Council Regulation (EC) No 338/97 of 9 December 1996 on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein

Règlement (CE) no 338/97 du Conseildu 9 décembre 1996relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

Article premierObjetL'objectif du présent règlement est de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et d'assurer leur conservation en contrôlant leur commerce conformément aux articles suivants.Le présent règlement s'applique dans le respect des objectifs, principes et dispositions de la convention définie à l'article 2.

Article 2DéfinitionsAux fins du présent règlement, on entend par:a)"comité": le comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué au titre de l'article 18;b)"convention": la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES);c)"pays d'origine": le pays dans lequel un spécimen a été capturé ou prélevé dans son milieu naturel, élevé en captivité ou reproduit artificiellement;d)"notification d'importation": la notification faite par l'importateur, son agent ou son représentant, au moment de l'introduction dans la Communauté d'un spécimen d'une espèce inscrite aux annexes C et D, sur un formulaire prescrit par la Commission selon la procédure prévue à l'article 18;e)"introduction en provenance de la mer": l'introduction directe dans la Communauté de tout spécimen prélevé dans le milieu marin n'étant pas sous la juridiction d'un État, y compris l'espace aérien situé au-dessus de la mer et les fonds et le sous-sol marins;f)"délivrance": l'exécution de toutes les procédures nécessaires à la préparation et à la validation d'un permis ou d'un certificat et sa remise au demandeur;g)"organe de gestion": une autorité administrative nationale désignée, dans le cas d'un État membre, conformément à l'article 13 paragraphe 1 point a) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention, conformément à l'article IX de la convention;h)"État membre de destination": l'État membre de destination mentionné dans le document utilisé pour exporter ou réexporter un spécimen; dans le cas d'introduction en provenance de la mer, l'État membre dont relève le lieu de destination d'un spécimen;i)"mise en vente": la mise en vente et toute action pouvant raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des offres;j)"effets personnels ou domestiques": les spécimens morts, les parties de spécimens et les produits dérivés appartenant à un particulier et faisant partie ou devant faire partie de ses biens et effets normaux;k)"lieu de destination": le lieu où il est prévu, lors de l'introduction dans la Communauté, que les spécimens soient normalement conservés; dans le cas de spécimens vivants, il s'agit du premier lieu où les spécimens doivent être hébergés après une éventuelle quarantaine ou autre période de confinement à des fins d'examens et de contrôles sanitaires;l)"population": un ensemble d'individus biologiquement ou géographiquement distincts;m)"fins principalement commerciales": toutes les finalités dont les aspects non commerciaux ne sont pas manifestement prédominants;n)"réexportation hors de la Communauté": l'exportation hors de la Communauté de tout spécimen précédemment introduit;o)"réintroduction dans la Communauté": l'introduction de tout spécimen précédemment exporté ou réexporté;p)"vente": toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la location, le troc ou l'échange seront assimilés à la vente; les expressions analogues sont interprétées dans le même sens;q)"autorité scientifique": une autorité scientifique désignée, dans le cas d'un État membre, conformément aux dispositions de l'article 13 paragraphe 1 point b) ou, dans le cas d'un pays tiers partie à la convention, conformément à l'article IX de la convention;r)"groupe d'examen scientifique": l'organe consultatif créé au titre de l'article 17;s)"espèce": une espèce, sous-espèce ou une de leurs populations;t)"spécimen": tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci, incorporé ou non dans d'autres marchandises, ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort d'un document justificatif, de l'emballage ou d'une marque ou étiquette ou de tout autre élément qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces, sauf si ces parties ou produits sont spécifiquement exemptés de l'application des dispositions du présent règlement ou des dispositions relatives à l'annexe à laquelle l'espèce concernée est inscrite par une indication dans ce sens contenue dans les annexes concernées.Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante, ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins des "parents" appartient à l'une des espèces inscrites. Lorsque les "parents" d'un tel animal ou d'une telle plante appartiennent à des espèces relevant d'annexes différentes, ou à des espèces dont l'une seulement est couverte, les dispositions applicables sont celles de l'annexe la plus restrictive. Toutefois, dans le cas des spécimens de plantes hybrides, si seul un des "parents" appartient à une espèce inscrite à l'annexe A, les dispositions de l'annexe la plus restrictive s'appliquent uniquement si une indication dans ce sens figure dans l'annexe pour cette espèce;u)"commerce": l'introduction, dans la Communauté, y compris l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la réexportation hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, la circulation et la cession à l'intérieur de la Communauté, y compris à l'intérieur d'un État membre, de spécimens couverts par les dispositions du présent règlement;v)"transit": le transport de spécimens expédiés à un destinataire donné via le territoire de la Communauté entre deux points situés en dehors de la Communauté, les seules interruptions de la circulation étant celles liées aux arrangements nécessaires dans cette forme de transport;w)"spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant": les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, plus de cinquante ans avant l'entrée en vigueur du présent règlement et dont l'organe de gestion de l'État membre concerné a pu s'assurer qu'ils ont été acquis dans de telles conditions. De tels spécimens ne sont considérés comme spécimens travaillés que s'ils appartiennent clairement à l'une des catégories susmentionnées et peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage;x)"vérifications à l'introduction, à l'exportation, à la réexportation et au transit": le contrôle documentaire portant sur les certificats, permis et notifications prévus par le présent règlement et — dans le cas où des dispositions communautaires le prévoient ou dans les autres cas par un sondage représentatif des expéditions — l'examen des spécimens, accompagné éventuellement d'un prélèvement d'échantillons en vue d'une analyse ou d'un contrôle approfondi.

Article 3Champ d'application1.Figurent à l'annexe A:a)les espèces inscrites à l'annexe I de la convention pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;b)toute espèce:i)qui fait ou peut faire l'objet d'une demande dans la Communauté ou pour le commerce international et qui est soit menacée d'extinction, soit si rare que tout commerce, même d'un volume minime, compromettrait la survie de l'espèceouii)appartenant à un genre dont la plupart des espèces, ou constituant une espèce dont la plupart des sous-espèces, sont inscrites à l'annexe A en vertu des critères établis aux points a) ou b) i) et dont l'inscription à l'annexe est essentielle pour assurer une protection efficace de ces taxons.2.Figurent à l'annexe B:a)les espèces inscrites à l'annexe II de la convention autres que celles inscrites à l'annexe A et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;b)les espèces inscrites à l'annexe I de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve;c)toute autre espèce non inscrite aux annexes I et II de la convention:i)qui fait l'objet d'un commerce international dont le volume pourrait compromettre:sa survie ou la survie de populations de certains paysoula conservation de la population totale à un niveau compatible avec le rôle de cette espèce dans les écosystèmes dans lesquels elle est présenteouii)dont l'inspection à l'annexe en raison de sa ressemblance avec d'autres espèces inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B est essentielle pour assurer l'efficacité des contrôles du commerce des spécimens appartenant à cette espèce;d)des espèces dont il est établi que l'introduction de spécimens vivants dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté.3.Figurent à l'annexe C:a)les espèces inscrites à l'annexe III de la convention, autres que celles figurant aux annexes A ou B, et pour lesquelles les États membres n'ont pas émis de réserve;b)les espèces inscrites à l'annexe II de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve.4.Figurent à l'annexe D:a)des espèces non inscrites aux annexes A à C dont l'importance du volume des importations communautaires justifie une surveillance;b)les espèces inscrites à l'annexe III de la convention qui ont fait l'objet d'une réserve.5.Dans le cas où l'état de conservation d'espèces couvertes par le présent règlement nécessite leur inclusion dans l'une des annexes de la convention, les États membres contribuent aux modifications nécessaires.

Article 4Introduction dans la Communauté1.L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination.Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque les conditions suivantes sont remplies:a)l'autorité scientifique compétente, prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, est d'avis que l'introduction dans la Communauté:i)ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la population de l'espèce concernée;ii)s'effectue:dans l'un des objectifs visés à l'article 8 paragraphe 3 points e), f) et g)ouà d'autres fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée;b)i)le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation sur la protection de l'espèce concernée, ce qui, dans le cas de l'importation en provenance d'un pays tiers de spécimens d'une espèce inscrite aux annexes de la convention, suppose la présentation d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation ou d'une copie de ceux-ci, délivrés conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur;ii)toutefois, la délivrance de permis d'importation pour les espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 1 point a) n'est pas subordonnée à la présentation d'un document justificatif, mais l'original de tout permis d'importation de ce type sera conservé par les autorités tant que le demandeur n'aura pas présenté de permis d'exportation ou de certificat de réexportation;c)l'autorité scientifique compétente s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;d)l'organe de gestion s'est assuré que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales;e)l'organe de gestion s'est assuré, à la suite d'une consultation avec l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis d'importationetf)dans le cas de l'introduction en provenance de la mer, l'organe de gestion s'est assuré que tous les spécimens vivants seront préparés et expédiés de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de traitement rigoureux.2.L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'un permis d'importation délivré par un organe de gestion de l'État membre de destination.Ce permis d'importation ne peut être délivré qu'en accord avec les restrictions imposées au titre du paragraphe 6 et lorsque:a)l'autorité scientifique compétente, après examen des données disponibles et prenant en considération tout avis du groupe d'examen scientifique, estime que l'introduction dans la Communauté ne nuirait pas à l'état de conservation de l'espèce ou à l'étendue du territoire occupé par la population concernée de l'espèce, compte tenu du niveau actuel ou prévu du commerce. Cet avis reste valable pour des importations ultérieures tant que les éléments susvisés n'ont pas changé considérablement;b)le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;c)les conditions visées au paragraphe 1 points b) i), e) et f) sont remplies.3.L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe C est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification d'importation et:a)dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C, le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, au moyen d'un permis d'exportation délivré conformément à la convention par une autorité compétente de ce pays, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation nationale sur la conservation de l'espèce concernéeoub)dans le cas d'une exportation en provenance d'un pays non mentionné en relation avec l'espèce concernée à l'annexe C ou d'une réexportation de n'importe quel pays, le demandeur présente un permis d'exportation, un certificat de réexportation ou un certificat d'origine délivré conformément aux dispositions de la convention par une autorité compétente du pays exportateur ou réexportateur.4.L'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D est subordonnée à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane frontalier d'introduction, d'une notification d'importation.5.Les conditions de délivrance d'un permis d'importation visées au paragraphe 1 points a) et d) et au paragraphe 2 points a), b) et c) ne s'appliquent pas aux spécimens pour lesquels le demandeur apporte la preuve, document à l'appui:a)qu'ils avaient été précédemment introduits ou acquis légalement dans la Communauté et qu'ils sont réintroduits dans la Communauté, après avoir subi ou non des modificationsoub)qu'il s'agit de spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavant.6.En consultation avec les pays d'origine concernés, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, et prenant en compte tout avis du groupe d'examen scientifique, la Commission peut imposer des restrictions, soit générales soit concernant certains pays d'origine, à l'introduction dans la Communauté:a)sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point a) i) ou point e), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A;b)sur la base des conditions énoncées au paragraphe 1 point e) ou au paragraphe 2 point a), de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe Betc)de spécimens vivants d'espèces inscrites à l'annexe B qui présentent un taux élevé de mortalité lors du transport ou dont il est établi qu'ils ont peu de chance de survivre en captivité pendant une part importante de leur durée de vie potentielleoud)de spécimens vivants d'espèces pour lesquelles il est établi que leur introduction dans le milieu naturel de la Communauté constitue une menace écologique pour des espèces de faune et de flore sauvages indigènes de la Communauté.La Commission publie tous les trimestres au Journal officiel des Communautés européennes la liste de telles restrictions éventuelles.7.Lorsque, après introduction dans la Communauté, des cas particuliers de transbordement maritime, de transfert aérien ou de transport ferroviaire interviennent, des dérogations à la réalisation de la vérification et à la présentation des documents d'importation au bureau de douane frontalier d'introduction, telles qu'elles sont prévues aux paragraphes 1 à 4, sont accordées par la Commission afin de permettre que lesdites vérification et présentation puissent être effectuées dans un autre bureau de douane désigné conformément à l'article 12, paragraphe 1.Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 5Exportation ou réexportation hors de la Communauté1.L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du présent règlement sont subordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre où se trouvent les spécimens.2.Un permis d'exportation pour les spécimens des espèces énumérées à l'annexe A ne peut être délivré que lorsque les conditions suivantes sont remplies:a)l'autorité scientifique compétente a émis par écrit l'avis que la capture ou la récolte des spécimens à l'état sauvage ou leur exportation n'exercera aucune influence négative sur l'état de conservation de l'espèce ou sur l'étendue du territoire occupé par la population concernée de l'espèce;b)le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens ont été acquis conformément à la législation en vigueur en matière de protection de l'espèce en question; lorsque la demande est soumise à un État membre autre que l'État d'origine, cette preuve, document à l'appui, peut être apportée au moyen d'un certificat attestant que le spécimen a été prélevé dans son milieu naturel conformément à la législation en vigueur sur son propre territoire;c)l'organe de gestion s'est assuré:i)que tout spécimen vivant sera préparé au transport et expédié de façon à minimiser les risques de blessure, de maladie ou de traitement rigoureuxetii)que les spécimens d'espèces non inscrites à l'annexe I de la convention ne seront pas utilisés à des fins principalement commercialesoudans le cas de l'exportation vers un État partie à la convention de spécimens des espèces visées à l'article 3 paragraphe 1 point a), qu'il a été délivré un permis d'importationetd)l'organe de gestion de l'État membre s'est assuré, après consultation de l'autorité scientifique compétente, qu'aucun autre facteur lié à la conservation de l'espèce ne s'oppose à la délivrance du permis d'exportation.3.Un certificat de réexportation ne peut être délivré que lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2 points c) et d) sont remplies et que le demandeur apporte la preuve, document à l'appui, que les spécimens:a)ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions du présent règlementoub)s'ils ont été introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'ont été conformément aux dispositions du règlement (CEE) no 3626/82ouc)s'ils ont été introduits dans la Communauté avant 1984, ont été mis sur le marché international conformément aux dispositions de la conventionoud)ont été légalement introduits sur le territoire d'un État membre avant que les dispositions des règlements visés aux points a) et b) ou celles de la convention ne deviennent applicables auxdits spécimens ou dans l'État membre concerné.4.L'exportation et la réexportation hors de la Communauté de spécimens d'espèces inscrites aux annexes B et C sont subordonnées à la réalisation des vérifications nécessaires et à la présentation préalable, au bureau de douane où sont accomplies les formalités d'exportation, d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation délivré par un organe de gestion de l'État membre sur le territoire duquel se trouvent les spécimens.Un permis d'exportation ne peut être délivré que lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2 points a), b), c) i) et d) sont remplies.Un certificat de réexportation ne peut être délivré que si les conditions visées au paragraphe 2 points c) i) et d) et au paragraphe 3 points a) à d) sont remplies.5.Dans le cas où une demande de certificat de réexportation concerne des spécimens introduits dans la Communauté sous couvert d'un permis d'importation délivré par un autre État membre, l'organe de gestion doit consulter préalablement l'organe de gestion ayant délivré le permis d'importation. Les procédures de consultation et les cas dans lesquels la consultation est nécessaire sont définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.6.Les conditions de délivrance d'un permis d'exportation ou d'un certificat de réexportation énoncées au paragraphe 2 points a) et c) ii) ne s'appliquent pas:i)aux spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavantouii)aux spécimens morts, aux parties et produits obtenus à partir de ces spécimens pour lesquels le demandeur peut apporter la preuve, document à l'appui, qu'ils ont été légalement acquis avant que les dispositions du présent règlement ou du règlement (CEE) no 3626/82 ou de la convention ne leur soient d'application.7.a)L'autorité scientifique compétente de chaque État membre surveille la délivrance par ledit État membre de permis d'exportation pour les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens. Lorsqu'une autorité scientifique estime que l'exportation de spécimens d'une de ces espèces doit être limitée pour la conserver dans toute son aire de répartition, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur à celui qui entraînerait l'inscription de cette espèce à l'annexe A conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a) ou b) i), elle informe, par écrit, l'organe de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la délivrance de permis d'exportation pour les spécimens de ladite espèce.b)Lorsqu'un organe de gestion est informé des mesures visées au point a), il les communique assorties de ses observations à la Commission qui, le cas échéant, recommande des restrictions à l'exportation des espèces concernées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.

Article 6Rejet des demandes de permis et certificats visés aux articles 4, 5 et 101.Lorsqu'un État membre rejette une demande de permis ou de certificat et qu'il s'agit d'un cas significatif au regard des objectifs du présent règlement, il en informe immédiatement la Commission en précisant les motifs du refus.2.La Commission communique aux autres États membres les informations qu'elle a reçues au titre du paragraphe 1 afin d'assurer une application uniforme du présent règlement.3.Lorsqu'une demande de permis ou de certificat concerne des spécimens pour lesquels une telle demande a précédemment été rejetée, le demandeur doit informer l'organe compétent auprès duquel la demande est introduite du refus antérieur.4.a)Les États membres reconnaissent la validité des rejets de demandes par les autorités compétentes des autres États membres, lorsque ces rejets sont motivés par les dispositions du présent règlement.b)Toutefois, cette disposition ne s'applique pas lorsque les circonstances ont changé considérablement ou qu'une demande est appuyée par de nouveaux documents. Dans de tels cas, si un organe de gestion délivre un permis ou un certificat, il en informe la Commission en indiquant les motifs qui ont présidé à sa décision.

Article 7Dérogations1.Spécimens nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellementa)À l'exception de l'application de l'article 8, les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A qui sont nés et élevés en captivité ou reproduits artificiellement sont traités conformément aux dispositions applicables aux spécimens des espèces inscrites à l'annexe B.b)Dans le cas des plantes reproduites artificiellement, il peut être dérogé aux dispositions des articles 4 et 5 dans des conditions spéciales fixées par la Commission et relatives:i)à l'utilisation de certificats phytosanitaires;ii)au commerce effectué par des agents commerciaux enregistrés et par les institutions scientifiques visées au paragraphe 4etiii)au commerce des spécimens hybrides.c)Les critères retenus pour déterminer si un spécimen est né et a été élevé en captivité ou reproduit artificiellement et s'il l'a été à des fins commerciales, ainsi que les conditions spéciales visées au point b), sont définis par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.2.Transita)Par dérogation à l'article 4, lorsqu'un spécimen transite par la Communauté, la vérification et la présentation des permis, certificats et notifications prescrits, au bureau de douane frontalier d'introduction, ne sont pas exigées.b)Dans le cas des espèces inscrites aux annexes conformément à l'article 3 paragraphe 1 et paragraphe 2 points a) et b), la dérogation visée au point a) ne s'applique que lorsqu'un document d'exportation ou de réexportation valable prévu par la convention, correspondant aux spécimens qu'il accompagne et indiquant leur destination a été délivré par les autorités compétentes du pays tiers exportateur ou réexportateur.c)Si le document visé au point b) n'a pas été délivré préalablement à l'exportation ou à la réexportation, le spécimen doit être saisi et peut, le cas échéant, être confisqué, sauf si le document est présenté a posteriori dans les conditions fixées par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.3.Effets personnels ou ménagersPar dérogation aux articles 4 et 5, les dispositions desdits articles ne s'appliquent pas aux spécimens morts ou aux parties et produits obtenus à partir de spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D lorsqu'il s'agit d'effets personnels ou ménagers introduits dans la Communauté ou exportés ou réexportés hors de la Communauté conformément aux dispositions arrêtées par la Commission. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.4.Institutions scientifiquesLes documents visés aux articles 4, 5, 8 et 9 ne sont pas exigés dans le cas de prêts, de donations et d'échanges à des fins non commerciales entre des scientifiques et des institutions scientifiques, inscrits auprès d'un organe de gestion de l'État dans lequel ils sont établis, de spécimens d'herbiers et d'autres spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, et de plantes vivantes portant une étiquette dont le modèle a été fixé en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, ou une étiquette similaire délivrée ou approuvée par un organe de gestion d'un pays tiers.

