~~LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100,vu la proposition de la Commission,vu l'avis de l'AssembléeJO n~~o ~~C 40 du 8. 4. 1974, p. 71~~.,~~vu l'avis du Comité économique et socialJO n~~o ~~C 60 du 26. 7. 1973, p. 16~~.,considérant que les dispositions législatives, réglementaires ou administratives en vigueur dans les États membres définissent les caractéristiques de composition auxquelles doivent répondre les produits cosmétiques et prescrivent des règles pour leur étiquetage ainsi que pour leur emballage; que ces dispositions diffèrent d'un État membre à l'autre;considérant que les différences entre ces législations contraignent les entreprises communautaires de produits cosmétiques à différencier leur production selon l'État membre de destination; qu'elles entravent, dès lors, les échanges de ces produits et ont, de ce fait, une incidence directe sur l'établissement et le fonctionnement du marché commun;considérant que ces législations ont comme objectif essentiel la sauvegarde de la santé publique et que par conséquent la poursuite du même objectif doit inspirer la législation communautaire dans ce secteur; que, toutefois, ce but doit être atteint par des moyens qui tiennent compte également des nécessités économiques et technologiques;considérant qu'il est nécessaire de déterminer au niveau communautaire les règles qui doivent être observées en ce qui concerne la composition, l'étiquetage et l'emballage des produits cosmétiques;considérant que la présente directive ne vise que les produits cosmétiques et non les spécialités pharmaceutiques et les médicaments; qu'à cet effet, il convient de circonscrire le champ d'application de la directive en délimitant le domaine des produits cosmétiques par rapport à celui des médicaments; que cette délimitation ressort notamment de la définition détaillée des produits cosmétiques, laquelle se réfère tant aux lieux d'application de ces produits qu'aux buts poursuivis par leur emploi; que la présente directive n'est pas applicable aux produits qui, tout en étant couverts par la définition de produit cosmétique, sont exclusivement destinés à la prévention des maladies; qu'il convient, en outre, de préciser que certains produits relèvent de cette définition alors que les produits destinés à être ingérés, inhalés, injectés ou implantés dans le corps humain ne relèvent pas du domaine des produits cosmétiques;considérant qu'en l'état actuel de la recherche, il est opportun d'exclure du champ d'application de la présente directive les produits cosmétiques contenant une des substances énumérées à l'annexe V;considérant que les produits cosmétiques ne doivent pas être nuisibles dans les conditions normales ou prévisibles d'utilisation; qu'il est en particulier nécessaire de tenir compte de la possibilité d'un danger pour les zones corporelles contigües (SIC! contiguës) à l'endroit de l'application;considérant que notamment la détermination des méthodes d'analyse et les modifications ou compléments éventuels à leur apporter, sur la base des résultats des recherches scientifiques et techniques, sont des mesures d'application de caractère technique et qu'il convient d'en confier l'adoption à la Commission, sous certaines conditions précisées dans la présente directive, dans le but de simplifier et d'accélérer la procédure;considérant que le progrès de la technique nécessite une adaptation rapide des prescriptions techniques définies par la présente directive et par des directives ultérieures en la matière; qu'il convient, pour faciliter la mise en œuvre des mesures nécessaires à cet effet, de prévoir une procédure instaurant une coopération étroite entre les États membres et la Commission au sein du comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques;considérant qu'il est nécessaire d'élaborer, sur la base de recherches scientifiques et techniques, des propositions de listes de substances autorisées qui peuvent comprendre les anti-oxydants, les teintures capillaires, les agents conservateurs et les filtres ultraviolets, compte tenu notamment des problèmes posés par les substances sensibilisantes;considérant qu'il peut arriver que des produits cosmétiques mis sur le marché, bien que répondant aux prescriptions de la présente directive et de ses annexes, compromettent la santé publique; qu'il convient donc de prévoir une procédure destinée à pallier ce danger,~~A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:~~

~~Article premier~~1.On entend par "produit cosmétique" toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect et/ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état.2.~~Sont à considérer comme produits cosmétiques, au sens de cette définition, notamment les produits figurant à l'annexe I.~~3.Sont exclus du champ d'application de la présente directive les produits cosmétiques contenant une des substances énumérées à l'annexe V. Les États membres prennent à l'égard de ces produits toute disposition qu'ils jugent utile.

~~Article 2~~Les produits cosmétiques mis sur le marché à l'intérieur de la Communauté ne doivent pas nuire à la santé humaine lorsqu'ils sont appliqués dans les conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation, compte tenu notamment de la présentation du produit, de son étiquetage, des instructions éventuelles concernant son utilisation et son élimination ainsi que de toute autre indication ou information émanant du fabricant ou de son mandataire ou de tout autre responsable de la mise sur le marché communautaire de ces produits.~~La présence de tels avertissements ne dispense pas, toutefois, du respect des autres obligations prévues par la présente directive.~~

~~Article 3~~Les États membres prennent toutes les mesures utiles pour que les produits cosmétiques ne puissent être mis sur le marché que s'ils répondent aux prescriptions de la présente directive et de ses annexes.

~~Article 4~~1.~~Sans préjudice de leurs obligations générales découlant de l'article 2, les États membres interdisent la mise sur le marché des produits cosmétiques contenant:~~a)~~des substances énumérées à l'annexe II;~~b)~~des substances énumérées dans la première partie de l'annexe III au-delà des limites et en dehors des conditions indiquées;~~c)~~des colorants autres que ceux énumérés dans la première partie de l'annexe IV, à l'exception des produits cosmétiques contenant des colorants destinés uniquement à colorer le système pileux;~~d)des colorants énumérés dans la premiére partie de l'annexe IV, utilisés en dehors des conditions indiquées, à l'exception des produits cosmétiques contenant des colorants destinés uniquement à colorer le système pileux;e)~~des agents conservateurs autres que ceux énumérés dans la première partie de l'annexe VI;~~f)des agents conservateurs énumérés dans la première partie de l'annexe VI au-delà des limites et en dehors des conditions indiquées, à moins que d'autres concentrations ne soient utilisées à des fins spécifiques ressortant de la présentation du produit;g)~~des filtres ultraviolets autres que ceux énumérés dans la première partie de l'annexe VII;~~h)~~des filtres ultraviolets énumérés dans la première partie de l'annexe VII au-delà des limites et en dehors des conditions y indiquées.~~i)~~des ingrédients ou combinaisons d'ingrédients expérimentés sur des animaux à partir du~~ ~~30 juin 2002, afin de respecter les exigences de la présente directive.~~S'il y a eu des progrès insuffisants dans la mise au point de méthodes pouvant se substituer de manière satisfaisante à l'expérimentation animale, notamment dans les cas où les méthodes d'expérimentation alternatives n'ont pas, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, été scientifiquement validées comme offrant au consommateur un degré de protection équivalent, compte tenu des directives de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en matière de tests de toxicité, la Commission présente, au plus tard le 1er ~~janvier 1997~~, un projet de mesures visant à reporter au-delà d'un délai suffisant et, en aucun cas, inférieur à deux ans, la date d'application de cette disposition, conformément à la procédure prévue à l'article 10. Avant de soumettre ce projet de mesures, la Commission consulte le comité scientifique de cosmétologie.La Commission présente annuellement au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les progrès réalisés en matière de développement, de validation et d'acceptation légale de méthodes pouvant être substituées à l'expérimentation animale. Le rapport contient des données précises sur le nombre et le type d'expérimentations effectuées sur des animaux en ce qui concerne les produits cosmétiques. Les États membres sont tenus de recueillir ces renseignements, en plus de la collecte de statistiques que leur impose la directive 86/609/CEE concernant la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques. La Commission veille plus particulièrement au développement, à la validation et à l'acceptation légale des méthodes expérimentales qui n'utilisent pas d'animaux vivants.2.La présence de traces de substances énumérées à l'annexe II est tolérée à condition qu'elle soit techniquement inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication et qu'elle soit conforme à l'article 2.

~~Article 4 bis~~1.~~Sans préjudice des obligations générales découlant de l'article 2, les états membres interdisent:~~a)la mise sur le marché des produits cosmétiques dont la formulation finale, afin de satisfaire aux exigences de la présente directive, a fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après que cette méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;b)la mise sur le marché de produits cosmétiques contenant des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients qui, afin de satisfaire aux exigences de la présente directive, ont fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après que cette méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;c)~~la réalisation, sur leur territoire, d'expérimentations animales portant sur des produits cosmétiques finis afin de satisfaire aux exigences de la présente directive;~~d)la réalisation, sur leur territoire, d'expérimentations animales portant sur des ingrédients ou combinaisons d'ingrédients afin de satisfaire aux exigences de la présente directive, au plus tard à la date à laquelle de telles expérimentations doivent être remplacées par une ou plusieurs méthodes alternatives validées figurant à l'annexe V de la directive 67/548/CEE du Conseil du ~~27 juin 1967~~ ~~concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereusesJO 196 du 16.8.1967, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2001/59/CE de la Commission (JO L 225 du 21.8.2001, p. 1~~). ~~ou à l'annexe IX de la présente directive.Au plus tard le~~ ~~11 septembre 2004~~, la Commission établit le contenu de l'annexe IX, conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 2, et après consultation du comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs (SCCNFP).2.La Commission, après consultation du SCCNFP et du Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (ECVAM) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE, établit des échéanciers pour l'application des dispositions énoncées au paragraphe 1, points a), b) et d) y compris des dates limites pour l'élimination progressive des différentes expérimentations. Les échéanciers sont mis à la disposition du public au plus tard le ~~11 septembre 2004~~ et adressés au Parlement européen et au Conseil. La période d'application pour ce qui est du paragraphe 1 points a), b) et d) est limitée à un maximum de six années à compter de l'entrée en vigueur de la directive 2003/15/CE.~~2.1.~~En ce qui concerne les expérimentations concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude, la période d'application pour ce qui est du paragraphe 1, points a) et b) est limitée à un maximum de dix années à compter de l'entrée en vigueur de la directive 2003/15/CE.~~2.2.~~La Commission examine les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction relative aux expérimentations, en particulier celles concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude. Le rapport annuel visés à l'article 9 contient notamment des informations sur les résultats provisoires ou finals de ces études.Sur la base de ces rapports annuels, les échéanciers établis au paragraphe 2 peuvent être adaptés dans la période limite maximale de six années visée au paragraphe 2 ou de celle de dix années visée au paragraphe 2.1, après consultation des entités visées au paragraphe 2.~~2.3.~~La Commission étudie les progrès et le respect des dates limites ainsi que les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction. Le rapport annuel visé à l'article 9 contient notamment des informations sur les résultats provisoires ou finals des études de la Commission. S'il ressort de ces études, au plus tard deux ans avant la fin de la période limite visée au paragraphe 2.1 ci-dessus, que, pour des raisons techniques, une ou plusieurs expérimentations visées à ce même paragraphe ne seront pas développées et validées avant l'expiration de la période mentionnée au paragraphe 2.1, la Commission informe le Parlement européen et le Conseil et présente une proposition législative conformément à l'article 251 du traité.~~2.4.~~Dans des circonstances exceptionnelles, lorsque la sécurité d'un ingrédient existant de produit cosmétique suscite de graves préoccupations, un État membre peut demander à la Commission d'accorder une dérogation au paragraphe 1. Cette demande comporte une évaluation de la situation et indique les mesures nécessaires. Sur cette base, la Commission peut, après consultation du SCCNFP et en prenant une décision motivée, autoriser la dérogation conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 2. Cette autorisation doit indiquer les conditions associées à la dérogation en termes d'objectifs spécifiques, de durée et de transmission des résultats.~~Une dérogation n'est accordée que si:~~a)~~l'ingrédient est largement utilisé et ne peut être remplacé par un autre, qui soit capable de remplir une fonction analogue;~~b)le problème particulier de santé de l'homme est étayé par des preuves et que la nécessité d'effectuer des expérimentations sur l'animal est justifiée et étayée par un protocole de recherche circonstancié proposé comme base d'évaluation.~~Le rapport annuel que la Commission doit présenter conformément à l'article 9 contient notamment la décision d'autorisation, les conditions qui y sont associées et le résultat final obtenu.~~3.~~Aux fins du présent article, on entend par:~~a)~~"produit cosmétique fini": le produit cosmétique dans sa formulation finale tel qu'il est mis sur le marché à la disposition du consommateur final, ou son prototype;~~b)~~"prototype": un premier modèle ou dessin qui n'a pas été produit en lots et à partir duquel le produit cosmétique fini est copié ou finalement mis au point.~~

~~Article 4 ter~~L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, de catégories 1, 2 et 3, à l'annexe I de la directive 67/548/CEE est interdite. À cet effet, la Commission adopte les mesures nécessaires conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 2. Une substance classée dans la catégorie 3 peut être utilisée dans des cosmétiques si elle a été évaluée par le SCCNFP et que celui-ci l'a jugée propre à l'utilisation dans les cosmétiques.

