Council Regulation (EC) No 1897/2006 of 19 December 2006 amending Regulation (EC) No 1255/96 temporarily suspending the autonomous common customs tariff duties on certain industrial, agricultural and fishery products
Règlement (CE) no 1897/2006 du Conseildu 19 décembre 2006modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26,vu la proposition de la Commission,considérant ce qui suit:(1)Il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l'annexe du règlement (CE) no 1255/96 du ConseilJO L 158 du 29 juin 1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 963/2006 (JO L 176 du 30.6.2006, p. 3)..(2)Un certain nombre de produits visés dans le règlement (CE) no 1255/06, pour lesquels il n'est plus de l'intérêt de la Communauté de maintenir une suspension des droits autonomes du tarif douanier commun ou pour lesquels il est nécessaire de modifier la description compte tenu des évolutions techniques et des tendances économiques du marché, doivent être retirés de la liste figurant à l'annexe dudit règlement.(3)Il convient par conséquent de considérer les produits pour lesquels des modifications de description sont nécessaires comme des produits nouveaux.(4)Compte tenu du grand nombre de modifications prenant effet au 1er janvier 2007, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l'annexe du règlement (CE) no 1255/96 par une version entièrement revue entrant en vigueur à cette date.(5)Il importe de limiter la durée de validité de la mesure, afin que des contrôles économiques des différentes suspensions puissent être effectués pendant cette période. L'expérience a montré la nécessité de prévoir une date d'expiration pour les suspensions énumérées à l'annexe du règlement (CE) no 1255/96, afin de s'assurer que les évolutions technologiques et économiques soient prises en considération. Cette manière de procéder ne doit pas exclure la levée anticipée de certaines mesures ou leur maintien au-delà de la date fixée si des raisons économiques sont invoquées conformément aux principes définis dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomesJO C 128 du 25.4.1998, p. 2..(6)Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1255/96 en conséquence.(7)Vu l'importance économique du présent règlement, il y a lieu d'invoquer l'urgence prévue au point 1.3 du protocole sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique.(8)Étant donné que le présent règlement doit être appliqué dès le 1er juillet 2007, il convient qu'il entre en vigueur immédiatement,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL'annexe du règlement (CE) no 1255/96 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.
Article 2Les suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits énumérés à l'annexe s'appliquent à partir du 1er janvier 2007. Elles expirent aux dates figurant dans ladite annexe.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2007.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 19 décembre 2006.Par le ConseilLe présidentJ. KorkeaojaANNEXE""ANNEXE
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière (voir articles 291 à 300 du règlement CEE no 2454/93 de la Commission — JO L 253 du 11.10.1993 p. 1 et modifications ultérieures).La suspension est admise pour les poissons destinés à subir toute opération, sauf s'ils sont destinés à subir exclusivement une ou plusieurs des opérations suivantes:nettoyage, éviscération, équeutage, étêtage,découpage, à l'exclusion de filetage ou du découpage de blocs congelés, ou séparation de blocs congelés de filets interfoliés,échantillonnage, triage,étiquetage,conditionnement,réfrigération,congélation,surgélation,décongélation, séparation.La suspension n'est pas admise pour des produits destinés à subir par ailleurs des traitements (ou opérations) donnant droit au bénéfice de la suspension, si ces traitements (ou opérations) sont réalisés au niveau de la vente au détail ou de la restauration. La suspension des droits de douane s'applique uniquement aux poissons destinés à la consommation humaine.Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.
Code NCTARICDésignation des marchandisesTaux des droits autonomesDate de fin de validité
ex0302699910Esturgeons, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0303799810
ex0302699920Lump (Cyclopterus lumpus), gros de leurs œufs, à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la transformation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0302699930Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0303799820
ex0302700011Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0302700031
ex0302700041
ex0302700082
ex0302700083
ex0302700084
ex0302700089
ex0303809010
ex0303809019
ex0303110012Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), congelés, étêtés, destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0303110018
ex0303190012
ex0303190018
ex0304193945Filets et chair d'aiguillats (Squalus acanthias), frais, réfrigérés ou congelés6 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0304199960
ex0304296110
ex0304999921
ex0305200011Œufs de poissons, salés ou en saumure0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0305200018
ex0305200019
ex0305200021
ex0305200030
ex0306199010Krill, destiné à la transformation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0306299010
ex0603900010Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement préparés que séchés, teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 330749000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0604999010
ex0710210010Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0710809550Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0711590011Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex0712320010Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0712330010
ex0712390031
ex0804100010Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0810405010Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0810909510Fruits de l'églantier, frais0 %1.1.2007 — 31.12.2008
08119050Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants0 %1.1.2007 — 31.12.2008
0811907069
ex08119095
ex0811909520Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0811909530Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex0811909540Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1511901910Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910,de mélanges d'esters méthyliques d'acides gras de la sous-position 38249098,d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916,d'acide stéarique de la sous-position 38231100 oude produits du no 34010 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1511909110
ex1513111010
ex1513193010
ex1513211010
ex1513293010
ex1515909992Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1517909910Huile végétale raffinée contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO — High oleic sunflower oil)0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex1518009110Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée à la fabrication de produits cosmétiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1604110020Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1604201020
ex1604309010Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1605100011Crabes des espèces "King" (Paralithodes camchaticus), "Hanasaki" (Paralithodes brevipes), "Kegani" (Erimacrus isenbecki), "Queen" et "Snow" (Chionoecetes spp.), "Red" (Geryon quinquedens), "Rough stone" (Neolithodes asperrimus), Lithodes antarctica, "Mud" (Scylla serrata), "Blue" (Portunus spp.), simplement cuits à l'eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1605100019
ex1605100092Crabes de l'espèce Paralomis granulosa0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1605100094
ex1902301010Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex1903000020
ex2005910010Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2106102010Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2309909920Phosphate de calcium et de sodium, d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % en poids mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l'état sec, destiné à être utilisé dans la fabrication d'additifs pour l'alimentation des animaux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2707991110Huile légère brute contenant en poids:10 % ou plus de vinyltoluènes,10 % ou plus d'indène et1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2710112510Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2805301010Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2805301020Alliage de lanthane et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 43 % ou plus de lanthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2805309010Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2811198010Acide sulfamidique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2811220010Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2811299010Dioxyde de tellure0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2812900010Trifluorure d'azote0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2812900020Tétrafluorure de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2818300010Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite4 %1.1.2007 — 31.12.2008
28191000Trioxyde de chrome0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2819909010Trioxyde de dichrome:d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après la méthode BET),d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,d'un poids spécifique de 1,2 g/cm3 ou moins,destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnétique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2820909010Oxyde de manganèse (II, III) contenant en poids 70 % ou plus de manganèse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2821100010Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de produits du no 85040 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2823000010Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 μm ou plus mais n'excédant pas 1,8 μm, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 85330 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2825500010Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2826908010Hexafluorophosphate de potassium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2827398510Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 %0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2827600010Tétraiodure de titane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2830100010Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2830908510Sulfure de zinc contenant:20,0 mg/kg ou moins de chlorure,0,2 mg/kg ou moins de cuivre,0,5 mg/kg ou moins de fer et1,0 mg/kg ou moins de plomb0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2833299010Monohydrate de sulfate de manganèse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2836910020Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:2 mg/kg ou plus d'arsenic,200 mg/kg ou plus de calcium,200 mg/kg ou plus de chlorures,20 mg/kg ou plus de fer,150 mg/kg ou plus de magnésium,20 mg/kg ou plus de métaux lourds,300 mg/kg ou plus de potassium,300 mg/kg ou plus de sodium,200 mg/kg ou plus de sulfates,mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2836991710Carbonate basique de zirconium (IV)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2837190010Cyanure de zinc0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2837190020Cyanure de cuivre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2837200010Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2839909010Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2839909020Silicate de calcium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2842908010Sulfamidate d'ammonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2843290010Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2843909020Monoxyde de palladium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2843909030Mélange de phtalocyanines de palladium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
28451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
28459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2846100010Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909848
ex2846100020Tricarbonate de dicérium, même hydraté0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2846100030Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2846100040Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté0 %1.1.2007 — 31.12.2008
28469000Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 284610000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2848000010Phosphine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2850002010Silane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2850002020Arsine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2903399010Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29033990201,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2903399030Perfluoroéthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29033990401,1-Difluoroéthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29033990501,1,1,3,3-Pentafluoropropane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29033990701,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum:600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane,2 ppm en poids de pentafluoroéthane,2 ppm en poids de chlorodifluorométhane,2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane,2 ppm en poids de dichlorodifluorométhaneDestiné à être utilisé dans la fabrication d'un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2903399080Hexafluoropropène0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29034300101,1,1-Trichlorotrifluoroéthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2903491010Chloro-1,1,1-trifluoroéthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29034980201-Bromo-3-chloropropane0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29035980101,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2903598020Hexachlorocyclopentadiène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2903598030Octafluorocyclopentène0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2903699010Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29036990201,2-Bis(pentabromophényl)éthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29036990402,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29036990501-(Chlorométhyl)naphtalène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2903699060α-Chloro(éthyl)toluènes0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2904100030p-Styrènesulfonate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2904200010Nitrométhane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2904200020Nitroéthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29042000301-Nitropropane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29042000402-Nitropropane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29042000502,2'-Dinitro-bibenzyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2904902010Chlorure de tosyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2904904010Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808920 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2904908510Quintozène (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29049085201-Chloro-2,4-dinitrobenzène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29049085305-Nitro-1,2,4-trichlorobenzène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29049085403-Bromo-5-nitro trifluorométhylbenzène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2905190011tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909856
ex29051900302,6-Diméthylheptane-4-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2905398520Hexa-1,5-diène-3,4-diol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2905491010Éthylidynetriméthanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
29061100Menthol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2906190010Cyclohex-1,4-ylènediméthanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29061900204,4'-Isopropylidènedicyclohexanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29062900102,2'-(m-Phénylène)dipropane-2-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29062900201-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29071990102,3,5-Triméthylphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2907210010Résorcinol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29072900101,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29072900204,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29072900304,4',4"-Éthylidynetriphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2907290040Mélange d'isomères de méthylènediphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29072900506,6',6"-Tricyclohexyl-4,4',4"-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29072900604,4'-(1,3-Phénylènediisopropylidène)diphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29072900702,2',2",6,6',6"-Hexa-tert-butyl-α, α',α"-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2907290080Pyrogallol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2907290085Phloroglucinole, même hydraté0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29089910103-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29089910207-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2908991030Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909874
ex29089990104-Nitroso-o-crésol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29089990304-Nitrophénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29089990403-Nitro-p-crésol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29091900101,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2909190020Oxyde de bis(2-chloroéthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2909190030Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2909190040Oxyde de bis(2-éthoxyéthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29091900503-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2909303810Oxyde de bis(pentabromophényle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29093090104-(p-Tolyloxy)biphényle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29093090201,2-Bis(m-tolyloxy)éthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29093090301,2-Diphénoxyéthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29094400102-Hexyloxyéthanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29094918101-tert-Butoxypropane-2-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29095090104-(2-Méthoxyéthyl)phénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2909600010Péroxyde de bis(α, α-diméthylbenzyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29109000302,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2910900040Perfluoroépoxypropane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29109000601,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909859
ex2910900070(Epoxyéthyl)benzène (oxyde de styrène)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2912290010Téréphtalaldéhyde0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2912290020p-Phénylbenzaldéhyde0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29124900103-Phénoxybenzaldéhyde0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29124900204-Hydroxybenzaldéhyde0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29141990103,3-Diméthylbutane-2-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
29142100Camphre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2914290010Estr-4-ène-3,17-dione0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2914290020Cyclohexadéc-8-ènone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2914390010Benzo[de]anthracène-7-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29145000302'-Hydroxyacétophénone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29145000404'-Hydroxyacétophénone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29145000506'-Méthoxy-2'-acétonaphtone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29146990102-Ethylanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29146990202-Pentylanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29146990301,4-Dihydroxyanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29146990402,3-Dihydro-1,4-dihydroxyanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29146990502-Méthylanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29147000101-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29147000304,4'-Dibromobenzile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2914700040Perfluoro(2-méthylpentane-3-one)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29147000503'-Chloropropiophénone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915290010Triacétate d'antimoine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915398020Acétate de 5α-bromo-6β-hydroxy-17-oxo-androstane-3β-yle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915398030Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915398040Acétate de tert-butyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915398050Acétate de 3-acétylphényle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915398060Acétate de 1-phényléthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915400010Chloroacétate de vinyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915908020Orthoacétate de triméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915908030Acide 2-éthylbutyrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2915908040Acide nonanoïque (acide pélargonique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916129010Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916129020Acrylate de 2-éthoxyéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916129030Acrylate d'isobutyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916129040Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916130010Méthacrylate d'hydroxyzinc, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916130020Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916149010Méthacrylate de 2,3-époxypropyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29161970203,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29162000103-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916200030Empenthrine (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29162000502,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390015Acide biphényle-4-carboxylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390020Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle3,6 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390025Acide p-toluique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390035Acide o-chlorophénylacétique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29163900404-tert-Butylbenzoate de vinyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390050Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390060Chlorure de 4-éthylbenzoyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390070Ibuprofène (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29163900802-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2916390085Acide 2,6-difluorobenzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917110020Oxalate de bis(p-méthylbenzyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29171990201,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917199040Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 %0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917199050Anhydride glutarique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917199060Isobutylmalonate de diéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917199070Acide itaconique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917200030Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917200040Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917349010Phtalate de diallyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917398010Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917398020Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromellitique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917398030Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhydride pyromellitique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2917398040Dianhydride biphényle-3,4:3',4'-tétracarboxylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918130010Acide L-(-)-di-p-toluoyltartrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918198520Acide L-malique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918198530Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)butyrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918198550Acide DL-mandélique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918291010Acides monohydroxynaphtoïques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918298010Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918298020Acide gallique, d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus sur produit sec (mesurée par acidimétrie)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29182980303-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2918300020Acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29189990103,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29189990203-Méthoxyacrylate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29189990302-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918999040Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29189990503,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2918999060Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29189990705-méthoxy-3-oxopentanoate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2919909010Sel monosodique du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2919909020Sel de diammonium de tétramyristoylcardiolipine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2919909030Hydroxybis[2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2919909040Tri-n-hexylphosphate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920190010Fenitrothion (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920190020Tolclofos-méthyl (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920901010Sulfate de diéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920901020Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29209010304-Ethyl-1,3-dioxolanne-2-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920901040Carbonate de diméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920901050Dicarbonate de di-tert butyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
