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Commission Regulation (EC) No 1418/2007 of 29 November 2007 concerning the export for recovery of certain waste listed in Annex III or IIIA to Regulation (EC) No 1013/2006 of the European Parliament and of the Council to certain countries to which the OECD Decision on the control of transboundary movements of wastes does not apply (Text with EEA relevance )

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Règlement (CE) no 740/2008 de la Commissiondu 29 juillet 2008modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 en ce qui concerne les procédures à suivre pour les exportations de déchets vers certains pays(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008R0740, 30 juillet 2008
Règlement (CE) no 967/2009 de la Commissiondu 15 octobre 2009modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n'appartenant pas à l’OCDE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0967, 16 octobre 2009
Règlement (UE) no 837/2010 de la Commissiondu 23 septembre 2010modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n’appartenant pas à l’OCDE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif au règlement (UE) no 837/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n’appartenant pas à l’OCDE(Journal officiel de l’Union européenne L 250 du 24 septembre 2010), 32010R083732010R0837R(01), 24 septembre 2010
Règlement (UE) no 661/2011 de la Commissiondu 8 juillet 2011modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n’appartenant pas à l’OCDE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32011R0661, 9 juillet 2011
Règlement (UE) no 674/2012 de la Commissiondu 23 juillet 2012modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n’appartenant pas à l’OCDE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32012R0674, 24 juillet 2012
Règlement (UE) no 57/2013 de la Commissiondu 23 janvier 2013modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n’appartenant pas à l’OCDE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32013R0057, 24 janvier 2013
Règlement (UE) no 519/2013 de la Commissiondu 21 février 2013portant adaptation de certains règlements et décisions adoptés dans les domaines de la libre circulation des marchandises, de la libre circulation des personnes, du droit d’établissement et de la libre prestation de services, du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l’agriculture, de la sécurité sanitaire des aliments, de la politique vétérinaire et phytosanitaire, de la pêche, de la politique des transports, de l’énergie, de la fiscalité, des statistiques, de la politique sociale et de l’emploi, de l’environnement, de l’union douanière, des relations extérieures et de la politique étrangère, de sécurité et de défense, du fait de l’adhésion de la Croatie, 32013R0519, 10 juin 2013
Règlement (UE) no 733/2014 de la Commissiondu 24 juin 2014modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l'exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n'appartenant pas à l'OCDE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32014R0733, 4 juillet 2014

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Rectificatif au règlement (UE) no 837/2010 de la Commission du 23 septembre 2010 modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés vers certains pays n’appartenant pas à l’OCDE, 32010R0837R(01), 12 novembre 2010

Règlement (CE) no 1418/2007 de la Commissiondu 29 novembre 2007concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés, énumérés à l’annexe III ou IIIA du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil vers certains pays auxquels la décision de l’OCDE sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets ne s’applique pas(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premierL’exportation de déchets destinés à être valorisés, énumérés à l’annexe III ou IIIA du règlement (CE) no 1013/2006 et dont l’exportation n’est pas interdite au titre de l’article 36 de ce dernier, vers certains pays auxquels la décision C(2001)107/final du Conseil de l’OCDE portant révision de la décision C (92) 39/final sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation ne s’applique pas, est régie par les procédures fixées en annexe.

Article premier bisLes réponses reçues à la suite d’une demande écrite de la Commission conformément au premier alinéa de l’article 37, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1013/2006 sont exposées en annexe.Dans les cas où l’annexe précise qu’un pays n’interdit pas les transferts de certains déchets, pas plus qu’il n’applique la procédure de notification et de consentement écrits préalables visée à l’article 35 dudit règlement, l’article 18 dudit règlement s’applique mutatis mutandis à ces transferts.

Article 2Le règlement (CE) no 801/2007 est abrogé.

Article 3Le présent règlement entre en vigueur le quatorzième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il s’applique à compter de la date d’entrée en vigueur.Toutefois, le règlement (CE) no 801/2007 continuera de s’appliquer 60 jours après cette date aux déchets énumérés dans la colonne c) de l’annexe dudit règlement qui figurent dans la colonne b), ou dans les colonnes b) et d), de l’annexe du présent règlement.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXELes rubriques des colonnes de la présente annexe font référence aux points suivants:a)une interdiction;b)une procédure de notification et de consentement écrits préalables selon les modalités définies à l’article 35 du règlement (CE) no 1013/2006;c)une absence de contrôle dans le pays de destination;d)d’autres procédures de contrôle seront mises en œuvre en vertu du droit national dans le pays de destination.Lorsque deux codes sont séparés par un tiret, il y a lieu de comprendre que les deux codes sont couverts ainsi que tous les codes intermédiaires.Lorsque deux codes sont séparés par un point-virgule, il y a lieu de comprendre que les deux codes en question sont couverts.Dans le cas où les colonnes b) et d) sont toutes deux indiquées pour la même entrée, cela signifie que les procédures de contrôle du pays de destination sont applicables en plus de celles fixées à l'article 35 du règlement (CE) no 1013/2006.Lorsqu’un déchet particulier ou un mélange de déchets n’est pas indiqué pour un pays donné, cela signifie que ce pays n’a pas transmis de confirmation suffisamment claire que ce déchet ou mélange de déchets peut être exporté pour être valorisé dans ce pays ni d’information suffisamment claire quant à la procédure de contrôle éventuelle qui serait suivie dans ce pays. En vertu de l’article 37, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1013/2006, la procédure de notification et de consentement écrits préalables, décrite à l’article 35 de ce règlement, est applicable dans ce genre de cas.