~~Article 5Les États membres admettent la mise sur le marché des produits cosmétiques contenant:~~a)~~les substances énumérées dans la deuxième partie de l'annexe III, dans les limites et conditions indiquées, jusqu'aux dates figurant dans la colonne g) de ladite annexe;~~b)~~les colorants énumérés dans la deuxième partie de l'annexe IV, dans les limites et conditions indiquées jusqu'aux dates d'admission figurant dans ladite annexe;~~c)les agents conservateurs énumérés dans la deuxième partie de l'annexe VI, dans les limites et conditions indiquées, jusqu'aux dates figurant dans la colonne f) de ladite annexe. Toutefois, certaines de ces substances peuvent être utilisées dans d'autres concentrations à des fins spécifiques ressortant de la présentation du produit;d)~~les filtres ultraviolets énumérés dans la deuxième partie de l'annexe VII, dans les limites et conditions indiquées, jusqu'aux dates figurant dans la colonne f) de ladite annexe.À ces dates, ces substances, colorants, agents conservateurs et filtres ultraviolets sont:soit définitivement admis,soit définitivement interdits (annexe II),soit maintenus pendant un délai déterminé à la deuxième partie des annexes III, IV, VI et VII,soit supprimés de toutes annexes, en fonction de l'évaluation des informations scientifiques disponibles ou parce qu'ils ne sont plus utilisés.~~

~~Article 5 bis~~1.~~Au plus tard le~~ ~~14 décembre 1994~~, la Commission établit, conformément à la procédure prévue à l'article 10, un inventaire des ingrédients employés dans les produits cosmétiques sur la base, notamment, des informations fournies par l'industrie concernée.Aux fins du présent article, on entend par "ingrédient cosmétique"; toute substance chimique ou préparation d'origine synthétique ou naturelle, à l'exclusion des compositions parfumantes et aromatiques, entrant dans la composition des produits cosmétiques.~~L'inventaire est divisé en deux parties: celle concernant les matières premières parfumantes et aromatiques, d'une part, et celle concernant les autres substances, d'autre part.~~2.~~L'inventaire contient des informations concernant:~~l'identité de l'ingrédient, à savoir notamment la dénomination chimique, la dénomination CTFA, la dénomination de la pharmacopée européenne, la dénomination commune internationale de l'OMS, les numéros Einecs, IUPAC, CAS et ~~colour index, la dénomination commune visée à l'article 7 paragraphe 2,la ou les fonctions usuelles de l'ingrédient dans le produit fini,le cas échéant, les restrictions et les conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage, conformément aux annexes.~~3.La Commission publie l'inventaire et le met à jour périodiquement, conformément à la procédure prévue à l'article 10. L'inventaire est indicatif et ne constitue pas une liste des substances autorisées à être employées dans les produits cosmétiques.

~~Article 6~~1.Les États membres prennent toute disposition utile pour que les produits cosmétiques ne puissent être mis sur le marché que si le récipient et l'emballage portent en caractères indélébiles, facilement lisibles et visibles, les mentions suivantes; toutefois, les mentions visées au point g) peuvent figurer uniquement sur l'emballage:a)le nom ou la raison sociale et l'adresse ou le siège social du fabricant ou du responsable de la mise sur le marché du produit cosmétique, établi à l'intérieur de la Communauté. Ces mentions peuvent être abrégées dans la mesure où l'abréviation permet, d'une manière générale, d'identifier l'entreprise. Les États membres peuvent exiger l'indication du pays d'origine pour les produits manufacturés en dehors de la Communauté;b)le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en poids ou en volume, sauf pour les emballages contenant moins de 5 grammes ou moins de 5 millilitres, les échantillons gratuits et les unidoses; en ce qui concerne les préemballages, qui sont habituellement commercialisés par ensemble de pièces et pour lesquels l'indication du poids ou du volume n'est pas significative, le contenu peut ne pas être indiqué pour autant que le nombre de pièces soit mentionné sur l'emballage. Cette mention n'est pas nécessaire lorsque le nombre de pièces est facile à déterminer de l'extérieur ou si le produit n'est habituellement commercialisé qu'à l'unité;c)~~la date de durabilité minimale est indiquée par la mention: "à utiliser de préférence avant fin …", suivie:soit de la date elle-même,soit de l'indication de l'endroit de l'emballage où elle figure.~~La date est clairement mentionnée et se compose, dans l'ordre, soit du mois et de l'année, soit du jour, du mois et de l'année. En cas de besoin, ces mentions sont complétées par l'indication des conditions qui doivent être remplies pour assurer la durabilité indiquée.L'indication de la date de durabilité n'est pas obligatoire pour les produits cosmétiques dont la durabilité minimale excède trente mois. Pour ces produits, les mentions sont complétées par l'indication de la durée d'utilisation autorisée après ouverture sans dommages pour le consommateur. Cette information est indiquée par le symbole visé à l'annexe VIII ~~bis, suivi de la durée d'utilisation (exprimée en mois et/ou années);~~d)les précautions particulières d'emploi et, notamment, celles indiquées dans la colonne "Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage"; des annexes III, IV, VI et VII qui doivent figurer sur le récipient et sur l'emballage, ainsi que d'éventuelles indications concernant des précautions particulières à observer pour les produits cosmétiques à usage professionnel, notamment ceux destinés aux coiffeurs. En cas d'impossibilité pratique, une notice, une étiquette, une bande ou une carte jointe doit comporter ces indications auxquelles le consommateur doit être renvoyé soit par une indication abrégée, soit par le symbole de l'annexe VIII, qui doit figurer sur le récipient et l'emballage;e)le numéro de lot de fabrication ou la référence permettant l'identification de la fabrication. En cas d'impossibilité pratique due aux dimensions réduites des produits cosmétiques, une telle mention ne doit figurer que sur l'emballage.f)~~la fonction du produit, sauf si cela ressort de la présentation du produit;~~g)la liste des ingrédients dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur incorporation. Cette liste est précédée du mot "ingrédients". En cas d'impossibilité pratique, une notice, une étiquette, une bande ou une carte jointe doit mentionner ces ingrédients à laquelle le consommateur est renvoyé soit par une indication abrégée, soit par le symbole de l'annexe VIII, qui doit figurer sur l'emballage.~~Toutefois, ne sont pas considérées comme ingrédients:les impuretés contenues dans les matières premières utilisées,les substances techniques subsidiaires utilisées lors de la fabrication mais ne se retrouvant pas dans la composition du produit fini,les substances qui sont utilisées dans les quantités absolument indispensables en tant que solvants ou vecteurs de compositions parfumantes et aromatiques.~~Les compositions parfumantes et aromatiques et leurs matières premières sont mentionnées par le mot "parfum" ou "arôma". Toutefois, la présence de substances dont la mention est exigée en vertu de la colonne "Autres limitations et exigences" de l'annexe III est indiquée dans la liste, quelle que soit leur fonction dans le produit.~~Les ingrédients en concentration inférieure à 1 % peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux dont la concentration est supérieure à 1 %.Les colorants peuvent être mentionnés dans le désordre après les autres ingrédients, conformément au numéro du~~ ~~colour index~~ ou à la dénomination figurant à l'annexe IV. Pour les produits cosmétiques décoratifs mis sur le marché en plusieurs nuances de couleurs, l'ensemble des colorants utilisés dans la gamme peut être mentionné, à condition d'y ajouter les mots "peut contenir" ou le symbole "+/-".~~Les ingrédients doivent être déclarés sous leur dénomination commune visée à l'article 7, paragraphe 2, ou, à défaut, sous l'une des dénominations prévues à l'article 5~~ ~~bis, paragraphe 2, premier tiret.~~La Commission peut modifier, conformément à la procédure prévue à l'article 10, paragraphe 2, les critères et les conditions suivant lesquels un fabricant peut demander, pour des raisons de confidentialité commerciale, la non-inscription d'un ou de plusieurs ingrédients sur la liste susvisée, fixés par la directive 95/17/CE de la Commission du ~~19 juin 1995~~ portant modalités d'application de la directive 76/768/CEE du Conseil en ce qui concerne la non-inscription d'un ou de plusieurs ingrédients sur la liste prévue pour l'étiquetage des produits cosmétiques~~JO L 140 du 23.6.1995, p. 26~~..Lorsqu'il est impossible, pour des raisons liées à la taille ou à la forme, de faire figurer les indications visées aux points d) et g) sur une notice jointe, lesdites indications doivent figurer sur une étiquette, une bande ou une carte jointe ou attachée au produit cosmétique.Dans le cas du savon et des perles pour le bain ainsi que d'autres petits produits, lorsqu'il est impossible, pour des raisons liées à la taille ou à la forme, de faire figurer les indications visées au point g) sur une étiquette, une bande, une carte ou une notice jointe, lesdites indications doivent figurer sur un écriteau placé à proximité immédiate du récipient dans lequel le produit cosmétique est proposé à la vente.2.Pour les produits cosmétiques présentés non préemballés ou pour les produits cosmétiques emballés sur les lieux de vente à la demande de l'acheteur, ou préemballés en vue de leur vente immédiate, les États membres arrêtent les modalités selon lesquelles les mentions prévues au paragraphe 1 sont indiquées.3.Les États membres prennent toute disposition utile pour que dans l'étiquetage, la présentation à la vente et la publication concernant les produits cosmétiques, le texte, les dénominations, marques, images ou autres signes figuratifs ou non ne soient pas utilisés pour attribuer à ces produits des caractéristiques qu'ils ne possèdent pas. En outre, toute référence à des expérimentations sur des animaux doit indiquer clairement si les expérimentations effectuées concernaient le produit fini et/ou ses ingrédients.En outre, le fabricant ou le responsable de la mise sur le marché communautaire du produit cosmétique peut signaler, sur l'emballage du produit, ou sur tout document, notice, étiquette, bande ou carte accompagnant ce produit ou s'y référant, l'absence d'expérimentations réalisées sur des animaux que si le fabricant et ses fournisseurs n'ont pas effectué ou commandité de telles expérimentations pour le produit fini, ou son prototype, ou les ingrédients le composant, et n'ont utilisé aucun ingrédient ayant été testé par d'autres sur des animaux en vue du développement de nouveaux produits cosmétiques. Des lignes directrices sont adoptées conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 2, et sont publiées au ~~Journal officiel de l'Union européenne. Le Parlement européen reçoit des copies du projet de mesures présenté au comité.~~

~~Article 7~~1.Les États membres ne peuvent, pour des raisons concernant les exigences contenues dans la présente directive et ses annexes, refuser, interdire ou restreindre la mise sur le marché des produits cosmétiques qui répondent aux prescriptions de la présente directive et de ses annexes.2.Toutefois, ils peuvent exiger que les indications prévues à l'article 6 paragraphe 1 points b), c), d) et f) soient libellées au moins dans leur(s) langue(s) nationale(s) ou officielle(s); en outre, ils peuvent exiger que les indications prévues à l'article 6 paragraphe 1 point g) soient libellées dans une langue facilement compréhensible par les consommateurs. À cet effet, la Commission arrête une nomenclature commune des ingrédients, conformément à la procédure prévue à l'article 10.3.En outre, tout État membre peut exiger, dans l'intérêt d'un traitement médical rapide et approprié en cas de troubles, que des informations adéquates et suffisantes concernant les substances utilisées dans les produits cosmétiques soient mises à la disposition de l'autorité compétente qui veillera à ce que lesdites informations ne soient utilisées qu'aux fins dudit traitement.~~Les États membres désignent l'autorité compétente et en communiquent les coordonnées à la Commission qui les publie au~~ ~~Journal officiel des Communautés européennes~~.

