Commission Regulation (EC) No 2400/96 of 17 December 1996 on the entry of certain names in the 'Register of protected designation of origin and protected geographical indications' provided for in Council Regulation (EEC) No 2081/92 on the protection of geographical indications and designations of origin for agricultural products and foodstuffs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (CE) no 1875/97 de la Commission du 26 septembre 1997, 397R1875, 27 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 2396/97 de la Commission du 2 décembre 1997, 397R2396, 3 décembre 1997
  • Règlement (CE) no 195/98 de la Commission du 26 janvier 1998, 398R0195, 27 janvier 1998
  • Règlement (CE) no 1265/98 de la Commission du 18 juin 1998, 398R1265, 19 juin 1998
  • Règlement (CE) no 1576/98 de la Commission du 22 juillet 1998, 398R1576, 23 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 2088/98 de la Commission du 30 septembre 1998, 398R2088, 1 octobre 1998
  • Règlement (CE) no 2139/98 de la Commission du 6 octobre 1998, 398R2139, 7 octobre 1998
  • Règlement (CE) no 2784/98 de la Commission du 22 décembre 1998, 398R2784, 23 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 38/1999 de la Commission du 8 janvier 1999, 399R0038, 9 janvier 1999
  • Règlement (CE) no 378/1999 de la Commission du 19 février 1999Rectificatif, JO no L 80 du 25. 3. 1999, p. 34 (378/1999), 399R0378399R0378R(01), 20 février 1999
  • Règlement (CE) no 872/1999 de la Commission du 27 avril 1999, 399R0872, 28 avril 1999
  • Règlement (CE) no 1645/1999 de la Commissiondu 27 juillet 1999complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 399R1645, 28 juillet 1999
  • Règlement (CE) no 2107/1999 de la Commissiondu 4 octobre 1999complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentairesRectificatif au règlement (CE) no 2107/1999 de la Commission du 4 octobre 1999 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(Journal officiel des Communautés européennes L 258 du 5.10.1999), 399R2107399R2107R(01), 5 octobre 1999
  • Règlement (CE) no 547/2000 de la Commissiondu 14 mars 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R0547, 15 mars 2000
  • Règlement (CE) no 1187/2000 de la Commissiondu 5 juin 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1187, 6 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1338/2000 de la Commissiondu 26 juin 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1338, 27 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1576/2000 de la Commissiondu 19 juillet 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1576, 20 juillet 2000
  • Règlement (CE) no 1651/2000 de la Commissiondu 26 juillet 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1651, 27 juillet 2000
  • Règlement (CE) no 1903/2000 de la Commissiondu 7 septembre 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1903, 8 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 1904/2000 de la Commissiondu 7 septembre 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1904, 8 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 2446/2000 de la Commissiondu 6 novembre 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R2446, 7 novembre 2000
  • Règlement (CE) no 138/2001 de la Commissiondu 24 janvier 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0138, 25 janvier 2001
  • Règlement (CE) no 464/2001 de la Commissiondu 7 mars 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentairesRectificatif au règlement (CE) no 464/2001 de la Commission du 7 mars 2001 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(Journal officiel des Communautés européennes L 66 du 8 mars 2001), 301R0464301R0464R(01), 8 mars 2001
  • Règlement (CE) no 509/2001 de la Commissiondu 15 mars 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0509, 16 mars 2001
  • Règlement (CE) no 898/2001 de la Commissiondu 7 mai 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0898, 8 mai 2001
  • Règlement (CE) no 1356/2001 de la Commissiondu 4 juillet 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R1356, 5 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1971/2001 de la Commissiondu 9 octobre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R1971, 10 octobre 2001
