Article premierLa liste Prodcom figure en annexe.

Article 2La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il s’applique à compter du 1er janvier 2017.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 22 novembre 2017.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE

* = Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2016.

PRODCOM	Description	Unité physique	P	Référence aux Notes
NACE: 07.10	Extraction de minerais de fer
CPA: 07.10.10	Minerais de fer
07.10.10.00	Minerais de fer et leurs concentrés (à l’exclusion des pyrites de fer grillées)	kg	S
NACE: 07.29	Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux
CPA: 07.29.11	Minerais de cuivre
07.29.11.00	Minerais de cuivre et leurs concentrés	kg	S
CPA: 07.29.12	Minerais de nickel
07.29.12.00	Minerais de nickel et leurs concentrés	kg	S
CPA: 07.29.13	Minerais d'aluminium
07.29.13.00	Minerais d’aluminium et leurs concentrés	kg	S
CPA: 07.29.14	Minerais de métaux précieux
07.29.14.00	Minerais de métaux précieux et leurs concentrés	kg	S
CPA: 07.29.15	Minerais de plomb, de zinc et d'étain
07.29.15.00	Minerais d’étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés	kg	S
CPA: 07.29.19	Autres minerais métalliques n.c.a.
07.29.19.00	Autres minerais métalliques et leurs concentrés	kg	S
NACE: 08.11	Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
CPA: 08.11.11	Marbres et autres pierres marbrières
08.11.11.33	Marbres et travertins, bruts ou dégrossis	kg	T
08.11.11.36	Marbres et travertins, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire	kg	T
08.11.11.50	Écaussines et autres pierres calcaires ornementales ou de construction d’une masse volumique apparente ≥ 2,5	kg	T
CPA: 08.11.12	Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
08.11.12.33	Granits, bruts ou dégrossis	kg	T
08.11.12.36	Granits, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire	kg	T
08.11.12.50	Grès	kg	T
08.11.12.90	Porphyres, basaltes, quartzites et autres pierres de taille ou de construction, brutes, dégrossies ou simplement débitées (à l’exclusion des pierres calcaires ornementales ou de construction d’une densité apparente ≥ 2,5, des granits et des grès)	kg	T
CPA: 08.11.20	Calcaire industriel et gypse
08.11.20.30	Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)	kg	T
08.11.20.50	Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l’exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires)	kg	T
CPA: 08.11.30	Craie et dolomie crue
08.11.30.10	Craie	kg	T
08.11.30.30	Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion de la dolomie frittée ou calcinée, du pisé de dolomie et de la dolomie concassée utilisée pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)	kg	T
CPA: 08.11.40	Ardoise
08.11.40.00	Ardoise, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires	kg	T
NACE: 08.12	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
CPA: 08.12.11	Sables naturels
08.12.11.50	Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)	kg	S
08.12.11.90	Sables pour la construction comme les sables argileux; sables kaoliniques; sables feldspathiques (à l’exclusion des sables siliceux et des sables métallifères)	kg	S
CPA: 08.12.12	Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
08.12.12.10	Graviers, cailloux, silex et galets concassés utilisés comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts	kg	S
08.12.12.30	Pierres concassées utilisées comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l’exclusion des graviers, cailloux, silex et galets)	kg	S
08.12.12.50	Granulés, éclats et poudres de marbre	kg	S
08.12.12.90	Granulés, éclats et poudres de travertin, d’Écaussine, de granit, de porphyre, de basalte, de grès et d’autres pierres ornementales ou de construction	kg	S
CPA: 08.12.13	Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
08.12.13.00	Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction	kg	S
CPA: 08.12.21	Kaolin et autres argiles kaoliniques
08.12.21.40 * z	Kaolin, non calciné	kg	T
08.12.21.60	Argiles kaoliniques (ball clays) et argiles plastiques	kg	T
CPA: 08.12.22	Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
08.12.22.10	Bentonite	kg	T
08.12.22.30	Argiles réfractaires	kg	T
08.12.22.50	Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l’exclusion de la bentonite, des argiles réfractaires, des argiles expansées, du kaolin et des argiles kaoliniques); andalousite, cyanite et sillimanite; mullite; terres de chamotte ou de dinas	kg	T
NACE: 08.91	Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux
CPA: 08.91.11	Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
08.91.11.00	Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées	kg	T
CPA: 08.91.12	Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
08.91.12.00	Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné, y compris le soufre récupéré	kg	T
CPA: 08.91.19	Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
08.91.19.00	Autres minéraux chimiques et engrais minéraux	kg	T
NACE: 08.93	Production de sel
CPA: 08.93.10	Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
08.93.10.00	Sel, y compris le sel dénaturé (à l’exclusion du sel propre à l’alimentation humaine), et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents anti-agglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité	kg	T
NACE: 08.99	Autres activités extractives n.c.a.
CPA: 08.99.10	Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
08.99.10.00	Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques	kg	T
CPA: 08.99.21	Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
08.99.21.00	Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies	c/k	T
CPA: 08.99.22	Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
08.99.22.00	Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels	kg	T
CPA: 08.99.29	Autres minéraux
08.99.29.00	Autres minéraux	kg	T
NACE: 10.11	Transformation et conservation de la viande de boucherie
CPA: 10.11.11	Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
10.11.11.40	Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers	kg	S
10.11.11.90	Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en morceaux	kg	S
CPA: 10.11.12	Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
10.11.12.30	Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire	kg	S
10.11.12.50	Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire	kg	S
10.11.12.90	Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)	kg	S
CPA: 10.11.13	Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
10.11.13.00	Viandes ovines ou d’agneau, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers	kg	S
CPA: 10.11.14	Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
10.11.14.00	Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée	kg	S
CPA: 10.11.15	Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
10.11.15.00	Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée	kg	S
CPA: 10.11.20	Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
10.11.20.00	Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés	kg	S
CPA: 10.11.31	Viande bovine, congelée ou surgelée
10.11.31.00	Viandes bovines congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers	kg	S
CPA: 10.11.32	Viande de porc, congelée ou surgelée
10.11.32.30	Viandes porcines, congelées ou surgelées, en carcasses ou demi-carcasses	kg	S
10.11.32.50	Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés	kg	S
10.11.32.90	Autres viandes porcines, congelées ou surgelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)	kg	S
CPA: 10.11.33	Viande de mouton, congelée ou surgelée
10.11.33.00	Viandes ovines ou d’agneau, congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers	kg	S
CPA: 10.11.34	Viande de caprins, congelée ou surgelée
10.11.34.00	Viande de caprins, congelée ou surgelée	kg	S
CPA: 10.11.35	Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
10.11.35.00	Viande de cheval, congelée ou surgelée	kg	S
CPA: 10.11.39	Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
10.11.39.10	Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés	kg	S
10.11.39.30	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, y compris de lapins, de lièvres et de gibier (à l’exclusion des cuisses de grenouilles et des viandes et abats de volailles et d’animaux des espèces bovine, chevaline, ovine et caprine)	kg	S
CPA: 10.11.41	Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
10.11.41.00	Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)	kg	S
CPA: 10.11.42	Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
10.11.42.00	Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers (à l’exclusion de ceux liés au SH 410190)	p/st	S
CPA: 10.11.43	Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
10.11.43.00	Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés	kg	S
CPA: 10.11.44	Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux
10.11.44.00	Peaux d’ovins brutes	p/st	S
CPA: 10.11.45	Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
10.11.45.00	Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes	p/st	S
CPA: 10.11.50	Graisses d'animaux de boucherie
10.11.50.40	Graisses de porc sans parties maigres, non fondues, fraîches, réfrigérées, congelées, salées, en saumure ou fumées	kg	S
10.11.50.60	Saindoux et autres graisses de porc, fondues	kg	S
10.11.50.70	Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues	kg	S
CPA: 10.11.60	Sous-produits animaux bruts, non comestibles
10.11.60.30	Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (à l’exclusion des poissons), entiers ou en morceaux	kg	S
10.11.60.90	Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine (à l’exclusion des poissons, boyaux, vessies et estomacs)	kg	S
NACE: 10.12	Transformation et conservation de la viande de volaille
CPA: 10.12.10	Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
10.12.10.10	Coqs et poules, non découpés, frais ou réfrigérés	kg	S
10.12.10.20	Dindons et dindes, non découpés, frais ou réfrigérés	kg	S
10.12.10.30 z	Canards, oies et pintades, non découpés, frais ou réfrigérés	kg	S
10.12.10.50	Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés	kg	S
10.12.10.60	Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés	kg	S
10.12.10.70 z	Morceaux de canards, d’oies et de pintades, frais ou réfrigérés	kg	S
CPA: 10.12.20	Viandes de volailles, congelées ou surgelées
10.12.20.13	Coqs et poules, non découpés, congelés ou surgelés	kg	S
10.12.20.15	Dindons et dindes, non découpés, congelés ou surgelés	kg	S
10.12.20.17 z	Canards, oies et pintades, non découpés, congelés ou surgelés	kg	S
10.12.20.53	Morceaux de coqs ou poules, congelés ou surgelés	kg	S
10.12.20.55	Morceaux de dindons ou dindes, congelés ou surgelés	kg	S
10.12.20.57 z	Morceaux de canards, oies et pintades, congelés ou surgelés	kg	S
CPA: 10.12.30	Graisses de volailles
10.12.30.00	Graisses de volailles	kg	S
CPA: 10.12.40	Abats comestibles de volailles
10.12.40.00 *	Abats comestibles de volailles	kg	S
CPA: 10.12.50	Plumes et duvets
10.12.50.00	Peaux et parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et autres, travaillées	kg	S
NACE: 10.13	Préparation de produits à base de viande
CPA: 10.13.11	Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
10.13.11.20	Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, salés, en saumure, séchés ou fumés	kg	S
10.13.11.50	Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, en saumure, séchés ou fumés	kg	S
10.13.11.80	Autres viandes de porc comestibles, salées, en saumure, séchées ou fumées, y compris le bacon, les trois-quarts avant, les trois-quarts arrière ou milieux, les parties avant et leurs morceaux ainsi que les longes et leurs morceaux (à l’exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)	kg	S
CPA: 10.13.12	Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
10.13.12.00	Viandes bovines, salées, en saumure, séchées ou fumées	kg	S
CPA: 10.13.13	Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
10.13.13.00	Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf salée, en saumure, séchée ou fumée)	kg	S
CPA: 10.13.14	Saucisses et charcuteries similaires
10.13.14.30 z	Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
10.13.14.60 z	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)	kg	S
CPA: 10.13.15	Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang
10.13.15.05 z	Préparations et conserves de foie d’oie ou de canard (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)	kg	S
10.13.15.15 z	Préparations et conserves de foies d’autres animaux (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)	kg	S
10.13.15.25 z	Préparations et conserves de dinde (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)	kg	S
10.13.15.35 z	Préparations et conserves d’autres volailles (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)	kg	S
10.13.15.45 z	Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
10.13.15.55 z	Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
10.13.15.65 z	Préparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux domestiques de l’espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	kg	S
10.13.15.75 z	Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	kg	S
10.13.15.85 z	Préparations et conserves de viandes de l’espèce bovine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	kg	S
10.13.15.95 z	Autres préparations et conserves d’autres animaux, préparations de sang et d’abats (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)	kg	S
CPA: 10.13.16	Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine; cretons
10.13.16.00	Farines, poudres et pellets de viandes ou d’abats, impropres à l’alimentation humaine; cretons	kg	S
CPA: 10.13.91	Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
10.13.91.00	Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande		I
NACE: 10.20	Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
CPA: 10.20.11	Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
10.20.11.00	Filets de poissons et chair de poissons (même hachée), frais ou réfrigérés	kg	S
CPA: 10.20.12	Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
10.20.12.00	Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés	kg	S
CPA: 10.20.13	Poissons, congelés ou surgelés
10.20.13.30	Poissons de mer congelés ou surgelés	kg	S
10.20.13.60	Poissons d’eau douce congelés ou surgelés	kg	S
CPA: 10.20.14	Filets de poissons, congelés ou surgelés
10.20.14.00	Filets de poissons, congelés ou surgelés	kg	S
CPA: 10.20.15	Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
10.20.15.00	Chair de poissons (à l’exclusion des filets), même hachée, congelée ou surgelée	kg	S
CPA: 10.20.16	Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
10.20.16.00	Foies, œufs et laitances de poissons congelés ou surgelés	kg	S
CPA: 10.20.21	Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
10.20.21.00	Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés	kg	S
CPA: 10.20.22	Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
10.20.22.50	Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine	kg	S
CPA: 10.20.23	Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
10.20.23.50	Poissons séchés, salés ou non; poissons salés, mais non séchés; poissons en saumure (à l’exclusion des filets, des poissons fumés, ainsi que des têtes, queues et vessies natatoires)	kg	S
CPA: 10.20.24	Poissons, y compris filets, fumés
10.20.24.25	Saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, fumés, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)	kg	S
10.20.24.55	Harengs fumés, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)	kg	S
10.20.24.85	Poissons fumés (à l’exclusion des harengs, ainsi que des saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube), y compris les filets, mais à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires	kg	S
CPA: 10.20.25	Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés
10.20.25.10 z	Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.20 z	Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.30 z	Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.40 z	Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites "Sarda spp.", entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.50 z	Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.60 z	Préparations et conserves d’anchois, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.70 z	Filets de poissons, enrobés de pâte ou de chapelure, y compris bâtonnets de poissons (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
10.20.25.80 z	Autres préparations et conserves d’autres poissons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)	kg	S
10.20.25.90 z	Préparations et conserves de poissons (à l’exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)	kg	S
CPA: 10.20.26	Caviar et ses succédanés
10.20.26.30	Caviar	kg	S
10.20.26.60	Succédanés de caviar	kg	S
CPA: 10.20.31	Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
10.20.31.00 z	Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure	kg	S
CPA: 10.20.32	Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
10.20.32.50 z	Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure	kg	S
CPA: 10.20.33	Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
10.20.33.50 z	Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure	kg	S
CPA: 10.20.34	Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues
10.20.34.00 z	Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues	kg	S
CPA: 10.20.41	Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues, impropres à l'alimentation humaine
10.20.41.00	Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine	kg	S
CPA: 10.20.42	Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues
10.20.42.00	Autres produits de poissons non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues (à l’exclusion des fanons de baleine ou d’autres mammifères, du corail et des matières similaires, des coquilles et carapaces, des os de seiches et des éponges brutes ou simplement préparées/naturelles)	kg	S
NACE: 10.31	Transformation et conservation de pommes de terre
CPA: 10.31.11	Pommes de terre, congelées ou surgelées
10.31.11.10	Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées ou surgelées	kg	S
10.31.11.30	Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelées ou surgelées, y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées	kg	S
CPA: 10.31.12	Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
10.31.12.00	Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation	kg	S
CPA: 10.31.13	Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
10.31.13.00	Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets	kg	S
CPA: 10.31.14	Préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.14.30	Pommes de terre préparées ou conservées, sous forme de farine, semoule ou flocons (à l’exclusion des chips et des produits congelés ou surgelés, ou préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique)	kg	S
10.31.14.60	Autres préparations ou conserves de pommes de terre, y compris les chips (à l’exclusion des produits congelés ou surgelés, séchés, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, ou sous forme de farines, semoules ou flocons)	kg	S
NACE: 10.32	Préparation de jus de fruits et légumes
CPA: 10.32.11	Jus de tomate
10.32.11.00	Jus de tomate	l	S
CPA: 10.32.12	Jus d'orange
10.32.12.10	Jus d’orange, non concentré, congelé	kg	S
10.32.12.20	Jus d’orange, non concentré, non congelé	l	S
10.32.12.30	Jus d’orange n.c.a.	l	S
CPA: 10.32.13	Jus de pamplemousse
10.32.13.00	Jus de pamplemousse	l	S
CPA: 10.32.14	Jus d'ananas
10.32.14.00	Jus d’ananas	l	S
CPA: 10.32.15	Jus de raisin
10.32.15.00	Jus de raisin, y compris le moût	l	S
CPA: 10.32.16	Jus de pomme
10.32.16.00	Jus de pomme	l	S
CPA: 10.32.17	Mélanges de jus de fruits et légumes
10.32.17.00	Mélanges de jus de fruits et légumes	l	S
CPA: 10.32.19	Autres jus de fruits et légumes
10.32.19.10	Jus de tout autre agrume (à l’exclusion des oranges et pamplemousses), non concentré	l	S
10.32.19.20	Jus de tout autre fruit ou légume (à l’exclusion des oranges, pamplemousses, ananas, tomates, raisin et pommes), non concentré, non fermenté, sans addition d’alcool	l	S
10.32.19.30	Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.	l	S
NACE: 10.39	Autre transformation et conservation de fruits et légumes
CPA: 10.39.11	Légumes congelés ou surgelés
10.39.11.00	Légumes et mélanges de légumes congelés ou surgelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des pommes de terre)	kg	S
CPA: 10.39.12	Légumes traités pour une conservation temporaire
10.39.12.00	Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état	kg	S
CPA: 10.39.13	Légumes déshydratés
10.39.13.30	Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés	kg	S
10.39.13.50	Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés	kg	S
10.39.13.90	Légumes (à l’exclusion des pommes de terre, des oignons, des champignons et des truffes) et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés	kg	S
CPA: 10.39.15	Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés
10.39.15.00 z	Haricots, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
CPA: 10.39.16	Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés
10.39.16.00 z	Pois, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
CPA: 10.39.17	Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés
10.39.17.10 z	Tomates, entières ou en morceaux, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
10.39.17.21	Coulis et purées de tomates	kg	S
10.39.17.25	Concentré de tomates	kg	S
10.39.17.30 z	Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des champignons et truffes séchés ou congelés)	kg	S
10.39.17.40 z	Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des autres légumes et mélanges de légumes non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur)	kg	S
10.39.17.50 z	Choucroute, non congelée, conservée autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et de la choucroute séchée)	kg	S
10.39.17.60 z	Asperges, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des asperges séchées)	kg	S
10.39.17.70 z	Olives, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des olives séchées)	kg	S
10.39.17.80 z	Maïs doux, non congelé, conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et du maïs doux séché)	kg	S
10.39.17.90 z	Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)	kg	S
CPA: 10.39.18	Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
10.39.18.00	Légumes (à l’exclusion des pommes de terre), fruits, fruits à coque et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique	kg	S
CPA: 10.39.21	Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
10.39.21.00	Fruits et fruits à coque, congelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur	kg	S
CPA: 10.39.22	Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
10.39.22.30	Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes d’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)	kg	S
10.39.22.90	Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes de fruits à coque et de fruits autres qu’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)	kg	S
CPA: 10.39.23	Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
10.39.23.30	Arachides, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, et beurre d’arachide (à l’exclusion des arachides congelées, sous forme de purée ou de pâte)	kg	S
10.39.23.90	Autres fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des fruits et graines congelés, sous forme de purée ou de pâte, ou confits au sucre)	kg	S
CPA: 10.39.24	Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
10.39.24.10	Écorces d’agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conservées dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances	kg	S
10.39.24.30	Autres fruits et fruits à coque, provisoirement conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances, impropres à l’alimentation immédiate	kg	S
CPA: 10.39.25	Arachides et fruits à coque, sans coques
10.39.25.00 *	Arachides et fruits à coque, sans coques, et graines de tournesol, pelées	kg	S
CPA: 10.39.29	Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque
10.39.29.10	Raisins, séchés	kg	S
10.39.29.20	Autres fruits, séchés (à l’exclusion des bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins); mélanges de fruits à coque et de fruits séchés	kg	S
10.39.29.50	Autres fruits, préparés ou conservés (à l’exclusion du Müsli)	kg	S
CPA: 10.39.30	Déchets et sous-produits de fruits et légumes
10.39.30.00	Déchets et sous-produits végétaux pour l’alimentation des animaux n.c.a.	kg	S
CPA: 10.39.91	Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
10.39.91.00	Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes		I
NACE: 10.41	Fabrication d'huiles et graisses
CPA: 10.41.11	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
10.41.11.00	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ou autrement préparées	kg	S
CPA: 10.41.12	Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
10.41.12.00	Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.19	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
10.41.19.00	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées	kg	S
CPA: 10.41.21	Huile d'arachide, brute
10.41.21.10	Huile d’arachide brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.22	Huile d'olive, brute
10.41.22.10	Huile d’olive vierge et ses fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
10.41.22.20	Huiles brutes et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d’olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées (à l’exclusion de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.23	Huile de tournesol, brute
10.41.23.00	Huiles de tournesol et de carthame brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.24	Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
10.41.24.10	Huiles de navette, de colza et de moutarde brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.25	Huile de palme, brute
10.41.25.10	Huile de palme brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.29	Autres huiles végétales, brutes
10.41.29.10	Autres huiles végétales brutes (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.30	Linters de coton
10.41.30.00	Linters de coton	kg	S
CPA: 10.41.41	Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
10.41.41.30	Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de soja	kg	S
10.41.41.50	Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de tournesol	kg	S
10.41.41.70	Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de navette et de colza	kg	S
10.41.41.90	Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de graisses et d’huiles végétales, y compris les graisses et huiles de coton, de lin, de noix de coco (coprah), de noix de palmiste et d’amande de palmiste, mais à l’exclusion des graisses et huiles de soja, de tournesol, de navette et de colza	kg	S
CPA: 10.41.42	Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
10.41.42.00	Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion de la moutarde)	kg	S
CPA: 10.41.51	Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.51.00	Huile de soja raffinée et ses fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.52	Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.52.00	Huile d’arachide raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.53	Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.53.10	Huile d’olive raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
10.41.53.30	Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées (à l’exclusion des huiles brutes, de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.54	Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.54.00	Huiles de tournesol et de carthame et leurs fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.55	Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.55.00	Huile de coton et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.56	Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
10.41.56.00	Huile de navette, de colza, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.57	Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.57.00	Huile de palme et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.58	Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.58.00	Huile de coco (coprah) et ses fractions (non chimiquement modifiées)	kg	S
CPA: 10.41.59	Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
10.41.59.00	Autres huiles et leurs fractions, raffinées, non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, non chimiquement modifiées	kg	S
CPA: 10.41.60	Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
10.41.60.30	Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées	kg	S
10.41.60.50	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées	kg	S
CPA: 10.41.71	Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
10.41.71.00	Cires végétales, y compris raffinées (à l’exclusion des triglycérides)	kg	S
CPA: 10.41.72	Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
10.41.72.00	Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales	kg	S
NACE: 10.42	Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
CPA: 10.42.10	Margarines et graisses comestibles similaires
10.42.10.30	Margarine et pâtes à tartiner à teneur en graisse réduite ou faible (à l’exclusion de la margarine liquide)	kg	S
10.42.10.50	Autres préparations alimentaires de graisses et huiles, y compris la margarine liquide	kg	S
NACE: 10.51	Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
CPA: 10.51.11	Lait liquide
10.51.11.33	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l	kg	S
10.51.11.37	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l	kg	S
10.51.11.42	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l	kg	S
10.51.11.48	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l	kg	S
CPA: 10.51.12	Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
10.51.12.10	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l	kg	S
10.51.12.20	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l	kg	S
10.51.12.30	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l	kg	S
10.51.12.40	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l	kg	S
CPA: 10.51.21	Lait et crème de lait, écrémés, en poudre
10.51.21.30	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg	kg	S
10.51.21.60	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg	kg	S
CPA: 10.51.22	Lait et crème de lait, entiers, en poudre
10.51.22.30	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg	kg	S
10.51.22.60	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg	kg	S
CPA: 10.51.30	Beurre et pâtes à tartiner laitières
10.51.30.30	Beurres d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 85 %	kg	S
10.51.30.50	Beurres d’une teneur en poids de matières grasses > 85 % et autres matières grasses provenant du lait (à l’exclusion des pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %)	kg	S
10.51.30.70	Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %	kg	S
CPA: 10.51.40	Fromages
10.51.40.30	Fromages non affinés (fromages frais), y compris le fromage de lactosérum et la caillebotte	kg	S
10.51.40.50	Fromages râpés, en poudre et à pâtes persillées, autres fromages non transformés (à l’exclusion des fromages frais, du fromage de lactosérum et de la caillebotte)	kg	S
10.51.40.70	Fromages fondus (à l’exclusion des fromages râpés ou en poudre)	kg	S
CPA: 10.51.51	Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide
10.51.51.04	Lait concentré non sucré	kg	S
10.51.51.08	Lait concentré sucré	kg	S
CPA: 10.51.52	Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
10.51.52.41	Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés	kg	S
10.51.52.45	Yaourts à boire aromatisés et laits acidifiés (lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao)	kg	S
10.51.52.63	Babeurre en poudre	kg	S
10.51.52.65	Babeurre	kg	S
CPA: 10.51.53	Caséine
10.51.53.00	Caséines et caséinates	kg	S
CPA: 10.51.54	Lactose et sirop de lactose
10.51.54.00	Lactose et sirop de lactose, y compris le lactose chimiquement pur	kg	S
CPA: 10.51.55	Lactosérum
10.51.55.30	Lactosérum et lactosérum modifié, en poudre, granulés ou sous une autre forme solide, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre	kg	S
10.51.55.60	Lactosérum et lactosérum modifié, liquides ou sous forme de pâte, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre	kg	S
CPA: 10.51.56	Produits laitiers n.c.a.
10.51.56.00	Produits consistant en composants naturels du lait n.c.a.	kg	S
NACE: 10.52	Fabrication de glaces et sorbets
CPA: 10.52.10	Glaces et sorbets
10.52.10.00	Glaces et sorbets, y compris sous forme de sucettes (à l’exclusion des mélanges et bases pour la fabrication de glaces)	l	S
NACE: 10.61	Travail des grains
CPA: 10.61.11	Riz, décortiqué
10.61.11.00	Riz décortiqué (cargo ou brun)	kg	S
CPA: 10.61.12	Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
10.61.12.30	Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé	kg	S
10.61.12.50	Riz en brisures	kg	S
CPA: 10.61.21	Farine de blé
10.61.21.00	Farines de froment (blé) ou de méteil	kg	S
CPA: 10.61.22	Farines d'autres céréales
10.61.22.00	Farine de céréales autres que le froment ou le méteil	kg	S
CPA: 10.61.23	Farines de légumes
10.61.23.00	Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, de sagou, de racines de manioc, d’arrow-root, de salep, de topinambours, de patates douces, de racines et tubercules similaires, de fruits comestibles et de fruits à coque	kg	S
CPA: 10.61.24	Farines préparées
10.61.24.00	Mélanges et pâtes pour la préparation de pains, gâteaux, pâtisseries, pain croustillant (dit Knäckebrot), biscuits, gaufres, gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés et d’autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie	kg	S
CPA: 10.61.31	Gruaux et semoules de blé
10.61.31.33	Gruaux et semoules de froment (blé) dur	kg	S
10.61.31.35	Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d’épeautre	kg	S
CPA: 10.61.32	Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.
10.61.32.30	Gruaux et semoules d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])	kg	S
10.61.32.40	Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets	kg	S
10.61.32.50	Agglomérés d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])	kg	S
CPA: 10.61.33	Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
10.61.33.33	Grains de céréales, aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés (à l’exclusion des grains de riz)	kg	S
10.61.33.35	Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des grains de riz)	kg	S
10.61.33.51	Préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés	kg	S
10.61.33.53	Autres préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales	kg	S
10.61.33.55	Céréales en grains, précuites ou autrement préparées (à l’exclusion du maïs)	kg	S
CPA: 10.61.40	Sons et autres résidus de meunerie
10.61.40.10	Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du maïs	kg	S
10.61.40.30	Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du riz	kg	S
10.61.40.50	Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du froment (blé)	kg	S
10.61.40.90	Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements de céréales (à l’exclusion du maïs, du riz et du froment [blé])	kg	S
NACE: 10.62	Fabrication de produits amylacés
CPA: 10.62.11	Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
10.62.11.11	Amidon de froment (blé)	kg	S
10.62.11.13	Amidon de maïs	kg	S
10.62.11.15	Fécule de pommes de terre	kg	S
10.62.11.19	Autres amidons et fécules, y compris de riz, de manioc, d’arrow-root et de salep (à l’exclusion du froment [blé], du maïs et des pommes de terre)	kg	S
10.62.11.30	Inuline	kg	S
10.62.11.50	Gluten de froment (blé) (à l’exclusion du gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l’industrie textile)	kg	S
10.62.11.70	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés, y compris estérifiés ou éthérifiés, solubles, prégélatinisés, gonflants, dialdéhydes ou traités au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine	kg	S
CPA: 10.62.12	Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains
10.62.12.00	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires	kg	S
CPA: 10.62.13	Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
10.62.13.10	Glucose et sirop de glucose sans addition d’aromatisants ou de colorants	kg	S
10.62.13.20	Fructose chimiquement pur à l’état solide; fructose et sirop de fructose et isoglucose, contenant en poids à l’état sec > 50 % de fructose; isoglucose sans addition d’aromatisants ou de colorants	kg	S
10.62.13.30	Maltodextrine et sirop de maltodextrine sans addition d’aromatisants ou de colorants	kg	S
10.62.13.90	Autres sucres, y compris le sucre inverti, n.c.a.	kg	S
CPA: 10.62.14	Huile de maïs
10.62.14.30	Huile de maïs brute et ses fractions, non chimiquement modifiées	kg	S
10.62.14.60	Huiles de maïs raffinées et leurs fractions, non chimiquement modifiées	kg	S
CPA: 10.62.20	Résidus d'amidonnerie
10.62.20.00	Résidus de l’amidonnerie et résidus similaires	kg	S
NACE: 10.71	Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
CPA: 10.71.11	Pain frais
10.71.11.00	Pain sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits, d’une teneur en sucres et d’une teneur en matières grasses chacune ≤ 5 % en poids sur matière sèche	kg	S
CPA: 10.71.12	Pâtisseries et viennoiseries fraîches
10.71.12.00	Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie additionnés d’édulcorants	kg	S
NACE: 10.72	Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
CPA: 10.72.11	Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
10.72.11.30	Pain croustillant dit "Knäckebrot"	kg	S
10.72.11.50	Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés	kg	S
CPA: 10.72.12	Pains d'épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
10.72.12.30	Pain d’épices et produits similaires	kg	S
10.72.12.53	Biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao	kg	S
10.72.12.55	Biscuits additionnés d’édulcorants, y compris les doubles biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)	kg	S
10.72.12.57	Gaufres et gaufrettes d’une teneur en poids d’eau > 10 % du produit fini (à l’exclusion des cornets pour crème glacée, doubles biscuits et produits similaires)	kg	S
10.72.12.59	Gaufres et gaufrettes, y compris salées (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)	kg	S
CPA: 10.72.19	Autres gâteaux secs ou de conservation
10.72.19.10	Pain azyme (mazoth)	kg	S
10.72.19.20	Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires	kg	S
10.72.19.40	Biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao et des biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants)	kg	S
10.72.19.50	Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés	kg	S
10.72.19.90	Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie non additionnés d’édulcorants, y compris les crêpes, quiches et pizzas (à l’exclusion des sandwichs, du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres, des gaufrettes, du pain grillé, des produits similaires grillés et des produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés)	kg	S
NACE: 10.73	Fabrication de pâtes alimentaires
CPA: 10.73.11	Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
10.73.11.30	Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées	kg	S
10.73.11.50	Pâtes alimentaires ne contenant pas d’œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées	kg	S
CPA: 10.73.12	Couscous
10.73.12.00	Couscous	kg	S
NACE: 10.81	Fabrication de sucre
CPA: 10.81.11	Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
10.81.11.00	Sucres bruts de canne et de betteraves, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide	kg	S
CPA: 10.81.12	Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
10.81.12.30	Sucre blanc de canne ou de betterave, à l’état solide	kg	S
10.81.12.90	Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l’état solide	kg	S
CPA: 10.81.13	Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable
10.81.13.00	Sucres de canne ou de betterave, additionnés d’aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d’érable	kg	S
CPA: 10.81.14	Mélasses
10.81.14.30	Mélasses de canne	kg	S
10.81.14.50	Autres mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre (à l’exclusion des mélasses de canne)	kg	S
CPA: 10.81.20	Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
10.81.20.00	Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres résidus de sucrerie, y compris l’écume de défécation et les déchets de filtres-presses	kg	S
NACE: 10.82	Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
CPA: 10.82.11	Cacao en masse, dégraissé ou non
10.82.11.00	Pâte de cacao non additionnée de sucre ou d’autres édulcorants	kg	S
CPA: 10.82.12	Beurre de cacao
10.82.12.00	Beurre, graisse et huile de cacao	kg	S
CPA: 10.82.13	Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
10.82.13.00	Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants	kg	S
CPA: 10.82.14	Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
10.82.14.00	Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants	kg	S
CPA: 10.82.21	Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
10.82.21.30	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %	kg	S
10.82.21.50	Préparations de chocolat dites "chocolat milk crumb", d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg	kg	S
10.82.21.70	Glaçage au cacao, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg,	kg	S
10.82.21.90	Préparations alimentaires d’une teneur en poids de beurre de cacao < 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg (à l’exclusion du glaçage au cacao et des préparations de chocolat dites "chocolat milk crumb")	kg	S
CPA: 10.82.22	Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
10.82.22.33	Tablettes, barres et bâtons de chocolat fourrés, y compris avec de la crème, de la liqueur ou de la pâte de fruit (à l’exclusion des biscuits au chocolat)	kg	S
10.82.22.35	Tablettes, barres et bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits (à l’exclusion des biscuits au chocolat)	kg	S
10.82.22.39	Tablettes, barres et bâtons non fourrés, non additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits	kg	S
10.82.22.43	Bonbons au chocolat, y compris pralines, contenant de l’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)	kg	S
10.82.22.45	Bonbons au chocolat ne contenant pas d’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)	kg	S
10.82.22.53	Articles en chocolat fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits en chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])	kg	S
10.82.22.55	Articles en chocolat non fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits au chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])	kg	S
10.82.22.60	Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao, y compris le nougat au chocolat (à l’exclusion du chocolat blanc)	kg	S
10.82.22.70	Pâtes à tartiner contenant du cacao	kg	S
10.82.22.80	Préparations pour boissons contenant du cacao	kg	S
10.82.22.90	Préparations alimentaires contenant du cacao (à l’exclusion de la pâte, du beurre et de la poudre de cacao, des tablettes, barres et bâtons de chocolat, des produits à l’état liquide ou pâteux, des produits en poudres, des granulés ou formes similaires, des produits en récipients ou en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)	kg	S
CPA: 10.82.23	Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
10.82.23.10	Gommes à mâcher (chewing-gum)	kg	S
10.82.23.20	Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières	kg	S
10.82.23.30	Préparation dite "chocolat blanc"	kg	S
10.82.23.53	Pâtes et masses, en emballages immédiats d’un contenu net ≥ 1 kg, y compris massepain, fondants, nougat et pâte d’amande	kg	S
10.82.23.55	Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux composés principalement de sucres et d’agents aromatisants (à l’exclusion des pastilles et bonbons contenant des agents aromatisants possédant des propriétés médicinales)	kg	S
10.82.23.63	Dragées, amandes dragéifiées et sucreries similaires dragéifiées	kg	S
10.82.23.65	Gommes, autres confiseries à base de gélifiants et pâtes de fruits sous forme de sucrerie (à l’exclusion des gommes à mâcher)	kg	S
10.82.23.73	Bonbons de sucre cuit	kg	S
10.82.23.75	Caramels	kg	S
10.82.23.83	Sucreries obtenues par compression, y compris les cachous	kg	S
10.82.23.90	Autres sucreries n.c.a.	kg	S
CPA: 10.82.24	Fruits confits
10.82.24.00	Fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, égouttés, glacés ou cristallisés	kg	S
NACE: 10.83	Transformation du thé et du café
CPA: 10.83.11	Café, décaféiné ou torréfié
10.83.11.30	Café non torréfié, décaféiné	kg	S
10.83.11.50	Café torréfié, non décaféiné	kg	S
10.83.11.70	Café torréfié, décaféiné	kg	S
CPA: 10.83.12	Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
10.83.12.10	Succédanés du café contenant du café	kg	S
10.83.12.40	Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café	kg	S
10.83.12.70	Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, y compris extraits, essences et concentrés de ces produits	kg	S
CPA: 10.83.13	Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
10.83.13.00	Thé en emballages immédiats ≤ 3 kg	kg	S
CPA: 10.83.14	Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
10.83.14.00	Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé ou de maté	kg	S
CPA: 10.83.15	Infusions
10.83.15.00 z	Infusions de plantes	kg	S
NACE: 10.84	Fabrication de condiments et assaisonnements
CPA: 10.84.11	Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique
10.84.11.30	Vinaigres de vin	l	S
10.84.11.90	Vinaigres et succédanés de vinaigres (à l’exclusion des vinaigres de vin)	l	S
CPA: 10.84.12	Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
10.84.12.10	Sauce de soja	kg	S
10.84.12.30	Tomato ketchup et autres sauces tomate	kg	S
10.84.12.53	Farine de moutarde	kg	S
10.84.12.55	Moutarde préparée	kg	S
10.84.12.70	Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l’exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup, des autres sauces tomate, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)	kg	S
CPA: 10.84.30	Sel de qualité alimentaire
10.84.30.00	Sel propre à l’alimentation humaine	kg	T
NACE: 10.85	Fabrication de plats préparés
CPA: 10.85.11	Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
10.85.11.00 z	Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang	kg	S
CPA: 10.85.12	Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
10.85.12.00 z	Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques	kg	S
CPA: 10.85.13	Plats préparés à base de légumes
10.85.13.00 z	Plats préparés à base de légumes	kg	S
CPA: 10.85.14	Plats préparés à base de pâtes
10.85.14.10	Pâtes alimentaires farcies en n’importe quelle proportion de viande, de poisson, de fromage ou d’autres substances, cuites ou non	kg	S
10.85.14.30	Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires séchées, non séchées ou surgelées, y compris les plats préparés (à l’exclusion des pâtes non cuites et des pâtes farcies)	kg	S
CPA: 10.85.19	Autres plats préparés
10.85.19.10 z	Autres plats préparés, y compris les pizzas surgelées (à l’exclusion des pizzas fraîches)	kg	S
NACE: 10.86	Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
CPA: 10.86.10	Aliments homogénéisés et diététiques
10.86.10.10	Préparations homogénéisées de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations alimentaires à base de ces produits et des saucisses et produits similaires à base de viande)	kg	S
10.86.10.30	Préparations homogénéisées de légumes (à l’exclusion des préparations congelées ou conservées au vinaigre ou à l’acide acétique)	kg	S
10.86.10.50	Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits et de fruits à coque	kg	S
10.86.10.60	Préparations alimentaires composites homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g	kg	S
10.86.10.70	Préparations alimentaires conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants (à l’exclusion des préparations alimentaires composites homogénéisées)	kg	S
NACE: 10.89	Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
CPA: 10.89.11	Soupes et potages
10.89.11.00	Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés	kg	S
CPA: 10.89.12	Œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
10.89.12.30	Œufs d’oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l’exclusion de l’albumine)	kg	S
10.89.12.50	Ovalbumine	kg	S
CPA: 10.89.13	Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
10.89.13.34	Levures de panification	kg	S
10.89.13.39	Levures vivantes (à l’exclusion des levures de panification)	kg	S
10.89.13.50	Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts	kg	S
10.89.13.70	Poudres à lever, préparées	kg	S
CPA: 10.89.14	Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
10.89.14.00	Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques et d’invertébrés aquatiques	kg	S
CPA: 10.89.16	Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches
10.89.16.00 z	Préparations alimentaires périssables, y compris pizzas fraîches et sandwichs	kg	S
CPA: 10.89.17	Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine
10.89.17.00 z	Compléments alimentaires (produits destinés à l’alimentation humaine et apportant des nutriments)	kg	S
CPA: 10.89.19	Produits alimentaires divers n.c.a.