~~Article 7~~ ~~bis~~1.Le fabricant, ou son mandataire, ou la personne pour le compte de laquelle un produit cosmétique est fabriqué, ou le responsable de la mise sur le marché communautaire d'un produit cosmétique importé, s'assure que les autorités compétentes des États membres concernés ont, à des fins de contrôle, aisément accès, à l'adresse spécifiée sur l'étiquette conformément à l'article 6 paragraphe 1 point a), aux informations suivantes:a)la formule qualitative et quantitative du produit; en ce qui concerne les compositions parfumantes et les parfums, ces informations sont limitées au nom et au numéro de code de la composition et à l'identité du fournisseur;b)~~les spécifications physico-chimiques et microbiologiques des matières premières et du produit fini et les critères de pureté et de contrôle microbiologique des produits cosmétiques;~~c)la méthode de fabrication conformément aux bonnes pratiques de fabrication prévues par le droit communautaire ou, à défaut, par le droit de l'État membre concerné; la personne responsable de la fabrication ou de la première importation dans la Communauté doit présenter un niveau de qualification professionnelle ou d'expérience approprié, selon la législation et les pratiques de l'État membre du lieu de la fabrication ou de la première importation;d)l'évaluation de la sécurité pour la santé humaine du produit fini. À cet effet, le fabricant prend en considération le profil toxicologique général des ingrédients, leur structure chimique et leur niveau d'exposition. Il prend notamment en compte les caractéristiques spécifiques d'exposition des zones sur lesquelles le produit sera appliqué ou de la population à laquelle il est destiné. Il fera, entre autres, une évaluation spécifique des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans et des produits cosmétiques destinés exclusivement à l'hygiène intime externe.Dans le cas d'un même produit fabriqué en plusieurs endroits de la Communauté, le fabricant peut choisir un seul lieu de fabrication où ces informations sont disponibles. À cet égard et, sur demande, à des fins de contrôle, il est tenu d'indiquer le lieu choisi à l'autorité ou aux autorités de contrôle concernée(s). Dans ce cas, les informations sont aisément accessibles;e)~~le nom et l'adresse des personnes qualifiées responsables de l'évaluation visée au point d). Ces personnes doivent avoir un diplôme tel que défini à l'article 1~~er ~~de la directive 89/48/CEE dans les domaines de la pharmacie, de la toxicologie, de la dermatologie, de la médecine ou d'une discipline analogue;~~f)~~les données existantes en matière d'effets indésirables pour la santé humaine provoqués par le produit cosmétique suite à son utilisation;~~g)~~les preuves de l'effet revendiqué par le produit cosmétique, lorsque la nature de l'effet ou du produit le justifie;~~h)données relatives aux expérimentations animales réalisées par le fabricant, ses agents ou fournisseurs et relatives à l'élaboration ou à l'évaluation de la sécurité du produit ou de ses ingrédients, en ce compris toute expérimentation animale réalisée pour satisfaire aux exigences législatives ou réglementaires de pays non membres.Sans préjudice de la protection, notamment, du secret commercial et des droits de propriété intellectuelle, les États membres veillent à ce que les informations requises en application des points a) et f) soient rendues aisément accessibles pour le public par les moyens appropriés, y compris des moyens électroniques. Les informations quantitatives visées au point a), qui doivent être communiquées ne concernent que les substances dangereuses visées par la directive 67/548/CEE.2.L'évaluation de la sécurité pour la santé humaine visée au paragraphe 1 point d) est exécutée conformément aux principes de bonnes pratiques de laboratoire prévus par la directive 87/18/CEE du Conseil, du ~~18 décembre 1986~~, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques~~JO n~~o ~~L 15 du 17. 1. 1987, p. 29~~..3.Les informations visées au paragraphe 1 doivent être disponibles dans la ou les langues nationales de l'État membre concerné ou dans une langue facilement compréhensible par les autorités compétentes.4.Le fabricant, ou son mandataire, ou la personne pour le compte de laquelle un produit cosmétique est fabriqué, ou le responsable de la mise sur le marché communautaire d'un produit cosmétique importé, notifie à l'autorité compétente de l'État membre du lieu de fabrication ou de première importation l'adresse des lieux de fabrication ou de première importation dans la Communauté des produits cosmétiques avant leur mise sur le marché communautaire.5.~~Les États membres désignent les autorités compétentes visées aux paragraphes 1 et 4 et en communiquent les coordonnées à la Commission qui les publie au~~ ~~Journal officiel des Communautés européennes~~.~~Les États membres veillent à ce que lesdites autorités maintiennent une coopération entre elles dans les domaines où cela est nécessaire pour la bonne application de la présente directive.~~

~~Article 8~~1.~~Sont déterminés selon la procédure prévue à l'article 10:les méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques,les critères de pureté microbiologique et chimique pour les produits cosmétiques, ainsi que les méthodes de contrôle de ces critères.~~2.Sont arrêtées selon la même procédure, le cas échéant, la nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques et, après consultation du comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs, les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique les annexes.

~~Article 8~~ ~~bis~~1.Par dérogation à l'article 4 et sans préjudice de l'article 8 paragraphe 2, un État membre peut autoriser sur son territoire l'emploi d'autres substances ne figurant pas dans les listes de substances admises, pour certains produits cosmétiques spécifiés dans l'autorisation nationale, pour autant que les conditions suivantes soient respectées:a)~~l'autorisation doit être limitée à une période de trois ans au plus;~~b)~~l'État membre doit exercer un contrôle officiel sur les produits cosmétiques fabriqués à l'aide de la substance ou préparation dont il a autorisé l'emploi;~~c)~~les produits cosmétiques ainsi fabriqués doivent porter une indication particulière qui sera définie dans l'autorisation.~~2.L'État membre communique à la Commission et aux autres États membres le texte de toute décision d'autorisation prise en vertu du paragraphe 1, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle cette décision a pris effet.3.Avant l'expiration du délai de trois ans prévu au paragraphe 1, l'État membre peut introduire, auprès de la Commission, une demande d'inscription sur une liste de substances admises de la substance ayant fait l'objet d'une autorisation nationale en vertu du paragraphe 1. Il fournit en même temps les pièces qui lui paraissent justifier cette inscription et indique les usages auxquels la substance ou matière est destinée. Dans un délai de dix-huit mois à compter du dépôt de la demande, il est décidé sur la base des dernières connaissances scientifiques et techniques, après consultation à l'initiative soit de la Commission soit d'un État membre du comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs, et selon la procédure prévue à l'article 10, si la substance dont il s'agit peut être inscrite dans une liste de substances admises ou si l'autorisation nationale doit être rapportée. Par dérogation au paragraphe 1 sous a), l'autorisation nationale reste en vigueur jusqu'à ce qu'une décision ait été prise sur la demande d'inscription.

~~Article 9Chaque année, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur:~~a)~~les progrès réalisés en matière de mise au point, de validation et d'acceptation légale de méthodes alternatives, telles que définies à l'article 4~~ ~~bis~~, paragraphe 3, point b). Le rapport contient des données précises sur le nombre et le type d'expérimentations portant sur des produits cosmétiques effectuées sur des animaux afin de satisfaire aux exigences de la présente directive. Les états membres sont tenus de recueillir ces renseignements, en plus de la collecte de statistiques que leur impose la directive 86/609/CEE du Conseil du ~~24 novembre 1986~~ concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques~~JO L 358 du 18.12.1986, p. 1~~.~~. La Commission veille en particulier à ce que des méthodes d'expérimentation alternatives ne recourant pas à des animaux vivants soient mises au point, validées et légalement acceptées;~~b)les progrès réalisés par la Commission dans ses efforts visant à obtenir l'acceptation par l'OCDE des méthodes alternatives validées au niveau communautaire et à favoriser la reconnaissance, par les pays non membres, des résultats des essais d'innocuité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, notamment dans le cadre des accords de coopération conclus entre la Communauté et ces pays;c)~~la manière dont ont été pris en compte les besoins spécifiques des petites et moyennes entreprises, notamment pour ce qui est de la mise en œuvre des dispositions de l'article 4~~ ~~bis~~.

~~Article 10~~1.~~La Commission est assistée par le comité permanent pour les produits cosmétiques.~~2.~~Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.~~3.~~Le comité adopte son règlement intérieur.~~

~~Article 11~~Sans préjudice des dispositions de l'article 5 et au plus tard un an après l'expiration du délai prévu à l'article 14 paragraphe 1 pour la mise en œuvre par les États membres de la présente directive, la Commission, sur la base des résultats des dernières recherches scientifiques et techniques, présente au Conseil des propositions appropriées établissant des listes des substances admises.

~~Article 12~~1.Si un État membre constate, sur la base d'une motivation circonstanciée, qu'un produit cosmétique, bien que conforme aux prescriptions de la présente directive, présente un danger pour la santé, il petit provisoirement interdire ou soumettre à des conditions particulières sur son territoire la mise sur le marché de ce produit cosmétique. Il en informe immédiatement les autres États membres et la Commission en précisant les motifs justifiant sa décision.2.~~La Commission procède, dans les délais les plus brefs, à la consultation des États membres intéressés, puis elle émet sans tarder son avis et prend les mesures appropriées.~~3.Si la Commission est d'avis que des adaptations techniques à la présente directive sont nécessaires, ces adaptations sont arrêtées, soit par la Commission, soit par le Conseil, selon la procédure prévue à l'article 10; dans ce cas, l'État membre qui a adopté des mesures de sauvegarde peut les maintenir jusqu'à l'entrée en vigueur de ces adaptations.

~~Article 13~~Tout acte individuel, pris en application de la présente directive, portant restriction ou interdiction à la mise sur le marché des produits cosmétiques est motivé de façon précise. Il est notifié à l'intéressé avec l'indication des voies de recours ouvertes par la législation en vigueur dans les États membres et du délai dans lequel ces recours peuvent être présentés.

~~Article 14~~1.Les États membres mettent en vigueur les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente directive dans un délai de dix-huit mois à compter de sa notification et en informent immédiatement la Commission.2.Toutefois, pendant une période de trente-six mois à compter de la notification de la présente directive, les États membres peuvent autoriser la mise sur le marché, sur leur territoire, de produits cosmétiques non conformes aux prescriptions de la présente directive.3.~~Les États membres veillent à communiquer à la Commission le texte des dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.~~

