Article premierLes teneurs maximales en résidus de pesticides pour la bifenthrine et le famoxadone à l’annexe II de la directive 90/642/CEE sont remplacées par celles figurant à l’annexe de la présente directive.

Article 21.Les États membres adoptent et publient le 25 mars 2005 au plus tard les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 26 mars 2005 au plus tard.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 3La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 4Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 24 septembre 2004.Par la CommissionDavid ByrneMembre de la CommissionANNEXE

Indique le seuil de détection.Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE".1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

"Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les TMR	Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
	Bifenthrine	Famoxadone
i)AGRUMES	0,1	0,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Divers
ii)NOIX (écalées ou non)	0,05	0,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Divers
iii)FRUITS À PÉPINS	0,3	0,02
Pommes
Poires
Coings
Divers
iv)FRUITS À NOYAUX	0,2	0,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Divers
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve	0,2	2
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)	0,5	0,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)		0,02
Mûres sauvages	0,3
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises	0,3
Divers	0,05
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)	0,05	0,02
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Divers
e)Baies et fruits sauvages	0,05	0,02
vi)FRUITS DIVERS		0,02
Avocats
Bananes	0,1
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Divers	0,05
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES	0,05	0,02
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Divers
ii)BULBES	0,05	0,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Divers
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées	0,2
Tomates		1
Poivrons
Aubergines		0,2
Divers		0,02
b)Cucurbitacées à peau comestible	0,1	0,2
Concombres
Cornichons
Courgettes
Divers
c)Cucurbitacées à peau non comestible	0,05
Melons		0,3
Courges
Pastèques
Divers		0,02
d)Maïs doux	0,05	0,02
iv)BRASSICÉES		0,02
a)Choux (développement d'inflorescence)	0,2
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Divers
b)Choux pommés	1
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Divers
c)Choux (développement des feuilles)	0,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Divers
d)Choux-raves	0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES		0,02
a)Laitues et similaires	2
Cresson
Mâche
Laitues
Scarole (endive à larges feuilles)
Divers
b)Épinards et plantes apparentées	0,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Divers
c)Cresson d'eau	0,05
d)Endives	0,05
e)Fines herbes	0,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Divers
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)		0,02
Haricots (non écossés)	0,5
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)	0,1
Pois (écossés)
Divers	0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)	0,05	0,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Divers
viii)CHAMPIGNONS	0,05	0,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES	0,05	0,02
Haricots
Lentilles
Pois
Divers
4.OLÉAGINEUX	0,1	0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Divers
5.POMMES DE TERRE	0,05	0,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)	5	0,05
7.HOUBLON (séché), incluant les granulés de houblon et la poudre non concentrée	10	0,05

Amendments and corrections
August 31, 2008	Implicitly repealed by 32005R0396
October 18, 2004	Entry into force - Date pub. + 20 See Art 3

Commission Directive 2004/95/EC of 24 September 2004 amending Council Directive 90/642/EEC as regards the maximum residues levels of bifenthrin and famoxadone fixed therein(Text with EEA relevance)