Article premierModifications apportées au règlement délégué (UE) 2019/934Le règlement délégué (UE) 2019/934 est modifié comme suit:1)L’article 2 est remplacé par le texte suivant:

"Article 2Zones viticoles dont les vins peuvent avoir un titre alcoométrique total maximal de 20 % vol.Les zones viticoles visées à l’annexe VII, partie II, point 1), deuxième alinéa, point c), premier tiret, du règlement (UE) no 1308/2013 sont celles des zones C I, C II et C III visées à l’appendice 1 de ladite annexe, ainsi que les superficies de la zone B où peuvent être produits les vins blancs bénéficiant des indications géographiques protégées suivantes: "Franche-Comté" et "Val de Loire".".

2)L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement.3)L’annexe III est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement.

Article 2Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2021.Par la CommissionLa présidenteUrsula von der LeyenANNEXE IL’annexe I du règlement délégué (UE) 2019/934 est modifiée comme suit:1)La partie A est modifiée de la manière suivante:a)les tableaux 1 et 2 sont remplacés par les tableaux suivants:

"Tableau 1Procédés œnologiques autorisés visés à l’article 3, paragraphe 1L’année qui figure entre parenthèses après les références à une fiche du code international des pratiques œnologiques de l’OIV indique la version de la fiche autorisée par l’Union énonçant les pratiques œnologiques autorisées, sous réserve des conditions et limites d’utilisation énoncées dans le présent tableau.Règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (JO L 338 du 13.11.2004, p. 4).Règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (JO L 12 du 15.1.2011, p. 1).Si le composé ne s’applique pas à toutes les catégories de produits vitivinicoles énoncées à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013.

	1	2	3
	Procédés œnologiques	Conditions et limites d’utilisation	Catégories de produits vitivinicoles
1	Aération ou oxygénation	Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 2.1.1 (2016) et 3.5.5 (2016) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2	Traitements par la chaleur	Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 1.8 (1970), 2.2.4 (1988), 2.3.6 (1988), 2.3.9 (2005), 3.4.3 (1988), 3.4.3.1 (1990), 3.5.4 (1997) et 3.5.10 (1982) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2 bis	Traitements par le froid	Sous réserve des conditions énoncées à l’annexe VIII, partie I, section B, point 1 c), du règlement (UE) no 1308/2013, ainsi que dans les fiches 1.14 (2005), 1.15 (2005), 2.1.12.4 (1998), 2.3.6 (1988), 3.1.2 (1979), 3.1.2.1 (1979), 3.3.4 (2004) et 3.5.11.1 (2001) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
3	Centrifugation et filtration avec ou sans adjuvant de filtration inerte	Les adjuvants de filtration inerte sont énoncés dans les fiches 2.1.11 (1970), 2.1.11.1 (1990), 3.2.2 (1989) et 3.2.2.1 (1990) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Leur utilisation éventuelle ne doit pas laisser de résidus indésirables dans le produit traité.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
4	Créer une atmosphère inerte	Uniquement dans le but de manipuler le produit à l’abri de l’air.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5	Élimination du dioxyde de soufre par des procédés physiques		Raisins frais, 2, 10, 11, 12, 13 et 14
6	Résines échangeuses d’ions	Sous réserve des conditions établies à l’appendice 3 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	Moût de raisins destiné à l’élaboration de moût de raisins concentré rectifié.