  • Règlement (CE) no 2036/2001 de la Commissiondu 17 octobre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R2036, 18 octobre 2001
  • Règlement (CE) no 2372/2001 de la Commissiondu 4 décembre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R2372, 5 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 2601/2001 de la Commissiondu 28 décembre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 de la Commission relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R2601, 29 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 245/2002 de la Commissiondu 8 février 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 302R0245, 9 février 2002
  • Règlement (CE) no 538/2002 de la Commissiondu 25 mars 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 302R0538, 26 mars 2002
  • Règlement (CE) no 905/2002 de la Commissiondu 30 mai 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévue au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Calçot de Valls), 302R0905, 31 mai 2002
  • Règlement (CE) no 1018/2002 de la Commissiondu 13 juin 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Fagiolo di Sorana), 302R1018, 14 juin 2002
  • Règlement (CE) no 1097/2002 de la Commissiondu 24 juin 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévue au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Queso de Murcia al vino — Queso de Murcia), 302R1097, 25 juin 2002
  • Règlement (CE) no 1241/2002 de la Commissiondu 10 juillet 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Gailtaler Speck, Morbier, Queso Palmero ou Queso de la Palma, huile d'olive extra vierge Thrapsano, Turrón de Agramunt ou Torró d'Agramunt), 302R1241, 11 juillet 2002
  • Règlement (CE) no 1495/2002 de la Commissiondu 21 août 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra, Oberpfälzer Karpfen, carne da Charneca, carne Cachena da Peneda), 302R1495, 22 août 2002
  • Règlement (CE) no 2066/2002 de la Commissiondu 21 novembre 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso, Pruneaux d'Agen — Pruneaux d'Agen mi-cuits, Carciofo romanesco del Lazio, Aktinidio Pierias, Milo Kastorias, Welsh Beef), 302R2066, 22 novembre 2002
  • Règlement (CE) no 492/2003 de la Commissiondu 18 mars 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Soprèssa Vicentina, Asparago verde di Altedo, Pêra Rocha do Oeste), 303R0492, 19 mars 2003
  • Règlement (CE) no 617/2003 de la Commissiondu 4 avril 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Carne dos Açores, Borrego do Nordeste Alentejano, Carne de Porco Alentejano, Pomodoro di Pachino, Uva da tavola di Mazzarrone), 303R0617, 5 avril 2003
  • Règlement (CE) no 865/2003 de la Commissiondu 19 mai 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 (Cítricos Valencianos ou Cítrics Valencians), 303R0865, 20 mai 2003
  • Règlement (CE) no 1257/2003 de la Commissiondu 15 juillet 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Molise, Alto Crotonese, Welsh lamb, Nürnberger Bratwürste ou Nürnberger Rostbratwürste), 303R1257, 16 juillet 2003
  • Règlement (CE) no 1291/2003 de la Commissiondu 18 juillet 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 de la Commission relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (pane di Altamura), 303R1291, 19 juillet 2003
  • Règlement (CE) no 1298/2003 de la Commissiondu 22 juillet 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires Φοινίκι Λακωνίας (Finiki Lakonias), 303R1298, 23 juillet 2003
  • Règlement (CE) no 1428/2003 de la Commissiondu 11 août 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ΦΑΣΟΛΙΑ ΓΙΓΑΝΤΕΣ — ΕΛΕΦΑΝΤΕΣ ΚΑΣΤΟΡΙΑΣ (Fasolia Gigantes — Elefantes Kastorias), 303R1428, 12 août 2003
  • Règlement (CE) no 1491/2003 de la Commissiondu 25 août 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 (Ficodindia dell'Etna, Monte Etna, Colline di Romagna, Pretuziano delle Colline Teramane, Torta del Casar, Manzana de Girona ou Poma de Girona), 303R1491, 26 août 2003
  • Règlement (CE) no 1665/2003 de la Commissiondu 22 septembre 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 (Clementine del Golfo di Taranto, Mela Val di Non et Clementinas de las Tierras del Ebro ou Clementines de les Terres de l'Ebre), 303R1665, 23 septembre 2003