Afrique du Sud

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

AlbanieDéchets simplesMélanges de déchets

a	b	d
sous B1010Métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)Débris de tungstène;Débris de molybdène;Débris de tantaleDébris de cobalt;Débris de titane;Débris de zirconium;Débris de germanium;Débris de vanadium;Débris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et gallium;Débris de thorium;Débris de terres rares;Débris de chrome	sous B1010Débris de fer et d’acier;Débris de cuivre;Débris de nickel;Débris d’aluminium;Débris de zinc;Débris d’étainDébris de magnésium;Débris de bismuth;Débris de manganèse;	sous B1010Débris de fer et d’acier;Débris de cuivre;Débris de nickel;Débris d’aluminium;Débris de zinc;Débris d’étainDébris de magnésium;Débris de bismuth;Débris de manganèse;
B1020 — B2010
	B2020 — B2030	B2020 — B2030
sous B2040Sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fuméesDéchets d’enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentsScories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasivesSoufre sous forme solideChlorures de sodium, de potassium et de calciumDébris de bétonGroisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium	sous B2040Carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)Carborundum (carbure de silicium)	sous B2040Carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)Carborundum (carbure de silicium)
B2060 — B2130
B3010Tous les autres déchets	B3010ÉthylèneStyrènePolypropylène	B3010ÉthylèneStyrènePolypropylène
sous B3020autres déchets, comprenant mais non limités aux:1.Cartons contrecollés;2.Débris non triés	sous B3020Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à des déchets dangereux:Déchets et rebuts de papier ou de carton:De papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulésD’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masseDe papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)	sous B3020Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à des déchets dangereux:Déchets et rebuts de papier ou de carton:De papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulésD’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masseDe papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
	B3030 — B3035	B3030 — B3035
B3040
	B3050	B3050
B3060 — B3065
sous B3070Déchets de pailleMycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l’alimentation des animaux	sous B3070Déchets de cheveux	sous B3070Déchets de cheveux
B3080 — B4030
	GB040 à GC010	GB040 à GC010
GC020
	GC030	GC030
GC050
	GE020 à GG030	GE020 à GG030
GG040
	GH013	GH013
GN010 à GN030
Tous les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Algérie

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
			B1010 — B1020
B 1030
			B 1031
B1040
			B1050
B1070 — B1220
			B1230 — B1240
B1250– B2020
sous B2030:fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs			sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)
B2040 — B2130
sous B3010:débris de polymères et copolymères non halogénés, comprenant, mais non limité à:éthylènestyrènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylèneacrylonitrilebutadiènepolyacétalspolyamidestéréphtalate de polybutylènepolycarbonatespolyétherssulfures de polyphénylènepolymères acryliquesalcanes C10-C13 (plastifiant)polysiloxanespolyméthacrylate de méthyledéchets de résines ou produits de condensation polymérisésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP);Alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF);fluorure de polyvinylidène (PVDF)			sous B3010:débris de polyuréthanes (ne contenant pas de CFC)
B3020
			B3030 — B3035
B3040 — B3065
B3080
B3100 — B4030
GB040 — GC050
			GF010
GG030
			GG040
GH013 — GN010
GN 030
Mélanges de déchets
tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Ancienne République yougoslave de Macédoine

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Andorre

a)	b)	c)	d)
	Tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Anguilla

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Argentine

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
			B1010
B1020
			B1030 — B1050
B1060
			B1070 — B1090
sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zincmattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l'écumage du zinc			sous B1100:résidus provenant de l'écumage de l'aluminium (ou écumes), à l'exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %
			B1115 — B1130
B1140
			B1150 — B1230
B1240
			B1250 — B2110
B2120 — B2130
sous B3010:déchets de résines ou produits de condensation polymérisésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)			sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés
sous B3020:débris non triés			sous B3020:tous les autres déchets
			B3030 — B3120
B3130 — B4030
			GB040 — GC010
GC020
			GC030 — GF010
GG030 — GH013
			GN010 — GN030
Mélanges de déchets
			mélange de B1010 et de B1050
			mélange de B1010 et de B1070
			mélange de B3040 et de B3080
			mélange de B1010
			mélange de B2010
			mélange de B2030
			mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
sous B3020:débris non triés			sous B3020:tous les autres mélanges de déchets
			mélange de B3030
			mélange de B3040
			mélange de B3050

Arménie

Déchets simples
a)	b)	c)	d)
	tous les autres déchets énumérés à l'annexe III du règlement (CE) no 1013/2006
Mélanges de déchets
mélange de B3040
	tous les autres mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Azerbaïdjan

a)	b)	d)
Déchets simples
	sous B1010:tous les autres déchets	sous B1010:débris d'étaindébris de terres rares
	B1020 — B1120
		B 1130
	B1140 — B1250
	sous B2010:déchets d'ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrementdéchets de micadéchets de leucite, néphéline et néphéline syénite;déchets de spath fluor	sous B2010:déchets de graphite natureldéchets de feldspathdéchets de silicium sous forme solide, à l'exclusion de ceux utilisés dans les opérations de fonderie
		B2020 — B2030
	sous B2040:sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fuméesscories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasivessoufre sous forme solidechlorures de sodium, de potassium et de calciumgroisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium	sous B2040:déchets d'enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentscarbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)carborundum (carbure de silicium)débris de béton
	B2060 — B2070
		B2080
	B2090 — B2100
		B 2110
	B 2120
		B 2130
	B3010
		B3020 — B3035
	B3040
		B3050
	sous B3060:lies de vin	sous B3060:tous les autres déchets
		B3065 — B3120
	B3130 — B4030
	GB040 — GC050
		GE020 — GG040
	GH013
		GN010 — GN030

Bahreïn

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Bangladesh

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
sous B1010:tous les autres déchets			sous B1010:débris de fer et d'acier;débris d'aluminium;
B1020 — B1115
sous B1120:tous les autres déchets			sous B1120:catalyseurs usagés à l'exclusion des liquides employés comme catalyseurs, contenant du chrome
B1130 — B2010
			B2020
B2030 — B3010
sous B3020:tous les autres déchets			sous B3020:déchets de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés
sous B3030:tous les autres déchets			sous B3030:articles de friperie
B3035 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
mélange de B1010 et de B1050
mélange de B1010 et de B1070
mélange de B3040 et de B3080
mélange de B1010
mélange de B2010
mélange de B2030
			mélange de B3010 Débrisdes polymères et copolymères non halogénés
mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
sous B3020:tous les autres mélanges de déchets			sous mélange de B3020:mélanges, comme le papier et le carton
mélange de B3030
mélange de B3040
mélange de B3050