Article 8Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales1.Il est interdit d'acheter, de proposer d'acheter, d'acquérir à des fins commerciales, d'exposer à des fins commerciales, d'utiliser dans un but lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou de transporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A.2.Les États membres peuvent interdire la détention de spécimens, notamment, d'animaux vivants appartenant à des espèces de l'annexe A.3.Conformément aux exigences des autres actes législatifs communautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages, il peut être dérogé aux interdictions prévues au paragraphe 1 à condition d'obtenir de l'organe de gestion de l'État membre dans lequel les spécimens se trouvent un certificat à cet effet, délivré cas par cas, lorsque les spécimens:a)ont été acquis ou introduits dans la Communauté avant l'entrée en vigueur, pour les spécimens concernés, des dispositions relatives aux espèces inscrites à l'annexe I de la convention, à l'annexe C 1 du règlement (CEE) no 3626/82 ou à l'annexe A du présent règlementoub)sont des spécimens travaillés ayant été acquis plus de cinquante ans auparavantouc)ont été introduits dans la Communauté conformément aux dispositions du présent règlement et sont destinés à être utilisés à des fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernéeoud)sont des spécimens nés et élevés en captivité d'une espèce animale ou des spécimens reproduits artificiellement d'une espèce végétale, ou une partie ou un produit obtenu à partir de tels spécimensoue)sont nécessaires, dans des circonstances exceptionnelles, au progrès scientifique ou à des fins biomédicales essentielles dans le respect des dispositions de la directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre 1986, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiquesJO no L 358 du 18.12.1986, p. 1., lorsqu'il s'avère que l'espèce en question est la seule répondant aux objectifs visés et que l'on ne dispose pas de spécimens de cette espèce nés et élevés en captivitéouf)sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait à la conservation des espèces concernéesoug)sont destinés à des activités de recherche ou d'enseignement visant à la sauvegarde ou à la conservation de l'espèceouh)sont originaires d'un État membre et ont été prélevés dans leur milieu naturel conformément à la législation en vigueur dans ledit État membre.4.La Commission peut définir des dérogations générales aux interdictions visées au paragraphe 1, sur la base des conditions énoncées au paragraphe 3, ainsi que des dérogations générales concernant des espèces inscrites à l'annexe A conformément aux dispositions de l'article 3, paragraphe 1, point b) ii). Toute dérogation ainsi définie doit être conforme aux exigences des autres actes législatifs communautaires relatifs à la conservation de la faune et de la flore sauvages. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.5.Les interdictions prévues au paragraphe 1 s'appliquent également aux spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B, sauf lorsque l'autorité compétente de l'État membre concerné a la preuve que ces spécimens ont été acquis et, s'ils ne proviennent pas de la Communauté, qu'ils y ont été introduits conformément à la législation en vigueur en matière de conservation de la faune et de la flore sauvages.6.Les autorités compétentes des États membres sont habilitées à vendre les spécimens des espèces inscrites aux annexes B à D qu'elles ont confisqués au titre dudit règlement, à condition que ces spécimens ne soient pas ainsi directement restitués à la personne physique ou morale à laquelle ils ont été confisqués ou qui a participé à l'infraction. Ces spécimens peuvent alors être utilisés à toutes fins utiles comme s'ils avaient été légalement acquis.

Article 9Circulation des spécimens vivants1.Toute circulation dans la Communauté d'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe A par rapport à l'emplacement indiqué dans le permis d'importation ou dans tout certificat délivré au titre du présent règlement est subordonnée à l'autorisation préalable d'un organe de gestion de l'État membre dans lequel se trouve le spécimen. Dans les autres cas de déplacement, le responsable du déplacement du spécimen devra, le cas échéant, être en mesure d'apporter la preuve de l'origine légale du spécimen.2.Cette autorisation:a)ne peut être accordée que si l'autorité scientifique compétente de l'État membre ou, lorsque le déplacement s'effectue vers un autre État membre, l'autorité scientifique compétente de cet autre État, s'est assurée que le lieu d'hébergement prévu sur le lieu de destination d'un spécimen vivant est équipé de manière adéquate pour le conserver et le traiter avec soin;b)doit être confirmée par la délivrance d'un certificatetc)est, le cas échéant, communiquée immédiatement à un organe de gestion de l'État membre dans lequel le spécimen doit être placé.3.Toutefois, il n'est pas exigé d'autorisation si un animal vivant doit être déplacé afin de subir un traitement vétérinaire urgent et qu'il est ramené directement à son emplacement autorisé.4.Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B est déplacé dans la Communauté, le détenteur du spécimen peut le céder uniquement après s'être assuré que le destinataire prévu est correctement informé des conditions d'hébergement, des équipements et des pratiques requis pour que le spécimen soit traité avec soin.5.Lorsque des spécimens vivants sont transportés vers, hors de ou dans la Communauté ou sont gardés pendant une période de transit ou de transbordement, ils doivent être préparés, déplacés et soignés de manière à minimiser les risques de blessure, de maladie et de traitement rigoureux et, dans le cas des animaux, conformément à la législation communautaire en matière de protection des animaux pendant le transport.6.La Commission peut imposer des restrictions à la détention ou au déplacement de spécimens vivants des espèces dont l'introduction dans la Communauté est soumise à certaines restrictions au titre de l'article 4, paragraphe 6. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 10Certificats à délivrerLorsqu'il reçoit, de la personne concernée, une demande accompagnée de tous les documents justificatifs exigés et que les conditions relatives à leur délivrance sont remplies, un organe de gestion d'un État membre peut délivrer un certificat aux fins visées à l'article 5 paragraphe 2 point b), à l'article 5 paragraphe 3, à l'article 5 paragraphe 4, à l'article 8 paragraphe 3 et à l'article 9 paragraphe 2 point b).

Article 11Validité et conditions spéciales pour les permis et les certificats1.Sans préjudice des mesures plus strictes que les États membres peuvent adopter ou maintenir, les permis et les certificats délivrés par les autorités compétentes des États membres au titre du présent règlement sont valables dans l'ensemble de la Communauté.2.a)Toutefois, tout permis ou certificat ainsi que tout permis ou certificat délivré sur la base d'un tel document sont considérés comme nul, si une autorité compétente ou la Commission, en consultation avec l'autorité compétente qui a délivré ces permis ou certificats, prouve qu'ils ont été émis en partant du principe erroné que les conditions de leur délivrance étaient remplies.b)Les spécimens se trouvant sur le territoire d'un État membre et couverts par de tels documents sont saisis par les autorités compétentes dudit État membre et peuvent être confisqués.3.Tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement peut être assorti de conditions et d'exigences imposées par l'autorité de délivrance afin de garantir le respect de ses dispositions. Lorsque ces conditions ou ces exigences doivent être intégrées dans le modèle du permis ou du certificat, les États membres en informent la Commission.4.Tout permis d'importation délivré sur la base d'une copie du permis d'exportation ou du certificat de réexportation correspondant n'est valable pour l'introduction de spécimens dans la Communauté que lorsqu'il est accompagné de l'original du permis d'exportation ou du certificat de réexportation valable.5.La Commission fixe les délais à respecter pour la délivrance des permis et certificats. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.

Article 12Lieux d'introduction et d'exportation1.Les États membres désignent les bureaux de douane où sont accomplies les vérifications et les formalités pour l'introduction dans la Communauté et l'exportation hors de la Communauté, en vue de leur donner une destination douanière au sens du règlement (CEE) no 2913/92, des spécimens d'espèces couvertes par le présent règlement, en précisant ceux qui sont spécifiquement destinés aux spécimens vivants.2.Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont dotés d'un personnel suffisant et disposant d'une formation appropriée. Les États membres s'assureront que les conditions d'hébergement sont conformes aux dispositions de la législation communautaire pertinente en ce qui concerne le transport et l'hébergement des animaux vivants et, le cas échéant, que des dispositions adéquates sont prises pour les plantes vivantes.3.Tous les bureaux désignés au titre du paragraphe 1 sont notifiés à la Commission qui en publie la liste au Journal officiel des Communautés européennes.4.Dans des cas exceptionnels et conformément aux critères définis par la Commission, un organe de gestion peut autoriser l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté à un bureau de douane autre que ceux désignés au titre du paragraphe 1. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.5.Les États membres veillent à ce que le public soit informé, aux points de passage des frontières, des dispositions d'application du présent règlement.

Article 13Organes de gestion, autorités scientifiques et autres autorités compétentes1.a)Chaque État membre désigne un organe de gestion principalement chargé de la mise en œuvre du présent règlement et de la communication avec la Commission.b)Chaque État membre peut également désigner des organes de gestion supplémentaires et d'autres autorités compétentes chargées de contribuer à la mise en œuvre, auquel cas l'organe de gestion principal doit fournir aux autorités supplémentaires toutes les informations nécessaires à la bonne application du présent règlement.2.Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités scientifiques disposant des qualifications appropriées et dont les fonctions doivent être distinctes de celles de tous les organes de gestion désignés.3.a)Les États membres communiquent à la Commission, au plus tard trois mois avant la date d'application du présent règlement, les noms et les adresses des organes de gestion, des autres autorités compétentes habilitées à délivrer des permis et des certificats et des autorités scientifiques; la Commission publie ces informations au Journal officiel des Communautés européennes dans un délai d'un mois.b)Chaque organe de gestion visé au paragraphe 1 point a) doit, si la Commission lui en fait la demande, lui communiquer dans un délai de deux mois les noms et un modèle de la signature des personnes autorisées à signer les permis et les certificats, ainsi qu'un exemplaire des cachets, sceaux ou autres marques utilisés pour authentifier les permis et les certificats.c)Les États membres communiquent à la Commission toute modification apportée aux informations déjà transmises dans un délai de deux mois à compter de la mise en œuvre de cette modification.

Article 14Contrôle du respect des dispositions et enquêtes en cas d'infractions1.a)Les autorités compétentes des États membres contrôlent le respect des dispositions du présent règlement.b)Si, à un moment donné, les autorités compétentes ont des raisons de penser que ces dispositions ne sont pas respectées, elles prennent les mesures nécessaires pour imposer le respect desdites dispositions ou entreprendre une action en justice.c)Les États membres informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces inscrites aux annexes de la convention, le secrétariat de la convention, de toute mesure prise par les autorités compétentes eu égard aux infractions graves au présent règlement, y compris des saisies et des confiscations.2.La Commission attire l'attention des autorités compétentes des États membres sur les matières pour lesquelles elle juge nécessaires des enquêtes au titre du présent règlement. Les États membres informent la Commission et, pour ce qui concerne les espèces décrites aux annexes de la convention, le secrétariat de la convention du résultat de toute enquête subséquente.3.a)Un groupe "Application de la réglementation" est institué; il est composé des représentants des autorités de chaque État membre chargées d'assurer l'application des dispositions du présent règlement. Le groupe est présidé par le représentant de la Commission.b)Le groupe "Application de la réglementation" examine toute question technique relative à l'application du présent règlement soulevée par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du groupe ou du comité.c)La Commission transmet au comité les avis exprimés au sein du groupe "Application de la réglementation".

Article 15Communication des informations1.Les États membres et la Commission se communiquent les informations nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement.Les États membres et la Commission veillent à ce que soient prises les mesures nécessaires pour sensibiliser et informer le public sur les dispositions concernant la mise en œuvre de la convention, du présent règlement et des mesures d'application de ce dernier.2.La Commission communique avec le secrétariat de la convention afin de garantir une mise en œuvre efficace de la convention sur l'ensemble du territoire auquel s'applique le présent règlement.3.La Commission communique immédiatement tout avis du groupe d'examen scientifique aux organes de gestion des États membres concernés.4.a)Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente nécessaires pour la rédaction des rapports prévus à l'article VIII paragraphe 7 de la convention et les informations équivalentes sur le commerce international de tous les spécimens des espèces inscrites aux annexes A, B et C, de même que sur l'introduction dans la Communauté de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe D. Les informations à communiquer et leur mode de présentation sont définis par la Commission en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.b)Sur la base des informations communiquées par les États membres visées au point a), les services de la Commission rendent publique chaque année, avant le 31 octobre, une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union sur l'introduction dans l'Union et l'exportation et la réexportation hors de l'Union de spécimens des espèces couvertes par le présent règlement, et transmettent au secrétariat de la convention les informations relatives aux espèces couvertes par la convention.c)Sans préjudice des dispositions de l'article 20 du présent règlement, les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission, un an avant chaque réunion de la conférence des parties à la convention, toutes les informations relatives à la période précédente concernée qui sont nécessaires pour l'élaboration des rapports prévus à l'article VIII, paragraphe 7, point b), de la convention, ainsi que les informations équivalentes sur les dispositions du présent règlement qui ne relèvent pas de la convention. Leur mode de présentation est défini par la Commission par voie d'actes d'exécution. Ces actes d'exécution sont adoptés en conformité avec la procédure d'examen visée à l'article 18, paragraphe 2, du présent règlement.d)Sur la base des informations communiquées par les États membres visées au point c), la Commission met à la disposition du public une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union concernant la mise en œuvre et l'application du présent règlement.e)Les organes de gestion des États membres communiquent à la Commission avant le 15 juin de chaque année toutes les informations relatives à l'année précédente qui sont nécessaires pour l'élaboration du rapport annuel sur le commerce illégal prévu dans la résolution Conf. 11.17 (rev. CoP17) de la CITES.5.En vue de préparer les modifications des annexes, les autorités compétentes des États membres communiquent à la Commission toutes les informations pertinentes. La Commission précise les informations requises en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.6.Sans préjudice de la directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnementJO no L 158 du 23.6.1990, p. 56., la Commission prend les mesures adéquates pour protéger le caractère confidentiel des informations reçues en application du présent règlement.

Article 16Sanctions1.Les États membres prennent les mesures nécessaires pour sanctionner au moins les infractions suivantes aux dispositions du présent règlement:a)l'introduction dans la Communauté ou l'exportation ou la réexportation hors de la Communauté de spécimens sans le permis ou le certificat approprié, ou avec un permis ou un certificat faux, falsifié, non valable ou modifié sans l'autorisation de l'autorité de délivrance;b)le non-respect des conditions stipulées sur un permis ou un certificat délivré au titre du présent règlement;c)l'émission d'une déclaration erronée ou la communication délibérée d'informations erronées en vue d'obtenir un permis ou un certificat;d)l'utilisation d'un permis ou d'un certificat faux, falsifié ou non valable, ou modifié sans autorisation, en vue d'obtenir un permis ou un certificat communautaire ou à toute autre fin officielle en rapport avec le présent règlement;e)la non-notification ou l'émission d'une fausse notification à l'importation;f)le transport de spécimens vivants dont la préparation insuffisante ne permet pas de minimiser les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux;g)l'utilisation de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A à des fins autres que celles figurant sur l'autorisation donnée lors de la délivrance du permis d'importation ou ultérieurement;h)le commerce de plantes reproduites artificiellement en violation des dispositions arrêtées au titre de l'article 7 paragraphe 1 point b);i)le transport de spécimens vers ou à partir de la Communauté, et le transit de spécimens via le territoire de la Communauté sans le permis ou le certificat approprié délivré conformément aux dispositions du présent règlement et, dans le cas de l'exportation ou de la réexportation en provenance d'un pays tiers partie à la convention, conformément aux dispositions de ladite convention, ou sans une preuve satisfaisante de l'existence d'un tel permis ou certificat;j)l'achat, l'offre d'achat, l'acquisition à des fins commerciales, l'utilisation dans un but lucratif, l'exposition au public à des fins commerciales, la vente, la détention pour la vente, la mise en vente et le transport pour la vente de spécimens en violation de l'article 8;k)l'utilisation d'un permis ou d'un certificat pour un spécimen autre que celui pour lequel il a été délivré;l)la falsification ou la modification de tout permis ou certificat délivré au titre du présent règlement;m)le fait d'omettre de signaler le rejet d'une demande de permis ou de certificat pour l'importation dans la Communauté, l'exportation ou la réexportation, conformément à l'article 6 paragraphe 3.2.Les mesures visées au paragraphe 1 sont appropriées à la nature et à la gravité de l'infraction et comportent des dispositions relatives à la saisie et, le cas échéant, à la confiscation des spécimens.3.Lorsqu'un spécimen est confisqué, il est confié à une autorité compétente de l'État membre qui a opéré la confiscation, laquelle:a)doit, après consultation avec une autorité scientifique de cet État membre, placer ou céder le spécimen dans des conditions jugées adéquates et conformes aux objectifs et aux dispositions de la convention et du présent règlementetb)dans le cas d'un spécimen vivant ayant été introduit dans la Communauté, peut, après consultation avec le pays exportateur, renvoyer le spécimen audit pays, aux frais de la personne condamnée.4.Lorsqu'un spécimen vivant d'une espèce inscrite à l'annexe B ou C arrive à un lieu d'introduction dans la Communauté sans être muni d'un permis ou d'un certificat valable approprié, il doit être saisi et peut être confisqué ou, si le destinataire refuse de reconnaître le spécimen, les autorités compétentes de l'État membre responsable du lieu d'introduction peuvent, le cas échéant, refuser d'accepter l'envoi et exiger du transporteur qu'il renvoie le spécimen à son lieu de départ.

Article 17Groupe d'examen scientifique1.Il est institué un groupe d'examen scientifique composé des représentants de la ou des autorités scientifiques de chaque État membre et présidé par le représentant de la Commission.2.a)Le groupe d'examen scientifique étudie toutes les questions de nature scientifique en rapport avec la mise en œuvre du présent règlement — en particulier celles concernant l'article 4 paragraphe 1 point a), paragraphe 2 point a) et paragraphe 6 — soulevées par le président, soit de sa propre initiative, soit à la demande des membres du groupe ou du comité.b)La Commission communique les avis du groupe d'examen scientifique au comité.

