (sans feuillet de protection) de 240 g/m2 (± 30 g/m2) sans couche adhésive, de 340 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive thermosensible ou de 330 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression0 %m231.12.2017
ex3919908038Film autocollant composé:d’une première couche constituée principalement de polyuréthanne mélangé à des émulsions de polymère acrylique et du dioxyde de titane,même comprenant une seconde couche contenant un mélange d’acétate de vinyle et de copolymère d’éthylène, réticulable d’émulsions polymères d’acétate de vinyle,pas plus de 6 % en poids d’autres additifs,d’une couche adhésive sensible à la pression; etrecouvert sur une face d’une pellicule de protection amovible,même doté d’un film protecteur de surlaminage autocollant séparé,d’une épaisseur totale n’excédant pas 400 μm0 %—31.12.2017
ex3919908039Feuille en poly(chlorure de vinyle), d’une épaisseur inférieure à 1 %, pourvue de billes en verre d’un diamètre n’excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive0 %—31.12.2018
ex3919908040Feuille d’une épaisseur totale de 40 μm ou plus, constituée d’une ou plusieurs couches de feuille en polyester transparent:contenant au moins une couche réfléchissante infrarouge dont le facteur de réflexion normal total est égal ou supérieur à 80 % conformément à la norme EN 12898,présentant sur une des faces une couche dont l’émissivité normale n’excède pas 0,2 conformément à la norme EN 12898,revêtu sur l’autre face d’une couche adhésive sensible à la pression et d’une couche antiadhésive0 %—31.12.2017
ex3919908042Film autocollant composé:d’une première couche contenant un mélange de polyuréthanne thermoplastique et d’agent anti-adhérent,d’une deuxième couche contenant un copolymère anhydride maléique,d’une troisième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane et d’additifs,d’une quatrième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane, d’additifs et de pigments colorés,d’une couche adhésive sensible à la pression; etrecouvert sur une face d’une pellicule de protection amoviblemême doté d’un film protecteur de surlaminage autocollant séparéd’une épaisseur totale n’excédant pas 400 μm0 %—31.12.2017
ex39199080ex392190604495Feuille stratifiée impriméecomposée d’une couche centrale en tissu de fibre de verre, enduite de chaque côté d’une couche de poly(chlorure de vinyle),enduite sur une face d’une couche de poly(fluorure de vinyle),enduite sur l’autre face d’une couche adhésive sensible à la pression, même avec un feuillet de protection amovible,ainsi que présentant une toxicité globale (selon les spécifications ABD 0031) n’excédant pas 50 ppm pour le fluorure d’hydrogène, 85 ppm pour le chlorure d’hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d’hydrogène, 10 ppm pour l’oxyde d’azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre,présentant une combustibilité en 60 secondes n’excédant pas 110 % (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) etd’un poids (sans feuillet de protection) de 490 g/m2 (± 45 g/m2) sans couche adhésive ou de 580 g/m2 (± 50 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression0 %m231.12.2017
ex39199080ex900120004740Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d’alcool polyvinylique multicouche, doublé d’un côté et/ou de l’autre d’une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d’un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible0 %—31.12.2017
ex3919908049Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d’un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d’une manière régulière, d’un film contenant des microsphères de verre, d’une couche adhésive et d’une feuille détachable0 %—31.12.2018
ex3919908051Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2018
ex3919908052Ruban de polyoléfine blanc consistant successivement en:une couche adhésive à base de caoutchouc synthétique d’une épaisseur de 8 μm ou plus mais n’excédant pas 17 μm,une couche de polyoléfine d’une épaisseur de 28 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm etune couche détachable exempte de silicone d’une épaisseur de moins de 1 μm0 %—31.12.2020
ex3919908054Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:d’une couche de polymère,d’une couche adhésive,d’une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties,et un autre côté recouvert ou non d’une couche adhésive et d’une couche polymère métallisée0 %—31.12.2019
ex3919908060Feuille réfléchissante comprenant:une couche de polychlorure de vinyle,une couche de polyuréthane,une couche de microsphères de verre,une couche pouvant incorporer une marque de sécurité et/ou officielle dont l’apparence change selon l’angle de vue,une couche métallisée en aluminium, etune couche adhésive recouverte, sur une face, d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2020
ex3919908063Film tricouche co-extrudé,dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène,contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères,dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression etd’une pellicule de protection,d’une épaisseur totale n’excédant pas 110 μm0 %—31.12.2020
ex3919908065Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive0 %—31.12.2020
ex3919908067Film plastique autocollant composé:d’une couche de poly(oléfine) d’une épaisseur de plus de 95 microns mais n’excédant pas 110 microns;d’une couche d’adhésif d’une épaisseur de plus de 5 microns mais n’excédant pas 15 microns;d’une couche à base de résine époxy d’une épaisseur de plus de 4 microns mais n’excédant pas 100 micronsd’une couche de protection en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de plus de 35 microns mais n’excédant pas 40 microns0 %m231.12.2018
ex3919908070Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d’un tampon0 %—31.12.2020
ex3919908081Film d’une épaisseur minimale de 0,36 mm, constitué des éléments suivants:une couche gaufrée en polyester,une couche de copolymère de caprolactone et d’isocyanate de cyclohexylène,un adhésif sensible à la pression,et dont l’une des faces est recouverte d’une pellicule antiadhésive0 %—31.12.2018
ex3919908082Feuille réfléchissante comprenant:une couche de polyuréthane,une couche de microsphères de verre,une couche métallisée en aluminium etune couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d'une pellicule de protection amovible,même une couche de chlorure de polyvinyle,une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé0 %—31.12.2020
ex39199080ex900190008333Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisécomme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, oupour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD0 %—31.12.2022
ex39201025ex392010891020Feuille d’une épaisseur n’excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d’un copolymère d’éthylène et d’octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d’une pellicule en caoutchouc non vulcanisé0 %—31.12.2018
ex3920102520Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire0 %—31.12.2018
ex3920102830Feuille imprimée gaufréeen polymères de l’éthylène,d’une densité égale ou supérieure à 0,94/cm3,d’une épaisseur n’excédant pas 0,019 mm (± 0,003 mm),présentant des éléments graphiques permanents composés de deux motifs alternants d’une longueur individuelle égale ou supérieure à 525 mm0 %—31.12.2019
ex3920102891Film de poly(éthylène) imprimé d’un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l’encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d’obtenir plusieurs couleurs à l’encre sur une face du film et une seule couleur sur l’autre, ce motif étant également:répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du filmaligné de la même façon qu’on le voie sur une face du film ou sur l’autre0 %—31.12.2018
ex3920104030Film coextrudé de sept à neuf couches principalement composé de copolymères d’éthylène ou de polymères fonctionnalisés d’éthylène, constitué de:une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d’éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d’une couche principalement composée de polymères d’oléfines cycliques,recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère,d’une épaisseur totale n’excédant pas 110 μm0 %—31.12.2017
ex3920104040Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d’alcool vinylique d’éthylène, est recouverte de chaque côté d’une couche de polyamide, enduite de chaque côté d’une couche de polyéthylène,d’une épaisseur totale minimale de 55 μm,d’un diamètre de 500 % ou plus mais n’excédant pas 600 %0 %—31.12.2020
ex3920108930Feuille en copolymère d’éthylène et acétate de vinyle (EVA):présentant des reliefs irréguliers en surface, etd’une épaisseur supérieure à 0,125 mm0 %—31.12.2021
ex3920108940Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm0 %—31.12.2021
ex3920202130Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d’une couche extérieure de polyéthylène, d’une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n’excédant pas 13,5 μm0 %—31.12.2018
ex3920202140Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm,imprimées des deux côtés à l’aide d’enduits spéciaux destinés à l’impression sécurisée de billets de banque0 %—31.12.2021
ex39202029ex392020805593Film coextrudé de sept à neuf couches principalement composé de copolymères de propylène, constitué de;une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d’éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d’une couche principalement composée de polymères d’oléfines cycliques;recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère,d’une épaisseur totale n’excédant pas 110 μm0 %—31.12.2017
ex3920202960Film orienté monoaxialement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 75μm, composé de trois ou quatre couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:une résistance à la traction dans le sens machine de 120 MPa ou plus mais n’excédant pas 270 MPa etune résistance à la traction dans le sens transverse de 10 MPa ou plus mais n’excédant pas 40 MPaselon les méthodes d’analyse ASTM D 882/ISO 527-30 %—31.12.2018
ex3920202970Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm,un module d’élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa, etun module d’élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,70 GPa0 %—31.12.2019
ex3920202994Film tricouche co-extrudé,dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène,contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères,dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,d’une épaisseur totale n’excédant pas 70 μm0 %—31.12.2017
ex3920202994Film tricouche co-extrudé,dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène,contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères,dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,d'une épaisseur totale n'excédant pas 70 μm0 %—31.12.2022
ex3920208092Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une feuille d’une épaisseur de 181 μm ou plus mais n’excédant pas 223 μm composée d’un mélange d’un copolymère de propylène et d’éthylène et d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d’une couche d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d’une couche de polyester0 %—31.12.2018
ex3920208095Feuille en polypropylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes:classe d’ininflammabilité UL94V-0 pour un matériau d’une épaisseur de plus de 0,25 mm et classe d’ininflammabilité UL94VTM-0 pour un matériau d’une épaisseur de plus de 0,05 mm mais inférieure à 0,25 mm (déterminée d’après la norme d’ignifugation UL-94),tension disruptive d’au moins 13,1kV mais n’excédant pas 60,0 kV (mesurée selon la méthode d’essai ASTMD149),limite de résistance à la traction en sens machine d’au moins 30 MPa mais n’excédant pas 33 MPa (mesurée selon la méthode d’essai ASTMD882),limite de résistance à la traction en sens travers de minimum 22 MPa mais n’excédant pas 25 MPa (mesurée suivant la méthode d’essai ASTMD882),densité d’au moins 0,988 g/cm3 mais n’excédant pas 1035 g/cm3 (mesurée selon la méthode d’essai ASTMD792),coefficient d’absorption d’humidité de 0,01 % au minimum mais n’excédant pas 0,06 % (mesurée selon la méthode d’essai ASTMD570),destinée à la fabrication d’isolants dans les secteurs du matériel électronique et électrique0 %m331.12.2017
ex3920431092Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)0 %—31.12.2018
ex39204310ex392049109493Feuille d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d’une couche de matière plastique, d’une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d’une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d’une largeur de 1000 mm ou plus mais n’excédant pas 1450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 94030 %—31.12.2018
ex3920431095Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d’une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d’une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2018
ex3920491030Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)contenant en poids 45 % ou plus de chargessur un support0 %—31.12.2018
ex3920510020Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm0 %—31.12.2018
ex3920510030Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm0 %—31.12.2018
ex3920510040Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)0 %—31.12.2018
ex3920621902Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 350 μm, constituée notamment d’une couche contenant du noir de carbone0 %—31.12.2018
ex3920621908Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 μm:soit uniquement teintée dans la masse,soit teintée dans la masse et métallisée sur une face0 %—31.12.2018
ex3920621912Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux0 %—31.12.2018
ex3920621918Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une couche seulement métallisée et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux0 %—31.12.2018
ex3920621920Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d’autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires0 %—31.12.2018
ex3920621938Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 35 nm0 %—31.12.2018
ex3920621948Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):recouvert sur les deux faces d’une couche de résine epoxy acrylique,d’une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)0 %—31.12.2020
ex3920621952Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 μm et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257-99)0 %—31.12.2018
ex3920621960Feuille en poly(éthylène téréphtalate):d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm,recouverte sur au moins une face d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l’oxyde d’aluminium et d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm0 %—31.12.2017
ex3920621960Feuille en poly(éthylène téréphtalate):d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm,recouverte sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l'oxyde d'aluminium et d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm0 %—31.12.2022
ex39206219ex392069007340Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle)0 %—31.12.2018
ex3920621976Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d’acrylique d’épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentantune tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm,une transmission de la lumière supérieure à 93 %,une valeur de "haze" (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm,une largeur comprise entre 800 mm et 1600 mm0 %—31.12.2018
ex3920690020Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)0 %—31.12.2018
ex3920690050Feuille monocouche biaxialement orientée:composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d’ester de polyglycol et de talc,d’une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n’excédant pas 120 μm,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2019
ex3920690060Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d’additifs de poly(acide lactique) modifié,d’une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n’excédant pas 50 μm,biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)0 %—31.12.2019
ex3920791010Feuilles de fibre vulcanisée peinte d’une épaisseur n’excédant pas 1,5 mm0 %p/st31.12.2019
ex3920910051Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant0 %—31.12.2019
ex3920910052Feuille en poly(butyral de vinyle):contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,d’une épaisseur d’au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm0 %—31.12.2019
ex3920910091Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée3 %—31.12.2018
ex3920910093Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,recouvert sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d’adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle),une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm0 %—31.12.2019
ex3920910095Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2’-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n’excédant pas 31 % en poids0 %—31.12.2018
ex3920920030Film en polyamide,d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm,recouvert sur au moins une face d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm0 %—31.12.2018
ex3920992835Feuilles de polyétherimide, en rouleaux:d’une épaisseur comprise entre 5 μm et 14 μm,d’une largeur comprise entre 478 mm et 532 mm,dont la résistance à la traction est égale ou supérieure à 78 MPa (selon la norme JIS C-2318, calculée pour une épaisseur de 50 μm),dont l’allongement à la rupture est égal ou supérieur à 50 % (selon la norme JIS C-2318, calculé pour une épaisseur de 50 μm),d’une température de transition vitreuse (Tg) de 226 oC,d’une température en régime permanent de 180 oC (selon la norme UL-746 B, calculée pour une épaisseur de 50 μm), etde classe d’inflammabilité VTM-0 (selon la norme UL 94, calculée pour une épaisseur de 25 μm)0 %—31.12.2018
ex3920992840Film fabriqué à partir d’un polymère contenant les monomères suivants:poly(tétraméthylène-éther-glycol),bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiold’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm,décoré d’un motif régulier sur une face,recouvert d’une feuille de protection amovible0 %—31.12.2018
ex3920992845Film de polyuréthane transparent dont l’une des faces est métalliséed’une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457,dont la face métallisée est recouverte d’une couche d’adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène,dont l’autre face est recouverte d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate),d’une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n’excédant pas 244 μm0 %—31.12.2018
ex3920992850Film thermoplastique à base de polyuréthane, d’une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d’un côté d’une pellicule de protection amovible0 %—31.12.2021
ex3920992855Film thermoplastique en polyuréthane extrudé, présentant les caractéristiques suivantes:non auto-adhésif,un indice de jaune de plus de 1,0 mais n’excédant pas 2,5 pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM E 313-10),une transmission lumineuse supérieure à 87 % pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM D 1003-11),d’une épaisseur totale de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 7,6 mm,d’une largeur de 99 cm ou plus mais pas plus de 305 cm,du type utilisé dans la fabrication de verre feuilleté0 %—31.12.2017
ex3920992855Film thermoplastique en polyuréthane extrudé, présentant les caractéristiques suivantes:non auto-adhésif,un indice de jaune de plus de 1,0 mais n'excédant pas 2,5 pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM E 313-10),une transmission lumineuse supérieure à 87 % pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM D 1003-11),d'une épaisseur totale de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 7,6 mm,d'une largeur de 99 cm ou plus mais pas plus de 305 cm,du type utilisé dans la fabrication de verre feuilleté0 %—31.12.2018
ex3920992865Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:d’une largeur de 1640 mm (± 10 mm),d’une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n’excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D2457),d’une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n’excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287),d’une épaisseur de plus de 365 μm, mais n’excédant pas 760 μm,d’une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D2240]),d’un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527)0 %m231.12.2019
ex3920992870Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d’or,une couche adhésive,revêtues d’une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,revêtues d’une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l’autre face, etd’une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n’excédant pas 100 cm, etd’une longueur n’excédant pas 2000 m0 %—31.12.2021
ex3920992875Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux:d’une largeur supérieure à 900 mm mais n’excédant pas 1016 mm,de finition mate,d’une épaisseur de 0,43 mm (± 0,03 mm),d’un allongement à la rupture de 420 % au plus, mais n’excédant pas 520 %,d’une résistance à la traction: de 55 N/mm2) (± 3) (déterminée par la méthode EN ISO 527)d’une dureté 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D2240])présentant une face intérieure plissée (vagues) de 6,35 mm,d’une planéité de 0,025 mm0 %m231.12.2019
ex3920995925Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0 %—31.12.2018
ex3920995955Membrane échangeuse d’ions, en matière plastique fluorée0 %—31.12.2018
ex3920995965Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 55 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 %0 %—31.12.2018
ex3920995970Feuille de tétrafluoroéthylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur de 50 μm,un point de fusion de 260 °C, etune densité de 1,75 (ASTM D792)utilisée dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur0 %—31.12.2021
ex3920999020Film anisotrope conducteur, en rouleau, d’une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 3,15 mm, et d’une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma0 %—31.12.2018
ex3921131010Feuille de mousse de polyuréthane, d’une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d’une densité de 0,09435 ou plus mais n’excédant pas 0,100920 %—31.12.2018
ex3921131010Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,100920 %m331.12.2018
ex3921131020Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:d’une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm),traités en surface avec un promoteur d’adhérence foraminém etdoublés d’une feuille en polyester et une couche de matière textile0 %—31.12.2017
ex3921131020Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:d'une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm),traités en surface avec un promoteur d'adhérence foraminé etdoublés d'une feuille en polyester et une couche de matière textile0 %—31.12.2022
ex3921190030Blocs à structure cellulaire, constitués:de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids)de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)0 %—31.12.2018
ex3921190040Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l’acide acrylique, présenté en rouleaux,d’une largeur de 98 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm,d’une épaisseur de 15 μm ou plus mais n’excédant pas 36 μm,du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines0 %—31.12.2020
ex3921190050Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:d'une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n'excédant pas 0,20 mm,d'une pression d'eau à l'entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, etd'une perméabilité à l'air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-50 %—31.12.2021
ex3921190060Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d'oxyde d'aluminium sur les deux faces,d'une largeur d'au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm,d'une épaisseur totale d'au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm,d'une porosité d'au moins 0,25 mais pas plus de 0,650 %m231.12.2022
ex3921190070Membranes microporeuses de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE) en rouleaux présentant les caractéristiques suivantes:largeur de 1600 mm ou plus mais pas plus de 1730 mm, etépaisseur de la membrane de 15 μm ou plus mais pas plus de 50 μmdestinées à être utilisées dans la fabrication d'une membrane bi-composant ePTFE0 %—31.12.2022
ex3921190080Film monocouche microporeux de polypropylène ou film à trois couches microporeux de polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication,épaisseur totale de 10 μm ou plus mais pas plus de 50 μm,largeur de 15 mm ou plus mais pas plus de 900 mm,longueur supérieure à 200 m mais pas plus de 3000 m, ettaille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm0 %—31.12.2022
ex3921190093Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale0 %—31.12.2018
ex3921190095Feuille en polyethersulfone, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm0 %—31.12.2018
ex3921190096Feuille alvéolaire, constituée d’une couche de polyéthylène d’une épaisseur de 90 μm ou plus mais n’excédant pas 140 μm et d’une couche de cellulose régénérée d’une épaisseur de 10 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm0 %—31.12.2018
ex3921901010Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre0 %—31.12.2018
ex3921901020Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde0 %—31.12.2018
ex3921901030Feuille stratifiée composée des éléments suivants:une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de plus de 100 μm mais n’excédant pas 150 μm,une base de matériau phénolique d’une épaisseur de plus de 8 μm mais n’excédant pas 15 μm,une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n’excédant pas 30 μm,et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d’une épaisseur de plus de 35 μm mais n’excédant pas 40 μm0 %m231.12.2018