Biélorussie

a)	b)	c)
Déchets simples
		B1010 — B1160
	B1170 — B1210
		B1220
	B1230 — B1240
		B1250 — B3035
sous B3040:déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par exemple)	sous B3040:tous les autres déchets
		B3050
	sous B3060:lies de vin	sous B3060:tous les autres déchets
		B3065 — B3070
	B3080
		B3090 — B3130
	B3140
		B4010 — B4030
		GB040 — GG030
	GG040
		GH013 — GN030
Mélanges de déchets
		mélange de B1010 et de B1050
		mélange de B1010 et de B1070
	mélange de B3040 et de B3080
		mélange de B1010
		mélange de B2010
		mélange de B2030
		mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
		mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
		mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
		mélange de B3020
		mélange de B3030
	mélange de B3040
		mélange de B3050

Bénin

a)	b)	c)	d)
tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Bénin

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Bermudes

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Bolivie

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006		tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Bosnie-Herzégovine

(a)	(b)	(c)	(d)
			Sous B1010:Débris de fer et d’acierDébris de cuivreDébris d’aluminiumDébris de zincDébris d’étain
			Sous B1020:Débris de plomb (à l’exclusion des accumulateurs au plomb et à l’acide)
			B1050
			B1090
			B1100:Scories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %
			Sous B1120:Métaux de transition, excepté déchets de catalyseurs (catalyseurs usagés, catalyseurs liquides usagés ou autres catalyseurs) figurant sur la liste AScandiumVanadiumManganèseCobaltCuivreYttriumNiobiumHafniumTungstèneTitaneChromeFerNickelZincZirconiumMolybdèneTantaleRhénium
			B1130
			B2020
			B3010
			B3020
			B3050
			B3065
			B3140
			GC 020

Botswana

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Brésil

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
		sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de fer et d'acierdébris de cuivredébris d'aluminiumdébris d'étaindébris de titane	sous B1010:débris de nickeldébris de zincdébris de tungstènedébris de molybdènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de cobaltdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d'hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres raresdébris de chrome
	B1020
		B 1030
	B1031 — B1040		B1031 — B1040
		B1050
	B1060
		B1070
	B1080 — B1090		B1080 — B1090
	sous B1100:écumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 %)Résidus provenant de l'écumage du zincdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:mattes de galvanisationrésidus provenant de l'écumage de l'aluminium, à l'exclusion des scories salées	sous B1100:écumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 %)résidus provenant de l'écumage du zincdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %
		B1115
	B1120		B1120
		B 1130
	B1140		B1140
		B1150
	B1160 — B1220		B1160 — B1220
		B1230 — B2020
	B2030		B2030
		B2040 — B3050
B3060 — B3070
		B3080 — B3130
B3140
		B4010 — B4030
			GB040 — GC020
	GC030 — GC050		GC030 — GC050
		GE020 — GF010
	GG030 — GG040		GG030 — GG040
		GH013
GN010 — GN030
Mélanges de déchets
			mélange de B1010 et de B1050
			mélange de B1010 et de B1070
		mélange de B3040 et de B3080
			mélange de B1010
		mélange de B2010
		mélange de B2030
		mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
		mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
		mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
		mélange de B3020
		mélange de B3030
		mélange de B3040
		mélange de B3050

Burkina Faso

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Burundi

a	b	c	d
Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Cambodge

a)	b)	d)
Déchets simples
sous B1010:débris de cuivredébris de nickeldébris de zincdébris d'étaindébris de cobaltdébris de titanedébris de vanadiumdébris de chrome	sous B1010:Métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure);débris de fer et d'acierdébris d'aluminiumdébris de tungstènedébris de molybdènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris d'hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres rares	sous B1010:Métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure);débris de fer et d'acierdébris d'aluminiumdébris de tungstènedébris de molybdènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris d'hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres rares
sous B1020:débris d'antimoinedébris de bérylliumdébris de séléniumdébris de tellure	sous B1020:débris de cadmiumdébris de plomb (à l'exclusion des accumulateurs au plomb et à l'acide)	sous B1020:débris de cadmiumdébris de plomb (à l'exclusion des accumulateurs au plomb et à l'acide)
	B1030 — B1080	B1030 — B1080
B1090
	B1100 — B1140	B1100 — B1140
B1150
	B1160 — B2100	B1160 — B2100
B2110 — B2130
	B3010	B3010
B3020
	B3030 — B3035	B3030 — B3035
B3040
	B3050 — B3060	B3050 — B3060
B3065
	B3070 — B4030	B3070 — B4030
	GB040 — GF010	GB040 — GF010
GG030 — GG040
	GH013 — GN030	GH013 — GN030
Mélanges de déchets
mélange de B1010 et de B1050
mélange de B1010 et de B1070
mélange de B3040 et de B3080
mélange de B1010
	mélange de B2010	mélange de B2010
	mélange de B2030	mélange de B2030
mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
mélange de B3020
mélange de B3030
mélange de B3040
	mélange de B3050	mélange de B3050

