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Commission Regulation (EC) No 1418/2007 of 29 November 2007 concerning the export for recovery of certain waste listed in Annex III or IIIA to Regulation (EC) No 1013/2006 of the European Parliament and of the Council to certain countries to which the OECD Decision on the control of transboundary movements of wastes does not apply (Text with EEA relevance )

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Règlement (CE) no 740/2008 de la Commissiondu 29 juillet 2008modifiant le règlement (CE) no 1418/2007 en ce qui concerne les procédures à suivre pour les exportations de déchets vers certains pays(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 308R0740, 30 juillet 2008

Règlement (CE) no 1418/2007 de la Commissiondu 29 novembre 2007concernant l’exportation de certains déchets destinés à être valorisés, énumérés à l’annexe III ou IIIA du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil vers certains pays auxquels la décision de l’OCDE sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets ne s’applique pas(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchetsJO L 190 du 12.7.2006, p. 1., et notamment son article 37, paragraphe 2, troisième alinéa,après consultation des pays concernés,considérant ce qui suit:(1)Conformément à l’article 37, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1013/2006, la Commission a envoyé une demande écrite à chaque pays auquel la décision C(2001)107/final du Conseil de l’OCDE portant révision de la décision C (92) 39/final sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation ne s’applique pas, afin d’obtenir la confirmation écrite que les déchets énumérés à l’annexe III ou IIIA dudit règlement et dont l’exportation n’est pas interdite au titre de l’article 36 de ce dernier peuvent être exportés de la Communauté afin d’être valorisés dans ce pays, ainsi qu’une indication de la procédure de contrôle éventuelle auxquels ils seraient soumis dans le pays de destination.(2)En réponse à ces demandes, chaque pays devait indiquer s’il avait choisi l’interdiction, la procédure de notification et de consentement écrits préalables ou l’absence de contrôle en ce qui concerne les déchets visés.(3)Conformément à l’article 37, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) no 1013/2006 et avant la date de mise en application dudit règlement, la Commission était tenue d’arrêter un règlement intégrant toutes les réponses reçues. La Commission a adopté le règlement (CE) no 801/2007JO L 179 du 7.7.2007, p. 6. le 6 juillet 2007. Toutefois, les réponses et les précisions supplémentaires reçues depuis lors permettent de mieux appréhender la façon dont les contributions des pays de destination doivent être prises en considération.(4)L’Afrique du Sud, l’Algérie, l’Andorre, l’Argentine, le Bangladesh, le Belarus, le Bénin, le Botswana, le Brésil, le Chili, la Chine, le Costa Rica, la Côte d’Ivoire, la Croatie, Cuba, l’Égypte, la Fédération de Russie, la Géorgie, la Guyana, Hong Kong (Chine), l’Inde, l’Indonésie, Israël, le Kenya, le Kirghizstan, le Liban, le Liechtenstein, Macao (Chine), la Malaisie, le Malawi, le Mali, le Maroc, la Moldavie, Oman, le Pakistan, le Paraguay, le Pérou, les Philippines, les Seychelles, Sri Lanka, le Taipei chinois, la Thaïlande, la Tunisie et le Viêt Nam ont répondu aux demandes écrites de la Commission.(5)Certains pays n’ont pas fourni de confirmation écrite attestant que les déchets pouvaient être exportés de la Communauté sur leur territoire afin d’être valorisés. Dès lors, conformément à l’article 37, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1013/2006, il est considéré que lesdits pays ont choisi une procédure de notification et de consentement écrits préalables.(6)Certains pays ont indiqué, dans leur réponse, qu’ils projetaient d’appliquer, en vertu de leur droit national, des procédures de contrôle différentes de celles prévues par l’article 37, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1013/2006. En outre, et conformément à l’article 37, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1013/2006, l’article 18 dudit règlement devrait s’appliquer mutatis mutandis à ces transferts, sauf dans le cas de déchets également soumis à la procédure de notification et de consentement préalables.(7)Il convient de modifier le règlement (CE) no 801/2007 en conséquence. Dans un souci de clarté et compte tenu du nombre de modifications requises, il y a lieu d’abroger ledit règlement et de le remplacer par le présent règlement. Toutefois, les déchets qui, dans le règlement (CE) no 801/2007, sont classés comme n’étant soumis à aucun contrôle dans le pays de destination mais qui, dans le présent règlement, sont désignés comme devant faire l’objet d’une procédure de notification et de consentement préalables devraient continuer d’être classés comme n’étant soumis à aucun contrôle dans le pays de destination pendant une période transitoire de 60 jours après l’entrée en vigueur,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierL’exportation de déchets destinés à être valorisés, énumérés à l’annexe III ou IIIA du règlement (CE) no 1013/2006 et dont l’exportation n’est pas interdite au titre de l’article 36 de ce dernier, vers certains pays auxquels la décision C(2001)107/final du Conseil de l’OCDE portant révision de la décision C (92) 39/final sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation ne s’applique pas, est régie par les procédures fixées en annexe.

