Commission Regulation (EC) No 2400/96 of 17 December 1996 on the entry of certain names in the 'Register of protected designation of origin and protected geographical indications' provided for in Council Regulation (EEC) No 2081/92 on the protection of geographical indications and designations of origin for agricultural products and foodstuffs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement (CE) no 1875/97 de la Commission du 26 septembre 1997, 397R1875, 27 septembre 1997
  • Règlement (CE) no 2396/97 de la Commission du 2 décembre 1997, 397R2396, 3 décembre 1997
  • Règlement (CE) no 195/98 de la Commission du 26 janvier 1998, 398R0195, 27 janvier 1998
  • Règlement (CE) no 1265/98 de la Commission du 18 juin 1998, 398R1265, 19 juin 1998
  • Règlement (CE) no 1576/98 de la Commission du 22 juillet 1998, 398R1576, 23 juillet 1998
  • Règlement (CE) no 2088/98 de la Commission du 30 septembre 1998, 398R2088, 1 octobre 1998
  • Règlement (CE) no 2139/98 de la Commission du 6 octobre 1998, 398R2139, 7 octobre 1998
  • Règlement (CE) no 2784/98 de la Commission du 22 décembre 1998, 398R2784, 23 décembre 1998
  • Règlement (CE) no 38/1999 de la Commission du 8 janvier 1999, 399R0038, 9 janvier 1999
  • Règlement (CE) no 378/1999 de la Commission du 19 février 1999Rectificatif, JO no L 80 du 25. 3. 1999, p. 34 (378/1999), 399R0378399R0378R(01), 20 février 1999
  • Règlement (CE) no 872/1999 de la Commission du 27 avril 1999, 399R0872, 28 avril 1999
  • Règlement (CE) no 1645/1999 de la Commissiondu 27 juillet 1999complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 399R1645, 28 juillet 1999
  • Règlement (CE) no 2107/1999 de la Commissiondu 4 octobre 1999complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentairesRectificatif au règlement (CE) no 2107/1999 de la Commission du 4 octobre 1999 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(Journal officiel des Communautés européennes L 258 du 5.10.1999), 399R2107399R2107R(01), 5 octobre 1999
  • Règlement (CE) no 547/2000 de la Commissiondu 14 mars 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R0547, 15 mars 2000
  • Règlement (CE) no 1187/2000 de la Commissiondu 5 juin 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1187, 6 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1338/2000 de la Commissiondu 26 juin 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1338, 27 juin 2000
  • Règlement (CE) no 1576/2000 de la Commissiondu 19 juillet 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1576, 20 juillet 2000
  • Règlement (CE) no 1651/2000 de la Commissiondu 26 juillet 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1651, 27 juillet 2000
  • Règlement (CE) no 1903/2000 de la Commissiondu 7 septembre 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1903, 8 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 1904/2000 de la Commissiondu 7 septembre 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R1904, 8 septembre 2000
  • Règlement (CE) no 2446/2000 de la Commissiondu 6 novembre 2000complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 300R2446, 7 novembre 2000
  • Règlement (CE) no 138/2001 de la Commissiondu 24 janvier 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0138, 25 janvier 2001
  • Règlement (CE) no 464/2001 de la Commissiondu 7 mars 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0464, 8 mars 2001
  • Règlement (CE) no 509/2001 de la Commissiondu 15 mars 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0509, 16 mars 2001
  • Règlement (CE) no 898/2001 de la Commissiondu 7 mai 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R0898, 8 mai 2001
  • Règlement (CE) no 1356/2001 de la Commissiondu 4 juillet 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R1356, 5 juillet 2001
  • Règlement (CE) no 1971/2001 de la Commissiondu 9 octobre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R1971, 10 octobre 2001
  • Règlement (CE) no 2036/2001 de la Commissiondu 17 octobre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R2036, 18 octobre 2001
  • Règlement (CE) no 2372/2001 de la Commissiondu 4 décembre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R2372, 5 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 2601/2001 de la Commissiondu 28 décembre 2001complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 de la Commission relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 301R2601, 29 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 245/2002 de la Commissiondu 8 février 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 302R0245, 9 février 2002
  • Règlement (CE) no 538/2002 de la Commissiondu 25 mars 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 302R0538, 26 mars 2002
  • Règlement (CE) no 905/2002 de la Commissiondu 30 mai 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévue au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Calçot de Valls), 302R0905, 31 mai 2002
  • Règlement (CE) no 1018/2002 de la Commissiondu 13 juin 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Fagiolo di Sorana), 302R1018, 14 juin 2002
  • Règlement (CE) no 1097/2002 de la Commissiondu 24 juin 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévue au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Queso de Murcia al vino — Queso de Murcia), 302R1097, 25 juin 2002
  • Règlement (CE) no 1241/2002 de la Commissiondu 10 juillet 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Gailtaler Speck, Morbier, Queso Palmero ou Queso de la Palma, huile d'olive extra vierge Thrapsano, Turrón de Agramunt ou Torró d'Agramunt), 302R1241, 11 juillet 2002
  • Règlement (CE) no 1495/2002 de la Commissiondu 21 août 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra, Oberpfälzer Karpfen, carne da Charneca, carne Cachena da Peneda), 302R1495, 22 août 2002
  • Règlement (CE) no 2066/2002 de la Commissiondu 21 novembre 2002complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso, Pruneaux d'Agen — Pruneaux d'Agen mi-cuits, Carciofo romanesco del Lazio, Aktinidio Pierias, Milo Kastorias, Welsh Beef), 302R2066, 22 novembre 2002
  • Règlement (CE) no 492/2003 de la Commissiondu 18 mars 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Soprèssa Vicentina, Asparago verde di Altedo, Pêra Rocha do Oeste), 303R0492, 19 mars 2003
  • Règlement (CE) no 617/2003 de la Commissiondu 4 avril 2003complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Carne dos Açores, Borrego do Nordeste Alentejano, Carne de Porco Alentejano, Pomodoro di Pachino, Uva da tavola di Mazzarrone), 303R0617, 5 avril 2003
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  • Rectificatif, JO no L 80 du 25. 3. 1999, p. 34 (378/1999), 399R0378R(01), 25 mars 1999
  • Rectificatif au règlement (CE) no 2107/1999 de la Commission du 4 octobre 1999 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, 399R2107R(01), 22 octobre 1999
Règlement (CE) no 2400/96 de la Commissiondu 17 décembre 1996relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentairesJO no L 208 du 24. 7. 1992, p. 1., et notamment son article 6 paragraphes 3 et 4,considérant que, conformément à l'article 5 du règlement (CEE) no 2081/92, les États membres ont transmis à la Commission des demandes d'enregistrement en tant qu'indication géographique ou appellation d'origine pour certaines dénominations;considérant qu'il a été constaté, conformément à l'article 6 paragraphe 1 dudit règlement, qu'elles sont conformes à ce règlement, notamment qu'elles comprennent tous les éléments prévus à son article 4;considérant qu'aucune déclaration d'opposition, au sens de l'article 7 dudit règlement, n'a été transmise à la Commission à la suite de la publication au Journal officiel des Communautés européennesJO no C 130 du 3. 5. 1996, pages 7, 9 et 10. des dénominations concernées;considérant que, en conséquence, ces dénominations méritent d'être inscrites dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" et donc d'être protégées sur le plan communautaire en tant qu'indication géographique ou appellation d'origine,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
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