7	Barbotage	Uniquement à partir d’argon ou d’azote.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
8	Flottation	Uniquement à partir d’azote ou de dioxyde de carbone ou par aération. Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 2.1.14 (1999).	10, 11 et 12
9	Disques de paraffine pure imprégnés d’isothiocyanate d’allyle	Uniquement afin de créer une atmosphère stérile. En Italie, admis uniquement sous réserve de sa conformité à la législation de ce pays et uniquement dans des contenants d’une capacité supérieure à 20 litres. L’utilisation d’isothiocyanate d’allyle est soumise aux conditions et limites figurant au tableau 2 relatif aux composés œnologiques autorisés.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
10	Traitement par électrodialyse	Uniquement pour assurer la stabilisation tartrique du vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 5 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
11	Morceaux de bois de chêne	Pour l’élaboration et l’élevage des vins, y compris pour la fermentation des raisins frais et des moûts de raisins. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 7 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
12	Correction de la teneur en alcool des vins	La correction n’est effectuée qu’avec du vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 8 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
13	Échangeurs de cations pour la stabilisation tartrique	Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 3.3.3 (2011) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Ils doivent également être conformes au règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil et aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de celui-ci. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
14	Traitement électromembranaire	Uniquement pour l’acidification ou la désacidification. Sous réserve des conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Il doit être conforme au règlement (CE) no 1935/2004 et au règlement (UE) no 10/2011 de la Commission ainsi qu’aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de ceux-ci. Sous réserve des conditions prévues dans les fiches 2.1.3.1.3 (2010), 2.1.3.2.4 (2012), 3.1.1.4 (2010) et 3.1.2.4 (2012) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
15	Échangeurs de cations pour l’acidification	Sous réserve des conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Ils doivent être conformes au règlement (CE) no 1935/2004 et aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de celui-ci. Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 2.1.3.1.4 (2012) et 3.1.1.5 (2012) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
16	Couplage membranaire	Uniquement pour la réduction de la teneur en sucre des moûts. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 9 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	10
17	Contacteurs membranaires	Uniquement pour gérer le gaz dissous dans le vin. L’addition de dioxyde de carbone pour les produits définis à l’annexe VII, partie II, points 4, 5, 6 et 8, du règlement (UE) no 1308/2013 est interdite. Ils doivent être conformes au règlement (CE) no 1935/2004 et au règlement (UE) no 10/2011 ainsi qu’aux dispositions nationales arrêtées pour l’application de ceux-ci. Sous réserve des conditions établies dans la fiche 3.5.17 (2013) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
18	Technologie membranaire associée à du charbon actif	Uniquement pour réduire l’excédent de 4-éthylphénol et de 4-éthylguaiacol dans le vin. Sous réserve des conditions établies à l’appendice 10 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
19	Plaques filtrantes contenant des zéolithes Y-faujasite	Uniquement pour adsorber les haloanisoles. Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 3.2.15 (2016) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
20	Concentration partielle	Pour les moûts de raisins: sous réserve des conditions énoncées à l’annexe VIII, partie I, section B, point 1 b), du règlement (UE) no 1308/2013, ainsi que dans les fiches 2.1.12 (1998), 2.1.12.1 (1993), 2.1.12.2 (2001), 2.1.12.3 (1998) et 2.1.12.4 (1998) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.Pour les vins: sous réserve des conditions énoncées à l’annexe VIII, partie I, section B, point 1 c), du règlement (UE) no 1308/2013, ainsi que dans les fiches 3.5.11 (2001) et 3.5.11.1 (2001) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 15 et 16
21	Traitement par des procédés à hautes pressions discontinus	Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 1.18 (2019) et 2.1.26 (2019) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	Raisins frais, 10, 11 et 12