Article premier bisLorsqu’un pays, dans sa réponse à une demande écrite envoyée par la Commission conformément au premier alinéa de l’article 37, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1013/2006, indique qu’il n’interdira pas certains transferts de déchets, pas plus qu’il n’appliquera la procédure de notification et de consentement écrits préalables visée à l’article 35 dudit règlement, l’article 18 dudit règlement s’applique mutatis mutandis à ces transferts.

Article 2Le règlement (CE) no 801/2007 est abrogé.

Article 3Le présent règlement entre en vigueur le quatorzième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il s’applique à compter de la date d’entrée en vigueur.Toutefois, le règlement (CE) no 801/2007 continuera de s’appliquer 60 jours après cette date aux déchets énumérés dans la colonne c) de l’annexe dudit règlement qui figurent dans la colonne b), ou dans les colonnes b) et d), de l’annexe du présent règlement.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXELes rubriques des colonnes de la présente annexe font référence aux points suivants:a)une interdiction;b)une procédure de notification et de consentement écrits préalables selon les modalités définies à l’article 35 du règlement (CE) no 1013/2006;c)une absence de contrôle dans le pays de destination;d)d’autres procédures de contrôle seront mises en œuvre en vertu du droit national dans le pays de destination.Lorsque deux codes sont séparés par un tiret, il y a lieu de comprendre que les deux codes sont couverts ainsi que tous les codes intermédiaires.Lorsque deux codes sont séparés par un point-virgule, il y a lieu de comprendre que les deux codes en question sont couverts.

Afrique du Sud

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Algérie

a)	b)	d)
GC030ex890800:uniquement si la structure peut contenir de l’amiante	GC030ex890800:sauf si la structure peut contenir de l’amiante	GC030ex890800:sauf si la structure peut contenir de l’amiante
GG030ex2621:si aucune analyse ne démontre que le déchet n’est pas dangereux	GG030ex2621:si des analyses démontrent que le déchet n’est pas dangereux	GG030ex2621:si des analyses démontrent que le déchet n’est pas dangereux
GG040ex2621:si aucune analyse ne démontre que le déchet n’est pas dangereux	GG040ex2621:si des analyses démontrent que le déchet n’est pas dangereux	GG040ex2621:si des analyses démontrent que le déchet n’est pas dangereux
		tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Andorre

a)	b)	c)	d)
tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

ArgentineVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	d)
	B1010
B1020
	B1030-B1050
B1060
	B1070-B1130
B1140
	B1150-B1170
B1180; B1190
	B1200-B1230
B1240
	B1250-B2110
B2120; B2130
sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:alcool polyvinyliquedéchets de résines ou produits de condensation polymérisésdéchets de polymères fluorés	sous B3010:tous les autres déchets
sous B3020:de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)autres, comprenant et non limités aux 2. rebuts non triés	sous B3020:tous les autres déchets
	B3030; B3035	B3030; B3035
	B3040; B3050
	B3060	B3060
	B3065
sous B3070:mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l’alimentation des animaux	sous B3070:tous les autres déchets	B3070
	B3080-B3110
	B3120	B3120
B3130-B4020
	B4030
	GB040262030262090
	GC010
GC020
	GC030ex890800	GC030ex890800
	GC050
	GE020ex7001ex701939
	GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200	GN010ex050200
	GN020ex050300	GN020ex050300
	GN030ex050590	GN030ex050590

Bangladesh

a)	b)	c)	d)
sous B1010:tous les autres déchets			sous B1010:débris de fer et d’acierdébris d’aluminium
B1020-B2130
sous B3010:tous les autres déchets			sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènestyrène
sous B3020:tous les autres déchets			sous B3020:les déchets et rebuts de papier ou de carton suivants:de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulésd’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
B3030-B4030
GB040262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590

BelarusVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	c)
	sous B1010:débris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thorium	sous B1010:tous les autres déchets
	sous B1020:débris de bérylliumdébris de tellure	sous B1020:tous les autres déchets
sous B1030:poussières de vanadium uniquement	sous B1030:tous les déchets à l’exception de ceux contenant des poussières de vanadium
sous B1031:poussières de titane uniquement	sous B1031:tous les déchets à l’exception de ceux contenant des poussières de titane
		B1040; B1050
	B1060
		B1070
	B1080
		B1090
	B1100; B1115
	sous B1120:métaux de transition	sous B1120:lanthanides (métaux de terres rares)
		B1130-B1170
	B1180
		B1190
	B1200-B1240
		B1250
	B2010
	B2020	sous B2020:uniquement les déchets ne contenant pas les substances spécifiées par le Belarus
		B2030
	sous B2040:sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fuméesscories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201 par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasivesgroisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium	sous B2040:déchets d’enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentssoufre sous forme solidecarbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)chlorures de sodium, de potassium et de calciumcarborundum (carbure de silicium)débris de béton
	B2060; B2070
		B2080; B2090
	B2100; B2110
sous B2120:uniquement les déchets de solutions acides et basiques contenant les substances spécifiées par le Belarus	sous B2120:tous les déchets à l’exception des déchets de solutions acides et basiques contenant les substances spécifiées par le Belarus
		B2130
	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènestyrènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylèneacrylonitrilebutadiènepolyamidestéréphtalate de polybutylènepolycarbonatespolymères acryliquespolyuréthane (ne contenant pas de CFC)polyméthacrylate de méthylealcool polyvinyliquebutyral de polyvinyleacétate polyvinyliquedéchets de résines ou produits de condensation polymérisés	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:polyacétalspolyétherssulfures de polyphénylènealcanes C10-C13 (plastifiant)polysiloxanesles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)
		B3020
	sous B3030:déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés	sous B3030:tous les autres déchets
		B3035
	B3040
		B3050
	sous B3060:dégras: résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalesdéchets d’os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinésdéchets de poissons	sous B3060:tous les autres déchets
		B3065
	sous B3070:déchets de cheveux	sous B3070:tous les autres déchets
	B3080-B3100
		B3110; B3120
	B3130; B3140
		B4010-B4030
sous GB0407112262030262090:uniquement les scories de galvanisation contenant du cuivre		sous GB0407112262030262090uniquement les scories provenant de métaux précieux
		GC010
		GC020
	GC030ex890800
	GC050
sous GE020ex7001ex701939:uniquement les déchets de fibre de verre possédant des propriétés physico-chimiques similaires à l’amiante		sous GE020ex7001ex701939:tous les déchets à l’exception des déchets de fibre de verre possédant des propriétés physico-chimiques similaires à l’amiante
		GF010
	GG030ex2621
	GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

Bénin

a)	b)	c)	d)
tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Bosnie-et-Herzégovine

a)	b)	c)	d)
		B3020
	tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Botswana

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Brésil

a)	b)	c)	d)
	sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de fer et d’acierdébris de nickeldébris de zincdébris d’étaindébris de tungstènedébris de molybdènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de cobaltdébris de bismuthdébris de titanedébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de chrome	sous B1010:débris de cuivredébris d’aluminiumdébris de thoriumdébris de terres rares	sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de fer et d’acierdébris de nickeldébris de zincdébris d’étaindébris de tungstènedébris de molybdènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de cobaltdébris de bismuthdébris de titanedébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de chrome
B1020-B1040
	B1050		B1050
B1060
	B1070; B1080		B1070; B1080
B1090
sous B1100:écumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de fond de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivre	sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zinc:drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)résidus provenant de l’écumage du zincscories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:résidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories salées	sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zinc:drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)résidus provenant de l’écumage du zincscories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %
B1115
	B1120; B1130		B1120; B1130
B1140
	B1150; B1160		B1150; B1160
B1170-B1190
B1180
	B1200-B1250		B1200-B1250
		B2010; B2020
	sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)	sous B2030:tous les autres déchets	sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)
sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives	sous B2040:déchets d’enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentsgroisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium	sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:déchets d’enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtimentsgroisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium
		B2060
	B2070-B2110		B2070-B2110
B2120; B2130
		B3010; B3020
sous B3030:articles de friperie	sous B3030:tous les autres déchets		sous B3030:tous les autres déchets
	B3035		B3035
B3040
		B3050-B3065
		B3060
sous B3070:mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l’alimentation des animaux		sous B3070:déchets de cheveuxdéchets de paille
		B3080; B3090
B3100-B3120
		B3130
B3140-B4030
	GB0407112262030262090		GB0407112262030262090
	GC010		GC010
	GC020		GC020
GC030ex890800
GC050
		GE020ex7001ex701939
		GF010
	GG030ex2621		GG030ex2621
	GG040ex2621		GG040ex2621
		GH013391530ex390410-40
		GN010ex050200
		GN020ex050300
		GN030ex050590