29209030Phosphite de triméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920908510O, O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920908540Phosphite de tritolyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2920908550Phosphite de triisooctyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921198010Triallylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921198020Éthyl(2-méthylallyl)amine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921198030Allylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921290010N, N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921290020Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921290030Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921290040N, N'-Di-tert-butyléthylènediamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921309910Dicyclohexyl(méthyl)amine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921309920Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210102,6-Dichloro-4-nitroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921421015Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210202-Bromo-4,6-dinitroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921421025Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921421030Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210352-Nitroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210402-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210452,4,5-Trichloroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921421050Acide 3-aminobenzènesulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921421070Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210804-Chloro-2-nitroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214210853,5-Dichloroaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921430010Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921430020Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214300303-Nitro-p-toluidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921430040Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921440010Méthyldiphénylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921440020Diphénylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921450010Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921450020Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921450030Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29214500401-Naphtylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921491020Pendiméthaline (ISO)3,5 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921498010Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921498020N-1-Naphtylaniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921511920Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d'une teneur résiduelle en goudron n'excédant pas 0,23 % en poids.0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921511930Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921599010Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2921599020Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909868
ex2921599040Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29221980104,4-Diméthoxybutylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922198030N, N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29221980402-Amino-2-méthylpropanol, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des sous-positions 300490 et 3305300 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29221980502-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922198060N, N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922198070D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2922210010Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922210020Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922210030Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922210040Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922210050Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900102-Méthyl-N-phényl-p-anisidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922290015N-Méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)éthylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900203-Aminophénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900255-Amino-o-crésol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922290030Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900352-Amino-4,6-dinitrophénolate de sodium, contenant au moins 20 % d'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29222900402-Amino-4-tert-pentyl-6-nitrophénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922290045Anisidines0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900506-Méthoxy-m-toluidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900603,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900704-Nitro-o-anisidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29222900803-Diéthylaminophénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922390010Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29223900201-Aminoanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29223900301-Bromo-4-méthylaminoanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29223900401,4-Diamino-2,3-dichloroanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29223900502-Aminoanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29223900601,4-Diamino-2,3-dihydroanthraquinone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922390070p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2922430010Acide anthranilique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922499510Aspartate d'ornithine (DCIM)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922499520Acide 12-aminododécanoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922499530Acide DL-aspartique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922499540Norvaline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922499550D-(-)-Dihydrophénylglycine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922500030Acide 2-(3-amino-4-chlorobenzoyl)benzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922500050Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2922500070Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900010Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:(25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium,500 mg/kg ou moins de carbonate,200 mg/kg ou moins de chlorure et5 mg/kg ou moins de potassium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900015Chlorure de 3-chloro-2-hydroxypropyldiméthyldodécylammonium sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900030Hydroxyde de tétraméthylammonium pentahydrate, d'une pureté en poids de 98 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900035Fluorure de tétrabutylammonium, trihydrate0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2923900040Sels de benzyldiméthyl(octadécyl)ammonium, destinés à être utilisés dans la fabrication d'encre pour photocopieuses0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900050Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:(35 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium,2000 mg/kg ou moins de chlorure,2 mg/kg ou moins de fer et10 mg/kg ou moins de potassium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900060Hydroxyde de tétrabutylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids:(55 ± 1,0) % d'hydroxyde de tétrabutylammonium,0,5 % ou moins de bromure,0,4 % ou moins de tributylamine,0,3 % ou moins de carbonate et0,2 % ou moins de potassium et de sodium pris ensemble0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900070Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:(40 ± 2) % en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium,0,3 % en poids ou moins de carbonate,0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,500 mg/kg ou moins de bromure et25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2923900080Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924190010Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d'ammonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29241900302-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924190040N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924190050Acrylamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924219010Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909862
ex2924299510Alachlore (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299515Acétochlore (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995203'-Amino-4'-méthoxyacétanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995253'-Diéthylaminoacétanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299530Propachlore (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299535Diéthofencarbe (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299540Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995453'-Diéthylamino-4'-méthoxyacétanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995505-[N -(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]-N, N'-bis(2,3-diacétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995554'-Amino-N-méthylacétanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299560Beflubutamid (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995652-(4-Hydroxyphényl)acétamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299570Acide 4-acétamido-2-aminobenzènesulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995753-Amino-p-anisanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995805'-Chloro-3-hydroxy-2',4'-diméthoxy-2-naphtanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299585p-Aminobenzamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995913-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995923-Hydroxy-2-naphtanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995933-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995942'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299595N-{3-[3-(Diméthylamino)prop-2-ènoyl]phényl}-N-éthylacétamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29242995964'-Chloro-3-hydroxy-2',5'-diméthoxy-2-naphtanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2924299597Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2925110020Saccharine et son sel de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2925199510N-Phénylmaléimide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2925199520N-(9-Fluorénylméthoxycarbonyloxy)succinimide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2925290010Dicyclohexylcarbodiimide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909510Méthacrylonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095153-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de cyano(3-phénoxyphényl)méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095202-(m-Benzoylphényl)propiononitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909525Chlorhydrate d'aminoacétonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095302-Amino-5-nitrobenzonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095352-Bromo-2(bromométhyl)pentanedinitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095452-Cyanoacétamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909550Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095552-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2926909560Acide cyanoacétique sous forme cristalline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909565Malononitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909570Tétrachlorotéréphtalonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095752-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095802-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095852-Allyl-2-cyano-3-méthylhexanoate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909586Ethylènediaminetétraacétonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909587Nitrilotriacétonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29269095881,3-Propylènediaminetétraacétonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2926909589Butyronitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2927000010Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2927000020Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2927000030Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909869
ex29270000402-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29270000502-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d'une pureté en poids de 60 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909841
ex2927000060Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29280090103,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N, N'-bipropionamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29280090151,1'-(Hydroxyimino)bis-(2-propanol)0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29280090202,4,6-Trichlorophénylhydrazine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2928009040O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2928009050N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2928009060Adipohydrazide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2928009070Tétrakis(4-méthylpentane-2-oximino)silane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2928009080Cyflufénamid (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929109010Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929109030Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényl-4,4'-diyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929109040Isocyanate de m-isopropényl-α, α-diméthylbenzyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929109050Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929109060Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929109070Diisocyanate de 9,9'-(3-heptyl-4-pentylcyclohex-1,2-ylène)dinonyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2929900020Isocyanoacétate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908510Thiophénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908515Éthoprophos (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29309085203,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908525Thiophanate-méthyl (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29309085304-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908535Glutathion0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2930908540Acide 3,3'-thiodipropionique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908545Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908550Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de solution dans le xylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909851
ex2930908560Sulfure de méthyle et de phényle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908565Diiodométhyl p-tolyl sulfone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29309085702-Aminophénylphénylsulfone, d'une pureté en poids de 75 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909871
ex29309085754,4'-[Méthylènebis(oxyéthylènethio)]diphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908576Acide 2,2'-dithiodibenzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29309085774-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908580Captane (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908585Mésotrione (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29309085864-Hydroxybenzènethiol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908587Acide 3-sulfinobenzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908588Dithiocyanate de méthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2930908589Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle0 %1.1.2007 — 31.12.2011
29310010Méthylphosphonate de diméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009505Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'heptane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009510Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29310095202-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009525Phénylphosphinate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009530Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009535Tétraphénylborate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009540Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009545Tributylphosphine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009550Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009555Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009560Oxyde de trioctylphosphine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009565Triéthylborane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009570Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N, N-diméthylanilinium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009575{2,7-Di-tert-butyl-9-[(η5-cyclopentadiényl)bis(4-triéthylsilylphényl)méthyl]-4a,4b,8a,9,9a-η-fluorène}diméthylhafnium, sous forme de solution dans l'hexane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009584Méthylbis(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009585Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009586Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009587Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009588Tris(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009589Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009591Triméthylsilane0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2931009595Trichloro(3-chloropropyl)silane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009596Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2931009597Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932130010Alcool tétrahydrofurfurylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932190040Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29321900502,3-Dihydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932190070Furfurylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932190075Tétrahydro-2-méthylfuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932190080Octafluorotétrahydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985102'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex293229851513,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8α-lactone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985252'-(2-Chloroanilino)-6'-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985302'-Anilino-3'-méthyl-6'-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985356'-Diéthylamino-3'-méthyl-2'-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985402'-Anilino-6'-(N-éthyl-p-toluidino)-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985452'-Anilino-6'-éthyl(isobutyl)amino-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985502'-Anilino-6'-cyclohexyl(méthyl)amino-3'-méthylspiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985556-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29322985703',6'-Bis(éthylamino)-2',7'-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]-xanthène]-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932298575Rofécoxib (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932298580Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 %0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932997010Bendiocarbe (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932997020Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylène)acétal0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29329970401,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitole0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29329970505-Propyl-1,3-benzodioxole0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932997060Bis[4-O-(β-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate] de calcium, dihydrate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29329970701,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29329970753-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29329970801,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2932998520(2-Butylbenzofuran-3-yl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)cétone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2932998530Carbofuran (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933199010Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazole0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29331990204-Amino-1-méthyl-3-propylpyrazole-5-carboxamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29331990303-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933199040Edaravone (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933199050Fenpyroximate (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933210010Hydantoïne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29332100202-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2'-chloro-5'-(3-dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29332100401-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29332100501-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2933210060DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2933299020Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (±)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique et (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle)4 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933299040Triflumizole (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29332990501,3-Diméthylimidazolidine-2-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399910Fendizoate de clopérastine (DCIM)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399915Acide pyridine-2,3-dicarboxylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29333999205-Méthyl-2-pyridylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399925Imazethapyr (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29333999304,4'-Triméthylènedipipéridine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399935Aminopyralide (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29333999402-Chloropyridine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399945Chlorure de 3-(carboxyméthyl)pyridinium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29333999602-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399965Acetamiprid (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399970Etoricoxib (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933399975Picolinafen (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933491010Quinmerac (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29334990205,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933499040p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléinium, sous forme de solution dans l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29334990502-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29334990605,6,7,8-Tétrahydroquinoléine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933499070Quinoléine-8-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933520010Malonylurée (acide barbiturique)0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2933599510Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599515Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29335995202,4-Diamino-6-chloropyrimidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599525Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599530Mepanipyrim (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29335995354-Amino-2,6-dichloropyrimidine0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2933599540Guanine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599550Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29335995602,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599570N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599580N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-(4-hydroxyphényl)glycine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933599585Adenine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29336980201,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933698040Cyanazine (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29336980501,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933698060Hexazinone (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933698080Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933790010Ézétimibe (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933993010Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808930 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933993020Chlorure de 5H-dibenzo[b, f]azépine-5-carbonyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990102-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990152-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990202-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990256,6'-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4'-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2'-méthylènediphénol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999030Quizalofop-P-éthyle (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999035Indoline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999040trans-4-Hydroxy-L-proline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999045Hydrazide maléique (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999050Metconazole (ISO)3,2 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990555-Nitroindole0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990601,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999065Candésartan cilexétil (DCIM)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999069Acide acétique [(3R)-4-(4-chlorobenzyl)-7-fluoro-5-(méthylsulfonyl)-1,2,3,4-tétrahydrocyclopenta[b]indole-3-yl]0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29339990706,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990752,3-Dichloropyrazine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990801-Méthyltétrazole-5-thiol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999086Pyridaben (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999087Pyridate (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29339990882,6-Dichloroquinoxaline0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2933999089Carbendazine (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934100010Hexythiazox (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29341000202-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29341000305-[(2,4-Dioxo-5-thiazolidinyl)méthyl]-2-méthoxy-N-{[4-(trifluorométhyl)phényl] méthyl}benzamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29342080104-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934208020(Z)-2-(2-Aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)thioacétate de S-(1,3-benzothiazole-2-yle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934208030Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29349990107-Chloro-5-méthyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999015Carboxine (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29349990201,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-thiazinane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999025Oxycarboxine (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999030Étridiazole (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999035Diméthénamide (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29349990402,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphosphinane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999045Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999050Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridinium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999055Olmésartan médoxomil (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999060Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29349990653-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29349990721-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999073N-(5-Mercapto-1,3,4-thiadiazole-2-yl)acétamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999075(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex29349990762,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole)0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2934999077Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2934999080Oblimersen sodique (DCIM)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2934999085Aprépitant (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009010Sels de sulfathiazol (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009015Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009020Toluènesulfonamides0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009025Triflusulfuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009030Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009035Chlorsulfuron (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090401-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimidazo[1,2-a]pyridine-3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009045Rimsulfuron (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090504,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009055Thifensulfuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090605-Amino-N-(2,6-dichloro-m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-sulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009065Tribenuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090703-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009075Metsulfuron-méthyl (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090764-Toluène sulfonyl urée0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2935009080N-(3-Amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)-N-(2-méthylpropyl)-4-aminobenzènesulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090814-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009082N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorométhyl)pyridine-3-sulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009085Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090864-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090874'-Sulfamoylacétanilide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex2935009088Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex29350090893-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N, N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex2938909010Hesperidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
32012000Extrait de mimosa0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3201909010Extraits tannants d'eucalyptus3,2 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3201909020Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204130010Colorant C.I. Basic Red 10 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3204150010Colorant C.I. Vat Orange 70 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204150020Colorant C.I. Vat Red 150 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204150030Colorant C.I. Vat Red 140 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204150040Colorant C.I. Vat Brown 570 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204150050Colorant C.I. Vat Blue 470 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204150060Colorant C.I. Vat Blue 40 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204170010Colorant C.I. Pigment Yellow 810 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204190010Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-2-ylazo]-5-(dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900154-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex320419002013-Ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900258-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex320419003013-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex320419003513-Butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900408'-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900456,7-Diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900506-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900608-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900656-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204190070Colorant C.I. Solvent Red 490 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900756,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3204190080Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900816,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900823-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex32041900836,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3205000010Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3206110010Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3206190010Préparation à base de dioxyde de titane, contenant en poids 66 % ou plus mais pas plus de 71 % de dioxyde de titane et 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de triisostéarate d'isopropoxytitane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3206420010Lithopone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3206498010Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des nos3304 ou 96080 %1.1.2007 — 31.12.2008
32065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3207300010Préparation contenant:en poids pas plus de 85 % d'argent,en poids pas moins de 2 % de palladium,du titanate de baryum,du terpinéol, etde l'éthyl cellulose,utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3207408020Paillettes de verre enrobées d'argent, d'un diamètre moyen de 40 (± 10) μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3207408030Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208109010Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707909060
ex3208201010Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208201020Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905910092
ex3208201030Solution de phtalate de diundécyle et d'un copolymère de maléate de dibutyle et de méthacrylate d'isobutyle dans un solvant hydrocarboné0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208201040Poly(méthacrylate de 1H,1H-heptafluorobutyle), dissous dans un mélange d'éther de méthyle et de perfluorobutyle et d'éther de méthyle et de perfluoroisobutyle0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3208901910Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909935
ex3208901915Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902909094
ex3208901920Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de solution dans un mélange de butanone, de toluène et de cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 16 % de copolymère0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208901930Solution contenant:(30 ± 5) % en poids de résine polyamide,(6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone,(55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,1000 μg/kg ou moins de chlorure,1000 μg/kg ou moins de potassium et1000 μg/kg ou moins de fer0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208901940Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208901950Solution contenant en poids:(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,(30 ± 10) % de résine polyamide,(3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et(1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208901960Copolymère d'hydroxystyrène et de styrène ou d'alkoxystyrène ou des deux dissout dans du lactate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3208901985Mélange contenant, en poids:30~45 % de résine polyamide;2~10 % de diazonaphtoquinone;50~65 % de γ-butyrolactone.0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208909910Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:8'-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle,6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle,13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3208909920Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine,8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle,6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one,13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3215110010Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3215190010
ex3215908010Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3215908020Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3215908030Préparation pour encre, sous forme de poudre, destinée à être utilisée dans la fabrication de bouteilles remplies d'encre du type utilisé dans des presses digitales couleurs du no 84430 %1.1.2007 — 31.12.2008
33011210Huile essentielle d'orange, non déterpénée0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3402119010Mélange tensio-actif, de sels de disodium de dodécyl(sulfophénoxy)benzène sulfonique et d'acide oxybis (dodécylbenzènesulfonique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3402130010Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3402901020Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3402901030Préparation tensio-active non aqueuse, contenant:de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol etdes esters d'acide phosphorique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3402901040Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d'eau et d'éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3402909010Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium ("phosphate de trisodium chloré"), contenant en poids:3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement et17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O50 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3403999010Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3504000010Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l'hépatite-C0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3504000020Glycoprotéine 160 obtenue à partir du "Human Immunodeficiency Virus", souche HIV-10 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3505105020Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3506100011Cartouche contenant un adhésif à base d'un mélange de polymère modifié avec du silicone et d'hydroxyde d'aluminium destiné à la fabrication de collets de déviation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3506910010Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3506910020Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier antiadhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de plaquettes de freins pour l'industrie automobile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3506910030Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3507909010Asparaginase0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3507909020Préparation d'enzyme à base de thermolysine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3507909040Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire (AMV)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3507909060Trypsine certifiée avoir été produite en conformité avec la "EC Good Manufacturing Practice (cGMP)" et ayant une activité enzymatique spécifique de 0,45 μkat/mg ou plus, destinée à la fabrication de produits du no 30040 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3507909070Chymotrypsine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3701300010Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3701990010Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 85420 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3702319810Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3702430010Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459, 669 ou 761 mm, constitué de plusieurs couches, incluant deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une couche adhésive, même avec une couche d'un copolymère de styrène et d'acrylonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3702440010
ex3703901010Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 370120000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707100010Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707100015Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 12 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707100020Emulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 6 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707100025Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:des résines phénoliques ou acryliquespas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensibledans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707100030Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707100035Émulsion pour la sensibilisation des surfaces constituée de polymères d'acrylate et/ou de méthacrylate, ne contenant en poids pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2 méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3707903010Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d'ordinateurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707903020Encre, à base d'une résine de polyol, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707903030Encre à deux composants, liquide, sous forme d'assortiment constitué d'un récipient contenant une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants, et d'un récipient contenant des isoparaffines0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707903040Poudre d'encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs/photocopieurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707909010Enduit antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707909020Enduit antireflet, constitué d'un copolymère d'hydroxystyrène et de méthacrylate de méthyle, modifié avec des groupes chromophores, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans le 1-méthoxypropane-2-ol et le lactate d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707909030Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids:pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d'acide sulfonique,pas plus de 1 % d'un polymère vinylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909891
ex3707909040Enduit antireflet, constitué de résine aminique et de résine phénolique modifiée, sous forme de solution dans le 1-méthoxypropane-2-ol et le lactate d'éthyle, contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 24 % des deux polymères pris ensemble0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3707909050Enduit antireflet, contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 40 % de cyclohexanone,30 % ou plus mais pas plus de 40 % de 1-méthyl-2-pyrrolidone,20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'alcool tétrahydrofurfurylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3801209010Graphite colloïdal en suspension dans l'eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
