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European Parliament and Council Directive No 95/2/EC of 20 February 1995 on food additives other than colours and sweeteners

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Directive 96/85/CE du Parlement européen et du Conseildu 19 décembre 1996modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants, 31996L0085, 28 mars 1997
Directive 98/72/CE du Parlement européen et du Conseildu 15 octobre 1998modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants, 31998L0072, 4 novembre 1998
Directive 2001/5/CE du Parlement européen et du Conseildu 12 février 2001modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants, 32001L0005, 24 février 2001
Directive 2003/52/CE du Parlement européen et du Conseildu 18 juin 2003modifiant la directive 95/2/CE en ce qui concerne les conditions d'utilisation de l'additif alimentaire E 425 konjac(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32003L0052, 17 juillet 2003
Règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseildu 29 septembre 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité CE, 32003R1882, 31 octobre 2003
Directive 2003/114/CE du Parlement européen et du Conseildu 22 décembre 2003modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants, 32003L0114, 29 janvier 2004
Directive 2006/52/CE du Parlement européen et du Conseildu 5 juillet 2006modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants et la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentairesRectificatif à la directive 2006/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants et la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires(Journal officiel de l’Union européenne L 204 du 26 juillet 2006), 32006L005232006L0052R(01), 26 juillet 2006
Règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseildu 16 décembre 2008sur les additifs alimentaires(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32008R1333, 31 décembre 2008
Directive de la Commission 2010/69/UEdu 22 octobre 2010modifiant les annexes de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010L0069, 23 octobre 2010

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Rectificatif à la directive 2006/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants et la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, 32006L0052R(01), 17 mars 2007

Directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseildu 20 février 1995concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants

Article premier1.La présente directive est une directive spécifique faisant partie de la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE et s'applique aux additifs autres que les colorants et les édulcorants. Elle ne s'applique pas aux enzymes, à l'exclusion de celles qui sont mentionnées dans les annexes.2.Ne peuvent être employés dans les denrées alimentaires que les additifs conformes aux spécifications adoptées par le Comité scientifique de l'alimentation humaine.3.Aux fins de la présente directive, on entend par:a)"conservateurs", des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro-organismes;b)"antioxygènes", des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l'oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modifications de la couleur;c)"supports", y compris les solvants porteurs, les substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de toute autre manière un additif alimentaire ou un arôme sans modifier sa fonction (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son application ou son utilisation;d)"acidifiants", les substances qui augmentent l'acidité d'une denrée alimentaire et/ou lui donnent un goût acide;e)"correcteurs d'acidité", les substances qui modifient ou limitent l'acidité ou l'alcalinité d'une denrée alimentaire;f)"anti-agglomérants", les substances qui, dans une denrée alimentaire, limitent l'agglutination des particules;g)"antimoussants", les substances qui empêchent ou limitent la formation de mousse;h)"agents de charge", les substances qui accroissent le volume d'une denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique;i)"émulsifiants", les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles telles que l'huile et l'eau;j)"sels de fonte", les substances qui dispersent les protéines contenues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants;k)"affermissants", les substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel;l)"exhausteurs de goût", les substances qui renforcent le goût et/ou l'odeur d'une denrée alimentaire;m)"agents moussants", les substances qui permettent de réaliser la dispersion homogène d'une phase gazeuse dans une denrée alimentaire liquide ou solide;n)"gélifiants", les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent de la consistance par la formation d'un gel;o)"agents d'enrobage", (y compris les agents de glisse), les substances qui, appliquées à la surface d'une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice;p)"humectants", les substances qui empêchent le dessèchement des denrées alimentaires en compensant les effets d'une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d'une poudre en milieu aqueux;q)"amidons modifiés", les substances obtenues au moyen d'un ou plusieurs traitements chimiques d'amidons alimentaires, qui peuvent avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et peuvent être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis;r)"gaz d'emballage", les gaz autres que l'air, placés dans un contenant avant, pendant ou après l'introduction d'une denrée alimentaire dans ce contenant;s)"propulseurs", les gaz autres que l'air qui ont pour effet d'expulser une denrée alimentaire d'un contenant;t)"poudres à lever", les substances ou combinaisons de substances qui libèrent des gaz et de ce fait accroissent le volume d'une pâte;u)"séquestrants", les substances qui forment des complexes chimiques avec les ions métalliques;v)"stabilisants", les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisants comprennent les substances qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles dans une denrée alimentaire, les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d'une denrée alimentaire ainsi que les substances qui augmentent la capacité de liaison des denrées alimentaires, y compris la réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux d'aliments dans les aliments reconstitués;w)"épaississants", les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en augmentent la viscosité.4.Les agents de traitement de la farine autres que les émulsifiants sont des substances qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent sa qualité boulangère.5.Aux fins de la présente directive, ne sont pas considérés comme additifs alimentaires:a)les substances employées dans le traitement de l'eau potable, dans les conditions prévues par la directive 80/778/CEEJO no L 229 du 30. 8. 1980, p.11. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 91/692/CEE (JO no L 377 du 31. 12. 1991, p. 48.;b)les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d'agrumes, ou d'un mélange des deux, par l'action d'un acide dilué suivie d'une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium ("pectine liquide");c)les bases de gommes à mâcher;d)la dextrine blanche ou jaune, l'amidon torréfié ou dextrinisé, l'amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l'amidon blanchi, l'amidon physiquement modifié et l'amidon traité au moyen d'enzymes amylolytiques;e)le chlorure d'ammonium;f)le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l'albumine du lait et le gluten;g)les acides aminés et leurs sels autres que l'acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels et qui n'ont pas de fonction d'additifs;h)les caséinates et la caséine;i)l'inuline.