Article 181.La Commission est assistée par un comité.2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEDécision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23). s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois. Pour les tâches incombant au comité au titre de l'article 19, points 1) et 2), si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission.3.Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.4.Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.Les délais prévus à l'article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixés à un mois, un mois et deux mois, respectivement.

Article 191.Conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, la Commission adopte les mesures visées à l'article 4, paragraphe 6, à l'article 5, paragraphe 7, point b), à l'article 7, paragraphe 4, à l'article 15, paragraphe 4, points a) et c), à l'article 15, paragraphe 5, et à l'article 21, paragraphe 3.La Commission détermine la présentation des documents visés aux articles 4 et 5, à l'article 7, paragraphe 4, et à l'article 10 en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2.2.La Commission adopte les mesures prévues à l'article 4, paragraphe 7, à l'article 5, paragraphe 5, à l'article 7, paragraphe 1, point c), paragraphe 2, point c), et paragraphe 3, à l'article 8, paragraphe 4, à l'article 9, paragraphe 6, à l'article 11, paragraphe 5, et à l'article 12, paragraphe 4. Ces mesures, qui visent à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.3.La Commission arrête des conditions et des critères uniformes en ce qui concerne:a)la délivrance, la validité et l'utilisation des documents visés aux articles 4 et 5, à l'article 7, paragraphe 4, et à l'article 10;b)l'utilisation des certificats phytosanitaires visés à l'article 7, paragraphe 1, point b) i);c)l'établissement, lorsque c'est nécessaire, de procédures de marquage des spécimens afin de faciliter leur identification et de garantir le respect des dispositions.Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.4.La Commission adopte, lorsque c'est nécessaire, des mesures supplémentaires visant à mettre en œuvre les résolutions de la conférence des parties à la convention, des décisions ou recommandations du comité permanent de la convention et des recommandations du secrétariat de la convention. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 3.5.La Commission procède à la modification des annexes A à D, à l'exception des modifications de l'annexe A qui ne résultent pas des décisions de la conférence des parties à la convention. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 18, paragraphe 4.

Article 20Dispositions finalesChaque État membre notifie, la Commission et au secrétariat de la convention, les dispositions spécifiques qu'il adopte en vue de la mise en œuvre du présent règlement, ainsi que tous les instruments juridiques utilisés et les mesures prises pour sa mise en œuvre et son application.La Commission communique ces informations aux autres États membres.

Article 211.Le règlement (CEE) no 3626/82 est abrogé.2.Tant que les mesures prévues à l'article 19 points 1 et 2 n'ont pas été adoptées, les États membres peuvent maintenir ou continuer d'appliquer les mesures adoptées conformément au règlement (CEE) no 3626/82 et au règlement (CEE) no 3418/83 de la Commission, du 28 novembre 1983, portant dispositions relatives à la délivrance et à l'utilisation uniformes des documents requis pour l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinctionJO no L 344 du 7.12.1983, p. 1..3.Deux mois avant la mise en application du présent règlement, la Commission devra, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 18, paragraphe 2, et en consultation avec le groupe d'examen scientifique:a)vérifier qu'aucun élément ne justifie de restrictions à l'introduction dans la Communauté des espèces énumérées à l'annexe C 1 du règlement (CEE) no 3626/82 non incluses à l'annexe A du présent règlement;b)adopter un règlement modifiant l'annexe D en dressant une liste représentative d'espèces répondant aux critères fixés à l'article 3 paragraphe 4 point a).

Article 22Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.Il est applicable à partir du 1er juin 1997.L'article 12, l'article 13, l'article 14 paragraphe 3, les articles 16 à 19 et l'article 21 paragraphe 3 sont applicables à partir de la date d'entrée en vigueur du présent règlement.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXENotes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D1.Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:a)par le nom de l’espèce; oub)par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.2.L’abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.3.Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.4.Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du ConseilDirective 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7). ou la directive 92/43/CEE du ConseilDirective 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7)..5.Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:a)"ssp." sert à désigner une sous-espèce,b)"var." sert à désigner une ou plusieurs variétés; etc)"fa." sert à désigner la forme (forma).6.Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.7.Le signe "(I)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la Convention.8.Le signe "(II)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la Convention.9.Le signe "(III)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.10.Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par "cultivar" un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.11.Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.12.L’inscription d’une espèce aux annexes A, B ou C vaut toujours inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts. En outre, toutes les parties de cette espèce et tous les produits obtenus à partir de celle-ci sont également inscrits dans la même annexe, sauf pour les espèces animales inscrites à l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C si l’espèce est accompagnée du signe "#" suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe "#" suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:#1désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;c)les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; etd)les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.#2désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les semences et le pollen; etb)les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.#3désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.#4désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;c)les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;d)les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;e)les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae);f)les produits finis d’Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail, etg)les produits finis obtenus par reproduction artificielle, conditionnés et prêts pour la vente au détail de cosmétiques contenant des parties ou des produits de Bletilla striata, Cycnoches cooperi, Gastrodia elata, Phalaenopsis amabilis ou Phalaenopsis lobbii.#5désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.#6désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.#7désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.#8désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.#9désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]" (Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]).#10désigne toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés.#11sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.#12désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.#13désigne la pulpe (également appelée "endosperme" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.#14désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les semences et le pollen;b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;c)les fruits;d)les feuilles;e)la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; etf)les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.#15désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;b)les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi;c)les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;d)les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l’annotation #4;e)les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.#16désigne les graines, les fruits et les huiles.#17désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.#18à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs.13.Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:ExtraitToute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).Instruments de musique finisInstrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, "Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments") prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, "Objets d’art, de collection ou d’antiquité").Accessoires finis d’instrument de musiqueAccessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, "Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments") qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.Parties finies d’instrument de musiquePartie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, "Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments") qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détailProduits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.PoudreUne substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.EnvoiCargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.Dix (10) kg par envoiPour l’expression "10 kg par envoi", la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées de Dalbergia ou Guibourtia présent dans les articles figurant dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.Bois transforméDéfini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.CopeauxBois qui a été réduit en petits fragments.14.Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.15.L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.16.En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:§ 1Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.17.En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:§ 2Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.§ 4désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les semences et le pollen;b)les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.§ 5désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.(*)Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Dans le seul but d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:a)Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo "vicuña-pays d’origine" adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.b)Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:i)S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] se présente sous le format suivant:Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].ii)S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i).c)S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:d)Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).e)Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.Toutes les espèces figurent à l’annexe II de la Convention, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.Populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 (Rev. CoP18) pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:les fossiles;le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines;les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre.Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:Hatiora x graeseriSchlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncataSchlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncataSchlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncataSchlumbergera truncata (cultivars)Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatusOpuntia microdasys (cultivars)Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement, lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; eta)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; oub)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

