Commission Implementing Regulation (EU) 2015/1375 of 10 August 2015 laying down specific rules on official controls for Trichinella in meat (codification) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d’exécution (UE) 2020/1478 de la Commissiondu 14 octobre 2020modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/1375 en ce qui concerne le prélèvement d’échantillons, la méthode de détection de référence et les conditions d’importation relatifs à la lutte contre les Trichinella(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R1478, 15 octobre 2020
Règlement d'exécution (UE) 2015/1375 de la Commissiondu 10 août 2015fixant les règles spécifiques applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes(texte codifié)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) CHAPITRE IDISPOSITION GÉNÉRALE
Article premierDéfinitionsAux fins du présent règlement, on entend par:1."Trichinella", tout nématode appartenant aux espèces du genre Trichinella;2."conditions d'hébergement contrôlées", un type d'élevage où les porcs sont maintenus en permanence dans des conditions contrôlées par l'exploitant du secteur alimentaire en ce qui concerne l'alimentation et l'hébergement;3."compartiment", un groupe d'exploitations qui appliquent des conditions d'hébergement contrôlées. L'ensemble des exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées dans un État membre peuvent être considérées comme un compartiment.
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