Cap-Vert

A	b	c	d
Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Chili

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

ChineDébris simplesMélanges de déchets

a	b	c	d
sous B1010Métaux précieux (l’argent mais pas le mercure);Débris de molybdène;Débris de cobalt;Débris de manganèse;Débris d’indium;Débris de thorium;Débris de terres rares;Débris de chrome			sous B1010Métaux précieux (uniquement l’or et le groupe du platine, non le mercure);Débris de fer et d’acier;Débris de cuivre;Débris de nickel;Débris d’aluminium;Débris de zinc;Débris d’étainDébris de tungstène;Débris de tantale;Débris de magnésium;Débris de bismuth;Débris de titane;Débris de zirconium;Débris de germanium;Débris de vanadium;Débris d’hafnium, de niobium, de rhénium et de gallium;
B1020 – B1040
			B1050
B1060
			B1070
B1080 – B1100
			B1115
sous B1120Métaux de transition (à l’exception de ceux contenant 10 % V2O5), excepté déchets de catalyseurs (catalyseurs usagés, catalyseurs liquides usagés ou autres catalyseurs) figurant sur la liste A;Lanthanides (métaux de terres rares)			sous B1120Métaux de transition (uniquement ceux contenant 10 % V2O5), excepté déchets de catalyseurs (catalyseurs usagés, catalyseurs liquides usagés ou autres catalyseurs) figurant sur la liste A
B1130 – B1200
			B1210
B1220
			B1230
B1240
			B1250
B2010à l’exception des déchets de mica			B2010uniquement les déchets de mica
B2020
sous B2030Déchets et débris de cermets (à l’exception des débris de carbure de tungstène)Fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs			sous B2030Déchets et débris de cermets (uniquement débris de carbure de tungstène)
B2040 – B2130
sous B3010Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés (à l’exception des résines phénoliques de formaldéhyde et polyamides)			sous B3010Débris des polymères et copolymères non halogénés (tous);Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés (uniquement résines phénoliques de formaldéhyde et polyamides)Les déchets de polymères fluorés suivants:Perfluoroéthylène-propylène (FEP)Alcane alcoxyle perfluoréTétrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)Tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)Fluorure de polyvinyle (PVF)Fluorure de polyvinylidène (PVDF)
			B3020
sous B3030Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à d’autres déchets et soient préparées conformément à une spécification:Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)Non cardés ni peignésAutresÉtoupes et déchets de linÉtoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et autres fibres textiles du genre AgaveÉtoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de cocoÉtoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d’abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee)Étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et autres fibres textiles végétales non dénommés ni compris ailleursArticles de friperieChiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usagetriésautres			sous B3030Les matières suivantes, à condition qu’elles ne soient pas mélangées à d’autres déchets et soient préparées conformément à une spécification:Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés:Blousses de laine ou de poils finsAutres déchets de laine ou de poils finsDéchets de poils grossiersDéchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)Déchets de filsEffilochésAutresDéchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés):de fibres synthétiquesde fibres artificielles
B3035
B3040à l’exception du caoutchouc non vulcanisé			B3040uniquement caoutchouc non vulcanisé
			B3050
B3060 – B3070
B3080à l’exception du caoutchouc non vulcanisé			B3080uniquement caoutchouc non vulcanisé
B3090 – B4030
GB040à l’exception des débris de convertisseur issus de la fonte de cuivre contenant 10 % de cuivre			GB040uniquement débris de convertisseur issus de la fonte de cuivre contenant 10 % de cuivre
			GC010
GC020à l’exception des déchets de fils, débris de moteur			GC020uniquement déchets de fils, débris de moteur
			GC030
GC050 – GG040
			GH013
GN010 – GN030
Mélange de B1010 et de B1050si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B1010 et de B1050si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
Mélange de B1010 et de B1070si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B1010 et de B1070si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
Mélange de B3040 et de B3080si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B3040 et de B3080si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
Mélange de B1010si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B1010si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
Mélange de B2010
Mélange de B2030
Mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénéssi certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénéssi tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
Mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
Mélange de B3010 alcane alcoxyle perfluorési certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B3010 alcane alcoxyle perfluorési tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
			Mélange de B3020
Mélange de B3030si certains déchets non dangereux compris dans cette catégorie ne sont pas autorisés à être importés			Mélange de B3030si tous les déchets non dangereux compris dans cette catégorie sont autorisés à être importés
Mélange de B3040
			Mélange de B3050

Colombie

a)	c)	d)
Déchets simples
	B1010 — B1070
		B1080
	B1090
	sous B1100:déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l'écumage du zincrésidus provenant de l'écumage de l'aluminium (ou écumes), à l'exclusion des scories saléesscories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieur
	B1115 — B1150
		B1160
	B1170 — B1190
		B1200
	B1210
		B1220
	B1230 — B1250
	sous B2010:tous les autres déchets	sous B2010:déchets de mica
	B2020 — B2030
	sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives
	B2060 — B3020
	sous B3030:déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):non cardés ni peignés;autresdéchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:blousses de laine ou de poils fins;autres déchets de laine ou de poils finsdéchets de poils grossiers;déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés):déchets de filseffilochésautresétoupes et déchets de linétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés):de fibres synthétiquesde fibres artificiellesarticles de friperiechiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage:triésautres	sous B3030:étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et autres fibres textiles du genre Agaveétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de cocoétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et autres fibres textiles végétales non dénommés ni compris ailleurs
	B3035 — B3040
	sous B3050:déchets de liège: liège concassé, granulé ou pulvérisé	sous B3050:sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
	sous B3060:lies de vinautres déchets provenant de l'industrie agroalimentaire à l'exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposées aux niveaux national et international pour l'alimentation humaine ou animale	sous B3060:tous les autres déchets
		B3065
	sous B3070:déchets de cheveuxdéchets de paille	sous B3070:mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l'alimentation des animaux
	B3080
		B3090 — B3100
	B3110 — B3130
		B3140 — B4010
	B4020 — B4030
	GB040 — GC010
		GC020
	GC030 — GF010
		GG030 — GG040
	GH013
		GN010 — GN030
Mélanges de déchets
		mélange de B1010 et de B1070
	tous les autres mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Costa Rica

a)	b)	d)
Déchets simples
	B1010 — B3050	B1010 — B3050
B3060 — B3070
	B3080	B3080
B3090 — B3110
	B3120 — B4030	B3120 — B4030
	GB040 — GH013	GB040 — GH013
GN010 — GN030
Mélanges de déchets
	tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006	tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Côte-d'Ivoire

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Côte d’Ivoire

a)	b)	c)	d)
			B1250
			sous B3030:articles de friperie
			B3140
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Croatie

a	b	c	d
			Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Cuba

a)	b)	c)	d)
		tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

CuraçaoDébris simplesMélanges de déchets

a	b	c	d
	B1010 – B3020
sous B3030Articles de friperie;Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage	sous B3030tous les autres déchets
B3035
	B3040 – B3065
B3070
	B3080 – B4030
	GB040 – GF010
GG030 – GG040
	GH013
GN010 – GN030
	Tous les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Égypte