22	Traitement par des procédés à hautes pressions continus	Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 2.2.10 (2020) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	10, 11 et 12
23	Traitement des raisins foulés aux ultrasons pour favoriser l’extraction de leurs composés	Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 1.17 (2019) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	Raisins frais
24	Traitement des raisins par des champs électriques pulsés	Sous réserve des conditions énoncées dans la fiche 2.1.27 (2020) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	Raisins frais
25	Traitement des moûts et des vins par passage sur des billes adsorbantes de styrène-divinylbenzène	Sous réserve des conditions énoncées dans les fiches 2.2.11 (2020) and 3.4.22 (2020) du code international des pratiques œnologiques de l’OIV.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16

Tableau 2Composés œnologiques autorisés visés à l’article 3, paragraphe 1L’année qui figure entre parenthèses après les références à une fiche du code international des pratiques œnologiques de l’OIV indique la version de la fiche autorisée par l’Union énonçant les pratiques œnologiques autorisées, sous réserve des conditions et limites d’utilisation énoncées dans le présent tableau.Substances utilisées comme auxiliaires technologiques, telles que visées à l’article 20, point d), du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) no 1924/2006 et (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (JO L 304 du 22.11.2011, p. 18).Les composés œnologiques autorisés doivent être utilisés conformément aux dispositions contenues dans les fiches du code des pratiques œnologiques de l’OIV visées à la colonne 3, à moins que d’autres conditions et limites d’utilisation figurant dans cette colonne s’appliquent.Si le composé ne s’applique pas à toutes les catégories de produits vitivinicoles énoncées à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013.Les sels d’ammonium visés aux lignes 4.2, 4.3 et 4.4 peuvent être également utilisés conjointement dans la limite globale de 1 g/L ou 0,3 g/L pour la deuxième fermentation des vins mousseux. Toutefois, le sel d’ammonium visé à la ligne 4.4 ne peut dépasser la limite visée à la ligne 4.4.Voir aussi l’article 9, paragraphe 2, du présent règlement.Lorsqu’ils sont utilisés comme additifs, tels que ceux visés au point 20 de l’annexe I du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 16).";

	1	2	3	4	5	6	7	8
	Substances/activités	Numéro Eet/ouNuméro CAS	Code international des pratiques œnologiques de l’OIV	Référence de la fiche du Codex de l’OIV visé à l’article 9, paragraphe 1	Additif	Auxiliaire technologique/substance utilisée comme auxiliaire technologique	Conditions et limites d’utilisation	Catégories de produits vitivinicoles
1	Régulateurs d’acidité
1.1	Acide tartrique [L(+)-]	E 334/CAS 87-69-4	Fiches 2.1.3.1.1 (2001);3.1.1.1 (2001)	COEI-1-LTARAC	x		Conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013. Spécifications pour l’acide tartrique [L(+)-] prévues à l’appendice 1, point 2, de la présente annexe.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
1.2	Acide malique (D, L-; L-)	E 296/-	Fiches 2.1.3.1.1 (2001);3.1.1.1 (2001)	COEI-1-ACIMAL	x			1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
1.3	Acide lactique	E 270/-	Fiches 2.1.3.1.1 (2001);3.1.1.1 (2001)	COEI-1-ACILAC	x			1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
1.4	L(+)-tartrate de potassium	E 336(ii)/CAS 921-53-9	Fiches 2.1.3.2.2 (1979);3.1.2.2 (1979)	COEI-1-POTTAR		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
1.5	Bicarbonate de potassium	E 501(ii)/CAS 298-14-6	Fiches 2.1.3.2.2 (1979);3.1.2.2 (1979)	COEI-1-POTBIC		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
1.6	Carbonate de calcium	E 170/CAS 471-34-1	Fiches 2.1.3.2.2 (1979);3.1.2.2 (1979)	COEI-1-CALCAR		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16

1.8	Sulfate de calcium	E 516/-	Fiche 2.1.3.1.1.1 (2017)		x		Conditions et limites prévues à l’annexe III, section A, point 2 b). Dose maximale d’utilisation: 2 g/L.	3
1.9	Carbonate de potassium	E 501(i)	Fiches 2.1.3.2.5 (2017); 3.1.2.2 (1979)			x	Conditions et limites prévues à l’annexe VIII, partie I, sections C et D, du règlement (UE) no 1308/2013 et à l’article 11 du présent règlement. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.Acide citrique: seul l’objectif a) des fiches 3.1.1 (1979) et 3.1.1.1 (2001) de l’OIV s’applique. Quantité maximale dans le vin traité mis sur le marché: 1 g/L.	1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