Article 21.Seules les substances énumérées aux annexes I, III, IV et V peuvent être utilisées dans les denrées alimentaires aux fins visées à l'article 1er, paragraphes 3 et 4.2.L'utilisation des additifs alimentaires énumérés à l'annexe I est autorisée dans les denrées alimentaires aux fins visées à l'article 1er, paragraphes 3 et 4, à l'exception des denrées alimentaires mentionnées à l'annexe II, selon le principe quantum satis.3.Sauf dispositions spécifiques contraires, le paragraphe 2 ne s'applique pas:a)aux denrées alimentaires non transformées,au miel, au sens de la directive 74/409/CEEJO no L 221 du 12. 8. 1974, p. 10.,aux huiles et graisses d'origine animale ou végétale non émulsionnées,au beurre,au lait (entier, écrémé et demi-écrémé) pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) et à la crème entière pasteurisée,aux produits à base de lait fermenté au moyen de ferments vivants, non aromatisés,à l'eau minérale naturelle au sens de la directive 80/777/CEEJO no L 229 du 30. 8. 1980, p. 1. et à l'eau de source,au café (à l'exclusion du café instantané aromatisé) et aux extraits de café,au thé en feuilles non aromatisé,aux sucres au sens de la directive 73/437/CEEJO no L 356 du 27. 12. 1973, p. 71.,aux pâtes sèches, à l'exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 89/398/CEE,au babeurre naturel non aromatisé (à l'exclusion du babeurre stérilisé).Au sens de la présente directive, les denrées alimentaires non transformées sont celles qui n'ont subi aucun traitement entraînant un changement substantiel de leur état d'origine. Toutefois, elles peuvent par exemple avoir été divisées, séparées, tranchées, désossées, hachées, écorchées, épluchées, pelées, moulues, coupées, lavées, parées, surgelées ou congelées, réfrigérées, broyées ou décortiquées, conditionnées ou non;b)aux aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés dans la directive 89/398/CEE, y compris les aliments pour les nourrissons et les enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé. Ces denrées alimentaires sont soumises aux dispositions de l'annexe VI;c)aux denrées alimentaires énumérées à l'annexe II, qui ne peuvent contenir que les additifs prévus dans cette annexe et les additifs prévus aux annexes III et IV dans les conditions qui y sont fixées.4.Les additifs énumérés aux annexes III et IV ne peuvent être utilisés que dans les denrées alimentaires visées dans ces annexes et dans les conditions qui y sont fixées.5.Seuls les additifs énumérés à l'annexe V peuvent être utilisés comme supports ou solvants porteurs d'additifs, et dans les conditions fixées dans cette annexe.6.Les dispositions de la présente directive s'appliquent également aux denrées alimentaires correspondantes destinées à une alimentation particulière, au sens de la directive 89/398/CEE.7.Sauf indication contraire, les valeurs maximales fixées dans les annexes s'appliquent à la denrée telle que mise sur le marché.8.Dans les annexes de la présente directive, l'expression "quantum satis" indique qu'aucune quantité maximale n'est spécifiée. Toutefois, les additifs sont employés conformément aux bonnes pratiques de fabrication, la dose utilisée ne dépassant pas la quantité nécessaire pour obtenir l'effet désiré et à la condition de ne pas induire le consommateur en erreur.

Article 31.La présence d'un additif est autorisée:a)dans une denrée alimentaire composée, pour autant que cette dernière ne figure pas à l'article 2, paragraphe 3, dans la mesure où cet additif est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée;b)dans une denrée alimentaire à laquelle un arôme a été ajouté, dans la mesure où l'additif est autorisé dans l'arôme conformément à la présente directive et a été transféré par l'arôme dans la denrée alimentaire, pour autant que l'additif alimentaire n'ait pas de fonction technologique dans la denrée alimentaire finale, ouc)si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation d'une denrée alimentaire composée conforme aux dispositions de la présente directive.2.Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux préparations pour nourrissons, préparations de suite, préparations à base de céréales et aliments pour bébés au sens de la directive 89/398/CEE, sauf disposition contraire spécifique.3.Le niveau d'additifs présents dans les arômes est limité au minimum requis pour garantir la sécurité et la qualité de ces derniers et en faciliter le stockage. En outre, la présence d'additifs dans les arômes ne doit pas induire le consommateur en erreur ni présenter un risque pour sa santé. Si la présence d'un additif dans une denrée alimentaire, comme suite à l'utilisation d'un arôme, possède une fonction technologique dans la denrée alimentaire, cet additif est considéré comme un additif de la denrée alimentaire et non comme un additif de l'arôme.

Article 4La présente directive s'applique sans préjudice des directives spécifiques autorisant l'emploi en tant qu'édulcorants ou colorants d'additifs figurant dans les listes en annexe.

Article 5Si nécessaire, il peut être décidé, suivant la procédure prévue à l'article 6 de la présente directive:si une denrée alimentaire donnée, non classée dans une catégorie au moment de l'adoption de la présente directive, appartient à l'une des catégories de denrées alimentaires visées à l'article 2 ou dans l'une des annexesousi un additif alimentaire figurant dans les annexes et autorisé sur la base du principe quantum satis est utilisé conformément aux critères figurant à l'article 2ousi une substance est un additif alimentaire au sens de l'article 1er.

Article 61.La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, institué par l'article 58 du règlement (CE) no 178/2002JO L 31 du 1.2.2002, p. 1., ci-après dénommé "comité".2.Lorsqu'il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEDécision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23). s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 7Les États membres instaurent, dans un délai de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, des systèmes de surveillance régulière de la consommation et de l'emploi des additifs alimentaires et rendent compte de leurs constatations à la Commission.La Commission fait rapport au Parlement européen et au Conseil, dans un délai de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, sur les changements intervenus en ce qui concerne le marché des additifs alimentaires, ainsi que leurs niveaux d'emploi et de consommation.Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la directive 89/107/CEE, la Commission réexamine, dans un délai de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, les conditions d'emploi qui y sont énoncées et propose, le cas échéant, des modifications.

Article 81.La présente directive abroge les directives 64/54/CEE, 70/357/CEE, 74/329/CEE et 83/463/CEE.2.Les références faites à ces directives abrogées et aux critères de pureté de certains additifs alimentaires visés dans ces directives s'entendent désormais comme faites à la présente directive.

Article 9Les États membres mettent en vigueur avant le 25 septembre 1996 les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive afin:d'autoriser, au plus tard le 25 septembre 1996 la commercialisation et l'emploi des produits conformes à la présente directive,d'interdire, au plus tard le 25 mars 1997 la commercialisation et l'emploi des produits non conformes à la présente directive; les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date qui ne satisfont pas aux exigences de la présente directive peuvent toutefois être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.Les États membres en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 10La présente directive entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 11Les États membres sont destinataires de la présente directive.

nullANNEXE IADDITIFS GÉNÉRALEMENT AUTORISÉS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES À L'EXCEPTION DE CELLES VISÉES À L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3Notes1.Les substances énumérées dans la liste ci-après peuvent être additionnées à toutes les denrées alimentaires, à l'exception de celles visées à l'article 2 paragraphe 3, sur la base du principe "quantum satis".2.Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.3.Explication des symboles utilisés*Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942, E 948 et E 949 peuvent être également employées dans les denrées alimentaires visées à l'article 2 paragraphe 3.#Les substances E 410, Ex 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion.4.Les substances figurant sous les numéros E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418 et E 440 ne peuvent pas être utilisées dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins de la présente directive, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule.

Ne peut être utilisée que comme agent de traitement de la farine.