	Annexe A	Annexe B	Annexe C	Noms communs
FAUNE
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA				Mammifères
ARTIODACTYLA
Antilocapridae				Antilocapre
	Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)			Pronghorn ou antilocapre de Californie
Bovidae				Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
	Addax nasomaculatus (I)			Addax
		Ammotragus lervia (II)		Mouflon à manchettes
			Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan)	Cervicapre
	Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)			Gaur
	Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)			Yack sauvage
	Bos sauveli (I)			Kouprey
			Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)	Nilgaut
			Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)	Buffle d’Asie ou arni
	Bubalus depressicornis (I)			Anoa des plaines
	Bubalus mindorensis (I)			Tamarau
	Bubalus quarlesi (I)			Anoa des montagnes
		Budorcas taxicolor (II)		Takin
	Capra falconeri (I)			Markhor
		Capra caucasica (II)		Chèvre du Caucase
			Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)	Chèvre sauvage
			Capra sibirica (III Pakistan)	Ibex de Sibérie
	Capricornis milneedwardsii (I)			Capricorne de Milneedwards
	Capricornis rubidus (I)			Capricorne rouge
	Capricornis sumatraensis (I)			Serow ou capricorne de Sumatra
	Capricornis thar (I)			Capricorne de l’Himalaya
		Cephalophus brookei (II)		Céphalophe de Brooke
		Cephalophus dorsalis (II)		Céphalophe à bande dorsale noire
	Cephalophus jentinki (I)			Céphalophe de Jentink
		Cephalophus ogilbyi (II)		Céphalophe d’Ogilby
		Cephalophus silvicultor (II)		Céphalophe à dos jaune
		Cephalophus zebra (II)		Céphalophe zébré
		Damaliscus pygargus pygargus (II)		Bontebok
			Gazella bennettii (III Pakistan)	Chinkara
	Gazella cuvieri (I)			Gazelle de Cuvier
			Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)	Gazelle dorcas
	Gazella leptoceros (I)			Gazelle à cornes fines
	Hippotragus niger variani (I)			Hippotrague noir géant
		Kobus leche (II)		Cobe lechwe
	Naemorhedus baileyi (I)			Goral rouge
	Naemorhedus caudatus (I)			Goral à longue queue
	Naemorhedus goral (I)			Goral de l’Himalaya
	Naemorhedus griseus (I)			Goral de Chine, goral gris
	Nanger dama (I)			Gazelle dama
	Oryx dammah (I)			Oryx algazelle
	Oryx leucoryx (I)			Oryx blanc ou d’Arabie
		Ovis ammon (II)		Mouflon de l’Altaï
		Ovis arabica (II)		Mouflon d’Oman
		Ovis bochariensis (II)		Urial de Boukhara
		Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)		Mouflon d’Amérique ou bighorn
		Ovis collium (II)		Mouflon du Kazakhstan
		Ovis cycloceros (II)		Urial afghan
		Ovis darwini (II)		Argali du Gobi
	Ovis gmelini (I) (population de Chypre)			Mouflon d’Anatolie
	Ovis hodgsoni (I)			Mouflon de l’Himalaya
		Ovis jubata (II)		Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine
		Ovis karelini (II)		Argali du Tian shan
	Ovis nigrimontana (I)			Argali de Karatau
		Ovis polii (II)		Argali de Marco Polo
		Ovis punjabiensis (II)		Urial du Punjab
		Ovis severtzovi (II)		Urial de Severtzov
	Ovis vignei (I)			Mouflon de Ladak
	Pantholops hodgsonii (I)			Antilope du Tibet ou chiru
		Philantomba maxwellii (II)		Céphalophe de Maxwell
		Philantomba monticola (II)		Céphalophe bleu
			Pseudois nayaur (III Pakistan)	Bharal
	Pseudoryx nghetinhensis (I)			Saola
	Rupicapra pyrenaica ornata (II)			Chamois des Abruzzes
		Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)		Antilope de Mongolie
		Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)		Saïga
			Tetracerus quadricornis (III Népal)	Tétracère
Camelidae				Camélidés (guanaco, vigogne)
		Lama guanicoe (II)		Guanaco
	Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]	Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A]		Vigogne
Cervidae				Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
	Axis calamianensis (I)			Cerf-cochon calamien
	Axis kuhlii (I)			Cerf-cochon de Kuhl
			Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)]	Cerf-cochon
	Axis porcinus annamiticus (I)			Cerf-cochon de Thaïlande
	Blastocerus dichotomus (I)			Cerf des marais
		Cervus elaphus bactrianus (II)		Cerf élaphe du Turkestan
			Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)	Cerf de Barbarie
	Cervus elaphus hanglu (I)			Cerf élaphe du Cachemire
	Dama dama mesopotamica (I)			Daim de Mésopotamie
	Hippocamelus spp. (I)			Cerf des Andes
			Mazama temama cerasina (III Guatemala)	Cerf centraméricain auburn
	Muntiacus crinifrons (I)			Muntjac noir
	Muntiacus vuquangensis (I)			Muntjac géant
			Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)	Cerf à queue blanche du Guatemala
	Ozotoceros bezoarticus (I)			Cerf des pampas
		Pudu mephistophiles (II)		Pudu du Nord
	Pudu puda (I)			Pudu du Sud
	Rucervus duvaucelii (I)			Cerf du Duvaucel ou barasingha
	Rucervus eldii (I)			Cerf d’Eld
Giraffidae		Giraffa camelopardalis (II)		GirafesGirafes
Hippopotamidae				Hippopotames
		Hexaprotodon liberiensis (II)		Hippopotame nain
		Hippopotamus amphibius (II)		Hippopotame amphibie
Moschidae				Chevrotains porte-musc
	Moschus(I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)	Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A)		Chevrotains porte-musc
Suidae				Babiroussa, sangliers, cochons
	Babyrousa babyrussa (I)			Babiroussa
	Babyrousa bolabatuensis (I)			Babiroussa de Bola Batu
	Babyrousa celebensis (I)			Babiroussa des Célèbes
	Babyrousa togeanensis (I)			Babiroussa de l’île Togian
	Sus salvanius (I)			Sanglier nain
Tayassuidae				Pécaris
		Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)		Pécaris
	Catagonus wagneri (I)			Pécari du Chaco
CARNIVORA
Ailuridae
	Ailurus fulgens (I)			Petit panda ou panda éclatant ou panda roux
Canidae				Chiens, renards, loups
			Canis aureus (III Inde)	Chacal doré
	Canis lupus (I/II)(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)	Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).		Loup
	Canis simensis			Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie
		Cerdocyon thous (II)		Renard crabier
		Chrysocyon brachyurus (II)		Loup à crinière
		Cuon alpinus (II)		Dhole ou cuon d’Asie ou chien sauvage d’Asie
		Lycalopex culpaeus (II)		Renard colfeo
		Lycalopex fulvipes (II)		Renard de Darwin
		Lycalopex griseus (II)		Renard gris d’Argentine ou renard de Chiloé
		Lycalopex gymnocercus (II)		Renard de la Pampa
	Speothos venaticus (I)			Chien des buissons
			Vulpes bengalensis (III Inde)	Renard du Bengale
		Vulpes cana (II)		Renard de Blanford
		Vulpes zerda (II)		Fennec
Eupleridae
		Cryptoprocta ferox (II)		Foussa ou cryptoprocte féroce
		Eupleres goudotii (II)		Euplère de Goudot
		Fossa fossana (II)		Civette fossane
Felidae				Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)
		Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) Pour Panthera leo (populations africaines): un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES)		Félins
	Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1)			Guépard
	Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Caracal
	Catopuma temminckii (I)			Chat doré d’Asie ou chat de Temminck
	Felis nigripes (I)			Chat à pieds noirs
	Felis silvestris (II)			Chat sauvage
	Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Jaguarondi
	Leopardus geoffroyi (I)			Chat de Geoffroy
	Leopardus guttulus (I)			Oncille du sud
	Leopardus jacobita (I)			Chat des Andes
	Leopardus pardalis (I)			Ocelot
	Leopardus tigrinus (I)			Oncille ou chat-tigre
	Leopardus wiedii (I)			Margay
	Lynx lynx (II)			Lynx d’Eurasie ou lynx boréal
	Lynx pardinus (I)			Lynx pardelle
	Neofelis diardi (I)			Panthère nébuleuse de Bornéo
	Neofelis nebulosa (I)			Panthère longibande ou nébuleuse
	Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Lion d’Asie
	Panthera onca (I)			Jaguar
	Panthera pardus (I)			Léopard, panthère
	Panthera tigris (I)			Tigre
	Panthera uncia (I)			Léopard des neiges, panthère des neiges, once, irbis
	Pardofelis marmorata (I)			Chat marbré
	Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Chat-léopard, chat-tigre du Bengale, chat de Chine
	Prionailurus bengalensis euptilurus (II)			Chat iriomote, chat-léopard du Japon
	Prionailurus planiceps (I)			Chat à tête plate
	Prionailurus rubiginosus (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Chat-léopard de l’Inde, chat rougeâtre
	Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Puma d’Amérique centrale
Herpestidae				Mangoustes
			Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan)	Mangouse grise de l’Inde, mangouste d’Edwards
			Herpestes fuscus (III Inde)	Mangouste à queue courte de l’Inde
			Herpestes javanicus (III Pakistan)	Mangouste de Java
			Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)	Petite mangouste indienne
			Herpestes smithii (III Inde)	Mangouste de Smith
			Herpestes urva (III Inde)	Mangouste crabière
			Herpestes vitticollis (III Inde)	Mangouste à cou rayé
Hyaenidae				Protèle, hyènes
			Hyaena hyaena (III Pakistan)	Hyène rayée
			Proteles cristata (III Botswana)	Protèle
Mephitidae				Moufettes
		Conepatus humboldtii (II)		Moufette de Patagonie
Mustelidae				Blaireaux, martres, belettes, etc.
Lutrinae				Loutres
		Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Loutres
	Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)			Loutre à joues blanches
	Aonyx cinereus (I)			Loutre cendrée
	Enhydra lutris nereis (I)			Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale
	Lontra felina (I)			Loutre de mer, chunchungo
	Lontra longicaudis (I)			Loutre à longue queue, ou de la Plata
	Lontra provocax (I)			Loutre du Chili
	Lutra lutra (I)			Loutre d’Europe, loutre commune
	Lutra nippon (I)			Loutre japonaise
	Lutrogale perspicillata (I)			Loutre à pelage lisse
	Pteronura brasiliensis (I)			Loutre géante du Brésil
Mustelinae				Tayra, grison, martres, belettes, hermine
			Eira barbara (III Honduras)	Tayra
			Martes flavigula (III Inde)	Martre à gorge jaune
			Martes foina intermedia (III Inde)	Fouine
			Martes gwatkinsii (III Inde)	Martre de l’Inde du Sud
			Mellivora capensis (III Botswana)	Ratel
	Mustela nigripes (I)			Putois à pieds noirs
Odobenidae				Morse
		Odobenus rosmarus (III Canada)		Morse
Otariidae				Otaries à fourrure, lions de mer
		Arctocephalus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Otaries à fourrure
	Arctocephalus philippii (II)			Arctocéphale de Juan Fernandez
	Arctocephalus townsendi (I)			Otarie à fourrure d’Amérique
Phocidae				Phoques
		Mirounga leonina (II)		Éléphant de mer
	Monachus spp. (I)			Phoques moines
Procyonidae				Coatis
			Nasua narica (III Honduras)	Coati, coati brun, coati à museau blanc
			Nasua nasua solitaria (III Uruguay)	Coati roux
			Potos flavus (III Honduras)	Potos
Ursidae				Ours
		Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Ours
	Ailuropoda melanoleuca (I)			Panda géant
	Helarctos malayanus (I)			Ours malais ou ours des cocotiers
	Melursus ursinus (I)			Ours à miel ou ours lippu de l’Inde
	Tremarctos ornatus (I)			Ours à lunettes
	Ursus arctos (I/II)(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II)			Ours brun
	Ursus thibetanus (I)			Ours du Tibet ou ours à collier
Viverridae				Binturong, civettes
			Arctictis binturong (III Inde)	Binturong
			Civettictis civetta (III Botswana)	Civette
		Cynogale bennettii (II)		Civette-loutre de Sumatra
		Hemigalus derbyanus (II)		Civette palmiste à bandes de Derby
			Paguma larvata (III Inde)	Civette palmiste à masque
			Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)	Civette palmiste hermaphrodite
			Paradoxurus jerdoni (III Inde)	Civette palmiste de Jerdon
		Prionodon linsang (II)		Civette à bande ou linsang rayé
	Prionodon pardicolor (I)			Linsang tacheté
			Viverra civettina (III Inde)	Civette à grandes taches
			Viverra zibetha (III Inde)	Grande civette de l’Inde
			Viverricula indica (III Inde)	Petite civette de l’Inde
CETACEA				Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)
	CETACEA spp. (I/II)			Cétacés
CHIROPTERA
Phyllostomidae				Chauve-souris d’Amérique
			Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)	Sténoderme pseudo-vampire
Pteropodidae				Roussettes, renards-volants
		Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Roussettes ou renards volants
	Acerodon jubatus (I)			Roussette à couronne dorée, renard-volant des Philippines
		Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes)		Roussettes ou renards volants
	Pteropus insularis (I)			Roussettes des îles Truk
	Pteropus livingstonii (II)			Renard volant de Livingstone
	Pteropus loochoensis (I)			Roussette d’Okinawa
	Pteropus mariannus (I)			Roussette des îles Mariannes
	Pteropus molossinus (I)			Renard volant de Ponape
	Pteropus pelewensis (I)			Roussette des îles Palau
	Pteropus pilosus (I)			Grande roussette des îles Palau
	Pteropus rodricensis (II)			Renard volant de l’île Rodriguez
	Pteropus samoensis (I)			Roussette des îles Samoa
	Pteropus tonganus (I)			Roussette des îles Tonga
	Pteropus ualanus (I)			Roussette de Kosrae
	Pteropus voeltzkowi (II)			Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow
	Pteropus yapensis (I)			Roussette de Yap
CINGULATA
Dasypodidae				Tatous
			Cabassous tatouay (III Uruguay)	Tatou gumnure
		Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)		Tatou à neuf bandes
	Priodontes maximus (I)			Tatou géant
DASYUROMORPHIA
Dasyuridae				Souris marsupiales
	Sminthopsis longicaudata (I)			Souris marsupiale à longue queue
	Sminthopsis psammophila (I)			Souris marsupiale du désert
DIPROTODONTIA
Macropodidae				Kangourous, wallabies
		Dendrolagus inustus (II)		Dendrolague gris
		Dendrolagus ursinus (II)		Dendrolague noir
	Lagorchestes hirsutus (I)			Wallaby-lièvre roux
	Lagostrophus fasciatus (I)			Wallaby-lièvre rayé
	Onychogalea fraenata (I)			Onychogale bridé
Phalangeridae				Couscous
		Phalanger intercastellanus (II)		Couscous commun de l’Est
		Phalanger mimicus (II)		Couscous commun du Sud
		Phalanger orientalis (II)		Couscous gris
		Spilocuscus kraemeri (II)		Couscous de l’île de l’Amirauté
		Spilocuscus maculatus (II)		Couscous tacheté
		Spilocuscus papuensis (II)		Coucous Waigeou, coucous tachetés
Potoroidae				Rats-kangourous
	Bettongia spp. (I)			Rats-kangourous à nez court
Vombatidae				Wombats
	Lasiorhinus krefftii (I)			Wombat à nez poilu du Queensland
LAGOMORPHA
Leporidae				Lièvres, lapins
	Caprolagus hispidus (I)			Lapin de l’Assam
	Romerolagus diazi (I)			Lapin des volcans
MONOTREMATA
Tachyglossidae				Échidnés
		Zaglossus spp. (II)		Échidnés à bec courbe
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae
	Perameles bougainville (I)			Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae
	Macrotis lagotis (I)			Bandicoot-lapin
PERISSODACTYLA
Equidae				Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
	Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)			Âne sauvage d’Afrique
	Equus grevyi (I)			Zèbre de Grévy
	Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus, Equus hemionus khur et Equus hemionus luteus sont inscrites à l’annexe I)			Âne sauvage d’Asie
	Equus kiang (II)			Âne sauvage du Tibet
	Equus przewalskii (I)			Cheval de Przewalski
		Equus zebra hartmannae (II)		Zèbre de Hartmann
		Equus zebra zebra (II)		Zèbre de montagne du Cap
Rhinocerotidae				Rhinocéros
	Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)			Rhinocéros
		Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Pour les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse Pour la population de Namibie: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens issus des populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.)		Rhinocéros blanc du Sud
Tapiridae				Tapirs
	Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)			Tapirs
		Tapirus terrestris (II)		Tapir terrestre
PHOLIDOTA
Manidae				Pangolin
		Manis spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Pangolin
	Manis crassicaudata (I)			Pangolin à grosse queue de l’Inde, grand pangolin de l’Inde
	Manis culionensis (I)			Pangolin des Philippines
	Manis gigantea (I)			Pangolin géant
	Manis javanica (I)			Pangolin de Malaisie
	Manis pentadactyla (I)			Pangolin de Chine
	Manis temminckii (I)			Pangolin de Temminck
	Manis tetradactyla (I)			Pangolin à longue queue
	Manis tricuspis (I)			Pangolin à écailles tricuspides
PILOSA
Bradypodidae				Paresseux tridactyle
		Bradypus pygmaeus (II)		Paresseux nain
		Bradypus variegatus (II)		Paresseux tridactyle de Bolivie
Myrmecophagidae				Tamanoirs
		Myrmecophaga tridactyla (II)		Grand fourmilier, tamanoir
			Tamandua mexicana (III Guatemala)	Tamandua
PRIMATES				Primates
		PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Primates (singes)
Atelidae				Hurleurs, atèles
	Alouatta palliata (I)			Hurleur du Guatemala, singe hurleur à manteau, hurleur à pèlerine
	Alouatta pigra (I)			Hurleur du Guatemala
	Ateles geoffroyi frontatus (I)			Atèle du Costa Rica
	Ateles geoffroyi ornatus (I)			Singe-araignée de Geoffroy, atèle de Geoffroy
	Brachyteles arachnoides (I)			Atèle arachnoïde
	Brachyteles hypoxanthus (I)			Singe-araignée, muriqui
	Oreonax flavicauda (I)			Singe laineux à queue jaune
Cebidae				Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde
	Callimico goeldii (I)			Tamarin du Goeldi
	Callithrix aurita (I)			Marmouset à oreilles blanches
	Callithrix flaviceps (I)			Ouistiti à tête jaune
	Leontopithecus spp. (I)			Singes-lions ou tamarins dorés
	Saguinus bicolor (I)			Tamarin bicolore
	Saguinus geoffroyi (I)			Tamarin de Geoffroy
	Saguinus leucopus (I)			Tamarin à pieds blancs
	Saguinus martinsi (I)			Tamarin à face nue de Martin
	Saguinus oedipus (I)			Tamarin pinché ou tamarin à perruque
	Saimiri oerstedii (I)			Saimiri à dos roux
Cercopithecidae				Singes de l’Ancien Monde
	Allochrocebus solatus (II)			Cercopithèque à queue de soleil
	Cercocebus galeritus (I)			Cercocèbe à crête, Mangabé
	Cercopithecus diana (I)			Cercopithèque Diane
	Cercopithecus roloway (I)			Cercopithèque de Roloway
	Colobus satanas (II)			Colobe noir
	Macaca silenus (I)			Macaque à queue de lion
	Macaca sylvanus (I)			Macaque de barbarie
	Mandrillus leucophaeus (I)			Drill
	Mandrillus sphinx (I)			Mandrill
	Nasalis larvatus (I)			Nasique
	Piliocolobus bouvieri (II)			Colobe rouge de Bouvier
	Piliocolobus epieni (II)			Colobe bai nigérien
	Piliocolobus foai (II)
	Piliocolobus gordonorum (II)			Colobe bai d’Iringa
	Piliocolobus kirkii (I)			Colobe roux de Zanzibar
	Piliocolobus pennantii (II)			Colobe bai de Pennant
	Piliocolobus preussi (II)			Colobe roux du Cameroun
	Piliocolobus rufomitratus (I)			Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse
	Piliocolobus tephrosceles (II)			Colobe roux d’Ouganda
	Piliocolobus tholloni (II)			Colobe bai à mains noires
	Presbytis potenziani (I)			Semnopithèque de Mentawi
	Pygathrix spp. (I)			Douc
	Rhinopithecus spp. (I)			Rhinopithèques
	Semnopithecus ajax (I)			Langur gris cachemire
	Semnopithecus dussumieri (I)			Langur gris des plaines méridionales
	Semnopithecus entellus (I)			Entelle ou houleman
	Semnopithecus hector (I)			Langur gris Tarai
	Semnopithecus hypoleucos (I)			Langur gris aux pieds noirs
	Semnopithecus priam (I)			Langur gris tuffé
	Semnopithecus schistaceus (I)			Langur gris du Népal
	Simias concolor (I)			Entelle de Pagi
	Trachypithecus delacouri (II)			Langur de Delacour
	Trachypithecus francoisi (II)			Langur de François
	Trachypithecus geei (I)			Entelle doré, langur doré
	Trachypithecus hatinhensis (II)			Langur de Ha Tinh
	Trachypithecus johnii (II)			Langur du Nilgiri
	Trachypithecus laotum (II)			Langur du Laos
	Trachypithecus pileatus (I)			Entelle pileuse, langur à capuchon, semnopithèque à bonnet
	Trachypithecus poliocephalus (II)			Langur à tête blanche
	Trachypithecus shortridgei (I)			Langur de Shortridge
Cheirogaleidae				Chirogales et microcèbes
	Cheirogaleidae spp. (I)			Chirogales et microcèbes
Daubentoniidae				Aye-aye
	Daubentonia madagascariensis (I)			Aye-aye
Hominidae				Chimpanzés, gorille, orang-outan
	Gorilla beringei (I)			Gorille de montagne
	Gorilla gorilla (I)			Gorille
	Pan spp. (I)			Chimpanzé, bonobo
	Pongo abelii (I)			Orang-outan de Sumatra
	Pongo pygmaeus (I)			Orang-outan
	Pongo tapanuliensis (I)			Orang-outan de Tapanuli ou orang-outan de Batang Toru
Hylobatidae				Gibbons
	Hylobatidae spp. (I)			Gibbons
Indriidae				Indris, sifakas (propithèques)
	Indriidae spp. (I)			Indris, sifakas (propithèque)
Lemuridae				Grands lémurs
	Lemuridae spp. (I)			Grands lémurs
Lepilemuridae				Lépilémurs
	Lepilemuridae spp. (I)			Lépilémurs
Lorisidae				Loris
	Nycticebus spp. (I)			Loris paresseux
Pitheciidae				Ouakaris, titis, sakis
	Cacajao spp. (I)			Ouakaris
	Callicebus barbarabrownae (II)			Titi du lac Baptista
	Callicebus melanochir (II)			Titi de Medem
	Callicebus nigrifrons (II)			Callicèbe gris ou arabassu
	Callicebus personatus (II)			Callicèbe à masque ou titi à masque
	Chiropotes albinasus (I)			Saki à nez blanc
Tarsiidae				Tarsiers
	Tarsius spp. (II)			Tarsiers
PROBOSCIDEA
Elephantidae				Éléphants
	Elephas maximus (I)			Éléphant d’Asie
	Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B)	Loxodonta africana (II)(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A)		Éléphant d’Afrique
RODENTIA
Chinchillidae				Chinchillas
	Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)			Chinchillas
Cuniculidae				Agouti
			Cuniculus paca (III Honduras)	Paca
Dasyproctidae				Agouti ponctué
			Dasyprocta punctata (III Honduras)	Agouti ponctué
Erethizontidae				Porcs-épics du Nouveau Monde
			Sphiggurus mexicanus (III Honduras)	Porc-épic préhensible
			Sphiggurus spinosus (III Uruguay)	Coendou épineux
Hystricidae				Porcs-épics de l’ancien monde
	Hystrix cristata			Porc-épic à crête
Muridae				Souris, rats
		Leporillus conditor (II)		Rat architecte
		Pseudomys fieldi (II)		Souris de la baie de Shark
		Xeromys myoides (II)		Faux rat d’eau
		Zyzomys pedunculatus (II)		Rat à grosse queue
Sciuridae				Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
		Cynomys mexicanus (II)		Chien de prairie du Mexique
			Marmota caudata (III Inde)	Marmote à longue queue
			Marmota himalayana (III Inde)	Marmote de l’Himalaya
		Ratufa spp. (II)		Écureuils géants
SCANDENTIA
		SCANDENTIA spp. (II)		Tupaies
SIRENIA
Dugongidae				Dugong
	Dugong dugon (I)			Dugong
Trichechidae				Lamantins
	Trichechus inunguis (I)			Lamantin d’Amérique du sud
	Trichechus manatus (I)			Lamantin des Antilles
	Trichechus senegalensis (I)			Lamantin d’Afrique
AVES				Oiseaux
ANSERIFORMES
Anatidae				Canards, oies, cygnes, etc.
	Anas aucklandica (I)			Sarcelle de Nouvelle-Zélande
		Anas bernieri (II)		Sarcelle malgache ou de bernier