ex3921905520Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant:469,9 mm (±2 mm) × 622,3 mm (±2 mm) ou469,9 mm (±2 mm) × 414,2 mm (±2 mm) ou546,1 mm (±2 mm) × 622,3 mm (±2 mm)destinés à la fabrication de circuits imprimés0 %—31.12.2018
ex39219055ex70194000ex70194000252129Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide0 %—31.12.2019
ex3921905540Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester,enduite sur les deux faces avec une solution polyamide,d’une épaisseur totale de 135 μm,d’un poids total n’excédant pas 80 g/m20 %—31.12.2020
ex3921905550Feuilles renforcées de fibres de verre en résine époxyde réactive sans halogène, avec durcisseur, additifs et charges inorganiques destinées à l’enrobage de systèmes de semi-conducteurs0 %m231.12.2020
ex3921906030Feuille en poly(butyral de vinyle) d’isolation thermique, aux rayons infrarouge et UV:recouverte d’une couche de métal d’une épaisseur de 0,05 mm (± 0,01 mm),contenant en poids au moins 29,75 %, mais pas plus de 40,25 %, de di(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,présentant une transmission de la lumière de 70 % ou plus (déterminée par la méthode ISO 9050);présentant une transmission des UV de 1 % ou moins (déterminée par la méthode ISO 9050);d’une épaisseur totale de 0,43 mm (± 0,043 mm)0 %m231.12.2019
ex39219060ex54077100ex59039099912010Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium0 %—31.12.2018
ex3921906093Feuille, d’une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n’excédant pas 60 mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d’une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d’appareils domestiques0 %—31.12.2018
ex3923100010Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l’abrasion ou aux chocs,équipés d’un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, etéquipés ou non d’un joint d’étanchéité,du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes0 %—31.12.2021
ex3923109010Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs,équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, etéquipés ou non d'un joint d'étanchéité,du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes0 %—31.12.2021
ex3923309010Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé,comportant un embout en aluminium aux extrémités,entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy,d’un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n’excédant pas 368 mm,d’une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n’excédant pas 1260 mm etd’une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n’excédant pas 50 litres0 %p/st31.12.2018
ex39263000ex870829901010Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation0 %p/st31.12.2020
ex39263000ex87082910ex87082990101010Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation0 %p/st31.12.2020
ex3926300020Logo en plastique du constructeur automobile, chromé ou non, comportant des supports de fixation sur la face arrière et destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
ex39263000ex392690973034Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate,de couches de cuivre, de nickel et de chrome,destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 87050 %p/st31.12.2022
ex3926909220Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d’une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique0 %—31.12.2018
ex3926909230Enveloppe en silicone pour implants mammaires0 %—31.12.2021
ex3926909710Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm0 %—31.12.2018
ex3926909715Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles0 %—31.12.2018
ex3926909720Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène du type utilisé dans la fabrication de télécommandes0 %p/st31.12.2019
ex39269097ex854390002015Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène du type utilisé dans la fabrication de télécommandes0 %p/st31.12.2019
ex3926909725Microsphères non expansibles d’un copolymère d’acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d’isobornyle, d’un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 4,6 μm0 %—31.12.2018
ex3926909730Éléments de façades d’autoradios et de systèmes de climatisation de voitureen acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate,recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome,dont l’épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n’excède pas 49,6 μm0 %—31.12.2021
ex3926909733Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène ou en polycarbonate, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes0 %p/st31.12.2019
ex39269097ex853890993740Boutons d’interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d’une peinture résistante aux griffures0 %p/st31.12.2019
ex3926909750Bouton de façade d’autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A0 %p/st31.12.2018
ex3926909755Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d’une épaisseur de 600 μm ou plus mais n’excédant pas 1200 μm et d’un poids de 21 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 42 g/m20 %m231.12.2018
ex3926909765Élément de décoration moulé en résine polycarbonate, recouvert:d’une peinture acrylique de couleur argent, etd’une peinture transparente anti-griffes,du type utilisé pour la fabrication de façades d’autoradios0 %p/st31.12.2018
ex39269097ex851290907710Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 15,4 mm (+ 0,0 mm/- 0,1 mm), du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement0 %p/st31.12.2021
ex3926909777Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 15,4 mm (+ 0,0 mm/– 0,1 mm), du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement0 %p/st31.12.2021
ex4007000010Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé0 %—31.12.2018
ex4009420020Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:un cordon en textile,une épaisseur de parois de 3,2 mm,un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, etau moins un support de fixation,du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2020
ex40103100ex40103300ex40103900101010Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
ex4016930020Joint fabriqué en caoutchouc vulcanisé (monomères éthylène-propylène-diène) dont la bavure admissible du matériau au niveau du moule à coins ne dépasse pas 0,25 mm, de forme rectangulaire:d’une longueur comprise entre 72 mm et 825 mm;d’une largeur comprise entre 18 mm et 155 mm;0 %—31.12.2020
ex4016995710Tuyau d'admission d'air pour l'alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:un tuyau flexible en caoutchouc,un tuyau plastique, etdes clips métalliques,le cas échéant, un résonateurutilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex4016995720Bande de pare-chocs en caoutchouc dotée d'un revêtement en silicone, d'une longueur ne dépassant pas 1200 mm et munie d'au moins cinq clips plastique, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex4016999720Bouchon d’étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %—31.12.2018
ex4016999730Vessie pour la vulcanisation de pneus0 %—31.12.2021
ex4104411910Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique ("crust") à l’état sec0 %—31.12.2017
ex4104411910Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique ("crust") à l'état sec0 %—31.12.2022
4105100041053090Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %—31.12.2018
4106210041062290Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %—31.12.2018
41063100410632004106409041069200Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées0 %—31.12.2018
ex4408393010Feuilles de placage en okouméd’une longueur de 1270 mm ou plus, mais n’excédant pas 3200 mm,d’une largeur de 150 mm ou plus, mais n’excédant pas 2000 mm,d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 4 mm,non poncées etnon rabotées0 %—31.12.2018
ex44129940ex44129950ex44129985101020Bois contreplaqué consistant en deux couches de feuilles pour placage:d’une largeur de 210 mm ou plus, mais n’excédant pas 320 mm,d’une longueur de 297 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm,d’une épaisseur supérieure ou égale à 0,45 mm, mais n’excédant pas 0,8 mm,destiné à la fabrication de produits relevant des positions 4420, 4421, 4820, 4909 et 49110 %—31.12.2021
ex5004001010Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie0 %—31.12.2021
ex50050010ex500500901010Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0 %—31.12.2018
ex5205310010Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n’excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons0 %—31.12.2018
52081110Gaze à pansement5,2 %—31.12.2018
ex5402450020Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique0 %—31.12.2018
ex5402470020Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:une âme en téréphtalate de polyéthylènem etune gaine en copolymère de téréphtalate et d’isophtalate d’éthylène,destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration0 %—31.12.2020
ex5402490030Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %—31.12.2018
ex5402490050Fils de poly(alcool vinylique), non texturés0 %—31.12.2018
ex5402490070Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25000 filaments continus, d’un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n’excédant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone0 %m31.12.2018
ex5403390010Monofilament biodégradable (norme EN 14995) n’excédant pas 33 dtex, contenant au moins 98 % de polylactide (PLA) en poids, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration pour l’industrie alimentaire0 %—31.12.2020
ex5404190020Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)0 %—31.12.2018
ex5404190050Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d’une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2018
ex5404909020Lame de polyimide0 %—31.12.2018
ex5407100010Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis (phénylèneamine)0 %—31.12.2017
ex5407100010Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis (phénylèneamine)0 %—31.12.2022
ex55031100ex560130001040Fibres synthétiques discontinues d’un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine), d’une longueur n’excédant pas 7 mm0 %—31.12.2018
ex55039000ex55069000ex56013000201010Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées0 %—31.12.2018
ex5503900030Poly(thio-1,4-phénylène) fibres trilobées0 %—31.12.2019
ex56031110ex56031190ex56031210ex56031290ex56039110ex56039190ex56039210ex560392901010101010101010Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm etd’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m20 %m231.12.2018
ex56031110ex560311902020Nontissés, d’un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d’un diamètre supérieur à 10 μm, mais n’excédant pas 20 μm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d’un diamètre supérieur à 1 μm, mais n’excédant pas 5 μm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires0 %m231.12.2017
ex56031290ex56031390ex56031490ex56039290ex56039390ex56039490303010604030Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique0 %—31.12.2018
ex5603129050Nontissé:d’un poids de 30 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 60 g/m2,contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,même imprimés, avec:sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés,et sur l’autre côté une surface lisse non texturée,destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d’articles hygiéniques similaires0 %m231.12.2017
ex5603129050Nontissé:d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2,contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,même imprimés, avec:sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés,et sur l'autre côté une surface lisse non texturée,destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires0 %m231.12.2022
ex56031290ex560313906060Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5)0 %m231.12.2018
ex56031290ex56031390ex56039290ex5603939070704010Nontissés de polypropylène,composés d’une couche obtenue par fusion-soufflage, recouverte sur chaque face de filaments de polypropylène obtenus par filature directe,d’un poids n’excédant pas 150 g/m2,d’une seule pièce ou simplement découpés en carrés ou en rectangles, etnon imprégnés0 %m231.12.2018
ex56031310ex560314101010Nontissé non conducteur consistant en un film central de poly(éthylène téréphtalate) recouvert sur chaque face de fibres unidirectionnelles en poly(éthylène téréphtalate) revêtues de résine non conductrice résistante aux hautes températures, dont le poids au mètre carré est compris entre 147 et 265 g, d’une résistance anisotrope à la traction dans les deux sens, destiné à être utilisé comme matériau d’isolation électrique0 %m231.12.2018
ex5603131020Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement,d’un poids supérieur à 80 g/m2 mais n’excédant pas 105 g/m2, etprésentant une résistance à l’air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5)0 %m231.12.2020
ex5603149040Nontissés, constitués d’un matériau filé-lié de PET:d’un poids d’au moins 160 g/m2 mais n’excédant pas 300 g/m2peut être laminé sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l’aluminiumdu type utilisé pour la fabrication de filtres industriels0 %m231.12.2018
ex56039290ex560393902020Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscellée de filaments de polypropylène0 %—31.12.2018
ex56039290ex560394907040Nontissés constitués de multiples couches d’un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe0 %—31.12.2018
ex56039290ex560393908050Nontissé en polyoléfines, constitué d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:d’un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n’excédant pas 150 g/m2,d’une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles,non imprégné,extensible dans le sens travers ou le sens machine,entrant dans la fabrication d’articles de puériculture0 %m231.12.2021
ex5603939060Nontissé en fibres de polyester synthétique:d’un poids de 85 g/m2,d’une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm),ni enduit, ni recouvert,en rouleaux d’une largeur de 1 m et d’une longueur comprise entre 2000 m et 5000 m,adapté à l’enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse0 %m231.12.2018
ex5603949020Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs0 %—31.12.2018
ex5607509010Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %—31.12.2019
ex5803001091Tissu à point de gaze de coton, d’une largeur de moins de 1500 %0 %—31.12.2018
ex59031090ex59032090ex59039099101020Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d’une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères0 %—31.12.2018
ex5903209020Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:une couche d’étoffe de bonneterie en polyester,une autre couche composée de mousse de polyuréthane,un poids de 150 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 500 g/m2,une épaisseur de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mmutilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
ex5906999010Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine)0 %—31.12.2018
ex5907000010Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 150 μm0 %—31.12.2021
ex5911100010Feutre à l’aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d’un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration0 %—31.12.2018
ex59119090ex842199003092Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0 %—31.12.2018
ex5911909040Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane0 %—31.12.2019
ex59119099ex842199903092Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0 %—31.12.2018
ex5911909940Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane0 %—31.12.2019
ex6804210020Disquesen diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique,présentant un effet d’auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants,adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"),perforés au centre, ou nonmême présentés sur un supportd’un poids inférieur ou égal à 377 g par pièced’un diamètre extérieur n’excédant pas 206 mm0 %p/st31.12.2019
ex6805300010Produit nettoyant de pointes de sonde, constitué d'une matrice de polymères contenant des particules abrasives montées sur un substrat, destiné à être utilisé dans la fabrication de semi-conducteurs0 %—31.12.2021
ex6813890020Garnitures de friction, d’une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction0 %—31.12.2018
ex6814100010Mica aggloméré d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides0 %—31.12.2018
ex6903909020Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices0 %—31.12.2018
ex6909190015Anneau de céramique à section transversale rectangulaire présentant un diamètre externe de 19 mm au minimum (+ 0,00 mm/– 0,10 mm) et de 29 mm au maximum (– 0,00 mm/– 0,20 mm), un diamètre interne de 10 mm au minimum (– 0,00 mm/– 0,20 mm) et de 19 mm au maximum (– 0,00 mm/– 0,30 mm), une épaisseur variable comprise entre 2 mm (± 0,10 mm) et 3,70 mm (± 0,20 mm) et une résistance à la chaleur de 240 oC au minimum, contenant (en poids):90 % (± 1,5 %) d’oxyde d’aluminium7 % (± 1 %) d’oxyde de titane0 %p/st31.12.2017
ex6909190020Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)0 %—31.12.2020
ex6909190025Agents de soutènement en céramique se composant d’oxyde d’aluminium, d’oxyde de silicium et d’oxyde de fer0 %—31.12.2018
ex6909190030Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités0 %—31.12.2018
ex69091900ex691490005020Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:2 % ou plus de trioxyde de dibore,28 % ou moins de dioxyde de silicium et60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0 %—31.12.2018
ex6909190060Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l’extrémité0 %—31.12.2018
ex6909190070Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d’oxydes d’aluminium et de titane, d’un volume total n’excédant pas 65 litres et munis d’au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale0 %—31.12.2018
ex6914900030Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm0 %—31.12.2018
ex7004908010Feuille de verre plat d’aluminosilicate alcalin comportantun revêtement résistant aux rayures, d’une épaisseur de 45 μm (± 5 μm),une épaisseur totale comprise entre 0,45 mm et 1,1 mm;une largeur comprise entre 300 mm et 3210 mm;une longueur comprise entre 300 mm et 2000 mm;une transmission de la lumière visible d’au moins 90 %;une distorsion optique d’au moins 55o0 %—31.12.2020
ex7005103010Verre flotté (float-glass):d’une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n’excédant pas 4,2 mm,avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D,recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante0 %—31.12.2017
ex7006009025Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicateprésentant une variation d’épaisseur de 1 μm ou moins, etgravée au laser0 %p/st31.12.2019
ex7007192010Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 85280 %—31.12.2018
ex7007290010Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces0 %—31.12.2018
ex7009100030Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:avec ou sans couche de chrome,avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, etavec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière,du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules0 %p/st31.12.2019
ex7009100040Rétroviseur intérieur, atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, comprenant:un support de rétroviseur,un boîtier en matière plastique,un circuit intégré,utilisés dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2020
ex7009100050Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:même avec coque en plastique,même équipé d’un élément chauffant,même équipé d’un module d’angle mort (BSM)0 %—31.12.2017
ex7009100050Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:même avec coque en plastique,même équipé d'un élément chauffant,même équipé d'un module d'angle mort (BSM)0 %—31.12.2022
ex7009910010Miroir en verre non encadré,d’une longueur de 1516 mm (± 1 mm),d’une largeur de 553 mm (± 1 mm),d’une épaisseur de 3 mm (± 0,1 mm),le dos du miroir étant recouvert d’un film protecteur de polyéthylène (PE) d’une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum,présentant une teneur en plomb n’excédant pas 90 mg/kg, etune résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l’essai au brouillard salin ISO 92270 %p/st31.12.2020
70112000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures pour tubes cathodiques0 %p/st31.12.2018
ex7014000010Éléments d’optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation0 %—31.12.2018
ex70191200ex701912000121Stratifils (rovings), titrant 2600 tex ou plus mais pas plus de 3300 tex et d’une perte au feu de 4 % ou plus mais n’excédant pas 8 % en poids (d’après la méthode ASTM D 2584-94)0 %—31.12.2018
ex70191200ex701912000222Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2500 tex, enrobés d’une couche de polyuréthane même mélangé avec d’autres matières0 %—31.12.2018
ex70191200ex701912000323Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2884 tex, enrobés d’une couche d’un copolymère acrylique0 %—31.12.2018
ex70191200ex701912000525Stratifils (roving) titrant de 1980 à 2033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 μm (± 0,5 μm)0 %—31.12.2017
ex70191200ex701912000525Stratifils (roving) titrant de 1980 à 2033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (± 0,5 μm)0 %—31.12.2022
ex7019191010Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères0 %—31.12.2018
ex7019191015Fils de verre S de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (– 1 μm / + 1,5 μm)0 %—31.12.2017
ex7019191015Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (– 1 μm / + 1,5 μm)0 %—31.12.2022
ex7019191020Fils de 10,3 tex ou plus, mais n’excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm0 %—31.12.2020
ex7019191025Fils de 5,1 tex ou plus, mais n’excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm0 %—31.12.2020
ex7019191030Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n’excédant pas 7,61 μm0 %—31.12.2019
ex7019191050Fils de 11 tex ou d’un multiple de 11 (± 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités0 %—31.12.2017
ex7019191050Fils de 11 tex ou d'un multiple de 11 (+/– 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités0 %—31.12.2022
ex7019191055Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d’oxyde de magnésium,de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d’oxyde d’aluminium,de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d’oxyde de bore,sans oxyde de calcium,enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné0 %—31.12.2019
ex70191910ex701990006030Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)0 %—31.12.2018
ex70191910ex701990007020Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)0 %—31.12.2018
ex70191910ex701990008040Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné0 %—31.12.2018
ex7019390050Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs0 %—31.12.2021
ex70194000ex701940001119Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30oC et 120oC (d’après la méthode IPC-TM-650) égal à:10 ppm par oC ou plus, sans dépasser 12 ppm par oC, en longueur et en largeur, et20 ppm par oC ou plus, sans dépasser 30 ppm par oC, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 oC mais n’excédant pas 153 oC (d’après la méthode IPC-TM-650)0 %—31.12.2018
ex7019900010Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm0 %—31.12.2018
ex70200010ex761699901077Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l’appareil0 %p/st31.12.2021
ex7020001020Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur d'au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm etun poids de 100 kg ou plus0 %—31.12.2022
ex7201101110Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm0 %—31.12.2021
ex7201103010Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur n’excédant pas 150 mm, d’un hauteur n’excédant pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium0 %—31.12.2021
72025000Ferrosilicochrome0 %—31.12.2018
ex7202998010Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:78 % ou plus de dysprosium18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer0 %—31.12.2020
ex7315119010Courroie de distribution en acier à rouleaux avec une limite de résistance à la fatigue de 2 kN à 7000 tr/mn ou plus destinée à être utilisée dans la construction de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
ex7318190030Tige de liaison du maître-cylindre de frein, avec filetage aux deux extrémités, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex7320901091Ressort spiral plat en acier trempé:d’une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n’excédant pas 4,11 mm,d’une largeur de 12,57 mm ou plus mais n’excédant pas 16,01 mm,d’un couple de 18,05 Nm ou plus mais n’excédant pas 73,5 Nm,avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76o ou plus mais n’excédant pas 218o,utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne0 %p/st31.12.2018
ex7325991020Tête d’ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d’ancres de terre0 %p/st31.12.2019
ex7326200020Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d’un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage0 %—31.12.2021
ex7326909840Poids en fer et en acier,avec ou sans parties en autres matièresavec ou sans parties en autres métauxavec ou sans traitement de surfaceimprimée ou non,du type utilisé pour la fabrication de télécommandes0 %—31.12.2020
ex74091900ex741021001070Panneaux, rouleaux ou feuilles:composés d’au moins une couche de tissu en fibres de verre, imprégnés d’une résine artificielle ou synthétique ignifuge et d’une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 130 oC, mesurée par IPC-TM-650, méthode 2.4.25,recouverts sur une ou deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 3,2 mm,pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés0 %—31.12.2018