1.10	Acide citrique	E 330	Fiches 3.1.1 (1979); 3.1.1.1 (2001)	COEI-1-CITACI	x			1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
1.11	Levures de vinification	-/-	Fiches 2.1.3.2.3 (2019); 2.1.3.2.3.1 (2019); 2.3.1 (2016)	COEI-1-SACCHACOEI-1-NOSACC		x		10, 11 et 12
1.12	Bactéries lactiques	-/-	Fiches 2.1.3.2.3 (2019); 2.1.3.2.3.2 (2019); 3.1.2 (1979); 3.1.2.3 (1980)	COEI-1-BALACT		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2	Conservateurs et antioxydants
2.1	Dioxyde de soufre	E 220/CAS 7446-09-5	Fiches 1.12 (2004); 2.1.2 (1987);3.4.4 (2003)	COEI-1-SOUDIO	x		Limites (quantité maximale dans le produit mis sur le marché) prévues à l’annexe I, partie B.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2.2	Bisulfite de potassium	E 228/CAS 7773-03-7	Fiches 1.12 (2004); 2.1.2 (1987); 3.4.4 (2003)	COEI-1-POTBIS	x			Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2.3	Métabisulfite de potassium	E 224/CAS 16731-55-8	Fiches 1.12 (2004); 2.1.2 (1987); 3.4.4 (2003)	COEI-1-POTANH	x			Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2.4	Sorbate de potassium	E 202	Fiche 3.4.5 (1988)	COEI-1-POTSOR	x			1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
2.5	Lysozyme	E 1105	Fiches 2.2.6 (1997); 3.4.12 (1997)	COEI-1-LYSOZY	x	x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2.6	Acide L-ascorbique	E 300	Fiches 1.11 (2001); 2.2.7 (2001); 3.4.7 (2001)	COEI-1-ASCACI	x		Quantité maximale dans le vin traité mis sur le marché: 250 mg/L. Au maximum 250 mg/L pour chaque traitement.	Raisins frais, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
2.7	Dicarbonate de diméthyle (DMDC)	E242/CAS 4525-33-1	Fiche 3.4.13 (2001)	COEI-1-DICDIM	x		Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
3	Adsorbants
3.1	Charbons à usage œnologique		Fiches 2.1.9 (2002); 3.5.9 (1970)	COEI-1-CHARBO		x	Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	Vins blancs, 2, 10 et 14
3.2	Fibres végétales sélectives		Fiche 3.4.20 (2017)	COEI-1-FIBVEG		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
4	Activateurs de fermentation alcoolique et malolactique
4.1	Cellulose microcristalline	E 460(i)/CAS 9004-34-6	Fiches 2.3.2 (2019); 3.4.21 (2015)	COEI-1-CELMIC		x	Elle doit être conforme aux spécifications prévues à l’annexe du règlement (UE) no 231/2012.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
4.2	Hydrogénophosphate de diammonium	E 342/CAS 7783-28-0	Fiche 4.1.7 (1995)	COEI-1-PHODIA		x	Uniquement pour la fermentation alcoolique. Dans la limite d’utilisation respective de 1 g/L (exprimé en sels) ou de 0,3 g/L pour la seconde fermentation des vins mousseux.	Raisins frais, 2, 10, 11, 12, deuxième fermentation alcoolique des catégories 4, 5, 6 et 7
4.3	Sulfate d’ammonium	E 517/CAS 7783-20-2	Fiche 4.1.7 (1995)	COEI-1AMMSUL		x
4.4	Bisulfite d’ammonium	-/CAS 10192-30-0		COEI-1-AMMHYD		x	Uniquement pour la fermentation alcoolique. Dans la limite d’utilisation respective de 0,2 g/L (exprimé en sels) et dans les limites prévues aux points 2.1, 2.2 et 2.3.	Raisins frais, 2, 10, 11 et 12
4.5	Chlorhydrate de thiamine	-/CAS 67-03-8	Fiches 2.3.3 (1976); 4.1.7 (1995)	COEI-1-THIAMIN		x	Uniquement pour la fermentation alcoolique.Dans la limite d’utilisation de 0,6 mg/L (exprimé en thiamine) pour chaque traitement.	Raisins frais, 2, 10, 11, 12, deuxième fermentation alcoolique des catégories 4, 5, 6 et 7
4.6	Autolysats de levures	-/-	Fiches 2.3.2 (2019); 3.4.21 (2015)	COEI-1-AUTLYS		x		Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
4.7	Écorces de levures	-/-	Fiches 2.3.4 (1988); 3.4.21 (2015)	COEI-1-YEHULL		x		Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
4.8	Levures inactivées	-/-	Fiches 2.3.2 (2019); 3.4.21 (2015)	COEI-1-INAYEA		x		Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
4.9	Levures inactivées ayant des niveaux garantis de glutathion	-/-	Fiche 2.2.9 (2017)	COEI-1-LEVGLU		x	Uniquement pour la fermentation alcoolique.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5	Agents clarifiants
5.1	Gélatine alimentaire	-/CAS 9000-70-8	Fiches 2.1.6 (1997); 3.2.1 (2011)	COEI-1-GELATI		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.2	Protéine de blé		Fiches 2.1.17 (2004); 3.2.7 (2004)	COEI-1-PROVEG		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.3	Protéine issue de pois		Fiches 2.1.17 (2004); 3.2.7 (2004)	COEI-1-PROVEG		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.4	Protéine issue de pommes de terre		Fiches 2.1.17 (2004); 3.2.7 (2004)	COEI-1-PROVEG		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.5	Colle de poisson		Fiche 3.2.1 (2011)	COEI-1-COLPOI		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