10.89.19.10	Caramel	kg	S
10.89.19.25	Extraits de malt	kg	S
10.89.19.30	Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.	kg	S
10.89.19.35	Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants	kg	S
10.89.19.50 z	Autres préparations alimentaires n.c.a.	kg	S
NACE: 10.91	Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
CPA: 10.91.10	Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.10.10 z	Prémélanges des types utilisés pour l’alimentation des animaux de ferme	kg	S
10.91.10.33 z	Aliments pour porcins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)	kg	S
10.91.10.35 z	Aliments pour bovins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)	kg	S
10.91.10.37 z	Aliments pour volailles d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)	kg	S
10.91.10.39 z	Aliments pour animaux d’élevage n.c.a. (à l’exclusion des prémélanges)	kg	S
CPA: 10.91.20	Fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.20.00	Farine de luzerne et agglomérés sous forme de pellets de luzerne	kg	S
NACE: 10.92	Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
CPA: 10.92.10	Aliments pour animaux de compagnie
10.92.10.30	Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail	kg	S
10.92.10.60 z	Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux de compagnie (à l’exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)	kg	S
NACE: 11.01	Production de boissons alcooliques distillées
CPA: 11.01.10	Boissons alcoolisées distillées
11.01.10.20	Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.30	Whisky (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.40	Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.50	Gin et genièvre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.63	Vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.65	Eaux-de-vie distillées à partir de fruits (à l’exclusion des liqueurs, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.70	Alcools purs (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
11.01.10.80	Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin et du genièvre, de la vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol et des eaux-de-vie de fruits) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l alc. 100 %	S
NACE: 11.02	Production de vin (de raisin)
CPA: 11.02.11	Vins mousseux, issus de raisin frais
11.02.11.30	Champagne (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l	S
11.02.11.90	Vin mousseux produits à partir de raisins frais (à l’exclusion du champagne) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l	S
CPA: 11.02.12	Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
11.02.12.11 z	Vins blancs avec appellation d’origine protégée (AOP)	l	S
11.02.12.15	Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, ayant, à la température de 20 °C, une surpression due au CO2 ≥ 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)	l	S
11.02.12.17 z	Vins et moûts de raisins de qualité dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, avec appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)	l	S
11.02.12.20	Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, sans appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)	l	S
11.02.12.31	Porto, Madère, Sherry et autres vins similaires d’un titre alcoométrique > 15 %	l	S
11.02.12.50	Moûts de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l	S
NACE: 11.03	Fabrication de cidre et de vins de fruits
CPA: 11.03.10	Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
11.03.10.00	Boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées, y compris avec boissons non alcoolisées, cidre, poiré et hydromel (à l’exclusion des bières de malt et des vins de raisins préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques)	l	S
NACE: 11.04	Production d'autres boissons fermentées non distillées
CPA: 11.04.10	Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
11.04.10.00	Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l	S
NACE: 11.05	Fabrication de bière
CPA: 11.05.10	Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
11.05.10.00	Bière de malt (à l’exclusion des bières non alcoolisées et des bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	l	S
11.05.10.10 z	Bières non alcoolisées et bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol	l	S
CPA: 11.05.20	Résidus de brasserie et de distillerie
11.05.20.00	Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	kg	S
NACE: 11.06	Fabrication de malt
CPA: 11.06.10	Malt
11.06.10.30	Malt non torréfié (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	kg	S
11.06.10.50	Malt torréfié (à l’exclusion des produits ayant subi une autre transformation et du malt torréfié utilisé comme substitut du café) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)	kg	S
NACE: 11.07	Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
CPA: 11.07.11	Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
11.07.11.30	Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées	l	S
11.07.11.50	Eaux (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées) non sucrées ni aromatisées; glace et neige	l	S
CPA: 11.07.19	Autres boissons non alcoolisées
11.07.19.30	Eaux, y compris minérales et gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées (dites "soft drinks")	l	S
11.07.19.50 z	Boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées, additionnées ou non de sucre ou aromatisées)	l	S
11.07.19.70	Boissons non alcoolisées contenant des matières grasses du lait	l	S
NACE: 12.00	Fabrication de produits à base de tabac
CPA: 12.00.11	Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
12.00.11.30	Cigares et cigarillos contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)	p/st	S
12.00.11.50	Cigarettes contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)	p/st	S
12.00.11.70	Cigares, cigarillos et cigarettes contenant uniquement des succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)	kg	S
CPA: 12.00.12	Feuilles de tabac séché, écotées
12.00.12.00	Feuilles de tabac séché, écotées	kg	S
CPA: 12.00.19	Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
12.00.19.30	Tabac à fumer (hors taxes et accises sur le tabac)	kg	S
12.00.19.90	Tabacs fabriqués, extraits et sauces de tabac, tabacs homogénéisés ou reconstitués, tabacs n.c.a.	kg	S
NACE: 13.10	Préparation de fibres textiles et filature
CPA: 13.10.10	Graisse de suint (y compris lanoline)
13.10.10.00	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline	kg	T
CPA: 13.10.21	Soie grège (non moulinée)
13.10.21.00	Soie grège (non moulinée)	kg	T
CPA: 13.10.22	Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
13.10.22.00	Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée	kg	T
CPA: 13.10.23	Blousses de laine ou de poils fins
13.10.23.00	Blousses de laine ou de poils fins	kg	T
CPA: 13.10.24	Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
13.10.24.00	Laine ou poils, cardés ou peignés, y compris la laine peignée en vrac	kg	T
CPA: 13.10.25	Coton, cardé ou peigné
13.10.25.00	Coton, cardé ou peigné	kg	T
CPA: 13.10.26	Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
13.10.26.00	Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés	kg	T
CPA: 13.10.29	Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
13.10.29.00	Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées	kg	T
CPA: 13.10.31	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
13.10.31.00	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature	kg	T
CPA: 13.10.32	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
13.10.32.00	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature	kg	T
CPA: 13.10.40	Fils de soie ou de déchets de soie
13.10.40.10	Fils de soie (à l’exclusion des fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.40.30	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.40.50	Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)	kg	T
CPA: 13.10.50	Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
13.10.50.10	Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.50.30	Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.50.50	Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.61	Fils de coton (autres que fils à coudre)
13.10.61.32 z	Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l’exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)	kg	T
13.10.61.33 z	Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie	kg	T
13.10.61.35 z	Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol	kg	T
13.10.61.52 z	Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l’exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)	kg	T
13.10.61.53 z	Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie	kg	T
13.10.61.55 z	Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol	kg	T
13.10.61.60	Fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.62	Fils à coudre de coton
13.10.62.00	Fils à coudre de coton	kg	T
CPA: 13.10.71	Fils de lin
13.10.71.10	Fils de lin, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.71.20	Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.72	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes; fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
13.10.72.00	Fils de fibres végétales ou libériennes (à l’exclusion des fils de lin); fils de papier	kg	T
CPA: 13.10.81	Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
13.10.81.10	Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.81.30	Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l’exclusion des fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.81.50	Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.82	Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
13.10.82.10	Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.82.50	Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.83	Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
13.10.83.20	Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.83.33 z	Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.83.36 z	Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.83.40	Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.83.80	Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.	kg	T
13.10.83.90	Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.84	Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)
13.10.84.10	Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.84.30	Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail	kg	T
CPA: 13.10.85	Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
13.10.85.10	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels	kg	T
13.10.85.50	Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues	kg	T
NACE: 13.20	Tissage
CPA: 13.20.11	Tissus de soie ou de déchets de soie
13.20.11.00	Tissus de soie ou de déchets de soie	m2	S
CPA: 13.20.12	Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
13.20.12.30	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés	m2	T
13.20.12.60	Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin	m2	T
CPA: 13.20.13	Tissus de lin
13.20.13.30	Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin	m2	T
13.20.13.60	Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin	m2	T
CPA: 13.20.14	Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
13.20.14.00	Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)	m2	T
CPA: 13.20.19	Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
13.20.19.00	Tissus de chanvre, de ramie ou d’autres fibres textiles végétales (à l’exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier	m2	T
CPA: 13.20.20	Tissus de coton
13.20.20.14 z	Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements	m2	T
13.20.20.17 z	Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement	m2	T
13.20.20.19 z	Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion de la gaze et de la gaze à pansement)	m2	T
13.20.20.20	Tissus de coton, d’un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement	m2	S
13.20.20.31 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers	m2	T
13.20.20.42 z	Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour vêtements	m2	T
13.20.20.44 z	Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement	m2	T
13.20.20.49 z	Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels	m2	T
13.20.20.60	Tissus dits "denim", d’un poids > 200 g/m2, dits "denim", y compris les tissus dits "denim" autres que bleus	m2	S
13.20.20.72 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements	m2	T
13.20.20.74 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d’ameublement	m2	T
13.20.20.79 z	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels	m2	T
CPA: 13.20.31	Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
13.20.31.30	Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires, y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose	m2	S
13.20.31.50	Tissus de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion de ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)	m2	T
13.20.31.70	Tissus de fils de filaments artificiels (à l’exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)	m2	T
CPA: 13.20.32	Tissus en fibres synthétiques discontinues
13.20.32.10	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres	m2	T
13.20.32.20	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton (à l’exclusion des fils de diverses couleurs)	m2	T
13.20.32.30	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs	m2	T
13.20.32.40	Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés	m2	T
13.20.32.50	Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés	m2	T
13.20.32.90	Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu’avec de la laine, des poils fins ou du coton	m2	T
CPA: 13.20.33	Tissus en fibres artificielles discontinues
13.20.33.30	Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu’en fils de diverses couleurs	m2	T
13.20.33.50	Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs	m2	S
CPA: 13.20.41	Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
13.20.41.00	Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)	m2	S
CPA: 13.20.42	Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
13.20.42.00	Tissus bouclés du genre éponge, en coton	m2	T
CPA: 13.20.43	Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
13.20.43.00	Tissus bouclés du genre éponge (autres qu’en coton)	m2	T
CPA: 13.20.44	Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
13.20.44.00	Tissus à point de gaze (à l’exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)	m2	S
CPA: 13.20.45	Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
13.20.45.00	Surfaces textiles touffetées (à l’exclusion des tapis et autres revêtements de sol)	m2	S
CPA: 13.20.46	Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
13.20.46.00	Tissus de fibres de verre, y compris les articles de rubanerie et la laine de verre	kg	S
NACE: 13.30	Ennoblissement textile
CPA: 13.30.11	Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
13.30.11.10	Teinture de fibres		I
13.30.11.21	Teinture de fils de soie		I
13.30.11.22	Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin		I
13.30.11.23	Teinture de fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre)		I
13.30.11.24	Teinture de fils de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier		I
13.30.11.25	Teinture de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion des fils à coudre)		I
13.30.11.26	Teinture de fils de filaments artificiels (à l’exclusion des fils à coudre)		I
13.30.11.27	Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)		I
13.30.11.28	Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)		I
CPA: 13.30.12	Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.30.12.10	Blanchiment de tissus de soie		I
13.30.12.20	Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin		I
13.30.12.30	Blanchiment de tissus de coton		I
13.30.12.40	Blanchiment de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier		I
13.30.12.50	Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques		I
13.30.12.60	Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels		I
13.30.12.70	Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)		I
13.30.12.80	Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)		I
13.30.12.90	Blanchiment d’étoffes de bonneterie		I
CPA: 13.30.13	Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.30.13.10	Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie		I
13.30.13.20	Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin		I
13.30.13.30	Teinture de tissus de coton		I
13.30.13.40	Teinture de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier		I
13.30.13.50	Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques		I
13.30.13.60	Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels		I
13.30.13.70	Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)		I
13.30.13.80	Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)		I
13.30.13.90	Teinture d’étoffes de bonneterie et de non-tissés		I
CPA: 13.30.19	Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
13.30.19.10	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de soie		I
13.30.19.20	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin		I
13.30.19.30	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de coton		I
13.30.19.40	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier		I
13.30.19.50	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques		I
13.30.19.60	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels		I
13.30.19.70	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)		I
13.30.19.80	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)		I
13.30.19.90	Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) d’étoffes de bonneterie et de non-tissés		I
13.30.19.95	Finissage de vêtements		I
NACE: 13.91	Fabrication d'étoffes à mailles
CPA: 13.91.11	Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
13.91.11.00	Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie	kg	T
CPA: 13.91.19	Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
13.91.19.10	Étoffes de bonneterie (à l’exclusion des velours et peluches)	kg	T
13.91.19.20	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices		S
NACE: 13.92	Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
CPA: 13.92.11	Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
13.92.11.30	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins	p/st	S
13.92.11.50	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques	p/st	S
13.92.11.90	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l’exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)	p/st	S
CPA: 13.92.12	Linge de lit
13.92.12.30	Linge de lit, en bonneterie	kg	S
13.92.12.53	Linge de lit, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)	kg	S
13.92.12.55	Linge de lit, de lin ou de ramie (à l’exclusion des articles en bonneterie)	kg	S
13.92.12.59	Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l’exclusion du coton, du lin ou de la ramie)	kg	S
13.92.12.70	Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en non-tissés (à l’exclusion des articles en bonneterie)	kg	S
CPA: 13.92.13	Linge de table
13.92.13.30	Linge de table, en bonneterie	kg	S
13.92.13.53	Linge de table, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)	kg	S
13.92.13.55	Linge de table, de lin (à l’exclusion des articles en bonneterie)	kg	S
13.92.13.59	Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non tissées (à l’exclusion du coton et du lin)	kg	S
13.92.13.70	Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques	kg	S
CPA: 13.92.14	Linge de toilette ou de cuisine
13.92.14.30	Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton	kg	S
13.92.14.50	Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)	kg	S
13.92.14.70	Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques	kg	S
CPA: 13.92.15	Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
13.92.15.30	Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie	m2	S
13.92.15.50	Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées	m2	S
13.92.15.70	Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés	m2	S
CPA: 13.92.16	Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
13.92.16.20	Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l’aiguille, y compris au petit point ou au point de croix, même confectionnées		S
13.92.16.40	Couvre-lits (à l’exclusion des édredons)	p/st	S
13.92.16.60	Articles d’ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (à l’exclusion des couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)		S
13.92.16.80	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées et articles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail		S
CPA: 13.92.21	Sacs et sachets d'emballage
13.92.21.30	Sacs et sachets d’emballage, de coton	kg	S
13.92.21.50	Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie	kg	S
13.92.21.70	Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l’exclusion des articles en bonneterie)	kg	S
13.92.21.90	Sacs et sachets d’emballage (à l’exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)	kg	S
CPA: 13.92.22	Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
13.92.22.10	Bâches et stores d’extérieur (à l’exclusion des auvents pour caravanes)	kg	S
13.92.22.30	Tentes, y compris les auvents pour caravanes	kg	S
13.92.22.50	Voiles d’embarcations	kg	S
13.92.22.70	Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l’exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)	kg	S
CPA: 13.92.23	Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
13.92.23.00	Parachutes et rotochutes, y compris les parachutes dirigeables, et leurs parties et accessoires	kg	S
CPA: 13.92.24	Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
13.92.24.30	Sacs de couchage	p/st	S
13.92.24.93	Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet	p/st	S
13.92.24.99	Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet	p/st	S
CPA: 13.92.29	Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
13.92.29.53	Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en non-tissés	kg	S
13.92.29.57	Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires (à l’exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)	kg	S
13.92.29.93	Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des ouates)	kg	S
13.92.29.97	Couches et langes pour bébés et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des ouates)	kg	S
13.92.29.99	Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)	kg	S
NACE: 13.93	Fabrication de tapis et moquettes
CPA: 13.93.11	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
13.93.11.00	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés	m2	S
CPA: 13.93.12	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
13.93.12.00	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)	m2	S
CPA: 13.93.13	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
13.93.13.00	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés	m2	S
CPA: 13.93.19	Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
13.93.19.30	Tapis et autres revêtements de sol en feutre (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)	m2	S
13.93.19.90	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l’exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)	m2	S
NACE: 13.94	Fabrication de ficelles, cordes et filets
CPA: 13.94.11	Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
13.94.11.30	Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d’autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)	kg	S
13.94.11.53	Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de sisal	kg	S
13.94.11.55	Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène	kg	S
13.94.11.60	Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50000 décitex, ou d’autres fibres synthétiques (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)	kg	S
13.94.11.70	Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50000 décitex (5g/m) (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)	kg	S
13.94.11.90	Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l’exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d’abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)	kg	S
CPA: 13.94.12	Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
13.94.12.33	Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques	kg	S
13.94.12.35	Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles	kg	S
13.94.12.53	Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)	kg	S
13.94.12.55	Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)	kg	S
13.94.12.59	Filets confectionnés en matières textiles (à l’exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)	kg	S
13.94.12.80	Articles en ficelles, cordes ou cordages	kg	S
NACE: 13.95	Fabrication de non-tissés, sauf habillement
CPA: 13.95.10	Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.10.10	Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids ≤ 25 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	kg	S
13.95.10.20	Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	kg	S
13.95.10.30	Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	kg	S
13.95.10.50	Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 150 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)	kg	S
13.95.10.70	Non-tissés et articles en non-tissés, enduits ou recouverts (à l’exclusion des vêtements)	kg	S
NACE: 13.96	Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
CPA: 13.96.11	Fils et filés métallisés
13.96.11.00	Fils et filés métallisés	kg	S
CPA: 13.96.12	Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
13.96.12.00	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, pour vêtements, textiles d’ameublement ou usages similaires	kg	S
CPA: 13.96.13	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
13.96.13.00	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique	kg	S
CPA: 13.96.14	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
13.96.14.00	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.	m2	S
CPA: 13.96.15	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
13.96.15.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose	m2	S
CPA: 13.96.16	Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
13.96.16.20	Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières	kg	S
13.96.16.50	Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d’autres matières)	kg	S
13.96.16.80	Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires, y compris à pâte ou à amiante-ciment	kg	S
CPA: 13.96.17	Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
13.96.17.30	Rubanerie, à l’exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires		S
13.96.17.50	Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des articles brodés)		S
13.96.17.70	Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l’exclusion des articles en bonneterie)		S
NACE: 13.99	Fabrication d'autres textiles n.c.a.
CPA: 13.99.11	Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
13.99.11.30	Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l’exclusion des articles tissés ou en bonneterie)		S
13.99.11.50	Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs		S
13.99.11.70	Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs		S
CPA: 13.99.12	Broderies en pièces, bandes ou motifs
13.99.12.30	Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs		S
13.99.12.50	Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)		S
13.99.12.70	Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)		S
CPA: 13.99.13	Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
13.99.13.00	Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.c.a.	kg	S
CPA: 13.99.14	Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
13.99.14.00	Tontisses, nœuds et noppes [boutons] de matières textiles	kg	S
CPA: 13.99.15	Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
13.99.15.00	Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d’une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits "de chaînette"	kg	S
CPA: 13.99.16	Pièces textiles de capitonnage
13.99.16.00	Produits textiles matelassés en pièces (à l’exclusion des broderies)	m2	S
CPA: 13.99.19	Autres textiles et articles textiles n.c.a.
13.99.19.00	Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette	p/st	S
NACE: 14.11	Fabrication de vêtements en cuir
CPA: 14.11.10	Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
14.11.10.00	Vêtements en cuir naturel ou reconstitué, y compris les manteaux (à l’exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)	p/st	S
NACE: 14.12	Fabrication de vêtements de travail
CPA: 14.12.11	Ensembles et vestes de travail pour hommes
14.12.11.20	Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.12.11.30	Vestons et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
CPA: 14.12.12	Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
14.12.12.40	Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.12.12.50	Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
CPA: 14.12.21	Ensembles et vestes de travail pour femmes
14.12.21.20	Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.12.21.30	Vestes et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	p/st	S
CPA: 14.12.22	Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
14.12.22.40	Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.12.22.50	Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	p/st	S
CPA: 14.12.30	Autres vêtements de travail
14.12.30.13	Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.12.30.23	Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes	p/st	S
NACE: 14.13	Fabrication de vêtements de dessus
CPA: 14.13.11	Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
14.13.11.10	Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des anoraks et des coupe-vent)	p/st	S
14.13.11.20	Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers)	p/st	S
CPA: 14.13.12	Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
14.13.12.30	Vestons et blazers, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.13.12.60	Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.13.12.70	Pantalons, culottes, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
CPA: 14.13.13	Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
14.13.13.10	Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)	p/st	S
14.13.13.20	Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)	p/st	S
CPA: 14.13.14	Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
14.13.14.30	Vestes et blazers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.13.14.60	Costumes-tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.13.14.70	Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.13.14.80	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.13.14.90	Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
CPA: 14.13.21	Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.21.15	Imperméables, manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.13.21.30	Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)	p/st	S
CPA: 14.13.22	Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.22.00	Costumes, complets ou ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.13.23	Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.23.00	Vestons et blazers, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.13.24	Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.24.42	Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.24.44	Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.24.45	Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.24.48	Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en tissus dits "denim" et en bonneterie)	p/st	S
14.13.24.49	Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)	p/st	S
14.13.24.55	Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.24.60	Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.13.31	Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.31.15	Imperméables, manteaux, etc., pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.13.31.30	Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)	p/st	S
CPA: 14.13.32	Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.32.00	Costumes-tailleurs et ensembles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.13.33	Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.33.30	Vestes et blazers, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.13.34	Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.34.70	Robes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.13.34.80	Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.13.35	Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.35.42	Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.35.48	Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en tissus dits "denim" et des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.35.49	Pantalons et culottes, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.35.51	Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)	p/st	S
14.13.35.61	Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.13.35.63	Salopettes à bretelles, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.13.35.65	Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.13.35.69	Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)	p/st	S
NACE: 14.14	Fabrication de vêtements de dessous
CPA: 14.14.11	Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
14.14.11.00	Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
CPA: 14.14.12	Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
14.14.12.20	Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, y compris les boxer-shorts	p/st	S
14.14.12.30	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.14.12.40	Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
CPA: 14.14.13	Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
14.14.13.10	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
CPA: 14.14.14	Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
14.14.14.20	Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, y compris les boxer-shorts	p/st	S
14.14.14.30	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.14.14.40	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes	p/st	S
14.14.14.50	Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
CPA: 14.14.21	Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.14.21.00	Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.14.22	Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.14.22.20	Slips et caleçons, y compris les boxer-shorts, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.14.22.30	Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.14.22.40	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.14.23	Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
14.14.23.00	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.14.24	Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
14.14.24.30	Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.14.24.50	Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.14.24.60	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.14.24.80	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips, y compris les boxer-shorts, et articles similaires, de fibres de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.14.24.89	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.14.25	Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
14.14.25.30	Soutiens-gorge et bustiers	p/st	S
14.14.25.50	Gaines, gaines-culottes et combinés, y compris les justaucorps à bretelles réglables	p/st	S
14.14.25.70	Bretelles, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties		S
CPA: 14.14.30	Tee-shirts et maillots de corps, en maille
14.14.30.00	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie	p/st	S
NACE: 14.19	Fabrication d'autres vêtements et accessoires
CPA: 14.19.11	Layette et accessoires du vêtement, en maille
14.19.11.00	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm)		S
CPA: 14.19.12	Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
14.19.12.10	Survêtements de sport (trainings), en bonneterie	p/st	S
14.19.12.30	Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie	p/st	S
14.19.12.40	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets	p/st	S
14.19.12.50	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes	p/st	S
14.19.12.90	Autres vêtements, en bonneterie, y compris les justaucorps à manches	kg	S
CPA: 14.19.13	Gants, mitaines et moufles, en maille
14.19.13.00	Gants, moufles et mitaines, en bonneterie	pa	S
CPA: 14.19.19	Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
14.19.19.30	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie	p/st	S
14.19.19.60	Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l’exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)		S
CPA: 14.19.21	Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
14.19.21.50	Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie, pour bébés (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants/moufles et les vêtements de dessus (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)		S
CPA: 14.19.22	Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
14.19.22.10	Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.22.20	Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.22.30	Combinaisons et ensembles de ski (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.22.40	Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.22.50	Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
CPA: 14.19.23	Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.
14.19.23.10	Mouchoirs et pochettes	p/st	S
14.19.23.33	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.23.38	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.23.53	Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.23.58	Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)	p/st	S
14.19.23.70	Gants, moufles et mitaines (à l’exclusion des articles en bonneterie)	pa	S
14.19.23.96	Accessoires de l’habillement, parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a., et leurs parties (à l’exclusion des châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles, mitaines et leurs parties, des soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles et jarretières, en bonneterie)		S
CPA: 14.19.31	Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
14.19.31.75	Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)	pa	S
14.19.31.80	Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué	p/st	S
14.19.31.90	Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)		S
CPA: 14.19.32	Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
14.19.32.00	Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés	p/st	S
CPA: 14.19.41	Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
14.19.41.30	Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux	p/st	S
14.19.41.50	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières (à l’exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)	p/st	S
CPA: 14.19.42	Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
14.19.42.30	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux	p/st	S
14.19.42.50	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes de toutes matières	p/st	S
14.19.42.70	Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières	p/st	S
CPA: 14.19.43	Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
14.19.43.00	Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières		S
NACE: 14.20	Fabrication d'articles en fourrure
CPA: 14.20.10	Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
14.20.10.30	Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l’exclusion des chapeaux et autres coiffures)		S
14.20.10.90	Articles en pelleteries (à l’exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)		S
NACE: 14.31	Fabrication d'articles chaussants à mailles
CPA: 14.31.10	Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
14.31.10.33	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex	p/st	S
14.31.10.35	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex	p/st	S
14.31.10.37	Collants (bas-culottes), en bonneterie, en matières textiles (à l’exclusion des collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, des articles de fibres synthétiques et des articles chaussants pour bébés)	p/st	S
14.31.10.50	Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex	pa	S
14.31.10.90	Articles chaussants, en bonneterie, y compris les chaussettes (à l’exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)	pa	S
NACE: 14.39	Fabrication d'autres articles à mailles
CPA: 14.39.10	Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
14.39.10.31	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)	p/st	S
14.39.10.32	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)	p/st	S
14.39.10.33	Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité	p/st	S
14.39.10.53	Sous-pulls, de coton	p/st	S
14.39.10.55	Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles	p/st	S
14.39.10.61	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des sous-pulls)	p/st	S
14.39.10.62	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des sous-pulls)	p/st	S
14.39.10.71	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des sous-pulls)	p/st	S
14.39.10.72	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des sous-pulls)	p/st	S
14.39.10.90	Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l’exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)	p/st	S
NACE: 15.11	Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
CPA: 15.11.10	Peaux tannées ou apprêtées
15.11.10.30	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d’agneaux	p/st	S
15.11.10.50	Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l’exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d’agneaux)		S
CPA: 15.11.21	Cuirs et peaux chamoisés
15.11.21.00	Cuirs et peaux chamoisés, y compris de chamois combiné	m2	S
CPA: 15.11.22	Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
15.11.22.00	Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés	m2	T
CPA: 15.11.31	Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
15.11.31.00	Cuirs et peaux, entiers, épilés	kg	T
CPA: 15.11.32	Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
15.11.32.00	Cuirs et peaux épilés de bovins (à l’exclusion des cuirs et peaux entiers)	kg	T
CPA: 15.11.33	Cuirs et peaux épilés d'équidés
15.11.33.00	Cuirs et peaux épilés d’équidés	kg	T
CPA: 15.11.41	Cuirs et peaux délainés d'ovins
15.11.41.30	Cuirs et peaux épilées d’ovins, tannées mais non autrement préparées (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés)	kg	T
15.11.41.50	Cuirs et peaux épilées d’ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)	m2	T
CPA: 15.11.42	Cuirs et peaux épilés de caprins
15.11.42.30	Cuirs et peaux épilées de caprins, tannées ou prétannées mais non autrement préparées (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés)	kg	T
15.11.42.50	Cuirs et peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)	m2	T
CPA: 15.11.43	Cuirs et peaux de porcins
15.11.43.30	Cuirs et peaux épilées de porcins, tannées mais non autrement préparées	kg	T
15.11.43.50	Cuirs et peaux épilées de porcins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)	m2	T
CPA: 15.11.51	Cuirs et peaux épilés d'autres animaux
15.11.51.00	Cuirs et peaux épilés d’autres animaux	kg	T
CPA: 15.11.52	Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
15.11.52.00	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées	m2	T
NACE: 15.12	Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
CPA: 15.12.11	Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
15.12.11.10 z	Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, y compris cravaches et leurs parties, traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires		S
CPA: 15.12.12	Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
15.12.12.10	Malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles similaires en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières	p/st	S
15.12.12.20	Sacs à main, y compris avec poignée, en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières	p/st	S
15.12.12.30	Articles de poche ou de sac à main		S
15.12.12.50	Étuis, écrins et autres articles de voyage		S
15.12.12.70	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (à l’exclusion des trousses de manucure)	p/st	S
CPA: 15.12.13	Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
15.12.13.00	Bracelets de montres et leurs parties, y compris en cuir, cuir reconstitué ou matières plastiques (à l’exclusion des bracelets en métal, en métal précieux ou en métal commun doublé ou plaqué de métal précieux)	p/st	S
CPA: 15.12.19	Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
15.12.19.30	Articles en cuir naturel ou reconstitué utilisés dans des machines et appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques	kg	S
15.12.19.60	Articles en cuir naturel ou reconstitué n.c.a.		S
NACE: 15.20	Fabrication de chaussures
CPA: 15.20.11	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
15.20.11.00	Chaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)	pa	S
CPA: 15.20.12	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
15.20.12.10	Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les tongs et articles similaires	pa	S
15.20.12.31	Chaussures de ville à dessus en caoutchouc ou en matière plastique	pa	S
15.20.12.37	Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules	pa	S
CPA: 15.20.13	Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
15.20.13.30	Chaussures à dessus en cuir naturel et à semelles en bois (sans semelle intérieure et sans coquille de protection en métal à l’avant)	pa	S
15.20.13.51	Chaussures de ville pour hommes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)	pa	S
15.20.13.52	Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)	pa	S
15.20.13.53	Chaussures de ville pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les bottes (à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)	pa	S
15.20.13.61	Sandales pour hommes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires	pa	S
15.20.13.62	Sandales pour femmes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires	pa	S
15.20.13.63	Sandales pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires	pa	S
15.20.13.70	Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules	pa	S
15.20.13.80	Chaussures à dessus en cuir et à semelles extérieures en bois, en liège ou en autre matière (à l’exclusion du caoutchouc, du plastique ou du cuir naturel)	pa	S
CPA: 15.20.14	Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
15.20.14.44	Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus textile, y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules	pa	S
15.20.14.45	Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel (à l’exclusion des pantoufles, des autres chaussures d’intérieur et des chaussures de sport)	pa	S
15.20.14.46	Chaussures à dessus textile (à l’exclusion des pantoufles et autres chaussures d’intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)	pa	S
CPA: 15.20.21	Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
15.20.21.00	Chaussures de sport à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et similaires	pa	S
CPA: 15.20.29	Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
15.20.29.00	Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)	pa	S
CPA: 15.20.31	Chaussures comportant une coquille de protection en métal
15.20.31.20	Chaussures, y compris les chaussures étanches, comportant une coquille de protection en métal à l’avant, à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique	pa	S
15.20.31.50	Chaussures à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel, à coquille de protection en métal à l’avant	pa	S
CPA: 15.20.32	Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
15.20.32.00	Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.	pa	S
CPA: 15.20.40	Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
15.20.40.20	Dessus de chaussures et leurs parties en cuir (à l’exclusion des contreforts et bouts durs)		S
15.20.40.50	Dessus de chaussures et leurs parties en matières autres que le cuir (à l’exclusion des contreforts et bouts durs),		S
15.20.40.80	Parties de chaussures en matières autres que le bois (à l’exclusion des dessus)		S
NACE: 16.10	Sciage et rabotage du bois
CPA: 16.10.11	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm
16.10.11.34 *	Bois d’épicéa de l’espèce Picea abies Karst. et bois de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] Abies alba Mill., scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm	m3	S
16.10.11.36 *	Bois de pin de l’espèce Pinus sylvestris L., scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm	m3	S
16.10.11.38 *	Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion du bois d’épicéa de l’espèce Picea abies Karst., du bois de sapin pectiné Abies alba Mill. et du bois de pin de l’espèce Pinus sylvestris L.)	m3	S
CPA: 16.10.12	Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm
16.10.12.50	Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne)	m3	S
16.10.12.71	Bois tropical, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, collé par assemblage en bout ou raboté/poncé, d’une épaisseur > 6 mm	m3	S
16.10.12.77	Lames et frises de chêne pour parquets, rabotées mais non assemblées (à l’exclusion des profilés)	m2	S
CPA: 16.10.13	Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées
16.10.13.00	Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires	m3	S
CPA: 16.10.21	Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères
16.10.21.10	Bois profilés de conifères, y compris les lames et frises de parquet non assemblées	kg	S
CPA: 16.10.22	Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou
16.10.22.10	Bois de bambou (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout	kg	S
CPA: 16.10.23	Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois
16.10.23.00	Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères et de bambou)	kg	S
CPA: 16.10.24	Laine de bois; farine de bois
16.10.24.00	Laine (paille) de bois; farine de bois	kg	S
CPA: 16.10.25	Plaquettes et particules de bois
16.10.25.03	Bois de conifères en plaquettes ou en particules	kg	S
16.10.25.05	Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules	kg	S
CPA: 16.10.31	Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation
16.10.31.16	Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation	m3	S
CPA: 16.10.32	Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
16.10.32.00	Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires	m3	S
CPA: 16.10.39	Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
16.10.39.00	Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus	m3	S
CPA: 16.10.91	Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
16.10.91.00	Traitement, imprégnation et conservation du bois, y compris séchage		I
NACE: 16.21	Fabrication de placage et de panneaux de bois
CPA: 16.21.11	Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
16.21.11.00	Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou	m3	S
CPA: 16.21.12	Panneaux de particules
16.21.12.00	Panneaux de particules, en bois	m3	S
CPA: 16.21.13	Panneaux dits "oriented strand board" (OSB)
16.21.13.16	Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois	m3	S
CPA: 16.21.14	Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses
16.21.14.19	Panneaux dits "waferboard" et panneaux similaires, en bois (à l’exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits "oriented strand board" [OSB])	m3	S
16.21.14.50	Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses (à l’exclusion du bois)	m3	S
CPA: 16.21.15	Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses
16.21.15.23	Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm	m2	S
16.21.15.26	Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm	m2	S
16.21.15.29	Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 9 mm	m2	S
16.21.15.43	Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3	m2	S
16.21.15.46	Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n’excédant pas 0,8 g/cm3	m2	S
16.21.15.49	Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique n’excédant pas 0,5 g/cm3	m2	S
CPA: 16.21.16	Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères
16.21.16.00 *	Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères	m3	S
CPA: 16.21.17	Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
16.21.17.11	Bois contreplaqués, autres qu’en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux	m3	S
CPA: 16.21.18	Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois
16.21.18.00 *	Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d’autres bois	m3	S
CPA: 16.21.21	Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
16.21.21.00	Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés	m3	S
CPA: 16.21.22	Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères
16.21.22.10	Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères	m3	S
CPA: 16.21.23	Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux
16.21.23.00	Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux	m3	S
CPA: 16.21.24	Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois
16.21.24.00	Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois autres que de conifères ou tropicaux	m3	S
NACE: 16.22	Fabrication de parquets assemblés
CPA: 16.22.10	Parquets assemblés en panneaux
16.22.10.30	Panneaux pour parquets assemblés dits "mosaïques"	m2	S
16.22.10.60	Autres panneaux pour parquets assemblés	m2	S
NACE: 16.23	Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
CPA: 16.23.11	Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
16.23.11.10	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois	p/st	S
16.23.11.50	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois	p/st	S
CPA: 16.23.12	Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
16.23.12.00	Coffrages pour le bétonnage et bardeaux en bois	kg	S
CPA: 16.23.19	Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
16.23.19.00	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (à l’exclusion des fenêtres, des portes-fenêtres et de leurs cadres et chambranles, des portes et de leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux pour parquets, des coffrages pour le bétonnage et des bardeaux)	kg	S
CPA: 16.23.20	Bâtiments préfabriqués en bois
16.23.20.00	Constructions préfabriquées en bois		S
NACE: 16.24	Fabrication d'emballages en bois
CPA: 16.24.11	Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
16.24.11.33	Palettes simples et rehausses de palettes en bois	p/st	S
16.24.11.35	Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois (à l’exclusion des palettes simples)	p/st	S
CPA: 16.24.12	Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
16.24.12.00	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y compris les merrains	kg	S
CPA: 16.24.13	Autres emballages en bois et leurs parties
16.24.13.20	Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois	kg	S
16.24.13.50	Tambours (tourets) pour câbles, en bois	kg	S
NACE: 16.29	Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
CPA: 16.29.11	Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
16.29.11.30	Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois	kg	S
16.29.11.80	Ébauchons de pipes, en bois ou en racine	kg	S
CPA: 16.29.12	Articles en bois pour la table et la cuisine
16.29.12.00	Articles en bois pour la table et la cuisine	kg	S
CPA: 16.29.13	Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
16.29.13.00	Bois marqueté et incrusté; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois; statuettes et autres objets d’ornement en bois; porte-manteaux et porte-chapeaux; boîtes à courrier; cendriers; plumiers; écritoires		S
CPA: 16.29.14	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
16.29.14.20	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires	m	S
16.29.14.91	Autres ouvrages en bois (à l’exclusion des rehausses de palettes et des cercueils en bois)		S
CPA: 16.29.15	Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux
16.29.15.00	Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux	kg	S
CPA: 16.29.21	Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
16.29.21.30	Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé (à l’exclusion du liège naturel brut ou simplement préparé)	kg	S
16.29.21.50	Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, en blocs, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire	kg	S
CPA: 16.29.22	Articles en liège naturel
16.29.22.50	Bouchons en liège naturel	kg	S
16.29.22.90	Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons	kg	S
CPA: 16.29.23	Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
16.29.23.20	Bouchons cylindriques en liège aggloméré pour vins mousseux, y compris avec rondelles en liège naturel	kg	S
16.29.23.50	Bouchons cylindriques en liège aggloméré autres que pour vins mousseux	kg	S
16.29.23.80	Liège aggloméré: blocs, plaques, feuilles ou bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins et disques, y compris liège aggloméré expansé et liège brûlé (à l’exclusion des bouchons)	kg	S
CPA: 16.29.24	Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
16.29.24.00	Liège aggloméré; autres articles en liège aggloméré n.c.a.	kg	S
CPA: 16.29.25	Articles de vannerie et sparterie
16.29.25.00	Articles de sparterie et vannerie	kg	S
NACE: 17.11	Fabrication de pâte à papier
CPA: 17.11.11	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
17.11.11.00	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre	kg 90 % sdt	T
CPA: 17.11.12	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
17.11.12.00	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre	kg 90 % sdt	T
CPA: 17.11.13	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
17.11.13.00	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre	kg 90 % sdt	T
CPA: 17.11.14	Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
17.11.14.00	Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques	kg 90 % sdt	T
NACE: 17.12	Fabrication de papier et de carton
CPA: 17.12.11	Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
17.12.11.00	Papier journal, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.12	Papier et carton à la main
17.12.12.00	Papiers et cartons à la main	kg	S
CPA: 17.12.13	Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
17.12.13.00	Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électro-sensibles, carbone ou papier peint	kg	S
CPA: 17.12.14	Autres papiers et cartons à usage graphique
17.12.14.10	Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids < 40 g/m2	kg	S
17.12.14.35	Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux	kg	S
17.12.14.39	Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles	kg	S
17.12.14.50	Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids > 150 g/m2	kg	S
17.12.14.70	Papiers et cartons contenant > 10 % en poids de fibres mécaniques	kg	S
CPA: 17.12.20	Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
17.12.20.30	Ouate de cellulose à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié	kg	S
17.12.20.55	Papier crêpe à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d’un poids par pli ≤ 25 g/m2, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié	kg	S
17.12.20.57	Papier crêpe à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d’un poids par pli > 25 g/m2, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié	kg	S
17.12.20.90	Autres papiers à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette	kg	S
CPA: 17.12.31	Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
17.12.31.00	Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner", écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)	kg	S
CPA: 17.12.32	Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
17.12.32.00	Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner", autres qu’écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)	kg	S
CPA: 17.12.33	Papiers fluting mi-chimiques
17.12.33.00	Papiers fluting mi-chimiques	kg	S
CPA: 17.12.34	Papiers fluting recyclés et autres
17.12.34.00	Papiers fluting recyclés et autres	kg	S
CPA: 17.12.35	Papiers testliner (fibres récupérées)
17.12.35.20	Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d’un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.35.40	Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d’un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.41	Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
17.12.41.20	Papiers kraft pour sacs, non couchés, écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)	kg	S
17.12.41.40	Papiers kraft pour sacs, non couchés, autres qu’écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)	kg	S
17.12.41.60	Papiers et cartons kraft, non couchés, d’un poids ≤ 150 g/m2 (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture, des papiers kraft pour sacs, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, etc.)	kg	S
17.12.41.80 z	Papier kraft pour sacs, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.42	Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
17.12.42.20	Papier sulfite d’emballage, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.42.40	Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)	kg	S
17.12.42.60	Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)	kg	S
17.12.42.80	Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids ≥ 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)	kg	S
CPA: 17.12.43	Papier et carton filtre; papier feutre
17.12.43.30	Papier et carton filtre, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.43.60	Papier et carton feutre et papier et carton laineux, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.44	Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
17.12.44.00	Papier à cigarettes en rouleaux d’une largeur > 5 cm (à l’exclusion du papier à cigarettes en cahiers ou en tubes)	kg	S
CPA: 17.12.51	Cartons gris, non couchés, ni enduits
17.12.51.10	Cartons gris, non couchés, ni enduits	kg	S
CPA: 17.12.59	Autres cartons non couchés, ni enduits
17.12.59.10	Autres cartons non couchés, ni enduits	kg	S
CPA: 17.12.60	Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides
17.12.60.00	Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides	kg	S
CPA: 17.12.71	Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
17.12.71.00	Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage, ni enduits à la surface ni imprégnés, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.72	Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
17.12.72.00 z	Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés	kg	S
CPA: 17.12.73	Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.73.36	Supports couchés pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles, contenant 10 % ou moins de fibres mécaniques et chimico-mécaniques, et papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, tous d’une densité inférieure ou égale à 150 g/m2	kg	S
17.12.73.60	Papier couché léger, dit "LWC", pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques	kg	S
17.12.73.75	Papiers et cartons autres que "LWC" pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en rouleaux	kg	S
17.12.73.79	Papiers et cartons autres que "LWC" pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.74	Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.74.00	Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques	kg	S
CPA: 17.12.75	Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.75.00	Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques	kg	S
CPA: 17.12.76	Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
17.12.76.00	Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.12.77	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
17.12.77.10	Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.77.33	Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.77.35	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.77.55	Papiers et cartons non adhésifs, blanchis, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, d’un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
17.12.77.59	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des papiers et cartons adhésifs, blanchis et d’un poids > 150 g/m2)	kg	S
17.12.77.70	Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d’huile ou de glycérine	kg	S
17.12.77.80	Autres papiers et cartons couchés n.c.a.	kg	S
CPA: 17.12.78	Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.78.20	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et des papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)	kg	S
17.12.78.50	Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques	kg	S
CPA: 17.12.79	Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
17.12.79.53	Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie	kg	S
17.12.79.55	Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie	kg	S
17.12.79.70	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des types utilisés à des fins graphiques, des papiers et cartons kraft et des papiers et cartons multicouches)	kg	S
NACE: 17.21	Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
CPA: 17.21.11	Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
17.21.11.00	Papiers et cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilles	kg	S
CPA: 17.21.12	Sacs et sachets en papier
17.21.12.30	Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose d’une largeur à la base ≥ 40 cm	kg	S
17.21.12.50	Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des sacs et sachets d’une largeur à la base ≥ 40 cm)	kg	S
CPA: 17.21.13	Boîtes et caisses en carton ondulé
17.21.13.00	Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé	kg	S
CPA: 17.21.14	Boîtes et caisses pliantes en carton compact
17.21.14.00	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé	kg	S
CPA: 17.21.15	Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
17.21.15.30	Emballages, y compris les pochettes pour disques, n.c.a.	kg	S
17.21.15.50	Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et articles similaires en papier ou en carton des types utilisés dans les bureaux, les magasins, etc.	kg	S
NACE: 17.22	Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
CPA: 17.22.11	Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
17.22.11.20	Papier hygiénique	kg	S
17.22.11.40	Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	kg	S
17.22.11.60	Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	kg	S
17.22.11.80	Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	kg	S
CPA: 17.22.12	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
17.22.12.10	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates	kg	S
17.22.12.20	Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	kg	S
17.22.12.30	Couches et langes pour bébés et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion du papier hygiénique, des serviettes et tampons hygiéniques et des articles similaires)	kg	S
17.22.12.40	Ouates; autres articles en ouates	kg	S
17.22.12.50	Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des mouchoirs et des coiffures)	kg	S
17.22.12.90	Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier n.c.a.	kg	S
CPA: 17.22.13	Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
17.22.13.00	Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton	kg	S
NACE: 17.23	Fabrication d'articles de papeterie
CPA: 17.23.11	Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
17.23.11.00	Papier carbone, papier autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif	kg	S
CPA: 17.23.12	Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton
17.23.12.30	Enveloppes, en papier ou en carton	kg	S
17.23.12.50	Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton	kg	S
17.23.12.70	Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou en carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance	kg	S
CPA: 17.23.13	Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
17.23.13.13	Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou en carton	kg	S
17.23.13.15	Carnets de notes, blocs de papier à lettre et blocs-mémo, en papier ou en carton	kg	S
17.23.13.17	Agendas, en papier ou en carton	kg	S
17.23.13.19	Carnets de rendez-vous, carnets d’adresses, répertoires téléphoniques et articles similaires, en papier ou en carton (à l’exclusion des agendas)		S
17.23.13.30	Cahiers pour l’écriture, en papier ou en carton	kg	S
17.23.13.50	Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier, en papier ou en carton (à l’exclusion des couvertures pour livres)	kg	S
17.23.13.70	Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton	kg	S
17.23.13.80	Albums de timbres, albums-photos et autres albums pour échantillonnages ou collections, en papier ou carton	kg	S
17.23.13.90	Sous-main et couvertures pour livres, en papier ou carton		S
CPA: 17.23.14	Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
17.23.14.00	Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés	kg	S
NACE: 17.24	Fabrication de papiers peints
CPA: 17.24.11	Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
17.24.11.00	Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies	kg	S
CPA: 17.24.12	Revêtements muraux textiles
17.24.12.00	Revêtements muraux en matières textiles	kg	S
NACE: 17.29	Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
CPA: 17.29.11	Étiquettes en papier ou carton
17.29.11.20	Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives	kg	S
17.29.11.40	Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l’exclusion des étiquettes auto-adhésives)	kg	S
17.29.11.60	Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives	kg	S
17.29.11.80	Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l’exclusion des étiquettes auto-adhésives)	kg	S
CPA: 17.29.12	Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
17.29.12.00	Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier	kg	S
CPA: 17.29.19	Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
17.29.19.10	Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 5 cm	kg	S
17.29.19.20	Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton pour l’enroulement des fils textiles	kg	S
17.29.19.30	Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton autres que pour l’enroulement des fils textiles	kg	S
17.29.19.51	Papier et carton-filtre découpé à dimensions	kg	S
17.29.19.55	Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, feuilles ou disques	kg	S
17.29.19.57	Articles moulés ou pressés en pâte à papier	kg	S
17.29.19.85	Autres articles en papier ou en carton n.c.a.	kg	S
NACE: 18.11	Imprimerie de journaux
CPA: 18.11.10	Impression de journaux
18.11.10.00	Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine		I
NACE: 18.12	Autre imprimerie (labeur)
CPA: 18.12.11	Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciaires
18.12.11.00	Timbres-poste, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d’actions ou d’obligations et similaires, imprimés		I
CPA: 18.12.12	Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
18.12.12.30	Catalogues commerciaux, imprimés		I
18.12.12.50	Imprimés publicitaires et similaires (à l’exclusion des catalogues commerciaux)		I
CPA: 18.12.13	Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
18.12.13.00	Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine		I
CPA: 18.12.14	Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales
18.12.14.07	Livres, brochures, dépliants et articles similaires en feuillets, imprimés		I
18.12.14.14	Livres, brochures, dépliants et articles similaires imprimés (à l’exclusion des produits en feuillets)		I
18.12.14.21	Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés		I
18.12.14.28	Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés		I
18.12.14.35	Atlas, imprimés		I
18.12.14.42	Cartes géographiques, imprimées		I
18.12.14.49	Cartes postales imprimées, même illustrées		I
18.12.14.56	Cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications		I
18.12.14.63	Images, gravures et photographies, imprimées		I
CPA: 18.12.16	Impression directe sur des matières autres que le papier
18.12.16.10	Impression sur textiles		I
18.12.16.20	Impression sur des matières autres que le papier ou les textiles		I
CPA: 18.12.19	Autres travaux d'impression n.c.a.
