Regulation (EC) No 1334/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on flavourings and certain food ingredients with flavouring properties for use in and on foods and amending Council Regulation (EEC) No 1601/91, Regulations (EC) No 2232/96 and (EC) No 110/2008 and Directive 2000/13/EC (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseildu 25 octobre 2011concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) no 1924/2006 et (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32011R1169, 22 novembre 2011
  • Règlement d'exécution (UE) no 872/2012 de la Commissiondu 1er octobre 2012portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R0872, 2 octobre 2012
  • Règlement (UE) no 545/2013 de la Commissiondu 14 juin 2013modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0545, 15 juin 2013
  • Règlement (UE) no 985/2013 de la Commissiondu 14 octobre 2013modifiant et rectifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0985, 15 octobre 2013
  • Règlement (UE) no 246/2014 de la Commissiondu 13 mars 2014modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l’Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0246, 14 mars 2014
  • Règlement (UE) no 251/2014 du Parlement européen et du Conseildu 26 février 2014concernant la définition, la description, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés et abrogeant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, 32014R0251, 20 mars 2014
  • Règlement (UE) n o 1098/2014 de la Commissiondu 17 octobre 2014modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R1098, 18 octobre 2014
  • Règlement (UE) 2015/648 de la Commissiondu 24 avril 2015modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de la substance aromatisante N-éthyl-(2E,6Z)-nonadiénamide de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R0648, 25 avril 2015
  • Règlement (UE) 2015/1102 de la Commissiondu 8 juillet 2015modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R1102, 9 juillet 2015
  • Règlement (UE) 2015/1760 de la Commissiondu 1er octobre 2015modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R1760, 2 octobre 2015
  • Règlement (UE) 2016/54 de la Commissiondu 19 janvier 2016modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'ajout de la substance gamma-glutamyl-valyl-glycine à la liste de l'Union des substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0054, 20 janvier 2016
  • Règlement (UE) 2016/55 de la Commissiondu 19 janvier 2016modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0055, 20 janvier 2016
  • Règlement (UE) 2016/178 de la Commissiondu 10 février 2016modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0178, 11 février 2016
  • Règlement (UE) 2016/637 de la Commissiondu 22 avril 2016modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0637, 23 avril 2016
  • Règlement (UE) 2016/692 de la Commissiondu 4 mai 2016modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R0692, 5 mai 2016
  • Règlement (UE) 2016/1244 de la Commissiondu 28 juillet 2016modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes appartenant à un groupe à structure alpha, bêta insaturée(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R1244, 29 juillet 2016
  • Règlement (UE) 2017/378 de la Commissiondu 3 mars 2017modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R0378, 4 mars 2017
  • Règlement (UE) 2017/1250 de la Commissiondu 11 juillet 2017modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante 4,5-époxydéc-2(trans)-énal de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1250, 12 juillet 2017
  • Règlement (UE) 2018/678 de la Commissiondu 3 mai 2018modifiant et rectifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R0678, 4 mai 2018
  • Règlement (UE) 2018/1246 de la Commissiondu 18 septembre 2018modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du distillat pyroligneux sur la liste de l'Union des arômes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1246, 19 septembre 2018
  • Règlement (UE) 2018/1482 de la Commissiondu 4 octobre 2018modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la caféine et la théobromine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1482, 5 octobre 2018
  • Règlement (UE) 2018/1649 de la Commissiondu 5 novembre 2018modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1649, 6 novembre 2018
  • Règlement (UE) 2019/36 de la Commissiondu 10 janvier 2019modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance N-(2-méthylcyclohexyl)-2,3,4,5,6-pentafluorobenzamide(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0036, 11 janvier 2019
  • Règlement (UE) 2019/799 de la Commissiondu 17 mai 2019modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante furan-2(5H)-one de la liste de l'Union(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0799, 20 mai 2019
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  • Rectificatif au règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE, 32008R1334R(02), 27 avril 2010
Règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseildu 16 décembre 2008relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) CHAPITRE IOBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
Article premierObjetLe présent règlement établit les règles relatives aux arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires dans le but d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la défense des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.À ces fins, le règlement prévoit:a)une liste communautaire des arômes et des matériaux de base dont l’utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée (ci-après dénommée "liste communautaire"), à l’annexe I;b)les conditions d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes dans et sur les denrées alimentaires;c)les règles d’étiquetage des arômes.