No E	Nom
E 170	Carbonate de calcium
E 260	Acide acétique
E 261	Acétate de potassium
E 262	Acétates de sodium
	i)Acétate de sodium
	ii)Diacétate de sodium
E 263	Acétate de calcium
E 270	Acide lactique
E 290	Dioxyde de carbone*
E 296	Acide malique
E 300	Acide ascorbique
E 301	Ascorbate de sodium
E 302	Ascorbate de calcium
E 304	Esters d'acides gras de l'acide ascorbique
	i)Palmitate d'ascorbyle
	ii)Stéarate d'ascorbyle
E 306	Extrait riche en tocophérols
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 322	Lécithines
E 325	Lactate de sodium
E 326	Lactate de potassium
E 327	Lactate de calcium
E 330	Acide citrique
E 331	Citrates de sodium
	i)Citrate monosodique
	ii)Citrate disodique
	iii)Citrate trisodique
E 332	Citrates de potassium
	i)Citrate monopotassique
	ii)Citrate tripotassique
E 333	Citrates de calcium
	i)Citrate monocalcique
	ii)Citrate dicalcique
	iii)Citrate tricalcique
E 334	Acide tartrique [L (+) -]
E 335	Tartrates de sodium
	i)Tartrate monosodique
	ii)Tartrate disodique
E 336	Tartrates de potassium
	i)Tartrate monopotassique
	ii)Tartrate dipotassique
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium
E 350	Malates de sodium
	i)Malate de sodium
	ii)Malate acide de sodium
E 351	Malate de potassium
E 352	Malates de calcium
	i)Malate de calcium
	ii)Malate acide de calcium
E 354	Tartrate de calcium
E 380	Citrate de triammonium
E 400	Acide alginique
E 401	Alginate de sodium
E 402	Alginate de potassium
E 403	Alginate d'ammonium
E 404	Alginate de calcium
E 406	Agar-agar
E 407	Carraghénanes
E 407 a	Algues Eucheuma transformées
E 410	Farine de graines de caroube #
E 412	Gomme guar #
E 413	Gomme adragante, tragacanthe
E 414	Gomme d'acacia ou gomme arabique
E 415	Gomme Xanthane #
E 417	Gomme Tara #
E 418	Gomme Gellane
E 422	Glycérol
E 440	Pectines
	i)Pectine
	ii)Pectine amidée
E 460	Cellulose
	i)Cellulose microcristalline
	ii)Cellulose en poudre
E 461	Méthylcellulose
E 462	Éthylcellulose
E 463	Hydroxypropylcellulose
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose
E 465	Éthylméthylcellulose
E 466	Carboxyméthylcellulose
	Carboxyméthylcellulose de sodium
	Gomme de cellulose
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
	Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 470 a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras
E 470 b	Sels de magnésium d'acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 e	Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472 f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 500	Carbonates de sodium
	i)Carbonate de sodium
	ii)Carbonate acide de sodium
	iii)Sesquicarbonate de sodium
E 501	Carbonates de potassium
	i)Carbonate de potassium
	ii)Carbonate acide de potassium
E 503	Carbonates d'ammonium
	i)Carbonate d'ammonium
	ii)Carbonate acide d'ammonium
E 504	Carbonates de magnésium
	i)Carbonate de magnésium
	ii)Carbonate acide de magnésium
E 507	Acide chlorhydrique
E 508	Chlorure de potassium
E 509	Chlorure de calcium
E 511	Chlorure de magnésium
E 513	Acide sulfurique
E 514	Sulfates de sodium
	i)Sulfate de sodium
	ii)Sulfate acide de sodium
E 515	Sulfates de potassium
	i)Sulfate de potassium
	ii)Sulfate acide de potassium
E 516	Sulfate de calcium
E 524	Hydroxyde de sodium
E 525	Hydroxyde de potassium
E 526	Hydroxyde de calcium
E 527	Hydroxyde d'ammonium
E 528	Hydroxyde de magnésium
E 529	Oxyde de calcium
E 530	Oxyde de magnésium
E 570	Acides gras
E 574	Acide gluconique
E 575	Glucono-delta-lactone
E 576	Gluconate de sodium
E 577	Gluconate de potassium
E 578	Gluconate de calcium
E 640	Glycine et son sel de sodium
E 920	L-cystéine
E 938	Argon*
E 939	Hélium*
E 941	Azote*
E 942	Protoxyde d'azote*
E 948	Oxygène*
E 949	Hydrogène *
E 1103	Invertase
E 1200	Polydextrose
E 1404	Amidon oxydé
E 1410	Phosphate d'amidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1440	Amidon hydroxypropylé
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450	Octényle succinate d'amidon sodique
E 1451	Amidon oxydé acétylé

ANNEXE IVAUTRES ADDITIFS AUTORISÉSNoteLes quantités maximales d'utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

JO L 316 du 9. 12. 1994, p. 2.Pour E 493 uniquement.Pour E 492 uniquement.Sans amiante.Pour E 553b uniquement.Si E 950, E 951, E 957 et E 959 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d'entre eux est réduite en proportion.Ces substances ne peuvent être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion.JO L 160 du 12.6.1989, p. 1.On entend par "oléorésines d'épices", les extraits d'épices à partir desquels le solvant d'extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l'épice.Dans les utilisations suivantes, la quantité maximale indiquée (exprimée en P2O5) d'acide phosphorique et des phosphates E 338, E 339, E 340, E 341, E 343, E 450, E 451 et E 452 peut être additionnée seule ou en mélange:

No E	Nom	Denrées alimentaires	Quantité maximale
E 297	Acide fumarique	Vin (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) no 1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques œnologiques non prévues par le règlement (CEE) no 337/79
		Fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine	2,5 g/kg
		Confiseries	1 g/kg
		Desserts de type geléeDesserts aromatisés aux fruitsMélanges déshydratés prêts à l'emploi pour desserts	4 g/kg
		Poudres instantanées pour boissons à base de fruits	1 g/l
		Préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions	1 g/kg
		Chewing-gum	2 g/kg
E 338	Acide phosphorique	Boissons aromatisées sans alcool	700 mg/l
		Lait stérilisé et UHT	1 g/l
		Fruits confits	800 mg/kg
		Préparations à base de fruits	800 mg/kg
E 339	Phosphates de sodium	Lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche	1 g/kg
	i)Phosphate monosodique	Lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche	1,5 g/kg
	ii)Phosphate disodique	Lait en poudre et lait écrémé en poudre	2,5 g/kg
	iii)Phosphate trisodique	Crème de lait pasteurisée, stérilisée et UHT	5 g/kg
		Crème de lait fouettée et produits similaires à base de matières grasses végétales	5 g/kg
		Fromages non affinés (à l'exception de la Mozzarella)	2 g/kg
E 340	Phosphates de potassium	Fromages fondus et succédanés de fromages fondus	20 g/kg
	i)Phosphate monopotassique	Produits de viande	5 g/kg
	ii)Phosphate dipotassique	Boissons destinées aux sportifs et eaux de table préparées	0,5 g/l
	iii)Phosphate trisodique	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	quantum satis
		Sel et produits de remplacement du sel	10 g/kg
		Boissons à base de protéines végétales	20 g/l
		Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs	4 g/kg
E 341	Phosphates de calcium	Blanchisseurs de boissons	30 g/kg
	i)Phosphate monocalcique	Blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques	50 g/kg
	ii)Phosphate dicalcique	Glaces de consommation	1 g/kg
	iii)Phosphate tricalcique	Desserts	3 g/kg
	iii)Phosphate tricalcique	Mélanges déshydratés prêts à l'emploi pour desserts	7 g/kg
E 343	Phosphates de magnésium	Produits de boulangerie fine	20 g/kg
	i)Phosphate monomagnésique	Farine	2,5 g/kg
	ii)Phosphate dimagnésique	Farine fermentante	20 g/kg
		Soda bread	20 g/kg
		Œufs liquides (blancs, jaunes, ou œufs entiers)	10 g/kg
E 450	Diphosphates	Sauces	5 g/kg
	i)Diphosphate disodique	Soupes, potages et bouillons	3 g/kg
	ii)Diphosphate trisodique	Thé instantané et infusions instantanées	2 g/kg
	iii)Diphosphate tétrasodique	Cidre et poiré	2 g/l
	v)(SIC! iv)) Diphosphate tétrapotassique	Chewing-gum	quantum satis
	v)(SIC! iv)) Diphosphate tétrapotassique	Denrées alimentaires en poudre	10 g/kg
	vi)(SIC! v)) Diphosphate dicalcique	Boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers	2 g/l
	vii)(SIC! vi)) Dihydrogéno-diphosphate de calcium	Boissons alcoolisées, à l'exception du vin et de la bière	1 g/l
		Céréales pour petit déjeuner	5 g/kg
		Amusegueule	5 g/kg
E 451	Triphosphates	Surimi	1 g/kg
	Triphosphates	Pâté de poissons et de crustacés	5 g/kg
	i)Triphosphate pentasodique	Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour lait frappé aromatisé et glaces; produits similaires)	3 g/kg
	ii)Triphosphate pentapotassique	Préparation spéciale destinée à une alimentation particulière	5 g/kg
	ii)Triphosphate pentapotassique	Enrobages pour viandes et produits végétaux	4 g/kg
E 452	Polyphosphates	Confiseries	5 g/kg
	i)Polyphosphate sodique	Sucre de glace	10 g/kg
	ii)Polyphosphate potassique	Nouilles	2 g/kg
	iii)Polyphosphate calcosodique	Pâte à frire	12 g/kg
	iv)Polyphosphates calciques	Filets de poisson non transformé, congelés et surgelés	5 g/kg
		Mollusques et crustacés non transformés et transformés, congelés et surgelés	5 g/kg
		Produits de pommes de terre transformés (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) et pommes de terre précuites, congelés et surgelées	5 g/kg
		Matières grasses tartinables, à l'exclusion du beurre	5 g/kg
		Beurre de crème acide	2 g/kg
		Produits de crustacés en conserves	1 g/kg
		Émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie	30 g/kg
		Boissons à base de café pour distributeurs automatiques	2 g/l
		Arômes	40 g/kg
E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, fournis sous forme solide	30 g/kg
E 431	Stéarate de polyoxyéthylène (40)	Vin (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) no 1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques œnologiques non prévues par le règlement (CEE) no 337/79
E 353	Acide métatartrique	Vin conformément aux règlements (CEE) no 822/87, (CEE) no 4252/88, (CEE) no 2332/92 et (CEE) no 1873/84 et à leurs règlements d'application
E 353	Acide métatartrique	Made wine	100 mg/l
E 355E 356E 357	Acide adipiqueAdipate de sodiumAdipate de potassium	Fourrages et nappages pour produits de boulangerie fineMélanges déshydratés prêts à l'emploi pour dessertsDesserts de type geléeDesserts aromatisés aux fruitsPoudres pour la préparation ménagère de boissons	2 g/kg1 g/kg6 g/kg1 g/kg10 g/lexprimé en acide adipique
E 363	Acide succinique	Desserts	6 g/kg
		Soupes, potages et bouillons	5 g/kg
		Poudres pour la préparation ménagère de boissons	3 g/l
E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	Sauces émulsionnées	75 mg/kg
		Légumineuses, légumes, champignons et artichauts en conserve	250 mg/kg
		Crustacés et mollusques en conserve	75 mg/kg
		Poissons en conserve	75 mg/kg
		Matières grasses tartinables, au sens des annexes B et C du règlement (CE) no 2991/94, d'une teneur en matières grasses n'excédant pas 41 %	100 mg/kg
		Crustacés congelés et surgelés	75 mg/kg
		Libamáj, egészben és tömbben	250 mg/kg
E 405	Alginate de propane-1, 2-diol	Émulsions de matières grasses	3 g/kg
		Produits de boulangerie fine	2 g/kg
		Fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts	5 g/kg
		Confiseries	1,5 g/kg
		Glaces de consommation à l'eau	3 g/kg
		Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre	3 g/kg
		Sauces	8 g/kg
		Bière	100 mg/l
		Chewing-gum	5 g/kg
		Préparations de fruits et de légumes	5 g/kg
		Boissons aromatisées sans alcool	300 mg/l
		Liqueurs émulsionnées	10 g/l
		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	1,2 g/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	1g/kg
		Cidre, à l'exclusion du cidre bouché	100 mg/l
E 416	Gomme Karaya	Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre	5 g/kg
		Enrobages pour fruits à coque	10 g/kg
		Fourrages, nappages et enrobages pour produits de boulangerie fine	5 g/kg
		Desserts	6 g/kg
		Sauces émulsionnées	10 g/kg
		Liqueurs à base d'oeufs	10 g/l
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	quantum satis
		Chewing-gum	5 g/kg
		Arômes	50 g/kg
E 420E 421E 953E 965	Sorbitoli)Sorbitolii)Sirop de sorbitolMannitolIsomaltMaltitoli)Maltitolii)Sirop de maltitol	Denrées alimentaires en général (à l'exception des boissons et de celles des denrées alimentaires qui sont mentionnées à l'article 2 paragraphe 3)Poissons, crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés	quantum satis(à des fins autres que l'édulcoration)
E 966	Lactitol	Liqueurs
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol	Denrées alimentaires en général (à l'exception des boissons et de celles des denrées alimentaires qui sont mentionnées à l'article 2, paragraphe 3)	quantum satis
		Poissons, crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés	quantum satis
		Liqueurs	quantum satis
			À des fins autres que l'édulcoration
E 427	Gomme cassia	Glaces de consommation	2500 mg/kg
		Produits à base de lait fermenté à l’exception des produits à base de lait fermenté au moyen de ferments vivants non aromatisés
		Desserts à base de produits laitiers et produits similaires
		Fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
		Fromage fondu
		Sauces et sauces pour salades
		Soupes, potages et bouillons déshydratés
		Produits à base de viande ayant subi un traitement thermique	1500 mg/kg
E 432E 433E 434E 435E 436	Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 20)Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80)Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 40)Monostéarate de polyoxyéthylè-ne sorbitane (polysorbate 60)Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 65)	Produits de boulangerie fineÉmulsions de matières grasses pour pâtisserieSuccédanés de lait et de crèmeGlaces de consommationDessertsConfiseriesSauces émulsionnéesSoupes et potagesChewing-gumCompléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CEAliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	3 g/kg10 g/kg5 g/kg1 g/kg3 g/kg1 g/kg5 g/kg1 g/kg5 g/kgquantum satis1 g/kgseul ou en mélange
		Arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d'oléorésines d'épices	10 g/kg
		Denrées contenant des arômes de fumée liquides et arômes à base d'oléorésines d'épices	1 g/kg
E 442	Phosphatides d'ammonium	Produits à base de chocolat et de cacao, au sens de la directive 73/241/CEE, y compris fourrages	10 g/kg
E 442	Phosphatides d'ammonium	Confiserie à base de ces produits	10 g/kg
E 444	Acétate isobutyrate de saccharose	Boissons troubles aromatisées sans alcool	300 mg/l
E 444	Acétate isobutyrate de saccharose	Boissons spiritueuses aromatisées, troubles, d'un titre alcoolique volumétrique inférieur à 15 %	300 mg/l
E 445	Esters glycériques de résine de bois	Boissons troubles aromatisées sans alcool	100 mg/l
		Traitement en surface des agrumes	50 mg/kg
		Boissons spiritueuses troubles conformément au règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil établissant les règles générales relatives à la définition, à la description et à la présentation des boissons spiritueuses	100 mg/l
		Boissons spiritueuses troubles contenant moins de 15 % d'alcool en volume	100 mg/l
E 473E 474	Sucroesters d'acides grasSucroglycérides	Café liquide conditionnéProduits de viande ayant subi un traitement thermique	1 g/l5 g/kg (par rapport à la matière grasse)
		Émulsions de matières grasses pour pâtisserie	10 g/kg
		Produits de boulangerie fine	10 g/kg
		Blanchissem de boissons	20g/kg
		Glaces de consommation	5 g/kg
		Confiseries	5 g/kg
		Desserts	5 g/kg
		Sauces	10 g/l
		Soupes, potages et bouillons	2 g/l
		Fruits frais, traitement en surface	quantum satis
		Boissons sans alcool à base d'anis	5 g/l
		Boissons sans alcool à la noix de coco et aux amandes	5 g/l
		Boissons spiritueuses (à l'exclusion du vin et de la bière)	5 g/l
		Poudres destinées à la préparation de boissons chaudes	10 g/l
		Boissons à base de produits laitiers	5 g/l
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	quantum satis
		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	5 g/kg
		Chewing-gum	10 g/kgseuls ou en mélange
		Succédanés de crème	5 g/kg
		Crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses	5 g/kg
E 475	Esters polyglycériques d'acides gras	Produits de boulangerie fine	10 g/kg
		Liqueurs émulsionnées	5 g/l
		Produits à base d'oeufs	1 g/kg
		Blanchisseurs de boissons	0,5 g/kg
		Chewing-gum	5 g/kg
		Émulsions de matières grasses	5 g/kg
		Succédanés de lait et de crème	5 g/kg
		Confiseries	2 g/kg
		Desserts	2 g/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	quantum satis
		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	5 g/kg
		Céréales du type "Granola" pour le petit déjeuner	10 g/kg
E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	Matières grasses tartinables, au sens des annexes A, B et C du règlement (CE) no 2991/94, d'une teneur en matières grasses n'excédant pas 41 %	4 g/kg
		Produits tartinables analogues d'une teneur en matières grasses inférieure à 10 %	4 g/kg
		Sauces pour salades	4 g/kg
		Confiseries à base de cacao, y compris le chocolat	5 g/kg
E 477	Esters de propane-1,2-diol d'acides gras	Produits de boulangerie fine	5 g/kg
		Émulsions de matières grasses pour pâtisserie	10 g/kg
		Succédanés de lait et de crème	5 g/kg
		Blanchisseurs de boissons	1 g/kg
		Glaces de consommation	3 g/kg
		Confiseries	5 g/kg
		Desserts	5 g/kg
		Nappages fouettés pour desserts (autres que la crème)	30 g/kg
		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	1 g/kg