~~Article 15Les États membres sont destinataires de la présente directive.~~

~~nullANNEXE ILISTE INDICATIVE PAR CATÉGORIE DES PRODUITS COSMÉTIQUESCrèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds, etc.)Masques de beauté (à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique)Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres)Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle, etc.Savons de toilette, savons déodorants, etc.Parfums, eaux de toilette et eau de ColognePréparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels, etc.)DépilatoiresDéodorants et antisudorauxProduits de soins capillaires:teintures capillaires et décolorantsproduits pour l'ondulation, le défrisage et la fixationproduits de mise en plisproduits de nettoyage (lotions, poudres, shampoings)produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)produits de coiffage (lotions, laques, brillantines)Produits pour le rasage (savons, mousses, lotions, etc.)Produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeuxProduits destinés à être appliqués sur les lèvresProduits pour soins dentaires et buccauxProduits pour les soins, et le maquillage des onglesProduits pour soins intimes externesProduits solairesProduits de bronzage sans soleilProduits permettant de blanchir la peauProduits antiridesANNEXE IILISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMÉTIQUES~~1.~~Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole~~2.β~~-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels~~3.~~Acéglumate de déanol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.4.~~Spironolactone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.5.~~Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3',5 triiodothyroacétique) et ses sels~~6.~~Méthotrexate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.7.~~Acide aminocaproïque~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels~~8.~~Cinchophène~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés~~9.~~Acide thyropropique~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels10.Acide trichloracétique11.Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)12.Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels13.Adonis vernalis L.~~ ~~et ses préparations14.Épinéphrine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~15.Alcaloïdes des~~ ~~Rauwolfia serpentina~~ ~~et leurs sels16.Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels17.Isoprénaline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~18.Allyle, isothiocyanate d'19.Alloclamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels20.Nalorphine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~, ses sels et ses éthers-oxydes21.~~Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la première liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution A.P. (69) 2 du Conseil de l'Europe~~22.Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés23.Bétoxycaïne~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels24.Zoxazolamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~25.Procaïnamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~, ses sels et ses dérivés26.Aminobiphényle, di-(benzidine)27.Tuaminoheptane~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~, ses isomères et ses sels28.Octodrine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels29.Amino-2~~ ~~bis- (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels30.Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels31.Acide amino-4 salicylique et ses sels32.Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés33.Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels et leurs dérivés halogénés et sulfonés34.9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine)35.Ammi majus L.~~ ~~et ses préparations36.Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane)37.Androgène (substances à effet)38.Anthracène (huile d')39.Antibiotiques~~ 40~~Antimoine et ses composés41.Apocynum cannabinum L. et ses préparations42.5, 6, 6a, 7-Tétrahydro-6-méthyle-4 H-dibenzo [de, g] quinoline-10, 11-diol. (apomorphine) et ses sels43.Arsenic et ses composés44.Atropa belladonna L. et ses préparations45.Atropine, ses sels et ses dérivés46.~~Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'annexe III (première partie), des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant, avec la référence (5~~), dans la liste des annexes III (deuxième partie) et IV (deuxième partie).47.Benzène48.Benzimidazolone49.Benzazépine et benzadiazépine, leurs sels et dérivés50.Benzoate de diméthylamino- méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne)51.Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels52.Isocarboxazide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~53.Bendrofluméthiazide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses dérivés54.Glucinium et ses composés55.Brome métalloïde56.Tosilate de brétylium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~57.Carbromal~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~58.Bromisoval~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~59.Bromphéniramine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels60.Bromure de benzilonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~61.Bromure de tétraéthylammonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~62.Brucine63.Tétracaïne~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels64.Mofébutazone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~65.Tolbutamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~66.Carbutamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~67.Phénylbutazone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~68.Cadmium et ses combinaisons69.Cantharis vesicatoria70.Cantharidine71.Phenprobamate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~72.Carbazol (dérivés nitrés du)73.Carbone (sulfure de)74.Catalase75.Céphéline et ses sels76.Chenopodium ambrosioïdes L.~~ ~~(essence)77.Chloral hydraté78.Chlore élémentaire79.Chlorpropamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~80.Diphénoxylate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~81.Chlorhydrate-citrate de 2-4-diamino-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)82.Chlorozaxone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~83.Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine)84.Chlorprothixène~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels85.Clofénamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~86.Bis-(chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde)87.Chlorméthine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels88.Cyclophosphamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels89.Mannomustine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels90.Butanilicaïne~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels91.Chlormézanone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~92.Triparanol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~93.[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2) acétyl-2 dioxo- 1,3 indane] (chlorophacinone)94.Chlorophénoxamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~95.Phénaglycodol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~96.Chlorure d'éthyle97.Sels de chrome, acide chromique et ses sels98.Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations99.Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations)100.Glycyclamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~101.Cobalt (benzènesulfonate de)102.Colchicine, ses sels et ses dérivés103.Colchicoside et ses dérivés104.Colchicum autumnale L. et ses préparations105.Convallatoxine106.Anamirta Cocculus L. (fruits)107.Croton Tiglium L.~~ ~~(huile)108.N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée109.Curare et curarines110.Curarisants de synthèse111.Cyanhydrique (acide) et ses sels112.Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels113.Cycloménol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels114.Sodium hexacyclonate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~115.Hexapropymate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~116.Dextropropoxyphène~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~117.0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine118.Pipazétate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels119.~~(α, β~~Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne120.Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~121.Bromure d'azaméthonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~122.Cyclarbamate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~123.Chlofénotane~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~124.Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.)~~125.Dichloroéthane (chlorures d'éthylène)126.Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène)127.Lysergide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels128.Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels129.Cinchocaïne~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels130.Diéthylamino-3 propyl cinnamate131.Diéthylnitro-4 phényl thiophosphate132.N, N'-bis~~ ~~(2-diéthylaminoéthyl) oxamido~~ ~~bis~~ ~~(2-chlorobenzyle) [sels de, dont chlorure d'ambénonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.]~~133.Méthyprylone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels134.Digitaline et tous les hétérosides de la digitale135.(Dihydroxy-2,6 méthyl-4 aza-4 hexyl) -7 théophylline (xanthinol)136.Dioxéthédrine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels137.Piprocurarium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~138.Propyphénazone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~139.Tétrabénazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels140.Captodiame~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~141.Méféclorazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels142.Diméthylamine143.(Diméthylamino) -1 [(diméthylamino) -méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels144.Métapyrilène et ses sels145.Métamfépramone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels146.Amitriptyline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels147.Metformine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels148.Dinitrate d'isosorbide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~149.Dinitrile malonique150.Dinitrile succinique151.Dinitrophénols isomères152.Inproquone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~153.Dimévamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels154.Diphénylpyraline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels155.Sulfinpyrazone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~156.N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthyl-ammonium [sels de,dont iodure d'isopropamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.]~~157.Bénactyzine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~158.Benzatropine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels159.Cyclizine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels160.Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4161.Probénécide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~162.Disulfirame~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~163.Émétine, ses sels et ses dérivés164.Éphédrine et ses sels165.Oxanamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses dérivés166.Ésérine ou physostigmine et ses sels167.Esters de l'acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l'exception de celui repris nommément à l'annexe VII (deuxième partie)168.Esters de la choline et de la méthycholine et leurs sels169.Caramifène~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~170.Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol171.Météthoheptazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels172.Oxyphénéridine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels173.Éthoheptazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels174.Métheptazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels175.Méthylphénidate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels176.Doxylamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels177.Tolboxane~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~178.4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol179.Paréthoxycaïne~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels180.Fénozolone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~181.Glutéthimide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels182.Éthylène, oxyde d'-183.Bémégride~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels184.Valnoctamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~185.Halopéridol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~186.Paraméthasone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~187.Fluanisone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~188.Triflupéridol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~189.Fluoresone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~190.Fluorouracil~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~191.Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'annexe III (première partie)192.Furfuryltriméthylammonium [sels de, dont iodure de furtréthonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.]~~193.Galantamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~194.Gestagène (substances à effet),~~ ~~195.Hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane (ou HCH)196.Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin)197.Hexachloroéthane198.Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin)199.Hydrastine, hydrastinine et leurs sels200.Hydrazides et leurs sels201.Hydrazine, ses dérivés et leurs sels202.Octamoxine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels203.Warfarine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels204.Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide205.Méthocarbamol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~206.Propatylnitrate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~207.Bis~~ ~~(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1 méthylthio-3 propane208.Fénadiazol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~209.Nitroxoline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels210.Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés211.Hyoscyamus niger L.~~ ~~(feuille, semence, poudre et préparations)212.Pémoline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels213.Iode métalloïde214.Bis-(triméthylammonio)-1,10 décane [sels de, dont bromure de décaméthonium~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.]~~215.Ipéca Uragoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées (racines et leurs préparations)216.N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl) urée (apronalide)217.Santonine218.Lobelia inflata L. et préparations219.Lobéline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels220.Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels221.Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'annexe VI, première partie222.Mescaline et ses sels223.Polyacétaldéhyde (métaldéhyde)224.(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N,N diéthyl acétamide et ses sels225.Coumétarol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~226.Dextrométhorphane~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels227.Méthylamino-2 heptane et ses sels228.Isométheptène~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels229.Mécamylamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~230.Guaifénésine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~231.Dicoumarol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~232.Phenmétrazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~, ses dérivés et ses sels233.Thiamazol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~234.(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4 coumarine (cyclocumarol)235.Carisoprodol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~236.Méprobamate~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~237.Téfazoline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels238.Arécoline239.Méthylsulfate de poldine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~240.Hydroxyzine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~241.Naphtol~~ β~~242.Naphtylamines~~ α et β ~~et leurs sels243.~~α ~~-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine244.Naphazoline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels245.Néostigmine et ses sels [dont bromure de néostigmine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.]~~246.Nicotine et ses sels247.Nitrites d'amyle248.Nitrites métallique à l'exception du nitrite de sodium249.Nitrobenzène250.Nitrocrésol et leurs sels alcalins251.Nitrofurantoïne~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~252.Furazolidone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~253.Nitroglycérine254.Acénocoumarol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~255.Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates)256.Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés257.Noradrénaline et ses sels258.Noscapine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels259.Guanéthidine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels260.Œstrogène (substances à effet),~~ ~~261.Oléandrine262.Chlorthalidone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~263.Pelletiérine de ses sels264.Pentachloroéthane265.Tétranitrate de pentaérithyle~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~266.Pétrichloral~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~267.Octamylamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels268.Acide picrique269.Phénacémide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~270.Difencloxazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~271.Phényl-2 indanedione- 1,3 (phénindione)272.Étylphénacémide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~273.Phenprocoumon~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~274.Fényramidol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~275.Triamterène~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels276.Pyrophosphate de tétraéthyle277.Phosphate de tricrésyle278.Psilocybine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~279.Phosphore et phosphures métalliques280.Thalidomide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels281.Physostigma Venenosum Balf.282.Picrotoxine283.Pilocarpine et ses sels284.~~α~~-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévophacétopérane) et ses sels285.Pipradrol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels286.Azacyclonol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels287.Biétamivérine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~288.Butopiprine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels289.Plomb (composés, à l'exception de celui nommément désigné à l'annexe III, n~~o ~~55 dans les conditions indiquées)290.Coniïne291.Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise)292.Métyrapone~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~293.Substances radioactives, telles que définies par la directive 96/29/EuratomJO L 159 du 29.6.1996, p. 1~~. ~~fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants294.Juniperus sabina L.~~ ~~(feuilles, huile essentielle et préparations)295.Scopolamine, ses sels et ses dérivés296.Sels d'or297.Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'annexe III, première partie, numéro 49298.Solanum nigrum L.~~ ~~et ses préparations299.Spartéine et ses sels300.Glucocorticoïdes301.Datura stramonium L. et ses préparations302.Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs303.Strophanthus~~ ~~(espèces) et leurs préparations304.Strychnine et ses sels305.Strychnos~~ ~~(espèces) et leurs préparations306.Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New-York le~~ ~~30 mars 1961307.Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels308.Sultiame~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~309.Néodyme et ses sels310.Thiotépa~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~311.Pilocarpus Jaborandi Holmes~~ ~~et ses préparations312.Tellure et ses composés313.Xylométazoline~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels314.Tétrachloréthylène315.Tétrachlorure de carbone316.Tétraphosphate d'hexaéthyle317.Thallium et ses composés318.Glucosides de~~ ~~Thevitia nerüfolia Juss319.Éthionamide~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~320.Phénothiazine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses composés321.Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'annexe III (première partie)322.Méphénésine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses esters323.Vaccins, toxines ou sérums repris en annexe à la deuxième directive du Conseil, du~~ ~~20 mai 1975, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques (JO n~~o ~~L 147 du 9. 6. 1975, p. 13~~)~~324.Tranylcypromine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels325.Trichloronitro méthane326.Tribromoéthanol ( avertine)327.Trichlorméthine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels328.Trétamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~329.Triéthiodure de gallamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~330.Urginea Scilla Stern~~ ~~et ses préparations331.Vératrine et ses sels332.Schoenocaulon officinale Lind., ses semences et préparations333.Veratrum Spp. et leurs préparations334.Chlorure de vinyl monomère335.Ergocalciférol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et cholécalciférol (vitamine D2 et D3)336.Xanthates alcalins et alkylxanthates337.Yohimbine et ses sels338.Diméthylsulfoxyde~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~339.Diphénhydramine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~et ses sels340.p-Butyl tert.-phénol341.p-Butyl tert.-pyrocatéchol342.Dihydrotachystérol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~343.Dioxane (1,4 diéthylène dioxyde)344.Morpholine et ses sels345.Pyrethrum album L. et ses préparations346.Maléate de pyrianisamine347.Tripelennamine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~348.Tétrachlorosalicylanilides349.Dichlorosalicylanilides350.Tétrabromosalicylanilides~~ ~~351.Dibromosalicylanilides352.Bithionol~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~353.Monosulfures thio-uramiques354.Disulfures thio-uramiques355.Diméthylformamide356.Acétone benzylidène357.Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées358.Furocoumarines [dont trioxysalen~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.~~, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène] sauf teneurs normales dont les essences naturelles utilisées.Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg359.Huile de graines de~~ ~~Laurus nobilis L.360.Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas:100 ppm dans le produit fini,50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrol ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants361.Iodothymol.362.Éthyl-3'-tetrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 6', 8', 8'-acetonaphtone-2'(Syn.: Tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4 ou Acétyl-éthyl-tétraméthyl-tétraline (AETT)362.Éthyl-3'-tétrahydro-5',6',7',8'-tétraméthyl-5',5',8',8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydro naphtalène-1,2,3,4363.1,2-diaminobenzène et ses sels364.2,4-diaminotoluène et ses sels365.Acide aristolochique et ses sels365.Acide aristolochique et ses sels,~~ ~~Aristolochia~~ ~~spp. et leurs préparations366.Chloroforme367.2,3,7,8-Tétrachlorodibenzo-p-dioxine~~ ~~367.2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine368.6-Acétoxy-2,4-diméthyl-1,3-dioxane (Diméthoxane)369.Pyridine thio-2-N-oxyde: sel de sodium (Pyrithione sodique)370.N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Captan)371.2,2'-Dihydroxy-3,3',5,5',6,6'-hexachlorodiphenylméthane (Hexachlorophène)372.6-(l -Pipéridinyl)-2,4-pyrimidinediamine-3-oxide (Minoxidil), ses sels et produits dérivés373.3,4',5 Tribromosalicylanilide (Tribromsalan)374.Phytolacca Spp~~ ~~et leurs préparations372.3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels373.3,4',5-Tribromosalicylanilide374.Phytolacca~~ ~~spp. et leurs préparations375.Trétinoïn~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975. ~~(acide rétinoïque et ses sels)376.1-Méthoxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminoanisole - CI 76050) et ses sels377.I -Méthoxy-2,5-diaminobenzène (2,5-diaminoanisole) et ses sels378.Colorant CI 12140379.Colorant CI 26105380.Colorant CI 42555Colorant CI 42555-1Colorant CI 42555-2381.Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) [Padimate A (DCI)]382.Peroxyde de benzoyle383.2-Amino-4-nitrophénol384.2-Amino-5-nitrophénol385.α-Hydroxy II prégnène-4-dione-3,20 et ses esters385.α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters386.Le colorant CI 42 640386.Colorant CI 42 640387.Le colorant CI 13 065388.Le colorant CI 42 535389.Le colorant CI 61 554390.Anti-androgènes à structure stéroïde391.~~Zirconium et ses combinaisons à l'exception des complexes repris sous le numéro d'ordre 50 à l'annexe III (première partie) et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants figurant avec la référence (3) à l'annexe IV (première partie)~~392.Tyrothricine393.Acétonitrile394.Tétrahydrozoline et ses sels390.Antiandrogènes à structure stéroïdienne391.~~Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites sous le numéro d'ordre 50 de l'annexe III, première partie, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits en annexe IV, première partie, avec la référence "3"~~393.Acétonitrile394.Tétrahydrozoline et ses sels395.Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues au numéro 51 de l'annexe III première partie396.Dithio-2,2-bispyridine-dioxyde 1,1 (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)-(pyrithione disulfure + sulfate de magnésium)397.Le colorant CI 12 075 et ses laques, pigments et sels398.Le colorant CI 45 170 et CI 45 170:1399.Lidocaïne400.1,2-Époxybutane401.Colorant CI 15585402.Lactate de strontium403.Nitrate de strontium404.Polycarboxylate de strontium405.Pramocaïne406.4-Éthoxy-m-phénylènediamine et ses sels407.2,4-Diamino-phényléthanol et ses sels408.Catéchol409.Pyrogallol410.Nitrosamines411.alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels412.4-amino-2-nitrophénol413.2-méthyl-m-phénylènediamine414.4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette)416.Cellules, tissus ou produits d'origine humaine417.3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide [Phénolphthaléine~~Sont pourvues d'un astérisque, dans la présente directive, les dénominations conformes au "computer printout 1975, International Nonproprietaty Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1—33 of proposed INN" publié par l'Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.]~~418.Acide-3-imidazol-4-ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique)419.À partir de la date visée à l'article 22, paragraphe 1, du règlement (CE) n~~o ~~999/2001 du Parlement européen et du ConseilJO L 147 du 31.5.2001, p. 1~~.~~, les matériels à risque spécifiés figurant à l'annexe V dudit règlement, et les ingrédients dérivés.Jusqu'à cette date, les matériels à risque spécifiés figurant à l'annexe XI, partie A, du règlement (CE) n~~o ~~999/2001, et les ingrédients dérivés.Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l'application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur:transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C et sous une pression correspondante appropriée, pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters d'acides gras),saponification au NaOH 12M (glycérol et savon):procédé discontinu: 95°C pendant 3 heures~~ou~~procédé continu: 140°C, 2 bars (2000~~ ~~hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes420.Goudrons de houille bruts et raffinés421.1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène)422.5-ter-butyl-1,2,3-triméhyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène)423.Racine d'aunée (Inula helenium) (n~~o ~~CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum424.Cyanure de benzyle (n~~o ~~CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum425.Alcool de cyclamen (n~~o ~~CAS 4756-19-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum426.Maléate de diéthyle (n~~o ~~CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum427.Dihydrocoumarine (n~~o ~~CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum428.2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n~~o ~~CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum429.3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7- dihydrogéraniol) (n~~o ~~CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum430.4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n~~o ~~CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum431.Citraconate de diméthyle (n~~o ~~CAS 617-54-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum432.7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n~~o ~~CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum433.6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n~~o ~~CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum434.Diphénylamine (n~~o ~~CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum435.Acrylate d'éthyle (n~~o ~~CAS 140-88-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum436.Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica) (n~~o ~~CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum437.trans-2-Hepténal (n~~o ~~CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum438.trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n~~o ~~CAS 67746-30-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum439.trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n~~o ~~CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum440.Alcool hydroabiétylique (n~~o ~~CAS 13393-93-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum441.6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n~~o ~~CAS 34131-99-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum442.7-Méthoxycoumarine (n~~o ~~CAS 531-59-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum443.4-(4-Méthoxyphényl)-3-butène-2-one (n~~o ~~CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum444.1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (n~~o ~~CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum445.Méthyl~~ ~~trans-2-butenoate (n~~o ~~CAS 623-43-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum446.7-Méthylcoumarine (n~~o ~~CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum447.5-Méthyl-2,3-hexanedione (n~~o ~~CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum448.2-Pentylidène cyclohexanone (n~~o ~~CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum449.3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n~~o ~~CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum450.Huile de verbena (Lippia citriodora Kunth.) (n~~o ~~CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum451.Méthyleugénol (CAS n~~o~~93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas:~~a)~~0,01 % dans les parfums fins~~b)~~0,004 % dans les eaux de toilette~~c)~~0,002 % dans les crèmes parfumées~~d)~~0,001 % dans les produits à rincer~~e)~~0,0002 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccaleANNEXE IIIPREMIÈRE PARTIELISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMÉTIQUES NE PEUVENT CONTENIR EN DEHORS DES RESTRICTIONS ET CONDITIONS PRÉVUES~~

Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse par l'unité.~~Uniquement si la concentration est supérieure à 0,05 %.~~Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse pas 2.~~La quantité d'hydroxyle de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en poids d'hydroxyle de sodium. En cas de mélanges, la somme ne doit pas dépasser les limites données à la colonne d.~~Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne soit pas supérieure à 1.La concentration de sodium, de potassium ou d'hydroxyde de lithium est exprimée en poids d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.

No ~~d'ordre~~	~~Substances~~	~~Restrictions~~			~~Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage~~
No ~~d'ordre~~	~~Substances~~	~~Champ d'application et/ou usage~~	~~Concentration maximale autorisée dans le produits cosmétique fini~~	~~Autres limitations et exigences~~
a	b	c	d	e	f
1a	~~Acide borique, borates et tétraborates~~	a)~~Talc~~	a)~~5 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~	a)1.~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~1.~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~	a)1.~~Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées~~1.~~Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées~~
		b)~~Produits pour l'hygiène buccale~~	b)~~0,1 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~	b)1.~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~1.~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~	b)1.~~Ne pas avaler~~2.~~Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans~~1.~~Ne pas avaler~~2.~~Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans~~
		c)~~Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux)~~	c)~~3 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~	c)1.~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~1.~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~	c)1.~~Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées~~1.~~Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans~~2.~~Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées~~
1b	~~Tétraborates~~	a)~~Produits pour le bain~~	a)~~18 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~	a)~~Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans~~	a)~~Ne pas utiliser pour le bain des enfants âgés de moins de 3 ans~~
1b	~~Tétraborates~~	b)~~Produits pour l'ondulation des cheveux~~	b)~~8 % (exprimé en acide borique, masse/masse)~~		b)~~Rincer abondamment~~
2a	~~Acide thioglycolique et ses sels~~	a)~~Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux:~~		~~a) b) c)Le mode d'emploi libellé dans la (les) langue(s) nationale(s) ou officielle(s) doit obligatoirement reprendre les phrases suivantes:éviter le contact avec les yeux,en cas de contact avec les yeux laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste,porter des gants appropriés [uniquement pour a) et c)]~~	~~a):Contient des sels de l'acide thioglycoliqueSuivre le mode d'emploiÀ conserver hors de portée des enfantsRéservé aux professionnels.b) et c):Contient des sels de l'acide thioglycoliqueSuivre le mode d'emploiÀ conserver hors de la portée des enfants~~
		—~~usage général~~	~~8 % prêt à l'emploipH 7 à 9,5~~
		—~~usage professionnel~~	~~11 % prêt à l'emploipH 7 à 9,5~~
		b)~~Dépilatoires~~	~~5 % prêt à l'emploipH 7 à 12,7~~
		c)~~Autres produits de traitements des cheveux destinés à être éliminés après application~~	~~2 % prêt à l'emploipH 7 à 9,5Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique~~
2b	~~Esters de l'acide thioglycolique~~	~~Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux:~~		~~Le mode d'emploi libellé dans la (les) langue(s) nationale(s) ou officielle(s) doit obligatoirement reprendre les phrases suivantes:Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.Éviter le contact avec les yeux.En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste.Porter des gants appropriés.~~	~~Contient des esters de l'acide thioglycoliqueSuivre le mode d'emploiConserver (SIC! À conserver) hors de la portée des enfants~~
		—~~usage général~~	~~8 % prêt à l'emploipH 6 à 9,5~~
		—~~usage professionnel~~	~~11 % prêt à lemploi (SIC! l'emploi)pH 6 à 9,5Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique.~~		—~~Réservé aux professionnels~~
3	~~Acide oxalique, ses esters et sels alcalins~~	~~Produits capillaires~~	~~5 %~~		~~Réservé aux professionnels~~
4	~~Ammoniaque~~		~~6 % calculés en NH~~3		~~Au-delà de 2 %: contient l'ammoniaque~~
5	~~Tosylchloramide sodique (*)~~		~~0,2 %~~
6	~~Chlorates de métaux alcalins~~	a)~~Dentifrices~~b)~~Autres usages~~	a)~~5 %~~b)~~3 %~~
7	~~Chlorure de méthylène~~		~~35 % (en cas de mélange avec le 1,1,1 trichloréthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %)~~	~~Teneur maximale en impuretés: 0,2 %~~
8	~~m- et p-phénylènediamines, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels ainsi que les dérivés de o-phénylènediamines substitués à l'azote, à l'exception des dérivés mentionnés sous d'autres positions de la présente annexe~~	~~Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux:~~	~~6 % calculés en base libre~~
		a)~~usage général~~			a)~~Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminobenzènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.~~
		b)~~usage professionnel~~			b)~~Réservé aux professionnels. Contient des diaminobenzènes. Pour provoquer une réaction allergique.Porter des gants appropriés~~
9	~~Diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels~~ ~~à l'exception de la substance 364 de l'annexe II~~	~~Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux:~~	~~10 % calculés en base libre~~
		a)~~usage général~~			a)~~Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminotoluènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils~~
		b)~~usage professionnel~~			b)~~Réservé aux professionnels. Contient des diaminotoluènes. Peut provoquer une réaction allergique.~~ ~~Porter des gants appropriés.~~
10	~~Diaminophénols~~	~~Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux:~~	~~10 % calculés en base libre~~
		a)~~Usage général~~			a)~~Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminophénols. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.~~
		b)~~Usage professionnel~~			b)~~Réservé aux professionnels. Contient des diaminophénols. Peut provoquer une réaction allergique.Porter des gants appropriés.~~
11	~~Dichlorophène (*)~~		~~0,5 %~~		~~Contient du dichlorophène~~
12	~~Eau oxygénée et autres composés ou mélanges libérant de l'eau oxygénée dont le carbamide d'eau oxygénée et le peroxyde de zinc~~	a)~~Préparations pour traitements capillaires~~	~~12 % d'H~~2O2 ~~(40 volumes), présent ou dégagé~~		a)~~Porter des gants appropriés~~
		b)~~Préparations pour l'hygiène de la peau~~	~~4 % d'H~~2O2~~, présent ou dégagé~~		~~a) b) c)Contient de l'eau oxygénée.~~
		c)~~Préparations pour durcir les ongles~~	~~2 % d'H~~2O2~~, présent ou dégagé~~		~~Éviter le contact du produit avec les yeux.~~
		d)~~Produits d'hygiène buccale~~	~~0,1 % d'H~~2O2~~, présent ou dégagé~~		~~Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.~~
13	~~Formaldéhyde~~	~~Préparation pour durcir les ongles~~	~~5 % calculés en aldéhyde formique~~		~~Protéger les cuticules par un corps gras~~.
14	~~Hydroquinone~~	a)~~Agent colorant d'oxydation pour la teinture des cheveux~~	~~0,3 %~~		a)1.~~Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils~~
		1.~~Usage général~~			~~Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ciContient de l'hydroquinone~~
		2.~~Usage professionnel~~			2.~~Pour usage professionnel uniquementContient de l'hydroquinoneRincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci~~
		b)~~Préparations pour ongles artificiels~~	~~0,02 % (après mélange pour utilisations)~~	~~Usage professionnel uniquement~~	b)~~Pour usage professionnel uniquementÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d'emploi~~
~~15a~~	~~Potasse caustique ou soude caustique~~	a)~~Solvant des cuticules des ongles~~	a)~~5 % en poids~~		a)~~Contient un agent alcalin. Éviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité. À tenir hors de portée des enfants~~
		b)~~Produits pour le défrisage des cheveux~~	b)		b)
		1.~~Usage général~~	1.~~2 % en poids~~		1.~~Contient un agent alcalin. Éviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité. À tenir hors de portée des enfants~~
		2.~~Usage professionnel~~	2.~~4,5 % en poids~~		2.~~Réservé aux professionnels. Éviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité~~
		c)~~Régulateur de pHDépilatoires~~	c)~~jusqu'au pH 12,7~~		c)~~À tenir hors de portée des enfants. Éviter tout contact avec les yeux~~
		d)~~Autres usages comme régulateur de pH~~	d)~~jusqu'au pH 11~~
~~15b~~	~~Hydroxyde de lithium~~	a)~~Produits pour le défrisage des cheveux~~	a)		a)
		1.~~Usage général~~	1.~~2 % en poids~~		1.~~Contient de l'alcali.Éviter le contact avec les yeuxPeut rendre aveugleÀ tenir hors de portée des enfants~~
		2.~~Usage professionnel~~	2.~~4,5 % en poids~~		2.~~Réservé aux professionnels.Éviter le contact avec les yeuxPeut rendre aveugle~~
		b)~~Régulateurs de pH — pour dépilatoires~~		b)~~La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7~~	b)~~Contient de l'alcaliÀ tenir hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux~~
		c)~~Autres usages — en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits à rincer)~~		c)~~La valeur du pH ne doit pas dépasser 11~~
~~15c~~	~~Hydroxyde de calcium~~	a)~~Produits pour le défrisage des cheveux, contenant deux composants: de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine~~	a)~~7 % en poids d'hydroxyde de calcium~~		a)~~Contient de l'alcaliÉviter le contact avec les yeuxÀ tenir hors de portée des enfantsPeut rendre aveugle~~
		b)~~Régulateurs de pH — pour dépilatoires~~		b)~~La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7~~	b)~~Contient de l'alcaliÀ tenir hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux~~
		c)~~Autres usages (par exemple régulateur de pH, auxiliaire de fabrication)~~		c)~~La valeur du pH ne doit pas dépasser 11~~
16	~~1-Naphthol (n~~o ~~CAS 90-15-3) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~
17	~~Nitrite de sodium~~	~~Inhibiteur de corrosion~~	~~0,2 %~~	~~Ne pas employer avec les amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines.~~
18	~~Nitrométhane~~	~~Inhibiteur de corrosion~~	~~0,3 %~~
19	~~Phénol et ses sels alcalins~~	~~Savons et shampooings~~	~~1 % calculé en phénol~~		~~Contient du phénol.~~

21	~~Quinine et ses sels~~	a)~~Shampooings~~	a)~~0,5 % calculé en quinine base~~
	~~Quinine et ses sels~~	b)~~Lotions capillaires~~	b)~~0,2 % calculé en quinine base~~
22	~~Résorcine~~	a)~~Coloration d'oxydation pour la coloration des cheveux:~~	a)~~5 %~~		a)
		1.~~usage général~~			1.~~Contient de la résorcine. Bien rincer les cheveux après application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci~~
		2.~~usage professionnel~~			2.~~Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine.Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci~~
		b)~~Lotions capillaires et shampooings~~	b)~~0,5 %~~		b)~~Contient de la résorcine~~
23	a)~~Sulfures alcalins~~	a)~~Dépilatoires~~	a)~~2 % calculés en soufre pH ≤ 12,7~~		a)~~Tenir à l'écart des enfants. Éviter tout contact avec les yeux~~
23	b)~~Sulfures alcalinoterreux~~	b)~~Dépilatoires~~	b)~~6 % calculés en soufre pH ≤ 12,7~~		b)~~Tenir à l'écart des enfants. Éviter tout contact avec les yeux~~
24	~~Sels zinciques hydrosolubles à l'exception des sulfophénates de zinc et de la pyrithione de zinc~~		~~1 % calculé en zinc~~
25	~~Zinc sulfophénate~~	~~Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes~~	~~6 % calculés en % de matière anhydre~~		~~Éviter tout contact avec les yeux.~~
26	~~Monofluorophosphate d'ammonium~~	~~Produits d'hygiène buccale~~	~~0,15 % Calculée en F.En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.~~		~~Contient du monofluorophosphate d'ammonium.~~
