Article premierAutorisationLes préparations mentionnées dans l’annexe, qui appartiennent à la catégorie "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans cette annexe.

Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées dans l’annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 20 juin 2013, conformément aux règles applicables avant le 20 décembre 2012 peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE

La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx.Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Fourrages moyennement difficiles à ensiler: 1,5-3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif	Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif		Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	UFC/kg de matière fraîche		Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
1k2104	—	Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k2105	—	Pediococcus pentosaceus DSM 23376	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus DSM 23376Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k2106	—	Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus NCIMB 12455Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k2107	—	Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus NCIMB 30168Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k20731	—	Lactobacillus plantarum DSM 3676	Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum DSM 3676 contenant au moins 6 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum DSM 3676Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation	20 décembre 2022
1k20732	—	Lactobacillus plantarum DSM 3677	Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum DSM 3677 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum DSM 3677Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k20733	—	Lactobacillus buchneri DSM 13573	Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri DSM 13573 contenant au moins 2 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus buchneri DSM 13573Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022

Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif	Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif		Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	UFC/kg de matière fraîche		Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
1k2104	—	Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k2105	—	Pediococcus pentosaceus DSM 23376	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus DSM 23376Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k2106	—	Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus NCIMB 12455Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k2107	—	Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168	Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus NCIMB 30168Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k20731	—	Lactobacillus plantarum DSM 3676	Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum DSM 3676 contenant au moins 6 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum DSM 3676Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation	20 décembre 2022
1k20732	—	Lactobacillus plantarum DSM 3677	Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum DSM 3677 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum DSM 3677Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022
1k20733	—	Lactobacillus buchneri DSM 13573	Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri DSM 13573 contenant au moins 2 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus buchneri DSM 13573Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)	Toutes les espèces animales	—	—	—	1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.	20 décembre 2022