	Anas chlorotis (I)			Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
		Anas formosa (II)		Sarcelle élégante ou formose
	Anas laysanensis (I)			Canard ou sarcelle de Laysan
	Anas nesiotis (I)			Sarcelle de l’île Campbell
	Anas querquedula			Sarcelle d’été
	Asarcornis scutulata (I)			Canard musqué à ailes blanches
	Aythya innotata			Fuligule de Madagascar
	Aythya nyroca			Fuligule nyroca
		Branta canadensis leucopareia (II)		Bernache du Canada aléoute
	Branta ruficollis (II)			Bernache à cou roux
	Branta sandvicensis (I)			Oie néné ou bernache néné
		Coscoroba coscoroba (II)		Cygne coscoroba
		Cygnus melancoryphus (II)		Cygne à col noir
		Dendrocygna arborea (II)		Dendrocygne à bec noir ou des Antilles
			Dendrocygna autumnalis (III Honduras)	Dendrocygne à bec rouge
			Dendrocygna bicolor (III Honduras)	Dendrocygne fauve
	Mergus octosetaceus			Harle huppard
	Oxyura leucocephala (II)			Erismature à tête blanche
	Rhodonessa caryophyllacea (I)			Canard à tête rose
		Sarkidiornis melanotos (II)		Canard à bosse, sarcidiorne à bosse, canard casqué
	Tadorna cristata			Tadorne huppé, tadorne de Corée
APODIFORMES
Trochilidae				Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
		Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
	Glaucis dohrnii (I)			Ermite de Dohrn
CHARADRIIFORMES
Burhinidae				Œdicnèmes
			Burhinus bistriatus (III Guatemala)	Œdicnème américain
Laridae				Mouettes, goélands, sternes
	Larus relictus (I)			Goéland de Mongolie
Scolopacidae				Courlis, chevalier tacheté
	Numenius borealis (I)			Courlis esquimau
	Numenius tenuirostris (I)			Courlis à bec grêle
	Tringa guttifer (I)			Chevalier à gouttelette
CICONIIFORMES
Ardeidae				Hérons
	Ardea alba			Grande Aigrette
	Bubulcus ibis			Héron garde-bœufs
	Egretta garzetta			Aigrette garzette
Balaenicipitidae				Bec-en-sabot
		Balaeniceps rex (II)		Bec-en-sabot
Ciconiidae				Tantales, bec-ouverts, cigognes, jabirus et marabouts
	Ciconia boyciana (I)			Cigogne blanche orientale ou cigogne à bec noir
	Ciconia nigra (II)			Cigogne noire
	Ciconia stormi			Cigogne de Storm
	Jabiru mycteria (I)			Jabiru américain
	Leptoptilos dubius			Marabout argala
	Mycteria cinerea (I)			Tantale blanc
Phoenicopteridae				Flamants
		Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Flamants
	Phoenicopterus roseus (II)			Flamant rose
	Phoenicopterus ruber (II)			Flamant rose
Threskiornithidae				Ibis, spatules
		Eudocimus ruber (II)		Ibis rouge
	Geronticus calvus (II)			Ibis chauve de l’Afrique du Sud
	Geronticus eremita (I)			Ibis chauve
	Nipponia nippon (I)			Ibis blanc du Japon, ibis nippon, ibis à crête du Japon
	Platalea leucorodia (II)			Spatule blanche
	Pseudibis gigantea			Ibis géant
COLUMBIFORMES
Columbidae				Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
	Caloenas nicobarica (I)			Pigeon de Nicobar ou à camail
	Claravis godefrida			Colombe de Geoffroy
	Columba livia			Pigeon biset
	Ducula mindorensis (I)			Carpophage de Mindoro
		Gallicolumba luzonica (II)		Colombe poignardée
		Goura spp. (II)		Gouras ou pigeons couronnés
	Leptotila wellsi			Colombe de Grenade
			Nesoenas mayeri (III Maurice)	Pigeon rose
	Streptopelia turtur			Tourterelle des bois
CORACIIFORMES
Bucerotidae				Calaos
		Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Calaos
	Aceros nipalensis (I)			Calao de montagne ou à cou roux
		Anorrhinus spp. (II)		Calaos
		Anthracoceros spp. (II)		Calaos
		Berenicornis spp. (II)		Calaos
		Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Calaos
	Buceros bicornis (I)			Calao bicorne
		Penelopides spp. (II)		Calaos
	Rhinoplax vigil (I)			Calao à casque rond
		Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Calaos
	Rhyticeros subruficollis (I)			Calao à gorge claire
CUCULIFORMES
Musophagidae				Touracos
		Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Touracos
	Tauraco bannermani (II)			Touraco de Bannerman
FALCONIFORMES				Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours)
		FALCONIFORMES spp.(sauf les espèces inscrites à l’annexe A; une espèce de la famille des Cathartidae inscrite à l’annexe C; les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement; et l’espèce Caracara lutosa qui ne fait pas l’objet du présent règlement)		Rapaces diurnes
Accipitridae				Aigles, milan de Wilson, pygargues
	Accipiter brevipes (II)			Épervier à pieds courts
	Accipiter gentilis (II)			Autour des palombes
	Accipiter nisus (II)			Épervier d’Europe
	Aegypius monachus (II)			Vautour-moine
	Aquila adalberti (I)			Aigle ibérique
	Aquila chrysaetos (II)			Aigle royal
	Aquila clanga (II)			Aigle criard
	Aquila heliaca (I)			Aigle impérial
	Aquila pomarina (II)			Aigle pomarin
	Buteo buteo (II)			Buse variable
	Buteo lagopus (II)			Buse pattue
	Buteo rufinus (II)			Buse féroce
	Chondrohierax wilsonii (I)			Busard de Wilson
	Circaetus gallicus (II)			Circaète Jean-le-Blanc
	Circus aeruginosus (II)			Busard des roseaux
	Circus cyaneus (II)			Busard Saint-Martin
	Circus hudsonius (II)			Busard d’Amérique ou busard des marais
	Circus macrourus (II)			Busard pâle
	Circus pygargus (II)			Busard cendré
	Elanus caeruleus (II)			Élanion blanc
	Eutriorchis astur (II)			Aigle serpentaire ou serpentaire de Madagascar
	Gypaetus barbatus (II)			Gypaète barbu
	Gyps fulvus (II)			Vautour fauve
	Haliaeetus spp. (I/II) (Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces figurent à l’annexe II)			Pygargue
	Harpia harpyja (I)			Harpie féroce, aigle harpie
	Hieraaetus fasciatus (II)			Aigle de Bonelli
	Hieraaetus pennatus (II)			Aigle botté
	Leucopternis occidentalis (II)			Buse à dos gris
	Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B)			Milan noir
	Milvus milvus (II)			Milan royal
	Neophron percnopterus (II)			Vautour percnoptère
	Pernis apivorus (II)			Bondrée apivore
	Pithecophaga jefferyi (I)			Aigle des Philippines
Cathartidae				Vautours du Nouveau Monde
	Gymnogyps californianus (I)			Condor de Californie
			Sarcoramphus papa (III Honduras)	Sarcoramphe roi, roi des vautours, vautour pape
	Vultur gryphus (I)			Condor des Andes
Falconidae				Faucons
	Falco araeus (I)			Faucon crécerelle des Seychelles
	Falco biarmicus (II)			Faucon lanier
	Falco cherrug (II)			Faucon sacré
	Falco columbarius (II)			Faucon émerillon
	Falco eleonorae (II)			Faucon d’Eléonore
	Falco jugger (I)			Faucon laggar
	Falco naumanni (II)			Faucon crécerellette
	Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)			Faucon de Newton d’Aldabra
	Falco peregrinus (I)			Faucon pèlerin
	Falco punctatus (I)			Crécerelle de Maurice
	Falco rusticolus (I)			Faucon gerfaut
	Falco subbuteo (II)			Faucon hobereau
	Falco tinnunculus (II)			Faucon crécerelle
	Falco vespertinus (II)			Faucon kobez
Pandionidae				Pandionidés
	Pandion haliaetus (II)			Balbuzard pêcheur
GALLIFORMES
Cracidae
	Crax alberti (III Colombie)			Hocco d’Albert
	Crax blumenbachii (I)			Hocco de Blumenbach
			Crax daubentoni (III Colombie)	Hocco de Daubenton
		Crax fasciolata		Hocco à face nue
			Crax globulosa (III Colombie)	Hocco globuleux
			Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras)	Grand Hocco
	Mitu mitu (I)			Hocco mitou
	Oreophasis derbianus (I)			Oréophase cornu
			Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras)	Ortalide chacamel, ortalide du Mexique
			Pauxi pauxi (III Colombie)	Hocco à pierre
	Penelope albipennis (I)			Pénélope à ailes blanches
			Penelope purpurascens (III Honduras)	Pénélope panachée, pénélope à ventre blanc
			Penelopina nigra (III Guatemala)	Pénélope noire
	Pipile jacutinga (I)			Pénélope siffleuse ou à front noir
	Pipile pipile (I)			Siffleuse de la Trinité, pénélope siffleuse
Megapodiidae				Mégapodes
	Macrocephalon maleo (I)			Maléo
Phasianidae				Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
		Argusianus argus (II)		Argus géant
	Catreus wallichii (I)			Faisan de Wallich
	Colinus virginianus ridgwayi (I)			Colin de Ridgway
	Crossoptilon crossoptilon (I)			Hokki blanc ou faisan oreillard blanc
	Crossoptilon mantchuricum (I)			Hokki brun
		Gallus sonneratii (II)		Coq de Sonnerat
		Ithaginis cruentus (II)		Faisan sanguin, ithagine ensanglantée
	Lophophorus impejanus (I)			Lophophore resplendissant
	Lophophorus lhuysii (I)			Lophophore de Lhuys
	Lophophorus sclateri (I)			Lophophore de Sclater
	Lophura edwardsi (I)			Faisan d’Edwards
			Lophura leucomelanos (III Pakistan)	Faisan leucomèle
	Lophura swinhoii (I)			Faisan de Swinhoe
			Meleagris ocellata (III Guatemala)	Dindon ocellé
	Odontophorus strophium			Tocro à miroir
	Ophrysia superciliosa			Ophrysia de l’Himalaya
			Pavo cristatus (III Pakistan)	Paon bleu
		Pavo muticus (II)		Paon spicifère, paon vert
		Polyplectron bicalcaratum (II)		Éperonnier chinquis
		Polyplectron germaini (II)		Éperonnier de Germain
		Polyplectron malacense (II)		Éperonnier malais
	Polyplectron napoleonis (I)			Éperonnier de Palawan ou de Napoléon
		Polyplectron schleiermacheri (II)		Éperonnier de Bornéo
			Pucrasia macrolopha (III Pakistan)	Eulophe koklass
	Rheinardia ocellata (I)			Argus ou rheinarte ocellé
	Syrmaticus ellioti (I)			Faisan d’Elliot
	Syrmaticus humiae (I)			Faisan de Hume et faisan de Birmanie
	Syrmaticus mikado (I)			Faisan mikado
		Syrmaticus reevesii (II)		Faisan vénéré
	Tetraogallus caspius (I)			Tétras des neiges de la Caspienne
	Tetraogallus tibetanus (I)			Tétras des neiges du Tibet
	Tragopan blythii (I)			Tragopan du Blyth
	Tragopan caboti (I)			Tragopan de Cabot
	Tragopan melanocephalus (I)			Tragopan de Hastings, tragopan à tête noire
			Tragopan satyra (III Népal)	Tragopan satyre
		Tympanuchus cupido attwateri (II)		Tétras cupidon d’Attwater
GRUIFORMES
Gruidae				Grues
		Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Grues
	Antigone canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Antigone canadensis nesiotes et Antigone canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I)			Grue du Canada
	Antigone vipio (I)			Grue à cou blanc
	Balearica pavonina (I)			Grue couronnée
	Grus americana (I)			Grue blanche d’Amérique ou américaine
	Grus grus (II)			Grue cendrée
	Grus japonensis (I)			Grue blanche du Japon
	Grus monacha (I)			Grue moine
	Grus nigricollis (I)			Grue à cou noir
	Leucogeranus leucogeranus (I)			Grue blanche asiatique ou leucogérane, grue de Sibérie
Otididae				Outardes
		Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Outardes
	Ardeotis nigriceps (I)			Outarde à tête noire ou grande outarde indienne
	Chlamydotis macqueenii (I)			Outarde de Macqueen
	Chlamydotis undulata (I)			Outarde houbara
	Houbaropsis bengalensis (I)			Outarde du Bengale
	Otis tarda (II)			Outarde barbue ou grande outarde
	Sypheotides indicus (II)			Outarde passarage
	Tetrax tetrax (II)			Outarde canepetière
Rallidae				Foulques, râles
	Hypotaenidia sylvestris (I)			Râle de l’île de Lord Howe
Rhynochetidae				Kagou ou cagou huppé
	Rhynochetos jubatus (I)			Kagou ou cagou huppé
PASSÉRIFORMES
Alaudidae				Alouettes
			Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Alouette des champs
			Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Cochevis huppé
			Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Alouette lulu
			Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Alouette calandre
Atrichornithidae				Atrichornes
	Atrichornis clamosus (I)			Atrichorne bruyant
Cotingidae				Cotingas, coqs-de-roche
			Cephalopterus ornatus (III Colombie)	Coracine ornée
			Cephalopterus penduliger (III Colombie)	Coracine casquée
	Cotinga maculata (I)			Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu
		Rupicola spp. (II)		Coqs de roche
	Xipholena atropurpurea (I)			Cotinga à ailes blanches
Emberizidae				Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, callistes, sporophiles
			Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Bruant jaune
			Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Bruant ortolan
		Gubernatrix cristata (II)		Cardinal vert
			Melopyrrha nigra (III Cuba)	Sporophile négrito
		Paroaria capitata (II)		Paroare cardinal à bec jaune
		Paroaria coronata (II)		Paroare huppé ou cardinal gris
		Tangara fastuosa (II)		Calliste superbe
			Tiaris canorus (III Cuba)	Cici petit-chanteur, sporophile petit-chanteur
Estrildidae				Estrildidés
		Amandava formosa (II)		Bengali vert
		Lonchura fuscata		Padda de Timor
		Lonchura oryzivora (II)		Padda de Java
		Poephila cincta cincta (II)		Diamant à bavette
Fringillidae				Fringilles
			Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Linotte mélodieuse
			Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Chardonneret élégant
	Carduelis cucullata (I)			Tarin rouge du Venezuela ou chardonneret rouge
			Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Sizerin flammé
			Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Sizerin blanchâtre
			Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Tarin des aulnes
		Carduelis yarrellii (II)		Tarin ou chardonneret de Yarell
			Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Roselin cramoisi
			Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Bec-croisé des sapins
			Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Bouvreuil pivoine
			Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Serin cini
Hirundinidae				Hirondelles
	Pseudochelidon sirintarae (I)			Hirondelle à lunettes
Icteridae				Ictéridés
	Xanthopsar flavus (I)			Carouge safran
Meliphagidae				Méliphages
		Lichenostomus melanops cassidix (II)		Méliphage casqué
Muscicapidae				Muscicapidés
	Acrocephalus rodericanus (III Maurice)			Rousserolle de Rodriguez
		Copsychus malabaricus (II)		Shama à croupion blanc
		Cyornis ruckii (II)		Gobe-mouches bleu de Rueck
		Dasyornis broadbenti litoralis (II)		Dasyornerousse de l’ouest
		Dasyornis longirostris (II)		Dasyorne à long bec
			Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Rougegorge familier
			Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Gobemouche nain
		Garrulax canorus (II)		Garrulaxe hoamy
		Garrulax taewanus (II)		Garrulaxe de Taïwan
			Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Hypolaïs ictérine
		Leiothrix argentauris (II)		Mésia ou léiothrix à joues argent
		Leiothrix lutea (II)		Léiothrix jaune
		Liocichla omeiensis (II)		Garrulaxe de l’Omei
			Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Gorgebleue à miroir
			Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Rossignol progné
			Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Rossignol philomèle
			Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Monticole de roche
	Picathartes gymnocephalus (I)			Picathartes à cou blanc
	Picathartes oreas (I)			Picathartes à cou gris
			Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Fauvette à tête noire
			Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Fauvette des jardins
			Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Fauvette babillarde
			Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Fauvette épervière
			Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)	Gobe-mouche de paradis, tchitrec des Mascareignes, terpsiphone de Bourbon, coq de Bois
			Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Merle noir
			Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Grive musicienne
Oriolidae				Oriolidés
			Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Loriot d’Europe
Paradisaeidae				Paradisiers ou oiseaux de paradis
		Paradisaeidae spp. (II)		Paradisiers ou oiseaux de paradis
Paridae				Mésanges
			Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Mésange noire
Pittidae				Brèves
		Pitta guajana (II)		Brève à queue bleue
	Pitta gurneyi (I)			Brève de Gurney
	Pitta kochi (I)			Brève de Koch
		Pitta nympha (II)		Brève migratrice
Pycnonotidae				Bulbuls
	Pycnonotus zeylanicus (I) (Cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2023)	Pycnonotus zeylanicus (II) (jusqu’au 24 novembre 2023)		Bulbul à tête jaune
Sturnidae				Mainates
		Gracula religiosa (II)		Mainate religieux
	Leucopsar rothschildi (I)			Étourneau ou martin de Rothschild
Troglodytidae				Troglodytes
			Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Troglodyte mignon
Zosteropidae				Zostérops
	Zosterops albogularis (I)			Zostérops de l’île de Norfolk
PELECANIFORMES
Fregatidae				Frégates
	Fregata andrewsi (I)			Frégate d’Andrews
Pelecanidae				Pélicans
	Pelecanus crispus (I)			Pélican frisé
Sulidae				Fous
	Papasula abbotti (I)			Fou d’Abbott
Aras hyacinthes, de Lear, glauques
Capitonidae				Barbus
			Semnornis ramphastinus (III Colombie)	Cabézon toucan ou toucan barbet
Picidae				Pics
	Dryocopus javensis richardsi (I)			Pic à ventre blanc de Corée
Ramphastidae				Toucans
			Baillonius bailloni (III Argentine)	Toucan de Baillon
		Pteroglossus aracari (II)		Araçari grigri
			Pteroglossus castanotis (III Argentine)	Araçari à oreillons roux
		Pteroglossus viridis (II)		Araçari vert
			Ramphastos dicolorus (III Argentine)	Toucan à ventre rouge
		Ramphastos sulfuratus (II)		Toucan à carène
		Ramphastos toco (II)		Toucan toco
		Ramphastos tucanus (II)		Toucan à bec rouge
		Ramphastos vitellinus (II)		Toucan ariel, toucan vitellin
			Selenidera maculirostris (III Argentine)	Toucanet à bec tacheté
PODICIPEDIFORMES
Podicipedidae				Grèbes
	Podilymbus gigas (I)			Grèbe du lac Atitlan
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae				Albatros
		Phoebastria albatrus (II)		Albatros à queue courte
PSITTACIFORMES				Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.
		PSITTACIFORMES spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)		Perroquets, perruches, etc.
Cacatuidae				Cacatoès
	Cacatua goffiniana (I)			Cacatoès de Goffin
	Cacatua haematuropygia (I)			Cacatoès des Philippines ou cacatoès à ventre rouge
	Cacatua moluccensis (I)			Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge
	Cacatua sulphurea (I)			Cacatoès soufré
	Probosciger aterrimus (I)			Microglosse noir ou cacatoès noir
Loriidae				Loris, loriquets
	Eos histrio (I)			Lori arlequin
	Vini (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II)			Lori nonnette ou lori bleu de Tahiti
Psittacidae				Amazones, aras, perruches, perroquets
	Amazona arausiaca (I)			Amazone de Bouquet ou à cou rouge
	Amazona auropalliata (I)			Amazone à nuque d’or
	Amazona barbadensis (I)			Amazone à épaulettes jaunes
	Amazona brasiliensis (I)			Amazone à joues bleues
	Amazona finschi (I)			Amazone de Finsch
	Amazona guildingii (I)			Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding
	Amazona imperialis (I)			Amazone impériale
	Amazona leucocephala (I)			Amazone de Cuba, amazone à tête blanche
	Amazona oratrix (I)			Amazone à tête jaune
	Amazona pretrei (I)			Amazone de Prêtre
	Amazona rhodocorytha (I)			Amazone à couronne rouge
	Amazona tucumana (I)			Amazone de Tucuman
	Amazona versicolor (I)			Amazone de Sainte-Lucie
	Amazona vinacea (I)			Amazone vineuse
	Amazona viridigenalis (I)			Amazone à joues vertes
	Amazona vittata (I)			Amazone à bandeau rouge
	Anodorhynchus spp. (I)			Aras bleus
	Ara ambiguus (I)			Ara de Buffon
	Ara glaucogularis (I)			Ara à gorge bleue
	Ara macao (I)			Ara macao
	Ara militaris (I)			Ara militaire
	Ara rubrogenys (I)			Ara de Lafresnaye
	Cyanopsitta spixii (I)			Ara de Spix
	Cyanoramphus cookii (I)			Perruche de Norfolk
	Cyanoramphus forbesi (I)			Perruches à tête d’or de Forbes ou perruche des Chatham
	Cyanoramphus novaezelandiae (I)			Perruche de Nouvelle-Zélande
	Cyanoramphus saisseti (I)			Perruche calédonienne, perruche à bandeau rouge
	Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)			Psittacule double œil, perroquet masqué de Coxen
	Eunymphicus cornutus (I)			Perruche cornue ou huppée
	Guarouba guarouba (I)			Conure dorée
	Neophema chrysogaster (I)			Perruche à ventre orange ou à lunettes vertes
	Ognorhynchus icterotis (I)			Perruche à oreilles jaunes
	Pezoporus flaviventris (I)			Perruche de terre
	Pezoporus occidentalis (I)			Perruche nocturne
	Pezoporus wallicus (I)			Perruche de terre
	Pionopsitta pileata (I)			Perroquet à oreilles ou caïque mitré
	Primolius couloni (I)			Ara de Coulon
	Primolius maracana (I)			Ara d’Illiger ou ara maracana
	Psephotellus chrysopterygius (I)			Perruche à ailes d’or ou à épaules dorées
	Psephotellus dissimilis (I)			Perruche à capuchon noir
	Psephotellus pulcherrimus (I)			Perruche de paradis
	Psittacula echo (I)			Perruche de l’île Maurice
	Psittacus erithacus (I)			Perroquet jaco ou perroquet gris
	Pyrrhura cruentata (I)			Conure à gorge bleue
	Rhynchopsitta spp. (I)			Perruches ou perroquets à gros bec
	Strigops habroptilus (I)			Kakapo, perroquet-hibou ou strigops kakapo
RHEIFORMES
Rheidae				Nandous
	Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B)			Nandou de Darwin
		Pterocnemia pennata pennata (II)		Nandou de Darwin
		Rhea americana (II)		Nandou américain ou nandou gris
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae				Manchots
		Spheniscus demersus (II)		Manchot du Cap
	Spheniscus humboldti (I)			Manchot de Humboldt
STRIGIFORMES				Rapaces nocturnes
		STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Sceloglaux albifacies).		Rapaces nocturnes
Strigidae				Rapaces nocturnes
	Aegolius funereus (II)			Chouette de Tengmalm
	Asio flammeus (II)			Hibou brachyote ou hibou des marais
	Asio otus (II)			Hibou moyen-duc
	Athene noctua (II)			Chouette chevêche
	Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B)			Hibou grand-duc
	Glaucidium passerinum (II)			Chouette chevêchette
	Heteroglaux blewitti (I)			Chevêche forestière
	Mimizuku gurneyi (I)			Hibou de Tweeddale
	Ninox natalis (I)			Chouette épervière de l’île Christmas ou ninoxe de Christmas
	Nyctea scandiaca (II)			Harfang des neiges
	Otus ireneae (II)			Petit-duc d’Irène
	Otus scops (II)			Hibou petit-duc
	Strix aluco (II)			Chouette hulotte, chat-huant
	Strix nebulosa (II)			Chouette lapone
	Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B)			Chouette de l’Oural
	Surnia ulula (II)			Chouette épervière
Tytonidae				Chouettes effraies
	Tyto alba (II)			Chouette effraie, effraie des rochers
	Tyto soumagnei (I)			Effraie de Soumagne
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae				Autruche
	Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement)			Autruche
TINAMIFORMES
Tinamidae				Tinamous
	Tinamus solitarius (I)			Tinamou solitaire
TROGONIFORMES
Trogonidae				Quetzals
	Pharomachrus mocinno (I)			Quetzal resplendissant
REPTILIA				Reptiles
CROCODYLIA				Crocodiliens
		CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Alligators, caïmans, gavials
Alligatoridae				Alligators, caïmans
	Alligator sinensis (I)			Alligator de Chine