5.6	Caséines	-/CAS 9005-43-0	Fiche 2.1.16 (2004)	COEI-1-CASEIN		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.7	Caséinates de potassium	-/CAS 68131-54-4	Fiches 2.1.15 (2004); 3.2.1 (2011)	COEI-1-POTCAS		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.8	Ovalbumine	-/CAS 9006-59-1	Fiche 3.2.1 (2011)	COEI-1-OEUALB		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
5.9	Bentonite	-/-	Fiches 2.1.8 (1970); 3.3.5 (1970)	COEI-1-BENTON		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.10	Dioxyde de silicium (gel ou solution colloïdale)	E 551/-	Fiches 2.1.10 (1991); 3.2.1 (2011); 3.2.4 (1991)	COEI-1-DIOSIL		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.11	Kaolin	-/CAS 1332-58-7	Fiche 3.2.1 (2011)	COEI-1-KAOLIN		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
5.12	Tanins		Fiches 2.1.7 (2019); 2.1.17 (2004); 3.2.6 (2019); 3.2.7 (2004); 4.1.8 (1981); 4.3.2 (1981)	COEI-1-TANINS		x		Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.13	Chitosane dérivé d’Aspergillus niger ou d’Agaricus bisporus	-/CAS 9012-76-4	Fiches 2.1.22 (2009); 3.2.1 (2011); 3.2.12 (2009)	COEI-1-CHITOS		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.14	Chitine-glucane dérivé d’Aspergillus niger	Chitine: CAS 1398-61-4; Glucane: CAS 9041-22-9.	Fiches 2.1.23 (2009); 3.2.1 (2011); 3.2.13 (2009)	COEI-1-CHITGL		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.15	Extraits protéiques levuriens	-/-	Fiches 2.1.24 (2011); 3.2.14 (2011); 3.2.1 (2011)	COEI-1-EPLEV		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.16	Polyvinylpolypyrrolidone	E 1202/CAS 25249-54-1	Fiche 3.4.9 (1987)	COEI-1-PVPP		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
5.17	Alginate de calcium	E 404/CAS 9005-35-0	Fiche 4.1.8 (1981)	COEI-1-ALGIAC		x	Uniquement pour l’élaboration de toutes les catégories des vins mousseux et des vins pétillants, obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels la séparation des lies est effectuée par dégorgement.	4, 5, 6, 7, 8, et 9
5.18	Alginate de potassium	E 402/CAS 9005-36-1	Fiche 4.1.8 (1981)	COEI-1-POTALG		x	Uniquement pour l’élaboration de toutes les catégories des vins mousseux et des vins pétillants, obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels la séparation des lies est effectuée par dégorgement.	4, 5, 6, 7, 8, et 9
6	Agents stabilisateurs
6.1	Hydrogénotartrate de potassium	E336(i)/CAS 868-14-4	Fiche 3.3.4 (2004)	COEI-1-POTBIT		x	Uniquement pour favoriser la précipitation des sels tartriques.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.2	Tartrate de calcium	-/-	Fiche 3.3.12 (1997)	COEI-1-CALTAR		x		Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.3	Acide citrique	E 330	Fiches 3.3.1 (1970); 3.3.8 (1970)	COEI-1-CITACI	x		Quantité maximale dans le vin traité mis sur le marché: 1 g/L.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.4	Tanins	-/-	Fiches 2.1.7 (2019); 3.2.6 (2019); 3.3.1 (1970)	COEI-1-TANINS				Raisins frais, moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
6.5	Ferrocyanure de potassium	E 536/-	Fiches 3.3.1 (1970); 3.3.10 (1970)	COEI-1-POTFER		x	Sous réserve des conditions établies à l’appendice 4 de la présente annexe. Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.6	Phytate de calcium	-/CAS 3615-82-5	Fiche 3.3.1 (1970)	COEI-1-CALPHY		x	Uniquement pour les vins rouges, dans la limite d’utilisation de 8 g/L.Sous réserve des conditions établies à l’appendice 4 de la présente annexe.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.7	Acide métatartrique	E 353/-	Fiche 3.3.7 (1970)	COEI-1-METACI	x			Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.8	Gomme arabique	E 414/CAS 9000-01-5	Fiche 3.3.6 (1972)	COEI-1-GOMARA	x		Quantum satis.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.9	Acide D, L- tartrique ou son sel neutre de potassium	-/CAS 133-37-9	Fiches 2.1.21 (2008); 3.4.15 (2008)	COEI-1-DLTART		x	Uniquement pour précipiter le calcium en excédent.Sous réserve des conditions établies à l’appendice 4 de la présente annexe.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.10	Mannoprotéines de levures	-/-	Fiche 3.3.13 (2005)	COEI-1-MANPRO	x			Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.11	Carboxyméthylcellulose	E466/-	Fiche 3.3.14 (2020)	COEI-1-CMC	x		Uniquement pour assurer la stabilisation tartrique.	Vins blancs et rosés, 4, 5, 6, 7, 8 et 9
