Council Directive 88/407/EEC of 14 June 1988 laying down the animal health requirements applicable to intra- Community trade in and imports of deep-frozen semen of domestic animals of the bovine species
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- Directive du Conseildu 5 mars 1990modifiant la directive 88/407/CEE fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d'animaux de l'espèce bovine(90/120/CEE), 31990L0120, 17 mars 1990
- Directive du Conseildu 26 juin 1990relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur(90/425/CEE), 31990L0425, 18 août 1990
- Directive 93/60/CEE du Conseildu 30 juin 1993modifiant la directive 88/407/CEE fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d'animaux de l'espèce bovine et élargissant son champ d'application au sperme frais de bovins, 31993L0060, 28 juillet 1993
- Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 32003R0806, 16 mai 2003
- Directive 2003/43/CE du Conseildu 26 mai 2003modifiant la directive 88/407/CEE fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce bovine, 32003L0043, 11 juin 2003
- Décision de la Commissiondu 6 janvier 2004portant modification de l'annexe D de la directive 88/407/CEE du Conseil en ce qui concerne les certificats sanitaires applicables aux échanges intracommunautaires de sperme d'animaux de l'espèce bovine[notifiée sous le numéro C(2003) 5307](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2004/101/CE), 32004D0101, 4 février 2004
- Décision de la Commissiondu 5 janvier 2006modifiant l'annexe B de la directive 88/407/CEE du Conseil et l'annexe II de la décision 2004/639/CE en ce qui concerne les conditions d’importation de sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine[notifiée sous le numéro C(2005) 5840](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2006/16/CE), 32006D0016, 17 janvier 2006
- Décision de la Commissiondu 7 février 2008modifiant l’annexe D de la directive 88/407/CEE du Conseil et la décision 2004/639/CE établissant les conditions d’importation de sperme d’animaux domestiques de l’espèce bovine[notifiée sous le numéro C(2008) 409](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2008/120/CE), 32008D0120, 16 février 2008
- Directive 2008/73/CE du Conseildu 15 juillet 2008simplifiant les procédures d'établissement des listes et de publication de l'information dans les domaines vétérinaire et zootechnique, et modifiant les directives 64/432/CEE, 77/504/CEE, 88/407/CEE, 88/661/CEE, 89/361/CEE, 89/556/CEE, 90/426/CEE, 90/427/CEE, 90/428/CEE, 90/429/CEE, 90/539/CEE, 91/68/CEE, 91/496/CEE, 92/35/CEE, 92/65/CEE, 92/66/CEE, 92/119/CEE, 94/28/CE, 2000/75/CE, la décision 2000/258/CE et les directives 2001/89/CE, 2002/60/CE et 2005/94/CE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0073, 14 août 2008
- Décision d’exécution de la Commissiondu 20 septembre 2011modifiant l’annexe D de la directive 88/407/CEE du Conseil en ce qui concerne les échanges dans l’Union de sperme d’animaux de l’espèce bovine expédié à partir des centres de collecte et des centres de stockage de sperme[notifiée sous le numéro C(2011) 6425](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2011/629/UE), 32011D0629, 24 septembre 2011
- Règlement (UE) 2016/429 du Parlement Européen et du Conseildu 9 mars 2016relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale (législation sur la santé animale)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0429, 31 mars 2016
a) "sperme": l'éjaculat d'un animal domestique de l'espèce bovine, préparé ou dilué; b) "centre de collecte de sperme": un établissement officiellement agréé et officiellement contrôlé, situé sur le territoire d'un État membre ou d'un pays tiers, dans lequel est produit du sperme destiné à l'insémination artificielle, "centre de stockage de sperme": un établissement officiellement agréé et officiellement contrôlé, situé sur le territoire d'un État membre ou d'un pays tiers, dans lequel est stocké du sperme destiné à l'insémination artificielle;
c) "vétérinaire officiel": le vétérinaire désigné par l'autorité centrale compétente d'un État membre ou d'un pays tiers; d) "vétérinaire de centre": le vétérinaire responsable du respect quotidien, dans le centre, des exigences prévues par la présente directive; e) "lot": un lot de sperme couvert par un seul certificat; f) "pays de collecte": l'État membre ou le pays tiers dans lequel le sperme est recueilli et à partir duquel il est expédié vers un État membre; g) "laboratoire agréé": un laboratoire situé sur le territoire d'un État membre ou d'un pays tiers et désigné par l'autorité vétérinaire compétente pour procéder aux examens prévus par la présente directive; h) "collecte": une quantité de sperme prélevée sur un donneur à tout moment.
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