38059010Huile de pin1,7 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808919010Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808919020Préparation contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 4 % d'azadirachtine (ISO), non conditionnée pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808919030Préparation contenant des endospores et des cristaux de protéines dérivées de la souche hybride GC 91 de Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808919040Spinosad (ISO)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808929010Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808929020Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non conditionné pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808929030Préparation constituée d'une suspension de pyrithione zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808942010Préparation contenant en poids:58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne,26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne,10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylhydantoïne,destinée à la fabrication de désinfectants de piscine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3808949010Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3809910010Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3809920010Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3811210010Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3811210020Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3811900010Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3811900020Produit anticorrosion, contenant des produits de réaction d'acides gras et de tall oil avec du formaldéhyde et du (Z)-N-9-octadécényl-1,3-propanediamine0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3812308020Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3812308030Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3814009010Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus de 75 % de monoéthanolamine3 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3814009020Mélange contenant en poids:69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3814009030Mélange azéotrope contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % de trans-dichloroéthylène et un mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3814009040Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815120010Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815120020Catalyseur, constitué de palladium et de rhénium, fixés sur un support en carbone actif, sous forme de poudre, contenant:0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium,3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium et0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins,destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815120030Catalyseur, constitué de platine et de palladium fixés sur un support, contenant en poids:pas plus de 1,5 % de platine,pas plus de 1,5 % de palladium etpas plus de 0,1 % de métaux alcalins,destiné à être utilisé dans l'hydrogénation des huiles blanches0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199010Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199015Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199020Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199030Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199035Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5,5 mm ou plus mais n'excédant pas 6,5 mm, constitué d'oxyde de cuivre et d'oxyde de zinc fixés sur un support en oxyde d'aluminium, contenant en poids:55 % ou plus mais pas plus 60 % d'oxyde de cuivre et30 % ou plus mais pas plus 35 % d'oxyde de zinc0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199040Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199045Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de dichrome et de cuivre et d'oxyde de cuivre (II), contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre, évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un support en dioxyde de silicium, destiné à l'hydrogénation d'acétophénones0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199050Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199055Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199060Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199065Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199075Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199080Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199085Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815199086Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909015Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909016Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée destiné à la fabrication de systèmes de mousse de polyuréthane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909020Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909025Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909030Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 % ou plus de cuivre et d'une surface spécifique de 0,5 m2/g ou plus mais n'excédant pas 8 m2/g0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909035Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909040Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de fer, de molybdène et de bismuth, même contenant du dioxyde de silicium comme charge, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909050Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909060Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite):présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde de dialuminium d'au moins 500: 1 etcontenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909065Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou plus de diméthylamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909070Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909075Catalyseur, constitué d'un mélange de 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane, d'acide 2-hydroxyéthyliminodi(acétique) et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909080Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909081Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909082Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium et de l'acide formique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909083Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l'hydroxyde d'aluminium et de magnésium hydraté, des oxydes de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divanadium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909084Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d'oxydes de cuivre, de chrome et de fer0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909085Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909086Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909087Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909088Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant — pour un mélange sans huile et sans hexane:4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3815909089Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3817008010Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3819000020Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3823191091Mélange d'acides gras contenant en poids:2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque,53 % ou plus mais pas plus de 60 % d'acide octanoïque,34 % ou plus mais pas plus de 42 % d'acide décanoïque etpas plus de 2 % d'acide dodécanoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824901510Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824906401Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824906402Acide cholique et acide 3α,12α-dihydroxy-5β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824906403Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824906404Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824906405Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de 11β,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824906406Mélange d'inosine (DCI), de dimépranol (DCI) et d'acédobène (DCI)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909801Pentaoxyde de diantimoine colloïdal0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909802Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909803Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium et19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium5,2 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909804Hypochlorite de lithium brut0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909805Polysilicate modifié avec de l'acide phosphorique, sous forme de solution dans un mélange d'éthanol, d'isopropanol et de tétrahydrofuranne, contenant en poids 3 % ou plus mais pas plus de 6 % de polysilicate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909806Préparation sous forme:de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc oude dispersion aqueuse, contenant en poids 22 % ou plus mais pas plus de 55 % de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909807Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909808Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte:d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5 etd'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909809Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ousous forme de solution dans un solvant organique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909810Bauxite calcinée (réfractaire)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909811Oxyde de fer magnétisable, sous forme de poudre, contenant en poids:30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total et1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909812Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909813Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3824909814Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3824909815Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex38249098169,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909817Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909818Acide 4-méthylmandélique, brut0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3824909820Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:soit d'un composé d'aluminium-alkyle,soit d'un complexe organique de tungstènesoit d'un complexe organique de molybdène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909821Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909822Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3824909823Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification du saccharose par l'acide stéarique industriel0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909824Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltoluène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909825Tranches de tantalate de lithium, non dopées0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909827Préparation à la base de: 2-Pentanone, 4-Méthyl-O,O',O''-(méthylsilylidyne)trioxime et de 4-méthyl-2-butanone-O, O',O'',O'''-silane tétrayltétraoxime0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909828Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et de N, N-diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de γ-butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909829Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex38249098302,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909831Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de silicone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant pas 120 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909832Oligomère de styrène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909833Préparation constituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-ω-allyloxypoly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit de dicarbonate de diallyl-2,2'-oxydiéthyle soit d'isophtalate de diallyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909834Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol,15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol,4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909835Acide nitrosylsulfurique d'une pureté en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 73 %0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909839Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909840Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 %0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909842Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909843Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 65 % ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909845Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque,soit d'oxyde de silicium,soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium,soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium,destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909846Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 oC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm30 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909849Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer,10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc,10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde de magnésium,1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde de manganèse et1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909850Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 % ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 1,2 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex38249098542-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N, N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909855Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther triallylique de pentaérythritol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909857Mélange d'oxydes de trialkylphosphines0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909858Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909860α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909861Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:20 % ou plus de baryum,10 % ou plus de titane et4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium,destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909863Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909864Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909865Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines dans lesquelles les groupes alkoxy sont des méthoxy et des butoxy0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909866Mélange de tert-alkylamines primaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909867Préparation constituée d'oxyde d'indium et d'étain dispersé dans des solvants organiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909872Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909873Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909877Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909880Préparation contenant 81 % ou plus mais pas plus de 89 % en poids d'adipate de bis (3,4 — époxy-cyclohexyl-méthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909881Zircone stabilisée à l'oxyde de calcium, en blocs dont 94 % ou plus en poids sont retenus dans un tamis d'une ouverture de maille de 16 mm, contenant en poids:92 % ou plus de dioxyde de zirconium et2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'oxyde de calcium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909882α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907400020
ex3824909883Mélange contenant:des acides gras non-saturés, dimérisés, hydrogénés et polymérisés avec de l'éthylènediamine et du octadécane-1-ol,de l'huile blanche,du 2-méthylpentane-2,4-diol etdes glycérides d'acides décanoïque et octanoïque0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909884Produit de réaction, contenant en poids:1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène,10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel,30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909885Particules de silicate de magnésium et de sodium sur lesquelles sont liés de manière ionique des complexes chiraux de tris(1,10-phénanthroline)ruthénium, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909888Produit de réaction oligomérique, constitué de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909889Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909890Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:point de fusion compris entre 1600 oC et 1800 oC,densité de 0,6 — 0,8 g/cm3,entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909892Bis{4-[(5-chloro-2-hydroxyphényl)azo]-3-hydroxy-N-phényl-2-naphtalène carboxyamidate}ferrate avec un mélange de cations ammonium, sodium et hydrogène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909893Résine préparée, à base de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle et de ses oligomères, contenant en poids 42 % ou plus mais pas plus de 52 % de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle et 33 % ou plus mais pas plus de 43 % d'un copolymère d'acide téréphtalique, de propane-1,2-diol et d'alcool allylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909894Résine préparée, à base de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle et de ses oligomères, contenant en poids 73 % ou plus de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909895Mélange de phytostérols, sous forme de flocons, contenant en poids 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909896Dioxyde de zirconium, stabilisé avec de l'oxyde de calcium, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3824909897Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3825690010Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901101010Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais n'excédant pas 0,935 et d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la fabrication de fibres liantes "shrinkmelt"0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901109010Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901109020Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/3400 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901109030Polyéthylène, sous forme de granules, contenant en poids 15 % ou plus de cuivre, destiné à fournir une protection contre l'électricité statique et la corrosion0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901209010Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901209020Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901209030Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,940 ou plus mais n'excédant pas 0,943 et d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 27 g/10 min (± 5 g/10 min) (MFI 190 oC/2,16 kg d'après la méthode ISO 1133), destiné à la fabrication de nontissés de fibres obtenues par filage direct à deux composants0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909081Copolymère d'éthylène et de propylène, modifié avec de l'anhydride maléique, contenant en poids plus de 55 % d'éthylène et pas plus de 3 % d'anhydride maléique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909082Polyéthylène modifié avec de l'anhydride maléique, contenant en poids pas plus de 4 % d'anhydride maléique, destiné à être utilisé dans la fabrication de réservoirs de carburant pour véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909091Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique4 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909092Polyéthylène chlorosulfoné0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909093Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909094Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3901909095Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de butylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902909095
ex3901909096Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène, époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902909096
ex3903909050
ex3901909097Polyéthylène chloré, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902100010Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:7 mg/kg d'aluminium,2 mg/kg de fer,1 mg/kg de magnésium,8 mg/kg de chlorure0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902100020Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,d'un point de fusion de plus de 150 oC (d'après la méthode ASTM D 3417),d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g,d'un allongement à la rupture de 1000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638),d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902100030Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902200010Polyisobutylène, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 8000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902300091Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909025
ex3902300094Polypropylène chloré, modifié chimiquement avec de l'anhydride maléique, contenant en poids 23 % ou plus mais pas plus de 26 % de chlore et moins de 5 % de résine époxy0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902909092Polymères de 4-méthylpent-1-ène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902909097Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3902909098Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100o Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3903190020Polystyrène d'un poids moléculaire (Mn) n'excédant pas 50000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909010Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909015Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même partiellement estérifié, d'un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou égal à 3000, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909020Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle soit d'acrylate de n-butyle, contenant:10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d'acrylate,0,2 mg/kg ou moins de sodium et0,1 mg/kg ou moins de calcium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909035Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909930
ex3903909040Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 60000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909040
ex3911909950
ex3903909055Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de méthacrylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 60000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909045
ex3903909065Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909070Polystyrènesulfonate d'ammonium, sous forme de solution aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909075Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 33052000 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 330590900 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3903909080Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:65 % au minimum de styrène,25 % au maximum de divinylbenzèneentrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904220091Poly(chlorure de vinyle), teinté dans la masse, sous forme de paillettes, de grains, de galets ou de plaquettes rectangulaires, destinés à être utilisés comme éléments décoratifs dans des revêtements de sol et de mur0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909880
ex3904300010Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids:81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure de vinyle,13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d'acétate de vinyle et0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d'acide maléique,destiné à la fabrication de produits du no 3215 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904300020Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids:80,5 % ou plus mais pas plus de 81,5 % de chlorure de vinyle,16,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'acétate de vinyle, et1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % d'acide maléique,utilisé pour le thermosoudage de matière plastique sur des supports en acier destinés à un usage industriel0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904400091Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904400092Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle, d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de groupes carboxyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904400093Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904509091Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904610010Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904610020Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904610030Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904610060Mélange de polytétrafluoroéthylene (PTFE), de chlorure de sodium et d'agent de surface non ionique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904699092Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluorométhoxy)éthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904699093Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904699094Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904699096Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3904699097Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905290091Copolymère d'acétate de vinyle, de maléate de dibutyle et d'acide acrylique, sous forme de solution dans l'acétate d'isopropyle et le toluène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905910091Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905999093Poly(acétate phtalate de vinyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905999094Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905999095Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905999096Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire (Mw) de 25000 ou plus mais n'excédant pas 150000 et contenant en poids:9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905999097Povidone (DCI)-iode0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3905999098Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906100010Poly(méthacrylate de méthyle), sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d'expansion0 %1.1.2007 — 31.12.2008