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
	B1010 — B1070
B1080 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

El Salvador

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006		tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Émirats arabes unis

a	b	c	d
Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Équateur

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Éthiopie

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

GabonMélanges de déchets

a	b	c	d
Tous les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Gambie

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006		tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

GéorgieDébris simplesMélanges de déchets

a	b	c	d
			B1010 – B1030
B1031 – B1040
			B1050 – B1070
B1080 – B1190
			B1200
B1210 – B2010
			B2020
B2030 – B2130
			B3010 – B3035
B3040
			B3050
B3060 – B4030
GB040 – GE020
			GF010
GG030 – GG040
			GH013 – GN010
GN020 – GN030
			Mélange de B1010 et de B1050
			Mélange de B1010 et de B1070
Mélange de B3040 et de B3080
			Mélange de B1010
Mélange de B2010
Mélange de B2030
			Mélange de B3010Débris des polymères et copolymères non halogénés
			Mélange de B3010Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
			Mélange de B3010alcane alcoxyle perfluoré;
			Mélange de B3020
			Mélange de B3030
Mélange de B3040
			Mélange de B3050

Ghana

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Guatemala

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Guinée (République de Guinée)

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Guyana

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Honduras

a)	b)	c)	d)
Tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Hong Kong (Chine)

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
			B1010 — B1020
B1030 — B1031
			B1040 — B1050
B1060 — B1090
sous B1100:déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivre			sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l'écumage du zincrésidus provenant de l'écumage de l'aluminium (ou écumes), à l'exclusion des scories saléesscories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %
			B1115 — B1130
B1140 — B1190
			B1200
B1210 — B1240
			B1250 — B2060
B2070 — B2080
			B2090
B2100 — B2130
			B3010 — B3030
B3035
			B3040 — B3060
B3065
			B3070 — B3090
B3100 — B3130
			B3140
B4010 — B4030
			GB040 — GN030
Mélanges de déchets
mélange de B1010 et de B1070
			tous les autres mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Île Maurice (République de Maurice)

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Inde

(a)	(b)	(c)	(d)
			Tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Indonésie

a)	b)	c)	d)
			B1010; B1020
B1030-B1100
			B1115
B1120-B2010
			B2020
sous B2030:fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs			sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)
sous B2040:tous les autres déchets			B2040:groisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium
B2060-B2130
			B3010
			B3020
			B3030
			B3035
			B3040-B3090
B3100-B3120
			B3130
			B3140
B4010-B4030
GB0407112262030262090
			GC010
			GC020
GC030ex890800
GC050
			GE020ex7001ex701939
			GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
			Déchets de matières plastiques sous forme solideGH013 391530 Polymères du chlorure de vinyleex390410-40
			GN010ex050200
			GN020ex050300
			GN030ex050590

Iran (République islamique d’Iran)

a)	b)	c)	d)
	B1010-B1090
sous B1100:les écumes et drosses de zinc ci-après:drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l’écumage du zincrésidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:mattes de galvanisationles écumes et drosses de zinc ci-après:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)
B1115
	B1120-B1150
B1160-B1210
	B1220-B2010
B2020-B2130
	B3010-B3020
B3030-B3040
sous B3050:déchets de liège: liège concassé, granulé ou pulvérisé	sous B3050:sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
B3060-B3070
	B3080
B3090-B3130
	B3140
B4010-B4030
	GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590

Israël

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

KazakhstanDébris simplesMélanges de déchets

a	b	d
	B1010 – B1160
	B1170 –B1240	B1170 –B1240
	B1250 –B3035
	sous B3040Déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par exemple)	sous B3040Autres déchets de caoutchouc (à l’exclusion des déchets spécifiés ailleurs)
	B3050
	B3060Déchets issus des industries alimentaires et agro-alimentaires, à condition qu’ils soient non infectieux, à l’exception des lies de vin	B3060uniquement les lies de vin
	B3065 – B3070
	B3080	B3080
	B3090 – B3130
	B3140	B3140
	B4010 – B4030
	GB040 – GG030
	GG040	GG040
	GH013 – GN030
	Mélange de B1010 et de B1050
	Mélange de B1010 et de B1070
	Mélange de B3040 et de B3080	Mélange de B3040 et de B3080
	Mélange de B1010
	Mélange de B2010
	Mélange de B2030
	Mélange de B3010Débris des polymères et copolymères non halogénés
	Mélange de B3010Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
	Mélange de B3010alcane alcoxyle perfluoré
	Mélange de B3020
	Mélange de B3030
Mélange de B3040
	Mélange de B3050

KenyaDébris simples

a	b	c	d
Tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Kirghizstan

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
sous B1010:débris de thorium			sous B1010:tous les autres déchets
B1020 — B1115
sous B1120:tous les lanthanides (métaux de terres rares)			sous B1120:tous les métaux de transition, excepté déchets de catalyseurs (catalyseurs usagés, catalyseurs liquides usagés ou autres catalyseurs) figurant sur la liste A
			B 1130
B1140
			B1150
B1160 — B1240
			B1250
B2010
			B2020
sous B2030:fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs			sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)
B2040 — B2130
sous B3010:déchets de résines ou produits de condensation polymérisésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP);Alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA);fluorure de polyvinyle (PVF)Fluorure de polyvinylidène (PVDF)			sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés
			B3020
sous B3030:étoupes et déchets de linétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)			sous B3030:tous les autres déchets
B3035 — B3040
			B3050
sous B3060:tous les autres déchets			sous B3060:matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleurs
			B3065
B3070 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
			tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Koweït