27	~~Monofluorophosphate de sodium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du monofluorophosphate de sodium.~~
28	~~Monofluorophosphate de potassium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du monofluorophosphate de potassium.~~
29	~~Monofluorophosphate de calcium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du monofluorophosphate de calcium.~~
30	~~Fluorure de calcium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du fluorure de calcium.~~
31	~~Fluorure de sodium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du fluorure de sodium.~~
32	~~Fluorure de potassium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du fluorure de potassium.~~
33	~~Fluorure d'ammonium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du fluorure d'ammonium.~~
34	~~Fluorure d'aluminium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du fluorure d'aluminium.~~
35	~~Fluorure stanneux~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du fluorure stanneux.~~
36	~~Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d'hexadécylamine)~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient de l'hydrofluorure de cétylamine~~
37	~~Dihydrofluorure de~~ ~~bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du dihydrofluorure de~~ ~~bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine~~
38	~~Dihydrofluorure de N, N′, N′-tri~~ ~~(polyoxyéthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du dihydrofluorure de N, N′, N′-tri~~ ~~(polyoxyéthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine~~
39	~~Hydrofluorure d'octadécénylamine~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient de l'hydrofluorure d'octadécénylamine~~
40	~~Silicofluorure de sodium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du silicofluorure de sodium~~
41	~~Silicofluorure de potassium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du silicofluorure de potassium~~
42	~~Silicofluorure d'ammonium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du silicofluorure d'ammonium~~
43	~~Silicofluorure de magnésium~~	~~idem~~	~~0,15 %idem~~		~~Contient du silicofluorure de magnésium~~
44	~~Dihydroxyméthyl-1,3-thione-2-imidazolidine~~	a)~~Préparations pour les soins capillaires~~b)~~Préparations pour les soins des ongles~~	a)~~jusqu'à 2 %~~b)~~jusqu'à 2 %~~	a)~~Interdit dans les aérosols (sprays)~~b)~~Le pH du produit prêt à l'emploi doit être inférieur à 4~~	~~Contient de la dihydroxyméthyl-1,3-thione-2-imidazolidine~~
45	~~Alcool benzylique~~	~~Solvants, parfums et compositions parfumantes~~
46	~~Méthyl-6-coumarine~~	~~Produits d'hygiène buccale~~	~~0,003 %~~
47	~~Fluorhydrate de nicométhanol~~	~~Produits d'hygiène buccale~~	~~0,15 %calculé en FEn cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %~~		~~Contient du fluorhydrate de nicométhanol~~
48	~~Nitrate d'argent~~	~~Uniquement pour les produits destinés à la coloration des cils et sourcils~~	~~4 %~~		~~Contient du nitrate d'argentRincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci~~
49	~~Disulfure de sélénium~~	~~Shampooings antipelliculaires~~	~~1 %~~		~~Contient du disulfure de séléniumÉviter le contact avec les yeux et la peau endommagée~~
50	~~Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés~~Alx~~Zr(OH)~~yClz~~et leur complexe avec la glycine~~	~~Antiperspirants~~	~~20 % d'hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium anhydre5,4 % exprimé en zirconium~~	1.~~Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10~~2.~~Le rapport entre les nombres d'atomes (Al + Zr) et de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1~~3.~~Interdit dans les générateurs d'aérosols (sprays)~~	~~Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée~~
51	~~Hydroxy-8-Quinoléine et son sulfate~~	~~Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les préparations pour traitements capillaires destinées à être rincées~~	~~0,3 % calculé comme base~~
	~~Hydroxy-8-Quinoléine et son sulfate~~	~~Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les préparations pour traitements capillaires non-rincées~~	~~0,03 % calculé comme base~~
52	~~Alcool méthylique~~	~~Dénaturant pour les alcools éthylique et iso-propylique~~	~~5 % calculé en % des alcools éthylique et iso-propylique~~
53	~~Acide étidronique et ses sels (Acide1-hydroxyéthylidene-diphosphonique et ses sels)~~	a)~~Produits de soins capillaires~~	~~1,5 % exprimés en acide étidronique0,2 % exprimés en acide étidronique~~
		b)~~Savons~~
54	~~Phénoxypropanol~~	—~~Uniquement pour les produits rincés~~	~~2,0 %~~	~~Comme agent conservateur: voir annexe VI première partie, n~~o 43
	~~Phénoxypropanol~~	—~~Interdit dans les produits d'hygiène buccale~~
55	~~Acétate de plomb~~	~~Uniquement pour la teinture des cheveux~~	~~0,6 %calculé en plomb~~		Tenir à l'écart des enfants. Éviter tout contact avec les yeux. Laver les mains après usage. Contient de l'acétate de plomb. Ne pas utiliser pour teindre les cils, sourcils et les moustaches. Arrêter l'usage en cas d'irritation de la peau
56	~~Fluorure de magnésium~~	~~Produits d'hygiène buccale~~	~~0,15 % calculé en fluor. En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %~~		~~Contient du fluorure de magnésium~~
57	~~Chlorure de strontium(hexahydraté)~~	a)~~Dentifrices~~	~~3,5 % exprimés en strontium. En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %~~		~~Contient du chlorure de strontium. Usage déconseillé aux enfants~~
	~~Chlorure de strontium(hexahydraté)~~	b)~~Shampooings et produits de soins du visage~~	~~2,1 % calculés en strontium. En cas de mélange avec d'autres composés de strontium, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 %~~
58	~~Acétate de strontium(hémihydraté)~~	~~Dentifrices~~	~~3,5 % exprimés en strontium. En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.~~		~~Contient de l'acétate de strontium. Usage déconseillé aux enfants.~~
59	~~Talc: silicate de magnésium hydraté~~	a)~~Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ans~~b)~~Autres produits~~			a)~~Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant~~
60	~~Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras~~		~~Teneur maximale en amine secondaire: 0,5%~~	~~Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosationTeneur maximale en amine secondaire: 5 % (concerne les matières premières)Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite~~
61	~~Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels~~		~~Concentration maximale en amine secondaire: 0,5 %~~	~~Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosationPureté minimale: 99 %Concentration maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières)Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite~~
62	~~Trialkylamines, trialcanolamines et leurs sels~~	a)~~Produits non rincés~~b)~~Autres produits~~	a)~~2,5 %~~	~~a) b)Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosationPureté minimale: 99 %Concentration maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières)Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kgÀ conserver en récipients sans nitrite~~
63	~~Hydroxyde de strontium~~	~~Régulateur du pH dans les produits dépilatoires~~	~~3,5 % exprimé en strontium pH maximal: 12,7~~		~~Tenir hors de portée des enfantsÉviter le contact avec les yeux~~
64	~~Peroxyde de strontium~~	~~Produits pour soins capillaires rincés, usage professionnel~~	~~4,5 % exprimé en strontium dans le produit prêt à l'emploi~~	~~Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogène~~	~~Éviter le contact avec les yeuxRincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ciUsage professionnelPorter des gants appropriés~~
65	~~Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium~~	a)~~Produits pour les cheveux, à éliminer par rinçages~~	a)~~3 % (exprimés en chlorure de benzalkonium)~~	a)~~Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C~~14~~, ne doivent pas dépasser 0,1 % (exprimées en chlorure de benzalkonium)~~	a)~~Éviter tout contact avec les yeux~~
65	~~Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium~~	b)~~Autres produits~~	b)~~0,1 % (exprimé en chlorure de benzalkonium)~~		b)~~Éviter tout contact avec les yeux~~
66	~~Polyacrylamides~~	a)~~Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçage~~		a)~~Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg~~
66	~~Polyacrylamides~~	b)~~Autres produits cosmétiques~~		b)~~Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg~~
67	~~2-benzylidèneheptanal~~(No ~~CAS 122-40-7)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
68	~~Alcool benzylique~~(No ~~CAS 100-51-6)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
69	~~Alcool cinnamylique~~(No ~~CAS 104-54-1)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
70	~~Citral~~(No ~~CAS 5392-40-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
71	~~Eugénol~~(No ~~CAS 97-53-0)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
72	~~7-hydroxycitronellal~~(No ~~CAS 107-75-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
73	~~Isoeugénol~~(No ~~CAS 97-54-1)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
74	~~2-pentyl-3-phénylprop-2-ène-1-ol~~(No ~~CAS 101-85-9)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
75	~~Salicylate de benzyle~~(No ~~CAS 118-58-1)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
76	~~Cinnamaldéhyde~~(No ~~CAS 104-55-2)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
77	~~Coumarine~~(No ~~CAS 91-64-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
78	~~Géraniol~~(No ~~CAS 106-24-1)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
79	~~4-(4-hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex_3-ènecarbaldéhyde~~(No ~~CAS 31906-04-4)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
80	~~Alcool 4-méthoxybenzylique~~(No ~~CAS 105-13-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
81	~~Cinnamate de benzyle~~(No ~~CAS 103-41-3)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
82	~~Farnesol~~(No ~~CAS 4602-84-0)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
83	~~2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde~~(No ~~CAS 80-54-6)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
84	~~Linalol~~(No ~~CAS 78-70-6)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
85	~~Benzoate de benzyle~~(No ~~CAS 120-51-4)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
86	~~Citronellol~~(No ~~CAS 106-22-9)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
87	~~α-hexylcinnamaldehyde~~(No ~~CAS 101-86-0)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
88	~~(R)-p-mentha-1,8-diène~~(No ~~CAS 5989-27-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
89	~~Oct-2-ynoate de méthyle~~(No ~~CAS 111-12-6)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
90	~~3-méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène-1-yl)-3-butène-2-one~~(No ~~CAS 127-51-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
91	~~Evernia prunastri, extraits~~(No ~~CAS 90028-68-5)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
92	~~Evernia furfuracea, extraits~~(No ~~CAS 90028-67-4)~~			~~La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:à 0,001 % dans les produits à ne pas enleverà 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage~~
93	~~2,4-Diamino-pyrimidine-3-oxyde (n~~o ~~CAS 74638-76-9)~~	~~Produits de soins capillaires~~	~~1,5 %~~
94	~~Peroxyde de benzoyle~~	~~Préparations pour ongles artificiels~~	~~0,7 % (après mélange)~~	~~Usage professionnel uniquement~~	~~Pour usage professionnel uniquementÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d'emploi~~
95	~~Méthyléther d'hydroquinone~~	~~Préparations pour ongles artificiels~~	~~0,02 % (après mélange pour utilisation)~~	~~Usage professionnel uniquement~~	~~Pour usage professionnel uniquementÉviter le contact avec la peauLire attentivement le mode d'emploi~~