18.12.19.10	Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller		I
18.12.19.20	Partitions musicales, y compris en braille, imprimées		I
18.12.19.30	Décalcomanies, imprimées		I
18.12.19.90	Autres imprimés n.c.a.		I
NACE: 18.13	Activités de pré-presse
CPA: 18.13.10	Travaux de préparation d'impression
18.13.10.00	Services de composition et de clichage		I
CPA: 18.13.20	Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
18.13.20.00	Organes pour l’impression		S
CPA: 18.13.30	Travaux auxiliaires de l'impression
18.13.30.00	Autres services graphiques		I
NACE: 18.14	Reliure et activités connexes
CPA: 18.14.10	Reliure et services connexes
18.14.10.10	Reliure et finition de livres et articles similaires (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)		I
18.14.10.30	Reliure et finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)		I
18.14.10.50	Reliure et finition de papiers ou de cartons imprimés (à l’exclusion des livres et des brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus)		I
NACE: 18.20	Reproduction d'enregistrements
CPA: 18.20.10	Reproduction d'enregistrements sonores
18.20.10.10	Reproduction de disques pour électrophones		I
18.20.10.30	Reproduction de bandes magnétiques d’une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son		I
18.20.10.50	Reproduction de bandes magnétiques d’une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son		I
18.20.10.70	Reproduction de disques compacts		I
CPA: 18.20.20	Reproduction d'enregistrements vidéo
18.20.20.50	Reproduction de bandes magnétiques vidéo d’une largeur > 6,5 mm		I
18.20.20.70	Reproduction de disques vidéo et autres supports (à l’exclusion des bandes magnétiques vidéo)		I
CPA: 18.20.30	Reproduction d'enregistrements informatiques
18.20.30.30	Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d’une largeur ≤ 4 mm		I
18.20.30.50	Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d’une largeur > 4 mm		I
18.20.30.70	Reproduction d’autres supports comportant des données informatiques (à l’exclusion des bandes magnétiques)		I
NACE: 19.10	Cokéfaction
CPA: 19.10.30	Brai et coke de brai
19.10.30.00	Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux	kg	T
NACE: 20.11	Fabrication de gaz industriels
CPA: 20.11.11	Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
20.11.11.20	Argon	m3	T
20.11.11.30	Autres gaz rares (à l’exclusion de l’argon)	m3	T
20.11.11.50	Hydrogène	m3	T
20.11.11.60	Azote	m3	T
20.11.11.70	Oxygène	m3	T
CPA: 20.11.12	Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
20.11.12.30	Dioxyde de carbone	kg	T
20.11.12.50	Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic	kg	T
20.11.12.70	Oxydes d’azote	kg	T
20.11.12.90	Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’exclusion du trioxyde de soufre [anhydride sulfurique], du trioxyde de diarsenic, des oxydes d’azote et des dioxydes de silicium, de carbone et de soufre)	kg	T
CPA: 20.11.13	Air liquide ou comprimé
20.11.13.00	Air liquide; air comprimé	kg	T
NACE: 20.12	Fabrication de colorants et de pigments
CPA: 20.12.11	Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
20.12.11.30	Oxyde de zinc; peroxyde de zinc	kg	T
20.12.11.50	Oxydes de titane	kg TiO2	T
CPA: 20.12.12	Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
20.12.12.00	Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de plomb et de cuivre	kg	T
CPA: 20.12.19	Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
20.12.19.10	Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3	kg	T
20.12.19.30	Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce	kg	T
20.12.19.50	Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium	kg	T
20.12.19.73	Oxydes et hydroxydes de molybdène	kg	T
20.12.19.75	Oxydes d’antimoine	kg	T
20.12.19.90	Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques n.c.a.	kg	T
CPA: 20.12.21	Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
20.12.21.10	Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants	kg	T
20.12.21.20	Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants	kg	T
20.12.21.30	Colorants basiques et préparations à base de ces colorants	kg	T
20.12.21.40	Colorants directs et préparations à base de ces colorants	kg	T
20.12.21.50	Autres matières colorantes organiques synthétiques	kg	T
20.12.21.60	Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents	kg	T
20.12.21.70	Laques colorantes et préparations à base de ces laques	kg	T
CPA: 20.12.22	Extraits tannants d'origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale
20.12.22.50	Extraits tannants d’origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés	kg	T
20.12.22.70	Matières colorantes d’origine végétale ou animale et préparations à base de ces matières, y compris les extraits tinctoriaux (à l’exclusion des noirs d’origine animale)	kg	T
CPA: 20.12.23	Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
20.12.23.30	Produits tannants organiques synthétiques	kg	T
20.12.23.50	Produits tannants inorganiques; préparations tannantes ou de prétannage; préparations enzymatiques pour le prétannage	kg	T
CPA: 20.12.24	Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
20.12.24.15	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane	kg TiO2	T
20.12.24.19	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane)	kg TiO2	T
20.12.24.50	Autres matières colorantes; pigments et préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores	kg	T
NACE: 20.13	Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
CPA: 20.13.21	Métalloïdes
20.13.21.11	Chlore	kg	T
20.13.21.16	Iode; fluor; brome	kg	T
20.13.21.20	Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal	kg	T
20.13.21.30	Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)	kg	T
20.13.21.40	Bore; tellure	kg	T
20.13.21.50	Silicium	kg	T
20.13.21.80	Phosphore; arsenic; sélénium	kg	T
CPA: 20.13.22	Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
20.13.22.35	Chlorures et oxychlorures de phosphore	kg	T
20.13.22.37	Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’exclusion des chlorures et oxychlorures de phosphore)	kg	T
20.13.22.60	Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce	kg	T
CPA: 20.13.23	Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
20.13.23.00	Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure	kg	T
CPA: 20.13.24	Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
20.13.24.13	Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique)	kg HCl	T
20.13.24.15	Acide chlorosulfurique	kg	T
20.13.24.34	Acide sulfurique; oléum	kg H2SO4	T
20.13.24.53	Pentaoxyde de diphosphore	kg P2O5	T
20.13.24.55	Acide phosphorique et acides polyphosphoriques	kg P2O5	T
20.13.24.60	Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques (à l’exclusion du fluorure d’hydrogène)	kg	T
20.13.24.73	Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique)	kg HF	T
20.13.24.75	Dioxyde de silicium	kg SiO2	T
20.13.24.77	Dioxyde de soufre	kg SO2	T
CPA: 20.13.25	Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
20.13.25.25	Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide	kg NaOH	T
20.13.25.27	Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)	kg NaOH	T
20.13.25.30	Hydroxyde de potassium (potasse caustique)	kg KOH	T
20.13.25.50	Peroxydes de sodium ou de potassium	kg	T
20.13.25.60	Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum	kg	T
20.13.25.70	Hydroxyde d’aluminium	kg Al2O3	T
20.13.25.80	Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques	kg	T
CPA: 20.13.31	Halogénures métalliques
20.13.31.10	Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor	kg F	T
20.13.31.30	Chlorures (à l’exclusion du chlorure d’ammonium)	kg	T
20.13.31.50	Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d’autres métaux	kg	T
20.13.31.70	Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures	kg	T
CPA: 20.13.32	Hypochlorites, chlorates, perchlorates
20.13.32.30	Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites	kg Cl	T
20.13.32.50	Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates	kg	T
CPA: 20.13.41	Sulfures, sulfites et sulfates
20.13.41.10	Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates	kg	T
20.13.41.33	Sulfites	kg	T
20.13.41.35	Thiosulfates	kg	T
20.13.41.51	Sulfate de baryum ou d’aluminium	kg	T
20.13.41.57	Sulfates (à l’exclusion des sulfates d’aluminium et de baryum)	kg	T
20.13.41.73	Aluns	kg	T
20.13.41.75	Peroxosulfates (persulfates)	kg	T
CPA: 20.13.42	Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
20.13.42.10	Nitrates (à l’exclusion des nitrates de potassium)	kg N	T
20.13.42.20	Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)	kg	T
20.13.42.30	Phosphate de mono- ou de disodium	kg P2O5	T
20.13.42.40	Hydrogéno-orthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)	kg P2O5	T
20.13.42.70	Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)	kg P2O5	T
20.13.42.80	Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogéno-orthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)	kg	T
CPA: 20.13.43	Carbonates
20.13.43.10	Carbonate de disodium	kg Na2CO3	T
20.13.43.20	Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium	kg	T
20.13.43.40	Carbonate de calcium	kg	T
20.13.43.90	Autres carbonates	kg	T
CPA: 20.13.51	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal
20.13.51.10	Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)	kg	S
20.13.51.25	Chromates et dichromates; peroxochromates	kg	T
20.13.51.75	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l’exclusion des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates)	kg	S
20.13.51.83	Nitrate d’argent	kg	S
20.13.51.85	Métaux précieux à l’état colloïdal; composés et amalgames de métaux précieux (à l’exclusion du nitrate d’argent)	kg	S
CPA: 20.13.52	Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
20.13.52.50	Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté	kg	S
20.13.52.70	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l’exclusion des amalgames)	kg	T
20.13.52.75 *	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l’exclusion des amalgames)	kg	T
20.13.52.90 z	Autres composés inorganiques n.c.a.; amalgames (à l’exclusion de ceux de métaux précieux, des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, ainsi que de l’air liquide ou comprimé)	kg	S
CPA: 20.13.61	Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
20.13.61.00	Eau lourde (oxyde de deutérium); autres isotopes et leurs composés (à l’exclusion des éléments chimiques et isotopes radioactifs, fissiles ou fertiles)	kg	S
CPA: 20.13.62	Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
20.13.62.20	Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes	kg	T
20.13.62.30	Borates; peroxoborates (perborates)	kg B2O3	T
20.13.62.40	Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce	kg SiO2	T
20.13.62.70	Silicates doubles ou complexes	kg	T
20.13.62.80	Sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l’exclusion des azotures et des silicates doubles ou complexes)	kg	T
CPA: 20.13.63	Peroxyde d'hydrogène
20.13.63.00	Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée)	kg H2O2	T
CPA: 20.13.64	Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
20.13.64.50	Carbures, de constitution chimique définie ou non	kg	T
20.13.64.80 z	Phosphures (à l’exclusion des ferrophosphores), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du code 20.13.64.50	kg	T
CPA: 20.13.65	Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
20.13.65.00	Composés de métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux	kg	S
CPA: 20.13.66	Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
20.13.66.00	Soufres (à l’exclusion du soufre brut, sublimé, précipité et colloïdal)	kg	S
CPA: 20.13.67	Pyrites de fer grillées
20.13.67.00	Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)	kg	S
CPA: 20.13.68	Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
20.13.68.00	Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies	g	S
NACE: 20.14	Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
CPA: 20.14.11	Hydrocarbures acycliques
20.14.11.20	Hydrocarbures acycliques saturés	kg	T
20.14.11.30	Éthylène	kg	T
20.14.11.40	Propène (propylène)	kg	T
20.14.11.50	Butène (butylène) et ses isomères	kg	T
20.14.11.60	Buta-1,3-diene et isoprène	kg	T
20.14.11.90	Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l’exclusion de l’éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et de ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène)	kg	T
CPA: 20.14.12	Hydrocarbures cycliques
20.14.12.13	Cyclohexane	kg	T
20.14.12.15	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du cyclohexane)	kg	T
20.14.12.23	Benzène	kg	T
20.14.12.25	Toluène	kg	T
20.14.12.43	O-xylène	kg	T
20.14.12.45	P-xylène	kg	T
20.14.12.47	M-xylène et isomères du xylène en mélange	kg	T
20.14.12.50	Styrène	kg	T
20.14.12.60	Éthylbenzène	kg	T
20.14.12.70	Cumène	kg	T
20.14.12.90	Autres hydrocarbures cycliques	kg	T
CPA: 20.14.13	Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
20.14.13.13	Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle)	kg	T
20.14.13.15	Dichlorométhane (chlorure de méthylène)	kg	T
20.14.13.23	Chloroforme (trichlorométhane)	kg	T
20.14.13.25	Tétrachlorure de carbone	kg	T
20.14.13.53	1,2-dichloroéthane (chlorure d’éthylène)	kg	T
20.14.13.57	Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques n.c.a.	kg	T
20.14.13.71	Chlorure de vinyle (chloroéthylène)	kg	T
20.14.13.74	Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)	kg	T
20.14.13.79	Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion du chlorure de vinyle, du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène)	kg	T
CPA: 20.14.14	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
20.14.14.50	Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques	kg	T
20.14.14.70	Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures	kg	T
20.14.14.90	Dérivés des hydrocarbures (à l’exclusion de ceux seulement sulfonés, de leurs sels et de leurs esters éthyliques ainsi que de ceux seulement nitrés ou seulement nitrosés)	kg	T
CPA: 20.14.19	Autres dérivés des hydrocarbures
20.14.19.10	Dérivés fluorés, bromés ou iodés des hydrocarbures acycliques	kg	S
20.14.19.30	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents	kg	S
20.14.19.50	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques	kg	S
20.14.19.70	Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques	kg	S
CPA: 20.14.21	Alcools gras industriels
20.14.21.00	Alcools gras industriels	kg	T
CPA: 20.14.22	Monoalcools
20.14.22.10	Méthanol (alcool méthylique)	kg	T
20.14.22.20	Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)	kg	T
20.14.22.30	Butane 1-ol (alcool n-butylique)	kg	T
20.14.22.40	Butanols (à l’exclusion du butane-1-ol [alcool n-butylique])	kg	T
20.14.22.63	Octanol (alcool octylique) et ses isomères	kg	T
20.14.22.65	Alcool laurique, cétylique et stéarique; autres monoalcools saturés (à l’exclusion des alcools méthylique, propylique, isopropylique, n-butylique et octylique ainsi que des autres butanols)	kg	T
20.14.22.70	Monoalcools non saturés	kg	T
CPA: 20.14.23	Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
20.14.23.10	Éthylène glycol (éthanediol)	kg	T
20.14.23.20	Propylène glycol (propane 1,2-diol)	kg	T
20.14.23.33	D-glucitol (sorbitol)	kg	T
20.14.23.37	Diols et polyalcools (à l’exclusion de l’éthylène glycol, du propylène glycol, du D-glucitol et du tétraméthylène glycol d’une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)	kg	T
20.14.23.38	Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d’une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse	kg	T
20.14.23.50	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques	kg	T
20.14.23.60	Glycérines, y compris la glycérine synthétique (à l’exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)	kg	T
20.14.23.73	Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
20.14.23.75	Alcools aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
CPA: 20.14.24	Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
20.14.24.10	Monophénols	kg	T
20.14.24.33	4,4’-isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels	kg	T
20.14.24.39	Polyphénols, y compris leurs sels (à l’exclusion du 4,4’-isopropylidènediphénol) et phénols-alcools	kg	T
20.14.24.50	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools	kg	T
CPA: 20.14.31	Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
20.14.31.20	Acide stéarique industriel	kg	T
20.14.31.30	Acide oléique industriel	kg	T
20.14.31.50	Tall acide gras industriel	kg	T
20.14.31.95	Acides gras monocarboxyliques industriels distillés (à l’exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras)	kg	T
20.14.31.97	Acides gras monocarboxyliques industriels (à l’exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras, distillés)	kg	T
CPA: 20.14.32	Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
20.14.32.15	Acétate d’éthyle	kg	T
20.14.32.19	Esters de l’acide acétique (à l’exclusion de l’acétate d’éthyle)	kg	T
20.14.32.20	Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique et valérique, leurs sels et esters	kg	T
20.14.32.35	Acide palmitique et acide stéarique, leurs sels et esters	kg	T
20.14.32.50	Acide formique, ses sels et esters	kg	T
20.14.32.71	Acide acétique	kg	T
20.14.32.77	Anhydride acétique	kg	T
20.14.32.78	Sels de l’acide acétique	kg	T
20.14.32.80	Acide laurique et autres, leurs sels et esters	kg	T
CPA: 20.14.33	Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
20.14.33.10	Acide acrylique et ses sels, autres acides monocarboxyliques	kg	T
20.14.33.20	Esters de l’acide acrylique	kg	T
20.14.33.30	Acide méthacrylique et ses sels	kg	T
20.14.33.40	Esters de l’acide méthacrylique	kg	T
20.14.33.50	Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters	kg	T
20.14.33.63	Acide benzoïque, ses sels et esters	kg	T
20.14.33.65	Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle	kg	T
20.14.33.67	Acide phénylacétique, ses sels et esters	kg	T
20.14.33.70	Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés (à l’exclusion des benzoïque et phénylacétique, de leurs sels et esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle)	kg	T
20.14.33.81	Acides oxalique, azélaïque et malonique; acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs sels et esters (à l’exclusion de l’acide butanedioïque (acide succinique) d’une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse	kg	T
20.14.33.82	Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d’une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse	kg	T
20.14.33.85	Acide adipique, ses sels et esters	kg	T
20.14.33.87	Anhydride maléïque	kg	T
CPA: 20.14.34	Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicylique et ses sels
20.14.34.10 z	Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle	kg	T
20.14.34.20 z	Autres esters de l’acide orthophtalique	kg	T
20.14.34.30	Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels	kg	T
20.14.34.40	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et de ses sels)	kg	T
20.14.34.73	Acide citrique, ses sels et ses esters	kg	T
20.14.34.75	Acides carboxyliques à fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone	kg	T
CPA: 20.14.41	Composés à fonction amine
20.14.41.13	Mono-, di- ou triméthilamine et leurs sels	kg	T
20.14.41.19	Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
20.14.41.23	Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels	kg	T
20.14.41.29	Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
20.14.41.30	Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
20.14.41.51	Aniline et ses sels (à l’exclusion de leurs dérivés)	kg	T
20.14.41.53	Dérivés de l’aniline et leurs sels	kg	T
20.14.41.59	Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
20.14.41.70	Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
CPA: 20.14.42	Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
20.14.42.33	Monoéthanolamine et ses sels	kg	T
20.14.42.35	Diéthanolamine et ses sels	kg	T
20.14.42.38 *	Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters à fonction oxygénée unique; sels de ces produits (à l’exclusion de la monoéthanolamine et de la diéthanolamine, et des sels de ces produits)	kg	T
20.14.42.90	Composés aminés à fonctions oxygénées (à l’exclusion des amino-alcools, de leurs éthers et esters et des sels de ces produits, ainsi que de la lysine et de l’acide glutamique et des sels et esters de ces produits)	kg	T
CPA: 20.14.43	Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
20.14.43.10	Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
20.14.43.20	Saccharine et ses sels	kg	T
20.14.43.30	Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que la saccharine et ses sels)	kg	T
20.14.43.40	Imines et leurs dérivés; sels de ces produits	kg	T
20.14.43.50	Acrylonitrile	kg	T
20.14.43.60	1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)	kg	T
20.14.43.70	Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile et de la 1- cyanoguanidine)	kg	T
CPA: 20.14.44	Composés à autres fonctions azotées
20.14.44.20	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques	kg	T
20.14.44.30	Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine	kg	T
20.14.44.50	Isocyanates	kg	T
20.14.44.90	Composés à autres fonctions azotées (autres qu’isocyanates)	kg	T
CPA: 20.14.51	Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
20.14.51.33	Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine	kg	T
20.14.51.39	Autres thiocomposés organiques	kg	T
20.14.51.51	Composés organo-inorganiques (à l’exclusion des thiocomposés organiques)	kg	T
CPA: 20.14.52	Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
20.14.52.15	Tétrahydrofuranne, 2-furaldéhyde, alcool furfurylique, alcool tétrahydrofurfurylique et pipéronal	kg	T
20.14.52.25	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement (à l’exclusion des autres lactones)	kg	T
20.14.52.30	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole (à l’exclusion de l’hydantoïne et de ses dérivés)	kg	T
20.14.52.60	Mélamine	kg	T
20.14.52.80	Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)	kg	T
20.14.52.90	Acides nucléiques et autres composés hétérocycliques à cycle thiazole, benzothiazole et autres	kg	T
CPA: 20.14.53	Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
20.14.53.50	Esters phosphoriques, y compris les lactophosphates, leurs sels et leurs dérivés	kg	T
20.14.53.80	Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
CPA: 20.14.61	Composés à fonction aldéhyde
20.14.61.11	Méthanal (formaldéhyde)	kg	T
20.14.61.13	Éthanal (acétaldéhyde)	kg	T
20.14.61.15 z	Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)	kg	T
20.14.61.19 z	Aldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du méthanal [formaldéhyde], de l’éthanal [acétaldéhyde]) et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])	kg	T
20.14.61.20	Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées	kg	S
20.14.61.35	Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d’autres fonctions oxygénées	kg	S
20.14.61.50	Polymères cycliques des aldéhydes	kg	S
20.14.61.60	Paraformaldéhyde	kg	T
20.14.61.70	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des polymères cycliques des aldéhydes et du paraformaldéhyde	kg	S
CPA: 20.14.62	Composés à fonction cétone et quinone
20.14.62.11	Acétone	kg	T
20.14.62.13	Butanone (méthyléthylcétone)	kg	T
20.14.62.15	4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)	kg	T
20.14.62.19	Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])	kg	T
20.14.62.31 z	Camphre, cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées, cétones-alcools, cétones-aldéhydes, cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées	kg	T
20.14.62.33	Cyclohexanone et méthylcyclohexanones	kg	T
20.14.62.35	Ionones et méthylionones	kg	T
20.14.62.39 z	Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du camphre, de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et des méthylionones)	kg	T
20.14.62.60	Quinones	kg	T
20.14.62.70	Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones	kg	T
CPA: 20.14.63	Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
20.14.63.10	Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
20.14.63.23	Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
20.14.63.25	Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
20.14.63.33	2,2’-oxydiéthanol (diéthylène glycol)	kg	T
20.14.63.39	Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion du 2-[2-Chloroéthoxy)éthanol])	kg	T
20.14.63.50	Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	S
20.14.63.60	Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	S
20.14.63.73	Oxiranne (oxyde d’éthylène)	kg	T
20.14.63.75	Méthyloxiranne (oxyde de propylène)	kg	T
20.14.63.79	Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion de l’oxiranne [oxyde d’éthylène] et du méthyloxiranne [oxyde de propylène])	kg	T
20.14.63.80	Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	kg	T
CPA: 20.14.64	Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
20.14.64.30	Autres composés organiques n.c.a.	kg	T
20.14.64.50	Présure et ses concentrats	kg	S
20.14.64.70	Enzymes et enzymes préparés n.c.a. (à l’exclusion de la présure et ses concentrats)	kg	S
CPA: 20.14.71	Dérivés de produits végétaux ou résineux
20.14.71.20	Matières minérales naturelles activées et noirs d’origine animale	kg	S
20.14.71.30	Tall oil, même raffiné	kg	S
20.14.71.40	Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et produits similaires	kg	S
20.14.71.50	Colophanes, acides résiniques et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues	kg	S
20.14.71.70	Goudrons de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, huiles de goudron de bois et préparations similaires à base de colophanes, d’acides résiniques ou de poix végétales	kg	T
CPA: 20.14.72	Charbon de bois
20.14.72.00	Charbon de bois, y compris le charbon de coke ou de noix, même aggloméré	kg	S
CPA: 20.14.73	Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
20.14.73.20	Benzols (benzène), toluols (toluène) et xylols (xylènes)	kg	T
20.14.73.40 *	Naphtalène et autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques (à l’exclusion du benzène, du toluène et du xylène)	kg	T
20.14.73.60	Phénols	kg	T
20.14.73.90	Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille n.c.a.	kg	T
CPA: 20.14.74	Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
20.14.74.00	Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique ≥ 80 % vol (important: à l’exclusion des accises sur l’alcool)	l	S
CPA: 20.14.75	Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
20.14.75.00	Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres	l	S
NACE: 20.15	Fabrication de produits azotés et d'engrais
CPA: 20.15.10	Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
20.15.10.50	Acide nitrique; acides sulfonitriques	kg N	T
20.15.10.75	Ammoniac anhydre	kg N	T
20.15.10.77	Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)	kg N	T
CPA: 20.15.20	Chlorure d'ammonium; nitrites
20.15.20.30	Chlorure d’ammonium	kg	T
20.15.20.80	Nitrites	kg N	T
CPA: 20.15.31	Urée
20.15.31.30	Urée d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
20.15.31.80	Urée d’une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
CPA: 20.15.32	Sulfate d'ammonium
20.15.32.00	Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
CPA: 20.15.33	Nitrate d'ammonium
20.15.33.00	Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
CPA: 20.15.34	Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
20.15.34.00	Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
CPA: 20.15.35	Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
20.15.35.30	Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium d’une teneur en azote ≤ 28 % en poids	kg N	T
20.15.35.80	Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium d’une teneur en azote > 28 % en poids	kg N	T
CPA: 20.15.36	Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium
20.15.36.00	Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
CPA: 20.15.39	Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.
20.15.39.30	Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg N	T
20.15.39.90	Engrais minéraux ou chimiques azotés n.c.a.	kg N	T
CPA: 20.15.41	Superphosphates
20.15.41.00	Superphosphates (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg P2O5	T
CPA: 20.15.49	Autres engrais phosphatés
20.15.49.00	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés n.c.a.	kg P2O5	T
CPA: 20.15.51	Chlorure de potassium (muriate de potasse)
20.15.51.00	Chlorure de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg K2O	T
CPA: 20.15.52	Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
20.15.52.00	Sulfate de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg K2O	T
CPA: 20.15.59	Autres engrais potassiques
20.15.59.00	Engrais minéraux ou chimiques potassiques n.c.a.	kg K2O	T
CPA: 20.15.60	Nitrate de sodium
20.15.60.00	Nitrate de sodium	kg	T
CPA: 20.15.71	Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
20.15.71.00	Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg	T
CPA: 20.15.72	Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
20.15.72.00	Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg	T
CPA: 20.15.73	Phosphate monoammonique
20.15.73.00	Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique)	kg	T
CPA: 20.15.74	Engrais binaires: azote et phosphore
20.15.74.00	Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore	kg	T
CPA: 20.15.75	Engrais binaires: phosphore et potassium
20.15.75.00	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium	kg	T
CPA: 20.15.76	Nitrates de potassium
20.15.76.00	Nitrates de potassium	kg N	T
CPA: 20.15.79	Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
20.15.79.30	Engrais soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)	kg	T
20.15.79.80	Autres engrais n.c.a.	kg	T
CPA: 20.15.80	Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
20.15.80.00	Engrais d’origine animale ou végétale	kg	T
NACE: 20.16	Fabrication de matières plastiques de base
CPA: 20.16.10	Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
20.16.10.35	Polyéthylène linéaire d’une densité < 0,94, sous formes primaires	kg	T
20.16.10.39	Polyéthylène d’une densité < 0,94, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène linéaire)	kg	T
20.16.10.50	Polyéthylène d’une densité ≥ 0,94, sous formes primaires	kg	T
20.16.10.70	Copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, sous formes primaires	kg	T
20.16.10.90	Autres polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène et des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle)	kg	T
CPA: 20.16.20	Polymères du styrène, sous formes primaires
20.16.20.35	Polystyrène expansible, sous formes primaires	kg	T
20.16.20.39	Polystyrène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène expansible)	kg	T
20.16.20.50	Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires	kg	T
20.16.20.70	Copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires	kg	T
20.16.20.90	Polymères du styrène, sous formes primaires (à l’exclusion du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) et des copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])	kg	T
CPA: 20.16.30	Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
20.16.30.10	Polychlorure de vinyle, non mélangé à d’autres substances, sous formes primaires	kg	T
20.16.30.23	Polychlorure de vinyle, mélangé à d’autres substances, non plastifié, sous formes primaires	kg	T
20.16.30.25	Polychlorure de vinyle, mélangé à d’autres substances, plastifié, sous formes primaires	kg	T
20.16.30.40	Copolymères du chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle, sous formes primaires	kg	T
20.16.30.60	Polymères fluorés	kg	T
20.16.30.90	Polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires, n.c.a.	kg	T
CPA: 20.16.40	Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
20.16.40.13	Polyacétals, sous formes primaires	kg	T
20.16.40.15	Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires	kg	T
20.16.40.20	Polyéthers, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétols et des polyéther-alcools)	kg	T
20.16.40.30	Résines époxydes, sous formes primaires	kg	T
20.16.40.40	Polycarbonates, sous formes primaires	kg	T
20.16.40.50	Résines alkydes, sous formes primaires	kg	T
20.16.40.62	Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires, d’un indice de viscosité ≥ 78 ml/g	kg	T
20.16.40.64	Autre polyéthylène téréphtalate	kg	T
20.16.40.70	Polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)	kg	T
20.16.40.80	Polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polyesthers liquides, des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)	kg	T
20.16.40.90	Polyesters, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes, du polyéthylène téréphtalate et des autres polyesthers non saturés)	kg	T
CPA: 20.16.51	Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
20.16.51.30	Polypropylène, sous formes primaires	kg	T
20.16.51.50	Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires (à l’exclusion du polypropylène)	kg	T
CPA: 20.16.52	Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
20.16.52.30	Polymères d’acétate de vinyle, en dispersion aqueuse, sous formes primaires	kg	T
20.16.52.50	Polymères d’acétate de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion des polymères en dispersion aqueuse)	kg	T
20.16.52.70	Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion de l’acétate de vinyle)	kg	T
CPA: 20.16.53	Polymères acryliques, sous formes primaires
20.16.53.50	Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires	kg	T
20.16.53.90	Polymères acryliques, sous formes primaires (à l’exclusion du polyméthacrylate de méthyle)	kg	T
CPA: 20.16.54	Polyamides, sous formes primaires
20.16.54.50	Polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires	kg	T
20.16.54.90	Polyamides, sous formes primaires (à l’exclusion des polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)	kg	T
CPA: 20.16.55	Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
20.16.55.50	Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires	kg	T
20.16.55.70	Résines mélaminiques, sous formes primaires	kg	T
CPA: 20.16.56	Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
20.16.56.30	Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques)	kg	T
20.16.56.50	Résines phénoliques, sous formes primaires	kg	T
20.16.56.70	Polyuréthanes, sous formes primaires	kg	T
CPA: 20.16.57	Silicones, sous formes primaires
20.16.57.00	Silicones, sous formes primaires	kg	T
CPA: 20.16.59	Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
20.16.59.20	Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., sous formes primaires, n.c.a.	kg	T
20.16.59.40	Cellulose et ses dérivés chimiques, sous formes primaires, n.c.a.	kg	T
20.16.59.60	Polymères naturels et polymères naturels modifiés, sous formes primaires, y compris l’acide alginique, les protéines durcies et les dérivés chimiques du caoutchouc naturel	kg	T
20.16.59.70	Échangeurs d’ions à base de polymères naturels ou synthétiques, sous formes primaires	kg	T
NACE: 20.17	Fabrication de caoutchouc synthétique
CPA: 20.17.10	Caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.10.50	Latex autre que de caoutchouc naturel	kg	T
20.17.10.90	Caoutchoucs synthétiques (à l’exclusion du latex)	kg	T
NACE: 20.20	Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
CPA: 20.20.11	Insecticides
20.20.11.00 *	Insecticides	kg act. Subst.	S
CPA: 20.20.12	Herbicides
20.20.12.20	Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.12.30	Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.12.40	Herbicides, à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.12.50	Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.12.60	Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.12.70	Herbicides, à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.12.90	Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles, sauf produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
CPA: 20.20.13	Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
20.20.13.50	Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles	kg act. Subst.	S
20.20.13.70	Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles	kg act. Subst.	S
CPA: 20.20.14	Désinfectants
20.20.14.30	Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.14.50	Désinfectants., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.14.90	Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles, sauf produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
CPA: 20.20.15	Fongicides
20.20.15.15	Fongicides, bactéricides et traitement de semences de types inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.15.30	Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.15.45	Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.15.60	Fongicides, bactéricides et traitement de semence à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.15.75	Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
20.20.15.90	Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.) (à l’exclusion des pesticides dangereux)	kg act. Subst.	S
CPA: 20.20.16	Pesticides dangereux
20.20.16.00	Marchandises du SH 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO), du binapacryl (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du captafol (ISO), du chlordane (ISO), du chlordiméforme (ISO), du chlorobenzilate (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels, du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters, du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane), du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane), du fluoroacétamide (ISO), de l’heptachlore (ISO), de l’hexachlorobenzène (ISO), du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI), des composés du mercure, du méthamidophos (ISO), du monocrotophos (ISO), de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), du parathion (ISO), du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion), du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters, du phosphamidon (ISO), du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters, des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)	kg act. Subst.	S
CPA: 20.20.19	Autres pesticides et autres produits agrochimiques
20.20.19.80	Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)	kg act. Subst.	S
NACE: 20.30	Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
CPA: 20.30.11	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
20.30.11.50	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux	kg	S
20.30.11.70	Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux	kg	S
CPA: 20.30.12	Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
20.30.12.25	Peintures et vernis à base de polyesters, en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution	kg	S
20.30.12.29	Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution	kg	S
20.30.12.30	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution	kg	S
20.30.12.50	Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques	kg	S
20.30.12.70	Peintures et vernis: produits en solution n.c.a.	kg	S
20.30.12.90	Autres peintures et vernis à base de polymères synthétiques	kg	S
CPA: 20.30.21	Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
20.30.21.30	Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie	kg	S
20.30.21.50	Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie	kg	S
20.30.21.70	Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons	kg	S
CPA: 20.30.22	Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
20.30.22.13	Peintures et vernis à l’huile	kg	S
20.30.22.15	Peintures et vernis autres qu’à l’huile; pigments à l’eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs	kg	S
20.30.22.20	Siccatifs préparés	kg	S
20.30.22.30	Feuilles pour le marquage au fer	kg	S
20.30.22.40	Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail, n.c.a.	kg	S
20.30.22.53	Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics	kg	S
20.30.22.55	Enduits utilisés en peinture	kg	S
20.30.22.60	Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie	kg	S
20.30.22.73	Solvants et diluants organiques composites à base d’acétate de butyle	kg	S
20.30.22.79	Solvants et diluants organiques composites (à l’exclusion de ceux à base d’acétate de butyle)	kg	S
CPA: 20.30.23	Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires
20.30.23.50	Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons ou godets	kg	S
20.30.23.70	Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires (à l’exclusion des couleurs en assortiments)	kg	S
CPA: 20.30.24	Encres d'imprimerie
20.30.24.50	Encres d’imprimerie, noires	kg	S
20.30.24.70	Encres d’imprimerie (à l’exclusion des encres noires)	kg	S
NACE: 20.41	Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
CPA: 20.41.10	Glycérine
20.41.10.00	Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses	kg	T
CPA: 20.41.20	Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
20.41.20.20	Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail	kg	T
20.41.20.30	Agents de surface organiques cationiques, même conditionnés pour la vente au détail	kg	T
20.41.20.50	Agents de surface organiques non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail	kg	T
20.41.20.90	Agents de surface organiques (à l’exclusion des agents de surface anioniques, cationiques et non ioniques)	kg	T
CPA: 20.41.31	Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
20.41.31.20	Savons et produits organiques tensio-actifs, en barres, etc., n.c.a.	kg	S
20.41.31.50	Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres	kg	S
20.41.31.80	Savons sous d’autres formes (à l’exclusion des savons en barres, pains ou sujets frappés, des papiers, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés ou enduits de savon ou de détergents, ainsi que des savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres)	kg	S
CPA: 20.41.32	Détergents et produits de nettoyage
20.41.32.40	Préparations tensio-actives, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations à usage de savon)	kg	S
20.41.32.50	Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)	kg	S
20.41.32.60	Préparations tensio-actives, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations à usage de savon)	kg	S
20.41.32.70	Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)	kg	S
CPA: 20.41.41	Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
20.41.41.00	Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux		S
CPA: 20.41.42	Cires artificielles et préparées
20.41.42.70	Cires artificielles et cires préparées de polyéthylèneglycols	kg	S
20.41.42.80	Cires artificielles et cires préparées, y compris cires à cacheter (à l’exclusion des cires de polyéthylèneglycols)	kg	S
CPA: 20.41.43	Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
20.41.43.30	Cirages, crèmes et préparations similaires pour l’entretien des chaussures ou du cuir (à l’exclusion des cires artificielles et des cires préparées)	kg	S
20.41.43.50	Encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries (à l’exclusion des cires artificielles et des cires préparées)	kg	S
20.41.43.70	Brillants et préparations similaires pour carrosseries ( (à l’exclusion des cires artificielles, des cires préparées et des brillants pour métaux)	kg	S
20.41.43.83	Brillants pour métaux	kg	S
20.41.43.89	Autres cirages, crèmes et préparations similaires n.c.a.	kg	S
CPA: 20.41.44	Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
20.41.44.00	Pâtes, poudres et autres préparations à récurer	kg	S
NACE: 20.42	Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
CPA: 20.42.11	Parfums et eaux de toilette
20.42.11.50	Parfums	l	S
20.42.11.70	Eaux de toilette	l	S
CPA: 20.42.12	Produits pour les lèvres et les yeux
20.42.12.50	Produits de maquillage pour les lèvres		S
20.42.12.70	Produits de maquillage pour les yeux		S
CPA: 20.42.13	Préparations pour manucures et pédicures
20.42.13.00	Préparations pour manucures ou pédicures		S
CPA: 20.42.14	Poudres, fards, fonds de teint
20.42.14.00	Poudres cosmétiques, même compactes, y compris le talc		S
CPA: 20.42.15	Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
20.42.15.00	Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour les soins de la peau, y compris les préparations antisolaires (à l’exclusion des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres et les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures, des poudres cosmétiques et du talc)		S
CPA: 20.42.16	Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
20.42.16.30	Shampooings		S
20.42.16.50	Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanent		S
20.42.16.70	Laques pour cheveux		S
CPA: 20.42.17	Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
20.42.17.00	Préparations capillaires (à l’exclusion des shampoings, laques et produits pour l’ondulation ou le défrisage permanent)		S
CPA: 20.42.18	Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire
20.42.18.50	Dentifrices		S
20.42.18.90	Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers, les eaux buccales, les produits pour parfumer l’haleine et le fil dentaire (à l’exclusion des dentifrices)		S
CPA: 20.42.19	Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
20.42.19.15	Savons, produits et préparations de toilette, en barres, etc., pour la toilette	kg	S
20.42.19.30	Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, même contenant du savon, conditionnés pour la vente au détail	kg	S
20.42.19.45	Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage (à l’exclusion du savon à barbe en bloc)		S
20.42.19.60	Désodorisants corporels et antisudoraux		S
20.42.19.75	Sels parfumés et autres préparations pour le bain		S
20.42.19.90	Autres produits de soins corporels (parfums, articles pour la toilette, produits dépilatoires, etc.)		S
NACE: 20.51	Fabrication de produits explosifs
CPA: 20.51.11	Poudres propulsives et produits explosifs préparés
20.51.11.30	Poudres propulsives	kg	S	M
20.51.11.50	Explosifs préparés (à l’exclusion des poudres propulsives)	kg	S	M
CPA: 20.51.12	Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
20.51.12.50	Mèches de sûreté; cordeaux détonants	km	S	M
20.51.12.70	Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques	p/st	S	M
CPA: 20.51.13	Feux d'artifice
20.51.13.00	Articles pour feux d’artifice	kg	S
CPA: 20.51.14	Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice
20.51.14.00	Fusées de signalisation, paragrêles, signaux de brume et autres articles de pyrotechnie (à l’exclusion des articles pour feux d’artifice)	kg	S	M
CPA: 20.51.20	Allumettes
20.51.20.00	Allumettes (à l’exclusion des allumettes bengale et des autres articles de pyrotechnie)	kg	S
NACE: 20.52	Fabrication de colles
CPA: 20.52.10	Colles
20.52.10.20	Colles de caséine	kg	S
20.52.10.40 *	Ichtyocolle, colles d’os et autres colles d’origine animale (à l’exclusion des colles de caséine)	kg	S
20.52.10.60	Colles à base d’amidon, de fécules, de dextrines ou d’autres amidons ou fécules modifiés	kg	S
20.52.10.80	Colles et autres adhésifs préparés n.c.a.	kg	S
NACE: 20.53	Fabrication d'huiles essentielles
CPA: 20.53.10	Huiles essentielles
20.53.10.20	Huiles essentielles	kg	S
20.53.10.30	Résinoïdes	kg	S
20.53.10.50	Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles	kg	S
20.53.10.75	Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons	kg	S
20.53.10.79	Mélanges de substances odoriférantes (à l’exclusion de celles utilisées pour les industries alimentaires ou des boissons)	kg	S
NACE: 20.59	Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
CPA: 20.59.11	Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
20.59.11.30	Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés	m2	S
20.59.11.50	Plaques et films photographiques en rouleaux, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés	m2	S
20.59.11.70	Papiers, cartons et textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés	m2	S
CPA: 20.59.12	Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
20.59.12.00	Préparations chimiques pour usages photographiques, y compris les produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi (à l’exclusion des vernis, colles et adhésifs)	kg	S
CPA: 20.59.20	Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
20.59.20.00	Graisses et huiles animales et végétales, modifiées chimiquement	kg	S
CPA: 20.59.30	Encres de bureau et de dessin et autres encres
20.59.30.00	Encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie)	kg	S
CPA: 20.59.41	Lubrifiants spéciaux
20.59.41.55	Préparations lubrifiantes contenant < 70 % en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières	kg	S
20.59.41.58	Préparations lubrifiantes obtenues à partir d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, sauf celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières (à l’exclusion des lubrifiants d’une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d’au moins 60 %	kg	S
20.59.41.59	Préparations lubrifiantes d’une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d’au moins 60 %	kg	T
20.59.41.75	Préparations lubrifiantes ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières	kg	S
20.59.41.79	Préparations lubrifiantes ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)	kg	S
CPA: 20.59.42	Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
20.59.42.50	Préparations antidétonantes	kg	S
20.59.42.70	Additifs pour huiles lubrifiantes	kg	S
20.59.42.90	Additifs pour huiles minérales, y compris l’essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l’exclusion des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)	kg	S
CPA: 20.59.43	Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
20.59.43.30	Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids	kg	S
20.59.43.50	Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage	kg	S
CPA: 20.59.51	Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
20.59.51.00	Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, y compris la gluteline et la prolamine, la globuline, la glycinine, la kératine, les nucléoprotéides et les isolats de protéine	kg	S
CPA: 20.59.52	Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
20.59.52.10	Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, y compris papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire	kg	S
20.59.52.30	Pâtes à modeler, y compris pour l’amusement des enfants; compositions dites "cires pour l’art dentaire"; autres préparations à base de plâtre pour l’art dentaire	kg	S
20.59.52.50	Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices	kg	S
20.59.52.70	Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes	kg	S
CPA: 20.59.53	Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
20.59.53.00	Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique	kg	S
CPA: 20.59.54	Charbons actifs
20.59.54.00	Charbons activés	kg	S
CPA: 20.59.55	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
20.59.55.50	Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées	kg	S
20.59.55.70	Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu’amylacées des types utilisés dans l’industrie textile	kg	S
20.59.55.80	Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu’amylacées des types utilisés dans l’industrie du papier	kg	S
20.59.55.90	Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture et autres préparations n.c.a.	kg	S
CPA: 20.59.56	Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
20.59.56.20	Préparations pour le décapage des métaux	kg	S
20.59.56.30	Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"	kg	S
20.59.56.40	Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques	kg	S
20.59.56.50	Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques	kg	S
20.59.56.60	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques	kg	S
20.59.56.70	Alkylbenzènes et alkylnaphthalénes en mélanges, autres que ceux du SH 2707 et du SH 2902	kg	S
CPA: 20.59.57	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
20.59.57.20	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie	kg	S
20.59.57.30	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters	kg	S
20.59.57.40	Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques	kg	S
20.59.57.50	Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons	kg	S
20.59.57.70	Sorbitol (à l’exclusion du D-Glucitol)	kg	S
CPA: 20.59.58	Biodiesel
20.59.58.00	Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids	kg	S
CPA: 20.59.59	Autres produits chimiques divers n.c.a.