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

LibanVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	d)
sous B1010:débris de chrome	sous B1010:tous les autres déchets	B1010
B1020-B1090		B1020-B1090
sous B1100:résidus provenant de l’écumage du zincrésidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories salées	sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zincmattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de fond de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	B1100
	B1115	B1115
B1120-B1140		B1120-B1140
	B1150-B2030	B1150-B2030
sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives	B2040
B2060-B2130		B2060-B2130
sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:alcool polyvinyliquebutyral de polyvinyleacétate polyvinyliquedéchets de résines ou produits de condensation polymérisésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènestyrènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylèneacrylonitrilebutadiènepolyacétalspolyamidestéréphtalate de polybutylènepolycarbonatespolyétherssulfures de polyphénylènepolymères acryliquesalcanes C10-C13 (plastifiant)polyuréthane (ne contenant pas de CFC)polysiloxanespolyméthacrylate de méthyle	B3010:
	B3020-B3130	B3020-B3130
B3140		B3140
	B4010-B4030	B4010-B4030
	GB0407112262030262090	GB0407112262030262090
	GC010	GC010
	GC020	GC020
GC030ex890800		GC030ex890800
GC050		GC050
	GE020ex7001ex701939	GE020ex7001ex701939
	GF010	GF010
	GG030ex2621	GG030ex2621
	GG040ex2621	GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40	GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200	GN010ex050200
	GN020ex050300	GN020ex050300
	GN030ex050590	GN030ex050590

Liberia

a)	b)	c)	d)
	Tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Liechtenstein

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Macao (Chine)

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Madagascar

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Malaisie

a)	b)	d)
Déchets simples
		B1010 — B1070
	B1080
		B1090
	sous B1100:écumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)scories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %;	sous B1100:mattes de galvanisation;écumes et drosses de zinc:résidus provenant de l'écumage du zincrésidus provenant de l'écumage de l'aluminium (ou écumes), à l'exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivre
		B1115
	B1120 — B1190
		B1200 — B2030
sous B2040:déchets d'enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentsdébris de béton	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives	sous B2040:sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fuméessoufre sous forme solidecarbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)chlorures de sodium, de potassium et de calciumcarborundum (carbure de silicium)groisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium
B2060 — B2130
		B3010 — B3020
sous B3030:étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)	sous B3030:déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochésblousses de laine ou de poils fins;autres déchets de laine ou de poils finsdéchets de poils grossiers;	sous B3030:tous les autres déchets
		B3035 — B3050
	sous B3060:matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleursdégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalesdéchets d'os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinésautres déchets provenant de l'industrie agroalimentaire à l'exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposées aux niveaux national et international pour l'alimentation humaine ou animale	sous B3060:lies de vindéchets de poissoncoques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
	B3065
sous B3070:mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l'alimentation des animaux		sous B3070:déchets de cheveuxdéchets de paille
		B3080 — B3140
	B4010 — B4020
B4030
GB040 — GG040
		GH013
	GN010 — GN030
Mélanges de déchets
		tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Malawi

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Maldives

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Mali

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Maroc

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
	sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)		sous B1010:tous les autres déchets
	sous B1020:débris de séléniumdébris de tellure		sous B1020:tous les autres déchets
	B1030 — B1240
	B1250		B1250
		B2010 — B2020
	B2030
	sous B2040:sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fuméesdéchets d'enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentsscories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasivesdébris de bétongroisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium	sous B2040:soufre sous forme solidecarbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)chlorures de sodium, de potassium et de calciumcarborundum (carbure de silicium)
	B2060 — B2130
	sous B3010:déchets de résines ou produits de condensation polymérisésles déchets de polymères fluorés suivants:Alcane alcoxyle perfluoréTétrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)Tétrafluoroéthylène/éther de méthyvinyle perfluoré (MFA)Fluorure de polyvinyle (PVF);Fluorure de polyvinylidène (PVDF)	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)
		B3020
		sous B3030:tous les autres déchets	sous B3030:articles de friperie
		B3035
	B3040
		B3050
	B3060 — B3130
	B3140		B3140
	B4010 — B4030
	GB040 — GN030
Mélanges de déchets
	tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Moldavie (République de Moldavie)

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
sous B1010:tous les autres déchets			sous B1010:débris de fer et d'acier
B1020 — B2010
			B2020
B2030 — B3010
			B3020
B3030 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
			mélange de B3020
tous les autres mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Monténégro

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Montserrat

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Namibie

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Népal

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
sous B1010:débris de zincdébris de magnésiumdébris de bismuthdébris de titanedébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d'hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres rares	sous B1010:débris de nickel;débris de tungstène;débris de molybdène;débris de tantale;débris de cobalt;débris de chrome	sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de fer et d'acierdébris d'aluminiumdébris d'étain	sous B1010:débris de cuivre
B1020 — B1190
	B1200
B1210 — B2040
	B2060
B2070 — B3010
sous B3020:déchets et rebuts de papier ou de carton:autres, comprenant et non limités aux:1.cartons contrecollés;2.débris non triés	sous B3020:déchets et rebuts de papier ou de carton:de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulés;d'autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse;de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
B3030 — B4030
GB040 — GF010
	GG030 — GG040
GH013 — GN030
Mélanges de déchets
	Mélange de B3020
tous les autres mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Niger

a)	b)	d)
Déchets simples
B1010 — B1240
	B1250	B1250
B2010 — B3010
	B3020 — B3030	B3020 — B3030
B3035
sous B3040:autres déchets de caoutchouc (à l'exclusion des déchets spécifiés ailleurs)	sous B3040:déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par exemple)	sous B3040:déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par exemple)
	B3050	B3050
B3060 — B3130
	B3140	B3140
B4010 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
	mélange de B1010 et de B1050	mélange de B1010 et de B1050
	mélange de B1010 et de B1070	mélange de B1010 et de B1070
mélange de B3040 et de B3080
	mélange de B1010	mélange de B1010
mélange de B2010
	mélange de B2030	mélange de B2030
mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
	mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré	mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
	mélange de B3020	mélange de B3020
	mélange de B3030	mélange de B3030
	mélange de B3040	mélange de B3040
	mélange de B3050	mélange de B3050

Nouvelle-Zélande

a	b	c	d
		Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Oman

a)	b)	c)	d)
sous B1010:tous les autres déchets	sous B1010:débris de fer et d’acier
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Ouzbékistan