39069060Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909010Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos3003 ou 30040 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909020Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 136 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909030Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 60000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909050Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:oxyde de chlorométhyle et de vinyle,oxyde de chloroéthyle et de vinyle,chlorométhylstyrène,chloroacétate de vinyle,acide méthacrylique,ester monobutylique d'acide butènedioïque,contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909055Mélanges contenant des copolymères d'acrylate de méthyle et d'éthylène et des copolymères de polyéther-ester à base d'acide téréphthalique, sous forme de granules ou de petits grains0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909060Copolymère d'acrylate de butyle et de chlorure de vinyle, contenant en poids (58 ± 1) % d'acrylate de butyle et (42 ± 1) % de chlorure de vinyle, sous forme d'émulsion aqueuse0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909070Copolymère de diméthacrylate d'éthylène et soit de méthacrylate de méthyle soit de méthacrylate de dodécyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909075Copolymère de N-[4,5-dihydro-5-oxo-1-(2,4,6-trichlorophényl)(1',4-bi-1H-pyrazole)-3-yl]= méthacrylamide, d'acrylate de butyle et de styrène, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909080Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3906909085Dispersion non aqueuse de polymères à base d'esters d'acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l'une ou toutes les deux extrémités des polymères0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907201110Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 100000 ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907202110Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907202120Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'un poids moléculaire moyen de 3500 (± 100)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907202910Produits contenant des copolymères de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou phosphorique, contenant en poids pas moins de 90 % de copolymères, calculé sur la substance anhydre, cendres déduites0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3907202920Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen (Mw) excédant 26000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209910Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ω-hydroxy-poly(éthylèneoxy)]éthyle}0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209915Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209930Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209935Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209940Polydiméthylsiloxane greffé avec un poly(oxyde d'éthylène) ayant des groupes terminaux ester d'acides gras en C20 et C220 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209945Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907209950Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux 2-aminopropyl0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907300020Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine, destinée à enrober les condensateurs à feuille0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907300030Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spécifique à 25 oC de 1,55 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,60 g/cm30 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907300040Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 85480 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3916901510
ex3926909870
ex3907300050Résine époxyde liquide composée d'un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenantpas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et5 % en poids de trioxyde de diantimoine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907400010Copolymère d'hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-diméthanol et de carbonate d'éthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907608010Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907608020Copolymère fixateur d'oxygène (d'après les méthodes ASTM D 1434 et 3985), obtenu à partir d'acides benzènedicarboxyliques, d'éthylène glycol et de polybutadiène substitué par des groupes hydroxy0 %1.1.2007 — 31.12.2008
39077000Poly(acide lactique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907919010Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907991910Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907999810
ex3907991920Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 oC, avec ou sans charges0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907991940Copolymère d'acide isophtalique et d'acide 5-sodiosulphoisophtalique comprenant du cyclohexandiméthanol et du diéthylène glycol0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3907991950Résine polymère de polycyclohexylène-diméthylène téréphthalate semi cristalline, contenant en poids 10 % ou plus, mais pas plus de 40 %, de fibres de verre, sous forme de granulés ou de pastilles0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3908900010Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3908900020Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 390 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3908900030Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3908900040Résine polyamide thermoplastique ayant un pointd'inflammabilité de plus de 750 oC, destinée à êtreutilisée dans la fabrication des déflecteurs des tubescathodiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3909400010Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex39100000103-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3910000020Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3910000040Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3911901910Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylène)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909925Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909940Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909945Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909955Solution contenant:(36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes latéraux ester,(2 ± 0,5) % en poids d'ester acrylique,(48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,(12 ± 0,5) % en poids d'oxyde de bis(2-méthoxyéthyle),500 μg/kg ou moins de potassium et500 μg/kg ou moins de fer,destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 85420 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909960Prépolymère hydrocarboné, obtenu par la réaction de cyclopentadiène et de 1,3-pentadiène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909965Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909975Microsphères d'un copolymère de divinylbenzène et de styrène, d'un diamètre moyen de 220 μm ou plus mais n'excédant pas 575 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909775
ex3911909980Poly[(8-méthyl-8-méthoxycarbonyltricyclo[5.2.1.02,6]décane-3,5-diyl)éthylène]0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909985Polymère d'éthylène et de styrène, réticulé avec du divinylbenzène, sous forme de suspension0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3911909986Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3912110010Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3912391010Éthylcellulose non plastifiée0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3912391020Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3912398010Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3912398020Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3912901010Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) etd'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72),destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3912901020Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3913900092Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, présentant une masse moléculaire de 1000 00 à 3000 000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3913900094Granulés contenant en poids:35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs,5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique,10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol,0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique,contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3913900095Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3913900096Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d'acide stéarique0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3913900097Pyrrolidonecarboxylate de chitosonium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3913900098Hyaluronate de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3915909010Déchets, rognures et débris de pellicules photographiques, cinématographiques et radiographiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3916909010Profilé composite, armé de fibres de verre, produit par pultrusion, destiné à la fabrication de châssis de fenêtre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3917321010Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux continus, d'une dureté Shore A de 7 ou plus mais n'excédant pas 48 et d'une densité de 0,28 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,92 g/cm30 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3917323191Assemblage de gaines thermorétractables, en polyéthylène et poly(acétate de vinyle), disposées parallèlement à égale distance et fixées à une ou aux deux extrémités par des bandes perforées en matière plastique, en rouleaux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3917329910
ex3926909745
ex3917323920Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n'excèdant pas 110 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3917323930Tube thermorétractable en polystyrène entrant dans la fabrication de piles au carbone zinc0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919101910Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919103820
ex3919903810
ex3920992820
ex3919103110Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de polycarbonate totalement emboutie sur une face d'une manière régulière, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919103830
ex3919903150
ex3920610020
ex3919103810Bande auto-adhésive de polyuréthane métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de sauvetage en mer0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919103840Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d'une largeur de 16 cm, d'une longueur de 140 — 200 m et d'une épaisseur totale de 20 μm, non conditionné pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919106191Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919906194
ex3919106192Film de polychlorure de vinyle noir d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode d'analyse ASTM D 2457, recouvert, sur une face, d'une bande de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l'autre, d'une couche adhésive rainurée sensible à la pression et d'une couche antiadhésive en polyéthylène téréphtalate0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3919906195
ex3919106991Bande de mousse acrylique noire, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 o de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919906996
ex3919106995Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de colle et d'une feuille détachable.0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919906998
ex3919901010Feuille en matière plastique découpée, revêtue d'une couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la pectine, destinée à la fabrication de poches de colostomie0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919903115Film de polyéthylène téréphtalate recouvert sur une face d'une couche colorée et sur l'autre d'une couche autoadhésive, les deux faces étant revêtues d'un film de protection, d'une épaisseur totale de 100 (± 10) μm, en rouleau, servant à la fabrication de filtres optiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919903125Film en polyéthylène téréphtalate:stratifié sur une face d'un quadrillage en cuivre (les bandes de cuivre ont une largeur de 10 à 15 μm);recouvert sur l'autre face d'une couche adhésive colorée;revêtu sur les deux faces d'une pellicule de protection;d'une épaisseur totale comprise entre 110 et 210 μmservant à la fabrication de filtres optiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919903135Films en poly(éthylène téréphtalate) recouverts, sur une face, d'une couche teintée et, sur l'autre, d'une couche adhésive, les deux faces étant revêtues d'un film de protection, d'une épaisseur totale de 235 (± 5) μm, servant à la fabrication de filtres optiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919903140Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621920
ex3920629020
ex3920630030
ex3920690030
ex3919903160Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919903170Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face d'une couche antistatique et d'une couche de couverture dure et sur l'autre face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible, sous forme de rouleaux, pour la fabrication de filtres optiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919906192Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919906992
ex3919906193Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3919906993
ex3920108925
ex3919906995Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920510030
ex3920102620Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 45 μm, contenant dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920102630Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920108920
ex3920102640Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920104091Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans de l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920104092Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920108935Feuille réfléchissante constituée d'une couche de polyéthylène, une couche de polyuréthane, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche d'adhésif fusible, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920108940Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3920202130Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d'une couche extérieure de polyéthylène, d'une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n'excédant pas 13,5 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920202991Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, ayant:une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm,un module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa etun module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920209091Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans de l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920209092Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 μm ou plus mais n'excédant pas 223 μm composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920209093Feuille en polypropylène, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, d'une résistance à la rupture de 14,7 MPa ou plus mais n'excédant pas 21 MPa (d'après la méthode ASTM D 638), en rouleaux d'une largeur de 3,81 m0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920300020Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, d'une épaisseur de 100 μm ou plus mais n'excédant pas 200 μm, recouverte sur les deux côtés d'une pellicule en polypropylène d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920431091Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule couche en poly(chlorure de vinyle), présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920491091
ex3920431092Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920431093Feuille en poly(chlorure de vinyle), présentant des impressions en relief, du type utilisé dans les pochoirs pour l'impression du textile0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920431094Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1000 mm ou plus mais n'excédant pas 1450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 94030 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920491093
ex3920431095Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920491092
ex3920431096Feuille, d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus mesurée à un angle de 60 o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920431097Feuille gaufrée jusqu'à une profondeur de 12 μm ou moins, d'une réflexion spéculaire de 7 ou plus mais n'excédant pas 17, mesurée à un angle de 60 o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'au moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le côté gaufré d'une feuille protectrice, en rouleaux d'une largeur de 1400 mm ou plus mais n'excédant pas 1420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 94030 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920510010Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (± 1,5 mm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920510020Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920610010Feuille en polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 15 μm, destinée à la fabrication de condensateurs à feuille0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621901Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, constituée notamment d'une couche contenant du noir de carbone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621903
ex3920621904Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur inférieure à 11 μm, destinée à la fabrication de bandes audionumériques pour cassettes0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621906
ex3920621907Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:soit uniquement teintée dans la masse,soit teintée dans la masse et métallisée sur une face0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621909
ex3920621911Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621913
ex3920621914Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 150 μm, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres3 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3920621916
ex3920621917Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621919
ex3920621921Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche en polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 μm ou plus mais n'excédant pas 11 μm, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621923
ex3920621924Feuille d'une couche en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur n'excédant pas 120 μm, qui seulement:contient dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV etest métallisée sur une face,recouverte ou non sur une ou les deux faces d'un polymère d'acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre recouvrement ou adhésif0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621926
ex3920621927Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, d'une largeur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 115 mm, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches contenant différents produits chimiques, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 370120000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621929
ex3920621931Feuille en poly(éthylène téréphtalate), sur une face métallisée et recouverte d'encre blanche et d'une couche protectrice et sur l'autre face recouverte d'une couche de scellage thermosensible, d'une largeur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 370120000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621933
ex3920621934Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtu sur une face d'une couche de polyester modifié, d'une épaisseur de 20 μm (± 0,7 μm) ou de 30 μm (± 0,9 μm), destiné à la fabrication de bandes magnétiques audio d'une épaisseur totale de 33 μm ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621936
ex3920621937Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621939
ex3920621941Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 18 μm ou plus mais n'excédant pas 25 μm, ayant:un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d'après la méthode ASTM D 1204) etun retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d'après la méthode ASTM D 1204)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621943
ex3920621944Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 19 μm ou d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée dans la fabrication de film photorésistant0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621946
ex3920621947Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur les deux faces d'une couche de résine époxy acrylique, d'une épaisseur totale de 37 μm (± 3 μm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621949
ex3920621951Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-93)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621953
ex3920621954Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d'une réflexion spéculaire de 15 mesurée à un angle de 45 o et de 18 mesurée à un angle de 60 o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000) et d'une largeur de 1600 mm ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621956
ex3920621957Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans la masse, d'une épaisseur de 185 μm ou plus mais n'excédant pas 253 μm, enduite sur les deux faces d'une couche antistatique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621959
ex3920621961Feuille d'une épaisseur totale de 4,5 μm (± 0,16 μm), constituée d'une feuille de poly(éthylène téréphtalate) biaxialement orientée, d'un module élastique (dans le sens machine) de 12 kg/mm2 (± 2 kg/mm2) et d'une résistance à la rupture (dans le sens machine) de plus de 28 kg/mm2, et d'un revêtement antiadhérent0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621963