20.59.59.10	Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels		S
20.59.59.40	Préparations désincrustantes et similaires	kg	S
20.59.59.53	Préparations pour la galvanoplastie	kg	S
20.59.59.57	Mélanges de mono-, di- et triesters d’acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras)	kg	S
20.59.59.63	Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales	kg	S
20.59.59.65	Produits auxiliaires des types utilisés en fonderie (à l’exclusion des liants préparés pour moules et noyaux de fonderie)	kg	S
20.59.59.67	Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations utilisées pour la protection des constructions	kg	S
20.59.59.71	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane	kg	S
20.59.59.75	Mélanges et préparations contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)	kg	S
20.59.59.94	Autres produits chimiques n.c.a.	kg	S
CPA: 20.59.60	Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
20.59.60.20	Caséinates et autres dérivés des caséines (à l’exclusion des colles de caséine)	kg	S
20.59.60.50	Albumines; albuminates et autres dérivés des albumines (à l’exclusion de l’ovalbumine)	kg	S
20.59.60.80 *	Gélatines et leurs dérivés (à l’exclusion de l’ichtyocolle, des colles de caséine et des colles d’os)	kg	S
NACE: 20.60	Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
CPA: 20.60.11	Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
20.60.11.10	Fibres discontinues d’aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature	kg	T
20.60.11.20	Autres câbles et fibres discontinues de polyamides, non cardés ni peignés ni autrement transformée pour la filature	kg	T
20.60.11.30	Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature	kg	T
20.60.11.40	Câbles et fibres discontinues acryliques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature	kg	T
20.60.11.50	Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature	kg	T
20.60.11.90	Autres câbles et fibres discontinues synthétiques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature	kg	T
CPA: 20.60.12	Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
20.60.12.20	Fils à haute ténacité de filaments d’aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
20.60.12.40	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d’autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d’aramides)	kg	S
20.60.12.60	Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
CPA: 20.60.13	Autres fils de monofilaments synthétiques
20.60.13.10	Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
20.60.13.20	Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
20.60.13.30	Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
20.60.13.40	Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
20.60.13.50	Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail	kg	S
20.60.13.90	Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
CPA: 20.60.14	Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
20.60.14.20	Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments d’élastomères)	kg	S
20.60.14.40	Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm	kg	S
CPA: 20.60.21	Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
20.60.21.40	Câbles de filaments d’acétate	kg	S
20.60.21.50 *	Câbles de filaments et fibres discontinues artificiels (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature, à l’exclusion de ceux en acétate)	kg	S
CPA: 20.60.22	Fils de filaments de haute ténacité en viscose
20.60.22.00	Fils à haute ténacité de filaments en rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
CPA: 20.60.23	Autres fils de monofilaments artificiels
20.60.23.20	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)	kg	S
20.60.23.40	Fils simples, de filaments d’acétate de cellulose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)	kg	S
20.60.23.90	Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)	kg	S
CPA: 20.60.24	Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
20.60.24.00	Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm	kg	S
NACE: 21.10	Fabrication de produits pharmaceutiques de base
CPA: 21.10.10	Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
21.10.10.30	Acide salicylique et ses sels	kg	T
21.10.10.50	Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters	kg	T
21.10.10.70	Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique)	kg	T
CPA: 21.10.20	Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
21.10.20.10	Lysine et ses esters; sels de ces produits	kg	T
21.10.20.20	Acide glutamique et ses sels	kg	T
21.10.20.40	Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non	kg	T
21.10.20.60	Amides acycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques	kg	T
21.10.20.70	Amides cycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, et des sels de ces produits)	kg	T
CPA: 21.10.31	Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
21.10.31.17	Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque; 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle; gamma-butyrolactone	kg	T
21.10.31.19	Lactones (à l’exclusion de la phénolphtaléine, de l’acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et de la gamma-butyrolactone, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)	kg	T
21.10.31.30	Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé	kg	T
21.10.31.40	Hydantoïne et ses dérivés	kg	T
21.10.31.55	Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits	kg	T
21.10.31.59	Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l’exclusion de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés)	kg	T
21.10.31.70	Composés dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de la mélamine)	kg	T
21.10.31.80	Composés dont la structure comporte des cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations	kg	T
CPA: 21.10.32	Sulfonamides
21.10.32.00	Sulfonamides	kg	T
CPA: 21.10.40	Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
21.10.40.00	Sucres chimiquement purs (à l’exclusion du glucose, etc.); éthers de sucres et leurs sels, etc.	kg	T
CPA: 21.10.51	Provitamines, vitamines et leurs dérivés
21.10.51.00	Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y compris les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques		S
CPA: 21.10.52	Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
21.10.52.00	Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones	g	S
CPA: 21.10.53	Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
21.10.53.00	Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés		S
CPA: 21.10.54	Antibiotiques
21.10.54.00	Antibiotiques	kg	T
CPA: 21.10.60	Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
21.10.60.20	Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions, à usages opothérapiques		S
21.10.60.40	Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l’exclusion du sang et des extraits de glandes ou d’autres organes)		S
21.10.60.55	Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; cultures de micro-organismes; toxines (à l’exclusion des levures)		S
NACE: 21.20	Fabrication de préparations pharmaceutiques
CPA: 21.20.11	Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques
21.20.11.30	Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.11.50	Médicaments contenant d’autres antibiotiques, non conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.11.60	Médicaments contenant des pénicillines, des streptomycines ou des dérivés de ces produits, en doses ou conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.11.80	Médicaments contenant d’autres antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail		S
CPA: 21.20.12	Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques
21.20.12.30	Médicaments contenant de l’insuline mais pas d’antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.12.50	Médicaments contenant des hormones mais pas d’antibiotiques ni d’insuline, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.12.60	Médicaments contenant de l’insuline mais pas d’antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.12.70	Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail		S
CPA: 21.20.13	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
21.20.13.10	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, non conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.13.20	Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 3003, non conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.13.40	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.13.60	Médicaments contenant des vitamines, des provitamines ou des dérivés ou mélanges de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.13.80	Autres médicaments constitués par des produits mélangés ou non, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail		S
CPA: 21.20.21	Sérums et vaccins
21.20.21.25	Antisérums, autres produits immunologiques qui participent directement à la régulation des processus immunologiques et autres fractions du sang		S
21.20.21.45	Vaccins pour la médecine humaine		S
21.20.21.60	Vaccins pour la médecine vétérinaire		S
CPA: 21.20.22	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
21.20.22.00	Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides		S
CPA: 21.20.23	Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
21.20.23.20	Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins		S
21.20.23.40	Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic "in vivo"		S
CPA: 21.20.24	Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
21.20.24.20	Pansements adhésifs et articles similaires, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail		S
21.20.24.30	Catguts stériles		S
21.20.24.40	Ouates, gazes, etc., imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.		S
21.20.24.60	Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence		S
NACE: 22.11	Fabrication et rechapage de pneumatiques
CPA: 22.11.11	Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
22.11.11.00	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour voitures de tourisme, y compris breaks et voitures de course	p/st	S
CPA: 22.11.12	Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
22.11.12.00	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour cycles et motocycles	p/st	S
CPA: 22.11.13	Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
22.11.13.55	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge ≤ 121	p/st	S
22.11.13.57	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge > 121	p/st	S
22.11.13.70	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour avions	p/st	S
CPA: 22.11.14	Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
22.11.14.00	Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs, en caoutchouc	p/st	S
CPA: 22.11.15	Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
22.11.15.30	Bandages pleins ou creux (mi-pleins), en caoutchouc; bandes de roulement, en caoutchouc	p/st	S
22.11.15.50	Flaps en caoutchouc	p/st	S
22.11.15.70	Chambres à air, en caoutchouc	kg	S
CPA: 22.11.16	Profilés pour le rechapage
22.11.16.00	Profilés en caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques	kg	S
CPA: 22.11.20	Pneumatiques rechapés
22.11.20.30	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme	p/st	S
22.11.20.50	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions	p/st	S
22.11.20.90	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les avions ou autres véhicules (à l’exclusion des voitures de tourisme, des autobus et des camions)	p/st	S
NACE: 22.19	Fabrication d'autres articles en caoutchouc
CPA: 22.19.10	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
22.19.10.00	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes	kg	T
CPA: 22.19.20	Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
22.19.20.13	Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice	kg	S
22.19.20.19	Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes	kg	S
22.19.20.30	Baguettes, tubes, profilés, disques, rondelles et articles similaires en caoutchouc non vulcanisé (à l’exclusion des profilés et des bandes de roulement pour le rechapage)	kg	S
22.19.20.50	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé	kg	S
22.19.20.70	Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc vulcanisé	kg	S
22.19.20.83	Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé extrudé	kg	S
22.19.20.85	Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc pour revêtements de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé	kg	S
22.19.20.87	Baguettes et profilés en caoutchouc non alvéolaire extrudé	kg	S
CPA: 22.19.30	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.30.30	Tubes et tuyaux en caoutchouc, non renforcés	kg	S
22.19.30.55	Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide de métal	kg	S
22.19.30.57	Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide de matières textiles	kg	S
22.19.30.59	Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide d’autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d’autres matières que le métal ou les matières textiles	kg	S
22.19.30.70	Assemblages de tubes et tuyaux en caoutchouc	kg	S
CPA: 22.19.40	Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
22.19.40.30	Courroies de transmission de section trapézoïdale, striées ou non, en caoutchouc vulcanisé	kg	S
22.19.40.50	Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé	kg	S
22.19.40.70	Courroies de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé	kg	S
22.19.40.90	Courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des courroies de section trapézoïdale, striées ou non, courroies transporteuses et des courroies de transmission sans fin)	kg	S
CPA: 22.19.50	Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
22.19.50.50	Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés d’une largeur ≤ 20 cm	kg	S
22.19.50.70	Tissus caoutchoutés (à l’exclusion des rubans adhésifs d’une largeur ≤ 20 cm)	kg	S
CPA: 22.19.60	Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.60.00	Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages	kg	S
CPA: 22.19.71	Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.71.20	Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci	p/st	S
22.19.71.30	Articles d’hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci (à l’exclusion des préservatifs)	kg	S
CPA: 22.19.72	Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
22.19.72.00	Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire non durci	kg	S
CPA: 22.19.73	Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
22.19.73.10 *	Articles en caoutchouc alvéolaire n.c.a.	kg	S
22.19.73.21	Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé	kg	S
22.19.73.23	Joints en caoutchouc vulcanisé non durci	kg	S
22.19.73.30	Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci	kg	S
22.19.73.45	Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs	kg	S
22.19.73.47	Pièces moulées en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs	kg	S
22.19.73.49	Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, autres que pour véhicules automobiles et tracteurs	kg	S
22.19.73.50	Semelles extérieures et talons de chaussures en caoutchouc	p/st	S
22.19.73.65	Articles en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé autres que pour véhicules automobiles et tracteurs	kg	S
22.19.73.79	Caoutchouc durci sous toutes formes, y compris déchets et débris; articles en caoutchouc durci n.c.a.	kg	S
NACE: 22.21	Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
CPA: 22.21.10	Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
22.21.10.50	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l’éthylène	kg	S
22.21.10.70	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle	kg	S
22.21.10.90	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques (à l’exclusion des produits en polymères de l’éthylène et en polymères du chlorure de vinyle)	kg	S
CPA: 22.21.21	Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
22.21.21.30	Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques	kg	S
22.21.21.53	Tubes et tuyaux rigides en polymères de l’éthylène	kg	S
22.21.21.55	Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène	kg	S
22.21.21.57	Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle	kg	S
22.21.21.70	Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques (à l’exclusion des polymères de l’éthylène, du propylène et du chlorure de vinyle)	kg	S
CPA: 22.21.29	Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
22.21.29.20	Tubes et tuyaux souples en matières plastiques pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa	kg	S
22.21.29.35	Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires	kg	S
22.21.29.37	Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, munis d’accessoires	kg	S
22.21.29.50	Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d’autres matières ou associés à d’autres matières (à l’exclusion des produits pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa)	kg	S
22.21.29.70	Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques	kg	S
CPA: 22.21.30	Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
22.21.30.10	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l’éthylène, non renforcées, d’une épaisseur ≤ 0,125 mm	kg	S
22.21.30.17	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l’éthylène, non renforcées, d’une épaisseur > 0,125 mm	kg	S
22.21.30.21	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène à orientation biaxiale, d’une épaisseur ≤ 0,10 mm	kg	S
22.21.30.23	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de propylène, d’une épaisseur ≤ 0,10 mm	kg	S
22.21.30.26	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène non alvéolaires, d’une épaisseur > 0,1 mm	kg	S
22.21.30.30	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du styrène, non renforcées	kg	S
22.21.30.35	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d’une épaisseur ≤ 1 mm	kg	S
22.21.30.36	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d’une épaisseur > 1 mm	kg	S
22.21.30.37	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d’une épaisseur ≤ 1 mm	kg	S
22.21.30.38	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d’une épaisseur > 1 mm	kg	S
22.21.30.53	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymétacrylate de méthyle, non renforcées, etc.	kg	S
22.21.30.59	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en autres polymères acryliques, non renforcées, etc., n.c.a.	kg	S
22.21.30.61	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polycarbonates non alvéolaires (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits renforcés, stratifiés, munis d’un support ou pareillement associés à d’autres matières)	kg	S
22.21.30.63	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyesters non saturés, non renforcées, etc.	kg	S
22.21.30.65	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d’une épaisseur ≤ 0,35 mm	kg	S
22.21.30.67	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d’une épaisseur > 0,35 mm	kg	S
22.21.30.69	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyesters non alvéolaires (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits en polycarbonates, en polyesters non saturés et en polyéthylène téréphtalate)	kg	S
22.21.30.70	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose non alvéolaires ou ses dérivés chimiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)	kg	S
22.21.30.82	Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyamides non alvéolaires (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds et des produits renforcés, stratifiés, munis d’un support ou pareillement associés à d’autres matières)	kg	S
22.21.30.86	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)	kg	S
22.21.30.90	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires n.c.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918 et des barrières antiadhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire de la NC 30061030)	kg	S
CPA: 22.21.41	Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
22.21.41.20	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du styrène	kg	S
22.21.41.30	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle	kg	S
22.21.41.50	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyuréthanes alvéolaires	kg	S
22.21.41.70	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose alvéolaire régénérée	kg	S
22.21.41.80	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires (à l’exclusion des polymères du styrène, des polymères du chlorure de vinyle, des polyuréthanes et de la cellulose)	kg	S
CPA: 22.21.42	Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
22.21.42.30	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en polyesters non alvéolaires, renforcées, stratifiées, munies d’un support ou pareillement associées à d’autres matières	kg	S
22.21.42.50	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en résines phénoliques non alvéolaires	kg	S
22.21.42.75	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en résines aminiques stratifiées non alvéolaires (sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)	kg	S
22.21.42.79	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produit de polymérisation	kg	S
22.21.42.80	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires (à l’exclusion des produits de polymérisation)	kg	S
NACE: 22.22	Fabrication d'emballages en matières plastiques
CPA: 22.22.11	Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
22.22.11.00	Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène	kg	S
CPA: 22.22.12	Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
22.22.12.00	Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques (à l’exclusion des polymères de l’éthylène)	kg	S
CPA: 22.22.13	Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
22.22.13.00	Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques	kg	S
CPA: 22.22.14	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
22.22.14.50	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques, d’une contenance ≤ 2 l	p/st	S
22.22.14.70	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques, d’une contenance > 2 l	p/st	S
CPA: 22.22.19	Autres emballages en matières plastiques
22.22.19.10	Bobines, fusettes, canettes et supports similaires en matières plastiques	kg	S
22.22.19.25	Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques	kg	S
22.22.19.50	Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques (à l’exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires, des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)	kg	S
NACE: 22.23	Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
CPA: 22.23.11	Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
22.23.11.55	Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle	m2	S
22.23.11.59	Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en polymères du chlorure de vinyle	m2	S
22.23.11.90	Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques (à l’exclusion des polymères du chlorure de vinyle)	m2	S
CPA: 22.23.12	Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques
22.23.12.50	Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques	p/st	S
22.23.12.70	Sièges et couvercles de cuvettes d’aisance en matières plastiques	p/st	S
22.23.12.90	Bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l’exclusion des baignoires, douches, éviers et lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d’aisance)	p/st	S
CPA: 22.23.13	Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
22.23.13.00	Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d’une contenance > 300 l	kg	S
CPA: 22.23.14	Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
22.23.14.50	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques	p/st	S
22.23.14.70	Volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques	kg	S
CPA: 22.23.15	Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
22.23.15.00	Linoléums et revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l’exclusion des feuilles et plaques de pâte de linoléum)	m2	S
CPA: 22.23.19	Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
22.23.19.50	Accessoires et garnitures pour le bâtiment, en matières plastiques, destinés à être fixés à demeure	kg	S
22.23.19.90	Éléments structuraux en matières plastiques utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles et colombiers, et autres articles d’équipement pour la construction n.c.a.	kg	S
CPA: 22.23.20	Constructions préfabriquées en matières plastiques
22.23.20.00 z	Constructions préfabriquées, en matières plastiques		S
NACE: 22.29	Fabrication d'autres articles en matières plastiques
CPA: 22.29.10	Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
22.29.10.00	Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, imperméables, tabliers, ceintures et bavoirs, en matières plastiques (à l’exclusion des coiffures)	kg	S
CPA: 22.29.21	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
22.29.21.30	Bandes auto-adhésives en matières plastiques dont l’enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm	kg	S
22.29.21.40	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm (à l’exclusion des bandes dont l’enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé)	kg	S
CPA: 22.29.22	Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
22.29.22.40	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)	kg	S
CPA: 22.29.23	Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
22.29.23.20	Vaisselle et articles pour le service de la table et de la cuisine en matières plastiques	kg	S
22.29.23.40	Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion de la vaisselle et des articles pour le service de la table et de la cuisine, ainsi que des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d’aisance et articles similaires)	kg	S
CPA: 22.29.24	Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
22.29.24.00	Parties en matières plastiques d’appareils d’éclairage, de lampes-réclames, d’enseignes lumineuses et de plaques indicatrices lumineuses		S
CPA: 22.29.25	Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
22.29.25.00	Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques, y compris presse-papiers, coupe-papier, blocs buvard, encriers et serre-livres	kg	S
CPA: 22.29.26	Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
22.29.26.10	Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques	kg	S
22.29.26.20	Statuettes et autres objets d’ornementation, y compris les cadres pour photographies, peintures et autres, en matières plastiques	kg	S
22.29.26.30	Paniers et articles similaires en matières plastiques pour filtrer l’eau à l’entrée des égouts	kg	S
CPA: 22.29.29	Autres articles en matières plastiques
22.29.29.10	Peignes, barrettes et articles similaires en caoutchouc durci ou en matières plastiques	kg	S
22.29.29.15 z	Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques (à l’exclusion des appareils électro-thermiques pour la coiffure)	kg	S
22.29.29.20	Semelles extérieures et talons de chaussures en matières plastiques	p/st	S
22.29.29.50	Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques	kg	S
22.29.29.95	Autres ouvrages en matières plastiques n.c.a. (à l’exclusion des appareillages identifiables de stomie)		S
CPA: 22.29.91	Façons de travail des matières plastiques
22.29.91.10	Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston à combustion interne et des turbines à gaz)		S	S1
22.29.91.25	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8509 et 8516		S	S1
22.29.91.27	Pièces en matières plastiques pour tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes, magnétophones et autres appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son/des images (à l’exclusion des lecteurs phonographiques)		S	S1
22.29.91.30	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8525 à 8528		S	S1
22.29.91.40	Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8535 à 8537, et 8542		S	S1
22.29.91.50	Pièces en matières plastiques pour locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées ou similaires et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle		S	S1
22.29.91.60	Parties et accessoires en matières plastiques pour tous les véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant)		S	S1
22.29.91.80	Parties en matières plastiques pour véhicules aériens et spatiaux		S	S1
22.29.91.93	Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,		S	S1
22.29.91.97	Pièces en matières plastiques pour instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux		S	S1
NACE: 23.11	Fabrication de verre plat
CPA: 23.11.11	Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
23.11.11.10	Plaques et feuilles, non armées, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées	m2	S
23.11.11.30	Plaques, feuilles et profilés, armés, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés	kg	S
23.11.11.50	Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées	m2	S
CPA: 23.11.12	Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
23.11.12.12	Glace non armée, à couche antiréfléchissante	m2	S
23.11.12.14	Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d’une épaisseur ≤ 3,5 mm	m2	S
23.11.12.17	Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d’une épaisseur > 3,5 mm	m2	S
23.11.12.30	Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie	m2	S
23.11.12.90	Autres glaces n.c.a.	m2	S
NACE: 23.12	Façonnage et transformation du verre plat
CPA: 23.12.11	Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
23.12.11.50	Verre d’optique des SH 7003, 7004 et 7005, courbé, biseauté, gravé, etc.	kg	S
23.12.11.90	Autres verres des SH 7003, 7004 et 7005, courbé, biseauté, gravé, etc.	kg	S
CPA: 23.12.12	Verre de sécurité
23.12.12.10	Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules	m2	S
23.12.12.30	Verre de sécurité trempé n.c.a.	m2	S
23.12.12.50	Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules	kg	S
23.12.12.70	Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées n.c.a.	m2	S
CPA: 23.12.13	Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
23.12.13.30	Vitrages isolants à parois multiples	m2	S
23.12.13.50	Miroirs rétroviseurs en verre pour véhicules	p/st	S
23.12.13.90	Autres miroirs en verre, encadrés ou non	kg	S
NACE: 23.13	Fabrication de verre creux
CPA: 23.13.11	Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
23.13.11.10	Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre, y compris les bouchons et autres dispositifs de fermeture en toute autre matière disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés	kg	S
23.13.11.20	Récipients obtenus à partir d’un tube de verre (à l’exclusion des bocaux à stériliser)	p/st	S
23.13.11.30	Récipients en verre d’une contenance nominale ≥ 2,5 litres (à l’exclusion des bocaux à stériliser)	p/st	S
23.13.11.40	Bouteilles et flacons en verre coloré pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)	p/st	S
23.13.11.50	Bouteilles et flacons en verre non coloré pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)	p/st	S
23.13.11.60	Récipients en verre pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles et flacons recouverts de cuir ou de cuir reconstitué, de la verrerie de table et des bouteilles et récipients dont l’isolation est assurée par le vide)	p/st	S
23.13.11.70	Récipients en verre pour produits pharmaceutiques d’une contenance nominale < 2,5 litres	p/st	S
23.13.11.80	Récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des récipients pour produits alimentaires et boissons, des récipients pour produits pharmaceutiques et des récipients obtenus à partir d’un tube de verre)	p/st	S
CPA: 23.13.12	Verres à boire autres qu'en vitrocérame
23.13.12.20	Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli à la main (à l’exclusion des articles en vitrocérame)	p/st	S
23.13.12.40	Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l’exclusion des articles en vitrocérame)	p/st	S
23.13.12.60	Verres à boire, en verre trempé (à l’exclusion des verres à pied en cristal au plomb et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)	p/st	S
23.13.12.90	Autres verres à boire	p/st	S
CPA: 23.13.13	Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur
23.13.13.10	Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)	p/st	S
23.13.13.30	Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)	p/st	S
23.13.13.50	Objets en verre pour le service de la table ou pour la cuisine d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en cristal au plomb et en verre trempé)	p/st	S
23.13.13.60	Objets en vitrocérame, pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages similaires	p/st	S
23.13.13.90	Objets en verre trempé pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des verres à boire)	p/st	S
CPA: 23.13.14	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
23.13.14.00	Ampoules en verre, finies ou non, pour bouteilles isolantes et récipients isothermiques dont l’isolation est assurée par le vide	p/st	S
NACE: 23.14	Fabrication de fibres de verre
CPA: 23.14.11	Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
23.14.11.10	Fils de fibres de verre coupés ("chopped strands"), d’une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm	kg	S
23.14.11.30	Stratifils ("rovings") de fibres de verre	kg	S
23.14.11.50	Mèches et fils de filaments de fibres de verre (à l’exclusion des fils coupés d’une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm)	kg	S
23.14.11.70	Mèches et fils en fibres de verre discontinues	kg	S
CPA: 23.14.12	Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés
23.14.12.20	Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l’exclusion de la laine de verre)	kg	S
23.14.12.40	"Voiles" de fibres de verre en couches irrégulières (à l’exclusion de la laine de verre)	kg	S
23.14.12.50	Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, en fibres de verre	kg	S
23.14.12.97	Fibres de verre, y compris la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des fibres discontinues, stratifils ["rovings"], fils coupés ou non, tissus [y compris rubans], voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits similaires non tissés, laines minérales et ouvrages en ces matières, isolateurs ou pièces isolantes électriques, fibres optiques, faisceaux de fibres optiques ou câbles à fibres optiques, brosses ou pinceaux en fibres de verre et perruques pour poupées)	kg	S
NACE: 23.19	Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
CPA: 23.19.11	Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
23.19.11.10	Verre en masse (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons)	kg	S
23.19.11.30	Billes, barres et baguettes en verre non travaillé (à l’exclusion des billes de verre ayant le caractère de jouet, des billes de verre polies après modelage, utilisées comme bouchons, et des microsphères de diamètre ≤ 1 mm)	kg	S
23.19.11.50	Tubes en verre non travaillé, y compris ceux à la masse desquels a été ajouté un matériau fluorescent (à l’exclusion des tubes revêtus intérieurement d’un matériau fluorescent)	kg	S
CPA: 23.19.12	Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires
23.19.12.00	Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires	kg	S
CPA: 23.19.21	Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
23.19.21.00	Ampoules en verre, ouvertes, pour lampes électriques, tubes cathodiques et similaires	kg	S
CPA: 23.19.22	Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
23.19.22.00	Verres d’horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement	kg	S
CPA: 23.19.23	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
23.19.23.30	Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée	kg	S
23.19.23.50	Ampoules en verre	p/st	S
CPA: 23.19.24	Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
23.19.24.00	Parties en verre d’appareils d’éclairage, etc.		S
CPA: 23.19.25	Isolateurs en verre
23.19.25.00	Isolateurs en verre pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes autres que les isolateurs pour machines, appareils ou installations électriques)	kg	S
CPA: 23.19.26	Produits en verre technique n.c.a.
23.19.26.40	Verres de signalisation et éléments d’optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries pour mosaïques ou décorations similaires (à l’exclusion des panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l’emploi en cubes de verre pour mosaïques)	kg	S
23.19.26.70	Verroterie, y compris perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et articles similaires	kg	S
23.19.26.90	Autres ouvrages en verre n.c.a.		S
NACE: 23.20	Fabrication de produits réfractaires
CPA: 23.20.11	Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
23.20.11.00	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues	kg	S
CPA: 23.20.12	Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
23.20.12.10	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, d’une teneur en poids de MgO, CaO ou Cr2O3 > 50 % (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles et en terres siliceuses, des tubes et des tuyaux)	kg	S
23.20.12.33	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, d’une teneur en poids de silice (SiO2) ≥ 93 % (à l’exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)	kg	S
23.20.12.35	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids d’alumine > 7 % mais < 45 %, ou > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)	kg	S
23.20.12.37	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids en alumine (Al2O2), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits > 50 %	kg	S
23.20.12.90	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, n.c.a.	kg	S
CPA: 23.20.13	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
23.20.13.00	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris les matières plastiques, pisés et gunites réfractaires (à l’exclusion des préparations à base de carbone)	kg	S
CPA: 23.20.14	Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
23.20.14.10	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite	kg	S
23.20.14.30	Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids > 25 % de graphite ou d’autre carbone	kg	S
23.20.14.55	Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids < 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)	kg	S
23.20.14.59	Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids ≥ 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)	kg	S
23.20.14.90	Articles céramiques réfractaires n.c.a.	kg	S
NACE: 23.31	Fabrication de carreaux en céramique
CPA: 23.31.10	Carreaux et dalles en céramique
23.31.10.00 *	Carreaux et dalles en céramique	m2	S
NACE: 23.32	Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
CPA: 23.32.11	Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
23.32.11.10	Briques de construction en céramique non réfractaire (à l’exclusion des briques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)	m3	S
23.32.11.30	Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique non réfractaire (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)	kg	S
CPA: 23.32.12	Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
23.32.12.50	Tuiles en céramique non réfractaire	p/st	S
23.32.12.70	Produits de construction en céramique non réfractaire, y compris les éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, grilles et claies (à l’exclusion des tuyaux, gouttières et similaires)	kg	S
CPA: 23.32.13	Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
23.32.13.00	Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d’assemblage pour tuyaux, pièces d’obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique	kg	S
NACE: 23.41	Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
CPA: 23.41.11	Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
23.41.11.30	Articles en porcelaine pour le service de la table ou de la cuisine (à l’exclusion des appareils électrothermiques et des moulins à café et à épices dont les éléments de travail sont en métal)	kg	S
23.41.11.50	Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette n.c.a. en porcelaine	kg	S
CPA: 23.41.12	Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine
23.41.12.10	Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: terre commune	kg	S
23.41.12.30	Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: grès	kg	S
23.41.12.50	Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: faïence ou poterie fine	kg	S
23.41.12.90	Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: autres	kg	S
CPA: 23.41.13	Statuettes et autres objets d'ornement en céramique
23.41.13.30	Statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine		S
23.41.13.50	Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique		S
NACE: 23.42	Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
CPA: 23.42.10	Appareils sanitaires en céramique
23.42.10.30	Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique de porcelaine	p/st	S
23.42.10.50	Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique n.c.a.	p/st	S
NACE: 23.43	Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
CPA: 23.43.10	Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
23.43.10.30	Isolateurs en céramique pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes)	kg	S
23.43.10.50	Pièces isolantes en céramique pour usages électriques	kg	S
NACE: 23.44	Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
CPA: 23.44.11	Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
23.44.11.00	Appareils et articles en céramique de porcelaine pour usages chimiques ou techniques	kg	S
CPA: 23.44.12	Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
23.44.12.10	Appareils et articles en céramique autre que de porcelaine pour usages chimiques ou techniques	kg	S
23.44.12.30	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation (à l’exclusion des articles en métal)	kg	S
NACE: 23.49	Fabrication d'autres produits céramiques
CPA: 23.49.11	Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
23.49.11.00	Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique	kg	S
CPA: 23.49.12	Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
23.49.12.30	Autres ouvrages en porcelaine n.c.a., y compris les catelles non réfractaires, les garnitures pour cheminées (foyers) et feux ouverts, les pots de fleurs, les poignées, pommeaux et boutons, les plaques-enseignes et panneaux-réclames et les humidificateurs pour radiateurs	kg	S
23.49.12.50	Ouvrages en céramique n.c.a. (à l’exclusion des ouvrages en porcelaine)	kg	S
NACE: 23.51	Fabrication de ciment
CPA: 23.51.11	Clinkers de ciment
23.51.11.00	Ciments non pulvérisés dits "clinkers"	kg	T
CPA: 23.51.12	Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
23.51.12.10	Ciments Portland	kg	S
23.51.12.90	Autres ciments hydrauliques	kg	S
NACE: 23.52	Fabrication de chaux et plâtre
CPA: 23.52.10	Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
23.52.10.33	Chaux vive	kg	S
23.52.10.35	Chaux éteinte	kg	S
23.52.10.50	Chaux hydraulique	kg	S
CPA: 23.52.20	Plâtre
23.52.20.00	Plâtres constitués de gypse calciné ou de sulfate de calcium, y compris pour utilisation dans la construction, l’apprêt des tissus ou du papier et la dentisterie	kg	S
CPA: 23.52.30	Dolomie calcinée ou agglomérée
23.52.30.30	Dolomie calcinée ou frittée, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire	kg	T
23.52.30.50	Pisé de dolomie	kg	T
NACE: 23.61	Fabrication d'éléments en béton pour la construction
CPA: 23.61.11	Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
23.61.11.30	Blocs et briques pour la construction en ciment, béton ou pierre artificielle	kg	S
23.61.11.50	Tuiles, carreaux, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle (à l’exclusion des blocs et des briques)	kg	S
CPA: 23.61.12	Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
23.61.12.00	Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle	kg	S
CPA: 23.61.20	Constructions préfabriquées en béton
23.61.20.00 z	Constructions préfabriquées en ciment		S
NACE: 23.62	Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
CPA: 23.62.10	Éléments en plâtre pour la construction
23.62.10.50	Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)	m2	S
23.62.10.90	Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)	m2	S
NACE: 23.63	Fabrication de béton prêt à l'emploi
CPA: 23.63.10	Béton prêt à l'emploi
23.63.10.00	Béton prêt à la coulée	kg	S
NACE: 23.64	Fabrication de mortiers et bétons secs
CPA: 23.64.10	Mortiers et bétons secs
23.64.10.00	Mortiers et bétons industriels	kg	S
NACE: 23.65	Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
CPA: 23.65.11	Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
23.65.11.00	Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux	m2	S
CPA: 23.65.12	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
23.65.12.20	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante	kg	S
23.65.12.40	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante	m2	S
23.65.12.70	Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante (à l’exclusion des plaques ondulées et des autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires)	kg	S
NACE: 23.69	Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
CPA: 23.69.11	Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
23.69.11.00	Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.	kg	S
CPA: 23.69.19	Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
23.69.19.30 z	Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle	kg	S
23.69.19.80 z	Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle à usages autres que la construction, y compris les vases, pots de fleurs, ornements architectoniques et pour le jardin, statuettes et objets d’ornement	kg	S
NACE: 23.70	Taille, façonnage et finissage de pierres
CPA: 23.70.11	Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
23.70.11.00	Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres, pour la construction (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)	kg	S
CPA: 23.70.12	Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
23.70.12.10	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (à l’exclusion de l’ardoise)	kg	S
23.70.12.30	Carreaux, cubes, dés et articles similaires en pierres naturelles, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorés artificiellement	kg	S
23.70.12.60	Granit, travaillé, et ouvrages en granit, pour la construction (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)	kg	S
23.70.12.70	Pierres de taille et de construction et ouvrages en ces pierres (à l’exclusion des pierres et ouvrages en granit ou en ardoise et des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)	kg	S
23.70.12.80	Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)	kg	S
NACE: 23.91	Fabrication de produits abrasifs
CPA: 23.91.11	Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
23.91.11.10	Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis),	kg	S
23.91.11.20	Meules et articles similaires sans bâtis, en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)	kg	S
23.91.11.30	Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)	kg	S
23.91.11.40	Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)	kg	S
23.91.11.50	Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)	kg	S
23.91.11.90	Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main	kg	S
CPA: 23.91.12	Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
23.91.12.30	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement	m2	S
23.91.12.50	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement	m2	S
23.91.12.90	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu’en textiles seulement ou qu’en papier ou carton seulement	m2	S
NACE: 23.99	Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
CPA: 23.99.11	Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
23.99.11.00	Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées	kg	S
CPA: 23.99.12	Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
23.99.12.55	Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, par exemple bitume de pétrole ou brai de coaltar, en rouleaux	m2	S
23.99.12.90	Produits bitumeux (à l’exclusion des produits en rouleaux)	kg	S
CPA: 23.99.13	Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
23.99.13.10	Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d’un liant bitumineux ou d’asphalte naturel	kg	S
23.99.13.20	Granulats pré-enrobés	kg	S
CPA: 23.99.14	Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
23.99.14.00	Graphite artificiel, colloïdal et semi-colloïdal, préparation à base de graphite	kg	S
CPA: 23.99.15	Corindon artificiel
23.99.15.00	Corindon artificiel (à l’exclusion des mélanges mécaniques)	kg	S
CPA: 23.99.19	Produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.19.10	Laines de laitier, de scories, de roches et similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux	kg	S
23.99.19.20	Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux	kg	S
23.99.19.30	Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou sonores n.c.a.	kg	S
23.99.19.40 * z	Kaolin calciné	kg	T
23.99.19.50	Mica travaillé et ouvrages en mica	kg	S
23.99.19.70	Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques	kg	S
23.99.19.80	Ouvrages en tourbe, y compris les plaques, coquilles et pots pour la culture des plants (à l’exclusion des articles textiles en fibres de tourbe)	kg	S
23.99.19.90	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.c.a.	kg	S
NACE: 24.10	Sidérurgie
CPA: 24.10.11	Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
24.10.11.00	Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires	kg	S
CPA: 24.10.12	Ferroalliages
24.10.12.15	Ferromanganèse	kg	S
24.10.12.30	Ferrosilicium	kg	S
24.10.12.45	Ferrosilicomanganèse	kg	S
24.10.12.60	Ferrochrome	kg	S
24.10.12.75	Ferromolybdène	kg	S
24.10.12.90	Autres ferroalliages n.c.a.	kg	S
CPA: 24.10.13	Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
24.10.13.00	Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires	kg	S
CPA: 24.10.14	Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
24.10.14.10	Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier	kg	S
24.10.14.20	Déchets lingotés en fer ou en acier (à l’exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferroalliages)	kg	S
CPA: 24.10.21	Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
24.10.21.10	Demi-produits rectangulaires, en aciers non alliés	kg	S
24.10.21.21 z	Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non alliés	kg	S
24.10.21.22 z	Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés	kg	S
CPA: 24.10.22	Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
24.10.22.10	Demi-produits plats (brames), en acier inoxydable	kg	S
24.10.22.21 z	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en acier inoxydable	kg	S
24.10.22.22 z	Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.23	Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
24.10.23.10	Demi-produits rectangulaires, en aciers alliés autres qu’inoxydable	kg	S
24.10.23.21 z	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers alliés autres qu’inoxydable	kg	S
24.10.23.22 z	Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers alliés autres qu’inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.31	Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.31.10	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés	kg	S
24.10.31.30	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d’une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l’exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d’une largeur ≤ 1250 mm et d’une épaisseur ≥ 4 mm)	kg	S
24.10.31.50	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm (à l’exclusion des "larges plats"), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus	kg	S
CPA: 24.10.32	Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.32.10	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d’une épaisseur ≥ 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit "larges plats")	kg	S
24.10.32.30	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l’exclusion des "larges plats")	kg	S
CPA: 24.10.33	Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.33.10 z	Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable	kg	S
24.10.33.20 z	Autres produits plats enroulés laminés à chaud d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable	kg	S
24.10.33.30	Tôles d’une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en acier inoxydable	kg	S
24.10.33.40	Tôles d’une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.34	Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.34.10 z	Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d’une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable	kg	S
24.10.34.20 z	Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.35	Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.35.10	Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
24.10.35.20	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid	kg	S
24.10.35.30	Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l’exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d’une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	kg	S
24.10.35.40	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	kg	S
24.10.35.50	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
CPA: 24.10.36	Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)
24.10.36.00	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	kg	S
CPA: 24.10.41	Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.41.10 z	Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues, d’une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu’inoxydable	kg	S
24.10.41.30 z	Tôles et bandes magnétiques simplement traitées à la surface d’une largeur de 600 mm ou plus	kg	S
24.10.41.50	Tôles et bandes magnétiques à grains non orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus	kg	S
CPA: 24.10.42	Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.42.00	Tôles et larges plats laminés à froid d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.43	Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.43.00	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")	kg	S
CPA: 24.10.51	Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
24.10.51.10	Fer blanc et autres tôles et bandes étamées, y compris le fer chromé dit "ECCS"	kg	S
24.10.51.20	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement	kg	S
24.10.51.30	Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud, d’une largeur ≥ 600 mm	kg	S
24.10.51.40	Tôles revêtues de matières organiques, d’une largeur de 600 mm ou plus	kg	S
24.10.51.50	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, plaqués	kg	S
CPA: 24.10.52	Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
24.10.52.10	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
24.10.52.30	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
CPA: 24.10.53	Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.53.10	Tôles et bandes magnétiques à grains orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus	kg	S
24.10.53.30	Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur ≥ 600 mm, à grains non orientés	kg	S
CPA: 24.10.54	Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.54.10	Bandes laminées à froid en aciers au silicium alliés dits "magnétiques", refendues, à grains orientés, d’une largeur < 600 mm,	kg	S
24.10.54.30	Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", à grains non orientés, d’une largeur < 600 mm	kg	S
CPA: 24.10.55	Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.10.55.00	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d’une largeur < 600 mm	kg	S
CPA: 24.10.61	Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
24.10.61.10	Fil machine crénelé ou autrement déformé en aciers non alliés	kg	S
24.10.61.20	Fil machine en aciers de décolletage	kg	S
24.10.61.30	Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées, laminées à froid)	kg	S
24.10.61.40	Fil machine pour pneumatiques	kg	S
24.10.61.90	Autre fil machine en aciers non alliés	kg	S
CPA: 24.10.62	Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.62.10	Barres laminées à chaud pour armatures pour béton	kg	S
24.10.62.30	Barres laminées à chaud en aciers de décolletage	kg	S
24.10.62.50	Barres, forgées, en aciers et barres (à l’exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non alliés (autres qu’aciers de décolletage)	kg	S
CPA: 24.10.63	Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
24.10.63.00	Fil machine laminé à chaud, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.64	Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.64.10	Barres laminées à chaud de section circulaire, en acier inoxydable	kg	S
24.10.64.30	Barres en acier inoxydable, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits de section circulaire)	kg	S
24.10.64.50	Barres forgées, en acier inoxydable	kg	S
24.10.64.70	Barres en acier inoxydable, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l’exclusion des produits forgés)	kg	T
CPA: 24.10.65	Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
24.10.65.10	Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne	kg	S
24.10.65.30	Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne	kg	S
24.10.65.50	Fil machine laminé à chaud en aciers pour roulements	kg	S
24.10.65.70	Fil machine en aciers alliés autres qu’inoxydable, enroulé irrégulièrement en couronne (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou en aciers pour roulement)	kg	S
CPA: 24.10.66	Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.66.10	Barres laminées à chaud en aciers à coupe rapide	kg	S
24.10.66.20	Barres laminées à chaud en aciers silicomanganeux	kg	S
24.10.66.30	Barres laminées à chaud en aciers pour roulements	kg	S
24.10.66.40	Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage	kg	S
24.10.66.50	Barres laminées à chaud (à l’exclusion des barres creuses pour le forage) en aciers alliés autres qu’inoxydable (à l’exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)	kg	S
24.10.66.60	Barres en aciers alliés autres qu’inoxydable obtenues ou parachevées à froid, plaquées, revêtues, ouvrées ou autrement traitées	kg	T
CPA: 24.10.67	Barres creuses pour le forage
24.10.67.00	Barres creuses pour le forage	kg	S
CPA: 24.10.71	Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
24.10.71.10	Profilés en U en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus	kg	S
24.10.71.20	Profilés en I en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus	kg	S
24.10.71.30	Profilés en H en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus	kg	S
24.10.71.40	Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en aciers non alliés	kg	S
CPA: 24.10.72	Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
24.10.72.00	Profilés ouverts, simplement laminés ou filés à chaud, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.10.73	Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
24.10.73.00	Profilés en aciers alliés autres qu’inoxydable, simplement laminés ou filés à chaud	kg	S
CPA: 24.10.74	Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
24.10.74.10	Palplanches en acier	kg	S
24.10.74.20	Profilés en acier obtenus par soudage et à froid	kg	S
CPA: 24.10.75	Éléments de voie ferrée en acier
24.10.75.00	Éléments de voies ferrées en acier	kg	S
NACE: 24.20	Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
CPA: 24.20.11	Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
24.20.11.10	Tubes et tuyaux en acier inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs	kg	S
24.20.11.50	Tubes et tuyaux en aciers autres qu’inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs	kg	S
CPA: 24.20.12	Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
24.20.12.10	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en acier inoxydable	kg	S
24.20.12.50	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
CPA: 24.20.13	Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
24.20.13.10	Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en acier inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en acier inoxydable)	kg	S
24.20.13.30	Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
24.20.13.50	Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)	kg	S
24.20.13.70	Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)	kg	S
CPA: 24.20.14	Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
24.20.14.00	Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier	kg	S
CPA: 24.20.21	Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.21.10	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier	kg	S
24.20.21.50	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier	kg	S
CPA: 24.20.22	Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
24.20.22.00	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier	kg	S
CPA: 24.20.23	Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.23.00	Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	kg	S
CPA: 24.20.24	Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
24.20.24.00	Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	kg	S
CPA: 24.20.31	Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.31.10	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable	kg	S
24.20.31.50	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
CPA: 24.20.32	Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.32.10	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable	kg	S
24.20.32.50	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
CPA: 24.20.33	Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.33.10	Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	kg	S
24.20.33.40	Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
24.20.33.70	Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)	kg	S
CPA: 24.20.34	Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.34.10	Tubes et tuyaux, de section autre que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en acier inoxydable	kg	S
24.20.34.30	Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
24.20.34.50	Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
24.20.34.70	Tubes et tuyaux, de section non circulaire autre que carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
CPA: 24.20.35	Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.35.00	Autres tubes et tuyaux en acier, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)	kg	S
CPA: 24.20.40	Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
24.20.40.10	Brides en acier, non moulées	kg	S
24.20.40.30	Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, filetés, non moulés	kg	S
24.20.40.50	Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, soudés après emboîtement ou emmanchement, non moulés	kg	S
24.20.40.73	Coudes et courbes en acier, à souder bout à bout, non moulés	kg	S
24.20.40.75	Accessoires en acier autres que coudes et courbes, à souder bout à bout, non moulés	kg	S
NACE: 24.31	Étirage à froid de barres
CPA: 24.31.10	Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
24.31.10.10	Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid	kg	T
24.31.10.20	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l’exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)	kg	T
24.31.10.30	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage)	kg	T
24.31.10.40	Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l’exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)	kg	T
24.31.10.50	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage)	kg	T
24.31.10.60	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l’exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)	kg	T
CPA: 24.31.20	Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
24.31.20.10	Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l’exclusion des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)	kg	T
24.31.20.20	Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)	kg	T
24.31.20.30	Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)	kg	T
24.31.20.40	Barres et plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, finis à froid (à l’exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)	kg	T
24.31.20.50	Profilés en aciers alliés autres qu’inoxydable, finis ou formés à froid	kg	T
CPA: 24.31.30	Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
24.31.30.00	Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable	kg	T
NACE: 24.32	Laminage à froid de feuillards
CPA: 24.32.10	Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.32.10.11 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, largeur < 600 mm, autres que magnétiques	kg	S
24.32.10.12 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.14 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.16 z	Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu’inoxydable et magnétiques, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.18 z	Feuillards laminés à froid en acier inoxydable (à l’exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou biseautés), d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.22 z	Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu’inoxydable et magnétiques, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.25	Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.28 z	Bandes laminées à froid refendues en acier inoxydable, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.30	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
24.32.10.40	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
24.32.10.50	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")	kg	S
CPA: 24.32.20	Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
24.32.20.10	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.20 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.30 z	Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.40 z	Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par trempe à chaud, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.50 z	Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par électrolyse, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.60 z	Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de matières organiques, d’une largeur < 600 mm	kg	S
NACE: 24.33	Profilage à froid par formage ou pliage
CPA: 24.33.11	Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
24.33.11.10	Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus	kg	S
24.33.11.30	Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués	kg	S
24.33.11.50	Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.c.a. (à l’exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)	kg	S
CPA: 24.33.12	Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
24.33.12.00	Profilés formés à froid à partir de produits plats, en acier inoxydable	kg	S
CPA: 24.33.20	Tôles nervurées, en acier non allié
24.33.20.00	Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés	kg	S
CPA: 24.33.30	Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
24.33.30.00	Panneaux multiplis constitués uniquement ou principalement de deux parements en tôles nervurées en fer ou en aciers et d’une âme isolante (à l’exclusion des constructions préfabriquées)	kg	S
NACE: 24.34	Tréfilage à froid
CPA: 24.34.11	Fils tréfilés à froid, en acier non allié
24.34.11.30	Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone < 0,25 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)	kg	S
24.34.11.50	Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,6 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)	kg	S
24.34.11.70	Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone ≥ 0,6 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)	kg	S
CPA: 24.34.12	Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
24.34.12.00	Fils en acier inoxydable (à l’exclusion des fils stériles très fins utilisés en chirurgie)	kg	S
CPA: 24.34.13	Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
24.34.13.00	Fils en aciers alliés autres qu’inoxydable (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)	kg	S
NACE: 24.41	Production de métaux précieux
CPA: 24.41.10	Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.10.30	Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes brutes ou en poudre	kg	T
24.41.10.50	Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées	kg	T
CPA: 24.41.20	Or brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.20.30	Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes ou en poudre, à usage non monétaire	kg	T
24.41.20.50	Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usage non monétaire (à l’exclusion de l’or	kg	T
24.41.20.70	Or, y compris l’or platiné, à usage monétaire	kg	T
CPA: 24.41.30	Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.30.30	Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre	kg	T
24.41.30.50	Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées	kg	T
24.41.30.70	Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine	kg	S
CPA: 24.41.40	Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.40.00	Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées	kg	T
CPA: 24.41.50	Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.50.30	Plaqué et doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées	kg	T
24.41.50.50	Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées	kg	T
NACE: 24.42	Métallurgie de l'aluminium
CPA: 24.42.11	Aluminium brut
24.42.11.30	Aluminium non allié, sous forme brute	kg	T
24.42.11.54	Aluminium allié, sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes d’aluminium)	kg	T
CPA: 24.42.12	Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel
24.42.12.00	Oxyde d’aluminium (à l’exclusion du corindon artificiel)	kg	T
CPA: 24.42.21	Poudres et paillettes d'aluminium
24.42.21.00	Poudres et paillettes d’aluminium (à l’exclusion des produits préparés comme couleurs, peintures, etc.)	kg	T
CPA: 24.42.22	Barres et profilés en aluminium
24.42.22.30	Barres et profilés en aluminium non allié (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)	kg	T
24.42.22.50	Barres et profilés en aluminium allié (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)	kg	T
CPA: 24.42.23	Fils en aluminium
24.42.23.30	Fils en aluminium non allié (à l’exclusion des fils et câbles isolés pour l’électricité, des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils d’aluminium et des fils et câbles multibrins)	kg	T
24.42.23.50	Fils en aluminium allié (à l’exclusion des fils et câbles isolés pour l’électricité, des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils d’aluminium et des fils et câbles multibrins)	kg	T
CPA: 24.42.24	Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm
24.42.24.30	Tôles et bandes en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm	kg	T
24.42.24.50	Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm	kg	T
CPA: 24.42.25	Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
24.42.25.00	Feuilles et bandes minces, aluminium, d’une épaisseur ≤ 0,2 mm (à l’exclusion de tout support)	kg	T
CPA: 24.42.26	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
24.42.26.30	Tubes et tuyaux en aluminium non allié (à l’exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d’appareils, dans des véhicules et similaires)	kg	T
24.42.26.50	Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium (à l’exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d’appareils, dans des véhicules et similaires)	kg	T
24.42.26.70	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, etc.) en aluminium (à l’exclusion des robinets, clapets et valves, supports, articles de boulonnerie et colliers)	kg	T
NACE: 24.43	Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
CPA: 24.43.11	Plomb brut
24.43.11.30	Plomb affiné sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb)	kg	T
24.43.11.50	Plomb sous forme brute contenant de l’antimoine (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb)	kg	T
24.43.11.90	Plomb sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb, du plomb contenant de l’antimoine et du plomb affiné)	kg	T
CPA: 24.43.12	Zinc brut
24.43.12.30	Zinc non allié sous forme brute (à l’exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)	kg	T
24.43.12.50	Alliages de zinc sous forme brute (à l’exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)	kg	T
CPA: 24.43.13	Étain brut
24.43.13.30	Étain non allié sous forme brute (à l’exclusion des poudres et des paillettes d’étain)	kg	T
24.43.13.50	Alliages d’étain sous forme brute (à l’exclusion des poudres et des paillettes d’étain)	kg	T
CPA: 24.43.21	Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
24.43.21.00	Tables, feuilles, bandes, poudres et paillettes en plomb (à l’exclusion des feuilles isolantes électriques et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)	kg	T
CPA: 24.43.22	Poussières, poudres et paillettes de zinc
24.43.22.00	Poussières, poudres et paillettes de zinc (à l’exclusion des granulés et grenailles en zinc et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)	kg	T
CPA: 24.43.23	Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
24.43.23.00	Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes en zinc	kg	T
CPA: 24.43.24	Barres, profilés et fils en étain
24.43.24.00	Barres, profilés et fils en étain	kg	T
NACE: 24.44	Métallurgie du cuivre
CPA: 24.44.11	Mattes de cuivre; cuivre de ciment
24.44.11.00	Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) (à l’exclusion des poudres de cuivre)	kg	T
CPA: 24.44.12	Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
24.44.12.00	Cuivre non affiné, y compris le cuivre blister; anodes en cuivre pour affinage électrolytique (à l’exclusion du cuivre électrolytique et des anodes pour placage)	kg	T
CPA: 24.44.13	Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
24.44.13.30	Cuivre affiné non allié sous forme brute (à l’exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés)	kg	T
24.44.13.70	Alliages de cuivre affiné sous forme brute (à l’exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés); alliages mères de cuivre, y compris ceux ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique (à l’exclusion des combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15 %)	kg	T
CPA: 24.44.21	Poudres et paillettes de cuivre
24.44.21.00	Poudres et paillettes de cuivre (à l’exclusion du cuivre de cément, des poudres et paillettes utilisées dans la préparation de peintures comme l’or et le bronze [composés chimiques] et des billettes de cuivre affiné)	kg	T