Chili

a)	b)	c)	d)
			B1010
			B1031
			B1050
			B1070; B1080
			B1115
			B1250
			B2060
			B2130
			B3010
			B3030
			B3035
			B3060; B3065
			GB0407112262030262090
			GC010
			GC020
			GC030ex890800
			GC050
			GE020ex7001ex701939
			GF010
			GG030ex2621
			GG040ex2621
			GH013391530ex390410-40
			GN010ex050200
			GN020ex050300
			GN030ex050590
		tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

ChineVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	c)	d)
sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de molybdènedébris de cobaltdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres raresdébris de chrome			sous B1010:débris de fer et d’acierdébris de cuivredébris de nickeldébris d’aluminiumdébris de zincdébris d’étaindébris de tungstènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de titane
sous B1020:tous les autres déchets			sous B1020:métaux de transition - si contenant plus de 10 % de V2O5
B1030
sous B1031:tous les autres déchets			sous B1031:tungstène, titane, tantale
B1040
			B1050
B1060
			B1070; B1080
B1090
sous B1100:tous les autres déchets			sous B1100:mattes de galvanisation
			B1115
sous B1120:lanthanides (métaux de terres rares)			sous B1120:tous les autres déchets
B1130-B1200
			B1210
B1220
			B1230
B1240
			B1250
B2010; B2020
sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal) à l’exception des débris de carbure de tungstène tous les autres déchets			sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal) uniquement les débris de carbure de tungstène
B2040-B2130
sous B3010:les déchets de résines ou produits de condensation polymérisés suivants:résines uréiques de formaldéhyderésines mélaminiques de formaldéhyderésines époxydesrésines alkydes			sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénésles déchets de résines ou produits de condensation polymérisés suivants:résines phénoliques de formaldéhydepolyamidesles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)
			B3020
sous B3030:tous les autres déchets			sous B3030:les déchets de coton suivants:déchets de filsautres déchetsles déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés):de fibres synthétiquesde fibres artificielles
B3035; B3040
			B3050
sous B3060:tous les autres déchets			sous B3060:déchets d’os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés
B3065-B4030
sous GB0407112262030262090:tous les autres déchets			sous GB0407112262030262090:uniquement les scories provenant du traitement du cuivre
			GC010
sous GC020:tous les autres déchets			sous GC020:uniquement les déchets de fils, débris de moteur
			GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
			GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590

Costa Rica

a)	b)	c)	d)
tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Côte d’Ivoire (République de Côte d’Ivoire)

a)	b)	d)
	sous B1010:tous les autres déchets	sous B1010métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)
B1020-B2120
	B2130
		B3010-B3020
	sous B3030tous les autres déchets	sous B3030les déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés):articles de friperiechiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage
	B3035-B3130
		B3140
	B4010-B4030
GB0407112262030262090
	GC010
	GC020
GC030ex890800
GC050
	GE020ex7001ex701939
	GF010
	GG030ex2621
	GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

Côte d’Ivoire

a)	b)	c)	d)
			B1250
			sous B3030:articles de friperie
			B3140
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Croatie

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006		tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Cuba

a)	b)	c)	d)
		tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Égypte

a)	b)	d)
sous B1010:débris de chrome		sous B1010:tous les autres déchets
B1020-B1040
	B1050-B1070
B1080-B1140
	B1150
B1160-B1190
		B1220; B1230
	B1240
		B1250
B2010; B2020
	B2030
sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives	sous B2040:tous les autres déchets
	B2060-B2080
B2090
	B2100-B2110
B2120
	B2130
B3010
sous B3020:déchets et rebuts de papier ou de carton deautres2. rebuts non triés	sous B3020:tous les autres déchets
	B3030-B3110
B3120
	B3130-B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
	GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590