6.12	Copolymères polyvinylimidazole-polyvinylpyrrolidone (PVI/PVP)	-/CAS 87865-40-5	Fiches 2.1.20 (2014); 3.4.14 (2014)	COEI-1-PVIPVP		x	Le traitement fait l’objet d’une inscription dans le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013.	1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
6.13	Polyaspartate de potassium	E 456/CAS 64723-18-8	Fiche 3.3.15 (2016)	COEI-1-POTPOL	x		Uniquement pour assurer la stabilisation tartrique.	1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
6.14	Acide fumarique	E 297/CAS 110-17-8	Fiches 3.4.2 (2021), 3.4.23 (2021)		x			1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
7	Enzymes
7.1	Uréase	EC 3.5.1.5	Fiche 3.4.11 (1995)	COEI-1-UREASECOEI-1-PRENZY		x	Uniquement pour diminuer le taux d’urée dans le vin.Sous réserve des conditions établies à l’appendice 6 de la présente annexe.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
7.2	Pectines lyases	EC 4.2.2.10	Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021)	COEI-1-ACTPLYCOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.3	Pectine méthylestérase	EC 3.1.1.11	Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021)	COEI-1-ACTPMECOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.4	Polygalacturonase	EC 3.2.1.15	Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021)	COEI-1-ACTPGACOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.5	Hémicellulase	EC 3.2.1.78	Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021)	COEI-1-ACTGHECOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.6	Cellulase	EC 3.2.1.4	Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021)	COEI-1-ACTCELCOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.7	Bétaglucanase	EC 3.2.1.58	Fiche 3.2.10 (2004)	COEI-1-BGLUCACOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
7.8	Glycosidase	EC 3.2.1.20	Fiches 2.1.19 (2013); 3.2.9 (2013)	COEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.9	Arabinanase	EC 3.2.1.99	Fiches 1.13 (2021); 2.1.4 (2021); 2.1.18 (2021); 3.2.8 (2021); 3.2.11 (2021)	COEI-1-ACTARACOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	Raisins frais, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.10	Bétaglucanase (β1-3, β1-6)	EC 3.2.1.6	Fiche 3.5.7 (2013)	COEI-1-ACTGLUCOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
7.11	Glucosidase	EC 3.2.1.21	Fiches 2.1.19 (2013); 3.2.9 (2013)	COEI-1-GLYCOSCOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin.	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
7.12	Aspergillopepsine I	CE 3.4.23.18	Fiches 2.2.12 (2021); 3.3.16 (2021)	COEI-1-PROTEACOEI-1-PRENZY		x	Uniquement à des fins œnologiques pour la macération, clarification, stabilisation, filtration et pour révéler les précurseurs aromatiques du raisin	1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
8	Gaz et gaz d’emballage
8.1	Argon	E 938/CAS 7440-37-1	Fiches 2.2.5 (1970); 3.2.3 (2002)	COEI-1-ARGON	x	x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
8.2	Azote	E 941/CAS 7727-37-9	Fiches 2.1.14 (1999); 2.2.5 (1970); 3.2.3 (2002)	COEI-1-AZOTE	x	x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
8.3	Dioxyde de carbone	E 290/CAS 124-38-9	Fiches 1.7 (1970); 2.1.14 (1999); 2.2.3 (1970); 2.2.5 (1970); 2.3.9 (2005); 4.1.10 (2002)	COEI-1-DIOCAR	x	x	Pour les vins tranquilles, la teneur maximale en dioxyde de carbone dans le vin traité mis sur le marché est 3 g/L, et la surpression due au dioxyde de carbone doit être inférieure à 1 bar à la température de 20 °C.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
8.4	Oxygène gazeux	E 948/CAS 17778-80-2	Fiches 2.1.1 (2016); 3.5.5 (2016)	COEI-1-OXYGEN		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
9	Agents de fermentation
9.1	Levures de vinification	-/-	Fiches 2.1.3.2.3.1 (2019); 2.3.1 (2016); 4.1.8 (1981)	COEI-1-SACCHACOEI-1-NOSACC		x		Raisins frais, 2, 10, 11, 12, 13, deuxième fermentation alcoolique des catégories 4, 5, 6 et 7
9.2	Bactéries lactiques	-/-	Fiches 2.1.3.2.3.2 (2019); 3.1.2 (1979); 3.1.2.3 (1980)	COEI-1-BALACT		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
10	Correction des défauts
10.1	Sulfate de cuivre, pentahydraté	-/CAS 7758-99-8	Fiche 3.5.8 (1989)	COEI-1-CUISUL		x	Dans la limite d’utilisation de 1 g/hL, à condition que le produit traité n’ait pas une teneur en cuivre supérieure à 1 mg/L, à l’exception des vins de liqueur élaborés à partir de moût de raisins non fermentés ou peu fermentés, pour lesquels la teneur en cuivre ne doit pas être supérieure à 2 mg/L.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