ex74101100ex85079080ex85459090106030Rouleau constitué d’une feuille stratifiée de graphite et de cuivre:d’une largeur égale ou supérieure à 610 mm, mais n’excédant pas 620 mm, etd’un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n’excédant pas 710 mm,destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques0 %—31.12.2021
ex74101100ex85079080ex85459090106030Rouleau constitué d'une feuille stratifiée de graphite et de cuivre:d'une largeur égale ou supérieure à 610 mm, mais n'excédant pas 620 mm, etd'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm,destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques0 %—31.12.2021
ex7410210010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre0 %—31.12.2018
ex7410210030Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre0 %—31.12.2018
ex7410210040Feuilles ou plaquesconstituées d’au moins une couche centrale de papier ou d’une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ouconstituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,recouvertes sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm0 %—31.12.2018
ex7410210050Plaquescomposées d’au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde,recouvertes sur une ou deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm etayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-6500 %—31.12.2018
ex7410210060Panneaux, rouleaux ou feuilles, en résine synthétiqued’une épaisseur maximale de 25 μm,recouverts sur les deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm,d’une capacité minimale de 700 pF/mm2pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés0 %—31.12.2018
ex74199990ex761699909160Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:contenant 1 mg/kg ou moins de sodium etmonté sur un support en cuivre ou en aluminium0 %—31.12.2018
76012020Plaques et billettes en alliages d’aluminium sous forme brute4 %—31.12.2018
ex7601202010Plaques et billettes d’aluminium allié contenant du lithium0 %—31.12.2017
ex7601202010Plaques et billettes d'aluminium allié contenant du lithium0 %—31.12.2022
ex76042100ex760429901030Profilés en alliage d’aluminium EN AW-6063 T5anodiséslaqués ou nondont l’épaisseur de paroi est égale ou supérieure à0,5 mm (± 1,2 %), mais n’excède pas 0,8 mm (± 1,2 %) destinés à la fabrication de marchandises de la position 83020 %p/st31.12.2018
ex76042910ex760612991020Tôles et barres d’alliages aluminium-lithium0 %—31.12.2020
ex7604291040Barres en alliage d’aluminium contenant en poids:au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc,au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %,au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, etd’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %,conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %—31.12.2019
ex7605190010Fil en aluminium non allié, d’un diamètre de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm, recouvert d’une couche de cuivre d’une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n’excédant pas 0,117 mm0 %—31.12.2018
ex7605290010Fils en alliage d’aluminium contenant en poids:au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, etau moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, etau moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, etd’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %m31.12.2019
ex7607119040Feuilles d’aluminium en rouleaux:d’une pureté de 99,99 % en poids,d’une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n’excédant pas 0,2 mm,d’une largeur de 500 mm,avec une couche d’oxydes en surface de 3 à 4 nm d’épaisseur,et d’une texture cubique supérieure à 95 %0 %—31.12.2021
ex76071190ex760711904757Feuilles d'aluminium en rouleaux:d'une pureté de 99,99 % en poids,d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm,d'une largeur de 500 mm,avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur,et d'une texture cubique supérieure à 95 %0 %—31.12.2021
ex7607119060Feuilles d’aluminium lisses présentant les paramètres suivants:une teneur en aluminium de 99,98 % ou plusune épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,125 mmune texture en dédu type de celles utilisées pour la gravure haute tension0 %—31.12.2021
ex76071990ex850790801080Feuille sous forme de rouleau, constituée d’un stratifié de lithium et de manganène collé sur de l’aluminium:d’une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n’excédant pas 605 mm, etd’un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n’excédant pas 710 mm,destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques0 %—31.12.2021
ex76071990ex850790801080Feuille sous forme de rouleau, constituée d'un stratifié de lithium et de manganèse collé sur de l'aluminium:d'une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n'excédant pas 605 mm, etd'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm,destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques0 %—31.12.2021
ex7607209010Feuille aluminium multicouche d’une épaisseur totale n’excédant pas 0,123 mm composée d’une couche centrale en aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 0,040 mm et d’une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d’une couche de protection contre la corrosion par l’acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère0 %—31.12.2017
ex76082020ex870891993040Assemblage pour alimentation en air comprimé, même équipé d'un résonateur, comprenant au moins:un tube en aluminium solide même équipé d'un support de fixation,une buse en caoutchouc souple, etun clip métalliquedestiné à être utilisé dans la construction des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2022
ex7608208930Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudé, présentantun diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n’excédant pas 420 mm, etune épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n’excédant pas 80 mm0 %—31.12.2018
ex7613000020Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d’une contenance de 172 l (± 10 %) et d’un poids à vide n’excédant pas 64 kg0 %p/st31.12.2018
ex76169910ex870899973050Support de moteur en aluminium:d’une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm,d’une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm,d’une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm,équipé d’au moins deux trous de fixation en alliage d’aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes:porosité interne n’excédant pas 1 mm,porosité externe n’excédant pas 2 mm,dureté Rockwell de 10 HRB ou plusdu type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2019
ex76169910ex87089910ex87089997306050Support de moteur en aluminium:d'une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm,d'une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm,d'une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm,équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes:porosité interne n'excédant pas 1 mm,porosité externe n'excédant pas 2 mm,dureté Rockwell de 10 HRB ou plusdu type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2019
ex7616999015Blocs d’aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d’aéronefs0 %p/st31.12.2018
ex7616999025Feuilles métallisées:comprenant au moins huit couches d’aluminium (CAS RN 7429-90-5) d’une pureté de 99,8 % ou plus,présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d’aluminium,dont chaque couche d’aluminium est séparée par une couche de résine,sur une pellicule de support en PET, etsur des rouleaux d’une longueur maximale de 50000 mètres0 %—31.12.2019
ex76169990ex84828000ex88033000701040Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d’hélicoptères0 %p/st31.12.2021
ex7616999075Parties en forme de cadre rectangulaireen aluminium laquéd’une longueur d’au moins 1011 mm mais n’excédant pas 1500 mm,d’une largeur de 622 mm ou plus mais n’excédant pas 900 mm,d’une épaisseur de 0,6 mm (± 0,1 mm),des types utilisés pour la fabrication de téléviseurs0 %p/st31.12.2017
ex8101960010Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:dont la dimension maximale de la section transversale n’excède pas 50 μm,d’une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n’excédant pas 300 ohm/m,du type utilisé pour la production de pare-brise chauffants pour voitures0 %—31.12.2020
ex8101960020Fils en tungstènecontenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène etdont le diamètre maximal de la section transversale n'excède pas 1,02 mm0 %—31.12.2022
ex8102100010Molybdène en poudred’une pureté en poids de 99 % ou plus, etd’une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n’exédant pas 5,0 μm0 %—31.12.2017
ex8102100010Molybdène en poudred'une pureté en poids de 99 % ou plus, etd'une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n'exédant pas 5,0 μm0 %—31.12.2022
ex8103909010Cible de pulvérisation en tantale:avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chrome,d’un diamètre de 312 mm, etd’une épaisseur de 6,3 mm0 %p/st31.12.2019
ex8104300035Poudre de magnésiumd’une pureté de 99,5 % en poids au minimumd’une granulométrie comprise entre 0,2 mm et 0,8 mm0 %—31.12.2020
ex8104900010Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n’excédant pas 1500 mm × 2000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière0 %—31.12.2018
ex8105900010Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:35 % (± 2 %) de cobalt,25 % (± 1 %) de nickel,19 % (± 1 %) de chrome et7 % (± 2 %) de ferconformes aux spécifications AMS 5842, du type utilisé dans l’aéronautique0 %—31.12.2017
ex8105900010Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:35 % (± 2 %) de cobalt,25 % (± 1 %) de nickel,19 % (± 1 %) de chrome et7 % (± 2 %) de ferconformes aux spécifications AMS 5842, du type utilisé dans l'aéronautique0 %—31.12.2018
ex8108200010Titane spongieux0 %—31.12.2018
ex8108200030Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids0 %—31.12.2018
ex8108200040Lingot d’alliage de titane,d’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm,d’un poids minimal de 680 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage, suivants:3 % ou plus mais pas plus de 6 % d’aluminium2,5 % ou plus mais pas plus de 5 % d’étain2,5 % ou plus mais pas plus de 4,5 % de zirconium0,2 % ou plus mais pas plus de 1 % de niobium0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de molybdène0,1 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de silicium0 %—31.12.2020
ex8108200050Lingot d’alliage de titaned’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm,d’un poids minimal de 680 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:3 % ou plus, mais pas plus de 7 % d’aluminium1 % ou plus, mais pas plus de 5 % d’étain3 % ou plus, mais pas plus de 5 % de zinc4 % ou plus, mais pas plus de 8 % de molybdène0 %—31.12.2020
ex8108200055Lingot d'alliage de titaned'une hauteur minimale de 17,8 cm, d'une longueur minimale de 180 cm et d'une largeur minimale de 48,3 cm,d'un poids minimal de 680 kg,contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:3 % ou plus, mais pas plus de 7 % d'aluminium,1 % ou plus, mais pas plus de 5 % d'étain,3 % ou plus, mais pas plus de 5 % de zinc,4 % ou plus, mais pas plus de 8 % de molybdène0 %—31.12.2020
ex8108200060Lingot d’alliage de titane:d’un diamètre minimal de 63,5 cm et d’une longueur minimale de 450 cmd’un poids minimal de 6350 kg,contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:5,5 % ou plus, mais pas plus de 6,7 % d’aluminium,3,7 % ou plus, mais pas plus de 4,9 % de vanadium0 %—31.12.2020
ex8108200070Feuille calandrée en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:une hauteur de 20,3 cm ou plus mais pas plus de 23,3 cm,une longueur de 246,1 cm ou plus mais pas plus de 289,6 cm,une largeur de 40,6 cm ou plus mais pas plus de 46,7 cm,un poids de 820 kg ou plus mais pas plus de 965 kg,contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:5,2 % ou plus mais pas plus de 6,2 % d'aluminium,2,5 % ou plus mais pas plus de 4,8 % de vanadium0 %—31.12.2022
ex8108300010Déchets et débris de titane et d’alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium0 %—31.12.2018
ex8108903010Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 650400 %—31.12.2019
ex8108903015Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:une section transversale pleine et constante en forme disque,d'un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm,une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %,une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %,une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %,une teneur en fer n'excédant pas 0,2 % en poids0 %kg31.12.2022
ex8108903020Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d’aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d’aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d’échappement relevant des sous-positions 870892 ou 871410000 %—31.12.2017
ex8108903020Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d'aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d'aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d'échappement relevant des sous-positions 870892 ou 871410400 %—31.12.2017
ex8108903060Titane sous forme de billettes forgées cylindriques,d’une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids,d’un diamètre de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,d’un poids de 5 kg ou plus mais n’excédant pas 300 kg0 %—31.12.2021
ex8108903070Fil composé d’un alliage de titane contenant en poids:22 % (± 1 %) de vanadium et4 % (± 0,5 %) d’aluminiumou15 % (± 1 %) de vanadium,3 % (± 0,5 %) de chrome,3 % (± 0,5 %) d’étain et3 % (± 0,5 %) d’aluminium0 %—31.12.2021
ex8108903080Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), conforme aux normes AMS 4928, AMS 4965 ou AMS 49670 %—31.12.2020
ex8108905010Alliage de titane et d’aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d’une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n’excédant pas 3,1 mm, d’une largeur de 1000 mm ou plus mais n’excédant pas 1254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 871410000 %—31.12.2018
ex8108905010Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1000 mm ou plus mais n'excédant pas 1254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714100 %—31.12.2018
ex8108905015Alliage de titane, de cuivre, d’étain, de silicium et de niobium, contenant en poids:0,8 % ou plus mais n’excédant pas 1,2 % de cuivre,0,9 % ou plus mais n’excédant pas 1,15 % d’étain,0,25 % ou plus mais n’excédant pas 0,45 % de silicium et0,2 % ou plus mais n’excédant pas 0,35 % de niobium,en bandes, tôles, rouleaux et feuilles0 %—31.12.2019
ex8108905025Bandes composées d’un alliage de titane0 %—31.12.2021
ex8108905030Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de:systèmes d’échappement destinés aux moteurs à combustion interne, outubes et tuyaux relevant de la sous-positions 810890600 %—31.12.2017
ex8108905035Alliage de titane, sous forme de tôles, de feuilles et de bandes0 %—31.12.2021
ex8108905050Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n’excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n’excédant pas 0,6 % de niobium0 %—31.12.2017
ex8108905060Plaques, feuilles, bandes et lames d’alliage de titane, d’aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids:0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 % d’aluminium,0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 % de silicium et0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 % de niobium0 %—31.12.2018
ex8108905075Alliage de titane sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, contenant en poids0,3 % ou plus mais n’excédant pas 0,7 % d’aluminium et0,25 % ou plus mais n’excédant pas 0,6 % de silicium0 %—31.12.2021
ex8108905045Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm,une longueur n'excédant pas 14 m, etune largeur n'excédant pas 4 m0 %kg31.12.2022
ex8108905055Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane0 %—31.12.2021
ex8108905080Tôles, bandes et feuilles de titane non alliéd’une largeur supérieure à 750 mmd’une épaisseur maximal de 3 mm0 %—31.12.2019
ex8108905085Feuilles de titane non allié:contenant plus de 0,07 % en poids d’oxygène (O2),d’une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mmd’une dureté Vickers HV1 de moins de 170du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires0 %—31.12.2019
ex8108906030Tubes et tuyaux sans soudure en titane ou alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:un diamètre de 19 mm mais pas plus de 159 mm,une épaisseur de paroi de 0,4 mm mais pas plus de 8 mm, etune longueur maximale de 18 m0 %kg31.12.2022
ex81089090ex900390003020Parties de montures de lunettes, y compris:les branches de lunettes,les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, etles boulons des types utilisés pour les montures de lunettes,composées d’un alliage de titane0 %p/st31.12.2021
ex8109200010Zirconium non allié, sous forme d’éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l’industrie chimique0 %—31.12.2018
ex8110100010Antimoine sous forme de lingots0 %—31.12.2018
ex8112993010Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0 %—31.12.2018
ex8113009010Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques0 %—31.12.2017
ex8113009010Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques0 %—31.12.2022
ex8113009020Entretoises sous forme de pavés droits en composite d’aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT0 %—31.12.2020
ex8207191010Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants0 %p/st31.12.2019
ex8207301010Jeu d’outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l’étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, destiné à la fabrication de pièces de châssis de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2017
ex8207301010Jeu d'outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l'étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, destiné à la fabrication de pièces de châssis de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2022
ex83016000ex84139100ex84199085ex84389000ex84689000ex84769010ex84769090ex84799070ex84819000ex85030099ex85159080ex85369040ex85369095ex85371098ex87089199ex8708999720403020202020833070309595702040Claviers en silicone ou plastique,comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,même imprimés ou traités en surface,avec ou sans conducteurs électriquesavec ou sans membrane collée sur le clavieravec ou sans pellicule protectricemono- ou multicouche0 %p/st31.12.2020
ex83016000ex84139100ex84199085ex84389000ex84689000ex84769090ex84799070ex84819000ex85030099ex85159080ex85369095ex85371098ex87089120ex87089199ex87089910ex8708999720403020202083307030957010205040Claviers en silicone ou plastique,comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,même imprimés ou traités en surface,avec ou sans conducteurs électriquesavec ou sans membrane collée sur le clavieravec ou sans pellicule protectricemono- ou multicouche0 %p/st31.12.2020
ex8302200020Roulettesd’un diamètre extérieur de 21 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm,d’une largeur avec vis de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm,avec un anneau extérieur en plastique en forme de U,avec une vis d’assemblage montée sur le diamètre intérieur et servant de bague intérieure0 %p/st31.12.2020
ex8309909010Fonds de boîtes en aluminium:d’un diamètre de 99,00 mm ou plus, mais n’excédant pas 136,5 mm (± 1 mm),pourvus ou non d’une ouverture à "anneau tracteur"0 %p/st31.12.2018
ex8401300020Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires0 %—31.12.2018
ex8401400010Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons0 %p/st31.12.2019
ex84059000ex87082110ex87082190101010Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2019
ex84073320ex84073380ex84079080ex8407909010101010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d’une puissance de 6 kW ou plus mais n’excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabricationde tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 84331151, et de tondeuses à gazon à main de la position 84331190,de tracteurs de la sous-position 87019190, servant principalement de tondeuse à gazon,de tondeuses avec un moteur à 4 temps d’une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 84332010, oude chasse-neige relevant de la sous-position 8430200 %—31.12.2017
ex84073320ex84073380ex84079080ex8407909010101010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabricationde tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 84331151, et de tondeuses à gazon à main de la position 84331190,de tracteurs de la sous-position 87019190, servant principalement de tondeuse à gazon,de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 84332010, oude chasse-neige relevant de la sous-position 8430200 %—31.12.2022
ex8407901010Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication d’outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 85080 %—31.12.2021
ex8407909020Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié (GPL), présentant6 cylindres,une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum,des soupapes d’admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 84270 %—31.12.2020
ex8408904120Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %—31.12.2018
ex8408904320Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %—31.12.2018
ex84089043ex84089045ex84089047403050Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d’une:cylindrée maximale de 3850 cm3 etd’une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n’excédant pas 85 kW,destiné à la fabrication des véhicules de la position 84270 %—31.12.2017
ex8409910020Injecteur de carburant à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2021
ex84099100ex840999003050Collecteur d'échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs:présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1050 °C etavec un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine égal ou supérieur à 30 mm, mais n'excédant pas 110 mm0 %p/st31.12.2018
ex84089043ex84089045ex84089047403050Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une:cylindrée maximale de 3850 cm3, etd'une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n'excédant pas 85 kW,destiné à la fabrication des véhicules de la position 84270 %—31.12.2022
ex8409910040Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
ex84099100ex840999005055Collecteur d'échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs:présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1050 °C, etavec un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm, mais pas plus de 130 mm0 %p/st31.12.2018
ex8409990040Couvre-culasse en plastique ou en aluminium doté:d'un capteur de position de l'arbre à cames (CMPS),de fixations métalliques pour le montage sur un moteur, etde deux ou plusieurs joints d'étanchéité,destiné à être utilisé dans la construction de moteurs de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2021
ex8409990060Collecteur d'admission qui alimente en air les cylindres du moteur, comprenant au moins:un régulateurun capteur de la pression de suralimentationdestiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
ex8409990070Soupape d'admission et d'échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC mais pas plus de 50 HRC, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
ex8409990080Injecteur d'huile à haute pression destiné au refroidissement et à la lubrification des pistons du moteur présentant:une pression d'ouverture de 1 bar mais pas plus de 3 bars,une pression de fermeture supérieure à 0,7 bar,une valve unidirectionnelledestiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
ex8411990020Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686,présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1100 °C;d'un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm;d'une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm0 %p/st31.12.2022
ex8411990030Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs:présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1050 °C, etavec un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm, mais pas plus de 130 mm0 %p/st31.12.2021
ex84099100ex84099900ex84119900653070Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs:présentant une résistance à la chaleur n’excédant pas 1050oC,dont le diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine est égal ou supérieur à 30 mm, mais n’excédant pas 110 mm,comprenant ou non un collecteur d’échappement des gaz de moteur0 %p/st31.12.2018
ex84099900ex847990701085Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur0 %p/st31.12.2021
ex8411990060Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN NiCo10W10Cr9AlTi ou AMS AISI:686,présentant une résistance à la chaleur n’excédant pas 1100 oC;d’un diamètre égal ou supérieur à 30 mm, mais n’excédant pas 100 mm;d’une hauteur égale ou supérieure à 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 70 mm0 %p/st31.12.2017
ex8411990065Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs:présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1050 °C, etavec un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine égal à 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 110 mm0 %p/st31.12.2021
ex8411990080Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 mm et 40 mm,d’une longueur maximale de 350 mm,d’un diamètre n’excédant pas 75 mm,d’une hauteur n’excédant pas 110 mm0 %p/st31.12.2018
ex8413302030Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence:d'une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,équipée d'un régulateur de débit etmunie d'une soupape de surpression,destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles0 %—31.12.2021
ex8413703520Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute,niveau sonore limité à 6 dBA,diamètre interne de l’ouverture d’aspiration et de l’orifice de refoulement n’excédant pas 15 mm, etfonctionnelle jusqu’à une température ambiante de – 10 oC0 %—31.12.2020