	Caiman crocodilus apaporiensis (I)			Caïman du Rio Apaporis
	Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B, et la population du Brésil, qui est inscrite à l’annexe B avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales)			Caïman à museau large
	Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)			Caïman noir
Crocodylidae				Crocodiles
	Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)			Crocodile américain
	Crocodylus cataphractus (I)			Crocodile à museau allongé d’Afrique ou faux-gavial d’Afrique
	Crocodylus intermedius (I)			Crocodile de l’Orénoque
	Crocodylus mindorensis (I)			Crocodile des Philippines
	Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l’annexe B.)			Crocodile de Morelet
	Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B)			Crocodile du Nil
	Crocodylus palustris (I)			Crocodile des marais
	Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES], de la Papouasie - Nouvelle-Guinée et des Philippines [population de l’île Palawan, avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales] qui sont inscrites à l’annexe B)			Crocodile marin
	Crocodylus rhombifer (I)			Crocodile de Cuba
	Crocodylus siamensis (I)			Crocodile du Siam
	Osteolaemus tetraspis (I)			Crocodile à front large, crocodile nain
	Tomistoma schlegelii (I)			Faux gavial malais
Gavialidae				Gavial
	Gavialis gangeticus (I)			Gavial du Gange
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae				Tuataras, hattérias ou sphénodons
	Sphenodon spp. (I)			Tuataras, hattérias ou sphénodons
SAURIA
Agamidae				Agamidés
			Calotes ceylonensis (III Sri Lanka)	Calotes ceylonensis
			Calotes desilvai (III Sri Lanka)	Calotes desilvai
			Calotes liocephalus (III Sri Lanka)	Calotes liocephalus
			Calotes liolepis (III Sri Lanka)	Calotes liolepis
			Calotes manamendrai (III Sri Lanka)	Calotes manamendrai
			Calotes nigrilabris (III Sri Lanka)	Agama à lèvres noires
			Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka)	Calotes pethiyagodai
		Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)		Lézard à cornes au nez bosse
	Ceratophora erdeleni (I)			Lézard à cornes d’Erdelen
	Ceratophora karu (I)			Lézard (à cornes) de Karunaratne
		Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)		Lézard rhinocéros à cornes
	Ceratophora tennentii (I)			Lézard à nez de feuille
	Cophotis ceylanica (I)			Lézard pygmée
	Cophotis dumbara (I)			Lézard pygmée à cornes courtes
			Ctenophorus spp. (III Australie)
			Intellagama spp. (III Australie)	Dragons d’eau
		Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)		Lyriocephalus scutatus
		Physignathus cocincinus (II)		Dragon d’eau chinois
		Saara spp. (II)		Lézards fouette-queue
			Tympanocryptis spp. (III Australie)	Tympanocryptis
		Uromastyx spp. (II)		Lézards fouette-queue
Anguidae				Lézards arboricoles, abronies
		Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensiset A. vasconcelosii)		Lézards arboricoles, abronies
	Abronia anzuetoi (I)
	Abronia campbelli (I)
	Abronia fimbriata (I)
	Abronia frosti (I)
	Abronia meledona (I)
Chamaeleonidae				Caméléonidés
		Archaius spp. (II)		Caméléons
		Bradypodion spp. (II)		Caméléons nains
		Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Brookésies
	Brookesia perarmata (I)			Brookésie d’Antsingy
		Calumma spp. (II)		Caméléons de Madagascar
		Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Caméléonidés
	Chamaeleo chamaeleon (II)			Caméléon commun
		Furcifer spp. (II)		Caméléons de Madagascar
		Kinyongia spp. (II)		Caméléons nains
		Nadzikambia spp. (II)		Caméléons nains
		Palleon spp. (II)
		Rhampholeon spp. (II)		Caméléons pygmées
		Rieppeleon spp. (II)		Caméléons pygmées
		Trioceros spp. (II)		Caméléons
Cordylidae				Lézards fouette-queue
		Cordylus spp. (II)		Lézards épineux d’Afrique australe
		Hemicordylus spp. (II)
		Karusaurus spp. (II)
		Namazonurus spp. (II)
		Ninurta spp. (II)
		Ouroborus spp. (II)
		Pseudocordylus spp. (II)
		Smaug spp. (II)
Eublepharidae		Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon)		Gecko tigre
			Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon)	Geckos léopards
			Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon)	Gecko cavernicole de Tonaki
			Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon)
			Goniurosaurus splendens #18 (III Japon)
			Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon)
			Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon)
Gekkonidae				Geckos
			Carphodactylus spp. (III Australie)	Carphodactylus spp
	Cnemaspis psychedelica (I)			Gecko psychédélique
		Cyrtodactylus jeyporensis (II)
			Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)
		Gekko gecko (II)		Gecko tokay
	Gonatodes daudini (I)			Gecko à griffes des Grenadines
			Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)	Geckos à pattes ventouses
	Lygodactylus williamsi (I)			Gecko nain turquoise ou gecko nain de William
			Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)
		Nactus serpensinsula (II)		Cyrtodactyle de l’île de Serpent
		Naultinus spp. (II)		Geckos de Nouvelle-Zélande
			Nephrurus spp. (III Australie)	Geckos australiens du genre Nephurus
			Orraya spp. (III Australie)
		Paroedura androyensis (II)		Gecko paroedura androyensis
		Paroedura masobe (II)		Gecko de Madagascar à gros yeux
		Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Phelsumes
	Phelsuma guentheri (II)			Gecko diurne de l’Île Ronde
			Phyllurus spp. (III Australie)	Geckos à queue feuillue
		Rhoptropella spp. (II)
			Saltuarius spp. (III Australie)	Geckos à queue feuillue
			Sphaerodactylus armasi (III Cuba)
			Sphaerodactylus celicara (III Cuba)
			Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba)
			Sphaerodactylus intermedius (III Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba)
			Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba)
			Sphaerodactylus oliveri (III Cuba)
			Sphaerodactylus pimienta (III Cuba)
			Sphaerodactylus ruibali (III Cuba)
			Sphaerodactylus siboney (III Cuba)
			Sphaerodactylus torrei (III Cuba)
			Strophurus spp. (III Australie)	Geckos à queue épineuse
		Tarentola chazaliae (II)		Gecko casqué
			Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)
			Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)
			Underwoodisaurus spp. (III Australie)	Geckos à queue épaisse
		Uroplatus spp. (II)		Uroplates
			Uvidicolus spp. (III Australie)	Geckos à queue épaisse
			Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)
Helodermatidae				Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés
		Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés
	Heloderma horridum charlesbogerti (I)			Lézard perlé du Guatemala
Iguanidae				Iguanes vrais
		Amblyrhynchus cristatus (II)		Iguane marin
	Brachylophus spp. (I)			Iguanes des Fidji
		Conolophus spp. (II)		Conolophes
		Ctenosaura spp. (II)		Iguanes à queue épineuse
	Cyclura spp. (I)			Iguanes cornus, iguanes terrestres
		Iguana spp. (II)		Iguanes vrais
	Sauromalus varius (I)			Chuckwulla de San Esteban
Lacertidae				Lézards
	Gallotia simonyi (I)			Lézard géant de Hierro, lézard de Simony
	Podarcis lilfordi (II)			Lézard de Lilford, lézard des Baléares
	Podarcis pityusensis (II)			Lézard des Pityuses
Lanthanotidae
		Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)
Phrynosomatidae
		Phrynosoma spp. (II)		Lézards à cornes
Polychrotidae				Anoles
			Anolis agueroi (III Cuba)
			Anolis baracoae (III Cuba)
			Anolis barbatus (III Cuba)
			Anolis chamaeleonides (III Cuba)
			Anolis equestris (III Cuba)
			Anolis guamuhaya (III Cuba)
			Anolis luteogularis (III Cuba)
			Anolis pigmaequestris (III Cuba)
			Anolis porcus (III Cuba)
Scincidae				Scinques
		Corucia zebrata (II)		Scinque à queue préhensile des Îles Salomons
			Egernia spp. (III Australie)
	Tiliqua adelaidensis (I)			Scinque pygmée à langue bleue
			Tiliqua multifasciata (III Australie)
			Tiliqua nigrolutea (III Australie)	Scinque à langue bleue tachetée
			Tiliqua occipitalis (III Australie)
			Tiliqua rugosa (III Australie)	Scinque rugueux, lézard pomme de pin
			Tiliqua scincoides intermedia (III Australie)
			Tiliqua scincoides scincoides (III Australie)
Teiidae				Lézards-caïmans, téjus
		Crocodilurus amazonicus (II)		Téju-crocodile
		Dracaena spp. (II)		Lézards caïmans ou dracènes
		Salvator spp. (II)
		Tupinambis spp.(II)		Grand téjus
Varanidae				Varans
		Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Varans
	Varanus bengalensis (I)			Varan du Bengale
	Varanus flavescens (I)			Varan jaune
	Varanus griseus (I)			Varan du désert
	Varanus komodoensis (I)			Varan de Komodo, dragon de Komodo
	Varanus nebulosus (I)			Varan nébuleux
	Varanus olivaceus (II)			Varan olivâtre, varan de Gray
Xenosauridae				Lézard crocodile de Chine
	Shinisaurus crocodilurus (I)			Lézard crocodile de Chine
SERPENTES				Serpents
Boidae				Boïdés
		Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Boas
	Acrantophis spp. (I)			Boa des savanes de Madagascar
	Boa constrictor occidentalis (I)			Boa constricteur occidental
	Chilabothrus monensis (I)			Boa de Mona
	Chilabothrus subflavus (I)			Boa de Jamaïque
	Eryx jaculus (II)			Boa des sables occidental
	Sanzinia madagascariensis (I)			Boa des forêts de Madagascar
Bolyeriidae				Boas de Maurice, boas de l’île ronde
		Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Boas de Maurice, boas de l’île ronde
	Bolyeria multocarinata (I)			Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde
	Casarea dussumieri (I)			Boas de l’île Ronde de Dussumier
Colubridae				Colubridés
			Atretium schistosum (III Inde)	Serpent à carènes olive, serpent ardoisé
			Cerberus rynchops (III Inde)	Serpent d’eau à tête de chien, serpent d’eau à ventre blanc
		Clelia clelia (II)		Mussurana
		Cyclagras gigas (II)		Faux cobra aquatique du Brésil, couleuvre lisse du Brésil
		Elachistodon westermanni (II)		Mangeur d’œufs indien de Westermann, couleuvre de Westermann
		Ptyas mucosus (II)		Serpent ratier oriental
			Xenochrophis piscator (III Inde)	Couleuvre à damier
			Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde)
			Xenochrophis tytleri (III Inde)
Elapidae				Élapidés
		Hoplocephalus bungaroides (II)		Hoplocéphale à large tête, holocéphale de Schlegel
			Micrurus diastema (III Honduras)	Micrure distancé
			Micrurus nigrocinctus (III Honduras)	Micrure à bandes noires
			Micrurus ruatanus (III Honduras)	Serpent corail à bandes noires
		Naja atra (II)		Cobra cracheur chinois
		Naja kaouthia (II)		Cobra à monocle
		Naja mandalayensis (II)		Cobra de Mandalay
		Naja naja (II)		Cobra indien ou cobra à lunettes
		Naja oxiana (II)		Cobra d’Asie centrale
		Naja philippinensis (II)		Cobra cracheur des Philippines
		Naja sagittifera (II)		Cobra des îles Andaman
		Naja samarensis (II)		Cobra cracheur du sud-est des Philippines
		Naja siamensis (II)		Cobra cracheur indochinois
		Naja sputatrix (II)		Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
		Naja sumatrana (II)		Cobra cracheur doré
		Ophiophagus hannah (II)		Cobra royal
Loxocemidae				Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale
		Loxocemidae spp. (II)		Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale
Pythonidae				Pythons
		Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Pythons
	Python molurus (I)			Python molure indien
Tropidophiidae				Serpents (tropidophiidés)
		Tropidophiidae spp. (II)		Serpents (tropidophiidés)
Viperidae				Vipéridés (crotales, vipères)
		Atheris desaixi (II)		Vipère kénianne
		Bitis worthingtoni (II)		Vipère kénianne
			Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B)	Crotale des tropiques, crotale durisse, serpent à sonnette tropical, cascabelle, crotale sud-américain
		Crotalus durissus unicolor		Crotale de l’île d’Aruba
			Daboia palaestinae (III Israël)(Cette inscription entrera en vigueur le 4 mai 2023)	Vipère de Palestine, dabois
			Daboia russelii (III Inde)	Vipère de Russell, dabois
		Montivipera wagneri (II)		Vipère de Wagner
		Protobothrops mangshanensis (II)		Crotale de Mangshan
		Pseudocerastes urarachnoides (II)		Vipère à queue d’araignée
	Vipera latifii			Vipère de Latifi
	Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement)			Vipère d’Orsini, vipère des steppes
TESTUDINES
Carettochelyidae				Tortues à nez de cochon
		Carettochelys insculpta (II)		Tortue à nez de cochon
Chelidae				Chélidés
		Chelodina mccordi (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)		Chélodine de McCord
		Chelus fimbriatus (II) (y compris Chelus orinocensis)		Matamata
	Pseudemydura umbrina (I)			Pseudémydure de Perth
Cheloniidae				Chéloniidés ou tortues marines
	Cheloniidae spp. (I)			Chéloniidés ou tortues marines
Chelydridae				Chélidridés
		Chelydra serpentina (II)		Tortue serpentine
		Macrochelys temminckii (II)		Tortue alligator
Dermatemydidae				Dermatémydidés
		Dermatemys mawii (II)		Tortue de Tabasco
Dermochelyidae				Tortue luth
	Dermochelys coriacea (I)			Tortue luth
Emydidae				Émydidés
		Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants)		Émyde peinte
		Clemmys guttata (II)		Tortue ponctuée
		Emydoidea blandingii (II)		Tortue mouchetée
			Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)	Cistude d’Europe
		Glyptemys insculpta (II)		Clemmyde sculptée
	Glyptemys muhlenbergii (I)			Clemmyde de Muhlenberg
			Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) (sauf les espèces incrites à l’Annexe A)	Graptemys
		Graptemys barbouri (II)		Graptemys
		Graptemys ernsti (II)		Graptemys
		Graptemys gibbonsi (II)		Graptemys
		Graptemys pearlensis (II)		Graptemys
		Graptemys pulchra (II)		Graptemys
		Malaclemys terrapin (II)		Tortue à dos de diamant
		Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Tortues-boîtes
	Terrapene coahuila (I)			Tortue-boîte de Coahuila
Geoemydidae
	Batagur affinis (I)			Tortue fluviale indienne
	Batagur baska (I)			Batagur malais
		Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)		Émyde peinte de Bornéo
		Batagur dhongoka (II)		Kachuga à cou rayé
	Batagur kachuga (I)			Kachuga à front rouge
		Batagur trivittata (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)
		Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)		Tortues-boîtes d’Asie
	Cuora bourreti (I)			Tortue-boîte à front jaune
	Cuora galbinifrons (I)			Tortue-boîte à front jaune
	Cuora picturata (I)			Tortue-boîte à front jaune
		Cyclemys spp. (II)		Tortues d’eau douce eurasiennes
	Geoclemys hamiltonii (I)			Géoclemmyde d’Hamilton
		Geoemyda japonica (II)		Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu
		Geoemyda spengleri (II)		Géoémyde de Spengler
		Hardella thurjii (II)		Émyde indienne à diadème
		Heosemys annandalii (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)		Hiérémyde d’Annandal
		Heosemys depressa (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)		Héosémyde de l’Arakan
		Heosemys grandis (II)		Héosémyde géante
		Heosemys spinosa (II)		Héosémyde épineuse
		Leucocephalon yuwonoi (II)		Géoémyde des Célèbes
		Malayemys khoratensis (II)
		Malayemys macrocephala (II)		Émyde
		Malayemys subtrijuga (II)		Émyde des rizières
	Mauremys annamensis (I)			Émyde d’Annam
			Mauremys iversoni (III Chine)	Émyde d’Iverson
		Mauremys japonica (II)		Émyde du Japon
			Mauremys megalocephala (III Chine)	Émyde chinoise à grosse tête
		Mauremys mutica (II)		Émyde mutique
		Mauremys nigricans (II)		Chinémyde noirâtre
			Mauremys pritchardi (III Chine)	Émyde de Pritchard
			Mauremys reevesii (III Chine)	Chinémyde de Reeves
			Mauremys sinensis (III Chine)	Émyde chinoise
	Melanochelys tricarinata (I)			Émyde tricarénée
		Melanochelys trijuga (II)		Tortue d’eau douce
	Morenia ocellata (I)			Émyde ocellée de Birmanie
		Morenia petersi (II)		Émyde à ocelles du Bengale
		Notochelys platynota (II)		Émyde plate malaise
			Ocadia glyphistoma (III Chine)	Émyde chinoise
			Ocadia philippeni (III Chine)
		Orlitia borneensis (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)		Émyde géante de Bornéo
		Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Pangsuras
	Pangshura tecta (I)			Kachuga à dos en toit
		Rhinoclemmys spp. (II)		Rhinoclemmydes
		Sacalia bealei (II)		Émyde chinoise à trois ocelles
			Sacalia pseudocellata (III Chine)
		Sacalia quadriocellata (II)		Émyde chinoise à quatre ocelles
		Siebenrockiella crassicollis (II)		Émyde dentelée à trois carènes
		Siebenrockiella leytensis (II)		Héosémyde de Leyte
		Vijayachelys silvatica (II)		Héosémyde de Cochin, tortue d’eau douce eurasienne
Kinosternidae
		Claudius angustatus (II)
		Kinosternon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)
	Kinosternon cora (I)
	Kinosternon vogti (I)			Tortue de boue de Vallarta
		Staurotypus salvinii (II)		Tortue musquée géante
		Staurotypus triporcatus (II)		Tortue musquée géante mexicaine
		Sternotherus spp. (II)		Tortues musquées
Platysternidae				Tortues à grosse tête
	Platysternidae spp. (I)			Tortues à grosse tête
Podocnemididae
		Erymnochelys madagascariensis (II)		Podocnémide de Madagascar
		Peltocephalus dumerilianus (II)		Peltocéphale de Duméril
		Podocnemis spp. (II)		Podocnémides à front sillonné
Testudinidae				Tortues terrestres
		Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)		Tortues terrestres
	Astrochelys radiata (I)			Tortue radiée de Madagascar
	Astrochelys yniphora (I)			Tortue à éperon ou à soc
	Chelonoidis niger (I)			Tortue géante des Galapagos
	Geochelone elegans (I)			Tortue étoilée de l’Inde
	Geochelone platynota (I)			Tortue étoilée de Birmanie
	Gopherus flavomarginatus (I)			Gophère à bords jaunes
	Malacochersus tornieri (I)			Tortue à carapace souple
	Psammobates geometricus (I)			Tortue géométrique ou sakafi
	Pyxis arachnoides (I)			Tortue araignée, pyxide arachnoïde
	Pyxis planicauda (I)			Pyxide à queue platte
	Testudo graeca (II)			Tortue grecque ou mauresque
	Testudo hermanni (II)			Tortue d’Hermann
	Testudo kleinmanni (I)			Tortue de Kleinmann
	Testudo marginata (II)			Tortue bordée
Trionychidae				Tortues molles, trionyx
		Amyda cartilaginea (II)		Trionyx cartilagineux
		Apalone spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Tortues à carapace molle
	Apalone spinifera atra (I)			Tortue molle noire
		Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Trionchychinés
	Chitra chitra (I)			Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle
	Chitra vandijki (I)			Tortue géante de Van Dijk
		Cyclanorbis elegans (II)
		Cyclanorbis senegalensis (II)		Trionyx à clapets du Sénégal
		Cycloderma aubryi (II)		Trionyx à clapets d’Aubry
		Cycloderma frenatum (II)		Trionyx à clapets du Zambézie
		Dogania subplana (II)		Trionyx de Malaisie
		Lissemys ceylonensis (II)
		Lissemys punctata (II)		Lyssémyde ponctuée, tryonix à clapets de l’Inde
		Lissemys scutata (II)
		Nilssonia formosa (II)		Trionyx de Birmanie
	Nilssonia gangetica (I)			Trionyx du Gange
	Nilssonia hurum (I)			Trionyx paon, trionyx à ocelles
	Nilssonia leithii (I)			Trionyx de Leith
	Nilssonia nigricans (I)			Trionyx noirâtre
		Palea steindachneri (II)		Trionyx à cou caronculé
		Pelochelys spp. (II)		Pélochélides
		Pelodiscus axenaria (II)		Tryonix du Hunan
		Pelodiscus maackii (II)		Trionyx de l’Amur
		Pelodiscus parviformis (II)
		Rafetus euphraticus (II)
		Rafetus swinhoei (II)		Trionyx du Yang-Tse
		Trionyx triunguis (II)		Tortue molle du Nil, tryonix du Nil
AMPHIBIA				Amphibiens
ANURA				Grenouilles et crapauds
Aromobatidae				Grenouilles arboricoles cryptiques
		Allobates femoralis (II)		Épipedobate fémoral
		Allobates hodli (II)
		Allobates myersi (II)		Épipedobate myersi
		Allobates zaparo (II)		Épipedobate zaparo
		Anomaloglossus rufulus (II)		Dendrobate rougeâtre
Bufonidae				Bufonidés (crapauds)
	Altiphrynoides spp. (I)			Crapauds vivipares
	Atelopus zeteki (I)			Atélope variable du Panama, grenouille dorée du Panama
	Incilius periglenes (I)			Crapaud doré
	Nectophrynoides spp. (I)			Nectophrynoïdes; crapauds vivipares
	Nimbaphrynoides spp. (I)			Crapauds vivipares des monts Nimba
	Sclerophrys channingi (I)
	Sclerophrys superciliaris (I)
Calyptocephalellidae
			Calyptocephalella gayi (III Chili)
Centrolenidae				Grenouilles de verre
		Centrolenidae spp. (II)		Grenouilles de verre
Conrauidae				Grenouilles
		Conraua goliath		Grenouille géante ou Goliath
Dendrobatidae
		Adelphobates spp. (II)
		Ameerega spp. (II)
		Andinobates spp. (II)
		Dendrobates spp. (II)
		Epipedobates spp. (II)
		Excidobates spp. (II)
		Hyloxalus azureiventris (II)		Epipedobate au ventre bleu
		Minyobates spp. (II)		Minyobates
		Oophaga spp. (II)
		Paruwrobates andinus (II)		Epipedobate andin
		Paruwrobates erythromos (II)
		Phyllobates spp. (II)		Phyllobates
		Ranitomeya spp. (II)
Dicroglossidae				Grenouilles
		Euphlyctis hexadactylus (II)		Grenouille du Bengale
		Hoplobatrachus tigerinus (II)		Grenouille-tigre
Hylidae
		Agalychnis annae (II)		Rainette arboricole à côtes bleues
		Agalychnis callidryas (II)		Rainette à yeux rouges
		Agalychnis lemur (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales)		Grenouille lémur arboricole
		Agalychnis moreletii (II)		Rainette arboricole de Morelet
		Agalychnis saltator (II)
		Agalychnis spurrelli (II)
		Agalychnis terranova (II)
Mantellidae				Mantelles
		Mantella spp. (II)		Mantelles
Microhylidae				Grenouilles tomates
		Dyscophus antongilii (II)		Grenouille tomate
		Dyscophus guineti (II)		Grenouille tomate
		Dyscophus insularis (II)
		Scaphiophryne boribory (II)
		Scaphiophryne gottlebei (II)		Grenouille rouge
		Scaphiophryne marmorata (II)		Grenouille verte des terriers
		Scaphiophryne spinosa (II)		Grenouille verte des terriers
Myobatrachidae				Grenouilles à incubation gastrique
		Rheobatrachus spp.(II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes)		Grenouille à incubation gastrique
Telmatobiidae
	Telmatobius culeus (I)			Grenouille géante du lac Titicaca
CAUDATA
Ambystomatidae				Axolotl
		Ambystoma dumerilii (II)		Salamandre du lac Pàtzaran
		Ambystoma mexicanum (II)		Axolotl, ambystome du Mexique
Cryptobranchidae				Salamandres géantes
	Andrias spp. (I)			Salamandres géantes
			Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d’Amérique)	Ménopome ou salamandre-alligator
Hynobiidae				Salamandres d’Asie
			Hynobius amjiensis (III Chine)
Salamandridae				Salamandres et tritons
			Echinotriton andersoni #18 (III Japon)	Échinotriton d’Anderson
		Echinotriton chinhaiensis (II)
		Echinotriton maxiquadratus (II)
		Laotriton laoensis (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales)
	Neurergus kaiseri (I)			Triton empereur
		Paramesotriton spp. (II)
			Salamandra algira (III Algérie)	Salamandre nord-africaine, salamandre algire
