Commission Implementing Regulation (EU) 2024/2183 of 2 September 2024 amending Implementing Regulations (EU) No 389/2011, (EU) No 2016/899, (EU) 2017/440, (EU) 2017/896, (EU) 2020/164, (EU) 2020/166, (EU) 2021/2051, (EU) 2021/2096, (EU) 2023/1167, (EU) 2023/1703 and (EU) 2023/1713 as regards the name of the holder of the authorisation for feed additives Basic information CELEX number: 32024R2183Official Journal: L_202402183 Form: Regulation Procedure number: --Languages: bg cs da de el en et fi fr ga hr hu it lv lt mt nl pl pt ro sk sl es sv Dates Date of document: Date of publication: Date of effect: September 23, 2024 Entry into force - Date pub. +20 See Art 13 Modified by Modifies Modifies: Règlement d’exécution (UE) 2023/1167 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 146250 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcs [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2096 de la Commission du 29 novembre 2021 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 143953 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles, des porcs d’engraissement, des porcelets et de toutes les espèces porcines mineures [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d'exécution (UE) 2017/440 de la Commission du 13 mars 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus amyloliquefaciens (PTA-6507), de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50013) et de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50104) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces de volaille mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d'exécution (UE) 2017/896 de la Commission du 24 mai 2017 concernant l'autorisation, à l'état solide, d'une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) Règlement d’exécution (UE) 2023/1713 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-5588, de protéase produite par Bacillus subtilis CBS 148232 et d’alpha-amylase produite par Bacillus licheniformis ATCC SD-6525 pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte et les espèces mineures de volailles [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd représenté dans l’Union par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) n ° 389/2011 de la Commission du 19 avril 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase, de subtilisine et d’alpha-amylase en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Règlement d’exécution (UE) 2020/166 de la Commission du 5 février 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poules pondeuses, des dindons d’engraissement, des canards d’engraissement, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies, et abrogeant le règlement (CE) no 785/2007 [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International BV] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d'exécution (UE) 2016/899 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation de la 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Règlement d’exécution (UE) 2021/2051 de la Commission du 24 novembre 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis PTA-6507, Bacillus velezensis NRRL B-50013 et Bacillus velezensis NRRL B-50104 en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition représenté par Genencor International BV) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2023/1703 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 143953 et d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei CBS 143945 en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces de volailles, des porcelets sevrés, porcs d’engraissement, truies allaitantes et espèces porcines mineures (porcelets sevrés, porcs d’engraissement et truies allaitantes), l’autorisation de cette préparation pour les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures (porcelets non sevrés) [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.] et abrogeant le règlement (UE) no 337/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2016/997 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Règlement d’exécution (UE) 2020/164 de la Commission du 5 février 2020 concernant l’autorisation de la 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et toutes les espèces porcines et abrogeant le règlement (CE) no 379/2009 [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Affected by case Legal basis EuroVoc Vocabulary Enzyme Trade information Market approval Food additive Poultry Animal feedingstuffs Feed – products and hygiene Swine Animal feedingstuffs Animal feedingstuffs Fattening