ex8413910030Couvercle de pompe à carburant:composé d’alliages d’aluminium,d’un diamètre de 38 mm ou de 50 mm,avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface,anodisés,du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d’un moteur à essence0 %p/st31.12.2019
ex8414308150Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d’une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d’une cylindrée n’excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %—31.12.2019
ex84143081ex841480736030Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides réfrigérants à base d’hydrocarbures fluorés (HFC):alimentés par moteur à courant alternatif monophasé "on-off" ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variabled’une puissance nominale inférieure ou égale à 1,5 kWdu type de ceux utilisés pour la production de sèche-linge domestiques à tambour avec pompe à chaleur0 %—31.12.2018
ex8414308920Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW0 %—31.12.2018
ex8414592530Dissipateur de chaleur axial:avecson propre moteur électrique,d’une puissance inférieure 125 W,destiné à la fabrication d’ordinateurs0 %—31.12.2018
ex8414592540Ventilateur hélicoïde équipé d’un moteur électrique, d’une puissance n’excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 85280 %—31.12.2020
ex84148022ex841480802020Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 7 l/min,une puissance d'entrée n'excédant pas 8,1 W, etune surpression n'excédant pas 400 hPa (0,4 bar)d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles0 %—31.12.2022
ex8414900020Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2019
ex8414900030Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2018
ex8414900040Partie d’entraînement, utilisée pour compresseurs d’air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2018
ex8415900020Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles0 %p/st31.12.2021
ex8415900030Récepteur/déshydrateur amovible, en aluminium, fabriqué par soudure à l’arc électrique, équipé d’un bloc raccord, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:d’une longueur de 166 mm (± 1 mm);d’un diamètre de 70 mm (± 1 mm);d’une capacité interne d’au moins 280 cm3;d’un degré d’absorption d’eau d’au moins 17 g;d’une pureté interne exprimée en quantité d’impuretés admissible inférieure ou égale à 0,9 mg/dm2;du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture0 %p/st31.12.2020
ex8415900040Bloc d’aluminium muni de connecteurs pliés et extrudés, fabriqué par brasage à la flamme, du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voitures0 %p/st31.12.2020
ex8415900050Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l’arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:d’une longueur de 291 mm (± 1 mm)d’un diamètre de 32 mm (± 1 mm)d’une longueur de grain n’excédant pas 0,2 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 0,06 mm,d’un diamètre de particule solide n’excédant pas 0,06 mm,du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture0 %p/st31.12.2020
ex8415900055Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l'arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:d'une longueur de 143 mm mais pas plus de 292 mm,d'un diamètre de 31 mm mais pas plus de 99 mm,d'une longueur de grain n'excédant pas 0,2 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,06 mm, etd'un diamètre de particule solide n'excédant pas 0,06 mm,du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture0 %p/st31.12.2020
ex8418991050Évaporateur constitué d’ailettes en aluminium et d’un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %p/st31.12.2019
ex8418991060Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %p/st31.12.2019
ex8421210020Système de prétraitement de l’eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:système d’ultrafiltrationsystème de filtration au carbonesystème adoucisseur d’eaudestiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique0 %p/st31.12.2019
ex8421999091Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre0 %p/st31.12.2018
ex8421999093Éléments d’appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d’une longueur totale de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 3700 mm et d’un diamètre n’excédant pas 500 mm0 %p/st31.12.2018
ex84223000ex847989971030Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d’imprimantes à jet d’encre à l’exception des appareils à moulage par injection0 %p/st31.12.2018
ex8424897020Lave-phares mécanique pour voiture particulière équipé d’un tuyau télescopique, de buses haute pression et de colliers de montage, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8424908030Contenants en poly(éthylène téréphtalate), d’une capacité de 50 ml ou plus mais ne dépassant pas 600 ml, équipés d’une buse, du type utilisé en tant que partie d’appareils mécaniques servant à pulvériser des liquides.0 %p/st31.12.2018
ex8431200030Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d’entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 84270 %p/st31.12.2017
ex8431200030Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d'entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules de la position 84270 %p/st31.12.2022
ex8431200040Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 84270 %p/st31.12.2018
ex8436990010Partie comportant:un moteur monophasé à courant alternatif,un train épicycloïdal,une lame coupanteet contenant ou non:un condensateurune partie équipée d’un boulon filetédestinée à la fabrication de broyeurs de végétaux0 %p/st31.12.2020
ex8439990010Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d’une longueur de 3000 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 550 mm ou plus0 %p/st31.12.2018
ex84679900ex853650111035Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:un voltage compris entre 14,4 V et 42 V,un ampérage compris entre 10 A et 42 A,entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 84670 %p/st31.12.2019
ex84752900ex851410801010Four de fusion pour la production de filaments de verre équipé d’un bassin de fusion/four-filière:chauffé électriquement,avec ouverture,équipé de nombreuses plaquettes (orifices) en alliage platine-rhodium,utilisé pour la fusion du mélange vitrifiable et le conditionnement du verre fondu,utilisé pour l’obtention de fibres continues par étirage0 %p/st31.12.2018
ex8477809910Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 39210 %p/st31.12.2018
ex84798997ex84799020ex84799070508080Machines constitutives d’une chaîne de production servant à la fabrication de batteries lithium-ion destinées à équiper des voitures particulières électriques, utilisées pour la réalisation de cette chaîne de production0 %p/st31.12.2020
ex8479899760Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellulesdont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique,avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15000 litres,combiné ou non avec un système de "nettoyage en cours de processus" et/ou un récipient de culture spécial couplé0 %p/st31.12.2021
ex8479899770Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l’alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d’un durcisseur époxy à deux composants0 %p/st31.12.2019
ex8479899780Machines pour la production d’un composant partiellement assemblé (conducteur anodique et bouchon du pôle négatif) pour la fabrication de piles alcalines AA et/ou AAA0 %p/st31.12.2019
ex8479899785Presse de compression à haute pression pour matériaux durs ("Link Press"):d’une pression de 16000 tonnes;avec un plateau d’un diamètre de 1100 mm (± 1mm);avec un cylindre principal de 1400 mm (± 1mm);avec une trame de liaison fixe et flottante, un accumulateur hydraulique haute pression à pompes multiples et un système de pression;avec un dispositif de commande à double bras et des raccords pour les systèmes électriques et de canalisation;d’un poids total de 310 tonnes (± 10 tonnes); etcréant une pression de 30000 atmosphères à 1500 oC, au moyen d’un courant alternatif à basse fréquence (16000 ampères)0 %p/st31.12.2020
ex8479907087Tuyau de carburant pour moteurs à explosion à pistons avec capteur de température du carburant, doté d'au moins deux tuyaux d'entrée et de trois tuyaux de sortie, destiné à être utilisé dans la fabrication de moteurs d'automobiles0 %p/st31.12.2021
ex8481309191Clapets de non-retour en acier avec:une pression d’ouverture maximale de 800 kPaun diamètre extérieur maximal de 37 mm0 %p/st31.12.2019
ex8481805910Vanne de régulation d’air, constituée d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant0 %p/st31.12.2018
ex8481805920Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2021
ex8481806960Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:une valve de pilotage solénoïdeun corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivred’une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa0 %p/st31.12.2017
ex8481806960Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:une valve de pilotage solénoïdeun corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivred'une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa0 %p/st31.12.2022
ex8481807920Dispositif d’électrovannes pour pression jusqu’à 875 bars0 %p/st31.12.2018
ex84821010ex84821090ex84825000101010Roulements à billes et à cylindres:présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 140 mm,supportant une contrainte thermique supérieure à 150 oC à une pression de fonctionnement n’excédant pas 14 MPa,pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires0 %p/st31.12.2019
ex84821010ex848210903020Roulement à billes:d’un diamètre interne de 3 mm ou plus,d’un diamètre extérieur n’excédant pas 100 mm,d’une largeur n’excédant pas 40 mm,avec ou sans pare-poussière,destiné à la fabrication de systèmes de direction à entraînement par courroie de moteurs, de systèmes de direction électriques ou d’appareils de direction0 %p/st31.12.2019
ex8483303840Boîtier de palier cylindrique:en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561,à chambres d’huile,sans roulements,d’un diamètre de 50 mm ou plus, mais pas plus de 250 mm;d’une hauteur de 40 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm;avec ou sans chambres d’eau et raccordements0 %p/st31.12.2017
ex84821010ex848210904030Roulement à billes:d'un diamètre intérieur de 3 mm ou plus,d'un diamètre extérieur n'excédant pas 100 mm,d'une largeur n'excédant pas 40 mm,avec ou sans pare-poussière,destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction à entraînement par courroie de moteurs, de systèmes de direction électriques, d'appareils de direction ou de vis d'assemblage à billes pour appareils de direction0 %p/st31.12.2019
ex84833032ex848330382050Boîtier de palier cylindrique du type utilisé dans les turbocompresseurs:en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561,à chambres d'huile,sans roulements,d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais pas plus de 250 mm,d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm,avec ou sans chambres d'eau et raccordements0 %p/st31.12.2022
ex8483402950Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:couple nominal de 50 Nm ou plus mais n’excédant pas 9000 Nm,rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475,rattrapage n’excédant pas un arc minute,rendement supérieur à 80 %d’un type utilisé pour les bras de robots0 %p/st31.12.2021
ex8483402960Train épicycloïdal, d’un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n’excédant pas 70 Nm;des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n’excédant pas 1:64,3.0 %p/st31.12.2018
ex8483405120Boîte de vitesses, dotée d’un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 843311510 %p/st31.12.2018
ex8483405920Variateur de vitesse hydrostatique, doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 843311510 %p/st31.12.2018
ex8483409020Transmission hydrostatiquemesurant (sans les arbres) pas plus de 154 mm × 115 mm × 108 mm,d'un poids n'excédant pas 3,3 kg,d'une vitesse de rotation maximale de l'arbre d'entrée de 2700 tr/min mais pas plus de 3200 tr/min,dont le couple de l'arbre de sortie n'excède pas 10,4 Nm,dont la vitesse de rotation de l'arbre de sortie n'excède pas 930 tr/min à une vitesse d'entrée de 2800 tr/min, etayant une plage de températures de fonctionnement allant de – 5 °C ou plus à + 40 °C au maximumdestinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon à main de la position 843311900 %—31.12.2022
ex8483409030Transmission hydrostatique présentant les caractéristiques suivantes:une réduction de 20,63:1 ou plus mais pas plus de 22,68:1,une vitesse d'entrée d'au moins 1800 tr/min en charge et pas plus de 3000 tr/min à vide,un couple de sortie continu de 142 Nm ou plus mais pas plus de 156 Nm,un couple de sortie intermittent de 264 Nm ou plus mais pas plus de 291 Nm,un diamètre de l'arbre de l'essieu de 19,02 mm ou plus mais pas plus de 19,06 mm,avec ou sans ventilateur turbine ou avec une poulie avec ventilateur turbine intégrédestinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 84331151 et de tracteurs de la sous-position 87019190, dont la fonction principale est celle d'une tondeuse à gazon0 %—31.12.2022
ex8483409080Boîte de transmission comportantau maximum 3 rapports,un système de décélération automatique,un système de marche arrière,destinée à la construction de produits relevant de la position 84270 %p/st31.12.2020
ex8484200010Joint d'arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %p/st31.12.2021
ex8501101020Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d’un mécanisme de contrôle du débit de l’eau, ayant:une longueur, axe non compris, de 24 mm (± 0,3),un diamètre de 49,3 mm (± 0,3),une tension nominale de 220 V ou plus mais n’excédant pas 240 V en courant alternatif,une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n’excédant pas 60 Hz,une puissance d’entrée n’excédant pas 4 W,une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n’excédant pas 4,8 tr/min,un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm0 %—31.12.2020
ex8501109954Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n’excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2260 (± 15 %) ou 5420 (± 15 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 1,5 V ou 3 V0 %—31.12.2018
ex8501109955Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:basé sur un moteur à courant continu d’une puissance de 10 à 15 Wavec système de vitessegénérant une force de traction d’au moins 250 N à une température ambiante élevée à 160 oCgénérant une force de traction d’au moins 250 N dans chacune de ses positionsayant un battement effectif de 15 à 20 mmavec ou sans interface de diagnostic embarqué0 %—31.12.2020
ex8501109956Moteur à courant continu:d'un régime de rotor n'excédant pas 7000 tours/minute (à vide),d'une tension nominale de 12 V (± 4 V),d'une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A),dont la plage de température spécifiée s'étend de – 40 °C à + 160 °C,équipé d'un pignon de raccordement,équipé d'une interface de fixation mécanique,équipé de 2 broches de connexions électriques,dont le couple maximum est de 100 Nm0 %—31.12.2021
ex8501109957Moteur à courant continu:d’un régime de rotor n’excédant pas 6500 tours/mn à vide,d’une tension nominale de 12,0 V (± 0,1);dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 40 oC à + 165 oC,équipé ou non d’un pignon de raccordement,avec ou sans fiche moteur0 %—31.12.2020
ex8501109958Moteur à courant continu:d'un régime de rotor n'excédant pas 6500 tours/minute (à vide),d'une tension nominale de 12 V (± 4 V),d'une puissance maximale inférieure à 20 W,dont la plage de température spécifiée s'étend de – 40 °C à + 160 °C,équipé d'une vis sans fin,équipé d'une interface de fixation mécanique,équipé de 2 broches de connexions électriques,dont le couple maximum est de 75 Nm0 %—31.12.2021
ex8501109960Moteur à courant continu:d’une vitesse de rotation comprise entre 3500 tours/mn et 5000 tours/mn en charge et jusqu’à 6500 tours/mn à vide,d’une tension d’alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continudestiné à la fabrication de friteuse électrique0 %—31.12.2017
ex8501109960Moteur à courant continu:d'une vitesse de rotation comprise entre 3500 tours/mn et 5000 tours/mn en charge et jusqu'à 6500 tr/min à vide,d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continudestiné à la fabrication de friteuse électrique0 %—31.12.2022
ex8501109965Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:avec un moteur à courant continu,avec un système de vitesse intégré,générant une force de traction d'au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140 °C,générant une force de traction d'au moins 250 N dans chacune de ses positions,ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm,avec ou sans interface de diagnostic embarqué0 %—31.12.2020
ex8501109970Moteur pas à pas à courant continu,à angle de pas de 7,5o (± 0,5o),à enroulement à deux phases,dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V,dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 40 oC à + 105 oC,éventuellement avec pignon de raccordement,avec ou sans fiche moteur0 %—31.12.2018
ex8501109975Moteur à courant continu à excitation permanenteà enroulement à plusieurs phasesd’un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n’excédant pas 35 mmd’une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12000 tr/mind’une tension d’alimentation supérieure ou égale à 8 V mais n’excédant pas 27 V0 %—31.12.2020
ex8501109979Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de - 20 oC à + 70 oC0 %—31.12.2018
ex8501109980Moteur pas à pas à courant continu,à angle de pas de 7,5o (± 0,5o),dont le moment de renversement est, à 25oC, supérieur ou égal à 25 mNm,d’une fréquence d’excitation supérieure ou égale à 1500 impulsions par seconde (ips),à enroulement à deux phases, etdont la tension nominale est 10,5 V ou plus, mais n’excédant pas 16,0 V0 %—31.12.2018
ex8501109981Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18o ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d’accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 mm × 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n’excédant pas 5 W0 %—31.12.2018
ex8501109982Moteur à courant continu sans balai, d’un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d’une vitesse nominale de 1500 (± 15 %) à 6800 (± 15 %) tpm et d’une tension d’alimentation de 2 V ou 8 V0 %—31.12.2019
ex8501200030Moteur universel CA/CC:d'une puissance nominale de 1,2 kW,avec une tension d'alimentation de 230 V, etmuni d'un frein moteur,assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastiquedestiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon0 %—31.12.2022
ex8501310025Moteurs à courant continu, sans balai:d’un diamètre extérieur compris entre 80 et 100 mm,d’une tension d’alimentation de 12 V,d’une puissance à 20 oC comprise entre 300 et 750 W,d’un couple à 20 oC compris entre 2,00 Nm et 7,00 Nm,d’une vitesse de rotation à 20 oC comprise entre 600 et 3100 tr/min,équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall,du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux véhicules0 %—31.12.2017
ex8501310025Moteurs à courant continu, sans balai:d'un diamètre extérieur compris entre 80 et 100 mm,d'une tension d'alimentation de 12 V,d'une puissance à 20 °C comprise entre 300 et 750 W,d'un couple à 20 °C compris entre 2,00 Nm et 7,00 Nm,d'une vitesse de rotation à 20 °C comprise entre 600 et 3100 tr/min,équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall,du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux véhicules0 %—31.12.2022
ex8501310030Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d’un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n’excédant pas 115 mm, d’un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d’une puissance d’entraînement calculée à 1550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n’excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d’alimentation de 12 V, équipé d’un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique)0 %—31.12.2021
ex8501310033Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes:commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall,tension d’entrée égale ou supérieure à 9 V, mais n’excédant pas 16 V,diamètre extérieur égal ou supérieur à 70 mm, mais n’excédant pas 80 mm,puissance de sortie du moteur égale ou supérieure à 450 W, mais n’excédant pas 500 W,couple de sortie maximal égal ou supérieur à 50 Nm, mais n’excédant pas 52 Nm,vitesse maximale de rotation de sortie égale ou supérieure à 280 tr/min, mais n’excédant pas 300 tr/min,cannelures mâles coaxiales de sortie d’un diamètre extérieur de 20 mm (+/– 1 mm), avec 17 dents d’une longueur minimale de 25 mm (± 1 mm), etdistance entre les bases des cannelures de 119 mm (± 1 mm)destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex85013100ex850132003570Moteur à courant continu, convenant à l’automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes:d’un régime spécifié de max. 4000 rpm,d’une puissance minimale de 400 W, mais n’excédant pas 1,3 kW (à 12 V),dont le diamètre de la bride est compris entre 90 mm et 150 mm,dont la longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excède pas 190 mm,dont la longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excède pas 150 mm,dont le carter en aluminium moulé sous pression comporte deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 6 points de vissage) et un raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/8, etdes aimants superficiels0 %—31.12.2020
ex8501310040Moteur à courant continu à excitation permanente présentantun bobinage multiphasé,un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais pas plus de 80 mm,une vitesse de rotation de pas plus de 15000 tr/min,une puissance de 45 W ou plus, mais pas plus de 300 W, etune tension d’alimentation de 9 V ou plus, mais pas plus de 25 V0 %—31.12.2019
ex8501310045Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n’excédant pas 110 mm,vitesse de rotation n’excédant pas 3680 tr/min,développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2300 tr/min, à 80 oC,tension d’alimentation de 12 V,couple n’excédant pas 5,67 Nm,équipé d’un capteur de couple magnétique,avec relais électronique de mise à la terre,destiné à être utilisé avec un module de servocommande0 %—31.12.2018
ex8501310055Moteur à courant continu avec commutateur avec pour caractéristiques:un diamètre extérieur de 27,5 mm ou plus, mais ne dépassant pas 42,5 mm,une vitesse de rotation de 11000 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 23200 tr/min,une tension d’alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V,une puissance de sortie ne dépassant pas 529 W,une consommation à vide ne dépassant pas 3,1 A,une efficacité maximale de 54 % ou plusutilisé dans les outils manuels électroportatifs0 %—31.12.2018
ex8501310075Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes:commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall,tension d'entrée de 9 V, mais pas plus de 16 V,diamètre extérieur du moteur de 70 mm, mais pas plus de 80 mm,puissance de sortie du moteur de 350 W, mais pas plus de 550 W,couple de sortie maximal de 50 Nm, mais pas plus de 52 Nm,vitesse maximale de rotation de sortie de 280 tr/min, mais pas plus de 300 tr/min,cannelures mâles coaxiales de sortie d'un diamètre extérieur de 20 mm (+/– 1 mm), avec 17 dents d'une longueur minimale de 25 mm (+/– 1 mm), etdistance entre les bases des cannelures de 119 mm (+/– 1 mm)destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex85013100ex850132007875Moteur à courant continu, convenant à l'automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes:d'un régime spécifié de maximum 4100 tr/min,d'une puissance minimale de 400 W, mais pas plus de 1,3 kW (à 12 V),dont le diamètre de la bride est de 90 mm ou plus mais pas plus de 150 mm,dont la longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excède pas 200 mm,dont la longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excède pas 160 mm,dont le carter en aluminium moulé sous pression comporte au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 6 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/8, etdes aimants superficiels0 %—31.12.2020
ex85013200ex850133005055Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère insérées ou non dans un boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur0 %—31.12.2018
ex85013200ex850133006015Moteur à traction:d’un couple de 200 Nm ou plus, mais n’excédant pas 300 Nm,d’une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n’excédant pas 100 kW,d’une vitesse nominale de 12500 tours/minutedestiné à la fabrication de véhicules électriques0 %—31.12.2019
ex85013300ex85014080ex85015350305010Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant:un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,une électronique de puissance0 %—31.12.2021
ex85015100ex850152203050Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6000 rpm, doté:d’une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW,d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180 mm × 180 mm, etd’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271 mm0 %—31.12.2021
ex8501612035Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d’une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant:un générateur d’hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification)un bloc de pile à combustible PEM etun onduleur (Inverter)utilisé en tant qu’élément d’un appareil de chauffage0 %—31.12.2020
ex8501620030Système avec piles à combustiblecomprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC)dans un boîtier avec une gestion de l’eau intégrée et un traitement des gazdestiné à la fourniture d’énergie fixe permanente0 %—31.12.2017
