Commission Directive 2008/38/EC of 5 March 2008 establishing a list of intended uses of animal feedingstuffs for particular nutritional purposes (Codified version) (Text with EEA relevance )
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  • Directive 2008/82/CE de la Commissiondu 30 juillet 2008modifiant la directive 2008/38/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux destinés à soutenir la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0082, 31 juillet 2008
  • Règlement (UE) no 1070/2010 de la Commissiondu 22 novembre 2010modifiant la directive 2008/38/CE par l'ajout à la liste des destinations de l'objectif nutritionnel particulier le soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthrose chez les chiens et les chats(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32010R1070, 23 novembre 2010
  • Règlement (UE) no 5/2014 de la Commissiondu 6 janvier 2014modifiant la directive 2008/38/CE établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0005, 7 janvier 2014
  • Règlement (UE) no 1123/2014 de la Commissiondu 22 octobre 2014modifiant la directive 2008/38/CE établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (UE) no 1123/2014 de la Commission du 22 octobre 2014 modifiant la directive 2008/38/CE établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers(Journal officiel de l'Union européenne L 304 du 23 octobre 2014), 32014R112332014R1123R(02), 23 octobre 2014
  • Règlement (UE) 2020/354 de la Commissiondu 4 mars 2020établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0354, 5 mars 2020
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  • Rectificatif au règlement (UE) no 1123/2014 de la Commission du 22 octobre 2014 modifiant la directive 2008/38/CE établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, 32014R1123R(02), 10 octobre 2015
Directive 2008/38/CE de la Commissiondu 5 mars 2008établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(version codifiée)
Article premierLes États membres prescrivent que les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens de la directive 93/74/CEE ne peuvent être mis sur le marché que si leurs destinations sont citées dans la partie B de l’annexe I de la présente directive et s’ils satisfont aux conditions définies dans ladite partie.Ils veillent, en outre, à ce que les dispositions de la partie A, "Dispositions générales", de l’annexe I soient respectées.
Article 2La directive 94/39/CE, telle que modifiée par les directives figurant à l’annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l’annexe II, partie B.Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III.
Article 3La présente directive entre en vigueur le 31 juillet 2008.
Article 4Les États membres sont destinataires de la présente directive.
nullANNEXE IPARTIE ADispositions générales1.Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les mots "et/ou", pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d’atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent, à la colonne 4, les déclarations d’étiquetage correspondantes à fournir.2.Lorsqu’un groupe d’additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l’additif ajouté correspondant à la caractéristique essentielle définie doit être autorisé dans le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du ConseilJO L 268 du 18.10.2003, p. 29..3.Lorsque la (les) source(s) des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise [par exemple, nom spécifique de l’ (des) ingrédient(s), espèce animale ou partie du corps de l’animal], permettant d’évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes.4.Lorsque la déclaration d’une substance admise également en tant qu’additif est requise à la colonne 4 de la partie B avec la mention "total(e)", la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n’a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE du ConseilJO L 270 du 14.12.1970, p. 1., à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu’additif.5.Les déclarations exigées dans la colonne 4 de la partie B avec la mention "si ajouté(e)(s)" sont obligatoires lorsque l’ingrédient ou l’additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d’atteindre l’objectif nutritionnel particulier.6.Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les additifs sont d’ordre quantitatif.7.La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.8.Lorsqu’un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées.9.En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, les consignes d’utilisation figurant sur l’étiquette doivent fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière.10.Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments des animaux ou en un aliment complémentaire pour animaux, destiné à une administration orale forcée individuelle, l’étiquette de cet aliment doit, le cas échéant, mentionner le délai maximal de libération continue du bolus et le taux de libération journalier pour chaque additif pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet. À la demande de l’autorité compétente, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui met un bolus sur le marché apporte la preuve que le niveau d’additif disponible journellement dans l’appareil digestif ne dépassera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif établie par kilogramme d’aliment complet pour animaux tout au long de la période d’alimentation (bolus à libération lente). Il est recommandé que les aliments pour animaux se présentant sous forme de bolus soient administrés par un vétérinaire ou une autre personne compétente.PARTIE BListe des destinations
S'il y a lieu, le fabricant peut également recommander l'utilisation du produit en cas d'insuffisance rénale.Si l'aliment est préconisé pour l'insuffisance rénale temporaire, la durée d'utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention "Affection des voies basses urinaires" ou "Syndrome urologique félin (SUF)".Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes "certains ingrédients et nutriments".Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention "Insuffisance pancréatique exocrine".Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention "Lipidose hépatique féline".Le terme "cétose" peut être remplacé par "acétonémie".Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.Dans le cas des aliments pour vaches laitières.Dans le cas des aliments pour brebis.Dans le cas des aliments pour vaches laitières: "Au maximum deux mois à partir du début de la lactation".Préciser la catégorie de ruminants concernée.Calculée selon la méthode de la différence des ions forts (DIF): la DIF est la différence entre la somme des concentrations de cations forts et la somme des concentrations d'anions forts; [DIF] = [mmol Na+/l] + [mmol K+/l] + [mmol Ca++/l] + [mmol Mg++/l] — [mmol Cl-/l] — [mmol autres anions forts/l].Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention "animaux très âgés".