~~DEUXIÈME PARTIELISTE DES SUBSTANCES PROVISOIREMENT ADMISES~~

~~Numéro d'ordre~~	~~Substances~~	~~restrictions~~			~~Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage~~	~~Admis jusqu'au~~
~~Numéro d'ordre~~	~~Substances~~	~~Champ d'application et/ou usage~~	~~Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini~~	~~Autres limitations et exigences~~		~~Admis jusqu'au~~
a	b	c	d	e	f	g
1	~~Basic Blue 7 (n~~o ~~CAS 2390-60-5)~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~0,2 %~~		~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
2	~~2-Amino-3-nitrophenol (n~~o ~~CAS 603-85-0) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
2	~~2-Amino-3-nitrophenol (n~~o ~~CAS 603-85-0) et ses sels~~	b)~~Colorant oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~3,0 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
3	~~4-Amino-3-nitrophenol (n~~o ~~CAS 610-81-1) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
3	~~4-Amino-3-nitrophenol (n~~o ~~CAS 610-81-1) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~3,0 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
4	~~2,7-Naphthalenediol (n~~o ~~CAS 582-17-2) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~1,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %~~		~~30.9.2004~~
5	~~m-Aminophenol (n~~o ~~CAS 591-27-5) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
6	~~2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine (n~~o ~~CAS 84540-47-6) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
7	~~4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol (n~~o ~~CAS 92952-81-3) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~5,2 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
7		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~2,6 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
8	~~6-Nitro-2,5-pyridinediamine (n~~o ~~CAS 69825-83-8) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~		~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
9	~~HC Blue No 11 (n~~o ~~CAS 23920-15-2) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
9	~~HC Blue No 11 (n~~o ~~CAS 23920-15-2) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~2,0 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
10	~~Hydroxyethyl-2-nitro-p-toluidine (n~~o ~~CAS 100418-33-5) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
10		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~1,0 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
11	~~2-Hydroxyethylpicramic acid (n~~o ~~CAS 99610-72-7) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
11		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~2,0 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
12	~~p-Methylaminophenol (n~~o ~~CAS 150-75-4) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
13	~~2,4-Diamino-5-methylphenoxyethanol (n~~o ~~CAS 141614-05-3) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
14	~~HC Violet No 2 (n~~o ~~CAS 104226-19-9) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~			~~30.9.2004~~
15	~~Hydroxyethyl-2,6-dinitro-p-anisidine (n~~o ~~CAS 122252-11-3) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~		~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
16	~~HC Blue No 12 (n~~o ~~CAS 104516-93-0) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~1,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %~~	~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
16	~~HC Blue No 12 (n~~o ~~CAS 104516-93-0) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~1,5 %~~		~~a) b)Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
17	~~2,4-Diamino-5-methylphenetol (n~~o ~~CAS 113715-25-6) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
18	~~1,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy)propane (n~~o ~~CAS 81892-72-0) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
19	~~3-Amino-2,4-dichlorophenol (n~~o ~~CAS 61693-43-4) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
20	~~Phenyl methyl pyrazolone (n~~o ~~CAS 89-25-8) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~0,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %~~		~~30.9.2004~~
21	~~2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (n~~o ~~CAS 55302-96-0) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
22	~~Hydroxybenzomorpholine (n~~o ~~CAS 26021-57-8) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
23	~~1,7-Naphthalenediol (n~~o ~~CAS 575-38-2) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~1,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
24	~~HC Yellow No 10 (n~~o ~~CAS 109023-83-8) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~0,2 %~~			~~30.9.2004~~
25	~~2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine (n~~o ~~CAS 85679-78-3) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~0,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
26	~~HC Orange No 2 (n~~o ~~CAS 55302-96-0) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
27	~~HC Violet No 1 (n~~o ~~CAS 82576-75-8) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~0,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %~~		~~30.9.2004~~
27	~~HC Violet No 1 (n~~o ~~CAS 82576-75-8) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~0,5 %~~			~~30.9.2004~~
28	~~3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol (n~~o ~~CAS 59820-63-2) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
29	~~2-Hydroxyethylamino-5-nitro-anisole (n~~o ~~CAS 66095-81-6) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
30	~~2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (n~~o ~~CAS 50610-28-1) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
30		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
31	~~HC Red No 13 (n~~o ~~CAS 94158-13-1) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %~~		~~30.9.2004~~
31	~~HC Red No 13 (n~~o ~~CAS 94158-13-1) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~2,5 %~~			~~30.9.2004~~
32	~~1,5-Naphthalenediol (n~~o ~~CAS 83-56-7) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~1,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %~~		~~30.9.2004~~
33	~~Hydroxypro-pyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) (n~~o ~~CAS 128729-30-6) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~	~~Peut provoquer une réaction allergique~~	~~30.9.2004~~
34	~~o-Aminophenol (n~~o ~~CAS 95-55-6) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
35	~~4-Amino-2-hydroxytoluene (n~~o ~~CAS 2835-95-2) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
36	~~2,4-Diaminophenoxyethanol (n~~o ~~CAS 66422-95-5) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~4,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %~~		~~30.9.2004~~
37	~~2-Methylresorcinol (n~~o ~~CAS 608-25-3) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
38	~~4-Amino-m-cresol (n~~o ~~CAS 2835-99-6) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
39	~~2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (n~~o ~~CAS 83763-47-7) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
40	~~3,4-Diaminobenzoic acid (n~~o ~~CAS 619-05-6) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
41	~~6-Amino-o-cresol (n~~o ~~CAS 17672-22-9) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
42	~~2-Aminomethyl-p-aminophenol (n~~o ~~CAS 79352-72-0) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
43	~~Hydroxyethylamino-methyl-p-aminophenol (n~~o ~~CAS 110952-46-0) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
44	~~Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline (n~~o ~~CAS 81329-90-0) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
45	~~Acid Black 52 (n~~o ~~CAS 3618-58-4) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
46	~~2-Nitro-p-phenylenediamine (n~~o ~~CAS 5307-14-2) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~0,3 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %~~		~~30.9.2004~~
46		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~0,3 %~~			~~30.9.2004~~
47	~~HC Blue No 2 (n~~o ~~CAS 33229-34-4) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~2,8 %~~			~~30.9.2004~~
48	~~3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol (n~~o ~~CAS 65235-31-6) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~6,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %~~		~~30.9.2004~~
48		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~6,0 %~~			~~30.9.2004~~
49	~~4-Nitrophenyl aminoethylurea (n~~o ~~CAS 27080-42-8) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~0,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %~~		~~30.9.2004~~
49		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~0,5 %~~			~~30.9.2004~~
50	~~HC Red No 10 + HC Red No 11 (n~~o ~~CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
50		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
51	~~HC Yellow No 6 (n~~o ~~CAS 104333-00-8) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
51	~~HC Yellow No 6 (n~~o ~~CAS 104333-00-8) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
52	~~HC Yellow No 12 (n~~o ~~CAS 59320-13-7) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~1,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %~~		~~30.9.2004~~
52	~~HC Yellow No 12 (n~~o ~~CAS 59320-13-7) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~0,5 %~~			~~30.9.2004~~
53	~~HC Blue No 10 (n~~o ~~CAS 102767-27-1) et ses sels~~	~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
54	~~HC Blue No 9 (n~~o ~~CAS 114087-47-1) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
54	~~HC Blue No 9 (n~~o ~~CAS 114087-47-1) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~1,0 %~~			~~30.9.2004~~
55	~~2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (n~~o ~~CAS 131657-78-8) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~3,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %~~		~~30.9.2004~~
55		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~3,0 %~~			~~30.9.2004~~
56	~~2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n~~o ~~CAS 6358-09-4) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~2,0 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %~~		~~30.9.2004~~
56		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~2,0 %~~			~~30.9.2004~~
57	~~Basic Blue 26 (n~~o ~~CAS 2580-56-5) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~0,5 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %~~		~~30.9.2004~~
57	~~Basic Blue 26 (n~~o ~~CAS 2580-56-5) et ses sels~~	b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~0,5 %~~			~~30.9.2004~~
58	~~Acid Red 33 (n~~o ~~CAS 3567-66-6) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~			~~30.9.2004~~
59	~~Ponceau SX (n~~o ~~CAS 4548-53-2) (CI 14700) et ses sels~~	~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	~~2,0 %~~			~~30.9.2004~~
60	~~Basic Violet 14 (n~~o ~~CAS 632-969-5) (CI 42510) et ses sels~~	a)~~Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux~~	a)~~0,3 %~~	~~En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %~~		~~30.9.2004~~
60		b)~~Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux~~	b)~~0,3 %~~			~~30.9.2004~~
61	~~Musk xylene (n~~o ~~CAS 81-15-2)~~	~~Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale~~	a)~~1,0 % dans les parfums fins~~			~~30.9.2004~~
			b)~~0,4 % dans les eaux de toilette~~
			c)~~0,03 % dans les autres produits~~
62	~~Musk ketone (n~~o ~~CAS 81-14-1)~~	~~Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale~~	a)~~1,4 % dans les parfums fins~~			~~30.9.2004~~
			b)~~0,56 % dans les eaux de toilette~~
			c)~~0,042 % dans les autres produits~~