ex3920621967Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtue entre autre d'une couche résistante au grattage à base de polyacrylate et d'une couche thermoadhésive, d'une largeur nominale de 790 mm et d'une épaisseur totale de 23 μm ou plus mais n'excédant pas 26 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621969
ex3920621971Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de couches externes de poly(éthylène téréphtalate) ou de poly(éthylène naphtalate) et de multiples couches de poly(méthacrylate de méthyle), d'un facteur de réflexion de 95 % ou plus (d'après les méthodes ASTM E 1164-94 et ASTM E 387-95) et d'une épaisseur totale n'excédant pas 70 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920690070
ex3920621972Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de couches externes de poly(éthylène téréphtalate) et de multiples couches de poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur totale de 51 μm (± 10 %), destinée à être utilisée dans la fabrication de verre feuilleté réfléchissant le soleil pour véhicules à moteur0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621973Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920690040
ex3920621974Feuille stratifiée d'une épaisseur n'excédant pas 150 μm, constituée d'une feuille de polyester recouverte sur une face de résine polycarbonate, métallisée sur l'autre face avec du titane recouvert de résine polycarbonate et d'autres couches contenant de la N, N'-diphényl-N, N'-di-m-tolylbiphényl-4,4'-ylènediamine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621976
ex3920621977Film de polyéthylène téréphtalate composé decouches thermosensibles qui constituent les couleurs primaires après échauffement,d'une couche réfléchissante etd'une couche de protection,destiné à être utilisé dans les imprimantes thermiques polychromes0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920621988Feuille stratifiée, constituée d'une feuille biaxialement orientée en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche de poly(éthylène téréphtalate), destinée à être utilisée dans la fabrication de cartes d'identité, cartes de crédit et articles similaires (y compris les "cartes intelligentes")0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920629031Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 500 μm (± 25 μm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920629033
ex3920629040Lames de poly(éthylène téréphtalate), recouvertes sur les deux faces d'une couche de polyester modifié chimiquement, d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 2 mm, d'une résistance à la rupture de 0,7 GPa ou plus (d'après la méthode ASTM D 638)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920690020Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920690050Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d'éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920690060Film d'un copolymère de téréphtalate d'éthylène et d'isophtalate d'éthylène, d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920910091Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée3 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920910092Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle,soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920910093Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée ou non sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,recouverte sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux excepté du poly(butyral de vinyle),une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle),destinée à être utilisée dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920992810Feuille réfléchissante en polyuréthane métallisé, contenant des billes de verre, revêtue d'une couche d'adhésif fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d'une feuille détachable, en rouleaux d'une largeur de 1020 mm (± 20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante de vêtements de sécurité0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920992830Feuille de polyimide, ne contenant pas de résine époxy et/ou de fibres de verre,:métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre sur une face ou sur les deux faces,métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre et plaquée sur une face ou sur les deux faces avec du cuivre raffiné ourecouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921905510
ex7410210030
ex3920992840Film monoaxial fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:poly(tétraméthylène-éther-glycol),bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiold'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm,décoré d'un motif régulier sur une face,recouvert d'une feuille de protection amovible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
39209953Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995955
ex3920995920Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids:2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle et5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant,destinée à la fabrication de fenêtres de toits0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995925Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995930Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 μm ou plus mais n'excédant pas 400 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995935Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995940Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995945Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995950Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920995960Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 45 Mpa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 %0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920999010Feuilles biodégradables, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, contenant en poids:90 % (± 5 %) d'amidon10 % (± 5 %) de polymère synthétique0,5 % (± 0,5 %) d'acide stéarique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3920999020Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électronique des écrans à cristaux liquides0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex3921131010Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,100920 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921140010Feuille alvéolaire en cellulose régénérée, d'une épaisseur n'excédant pas 350 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921190091Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921190092Feuille microporeuse constituée de mélanges d'acétate de cellulose et de nitrate de cellulose, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921190093Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921190094Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 16 μm ou plus mais n'excédant pas 24 μm, ayant:un poids de 19 g/m2 (± 2 g/m2),un degré de perméabilité de vapeur d'eau de 5000 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 30000 g/m2 par jour (d'après la méthode ASTM D 6701-01),un allongement dans le sens transversal de 25 % ou plus pour une charge de 500 g ou moins,un allongement dans le sens machine de 50 % ou plus mais n'excédant pas 100 % (d'après la méthode ASTM D 882-91),destinée à être utilisée dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles d'hygiène similaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921190095Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921190096Feuille alvéolaire, constituée d'une couche de polyéthylène d'une épaisseur de 90 μm ou plus mais n'excédant pas 140 μm et d'une couche de cellulose régénérée d'une épaisseur de 10 μm ou plus mais n'excédant pas 40 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921901935Plaque composite en polycarbonate et poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921901945Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921906091Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5407710020
ex5903909910
ex3921906092Feuille en polypropylène renforcée, d'une épaisseur de 0,91 mm ou plus mais n'excédant pas 1,12 mm, d'une résistance à la rupture de 890 N ou plus mais n'excédant pas 1500 N (d'après la méthode ASTM D 751), en rouleaux d'une largeur de 3,81 m0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3921906093Feuille, d'une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n'excédant pas 60 mesurée à un angle de 60o en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909220Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909710Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909715Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909720Tampon amortisseur de bande magnétique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 85230 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909725Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,6 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909730Axes-guide et galets-guide, destinés à être utilisés dans la fabrication de produits des sous-position 852329150 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909735Microsphères de polyalkylsiloxane, sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, d'un diamètre de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 30 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909740Microsphères creuses d'un copolymère d'acrylate d'iso-octylique et d'acide acrylique, d'un diamètre de 10 μm ou plus mais n'excédant pas 1000 μm, dispersées dans l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex3926909755Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d'une épaisseur de 600 μm ou plus mais n'excédant pas 1200 μm et d'un poids de 21 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 42 g/m20 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex4007000010Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex4008110010Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire d'éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé avec du chloroprène, satisfaisant au "Underwriters Laboratories Flammability Standard UL94HF-1"0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex4016999920Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
41051010Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles du no 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %1.1.2007 — 31.12.2008
41051090
41053091
41053099
41062110Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du no 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues0 %1.1.2007 — 31.12.2008
41062190
41062290
41063110Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles du no 4114, simplement tannées0 %1.1.2007 — 31.12.2008
41063190
41063210
41063290
41064090
41069100
41069200
ex5004001010Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail2,5 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5004009010
ex5005001010Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5005009010
ex5205310010Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n'excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons.0 %1.1.2007 — 31.12.2008
52081110Gaze à pansement5,2 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402450010Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication de:mi-bas des sous-positions 61151090, 61153011 et 61159610,bas pour femmes des sous-positions 61153019 et 61159691 oucollants de la sous-position 611521000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402450020Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402470010Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1650 décitex ou plus, mais pas plus de 1800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings)0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex5402490010Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402699020
ex5402490030Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402490050Fils de poly(alcool vinylique), non texturés0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402599020
ex5402699040
ex5402490060Fils entièrement de poly(acide glycolique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402699010
ex5402490070Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402490080Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1760 décitex, destinés à la fabrication de produits du no 56070 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5402490085Fil de filaments synthétiques, simples, sans torsion, entièrement de poly(thio-1,4-phénylène)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5404190010Monofilaments de polytétrafluoroéthylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5404190020Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5404190030Monofilaments d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5404190040Monofilaments d'un mélange stabilisé de polyester et de polyuréthane, de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5404190050Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5404909020Lame de polyimide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5407710010Tissu de fibres de poly(alcool vinylique) pour broderie mécanique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5501900010Câbles de poly(alcool vinylique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5503110010Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5601300040
ex5503901010Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de poly(alcool vinylique) et de poly(chlorure de vinyle) polymérisés par émulsion0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5503909030
ex5503909020Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5506909010
ex5601300010
ex5503909040Fibres entièrement de poly(thio-1,4-phénylène)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5601300020Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d'une longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5601300030Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d'une longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603111010Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm etd'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m20 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603119010
ex5603121010
ex5603129010
ex5603911010
ex5603919010
ex5603921010
ex5603929010
ex5603111020Nontissé, contenant des fibres obtenues par filage direct de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, destiné à la fabrication de couches pour bébés et d'articles hygiéniques similaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603119020
ex5603121020
ex5603129050
ex5603129030Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603139030
ex5603149010
ex5603929060
ex5603939040
ex5603949030
ex5603129060Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603139060
ex5603129070Nontissé de polypropylène, constitué par une nappe de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de filaments de polypropylène obtenus par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 μm et d'un poids n'excédant pas 80 g/m2, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire, non imprégné0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603139070
ex5603929040
ex5603939010
ex5603139040Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de polycarbonate, recouverte sur chaque face d'une couche de filaments de polyester obtenus par filage direct, d'un poids de plus de 130 g/m2 mais n'excédant pas 200 g/m20 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603149020
ex5603139080Nontissé en polyéthylène, recouvert sur les deux faces d'un nontissé de polypropylène et de pâte de bois, d'un poids de 70 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 90 g/m2, en rouleaux, destiné à être utilisé dans la fabrication de lingettes humides0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603939030
ex5603149030Nontissé, constitué par une feuille élastomérique centrale recouverte sur chaque face d'une couche de filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'un poids de 200 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m20 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603919030Rayonne viscose cardée non-tissée de 12 à 18 g/m 2 avec liant chimique amylacé soluble à l'eau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603929020Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603939020
ex5603929050Nontissé de fibres discontinues, en rouleaux, d'une largeur de 78 mm ou plus mais n'excédant pas 252 mm, destiné à la fabrication de disques souples0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603929070Nontissé, constitué de multiple couches d'un mélange de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu et de fibres discontinues de polypropylène et de polyester, même stratifié sur une face ou sur les deux faces avec des filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'une épaisseur totale n'excédant pas 50 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5603939050
ex5603949040
ex5603949020Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5604909060Lame,consistant en une couche de polyester, stratifié sur une face ou sur les deux faces par une couche de polymères contenant des billes de verre,d'une largeur maximale de 1,2 mmd'une épaisseur maximale de 0,05 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5607509010Ficelles, non stériles, entièrement en poly(acide glycolique), tressées, gainées, destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5803001091Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1500 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5903109010Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5903209010
ex5903909920
ex5903209020Bande de tissu en polyester recouvert d'une feuille de polyuréthane métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d'équipement de sauvetage en mer0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5906999010Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5907009010Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 75 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5911100010Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5911909010Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex5911909030Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8421990092
63051010Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53030 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6305900010Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6305900093
ex6305900095
ex6307901010Filet-implant stérile, constitué d'un tricot de monofilaments de polypropylène, avec des coins arrondis, de formes couvertes par un carré de dimensions n'excédant pas 31 × 31 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6805100010Abrasif constitué par des particules de forme identique, sur support0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6805200010
ex6805308010
ex6813890010Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6903209010Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids:12 % ou plus de trioxyde de dibore,26 % ou moins de dioxyde de silicium et60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6914909010
ex6903909010Oxyde de béryllium, d'une pureté en poids supérieure à 99 %, présenté sous forme d'ébauches, de barres, de blocs ou de plaques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6909190040
ex6903909020Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6909120020Plaque constituée d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n'excédant pas 48 × 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6909190030Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6909190050Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids:2 % ou plus de trioxyde de dibore,28 % ou moins de dioxyde de silicium et60 % ou plus de trioxyde de dialuminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6914909020
ex6909190060Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex6914909030Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7002100010Billes de verre E, d'un diamètre de 20,3 mm ou plus mais n'excédant pas 26 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7006009010Plaque en verre, revêtue sur une face d'une couche de chrome et/ou d'un mélange de trioxyde de diindium et de dioxyde d'étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus mais n'excédant pas 400 × 400 mm, d'une épaisseur n'excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7006009020Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de 1,1 mm (± 0,1 mm) et des dimensions extérieures de 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, destiné à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7006009030Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n'excédant pas 320 × 400 mm, d'une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7007192010Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (+/- 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (+/- 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces, pour la fabrication de moniteurs vidéo et de télévisions PDP0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7007290010Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (+/- 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (+/- 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces, pour la fabrication de moniteurs vidéo et de télévisions PDP0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7011100010Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7011100020Coupe parabolique en verre, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7011900010