CPA: 24.44.22	Barres et profilés en cuivre
24.44.22.00	Barres, profilés et profilés creux en cuivre et en alliages de cuivre (à l’exclusion des produits obtenus par moulage ou frittage et du fil-machine en bobines)	kg	T
CPA: 24.44.23	Fils de cuivre
24.44.23.30	Fils en cuivre affiné, en alliages de cuivre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède > 6 mm	kg	T
24.44.23.50	Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm mais > 0,5 mm (à l’exclusion des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils et des fils et câbles multibrins)	kg	T
24.44.23.70	Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 0,5 mm (à l’exclusion des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils et des fils et câbles multibrins)	kg	T
CPA: 24.44.24	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm
24.44.24.00	Tôles et bandes en cuivre et en alliages de cuivre, d’une épaisseur > 0,15 mm (à l’exclusion du cuivre métallique déployé et des bandes isolées pour l’électricité)	kg	T
CPA: 24.44.25	Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
24.44.25.00	Feuilles et bandes minces en cuivre, sans support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm	kg	T
CPA: 24.44.26	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
24.44.26.30	Tubes et tuyaux en cuivre	kg	T
24.44.26.50	Accessoires de tuyauterie en cuivre	kg	T
NACE: 24.45	Métallurgie des autres métaux non ferreux
CPA: 24.45.11	Nickel brut
24.45.11.00	Nickel sous forme brute	kg	T
CPA: 24.45.12	Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
24.45.12.00	Mattes de nickel, sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel, y compris les oxydes de nickel impurs, le speiss de nickel et le ferro-nickel impur	kg	T
CPA: 24.45.21	Poudres et paillettes de nickel
24.45.21.00	Poudres et paillettes de nickel (à l’exclusion des sinters d’oxydes de nickel)	kg	T
CPA: 24.45.22	Barres, profilés et fils en nickel
24.45.22.00	Barres, profilés et fils en nickel et en alliages de nickel (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction, des barres et fils isolés pour l’électricité et des fils émaillés)	kg	T
CPA: 24.45.23	Tôles, bandes et feuilles en nickel
24.45.23.00	Tôles, bandes et feuilles en nickel et en alliages de nickel (à l’exclusion des produits déployés)	kg	T
CPA: 24.45.24	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
24.45.24.00	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel	kg	T
CPA: 24.45.30	Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
24.45.30.13	Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.17	Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.23	Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.25	Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.27	Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.30	Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.43	Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.47	Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.	kg	T
24.45.30.55	Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium ("celtium"), indium, niobium ("columbium"), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)	kg	T
24.45.30.57	Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.	kg	T
NACE: 24.51	Fonderie de fonte
CPA: 24.51.11	Travaux de fonderie de fonte malléable
24.51.11.10	Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable	kg	S	S1
24.51.11.90	Pièces en fonte malléable pour autres utilisations	kg	S	S1
CPA: 24.51.12	Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
24.51.12.10	Parties de véhicules routiers en fonte à graphite sphéroïdal	kg	S	S1
24.51.12.20	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en fonte à graphite sphéroïdal	kg	S	S1
24.51.12.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal	kg	S	S1
24.51.12.50	Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal (à l’exclusion des moteurs à piston)	kg	S	S1
24.51.12.90	Pièces en fonte à graphite sphéroïdal pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)	kg	S	S1
CPA: 24.51.13	Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
24.51.13.10	Parties de véhicules routiers en fonte grise (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)	kg	S	S1
24.51.13.20	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en fonte grise	kg	S	S1
24.51.13.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte grise	kg	S	S1
24.51.13.50	Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte grise (à l’exclusion des moteurs à piston)	kg	S	S1
24.51.13.90	Pièces en fonte grise pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)	kg	S	S1
CPA: 24.51.20	Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
24.51.20.00	Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte (à l’exclusion des tubes, tuyaux et profilés creux constituants des parties identifiables d’ouvrages comme les parties de radiateurs de chauffage central ou les parties de machines)	kg	T
CPA: 24.51.30	Accessoires de tuyauterie, en fonte
24.51.30.30	Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable	kg	T
24.51.30.50	Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable	kg	T
NACE: 24.52	Fonderie d'acier
CPA: 24.52.10	Travaux de fonderie d'acier
24.52.10.10	Parties de véhicules routiers en acier moulé (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)	kg	S	S1
24.52.10.30	Paliers, autres qu’à roulements incorporés, et coussinets en acier moulé	kg	S	S1
24.52.10.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en acier moulé	kg	S	S1
24.52.10.50	Parties de machines, appareils et engins mécaniques en acier moulé (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)	kg	S	S1
24.52.10.90	Pièces en acier moulé pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)	kg	S	S1
CPA: 24.52.30	Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
24.52.30.00	Accessoires de tuyauterie en acier moulé	kg	T
NACE: 24.53	Fonderie de métaux légers
CPA: 24.53.10	Travaux de fonderie de métaux légers
24.53.10.10	Parties de véhicules routiers en métaux légers (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)	kg	S	S1
24.53.10.20	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en métaux légers	kg	S	S1
24.53.10.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en métaux légers	kg	S	S1
24.53.10.50	Parties de machines, appareils et engins mécaniques en métaux légers (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)	kg	S	S1
24.53.10.90	Pièces en métaux légers pour autres utilisations	kg	S	S1
NACE: 24.54	Fonderie d'autres métaux non ferreux
CPA: 24.54.10	Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
24.54.10.10	Parties de véhicules routiers en autres métaux non ferreux (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant, des chariots-cavaliers, des chariots-grues, des rouleaux agricoles, des rouleaux compresseurs, des bulldozers, etc.)	kg	S	S1
24.54.10.20	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en autres métaux non ferreux	kg	S	S1
24.54.10.40	Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en autres métaux non ferreux	kg	S	S1
24.54.10.50	Parties de machines, appareils et engins mécaniques en autres métaux non ferreux (à l’exclusion des moteurs à piston)	kg	S	S1
24.54.10.90	Pièces en autres métaux non ferreux pour autres utilisations	kg	S	S1
NACE: 25.11	Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
CPA: 25.11.10	Constructions métalliques préfabriquées
25.11.10.30	Constructions préfabriquées en fonte, en fer ou en acier		S
25.11.10.50 z	Constructions préfabriquées en aluminium		S
CPA: 25.11.21	Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
25.11.21.00	Ponts et éléments de ponts en fonte, en fer ou en acier	kg	S
CPA: 25.11.22	Pylônes et mâts, en fer ou en acier
25.11.22.00	Tours et pylônes en fonte, en fer ou en acier	kg	S
CPA: 25.11.23	Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
25.11.23.10	Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage en fonte, en fer ou en acier, y compris les chevalements d’extraction pour puits de mines, les poutres extensibles de coffrage, les échafaudages tubulaires et matériel similaire	kg	S
25.11.23.50	Autres constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier, principalement en tôle	kg	S
25.11.23.55	Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, en fer ou en acier, et constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier n.c.a. (à l’exclusion des ponts et éléments de ponts, des tours et pylônes, des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, du matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage, ainsi que des constructions et parties de constructions non uniquement ou principalement en tôle)	kg	S
25.11.23.70	Constructions et parties de constructions en aluminium n.c.a. (à l’exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)	kg	S
NACE: 25.12	Fabrication de portes et fenêtres en métal
CPA: 25.12.10	Portes, fenêtres et huisseries métalliques
25.12.10.30	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en fonte, en fer ou en acier	p/st	S
25.12.10.50	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium	p/st	S
NACE: 25.21	Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
CPA: 25.21.11	Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
25.21.11.00	Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier		S	S2
CPA: 25.21.12	Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
25.21.12.00	Chaudières pour le chauffage central (à l’exclusion de celles relevant du SH 8402)	p/st	S
CPA: 25.21.13	Parties de chaudières pour le chauffage central
25.21.13.00	Parties de chaudières pour le chauffage central (à l’exclusion de celles relevant du SH 8402)		S	S2
NACE: 25.29	Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
CPA: 25.29.11	Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
25.29.11.10	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)	kg	S
25.29.11.20	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)	kg	S
25.29.11.30	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, autres qu’avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 100000 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)	kg	S
25.29.11.50	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières solides, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)	kg	S
25.29.11.70	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières autres que des gaz comprimés ou liquéfiés, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)	kg	S
CPA: 25.29.12	Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
25.29.12.00	Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés	kg	S
NACE: 25.30	Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
CPA: 25.30.11	Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l'eau surchauffée
25.30.11.10	Chaudières aquatubulaires (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)	p/st	S
25.30.11.50	Chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)	p/st	S
25.30.11.70	Chaudières dites "à eau surchauffée" (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)	p/st	S
CPA: 25.30.12	Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
25.30.12.30	Appareils auxiliaires pour chaudières relevant des SH 8402 et 8403	kg	S
25.30.12.50	Condenseurs pour machines à vapeur	kg	S
CPA: 25.30.13	Éléments de générateurs de vapeur
25.30.13.30	Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée"		S	S2
25.30.13.50	Parties d’appareils relevant des SH 840410 et 840420		S	S2
CPA: 25.30.21	Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
25.30.21.00	Réacteurs nucléaires	kg	S
CPA: 25.30.22	Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
25.30.22.00	Parties de réacteurs nucléaires		S	S2
NACE: 25.40	Fabrication d'armes et de munitions
CPA: 25.40.12	Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
25.40.12.30	Revolvers et pistolets (à l’exclusion des armes à usage militaire, des pistolets-mitrailleurs, des pistolets lance-fusées pour signalisation, des pistolets et revolvers pour le tir à blanc, des pistolets d’abattage, des armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, des pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz et les armes factices)	p/st	S
25.40.12.50	Fusils, carabines et armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, y compris les canardières, les armes combinées canon lisse/canon rayé et les cannes-fusils (à l’exclusion des armes à usage militaire)	p/st	S
25.40.12.70	Armes à feu utilisant la déflagration de la poudre (à l’exclusion des armes à usage militaire)	p/st	S
25.40.12.90	Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé, à gaz, matraques, etc.) (à l’exclusion des armes à usage militaire)	p/st	S
CPA: 25.40.13	Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
25.40.13.00	Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l’exclusion des articles à usage militaire)	kg	S	M
CPA: 25.40.14	Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
25.40.14.00	Parties et accessoires de revolvers, pistolets, armes autres que de guerre et engins similaires		S	M
NACE: 25.50	Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
CPA: 25.50.11	Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
25.50.11.34	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (forgeage libre de l’acier); ouvrages du SH 7326; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre de l’acier)		S	S1
25.50.11.37	Parties de machines, appareils et engins mécaniques (forgeage libre des métaux non ferreux) (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)		S	S1
25.50.11.51	Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid de l’acier)		S	S1
25.50.11.52	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (extrusion à froid de l’acier)		S	S1
25.50.11.53	Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (extrusion à froid de l’acier)		S	S1
25.50.11.54	Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston) (extrusion à froid de l’acier)		S	S1
25.50.11.56	Parties de machines, appareils et matériels électriques, d’appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et d’appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (extrusion à froid de l’acier)		S	S1
25.50.11.57	Ouvrages du SH 7326; parties de véhicules et matériel pour voies ferrées et de véhicules terrestres et aériens des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid de l’acier)		S	S1
25.50.11.58	Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (extrusion à froid des métaux non ferreux)		S	S1
CPA: 25.50.12	Travaux d'estampage, sur plan
25.50.12.10	Parties de véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant) (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.20	Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.30	Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.40	Parties des machines, appareils et outils destinés à l’agriculture, à la sylviculture et à l’horticulture (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.50	Parties des palans, treuils et cabestans, crics et vérins, chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage, ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs et téléphériques (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.60	Parties des machines et appareils mécaniques des SH 8426, 8429 et 8430 (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.70	Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction) (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.80	Parties de véhicules ferroviaires ou de matériel roulant, de véhicules aériens ou spatiaux, de machines, appareils et matériels électriques et d’instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision (estampage de l’acier)		S	S1
25.50.12.90	Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (estampage des métaux non ferreux)		S	S1
CPA: 25.50.13	Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
25.50.13.10	Parties de véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant) (travail des tôles en aciers)		S	S1
25.50.13.20	Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (travail des tôles en aciers)		S	S1
25.50.13.30	Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston) (travail des tôles en aciers)		S	S1
25.50.13.40	Parties de machines, appareils et matériels électriques, d’appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et d’appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (travail des tôles en aciers)		S	S1
25.50.13.50	Articles des SH 7323 et 7326; parties de meubles du SH 9403; parties de véhicules et d’appareils pour voies ferrées du SH 86; appareils du SH 90 (travail des tôles métaux non fer.)		S	S1
25.50.13.70	Articles d’économie domestique; parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88 et 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)		S	S1
CPA: 25.50.20	Travaux de la métallurgie des poudres
25.50.20.20	Produits de la métallurgie des poudres d’aciers		S	S1
25.50.20.80	Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)		S	S1
NACE: 25.61	Traitement et revêtement des métaux
CPA: 25.61.11	Revêtement métallique des métaux
25.61.11.30	Revêtement métallique par immersion en métaux fondus (galvanisation ou trempage dans l’étain)		I	C
25.61.11.50	Revêtement métallique par projection thermique		I	C
25.61.11.70	Revêtement métallique en zinc par électrolyse		I	C
25.61.11.90	Revêtements métalliques de métaux autres que le zinc (nickel, cuivre, chrome, métaux précieux, etc.) par électrolyse ou traitement chimique		I	C
CPA: 25.61.12	Revêtement non métallique des métaux
25.61.12.30	Plastification des métaux, y compris revêtement par pulvérisation		I	C
25.61.12.50	Autres revêtements (phosphatation, etc.)		I	C
CPA: 25.61.21	Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
25.61.21.00	Traitements thermiques des métaux (à l’exclusion du revêtement métallique et de la plastification)		I	C
CPA: 25.61.22	Autres traitements de surface des métaux
25.61.22.30	Peinture et vernissage des surfaces métalliques		I	C
25.61.22.50	Traitement des surfaces métalliques par anodisation		I	C
25.61.22.70	Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide		I	C
25.61.22.90	Autres traitements des surfaces métalliques		I	C
NACE: 25.62	Usinage
CPA: 25.62.10	Décolletage
25.62.10.01	Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie		S	S1
25.62.10.03	Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et engins mécaniques		S	S1
25.62.10.05	Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant et des pièces obtenues par moulage, forgeage, emboutissage, estampage, profilage ou frittage)		S	S1
25.62.10.07	Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens et spatiaux et satellites		S	S1
25.62.10.09	Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,		S	S1
25.62.10.11	Pièces métalliques décolletées pour instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision		S	S1
25.62.10.13	Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 7326, 7419 et 7616; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86		S	S1
CPA: 25.62.20	Autres travaux d'usinage
25.62.20.00	Pièces métalliques (à l’exclusion des pièces métalliques décolletées)		S	S1
NACE: 25.71	Fabrication de coutellerie
CPA: 25.71.11	Couteaux et ciseaux, et leurs lames
25.71.11.20	Couteaux de table à lame fixe en métaux communs, y compris les manches (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre)	p/st	S
25.71.11.45	Couteaux à lame fixe en métaux communs, y compris les serpettes fermantes (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)	p/st	S
25.71.11.60	Grands couteaux pliants	p/st	S
25.71.11.75	Lames tranchantes et manches en métaux communs pour couteaux de table et couteaux de poche, y compris les serpettes fermantes (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)	p/st	S
25.71.11.90	Ciseaux à doubles branches et leurs lames, y compris les lames de ciseau	p/st	S
CPA: 25.71.12	Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
25.71.12.30	Rasoirs et leurs parties (à l’exclusion des lames de rasoirs)		S
25.71.12.80	Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes	p/st	S
CPA: 25.71.13	Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
25.71.13.30	Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames (à l’exclusion des machines à tailler les crayons)		S
25.71.13.50	Outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures, y compris les limes à ongles		S
25.71.13.70	Fendoirs, couperets, hachoirs, tondeuses à cheveux et autres articles de coutellerie	p/st	S
CPA: 25.71.14	Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
25.71.14.30	Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l’exclusion des couteaux de table), en acier inoxydable ou en métal commun	p/st	S
25.71.14.80	Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l’exclusion des couteaux de table), en métal commun argenté, doré ou platiné	p/st	S
CPA: 25.71.15	Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
25.71.15.00	Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux	kg	S
NACE: 25.72	Fabrication de serrures et de ferrures
CPA: 25.72.11	Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
25.72.11.30	Cadenas en métaux communs	p/st	S
25.72.11.50	Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs	p/st	S
25.72.11.70	Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs	p/st	S
CPA: 25.72.12	Autres serrures, en métaux communs
25.72.12.30	Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs	p/st	S
25.72.12.50	Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (à l’exclusion des serrures à cylindres)	p/st	S
25.72.12.70	Serrures et verrous en métaux communs (à l’exclusion des cadenas, des serrures des types utilisés pour véhicules automobiles et meubles et des serrures des types utilisés pour portes de bâtiments)	p/st	S
CPA: 25.72.13	Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
25.72.13.30	Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs (à l’exclusion des fermetures à glissière et des fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, serviettes et mallettes)	kg	S
25.72.13.50	Clefs présentées isolément pour cadenas, serrures et verrous, y compris les clés même brutes de fonte ou de matriçage et les crochets), en métaux communs	kg	S
25.72.13.70	Parties de cadenas, serrures, verrous, fermoirs et montures-fermoirs, en métaux communs		S
CPA: 25.72.14	Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
25.72.14.10	Charnières de tous genres, en métaux communs	kg	S
25.72.14.20	Roulettes avec monture, en métaux communs	kg	S
25.72.14.30	Garnitures, ferrures et articles similaires pour les véhicules automobiles, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)	kg	S
25.72.14.40	Garnitures, ferrures et articles similaires pour le bâtiment, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous, clefs, judas à dispositifs optiques et verrous à clé)	kg	S
25.72.14.50	Garnitures, ferrures et articles similaires pour les meubles, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)	kg	S
25.72.14.60	Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l’exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)	kg	S
25.72.14.70	Ferme-portes automatiques, en métaux communs	kg	S
25.72.14.80	Patères, porte-chapeaux, portemanteaux, porte-vêtements, porte-serviettes, accroche-torchons, porte-brosses, porte-clefs et articles similaires, en métaux communs (à l’exclusion des portemanteaux ayant le caractère de meubles)	kg	S
NACE: 25.73	Fabrication d'outillage
CPA: 25.73.10	Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
25.73.10.10	Bêches et pelles	kg	S
25.73.10.30	Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs	kg	S
25.73.10.40	Haches, serpes et outils similaires à taillants (à l’exclusion des piolets)	kg	S
25.73.10.50	Sécateurs et outils similaires maniés à une main, y compris cisailles à volaille (à l’exclusion des sécateurs dont les branches sont terminées par des anneaux et des serpettes fermantes)	kg	S
25.73.10.55	Fourches et autres outils à main agricoles, horticoles ou forestiers (à l’exclusion des couteaux pliants)	kg	S
25.73.10.60	Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains	kg	S
CPA: 25.73.20	Scies à main; lames de scie de toutes sortes
25.73.20.10	Scies à main (à l’exclusion des tronçonneuses)	kg	S
25.73.20.20	Lames de scies à ruban	kg	S
25.73.20.30	Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, avec partie travaillante en acier	kg	S
25.73.20.50	Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que l’acier	kg	S
25.73.20.93	Lames de scies droites pour le travail des métaux	kg	S
25.73.20.97	Lames de scies avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies musicales)	kg	S
CPA: 25.73.30	Autres outils à main
25.73.30.13	Limes, râpes et outils similaires à main (à l’exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils)	kg	S
25.73.30.16	Pinces (même coupantes), tenailles et brucelles à usage non médical et outils manuels similaires, en métaux communs	kg	S
25.73.30.23	Cisailles à métaux et outils similaires à main	kg	S
25.73.30.25	Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires à main (à l’exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils, des cisailles à métaux ayant le caractère de machines-outils, des perforatrices de bureau et des appareils à composter les tickets)	kg	S
25.73.30.33	Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture fixe (à l’exclusion des tourne-à-gauche)	kg	S
25.73.30.35	Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture variable (à l’exclusion des tourne-à-gauche)	kg	S
25.73.30.37	Douilles de serrage interchangeables	kg	S
25.73.30.53	Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main (à l’exclusion des outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, des outils pneumatiques et des outils à moteur)	kg	S
25.73.30.55	Marteaux et masses avec partie travaillante en métal	kg	S
25.73.30.57	Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois	kg	S
25.73.30.63	Tournevis	kg	S
25.73.30.65	Outils à main d’économie domestique	kg	S
25.73.30.73	Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres	kg	S
25.73.30.77	Autres outils à main, y compris les pistolets à river, à fixer les tampons, les chevilles, etc.	kg	S
25.73.30.83	Lampes à souder et similaires (à l’exclusion des appareils à souder fonctionnant au gaz)	kg	S
25.73.30.85	Étaux, serre-joints et similaires	kg	S
25.73.30.87	Enclumes, forges portatives et meules avec bâtis, à main ou à pédale (à l’exclusion des meules présentées séparément et outils similaires)	kg	S
CPA: 25.73.40	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
25.73.40.14	Outils à tarauder pour l’usinage des métaux	kg	S
25.73.40.16	Outils à fileter pour l’usinage des métaux	kg	S
25.73.40.19	Outils à tarauder et à fileter pour l’usinage de matières autres que les métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)	kg	S
25.73.40.23	Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)	kg	S
25.73.40.25	Forets de maçonnerie avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)	kg	S
25.73.40.27	Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)	kg	S
25.73.40.31	Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)	kg	S
25.73.40.33	Outils à percer pour l’usinage des métaux, interchangeables, avec parties travaillantes en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l’exclusion des outils à tarauder)	kg	S
25.73.40.35	Outils à percer (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils de forage, des forets de maçonnerie et des outils pour l’usinage des métaux)	kg	S
25.73.40.37	Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)	kg	S
25.73.40.44	Outils à aléser pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant	kg	S
25.73.40.45	Outils à aléser ou à brocher (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils pour l’usinage des métaux et des outils de sondage)	kg	S
25.73.40.48	Outils à brocher pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant	kg	S
25.73.40.50	Outils à fraiser pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)	kg	S
25.73.40.61	Fraises à queue pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés	kg	S
25.73.40.66	Outils à fraiser et fraises-mères, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l’exclusion des fraises à queue)	kg	S
25.73.40.69	Outils à fraiser pour l’usinage de matières autres que les métaux	kg	S
25.73.40.71	Outils à tourner pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)	kg	S
25.73.40.74	Outils à tourner pour l’usinage des métaux, interchangeables, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets	kg	S
25.73.40.79	Outils à tourner autres que pour l’usinage des métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)	kg	S
25.73.40.81	Autres outils interchangeables du SH 8207 avec partie travaillante en diamant	kg	S
25.73.40.83	Lames de tournevis avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)	kg	S
25.73.40.85	Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)	kg	S
25.73.40.87	Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)	kg	S
25.73.40.89	Outils interchangeables avec partie travaillante en autres matières	kg	S
CPA: 25.73.50	Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
25.73.50.13	Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules et modèles pour moules autres qu’en bois	kg	S
25.73.50.15	Modèles pour moules en bois	p/st	S
25.73.50.20	Moules pour le moulage par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques	p/st	S
25.73.50.30	Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques	p/st	S
25.73.50.50	Moules pour le verre	p/st	S
25.73.50.60	Moules pour les matières minérales	p/st	S
25.73.50.70	Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques	p/st	S
25.73.50.80	Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques	p/st	S
CPA: 25.73.60	Autres outils
25.73.60.13	Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en cermets	kg	S
25.73.60.18	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu’en carbures métalliques frittés ou en cermets	kg	S
25.73.60.23	Filières interchangeables pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant	kg	S
25.73.60.24	Filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, tiges, barres, pointes, anneaux et objets similaires non montés en carbures métalliques frittés ou en cermets)	kg	S
25.73.60.33	Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l’usinage des métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)	kg	S
25.73.60.39	Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l’usinage de matières autres que les métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)	kg	S
25.73.60.43	Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux	kg	S
25.73.60.45	Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois	kg	S
25.73.60.50	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou machines de l’industrie alimentaire	kg	S
25.73.60.63	Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles ou forestières (à l’exclusion des lames pour charrues et des disques pour herses)	kg	S
25.73.60.65	Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils mécaniques (à l’exclusion de ceux pour le travail des métaux ou du bois, pour appareils de cuisine ou machines de l’industrie alimentaire et pour machines agricoles, horticoles ou forestières)	kg	S
25.73.60.67	Plaquettes amovibles pour outils, non montées, en carbures métalliques frittés ou en cermets	kg	S
25.73.60.90	Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou en cermets	kg	S
NACE: 25.91	Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
CPA: 25.91.11	Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
25.91.11.00	Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique	p/st	S
CPA: 25.91.12	Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
25.91.12.00	Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique	p/st	S
NACE: 25.92	Fabrication d'emballages métalliques légers
CPA: 25.92.11	Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l
25.92.11.33	Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, des types utilisés pour les denrées alimentaires	p/st	S
25.92.11.35	Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, des types utilisés pour les boissons	p/st	S
25.92.11.50	Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l (à l’exclusion des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)	p/st	S
CPA: 25.92.12	Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l
25.92.12.10	Étuis tubulaires souples en aluminium, d’une contenance ≤ 300 litres, pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés)	p/st	S
25.92.12.40	Réservoirs, fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés) n.c.a. (à l’exclusion des étuis tubulaires souples et des boîtes pour aérosols)	p/st	S
25.92.12.60	Boîtes en aluminium pour aérosols, d’une contenance ≤ 300 litres	p/st	S
CPA: 25.92.13	Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
25.92.13.30	Bouchons-couronnes en métaux communs	p/st	S
25.92.13.50	Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d’un diamètre > 21 mm (à l’exclusion des bouchons-couronnes)	kg	S
25.92.13.70	Articles de bouchage ou de surbouchage en métaux communs (à l’exclusion des bouchons-couronnes et des articles en plomb ou en aluminium d’un diamètre > 21 mm)	kg	S
NACE: 25.93	Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
CPA: 25.93.11	Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
25.93.11.30	Torons et câbles en fer ou acier (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité et du fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)	kg	S
25.93.11.50	Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité	kg	S
CPA: 25.93.12	Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité
25.93.12.30	Ronces artificielles et torsades en fils ou en feuillards de fer ou d’acier	kg	S
25.93.12.50	Torons, câbles, tresses et articles similaires en cuivre (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité)	kg	S
25.93.12.70	Torons, câbles, tresses et articles similaires en aluminium (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité)	kg	S
CPA: 25.93.13	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
25.93.13.13	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en acier inoxydable	kg	S
25.93.13.15	Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d’acier autre qu’inoxydable	kg	S
25.93.13.20	Grillages et treillis soudés aux points de rencontre en fils d’un diamètre ≥ 3 mm, d’une surface de mailles ≥ 100 cm2, y compris les articles collés ou fixés sur papier, tels que ceux utilisés pour le bétonnage ou le plafonnage	kg	S
25.93.13.30	Grillages et treillis soudés aux points de rencontre ne relevant pas de SH 731420	kg	S
25.93.13.43	Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre (à l’exclusion de ceux recouverts de plastique)	kg	S
25.93.13.45	Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre, recouverts de plastique	kg	S
25.93.13.50	Tôles et bandes déployées en fer ou acier	kg	S
25.93.13.60	Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre, y compris les articles en alliage de cuivre et les toiles métalliques continues ou sans fin en cuivre	kg	S
CPA: 25.93.14	Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
25.93.14.00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres que celles relevant du SH 8305) et articles similaires en acier, en cuivre et en aluminium	kg	S
CPA: 25.93.15	Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
25.93.15.10	Électrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs	kg	S
25.93.15.30	Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante dont le métal de brasage contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux)	kg	S
25.93.15.50	Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour le brasage ou le soudage à la flamme (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante pour lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux)	kg	S
25.93.15.70	Fils et baguettes, y compris parties, en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection		S
CPA: 25.93.16	Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
25.93.16.13	Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud	kg	S
25.93.16.15	Ressorts autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud	kg	S
25.93.16.17	Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid	kg	S
25.93.16.31	Ressorts hélicoïdaux, en fer ou acier, formés à chaud	kg	S
25.93.16.33	Ressorts hélicoïdaux, à compression, en fer ou acier, formés à froid	kg	S
25.93.16.35	Ressorts hélicoïdaux, à traction, en fer ou acier, formés à froid	kg	S
25.93.16.37	Ressorts hélicoïdaux, en acier, formés à froid, (à l’exclusion des ressorts à compression ou à traction)	kg	S
25.93.16.53	Ressorts spiraux plats, en fer ou acier	kg	S
25.93.16.55	Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou acier	kg	S
25.93.16.60	Ressorts en fer ou acier (à l’exclusion des ressorts hélicoïdaux, à compression ou à traction, des ressorts spiraux et des ressorts ayant la forme de disques)	kg	S
25.93.16.80	Ressorts en cuivre et en alliage de cuivre (à l’exclusion des ressorts de montres et d’horloges)	kg	S
CPA: 25.93.17	Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
25.93.17.10	Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire, des dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes et des bijoux de fantaisie)	kg	S
25.93.17.24	Chaînes à maillons soudés, en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes et des chaînes à maillons à étais)	kg	S
25.93.17.30	Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier	kg	S
25.93.17.50	Chaînes et chaînettes en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes, des chaînes à maillons à étais, des chaînes à maillons soudés, des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire et des chaînes d’arpenteurs)	kg	S
25.93.17.70	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre		S
25.93.17.80	Parties de chaînes et chaînettes, en fonte, en fer ou en acier, n.c.a.		S
CPA: 25.93.18	Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
25.93.18.00	Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, en fer ou acier, pour usage manuel	kg	S
NACE: 25.94	Fabrication de vis et de boulons
CPA: 25.94.11	Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
25.94.11.15	Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou en acier	kg	S
25.94.11.16 *	Vis et boulons sans tête en acier	kg	S
25.94.11.22 *	Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable	kg	S
25.94.11.24 *	Autres vis et boulons avec tête	kg	S
25.94.11.26 *	Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable	kg	S
25.94.11.28 *	Autres vis et boulons à tête hexagonale	kg	S
25.94.11.32 *	Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable	kg	S
25.94.11.34 *	Vis et boulons à tête hexagonale en fer ou en acier autre qu’inoxydable, d’une résistance à la traction < 800 MPa	kg	S
25.94.11.36 *	Vis et boulons à tête hexagonale en fer ou en acier autre qu’inoxydable, d’une résistance à la traction ≥ 800 MPa	kg	S
25.94.11.38 *	Vis et boulons avec tête (à l’exclusion des vis à tête hexagonale)	kg	S
25.94.11.53	Vis à bois en fer ou en acier	kg	S
25.94.11.57	Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou en acier	kg	S
25.94.11.73	Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (à l’exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)	kg	S
25.94.11.75	Vis autotaraudeuses en fer ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)	kg	S
25.94.11.84 *	Écrous en acier inoxydable	kg	S
25.94.11.86 *	Écrous, y compris de sécurité, en fer ou en acier	kg	S
25.94.11.90	Articles filetés en fer ou en acier n.c.a.	kg	S
CPA: 25.94.12	Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
25.94.12.10	Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage en fer ou en acier	kg	S
25.94.12.30	Rondelles en fer ou en acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)	kg	S
25.94.12.50	Rivets, y compris partiellement creux, en fer ou en acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)	kg	S
25.94.12.70	Goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires en fer ou en acier (à l’exclusion des rondelles et des rivets)	kg	S
CPA: 25.94.13	Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
25.94.13.10	Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires, non filetés, en cuivre	kg	S
25.94.13.40	Vis, boulons et écrous en cuivre (à l’exclusion des vis à clouer/à tête pointue, des stoppeurs à vis, des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif, des crochets à pas de vis et des vis à œillet)	kg	S
25.94.13.70	Articles filetés en cuivre n.c.a.	kg	S
NACE: 25.99	Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
CPA: 25.99.11	Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
25.99.11.10	Éviers et lavabos en acier inoxydable	p/st	S
25.99.11.27	Baignoires en fer ou en acier	p/st	S
25.99.11.31	Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fer ou en acier	kg	S
25.99.11.35	Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre	kg	S
25.99.11.37	Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium	kg	S
CPA: 25.99.12	Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
25.99.12.17	Articles de ménage et d’économie domestique en fonte	kg	S	S2
25.99.12.25	Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en acier inoxydable (à l’exclusion de la coutellerie)	kg	S	S2
25.99.12.37	Autres articles de ménage et d’économie domestique, en fer ou en acier, émaillés (à l’exclusion des articles en fonte)	kg	S
25.99.12.45	Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en fer (à l’exclusion de la fonte) ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des articles émaillés)	kg	S
25.99.12.53	Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en cuivre	kg	S	S2
25.99.12.55	Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés	kg	S	S2
25.99.12.57	Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, non coulés ni moulés	kg	S	S2
25.99.12.70	Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids ≤ 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments et boissons	kg	S
25.99.12.80	Paille de fer ou d’acier, torchons et gants en fer ou en acier pour le récurage, le polissage ou usages analogues	kg	S
CPA: 25.99.21	Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
25.99.21.20	Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs	kg	S
25.99.21.70	Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs		S
CPA: 25.99.22	Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
25.99.22.00	Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l’exclusion des meubles de bureau du SH 9403 et des corbeilles à papier)		S
CPA: 25.99.23	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
25.99.23.30	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs		S
25.99.23.50	Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs, pour le bureau, l’ameublement ou l’emballage		S
25.99.23.70	Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et matériel de bureau similaires, en métaux communs		S
CPA: 25.99.24	Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
25.99.24.00	Statuettes, cadres, miroirs et autres objets d’ornement, en métaux communs		S
CPA: 25.99.25	Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
25.99.25.30	Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements (à l’exclusion des mousquetons, des rivets, des boutons-pression et des boutons-poussoirs)		S
25.99.25.50	Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs		S
25.99.25.70	Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc.		S
CPA: 25.99.26	Hélices et pales d'hélices pour bateaux
25.99.26.00	Hélices pour bateaux et leurs pales	p/st	S
CPA: 25.99.29	Autres articles en métaux communs n.c.a.
25.99.29.10 z	Matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties		S	S2
25.99.29.11	Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier	kg	S
25.99.29.13	Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a.	kg	S	S2
25.99.29.19	Ouvrages moulés en fonte, en fer ou en acier n.c.a.	kg	S	S2
25.99.29.22	Ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés, n.c.a.	kg	S	S2
25.99.29.25	Articles finis en fil de fer ou d’acier: pièges, collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, anneaux nasaux pour animaux, crochets de sommiers métalliques, crochets d’étal, crochets à ardoises et corbeilles à papier (à l’exclusion des cadres d’abat-jour)	kg	S
25.99.29.28 z	Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure, et leurs parties (à l’exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure)	kg	S
25.99.29.29	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (à l’exclusion des articles en caoutchouc ou en matières plastiques et des appareils électrothermiques pour la coiffure)	kg	S
25.99.29.31	Échelles et escabeaux en fer ou en acier (à l’exclusion des articles forgés ou estampés)	p/st	S	S2
25.99.29.33	Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier	kg	S	S2
25.99.29.35	Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier	kg	S	S2
25.99.29.37	Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, en fer ou acier (à l’exclusion des ouvrages forgés ou estampés)	kg	S	S2
25.99.29.45	Ouvrages en fer ou en acier n.c.a.		S	S2
25.99.29.55	Ouvrages en aluminium n.c.a.	kg	S	S2
25.99.29.58	Ouvrages en cuivre n.c.a.	kg	S	S2
25.99.29.60	Autres ouvrages en étain n.c.a.	kg	T
25.99.29.72	Ouvrages en zinc n.c.a.	kg	T
25.99.29.74	Autres ouvrages en plomb n.c.a.	kg	T
25.99.29.79	Autres ouvrages en nickel n.c.a.	kg	S
25.99.29.82	Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs	kg	S
25.99.29.83	Tubes et tuyaux flexibles, en fer ou acier (à l’exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l’aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)	kg	S
25.99.29.85	Tubes et tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l’acier (à l’exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l’aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)	kg	S
25.99.29.87	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs (à l’exclusion des articles lumineux)	kg	S
25.99.29.95	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal	kg	S
NACE: 26.11	Fabrication de composants électroniques
CPA: 26.11.11	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
26.11.11.00	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques	p/st	S
CPA: 26.11.12	Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
26.11.12.00	Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves	p/st	S
CPA: 26.11.21	Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
26.11.21.20	Diodes semi-conductrices	p/st	S
26.11.21.50	Transistors (à l’exclusion des phototransistors)	p/st	S
26.11.21.80	Thyristors, diacs et triacs	p/st	S
CPA: 26.11.22	Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
26.11.22.20	Diodes électroluminescentes (LED)	p/st	S
26.11.22.40	Dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, photodiodes, phototransistors et articles similaires	p/st	S
26.11.22.60	Autres dispositifs à semi-conducteur (à l’exclusion des dispositifs photosensibles à semi-conducteur; des cellules photovoltaïques, des thyristors, diacs et triacs semi-conducteurs, des transistors, des diodes et des diodes électroluminescentes)	p/st	S
26.11.22.80	Cristaux piézo-électriques montés, y compris les cristaux de quartz, les oscillateurs et les résonateurs	p/st	S
CPA: 26.11.30	Circuits intégrés électroniques
26.11.30.03	Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits	p/st	S
26.11.30.06	Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits	p/st	S
26.11.30.23	Circuits intégrés à puces multiples: mémoires	p/st	S
26.11.30.27	Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)	p/st	S
26.11.30.34	Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAM)	p/st	S
26.11.30.54	Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROM)	p/st	S
26.11.30.65	Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROM), y compris les mémoires flash E2PROM	p/st	S
26.11.30.67	Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires	p/st	S
26.11.30.80	Circuits intégrés électroniques: amplificateurs	p/st	S
26.11.30.91	Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.	p/st	S
26.11.30.94	Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.11.40	Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
26.11.40.10	Lecteurs phonographiques	p/st	S
26.11.40.40	Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.		S	S2
26.11.40.70	Parties de diodes, transistors et dispositifs à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, diodes électroluminescentes et cristaux piézo-électriques montés)		S	S2
26.11.40.90	Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques (à l’exclusion des circuits comportant uniquement des éléments passifs)		S	S2
CPA: 26.11.50	Circuits imprimés nus
26.11.50.20	Circuits imprimés multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts	p/st	S
26.11.50.50	Circuits imprimés ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts (à l’exclusion des circuits imprimés multicouches)	p/st	S
NACE: 26.12	Fabrication de cartes électroniques assemblées
CPA: 26.12.10	Circuits imprimés chargés
26.12.10.80	Circuits imprimés comportant des éléments passifs, y compris les circuits de résistances et/ou capacités (à l’exclusion des cartes de résistances, des cartes de capacités, des cartes comportant des éléments actifs et des circuits hybrides)	p/st	S
CPA: 26.12.20	Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
26.12.20.00 z	Appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple hubs, routeurs, gateways) et cartes son, vidéo, réseau et similaires pour machines de traitement automatique de données	p/st	S
CPA: 26.12.30	Cartes intelligentes
26.12.30.00	Cartes intelligentes	p/st	S
NACE: 26.20	Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
CPA: 26.20.11	Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books"; assistants personnels numériques et équipements similaires
26.20.11.00	Ordinateurs personnels portables ou ordinateurs palmaires	p/st	S
CPA: 26.20.12	Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
26.20.12.00	Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau	p/st	S
CPA: 26.20.13	Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
26.20.13.00	Ordinateurs de bureau	p/st	S
CPA: 26.20.14	Systèmes informatiques
26.20.14.00	Machines de traitement de l’information, numériques, présentées sous forme de systèmes	p/st	S
CPA: 26.20.15	Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants: unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
26.20.15.00	Autres machines automatiques de traitement de l’information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe un ou deux des types d’unités suivants: unité de mémoire, unité d’entrée, unité de sortie	p/st	S
CPA: 26.20.16	Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
26.20.16.40	Imprimantes, copieurs et télécopieurs aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l’exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie)	p/st	S
26.20.16.50	Claviers	p/st	S
26.20.16.60	Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe	p/st	S
CPA: 26.20.17	Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
26.20.17.00	Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique	p/st	S
CPA: 26.20.18	Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
26.20.18.00	Machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau, assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie	p/st	S
CPA: 26.20.21	Unités de mémoire
26.20.21.00	Unités de mémoire	p/st	S
CPA: 26.20.22	Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
26.20.22.00	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l’enregistrement des données provenant d’une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non enregistrés	kg	S
CPA: 26.20.30	Autres unités pour matériel informatique
26.20.30.00 z	Autres unités de machines automatiques de traitement de l’information (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN [par exemple, hubs, routeurs, gateways] et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)	p/st	S
CPA: 26.20.40	Parties et accessoires pour matériel informatique
26.20.40.00	Parties et accessoires des machines du SH 8471; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de deux ou plusieurs des SH 8469 à 8472		S
NACE: 26.30	Fabrication d'équipements de communication
CPA: 26.30.11	Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
26.30.11.00	Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision incorporant un appareil de réception	p/st	S
CPA: 26.30.12	Appareils d'émission sans appareil de réception
26.30.12.00	Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé	p/st	S
CPA: 26.30.13	Caméras de télévision
26.30.13.00	Caméras de télévision, y compris pour circuits fermés (à l’exclusion des caméscopes)	p/st	S
CPA: 26.30.21	Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil
26.30.21.00	Postes téléphoniques d’usager, fixes, à combinés sans fil	p/st	S
CPA: 26.30.22	Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
26.30.22.00	Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil	p/st	S
CPA: 26.30.23	Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
26.30.23.10	Stations de base	p/st	S
26.30.23.20	Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage	p/st	S
26.30.23.30	Postes téléphoniques d’usagers (à l’exclusion des postes téléphoniques d’usagers, fixes, à combinés sans fil, ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones	p/st	S
26.30.23.40 z	Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes	p/st	S
26.30.23.70	Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux relevant des SH 8443, 8525, 8527 ou 8528	p/st	S
CPA: 26.30.30	Parties de matériel téléphonique et télégraphique
26.30.30.00 z	Parties de matériel téléphonique et télégraphique		S	S2
CPA: 26.30.40	Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
26.30.40.10	Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 8525 à 8528	p/st	S
26.30.40.35	Antennes d’extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision par satellite (à l’exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)	p/st	S
26.30.40.39	Antennes d’extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision autres que par satellite (à l’exclusion des antennes pour réception par satellite, des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)	p/st	S
26.30.40.40 z	Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types pour les appareils relevant du SH 8517; parties utilisées conjointement avec ces articles		S	S2
26.30.40.50	Antennes d’intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y compris celles à incorporer (à l’exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)	p/st	S
26.30.40.60	Autres antennes et parties exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 8525 à 8528		S
26.30.40.70	Meubles et coffrets pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, caméras de télévision, etc.; parties exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs de télévision ou de radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs n.c.a. (à l’exclusion des antennes, des assemblages électroniques, ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information)		S	S2
CPA: 26.30.50	Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
26.30.50.20	Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l’incendie (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules automobiles et les bâtiments)	p/st	S
26.30.50.80	Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l’incendie des types utilisés pour les bâtiments	p/st	S
NACE: 26.40	Fabrication de produits électroniques grand public
CPA: 26.40.11	Récepteurs radio (à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) combinés ou non à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
26.40.11.00	Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure	p/st	S
CPA: 26.40.12	Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
26.40.12.70	Récepteurs radio combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son, pour véhicules automobiles	p/st	S
26.40.12.90	Récepteurs radio pour véhicules automobiles n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.40.20	Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.20.20	Tuners vidéophoniques couleurs pour récepteurs de TVC/magnétoscopes et de TV par câble (à l’exclusion de ceux qui isolent les signaux TV haute fréquence)	p/st	S
26.40.20.40	Téléprojecteurs en couleurs	p/st	S
26.40.20.90	Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.40.31	Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
26.40.31.00	Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son	p/st	S
CPA: 26.40.32	Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
26.40.32.00	Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son	p/st	S
CPA: 26.40.33	Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
26.40.33.00	Caméscopes	p/st	S
CPA: 26.40.34	Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
26.40.34.00 *	Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique	p/st	S
CPA: 26.40.41	Microphones et leurs supports
26.40.41.00	Microphones et leurs supports	p/st	S
CPA: 26.40.42	Haut-parleurs; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
26.40.42.35	Haut-parleurs uniques montés dans leur enceinte, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l’installation de haut-parleurs	p/st	S
26.40.42.37	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l’installation de haut-parleurs	p/st	S
26.40.42.39	Haut-parleurs, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l’installation de haut-parleurs (à l’exclusion des haut-parleurs montés dans leur enceinte)	p/st	S
26.40.42.70	Casques d’écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (à l’exclusion des casques avec écouteurs incorporés, des combinés de postes téléphoniques, des microphones sans fil avec émetteur et des prothèses auditives	p/st	S
CPA: 26.40.43	Amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
26.40.43.55	Amplificateurs électriques d’audiofréquences pour la téléphonie ou la mesure (à l’exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence)	p/st	S
26.40.43.59	Amplificateurs électriques d’audiofréquences autres que pour la téléphonie ou la mesure, y compris les appareils haute fidélité (à l’exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence et des amplificateurs pour la téléphonie ou la mesure)	p/st	S
26.40.43.70	Appareils électriques d’amplification du son, y compris les systèmes de sonorisation avec microphone et haut-parleur	p/st	S
CPA: 26.40.44	Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
26.40.44.00 z	Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l’exclusion des récepteurs de poche pour les installations d’appel ou de recherche de personnes et des appareils combinés à des récepteurs radio)	p/st	S
CPA: 26.40.51	Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
26.40.51.50	Pierres précieuses ou semi-précieuses destinées aux appareils de reproduction du son	p/st	S	S2
26.40.51.70	Autres parties et accessoires d’appareils relevant des SH 8519 à 8521		S	S2
26.40.51.80	Parties des appareils relevant du SH 8518		S	S2
CPA: 26.40.52	Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
26.40.52.00	Parties d’émetteurs et de récepteurs radio		S	S2
CPA: 26.40.60	Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
26.40.60.50	Consoles de jeux vidéo (fonctionnant sans moyen de paiement)	p/st	S
NACE: 26.51	Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
CPA: 26.51.11	Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
26.51.11.20	Boussoles, y compris les compas de navigation, compas magnétiques, compas gyroscopiques, compas directeurs, compas de route, etc.	p/st	S
26.51.11.50	Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l’exclusion des boussoles)	p/st	S
26.51.11.80	Instruments et appareils pour la navigation, y compris maritime ou fluviale (à l’exclusion des boussoles et des appareils pour la navigation aérienne ou spatiale)	p/st	S
CPA: 26.51.12	Théodolites et tachéomètres; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
26.51.12.00 *	Théodolites et tachéomètres; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique	p/st	S
CPA: 26.51.20	Appareils radar et de radionavigation
26.51.20.20	Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)	p/st	S
26.51.20.50	Appareils de radionavigation, y compris les radiophares, les bouées de radiobalisage, les récepteurs et les radiocompas munis de plusieurs antennes ou d’une antenne directionnelle	p/st	S
26.51.20.80	Appareils de radiotélécommande, y compris pour les bateaux, avions sans pilote, fusées, missiles, jouets et modèles réduits de bateaux ou d’avions, pour les machines et pour le déclenchement de mines	p/st	S
CPA: 26.51.31	Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
26.51.31.00	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires		S	S2
CPA: 26.51.32	Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
26.51.32.00	Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin, traçage ou calcul	p/st	S
CPA: 26.51.33	Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
26.51.33.00	Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges (à l’exclusion des jauges sans dispositif réglable relevant du SH 903180)	p/st	S
CPA: 26.51.41	Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
26.51.41.00	Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes	p/st	S
CPA: 26.51.42	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
26.51.42.00 z	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques	p/st	S
CPA: 26.51.43	Instruments de contrôle et de mesure électriques
26.51.43.00 *	Instruments de contrôle et de mesure électriques	p/st	S
CPA: 26.51.44	Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
26.51.44.00	Instruments et appareils de télécommunications	p/st	S
CPA: 26.51.45	Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
26.51.45.00 * z	Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.51.51	Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
26.51.51.10	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d’autres instruments (à l’exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)	p/st	S
26.51.51.35	Thermomètres et pyromètres électroniques, non combinés à d’autres instruments (à l’exclusion des appareils à liquide)	p/st	S
26.51.51.39	Thermomètres autres qu’à liquide non combinés à d’autres instruments n.c.a.	p/st	S
26.51.51.50	Baromètres non combinés à d’autres instruments, y compris les baromètres altimétriques et les sympiézomètres	p/st	S
26.51.51.75	Densimètres, hygromètres et psychromètres	p/st	S
26.51.51.79	Densimètres, hygromètres et psychromètres non électroniques, y compris les hygrographes, les thermo-hygromètres, les baro-thermo-hygromètres, les actinomètres et les pagoscopes (à l’exclusion des radiosondes pour sondages aérologiques)	p/st	S
CPA: 26.51.52	Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
26.51.52.35	Débimètres électroniques pour liquides (à l’exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)	p/st	S
26.51.52.39	Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides	p/st	S
26.51.52.55	Débimètres non électroniques pour liquides (à l’exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)	p/st	S
26.51.52.59	Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides	p/st	S
26.51.52.71	Jauges, capteurs, indicateurs et transmetteurs de pression électroniques	p/st	S
26.51.52.74	Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques	p/st	S
26.51.52.79	Autres instruments pour la mesure ou le contrôle de la pression	p/st	S
26.51.52.83	Instruments et appareils électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l’exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)	p/st	S
26.51.52.89	Instruments et appareils non électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l’exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)	p/st	S
CPA: 26.51.53	Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
26.51.53.13	Analyseurs électroniques de gaz ou de fumées	p/st	S
26.51.53.19	Analyseurs non électroniques de gaz ou de fumées	p/st	S
26.51.53.20	Chromatographes et appareils d’électrophorèse	p/st	S
26.51.53.30	Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)	p/st	S
26.51.53.81	pH-mètres, rH-mètres et autres appareils électroniques pour la mesure de la conductivité et des quantités électrochimiques, y compris les appareils pour usage en laboratoire ou sur le terrain et les appareils pour la mesure ou le contrôle	p/st	S
26.51.53.83	Autres instruments et appareils électroniques pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a.	p/st	S
26.51.53.95	Autres instruments et appareils non électroniques pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.51.61	Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
26.51.61.00	Microscopes et diffractographes (à l’exclusion des microscopes optiques)	p/st	S
CPA: 26.51.62	Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
26.51.62.00 *	Appareils et dispositifs d'essais des matériaux	p/st	S
CPA: 26.51.63	Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité
26.51.63.30	Compteurs de gaz, y compris calibrés	p/st	S
26.51.63.50	Compteurs de liquides, y compris calibrés (à l’exclusion des pompes)	p/st	S
26.51.63.70	Compteurs d’électricité, y compris calibrés (à l’exclusion des voltmètres, des ampèremètres, des wattmètres et appareils similaires)	p/st	S
CPA: 26.51.64	Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres
26.51.64.30	Compteurs de tours, compteurs de production, compteurs d’entrées, compteurs de billards, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres, compteurs à main, compteurs d’impulsions et compteurs d’intervalles de temps, dits compteurs "de temps courts")	p/st	S
26.51.64.53	Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres	p/st	S
26.51.64.55	Tachymètres	p/st	S
CPA: 26.51.65	Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
26.51.65.00	Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques	p/st	S
CPA: 26.51.66	Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
26.51.66.20	Bancs d’essai	kg	S
26.51.66.90 *	Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.51.70	Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
26.51.70.15	Thermostats électroniques	p/st	S
26.51.70.19	Thermostats non électroniques	p/st	S
26.51.70.30	Manostats	p/st	S
26.51.70.90	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.51.81	Parties des appareils radar et de radionavigation
26.51.81.00	Parties des appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)		S	S2
CPA: 26.51.82	Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
26.51.82.00 z	Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.		S	S2
CPA: 26.51.83	Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
26.51.83.00	Parties et accessoires des microscopes et diffractographes (à l’exclusion des microscopes optiques)		S	S2
CPA: 26.51.84	Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
26.51.84.33	Parties et accessoires des compteurs d’électricité		S	S2
26.51.84.35	Parties et accessoires des compteurs de gaz et de liquides (à l’exclusion des pompes à liquides)		S	S2
26.51.84.50	Parties et accessoires des compteurs relevant du SH 9029		S	S2
CPA: 26.51.85	Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
26.51.85.30 z	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines relevant du SH 9031 n.c.a.		S	S2
26.51.85.50	Parties et accessoires des instruments et appareils de régulation et de contrôle		S	S2
CPA: 26.51.86	Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
26.51.86.00	Parties et accessoires des instruments et appareils relevant des catégories 26.51.11 et 26.51.62		S	S2
NACE: 26.52	Horlogerie
CPA: 26.52.11	Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
26.52.11.00	Montres-bracelets et montres de poche, en métal précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux	p/st	S
CPA: 26.52.12	Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
26.52.12.00	Autres montres-bracelets et montres de poche, y compris chronomètres	p/st	S
CPA: 26.52.13	Pendulettes pour tableaux de bord
26.52.13.00	Montres de tableaux de bord pour automobiles, véhicules aériens ou spatiaux, bateaux ou autres véhicules, y compris les chronographes pour véhicules	p/st	S
CPA: 26.52.14	Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
26.52.14.00	Pendules à mouvement de montre; réveils et horloges; autres compteurs de temps	p/st	S
CPA: 26.52.21	Mouvements d'horlogerie
26.52.21.10	Mouvements de montres et d’horlogerie	p/st	S
CPA: 26.52.22	Boîtiers de montres et leurs parties
26.52.22.10	Boîtiers de montres et leurs parties		S
CPA: 26.52.23	Autres fournitures d'horlogerie
26.52.23.10	Autres fournitures d’horlogerie		S
CPA: 26.52.24	Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres; minuteries avec mouvement d'horlogerie
26.52.24.10	Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs	p/st	S
26.52.24.40	Appareils d’enregistrement de l’heure et appareils pour la mesure, l’enregistrement ou sinon l’indication d’intervalles de temps, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (à l’exclusion des horloges relevant des SH 9101 à 9105, des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)	p/st	S
26.52.24.70	Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone, y compris les interrupteurs permettant de couper ou d’établir un circuit électrique	p/st	S
NACE: 26.60	Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
CPA: 26.60.11	Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
26.60.11.15	Appareils à rayons X à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie	p/st	S
26.60.11.19	Appareils à rayons X (à l’exclusion des appareils à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)	p/st	S
26.60.11.30	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie	p/st	S
26.60.11.50	Tubes à rayons X (à l’exclusion des ampoules en verre pour tubes à rayon X)	p/st	S
26.60.11.70	Dispositifs générateurs de rayons X et générateurs de tension, y compris leurs parties et accessoires relevant du SH 9022		S
CPA: 26.60.12	Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine
26.60.12.30	Électrocardiographes	p/st	S
26.60.12.80	Appareils d’électrodiagnostic (à l’exclusion des électrocardiographes) n.c.a.	p/st	S
CPA: 26.60.13	Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
26.60.13.00	Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire	p/st	S
CPA: 26.60.14	Stimulateurs cardiaques; prothèses auditives
26.60.14.33	Appareils pour faciliter l’audition (à l’exclusion de leurs parties et accessoires)	p/st	S
26.60.14.39	Parties et accessoires d’appareils pour faciliter l’audition des sourds (à l’exclusion des casques d’écoute, des amplificateurs et appareils similaires)		S
26.60.14.50	Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion de leurs parties et accessoires)	p/st	S
NACE: 26.70	Fabrication de matériels optique et photographique
CPA: 26.70.11	Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
26.70.11.00	Objectifs en toutes matières, montés, pour projecteurs et pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction	p/st	S
CPA: 26.70.12	Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
26.70.12.50 z	Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d’impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire	p/st	S
CPA: 26.70.13	Appareils photographiques numériques
26.70.13.00	Appareils photographiques numériques	p/st	S
CPA: 26.70.14	Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
26.70.14.00 z	Appareils à développement instantané et autres appareils photographiques (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d’impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)	p/st	S
CPA: 26.70.15	Caméras cinématographiques
26.70.15.00	Appareils photographiques pour pellicules	p/st	S
CPA: 26.70.16	Projecteurs cinématographiques
26.70.16.50	Projecteurs cinématographiques	p/st	S
CPA: 26.70.19	Autre matériel photographique; parties et accessoires de matériel photographique
26.70.19.10	Flashs électroniques (y compris lampes flash, cubes-éclairs et articles similaires); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes et écrans de projection	p/st	S
26.70.19.90	Parties et accessoires de matériel photographique		S	S2
CPA: 26.70.21	Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
26.70.21.53	Prismes, miroirs et autres éléments d’optique n.c.a.	kg	S
26.70.21.55	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, en toutes matières, n.c.a.	p/st	S
26.70.21.70	Objectifs en toutes matières, montés (à l’exclusion de ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction)	p/st	S
26.70.21.80	Matières polarisantes en feuilles ou en plaques, non montées; filtres montés en toutes matières	kg	S
CPA: 26.70.22	Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
26.70.22.30	Jumelles, y compris de vision nocturne	p/st	S
26.70.22.50	Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l’exclusion des jumelles)	p/st	S
26.70.22.70	Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection	p/st	S
CPA: 26.70.23	Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
26.70.23.10	Lunettes de visée pour armes; périscopes, télescopes et appareils similaires	p/st	S
26.70.23.30	Lasers (à l’exclusion des diodes laser et des machines et appareils incorporant des lasers)	p/st	S
26.70.23.90	Autres instruments et appareils d’optique n.c.a. dans le SH 90		S
CPA: 26.70.24	Appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle
26.70.24.20	Télémètres	p/st	S
26.70.24.50	Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)	p/st	S
26.70.24.90	Posemètres, stroboscopes, instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, projecteurs de profils et autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques	p/st	S
CPA: 26.70.25	Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
26.70.25.10	Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d’astronomie, y compris leurs bâtis (à l’exclusion des appareils de radio-astronomie)		S	S2
26.70.25.30	Parties et accessoires des microscopes optiques relevant du SH 9011		S	S2
CPA: 26.70.26	Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.