		Tylototriton spp. (II)		Tritons crocodiles
ELASMOBRANCHII				Requins et raies
CARCHARHINIFORMES
Carcharhinidae				Carcharhinidés
		Carcharhinidae spp. (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2023)		Requins-requiems
		Carcharhinus falciformis (II) (jusqu’au 24 novembre 2023)		Requin soyeux
		Carcharhinus longimanus (II) (jusqu’au 24 novembre 2023)		Requin longimane océanique
Sphyrnidae				Sphyrnidés (requins-marteaux)
		Sphyrnidae spp. (II)		Requins-marteaux
LAMNIFORMES
Alopiidae				Alopiidés (requins-renards)
		Alopias spp. (II)		Requins-renards
Cetorhinidae				Requins pélerins
		Cetorhinus maximus (II)		Requin pèlerin
Lamnidae				Lamnidés
		Carcharodon carcharias (II)		Grand requin blanc
		Isurus oxyrinchus (II)		Requin mako ou requin-taupe bleu
		Isurus paucus (II)		Petit requin-taupe
		Lamna nasus (II)		Maraîche, veau de mer, requin-taupe commun
MYLIOBATIFORMES
Myliobatidae
		Mobula spp. (II)		Raies mobula
Potamotrygonidae				Raies d’eau douce
			Paratrygon aiereba (III Colombie)
		Potamotrygon albimaculata (II)
			Potamotrygon spp. (III Brésil) (populations du Brésil) (espèces ne figurant pas à l’annexe B)	Raies
			Potamotrygon constellata (III Colombie)
		Potamotrygon henlei (II)		Raie de feu
		Potamotrygon jabuti (II)		Raie d’eau douce perlée
		Potamotrygon leopoldi (II)		Raie de Léopolde
			Potamotrygon magdalenae (III Colombie)
		Potamotrygon marquesi (II)
			Potamotrygon motoro (III Colombie)	Raie à aiguillon commune, raie ocellée d’eau douce, raie d’eau douce mouchetée
			Potamotrygon orbignyi (III Colombie)	Raie réticulée
			Potamotrygon schroederi (III Colombie)	Raie à rosettes
			Potamotrygon scobina (III Colombie)
		Potamotrygon signata (II)
		Potamotrygon wallacei (II)
			Potamotrygon yepezi (III Colombie)
ORECTOLOBIFORMES
Rhincodontidae				Requins-baleines
		Rhincodon typus (II)		Requin-baleine
RHINOPRISTIFORMES
Pristidae				Pristidés (poissons-scies)
	Pristidae spp. (I)			Poissons-scies
Glaucostegidae				Guitares de mer géantes
		Glaucostegus spp. (II)		Guitares de mer géantes
Rhinidae				ACTINOPTERI
		Rhinidae spp. (II)		Raies Wedgefish
Rhinobatidae
		Rhinobatidae spp. (II)		Guitares de mer
ACTINOPTERI				Actinoptères
ACIPENSERIFORMES
		ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Polyodons, esturgeons
Acipenseridae				Esturgeons
	Acipenser brevirostrum (I)			Esturgeon à nez court
	Acipenser sturio (I)			Esturgeon européen
ANGUILLIFORMES
Anguillidae				Anguillidés (anguilles)
		Anguilla anguilla (II)		Anguille européenne
Poissons-scie
Catostomidae				Cui-ui
	Chasmistes cujus (I)			Cui-ui
Cyprinidae				Barbus aveugles, barbeaux de Julien
		Caecobarbus geertsii (II)		Barbu aveugle, poisson cavernicole africain
	Probarbus jullieni (I)			Barbeau de Jullien
OSTEOGLOSSIFORMES				Arapaïmas, ostéoglossiformes
Arapaimidae
		Arapaima gigas (II)		Arapaïma
Osteoglossidae				Ostéoglossidés
	Scleropages formosus (I)			Scléropage d’Asie, arowana asiatique
	Scleropages inscriptus (I)			Scléropage d’Asie
PERCIFORMES
Labridae				Labridés
		Cheilinus undulatus (II)		Napoléon
Pomacanthidae
		Holacanthus clarionensis (II)		Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion
			Holacanthus limbaughi (III France)	Poisson-ange de Clipperton
Sciaenidae				Sciénidés (poissons croasseurs)
	Totoaba macdonaldi (I)			Acoupa de MacDonald
Cyprinidae
Pangasiidae				Pangasiidés (pangas)
	Pangasianodon gigas (I)			Silure de verre géant
Loricariidae				Loricariidés
		Hypancistrus zebra (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)		Poisson-zèbre, pléco zébré
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae				Syngnathes et hippocampes
		Hippocampus spp. (II)		Hippocampes
DIPNEUSTI				Dipneustes, poissons pulmonés
CERATODONTIFORMES
Neoceratodontidae				Cératodes
		Neoceratodus forsteri (II)		Cératode
COELACANTHI				Cœlacanthes
COELACANTHIFORMES
Latimeriidae				Cœlacanthes
	Latimeria spp. (I)			Cœlacanthes
ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)
HOLOTHUROIDEA				Holothuries ou concombres de mer
Pangasiidae
Stichopodidae				Holothuries ou concombres de mer
			Isostichopus fuscus (III Équateur)
		Thelenota spp. (II) (cette inscription entrera en vigueur le 25 mai 2024)
HOLOTHURIIDA
Holothuriidae				Holoturies, concombres de mer
		Holothuria fuscogilva (II)		Holothurie blanche à mamelles
		Holothuria nobilis (II) (		Holothurie noire à mamelles
		Holothuria whitmaei (II)		Holothurie noire à mamelles
ARTHROPODA (ARTHROPODES)
ARACHNIDA				Araignées et scorpions
ARANEAE
Theraphosidae				Mygales ou tarentules
		Aphonopelma pallidum (II)		Tarantule grise du Mexique
		Brachypelma spp. (II)		Mygales
			Caribena versicolor (III Union européenne)	Mygale matoutou falaise, aviculaire
		Poecilotheria spp. (II)		Araignées ornementales
		Sericopelma angustum (II)
		Sericopelma embrithes (II)
		Tliltocatl spp. (II)		Mygales
Dipneuste
Scorpionidae				Scorpions
		Pandinus camerounensis (II)
		Pandinus dictator (II)
		Pandinus gambiensis (II)		Grand scorpion du Sénégal
		Pandinus imperator (II)		Scorpion impérial ou empereur
		Pandinus roeseli (II)
INSECTA				Insectes
COLEOPTERA				Coléoptères
Lucanidae				Lucanidés (lucanes)
			Colophon spp. (III Afrique du Sud)	Lucanes (du Cap)
Scarabaeidae				Scarabées
		Dynastes satanas (II)		Dynaste satanas
LEPIDOPTERA				Papillons
Nymphalidae
			Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)
			Morpho godartii lachaumei (III Bolivie)
			Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie)
Papilionidae				Papillons, machaons, ornithoptères
	Achillides chikae chikae (I)			Machaon de Luzon
	Achillides chikae hermeli (I)			Machaon de Mindoro
		Atrophaneura jophon (II)		Papillon "Sri Lankan Rose"
		Atrophaneura palu		Papillon "Palu Swallowtail"
		Atrophaneura pandiyana (II)		Papillion "Malabar rose"
		Bhutanitis spp. (II)		Machaons
		Graphium sandawanum
		Graphium stresemanni		Machaons
		Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)		Ornithoptères
	Ornithoptera alexandrae (I)			Ornithoptère de la Reine Alexandra
		Papilio benguetanus
		Papilio esperanza
	Papilio homerus (I)			Porte-queue Homerus
	Papilio hospiton (II)			Porte-queue de Corse
		Papilio morondavana
		Papilio neumoegeni
			Papilio phorbanta spp. (III Union européenne) (Cette inscription entrera en vigueur le 21 mai 2023)	Papillon La Pâture
		Parides ascanius
		Parides hahneli
	Parides burchellanus (I)			Papillon Swallowtail
	Parnassius apollo (II)			Apollon
		Teinopalpus spp. (II)
		Trogonoptera spp. (II)		Ornithoptères
		Troides spp. (II)		Ornithoptères
ANNELIDA (ANNÉLIDES - VERS ET SANGSUES)
HIRUDINOIDEA				Sangsues
ARHYNCHOBDELLIDA
Hirudinidae				Sangsues
		Hirudo medicinalis (II)		Sangsue médicinale
		Hirudo verbana (II)		Sangsue de Verbano
MOLLUSCA (MOLLUSQUES)
BIVALVIA				Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)
MYTILOIDA
Mytilidae				Mytilidés (moules)
		Lithophaga lithophaga (II)		Datte lithophage, datte de mer
UNIONOIDA
Unionidae				Unionidés (moules d’eau douce, moules perlées, naïades, moules de rivière)
	Conradilla caelata (I)
		Cyprogenia aberti (II)
	Dromus dromas (I)
	Epioblasma curtisii (I)
	Epioblasma florentina (I)
	Epioblasma sampsonii (I)
	Epioblasma sulcata perobliqua (I)
	Epioblasma torulosa gubernaculum (I)
		Epioblasma torulosa rangiana (II)		Épioblasme ventrue
	Epioblasma torulosa torulosa (I)
	Epioblasma turgidula (I)
	Epioblasma walkeri (I)
	Fusconaia cuneolus (I)
	Fusconaia edgariana (I)
	Lampsilis higginsii (I)
	Lampsilis orbiculata orbiculata (I)
	Lampsilis satur (I)
	Lampsilis virescens (I)
	Plethobasus cicatricosus (I)
	Plethobasus cooperianus (I)
		Pleurobema clava (II)
	Pleurobema plenum (I)
	Potamilus capax (I)
	Quadrula intermedia (I)
	Quadrula sparsa (I)
	Toxolasma cylindrella (I)
	Unio nickliniana (I)
	Unio tampicoensis tecomatensis (I)
	Villosa trabalis (I)
VENEROIDA
Tridacnidae				Bénitiers
		Tridacnidae spp. (II)		Bénitiers
CEPHALOPODA
NAUTILIDA
Nautilidae				Nautiles
		Nautilidae spp. (II)		Nautiles
Haliotidae				Limaces, escargots et strombes
MESOGASTROPODA
Strombidae				Strombes
		Strombus gigas (II)		Lambis
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae				Achatinidés
	Achatinella spp. (I)
Camaenidae
		Papustyla pulcherrima (II)		Escargot arboricole de l’île Manus ou escargot vert arboricole
Cepolidae
	Polymita spp. (I)
CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)
ANTHOZOA				Coraux, anémones de mer
ANTIPATHARIA
		ANTIPATHARIA spp. (II)		Coraux noirs
GORGONACEAE
Coralliidae				Coraux rouges et roses
			Corallium elatius (III Chine)
			Corallium japonicum (III Chine)
			Corallium konjoi (III Chine)
			Corallium secundum (III Chine)
HELIOPORACEA
Helioporidae				Corail bleu
		Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea)		Corail bleu
SCLERACTINIA
		SCLERACTINIA spp. (II)		Scléractiniaires (coraux durs)
STOLONIFERA
Tubiporidae				Coraux orgues
		Tubiporidae spp. (II)		Coraux orgues
HYDROZOA				Hydres, coraux de feu, physalies
MILLEPORINA
Milleporidae				Coraux de feu
		Milleporidae spp. (II)		Coraux de feu
STYLASTERINA
Stylasteridae
		Stylasteridae spp. (II)
FLORE
AGAVACEAE				Agaves
	Agave parviflora (I)
		Agave victoriae-reginae (II) #4
		Nolina interrata (II)
		Yucca queretaroensis (II)		Yucca queretaroensis
AIZOACEAE
			Conophytum spp. (III Afrique du Sud)	Conophytums
			Mestoklema tuberosum (III Afrique du Sud)
AMARYLLIDACEAE				Amaryllidacées
		Galanthus spp. (II) #4		Perce-neige
		Sternbergia spp. (II) #4		Crocus d’automne
ANACARDIACEAE
		Operculicarya decaryi (II)		Jabihy
		Operculicarya hyphaenoides (II)		Jabihy
		Operculicarya pachypus (II)		Tabily
APOCYNACEAE
		Hoodia spp. (II) #9		Hoodia
		Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4		Pachypodes, trompes d’éléphant; pieds d’éléphants
	Pachypodium ambongense (I)
	Pachypodium baronii (I)
	Pachypodium decaryi (I)
	Pachypodium windsorii (I)
			Raphionacme zeyheri (III Afrique du Sud)
		Rauvolfia serpentina (II) #2		Rauvolfia serpentina; Rauwolfia
ARALIACEAE				Aralias
		Panax ginseng (II) (uniquement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3		Ginseng asiatique
		Panax quinquefolius (II) #3		Ginseng d’Amérique
ARAUCARIACEAE				Auricarias
	Araucaria araucana (I)			Araucaria, désespoir des singes
ASPARAGACEAE
		Beaucarnea spp. (II)		Beaucarnea
BERBERIDACEAE				Podophylles
		Podophyllum hexandrum (II) #2		Podophyllum hexandrum
BIGNONIACEAE				Bignonia
		Handroanthus spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)
		Roseodendron spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)
		Tabebuia spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)
BROMELIACEAE				Bromélias
		Tillandsia harrisii (II) #4
		Tillandsia kammii (II) #4
		Tillandsia xerographica (II) #4
CACTACEAE				Cactus
		CACTACEAE spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) #4		Cactus
	Ariocarpus spp. (I)
	Astrophytum asterias (I)
	Aztekium ritteri (I)
	Coryphantha werdermannii (I)
	Discocactus spp. (I)
	Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I)
	Echinocereus schmollii (I)
	Escobaria minima (I)
	Escobaria sneedii (I)
	Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides)
	Melocactus conoideus (I)
	Melocactus deinacanthus (I)
	Melocactus glaucescens (I)
	Melocactus paucispinus (I)
	Obregonia denegrii (I)
	Pachycereus militaris (I)
	Pediocactus bradyi (I)
	Pediocactus knowltonii (I)
	Pediocactus paradinei (I)
	Pediocactus peeblesianus (I)
	Pediocactus sileri (I)
	Pelecyphora spp. (I)
	Sclerocactus blainei (I)
	Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)
	Sclerocactus brevispinus (I)
	Sclerocactus cloverae (I)
	Sclerocactus erectocentrus (I)
	Sclerocactus glaucus (I)
	Sclerocactus mariposensis (I)
	Sclerocactus mesae-verdae (I)
	Sclerocactus nyensis (I)
	Sclerocactus papyracanthus (I)
	Sclerocactus pubispinus (I)
	Sclerocactus sileri (I)
	Sclerocactus wetlandicus (I)
	Sclerocactus wrightiae (I)
	Strombocactus spp. (I)
	Turbinicarpus spp. (I)
	Uebelmannia spp. (I)
CARYOCARACEAE				Caryocaracées
		Caryocar costaricense (II) #4		Caryocar du Costa Rica
COMPOSITAE (ASTERACEAE)				Astéracées (asters, paquerettes, costus...)
			Crassothonna clavifolia (III Afrique du Sud)
			Othonna armiana (III Afrique du Sud)
			Othonna cacalioides (III Afrique du Sud)
			Othonna euphorbioides (III Afrique du Sud)
			Othonna retrorsa (III Afrique du Sud)
	Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus)			Costus
CRASSULACEAE
		Rhodiola spp. (II) #2		Rhodioles, orpins rose, racines dorées
			Tylecodon bodleyae (III Afrique du Sud)Tylecodon nolteei (III Afrique du Sud)Tylecodon reticulatus (III Afrique du Sud)
CUCURBITACEAE
		Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)		Tobory
		Zygosicyos tripartitus (II)		Betoboky
CUPRESSACEAE				Cyprès
	Fitzroya cupressoides (I)			Fitzroia, bois d’Alerce
	Pilgerodendron uviferum (I)			CYATHEACEAE
		Widdringtonia whytei (II)		Cèdre du Mulanje
CYATHEACEAE				Dicksones
		Cyathea spp. (II) #4		Dicksones
CYCADACEAE				Cycadacées (cycadales)
		CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4		Cycadales
	Cycas beddomei (I)
DICKSONIACEAE				Dicksones
		Cibotium barometz (II) #4
		Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4		Dicksones
DIDIEREACEAE				Didiéréacées
		DIDIEREACEAE spp. (II) #4		Didiéréacées
DIOSCOREACEAE				Dioscorées (ignames)
		Dioscorea deltoidea (II) #4		Igname pied d’éléphant
DROSERACEAE				Droséracées (rossolis)
		Dionaea muscipula (II) #4		Dionée attrape-mouches ou gobe-mouches
EBENACEAE				Ébènes
		Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #5		Ébénacées, plaqueminiers
EUPHORBIACEAE				Euphorbes
		Euphorbia spp. (II) #4(seulement les espèces succulentes, sauf:(1)Euphorbia misera;(2)les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;(3)les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia, lorsqu’ils sont:cristulés, ouen éventail, oumutants colorés;(4)les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia "Milii" lorsqu’ils sont:facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, etintroduits dans l’Union ou ré(exportés) à partir de l’Union en envois d’au moins 100 plantes;qui ne sont pas soumis au présent règlement); et(5)les espèces inscrites à l’annexe A)		Euphorbes
	Euphorbia ambovombensis (I)
	Euphorbia capsaintemariensis (I)
	Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)
	Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris ssp. tuberifera)
	Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha)
	Euphorbia francoisii (I)
	Euphorbia handiensis (II)
	Euphorbia lambii (II)
	Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)
	Euphorbia parvicyathophora (I)
	Euphorbia quartziticola (I)
	Euphorbia stygiana (II)
	Euphorbia tulearensis (I)
FAGACEAE				Hêtres, chênes
			Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5	Chêne de Mongolie
FOUQUIERIACEAE				Fouquerias
		Fouquieria columnaris (II) #4		Arbre Boojum
	Fouquieria fasciculata (I)			Fouquieria fasciculata
	Fouquieria purpusii (I)
GERANIACEAE
			Monsonia herrei (III Afrique du Sud)
			Monsonia multifida (III Afrique du Sud)
			Monsonia patersonii (III Afrique du Sud)
			Pelargonium crassicaule (III Afrique du Sud)
			Pelargonium triste (III Afrique du Sud)
GNETACEAE				Gnétum
			Gnetum montanum (III Népal) #1
JUGLANDACEAE				Juglandacées (noyers)
		Oreomunnea pterocarpa (II) #4
LAURACEAE
		Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12		Bois de rose
LEGUMINOSAE(FABACEAE)				Légumineuses, fabacées
		Afzelia spp. (II) (populations africaines) #17		Doussié, afzelia
		Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #15		Palissandres
	Dalbergia nigra (I)			Palissandre de Rio
		Dipteryx spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)	Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua) (jusqu’au 24 novembre 2024)	Cumaru
		Guibourtia demeusei (II) #15		Bubinga, essingang
		Guibourtia pellegriniana (II) #15		Bubinga, Kevazingo
		Guibourtia tessmannii (II) #15		Bubinga, Kevazingo
		Paubrasilia echinata (II) #10		Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil
		Pericopsis elata (II) #17		Afrormosia, assamela
		Platymiscium parviflorum (II) #4		Quira
		Pterocarpus santalinus (II) #7		Santal rouge
		Pterocarpus spp. (II) (populations africaines) #17
		Senna meridionalis (II)		Taraby
LILIACEAE				Liliacées
		Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite dans les annexes) #4		Aloès
	Aloe albida (I)
	Aloe albiflora (I)
	Aloe alfredii (I)
	Aloe bakeri (I)
	Aloe bellatula (I)
	Aloe calcairophila (I)
	Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)
	Aloe delphinensis (I)
	Aloe descoingsii (I)
	Aloe fragilis (I)
	Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)
	Aloe helenae (I)
	Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)
	Aloe parallelifolia (I)
	Aloe parvula (I)
	Aloe pillansii (I)
	Aloe polyphylla (I)
	Aloe rauhii (I)
	Aloe suzannae (I)
	Aloe versicolor (I)
	Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAE				Magnolias
			Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1
MALVACEAE
		Adansonia grandidieri (II) #16		Baobab de Grandidier
MELIACEAE				Acajous, cèdres
		Cedrela spp. (II) #6 (populations de la région néotropicale)		Cèdre du Mexique
		Khaya spp. (II) (populations africaines) #17		Acajou d’Afrique
		Swietenia humilis (II) #4		Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco
		Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6		Acajou à grandes feuilles
		Swietenia mahagoni (II) #5		Acajou de Cuba, acajou des Antilles
NEPENTHACEAE				Népenthès (Ancien Monde)
		Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4		Népenthès
	Nepenthes khasiana (I)
	Nepenthes rajah (I)
OLEACEAE				Olives, frênes
			Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5	Frêne de Mandchourie
ORCHIDACEAE				Orchidées
		ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4		Orchidées
	Pour toutes les espèces suivantes d’orchidées inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus ne sont pas soumises au présent règlement si:elles ont été obtenues in vitro etelles correspondent à la définition de la mention "reproduits artificiellement" figurant à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission, et silors de leur introduction dans l’Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l’Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.
	Aerangis ellisii (I)
	Cattleya jongheana (I)
	Cattleya lobata (I)
	Cephalanthera cucullata (II)
	Cypripedium calceolus (II)			Sabot-de-Vénus, pantoufle de Notre-Dame
	Dendrobium cruentum (I)
	Goodyera macrophylla (II)
	Liparis loeselii (II)			Liparis de Loesel
	Mexipedium xerophyticum (I)
	Ophrys argolica (II)
	Ophrys lunulata (II)
	Orchis scopulorum (II)
	Paphiopedilum spp. (I)
	Peristeria elata (I)			Orchidée du Saint-Esprit
	Phragmipedium spp. (I)
	Renanthera imschootiana (I)
	Spiranthes aestivalis (II)			Spiranthe d’été
OROBANCHACEAE				Orobanchacées
		Cistanche deserticola (II) #4		Cistanche du désert
PALMAE(ARECACEAE)				Palmiers
		Beccariophoenix madagascariensis (II) #4		Palmier de Manarano
		Dypsis decaryi (II) #4		Palmier triangle
	Dypsis decipiens (I)
		Lemurophoenix halleuxii (II)
			Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13	Coco de Mer
		Marojejya darianii (II)
		Ravenea louvelii (II)
		Ravenea rivularis (II)
		Satranala decussilvae (II)
		Voanioala gerardii (II)
PAPAVERACEAE				Papavéracées
			Meconopsis regia (III Népal) #1	Coquelicot de l’Himalaya
PASSIFLORACEAE
		Adenia firingalavensis (II)
		Adenia olaboensis (II)
			Adenia spinosa (III Afrique du Sud)
		Adenia subsessilifolia (II)
PEDALIACEAE				Famille des pédaliacées
		Uncarina grandidieri (II)		Anakoraky
		Uncarina stellulifera (II)		Anakoraky
PINACEAE				Famille des pins
	Abies guatemalensis (I)			Sapin du Guatemala
			Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5	Pin de Corée, pin blanc de Corée
PODOCARPACEAE				Podocarpes
			Podocarpus neriifolius (III Népal) #1	Podocarpe à feuilles de laurier rose
	Podocarpus parlatorei (I)			Podocarpus parlatorei
PORTULACACEAE				Pourpiers
		Anacampseros spp. (II) #4		Anacampseros
		Avonia spp. (II) #4
		Lewisia serrata (II) #4
			Portulacaria pygmaea (III Afrique du Sud)
PRIMULACEAE				Primulacées
		Cyclamen spp. (II) #4		Cyclamens
RANUNCULACEAE				Renoncules
		Adonis vernalis (II) #2		Adonide du printemps
		Hydrastis canadensis (II) #8		Hydraste du Canada
ROSACEAE				Rosacées
		Prunus africana (II) #4		Prunier d’Afrique, pygeum
RUBIACEAE				Ayuque
	Balmea stormiae (I)			Ayuque
SANTALACEAE
		Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes) #2		Santal est-africain
SARRACENIACEAE				Sarracéniacées
		Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4		Sarracènes ou sarracénies
	Sarracenia oreophila (I)
	Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)
	Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)
SCROPHULARIACEAE				Scrofulaires
		Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2		Scrofulaire
STANGERIACEAE				Cycadales (stangériacées)
		Bowenia spp. (II) #4		Cycadales
	Stangeria eriopus (I)			Cycas
TAXACEAE				Ifs
		Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2		If de Chine
		Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2		If du Japon
		Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2		If du Tibet
		Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2		If de Sumatra
		Taxus wallichiana (II) #2		If de l’Himalaya
THYMELAEACEAE(AQUILARIACEAE)				Thyméléacées (aquilariacées)
		Aquilaria spp. (II) #14		Bois d’aigle
		Gonystylus spp. (II) #4		Ramin
		Gyrinops spp. (II) #14		Gyrinops
TROCHODENDRACEAE(TETRACENTRACEAE)				Tetracentracées
			Tetracentron sinense (III Népal) #1	Tétracentron
VALERIANACEAE				Valérianacées
		Nardostachys grandiflora (II) #2
VITACEAE
		Cyphostemma elephantopus (II)		Lazampasika
		Cyphostemma laza (II)		Laza
		Cyphostemma montagnacii (II)		THYMELAEACEAE
WELWITSCHIACEAE				Welwitschias
		Welwitschia mirabilis (II) #4		Welwitschia
ZAMIACEAE				Cycadales
		ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4		Cycadales
	Ceratozamia spp. (I)			Cycadales
	Encephalartos spp. (I)			Arbres à pain
	Microcycas calocoma (I)			Microcycas
	Zamia restrepoi (I)
ZINGIBERACEAE				Zingibéracées
		Hedychium philippinense (II) #4
		Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d’Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe)		Gingembre sauvage
ZYGOPHYLLACEAE				Lignum-vitae
		Bulnesia sarmientoi (II) #11		Bulnésia, Palo santo
		Guaiacum spp. (II) #2		Lignum-vitae, gaïac