  • Règlement (CE) no 1979/2003 de la Commissiondu 11 novembre 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 (Westlandse druif, Alcachofa de Benicarló ou Carxofa de Benicarló et Marrone di San Zeno), 303R1979, 12 novembre 2003
  • Règlement (CE) no 2054/2003 de la Commissiondu 21 novembre 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya ou Mantega de l'Alt Urgell i la Cerdanya), 303R2054, 22 novembre 2003
  • Règlement (CE) no 2206/2003 de la Commissiondu 17 décembre 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 de la Commission relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Thüringer Leberwurst, Thüringer Rotwurst, Thüringer Rostbratwurst), 303R2206, 18 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 2275/2003 de la Commissiondu 22 décembre 2003complétant l'annexe du règlement (CEE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Spressa delle Giudicarie), 303R2275, 23 décembre 2003
  • Règlement (CE) no 135/2004 de la Commissiondu 27 janvier 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Fraise du Périgord et Queso de Valdeón), 304R0135, 28 janvier 2004
  • Règlement (CE) no 297/2004 de la Commissiondu 19 février 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Ensaimada de Mallorca ou Ensaimada mallorquina), 304R0297, 20 février 2004
  • Règlement (CE) no 387/2004 de la Commissiondu 1er mars 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Arbroath Smokies), 304R0387, 2 mars 2004
  • Règlement (CE) no 465/2004 de la Commissiondu 12 mars 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Carciofo di Paestum et Farina di Neccio della Garfagnana), 304R0465, 13 mars 2004
  • Règlement (CE) no 637/2004 de la Commissiondu 5 avril 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Agneau de Pauillac et Agneau du Poitou-Charentes), 304R0637, 6 avril 2004
  • Règlement (CE) no 738/2004 de la Commissiondu 21 avril 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Peras de Rincón de Soto et brioche vendéenne), 304R0738, 22 avril 2004
  • Règlement (CE) no 1165/2004 de la Commissiondu 24 juin 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (anchois de Collioure, melon du Quercy et salame d’oca di Mortara), 304R1165, 25 juin 2004
  • Règlement (CE) no 1258/2004 de la Commissiondu 8 juillet 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Paia de Toucinho de Estremoz e Borba, Chouriço de Carne de Estremoz e Borba, Paia de Lombo de Estremoz e Borba, Morcela de Estremoz e Borba, Chouriço grosso de Estremoz e Borba, Paia de Estremoz e Borba), 304R1258, 9 juillet 2004
  • Règlement (CE) no 1437/2004 de la Commissiondu 11 août 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Valençay, Scottish Farmed Salmon, Ternera de Extremadura et Aceite de Mallorca ou Aceite mallorquín ou Oli de Mallorca ou Oli mallorquí), 304R1437, 12 août 2004
  • Règlement (CE) no 1483/2004 de la Commissiondu 20 août 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Carne de la Sierra de Guadarrama, Ternera de Navarra ou Nafarroako Aratxea, Carne de Vacuno del País Vasco ou Euskal Okela, Ternera Asturiana et Carne de Cantabria), 304R1483, 21 août 2004
  • Règlement (CE) no 1485/2004 de la Commissiondu 20 août 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Pimiento Riojano), 304R1485, 21 août 2004
  • Règlement (CE) no 1486/2004 de la Commissiondu 20 août 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Farinheira de Estremoz e Borba, Domfront, Kiwi Latina, Valle del Belice et Noix du Périgord), 304R1486, 21 août 2004
  • Règlement (CE) no 1845/2004 de la Commissiondu 22 octobre 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tergeste, Lucca, Miele della Lunigiana et Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας (Agios Mathaios Kerkyras)], 304R1845, 23 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 1856/2004 de la Commissiondu 26 octobre 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l'enregistrement d'une dénomination dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Lardo di Colonnata), 304R1856, 27 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 1897/2004 de la Commissiondu 29 octobre 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Cartoceto) — (AOP), 304R1897, 30 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 1898/2004 de la Commissiondu 29 octobre 2004complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Terre Tarentine) — (AOP), 304R1898, 30 octobre 2004
