Article premierLa préparation du groupe des "agents liants, antimottants et coagulants" faisant l'objet de l'annexe I est autorisée sans limitation dans le temps, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2Les préparations du groupe des "micro-organismes" faisant l'objet de l'annexe II sont autorisées sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 3La préparation du groupe des "micro-organismes" faisant l'objet de l'annexe III est autorisée à titre provisoire, pour une période de quatre années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 4Les préparations du groupe des "enzymes" faisant l'objet de l'annexe IV sont autorisées sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 5La préparation du groupe des "enzymes" faisant l'objet de l'annexe V est autorisée à titre provisoire, pour une période de quatre années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 6Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I

Liants, agents antiagglomérants et coagulants

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	mg/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 567	Clinoptilolite d'origine volcanique	Aluminosilicate de calcium hydraté d'origine volcanique contenant au moins 85 % de clinoptilolite et au maximum 15 % de feldspath, de micas et d'argiles, sans fibres et quartz.Teneur maximale en plomb: 80 mg/kg	Porcs	—	—	20000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps
			Lapins	—	—	20000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps
			Volailles	—	—	20000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps

ANNEXE II

Micro-organismes

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	UFC/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1700	Bacillus licheniformisDSM 5749Bacillus subtilisDSM 5750(dans la proportion 1/1)	Mélange de Bacillus licheniformis et de Bacillus subtilis contenant au moins:3,2 × 109 UFC/g d'additif (1,6 × 109 UFC de chaque bactérie par g d'additif)	Porcs d'engraissement	—	1,28 × 109	1,28 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.	Sans limitation dans le temps
E 1700			Porcelets	—	1,28 × 109	3,2 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.À utiliser chez les porcelets jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps
E 1702	Saccharomyces cerevisiaeNCYC Sc 47	Préparation de Saccharomyces cerevisiae contenant au moins:5 × 109 UFC/g d'additif	Porcelets(sevrés)	—	5 × 109	1 × 1010	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps
E 1706	Enterococcus faeciumDSM 7134Lactobacillus rhamnosusDSM 7133	Mélange de:Enterococcus faecium contenant au moins: 7 × 109 UFC/get deLactobacillus rhamnosus contenant au moins: 3 × 109 UFC/g	Porcelets(sevrés)	—	2,5 × 109	5 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps

ANNEXE III

Micro-organismes

Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	UFC/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
24	Kluyveromyces marxianus var. lactisK1 BCCM/MUCL 39434	Préparation de Kluyveromyces marxianus var. lactisK1 ayant une activité minimale de: 1,0 × 108 UFC/g	Vaches laitières	—	0,25 × 106	1,0 × 106	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.Ne pas utiliser dans des prémélanges et aliments en granulés.Utiliser chez les vaches laitières, surtout lorsqu'elles atteignent le niveau maximal de leur production laitière quotidienne, pendant une période minimale de 14 jours.La ration journalière à administrer à chaque vache est de 1,0 × 107 UFC.	20 décembre 2008

ANNEXE IV

1 BGN est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,8 et à 50 °C.1 CU est la quantité d'enzyme qui libère 0,128 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,5 et à 30 °C.1 EPU est la quantité d'enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 4,7 et à 30 °C.Enzymes

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1615	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) ayant une activité minimale de:forme solide: 70000 BGN/gforme liquide: 14000 BGN/ml	Poulets d'engraissement	—	1050 BGN	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 2800 BGN.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 35 % d'orge.	Sans limitation dans le temps
E 1616	Endo-1,4-bêta-glucanase: EC 3.2.1.4	Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 142) ayant une activité minimale de:forme solide: 2000 CU/gforme liquide: 2000 CU/ml	Poulets d'engraissement	—	500 CU	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1000 CU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.	Sans limitation dans le temps
E 1617	Endo-1,4-bêta xylanase: EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:forme solide: 6000 EPU/gforme liquide: 6000 EPU/ml	Poulets d'engraissement	—	1500 EPU	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1500-3000 EPU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.	Sans limitation dans le temps

ANNEXE V

1 U est la quantité d'enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 50 °C.1 U est la quantité d'enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C.Enzymes

Numéro(ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro(ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
30 (ou E 1604)	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101) ayant une activité minimale de:poudre:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:2000 U/gEndo-1,4-bêta-xylanase:1400 U/gforme liquide:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:500 U/mlEndo-1,4-bêta-xylanase:350 U/ml	Porcelets (sevrés)		Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucane et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 30 % d'orge ou 20 % de blé.4.Pour les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	20 décembre 2008
			Porcelets (sevrés)		Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—		20 décembre 2008
			Canards d'engraissement	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucane et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % d'orge ou 60 % de blé.	20 décembre 2008
			Canards d'engraissement	—	Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—		20 décembre 2008