26.70.26.10 z	Parties et accessoires des appareils et instruments optiques relevant du SH 9013		S	S2
26.70.26.30 z	Parties et accessoires des appareils et instruments relevant de la NC 90314100 et des appareils et instruments optiques relevant de la NC 90314990		S	S2
NACE: 26.80	Fabrication de supports magnétiques et optiques
CPA: 26.80.11	Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique
26.80.11.00	Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues	kg	S
CPA: 26.80.12	Supports optiques vierges
26.80.12.00	Supports optiques non enregistrés pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des produits relevant du SH 37)	kg	S
CPA: 26.80.13	Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
26.80.13.00	Autres supports d’enregistrement, y compris les matrices et bandes mères pour la production de disques	kg	S
CPA: 26.80.14	Cartes à piste magnétique
26.80.14.00	Cartes munies d’une piste magnétique	kg	S
NACE: 27.11	Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
CPA: 27.11.10	Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
27.11.10.10	Moteurs d’une puissance ≤ 37,5 W, y compris les moteurs synchrones d’une puissance ≤ 18 W, les moteurs universels à courant alternatif ou continu et les moteurs à courant alternatif et continu	p/st	S
27.11.10.30	Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)	p/st	S
27.11.10.50	Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)	p/st	S
27.11.10.70	Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)	p/st	S
27.11.10.90	Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)	p/st	S
CPA: 27.11.21	Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W
27.11.21.00	Moteurs universels d’une puissance > 37,5 W	p/st	S
CPA: 27.11.22	Moteurs à courant alternatif, monophasés
27.11.22.30	Moteurs à courant alternatif, monophasés, d’une puissance ≤ 750 W	p/st	S
27.11.22.50	Moteurs à courant alternatif, monophasés, d’une puissance > 750 W	p/st	S
CPA: 27.11.23	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W
27.11.23.00	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance ≤ 750 W	p/st	S
CPA: 27.11.24	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
27.11.24.03	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 0,75 kW mais ≤ 7,5 kW	p/st	S
27.11.24.05	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 7,5 kW mais ≤ 37 kW	p/st	S
27.11.24.07	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 37 kW mais ≤ 75 kW	p/st	S
CPA: 27.11.25	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW
27.11.25.30	Moteurs de traction à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 75 kW	p/st	S
27.11.25.40	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l’exclusion des moteurs de traction)	p/st	S
27.11.25.60	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 375 kW mais ≤ 750 kW (à l’exclusion des moteurs de traction)	p/st	S
27.11.25.90	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 750 kW (à l’exclusion des moteurs de traction)	p/st	S
CPA: 27.11.26	Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
27.11.26.10	Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance ≤ 75 kVA	p/st	S
27.11.26.30	Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA	p/st	S
27.11.26.50	Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA	p/st	S
27.11.26.70	Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance > 750 kVA	p/st	S
CPA: 27.11.31	Groupes électrogènes à moteur diesel
27.11.31.10	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance ≤ 75 kVA	p/st	S
27.11.31.30	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA	p/st	S
27.11.31.50	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA	p/st	S
27.11.31.70	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 750 kVA	p/st	S
CPA: 27.11.32	Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
27.11.32.33	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d’une puissance ≤ 7,5 kVA	p/st	S
27.11.32.35	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d’une puissance > 7,5 kVA	p/st	S
27.11.32.50	Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et des groupes à moteur à piston à allumage par étincelles)	p/st	S
27.11.32.70	Convertisseurs rotatifs électriques	p/st	S
CPA: 27.11.41	Transformateurs à diélectrique liquide
27.11.41.20	Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance ≤ 650 kVA	p/st	S
27.11.41.50	Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance > 650 kVA mais ≤ 10000 kVA	p/st	S
27.11.41.80	Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance > 10000 kVA	p/st	S
CPA: 27.11.42	Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
27.11.42.20	Transformateurs de mesure, y compris pour la mesure des tensions, d’une puissance ≤ 1 kVA	p/st	S
27.11.42.40	Autres transformateurs n.c.a. d’une puissance ≤ 1 kVA	p/st	S
27.11.42.60	Autres transformateurs d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA	p/st	S
CPA: 27.11.43	Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA
27.11.43.30	Transformateurs n.c.a. d’une puissance > 16 kVA mais ≤ 500 kVA	p/st	S
27.11.43.80	Transformateurs n.c.a. d’une puissance > 500 kVA	p/st	S
CPA: 27.11.50	Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; autres bobines de réactance
27.11.50.13	Bobines de réactance pour lampes ou tubes à décharge	p/st	S
27.11.50.15	Ballasts pour lampes ou tubes à décharge (à l’exclusion des bobines de réactance)	p/st	S
27.11.50.80	Bobines de réactance (à l’exclusion des bobines d’induction, des blocs de déviation pour tubes cathodiques et des bobines pour lampes ou tubes à décharge)	p/st	S
CPA: 27.11.61	Parties de moteurs et génératrices électriques
27.11.61.10 z	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.c.a. (à l’exclusion des piles à combustible)		S	S2
CPA: 27.11.62	Parties de transformateurs et bobines de réactance
27.11.62.03	Noyaux en ferrite pour transformateurs et bobines de réactance	kg	S	S2
27.11.62.05	Parties des transformateurs et bobines de réactance (à l’exclusion des noyaux en ferrite)		S	S2
27.11.62.08	Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités, n.c.a.		S	S2
NACE: 27.12	Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
CPA: 27.12.10	Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
27.12.10.10	Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension > 1000 V	p/st	S
27.12.10.20	Disjoncteurs pour une tension > 1000 V	p/st	S
27.12.10.30	Sectionneurs et interrupteurs pour une tension > 1000 V	p/st	S
27.12.10.41 z	Parafoudres et limiteurs de tension pour une tension > 1000 V	p/st	S
27.12.10.90	Autres appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V	p/st	S
CPA: 27.12.21	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.21.30	Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1000 V et une intensité ≤ 10 A	p/st	S
27.12.21.50	Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 10 A mais ≤ 63 A	p/st	S
27.12.21.70	Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 63 A	p/st	S
CPA: 27.12.22	Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.22.30	Disjoncteurs pour une tension ≤1 000 V et une intensité ≤ 63 A	p/st	S
27.12.22.50	Disjoncteurs pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 63 A	p/st	S
CPA: 27.12.23	Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.23.30	Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1000 V et une intensité ≤ 16 A (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)	p/st	S
27.12.23.50	Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 16 A mais ≤ 125 A (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)	p/st	S
27.12.23.70	Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 125 A (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)	p/st	S
CPA: 27.12.24	Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.24.33	Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité ≤2 A	p/st	S
27.12.24.35	Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité > 2 A	p/st	S
27.12.24.50	Relais pour une tension > 60 V mais ≤ 1000 V	p/st	S
CPA: 27.12.31	Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.31.30	Tableaux de commande incorporant une machine automatique de traitement de l’information, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
27.12.31.50	Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
27.12.31.70	Autres supports pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
CPA: 27.12.32	Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 V
27.12.32.03 *	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils similaires, pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais ≤ 72,5 kV	p/st	S
27.12.32.05 *	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils similaires, pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 kV	p/st	S
CPA: 27.12.40	Parties de matériel de distribution et de commande électrique
27.12.40.30	Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports non équipés pour appareils de commande ou de distribution électrique	p/st	S
27.12.40.90	Autres parties des appareils relevant des SH 8535, 8536 et 8537		S	S2
NACE: 27.20	Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
CPA: 27.20.11	Piles et batteries de piles électriques
27.20.11.00	Piles et batteries de piles électriques	p/st	S
CPA: 27.20.12	Parties de piles et batteries de piles électriques
27.20.12.00	Parties de piles et batteries de piles électriques (à l’exclusion des batteries au carbone et des parties de piles et batteries rechargeables)		S	S2
CPA: 27.20.21	Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
27.20.21.00	Accumulateurs au plomb pour le démarrage des moteurs	p/st	S
CPA: 27.20.22	Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
27.20.22.00	Accumulateurs au plomb (à l’exclusion de ceux pour démarrage des moteurs)	ce/el	S
CPA: 27.20.23	Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
27.20.23.00	Accumulateurs au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique, au lithium-ion, au lithium-polymères et au nickel-fer; autres accumulateurs électriques	p/st	S
CPA: 27.20.24	Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
27.20.24.00	Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs		S	S2
NACE: 27.31	Fabrication de câbles de fibres optiques
CPA: 27.31.11	Câbles de fibres optiques gainées individuellement
27.31.11.00	Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant ou non des conducteurs électriques ou munis ou non de pièces de connexion	kg	S
CPA: 27.31.12	Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
27.31.12.00	Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)	kg	S
NACE: 27.32	Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
CPA: 27.32.11	Fils pour bobinage isolé
27.32.11.00	Fils pour bobinage pour usages électriques	kg	S
CPA: 27.32.12	Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
27.32.12.00	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux utilisés pour la transmission de données ou à des fins de contrôle, munis ou non de pièces de connexion	kg	S
CPA: 27.32.13	Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.32.13.80	Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, non munis de pièces de connexion	kg	S
CPA: 27.32.14	Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
27.32.14.00	Conducteurs électriques pour une tension > 1000 V (à l’exclusion des fils pour bobinage, câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux et des jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux)	kg	S
NACE: 27.33	Fabrication de matériel d'installation électrique
CPA: 27.33.11	Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.33.11.00	Interrupteurs et commutateurs: y compris à touche, à bouton et rotatifs, pour une tension ≤ 1000 V (à l’exclusion des relais)	p/st	S
CPA: 27.33.12	Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.33.12.00	Douilles de lampes pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
CPA: 27.33.13	Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
27.33.13.10	Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
27.33.13.30	Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
27.33.13.50	Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
27.33.13.60	Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
27.33.13.70	Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, pour une tension ≤ 1 000 V	p/st	S
27.33.13.80	Autres appareils pour la connexion des circuits électriques, pour une tension ≤ 1000 V	p/st	S
CPA: 27.33.14	Pièces isolantes en matières plastiques
27.33.14.10	Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques	kg	S
27.33.14.30	Pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, en matières plastiques (à l’exclusion des isolateurs électriques)	kg	S
NACE: 27.40	Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
CPA: 27.40.11	Phares et projecteurs scellés
27.40.11.00	Phares et projecteurs scellés	p/st	S
CPA: 27.40.12	Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
27.40.12.50	Lampes halogènes au tungstène pour motocycles et véhicules automobiles (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)	p/st	S
27.40.12.93	Lampes halogènes au tungstène d’une tension > 100 V (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)	p/st	S
27.40.12.95	Lampes halogènes au tungstène d’une tension ≤ 100 V (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)	p/st	S
CPA: 27.40.13	Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.
27.40.13.00	Lampes à incandescence d’une puissance ≤ 200 W et d’une tension > 100 V, y compris les lampes à réflecteurs (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes et tubes halogènes, au tungstène et des phares et projecteurs scellés)	p/st	S
CPA: 27.40.14	Lampes à incandescence n.c.a.
27.40.14.60	Lampes à incandescence pour motocycles ou autres véhicules automobiles (à l’exclusion des phares et projecteurs scellés et des lampes et tubes halogènes au tungstène)	p/st	S
27.40.14.90	Lampes à incandescence n.c.a.	p/st	S
CPA: 27.40.15	Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
27.40.15.10	Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude, à deux culots (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets)	p/st	S
27.40.15.30	Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou à deux culots)	p/st	S
27.40.15.50	Autres lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets)	p/st	S
27.40.15.70	Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc	p/st	S
CPA: 27.40.21	Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
27.40.21.00	Lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l’exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)	p/st	S
CPA: 27.40.22	Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
27.40.22.00	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques	p/st	S
CPA: 27.40.23	Appareils d'éclairage non électriques
27.40.23.00	Appareils d’éclairage non électriques	p/st	S
CPA: 27.40.24	Enseignes et panneaux lumineux
27.40.24.00	Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires, y compris les panneaux routiers	p/st	S
CPA: 27.40.25	Lustres, plafonniers et appliques
27.40.25.00	Lustres et autres appareils d’éclairage à suspendre au plafond ou à fixer au mur (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)	p/st	S
CPA: 27.40.30	Autres appareils d'éclairage
27.40.30.10	Projecteurs électriques, y compris pour les scènes de théâtre, les studios photographiques et les studios de cinéma	p/st	S
27.40.30.30	Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation visuelle, pour véhicules automobiles (à l’exclusion des lampes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés et des lampes à rayons ultraviolets, à infrarouges ou à arc)	kg	S
27.40.30.90 *	Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques ou en autres matières, pour lampes à incandescence et tubes fluorescents, y compris guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël et lampes à DEL	p/st	S
CPA: 27.40.41	Parties de lampes à incandescence ou à décharge
27.40.41.00	Parties de lampes à incandescence ou à décharge, y compris de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc		S	S2
CPA: 27.40.42	Parties d'appareils d'éclairage
27.40.42.30	Parties de lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l’exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)		S	S2
27.40.42.50	Parties (à l’exclusion des parties en verre ou en matières plastiques) d’appareils d’éclairage, d’enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et similaires n.c.a.		S
NACE: 27.51	Fabrication d'appareils électroménagers
CPA: 27.51.11	Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
27.51.11.10	Combinés réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées	p/st	S
27.51.11.33	Réfrigérateurs domestiques, y compris à compression ou à absorption (à l’exclusion des appareils à encastrer)	p/st	S
27.51.11.35	Réfrigérateurs à compression à encastrer	p/st	S
27.51.11.50	Congélateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l	p/st	S
27.51.11.70	Congélateurs de type armoire, à capacité ≤900 l	p/st	S
CPA: 27.51.12	Lave-vaisselle à usage ménager
27.51.12.00	Lave-vaisselle de type ménager	p/st	S
CPA: 27.51.13	Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
27.51.13.00	Lave-linge et sèche-linge domestiques	p/st	S
CPA: 27.51.14	Couvertures chauffantes
27.51.14.00	Couvertures chauffantes électriques	p/st	S
CPA: 27.51.15	Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
27.51.15.30	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W	p/st	S
27.51.15.80	Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm	p/st	S
CPA: 27.51.21	Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
27.51.21.23	Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1500 W et dont le volume du réservoir ≤ 20 l	p/st	S
27.51.21.25	Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé	p/st	S
27.51.21.70	Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, pour usage domestique	p/st	S
27.51.21.90	Autres appareils électromécaniques	kg	S
CPA: 27.51.22	Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
27.51.22.00	Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé	p/st	S
CPA: 27.51.23	Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
27.51.23.10	Sèche-cheveux électriques	p/st	S
27.51.23.30	Appareils électrothermiques pour la coiffure, y compris les appareils à friser et les chauffe-fers à friser (à l’exclusion des sèche-cheveux et des casques séchoirs)	p/st	S
27.51.23.50	Appareils électrothermiques pour sécher les mains	p/st	S
27.51.23.70	Fers à repasser électriques	p/st	S
CPA: 27.51.24	Autres appareils électrothermiques
27.51.24.10	Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l’exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)	p/st	S
27.51.24.30	Cafetières et théières électriques, y compris les percolateurs	p/st	S
27.51.24.50	Grille-pain électriques, y compris les fours à griller le pain, les pommes de terre et autres produits alimentaires de petites dimensions	p/st	S
27.51.24.90	Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (à l’exclusion des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, des tables de cuisson, grils et rôtissoires, des appareils pour la préparation du café et du thé et des grille-pain)	p/st	S
CPA: 27.51.25	Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
27.51.25.30	Chauffe-eau électriques instantanés	p/st	S
27.51.25.60	Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (à l’exclusion des chauffe-eau instantanés)	p/st	S
CPA: 27.51.26	Radiateurs électriques
27.51.26.30	Radiateurs électriques à accumulation	p/st	S
27.51.26.50	Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs à ventilateur incorporé, électriques	p/st	S
27.51.26.90	Autres radiateurs électriques	p/st	S
CPA: 27.51.27	Fours à micro-ondes
27.51.27.00	Fours à micro-ondes	p/st	S
CPA: 27.51.28	Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
27.51.28.10	Cuisinières électriques pour usages domestiques, y compris les appareils mixtes gaz-électricité	p/st	S
27.51.28.30	Réchauds électriques, y compris les tables de cuisson, pour usages domestiques	p/st	S
27.51.28.50	Grille-viande et rôtissoires pour usages domestiques	p/st	S
27.51.28.70	Fours électriques à encastrer pour usages domestiques	p/st	S
27.51.28.90	Fours électriques pour usages domestiques (à l’exclusion des fours à encastrer et des fours à micro-ondes)	p/st	S
CPA: 27.51.29	Résistances chauffantes
27.51.29.00	Résistances électriques chauffantes (à l’exclusion des résistances en charbon aggloméré)	kg	S
CPA: 27.51.30	Parties d'appareils électroménagers
27.51.30.10	Parties d’aspirateurs		S	S2
27.51.30.30	Parties d’appareils domestiques électromécaniques à moteur électrique incorporé (à l’exclusion des parties d’aspirateurs)		S	S2
27.51.30.50	Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé		S	S2
27.51.30.70	Parties des appareils relevant du SH 8516		S	S2
NACE: 27.52	Fabrication d'appareils ménagers non électriques
CPA: 27.52.11	Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
27.52.11.13	Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, avec fours, y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central et les fours encastrés	p/st	S
27.52.11.15	Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, sans four, y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central	p/st	S
27.52.11.90	Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques	p/st	S	S2
CPA: 27.52.12	Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
27.52.12.34	Appareils domestiques à gaz, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l’exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)	p/st	S
27.52.12.50	Appareils domestiques à combustibles liquides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l’exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)	p/st	S
27.52.12.70	Appareils domestiques à combustibles solides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l’exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)	p/st	S
CPA: 27.52.13	Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
27.52.13.00	Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques	p/st	S
CPA: 27.52.14	Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
27.52.14.00	Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation	p/st	S
CPA: 27.52.20	Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
27.52.20.00	Parties des poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils non électriques similaires à usage domestique, en fer ou en acier		S
NACE: 27.90	Fabrication d'autres matériels électriques
CPA: 27.90.11	Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
27.90.11.50	Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d’antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des chargeurs d’accumulateurs, bancs et ciels solaires et appareils similaires)		S
CPA: 27.90.12	Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
27.90.12.30	Isolateurs pour l’électricité (à l’exclusion de ceux en verre ou céramique)	kg	S
27.90.12.80	Pièces isolantes, pour usages électriques (à l’exclusion de ceux en céramique ou en matières plastiques et des tubes isolateurs et de leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)	kg	S
CPA: 27.90.13	Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
27.90.13.30	Électrodes des types utilisés pour fours	kg	S
27.90.13.50	Électrodes en carbone (à l’exclusion des types utilisés pour fours)	kg	S
27.90.13.70	Balais en charbon	kg	S
27.90.13.90	Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (à l’exclusion des électrodes et des balais en carbone)	kg	S
CPA: 27.90.20	Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
27.90.20.20	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)	kg	S
27.90.20.50	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes électroluninescentes (LED)	kg	S
27.90.20.80	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle n.c.a.	kg	S
CPA: 27.90.31	Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
27.90.31.09	Fers et pistolets à braser électriques	p/st	S
27.90.31.18	Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser)	p/st	S
27.90.31.45	Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance	p/st	S
27.90.31.54	Machines et appareils entièrement ou partiellement automatiques pour le soudage des métaux à l’arc ou à jet de plasma	p/st	S
27.90.31.63	Autres machines et appareils pour le soudage manuel à électrodes enrobées	p/st	S
27.90.31.72	Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc protégé	p/st	S
27.90.31.81	Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection des métaux n.c.a.	p/st	S
27.90.31.91	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (à l’exclusion des micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)	p/st	S
CPA: 27.90.32	Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
27.90.32.00	Parties des machines et appareils relevant du SH 8515		S	S2
CPA: 27.90.33	Parties d'autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
27.90.33.30	Parties d’appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes		S	S2
27.90.33.50	Parties des appareils relevant du SH 8531		S	S2
27.90.33.70	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre n.c.a.		S	S2
27.90.33.90	Parties électriques de machines ou appareils n.c.a.		S
CPA: 27.90.41	Onduleurs, redresseurs, convertisseurs
27.90.41.30	Redresseurs (à l’exclusion de ceux utilisés pour les appareils de télécommunication, les machines de traitement automatique de l’information et leurs unités)	p/st	S
27.90.41.33	Chargeurs d’accumulateurs	p/st	S
27.90.41.40	Unités d’alimentation pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités	p/st	S
27.90.41.53	Onduleurs d’une puissance ≤ 7,5 kVA	p/st	S
27.90.41.55	Onduleurs d’une puissance > 7,5 kVA	p/st	S
27.90.41.70	Convertisseurs statiques (à l’exclusion des redresseurs à semi-conducteur polycristallin, des transformateurs pour la soudure sans l’équipement de soudure, des chargeurs d’accumulateurs, des redresseurs et des ondulateurs)	p/st	S
27.90.41.90	Parties des convertisseurs statiques, n.c.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités)		S	S2
CPA: 27.90.42	Piles à combustible
27.90.42.00 z	Piles à combustible		S
CPA: 27.90.43	Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1000 V
27.90.43.00 z	Étaleurs d’ondes, pour une tension excédant 1000 V	p/st	S
CPA: 27.90.44	Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs
27.90.44.00	Câbles d’appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques, pour une tension excédant 1000 V, avec fils isolés et connecteurs	kg	S
CPA: 27.90.45	Électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et autres matériels électriques n.c.a.
27.90.45.10	Accélérateurs de particules	kg	S
27.90.45.30	Générateurs de signaux	kg	S
27.90.45.50	Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques	p/st	S
27.90.45.60	Électro-aimants (à l’exclusion des aimants à usages médicaux) et têtes de levage électromagnétiques et leurs parties; plateaux, mandrins et dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques similaires et leurs parties n.c.a.	kg	S	S2
27.90.45.70	Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage	p/st	S
CPA: 27.90.51	Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
27.90.51.00	Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive ≥ 0,5 kvar	p/st	S
CPA: 27.90.52	Autres condensateurs fixes
27.90.52.20	Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l’aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)	p/st	S
27.90.52.40	Autres condensateurs fixes n.c.a.	p/st	S
CPA: 27.90.53	Condensateurs variables ou ajustables
27.90.53.00	Condensateurs variables ou ajustables	p/st	S
CPA: 27.90.60	Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
27.90.60.35	Résistances électriques fixes pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)	p/st	S
27.90.60.37	Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)	p/st	S
27.90.60.55	Résistances variables bobinées, pour une puissance ≤ 20 W	p/st	S
27.90.60.57	Résistances variables bobinées, pour une puissance > 20 W	p/st	S
27.90.60.80	Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (à l’exclusion des résistances chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)	p/st	S
CPA: 27.90.70	Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
27.90.70.10	Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées et similaires		S
27.90.70.30	Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour routes, voies navigables intérieures, parkings, installations portuaires et aéroports	kg	S
CPA: 27.90.81	Éléments pour condensateurs
27.90.81.00	Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables		S	S2
CPA: 27.90.82	Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
27.90.82.00	Parties de résistances électriques, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances chauffantes)		S	S2
NACE: 28.11	Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
CPA: 28.11.11	Moteurs hors-bord
28.11.11.00	Moteurs hors-bord	p/st	S
CPA: 28.11.12	Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
28.11.12.00	Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux (à l’exclusion des moteurs hors-bord) et pour d’autres usages (à l’exclusion des moteurs d’avions ou de véhicules du chapitre 87 de la NC)	p/st	S
CPA: 28.11.13	Autres moteurs diesels
28.11.13.11	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d’une puissance ≤200 kW	p/st	S
28.11.13.15	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d’une puissance > 200 kW mais ≤ 1000 kW	p/st	S
28.11.13.19	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d’une puissance > 1000 kW	p/st	S
28.11.13.20	Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de véhicules ferroviaires	p/st	S
28.11.13.31	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance ≤ 15 kW	p/st	S
28.11.13.33	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 15 kW mais ≤ 30 kW	p/st	S
28.11.13.35	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 30 kW mais ≤ 50 kW	p/st	S
28.11.13.37	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 50 kW mais ≤100 kW	p/st	S
28.11.13.53	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 100 kW mais ≤ 200 kW	p/st	S
28.11.13.55	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 200 kW mais ≤ 300 kW	p/st	S
28.11.13.57	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 300 kW mais ≤ 500 kW	p/st	S
28.11.13.73	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 500 kW mais ≤ 1000 kW	p/st	S
28.11.13.75	Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 1000 kW	p/st	S
CPA: 28.11.21	Turbines à vapeur
28.11.21.60	Turbines à vapeur	kW	S
CPA: 28.11.22	Turbines et roues hydrauliques
28.11.22.00	Turbines et roues hydrauliques	kW	S
CPA: 28.11.23	Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
28.11.23.00	Turbines à gaz (à l’exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)	kW	S
CPA: 28.11.24	Turbines éoliennes
28.11.24.00	Groupes électrogènes à énergie éolienne	p/st	S
CPA: 28.11.31	Parties de turbines à vapeur
28.11.31.00	Parties de turbines à vapeur		S	S2
CPA: 28.11.32	Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
28.11.32.00	Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris les régulateurs		S	S2
CPA: 28.11.33	Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
28.11.33.00	Parties de turbines à gaz (à l’exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)		S
CPA: 28.11.41	Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
28.11.41.00	Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à explosion (à l’exclusion des moteurs pour l’aviation)		S	S2
CPA: 28.11.42	Parties pour autres moteurs n.c.a.
28.11.42.00	Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs diesel		S	S2
NACE: 28.12	Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
CPA: 28.12.11	Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
28.12.11.30	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)	p/st	S
28.12.11.80	Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne, y compris les cylindres	p/st	S
CPA: 28.12.12	Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
28.12.12.00	Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs	p/st	S
CPA: 28.12.13	Pompes hydrauliques
28.12.13.20	Pompes hydrauliques à piston	p/st	S
28.12.13.50	Pompes hydrauliques à engrenages	p/st	S
28.12.13.80	Pompes hydrauliques à palettes	p/st	S
CPA: 28.12.14	Soupapes hydrauliques et pneumatiques
28.12.14.20	Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs	kg	S
28.12.14.50	Valves pour transmissions oléohydrauliques	kg	S
28.12.14.80	Valves pour transmissions pneumatiques	kg	S
CPA: 28.12.15	Assemblages hydrauliques
28.12.15.30	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal	p/st	S
28.12.15.80	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative comme organe principal	p/st	S
CPA: 28.12.16	Systèmes hydrauliques
28.12.16.30	Systèmes hydrauliques avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante	p/st	S
28.12.16.80	Systèmes hydrauliques avec partie travaillante autre que cylindres hydrauliques	p/st	S
CPA: 28.12.20	Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.20.00	Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques		S	S2
NACE: 28.13	Fabrication d'autres pompes et compresseurs
CPA: 28.13.11	Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
28.13.11.05	Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, des types utilisés dans les stations-service ou les garages	p/st	S
28.13.11.25	Pompes pour la distribution de liquides à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un (à l’exclusion des pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants des types utilisés dans les stations-service ou les garages)	p/st	S
28.13.11.45	Pompes à bras pour liquides (à l’exclusion des pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter)	p/st	S
28.13.11.65	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à combustion interne	p/st	S
28.13.11.85	Pompes à béton	p/st	S
CPA: 28.13.12	Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
28.13.12.20	Pompes à dispositif mesureur et compteur	p/st	S
28.13.12.50	Pompes à pistons en ligne	p/st	S
28.13.12.80	Pompes à diaphragme	p/st	S
CPA: 28.13.13	Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
28.13.13.20	Pompes à engrenages	p/st	S
28.13.13.40	Pompes à palettes	p/st	S
28.13.13.60	Pompes à vis hélicoïdales	p/st	S
28.13.13.80	Pompes volumétriques rotatives, y compris péristaltiques, à lobes et à vis excentrée (à l’exclusion des pompes à engrenages, à palettes et à vis hélicoïdales)	p/st	S
CPA: 28.13.14	Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
28.13.14.13	Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, pour l’égouttage et l’assèchement	p/st	S
28.13.14.15	Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées	p/st	S
28.13.14.17	Circulateurs de chauffage central et d’eau chaude	p/st	S
28.13.14.20	Pompes roto-dynamiques, avec un orifice de refoulement ≤ 15 mm	p/st	S
28.13.14.30	Pompes centrifuges à roues à canaux et pompes à canal latéral, avec un orifice de refoulement > 15 mm	p/st	S
28.13.14.51	Pompes centrifuges monobloc monocellulaires, à simple flux, monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm	p/st	S
28.13.14.53	Pompes centrifuges monocellulaires, à simple flux, non monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm	p/st	S
28.13.14.55	Pompes centrifuges à roues radiales, monocellulaires, à plusieurs flux, avec un orifice de refoulement > 15 mm	p/st	S
28.13.14.60	Pompes centrifuges à roues radiales, multicellulaires, avec un orifice de refoulement > 15 mm	p/st	S
28.13.14.71	Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)	p/st	S
28.13.14.75	Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)	p/st	S
28.13.14.80	Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides	p/st	S
CPA: 28.13.21	Pompes à vide
28.13.21.70	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption	p/st	S
28.13.21.90 *	Pompes à vide des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d'affichage à écran plat; pompes à anneau liquide	p/st	S
CPA: 28.13.22	Pompes à air, à main ou à pied
28.13.22.00	Pompes à air, à main ou à pied	p/st	S
CPA: 28.13.23	Compresseurs frigorifiques
28.13.23.00	Compresseurs frigorifiques	p/st	S
CPA: 28.13.24	Compresseurs d'air remorquables
28.13.24.00	Compresseurs d’air remorquables	p/st	S
CPA: 28.13.25	Turbocompresseurs
28.13.25.30	Turbocompresseurs, monocellulaires	p/st	S
28.13.25.50	Turbocompresseurs, multicellulaires	p/st	S
CPA: 28.13.26	Compresseurs volumétriques alternatifs
28.13.26.30	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d’un débit ≤ 60 m3/heure	p/st	S
28.13.26.50	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d’un débit > 60 m3/heure	p/st	S
28.13.26.70	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d’un débit ≤ 120 m3/heure	p/st	S
28.13.26.90	Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d’un débit > 120 m3/heure	p/st	S
CPA: 28.13.27	Compresseurs volumétriques rotatifs
28.13.27.30	Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre	p/st	S
28.13.27.53	Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis	p/st	S
28.13.27.55	Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu’à vis	p/st	S
CPA: 28.13.28	Autres compresseurs
28.13.28.00	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, avec ou sans filtre, dont le plus grand côté horizontal > 120 cm (à l’exclusion des pompes à vide, des pompes à air à main ou à pied et des compresseurs)	p/st	S
CPA: 28.13.31	Parties de pompes; parties d'élévateurs à liquides
28.13.31.00	Parties de pompes pour liquides ou d’élévateurs à liquides		S	S2
CPA: 28.13.32	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
28.13.32.00	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes		S	S2
NACE: 28.14	Fabrication d'autres articles de robinetterie
CPA: 28.14.11	Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
28.14.11.20	Détendeurs, en fonte ou en acier, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion de ceux combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)	kg	S
28.14.11.40	Détendeurs pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion des détendeurs en fer ou en acier et des détendeurs combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)	kg	S
28.14.11.60	Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires	kg	S
28.14.11.70	Valves pour pneumatiques et chambres à air	kg	S
28.14.11.80	Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires	kg	S
CPA: 28.14.12	Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
28.14.12.33	Mélangeurs et mitigeurs de robinetterie sanitaire (à l’exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)	kg	S
28.14.12.35	Articles de robinetterie sanitaire autres que les mélangeurs et mitigeurs (à l’exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)	kg	S
28.14.12.53	Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central	kg	S
28.14.12.55	Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (à l’exclusion des vannes thermostatiques)	kg	S
CPA: 28.14.13	Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
28.14.13.13	Vannes de régulation de température (à l’exclusion des vannes thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)	kg	S
28.14.13.15	Vannes de régulation pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue, des soupapes de trop-plein ou de sûreté et des vannes thermostatiques)	kg	S
28.14.13.33	Robinets et vannes à passage direct, en fonte	kg	S
28.14.13.35	Robinets et vannes à passage direct, en acier	kg	S
28.14.13.37	Autres robinets et vannes à passage direct	kg	S
28.14.13.53	Robinets à soupapes, en fonte	kg	S
28.14.13.55	Robinets à soupapes, en acier	kg	S
28.14.13.57	Autres robinets à soupapes	kg	S
28.14.13.73	Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique	kg	S
28.14.13.75	Robinets à papillon	kg	S
28.14.13.77	Robinets à membrane	kg	S
28.14.13.80	Autres robinets	kg	S
CPA: 28.14.20	Pièces de robinetterie et articles similaires
28.14.20.00	Parties d’articles de robinetterie pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les robinets thermostatiques		S	S2
NACE: 28.15	Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
CPA: 28.15.10	Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.10.30	Roulements à billes	kg	S
28.15.10.53	Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques	kg	S
28.15.10.55	Roulements à rouleaux en forme de tonneau	kg	S
28.15.10.57	Roulements à rouleaux cylindriques (à l’exclusion des roulements à aiguilles)	kg	S
28.15.10.70	Roulements à aiguilles	kg	S
28.15.10.90	Roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés (à l’exclusion des roulements à rouleaux coniques, des roulements à rouleaux en forme de tonneau et des roulements à aiguilles)	kg	S
CPA: 28.15.21	Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
28.15.21.30	Chaînes à rouleaux en fer ou en acier, pour cycles et motocycles	kg	S
28.15.21.50	Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fer ou en acier	kg	S
28.15.21.70	Chaînes à maillons articulés en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à rouleaux)	kg	S
CPA: 28.15.22	Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
28.15.22.30	Manivelles et vilebrequins	kg	S	S2
28.15.22.50	Arbres de transmission à cardan	kg	S	S2
28.15.22.70	Arbres de transmission autres qu’à cardan	kg	S	S2
CPA: 28.15.23	Paliers à roulements et coussinets
28.15.23.30	Paliers à roulements incorporés	kg	S
28.15.23.50	Paliers sans roulement incorporé; coussinets et coquilles de coussinets	kg	S	S2
CPA: 28.15.24	Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
28.15.24.32	Réducteurs et multiplicateurs pour installations fixes; engrenages à roues cylindriques	kg	S
28.15.24.33	Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques	kg	S
28.15.24.34	Engrenages à vis sans fin	kg	S
28.15.24.40	Autres réducteurs	kg	S
28.15.24.50	Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse pour machines et véhicules terrestres ou maritimes (à l’exclusion des engrenages et roues de friction)	kg	S
28.15.24.73	Broches filetées à billes ou à rouleaux	kg	S
28.15.24.75	Autres organes de transmission (à l’exclusion des engrenages et roues de friction, des broches filetées à billes ou à rouleaux et des réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)	kg	S
CPA: 28.15.25	Volants et poulies, y compris moufles
28.15.25.00	Volants et poulies, y compris poulies à moufles	kg	S
CPA: 28.15.26	Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels
28.15.26.00	Embrayages et organes d’accouplements, y compris les joints d’articulation	kg	S
CPA: 28.15.31	Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
28.15.31.30	Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements	kg	S	S2
28.15.31.50	Parties de roulements (à l’exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles)		S	S2
CPA: 28.15.32	Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
28.15.32.00	Parties de chaînes à maillons articulés en fer ou en acier		S
CPA: 28.15.39	Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a.