Article 2Champ d’application1.Le présent règlement s’applique:a)aux arômes utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires, sans préjudice de dispositions plus spécifiques prévues dans le règlement (CE) no 2065/2003;b)aux ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes;c)aux denrées alimentaires contenant des arômes et/ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes;d)aux matériaux de base des arômes et/ou aux matériaux de base des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.2.Le présent règlement ne s’applique pas:a)aux substances ayant exclusivement un goût sucré, acide ou salé;b)aux denrées alimentaires brutes;c)aux denrées alimentaires non composées et notamment, sans toutefois s’y limiter, aux mélanges d’épices et/ou d’herbes fraîches, séchées ou surgelées, aux mélanges de thés et aux mélanges pour infusion en tant que tels, dans la mesure où ils ne sont pas utilisés comme ingrédients alimentaires.
Article 3Définitions1.Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) no 178/2002 et (CE) no 1829/2003 s’appliquent.2.Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:a)on entend par "arômes", des produits:i)non destinés à être consommés en l’état, qui sont ajoutés aux denrées alimentaires pour leur conférer une odeur et/ou un goût ou modifier ceux-ci;ii)issus ou constitués des catégories suivantes: substances aromatisantes, préparations aromatisantes, arômes obtenus par traitement thermique, arômes de fumée, précurseurs d’arôme ou autres arômes ou leurs mélanges;b)on entend par "substance aromatisante" une substance chimique définie possédant des propriétés aromatisantes;c)on entend par "substance aromatisante naturelle" une substance aromatisante obtenue par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, à partir de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique prises en l’état ou après leur transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II. Les substances aromatisantes naturelles correspondent aux substances qui sont naturellement présentes et ont été identifiées dans la nature;d)on entend par "préparation aromatisante" un produit, autre qu’une substance aromatisante, obtenu à partir:i)de denrées alimentaires par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise soit en l’état, soit après sa transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II;et/ouii)de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique, autres que des denrées alimentaires, par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise en l’état ou préparée par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II;e)on entend par "arôme obtenu par traitement thermique" un produit obtenu par traitement thermique à partir d’un mélange d’ingrédients ne possédant pas nécessairement eux-mêmes des propriétés aromatisantes, dont au moins un ingrédient contient de l’azote (amino) et un autre sert de sucre réducteur; les ingrédients utilisés pour la production d’arômes obtenus par traitement thermique peuvent être:i)de denrées alimentaires;et/ouii)de matériaux de base non alimentaires;f)on entend par "arôme de fumée" un produit obtenu par fractionnement et purification d’une fumée condensée conduisant à des condensats de fumée primaires, des fractions de goudron primaires et/ou des arômes de fumée dérivés, tels que définis à l’article 3, points 1), 2) et 4), du règlement (CE) no 2065/2003;g)on entend par "précurseur d'arôme" un produit ne possédant pas nécessairement lui-même des propriétés aromatisantes, ajouté intentionnellement à une denrée alimentaire dans le seul but de produire un arôme par décomposition ou par réaction avec d’autres composants pendant la transformation alimentaire; il peut être obtenu à partir:i)de denrées alimentaires;et/ouii)de matériaux de base non alimentaires;h)on entend par "autre arôme" un arôme ajouté ou destiné à être ajouté à des denrées alimentaires pour leur donner une odeur et/ou un goût et n’entrant pas dans le champ des définitions b) à g);i)on entend par "ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes" un ingrédient alimentaire autre que les arômes et pouvant être ajouté à des denrées alimentaires dans le but principal de leur conférer une flaveur ou de modifier leur flaveur et qui contribue de manière significative à la présence de certaines substances naturelles indésirables dans les denrées alimentaires;j)on entend par "matériau de base" une matière d’origine végétale, animale, microbiologique ou minérale à partir de laquelle sont produits des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes; il peut s’agir:i)de denrées alimentaires;ouii)de matériaux de base non alimentaires;k)on entend par "procédé physique approprié" un procédé physique qui ne modifie pas intentionnellement la nature chimique des composants de l’arôme, sans préjudice de la liste des procédés traditionnels de préparation de denrées alimentaires visée à l’annexe II, et ne fait pas intervenir, entre autres, de l’oxygène singulet, de l’ozone, des catalyseurs inorganiques, des catalyseurs métalliques, des réactifs organométalliques et/ou des rayons ultraviolets.3.Aux fins des définitions établies au paragraphe 2, points d), e), g) et j), les matériaux de base dont l’utilisation dans la production d’arômes est largement démontrée à ce jour sont considérés comme des denrées alimentaires aux fins du présent règlement.4.Les arômes peuvent contenir des additifs alimentaires tels qu’autorisés par le règlement (CE) no 1333/2008 et/ou d’autres ingrédients alimentaires incorporés à des fins technologiques.
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