Géorgie

a)	b)	c)
		B1010; B1020
	B1030
B1031-B1080
	B1090
B1100; B1115
	B1120-B2130
		B3010-B3030
	B3035
B3040
		B3050
	B3060; B3065
B3070; B3080
	B3090-B3110
B3120-B4010

	B4020
B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
		GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
		GH013391530ex390410-40
		GN010ex050200
		GN020ex050300
	GN030ex050590

Guyana

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Hong Kong (Chine)Voir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	c)	d)
sous B1010:débris de tantale			sous B1010:tous les autres déchets
			B1020
B1030-B1040
			B1050
B1060-B1090
sous B1100:déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivre			sous B1100tous les autres déchets
			B1115
sous B1120:lanthanides (métaux de terres rares)			sous B1120:tous les autres déchets
			B1130
B1140-B1190
			B1200
B1210; B1220
			B1230
B1240
			B1250-B2060
B2070; B2080
			B2090
B2100-B2130
sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:polyacétalspolyéthersalcanes C10-C13 (plastifiant)les déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)			sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènestyrènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylèneacrylonitrilebutadiènepolyamidestéréphtalate de polybutylènepolycarbonatessulfures de polyphénylènepolymères acryliquespolyuréthane (ne contenant pas de CFC)polysiloxanespolyméthacrylate de méthylealcool polyvinyliquebutyral de polyvinyleacétate polyvinyliquedéchets de résines ou produits de condensation polymérisés
			B3020; B3030
B3035
			B3040-B3060
B3065
			B3070-B3090
B3100-B3130
			B3140
B4010-B4030
			GB0407112262030262090
			GC010
			GC020
			GC030ex890800
			GC050
			GE020ex7001ex701939
			GF010
			GG030ex2621
			GG040ex2621
			GH013391530ex390410-40
			GN010ex050200
			GN020ex050300
			GN030ex050590

Inde

b)	c)	d)
		sous B1010:débris de fer et d’acierdébris de cuivredébris de nickeldébris d’aluminiumdébris de zincdébris d’étaindébris de magnésium
	B1020
sous B3010:tous les autres déchets	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:téréphtalate de polyéthylène
	B3020
sous B3030:tous les autres déchets		sous B3030:chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Indonésie

a)	b)	c)	d)
			B1010; B1020
B1030-B1100
			B1115
B1120-B2010
			B2020
sous B2030:fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs			sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)
sous B2040:tous les autres déchets			B2040:groisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium
B2060-B3010
			B3020
sous B3030:articles de friperiechiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage			sous B3030:tous les autres déchets
B3035
			B3040-B3090
B3100-B3130
			B3140
B4010-B4030
GB0407112262030262090
			GC010
			GC020
GC030ex890800
GC050
			GE020ex7001ex701939
			GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
			GN010ex050200
			GN020ex050300
			GN030ex050590

Iran (République islamique d’Iran)

a)	b)	c)	d)
	B1010-B1090
sous B1100:les écumes et drosses de zinc ci-après:drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l’écumage du zincrésidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:mattes de galvanisationles écumes et drosses de zinc ci-après:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de surface de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)
B1115
	B1120-B1150
B1160-B1210
	B1220-B2010
B2020-B2130
	B3010-B3020
B3030-B3040
sous B3050:déchets de liège: liège concassé, granulé ou pulvérisé	sous B3050:sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
B3060-B3070
	B3080
B3090-B3130
	B3140
B4010-B4030
	GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590

Israël

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Kenya

a)	b)	c)	d)
	B1010-B1030
B1031
	B1040-B1080
B1090
sous B1100:écumes et drosses de zinc:drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)résidus provenant de l’écumage du zincrésidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1110:mattes de galvanisationécumes et drosses de zinc:mattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de fond de la galvanisation (> 92 % Zn)fonderie sous pression (> 85 % Zn)
sous B1120:tous les autres déchets	sous B1120:manganèseferzinc
B1130-B2130
	B3010
B3020
sous B3030:étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage, autres que triés	sous B3030:tous les autres déchets
B3035-B3130
	B3140
B4010-B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590