28.15.39.30	Parties de paliers pour roulements de tous genres		S	S2
28.15.39.50	Parties d’organes de transmission, d’arbres de transmission et manivelles, de paliers et coussinets, d’engrenages et roues de friction, de broches filetées à billes ou à rouleaux, de réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse, de volants et poulies, d’embrayages et d’organes d’accouplement		S	S2
NACE: 28.21	Fabrication de fours et brûleurs
CPA: 28.21.11	Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
28.21.11.30	Brûleurs pour l’alimentation des foyers à combustibles liquides	p/st	S
28.21.11.50	Brûleurs pour l’alimentation des foyers à combustibles solides ou à gaz, y compris les brûleurs mixtes	p/st	S
28.21.11.70	Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires)	p/st	S
CPA: 28.21.12	Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
28.21.12.30	Fours non électriques pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux	p/st	S
28.21.12.70	Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y compris les incinérateurs (à l’exclusion des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, des étuves et des fours pour le procédé de craquage)	kg	S
CPA: 28.21.13	Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
28.21.13.30	Fours électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries	p/st	S
28.21.13.51	Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à l’exclusion des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries)	kg	S
28.21.13.53	Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction	kg	S
28.21.13.54	Fours électriques (à l’exclusion des fours à résistance et des fours à induction); équipement autre que les fours pour le traitement thermique par induction des matériaux	kg	S
CPA: 28.21.14	Parties de fours et de brûleurs
28.21.14.30	Parties de brûleurs pour l’alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires		S	S2
28.21.14.50	Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques		S	S2
28.21.14.70	Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques		S	S2
NACE: 28.22	Fabrication de matériel de levage et de manutention
CPA: 28.22.11	Palans et monte-charges n.c.a.
28.22.11.30	Palans à moteur électrique (à l’exclusion des types utilisés pour lever des véhicules)	p/st	S
28.22.11.70	Palans autres qu’à moteur électrique (à l’exclusion des types utilisés pour lever des véhicules et des monte-charges)	p/st	S
CPA: 28.22.12	Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
28.22.12.00	Treuils et cabestans (à l’exclusion de ceux utilisés pour lever des véhicules)	p/st	S
CPA: 28.22.13	Crics; vérins pour soulever des véhicules
28.22.13.30	Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour lever des véhicules	p/st	S
28.22.13.50	Crics et vérins hydrauliques pour lever des véhicules (à l’exclusion de ceux utilisés dans les garages)	p/st	S
28.22.13.70	Crics et vérins non hydrauliques pour lever des véhicules (à l’exclusion de ceux utilisés dans les garages)	p/st	S
CPA: 28.22.14	Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
28.22.14.20	Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes	p/st	S
28.22.14.33	Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers	p/st	S
28.22.14.35	Grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues	p/st	S
28.22.14.40	Grues à tour et grues sur portiques	p/st	S
28.22.14.50	Machines et appareils de levage autopropulsés conçus pour se déplacer sur des rails et utilisés dans les chantiers de constructions, les carrières, etc.	p/st	S
28.22.14.60	Machines et appareils de levage montés sur des véhicules routiers	p/st	S
28.22.14.70	Machines et appareils de levage (à l’exclusion des ponts roulants et poutres roulantes, des portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers, des grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues, des grues à tour et grues sur portiques et des machines et appareils de levage autopropulsés)	p/st	S
CPA: 28.22.15	Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
28.22.15.13	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d’un dispositif de levage élevant à une hauteur ≥ 1 mètre	p/st	S
28.22.15.15	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d’un dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 mètre	p/st	S
28.22.15.30	Chariots de manutention autopropulsés autres qu’à moteur électrique, munis d’un dispositif de levage	p/st	S
28.22.15.50	Chariots de manutention munis d’un dispositif de levage (à l’exclusion des chariots autopropulsés)	p/st	S
28.22.15.70	Chariots automobiles autopropulsés, non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, entrepôts, ports ou aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares	p/st	S
CPA: 28.22.16	Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
28.22.16.30	Ascenseurs et monte-charges électriques	p/st	S
28.22.16.50	Ascenseurs et monte-charges autres qu’électriques	p/st	S
28.22.16.70	Escaliers mécaniques et trottoirs roulants	p/st	S
CPA: 28.22.17	Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
28.22.17.40	Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques	p/st	S
28.22.17.50	Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à benne, pour marchandises ou matériaux	p/st	S
28.22.17.70	Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à bande ou à courroie, pour marchandises ou matériaux	p/st	S
28.22.17.93	Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises ou matériaux (à l’exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)	p/st	S
28.22.17.95	Élévateurs et convoyeurs à action continue, pour marchandises ou matériaux (à l’exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)	p/st	S
CPA: 28.22.18	Autre matériel de levage et de manutention
28.22.18.20	Téléphériques, télésièges et remonte-pentes; mécanismes de traction pour funiculaires	p/st	S
28.22.18.40	Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention n.c.a.	p/st	S
28.22.18.50	Chargeurs spécialement conçus pour les travaux agricoles	p/st	S
CPA: 28.22.19	Parties de matériel de levage et de manutention
28.22.19.30	Parties des machines et appareils relevant des SH 8425, 8427 et 8428 (à l’exclusion des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques)		S	S2
28.22.19.50	Parties d’ascenseurs, de monte-charges et d’escaliers mécaniques		S	S2
28.22.19.70	Parties de chariots automobiles non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.c.a.		S	S2
CPA: 28.22.20	Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.20.00	Godets, bennes, pelles et pinces pour grues, excavateurs et matériel de génie civil similaire	kg	S	S2
NACE: 28.23	Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
CPA: 28.23.10	Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
28.23.10.00 *	Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul	p/st	S
CPA: 28.23.21	Machines de bureau
28.23.21.10 *	Machines de bureau	p/st	S
CPA: 28.23.22	Parties et accessoires des machines de bureau
28.23.22.10 *	Parties et accessoires des machines de bureau		S
NACE: 28.24	Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
CPA: 28.24.11	Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
28.24.11.13	Perceuses électromécaniques portatives fonctionnant sans source d’énergie extérieure	p/st	S
28.24.11.15	Perceuses électropneumatiques manuelles de tous genres	p/st	S
28.24.11.17	Perceuses électromécaniques portatives de tous genres (à l’exclusion des perceuses fonctionnant sans source d’énergie extérieure et des perceuses électropneumatiques)	p/st	S
28.24.11.20	Outils électromécaniques portatifs fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l’exclusion des perceuses et scies)	p/st	S
28.24.11.23	Tronçonneuses électriques	p/st	S
28.24.11.25	Scies circulaires électriques	p/st	S
28.24.11.27	Scies électriques portatives (à l’exclusion des tronçonneuses et des scies circulaires)	p/st	S
28.24.11.50	Meuleuses, ponceuses et rabots portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d’énergie extérieure	p/st	S
28.24.11.80	Taille-haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique	p/st	S
28.24.11.85	Outils électromécaniques portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d’énergie extérieure (à l’exclusion des scies, perceuses, meuleuses, ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)	p/st	S
CPA: 28.24.12	Autre outillage manuel électroportatif
28.24.12.40	Outils pneumatiques portatifs, y compris à percussion	p/st	S
28.24.12.60	Tronçonneuses à moteur autre qu’électrique incorporé	p/st	S
28.24.12.80	Outils portatifs hydrauliques ou à moteur autre qu’électrique incorporé (à l’exclusion des tronçonneuses)	p/st	S
CPA: 28.24.21	Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
28.24.21.00	Parties de tronçonneuses ou d’outils portatifs à moteur incorporé (à l’exclusion des parties d’outils pneumatiques)		S	S2
CPA: 28.24.22	Parties d'autre outillage manuel électroportatif
28.24.22.50	Parties d’outils pneumatiques portatifs		S	S2
NACE: 28.25	Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
CPA: 28.25.11	Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
28.25.11.30	Échangeurs de chaleur	p/st	S
28.25.11.50	Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz	p/st	S
CPA: 28.25.12	Dispositifs de conditionnement de l'air
28.25.12.20	Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)	p/st	S
28.25.12.40	Machines et appareils pour le conditionnement de l’air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles	p/st	S
28.25.12.50	Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, avec dispositif de réfrigération (à l’exclusion de ceux pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type "split-system")	p/st	S
28.25.12.70	Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, sans dispositif de réfrigération; centrales de conditionnement d’air; boîtiers et terminaux pour systèmes à débit d’air variable (VAV) ou constant (CAV) et pour ventilo-convecteurs	p/st	S
CPA: 28.25.13	Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
28.25.13.33	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits congelés	p/st	S
28.25.13.35	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits autres que congelés	p/st	S
28.25.13.60	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (à l’exclusion des réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, des réfrigérateurs ménagers, des meubles vitrines et des meubles-comptoirs frigorifiques)	p/st	S
28.25.13.80	Pompes à chaleur (à l’exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l’air relevant du SH 8415)	p/st	S
28.25.13.90	Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid	p/st	S
CPA: 28.25.14	Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
28.25.14.10	Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne)	p/st	S
28.25.14.30	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz autres que l’air (à l’exclusion des appareils fonctionnant par procédé catalytique et des appareils pour la séparation isotopique)	p/st	S
28.25.14.40	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz autres que l’air fonctionnant par procédé catalytique (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne et des appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air)	p/st	S
28.25.14.50 *	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie n’excède pas 1,3 cm (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne)	p/st	S
CPA: 28.25.20	Appareils de ventilation non domestiques
28.25.20.10 *	Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information	p/st	S
28.25.20.30	Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W)	p/st	S
28.25.20.50	Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W)	p/st	S
28.25.20.70	Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs axiaux et centrifuges et des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W)	p/st	S
CPA: 28.25.30	Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
28.25.30.10	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l’air, y compris condensateurs, absorbeurs, évaporateurs et générateurs		S	S2
28.25.30.30	Meubles conçus pour recevoir des appareils frigorifiques, y compris des évaporateurs et des unités de réfrigération complètes	p/st	S
28.25.30.50	Parties d’appareils frigorifiques non ménagers, y compris évaporateurs et condenseurs	p/st	S
28.25.30.70	Parties de réfrigérateurs et de congélateurs et parties de pompes à chaleur n.c.a.		S
28.25.30.80	Parties de machines et d’appareils tant domestiques qu’industriels, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.		S	S2
NACE: 28.29	Fabrication de machines diverses d'usage général
CPA: 28.29.11	Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
28.29.11.00	Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification	p/st	S
CPA: 28.29.12	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
28.29.12.30	Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’eau	p/st	S
28.29.12.50	Appareils pour la filtration ou l’épuration des boissons autres que l’eau	p/st	S
28.29.12.70	Appareils pour l’épuration ou la séparation solides/liquides (à l’exclusion des appareils pour la filtration ou l’épuration de l’eau et des boissons, des centrifugeuses et essoreuses centrifuges, ainsi que des filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne)	p/st	S
CPA: 28.29.13	Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
28.29.13.30	Filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne	p/st	S
28.29.13.50	Filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne	p/st	S
CPA: 28.29.21	Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
28.29.21.20	Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients	p/st	S
28.29.21.50	Machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; appareils à gazéifier les boissons	p/st	S
28.29.21.80	Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (à l’exclusion des machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants)	p/st	S
CPA: 28.29.22	Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
28.29.22.10	Extincteurs	p/st	S
28.29.22.20	Pistolets aérographes et appareils similaires	p/st	S
28.29.22.30	Machines et appareils à jet de sable ou de vapeur et appareils à jet similaire (à l’exclusion des extincteurs et des pistolets aérographes)	p/st	S
28.29.22.40	Autres machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres	p/st	S
CPA: 28.29.23	Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques
28.29.23.00	Joints métalloplastiques, y compris les garnitures mécaniques; joints d’étanchéité mécaniques	kg	S
CPA: 28.29.31	Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
28.29.31.30	Totalisateurs continus ou discontinus	p/st	S
28.29.31.80	Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses	p/st	S
CPA: 28.29.32	Balances de ménage et pèse-personnes
28.29.32.00	Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage	p/st	S
CPA: 28.29.39	Autres appareils de pesage et de mesurage
28.29.39.40 *	Autres appareils de pesage	p/st	S
28.29.39.60	Niveaux	p/st	S
28.29.39.75	Mètres et règles divisées	p/st	S
28.29.39.79	Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.c.a.		S
CPA: 28.29.41	Centrifugeuses n.c.a.
28.29.41.00	Centrifugeuses (à l’exclusion des écrémeuses, des essoreuses à linge et des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires)	p/st	S
CPA: 28.29.42	Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
28.29.42.00	Calandres et autres laminoirs (à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre	p/st	S
CPA: 28.29.43	Machines automatiques de vente de produits
28.29.43.30	Machines automatiques de vente de produits comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération	p/st	S
28.29.43.50	Machines automatiques de vente de produits avec échangeur de monnaie (à l’exclusion des machines comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération)	p/st	S
CPA: 28.29.50	Machines à laver la vaisselle de type industriel
28.29.50.00	Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager	p/st	S
CPA: 28.29.60	Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
28.29.60.30	Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d’eau	p/st	S
28.29.60.50	Appareils et dispositifs de métallisation sous vide	p/st	S
28.29.60.90	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.29.70	Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.70.20	Chalumeaux guidés à la main pour le soudage ou le brassage aux gaz (à l’exclusion des machines et appareils électriques ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d’électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma)	p/st	S
28.29.70.90	Machines et appareils pour le soudage, le brasage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)	p/st	S
CPA: 28.29.81	Parties de générateurs de gaz
28.29.81.00	Parties des générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau et des générateurs d’acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l’eau		S	S2
CPA: 28.29.82	Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
28.29.82.20	Parties de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges		S	S2
28.29.82.50	Parties d’appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz (à l’exclusion des centrifugeuses et essoreuses centrifuges)		S	S2
CPA: 28.29.83	Parties d'appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
28.29.83.13	Cylindres pour calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)	p/st	S
28.29.83.15	Parties de calandres et laminoirs (à l’exclusion des cylindres et des parties de calandres et laminoirs pour les métaux ou le verre)		S	S2
28.29.83.20	Poids pour balances de tous genres; parties d’appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)		S	S2
28.29.83.40	Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils similaires ainsi que des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires		S	S2
28.29.83.50	Parties des machines automatiques de vente de produits, y compris les échangeurs de monnaie		S	S2
CPA: 28.29.84	Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
28.29.84.00	Graisseurs non automatiques, carters, bagues d’étanchéité, volants à main, leviers et poignées de commande, plaques et dispositifs de protection pour machines		S	S2
CPA: 28.29.85	Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
28.29.85.10	Parties de machines à laver la vaisselle		S	S2
28.29.85.20	Parties de machines à empaqueter ou à emballer les marchandises		S	S2
CPA: 28.29.86	Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.86.00	Parties des machines et appareils relevant du SH 8468		S	S2
NACE: 28.30	Fabrication de machines agricoles et forestières
CPA: 28.30.10	Motoculteurs
28.30.10.00	Motoculteurs	p/st	S
CPA: 28.30.21	Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
28.30.21.10 *	Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW, à l’exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles	p/st	S
CPA: 28.30.22	Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
28.30.22.10 * z	Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW, à l’exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles	p/st	S
CPA: 28.30.23	Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
28.30.23.00 * z	Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW, à l’exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles	p/st	S
CPA: 28.30.31	Charrues
28.30.31.40	Charrues	p/st	S
CPA: 28.30.32	Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
28.30.32.10	Scarificateurs et cultivateurs	p/st	S
28.30.32.20	Herses à disques	p/st	S
28.30.32.30	Herses (à l’exclusion des herses à disques)	p/st	S
28.30.32.50	Motohoues	p/st	S
28.30.32.70	Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses	p/st	S
CPA: 28.30.33	Semoirs, plantoirs et repiqueurs
28.30.33.00 *	Semoirs, plantoirs et repiqueurs	p/st	S
CPA: 28.30.34	Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
28.30.34.30	Distributeurs d’engrais minéraux ou chimiques	p/st	S
28.30.34.50	Épandeurs de fumiers et distributeurs d’engrais (à l’exclusion des distributeurs d’engrais minéraux ou chimiques)	p/st	S
CPA: 28.30.39	Autre matériel pour le travail du sol
28.30.39.00	Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture n.c.a.; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport	p/st	S
CPA: 28.30.40	Tondeuses à gazon
28.30.40.10	Tondeuses à gazon à moteur électrique, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports	p/st	S
28.30.40.30	Tondeuses à gazon à moteur autre qu’électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports	p/st	S
28.30.40.50	Tondeuses à gazon à moteur autre qu’électrique dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports	p/st	S
28.30.40.70	Tondeuses à gazon sans moteur pour pelouses, parcs et terrains de sports	p/st	S
CPA: 28.30.51	Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
28.30.51.30	Motofaucheuses et faucheuses non tractées (à l’exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports)	p/st	S
28.30.51.50	Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs	p/st	S
28.30.51.70	Faucheuses (à l’exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports et des faucheuses conçues pour être tractées ou portées par le tracteur)	p/st	S
CPA: 28.30.52	Appareils de fenaison
28.30.52.00	Appareils de fenaison	p/st	S
CPA: 28.30.53	Ramasseuses-presses
28.30.53.40	Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses	p/st	S
CPA: 28.30.54	Matériel pour la récolte des racines et tubercules
28.30.54.20	Récolteuses de pommes de terre	p/st	S
28.30.54.50	Décolleteuses et récolteuses de betteraves	p/st	S
28.30.54.80	Récolteuses de racines ou tubercules (à l’exclusion des récolteuses de pommes de terre et des décolleteuses et récolteuses de betteraves)	p/st	S
CPA: 28.30.59	Matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.59.15	Moissonneuses-batteuses	p/st	S
28.30.59.30	Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (à l’exclusion des moissonneuses-batteuses)	p/st	S
28.30.59.45	Récolteuses-hacheuses non automotrices	p/st	S
28.30.59.60	Récolteuses-hacheuses automotrices	p/st	S
28.30.59.70	Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l’exclusion des moissonneuses-batteuses, des récolteuses de racines ou tubercules et des récolteuses-hacheuses)	p/st	S
CPA: 28.30.60	Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
28.30.60.10	Appareils mécaniques d’arrosage pour l’agriculture et l’horticulture	p/st	S
28.30.60.30	Appareils portatifs à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres, avec ou sans moteur, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des appareils mécaniques d’arrosage)	p/st	S
28.30.60.50	Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteurs (à l’exclusion des appareils mécaniques d’arrosage)	p/st	S
28.30.60.90	Autres machines et appareils pour l’agriculture ou l’horticulture	p/st	S
CPA: 28.30.70	Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
28.30.70.40	Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles	p/st	S
CPA: 28.30.81	Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
28.30.81.00	Machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits et autres produits agricoles	p/st	S
CPA: 28.30.82	Machines à traire
28.30.82.00	Machines à traire	p/st	S
CPA: 28.30.83	Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
28.30.83.00	Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux	p/st	S
CPA: 28.30.84	Incubateurs et couveuses
28.30.84.00	Incubateurs et couveuses	p/st	S
CPA: 28.30.85	Matériel d'aviculture
28.30.85.00	Machines et appareils pour l’aviculture (à l’exclusion des incubateurs et couveuses)	p/st	S
CPA: 28.30.86	Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
28.30.86.30	Machines et appareils pour la sylviculture	p/st	S
28.30.86.60	Autres machines et appareils relevant du SH 8436	p/st	S
CPA: 28.30.91	Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.91.00	Parties de machines et appareils relevant du SH 8433		S	S2
CPA: 28.30.92	Parties de matériel pour le travail du sol
28.30.92.00	Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture		S	S2
CPA: 28.30.93	Parties d'autre matériel agricole
28.30.93.30	Parties de machines ou appareils pour l’aviculture et parties d’incubateurs et couveuses		S	S2
28.30.93.80	Parties des machines et appareils relevant du SH 8436 n.c.a.		S	S2
CPA: 28.30.94	Parties de matériel de laiterie n.c.a.
28.30.94.00	Parties des machines à traire et autres machines et appareils de laiterie		S	S2
NACE: 28.41	Fabrication de machines de formage des métaux
CPA: 28.41.11	Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d'eau et procédés similaires
28.41.11.10	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons	p/st	S
28.41.11.30	Machines-outils opérant par ultra-sons (à l’exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)	p/st	S
28.41.11.50	Machines-outils opérant par électro-érosion	p/st	S
28.41.11.60	Machines à découper par jet d’eau	p/st	S
28.41.11.70	Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma	p/st	S
CPA: 28.41.12	Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
28.41.12.20	Centres d’usinage horizontaux pour le travail des métaux	p/st	S
28.41.12.40	Centres d’usinage verticaux pour le travail des métaux, y compris les centres d’usinage horizontaux/verticaux combinés	p/st	S
28.41.12.50	Machines à poste fixe pour le travail des métaux	p/st	S
28.41.12.70	Machines à stations multiples pour le travail des métaux	p/st	S
CPA: 28.41.21	Tours opérant par enlèvement de métal
28.41.21.23	Centres de tournage horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal	p/st	S
28.41.21.27	Tours automatiques horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal	p/st	S
28.41.21.29	Tours automatiques horizontaux travaillant par enlèvement de métal (à l’exclusion des centres de tournage et des tours automatiques)	p/st	S
28.41.21.40	Tours horizontaux autres qu’à commande numérique travaillant par enlèvement de métal	p/st	S
28.41.21.60	Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l’exclusion des tours horizontaux)	p/st	S
CPA: 28.41.22	Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
28.41.22.17	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses)	p/st	S
28.41.22.23	Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses et des machines à console)	p/st	S
28.41.22.25	Machines à fraiser, à commande numérique, pour le travail des métaux, y compris les fraiseuses-raboteuses (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses, des machines à console et des machines à fraiser les outils en métal)	p/st	S
28.41.22.33	Unités d’usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière	p/st	S
28.41.22.40	Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à percer)	p/st	S
28.41.22.60	Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à percer)	p/st	S
28.41.22.70	Machines à fraiser pour le travail des métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses)	p/st	S
28.41.22.80	Machines à fileter ou à tarauder, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à percer)	p/st	S
CPA: 28.41.23	Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
28.41.23.00 *	Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux	p/st	S
CPA: 28.41.24	Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
28.41.24.10	Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets	p/st	S
28.41.24.30	Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à raboter, des étaux-limeurs, des machines à mortaiser et des machines à brocher)	p/st	S
28.41.24.70	Machines à scier ou tronçonner, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets	p/st	S
28.41.24.91 z	Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets n.c.a. (à l’exclusion des limeuses)	p/st	S
CPA: 28.41.31	Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
28.41.31.20	Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats	p/st	S
28.41.31.40	Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats	p/st	S
28.41.31.60	Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu’à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats	p/st	S
28.41.31.80	Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu’à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats	p/st	S
CPA: 28.41.32	Machines à poinçonner ou gruger les métaux
28.41.32.40	Machines, y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses, à poinçonner ou gruger, à commande numérique	p/st	S
28.41.32.61	Machines (y compris les presses) à cisailler, pour le travail des métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des machines pour le travail des produits plats et des machines combinées à poinçonner et à cisailler)	p/st	S
28.41.32.80	Machines, y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses, à poinçonner ou gruger, autres qu’à commande numérique	p/st	S
CPA: 28.41.33	Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.
28.41.33.10	Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, à commande numérique	p/st	S
28.41.33.20	Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, autres qu’à commande numérique	p/st	S
28.41.33.50	Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.	p/st	S
28.41.33.60	Presses autres qu’hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.41.34	Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
28.41.34.10	Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires en métaux, carbures métalliques frittés ou cermets	p/st	S
28.41.34.30	Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets	p/st	S
28.41.34.50	Machines pour le travail du fil métallique (à l’exclusion des bancs à étirer et de machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage)	p/st	S
28.41.34.71 z	Riveteuses et tours à repousser, machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés, machines pour le formage des métaux par impulsions électromagnétiques et autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière (à l’exclusion des riveuses)	p/st	S
CPA: 28.41.40	Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.40.30	Parties et accessoires de machines à découper les métaux (à l’exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)		S	S2
28.41.40.50	Parties et accessoires de machines à former les métaux (à l’exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)		S	S2
NACE: 28.49	Fabrication d'autres machines-outils
CPA: 28.49.11	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
28.49.11.30	Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre	p/st	S
28.49.11.50	Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre	p/st	S
28.49.11.70	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l’exclusion des machines à scier, à meuler ou à polir)	p/st	S
CPA: 28.49.12	Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d'électrodéposition
28.49.12.20	Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires	p/st	S
28.49.12.40 *	Centres d’usinage	p/st	S
28.49.12.83	Machines et appareils de galvanotechnique, d’électrolyse ou d’électrophorèse	kg	S
28.49.12.87	Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses; autres machines à fonction propre pour le traitement du bois ou du liège	p/st	S
28.49.12.90 *	Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.49.13	Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal
28.49.13.10	Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières)	p/st	S
28.49.13.20	Machines à percer, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à commande numérique, des unités d’usinage à glissières et des machines mues à la main)	p/st	S
28.49.13.30 z	Limeuses	p/st	S
28.49.13.40	Machines (y compris les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l’exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler)	p/st	S
28.49.13.50	Machines (y compris les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler et autres qu’à commande numérique)	p/st	S
28.49.13.60 z	Riveteuses	p/st	S
CPA: 28.49.21	Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
28.49.21.10	Mandrins, pinces et douilles pour machines-outils et outillage à main	kg	S
28.49.21.30	Porte-outils pour tours (à l’exclusion des mandrins, pinces et douilles)	kg	S
28.49.21.50	Porte-outils n.c.a.	kg	S
28.49.21.70	Filières à déclenchement automatique pour machines-outils	kg	S
CPA: 28.49.22	Porte-pièces, pour machines-outils
28.49.22.30	Porte-pièces sous forme de montages d’usinage et ensembles de composants standard pour machines-outils et outillage à main	kg	S
28.49.22.50	Porte-pièces pour tours (à l’exclusion des montages d’usinage et ensembles de composants standard)	kg	S
28.49.22.70	Porte-pièces pour machines-outils et outillage à main (à l’exclusion des montages d’usinage et ensembles de composants standard et des porte-pièces pour tours)	kg	S
CPA: 28.49.23	Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
28.49.23.50	Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils n.c.a.	kg	S
CPA: 28.49.24	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
28.49.24.30	Parties et accessoires pour machines relevant du SH 8464		S	S2
28.49.24.50	Parties et accessoires pour machines relevant du SH 8465		S	S2
NACE: 28.91	Fabrication de machines pour la métallurgie
CPA: 28.91.11	Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
28.91.11.30	Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie	p/st	S
28.91.11.53	Laminoirs à métaux à tubes en métal, laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid	p/st	S
28.91.11.57	Laminoirs à métaux à froid	p/st	S
CPA: 28.91.12	Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
28.91.12.30	Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines similaires à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie		S	S2
28.91.12.50	Cylindres de laminoirs à métaux	p/st	S
28.91.12.70	Parties de laminoirs à métaux (à l’exclusion des cylindres)		S	S2
NACE: 28.92	Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
CPA: 28.92.11	Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
28.92.11.00	Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains	p/st	S
CPA: 28.92.12	Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d'abattage
28.92.12.33	Haveuses, abatteuses et tunneliers autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries	p/st	S
28.92.12.35	Haveuses, abatteuses et tunneliers autres qu’autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries	p/st	S
28.92.12.53	Machines autopropulsées pour sondage ou forage	p/st	S
28.92.12.55	Machines autres qu’autopropulsées pour sondage ou forage, y compris les plate-formes fixes destinées à l’exploration de gisements de pétrole ou de gaz naturels	p/st	S
CPA: 28.92.21	Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
28.92.21.30	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles	p/st	S
28.92.21.50	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues	p/st	S
CPA: 28.92.22	Niveleuses et profileurs autopropulsés; décapeuses autopropulsées
28.92.22.10	Niveleuses et profileurs autopropulsés; décapeuses autopropulsées	p/st	S
CPA: 28.92.23	Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
28.92.23.10	Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés	p/st	S
CPA: 28.92.24	Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
28.92.24.30	Chargeuses autopropulsées spécialement conçues pour les travaux souterrains	p/st	S
28.92.24.50	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsées à chargement frontal (à l’exclusion des engins spécialement conçus pour les travaux souterrains)	p/st	S
CPA: 28.92.25	Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o, à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses frontales
28.92.25.00	Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o (à l’exclusion des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal)	p/st	S
CPA: 28.92.26	Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
28.92.26.30	Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés (à l’exclusion des pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o et des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal)	p/st	S
28.92.26.50	Machines et appareils autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.92.27	Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
28.92.27.00	Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)	kg	S	S2
CPA: 28.92.28	Tombereaux automoteurs
28.92.28.10	Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier	p/st	S
CPA: 28.92.30	Autres matériels de travaux publics
28.92.30.10	Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux	p/st	S
28.92.30.30	Chasse-neige	p/st	S
28.92.30.50	Machines et appareils à tasser ou à compacter, autres qu’autopropulsés	p/st	S
28.92.30.70	Matériels d’excavation, de terrassement, de décapage, de nivellement, etc., autres qu’autopropulsés	p/st	S
28.92.30.90	Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment et les travaux analogues n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.92.40	Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
28.92.40.30	Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, mélanger ou malaxer la terre, la pierre, les minerais et autres substances minérales (à l’exclusion des bétonnières et appareils à gâcher le ciment et des machines à mélanger les matières minérales au bitume)	p/st	S
28.92.40.50	Bétonnières et appareils à gâcher le ciment	p/st	S
28.92.40.70	Machines à mélanger les matières minérales au bitume	p/st	S
CPA: 28.92.50	Tracteurs de chantier
28.92.50.00	Tracteurs à chenilles	p/st	S
CPA: 28.92.61	Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
28.92.61.30	Parties des machines de sondage ou forage		S	S2
28.92.61.50	Parties des machines de terrassement, grues, ponts-roulants, camions grues et similaires (à l’exclusion des godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces et parties des machines de sondage ou forage)		S	S2
CPA: 28.92.62	Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
28.92.62.00	Parties des machines et appareils relevant du SH 8474		S	S2
NACE: 28.93	Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
CPA: 28.93.11	Écrémeuses
28.93.11.00	Écrémeuses	p/st	S
CPA: 28.93.12	Machines et appareils de laiterie
28.93.12.00	Machines et appareils de laiterie, y compris les homogénéisateurs, les machines à irradier le lait et les machines et appareils pour la fabrication de beurre ou de fromage	p/st	S
CPA: 28.93.13	Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
28.93.13.00	Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (à l’exclusion des machines et appareils de type agricole)	p/st	S
CPA: 28.93.14	Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
28.93.14.00	Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires	p/st	S
CPA: 28.93.15	Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
28.93.15.30	Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie	p/st	S
28.93.15.60	Percolateurs et autres appareils non domestiques pour la préparation de café et de boissons chaudes	p/st	S
28.93.15.80	Appareils non domestiques pour la cuisson ou le chauffage des aliments (à l’exclusion des fours à tunnel, des fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et des percolateurs non domestiques)	p/st	S
CPA: 28.93.16	Séchoirs agroalimentaires
28.93.16.00	Séchoirs pour produits agricoles (procédé impliquant un changement de température)	p/st	S
CPA: 28.93.17	Machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire
28.93.17.13	Machines et appareils pour la fabrication des produits de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (à l’exclusion des fours et des machines à rouler la pâte)	p/st	S
28.93.17.15	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires	p/st	S
28.93.17.20	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie, du cacao ou du chocolat	p/st	S
28.93.17.30	Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre	p/st	S
28.93.17.40	Machines et appareils pour la brasserie	p/st	S
28.93.17.50	Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes	p/st	S
28.93.17.60	Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits et des légumes (à l’exclusion des machines et appareils pour la minoterie et pour le traitement des légumes secs)	p/st	S
28.93.17.70	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons n.c.a.	p/st	S
28.93.17.80	Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles et des graisses végétales fixes ou animales	p/st	S
CPA: 28.93.18	Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
28.93.18.00	Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (à l’exclusion des appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)	p/st	S
CPA: 28.93.20	Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.20.00	Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs	p/st	S
CPA: 28.93.31	Parties de machines pour la préparation de boissons
28.93.31.00	Parties de presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires		S	S2
CPA: 28.93.32	Parties de machines pour l'industrie alimentaire
28.93.32.00	Parties des machines et appareils relevant du SH 8438		S	S2
CPA: 28.93.33	Parties de machines pour la préparation du tabac
28.93.33.00	Parties de machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac		S	S2
CPA: 28.93.34	Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.34.00	Parties de machines et appareils relevant du SH 8437		S	S2
NACE: 28.94	Fabrication de machines pour les industries textiles
CPA: 28.94.11	Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
28.94.11.00	Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles	p/st	S
CPA: 28.94.12	Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
28.94.12.00	Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage	p/st	S
CPA: 28.94.13	Métiers à tisser
28.94.13.00	Métiers à tisser	p/st	S
CPA: 28.94.14	Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
28.94.14.30	Métiers à bonneterie circulaires	p/st	S
28.94.14.50	Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne	p/st	S
28.94.14.70	Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter	p/st	S
CPA: 28.94.15	Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile; machines à imprimer les textiles
28.94.15.10	Machines et appareils auxiliaires pour les machines relevant des SH 8444, 8445, 8446 ou 8447	kg	S
28.94.15.30	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l’exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)	p/st	S
CPA: 28.94.21	Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
28.94.21.10	Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie	kg	S
28.94.21.30	Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer (à l’exclusion des calandres)	p/st	S
28.94.21.50	Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, y compris les essoreuses, les essoreuses à rouleaux et les secoueuses (à l’exclusion des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel)	p/st	S
28.94.21.70	Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus	p/st	S
28.94.21.80	Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles	p/st	S
CPA: 28.94.22	Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
28.94.22.30	Machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, d’une capacité de linge sec > 10 kg	p/st	S
28.94.22.50	Machines pour le nettoyage à sec du linge	p/st	S
28.94.22.70	Machines à sécher le linge, d’une capacité de linge sec > 10 kg	p/st	S
CPA: 28.94.23	Essoreuses à linge
28.94.23.00	Essoreuses à linge	p/st	S
CPA: 28.94.24	Machines à coudre industrielles
28.94.24.30	Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel (à l’exclusion des machines à coudre les feuillets)	p/st	S
28.94.24.50	Machines à coudre de type industriel (à l’exclusion des machines à coudre les feuillets et des unités automatiques)	p/st	S
CPA: 28.94.30	Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
28.94.30.30	Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux	p/st	S
28.94.30.50	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures, y compris les machines à parer ou à amincir, les machines à découper les cuirs ou les peaux et les machines à perforer ou poinçonner (à l’exclusion des machines à coudre)	p/st	S
28.94.30.70	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.94.40	Machines à coudre de type ménager
28.94.40.00	Machines à coudre de type ménager (à l’exclusion des meubles, embases et couvercles)	p/st	S
CPA: 28.94.51	Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
28.94.51.10	Parties et accessoires des machines relevant des SH 8444 et 8445 et leurs machines auxiliaires		S	S2
28.94.51.30	Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs	kg	S
28.94.51.50	Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, y compris les navettes, peignes, lisses et cadres de lisses		S	S2
28.94.51.70	Parties et accessoires des machines relevant du SH 8447, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires		S	S2
CPA: 28.94.52	Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
28.94.52.10	Parties des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, y compris celles avec dispositif de séchage		S	S2
28.94.52.20	Parties des machines et appareils relevant du SH 8451		S	S2
28.94.52.30	Aiguilles pour machines à coudre	kg	S
28.94.52.60	Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre		S	S2
28.94.52.80	Parties des machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux et parties des machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures(à l’exclusion des machines à coudre)		S	S2
NACE: 28.95	Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
CPA: 28.95.11	Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
28.95.11.13	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique	p/st	S
28.95.11.15	Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton	p/st	S
28.95.11.17	Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton	p/st	S
28.95.11.33	Coupeuses-bobineuses (à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules)	p/st	S
28.95.11.35	Coupeuses en long ou en travers (à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, et des coupeuses en long ou en travers)	p/st	S
28.95.11.37	Massicots (à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, des coupeuses-bobineuses et des coupeuses en long ou en travers)	p/st	S
28.95.11.40	Autres coupeuses pour papier ou carton	p/st	S
28.95.11.50	Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en papier ou en carton	p/st	S
28.95.11.60	Machines pour la fabrication sans moulage de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires	p/st	S
28.95.11.70	Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton, y compris les emballages à œufs, les plats ou les assiettes de confiserie ou de camping et les jouets	p/st	S
28.95.11.90	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier, du papier ou du carton n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.95.12	Parties de machines pour les industries du papier et du carton
28.95.12.30	Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique		S	S2
28.95.12.50	Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton		S	S2
28.95.12.70	Parties de découpeuses, de machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes, de machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires et de machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton)		S	S2
NACE: 28.96	Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
CPA: 28.96.10	Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
28.96.10.10	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières	p/st	S
28.96.10.30	Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières	p/st	S
28.96.10.40	Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières	p/st	S
28.96.10.50	Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières	p/st	S
28.96.10.60	Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques	p/st	S
28.96.10.73	Autres presses pour le moulage ou le formage du caoutchouc ou des matières plastiques n.c.a.	p/st	S
28.96.10.75	Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques n.c.a.	p/st	S
28.96.10.82	Machines pour la transformation des résines réactives	p/st	S
28.96.10.84	Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (à l’exclusion des machines pour la transformation des résines réactives)	p/st	S
28.96.10.91	Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques	p/st	S
28.96.10.93	Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques	p/st	S
28.96.10.95	Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières	p/st	S
28.96.10.97	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.c.a.	p/st	S
CPA: 28.96.20	Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
28.96.20.00	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l’exclusion des machines et appareils à mouler)		S	S2
NACE: 28.99	Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
CPA: 28.99.11	Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
28.99.11.10	Machines pour le brochage ou la reliure: plieuses	p/st	S
28.99.11.30	Machines pour le brochage ou la reliure: assembleuses	p/st	S
28.99.11.50	Machines pour le brochage ou la reliure: couseuses et agrafeuses, y compris celles qui sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires (à l’exclusion des agrafeuses du type utilisé dans les bureaux et des machines agrafeuses des types servant à la fabrication des boîtes en carton)	p/st	S
28.99.11.70	Machines à relier par collage	p/st	S
28.99.11.90	Autres machines pour le brochage ou la reliure	p/st	S
CPA: 28.99.12	Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
28.99.12.00	Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques	p/st	S
CPA: 28.99.13	Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
28.99.13.30	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines	p/st	S
28.99.13.90	Autres machines et appareils à imprimer offset	p/st	S
CPA: 28.99.14	Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
28.99.14.10	Machines et appareils typographiques alimentés en bobines (à l’exclusion des machines flexographiques)	p/st	S
28.99.14.30	Machines et appareils à imprimer, flexographiques	p/st	S
28.99.14.50	Machines et appareils à imprimer, héliographiques	p/st	S
28.99.14.90	Autres machines à imprimer (à l’exclusion des machines de bureau n.c.a.)	p/st	S
CPA: 28.99.20	Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.20.20	Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes de semi-conducteurs	p/st	S
28.99.20.40 *	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques	p/st	S
28.99.20.60	Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat	p/st	S
CPA: 28.99.31	Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
28.99.31.30	Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton	p/st	S
28.99.31.50	Séchoirs industriels (à l’exclusion des séchoirs pour produits agricoles et des séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton)	p/st	S
CPA: 28.99.32	Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
28.99.32.00	Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines		S
CPA: 28.99.39	Dispositifs de lancement d'aéronefs; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires; équipements d'équilibrage de pneumatiques; machines d'usage spécifique n.c.a.