  • Règlement (CE) no 205/2005 de la Commissiondu 4 février 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Valdemone — (AOP), Queso Ibores — (AOP), Pera de Jumilla — (AOP), Aceite de Terra Alta ou Oli de Terra Alta — (AOP), Sierra de Cádiz — (AOP), Requeijão Serra da Estrela — (AOP), Zafferano dell’Aquila — (AOP), Zafferano di San Gimignano — (AOP), Mantecadas de Astorga — (IGP) et Pan de Cea — (IGP)], 305R0205, 5 février 2005
  • Règlement (CE) no 736/2005 de la Commissiondu 13 mai 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l'enregistrement d'une dénomination dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées (Miel d'Alsace) — (IGP), 305R0736, 14 mai 2005
  • Règlement (CE) no 737/2005 de la Commissiondu 13 mai 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Ricotta Romana) — (AOP), 305R0737, 14 mai 2005
  • Règlement (CE) no 885/2005 de la Commissiondu 10 juin 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Olive de Nice) — (AOP), 305R0885, 11 juin 2005
  • Règlement (CE) no 886/2005 de la Commissiondu 10 juin 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées (Miel de Granada) — (AOP), 305R0886, 11 juin 2005
  • Règlement (CE) no 1357/2005 de la Commissiondu 18 août 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chevrotin (AOP)], 305R1357, 19 août 2005
  • Règlement (CE) no 1623/2005 de la Commissiondu 4 octobre 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tuscia (AOP) et Basilico Genovese (AOP)], 305R1623, 5 octobre 2005
  • Règlement (CE) no 1854/2005 de la Commissiondu 14 novembre 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement d’une dénomination dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miel de Provence (IGP)], 305R1854, 15 novembre 2005
  • Règlement (CE) no 1855/2005 de la Commissiondu 14 novembre 2005complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 en ce qui concerne l’enregistrement de certaines dénominations dans le Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mela Alto Adige ou Südtiroler Apfel (IGP), asperge des sables des Landes (IGP), pâtes d’Alsace (IGP), Jamón de Trevélez (IGP), Oliva Ascolana del Piceno (AOP)], 305R1855, 15 novembre 2005
Corrected by
  • Rectificatif, JO no L 80 du 25. 3. 1999, p. 34 (378/1999), 399R0378R(01), 25 mars 1999
  • Rectificatif au règlement (CE) no 2107/1999 de la Commission du 4 octobre 1999 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 399R2107R(01), 22 octobre 1999
  • Rectificatif au règlement (CE) no 464/2001 de la Commission du 7 mars 2001 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0464R(01), 5 mars 2004
Règlement (CE) no 2400/96 de la Commissiondu 17 décembre 1996relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentairesJO no L 208 du 24. 7. 1992, p. 1., et notamment son article 6 paragraphes 3 et 4,considérant que, conformément à l'article 5 du règlement (CEE) no 2081/92, les États membres ont transmis à la Commission des demandes d'enregistrement en tant qu'indication géographique ou appellation d'origine pour certaines dénominations;considérant qu'il a été constaté, conformément à l'article 6 paragraphe 1 dudit règlement, qu'elles sont conformes à ce règlement, notamment qu'elles comprennent tous les éléments prévus à son article 4;considérant qu'aucune déclaration d'opposition, au sens de l'article 7 dudit règlement, n'a été transmise à la Commission à la suite de la publication au Journal officiel des Communautés européennesJO no C 130 du 3. 5. 1996, pages 7, 9 et 10. des dénominations concernées;considérant que, en conséquence, ces dénominations méritent d'être inscrites dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" et donc d'être protégées sur le plan communautaire en tant qu'indication géographique ou appellation d'origine,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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