Article premierLa directive 86/362/CEE est modifiée comme suit :a)À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales en résidus des substances actives isoxaflutole, trifloxystrobine, carfentrazone-éthyle, mecoprop, mecoprop-P, hydrazide maléique et fenamidone, figurant à l'annexe I de la présente directive, sont ajoutées.b)À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales en résidus de la substance active propyzamide sont remplacées par celles figurant à l'annexe II de la présente directive.

Article 2La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:a)À l’annexe II, les teneurs maximales en résidus des substances actives isoxaflutole, trifloxystrobine, carfentrazone-éthyle, mecoprop, mecoprop-P et fenamidone, figurant à l'annexe III de la présente directive, sont ajoutées.b)À l’annexe II, les teneurs maximales en résidus des substances actives propyzamide et hydrazide maléique sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV de la présente directive.

Article 31.Les États membres adoptent et publient le 4 décembre 2005 au plus tard les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement le texte de ces dispositions à la Commission et lui transmettent un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 4 décembre 2006.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 4La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 5Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 3 juin 2005.Par la CommissionMarkos KyprianouMembre de la CommissionANNEXE I

RPA 202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive avec effet le 24 juin 2009.

Teneurs maximales (mg/kg)
Résidus de pesticides	Produits individuels auxquels s’appliquent les TMR
Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328, exprimé en isoxaflutole)	0,05CÉRÉALESOrge, Sarrasin, Maïs, Millet, Avoine, Riz, Seigle, Sorgho, Triticale, Froment, Autres céréales
Trifloxystrobine	0,3 Orge0,05 Seigle0,05 Triticale, Froment0,02 Autres céréales
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et exprimé en carfentrazone-éthyle)	0,05CÉRÉALESOrge, Sarrasin, Maïs, Millet, Avoine, Riz, Seigle, Sorgho, Triticale, Froment, Autres céréales
Fenamidone	0,02CÉRÉALESOrge, Sarrasin, Maïs, Millet, Avoine, Riz, Seigle, Sorgho, Triticale, Froment, Autres céréales
Mecoprop (somme de mecoprop-p et mecoprop exprimé en mecoprop)	0,05CÉRÉALESOrge, Sarrasin, Maïs, Millet, Avoine, Riz, Seigle, Sorgho, Triticale, Froment, Autres céréales
Hydrazide maléique	0,2CÉRÉALESOrge, Sarrasin, Maïs, Millet, Avoine, Riz, Seigle, Sorgho, Triticale, Froment, Autres céréales

ANNEXE II

Teneurs maximales (mg/kg)
Résidus de pesticides	Produits individuels auxquels s’appliquent les TMR
Propyzamide	0,02CÉRÉALESOrge, Sarrasin, Maïs, Millet, Avoine, Riz, Seigle, Sorgho, Triticale, Froment, Autres céréales

ANNEXE III

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits auxquels s’appliquent les TMR	isoxaflutole (somme d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328, exprimée en isoxaflutole) (Voir la note (I) de bas de page)	trifloxystrobine	carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et exprimé en carfentrazone-éthyle)	fenamidone	mecoprop (somme de mecoprop-P et de mecoprop exprimée en mecoprop)
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix	0,05		0,01		0,05
i)AGRUMES		0,3		0,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)		0,02		0,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS		0,5		0,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU				0,02
Abricots		1
Cerises		1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)		1
Prunes
Autres		0,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve		5		0,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l’exclusion des fraises des bois)		0,02		0,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)		0,02		0,02
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)				0,02
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)		1
Groseilles à maquereau		1
Autres		0,02
e)Baies et fruits sauvages		0,02		0,02
vi)FRUITS DIVERS				0,02
Avocats
Bananes		0,05
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Papayes
Autres		0,02
2.Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché	0,05		0,01		0,05
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES		0,02		0,02
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES		0,02		0,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates		0,5		0,5
Poivrons
Aubergines
Autres		0,02		0,02
b)Cucurbitacées à peau comestible		0,2		0,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons		0,3		0,1
Courges
Pastèques
Autres		0,02		0,02
d)Maïs doux		0,02		0,02
iv)BRASSICÉES		0,02		0,02
a)Choux (développement d’inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES		0,02
a)Laitues et similaires				2
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
b)Épinards et plantes apparentées				0,02
Épinard
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau				0,02
d)Endives				0,02
e)Fines herbes				0,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)		0,02		0,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)		0,02		0,02
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS		0,02		0,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées	0,05	0,02	0,01	0,02	0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses	0,1	0,05	0,02	0,05	0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre	0,05	0,02	0,01	0,02	0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)	0,1	0,05	0,02	0,05	0,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée	0,1	30	0,02	0,05	0,1

ANNEXE IV

Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive avec effet le 24 juin 2009.TMR pour les pommes de terre sous réserve de la révision des exigences pendantes en matière de données au cours des dix-huit mois qui suivent la date de publication.

Groupes et exemples de produits auxquels s’appliquent les TMR	propyzamide	hydrazide maléique
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix	0,02	0,2
i)AGRUMES
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l’exclusion des fraises des bois)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Papayes
Autres
2.Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES	0,02	0,2
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)BULBES	0,02
Aulx		15
Oignons		15
Échalotes		15
Oignons de printemps
Autres		0,2
iii)LÉGUMES-FRUITS	0,02	0,2
a)Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES	0,02	0,2
a)Choux (développement d’inflorescence)
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES		0,2
a)Laitues et similaires	1
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
b)Épinards et plantes apparentées	0,02
Épinard
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau	0,02
d)Endives	0,02
e)Fines herbes	1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)	0,02	0,2
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)	0,02	0,2
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS	0,02	0,2
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées	0,02	0,2
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses	0,05	0,5
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre	0,02	50
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)	0,05	0,5
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée	0,05	0,5

Amendments and corrections
August 31, 2008	Implicitly repealed by 32005R0396
June 25, 2005	Entry into force - Date pub. + 20 See Art 4

Commission Directive 2005/37/EC of 3 June 2005 amending Council Directives 86/362/EEC and 90/642/EEC as regards the maximum levels for certain pesticide residues in and on cereals and certain products of plant origin, including fruit and vegetables (Text with EEA relevance)