Kirghizstan

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

LibanVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	d)
sous B1010:débris de chrome	sous B1010:tous les autres déchets	B1010
B1020-B1090		B1020-B1090
sous B1100:résidus provenant de l’écumage du zincrésidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories salées	sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zincmattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de fond de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	B1100
	B1115	B1115
B1120-B1140		B1120-B1140
	B1150-B2030	B1150-B2030
sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives	B2040
B2060-B2130		B2060-B2130
sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:alcool polyvinyliquebutyral de polyvinyleacétate polyvinyliquedéchets de résines ou produits de condensation polymérisésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènestyrènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylèneacrylonitrilebutadiènepolyacétalspolyamidestéréphtalate de polybutylènepolycarbonatespolyétherssulfures de polyphénylènepolymères acryliquesalcanes C10-C13 (plastifiant)polyuréthane (ne contenant pas de CFC)polysiloxanespolyméthacrylate de méthyle	B3010:
	B3020-B3130	B3020-B3130
B3140		B3140
	B4010-B4030	B4010-B4030
	GB0407112262030262090	GB0407112262030262090
	GC010	GC010
	GC020	GC020
GC030ex890800		GC030ex890800
GC050		GC050
	GE020ex7001ex701939	GE020ex7001ex701939
	GF010	GF010
	GG030ex2621	GG030ex2621
	GG040ex2621	GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40	GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200	GN010ex050200
	GN020ex050300	GN020ex050300
	GN030ex050590	GN030ex050590

Liechtenstein

a)	b)	c)	d)
			tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Macao (Chine)

a)	b)	c)	d)
tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Malaisie

a)	b)	c)	d)
sous B1010:débris de nickeldébris de zincdébris de tungstènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de titanedébris de manganèsedébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de terres raresdébris de chrome	sous B1010:débris de molybdènedébris de cobaltdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de thorium	sous B1010métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de fer et d’acierdébris de cuivredébris d’aluminiumdébris d’étain
B1020-B1090
sous B1100:tous les autres déchets		sous B1100:mattes de galvanisationrésidus provenant de l’écumage du zinc
		B1115
B1120-B1140
		B1150
B1160-B1190
		B1200; B1210
B1220-B1240
		B1250-B2030
sous B2040:sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fuméesscories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives		sous B2040:tous les autres déchets
		B2060
B2070; B2080
		B2090
B2100
		B2110-B2130
			B3010
		B3020-B3035
B3040
	sous B3050:sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires	sous B3050:déchets de liège: liège concassé, granulé ou pulvérisé
	sous B3060:matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleurs (uniquement son de riz et autres sous-produits sous 2302 20 100/900)déchets d’os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinéscoques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacaoautres déchets provenant de l’industrie agroalimentaire à l’exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposées aux niveaux national et international pour l’alimentation humaine ou animale:		sous B3060:matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux non dénommés ni compris ailleurs (uniquement son de riz et autres sous-produits sous 2302 20 100/900)autres déchets provenant de l’industrie agroalimentaire à l’exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposées aux niveaux national et international pour l’alimentation humaine ou animale:
		B3065-B3140
B4010
		B4020
B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
		GE020ex7001ex701939
		GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200		GN010ex050200
	GN020ex050300		GN020ex050300
	GN030ex050590		GN030ex050590

Malawi

a)	b)	c)	d)
tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Mali

a)	b)	c)	d)
sous B1010:tous les autres déchets	sous B1010:débris de chrome
	B1020
B1030-B1040
	B1050
B1060
	B1070; B1080
B1090-B1120
	B1130
B1140-B2030
sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasivessoufre sous forme solide
	B2060
B2070-B2100
	B2110; B2120
B2130-B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

MarocVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	c)	d)
	sous B1010:débris de fer et d’acierdébris de tungstènedébris de molybdènedébris de tantaledébris de magnésiumdébris de cobaltdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thorium		sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de cuivredébris de nickeldébris d’aluminiumdébris de zincdébris d’étaindébris de titanedébris de manganèsedébris de terres raresdébris de chrome
	sous B1020:débris d’antimoinedébris de plomb (à l’exclusion des accumulateurs au plomb et à l’acide)débris de tellure		sous B1020:débris de bérylliumdébris de cadmiumdébris de sélénium
	B1030-B1200
			B1210
	B1220-B1250
			B2010-B2020
	sous B2030:fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs		sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)
	B2040-B2130
	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:styrènebutadiènepolyacétalspolyamidestéréphtalate de polybutylènepolycarbonatespolyétherssulfures de polyphénylènepolymères acryliquesalcanes C10-C13 (plastifiant)polysiloxanespolyméthacrylate de méthylebutyral de polyvinyleacétate polyvinyliqueles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)		sous B3010débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylèneacrylonitrilepolyuréthane (ne contenant pas de CFC)alcool polyvinyliquedéchets de résines ou produits de condensation polymérisés
			B3020-B3050
	sous B3060:tous les autres déchets		sous B3060:coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
			B3065
	B3070-B4030
	GB0407112262030262090
	GC010
	GC020
	GC030ex890800
	GC050
	GE020ex7001ex701939
	GF010
	GG030ex2621
	GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