ex8501620030Système avec piles à combustiblecomprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC)dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gazdestiné à la fourniture d'énergie fixe permanente0 %—31.12.2022
ex85030091ex850300993132Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier0 %p/st31.12.2018
ex8503009931Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n’excédant pas 16 mm0 %p/st31.12.2018
ex8503009933Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm0 %p/st31.12.2021
ex8503009934Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm0 %p/st31.12.2019
ex8503009935Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique0 %p/st31.12.2019
ex8503009940Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d’une largeur de 150 cm ou moins, du type utilisé exclusivement pour la fabrication de piles à combustible de la position 85010 %p/st31.12.2017
ex8503009940Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d'une largeur de 150 cm ou moins, du type utilisé exclusivement pour la fabrication de piles à combustible de la position 85010 %p/st31.12.2022
ex8503009950Stator pour moteur sans balai avec:un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5)un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2) etune largeur de 41,00 mm (± 0,3)du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines lavantes-séchantes ou de sèche-linges équipés de tambours moteurs0 %p/st31.12.2018
ex8503009960Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d’une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm)0 %p/st31.12.2019
ex8504318020Transformateur utilisé dans la fabrication d’inverseurs pour modules LCD0 %—31.12.2017
ex8504318030Transformateurs de commutation, d’une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques0 %—31.12.2018
ex8504318040Transformateurs électriquesd’une puissance inférieure ou égale à 1 kVAsans prises ni câblesdestinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs0 %—31.12.2017
ex8504318040Transformateurs électriquesd'une puissance inférieure ou égale à 1 kVAsans prises ni câblesdestinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs0 %—31.12.2022
ex8504318050Transformateurs pour la fabrication d’équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (LED) destinés au secteur de l’éclairage0 %—31.12.2021
ex8504318050Transformateurs pour la fabrication d'équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l'éclairage0 %—31.12.2021
ex8504408240Circuit imprimé pourvu d’un redresseur de pont ainsi que d’autres composants actifs et passifs et présentant:deux douilles de sortie,deux douilles d’entrée pouvant être branchées et utilisées en même temps,un mode de fonctionnement réglable entre clair et sombre,une tension d’entrée de 40 V (+ 25 % - 15 %) ou de 42 V (+ 25 % - 15 %) en mode clair et une tension d’entrée de 30 V (± 4 V) en mode sombre, ouune tension d’entrée de 230 V (– 20 % - 15 %) en mode clair et une tension d’entrée de 160 V (± 15 %) en mode sombre, ouune tension d’entrée de 120 V (– 15 % - 35 %) ou de 42 V (– 25 % - 15 %) en mode clair et une tension d’entrée de 60 V (± 20 %) en mode sombre,un courant d’entrée qui atteint 80 % de sa valeur nominale dans les 20 ms,une fréquence d’entrée de 45 Hz ou plus mais n’excédant pas 65 Hz pour 42 V et 230 V et allant de 45 Hz à 70 Hz pour 120 V,une tension de pointe maximale du courant transitoire ne dépassant pas 250 % du courant transitoire,une tension de pointe du courant transitoire ne durant pas plus de 100 ms,une sous-oscillation du courant transitoire n’étant pas inférieure à 50 % du courant d’entrée,une sous-oscillation du courant transitoire ne durant pas plus de 20 ms,un courant de sortie pouvant être préréglé,un courant de sortie qui atteint 90 % de sa valeur nominale préréglée dans les 50 ms,un courant de sortie qui atteint la valeur zéro dans les 30 ms après la coupure du courant d’entrée,un statut d’erreur défini en cas de charge excessive ou absente (fonction fin de vie)0 %p/st31.12.2017
ex8504408240Circuit imprimé pourvu d'un redresseur de pont ainsi que d'autres composants actifs et passifs et présentant:deux douilles de sortie;deux douilles d'entrée pouvant être branchées et utilisées en même temps;un mode de fonctionnement réglable entre clair et sombre;une tension d'entrée de 40 V (+ 25 % – 15 %) ou de 42 V (+ 25 % – 15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 30 V (± 4 V) en mode sombre ou;une tension d'entrée de 230 V (+ 20 % – 15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 160 V (± 15 %) en mode sombre ou;une tension d'entrée de 120 V (+ 15 % – 35 %) ou de 42 V (+ 25 % – 15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 60 V (± 20 %) en mode sombre;un courant d'entrée qui atteint 80 % de sa valeur nominale dans les 20 ms;une fréquence d'entrée de 45 Hz ou plus mais n'excédant pas 65 Hz pour 42 V et 230 V et allant de 45 Hz à 70 Hz pour 120 V;une tension de pointe maximale du courant transitoire ne dépassant pas 250 % du courant transitoire;une tension de pointe du courant transitoire ne durant pas plus de 100 ms;une sous-oscillation du courant transitoire n'étant pas inférieure à 50 % du courant d'entrée;une sous-oscillation du courant transitoire ne durant pas plus de 20 ms;un courant de sortie pouvant être préréglé;un courant de sortie qui atteint 90 % de sa valeur nominale préréglée dans les 50 ms;un courant de sortie qui atteint la valeur zéro dans les 30 ms après la coupure du courant d'entrée;un statut d'erreur défini en cas de charge excessive ou absente (fonction fin de vie)0 %p/st31.12.2022
ex8504408250Redresseur électrique présentant les caractéristiques suivantes:une tension d'entrée (courant alternatif) de 100-240 V à une fréquence de 50-60 Hz,deux tensions de sortie (courant continu) de 9 V ou plus mais pas plus de 12 V et de 396 V ou plus mais pas plus de 420 V,des câbles de sortie sans connecteurs, etdans un boîtier en matières plastiques mesurant 110 mm (± 0,5 mm) × 60 mm (± 0,5 mm) × 38 mm (± 1 mm)destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils à IPL ("lumière intense pulsée")0 %p/st31.12.2022
ex8504408830Onduleur convertissant le courant continu en courant alternatif, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules électriques pour la commande des moteurs de traction0 %p/st31.12.2019
ex8504409015Module d’alimentation à semi-conducteur (appelé "Smart Power Module") destiné à convertir une tension d’entrée alternative monophasée en tension AV bi- ou triphasée, utilisée pour alimenter les équipements électroniques CA polyphasés à vitesse variable, dans un boîtier doté d’un ou de plusieurs circuits intégrés, d’IGBT, de diodes et de thermistors, ayant une tension de sortie de 600 VAC ou 650 VAC, et un courant nominal supérieur ou égal à 4 A, mais n’excédant pas 30 A0 %—31.12.2021
ex8504409020Convertisseur de courant continu en courant continusans boîtier ouavec boîtier muni de broches de connexion, de tiges de connexion, de connecteurs à vis, de branchements non protégés, d’éléments de connexion permettant le montage sur un circuit imprimé par brasage ou par tout autre procédé, ou d’autres connexions de câblage nécessitant une transformation ultérieure0 %p/st31.12.2021
ex8504409025Convertisseur de courant continu en courant continusans boîtier ouavec boîtier muni de broches de connexion, de tiges de connexion, de connecteurs à vis, de branchements non protégés, d'éléments de connexion permettant le montage sur un circuit imprimé par brasage ou par tout autre procédé, ou d'autres connexions de câblage nécessitant une transformation ultérieure0 %p/st31.12.2021
ex8504409030Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 851650000 %p/st31.12.2018
ex8504409040Modules de puissance à semi-conducteurs:comprenant des transistors de puissance,contenant des circuits intégrés,contenant ou non des diodes et contenant ou non des thermistors,présentant une tension de fonctionnement de 600 V au plus,dotés de trois sorties électriques au maximum munies chacune de deux interrupteurs [MOSFET (transistor à effet de champ à oxydes métalliques) ou IGBT (transistor bipolaire à grille isolée)] et d’unités internes etaffichant un courant nominal (valeur quadratique moyenne) n’excédant pas 15,7 A0 %p/st31.12.2018
ex8504409050Dispositif de commande pour robots industriels, composé:de une à six sorties moteur triphasées de maximum 3 × 32 A,d’une alimentation principale de 220 V CA ou plus, mais n’excédant pas 480 V CA, ou de 280 V CC ou plus, mais n’excédant pas 800 V CC,d’une alimentation logique de 24 V CC,d’une interface de communication EtherCat,et mesurant 150 × 140 × 120 mm ou plus, mais pas plus de 335 × 430 × 179 mm0 %p/st31.12.2018
ex8504409060Module d’alimentation à semi-conducteur moulé par transfert comportant:des transistors de puissance,des circuits intégrés,le cas échéant, des diodes et des thermistances,dont la configuration du circuit comprendsoit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement de plus de 600 V,soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement ne dépassant pas 600 V et une intensité efficace de plus de 15,7 A,ou comprenant un ou plusieurs modules de compensation du facteur de puissance0 %p/st31.12.2018
ex8504409070Module permettant de transformer le courant alternatif en courant continu et le courant continu en courant continu, présentant:une puissance nominale n’excédant pas 100 W,une tension à l’entrée de 80 V ou plus, mais n’excédant pas 305 V,une fréquence d’entrée agréée de 47 Hz ou plus, mais n’excédant pas 440 Hz,une ou plusieurs sorties à tension constante,une plage de températures de fonctionnement allant de - 40 oC à + 85 oC,des broches pour montage sur circuit imprimé0 %p/st31.12.2018
ex8504409080Convertisseur de puissance incluant:un convertisseur continu-continuun chargeur d’une capacité n’excédant pas 7 kWdes fonctions de commutationdestiné à la fabrication de véhicules électriques0 %p/st31.12.2019
ex8504509520Bobine de réactance comportant au moins un enroulement et ayant une inductance n’excédant pas 62 mH0 %p/st31.12.2018
ex8504509540Bobine d’arrêt présentant:une inductance de 4,7 μH (± 20 %),une résistance c.c. n’excédant pas 0,1 Ohm,une résistance d’isolement de 100 MOhms ou davantage à 500 V (c.c.),utilisée dans la fabrication de cartes d’alimentation de modules LCD et LED0 %p/st31.12.2020
ex8504509550Bobine solénoïde présentantune consommation électrique inférieure ou égale à 6 W,une résistance d’isolement supérieure à 100 M ohms etun trou central mesurant au minimum 11,4 mm et au maximum 11,8 mm0 %p/st31.12.2017
ex8504509550Bobine solénoïde présentantune consommation électrique inférieure ou égale à 6 W,une résistance d'isolement supérieure à 100 M ohms, etun trou central mesurant au minimum 11,4 mm et au maximum 11,8 mm0 %p/st31.12.2022
ex8504509560Bobines de réactance avec un ou plusieurs bobinages, ayant chacune une inductance n’excédant pas 350 mH, destinées à être utilisées dans la fabrication de dispositifs de régulation électronique, de commandes électroniques et de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (LED) pour le secteur de l’éclairage0 %—31.12.2021
ex8504509570Bobine solénoïde ayant:une puissance nominale supérieure à 10 W mais n'excédant pas 15 W,une résistance d'isolement de 100 M ohms ou plus,une résistance c.c. n'excédant pas 34,8 ohms (± 10 %) à 20 °C,un courant nominal n'excédant pas 1,22 A,une tension nominale n'excédant pas 25 V0 %p/st31.12.2021
ex8504901110Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation0 %p/st31.12.2018
ex8504901120Cœurs de réacteur destinés à être utilisés dans des convertisseurs à thyristors fonctionnant en courant continu à haute tension0 %p/st31.12.2019
ex8504909920Thyristor à commutation par gâchette symétrique (Symmetric Gate-Commutated Thyristor SGCT) avec commande de gâchette intégrée:étant un circuit électronique de puissance monté sur la carte de circuits imprimés, équipé d’un thyristor SGCT et de composants électriques et électroniques,ayant une capacité à bloquer la tension — 6500 V — dans les deux sens (sens de conduction et sens inverse)du type utilisé dans les convertisseurs moyenne tensionstatiques(redresseurs et ondulateurs)0 %p/st31.12.2019
ex8505110031Aimant permanent, ayant une rémanence de 455 mT (± 15 mT)0 %p/st31.12.2018
ex8505110033Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondisd’une longueur n’excédant pas 90 mm,d’une largeur n’excédant pas 90 mm etd’une hauteur n’excédant pas 55 mm,soit d’un disque, dont le diamètre n’excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique0 %p/st31.12.2018
ex8505110035Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ou de samarium et de cobalt, revêtus par passivation inorganique (revêtement inorganique) à l’aide de phosphate de zinc, destinés à la fabrication industrielle de produits pour applications motrices ou sensorielles0 %p/st31.12.2017
ex8505110045Quart de manchon, destiné à servir d’aimant permanent après aimantation,composé au moins de néodyme, de praséodyme, de fer, de bore, de dysprosium, d’aluminium et de cobalt,d’une largeur de 9,2 mm, (– 0,1)d’une longueur de 20 mm (+ 0,1) ou 30 mm (+ 0,1)du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant0 %p/st31.12.2019
ex8505110047Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, même façonnés ou aux angles arrondis, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, de dimensions suivantes:longueur de 9 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm,largeur de 5 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm, ethauteur de 2 mm au plus, mais n’excédant pas 55 mm0 %—31.12.2021
ex8505110050Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d’aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n’excédant pas 52 mmune largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n’excédant pas 42 mm,du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l’automatisation industrielle0 %p/st31.12.2017
ex8505110050Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d'aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n'excédant pas 52 mmune largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 42 mm,du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l'automatisation industrielle0 %p/st31.12.2022
ex85051100ex850519905540Barres plates en alliage de samarium et de cobalt:d’une longueur de 30,4 mm (± 0,05 mm),d’une largeur de 12,5 mm (± 0,15 mm),d’une épaisseur de 6,9 mm (± 0,05 mm), ou composées de ferrites, ayant la forme d’un manchon:d’une longueur de 46 mm (± 0,75 mm),d’une largeur de 29,7 mm (± 0,2 mm),destinées à devenir des aimants permanents après aimantation, des types utilisés dans les démarreurs d’automobiles et les dispositifs de suralimentation des voitures électriques0 %p/st31.12.2020
ex8505110060Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,de diamètre inférieur ou égal à 45 mm,de hauteur n’excédant pas 45 mm,du type utilisé pour la fabrication d’aimants permanents, après magnétisation0 %—31.12.2017
ex8505110060Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,de diamètre inférieur ou égal à 45 mm,de hauteur n'excédant pas 45 mm,du type utilisé pour la fabrication d'aimants permanents, après magnétisation0 %—31.12.2022
ex8505110065Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non avec une section rectangulaire ou trapézoïdaled'une longueur n'excédant pas 140 mm,d'une largeur n'excédant pas 90 mm, etd'une épaisseur n'excédant pas 55 mm,soit d'un rectangle incurvé (forme de type tuile)d'une longueur n'excédant pas 75 mm,d'une largeur n'excédant pas 40 mm,d'une épaisseur n'excédant pas 7 mm, etd'un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm,soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique0 %p/st31.12.2018
ex8505110070Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanentcomportant ou non un trou concentrique,dont le diamètre n’excède pas 90 mm,du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture0 %—31.12.2018
ex8505110075Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation,composé au moins de néodyme, de fer et de bore,d'une largeur de 9,1 mm ou plus mais n'excédant pas 10,5 mm,d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 30,1 mm,du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant0 %p/st31.12.2019
ex8505199030Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d’un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d’un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT0 %—31.12.2018
ex8505199050Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un pavé droit, destiné à devenir un aimant permanent après aimantationavec ou sans arêtes biseautées,d'une longueur de 27 mm ou plus mais pas plus de 32 mm (+/– 0,15 mm),d'une largeur de 8,5 mm ou plus mais pas plus de 9,5 mm (+ 0,05 mm / – 0,09 mm),d'une épaisseur de 5,5 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm (+ 0/– 0,2 mm) etd'un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g0 %—31.12.2022
ex8505200030Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %p/st31.12.2018
ex8505902930Bobine pour vanne électromagnétique:dotée d’un pistond’un diamètre de 12,9 mm (± 0,1),d’une hauteur sans le piston de 20,5 mm (± 0,1),dotée d’un câble électrique avec mandrin, etdans un boîtier métallique cylindrique0 %p/st31.12.2019
ex8505902991Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d’alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits de la position 85170 %p/st31.12.2018
ex8506501010Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n’excédant pas 26,0 mm,une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n’excédant pas 51 mm,une tension égale ou supérieure à 1,5 V, mais n’excédant pas 3,6 V,une puissance nominale égale ou supérieure à 0,15 Ah, mais n’excédant pas 5,00 Ahdestinées à la fabrication d’appareils de télémétrie, d’appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes0 %—31.12.2021
ex8506509010Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V0 %—31.12.2018
ex8506509020Unité composée d’un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle0 %—31.12.2018
ex8506509030Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus0 %—31.12.2018
ex8507102030Accumulateurs au plomb présentant les caractéristiques suivantes:une capacité nominale n’excédant pas 32 Ah,une longueur n’excédant pas 205 mm,une largeur n’excédant pas 130 mm etune hauteur n’excédant pas 190 mmdestinés à la fabrication de marchandises relevant de la position 87110 %—31.12.2018
ex8507102080Batterie de démarrage au plomb-acide, présentantune capacité de charge au moins égale à 200 % de celle d’une batterie à électrolyte liquide classique équivalente durant les cinq premières secondes de charge,un électrolyte liquide,destinée à la construction de voitures particulières et de véhicules commerciaux légers utilisant des régulateurs d’alternateur à haute régénération ou des systèmes marche/arrêt équipés de régulateurs d’alternateur à haute régénération0 %—31.12.2020
ex8507302030Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme cylindrique, de forme cylindrique, d’une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d’un diamètre de 14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de 1000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %—31.12.2018
ex85075000ex850760002020Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d’une longueur n’excédant pas 69 mm, d’une largeur n’excédant pas 36 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %—31.12.2018
ex8507500030Accumulateur ou module au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’un diamètre n’excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %—31.12.2018
ex8507600015Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:d’une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah ou plus, mais n’excédant pas 18 Ah,d’une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n’excédant pas 48 V,d’une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n’excédant pas 648 Wh,utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques0 %—31.12.2020
ex8507600017Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une tension nominale de 12 V,une longueur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 355 mm,une largeur de 170 mm ou plus, mais n’excédant pas 180 mm,une hauteur de 180 mm ou plus, mais n’excédant pas 195 mm,un poids de 10 kg ou plus, mais n’excédant pas 15 kg,une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n’excédant pas 80 Ah,0 %—31.12.2020
ex8507600023Accumulateur ou module au lithium-ion possédant les caractéristiques suivantes:une capacité nominale de 72 Ah ou plus, mais n’excédant pas 100 Ah;une tension nominale de 3,2 V;un poids de 1,9 kg ou plus, mais n’excédant pas 3,4 kgutilisé pour la fabrication de batteries rechargeables pour les véhicules électriques hybrides0 %—31.12.2020
ex8507600025Modules rectangulaires constitutifs de batteries d’accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables:d’une longueur de: 352,5 mm (± 1 mm) ou 367,1 mm (± 1 mm),d’une largeur de: 300 mm (± 2 mm) ou 272,6 mm (± 1 mm),d’une hauteur de: 268,9 mm (± 1,4 mm) ou 229,5 mm (± 1mm),d’un poids de: 45,9 kg ou 46,3 kg,d’une capacité de: 75 Ah etd’une tension nominale de: 60 V0 %—31.12.2017
ex8507600025Modules rectangulaires constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables:d'une longueur de: 352,5 mm (± 1 mm) ou 367,1 mm (± 1 mm),d'une largeur de: 300 mm (± 2 mm) ou 272,6 mm (± 1 mm),d'une hauteur de: 268,9 mm (± 1,4 mm) ou 229,5 mm (± 1 mm),d'un poids de: 45,9 kg ou 46,3 kg,d'une capacité de: 75 Ah, etd'une tension nominale de: 60 V0 %—31.12.2022
ex8507600027Accumulateur au lithium-ion de forme cylindrique possédant les caractéristiques suivantes:une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n’excédant pas 20 Ah;une tension nominale de 12,8 V (± 0,05) ou plus, mais n’excédant pas 15,2 V (± 0,05);une puissance de 128 Wh ou plus, mais n’excédant pas 256 Whutilisé pour la fabrication de transmissions électriques pour bicyclettes0 %—31.12.2020
ex8507600030Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 63 mm ou plus et d’un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %—31.12.2019
ex8507600033Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 150 mm ou plus, mais n’excédant pas 300 mmune largeur de 700 mm ou plus, mais n’excédant pas 1000 mmune hauteur de 1100 mm ou plus, mais n’excédant pas 1500 mmun poids de 75 kg ou plus, mais n’excédant pas 160 kgune capacité nominale d’au moins 150 Ah, mais n’excédant pas 500 Ah0 %—31.12.2020
ex8507600037Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une longueur de 1200 mm ou plus, mais n’excédant pas 2000 mmune largeur de 800 mm ou plus, mais n’excédant pas 1300 mmune hauteur de 2000 mm ou plus, mais n’excédant pas 2800 mmun poids de 1800 kg ou plus, mais n’excédant pas 3000 kgune capacité nominale de 2800 Ah ou plus, mais n’excédant pas 7200 Ah0 %—31.12.2020
ex8507600043Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur n’excédant pas 4,15 mm,une largeur n’excédant pas 245,15 mm,une longueur n’excédant 90,15 mm,une capacité nominale de 1000 mAh ou plus, mais n’excédant pas 10000 mAhun poids n’excédant pas 250 g,utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 847130000 %—31.12.2020
ex85076000ex850780004520Batterie lithium-ion polymère rechargeable:d’une capacité nominale de 1060 mAh,d’une tension nominale de 7,4 V (tension moyenne à une décharge de 0,2 C),d’une tension de charge de 8,4 V (± 0,05),d’une longueur de 86,4 mm (± 0,1),d’une largeur de 45 mm (± 0,1),d’une hauteur de 11 mm (± 0,1),destinée à la fabrication de caisses enregistreuses0 %—31.12.2019
ex8507600047Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:une épaisseur n’excédant pas 4,15 mm,une largeur n’excédant pas 75,15 mm,une longueur n’excédant pas 150,15 mm,une capacité nominale de 1000 mAh ou plus, mais n’excédant pas 10000 mAh,un poids n’excédant pas 150 g,utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 851712000 %—31.12.2020
ex8507600050Modules pour l’assemblage de batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 408 mm,une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm,une hauteur de 138 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm,un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg,une puissance de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2158 Wh0 %—31.12.2017
ex8507600053Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion ou module rechargeables:d’une longueur comprise entre 1203 et 1297 mm,d’une largeur comprise entre 282 et 772 mm,d’une hauteur comprise entre 792 et 839 mm,d’un poids compris entre 253 et 293 kg,d’une puissance comprise entre 22 et 26 kWhsous forme de 24 ou 48 modules0 %—31.12.2017
ex8507600055Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cylindrique,avec une base en forme d’ellipse aplatie au centre,d’une longueur de 49 mm ou plus (sans connexions),d’une largeur de 33,5 mm ou plus,d’une épaisseur de 9,9 mm ou plus,d’une capacité nominale de 1,75 Ah ou plus, etd’une tension nominale de 3,7 V,destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %—31.12.2017
ex8507600057Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cubique,aux arêtes partiellement arrondies,d’une longueur de 76 mm ou plus (sans connexions),d’une largeur de 54,5 mm ou plus,d’une épaisseur de 5,2 mm ou plus,d’une capacité nominale de 3100 mAh ou plus, etd’une tension nominale de 3,7 V,destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %—31.12.2017
ex8507600050Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 408 mm,une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm,une hauteur de 138 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm,un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg, etune puissance de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2158 Wh0 %—31.12.2022