	Annexe D	Noms communs
FAUNE
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA		Mammifères
CARNIVORA
Canidae		Chiens, renards, loups
	Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1	Renard commun sous-espèce pusilla
	Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1	Renard commun sous-espèce pusilla
	Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1	Renard commun sous-espèce pusilla
Mustelidae		Blaireaux, martres, belettes, etc.
	Mustela altaica (III Inde) § 1	Belette de montagne, belette alpine
	Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1	Hermine
	Mustela kathiah (III Inde) § 1	Belette à ventre jaune
	Mustela sibirica (III Inde) § 1	Belette de Sibérie
AVES		Oiseaux
ANSERIFORMES
Anatidae		Canards, oies, cygnes
	Anas melleri	Canard de Meller
REPTILIA		Reptiles
SAURIA
Agamidae
	Otocryptis wiegmanni
Cordylidae		Lézards fouette-queue
	Platysaurus imperator	Lézard impérial plat
Gekkonidae		Geckos
	Rhacodactylus auriculatus	Gecko géant cornu
	Rhacodactylus ciliatus	Gecko géant crêté
	Rhacodactylus leachianus	Gecko géant de Leach
	Teratoscincus scincus (y compris Teratoscincus scincus rustamowi, T. s. keyserlingii et T. s. scincus)	Gecko
Gerrhosauridae		Gerrhosauridés
	Tracheloptychus petersi
	Zonosaurus karsteni	Zonosaure de Karstem
	Zonosaurus maximus
	Zonosaurus quadrilineatus	Zonosaure à quatre bandes
Scincidae		Scinques
	Tribolonotus gracilis	Lézard casqué grêle
	Tribolonotus novaeguineae	Lézard casqué de Nouvelle-Guinée
SERPENTES
Colubridae		Colubridés
	Elaphe carinata § 1	Élaphe carénée
	Elaphe radiata § 1	Élaphe à tête cuivrée
	Elaphe taeniura § 1	Élaphe à queue rayée
	Enhydris bocourti § 1	Énhydre de Bocourt
	Homalopsis spp. § 1	Homalopsides
	Langaha nasuta	Langaha porte-épée
	Leioheterodon madagascariensis	Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar
	Ptyas korros § 1	Ptyas oriental
Hydrophiidae		Hydrophides, serpents marins
	Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) § 1	Lapémide court
Viperidae		Crotales, vipères
	Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B
AMPHIBIA
ANURA		Grenouilles et crapauds
Bufonidae
	Atelopus spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe A	Atélopes
Dicroglossidae		Grenouilles
	Limnonectes macrodon
Hylidae
	Phyllomedusa sauvagii
Leptodactylidae		Grenouilles néotropicales
	Leptodactylus laticeps
Ranidae		Grenouilles
	Pelophylax shqipericus	Grenouille d’Albanie
CAUDATA
Hynobiidae		Salamandres d’Asie
	Ranodon sibiricus	Salamandre d’Asie
Plethodontidae		Salamandres sans poumons
	Bolitoglossa dofleini
Salamandridae		Tritons et salamandres
	Cynops ensicauda
ACTINOPTERYGII		Actinoptérygiens
PERCIFORMES
Apogonidae
	Pterapogon kauderni	Poisson-cardinal de Banggai
MOLLUSCA (MOLLUSQUES)
GASTROPODA
Haliotidae
	Haliotis midae	Abalone
FLORE
AGAVACEAE		Agaves
	Dasylirion longissimum	Agave, dacylire à longues feuilles
ARACEAE		Aracées (arums)
	Arisaema dracontium	Dragon vert
	Arisaema erubescens
	Arisaema galeatum
	Arisaema nepenthoides
	Arisaema sikokianum
	Arisaema thunbergii var. urashima
	Arisaema tortuosum
BIGNONIACEAE
	Handroanthus spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024)Tabebuia spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024)Roseodendron spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024)
BURSERACEAE		Burséracées
	Aucoumea klaineana § 5Boswellia spp. § 4	Okoumé
COMPOSITAE (ASTERACEAE)		Astéracées (asters, paquerettes, costus...)
	Arnica montana § 2	Arnica des montages
	Othonna clavifolia
	Othonna clavifolia
ERICACEAE		Éricacées (bruyères, callunes, rhododendrons, azalées…)
	Arctostaphylos uva-ursi § 2	Petit buis des Alpes, raisin d’ours, busserole
GENTIANACEAE		Gentianes
	Gentiana lutea § 2	Gentiane jaune, grande gentiane
LEGUMINOSAE		Légumineuses, fabacées
	Dipteryx spp. § 5 (sauf D. panamensis) (jusqu’au 24 novembre 2024)	Cumaru
	Millettia stuhlmannii § 5	Panga-panga
	Pterocarpus macrocarpus § 4	Padauk, padouk de Birmanie
LILIACEAE		Liliaceae
	Trillium pusillum	Parisiole naine
	Trillium rugelii
	Trillium sessile
LYCOPODIACEAE		Lycopodiacées (lycopodes, pieds-de-loup)
	Lycopodium clavatum § 2	Herbe aux massues, lycopode officinal, lycopode en massue
MELIACEAE		Acajous, cèdres
	Entandrophragma cylindricum § 5	Sapelli, Sapali, Sapele
MENYANTHACEAE		Trèfles d’eau
	Menyanthes trifoliata § 2	Trèfle d’eau
PARMELIACEAE		Champignons lichénisés
	Cetraria islandica § 2	Lichen d’Islande
PASSIFLORACEAE		Roses du désert
	Adenia glauca	Rose du désert
	Adenia pechuelli	Rose du désert
PEDALIACEAE		Griffe du diable
	Harpagophytum spp. § 2	Griffe du diable
SANTALACEAE		Santalacées, bois de santal
	Okoubaka aubrevillei § 2	Okoubaka
SAPOTACEAE		Sapotacées (sapotiers)
	Baillonella toxisperma § 5	Moabi
SELAGINELLACEAE		Sélaginelles
	Selaginella lepidophylla	Fausse rose de Jéricho

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