ex7011200025Cône en verre pour tube cathodique, d'une diagonale de 912 mm (± 5 mm) et d'une distance du bord de soudure à l'extrémité du col de 454,3 mm (± 5 mm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7011200040Écran en verre:d'une diagonale de 366,4 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm (± 1,5 mm),d'une diagonale de 391 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 261,4 × 326,8 mm (± 1,5 mm),d'une diagonale de 442 mm (± 1,5 mm) et de dimensions de 293,4 × 369,2 mm (± 1,5 mm),d'une diagonale de 544,5 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm (± 1,6 mm), ayant une courbure cylindrique,d'une diagonale de 570,5 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 360 × 486 mm (± 1,6 mm),d'une diagonale de 629,8 mm (± 3 mm) et de dimensions de 406,5 × 519 mm (± 2 mm), ayant une courbure cylindrique, oud'une diagonale de 753 mm (± 1,6 mm) et de dimensions de 471 × 640 mm (± 1,6 mm),et muni d'un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7011200075Écran en verre:d'une diagonale de 604,5 mm (± 3 mm) et de dimensions de 340 × 541 mm (± 2 mm),d'une diagonale de 639,3 mm (± 3 mm) et de dimensions de 413,6 × 527 mm (± 2 mm),d'une diagonale de 708 mm (± 3 mm) et de dimensions de 404 × 633 mm (± 2 mm),d'une diagonale de 723 mm (± 3 mm) et de dimensions de 477 × 602 mm (± 2 mm), oud'une diagonale de 812,8 mm (± 3 mm) et de dimensions de 463,8 × 725,5 mm (± 2 mm),ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7011200080Bulbe en verre pour tube cathodique monochrome, d'une diagonale de 3,8 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm et d'un diamètre de col nominal de 13 mm, 20 mm, 29 mm ou 37 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7014000010Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120010Stratifils (rovings), titrant 2600 tex ou plus mais pas plus de 3300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode ASTM D 2584-94)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120015Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120030Stratifils (rovings), titrant 1693 tex (± 10 %), enrobés d'une couche de caoutchouc styrène-butadiène (SBR)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120040Stratifils (rovings), titrant 2040 tex (± 10 %), enrobés de carbone0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120050Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acrylique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120060Stratifils (rovings), titrant 517 tex ou plus mais pas plus de 3569 tex, enrobés d'une couche de paraffine0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019120070Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus de 3180 tex, enrobés d'une couche de poly(acrylate de sodium) et de poly(acide acrylique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019191010Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019191030Fils de 22 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 μm ou plus mais n'excédant pas 5,8 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019191040Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 6 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 5,1 μm ou plus mais n'excédant pas 6,9 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019191050Fils de verre E de 68 ou 74 tex (± 7 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 9 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 8,1 μm ou plus mais n'excédant pas 9,9 μm, destinés à la fabrication de tissus pour stratifiés électriques (préimprégnés)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019390030Feuille, constituée d'une couche de fibres de verre et de polypropylène, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de fibres de verre d'une longueur de 12,7 mm (± 0,2 mm) et d'un diamètre de 16 μm (± 1 μm), recouverte sur une face d'une pellicule de matière plastique et sur l'autre face d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019390040Tôle constituée de fibres de verre coupées et de polymères thermoplastiques, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 70 % de fibres de verre d'un diamètre de 16 μm (+/- 1 μm), recouverte ou non sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019390050Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex7019901010Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019901020Fibres de verre E non textiles, d'une longueur n'excédant pas 3 mm et d'un diamètre de 5 μm, destinées à la fabrication de catalyseurs pour l'épuration des fumées0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019909910Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019909920Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7019909930Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7116209010Disque de silicium sur saphir0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7201101110Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex7201103010Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium0 %1.1.2007 — 31.12.2011
72025000Ferrosilicochrome0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7202998010Ferrosilicium, nitruré, contenant en poids 55 % ou plus de silicium et 25 % ou plus d'azote0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7326208020Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,022 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex7409190010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7410210010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7410210040Feuilles ou bandesconstituées d'une couche intermédiaire de papier, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ouconstituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7419999091Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:contenant 1 mg/kg ou moins de sodium etmonté sur un support en cuivre ou en aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7616999060
ex7419999092Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungstène ou d'un alliage contenant en poids 90 % de tungstène et 10 % de titane:contenant 100 μg/kg ou moins de sodium etmonté sur un support en cuivre ou en aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7616999070
ex7419999093Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane:contenant 50 μg/kg ou moins de sodium etmonté sur un support en cuivre ou en aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7616999080
ex7605190010Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7606111020Bande en aluminium non allié, pourvue d'une feuille réfléchissante, d'une couche de finition transparente en polyuréthane, d'une nappe de filet et de particules antidérapantes en céramique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7606119120Bande à mordançage profond, en aluminium anodisé en bande d'une pureté en poids de 99,9 % et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, destinée à être incorporée dans des carrosseries de véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7606119320
ex7607119010Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:une teneur en aluminium de 99,98 % ou plusune épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,115 mmune texture en dédu type de celles utilisées pour la gravure haute tension0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex7613000020Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8708999710
ex7616999015Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7616999050Disques en alliage d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 852329150 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex7905000010Plaque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forme rectangulaire ou carrée, d'une longueur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 2000 mm et d'une largeur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1000 mm, et contenant:10 mg/kg ou moins de fer,10 mg/kg ou moins de plomb,700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d'aluminium et500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium,destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la reproduction0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8103909010Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 3,5 % ou moins de tungstène0 %1.1.2007 — 31.12.2008
81041100Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8104900010Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1500 × 2000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8104900020Profilés en magnésium extrudé, d'une longueur de 800 mm ou plus mais n'excédant pas 2900 mm et d'une largeur de 15 mm ou plus mais n'excédant pas 70 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8108200010Titane spongieux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8108300010Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8108905010Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1000 mm ou plus mais n'excédant pas 1254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 871419000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8108905020Alliage de titane, d'aluminium et de vanadium, contenant en poids 2,5 % ou plus mais pas plus de 3,5 % d'aluminium et 2,0 % ou plus mais pas plus de 3,0 % de vanadium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 0,9 mm, d'une largeur n'excédant pas 1000 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 871419000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8108905030Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8109200010Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8110100010Antimoine sous forme de lingots0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8112190010Béryllium, d'une pureté en poids supérieure ou égale à 94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de feuilles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8112993010Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8305200010Agrafes d'une largeur de 12 mm (± 1 mm) et d'une profondeur de 8 mm (± 1 mm), utilisées dans les photocopieurs et les imprimantes0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8309909010Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à "anneau tracteur" d'un diamètre de 136,5 mm (± 1 mm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8401300020Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8407310010Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 871110000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8407339010Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n'excédant pas 15,5 kW, destinés à la fabricationde tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous-position 84331151de tracteurs de la sous-position 87019011, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazonoude tondeuses à 4 pistons avec un moteur d'une cylindrée de pas moins de 300 cm3 de la sous-position 843320100 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8407908010
ex8407909010
ex8407901010Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destiné à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 843311 ou motofaucheuses de la sous-position 843320100 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8407901020Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433110 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8408904120Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8408904320Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8414308920Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8414592020Ventilateur axial d'un diamètre de 170 mm (±10 mm), d'une hauteur de 50 mm (±0,10 mm), destiné à la fabrication de produits du 85250 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8414900020Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétrafluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8414900030Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8414900040Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8414900050Ventilateur à flux transversal de 97,4 mm (± 0,2 mm) de diamètre et 645 mm (± 1 mm) ou 873 mm (+0,5/-1 mm) de hauteur en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant (à 70 oC ou plus), renforcé de fibres de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8415900020Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8418999091Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d'aluminium, destinés à la fabrication de condenseurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8419190010Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles, d'une capacité d'agent de refroidissement de 4 l ou plus mais n'excédant pas 10 l0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8419899810Faisceau à immersion constitué par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8421990091Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8421990093Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8421990095Parties d'appareils pour la filtration de dispersions magnétiques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière plastique d'un diamètre de 70 mm (± 2 mm) et d'une longueur de 520 mm (± 5 mm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8422300010Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des appareils à moulage par injection0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8479899730
ex8439991010Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur de 5207 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8439999010
ex8454301010Machines à couler sous pression les alliages métalliques sous forme thixotropique (semi-solide)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8455900010Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8456100010Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser des rainures à la surface d'un tube cylindrique destiné à être utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vasculaires (dits "stents")0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8473401810Tête d'impression thermique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8477809910Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques du no 39210 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8479899720Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 85171200 ou 851769310 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109978
ex8481805910Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8481809950Robinet de service, formé par la combinaison d'une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d'une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec:une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2,une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2,destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8481809960Vanne à quatre voies composée:d'un piston central,d'un piston d'étanchéité,d'un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz,d'une pression de service pouvant atteindre 4,3 Mpa,d'un boîtierservant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8483109520Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur à 215 t0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8483405120Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 843311510 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8483405920Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 843311510 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8483409020
ex8501109320Moteur monophasé 50 Hz courant alternatif, actionné par un condensateur permanent simple, avec une puissance de sortie inférieure à 37 W, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs dédoublés0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8501109954Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2260 (±15 %) ou 5420 (±15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109959Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8o (±0,09o), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus, une bride de fixation dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d'un diamètre de 4 mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109973Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 847170500 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109977Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,004 Nm (±0,001 Nm), une bride de fixation d'un diamètre de 32 mm (±0,5 mm), un mandrin d'un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2800 (±10 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V (±15 %)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109979Moteur à courant continu avec des balais et un rotor interne avec un enroulement à trois phases, d'une plage de température spécifiée s'étendant au moins de -20 oC à + 70 oC0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109981Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 o ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d'accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 x 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109982Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1500 (±15 %) à 6800 (±15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8501109983Moteur électrique multiphase à courant continu, sans balai, d'une puissance d'entraînement normal de 31 W (±5 W) calculée à 600 tours/minute, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet hall (moteur pour servodirection électrique)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8502400020Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diamètre de 0,1 mm, connecté à un circuit imprimé flexible0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8503009131Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8503009932
ex8503009931Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504409020Convertisseur de courant continu en courant continu0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504409030Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 851650000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504509520Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504509530Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 x 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 85171100, 85171200 ou 851769310 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504901110Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504901832Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en ferrite comportant des sillons circulaires avec des enroulements de fils de cuivre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8504901840Bobine de survoltage de la tension continue, isolant les hautes et basses tensions, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits relevant de la sous-position 850431800 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8505110031Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505110033Aimants en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n'excèdent pas 15 x 10 x 2 mm, soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505199031Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 9 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505199032Aimant, destiné à être utilisé dans la fabrication de collets de déviation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505200020Embrayage électromagnétique à ressort, d'un diamètre n'excédant pas 40 mm, utilisé comme composant de photocopieurs et d'imprimantes, y compris de photocopieurs à fonctions multiples0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505200030Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505901091Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no85170 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8505901092Électro-mécanisme pour la commande d'admission de gaz pour des moteurs automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8506509010Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8506509020Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8506509030Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 × 45 × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8507302020Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8507802020
ex8507803020
ex8507808020
ex8507302030Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8507802030Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8507803030Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8516900031Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance connectée par un câble à une diode de protection de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 851650000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8516900033Semelle en acier inoxydable, dotée d'un fil chauffant, entrant dans la fabrication de fers à repasser électriques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8518299520Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impédance de 4 Ohms, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, destiné à la fabrication de téléphones portables0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8518309520Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8518408120Unité d'amplification d'audio-fréquence, comprenant au moins un amplificateur d'audio-fréquence, un convertisseur statique et un générateur de son, destinée à la fabrication de caissons de haut-parleur actif0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8518900091Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522904940Unité optique, constituée d'une diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 9 mm, comportant au maximum 10 connexions0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522904950Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:d'un circuit imprimé,d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,de 3 connecteurs au maximum,d'un transistor au maximum,de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum,de 5 condensateurs au maximum,le tout monté sur un support0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522904960Circuit imprimé muni de circuits électroniques fonctionnant à une tension de 12 V, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision combinés avec des unités vidéo0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522904970Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908030Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant au moins 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en céramique non-magnétique, le tout arrondi à une face, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d'enregistrement numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908035Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du son sur bande magnétique à cassette, destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908040Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du position 85190 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908045Rouleau pour le guidage et l'enroulement de bandes magnétiques, destiné à la fabrication de produits du no 8521 ou 85220 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908050Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo, destinée à la fabrication de produits du no8521 ou 85220 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908055Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un tachycapteur et d'un moteur à courant continu sans balais0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908060Assemblage d'enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une tête d'enregistrement/reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de contrôle de tension d'alimentation, destiné à la fabrication de produits des sous-positions 85279135 et 852791990 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908065Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908070Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 85210 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908075Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d'une diode laser, d'un circuit intégré photodétecteur et d'un séparateur de faisceau0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908080Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser ("unités mécaniques") pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des no 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 85430 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909045