~~ANNEXE IVPREMIÈRE PARTIE~~

~~LISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUESChamp d'applicationColonne 1Colorants admis pour tous produits cosmétiques.Colonne 2~~Colorants admis pour tous produits cosmétiques à l'exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux.~~Colonne 3Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses.Colonne 4Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n'entrer qu'en bref contact avec la peau.~~Sont également admis les laques ou sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l'emploi n'est pas interdit à l'annexe II ou qui ne sont pas exclues du champ d'application de la présente directive aux termes de l'annexe V.Les colorants dont le numéro est assorti de la lettre E conformément aux dispositions des directives CEE de 1962, relatives aux denrées alimentaires et aux colorants doivent remplir les conditions de pureté stipulées dans ces directives. Ils continuent à être soumis aux critères généraux repris à l'annexe III de la directive de 1962 relative aux colorants lorsque le numéro E a été supprimé de cette directive.Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis. Ils doivent satisfaire au test d'insolubilité qui sera déterminé selon la procédure prévue à l'article 8.

~~Numéro de la couleur index ou dénomination~~	~~Coloration~~	~~Champ d'application~~				~~Autres limitations et exigences~~
~~Numéro de la couleur index ou dénomination~~	~~Coloration~~	1	2	3	4	~~Autres limitations et exigences~~
~~10006~~	~~verte~~				X
~~10020~~	~~verte~~			X
~~10316~~	~~jaune~~		X
~~11680~~	~~jaune~~			X
~~11710~~	~~jaune~~			X
~~11725~~	~~orange~~				X
~~11920~~	~~orange~~	X
~~12010~~	~~rouge~~			X

~~12085~~	~~rouge~~	X				~~3 % max. dans le produit fini~~
~~12120~~	~~rouge~~				X
~~12150~~	~~rouge~~	X
~~12370~~	~~rouge~~				X
~~12420~~	~~rouge~~				X
~~12480~~	~~brune~~				X
~~12490~~	~~rouge~~	X
~~12700~~	~~jaune~~				X
~~13015~~	~~jaune~~	X				~~E 105~~

~~14270~~	~~orange~~	X				~~E 103~~
~~14700~~	~~rouge~~	X
~~14720~~	~~rouge~~	X				~~E 122~~
~~14815~~	~~rouge~~	X				~~E 125~~
~~15510~~	~~orange~~		X
~~15525~~	~~rouge~~	X
~~15580~~	~~rouge~~	X

~~15620~~	~~rouge~~				X
~~15630~~	~~rouge~~	X				~~3 % maximum dans le produit fini~~
~~15800~~	~~rouge~~			X
~~15850~~	~~rouge~~	X
~~15865~~	~~rouge~~	X
~~15880~~	~~rouge~~	X
~~15980~~	~~orange~~	X				~~E 111~~
~~15985~~	~~jaune~~	X				~~E 110~~
~~16035~~	~~rouge~~	X
~~16185~~	~~rouge~~	X				~~E 123~~
~~16230~~	~~orange~~			X
~~16255~~	~~rouge~~	X				~~E 124~~
~~16290~~	~~rouge~~	X				~~E 126~~
~~17200~~	~~rouge~~	X
~~18050~~	~~rouge~~			X
~~18130~~	~~rouge~~				X
~~18690~~	~~jaune~~				X
~~18736~~	~~rouge~~				X
~~18820~~	~~jaune~~				X
~~18965~~	~~jaune~~	X
~~19140~~	~~jaune~~	X				~~E 102~~
~~20040~~	~~jaune~~				X	~~Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-diméthylbenzidine dans le colorant~~
~~20170~~	~~orange~~			X
~~20470~~	~~noire~~				X
~~21100~~	~~jaune~~				X	~~Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-dichlorobenzidine dans le colorant~~
~~21108~~	~~jaune~~				X	~~idem~~
~~21230~~	~~jaune~~			X
~~24790~~	~~rouge~~				X
~~26100~~	~~rouge~~			X		~~Critères de pureté:aniline ≤ 0,2 %2-naphtol ≤ 0,2 %4-aminoazobenzène ≤ 0,1 %1-(phenylazo)-2-naphtol ≤ 3 %1-[[2-(phenylazo)phenyl]azo]-2 naphtalenol ≤ 2 %~~
~~27290~~	~~rouge~~				X
~~27755~~	~~noire~~	X				~~E 152~~
~~28440~~	~~noire~~	X				~~E 151~~
~~40215~~	~~orange~~				X
~~40800~~	~~orange~~	X
~~40820~~	~~orange~~	X				~~E 160 e~~
~~40825~~	~~orange~~	X				~~E 160 f~~
~~40850~~	~~orange~~	X				~~E 161 g~~
~~42045~~	~~bleue~~			X
~~42051~~	~~bleue~~	X				~~E 131~~
~~42053~~	~~verte~~	X
~~42080~~	~~bleue~~				X
~~42090~~	~~bleue~~	X
~~42100~~	~~verte~~				X
~~42170~~	~~verte~~				X
~~42510~~	~~violette~~			X
~~42520~~	~~violette~~				X	~~5 ppm maximum dans le produit fini~~

~~42735~~	~~bleue~~			X
~~44045~~	~~bleue~~			X
~~44090~~	~~verte~~	X				~~E 142~~
~~45100~~	~~rouge~~				X


~~45190~~	~~violette~~				X
~~45220~~	~~rouge~~				X
~~45350~~	~~jaune~~	X				~~6 % maximum dans le produit fini~~
~~45370~~	~~orange~~	X				~~Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine~~
~~45380~~	~~rouge~~	X				~~idem~~
~~45396~~	~~orange~~	X				~~Lorsqu'il est employé pour les lèvres le colorant est admis uniquement sous forme d'acide libre à la concentration maximale de 1 %~~
~~45405~~	~~rouge~~		X			~~Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine~~
~~45410~~	~~rouge~~	X				~~idem~~
~~45425~~	~~rouge~~	X				~~Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 3 % en monoiodofluorescéine~~
~~45430~~	~~rouge~~	X				~~E 127 idem~~
~~47000~~	~~jaune~~			X
~~47005~~	~~jaune~~	X				~~E 104~~
~~50325~~	~~violette~~				X
~~50420~~	~~noire~~			X
~~51319~~	~~violette~~				X
~~58000~~	~~rouge~~	X
~~59040~~	~~verte~~			X
~~60724~~	~~violette~~				X
~~60725~~	~~violette~~	X
~~60730~~	~~violette~~			X
~~61565~~	~~verte~~	X
~~61570~~	~~verte~~	X
~~61585~~	~~bleue~~				X
~~62045~~	~~bleue~~				X
~~69800~~	~~bleue~~	X				~~E 130~~
~~69825~~	~~bleue~~	X
~~71105~~	~~orange~~			X
~~73000~~	~~bleue~~	X
~~73015~~	~~bleue~~	X				~~E 132~~
~~73360~~	~~rouge~~	X
~~73385~~	~~violette~~	X
~~73900~~	~~violette~~				X
~~73915~~	~~rouge~~				X
~~74100~~	~~bleue~~				X
~~74160~~	~~bleue~~	X
~~74180~~	~~bleue~~				X
~~74260~~	~~verte~~		X
~~75100~~	~~jaune~~	X
~~75120~~	~~orange~~	X				~~E 160 b~~
~~75125~~	~~jaune~~	X				~~E 160 d~~
~~75130~~	~~orange~~	X				~~E 160 a~~
~~75135~~	~~jaune~~	X				~~E 161 d~~
~~75170~~	~~blanche~~	X
~~75300~~	~~jaune~~	X				~~E 100~~
~~75470~~	~~rouge~~	X				~~E 120~~
~~75810~~	~~verte~~	X				~~E 140 et E 141~~
~~77000~~	~~blanche~~	X				~~E 173~~
~~77002~~	~~blanche~~	X
~~77004~~	~~blanche~~	X
~~77007~~	~~bleue~~	X
~~77015~~	~~rouge~~	X
~~77120~~	~~blanche~~	X
~~77163~~	~~blanche~~	X
~~77220~~	~~blanche~~	X				~~E 170~~
~~77231~~	~~blanche~~	X
~~77266~~	~~noire~~	X
~~77267~~	~~noire~~	X
~~77268:1~~	~~noire~~	X				~~E 153~~
~~77288~~	~~verte~~	X				~~exempt d'ion chromate~~
~~77289~~	~~verte~~	X				~~exempt d'ion chromate~~
~~77346~~	~~verte~~	X
~~77400~~	~~brune~~	X
~~77480~~	~~brune~~	X				~~E 175~~
~~77489~~	~~orange~~	X				~~E 172~~
~~77491~~	~~rouge~~	X				~~E 172~~
~~77492~~	~~jaune~~	X				~~E 172~~
~~77499~~	~~noire~~	X				~~E 172~~
~~77510~~	~~bleue~~	X				~~Exempt d'ion cyanure~~
~~77713~~	~~blanche~~	X
~~77742~~	~~violette~~	X
~~77745~~	~~rouge~~	X
~~77820~~	~~blanche~~	X				~~E 174~~
~~77891~~	~~blanche~~	X				~~E 171~~
~~77947~~	~~blanche~~	X
~~Lactoflavine~~	~~jaune~~	X				~~E 101~~
~~Caramel~~	~~brune~~	X				~~E 150~~
~~Capsantéine, capsorubine~~	~~orange~~	X				~~E 160 c~~
~~Rouge de betterave, bétanine~~	~~rouge~~	X				~~E 162~~
~~Anthocyanes~~	~~rouge~~	X				~~E 163~~
~~Stéarates d'aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium~~	~~blanche~~	X
~~Bleu de bromothymol~~	~~bleue~~				X
~~Vert de bromocrésol~~	~~verte~~				X
~~Acid Red 195~~	~~rouge~~			X

~~DEUXIÈME PARTIE~~

~~LISTE DES COLORANTS PROVISOIREMENT ADMIS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUESChamp d'applicationColonne 1Colorants admis pour tous produit~~

Council Directive 76/768/EEC of 27 July 1976 on the approximation of the laws of the Member States relating to cosmetic products