Objectif nutritionnel particulierCaractéristiques nutritionnelles essentiellesEspèce ou catégorie d’animauxDéclarations d’étiquetageDurée d’utilisation recommandéeAutres indications
(1)(2)(3)(4)(5)(6)
Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chroniqueProtéines de qualité élevée et teneurs réduites en:phosphore: au maximum 5 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %, etprotéines brutes: au maximum 220 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %,ouChiensSource(s) de protéinesCalciumPhosphorePotassiumSodiumTeneur en acides gras essentiels (si ajoutés)Au départ, jusqu'à six moisL'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.Digestibilité recommandée des protéines: au minimum 85 %.Indiquer dans les mentions d'étiquetage:"Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."Mentionner dans le mode d'emploi:"Eau disponible en permanence."
diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrateChiens adultesSource(s) de protéinesCalciumPhosphorePotassiumSodiumTeneur en acides gras essentiels (si ajoutés)Carbonate de lanthanum octahydrateAu départ, jusqu'à six moisIndiquer dans les mentions d'étiquetage: "Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."Mentionner dans le mode d'emploi:"Eau disponible en permanence."
Protéines de qualité élevée et teneurs réduites en:phosphore: au maximum 6,2 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %, etprotéines brutes: au maximum 320 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %,ouChatsSource(s) de protéinesCalciumPhosphorePotassiumSodiumTeneur en acides gras essentiels (si ajoutés)Au départ, jusqu'à six moisL'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.Digestibilité recommandée des protéines: au minimum 85 %.Indiquer dans les mentions d'étiquetage:"Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."Mentionner dans le mode d'emploi:"Eau disponible en permanence."
diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrateChats adultesSource(s) de protéinesCalciumPhosphorePotassiumSodiumTeneur en acides gras essentiels (si ajoutés)Carbonate de lanthanum octahydrateAu départ, jusqu'à six moisIndiquer dans les mentions d'étiquetage: "Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."Mentionner dans le mode d'emploi: "Eau disponible en permanence."