E 479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d'acides gras	Émulsions de matières grasses pour friture	5 g/kg
E 481E 482	Stéaroyl-2-lactylate de sodiumStéaroyl-2-lactylate de calcium	Produits de boulangerie fineRiz à cuisson rapide	5 g/kg4 g/kg
		Céréales pour petit déjeuner	5 g/kg
		Liqueurs émulsionnées	8 g/l
		Spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol	8 g/l
		Amuse-gueule à base de céréales	2 g/kg
		Chewing-gum	2 g/kg
		Émulsions de matières grasses	10 g/kg
		Desserts	5 g/kg
		Confiseries de sucres	5 g/kg
		Blanchisseurs de boissons	3 g/kg
		Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre	5 g/kg
		Produits de viande hachée et en cubes en conserve	4 g/kg
		Poudres destinées à la préparation de boissons chaudes	2 g/l
		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	2 g/kg
		Pain (à l'exception des pains mention nés à l'annexe II)	3 g/kg
		Mostarda di frutta	2 g/kgseul ou en mélange
E 483	Tartrate de stéaryle	Produits de boulangerie (à l'exception des pains mentionnés à l'annexe II)	4 g/kg
E 483	Tartrate de stéaryle	Desserts	5 g/kg
E 491E 492E 493E 494E 495	Monostéarate de sorbitaneTristéarate de sorbitaneMonolaurate de sorbitaneMonooléate de sorbitaneMonopalmitate de sorbitane	Produits de boulangerie fineNappages et enrobages pour produits de boulangerie fineMarmelade en geléeÉmulsions de matières grasses	10 g/kg5 g/kg25 mg/kg10 g/kg
		Succédanés de lait et de crème	5 g/kg
		Blanchisseurs de boissons	5 g/kg
		Concentrés liquides de thé et d'infusions de fruits et de plantes	0,5 g/kg
		Glaces de consommation	0,5 g/kg
		Desserts	5 g/kg
		Confiseries	5 g/kg
		Confiseries à base de cacao, y compris le chocolat	10 g/kg
		Sauces émulsionnées	5 g/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	quantum satis
		Levures de boulangerie	quantum satis
		Chewing-gum	5 g/kg
		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée	5 g/kgseul ou en mélange
		Pour E 491 uniquement (pour mémoire), vin conformément au règlement (CEE) no 1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) no 337/79
E 512	Chlorure d'étain	Asperges blanches en conserve	25 mg/kg en Sn
E 520E 521E 522	Sulfate d'aluminiumSulfate d'aluminium sodiqueSulfate d'aluminium potassique	Blanc d'oeufFruits et légumes confits, cristallisés et glacés	30 mg/kg200 mg/kgseul ou en mélange
E 523	Sulfate d'aluminium ammonique		exprimé en aluminium
E 541	Phosphate d'aluminium sodique acide	Produits de boulangerie fine (scones et génoiserie uniquement)	1 g/kgexprimé en aluminium
E 535E 536E 538	Ferrocyanure de sodiumFerrocyanure de potassiumFerrocyanure de calcium	Sel et ses produits de remplacement	seul ou en mélange20 mg/kg en ferrocyanure de potassium anhydre
E 551	Silicone dioxyde	Arômes	50 g/kg
E 551E 552E 553aE 553bE 554E 555E 556E 559	Dioxyde de siliciumSilicate de calciumi)Silicate de magnésiumii)Trisilicate de magnésiumTalcSilicate alumino-sodiqueSilicate alumino-potassiqueSilicate alumino-calciqueSilicate d'aluminium (kaolin)	Denrées alimentaires séchées en poudre (y compris les sucres)Sel et ses produits de remplacementCompléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CEDenrées alimentaires en comprimés, en pastilles et en dragéesFromage à pâte dure, à pâte demi-dure et fondu, râpé ou en tranches	10 g/kg10 g/kgquantum satisquantum satis10 g/kg
		Succédanés de fromage râpé ou en tranches et succédanés de fromage fondu	10 g/kg
		Chewing-gum	quantum satis
		Riz
		Saucisses et saucissons (traitement en surface uniquement)
		Assaisonnements	30 g/kg
		Confiseries à l'exclusion du chocolat (traitement en surface uniquement)	quantum satis
		Matières grasses tartinables pour enduire les moules à pâtisserie	30 g/kg
E 579	Gluconate ferreux	Olives noircies par oxydation	150 mg/kg en Fe
E 585	Lactate ferreux	Olives noircies par oxydation	150 mg/kg en Fe
E 620	Acide glutamique	Denrées alimentaires en général (à l'exception de celles mentionnées à l'article 2 paragraphe 3)	10 g/kgseul ou en mélange
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium	Condiments et assaisonnements	quantum satis
E 624	Glutamate d'ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium
E 626E 627E 628E 629E 630	Acide guanyliqueGuanylate disodiqueGuanylate dipotassiqueGuanylate de calciumAcide inosinique	Denrées alimentaires en général (à l'exception de celles mentionnées à l'article 2 paragraphe 3)	500 mg/kg seul ou en mélange, exprimé en acide guanylique
E 631E 632E 633E 634E 635	Inosinate disodiqueInosinate dipotassiqueInosinate de calcium5′-ribonucléotide calcique5′-ribonucléotide disodique	Assaisonnements et condiments	quantum satis
E 900	Diméthylpolysiloxane	Confitures, gelées et marmelades au sens de la directive 79/693/CEE et pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite	10 mg/kg
		Soupes, potages et bouillons	10 mg/kg
		Huiles et matières grasses destinées à la friture	10 mg/kg
		Confiseries (à l'exception du chocolat)	10 mg/kg
		Boissons aromatisées sans alcool	10 mg/l
		Jus d'ananas	10 mg/l
		Fruits et légumes en conserve	10 mg/kg
		Chewing-gum	100 mg/kg
		Vin (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) no 1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) no 337/79
		Sød … Saft	10 mg/l
		Pâte à frire	10 mg/kg
		Cidre, à l'exclusion du cidre bouché	10 mg/l
		Arômes	10 mg/kg
E 901E 902E 903E 904	Cire d'abeille blanche et jauneCire de candelillaCire de carnaubaShellac	Comme agents d'enrobage uniquement pourConfiseries (y compris le chocolat)Petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolatAmuse-gueuleFruits à coqueGrains de caféGaufrettes préemballées contenant de la crème glacée (uniquement pour l’additif E 901)	quantum satis
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	quantum satis
		Agrumes, melons, pommes et poires frais (traitement en surface uniquement)	quantum satis
		Pêches et ananas (traitement en surface uniquement)	quantum satis
		Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool (uniquement pour l’additif E 901)	0,2 g/kg dans la boisson aromatisée
E 903	Cire de carnauba	Comme agents d'enrobage uniquement:
		—confiseries (y compris le chocolat)	500 mg/kg
		—confiseries (y compris le chocolat)	1200 mg/kg (pour le chewing-gum seulement)
		—petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat	200 mg/kg
		—amuse-gueule	200 mg/kg
		—fruits à coque	200 mg/kg
		—grains de café	200 mg/kg
		—Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	200 mg/kg
		—agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas frais (traitement en surface uniquement)	200 mg/kg
E 905	Cire microcristalline	Traitement en surface de:	quantum satis
		—confiseries, à l'exclusion du chocolat
		—chewing-gum
		—melon, papayes, mangues et avocats
E 912	Esters de l'acide montanique	Agrumes frais (traitement en surface uniquement)	quantum satis
E 914	Cire de polyéthylène oxydée
		Melons, mangues, papayes, avocats et ananas frais (traitement en surface uni-quement)	quantum satis
E 927b	Carbamide	Chewing-gum sans sucres ajoutés	30 g/kg
E 950	Acesulfame-K	Chewing-gum avec sucres ajoutés	800 mg/kg
E 951	Aspartame		2500 mg/kg
E 957	Thaumatine		10 mg/kg(comme exhausteur de goût uniquement)
		Boissons aromatisés sans alcool à base d'eau	0,5 mg/l
		Desserts — laitiers et non laitiers	5 mg/kg(comme exhausteur de goût uniquement)
E 959	Néohespéridine DC	Chewing-gum avec sucres ajoutés	150 mg/kg
		Matières grasses tartinables, au sens des annexes B et C du règlement (CE) no 2991/94	5 mg/kg
		Produits à base de viande
		Gelées de fruits
		Protéines végétales
E 961	Néotame	Boissons aromatisées à base d’eau, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	2 mg/l en tant qu’exhausteur de goût
		Boissons à base de lait et produits dérivés du lait ou boissons à base de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	2 mg/l en tant qu’exhausteur de goût
		"Snacks": amuse-gueules salés et secs à base d’amidon ou de fruits à coque enrobés, prêts à être consommés, préemballés et contenant certains arômes	2 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	3 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Micro-confiserie pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés	3 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés	3 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Chewing-gum avec sucres ajoutés	3 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	2 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Sauces	2 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	2 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	2 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à ne pas mâcher	2 mg/kg en tant qu’exhausteur de goût
E 999	Extraits de quillaia	Boissons aromatisées sans alcool à base d'eau	200 mg/lcalculé en extrait anhydre
E 999	Extraits de quillaia	Cidre, à l'exclusion du cidre bouché	200 mg/lcalculé en extrait anhydre
E 1201	Polyvinylpyrrolidone	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE en comprimés et en dragées	quantum satis
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone		quantum satis
E 1203	Alcool polyvinylique	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, présentés sous forme de capsules ou de comprimés	18 g/kg
E 1505	Citrate de triéthyle	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, présentés sous forme de capsules ou de comprimés	3,5 g/kg
E 1505	Citrate de triéthyle	Blanc d’œuf séché	quantum satis
E 1518	Triacétate de glycéryle(triacétine)	Chewing-gum	quantum satis
E 459	Bêta-cyclodextrine	Denrées alimentaires en comprimés et en dragées	quantum satis
		Arômes enrobés dans les:
		—thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées	500 mg/l
		—amuse-gueule aromatisés	1 g/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
E 425	Konjac	Denrées alimentaires en général (à l'exclusion de celles visées à l'article 2, paragraphe 3 et des confiseries gélifiées, y compris les produits de gelée en mini-barquettes)	10 g/kg
	i)Gomme de konjac		seul ou en mélange
	ii)Glucomannane de konjac		seul ou en mélange
E 650	Acétate de zinc	Chewing-gum	1000 mg/kg
E 943aE 943bE 944	ButaneIsobutanePropane	Huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement)Émulsions à base d'eau à vaporiser	quantum satis
E 907	Poly-1-décène hydrogéné	Comme agents d'enrobage pour:
		—confiseries	2 g/kg
		—fruits séchés	2 g/kg
E 1505	Citrate de triéthyle	Arômes	3 g/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l'exception des liqueurs à base de crème, la dose maximale de E 1520 est de 1 g/l
E 1517	Diacétate de glycéryle(diacétine)
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 1520	Propanediol-1,2(propylène glycol)
E 1519	Alcool benzylique	Arômes pour:
		—liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de produits vitivinicoles	100 mg/l
		—confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine	250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
E 426	Hémicellulose de soja	Boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail	5 g/l
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	1,5 g/l
		Sauces émulsionnées	30 g/l
		Produits de boulangerie fine préemballés, destinés à la vente au détail	10 g/kg
		Nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail	10 g/kg
		Riz prêt à être consommé et préemballé, destiné à la vente au détail	10 g/kg
		Produits de pommes de terre et de riz transformés préemballés (y compris les produits transformés congelés, surgelés, réfrigérés et séchés), destinés à la vente au détail	10 g/kg
		Produits d'œufs déshydratés, concentrés, congelés et surgelés	10 g/kg
		Confiseries gélifiées, à l'exception des produits de gelée en minibarquettes	10 g/kg
E 1204	Pullulan	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, présentés sous forme de gélules ou de comprimés	quantum satis
E 1204	Pullulan	Microconfiseries sous forme de films, destinées à rafraîchir l'haleine	quantum satis
E 1452	Octényl succinate d'amidon d'aluminium	Préparations de vitamines encapsulées dans les compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE	35 g/kg dans le complément alimentaire
E 1521	Polyéthylène glycol	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, présentés sous forme de capsules ou de comprimés	10 g/kg

