Commission Implementing Regulation (EU) No 1119/2012 of 29 November 2012 concerning the authorisation of preparations of Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 and NCIMB 30168, Lactobacillus plantarum DSM 3676 and DSM 3677 and Lactobacillus buchneri DSM 13573 as feed additives for all animal species Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2023/1704 de la Commissiondu 7 septembre 2023concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R1704, 8 septembre 2023
  • Règlement d’exécution (UE) 2024/220 de la Commissiondu 12 janvier 2024concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R0220, 15 janvier 2024
  • Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commissiondu 16 janvier 2024concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, modifiant les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R0251, 17 janvier 2024
Règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commissiondu 29 novembre 2012concernant l’autorisation des préparations de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 et NCIMB 30168, Lactobacillus plantarum DSM 3676 et DSM 3677 et Lactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierAutorisationLes préparations mentionnées dans l’annexe, qui appartiennent à la catégorie "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans cette annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées dans l’annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 20 juin 2013, conformément aux règles applicables avant le 20 décembre 2012 peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx.Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Fourrages moyennement difficiles à ensiler: 1,5-3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k2104—Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673Composition de l’additifPréparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.20 décembre 2022
1k2105—Pediococcus pentosaceus DSM 23376Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus DSM 23376Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.20 décembre 2022
1k2106—Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus NCIMB 12455Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.20 décembre 2022
1k2107—Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168Composition de l’additifPréparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activePediococcus pentosaceus NCIMB 30168Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15786)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.20 décembre 2022
1k20731—Lactobacillus plantarum DSM 3676Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum DSM 3676 contenant au moins 6 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum DSM 3676Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation20 décembre 2022
1k20732—Lactobacillus plantarum DSM 3677Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum DSM 3677 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus plantarum DSM 3677Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.20 décembre 2022
1k20733—Lactobacillus buchneri DSM 13573Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri DSM 13573 contenant au moins 2 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus buchneri DSM 13573Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation.20 décembre 2022
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