Dissolution des calculs de struvitePropriétés d’acidification de l’urine, faible teneur en magnésium et teneur réduite en protéines mais protéines de qualité élevéeChiensSource(s) de protéinesCalciumPhosphoreSodiumMagnésiumPotassiumChloruresSoufreSubstances acidifiant l’urineCinq à douze semainesIndiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Propriétés d’acidification de l’urine et faible teneur en magnésiumChatsCalciumPhosphoreSodiumMagnésiumPotassiumChloruresSoufreTaurine totaleSubstances acidifiant l’urine
Réduction de la formation récidivante de calculs de struvitePropriétés d’acidification de l’urine et teneur modérée en magnésiumChiens et chatsCalciumPhosphoreSodiumMagnésiumPotassiumChloruresSoufreSubstances acidifiant l’urineJusqu’à six moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de la formation de calculs d’urateFaible teneur en purines et en protéines mais protéines de qualité élevéeChiens et chatsSource(s) de protéinesJusqu’à six mois, mais administration à vie dans les cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide uriqueIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de la formation de calculs d’oxalateFaible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urineChiens et chatsPhosphoreCalciumSodiumMagnésiumPotassiumChloruresSoufreVitamine D totaleHydroxyprolineSubstances alcalinisant l’urineJusqu’à six moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction de la formation de calculs de cystineFaible teneur en protéines, teneur modérée en acides aminés soufrés et propriétés d’alcalinisation de l’urineChiens et chatsAcides aminés soufrés totauxSodiumPotassiumChloruresSoufreSubstances alcalinisant l’urineAu départ, jusqu’à un anIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutrimentsSource(s) de protéines sélectionnéesChiens et chatsSource(s) de protéinesTeneur en acides gras essentiels (si ajoutés)Trois à huit semaines; si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé en permanence
et/ou
Source(s) d’hydrates de carbone sélectionnéesSource(s) d’hydrates de carboneTeneur en acides gras essentiels (si ajoutés)
Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguëTeneur accrue en électrolytes et ingrédients très digestiblesChiens et chatsIngrédients très digestibles incluant leur traitement éventuelSodiumPotassiumSource(s) de substances mucilagineuses (si ajoutées)Une à deux semainesIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s’ensuit.""Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Compensation de la maldigestionIngrédients très digestibles et faible teneur en matières grassesChiens et chatsIngrédients très digestibles en incluant leur traitement éventuelTrois à douze semaines, mais administration à vie en cas d’insuffisance pancréatique chroniqueIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffisance cardiaque chroniqueTeneur en sodium réduite à moins de 2,6 g/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %Chiens et chatsMagnésiumPotassiumSodiumAu départ, jusqu'à six moisL'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.Indiquer dans les mentions d'étiquetage:"Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."
Régulation de l’apport de glucose (Diabetes mellitus)Faible teneur en hydrates de carbone rapidement digestiblesChiens et chatsSource(s) d’hydrates de carboneTraitement éventuel des hydrates de carboneAmidonSucres totauxFructose (si ajouté)Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés)Source(s) d’acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés)Au départ, jusqu’à six moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chroniqueProtéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines, teneur élevée en acides gras essentiels et en hydrates de carbone très digestiblesChiensSource(s) de protéinesTeneur en acides gras essentielsHydrates de carbone très digestibles incluant leur traitement éventuelSodiumCuivre totalAu départ, six moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines et teneur élevée en acides gras essentielsChatsSource(s) de protéinesTeneur en acides gras essentielsSodiumCuivre totalAu départ, six moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Régulation du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémieFaible teneur en matières grasses et teneur élevée en acides gras essentielsChiens et chatsTeneur en acides gras essentielsTeneur en acides gras n-3 (si ajoutés)Au départ, jusqu’à deux moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Réduction des teneurs en iode des aliments pour animaux en cas d'hyperthyroïdieTeneur réduite en iode: au maximum 0,26 mg/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %ChatsIode totalAu départ, jusqu'à trois moisL'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.Indiquer dans les mentions d'étiquetage:"Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."
Réduction de l'accumulation hépatique du cuivreTeneur réduite en cuivre: au maximum 8,8 mg/kg d'aliment complet pour animaux familiers ayant une teneur en eau de 12 %ChiensCuivre totalAu départ, jusqu'à six moisL'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment complet.Indiquer dans les mentions d'étiquetage:"Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."
Réduction d’un excès pondéralFaible densité énergétiqueChiens et chatsValeur énergétiqueJusqu’à obtention du poids corporel recherchéLe mode d’emploi doit indiquer la quantité journalière recommandée
Récupération nutritionnelle, convalescenceDensité énergétique élevée; concentrations élevées de nutriments essentiels et ingrédients très digestiblesChiens et chatsIngrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitementValeur énergétiqueTeneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés)Jusqu’à récupération complèteDans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’étiquetage: "Administration sous surveillance vétérinaire."
Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir Enterococcus faecium DSM 10663/NCIMB 10415 dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.ChiensEnterococcus faecium DSM 10663/NCIMB 10415, y compris la quantité ajoutéeDix à quinze joursLe mode d'emploi des aliments doit permettre de garantir le respect de la teneur maximale légale en stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme fixée pour les aliments complets pour animaux.Indiquer dans les mentions d'étiquetage: "Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."
Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilationTeneur élevée en acides gras essentielsChiens et chatsTeneur en acides gras essentielsJusqu’à deux moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthroseChiens:Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3: 3,3 %. Teneur minimale en matière sèche du total des acides eicosapentaénoïques (EPA): 0,38 %Teneur en vitamine E appropriéeChats:Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3: 1,2 % Teneur minimale en matière sèche du total des acides docosahexaénoïques (DHA): 0,28 %Teneurs accrues en méthionine et manganèse.Teneur en vitamine E appropriéeChiens et chatsChiens:Total des acides gras oméga-3Total EPAVitamine E totaleChats:Total des acides gras oméga-3Total DHAMéthionine totaleManganèse totalVitamine E totaleAu départ, jusqu'à 3 moisIl est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d'utilisation.
Réduction du risque de fièvre vitulaireFaible teneur en calciumVaches laitièresCalciumPhosphoreMagnésiumUne à quatre semaines avant le vêlageMentionner dans le mode d’emploi:"Arrêter l’administration à partir du vêlage."
et/ou
Faible rapport cations/anionsCalciumPhosphoreSodiumPotassiumChloruresSoufreUne à quatre semaines avant le vêlageMentionner dans le mode d’emploi:"Arrêter l’administration à partir du vêlage."
ou
Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse)Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèseLes deux semaines précédant le vêlageMentionner dans le mode d’emploi:"Il faut limiter la quantité d’aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d’aluminosilicate de sodium par animal.""Arrêter l’administration à partir du vêlage."
ou
Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilitéTeneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calciumDès les premiers signes de la parturition et jusqu’à deux jours après celle-ciIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:le mode d’emploi, c’est-à-dire le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage,la mention: "La consultation d’un nutritionniste est recommandée avant utilisation."
Réduction du risque de cétoseIngrédient fournissant des sources d’énergie glycogéniquesVaches laitières et brebisIngrédients fournissant des sources d’énergie glycogéniquesPropane-1,2-diol (si ajouté en tant que glucoformateur)Glycérol (si ajouté en tant que glucoformateur)Trois à six semaines après le vêlageLes six dernières semaines avant et les trois premières semaines après l’agnelage
Réduction du risque de tétanie (hypomagnésemie)Teneur élevée en magnésium, disponibilité d’hydrates de carbone, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassiumRuminantsAmidonSucres totauxMagnésiumSodiumPotassiumTrois à dix semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbeLe mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible.Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour brebis en lactation."
Réduction du risque d’acidoseFaible teneur en hydrates de carbone très fermentescibles et haute capacité tamponRuminantsAmidonSucres totauxAu maximum deux moisLe mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’hydrates de carbone très fermentesciblesDans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour les vaches haute performance."Dans le cas des aliments pour ruminants d’engraissement, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour les … nourris intensivement."
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Apport prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les animaux à l’herbageTeneur élevée en:oligo-éléments,et/ouvitamines, provitamines et substances à effets analogues chimiquement bien définies.Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des additifs dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.Ruminants ayant un rumen fonctionnelNom et quantité totale de chaque oligo-élément, vitamine, provitamine et substance à effets analogues chimiquement bien définie ajoutés.Taux de libération journalier pour chaque oligo-élément et/ou vitamine si un bolus est utilisé.Durée maximale de libération continue de l’oligo-élément ou de la vitamine si un bolus est utilisé.Jusqu’à douze moisL’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.Indiquer sur l’étiquetage des aliments pour animaux:"—La supplémentation simultanée en additifs présentant une teneur maximale à partir de sources autres que celles incorporées dans un bolus doit être évitée.Avant utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire ou un nutritionniste au sujet:1)du dosage des oligo-éléments dans la ration journalière;2)du statut en oligo-éléments du troupeau.Le bolus contient x % de fer inerte afin d’accroître sa densité, le cas échéant."
Compensation de la carence en fer postnataleTeneur élevée en composés du fer autorisés classés dans le groupe fonctionnel des "composés d’oligo-éléments" appartenant à la catégorie des "additifs nutritionnels", tel que visé à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du fer dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.Porcelets et veaux non sevrésTeneur en fer totalJusqu’à trois semaines après la naissanceLe mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en fer fixées pour les aliments complets pour animaux.