ex8507600053Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ou module rechargeables:d'une longueur comprise entre 1203 et 1297 mm,d'une largeur comprise entre 282 et 772 mm,d'une hauteur comprise entre 792 et 839 mm,d'un poids compris entre 253 et 293 kg,d'une puissance comprise entre 22 et 26 kWh, etsous forme de 24 ou 48 modules0 %—31.12.2022
ex8507600060Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables,d’une longueur de 1213 mm ou plus, mais n’excédant pas 1575 mm,d’une largeur de 245 mm ou plus, mais n’excédant pas 1200 mm,d’une hauteur de 265 mm ou plus, mais n’excédant pas 755 mm,d’un poids de 265 kg ou plus, mais n’excédant pas 294 kg,d’une capacité nominale de 66,6 Ah,sous forme de packs de 48 modules0 %—31.12.2020
ex8507600065Batterie cylindrique lithium-ion comprenant:d’un tension 3,5 VDC à 3,8 VDCd’une capacité 300 mAH à 900 mAh etd’un diamètre de 10 mm à 14,5 mm0 %—31.12.2021
ex8507600071Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:d’une longueur comprise entre 700 et 2820 mmd’une largeur comprise entre 935 et 1660 mmd’une hauteur comprise entre 85 et 700 mmd’un poids compris entre 250 et 700 kgd’une puissance n’excédant pas 175 kWh0 %—31.12.2021
ex8507600075Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:équipé d’un boîtier métalliqued’une longueur de 173 mm (± 0,15 mm);d’une largeur de 21 mm (± 0,1 mm);d’une hauteur de 91 mm (± 0,15 mm);d’une tension nominale de 3,3 V etd’une capacité nominale de 21 Ah ou plus0 %—31.12.2021
ex8507600080Accumulateur ou module au lithium-ion de forme rectangulaire,doté d’un carter métallique,d’une longueur de 171 mm (± 3 mm),d’une largeur de 45,5 mm (± 1 mm),d’une hauteur de 115 mm (± 1 mm),d’une tension nominale de 3,75 V etd’une capacité nominale de 50 Ahpour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur0 %—31.12.2020
ex8507600085Modules constitutifs de batteries d’accumulateurs électriques, de forme rectangulaire, à ions lithium rechargeablesd’une longueur de 312 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mmd’une largeur de 79,8 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mmd’une hauteur de 35 mm ou plus mais n’excédant pas 168 mmd’un poids de 3,95 kg ou plus mais n’excédant pas 8,56 kgd’une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n’excédant pas 129 Ah0 %—31.12.2020
ex8507908070Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel,d’une largeur de 70 mm (± 5 mm),d’une épaisseur d’environ 0,4 mm (± 0,2 mm),d’une longueur inférieure ou égale à 55 mm,destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques0 %p/st31.12.2021
ex8507908070Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel,d'une largeur de 70 mm (± 5 mm), etd'une épaisseur de 0,4 mm (± 0,2 mm),d'une longueur inférieure ou égale à 55 mm,destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques0 %p/st31.12.2021
ex85087000ex853710981096Circuit électronique sans boîtier destiné à mettre en marche et à commander des brosses d’aspirateurs, alimenté par un moteur dont la puissance n’excède pas 300 W0 %p/st31.12.2020
ex85087000ex853710982098Cartes de circuits électroniquesraccordées entre elles ainsi qu’à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et quirégulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d’aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré,munies ou non d’indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l’aspirateur (force d’aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)0 %p/st31.12.2020
ex8511300030Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:un allumeur,un assemblage de bobines d’allumage avec un support de fixation intégré,un boîtier,d’une longueur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm (+/– 5 mm),d’une température de fonctionnement de – 40 oC ou plus mais n’excédant pas + 130 oC,une tension de 10,5 V ou plus mais n’excédant pas 16 V0 %p/st31.12.2019
ex8511300050Bobine d’allumage:d’une longueur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 200 mm,d’une température de fonctionnement de – 40 oC ou plus mais n’excédant pas + 140 oC, etd’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais n’excédant pas 16 V,avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8511300055Bobine d'allumage:d'une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm,d'une température de fonctionnement de – 40 °C ou plus mais pas plus de + 140 °C, etd'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V,avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8511800020Bougie de préchauffage pour moteurs diesel présentant les caractéristiques suivantes:une température de fonctionnement supérieure à 800 oC,une tension égale ou supérieure à 5 V mais n’excédant pas 16 V,une tige de préchauffage contenant du nitrure de silicium (Si3N4) et du disiliciure de molybdène (MoSi2), etun boîtier métalliquedestinée à la fabrication de moteurs diesel de véhicules à moteur0 %—31.12.2021
ex8512200020Écran d’information affichant au moins l’heure, la date et l’état des dispositifs de sécurité du véhicule, d’une tension de fonctionnement de 12 V au minimum, mais non supérieure à 14,4 V, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8512200030Module d’éclairage, essentiellement composé de:deux LED,de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les LED,de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les LED,dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d’un actionneur0 %p/st31.12.2020
ex8512200040Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:un support en plastique muni d’au moins trois attaches de fixation,au moins une ampoule de 12 Vun connecteur,un couvercle en plastique,avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8512309010Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d’une tension de 12 V, comprenant:une bobine,un aimant,une membrane métallique,un connecteur,un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8512309020Avertisseur sonore pour capteurs d’aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:un circuit imprimé;un connecteur;un support de fixation métallique (le cas échéant),du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex85124000ex851680201020Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:munie de deux contacts électriques,dotée d’une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),recouverte d’un film protecteur en papier sur ses deux faces0 %—31.12.2018
ex85142080ex85165000ex85166080101010Enceinte comprenant au moins:un transformateur avec une tension d’entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3000 Wun moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 wattsun boîtier en acier inoxydableavec ou sans magnétron d’une puissance de sortie de micro-ondes n’excédant pas 900 wattsutilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos 8514 2080, 8516 5000 et 8516 60800 %p/st31.12.2019
ex8516900060Sous ensemble ventilation d’une friteuse électriqueéquipé d’un moteur d’une puissance de 8 W à 4600 rpm,piloté par une carte électronique,travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 oC,muni d’un thermostat de régulation0 %p/st31.12.2019
ex8516900070Cuve:comportant des orifices latéraux et un orifice central,constitué d’aluminium recuit,avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 oCdestinée à la fabrication de friteuse électrique0 %p/st31.12.2017
ex8516900070Cuve:comportant des orifices latéraux et un orifice central,constitué d'aluminium recuit,avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200°Cdestinée à la fabrication de friteuse électrique0 %p/st31.12.2022
ex8516900080Bloc-porte comprenant un élément d’étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 60800 %p/st31.12.2019
ex8518299530Haut-parleurs:d’une impédance de 3 ohms ou plus mais n’excédant pas 16 ohms,d’une puissance nominale de 2 W ou plus mais n’excédant pas 20 W,avec ou sans arc plastique, etavec ou sans câble équipé de connecteurs,du type utilisé pour la fabrication de postes de télévision et de moniteurs vidéo0 %—31.12.2017
ex8518299530Haut-parleurs:d'une impédance de 3 Ω ou plus mais n'excédant pas 16 Ω,d'une puissance nominale de 2 W ou plus mais n'excédant pas 20 W,avec ou sans arc plastique, etavec ou sans câble équipé de connecteurs,du type utilisé pour la fabrication de postes de télévision et de moniteurs vidéo0 %—31.12.2022
ex8518299540Haut-parleurd’une impédance d’1,5 ohm ou plus, mais n’excédant pas 10 ohms,d’un diamètre de 25 mm ou plus, mais n’excédant pas 80 mm,d’une gamme de fréquences comprise entre 150 Hz et 20 kHz,d’une puissance nominale minimale de 5 W, mais n’excédant pas 40 W,muni ou non d’un câble électrique avec connecteur,même équipé d’un supportutilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8518309520Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n’excèdent pas 5 mm × 6 mm × 8 mm0 %p/st31.12.2018
ex8518408091Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux0 %—31.12.2019
ex8518408092Sous-ensemble de carte de circuits imprimés, comprenant des circuits d’alimentation électrique, d’égalisation dynamique et d’amplification de puissance0 %—31.12.2020
ex8518408093Amplificateur audio présentant les caractéristiques suivantes:une puissance de 50 W,une alimentation électrique supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V,une impédance électrique n'excédant pas 4 Ohm,une sensibilité supérieure à 80 dB,dans un boîtier métalliqueutilisé dans la construction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2021
ex8518900030Système d’aimant constitué des éléments suivants:plaque noyau en acier, sous forme d’un disque muni sur un côté d’un cylindreun aimant en néodymeune plaque supérieureune plaque inférieuredu type utilisé dans les haut-parleurs de voitures0 %p/st31.12.2019
ex8518900035Plaque métalliqueen acier,perforée etmesurant 60,30 mm (+ 0,00 mm / - 0,40 mm) × 15,5 mm (+ 0,00 mm / - 0,40 mm) × 4,40 mm (± 0,05 mm)utilisée pour la fabrication des radiateurs passifs des hauts-parleurs0 %—31.12.2021
ex8518900040Cône de haut-parleur, fabriqué en pâte à papier ou en polypropylène, avec cache-poussière, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures0 %p/st31.12.2019
ex8518900050Diaphragme de haut-parleur à électroaimantd’un diamètre extérieur égal ou supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 250 mm,d’une fréquence de résonance égale ou supérieure à 20 Hz ou plus, mais n’excédant pas 150 Hz,d’une hauteur totale égale ou supérieure à 5 mm, mais n’excédant pas 50 mm,d’une épaisseur de bord égale ou supérieure à 0,1 mm, mais n’excédant pas 3 mm0 %p/st31.12.2019
ex8518900060Plaque supérieure d’un système d’aimant pour haut-parleur intégralement en acier plaqué, poinçonné et estampé, qui se présente sous la forme d’un disque, comportant ou non un trou au centre, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures0 %—31.12.2020
ex8518900080Protection intégrée pour haut-parleurs de voiture constituée:d’une armature pour haut-parleur et d’un support de système d’aimants avec enveloppe protectrice etd’un tissu anti-poussière gaufré0 %p/st31.12.2019
ex8518900091Plaque noyau d’un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d’un disque muni sur un côté d’un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs0 %p/st31.12.2018
ex8521900020Enregistreur vidéo numérique:sans disque dur,avec ou sans DVD-RW,avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN),avec ou sans port série USB,utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV)0 %—31.12.2019
ex8522904950Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:d’un circuit imprimé,d’un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,de 3 connecteurs au maximum,d’un transistor au maximum,de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum,de 5 condensateurs au maximum,le tout monté sur un support0 %p/st31.12.2018
ex85229049ex85279900ex85299065601025Circuit imprimé assemblé "PCBA" comprenant:un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signal,un microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseur,utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile0 %p/st31.12.2019
ex85229049ex85279900ex85299065652040Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant:un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signal,un émetteur-récepteur RF de télécommande,un émetteur infrarouge pour signaux de télécommande,un générateur de signal SCART,un capteur d’état de téléviseur,utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile0 %p/st31.12.2019
ex8522904970Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux0 %p/st31.12.2018
ex8522908015Dissipateurs thermiques et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et/ou de circuits intégrés dans les produits relevant de la position 85210 %p/st31.12.2017
ex8522908030Support, élément de fixation ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos0 %p/st31.12.2021
ex85229080ex852990923057Support en métal, élément de fixation en métal ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos0 %p/st31.12.2021
ex8522908065Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d’enregistrer en double couche0 %p/st31.12.2018
ex8522908070Assemblage d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 85210 %p/st31.12.2018
ex8522908075Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d’une diode laser, d’un circuit intégré photodétecteur et d’un séparateur de faisceau0 %p/st31.12.2018
ex8522908080Ensemble d’unités d’entraînement optiques à laser ("unités mécaniques") pour l’enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d’écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des positions 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 85430 %p/st31.12.2018
ex8522908083Lecteur optique Blu-Ray, inscriptible ou non, utilisable avec les disques Blu-Ray, les DVD et les CD et comprenant au moins:les diodes laser fonctionnant en trois longueurs d’onde,un circuit intégré photo-détecteur etun actuateur,pour la fabrication de produits classés dans la position 85210 %p/st31.12.2018
ex8522908084Un mécanisme d’entraînement Blu-ray, inscriptible ou non, utilisable pour les disques Blu-ray, les DVD et les CD, comprenant au moins:une unité de lecture avec des diodes laser fonctionnant sous 3 longueurs d’onde différentes,un moteur d’entraînement axial,un moteur pas à pas0 %p/st31.12.2018
ex8522908085Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 85210 %p/st31.12.2018
ex8522908096Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 85210 %p/st31.12.2017
ex8522908097Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 85210 %p/st31.12.2021
ex8525801920Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n’excédant pas 10 mm × 15 mm × 18 mm, comprenant un capteur d’images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d’image n’excédant pas 1024 × 1280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851712000 %—31.12.2018
ex85258019ex852580913110Camérad’un poids n’excédant pas 5,9 kg,sans boîtier,dont les dimensions n’excèdent pas 405 mm × 315 mm,équipée d’un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d’un capteur d’images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire,dont le nombre de pixels efficaces n’excède pas 5 mégapixels,destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) ou dans des appareils de contrôle visuel0 %—31.12.2018
ex8525801945Module caméra d’une résolution de 1280 720 P HD, équipé de deux microphones, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 85280 %—31.12.2017
ex8525801950Tête de caméra logée ou non dans un boîtier,dont les dimensions (câble de raccordement débranché) n’excèdent pas 27 × 30 × 38,5 mm (largeur × hauteur × longueur),équipée de 3 capteurs d’images MOS dont le nombre de pixels efficaces est au minimum de 2 mégapixels par capteur et d’un prisme de séparation des couleurs RVB sur les trois capteurs,ainsi que d’une monture d’objectif de type C,d’un poids n’excédant pas 70 grammes,dotée d’une sortie vidéo LVDS numérique,et d’une mémoire permanente EEPROM pour le stockage local de données d’étalonnage, le rendu des couleurs et la correction de pixels,destinée à la fabrication de systèmes de caméra industrielle miniaturisée0 %—31.12.2018
ex8525801955Module caméra offrant une résolution de 1920 × 1080 P HD avec deux microphones, entrant dans la fabrication de produits relevant de la position 85280 %—31.12.2018
ex8525801960Caméras dotées d’une fonction de scannage d’images, présentant:un système "dynamic or static overlay lines",un signal vidéo de sortie NTSC,une tension de 6,5 V ou plus,une luminosité de 0,5 lux ou plus0 %—31.12.2019
ex8525801965Caméras utilisant une interface MIPI, présentant les caractéristiques suivantes:un capteur d’image,un objectif (lentille),un processeur couleur,un circuit imprimé souple ou un circuit imprimé,avec ou sans réception audioun module ne mesurant pas plus de 15 mm × 15 mm × 15mm,une résolution d’au moins 2 méga pixels (1616 1232 pixels et plus);câblés ou non, etintégrés dans un boîtierutilisées pour la fabrication de produits des sous-positions 85171200 ou 847130000 %—31.12.2020
ex8525801970Caméra pour infrarouge de grande longueur d’onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:une sensibilité dans le domaine de longueurs d’onde de 7,5 μm ou plus, mais ne dépassant pas 17 μm,une résolution jusqu’à 640 × 512 pixels,un poids n’excédant pas 400 g,des dimensions n’excédant pas 70 mm × 86 mm × 82 mm,logé ou non dans un boîtierune prise qualifiée pour véhicules automobilesune déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, n’excédant pas 20 %0 %—31.12.2019
ex8526100020Capteur radar équipé d’une unité de commande de système de freinage d’urgence autonome destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8526912030Unité de commande du système d'appels d'urgence contenant le module GSM et GPS, destinée à être utilisée dans la construction des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2019
ex8529906575Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:la production d'impulsions de synchronisation pour l'adressage des pixels, oupour commander l'adressage des pixels0 %p/st31.12.2022
ex85279199ex852990652085Ensemble constitué d’au moins:une unité d’amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de son,un transformateur etun récepteur de radiodiffusionutilisé dans la fabrication de produits électroniques de consommation0 %—31.12.2019
ex8528490010Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n’excède pas 110 mm, muni d’un collier de déviation;un circuit imprimé, doté d’un dispositif de déviation, d’un amplificateur vidéo et d’un transformateur,le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d’appareils de surveillance0 %—31.12.2018
ex8528590010Moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides, à l’exclusion de ceux qui sont combinés à d’autres appareils, présentant une tension d’entrée en courant continu égale ou supérieure à 7 V, mais n’excédant pas 30 V, une diagonale d’écran inférieure ou égale à 33,2 cm,soit sans boîtier, avec panneau arrière et cadre de montage,soit avec boîtier,destinés à être intégrés ou fixés de manière permanente, pendant l’assemblage industriel, à des produits relevant des chapitres 84 à 90 et 940 %—31.12.2018
ex8528590020Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature,à l’exclusion de ceux combinés à d’autres appareils,comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d’alimentationdestiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente0 %—31.12.2019
ex8529108020Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d’un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8529108050Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande passante n’excédant pas 30 kHz à 6 B et n’excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8529108060Filtres, à l’exception des filtres d’onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n’excédant pas 1990 MHz, avec une perte d’insertion n’excédant pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8529108070Filtres céramiquesavec une bande de fréquences applicable de 10 kHz ou plus mais n’excédant pas 100 mHz,avec un boîtier constitué de plaques en céramiques munies d’électrodes,du type utilisé dans un transducteur ou résonateur électromécanique dans les équipements audiovisuels et de communication0 %p/st31.12.2019
ex8529906515Assemblage électronique comportant au moinsun circuit imprimé,des processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo,une matrice prédiffusée programmable (Field Programmable Gate Array - FPGA),une mémoire flash,une mémoire vive,des interfaces HDMI, VGA, USB et RJ-45,des connecteurs pour un écran LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande0 %p/st31.12.2020
ex85299065ex854890903044Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %p/st31.12.2018
ex8529906545Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 85270 %p/st31.12.2019
ex8529906550Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 85280 %p/st31.12.2021
ex8529906565Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d’alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d’un module LCD0 %p/st31.12.2020
ex85299065ex852990926553Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD0 %p/st31.12.2020
ex8529906575Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:la production d’impulsions de synchronisation pour l’adressage des pixels, oupour commander l’adressage des pixels0 %p/st31.12.2017
ex8529906580Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux numériques, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 85270 %—31.12.2019
ex85299092ex854890901560Module LCD,consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,non combiné à un dispositif d’écran tactile,équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisationavec ou sans rétro-éclairage,avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter")0 %p/st31.12.2018
ex8529909225Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,un dissipateur thermique moulé sous pression,une unité de rétroéclairage,une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, etune interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension),utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur0 %p/st31.12.2020
ex8529909232Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits de la position 85280 %p/st31.12.2018
ex8529909235Module LCD:présentant une diagonale d’écran de 14,5 cm ou plus, mais n’excédant pas 25,5 cm,avec rétro-éclairage LED,muni d’un circuit imprimé avec EPROM, microcontrôleur, contrôleur d’horloge système et circuit de pilotage LIN-BUS, ainsi que d’autres composants actifs et passifs,avec une fiche à 8 broches pour l’alimentation et interface LVDS à 4 broches,présenté ou non dans un boîtier,destiné à être intégré ou fixé de manière permanente dans les véhicules à moteur du chapitre 870 %—31.12.2020
ex8529909236Module LCD:présentant une diagonale d’écran de 14,5 cm ou plus, mais n’excédant pas 20,3 cm,avec ou sans fonction tactile,avec rétro-éclairage LED,muni d’un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs,avec une fiche à 12 broches pour l’alimentation et interfaces CAN et LVDS,dans un boîtier avec écran et autres fonctions de commande,destiné à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 870 %—31.12.2020
ex8529909237Support de fixation avec cache en alliage d’aluminium:contenant du silicium et du magnésium,d’une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 2200 mm,spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs0 %—31.12.2020
ex8529909240Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo0 %p/st31.12.2018
ex8529909241Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs0 %p/st31.12.2018
ex8529909242Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits de la position 8527 ou 85280 %p/st31.12.2018
ex8529909243Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d’adressage et d’affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l’adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique0 %p/st31.12.2018
ex8529909245Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d’émission de formats TNT et DVB-H0 %p/st31.12.2018
ex8529909247Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et "balayage progressif") pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel0 %p/st31.12.2019
ex85299092ex853669904983Prise d’alimentation secteur (AC socket) munie d’un filtre antibruit et composée:d’une prise d’alimentation secteur de 230 V (pour un câble d’alimentation),d’un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs",d’un connecteur de câble pour connecter la prise d’alimentation secteur au bloc d’alimentation d’un téléviseur à écran plasma,d’un support métallique pour l’adaptation de la prise d’alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique0 %p/st31.12.2019
ex8529909250Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528,dont la diagonale de l’écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm,avec éclairage de fond, microcontrôleur,et contrôleur CAN (Controller Area Network) avec interface LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et interface de connexion CAN/prise d’alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX,dans un boîtier équipé ou non d’un dissipateur thermique à l’arrière,sans module de traitement du signal,utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8529909255Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, contenant des substances organiques, non combiné à un dispositif d’écran tactile, et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle destinée à l’adressage des pixels, du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs0 %p/st31.12.2019