ANNEXE VSUPPORTS ET SOLVANTS PORTEURS AUTORISÉSNoteNe sont pas incluses dans cette liste:1)les substances généralement considérées comme des denrées alimentaires;2)les substances visées à l'article 1er paragraphe 5;3)les substances ayant essentiellement une fonction d'acidifiant ou de correcteur d'acidité, telles que l'acide citrique et l'hydroxyde d'ammonium.

No E	Nom	Usage restreint
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	Colorants, émulsifiants, antioxydants et enzymes (au maximum 1 g/kg dans la denrée alimentaire)
E 422	Glycérol
E 420	Sorbitol
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitol
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
E 400-404	Acide alginique et ses sels de sodium, de potassium, de calcium et d'ammonium
E 405	Alginate de propane-1,2-diol
E 406	Agar-agar
E 407	Carraghénanes
E 410	Farine de graines de caroube
E 412	Gomme guar
E 413	Gomme adragante
E 414	Gomme arabique ou gomme d'acacia
E 415	Gomme xanthane
E 440	Pectines
E 432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)	Agents antimoussants
E 433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
E 434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
E 435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
E 436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
E 442	Phosphatides d'ammonium	Antioxygènes
E 460	Cellulose (microcristalline ou en poudre)
E 461	Méthylcellulose
E 462	Éthylcellulose
E 463	Hydroxypropylcellulose
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose
E 465	Méthyléthylcellulose
E 466	Carboxyméthylcellulose
	Carboxyméthylcellulose de sodium
E 322	Lécithines	Colorants et antioxygènes liposolubles
E 432-436	Polysorbates 20, 40, 60, 65 et 80
E 470b	Sels de magnésium d'acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d'acides gras
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472e	Esters monoacéthyltartriques et diacéthyltartriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 473	Sucroesters d'acides gras
E 475	Esters polyglycériques d'acides gras
E 491	Monostéarate de sorbitane	Colorants et antimoussants
E 492	Tristéarate de sorbitane
E 493	Monolaurate de sorbitane
E 494	Monooléate de sorbitane
E 495	Monopalmitate de sorbitane
E 1404	Amidon oxydé
E 1410	Phosphate de monoamidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1440	Amidon hydroxypropylé
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450	Octényle succinate d'amidon sodique
E 170	Carbonates de calcium
E 501	Carbonates de potassium
E 504	Carbonates de magnésium
E 508	Chlorure de potassium
E 509	Chlorure de calcium
E 511	Chlorure de magnésium
E 514	Sulfate de sodium
E 515	Sulfate de potassium
E 516	Sulfate de calcium
E 517	Sulfate d'ammonium
E 341	Phosphates de calcium
E 263	Acétate de calcium
E 331	Citrates de sodium
E 332	Citrates de potassium
E 577	Gluconate de potassium
E 640	Glycine et son sel de sodium
E 1505	Citrate de triéthyle
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 551	Dioxyde de silicium	Émulsifiants et colorants, au maximum 5 %Pour E 551: dans E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) (au maximum 90 % par rapport au pigment)
E 552	Silicate de calcium
E 553b	Talc	Colorants, au maximum 5 %
E 558	Bentonite
E 559	Silicate d'aluminium (kaolin)
E 901	Cire d'abeille	Colorants
E 1200	Polydextrose
E 1201	Polyvinylpyrrolidone	Édulcorants
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone
E 322	Lécithines	Agents d'enrobage pour fruits
E 432-436	Polysorbates
E 470 a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d'acides gras
E 491-495	Sorbitanes
E 570	Acides gras
E 900	Diméthylpolysiloxane
E 1521	Polyéthylène glycol	Édulcorants
E 425	Konjac
	i)Gomme de konjac
	ii)Glucomannane de konjac
E 459	Bêta-cyclodextrine	1 g/kg
E 1451	Amidon oxydé acétylé
E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée	Édulcorants
	Gomme de cellulose réticulée
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 555	Silicate alumino-potassique	Dans E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) (au maximum 90 % par rapport au pigment)