Soutien de la régénération des sabots, des onglons et de la peauTeneur élevée en zinc.Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du zinc dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.Chevaux, ruminants et porcsQuantité totale dezincméthionineJusqu’à huit semainesLe mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en zinc fixées pour les aliments complets pour animaux.
Soutien de la préparation à l’œstrus et à la reproductionTeneur élevée en sélénium etteneur minimale en vitamine E par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 53 mg pour les porcs, 35 mg pour les lapins et 88 mg pour les chiens, les chats et les visons;teneur minimale en vitamine E par animal et par jour: 100 mg pour les ovins, 300 mg pour les bovins et 1100 mg pour les chevauxouteneur(s) élevée(s) en vitamine Aet/ou vitamine D et/outeneur minimale en bêta-carotène de 300 mg par animal et par jour.Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.MammifèresNom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés.Vaches: deux semaines avant la fin de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante.Truies: sept jours avant jusqu’à trois jours après la parturition et sept jours avant jusqu’à 3 jours après l’accouplement.Autres mammifères femelles: de la dernière partie de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante.Mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice.Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux.Indiquer sur l’étiquetage des aliments pour animaux:"Indications sur les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée."
Teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vitamine Douteneur(s) élevée(s) en sélénium et/ou zinc et/ou teneur minimale en vitamine E de 44 mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.OiseauxNom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés.Pour les femelles: pendant l’œstrusPour les mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice
Stabilisation du bilan des électrolytes et de l'eau afin de faciliter la digestion physiologiquePrincipalement des électrolytes: sodium, potassium et chlorures.Capacité tampon: au minimum 60 mmol par litre de potion prête à l'emploi pour l'alimentation.Hydrates de carbone facilement assimilablesVeaux, porcs, agneaux, chevreaux et poulainsSodiumPotassiumChloruresSource(s) d'hydrates de carboneBicarbonates et/ou citrates (si ajoutés)Un à sept joursQuantités recommandées d'électrolytes par litre de potion prête à l'emploi pour l'alimentationSodium: 1,7 g — 3,5 gPotassium: 0,4 g — 2,0 gChlorures: 1 g — 2,8 gIndiquer dans les mentions d'étiquetage:1)"En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci."2)"Avant utilisation et avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire."Mentionner dans le mode d'emploi:1)la dose recommandée de la potion prémélangée et, s'il y a lieu, de lait;2)si la teneur en bicarbonates et/ou citrates est supérieure à 40 mmol par litre de potion prête à l'emploi pour l'alimentation: "L'apport simultané de lait devrait être évité chez les animaux pourvus d'une caillette."
Réduction du risque de calculs urinairesFaible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urineRuminantsCalciumPhosphoreSodiumMagnésiumPotassiumChloruresSoufreSubstances acidifiant l’urineJusqu’à six semainesIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Atténuation des réactions au stressTeneur en magnésium élevéePorcsMagnésiumUn à sept joursPréciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée
et/ou
Ingrédients très digestiblesIngrédients très digestibles incluant le traitement éventuelTeneur en acides gras n-3 (si ajoutés)
Stabilisation de la digestion physiologiqueFaible capacité tampon et ingrédients très digestiblesPorceletsIngrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitementCapacité tamponSource(s) des substances astringentes (si ajoutées)Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)Deux à quatre semaines.Indiquer sur l’étiquetage:"En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci."
Ingrédients très digestiblesPorcsIngrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitementSource(s) des substances astringentes (si ajoutées)Source(s) des substances mucilagineuses (si ajoutées)
Additifs pour l'alimentation animale du groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale" appartenant à la catégorie des "additifs zootechniques", tel que visé à l'annexe I du règlement (CE) no 1831/2003 ou, dans l'attente de la procédure de nouvelle autorisation visée à l'article 10 dudit règlement, additifs pour l'alimentation animale du groupe des "micro-organismes".Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des additifs du groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale/micro-organismes" dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.Espèces animales pour lesquelles le stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme est autoriséNom et quantité ajoutée du stabilisateur de la flore intestinale/micro-organismeJusqu'à quatre semainesIndiquer dans les mentions d'étiquetage des aliments pour animaux:1)"En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci."2)Le cas échéant, "L'aliment pour animaux contient un stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale autorisée dans les aliments complets."Le mode d'emploi des aliments pour animaux doit permettre de garantir le respect de la teneur maximale légale en stabilisateur de la flore intestinale/micro-organisme fixée pour les aliments complets pour animaux.