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
			sous B1010:tous les déchets à l'exception des métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)
			B1020
			B 1031
			B1050 — B1090
			sous B1100:tous les déchets à l'exception des scories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieur
			B1115 — B1120
			B1140
			B1200 — B2030
			sous B2040:tous les déchets à l'exception du sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fumées
			B2060 — B3060
			B3070 — B3090
			B3120 — B4030
			GB040 — GC030
			GE 020
			GG030 — GN030
Mélanges de déchets
			Tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Pakistan

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
		B1010 — B1080
			B1090
		B 1100
			B1115
		B1120 — B2130
			B3010
		B3020 — B3035
			B3040
		B3050
sous B3060:lies de vindégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalesdéchets d'os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinéscoques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao		sous B3060:matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleurs	sous B3060:déchets de poissonautres déchets provenant de l'industrie agroalimentaire à l'exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposées aux niveaux national et international pour l'alimentation humaine ou animale
B3065
		B3070
			B3080
		B3090 — B3130
			B3140
		B4010 — B4020
B4030
		GB040 — GC010
GC020 — GC030
		GC050 — GG040
			GH013
GN010
			GN020 — GN030
Mélanges de déchets
		mélange de B1010 et de B1050
		mélange de B1010 et de B1070
	mélange de B3040 et de B3080		mélange de B3040 et de B3080
		mélange de B1010
		mélange de B2010
		mélange de B2030
			mélange de B3010 Débrisdes polymères et copolymères non halogénés
			mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
			mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
		mélange de B3020
		mélange de B3030
			mélange de B3040
		mélange de B3050

Papouasie — Nouvelle-Guinée

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Paraguay

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Pérou

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Philippines

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
sous B1010:débris de cobalt;débris de chrome			sous B1010:tous les autres déchets
B1020 — B1030
	B1031 — B1050
B1060
	B1070 — B1080
B1090
	B1100 — B1120
B1130 — B1140
	B1150 — B1240
		B1250
B2010
		B2020 — B2030
sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives
B2060 — B2130
			B3010
		B3020
B3030
		B3035
B3040
		B3050
B3060 — B4030
	GB040 — GC030
GC050
		GE020 — GF010
GG030
	GG040
			GH013
GN010 — GN030
Mélanges de déchets
sous mélange de B1010 et de B1050:mélange y compris les débris de cobalt			mélange de B1010 et de B1050:tous les autres mélanges de déchets
sous mélange de B1010 et de B1070:mélange y compris les débris de cobalt			sous mélange de B1010 et de B1070:Tous les autres mélanges de déchets
mélange de B3040 et de B3080
sous mélange de B3020:mélange y compris les débris de cobalt			sous mélange de B1010:Tous les autres mélanges de déchets
mélange de B2010
mélange de B2030
			mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
			mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
			mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
		mélange de B3020
		mélange de B3030
mélange de B3040
		mélange de B3050

Polynésie française

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Qatar

a	b	c	d
Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

République démocratique du Congo

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

République dominicaine

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Russie (Fédération de Russie)

a)	b)	d)
Déchets simples
		B1010 — B1031
		B1050 — B1160
	B1170 — B1200
	B1220
		B1230
	B1240
		B1250 — B3010
		B3030 — B3035
B3040
		B3050
	B3060
		B3065 — B3110
B3140
		B4010 — B4030
		GB040 — GC050
GE020
	GG030 — GG040
		GH013 — GN030

Rwanda

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Sainte-Lucie

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Saint-Vincent-et-les-Grenadines

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Sénégal

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
B1010 — B3020
sous B3030:tous les autres déchets	sous B3030:articles de friperie
B3035 — B3130
	B3140
B4010 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Serbie

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Seychelles

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
B1010 — B3040
sous B3050:sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires			sous B3050:déchets de liège: liège concassé, granulé ou pulvérisé
sous B3060:tous les autres déchets			sous B3060:matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleurs;
B3065 — B4030
GB040 — GE020
			GF010
GG030 — GN030
Mélanges de déchets
tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Singapour

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Sri Lanka

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Tadjikistan

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
	B1010 — B1150
B1160 — B1200
	B1210 — B1240
B1250
	B2010 — B2030
sous B2040:débris de béton	sous B2040:tous les autres déchets
	B2060 — B2110
B2120 — B2130
	B3010 — B3020
sous B3030:déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):non cardés ni peignésautresdéchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:blousses de laine ou de poils finsautres déchets de laine ou de poils finsdéchets de poils grossiersétoupes et déchets de linétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et autres fibres textiles du genre Agaveétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de cocoétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et autres fibres textiles végétales non dénommés ni compris ailleurs	sous B3030:déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés):déchets de filseffilochésautresdéchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés):de fibres synthétiquesde fibres artificiellesarticles de friperiechiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage:triésautres
	B3035 — B3040
B3050
sous B3060:lies de vinmatières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleursdégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales	sous B3060:déchets d'os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinésdéchets de poissoncoques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacaoautres déchets provenant de l'industrie agroalimentaire à l'exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposées aux niveaux national et international pour l'alimentation humaine ou animale
	B3065
B3070
	B3080
B3090 — B3120
	B3130 — B3140
B4010 — B4020
	B4030
	GB040 — GC020
GC030
	GC050 — GF010
GG030 — GG040
	GH013
GN010 — GN030
Mélanges de déchets
	tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