Moldavie (République de Moldavie)

a)	b)	c)	d)
			B1010
			B2020
sous B3020:tous les autres déchets			sous B3020:de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulésd’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la massede papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Oman

a)	b)	c)	d)
sous B1010:tous les autres déchets	sous B1010:débris de fer et d’acier
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Pakistan

a)	b)	c)	d)
sous B3060lies de vin
B3140
sous GN010 ex050200:déchets de soies de porc ou de sanglier
			tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Paraguay

a)	b)	c)	d)
		tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Pérou

a)	b)	c)	d)
	sous B3030:déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochésdéchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et autres fibres textiles du genre Agaveétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de cocoétoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d’abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee)étoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et autres fibres textiles végétales non dénommés ni compris ailleurs		sous B3030:déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)étoupes et déchets de lindéchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)articles de friperiechiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage
	sous B3060:dégras: résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalesdéchets d’os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés		sous B3060:tous les autres déchets
	sous B3065:déchets de graisses et d’huiles comestibles d’origine animale (par exemple huiles de friture), à condition qu’elles n’aient aucune des caractéristiques (de danger) énumérées à l’annexe III de la convention de Bâle		sous B3065:déchets de graisses et d’huiles comestibles d’origine végétale (par exemple huiles de friture), à condition qu’elles n’aient aucune des caractéristiques (de danger) énumérées à l’annexe III de la convention de Bâle
			tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Philippines

a)	b)	c)
sous B1010:débris de cobalt	sous B1010:tous les autres déchets
sous B1020:débris de plomb (à l’exclusion des accumulateurs au plomb et à l’acide)	sous B1020:tous les autres déchets
	B1030-B1115
sous B1120:cobalt, lanthane	sous B1120:tous les autres déchets
	B1130-B1150
B1160; B1170
	B1180-B1220
B1230; B1240
	B1250
B2010
		B2020
	sous B2030:déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)	sous B2030:fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs
	B2040
B2060
	B2070-B3010
		B3020-B3050
	B3060-B3070
		B3080
	B3090-B3140
B4010; B4020
	B4030
	GB0407112262030262090
	GC010
	GC020
	GC030ex890800
	GC050
		GE020ex7001ex701939
		GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

Russie (Fédération de Russie)

a)	b)	c)	d)
			B1010-B2120
B2130
			B3010-B3030
B3035; B3040
			B3050-B3070
B3080
			B3090
B3100
			B3110-B3130
B3140
			B4010-B4030
			GB0407112262030262090
			GC010
			GC020
			GC030ex890800
			GC050
GE020ex7001			GE020ex701939
			GF010
			GG030ex2621
			GG040ex2621
			GH013391530ex390410-40
			GN010ex050200
			GN020ex050300
			GN030ex050590

Seychelles

a)	b)	c)	d)
	GF010
	GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590
tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Sri Lanka

a)	b)	c)	d)
	tous les déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Taipei chinois

a)	b)	d)
	sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de molybdènedébris de tantaledébris de cobaltdébris de bismuthdébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres raresdébris de chrome	sous B1010:débris de fer et d’acierdébris de cuivredébris de nickeldébris d’aluminiumdébris de zincdébris d’étaindébris de tungstènedébris de magnésiumdébris de titanedébris de germanium
	B1020-B1031
B1040
	B1050-B1090
	sous B1100:résidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories saléesdéchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %	sous B1100:mattes de galvanisationécumes et drosses de zincmattes de surface de la galvanisation (> 90 % Zn)mattes de fond de la galvanisation (> 92 % Zn)drosses de fonderie sous pression (> 85 % Zn)drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (> 92 % Zn)provenant de l’écumage du zinc
	B1115; B1120
		B1130
	B1140-B1220
		B1230
	B1240
B1250
	B2010-B2030
	sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives
	B2060-B2130
	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:polyuréthane (ne contenant pas de CFC)déchets de résines ou produits de condensation polymérisés	sous B3010:tous les autres déchets
		B3020
	B3030; B3035
		B3040; B3050
	B3060-B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
		GC050
		GE020ex7001ex701939
	GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
		GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

ThaïlandeVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	c)
		B1010
	B1020; B1030
		B1031
	B1040-B1090
	sous B1100:tous les autres déchets	sous B1100:déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivrescories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieurscories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %
	B1115-B1140
		B1150
	B1160-B1240
B1250
	B2010; B2020
		B2030
	sous B2040:scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (DIN 4301 et DIN 8201, par exemple), destinées principalement à la construction et aux applications abrasivescarbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)groisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium	sous B2040:tous les autres déchets
		B2060; B2070
	B2080; B2090
		B2100
	B2110-B2130
	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénésles déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)	sous B3010:déchets de résines ou produits de condensation polymérisés
		B3020
	sous B3030:déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage	sous B3030:tous les autres déchets
	B3035
	sous B3040:autres déchets de caoutchouc (à l’exclusion des déchets spécifiés ailleurs)	sous B3040:déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par exemple)
		B3050-B3140
	B4010-B4030
	GB0407112262030262090
	GC010
	GC020
	GC030ex890800
	GC050
	GE020ex7001ex701939
		GF010
		GG030ex2621
	GG040ex2621
	GH013391530ex390410-40
		GN010ex050200
		GN020ex050300
		GN030ex050590

Togo (République togolaise)

a)	b)	c)	d)
			sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:polypropylènetéréphtalate de polyéthylène
	tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

TunisieVoir note de bas de page, p. 64 du règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil (JO L 190 du 12.7.2006, p. 1).

a)	b)	c)
	B1010
B1020-B1220
	B1230; B1240
B1250
	B2010
B2020; B2030
sous B2040:tous les autres déchets	sous B2040:carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)chlorures de sodium, de potassium et de calciumcarborundum (carbure de silicium)
B2060-B2130
sous B3010:les déchets de polymères fluorés suivants:perfluoroéthylène-propylène (FEP)alcane alcoxyle perfluorététrafluoroéthylène/éther de vinyle perfluoré (PFA)tétrafluoroéthylène/éther de méthylvinyle perfluoré (MFA)fluorure de polyvinyle (PVF)fluorure de polyvinylidène (PVDF)	sous B3010:débris des polymères et copolymères non halogénésdéchets de résines ou produits de condensation polymérisés
	B3020
	sous B3030:tous les autres déchets	sous B3030:articles de friperie
	B3035-B3065
sous B3070:mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l’alimentation des animaux	sous B3070:déchets de cheveuxdéchets de paille
	B3080
B3090-B3130
	B3140
B4010-B4030
GB0407112262030262090
GC010
GC020
GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
	GN010ex050200
	GN020ex050300
	GN030ex050590

Ukraine

a)	b)	c)	d)
		B2020
		B3010; B3020
	tous les autres déchets énumérés à l’annexe III du règlement (CE) no 1013/2006

Viêt Nam

a)	b)	d)
sous B1010:métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)débris de tantaledébris de cobaltdébris de bismuthdébris de germaniumdébris de vanadiumdébris d’hafnium, indium, niobium, rhénium et galliumdébris de thoriumdébris de terres rares		sous B1010:débris de fer et d’acierdébris de cuivredébris de nickeldébris d’aluminiumdébris de zincdébris d’étaindébris de tungstènedébris de molybdènedébris de magnésiumdébris de titanedébris de zirconiumdébris de manganèsedébris de chrome
sous B1020débris de bérylliumdébris de cadmiumdébris de séléniumdébris de tellure		sous B1020débris d’antimoinedébris de plomb (à l’exclusion des accumulateurs au plomb et à l’acide)
B1030-B1190
		B1200
B1210-B2010
		B2020
B2030
sous B2040:tous les autres déchets		sous B2040:sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fumées
B2060-B2130
	sous B3010:tous les déchets à l’exception des débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:éthylènestyrènepolypropylènetéréphtalate de polyéthylènepolycarbonates	B3010
		B3020
B3030-B4030
GB0407112262030262090
		GC010
GC020
		GC030ex890800
GC050
GE020ex7001ex701939
GF010
GG030ex2621
GG040ex2621
GH013391530ex390410-40
GN010ex050200
GN020ex050300
GN030ex050590