Article 6Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I

Liants, agents antiagglomérants et coagulants

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	mg/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 567	Clinoptilolite d'origine volcanique	Aluminosilicate de calcium hydraté d'origine volcanique contenant au moins 85 % de clinoptilolite et au maximum 15 % de feldspath, de micas et d'argiles, sans fibres et quartz.Teneur maximale en plomb: 80 mg/kg	Porcs	—	—	20000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps
			Lapins	—	—	20000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps
			Volailles	—	—	20000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps

ANNEXE II

Micro-organismes

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	UFC/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1700	Bacillus licheniformisDSM 5749Bacillus subtilisDSM 5750(dans la proportion 1/1)	Mélange de Bacillus licheniformis et de Bacillus subtilis contenant au moins:3,2 × 109 UFC/g d'additif (1,6 × 109 UFC de chaque bactérie par g d'additif)	Porcs d'engraissement	—	1,28 × 109	1,28 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.	Sans limitation dans le temps
E 1700			Porcelets	—	1,28 × 109	3,2 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.À utiliser chez les porcelets jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps
E 1702	Saccharomyces cerevisiaeNCYC Sc 47	Préparation de Saccharomyces cerevisiae contenant au moins:5 × 109 UFC/g d'additif	Porcelets(sevrés)	—	5 × 109	1 × 1010	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps
E 1706	Enterococcus faeciumDSM 7134Lactobacillus rhamnosusDSM 7133	Mélange de:Enterococcus faecium contenant au moins: 7 × 109 UFC/get deLactobacillus rhamnosus contenant au moins: 3 × 109 UFC/g	Porcelets(sevrés)	—	2,5 × 109	5 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps

ANNEXE III

Micro-organismes

Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	UFC/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
24	Kluyveromyces marxianus var. lactisK1 BCCM/MUCL 39434	Préparation de Kluyveromyces marxianus var. lactisK1 ayant une activité minimale de: 1,0 × 108 UFC/g	Vaches laitières	—	0,25 × 106	1,0 × 106	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.Ne pas utiliser dans des prémélanges et aliments en granulés.Utiliser chez les vaches laitières, surtout lorsqu'elles atteignent le niveau maximal de leur production laitière quotidienne, pendant une période minimale de 14 jours.La ration journalière à administrer à chaque vache est de 1,0 × 107 UFC.	20 décembre 2008

ANNEXE IV

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
E 1615	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) ayant une activité minimale de:forme solide: 70000 BGN/gforme liquide: 14000 BGN/ml	Poulets d'engraissement	—	1050 BGN	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 2800 BGN.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 35 % d'orge.	Sans limitation dans le temps
E 1616	Endo-1,4-bêta-glucanase: EC 3.2.1.4	Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 142) ayant une activité minimale de:forme solide: 2000 CU/gforme liquide: 2000 CU/ml	Poulets d'engraissement	—	500 CU	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1000 CU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.	Sans limitation dans le temps
E 1617	Endo-1,4-bêta xylanase: EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de:forme solide: 6000 EPU/gforme liquide: 6000 EPU/ml	Poulets d'engraissement	—	1500 EPU	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1500-3000 EPU.3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.	Sans limitation dans le temps

ANNEXE V

Numéro(ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
Numéro(ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Unités d'activité/kg d'aliment complet		Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
30 (ou E 1604)	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101) ayant une activité minimale de:poudre:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:2000 U/gEndo-1,4-bêta-xylanase:1400 U/gforme liquide:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:500 U/mlEndo-1,4-bêta-xylanase:350 U/ml	Porcelets (sevrés)		Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucane et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 30 % d'orge ou 20 % de blé.4.Pour les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	20 décembre 2008
			Porcelets (sevrés)		Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—		20 décembre 2008
			Canards d'engraissement	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Dose recommandée par kg d'aliment complet:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 UEndo-1,4-bêta-xylanase: 70 U3.À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucane et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % d'orge ou 60 % de blé.	20 décembre 2008
			Canards d'engraissement	—	Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—		20 décembre 2008

Commission Regulation (EC) No 2148/2004 of 16 December 2004 concerning the permanent and provisional authorisations of certain additives and the authorisation of new uses of an additive already authorised in feedingstuffs - Text with EEA relevance