10.2	Citrate de cuivre	-/CAS 866-82-0	Fiche 3.5.14 (2008)	COEI-1-CUICIT		x	Dans la limite d’utilisation de 1 g/hL, à condition que le produit traité n’ait pas une teneur en cuivre supérieure à 1 mg/L, à l’exception des vins de liqueur élaborés à partir de moût de raisins non fermentés ou peu fermentés, pour lesquels la teneur en cuivre ne doit pas être supérieure à 2 mg/L.	Moût partiellement fermenté destiné à la consommation humaine directe en l’état, 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
10.3	Chitosane dérivé d’Aspergillus niger ou d’Agaricus bisporus	-/CAS 9012-76-4	Fiche 3.4.16 (2009)	COEI-1-CHITOS		x		1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
10.4	Chitine-glucane dérivé d’Aspergillus niger	Chitine: CAS 1398-61-4; Glucane: CAS 9041-22-9	Fiche 3.4.17 (2009)	COEI-1-CHITGL		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
10.5	Levures inactivées	-/-		COEI-1-INAYEA		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16
11	Autres pratiques
11.1	Résine de pin d’Alep	-/-			x		Sous réserve des conditions établies à l’appendice 2 de la présente annexe.	2, 10 et 11
11.2	Lies fraîches	-/-				x	Uniquement dans les vins secs. Les lies fraîches sont saines et non diluées; elles contiennent des levures provenant de la vinification récente de vins secs. Quantités non supérieures à 5 % du volume du produit traité	1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15 et 16
11.3	Caramel	E 150 a-d/-	Fiche 4.3 (2007)	COEI-1-CARAMEL	x		Pour renforcer la couleur, tel que défini à l’annexe I, point 2, du règlement (CE) no 1333/2008.	3
11.4	Isothiocyanate d’allyle	-/57-06-7				x	Uniquement pour imprégner les disques de paraffine pure. Voir tableau 1.Aucune trace d’isothiocyanate d’allyle ne doit être présente dans le vin.	Uniquement pour le moût partiellement fermenté utilisé pour la consommation humaine directe en l’état et le vin.
11.5	Levures inactivées	-/-		COEI-1-INAYEA		x		1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16

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L’année qui figure entre parenthèses après les références à une fiche du code international des pratiques œnologiques de l’OIV indique la version de la fiche autorisée par l’Union énonçant les pratiques œnologiques autorisées, sous réserve des conditions et limites d’utilisation énoncées dans le présent tableau.Règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (JO L 338 du 13.11.2004, p. 4).Règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (JO L 12 du 15.1.2011, p. 1).Si le composé ne s’applique pas à toutes les catégories de produits vitivinicoles énoncées à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013.L’année qui figure entre parenthèses après les références à une fiche du code international des pratiques œnologiques de l’OIV indique la version de la fiche autorisée par l’Union énonçant les pratiques œnologiques autorisées, sous réserve des conditions et limites d’utilisation énoncées dans le présent tableau.Substances utilisées comme auxiliaires technologiques, telles que visées à l’article 20, point d), du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) no 1924/2006 et (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (JO L 304 du 22.11.2011, p. 18).Les composés œnologiques autorisés doivent être utilisés conformément aux dispositions contenues dans les fiches du code des pratiques œnologiques de l’OIV visées à la colonne 3, à moins que d’autres conditions et limites d’utilisation figurant dans cette colonne s’appliquent.Si le composé ne s’applique pas à toutes les catégories de produits vitivinicoles énoncées à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013.Les sels d’ammonium visés aux lignes 4.2, 4.3 et 4.4 peuvent être également utilisés conjointement dans la limite globale de 1 g/L ou 0,3 g/L pour la deuxième fermentation des vins mousseux. Toutefois, le sel d’ammonium visé à la ligne 4.4 ne peut dépasser la limite visée à la ligne 4.4.Voir aussi l’article 9, paragraphe 2, du présent règlement.Lorsqu’ils sont utilisés comme additifs, tels que ceux visés au point 20 de l’annexe I du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 16).";b)à l’appendice 1, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:"1.L’utilisation d’acide tartrique dont l’emploi pour la désacidification est prévu à la ligne 1.1, tableau 2, de la présente annexe, n’est admise que pour les produits:qui proviennent des variétés de vigne Elbling et Riesling; etqui sont issus de raisins récoltés en Allemagne dans la zone viticole A.";c)à l’appendice 5, la phrase "Ce traitement doit faire l’objet d’une inscription sur le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013." est supprimée;d)à l’appendice 7, la phrase "Ce traitement doit faire l’objet d’une inscription sur le registre visé