Réduction du risque de constipationIngrédients stimulant le transit intestinalTruiesIngrédients stimulant le transit intestinalDix à quatorze jours avant et dix à quatorze jours après la mise bas
Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatiqueFaible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturésPoules pondeusesValeur énergétique (calculée d’après la méthode CE)Pourcentage d’énergie métabolisable provenant des lipidesTeneur en acides gras polyinsaturésJusqu’à douze semaines
Compensation de la malabsorptionFaible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolublesVolaille, à l’exclusion des oies et des pigeonsPourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totauxVitamine A totaleVitamine A totaleVitamine D totaleVitamine K totalePendant les deux premières semaines après l’éclosion
Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêleHydrates de carbone, protéines et matières grasses à digestibilité précæcale élevéeÉquidésIngrédients sources d’hydrates de carbone, de protéines et de matières grasses à digestibilité élevée, incluant le traitement éventuelAu départ, jusqu’à six moisPréciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires.Indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestinFibre très digestibleÉquidésSource(s) de fibresTeneur en acides gras n-3 (si ajoutés)Au départ, jusqu’à six moisPréciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée et le mode de distributionIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Atténuation des réactions au stressIngrédients très digestiblesÉquidésMagnésiumIngrédients très digestibles, le cas échéant traitésTeneur en acides gras n-3 (si ajoutés)Deux à quatre semainesIndiquer les situations précises pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée
Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudationPrincipalement électrolytes et hydrates de carbone facilement assimilablesÉquidésCalciumSodiumMagnésiumPotassiumChloruresGlucoseUn à trois joursPréciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriéeDans les cas où l’aliment intervient pour une part importante dans la ration journalière, des conseils doivent être donnés pour prévenir le risque lié à une modification brutale de la nature de l’alimentationIndiquer sur le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
Soutien de la préparation à un effort sportif et de la récupération à celui-ciTeneur élevée en sélénium et teneur minimale en vitamine E de 50 mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des composés de sélénium dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.ÉquidésQuantité totale devitamine EséléniumJusqu’à huit semaines avant l’effort sportif – Jusqu’à quatre semaines après l’effort sportifLe mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en sélénium fixées pour les aliments complets pour animaux.
Récupération nutritionnelle, convalescenceTeneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestiblesÉquidésIngrédients très digestibles, le cas échéant traitésTeneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés)Jusqu’à récupération complètePréciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriéeDans le cas d’aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Administration sous surveillance vétérinaire."
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chroniqueFaible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et hydrates de carbone très digestiblesÉquidésSources de protéines et de fibresHydrates de carbone très digestibles, le cas échéant traitésMéthionineCholineTeneur en acides gras n-3 (si ajoutés)Au départ, jusqu’à six moisPréciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessairesIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."
Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chroniqueFaible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et faible teneur en phosphoreÉquidésSource(s) de protéinesCalciumPhosphorePotassiumMagnésiumSodiumAu départ, jusqu’à six moisIndiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette:"Avant utilisation ou avant prolongation de la période d’utilisation, il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire."Indiquer dans le mode d’emploi:"Eau disponible en permanence."
ANNEXE IIPARTIE A
Directive abrogée avec liste de ses modifications successives(visées à l’article 2)
Directive 94/39/CE de la Commission(JO L 207 du 10.8.1994, p. 20)
Directive 95/9/CE de la Commission(JO L 91 du 22.4.1995, p. 35)
Directive 2002/1/CE de la Commission(JO L 5 du 9.1.2002, p. 8)
Directive 2008/4/CE de la Commission(JO L 6 du 10.1.2008, p. 4)
PARTIE B
Délais de transposition en droit national(visés à l’article 2)
DirectiveDate limite de transposition
94/39/CE30 juin 1995
95/9/CE30 juin 1995
2002/1/CE20 novembre 2002
2008/4/CE30 juillet 2008
ANNEXE III
Tableau de correspondance
Directive 94/39/CEPrésente directive
Article 1erArticle 1er
Article 2
Article 2
Article 3Article 3
Article 4
AnnexeAnnexe I
Annexe II
Annexe III

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