Commission Regulation (EEC) No 1591/87 of 5 June 1987 laying down quality standards for cabbages, Brussels sprouts, ribbed celery, spinach and plums
- No longer in force
- CELEX number: 31987R1591
- Official Journal: JOL_1987_146_R_0036_038
- Form: Regulation
- Procedure number: --
- Languages:
- bg
- cs
- da
- de
- el
- en
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- fi
- fr
- hu
- it
- lv
- lt
- mt
- nl
- pl
- pt
- ro
- sk
- sl
- es
- sv
Dates
Date of document: - June 5, 1987
- June 6, 1987
- June 7, 1987
- Entry into force - Date pub. + 1 See Art 5
- June 30, 2009
- Implicitly repealed by 32008R1221
Modified by
Corrected by:
- February 12, 1988 - 31987R1591R(01)
- January 15, 1999 - 31987R1591R(02)
Modified by:
- Règlement (CE) n° 1168/1999 de la Commission, du 3 juin 1999, fixant la norme de commercialisation applicable aux prunes - detail
- Règlement (CE) n o 634/2006 de la Commission du 25 avril 2006 fixant la norme de commercialisation applicable aux choux pommés et modifiant le règlement (CEE) n o 1591/87 - detail
- Règlement (CE) n° 386/2005 de la Commission du 8 mars 2005 modifiant plusieurs règlements en ce qui concerne les codes de la nomenclature combinée pour certains fruits et légumes et certains produits transformés à base de fruits et légumes - detail
- Règlement (CE) nº 888/97 de la Commission du 16 mai 1997 modifiant certaines dispositions des normes fixées pour les fruits et légumes frais - detail
- Règlement (CEE) n° 658/92 de la Commission du 16 mars 1992 rectifiant la version danoise des règlements (CEE) n 778/83, (CEE) n° 2213/83, (CEE) n 899/87, (CEE) n 1591/87, (CEE) n° 1730/87, (CEE) n 79/88 et (CEE) n 920/89 en ce qui concerne les dispositions concernant le marquage pour les normes de qualité pour certains fruits et légumes frais - detail
- Règlement (CE) n° 1135/2001 de la Commission du 8 juin 2001 modifiant les dispositions en matière de calibrage, de présentation et d'étiquetage des normes de commercialisation fixées pour certains légumes frais et modifiant le règlement (CE) n° 659/97 - detail
- Règlement (CE) n° 46/2003 de la Commission du 10 janvier 2003 modifiant les normes de commercialisation applicables aux fruits et légumes frais, en ce qui concerne les mélanges de fruits et légumes frais de différentes espèces dans un même emballage de vente - detail
- Règlement (CE) n° 907/2004 de la Commission du 29 avril 2004 modifiant les normes de commercialisation applicables aux fruits et légumes frais en ce qui concerne la présentation et le marquage - detail
Modifies
Modifies:
- CEE: Règlement n° 58 de la Commission relatif à la fixation de normes communes de qualité pour certains produits de l'annexe I B du règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
- CEE Conseil: Règlement n° 23 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
Repeal:
- Règlement n° 41/66/CEE du Conseil, du 29 mars 1966, portant fixation des normes communes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles et les céleris à côtes
- Règlement (CEE) n° 74/74 de la Commission, du 8 janvier 1974, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la fourniture au titre de l'aide alimentaire de lait écrémé en poudre provenant du marché de la Communauté
- Règlement (CEE) n° 75/74 de la Commission, du 9 janvier 1974, portant adjonction d' une catégorie de qualité "III" aux normes communes de qualité pour les choux de Bruxelles
Affected by case
EuroVoc Vocabulary
- Labelling
- Leaf vegetable
- Food inspection
- Marketing standard
- Preparation for market
- Fruit and vegetables
- Fresh fruit and vegetables
- Stone fruit