28.99.39.05	Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l’exclusion des robots)	p/st	S
28.99.39.10	Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties	p/st	S
28.99.39.15	Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, ayant une fonction propre (à l’exclusion des robots)	p/st	S
28.99.39.20	Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre	p/st	S
28.99.39.25	Soutènement marchant hydraulique pour mines	p/st	S
28.99.39.30	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre	p/st	S
28.99.39.35	Robots industriels à usages multiples (à l’exclusion des robots conçus pour une application particulière, levage, manutention, chargement ou déchargement par exemple)	p/st	S
28.99.39.40	Appareillages dits de "graissage centralisé"	p/st	S
28.99.39.45	Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour a) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, b) l’assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et c) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat	p/st	S
28.99.39.50	Machines de corderie ou de câblerie	p/st	S
28.99.39.53	Autres machines à agglomérer, former ou mouler les matières minérales en poudre ou en pâte, etc., n.c.a.	p/st	S
28.99.39.56	Autres machines et appareils relevant du SH 84 n.c.a.	p/st	S
28.99.39.65	Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l’appontage de véhicules aériens, et similaires, et leurs parties, pour usages civils	kg	S	M
28.99.39.70	Machines à équilibrer les pièces mécaniques	kg	S
CPA: 28.99.40	Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
28.99.40.00	Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure		S	S2
CPA: 28.99.51	Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.51.00 *	Parties et accessoires des machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour a) la fabrication des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l’assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des barreaux,, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat		S
CPA: 28.99.52	Parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
28.99.52.30	Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des moules de verrerie)		S	S2
28.99.52.80	Parties des machines et appareils relevant du SH 8479		S	S2
NACE: 29.10	Construction de véhicules automobiles
CPA: 29.10.11	Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
29.10.11.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1000 cm3	p/st	S
CPA: 29.10.12	Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm3
29.10.12.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1000 cm3	p/st	S
CPA: 29.10.13	Moteurs diesels pour véhicules
29.10.13.00	Moteurs à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) (à l’exclusion des moteurs pour locomotives et autre matériel ferroviaire roulant)	p/st	S
CPA: 29.10.21	Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3, neuves
29.10.21.00 *	Voitures particulières uniquement à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3	p/st	S
CPA: 29.10.22	Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm3, neuves
29.10.22.30 *	Voitures particulières uniquement à moteur essence, d’une cylindrée > 1500 cm3, y compris caravanes automotrices d’une cylindrée > 3000 cm3 (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)	p/st	S
29.10.22.50 *	Autocaravanes uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d’une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 3000 cm3	p/st	S
CPA: 29.10.23	Voitures particulières à moteur diesel, neuves
29.10.23.10 *	Voitures particulières uniquement à moteur diesel ou semi-diesel, d’une cylindrée ≤ 1500 cm3 (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)	p/st	S
29.10.23.30 *	Voitures particulières uniquement à moteur diesel ou semi-diesel, d’une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3 (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des caravanes automotrices, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)	p/st	S
29.10.23.40 *	Voitures particulières uniquement à moteur diesel ou semi-diesel, d’une cylindrée > 2500 cm3 (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des caravanes automotrices, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)	p/st	S
29.10.23.53 *	Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3	p/st	S
29.10.23.55 *	Autocaravanes uniquement à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2500 cm3	p/st	S
CPA: 29.10.24	Autres voitures particulières
29.10.24.10 *	Voitures particulières possédant à la fois un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion) et un moteur électrique ne pouvant pas être rechargé par branchement sur une source électrique extérieure.	p/st	S
29.10.24.30 *	Voitures particulières possédant à la fois un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion) et un moteur électrique pouvant être rechargé par branchement sur une source électrique extérieure	p/st	S
29.10.24.50 *	Voitures particulières uniquement à moteur électrique	p/st	S
29.10.24.90 *	Autres voitures particulières pour le transport de personnes (à l’exclusion des véhicules uniquement à moteur électrique, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)	p/st	S
CPA: 29.10.30	Autobus et autocars
29.10.30.00	Véhicules à moteur pour le transport de 10 personnes ou plus	p/st	S
CPA: 29.10.41	Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
29.10.41.10	Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)	p/st	S
29.10.41.30	Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, y compris les camions (à l’exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)	p/st	S
29.10.41.40	Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)	p/st	S
CPA: 29.10.42	Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
29.10.42.00	Véhicules pour le transport de marchandises à moteur à explosion et autres véhicules pour le transport de marchandises, neufs	p/st	S
CPA: 29.10.43	Tracteurs routiers pour semi-remorques
29.10.43.00	Tracteurs routiers pour semi-remorques	p/st	S
CPA: 29.10.44	Châssis complets de véhicules automobiles
29.10.44.00	Châssis des tracteurs, des voitures de tourisme et autres véhicules à moteur destinés principalement au transport de personnes, des véhicules pour le transport de marchandises et des véhicules automobiles à usages spéciaux, y compris les voitures de course	p/st	S
CPA: 29.10.51	Camions-grues
29.10.51.00	Camions-grues	p/st	S
CPA: 29.10.52	Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
29.10.52.00	Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, voiturettes de golf et véhicules similaires	p/st	S
CPA: 29.10.59	Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
29.10.59.30	Voitures de lutte contre l’incendie	p/st	S
29.10.59.50	Camions-bétonnières	p/st	S
29.10.59.90	Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.	p/st	S	M
NACE: 29.20	Fabrication de carrosseries et remorques
CPA: 29.20.10	Carrosseries automobiles
29.20.10.30	Carrosseries des voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voiturettes de golf et véhicules similaires (à l’exclusion des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus)	p/st	S
29.20.10.50	Carrosseries, complètement équipées ou incomplètes, des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus, camions, camionnettes, autobus, autocars, tracteurs, tombereaux et véhicules automobiles à usages spéciaux	p/st	S
CPA: 29.20.21	Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
29.20.21.00	Conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport, y compris les containers pour le transport de fluides	p/st	S	S2
CPA: 29.20.22	Remorques et semi-remorques de type caravane
29.20.22.92	Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids ≤1600 kg	p/st	S
29.20.22.98	Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg	p/st	S
CPA: 29.20.23	Autres remorques et semi-remorques
29.20.23.00	Autres remorques et semi-remorques n.c.a.	p/st	S	M
CPA: 29.20.30	Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
29.20.30.30	Châssis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles	p/st	S	S2
29.20.30.50	Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles	p/st	S	S2
29.20.30.70	Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles	p/st	S	S2
29.20.30.90	Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles (à l’exclusion des châssis, carrosseries et essieux)		S	S2
NACE: 29.31	Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
CPA: 29.31.10	Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
29.31.10.00	Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux	kg	S
CPA: 29.31.21	Bougies d'allumage; magnétos d'allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d'allumage
29.31.21.30	Bougies d’allumage	p/st	S
29.31.21.50	Magnétos d’allumage, magnétos-dynamos et volants magnétiques	kg	S
29.31.21.70	Distributeurs et bobines d’allumage	kg	S
CPA: 29.31.22	Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
29.31.22.30	Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices	kg	S
29.31.22.50	Générateurs pour moteurs à combustion interne, y compris les dynamos et les alternateurs (à l’exclusion des démarreurs fonctionnant comme génératrices)	kg	S
29.31.22.70	Appareils et dispositifs pour moteurs à combustion interne n.c.a.	kg	S
CPA: 29.31.23	Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.23.10	Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes	p/st	S
29.31.23.30	Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles	p/st	S
29.31.23.50	Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)	kg	S
29.31.23.70	Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée pour motocycles et véhicules automobiles	kg	S
CPA: 29.31.30	Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.30.30	Parties des appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage des moteurs à combustion interne, des génératrices et des conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs		S	S2
29.31.30.80	Parties des appareils relevant du SH 8512		S	S2
NACE: 29.32	Fabrication d'autres équipements automobiles
CPA: 29.32.10	Sièges pour véhicules automobiles
29.32.10.00	Sièges pour véhicules automobiles	p/st	S
CPA: 29.32.20	Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
29.32.20.30	Ceintures de sécurité	p/st	S	S2
29.32.20.50	Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties		S	S2
29.32.20.90	Parties et accessoires de carrosseries automobiles, y compris les cabines, n.c.a.		S	S2
CPA: 29.32.30	Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
29.32.30.10	Pare-chocs et leurs parties, y compris les pare-chocs en plastique	kg	S	S2
29.32.30.20	Freins et servo-freins, et leurs parties (à l’exclusion des garnitures de freins et plaquettes de freins non montées)	kg	S	S2
29.32.30.33	Boîtes de vitesse et leurs parties	p/st	S	S2
29.32.30.36	Ponts avec différentiel, essieux porteurs, et leurs parties	kg	S	S2
29.32.30.40	Roues, leurs parties et accessoires	kg	S	S2
29.32.30.50	Systèmes de suspension et leurs parties, y compris les amortisseurs de suspension	p/st	S	S2
29.32.30.61	Radiateurs des tracteurs, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises, dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers et voitures radiologiques, et leurs parties	p/st	S	S2
29.32.30.63	Silencieux et tuyaux d’échappement, et leurs parties	kg	S	S2
29.32.30.65	Embrayages et leurs parties	kg	S	S2
29.32.30.67	Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties	kg	S	S2
29.32.30.90	Autres parties et accessoires n.c.a. des véhicules relevant des SH 8701 à 8705		S	S2
NACE: 30.11	Construction de navires et de structures flottantes
CPA: 30.11.21	Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
30.11.21.30	Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires	CGT	S	O R
30.11.21.50	Transbordeurs	CGT	S	O R
CPA: 30.11.22	Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
30.11.22.10	Pétroliers pour le transport du pétrole brut	CGT	S	O R
30.11.22.30	Pétroliers pour le transport d’autres produits pétroliers	CGT	S	O R
30.11.22.50	Chimiquiers	CGT	S	O R
30.11.22.70	Méthaniers	CGT	S	O R
CPA: 30.11.23	Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
30.11.23.00	Bateaux frigorifiques (à l’exclusion des navires-citernes)	CGT	S	O R
CPA: 30.11.24	Cargos secs
30.11.24.10	Vraquiers	CGT	S	O R
30.11.24.30	Transporteurs de marchandises générales	CGT	S	O R
30.11.24.50	Porte-conteneurs	CGT	S	O R
30.11.24.70	Rouliers ("roros")	CGT	S	O R
30.11.24.90	Autres cargos secs	CGT	S	O R
CPA: 30.11.31	Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
30.11.31.30	Bateaux de pêche	CGT	S	O R
30.11.31.50	Navires-usines	CGT	S	O R
CPA: 30.11.32	Remorqueurs et pousseurs
30.11.32.00	Remorqueurs et pousseurs	CGT	S	O R
CPA: 30.11.33	Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
30.11.33.30	Dragueurs	CGT	S	O R
30.11.33.50	Autres bateaux non destinés au transport de marchandises	CGT	S	O R
CPA: 30.11.40	Plates-formes de forage en mer
30.11.40.30	Navires offshore	CGT	S	O R
30.11.40.50	Plates-formes de forage en mer	p/st	S	O R
CPA: 30.11.50	Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
30.11.50.00	Autres structures flottantes, y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises	p/st	S	O R
CPA: 30.11.91	Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
30.11.91.00	Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes		I	M
CPA: 30.11.92	Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
30.11.92.00	Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes		I	M
NACE: 30.12	Construction de bateaux de plaisance
CPA: 30.12.11	Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
30.12.11.00	Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire	p/st	S
CPA: 30.12.12	Bateaux de plaisance pneumatiques
30.12.12.00	Bateaux de plaisance pneumatiques	p/st	S
CPA: 30.12.19	Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
30.12.19.30	Yachts et autres bateaux de plaisance ou de sport, à moteur (à l’exclusion des bateaux à moteur hors-bord)	p/st	S
30.12.19.70	Autres bateaux de plaisance ou de sport n.c.a.; bateaux à rames et canoës	p/st	S
NACE: 30.20	Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
CPA: 30.20.11	Motrices électriques
30.20.11.00	Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d’électricité	p/st	S
CPA: 30.20.12	Motrices diesels
30.20.12.00	Locomotives diesel-électriques	p/st	S
CPA: 30.20.13	Autres motrices; tenders
30.20.13.00	Autres motrices; tenders	p/st	S
CPA: 30.20.20	Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
30.20.20.00	Automotrices (à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service)	p/st	S
CPA: 30.20.31	Véhicules d'entretien et de service des voies
30.20.31.00	Véhicules pour l’entretien et le service des voies ferrées et similaires, y compris les wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d’essais et draisines	p/st	S
CPA: 30.20.32	Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
30.20.32.00	Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires (à l’exclusion des véhicules pour l’entretien et le service des voies ferrées et des véhicules autopropulsés)	p/st	S
CPA: 30.20.33	Wagons de marchandises remorqués
30.20.33.00	Wagons de marchandises remorqués	p/st	S
CPA: 30.20.40	Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
30.20.40.30	Parties de locomotives et de matériel roulant		S	S2
30.20.40.50 z	Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes	kg	S	S2
30.20.40.60 z	Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées et similaires; parties d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes		S	S2
CPA: 30.20.91	Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
30.20.91.00	Transformation de locomotives et matériel ferroviaire roulant		I
NACE: 30.30	Construction aéronautique et spatiale
CPA: 30.30.11	Moteurs à explosion pour avions
30.30.11.00	Moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l’aviation civile	p/st	S	M
CPA: 30.30.12	Turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.12.00	Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l’aviation civile	p/st	S	M
CPA: 30.30.13	Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
30.30.13.00	Propulseurs à réaction, pour usages civils, y compris les statoréacteurs, les pulsoréacteurs et les fusées (à l’exclusion des turboréacteurs et des missiles guidés à moteur)	p/st	S	M
CPA: 30.30.14	Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
30.30.14.00	Appareils au sol d’entraînement au vol et leurs parties, pour usages civils		S	M
CPA: 30.30.15	Parties de moteurs à explosion pour avions
30.30.15.00	Parties de moteurs à explosion, à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, pour l’aviation civile		S	S2 M
CPA: 30.30.16	Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.16.00	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l’aviation civile		S	M
CPA: 30.30.20	Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
30.30.20.00	Ballons, dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils, y compris les ballons-sondes, les ballons-pilotes, les ballonnets de plafond, les ballons et ballonnets utilisés en météorologie et similaires	p/st	S	M
CPA: 30.30.31	Hélicoptères
30.30.31.00	Hélicoptères, pour usages civils	p/st	S	M
CPA: 30.30.32	Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
30.30.32.00	Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide ≤ 2000 kg, pour usages civils	p/st	S	M
CPA: 30.30.33	Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2000 kg et 15000 kg
30.30.33.00	Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg, pour usages civils	p/st	S	M
CPA: 30.30.34	Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15000 kg
30.30.34.00	Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide > 15000 kg, pour usages civils	p/st	S	M
CPA: 30.30.40	Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
30.30.40.00	Véhicules spatiaux, satellites et leurs lanceurs, pour usages civils	kg	S	M
CPA: 30.30.50	Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
30.30.50.10	Sièges pour véhicules aériens et leurs parties		S	M
30.30.50.30	Hélices et rotors, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils		S	S2 M
30.30.50.50	Trains d’atterrissage, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils		S	S2 M
30.30.50.90	Parties pour tous les véhicules aériens, pour usages civils (à l’exclusion des hélices, rotors et trains d’atterrissage)		S	S2 M
CPA: 30.30.60	Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
30.30.60.30	Reconditionnement de moteurs d’avions civils		I	M
30.30.60.50	Reconditionnement d’hélicoptères civils		I	M
30.30.60.70	Reconditionnement d’avions civils et autres aéronefs (à l’exclusion des hélicoptères et des moteurs d’avion)		I	M
NACE: 30.91	Fabrication de motocycles
CPA: 30.91.11	Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
30.91.11.00	Cyclomoteurs à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée ≤ 50 cm3, y compris cycles à moteur auxiliaire	p/st	S
CPA: 30.91.12	Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm3
30.91.12.00	Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm3	p/st	S
CPA: 30.91.13	Motocycles n.c.a.; side-cars
30.91.13.00	Side-cars pour motocycles; cycles équipés d’un moteur auxiliaire autre qu’à combustion interne	p/st	S
CPA: 30.91.20	Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
30.91.20.00	Parties et accessoires pour motocycles et side-cars		S	S2
CPA: 30.91.31	Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
30.91.31.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1000 cm3	p/st	S
CPA: 30.91.32	Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm3
30.91.32.00 z	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1000 cm3	p/st	S
NACE: 30.92	Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
CPA: 30.92.10	Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
30.92.10.00	Bicyclettes et autres cycles, y compris les triporteurs, sans moteur	p/st	S
CPA: 30.92.20	Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
30.92.20.30	Fauteuils roulants et véhicules pour invalides sans moteur ou mécanisme de propulsion	p/st	S
30.92.20.90	Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec moteur ou mécanisme de propulsion	p/st	S
CPA: 30.92.30	Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
30.92.30.10	Cadres et fourches de bicyclettes	p/st	S	S2
30.92.30.60	Pièces et accessoires de bicyclettes et autres cycles, non motorisés (à l’exclusion des cadres, des fourches et des équipements de signalisation visuelle et d’éclairage des types utilisés sur les bicyclettes)		S	S2
30.92.30.70	Parties et accessoires de fauteuils roulants et véhicules pour invalides		S	S2
CPA: 30.92.40	Landaus et poussettes, et leurs parties
30.92.40.30	Landaus, poussettes et voitures similaires	p/st	S
30.92.40.50	Parties de landaus, poussettes et voitures similaires		S
NACE: 30.99	Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
CPA: 30.99.10	Autres équipements de transport n.c.a.
30.99.10.00	Véhicules non automobiles, y compris les chariots de manutention utilisés dans l’industrie, les chariots à bagage, les brouettes, les véhicules à benne, les trolleys de golf poussés ou tirés à la main et les chariots de supermarché	p/st	S
NACE: 31.00	Sièges et leurs parties; parties de meubles
CPA: 31.00.11	Sièges avec bâti en métal
31.00.11.50	Sièges pivotants ajustables en hauteur (à l’exclusion des sièges pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des fauteuils de coiffeurs)	p/st	S
31.00.11.70	Sièges avec bâti en métal, rembourrés (à l’exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires, des sièges pour véhicules à moteur et des sièges pour véhicules aériens)	p/st	S
31.00.11.90	Sièges avec bâti en métal, non rembourrés (à l’exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires)	p/st	S
CPA: 31.00.12	Sièges avec bâti en bois
31.00.12.10	Sièges transformables en lits (à l’exclusion du matériel de camping ou jardin)	p/st	S
31.00.12.30	Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires	p/st	S
31.00.12.50	Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, y compris les ensembles trois pièces (à l’exclusion des sièges pivotants)	p/st	S
31.00.12.90	Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés (à l’exclusion des sièges pivotants)	p/st	S
CPA: 31.00.13	Autres sièges
31.00.13.00	Autres sièges relevant du SH 9401 n.c.a.	p/st	S
CPA: 31.00.14	Parties de sièges
31.00.14.00	Parties de sièges		S
CPA: 31.00.20	Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
31.00.20.30	Parties de meubles en métal n.c.a. (à l’exclusion des sièges, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)		S	S2
31.00.20.50	Parties de meubles en bois (à l’exclusion des sièges)		S
31.00.20.90	Parties de meubles n.c.a. (à l’exclusion des parties de meubles en métal ou en bois, des sièges et des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)		S
NACE: 31.01	Fabrication de meubles de bureau et de magasin
CPA: 31.01.11	Mobilier métallique de bureau
31.01.11.00	Mobilier métallique de bureau	p/st	S
CPA: 31.01.12	Mobilier de bureau en bois
31.01.12.00	Mobilier de bureau en bois	p/st	S
CPA: 31.01.13	Mobilier en bois pour magasins
31.01.13.00	Meubles en bois des types utilisés dans les magasins	p/st	S
NACE: 31.02	Fabrication de meubles de cuisine
CPA: 31.02.10	Meubles de cuisine
31.02.10.00	Meubles de cuisine	p/st	S
NACE: 31.03	Fabrication de matelas
CPA: 31.03.11	Sommiers
31.03.11.00	Sommiers (cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d’acier, ou cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu)	p/st	S
CPA: 31.03.12	Matelas
31.03.12.30	Matelas en caoutchouc alvéolaire, y compris avec cadre en métal (à l’exclusion des matelas à eau et des matelas pneumatiques)	p/st	S
31.03.12.50	Matelas en matières plastiques alvéolaires, y compris avec cadre en métal (à l’exclusion des matelas à eau et des matelas pneumatiques)	p/st	S
31.03.12.70	Matelas à ressorts métalliques (à l’exclusion des matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires)	p/st	S
31.03.12.90	Matelas (à l’exclusion des matelas à ressorts métalliques et des matelas en caoutchouc alvéolaire et matières plastiques alvéolaires)	p/st	S
NACE: 31.09	Fabrication d'autres meubles
CPA: 31.09.11	Meubles métalliques n.c.a.
31.09.11.00	Meubles en métal (à l’exclusion des meubles de bureaux, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)	kg	S
CPA: 31.09.12	Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
31.09.12.30	Meubles en bois pour chambres à coucher (à l’exclusion des éléments pour la construction de placards et autres ouvrages encastrés dans les murs, des sommiers, des lampadaires et autres appareils d’éclairage, des miroirs reposant sur le sol et des sièges)	p/st	S
31.09.12.50	Meubles en bois pour salles à manger et de séjour (à l’exclusion des miroirs reposant sur le sol et des sièges)	p/st	S
CPA: 31.09.13	Meubles en bois n.c.a.
31.09.13.00	Autres meubles en bois (à l’exclusion des meubles utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, les bureaux, les cuisines et les magasins, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)	p/st	S
CPA: 31.09.14	Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
31.09.14.30	Meubles en matières plastiques (à l’exclusion des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)	p/st	S
31.09.14.50	Meubles en matières autres que le métal, le bois ou les matières plastiques (à l’exclusion des sièges et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)	p/st	S
NACE: 32.11	Frappe de monnaie
CPA: 32.11.10	Monnaies
32.11.10.00	Monnaies (à l’exclusion des monnaies montées en objets de parure et des déchets et débris de monnaies)	kg	S
NACE: 32.12	Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
CPA: 32.12.11	Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
32.12.11.00	Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées		S
CPA: 32.12.12	Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
32.12.12.00	Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques		S
CPA: 32.12.13	Articles de joaillerie et leurs parties; articles d'orfèvrerie et leurs parties
32.12.13.30	Articles de joaillerie et leurs parties en métaux précieux, y compris plaqués ou doublés de métaux précieux		S
32.12.13.51	Articles d’orfèvrerie et leurs parties en argent massif		S
32.12.13.53	Articles d’orfèvrerie en métaux précieux n.c.a.		S
32.12.13.55	Articles d’orfèvrerie en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs		S
CPA: 32.12.14	Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
32.12.14.00	Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses		S
NACE: 32.13	Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
CPA: 32.13.10	Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
32.13.10.00	Articles de joaillerie en imitation et articles similaires	kg	S
NACE: 32.20	Fabrication d'instruments de musique
CPA: 32.20.11	Pianos et autres instruments à cordes à clavier
32.20.11.10	Pianos droits neufs, y compris automatiques	p/st	S
32.20.11.30	Pianos à queue, y compris automatiques	p/st	S
32.20.11.50	Clavecins et instruments à cordes à clavier, y compris clavecins, épinettes et clavicordes	p/st	S
CPA: 32.20.12	Autres instruments à cordes
32.20.12.00	Autres instruments à cordes	p/st	S
CPA: 32.20.13	Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
32.20.13.10	Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques	p/st	S
32.20.13.40	Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche	p/st	S
32.20.13.70	Autres instruments à vent	p/st	S
CPA: 32.20.14	Instruments de musique électriques et électroniques
32.20.14.00	Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques	p/st	S
CPA: 32.20.15	Autres instruments de musique
32.20.15.10	Instruments de musique à percussion	p/st	S
32.20.15.30	Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales, crécelles, sirènes à bouche, appeaux, cornes, cornets d’appel et sifflets à bouche		S
CPA: 32.20.16	Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
32.20.16.00	Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques		S
CPA: 32.20.20	Parties et accessoires d'instruments de musique
32.20.20.00	Parties et accessoires d’instruments de musique		S
NACE: 32.30	Fabrication d'articles de sport
CPA: 32.30.11	Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
32.30.11.31	Skis de neige	pa	S
32.30.11.37	Fixations et dispositifs de freinage pour skis; bâtons de ski		S
32.30.11.50	Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures		S
CPA: 32.30.12	Chaussures de ski et de sports de neige
32.30.12.00	Chaussures de ski et de sports de neige	pa	S
CPA: 32.30.13	Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
32.30.13.00	Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques		S
CPA: 32.30.14	Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme
32.30.14.00	Articles et matériel d’athlétisme ou de gymnastique		S
CPA: 32.30.15	Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
32.30.15.10	Gants, mitaines et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué	pa	S
32.30.15.30	Clubs de golf et autres matériels pour le golf, y compris les balles		S
32.30.15.50	Articles et matériel pour le tennis de table, y compris les raquettes, balles et filets		S
32.30.15.60	Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées	p/st	S
32.30.15.80	Ballons et balles (à l’exclusion des balles de golf, des balles de tennis de table, des medicine-balls et des punching-balls)	p/st	S
32.30.15.90	Autres articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air n.c.a.		S
CPA: 32.30.16	Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
32.30.16.00	Cannes à pêche, autres articles de pêche, articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.		S
NACE: 32.40	Fabrication de jeux et jouets
CPA: 32.40.11	Poupées représentant uniquement des êtres humains
32.40.11.00	Poupées représentant uniquement des êtres humains	p/st	S
CPA: 32.40.12	Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
32.40.12.00	Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines	p/st	S
CPA: 32.40.13	Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
32.40.13.00	Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement des êtres humains		S
CPA: 32.40.20	Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
32.40.20.00	Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction		S
CPA: 32.40.31	Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
32.40.31.00	Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées	p/st	S
CPA: 32.40.32	Puzzles
32.40.32.00	Puzzles	p/st	S
CPA: 32.40.39	Jeux et jouets n.c.a.
32.40.39.00 *	Jeux et jouets n.c.a.		S
CPA: 32.40.41	Jeux de cartes
32.40.41.00	Cartes à jouer	kg	S
CPA: 32.40.42	Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
32.40.42.10	Articles et accessoires de billard (à l’exclusion des compteurs mécaniques, des compteurs de temps et des râteliers)		S
32.40.42.30	Jeux qui fonctionnent par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement (à l’exclusion des bowlings)	p/st	S
32.40.42.50	Circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition	p/st	S
32.40.42.70	Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), jeux de foires et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l’exclusion des jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’un jeton ou d’autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition)	kg	S
NACE: 32.50	Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
CPA: 32.50.11	Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
32.50.11.30	Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d’autres équipements dentaires	p/st	S
32.50.11.50	Instruments et appareils pour l’art dentaire autres que les tours dentaires	p/st	S
CPA: 32.50.12	Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
32.50.12.00	Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire	p/st	S
CPA: 32.50.13	Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
32.50.13.11	Seringues avec ou sans aiguille, pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire	p/st	S
32.50.13.13	Aiguilles tubulaires en métal pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire	p/st	S
32.50.13.15	Aiguilles à sutures pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire	p/st	S
32.50.13.17	Cathéters, canules et instruments similaires pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (à l’exclusion des aiguilles tubulaires en métal et des aiguilles à sutures)	p/st	S
32.50.13.20	Instruments et appareils d’ophtalmologie	p/st	S
32.50.13.33	Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle, y compris les sphygmomanomètres, les tensiomètres et les oscillomètres	p/st	S
32.50.13.35	Endoscopes à usage médical	p/st	S
32.50.13.40	Thermomètres à liquide, à lecture directe, à usages médicaux ou vétérinaires (à l’exclusion de ceux combinés à d’autres instruments)	p/st	S
32.50.13.53	Reins artificiels	p/st	S
32.50.13.55	Appareils de diathermie, y compris à ultrasons	p/st	S
32.50.13.63	Appareils de transfusion (à l’exclusion des bouteilles de verre conçues spécialement pour la conservation du sang)	p/st	S
32.50.13.65	Instruments et appareils d’anesthésie	p/st	S
32.50.13.70	Instruments et appareils à usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires n.c.a.	p/st	S
32.50.13.80	Centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires (à l’exclusion des écrémeuses centrifuges et des sèche-linge)	p/st	S
CPA: 32.50.21	Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
32.50.21.30	Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (à l’exclusion des appareils fixés à demeure)	p/st	S
32.50.21.80	Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie et autres appareils de thérapie respiratoire	p/st	S
CPA: 32.50.22	Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
32.50.22.35	Prothèses articulaires	p/st	S
32.50.22.39	Articles et appareils d’orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures		S
32.50.22.53	Dents artificielles en matières plastiques, y compris les pièces métalliques de fixation dite pivots (à l’exclusion des dentiers partiels ou complets)	p/st	S
32.50.22.55	Dents artificielles en matières autres que plastiques, y compris les pièces métalliques de fixation dite pivots (à l’exclusion des dentiers partiels ou complets)	p/st	S
32.50.22.59	Articles et appareils de prothèse dentaire, y compris les dentiers partiels ou complets, les couronnes métalliques, les pièces en étain coulé dites barres lourdes et les barres en aciers inoxydables (à l’exclusion des dents artificielles)		S
32.50.22.90	Articles et appareils de prothèse (à l’exclusion des prothèses articulaires, des articles et appareils d’orthopédie, des dents artificielles, des articles et appareils de prothèse dentaire, des articles et appareils pour fractures et des pacemakers)		S
CPA: 32.50.23	Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
32.50.23.00	Parties et accessoires d’articles et appareils relevant du SH 9021		S
CPA: 32.50.30	Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
32.50.30.30	Fauteuils de dentistes, fauteuils de coiffeurs et similaires, et leurs parties (à l’exclusion des crachoirs-fontaines et des fauteuils de dentistes incorporant des équipements dentaires)		S
32.50.30.50	Meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, et leurs parties (à l’exclusion des tables et fauteuils pour examen ou traitement radiologique)		S
CPA: 32.50.41	Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
32.50.41.30	Verres de contact	p/st	S
32.50.41.53	Verres de lunetterie non correcteurs, non montés	p/st	S
32.50.41.55	Verres de lunetterie correcteurs, unifocaux, ouvrés sur les deux faces, non montés	p/st	S
32.50.41.59	Verres de lunetterie correcteurs, autres qu’unifocaux, ouvrés sur les deux faces, non montés	p/st	S
32.50.41.70	Verres de lunetterie correcteurs, autres qu’ouvrés sur les deux faces, non montés	p/st	S
CPA: 32.50.42	Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
32.50.42.50	Lunettes solaires	p/st	S
32.50.42.90	Lunettes correctrices, protectrices ou autres, et articles similaires (à l’exclusion des lunettes solaires)		S
CPA: 32.50.43	Montures de lunettes ou articles similaires
32.50.43.50	Montures de lunettes en matières plastiques	p/st	S
32.50.43.90	Montures de lunettes en matières autres que plastiques	p/st	S
CPA: 32.50.44	Parties et accessoires de montures de lunettes
32.50.44.00	Parties de montures de lunettes ou d’articles similaires (à l’exclusion des vis, chaînettes sans dispositif de fixation et ressorts en métaux communs)		S	S2
CPA: 32.50.50	Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
32.50.50.10	Ciments et autres produits d’obturation dentaire; ciments de réfection osseuse		S
32.50.50.20	Préparations sous forme de gel à usages médicaux ou vétérinaires utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d’opérations chirurgicales ou d’examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux		S
32.50.50.30	Barrières anti-adhérence stériles à usages médicaux ou dentaires, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures, y compris les fils résorbables stériles à usages médicaux ou vétérinaires (à l’exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire		S
32.50.50.50	Appareillages identifiables de stomie		S
NACE: 32.91	Fabrication d'articles de brosserie
CPA: 32.91.11	Balais et brosses pour nettoyage
32.91.11.10	Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales, en bottes liées	p/st	S
32.91.11.40	Balais mécaniques pour emploi à la main et autres articles de brosserie autres qu’à moteur pour l’entretien des surfaces, le ménage ou la toilette des animaux	p/st	S
32.91.11.90	Brosses n.c.a.	p/st	S
CPA: 32.91.12	Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
32.91.12.10	Brosses à dents	p/st	S
32.91.12.35	Brosses à cheveux	p/st	S
32.91.12.37	Brosses et pinceaux à barbe et autres brosses pour la toilette des personnes (à l’exclusion des brosses à dents et à cheveux)	p/st	S
32.91.12.50	Pinceaux à écrire et pinceaux d’artistes	p/st	S
32.91.12.70	Pinceaux pour le maquillage	p/st	S
CPA: 32.91.19	Autres brosses n.c.a.
32.91.19.30	Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire	p/st	S
32.91.19.50	Tampons et rouleaux à peindre	p/st	S
32.91.19.70	Balais et brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules (à l’exclusion des balayeuses de rue)	p/st	S
NACE: 32.99	Autres activités manufacturières n.c.a.
CPA: 32.99.11	Casques de sécurité et autres produits de sécurité
32.99.11.30	Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué	pa	S
32.99.11.50	Coiffures de sécurité	p/st	S
32.99.11.90	Coiffures en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des casques de sécurité)	p/st	S
CPA: 32.99.12	Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
32.99.12.10	Stylos et crayons à bille	p/st	S
32.99.12.30	Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses	p/st	S
32.99.12.50	Porte-mine	p/st	S
CPA: 32.99.13	Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
32.99.13.00	Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos	p/st	S
CPA: 32.99.14	Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
32.99.14.10	Assortiments d’au moins deux articles pour écriture	kg	S
32.99.14.30	Cartouches de rechange munies de leur pointe pour stylos et crayons à bille	p/st	S
32.99.14.50	Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties, y compris les capuchons et les agrafes, des articles relevant du SH 9608		S
CPA: 32.99.15	Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
32.99.15.10	Crayons à gaine (à l’exclusion des crayons médicamenteux et des crayons pour le maquillage ou la toilette)	p/st	S
32.99.15.30	Mines (noires ou couleur) pour crayons ou porte-mine	p/st	S
32.99.15.50	Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur	kg	S
CPA: 32.99.16	Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
32.99.16.10	Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés	p/st	S
32.99.16.30	Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main	p/st	S
32.99.16.50	Tampons encreurs (à l’exclusion des rouleaux encreurs à main)	p/st	S
32.99.16.70	Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes (à l’exclusion des rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier)	p/st	S
CPA: 32.99.21	Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges et articles similaires
32.99.21.30	Parapluies, parasols, ombrelles, parapluies-cannes, parasols de jardin et articles similaires (à l’exclusion des fourreaux de parapluies)	p/st	S
32.99.21.60 z	Cannes, cannes-sièges et articles similaires (à l’exclusion des fouets et cravaches)	p/st	S
CPA: 32.99.22	Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires
32.99.22.10 z	Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires (à l’exclusion des fouets et cravaches)		S
CPA: 32.99.23	Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
32.99.23.00	Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière		S
CPA: 32.99.24	Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
32.99.24.30	Ébauches de boutons, formes pour boutons et autres parties de boutons	kg	S
32.99.24.50	Parties de fermetures à glissière: agrafes, curseurs, pièces terminales et rubans de toutes longueurs munis d’agrafes		S
CPA: 32.99.30	Produits en cheveux ou en poils d'animaux; articles similaires en matières textiles
32.99.30.00	Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles	kg	S
CPA: 32.99.41	Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
32.99.41.10	Briquets et allumeurs, y compris mécaniques, électriques, chimiques, non mécaniques et pour véhicules	p/st	S
32.99.41.30	Pipes, y compris les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties	kg	S
CPA: 32.99.42	Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
32.99.42.10	Ferrocerium, alliages pyrophoriques et articles en matières combustibles n.c.a.	kg	S
32.99.42.30	Parties de briquets et allumeurs (à l’exclusion des pierres, des mèches et des combustibles liquides en ampoules, flacons, bidons ou autres récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs)		S
CPA: 32.99.43	Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
32.99.43.00	Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets et allumeurs d’une capacité ≤ 300 cm3	p/st	S
CPA: 32.99.51	Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
32.99.51.30	Articles pour fêtes de Noël (à l’exclusion des guirlandes électriques, des sapins naturels, des supports pour arbres de Noël, des bougies et des statuettes, statues et objets similaires servant à la décoration des lieux du culte)		S
32.99.51.50	Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements n.c.a.		S
CPA: 32.99.52	Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
32.99.52.80	Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures (à l’exclusion des flacons ou réservoirs [corps de vaporisateurs] présentés isolément et des poires en caoutchouc)	kg	S
CPA: 32.99.53	Matériels de démonstration
32.99.53.00	Instruments, appareils et modèles de démonstration, non susceptibles d’autres emplois (à l’exclusion des simulateurs d’entraînement au vol et des plans, diagrammes ou illustrations imprimés)	kg	S
CPA: 32.99.54	Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
32.99.54.00	Bougies, chandelles, cierges et articles similaires, y compris les veilleuses et bougies veilleuses, même avec flotteur (à l’exclusion des bougies antiasthmatiques, des allumettes-bougies et des mèches, rubans et bougies à base de soufre)	kg	S
CPA: 32.99.55	Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
32.99.55.00	Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties		S
CPA: 32.99.59	Autres articles divers n.c.a.
32.99.59.10	Appareils respiratoires et masques à gaz (à l’exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou de filtres amovibles)	p/st	S
32.99.59.20	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l’exclusion de la soie chirurgicale)	kg	S
32.99.59.30	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler	kg	S
32.99.59.40	Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières n.c.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, paraffine, stéarine, gommes ou résines naturelles et pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés n.c.a.; gélatine non durcie travaillée et ouvrages en cette matière	kg	S
32.99.59.50	Tamis et cribles, à main	kg	S
32.99.59.60	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide, et leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)	kg	S
32.99.59.70	Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages (à l’exclusion des marchandises présentées sur ces mannequins, des modèles utilisés pour l’enseignement et des poupées présentant des caractères de jouet)	kg	S
32.99.59.80	Globes, imprimés (à l’exclusion des globes en relief)	p/st	S
32.99.59.90	Cercueils en bois	p/st	S
NACE: 33.11	Réparation d'ouvrages en métaux
CPA: 33.11.12	Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
33.11.12.00	Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques		I
CPA: 33.11.13	Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central
33.11.13.00	Réparation et entretien de générateurs de vapeur (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries métalliques industrielles		I
CPA: 33.11.19	Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux
33.11.19.00	Réparation et entretien de chaudières pour le chauffage central non domestique		I
NACE: 33.12	Réparation de machines et équipements mécaniques
CPA: 33.12.11	Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
33.12.11.00	Réparation et entretien de moteurs et turbines (à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)		I
CPA: 33.12.12	Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
33.12.12.10	Réparation et entretien de pompes et compresseurs		I
33.12.12.20	Réparation et entretien d’articles de robinetterie		I
CPA: 33.12.14	Réparation et entretien de fours et brûleurs
33.12.14.00	Réparation et entretien de fours et de brûleurs		I
CPA: 33.12.15	Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
33.12.15.00	Réparation et entretien de matériel de levage et de manutention		I
CPA: 33.12.18	Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
33.12.18.00	Réparation et entretien d’équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d’air		I
CPA: 33.12.19	Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage général n.c.a.
33.12.19.90	Réparation et entretien d’autres machines à usage général n.c.a.		I
CPA: 33.12.21	Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
33.12.21.10	Réparation et entretien de tracteurs agricoles		I
33.12.21.20	Réparation et entretien de machines agricoles et forestières		I
CPA: 33.12.22	Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
33.12.22.00	Réparation et entretien de machines-outils pour le travail des métaux		I
CPA: 33.12.23	Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
33.12.23.00	Réparation et entretien de machines pour la métallurgie		I
CPA: 33.12.24	Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
33.12.24.00	Réparation et entretien de machines pour les mines, les carrières et la construction		I
CPA: 33.12.25	Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
33.12.25.00	Réparation et entretien de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac		I
CPA: 33.12.26	Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
33.12.26.00	Réparation et entretien de machines pour les industries du textile, de l’habillement et du cuir		I
CPA: 33.12.27	Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
33.12.27.00	Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton		I
CPA: 33.12.28	Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.12.28.00	Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques		I
CPA: 33.12.29	Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
33.12.29.10	Réparation et entretien de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similaires		I
33.12.29.90	Réparation et entretien d’autres machines à usage spécifique n.c.a.		I
NACE: 33.13	Réparation de matériels électroniques et optiques
CPA: 33.13.11	Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
33.13.11.10	Réparation et entretien d’instruments et d’appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d’autres usages (à l’exclusion des équipements de contrôle de processus industriels)		I
33.13.11.20	Réparation et entretien d’instruments et appareils industriels pour la mesure du temps		I
CPA: 33.13.12	Réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
33.13.12.00	Réparation et entretien d’instruments et d’appareils médico-chirurgicaux		I
CPA: 33.13.13	Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
33.13.13.00	Réparation et entretien de matériel photographique, de matériel cinématographique et d’instruments d’optique professionnels		I
CPA: 33.13.19	Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels
33.13.19.00	Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels		I
NACE: 33.14	Réparation d'équipements électriques
CPA: 33.14.11	Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
33.14.11.20	Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques		I
33.14.11.50	Réparation et entretien de matériels de distribution et de commande électrique		I
CPA: 33.14.19	Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels
33.14.19.00	Réparation et entretien d’autres matériels électriques n.c.a. (à l’exclusion des matériels de distribution et de commande électrique, des moteurs, génératrices et transformateurs électriques et des émetteurs de radio et de télévision)		I
NACE: 33.15	Réparation et maintenance navale
CPA: 33.15.10	Réparation et entretien de navires et bateaux
33.15.10.10	Réparation et entretien de navires et de structures et engins flottants (à l’exclusion des yachts, autres bateaux de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës)		I	M
33.15.10.30	Réparation et entretien de bateaux de plaisance et de sport		I
NACE: 33.16	Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
CPA: 33.16.10	Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
33.16.10.00	Réparation et entretien d’aéronefs civils et de leurs moteurs		I
NACE: 33.17	Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
CPA: 33.17.11	Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
33.17.11.00	Réparation et entretien de locomotives, de matériel ferroviaire roulant et d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle du trafic		I
NACE: 33.19	Réparation d'autres équipements
CPA: 33.19.10	Réparation d'autres équipements
33.19.10.20	Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d’articles textiles divers confectionnés		I
NACE: 33.20	Installation de machines et d'équipements industriels
CPA: 33.20.11	Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
33.20.11.00	Installation de générateurs de vapeur (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles		I
CPA: 33.20.21	Installation de machines de bureau et comptables
33.20.21.00	Installation de machines de bureau		I
CPA: 33.20.29	Installation d'autres machines d'usage général n.c.a.
33.20.29.10	Installation de moteurs et turbines (à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)		I
33.20.29.20	Installation de pompes et compresseurs		I
33.20.29.30	Installation de fours et de brûleurs		I
33.20.29.40	Installation de matériels de levage et de manutention (à l’exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)		I
33.20.29.50	Installation d’équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d’air		I
33.20.29.60	Installation de machines à usage général et de machines et appareils de pesage, de filtration, de distillation, d’emballage, d’embouteillage et de pulvérisation, d’appareils à jet de sable ou à jet de vapeur et de calandres)		I
33.20.29.70	Installation de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similaires		I
CPA: 33.20.31	Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
33.20.31.00	Installation de machines agricoles et forestières		I
CPA: 33.20.32	Installation de machines de formage des métaux
33.20.32.00	Installation et montage de machines-outils à métaux		I
CPA: 33.20.33	Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
33.20.33.00	Installation de machines pour la métallurgie		I
CPA: 33.20.34	Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
33.20.34.00	Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction		I
CPA: 33.20.35	Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
33.20.35.00	Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac		I
CPA: 33.20.36	Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
33.20.36.00	Installation de machines pour les industries du textile, de l’habillement et du cuir		I
CPA: 33.20.37	Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
33.20.37.00	Installation de machines pour les industries du papier et du carton		I
CPA: 33.20.38	Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.20.38.00	Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques		I
CPA: 33.20.39	Installation d'autres machines d'usage spécifique
33.20.39.00	Installation d’autres machines à usage spécifique n.c.a.		I
CPA: 33.20.41	Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
33.20.41.00	Installation d’instruments et d’appareils médico-chirurgicaux		I
CPA: 33.20.42	Installation de matériels électroniques professionnels
33.20.42.00	Installation d’équipements électroniques professionnels		I
CPA: 33.20.50	Installation d'équipements électriques
33.20.50.20	Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques		I
33.20.50.50	Installation de matériels de distribution et de commande électrique		I
33.20.50.90	Installation d’autres matériels électriques (à l’exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.)		I
CPA: 33.20.60	Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.60.00	Conception et montage d’équipements de contrôle de processus industriels et de production automatisée		I
CPA: 33.20.70	Installation d'autres produits n.c.a.
33.20.70.00	Installation d’instruments et appareils industriels pour la mesure du temps		I
NACE: 99.t	Codes T
CPA: 99.tt	Codes T
24.10.T1.10	Fontes brutes	kg	V	A1
24.10.T1.21	Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques	kg	V	B1
24.10.T1.22	Acier brut: aciers non alliés obtenus par d’autres procédés que dans les fours électriques	kg	V	B1
24.10.T1.31	Acier brut: aciers alliés autres qu’inoxydables obtenus dans les fours électriques	kg	V	B2
24.10.T1.32	Acier brut: aciers alliés autres qu’inoxydables obtenus par d’autres procédés que dans les fours électriques	kg	V	B2
24.10.T1.41	Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques	kg	V	B3
24.10.T1.42	Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d’autres procédés que dans les fours électriques	kg	V	B3
24.10.T2.11	Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d’une largeur de 600 mm ou plus	kg	V	C1
24.10.T2.12	Produits plats laminés à chaud, enroulés, d’une largeur inférieure à 600 mm	kg	V	C2
24.10.T2.21	Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes	kg	V	C3
24.10.T2.22	Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu’à larges bandes	kg	V
24.10.T2.31	Fil machine laminé à chaud	kg	V
24.10.T2.41	Ronds à béton	kg	V
24.10.T2.42	Autres barres laminées	kg	V
24.10.T2.43	Profilés légers laminés à chaud et forgés d’une hauteur inférieure à 80 mm	kg	V
24.10.T2.44	Profilés lourds	kg	V
24.10.T2.51	Palplanches	kg	V
24.10.T2.52	Éléments de voies ferrées	kg	V
24.10.T2.60	Profilés obtenus par soudage	kg	V
24.10.T3.10	Tôles et bandes laminées à froid et fer noir, d’une largeur ≥ 600 mm	kg	V
24.10.T3.20	Tôles et bandes magnétiques	kg	V
24.10.T3.30	Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (CECA)	kg	V
24.10.T3.40	Tôles revêtues par trempe à chaud	kg	V
24.10.T3.50	Tôles revêtues par électrolyse	kg	V
24.10.T3.60	Tôles revêtues de matières organiques	kg	V
NACE: 99.z	Codes Z
CPA: 99.zz	Codes Z
10.00.00.Z1	Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés	kg	S
10.00.00.Z3	Légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, y compris les plats préparés	kg	S
10.00.00.Z4 *	Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues congelés, séchés, salés ou en saumure; autres préparations et conserves à base de poisons; plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques	kg	S
10.12.00.Z1	Canards, oies et pintades non découpés, frais, réfrigérés ou congelés	kg	S
10.12.00.Z2	Morceaux de canards, d’oies et de pintades, frais, réfrigérés ou congelés	kg	S
10.90.10.Z0	Préparations pour l’alimentation des animaux (à l’exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)	kg	S
10.99.00.Z0	Infusions de plantes, compléments alimentaires, préparations alimentaires périssables, autres plats préparés et autres préparations alimentaires n.c.a.	kg	S
11.02.12.Z0 *	Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, avec appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins mousseux)	l	S
13.10.61.Z1	Fils de coton, en fibres non peignées, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.61.Z2	Fils de coton, en fibres peignées, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.10.83.Z0	Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, non conditionnés pour la vente au détail	kg	T
13.20.20.Z1	Tissus de coton, d’un poids ≤ 200 g/m2 (à l’exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)	m2	T
13.20.20.Z2	Tissus de coton, d’un poids > 200 g/m2 (à l’exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)	m2	T
13.20.20.Z3	Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des tissus dits "denim")	m2	T
17.12.00.Z0	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles; papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés	kg	S
20.13.00.Z0 *	Phosphures (à l’exclusion des ferrophosphores), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du code 20.13.64.50; autres composés inorganiques n.c.a.; amalgames (à l’exclusion de ceux de métaux précieux, des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, ainsi que de l’air liquide ou comprimé)	kg	S
20.14.34.Z1	Esters de l’acide orthophtalique	kg	T
20.14.61.Z0	Aldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du méthanal et de l’éthanal)	kg	T
20.14.62.Z0	Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées; cétones-alcools et cétones-aldéhydes; cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées; autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées	kg	T
23.69.19.Z0	Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires	kg	S
24.10.21.Z0	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés	kg	S
24.10.22.Z0	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables	kg	S
24.10.23.Z0	Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
24.10.33.Z0	Produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables	kg	S
24.10.34.Z0	Produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables	kg	S
24.10.41.Z0	Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues, y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface, d’une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu’inoxydables	kg	S
24.32.10.Z1	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.10.Z2	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (à l’exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou biseautés), d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.Z1	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d’une largeur < 600 mm	kg	S
24.32.20.Z2	Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d’une largeur < 600 mm	kg	S
26.30.00.Z0 *	Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.c.a.		S	S2
26.51.00.Z0 *	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques; instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.	p/st	S
26.70.00.Z0 *	Appareils à développement instantané et autres appareils photographiques (à l’exclusion des appareils numériques)	p/st	S
26.99.00.Z0	Autres unités pour matériel informatique	p/st	S
26.99.00.Z2	Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a et parties et accessoires des appareils et instruments optiques relevant du SH 9013		S
26.99.00.Z3 *	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines relevant du SH 9031		S	S2
26.99.00.Z4 *	Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l’exclusion des appareils combinés à des récepteurs radio)	p/st	S
27.99.00.Z0	Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d’ondes, pour une tension excédant 1000 V	p/st	S
27.99.00.Z1	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.c.a.		S	S2
28.30.99.Z0 *	Tracteurs d’une puissance supérieure à 37 kW, à l'exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles	p/st	S
28.99.00.Z0	Riveuses, riveteuses et tours à repousser, machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés, machines pour le formage des métaux par impulsions électromagnétiques et autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière (à l’exclusion des riveuses)	p/st	S
28.99.00.Z1	Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets n.c.a.	p/st	S
39.99.00.Z0	Constructions préfabriquées en matières plastiques, en ciment ou en aluminium		S
39.99.00.Z1	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1000 cm3	p/st	S
39.99.00.Z2	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87, d’une cylindrée > 1000 cm3	p/st	S
39.99.00.Z4	Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l’exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure), et leurs parties	kg	S
39.99.00.Z5	Matériel fixe de voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des traverses en bois, béton ou acier, des sections de voies et autres équipements de voies non encore assemblées et des matériaux de voies ferrées ou similaires); appareils mécaniques, y compris électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle du trafic pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties		S	S2
39.99.00.Z6	Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, y compris cravaches et leurs parties, traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires; cannes, cannes-sièges et articles similaires; parties, garnitures et accessoires		S
39.99.00.Z7 *	Kaolin	kg	T

Amendments and corrections
December 28, 2017	Entry into force - Date pub. +20 See Art 2
January 1, 2017	Application - See Art 2

Commission Regulation (EU) 2017/2119 of 22 November 2017 establishing the ‘Prodcom list’ of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91 (Text with EEA relevance)