TanzanieMélanges de déchets

a	b	c	d
Tous les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Taipei chinois

a)	b)	d)
Déchets simples
	sous B1010:Métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de molybdènedébris de tantaledébris de cobaltdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de vanadiumdébris d'hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres raresdébris de chrome	sous B1010:débris de fer et d'acierdébris de cuivredébris de nickeldébris d'aluminiumdébris de zincdébris d'étaindébris de tungstènedébris de magnésiumdébris de titanedébris de germanium
sous B1020:débris de cadmiumdébris de plomb (à l'exclusion des accumulateurs au plomb et à l'acide)débris de sélénium	sous B1020:débris d'antimoinedébris de bérylliumdébris de tellure
	B1030 — B1031
B1040
	B1050
B1060
	B1070 — B1090
	sous B1100:résidus provenant de l'écumage de l'aluminium (ou écumes), à l'exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d'étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:mattes de galvanisation;écumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)Mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l'écumage du zinc
	B1115 — B1150
B1160
	B1170 — B1240
B1250
	B2010 — B2030
	sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives
	B2060 — B2130
	sous B3010:débris de polyuréthanes (ne contenant pas de CFC)déchets de résines ou produits de condensation polymérisés	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés, à l'exclusion des polyuréthanes (ne contenant pas de CFC)les déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)Alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)
		B3020
	B3030 — B3035
		B3040 — B3050
	B3060 — B3070
		B3080
B3090 — B3100
	B3110 — B4030
GB040 — GC030
	GC050
		GEO20
	GF010 — GG040
		GH013
GN010
	GN020 — GN030
Mélanges de déchets
	mélange de B1010 et de B1050
	mélange de B1010 et de B1070
	mélange de B3040 et de B3080
	mélange de B1010
	mélange de B2010
	mélange de B2030
		mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
	mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
	mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
		mélange de B3020
	mélange de B3030
		mélange de B3040
		mélange de B3050

Tchad

a	b	c	d
	Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Thaïlande

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
		B1010 — B1100
	B1115
		B1120 — B1150
	B1160
		B1170 — B2040
	B2060
		B2070
	B2080
		B2090 — B2110
	B2120 — B2130
	B3010		B3010
		B3020 — B3035
sous B3040:déchets de pneumatiques		sous B3040:tous les autres déchets
		B3050 — B3070
sous B3080:déchets de pneumatiques		sous B3080:tous les autres déchets
		B3090 — B3130
sous B3140:déchets de pneumatiques		sous B3140:tous les autres déchets
		B4010 — B4020
			B4030
		GB040
	GC010 — GC020
GC030
		GC050 — GF010
	GG030 — GG040
	GH013		GH013
			GN010 — GN030
Mélanges de déchets
		mélange de B1010 et de B1050
		mélange de B1010 et de B1070
sous mélange de B3040 et de B3080:mélanges y compris les débris de pneumatiques		sous mélange de B3040 et de B3080:tous les autres mélanges de déchets
		mélange de B1010
		mélange de B2010
		mélange de B2030
	mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
	mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
	mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
		mélange de B3020
		mélange de B3030
sous mélange de B3040:mélanges y compris les débris de pneumatiques		sous mélange de B3040:tous les autres mélanges de déchets
		mélange de B3050

Togo

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Trinité-et-Tobago

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Tunisie

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
	B1010		B1010
B1020 — B1220
	B1230 — B1240		B1230 — B1240
B1250 — B3010
sous B3020:déchets et rebuts de papier ou de carton:autres, comprenant et non limités aux:1.Cartons contrecollés2.Débris non triés	sous B3020:déchets et rebuts de papier ou de carton:de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulésd'autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la massede papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)		sous B3020:déchets et rebuts de papier ou de carton:de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulésd'autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la massede papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
	sous B3030:tous les autres déchets	sous B3030:articles de friperie	sous B3030:tous les autres déchets
	B3035 — B3065		B3035 — B3065
Sous B3070:mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l'alimentation des animaux	sous B3070:déchets de cheveuxdéchets de paille		sous B3070:déchets de cheveuxdéchets de paille
	B3080		B3080
B3090 — B4030
GB040 — GN030
Mélanges de déchets
mélange de B1010 et de B1050
mélange de B1010 et de B1070
	mélange de B3040 et de B3080		mélange de B3040 et de B3080
	mélange de B1010		mélange de B1010
mélange de B2010
mélange de B2030
	mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés		mélange de B3010 Débris des polymères et copolymères non halogénés
mélange de B3010 Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
mélange de B3010 Alcane alcoxyle perfluoré
	mélange de B3020		mélange de B3020
	mélange de B3030		mélange de B3030
	mélange de B3040		mélange de B3040
	mélange de B3050		mélange de B3050

Ukraine

a)	b)	c)	d)
		B1010 sauf pour:débris de chrome
		B1020-B1030
		B1040-B1090
		B1100 sauf pour:scories provenant du traitement du cuivre, destinées à un traitement ou à un affinage ultérieur, ne contenant pas d’arsenic, de plomb ou de cadmium dans une proportion telle qu’elles présenteraient des caractéristiques de danger énumérées à l’annexe III
		B1120-B1130
		B1150-B1240
		B2010-B2040
		B2060-B2120
		B3010 sauf pour:tétrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthyvinyle perfluoré (MFA)
		B3020-B3030
		B3040-B3060
		B3070-B3130
	B3140
		B4010-B4030

Viêt Nam

a)	b)	c)	d)
Déchets simples
sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de tantaledébris de cobaltdébris de bismuthdébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d'hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres rares			sous B1010:débris de fer et d'acierdébris de cuivredébris de nickeldébris d'aluminiumdébris de zincdébris d'étaindébris de tungstènedébris de molybdènedébris de magnésiumdébris de titanedébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de chrome
sous B1020:tous les autres déchets			sous B1020:débris d'antimoine;
B1030 — B1060
			B1070
B1080 — B1180
			B1190 — B1220
B1230 — B2010
			B2020
B2030 — B2070
			B2080
B2090 — B2130
			B3010 — B3020
sous B3030:tous les autres déchets			sous B3030:déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):non cardés ni peignésautres
B3035
			B3040
B3050 — B3070
			B3080
B3090 — B3130
			B3140
B4010 — B4030
GB040
			GC010 — GC020
GC030 — GC050
			GE 020
GF010 — GG040
			GH013
GN010 — GN030
Mélanges de déchets
tous les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Wallis-et-Futuna

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Zambie

a	b	c	d
Tous les déchets figurant à l’annexe III et les mélanges de déchets figurant à l’annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

Zimbabwe

a)	b)	c)	d)
tous les déchets figurant à l'annexe III et les mélanges de déchets figurant à l'annexe III A du règlement (CE) no 1013/2006

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