ex8529909259Module LCD:présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 25,5 cm,avec rétro-éclairage LED,muni d'un circuit imprimé avec EPROM (mémoire morte programmable effaçable électriquement), microcontrôleur, contrôleur d'horloge système et circuit de pilotage LIN-BUS ou APIX2, ainsi que d'autres composants actifs et passifs,avec une fiche de 6 à 8 broches pour l'alimentation et interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension) ou APIX2 de 2 à 4 broches,présenté ou non dans un boîtier,destiné à être intégré ou fixé de manière permanente dans les véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8529909263Module LCD:présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 38,5 cm,avec ou sans fonction tactile,avec rétro-éclairage LED,muni d'un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs,avec une fiche pour l'alimentation et interfaces CAN et LVDS,avec ou sans composants électroniques pour l'ajustement dynamique de la couleur,dans un boîtier, avec ou sans fonctions de commande mécanique, tactile ou sans contact, et avec ou sans système de refroidissement actif,propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8529909265Écran OLED comprenant:la couche organique avec les LED organiques,deux couches conductrices avec transfert d’électrons et trous d’électrons,des couches de transistors (TFT) d’une résolution de 1920 × 1080,une anode et une cathode pour l’alimentation électrique des diodes organiques,un filtre RVB,une couche protectrice en matière plastique ou en verre,sans électronique pour l’adressage des pixels,destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 85280 %p/st31.12.2019
ex8529909267Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528,dont la diagonale de l'écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm,avec ou sans écran tactile,avec éclairage de fond, microcontrôleur,avec contrôleur CAN (Controller Area Network) muni d'une ou plusieurs interfaces LVDS (Low Voltage Differential Signaling — signalisation différentielle à basse tension) et d'une ou plusieurs interfaces de connexion CAN/prises d'alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX,dans un boîtier équipé ou non d'un dissipateur thermique à l'arrière,sans module de traitement du signal,avec ou sans retour d'informations tactile et acoustique,utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8529909270Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaireen alliage d’aluminium contenant du silicium et du magnésium,d’une longueur de 500 mm ou plus, mais n’excédant pas 2200 mm,d’une largeur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 1500 mm,destiné à la fabrication de téléviseurs0 %p/st31.12.2017
ex8529909270Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaireen alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium,d'une longueur de 500 mm ou plus, mais n'excédant pas 2200 mm,d'une largeur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 1500 mm,destiné à la fabrication de téléviseurs0 %p/st31.12.2022
ex8529909285Module LCD couleur dans un boîtier:d’une diagonale d’écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm,non combiné à un dispositif d’écran tactile ("TouchScreen"),avec rétroéclairage et microcontrôleur,équipé d’un contrôleur CAN (Controller area network), d’une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d’un connecteur CAN/alimentation électrique,dépourvu de module de traitement des signaux,équipé d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,équipé d’un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l’unité d’affichage (dispositif de positionnement),destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8535900020Circuit imprimé sous forme de plaques faites d’un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d’unités de rétroéclairage pour modules LCD0 %p/st31.12.2018
ex85359000ex853650803083Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion,pour une tension de 600 V ou de 1200 V0 %p/st31.12.2020
ex8536303011Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé0 %p/st31.12.2018
ex8536411020Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GaAIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères0 %—31.12.2021
ex8536419040Un relais de puissance:doté d’une fonction de commutation électromécanique,dont le courant de commutation est compris entre 3 et 16 ampères,dont la tension de commande est comprise entre 5 et 24 V,dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n’excède pas 12,5 mm0 %p/st31.12.2018
ex8536419050Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GAaIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec un ou deux générateur(s) photovoltaïque(s) et deux Mosfets de puissance (en tant que commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de plus de 2 ampères0 %—31.12.2021
ex8536490030Relais dont la bobine présente les caractéristiques suivantes:une tension nominale de 12 V (courant continu),une tension maximale autorisée n’excédant pas 16 V (courant continu),une résistance de 26,7 Ohm (± 10 %) à 20 oC,une tension d’amorçage n’excédant pas 8,5 V à 60 oC,une tension de chute de 1 V ou plus à 20 oC,une puissance de fonctionnement nominale de 5,4 watts à 20 oC, etune tension de commutation n’excédant pas 400 V (courant continu)une intensité maximale admissible continue n’excédant pas 120 Autilisés pour la fabrication de batteries pour véhicules électriques0 %—31.12.2020
ex8536490040Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde - MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V0 %—31.12.2021
ex8536490091Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n’excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n’excède pas 10-6 cm3 d’hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 oC et 160 oC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques0 %p/st31.12.2018
ex8536501131Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique0 %p/st31.12.2018
ex8536501132Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n’excédant pas 60 V et à une intensité de courant n’excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 85280 %p/st31.12.2018
ex8536501140Interrupteur à bouton pour système de démarrage sans clé d’une tension de 12 V dans un boîtier en matière plastique, comprenant au minimum:un circuit imprimé,une diode LED,un connecteur,des supports de fixation,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8536501991Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions0 %p/st31.12.2018
ex85365019ex853650809397Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %p/st31.12.2018
ex8536508081Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec:un voltage compris entre 240 V et 250 V,un ampérage compris entre 4 A et 6 A,entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 84670 %p/st31.12.2019
ex8536508082Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:un voltage compris entre 240 V et 300 V,un ampérage compris entre 3 A et 15 A,entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 84670 %p/st31.12.2019
ex8536508093Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n’excédant pas 50 ms et un courant de commande n’excédant pas 500 mA à une tension de 12 V0 %p/st31.12.2018
ex8536508098Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n’excédant pas 250 V et à une intensité de courant n’excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 85280 %p/st31.12.2018
ex8536699051Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 85280 %p/st31.12.2017
ex8536699051Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 85280 %p/st31.12.2022
ex8536699060Pièces de connexion électriques d’une longueur n’excédant pas 12,7 mm et d’un diamètre n’excédant pas 10,8 mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux0 %p/st31.12.2020
ex8536699081Connecteur variateur entrant dans la fabrication d’appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD)0 %p/st31.12.2017
ex8536699082Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d’autres supports, intégrant au moins:un transformateur d’impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,une bobine mode commun,une résistance,un condensateur,entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2019
ex8536699084Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d’autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2020
ex8536699085Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %p/st31.12.2021
ex8536699086Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 85280 %p/st31.12.2021
ex8536699088Connecteurs et interfaces femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, "Smart Card" et "modules à interface commune (cartes)", du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d’appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n’excède pas 1000 V0 %p/st31.12.2017
ex8536699088Connecteurs et interfaces femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, "Smart Card" et "modules à interface commune (cartes)", du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d'appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n'excède pas 1000 V0 %p/st31.12.2022
ex8536700010Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 85280 %p/st31.12.2021
ex85369040ex853690952020Boîtier de puces à semi-conducteurs sous la forme d’un cadre en plastique équipé d’une grille de connexion munie de plots de contact, pour une tension n’excédant pas 1000 V0 %p/st31.12.2020
ex85369040ex853690959292Bande métallique emboutie, avec des connexions0 %p/st31.12.2018
ex85369040ex85369095ex85444993949410Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d’un ou plusieurs éléments conducteurs0 %p/st31.12.2018
ex8536909520Boîtier de puces à semi-conducteurs sous la forme d'un cadre en plastique équipé d'une grille de connexion munie de plots de contact, pour une tension n'excédant pas 1000 V0 %p/st31.12.2020
ex8536909530Rivets de contact:en cuivreavec revêtement en alliage nickel-argent (AgNi10) ou en argent contenant en poids 11,2 % (± 1.0 %) d’oxyde d’étain et d’oxyde d’indium, conjointementd’une épaisseur de 0,3 mm (-0/+0,015 mm)0 %p/st31.12.2020
ex8536909540Rivets de contact:en cuivreavec revêtement en alliage nickel-argent (AgNi10) ou en argent contenant en poids 11,2 % (± 1,0 %) d'oxyde d'étain et d'oxyde d'indium, conjointementd'une épaisseur de revêtement de 0,3 mm (– 0/+ 0,015 mm)même dorés0 %p/st31.12.2020
ex8536909592Bande métallique emboutie, avec des connexions0 %p/st31.12.2018
ex85369095ex854449939410Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs0 %p/st31.12.2018
ex8537109130Module de commande de traitement de données et d’évaluation de tableau de bord de véhicule, fonctionnant selon le protocole du bus CAN, contenant au minimum:des relais à microprocesseurs,un moteur pas à pas,une mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM) etd’autres composants passifs (tels que connecteurs, diodes, stabilisateurs de tension, résistances, condensateurs, transistors),d’une tension de 13,5 V0 %p/st31.12.2017
ex8537109150Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:des interfaces de connexion avec ou sans fusibles,des ports de raccordement,une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relaisdes types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex85371091ex853710986045Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:un courant alternatif à l’entrée de 208 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V,une entrée logique de 24 V en courant continu,un disjoncteur à ouverture automatique,un interrupteur d’alimentation principal,des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,dans un boîtier mesurant 281 mm × 180 mm × 75 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm × 420 mm × 230 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage0 %p/st31.12.2018
ex8537109170Commande à mémoire programmable d'une tension n'excédant pas 1000 V, permettant de faire fonctionner un moteur à combustion et/ou différents actionneurs fonctionnant avec un moteur à combustion, comprenant au moinsun circuit imprimé pourvu d'éléments actifs et passifs,un boîtier en aluminium, etde multiples connecteurs0 %p/st31.12.2022
85371095ex8537109892Écran tactile, constitué d’un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques0 %p/st31.12.2018
ex8537109830Contrôleur "pont H" pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:d’un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées,et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles,monté dans un boîtier en matière plastique0 %p/st31.12.2018
ex8537109835Unité de contrôle électronique sans mémoire, d’une tension de 12 V, destinée aux systèmes d’échange d’informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:2 boutons rotatifs;au moins 27 boutons poussoirs;plusieurs LED;2 circuits intégrés pour la réception et l’émission de signaux de contrôle via le bus LIN0 %p/st31.12.2020
ex8537109840Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d’un support de fixation métallique:d’une longueur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mmd’une largeur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mmd’une hauteur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8537109850Unité de commande électronique BCM ("Body Control Module", module de commande de carrosserie) comprenant:un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d’un support de fixation métallique,d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 Vpermettant de contrôler, évaluer et gérer des services d’aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l’éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8537109860Ensemble électronique composé:d’un microprocesseur,de voyants à diodes électroluminescentes (LED) ou à cristaux liquides (LCD),de composants électroniques montés sur un circuit imprimé,utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 85142080, 85165000 et 851660800 %p/st31.12.2019
ex8537109865Manette pour module de commande sous volant:comportant un ou plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre),équipée ou non de circuits imprimés et de câbles électriques,d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V,du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex8537109875Module de commande pour système d'accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants:antenne,connecteur,support métallique,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex8537109892Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques0 %p/st31.12.2018
ex8537109893Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %p/st31.12.2018
ex85371098ex854370909420Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion0 %p/st31.12.2018
ex85389091ex853890992050Antenne intérieure destinée au système de verrouillage des portes de la voiture, comprenant:un module antenne dans un boîtier en plastique,un câble de raccordement équipé d’une prise,au moins deux supports de fixation,même des cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, diodes et transistorsdu type utilisé dans la fabrication des marchandises du code NC 87030 %p/st31.12.2020
ex85389099ex854720003010Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d’une peinture résistante aux griffures0 %p/st31.12.2019
ex8538909960Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex8538909992Partie d’un coupe-circuit électrothermique, constituée d’un fil en cuivre recouvert d’étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 5 mm × 48 mm0 %p/st31.12.2018
ex8538909995Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT avec une tension égale ou supérieure à 650 V, mais n’excédant pas 1200 V0 %p/st31.12.2018
ex8540208091Photomultiplicateur0 %—31.12.2021
ex8540710020Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851650000 %—31.12.2018
ex8540890091Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons0 %—31.12.2018
ex8540890092Tube de visualisation à vide, fluorescent0 %—31.12.2018
ex8543709015Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:deux couches extérieures en polyester,une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, etdoté de deux bornes de raccordement électrique0 %—31.12.2021
ex8543709030Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709033Amplificateur haute fréquence constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés et d’un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier0 %—31.12.2021
ex8543709033Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier0 %—31.12.2021
ex8543709034Amplificateur à haute fréquence à nitrure de gallium (GaN) constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés, d’une ou plusieurs puces de condensateurs et de composants facultatifs passifs intégrés ("IPD") montés sur une flasque métallique intégrée dans un boîtier0 %—31.12.2021
ex8543709035Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709045Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709055Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (LED), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d’une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709060Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n’excédant pas 42 GHz, constitué d’éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709065Circuit d’enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l’enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709080Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier0 %p/st31.12.2018
ex8543709085Oscillateur piloté en tension (VCO), à l’exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8543709095Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant:une prise d’alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network),un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d’entrée/sortie audio, et intégrantun dispositif de sélection vidéo pour l’interface entre les systèmes d’exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (Media Orientated Systems Transport),utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex85442000ex85444290ex85444993102020Câble flexible isolé en PET/PVC:tension n’excédant pas 60 V,intensité de courant n’excédant pas 1 A,résistance à la chaleur n’excédant pas 105 oC,fils individuels d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d’une largeur n’excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm),distance entre les conducteurs n’excédant pas 0,5 mm etpas (distance d’axe à axe des conducteurs) n’excédant pas 1,25 mm0 %—31.12.2018
ex8544200020Câble de raccordement d’antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) et GPS, comportant:un câble coaxial,au moins deux connecteurs,au moins 3 pattes d’attache en matière plastique pour la fixation au tableau de borddu type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8544200030Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:un câble coaxial,au moins deux connecteurs, etau moins 3 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de borddu type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8544300030Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d’une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l’ensemble des caractéristiques suivantes:une vitesse de parcours n’excédant pas 24 km/hun régime moteur n’excédant pas 4500 tr/minune pression hydraulique n’excédant pas 25 MPaune masse n’excédant pas 50 tonnes métriquesutilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 84270 %p/st31.12.2018
ex8544300035Faisceau de câbles:d’une tension de fonctionnement de 12 V,enveloppé dans du ruban et recouvert d’une gaine annelée en matière plastique,contenant 16 brins ou plus, tous équipés de bornes à étamer ou à garnir de connecteurs,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex8544300035Faisceau de câbles:d'une tension de fonctionnement de 12 V,enveloppé dans du ruban et recouvert d'une gaine annelée en matière plastique,contenant 16 brins ou plus, tous équipés de bornes à étamer ou à garnir de connecteurs,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex85443000ex854442904040Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d’une tension d’utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d’au moins 3 mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2019
ex85443000ex854442906050Câble de raccordement à quatre conducteurs, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un concentrateur USB, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %—31.12.2020
ex8544300070Faisceau de fils électriques de mesures variables:d’une tension comprise entre 5 et 90 V,pouvant transmettre des informations,destiné à la fabrication des véhicules de la position 87110 %p/st31.12.2019
ex85443000ex854442908060Câble d’extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum:un œillet en caoutchouc,une gaine en matière plastique,un support de fixation métallique,du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex85443000ex854442908565Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum:un œillet en caoutchouc,un support de fixation métallique,du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8544429010Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:fonctionnant à une tension de 1,25 V (+ 0,25 V)muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de 1 mm,écranté (écran global),utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo0 %p/st31.12.2018
ex8544429030Conducteur électrique isolé en PET présentant:10 ou 80 fils individuels,une longueur de 50 mm ou plus mais n’excédant pas 800 mm,muni à une ou aux deux extrémités de connecteur(s) et/ou fiche(s),entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 85280 %—31.12.2017
ex8544429070Conducteurs électriques:d’une tension n’excédant pas 80 V,d’une longueur n’excédant pas 120 cm,munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d’accessoires et de processeurs vocaux0 %p/st31.12.2020
ex8544429080Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteursd'une tension de 5 V,d'une longueur n'excédant pas 300 mmutilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex8544499110Fils électriques de cuivre isolés:d’un diamètre de brin excédant 0,51 mm,pour une tension n’excédant pas 1000 V,destinés à être utilisés dans la fabrication de faisceaux de câbles pour automobiles0 %m31.12.2019
ex8544499330Conducteurs électriques:d’une tension n’excédant pas 80 V,en alliage platine-iridium,avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène),non munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d’implants et de processeurs vocaux0 %m31.12.2020
ex8545190020Électrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc0 %p/st31.12.2018
ex8545909020Papier de fibres de carbone du type de celui qui est utilisé dans les couches de diffusion gazeuse des électrodes de piles à combustible0 %—31.12.2020
ex8547100010Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d’oxyde d’aluminium, métallisée, sous forme d’un corps cylindrique creux d’un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d’interrupteurs à vide0 %p/st31.12.2018
ex8548102910Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure0 %—31.12.2017
ex8548102910Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel métal hydrure0 %—31.12.2018
ex8548909041Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier0 %p/st31.12.2018
ex8548909043Capteur d’image par contact0 %p/st31.12.2018
ex8548909048Bloc optique, comprenant au moinsune diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nmune lentille optiqueun circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC)un vérin pour la mise au point ou le suivi0 %p/st31.12.2021
ex8548909050Filtres à noyau ferromagnétique, utilisés pour supprimer le bruit de la haute tension dans les circuits électroniques, destinés à la fabrication de téléviseurs et de moniteurs de la position 85280 %p/st31.12.2017
ex8548909065Module LCD,consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,combiné à un dispositif d’écran tactile,équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,avec ou sans rétro-éclairage,avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter")0 %p/st31.12.2018
ex8704239120Châssis à moteur diesel d’une cylindrée d’au moins 8000 cm3, équipé d’une cabine, sur 3, 4 ou 5 roues, ayant un empattement d’au moins 480 cm, ne comportant pas d’appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d’une largeur d’au moins 300 cm0 %—31.12.2017
ex87081010ex870810901010Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex8708301020Unité de commande de frein composée:d’une capacité de 13,5 V (± 0,5 V),d’un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindredestinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules0 %p/st31.12.2019
ex87083010ex87083091ex87083099206010Unité de commande de frein composée:d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V),d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindredestinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules0 %p/st31.12.2019
ex87083010ex870830914030Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex87083010ex870830915010Frein de stationnement du type frein à tambour:intégré dans le disque du frein de service,d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 195 mmutilisé dans la construction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2021
ex87083010ex870830916020Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex87083010ex870830917040Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex87083010ex870830913050Unité de commande de frein, équipée ou non d’un frein de stationnement électronique, comprenant au moins les éléments suivants:un piston,des plaquettes de freins,un joint d’étanchéité,une soupape de ventilation,utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %—31.12.2021
ex8708309110Frein de stationnement du type frein à tambour:intégré dans le disque du frein de service,d’un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n’excédant pas 195 mmutilisé dans la construction de véhicules à moteur0 %p/st31.12.2021
