Commission Regulation (EC) No 119/2009 of 9 February 2009 laying down a list of third countries or parts thereof, for imports into, or transit through, the Community of meat of wild leporidae, of certain wild land mammals and of farmed rabbits and the veterinary certification requirements (Text with EEA relevance)
2000/585/CE: Décision de la Commission du 7 septembre 2000 définissant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que la certification vétérinaire requises pour les importations de viandes de gibier sauvage, de gibier d'élevage et de lapin en provenance de pays tiers et abrogeant les décisions 97/217/CE, 97/218/CE, 97/219/CE et 97/220/CE de la Commission (notifiée sous le numéro C(2000) 2492) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Implicit repeal:
2004/118/CE: Décision de la Commission du 28 janvier 2004 modifiant les décisions 95/233/CE, 96/482/CE et 2001/751/CE relatives aux importations de volailles vivantes et de leurs œufs à couver ainsi que de ratites vivants et de leurs œufs à couver, les décisions 94/85/CE, 94/984/CE et 2000/609/CE relatives aux importations de viandes fraîches de volaille, de viandes fraîches de ratites d'élevage ainsi que de viandes de gibier sauvage et de gibier d'élevage, la décision 2000/585/CE relative aux importations de viandes de gibier sauvage, de gibier d'élevage et de lapin, et la décision 97/222/CE relative aux importations de produits à base de viande, en ce qui concerne certains pays adhérents (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 125]
2004/245/CE: Décision de la Commission du 9 mars 2004 modifiant les décisions 2000/585/CE et 97/222/CE, en ce qui concerne l'importation de viandes de gibier sauvage, de gibier d'élevage et de certains produits à base de gibier en provenance d'Islande (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2004) 701]
2001/736/CE: Décision de la Commission du 17 octobre 2001 modifiant la décision 1999/283/CE arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que la certification vétérinaire requises pour les importations de viandes fraîches en provenance de certains pays africains et modifiant la décision 2000/585/CE arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que la certification vétérinaire requises pour les importations de viandes de gibier d'élevage et de viandes de lapin en provenance de pays tiers, en ce qui concerne le Zimbabwe (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 3109]
2004/413/CE:Décision de la Commission du 28 avril 2004 modifiant la décision 2000/585/CE du Conseil relative aux conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi qu’à la certification vétérinaire requises pour les viandes de lapin et certaines viandes de gibier sauvage et de gibier d’élevage transitant par la Communauté ou temporairement stockés dans la Communauté
2001/640/CE: Décision de la Commission du 2 août 2001 modifiant la décision 2000/585/CE en ce qui concerne les importations de viandes de gibier sauvage, de gibier d'élevage et de lapin en provenance d'Argentine, de Nouvelle-Calédonie et d'Uruguay (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2001) 2455]
2003/74/CE: Décision de la Commission du 31 janvier 2003 modifiant les décisions 1999/283/CE et 2000/585/CE en ce qui concerne le Botswana (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2003) 403]