à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013." est supprimée;e)à l’appendice 8, la phrase "Le traitement doit faire l’objet d’une inscription dans les registres visés à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013." est supprimée;f)à l’appendice 10, la phrase "Le traitement doit faire l’objet d’une inscription dans les registres visés à l’article 147, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013." est supprimée.2)La partie B, section A, point 2 est modifiée comme suit:a)au point c), le quatorzième tiret est remplacé par le texte suivant:"—les vins blancs à indication géographique protégée suivants, lorsque le titre alcoométrique volumique total est supérieur à 15 % vol., et la teneur en sucres est supérieure à 45 g/l:Franche-Comté,Coteaux de l’Auxois,Saône-et-Loire,Ardèche,Collines rhodaniennes,Comté Tolosan,Côtes de Gascogne,Gers,Côtes du Lot,Côtes du Tarn,Vins de la Corrèze,Île de Beauté,Pays d’Oc,Côtes de Thau,Val de Loire,Méditerranée,Comtés rhodaniens,Côtes de Thongue,Côte Vermeille,Agenais,Landes,Vins des Allobroges,Var;";b)au point e), le dixième tiret est remplacé par le texte suivant:"—les vins provenant de la Slovénie ayant droit à une appellation d’origine protégée et désignés par les mentions: "vrhunsko vino ZGP — jagodni izbor", ou "vrhunsko vino ZGP — ledeno vino", ou "vrhunsko vino ZGP — suhi jagodni izbor", ou "vrhunsko vino ZGP — slamno vino (vino iz sušenega grozdja)";".ANNEXE IIL’annexe III du règlement délégué (UE) 2019/934 est modifiée comme suit:1)À la section A, point 4 a), le deuxième tiret est remplacé par le texte suivant:"—de moût de raisins concentré, de moût de raisins concentré obtenu par l’action du feu direct, qui répond, à l’exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, de moût de raisins concentré rectifié ou de moût de raisins issu de raisins passerillés auquel de l’alcool neutre d’origine viticole a été ajouté pour empêcher la fermentation, pour le vin espagnol désigné par la mention traditionnelle "vino generoso de licor", sous réserve que l’augmentation du titre alcoométrique volumique total du vin en question ne soit pas supérieure à 8 % vol.,".2)À la section B, point 3, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"Toutefois, en ce qui concerne les vins de liqueur bénéficiant de l’appellation d’origine protégée "Condado de Huelva", "Málaga" et "Jerez-Xérès-Sherry", le moût de raisins issu de raisins passerillés auquel de l’alcool neutre d’origine viticole a été ajouté pour empêcher la fermentation et obtenu à partir de la variété de vigne Pedro Ximénez, peut provenir de la région "Montilla-Moriles".".3)L’appendice 1 est modifié comme suit:a)à la section A, le tableau relatif à l’"ESPAGNE" est remplacé par le tableau suivant:

"Vins de liqueur bénéficiant d’une appellation d’origine protégée	Désignation du produit établie par la législation de l’Union ou de l’État membre
Alicante	Moscatel de Alicante
	Vino dulce
Cariñena	Vino dulce
Condado de Huelva	Pedro Ximénez
	Moscatel
	Mistela
	Vino dulce
Empordà	Mistela
	Moscatel
Jerez-Xérès-Sherry	Pedro Ximénez
	Moscatel
Lebrija
Málaga	Vino dulce
Montilla-Moriles	Pedro Ximénez
	Moscatel
Priorato	Vino dulce
Tarragona	Vino dulce
Valencia	Moscatel de Valencia
	Vino dulce"

b)la section B est modifiée comme suit:i)au point 4, le tableau relatif à l’"ESPAGNE" est remplacé par le tableau suivant:

"Vins de liqueur bénéficiant d’une appellation d’origine protégée	Désignation du produit établie par la législation de l’Union ou de l’État membre
Condado de Huelva
Jerez-Xérès-Sherry	Vino generoso de licor
Málaga	Vino dulce
Montilla-Moriles	Vino generoso de licor"

ii)au point 5, les mots suivants sont ajoutés après "ITALIE Marsala":"CHYPREΚουμανδαρία (Commandaria)";iii)au point 6, les mots suivants sont ajoutés après "ITALIE Oltrepó Pavese Moscato, Marsala, Moscato di Trani":"CHYPREΚουμανδαρία (Commandaria)".4)À l’appendice 3, la liste des variétés est remplacée par le texte suivant:"Muscats — Grenache — Garnacha Blanca — Garnacha Peluda — Listán Blanco — Listán Negro-Negramoll — Maccabéo — Malvoisies — Mavrodaphne — Assirtiko — Liatiko — Garnacha tintorera — Monastrell — Palomino — Pedro Ximénez — Albarola — Aleatico — Bosco — Cannonau — Corinto nero — Giró — Monica — Nasco — Primitivo — Vermentino — Zibibbo — Moscateles — Garnacha — Garnacha roja — Mazuela.".

Commission Delegated Regulation (EU) 2022/68 of 27 October 2021 amending Delegated Regulation (EU) 2019/934 supplementing Regulation (EU) No 1308/2013 of the European Parliament and of the Council as regards authorised oenological practices