ex8522908081Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l'enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moinsd'une diode laser,d'un circuit intégré de commande laser,d'un circuit intégré photodétecteur,d'un circuit intégré pour afficheur frontal et d'un organe de commande,servant à la fabrication des produits relevant du no85210 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8522908085Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 85210 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908090Tête magnétique pour lecture de cassettes audio, entrant dans la fabrication de marchandises du no85190 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8522908095Unité d'entrainement pour l'enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d'exterieure n'excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de controle de tension d'alimentation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8525801920Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n'excédant pas 10 × 15 × 18 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1024 × 1280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851712000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8525801930Caméra de télévision en circuit fermé (CCTV) de type châssis, d'un poids n'excédant pas 250 g, contenue dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 50 × 60 × 89,5 mm, équipée d'un unique dispositif à transfert de charges (CCD), dont le nombre de pixels effectifs n'excède pas 440000, destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par CCTV0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8525801940Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 × 25 × 25 mm, , comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1600 x 1200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8528491010Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n'excède pas 110 mm, muni d'un collier de déviation;un circuit imprimé, doté d'un dispositif de déviation, d'un amplificateur vidéo et d'un transformateur,le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8528599020Moniteur vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), ayant une tension d'entrée en courant continu de 7 V ou plus mais n'excédant pas 30 V, avec une diagonale de l'écran de 33,2 cm ou moins, intégrable à des produits des chapitres 84 à 90 et 940 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108020Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108025Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 330 kHz à 3 dB et n'excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108030Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108035Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108040Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108045Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 25 kHz à 6 dB et n'excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108050Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108055Isolateur de signaux de fréquences radio de 890 MHz ou plus mais n'excédant pas 1990 MHz, avec une perte d'insertion n'excèdent pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108060Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108065Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, constitué:d'un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de 1747,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 2,3 dB à une bande passante de 75 MHzetd'un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 1842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz,le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529108070Ensemble de filtres en céramique, à l'exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes:une fréquence d'émission centrale de 902,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 3,2 dB à une bande passante de 25 MHzouune fréquence d'émission centrale de 1747,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 1842,5 MHz et une perte d'insertion n'excédant pas 3,5 dB à une bande passante de 75 MHz,le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529109520Commutateur d'antennes comprenant:un filtre d'émission ayant une fréquence centrale de 942,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1990 MHz etun filtre de réception ayant une fréquence centrale de 847,5 MHz ou plus mais n'excédant pas 1990 MHz,le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529906530Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909044
ex8529906540Ensemble d'enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une tête d'enregistrement/reproduction, un mécanisme à dérouleur à cassette de bande, un moteur broche, un mécanisme de changement de sens de rotation et un châssis0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529906550Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no8521 et du no85280 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8529906560Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à la fabrication de récepteurs de télévision par voie satellitaire ou terrestre pour les décodeurs0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8529909232Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no85280 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909234Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale réglable de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm, d'un codeur zoom, d'une unité moteur pas à pas, d'une unité de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909235Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d'un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no85250 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909236Assemblage constitué d'un tube cathodique monochrome ayant une diagonale de l'écran de 143 mm ou plus mais n'excédant pas 230 mm et d'une lentille focale concave montée sur une armature de refroidissement remplie de liquide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909237Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant pas 30 MHz et montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7 connexions0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909740
ex8529909240Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909241Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909242Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés dans des appareils de télévision0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909243Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909244Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage ("blacklight"), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter"), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909245Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8529909750Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et une carte de circuits imprimés contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, monté sur une carte de circuits imprimés contenant au moins des circuits intégrés, pour le contrôle des fonctions du mécanisme à dérouleur à cassette de bande, des fonctions d'enregistrement vidéo et des fonctions de traitement de signaux de télévision, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 85280 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8531809520Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de lumière d'un semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant à une longueur d'onde nominale de 481, 560 ou 630 nm, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8531809530Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrice de lumière d'un semi-conducteur à base d'aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore (GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un boîtier du type CMS et ayant une lentille0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8531809540Transducteur électro-acoustique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8531809550Dispositif d'affichage électromagnétique, constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière indication reste disponible (set state) due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant de tels dispositifs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536303011Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536309031
ex8536508096
ex8536411091Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10-6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 oC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536419091
ex8536490091
ex8536501131Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536501132Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536501532Interrupteur rotatif constitué sous forme d'une roue de 15 à 16 mm de diamètre et de contacts pour la coupure de circuits électiques, pour une tension nominale de 12 V et à une intensité de 50 mA0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536501991Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536501992Interrupteur à pression hydraulique comportant un disque disjoncteur instantané sensible à la pression, fonctionnant à une tension d'alimentation de 6 V ou plus mais n'excédant pas 18 V0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536501993Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536508097
ex8536508093Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536508095Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536508098Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n'excédant pas 250 V et à une intensité de courant n'excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536908592Bande métallique emboutie, avec des connexions0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536908593Connecteur assurant une force de maintien supérieure à 3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières plastiques et reliés entre eux par des conducteurs électriques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8536908594Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8544499310
ex8537109992Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8537109993Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8537109994Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709020
ex8537109995Unité composée de deux transistors à effet de champ à semi conducteur à oxyde métallique, placée dans un boîtier double pour grille de connexion0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709025
ex8538909992Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 × 48 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540111191Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 12 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540111193Tube cathodique couleur, muni d'un canon avec trois rayons et ayant une diagonale de l'écran de 19 cm ou plus mais n'excédant pas 26 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540111391Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l'écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage professionnel y compris des applications de moniteurs de sécurité ou à usage médical0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540111520Tube cathodique couleur de type "full square" à écran courbe, équipé d'un canon à électrons et d'un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran de 4/3 et une diagonale de l'écran de 68 cm (± 2 mm)0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8540111991Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 85 cm ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540119131Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de 39,8 cm (± 0,3 cm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540120082Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540120083Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 182 mm, un diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension anodique de 25 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540120084Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 102 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540208091Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 ou 10 dyodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8540400031Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm et une distance entre les points du même couleur inférieure a 0,5 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540600031
ex8540400032Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540600032
ex8540400033Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 53 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540400034Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l'écran de 33 cm ou plus mais n'excédant pas 38 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540400035Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de moniteurs0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540400036Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de l'écran n'excédant pas 58 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540500031Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 142 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus mais n'excédant pas 2000 lumens, un pouvoir de résolution de 0,06 mm ou plus mais n'excédant pas 0,1 mm, des phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540600033
ex8540500032Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de 176 mm ou plus mais n'excédant pas 520 mm et un diamètre du col n'excédant pas 21 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540600034
ex8540710020Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851650000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540890091Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540890092Tube de visualisation à vide, fluorescent0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910031Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques couleur de la sous-position 85404000 ayant une diagonale de l'écran de 34 cm ou plus mais n'excédant pas 39 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910032Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas 36 kV0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910036Masques plats de tube d'une:largeur de 592,8 mm (+/- 0,5 mm)hauteur de 463,1 mm (+/- 0,5 mm)épaisseur de 250 μm (+/- 10 μm)largeur des ouvertures au centre de 180 μm (+/- 8 μm)largeur des ouvertures sur les bords de 210 μm (+/- 8 μm)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910092Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l'exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n'excédant pas 69 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8540910093Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques monochromes d'une diagonale de l'écran de 7,6 cm ou plus mais n'excèdant pas 30,5 cm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910096Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910097Masque à fentes (slit-mask), constitué de fentes verticales d'une longueur de plus de 275 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540910098Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrication de tubes cathodiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8540990091Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces composants (Magnetron core tube), destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position 854071000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543100010Accélérateur de faisceau d'électrons operant d'une tension de fontionnement n'excédant pas 1,5 MV et un courant du faisceau d'électrons n'excédant pas 70 mA0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709030Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709035Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709040Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de 2 diodes ayant un courant direct moyen n'excédant pas 600 A et une tension inverse répétitive de crête n'excédant pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par une cathode commune0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709045Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709050Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel et un circuit de détection, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709055Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709060Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709065Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709070Assemblage pour l'élimination de surtensions, comprenant 8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 10 μA, un courant d'impulsions de crête n'excédant pas 30 A et un capacité nominale de 50 pF, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709075Assemblage d'exploration de l'image à transfert de charge (CCD), pour un système de balayage en temps réel d'un film, ayant des fonctions optique, d'illumination et de traitement de signaux0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709080Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709085Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543709090Module avec piles à combustible, comprenant:piles à membrane électrolytique polyère, dans une enveloppe, avec un système de refroidissement intégré,une unité de contrôle de la tension et des connexions,destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543900020Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8543900030Assemblage de produits du no8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8544601010Câble de bouton d'anode, destiné à être utilisé dans la fabrication de transformateurs "fly back"0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8545199020Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8545909001Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm et d'un diamètre n'excédant pas 12 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8547101010Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d'oxyde d'aluminium, métallisée, sous forme d'un corps cylindrique creux d'un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d'interrupteurs à vide0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909038Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de produits de la sous-position 844331100 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909040Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une photodiode et d'au moins d'un amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909041Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909042Circuit horloge/calendrier, constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9110900094
ex8548909043Capteur d'image par contact0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909047Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 450 nm ou plus mais n'excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion avec ouverture circulaire dont les dimensions extérieures — hors connexions — ne dépassent pas 4 × 4 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909048Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8548909049Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage ("blacklight"), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter"), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex8708999720Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d'équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex8711100010Trottinette motorisée portable, présentée à l'état demonté ou non monté0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001109010Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001200010Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001200020Feuilles diffusants destinés à la fabrication de modules LCD0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex9001900055
ex9001200030Feuilles prismatiques destinés à la fabrication de modules LCD0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex9001900065
ex9001900020Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en matière plastique, destiné à la fabrication de produits du no85280 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001900025Lentille en matière plastique, non montée, d'une distance focale de 3,86 mm (±0,1 mm) et d'un diamètre n'excédant pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques compacts0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001900030Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d'écrans et de photocathodes pour des dispositifs d'intensification d'images0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001900035Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001900040Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur d'image par transfert de charge (CCD)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001900045Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9001900050Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 900640000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002110010Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002110050Objectif d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002110060Élément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles montées en matière plastique, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 900640000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002190010Objectif d'une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm), d'un diamètre de 16 mm et d'une longueur de 16 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 844331100 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002200010Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no85280 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002900020Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002900030Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002900040Assemblage de lentille et de porte d'image, pour un système d'exploration à temps réel de film, comprenant une lentille constitué de 9 ou 11 éléments et ayant une fonction d'illumination0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9002900050Lentilles, montées, destinées à être utilisées dans la fabrication de télévisions de projection0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9006910010Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-position 900640000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9013809010Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, opérant à une longueur d'ondes de 1200 nm ou plus, enserré dans un boitier cylindrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9013809020Commutateur optique, comprenant au moins une entrée optique et deux sorties optiques et des élements de connexion électriques0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9017900010Tête d'impression thermique, comprenant au minimum 7168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9022300010Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou plus mais n'excedant pas 30 kV, une puissance n'excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas 2 mA0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9027109010Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9031803430Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9031803830
ex9031803810Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9031803820Machines et appareils de contrôle automatique de l'integrité de conteneurs de cartouches à jet d'encre0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9031908520Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9032108120Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9032890020Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9032890030Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9106901010Assemblage pour un minuteur, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 851650000 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9107000020Minuterie mécanique pout la fabrication des réfrigérateurs à froid ventilé0 %1.1.2007 — 31.12.2011
ex9110120091Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de montre et au moins un condensateur même intégré, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9110900092Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9114900091
ex9110900093Ensemble d'une épaisseur excédant 5 mm, constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore piézo-électrique0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9405403510Appareil d'éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d'un diamètre de 3,0 mm (±0,2 mm) et d'une longueur de plus de 420 mm (±1 mm) mais n'excédant pas 600 mm (±1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 85280 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9608910010Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9608910020Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9612101010Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)0 %1.1.2007 — 31.12.2008
ex9613900020Mécanisme d'allumage piézo-électrique, même avec des éléments complémentaires0 %1.1.2007 — 31.12.2008