ANNEXE VIADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGENoteLes préparations et les préparations à base de céréales et aliments pour bébés pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir les substances E 414 (gomme d'acacia ou gomme arabique) et E 551 (dioxyde de silicium) résultant de l'addition de préparations de nutriments contenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et 10 g/kg de la substance E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée comme support de la vitamine B12 (pas moins de 1 part de B12 pour 1000 parts de mannitol). La quantité de E 414 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 10 mg/kg.Les préparations et les préparations à base de céréales et aliments pour bébés pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 1450 (octényle succinate d'amidon sodique) résultant de l'ajout de préparations à base de vitamines ou de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. La quantité de E 1450 passant dans le produit prêt à la consommation ne doit pas dépasser 100 mg/kg à partir de préparations à base de vitamines et 1000 mg/kg à partir de préparations à base d'acides gras polyinsaturés.Les préparations et les Préparations à base de céréales et aliments pour bébés pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau quantum satis dans des enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l.Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées préparées selon les instructions du fabricant.PREMIÈRE PARTIEADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS EN BONNE SANTÉNotes1.L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication des laits acidifiés.2.Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472 c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.

No E	Nom	Quantité maximale
E 270	Acide lactique [forme L(+) seulement]	quantum satis
E 330	Acide citrique	quantum satis
E 338	Acide orthophosphorique	conformément aux limites prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 306E 307E 308E 309	Extrait riche en tocophérolsAlpha-tocophérolGamma-tocophérolDelta-tocophérol	10 mg/l seul ou en mélange
E 322	Lécithines	1 g/l
E 471	Mono- et diglycérides	4 g/l
E 304	Palmitate de L-ascorbyle	10 mg/l
E 331	Citrates de sodium	2 g/l
E 332	Citrates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 339	Orthophosphates de sodium	1 g/l exprimé en P2O5
E 340	Orthophosphates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 412	Gomme guar	1 g/l dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées et est conforme aux conditions arrêtées à l'annexe IV de la directive 91/321/CEE, modifiée par la directive 96/4/CE
E 472 c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	7,5 g/l vendus en poudre9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions arrêtées à l'annexe IV de la directive 91/321/CEE, modifiée par la directive 96/4/CE
E 473	Sucroesters d'acides gras	120 mg/l, dans des produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

DEUXIÈME PARTIEADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS DE SUITE POUR NOURRISSONS EN BONNE SANTÉNotes1.L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.2.Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472 c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée.3.Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé au prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire.