ex8708309120Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d’un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8708309130Corps du frein à disque dans la version équipée d’un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d’un frein de stationnement électronique (EPB), pourvu d’ouvertures fonctionnelles et d’ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8708309140Support d’étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex87084020ex870840501020Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et trois sorties, logé dans un carter en fonte d’aluminium, dont les dimensions globales n’excèdent pas 445 mm (largeur) × 462 mm (hauteur) × 680 mm (longueur), équipé au minimum:d’un arbre secondaire à pignons extérieurs,de deux arbres secondaires coaxiaux à pignons intérieurs,d’un commutateur rotatif indiquant la position de l’engrenage, etde la possibilité d’insérer un différentiel entre les 2 arbres secondaires coaxiaux,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87084020ex870840502010Boîte de vitesses hydrodynamique automatique avec convertisseur de couple hydraulique, sans boîte de transfert, cardan et différentiel avant, utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex87084020ex870840502010Boîte de vitesses hydrodynamique automatiqueavec convertisseur de couple hydraulique,sans boîte de transfert et cardan,avec ou sans différentiel avant,utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8708402030Boîte de vitesse automatique avec convertisseur de couple hydraulique:comportant au moins huit vitesses,pour un couple de moteur d'au moins 300 Nm, etpour une installation transversale ou longitudinaledestinée à être utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87030 %—31.12.2022
ex87084020ex870840504030Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et au moins trois sorties, logé dans un carter en fonte d'aluminium, dont les dimensions globales (hors arbres) n'excèdent pas 455 mm (largeur) × 462 mm (hauteur) × 680 mm (longueur), équipé au minimum:d'un arbre de sortie à pignons extérieurs,d'un commutateur rotatif indiquant la position de l'engrenage, etde la possibilité d'insérer un différentiel,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87085020ex870850551010Arbre latéral d'essieu automobile dont les deux extrémités sont munies d'un joint homocinétique, du type utilisé dans la fabrication des marchandises de la position 87030 %p/st31.12.2020
ex87085020ex870850992010Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint centralmesurant entre 1 et 2 m de longpesant entre 6 et 9 kg0 %p/st31.12.2020
ex87085020ex87085099ex87089910ex8708999730202070Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales sont de 273 mm (en largeur) × 131 mm (en hauteur) × 187 mm (en longueur), comprenant au moins:deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels, travaillant de manière opposée,un arbre d'entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, etune bague de sortie coaxiale, d'un diamètre intérieur de 22 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87085020ex87085099ex87089910ex8708999740307080Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales n'excèdent pas 148 mm (± 1 mm) × 213 mm (± 1 mm) × 273 mm (± 1 mm), comprenant au moins:deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels dans un boîtier, travaillant de manière opposée,un arbre d'entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, etune bague de sortie coaxiale, d'un diamètre intérieur de 22 mm ou plus mais pas plus de 30 mm, se terminant par une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 28 dents,destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex8708505510Arbre latéral d’essieu automobile dont les deux extrémités sont munies d’un joint homocinétique, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87030 %p/st31.12.2020
ex8708509910Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d’une seule pièce, sans joint centralmesurant entre 1 et 2 m de longpesant entre 6 et 9 kg0 %p/st31.12.2020
ex87085099ex87089910ex87089997202070Carter d’engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales sont de 273 mm (en largeur) × 131 mm (en hauteur) × 187 mm (en longueur), comprenant au moins:deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels, travaillant de manière opposée,un arbre d’entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, etune bague de sortie coaxiale, d’un diamètre intérieur de 22 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87088020ex870880351010Palier supérieur de jambe de force comprenantun support métallique avec trois vis de montage, etun tampon en caoutchoucdu type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex87088020ex870880912010Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex87088020ex870880913020Bras de châssis arrière équipé d'un pivot à bille et d'une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8708803510Palier supérieur de jambe de force comprenantun support métallique avec trois vis de montage, etun tampon en caoutchoucdu type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8708809110Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8708809120Bras de châssis arrière équipé d’un pivot à bille et d’une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8708809910Barre de stabilisation de l'essieu avant, montée aux deux extrémités avec un pivot à bille, destinée à être utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex87089120ex870891352010Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex87089120ex870891993030Entrée ou sortie de réservoir d'air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l'alliage d'aluminium EN AC 42100, présentant:une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm;une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément;une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm,un seul pore d'une dimension admise de 0,4 mm,moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mmdu type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture0 %p/st31.12.2020
ex8708913510Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8708919930Entrée ou sortie de réservoir d’air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l’alliage d’aluminium EN AC 42100, présentant:une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm;une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément;une distance entre chaque pore d’au moins 2 mm,un seul pore d’une dimension admise de 0,4 mm,moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mmdu type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture0 %p/st31.12.2020
ex87089310ex870893901010Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec, logé dans une boîte de vitesse à transmission variable continue (CVT):conçu de manière à être fixé par boulonnage sur un arbre cannelé d’un diamètre extérieur de 23 mm,d’un diamètre global n’excédant pas 266 mm (± 1 mm),composé de deux poulies à face conique,chaque poulie présentant une conicité de 13 degrés,équipé d’un ressort de compression principal utilisé pour résister au déplacement entre poulies, etcomprenant une came ou un ressort permettant de maintenir une tension adéquate de la courroiedestiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87089310ex870893902020Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue, équipé:d’éléments qui activent l’embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge,d’un arbre se terminant par un cône à 5 degrés,de 3 masselottes, etd’1 ressort de compressiondestiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87089310ex870893903030Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue (CVT), équipé:d'éléments qui activent l'embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge,d'un arbre se terminant par un cône à au moins 5 degrés mais pas plus de 6 degrés,de 3 masselottes, etd'1 ressort de compressiondestiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87089420ex870894351020Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex8708943520Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex87089510ex870895991020Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistancecoususpliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement0 %p/st31.12.2020
ex87089510ex870895992030Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:cousus,pliés,pourvus d’un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d’airbag et l’étanchéité du coussin gonflable en fonction de la chargeappropriés pour la technologie à gaz froid0 %p/st31.12.2020
ex87089510ex870895994010Airbag de passager avant, composé:d'un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation,d'un coussin gonflable de sécurité encastré,d'une cartouche remplie de gaz comprimé,du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex8708959910Airbag de passager avant, composé:d’un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation,d’un coussin gonflable de sécurité encastré,d’une cartouche remplie de gaz comprimé,du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 870 %p/st31.12.2020
ex87089910ex870899971060Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant:un dispositif d’arrivée de carburant,un ensemble bride de pompe (EBP),une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, etdes orifices filetés pour l’ensemble EBP,destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires0 %—31.12.2021
ex87089910ex870899973015Fixation de radiateur avant, avec ou sans caoutchouc amortissant, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex87089910ex870899974025Pièce de support en fer ou acier, munie de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, servant à fixer la boîte de vitesses à la carrosserie, utilisée dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2021
ex8708999785Éléments intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non à du polycarbonate,de couches de cuivre, de nickel et de chrome,destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 87050 %p/st31.12.2022
ex8714109010Tubes intérieurs:en acier au carbone de qualité SAE 1541,recouverts d’une couche de chrome dur de 20 μm (– 15 μm/– 5 μm),d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,45 mm, mais n’excédant pas 1,5 mm,d’un allongement à la rupture de 15 %percésdu type utilisé pour la fabrication de tubes de fourche de motocycles0 %p/st31.12.2020
ex8714109020Radiateur du type utilisé sur les motocycles et adapté aux fixations0 %p/st31.12.2020
ex8714109050Tubes d’amortisseur pour suspension:en alliage d’aluminium 7050-t73,anodisé sur la surface intérieure,dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface intérieure n’excède pas 0,4 etdont la rugosité absolue maximale (Rt) de la surface intérieure n’excède pas 4,00 %—31.12.2021
ex87149110ex87149110ex87149110233370Cadre, fabriqué à partir d’aluminium ou à partir de fibres d’aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes0 %—31.12.2018
ex87149130ex87149130ex87149130243471Fourches avant avec des fourreaux en aluminium, destinées à la fabrication de bicyclettes0 %—31.12.2018
ex87149130ex87149130ex87149130253572Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement en acier, destinées à la fabrication de bicyclettes0 %—31.12.2018
ex8714961010Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes0 %—31.12.2020
ex8714999030Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes0 %p/st31.12.2020
ex9001109010Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques0 %—31.12.2018
ex9001109030Fibre optique polymère caractérisée par:un noyau en polyméthylméthacrylate,un gainage en polymère fluoré,un diamètre maximal de 3 mm etune longueur supérieure à 150 mdu type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères0 %—31.12.2021
ex90011090ex900190004018Plaques à fibres optiques:non revêtues et non peintes,d’une longueur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 234,5 mm,d’une largeur de 7 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm etd’une hauteur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mmdu type utilisé dans les systèmes de radiographie dentaire0 %—31.12.2021
ex9001200010Matériau consistant en un film polarisant, se présentant ou non en rouleau, renforcé d’un côté ou des deux côtés par un matériau transparent, comportant ou non une couche adhésive, recouvert sur une des faces ou sur les deux d’une pellicule de protection0 %—31.12.2017
ex9001200010Matériau consistant en un film polarisant, se présentant ou non en rouleau, renforcé d'un côté ou des deux côtés par un matériau transparent, comportant ou non une couche adhésive, recouvert sur une des faces ou sur les deux d'une pellicule de protection0 %—31.12.2022
ex90012000ex900190002055Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées0 %—31.12.2018
ex90015041ex900150493030Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, de forme ronde:d’un diamètre compris entre 4,9 cm et 8,2 cm,d’une hauteur comprise entre 0,5 et 1,8 cm, mesurée, lorsque le verre est placé sur une surface plane, du plan horizontal jusqu’au centre de la surface antérieure du verredu type utilisé pour être usiné, afin d’être adapté sur une paire de lunettes1,45 %—31.12.2021
ex90015041ex900150494040Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l'objet d'un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices0 %—31.12.2022
ex9001508030Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis0 %—31.12.2021
ex9001900025Éléments optiques non montés fabriqués à partir de verre de chalcogénures moulé transmettant dans l’infrarouge, ou d’une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge et d’un autre matériau pour lentille0 %—31.12.2017
ex9001900025Éléments optiques non montés fabriqués à partir de verre de chalcogénures moulé transmettant dans l'infrarouge, ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille0 %—31.12.2018
ex9001900035Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique0 %p/st31.12.2018
ex9001900045Barreau en matière grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités0 %p/st31.12.2018
ex9001900060Feuilles réfléchissantes ou de diffusion en rouleaux0 %—31.12.2018
ex9001900065Film optique utilisé dans la fabrication d’écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum0 %—31.12.2019
ex9001900070Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90o et un pas de 50 μm0 %—31.12.2021
ex9001900075Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d’affichage à plasma0 %p/st31.12.2017
ex9001900085Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,découpée ou non,imprimée ou non,destinée à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat0 %—31.12.2020
ex9002110010Objectif d’une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d’un diamètre de 120 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d’une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d’appareils de projection vidéo0 %—31.12.2018
ex90021100ex900219001510Objectif infrarouge à focalisation motorisée:fonctionnant pour des longueurs d’onde 3-5 μm,offrant une image nette de 50 m à l’infini,avec des champs de taille 3o× 2,25o et 9o× 6,75o,dont le poids n’excède pas 230 g,dont la longueur n’excède pas 88 %,dont le diamètre n’excède pas 46 %,athermalisé,utilisé dans la fabrication de caméras thermiques, jumelles infrarouge, viseurs d’armes0 %—31.12.2020
ex9002110020Objectifsdont les dimensions n’excèdent pas 80 mm × 55 mm × 50 mm,présentant une résolution d’au moins 160 lignes/mm etayant un facteur de zoom de 18du type de ceux utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d’images en direct0 %—31.12.2017
ex9002110020Objectifsdont les dimensions n'excèdent pas 80 mm × 55 mm × 50 mm,présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm, etayant un facteur de zoom de 18comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct0 %—31.12.2022
ex90021100ex900219002520Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en silicium monocristallin de diamètre 84 mm (± 0,1 mm) etd’une lentille en germanium monocristallin de diamètre 62 mm (± 0,05 mm)assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
ex9002110030Objectifsdont les dimensions n’excèdent pas 180 mm × 100 mm × 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm,présentant une résolution d’au moins 130 lignes/mm etayant un facteur de zoom de 18du type de ceux utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d’images en direct0 %—31.12.2017
ex90021100ex900219003530Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en silicium de diamètre 29 mm (± 0,05 mm) etd’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 26 mm (± 0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
ex9002110040Objectifsdont les dimensions n’excèdent pas 125 mm × 65 mm × 65 mm,présentant une résolution d’au moins 125 lignes/mm, etayant un facteur de zoom de 16du type de ceux utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d’images en direct0 %—31.12.2017
ex9002110040Objectifsdont les dimensions n'excèdent pas 125 mm × 65 mm × 65 mm,présentant une résolution d'au moins 125 lignes/mm, etayant un facteur de zoom de 16comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct0 %—31.12.2018
ex90021100ex900219004540Unité optique infrarougeconstituéed’une lentille en silicium de diamètre 62 mm (± 0,05 mm),montée sur un support en alliage d’aluminium usiné,du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
ex9002110050Objectif:d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm0 %—31.12.2018
ex90021100ex900219005550Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en germanium de diamètre 11 mm (± 0,05 mm),d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 14 mm (± 0,05 mm) etd’une lentille en silicium de diamètre 17 mm (± 0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
ex90021100ex900219006560Unité optique infrarougeconstituéed’une lentille en silicium de diamètre 26 mm (± 0,1 mm),montée sur un support en alliage d’aluminium usiné,du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
ex9002110070Objectifsdont les dimensions n’excèdent pas 180 mm×100 mm×100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm,présentant une étendue d’au moins 7stéradians mm2, etayant un facteur de zoom de 16du type de ceux utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d’images en direct0 %—31.12.2017
ex90021100ex900219007570Unité optique infrarouge constituée:d’une lentille en germanium de diamètre 19 mm (± 0,05 mm),d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 18 mm (± 0,05 mm) etd’une lentille en germanium de diamètre 20,6 mm (± 0,05 mm),assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques0 %—31.12.2021
ex9002110080Bloc de lentilles offrant:un champ de vision allant de 58,5 degrés à 194 degrés,une distance focale de 1,16 mm à 3,88 mm,une ouverture relative allant de F/2.0 à F/2.6,un diamètre compris entre 17 mm et 18,5 mm,utilisé pour la fabrication d’appareils photographiques automatiques CMOS0 %—31.12.2019
ex9002110085Bloc de lentilles offrant:un champ de vision horizontal de 50 degrés ou plus mais pas plus de 200 degrés,une distance focale de 1,16 mm ou plus mais pas plus de 5,45 mm,une ouverture relative de F/2,0 ou plus mais pas plus de F/2,6, etun diamètre de 5 mm ou plus mais pas plus de 18,5 mmutilisé pour la fabrication d'appareils photographiques automatiques CMOS0 %—31.12.2019
ex9002200010Filtre, constitué d’une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits de la position 85280 %—31.12.2018
ex9002900020Lentille, montée, d’une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d’une ouverture relative de F2.0 et d’un diamètre n’excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD)0 %p/st31.12.2018
ex9002900030Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n’excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique0 %p/st31.12.2018
ex9002900040Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge ou d’une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge et d’un autre matériau pour lentille0 %p/st31.12.2017
ex9002900040Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille0 %p/st31.12.2022
ex9013809010Micromiroir semiconducteur électronique dans un boîtier adapté à l’assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l’association des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),un ou plusieurs miroirs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technique des semiconducteurs,du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %p/st31.12.2019
ex9013809020Micromiroir électronique à semiconducteurs électronique dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),un ou plusieurs miroirs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semiconducteurs,du type utilisé à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %p/st31.12.2019
ex9014100030Boussole électronique, incluse en tant que capteur géomagnétique dans un boîtier adapté à l’assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, comme par ex. les boîtiers CSWLP, LGA, SOIC, composé pour l’essentiel:d’un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques spécifiques (ASIC) etd’un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semi-conducteurs avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur,du type utilisé pour la fabrication de produits relevant des chapitres 84 à 90 et 94.0 %p/st31.12.2018
ex9025804030Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:l’association d’un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) etd’un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur.0 %p/st31.12.2018
ex9025804050Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l’humidité ou les composés organiques volatils,dans un boîtier adapté à l’assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC)un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs,du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %p/st31.12.2019
ex9027109010Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d’un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique0 %—31.12.2018
ex9029100030Capteur de vitesse utilisant l’effet Hall pour mesurer la rotation des roues sur un véhicule à moteur, pourvu d’une coque en plastique et comportant un câble de connexion doté d’un connecteur et de supports de fixation, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex90292031ex902990001020Combiné d’instruments pour tableau de bord avec carte de commande à microprocesseur, moteur pas à pas et indicateurs LED affichant les éléments de base afférents à l’état du véhicule, à savoir au moins:la vitesse,le régime du moteur,la température du moteur,le niveau de carburant,et communiquant via les protocoles bus CAN et K-Line, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 870 %p/st31.12.2019
ex9032890020Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d’un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm0 %p/st31.12.2018
ex9032890030Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)0 %p/st31.12.2018
ex9032890040Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz0 %p/st31.12.2017
ex9032890040Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz0 %p/st31.12.2022
ex9032890050Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenantun régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques,quatre capteurs de pression,deux vannes de refoulement ou plus,des interfaces électriques etplusieurs raccordements pour conduites de gazadapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d’activation du collage plasma multi-fréquence0 %—31.12.2021
ex9401908010Roue dentée du type utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables0 %p/st31.12.2020
ex9401908020Longeron, d’une épaisseur de 0,8 mm à 3 mm, utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables0 %p/st31.12.2018
ex9401908030Élément d’ancrage en acier, d’une épaisseur de 1 mm à 2,5 mm, utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables munis de dispositifs de sécurité0 %p/st31.12.2018
ex9401908040Poignée en acier commandant le mécanisme de réglage des sièges de voiture inclinables0 %p/st31.12.2018
ex9401908060Élément extérieur d’un appuie-tête en cuir de bovins perforé, doublé d’un tissu laminé renforcé de gaze et sans rembourrage en mousse, utilisé, après ouvraison (surpiqûre du cuir et application d’une broderie), dans la production des sièges de véhicules motorisés0 %—31.12.2020
ex9405403510Appareil d’éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d’un diamètre de 3,0 mm (± 0,2 mm) et d’une longueur de plus de 420 mm (± 1 mm) mais n’excédant pas 600 mm (± 1 mm), destiné à la fabrication de produits visés à la position 85280 %p/st31.12.2018
ex9405403910Module d’éclairage ambiant d’une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d’éclairage composé d’une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d’un téléviseur à écran plat (Flat TV)0 %p/st31.12.2018
ex9405403920Appareil d’éclairage électrique en silicone blanche, composé essentiellement:d’un module matriciel LED mesurant 38,6 mm × 20,6 mm(±0,1 mm), pourvu de 128 puces pour diodes électroluminescentes de couleur rouge et verte, etd’un circuit imprimé souple muni d’une thermistance à coefficient de température négatif0 %p/st31.12.2018
ex95030075ex950300951010Modèles à l’échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l’impression0 %p/st31.12.2020
ex9607201010Curseurs, bandes étroites munies de dents, arrêts et autres parties de fermetures éclair, en métal commun, destinés à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2020
ex9607209010Bandes étroites dotées d’agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair0 %—31.12.2020
ex9608910010Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne0 %—31.12.2018
ex9608910020Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur0 %—31.12.2018
ex9612101010Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)0 %—31.12.2018
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