No E	Nom	Quantité maximale
E 270	Acide lactique [forme L(+) seulement]	quantum satis
E 330	Acide citrique	quantum satis
E 306E 307E 308E 309	Extrait riche en tocophérolsAlpha-tocophérolGamma-tocophérolDelta-tocophérol	10 mg/l seul ou en mélange
E 338	Acide orthophosphorique	conformément aux limites prévues à l'annexe II de la Directive 91/321/CEE
E 440	Pectines	5 g/l uniquement dans les préparations de suite acidifiées
E 322	Lécithines	1 g/l
E 471	Mono- et diglycérides	4 g/l
E 407	Carraghénames	0,3 g/l
E 410	Farine de graines de caroube	1 g/l
E 412	Gomme guar	1 g/l
E 304	Palmitate de L-ascorbyle	10 mg/l
E 331	Citrates de sodium	2 g/l
E 332	Citrates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 339	Orthophosphates de sodium	1 g/l exprimé en P2O5
E 340	Orthophosphates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites prévues à l'annexe I de la directive 91/321/CEE
E 472 c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	7,5 g/l vendus en poudre9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions arrêtées à l'annexe IV de la directive 91/321/CEE, modifiée par la directive 96/4/CE
E 473	Sucroesters d'acides gras	120 mg/l, dans des produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

TROISIÈME PARTIEADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE EN BONNE SANTÉ

Forme L(+) uniquement.La note figurant à la quatrième partie n'est pas applicable.

No E	Nom	Denrées alimentaires	Quantité maximale
E 170E 260E 261E 262E 263E 270E 296E 325E 326E 327E 330E 331E 332E 333	Carbonates de calciumAcide acétiqueAcétate de potassiumAcétate de sodiumAcétate de calciumAcide lactiqueAcide maliqueLactate de sodiumLactate de potassiumLactate de calciumAcide citriqueCitrates de sodiumCitrates de potassiumCitrates calcium	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés	quantum satis(pour régulation du pH seulement)
E 507E 524E 525E 526	Acide chlorhydriqueHydroxyde de sodiumHydroxyde de potassiumHydroxyde de calcium
E 920	L-cystéine	Biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge	1 g/kg
E 500E 501E 503	Carbonates de sodiumCarbonates de potassiumCarbonates d'ammonium	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés	quantum satis(seulement comme poudres à lever)
			seul ou en mélange, exprimé en acide ascorbique
E 300E 301E 302	Acide L-ascorbiqueL-ascorbate de sodiumL-ascorbate de calcium	Boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes	0,3 g/kg
		Aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes	0,2 g/kg
E 304E 306E 307E 308E 309	Palmitate de L-ascorbylExtrait riche en tocophérolsAlpha-tocophérolGamma-tocophérolDelta-tocophérol	Céréales, biscuits, biscottes et aliments pour bébés contenant des matières grasses	0,1 g/kg seul ou en mélange
E 338	Acide orthophosphorique	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés	1 g/kg exprimé en P2O5 (pour régulation du pH seulement)
E 339E 340E 341	Orthophosphates de sodiumOrthophosphates de potassiumOrthophosphates de calcium	Céréales	1 g/kg seul ou en mélange, exprimé en P2O5
E 322	Lécitines	Biscuits et biscottesAliments à base de céréalesAliments pour bébés	10 g/kg
E 471E 472aE 472bE 472c	Mono- et diglycérides d'acides grasEsters acétiques des mono- et diglycérides d'acides grasEsters lactiques des mono- et diglycérides d'acides grasEsters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	Biscuits et biscottesAliments à base de céréalesAliments pour bébés	5 g/kgseul ou en mélange
E 400E 401E 402E 404	Acide alginiqueAlginate de sodiumAlginate de potassiumAlginate de calcium	DessertsEntremets	0,5 g/kgseul ou en mélange
E 410E 412E 414E 415E 440	Farine de graines de caroubeGomme guarGomme arabique ou gomme d'acaciaGomme xanthanePectines	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés	10 g/kgseul ou en mélange
E 410E 412E 414E 415E 440		Aliments à base de céréales sans gluten	20 g/kgseul ou en mélange
E 551	Dioxyde de silicium	Céréales sèches	2 g/kg
E 334E 335E 336E 354E 450aE 575	Acide tartriqueTartrate de sodiumTartrate de potassiumTartrate de calciumDiphosphate disodiqueGlucono-delta-lactone	Biscuits et biscottes	5 g/kgsous forme de résidus
E 1404E 1410E 1412E 1413E 1414E 1420E 1422E 1450	Amidon oxydéPhosphate de monoamidonPhosphate de diamidonPhosphate de diamidon phosphatéPhosphate de diamidon acétyléAmidon acétyléAdipate de diamidon acétyléOctényle succinate d'amidon sodique	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés	50 g/kg
E 333	Citrates de calcium	Produits à base de fruits à faible teneur en sucre	quantum satis
E 341	Orthophosphates tricalciques	Desserts à base de fruits	1 g/kg exprimé en P2O5
E 1451	Amidon oxydé acétylé	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés	50 g/kg

QUATRIÈME PARTIEADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES ALIMENTS DIÉTÉTIQUES POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE DESTINÉS À DES FINS MÉDICALES SPÉCIALES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA DIRECTIVE 1999/21/CEDirective 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (JO L 91 du 7.4.1999, p. 29).Les tableaux des première, deuxième et troisième parties de l'annexe VI sont d'application.

No E	Nom	Quantité maximale	Conditions particulières
E 401	Alginate de sodium	1 g/l	À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
E 405	Alginate de propane-1, 2-diol	200 mg/l	À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d'une intolérance au lait de vache ou d'erreurs innées du métabolisme
E 410	Farine de graines de caroube	10 g/l	À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro- œsophagien
E 412	Gomme guar	10 g/l	À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés, conformément aux conditions fixées à l'annexe IV de la directive 91/321/CEE, telle que modifiée par la directive 96/4/CE
E 415	Gomme xanthane	1,2 g/l	À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d'acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d'insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d'erreurs innées du métabolisme
E 440	Pectines	10 g/l	À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro- intestinaux
E 466	Carboxyméthylcellulose de sodium	10 g/l ou kg	À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme
E 471	Mono-et diglycérides d'acides gras	5 g/l	À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	7,5 g/l vendus en poudre	à partir de la naissance
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	9 g/l vendus sous forme liquide	à partir de la naissance
E 473	Sucroesters d'acides gras	120 mg/l	Produits contenant des protéines hydrolysées, des peptides et des amino-acides
E 1450	Octényle succinate d'amidon sodique	20 g/l	Dans des préparations pour nourrissons et des préparations de suite pour nourrissons

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