RÈGLEMENT (CE) N° 1914/96 DE LA COMMISSION du 3 octobre 1996 portant seizième modification du règlement (CEE) n° 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1592/96 (2), et notamment son article 13 paragraphe 5,

considérant que le classement des variétés de vigne admises à être cultivées dans la Communauté est établi par le règlement (CEE) n° 3800/81 de la Commission (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2276/95 (4), conformément au règlement (CEE) n° 2389/89 du Conseil, du 24 juillet 1989, concernant les règles générales relatives au classement des variétés de vigne (5), modifié par le règlement (CEE) n° 3577/90 (6);

considérant que l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve a été reconnue satisfaisante après examen selon le règlement (CEE) n° 2314/72 de la Commission, du 30 octobre 1972, relatif à certaines dispositions en matière d'examen de l'aptitude culturale des variétés de vigne (7), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 2462/93 (8), pour certaines unités administratives de certains États membres; qu'il convient, pour ces mêmes unités administratives, de classer les variétés de vigne à raisin de cuve dans la classe des variétés de vigne provisoirement autorisées conformément à l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) n° 2389/89;

considérant que l'aptitude culturale de certaines variétés de vigne à raisin de cuve et à raisin de table figurant depuis au moins cinq ans dans la classe des variétés provisoirement autorisées pour des unités administratives grecques et françaises a été reconnue satisfaisante; qu'il convient, dès lors, de classer ces variétés définitivement parmi les variétés de vigne autorisées et recommandées pour les mêmes unités administratives, conformément aux dispositions de l'article 11 paragraphe 4 du règlement (CEE) n° 2389/89;

considérant qu'il convient de compléter le classement des variétés de vigne à raisin de cuve et à raisin de table en ajoutant, parmi les variétés autorisées et recommandées pour certaines unités administratives allemandes, grecques, françaises, espagnoles, luxembourgeoises et italiennes, certaines variétés qui sont inscrites depuis cinq ans au moins au classement pour une unité administrative immédiatement avoisinante et qui remplissent donc la condition prescrite par l'article 11 paragraphe 1 point a) premier tiret du règlement (CEE) n° 2389/89;

considérant qu'il convient d'introduire une nouvelle unité administrative en Allemagne et une nouvelle unité administrative en Italie et qu'il y a lieu de procéder à des rectifications;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CEE) n° 3800/81 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable à partir du 1er septembre 1996.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 3 octobre 1996.

Par la Commission

Franz FISCHLER

Membre de la Commission

(1) JO n° L 84 du 27. 3. 1987, p. 1.

(2) JO n° L 206 du 16. 8. 1996, p. 31.

(3) JO n° L 381 du 31. 12. 1981, p. 1.

(4) JO n° L 232 du 29. 9. 1995, p. 2.

(5) JO n° L 232 du 9. 8. 1989, p. 1.

(6) JO n° L 353 du 17. 12. 1990, p. 23.

(7) JO n° L 248 du 1. 11. 1972, p. 53.

(8) JO n° L 226 du 7. 9. 1993, p. 1.

ANNEXE

L'annexe du règlement (CEE) n° 3800/81 est modifiée comme suit.

I. Au titre Ier sous titre Ier, le point «II. ALLEMAGNE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«2. Regierungsbezirk Trier:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Regent N

3. Regierungsbezirk Koblenz:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Regent N

4. Regierungsbezirk Rheinhessen-Pfalz:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Regent N

7. Regierungsbezirk Karlsruhe (à l'exception du Landkreis Rastatt et du Stadtkreis Baden-Baden):

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Saint-Laurent N

9. Regierungsbezirk Stuttgart (uniquement pour le Kreis de Main-Tauber et pour les communes de Krautheim et de Schöntal appartenant au Kreis de Hohenlohe):

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété Tauberschwarz N

11. Regierungsbezirk Unterfranken:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dornfelder N

12. Regierungsbezirk Mittelfranken:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dornfelder N

13. Regierungsbezirk Oberfranken, Landkreis Bamberg:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dornfelder N

14. Regierungsbezirk Niederbayern, Landkreis Landshut:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dornfelder N

15. Regierungsbezirk Oberpfalz, Landkreis Regensburg:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dornfelder N

16. Regierungsbezirk Schwaben, Landkreis Lindau:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Dornfelder N

19. Land de Saxe-Anhalt:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété Ortega B

20. Land de Thuringe:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Blauer Limberger N, Blauer Zweigelt N

Il faut ajouter:

21. Brandenburg

a) variétés de vigne recommandées:

néant

b) variétés de vigne autorisées:

Müller-Thurgau B, Weißer Gutedel B, Roter Gutedel R, Traminer Rs»

II. Au titre Ier sous-titre Ier, le point «III. GRÈCE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«1. Evrou:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Carignan N, Grenache rouge N, Ugni blanc B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Carignan N (*), Grenache rouge N (*), Ugni blanc B (*)

2. Rodopis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Batiki B, Carignan N, Grenache rouge N, Moschato Alexandrias B, Ugni blanc B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Carignan N (*), Grenache rouge N (*), Ugni blanc B (*)

3. Xanthis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Athiri B, Assyrtiko B, Cabernet sauvignon N, Carignan N, Grenache rouge N, Moschato Alexandrias B, Sauvignon blanc B, Syrah N, Ugni blanc B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Carignan N (*), Grenache rouge N (*), Ugni blanc B (*)

4. Dramas:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Assyrtiko B, Chardonnay B, Sémillon B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Grenache rouge N (*), Malagouzia B, Moschato Alexandrias B, Riesling rhénan B (*), Robola B (*), Traminer B (*)

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Assyrtiko B, Chardonnay B (*), Sémillon B

5. Kavalas:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Athiri B, Chardonnay B, Sauvignon blanc B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Athiri B (*), Chardonnay B (*), Sauvignon blanc B (*)

7. Chalkidikis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Batiki B, Chardonnay B, Malagouzia B, Moschato Alexandrias B, Zoumiatiko B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés Mourverdre N (*), Pamidi N, Sefka N

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Zoumiatiko B, Malagouzia B (*)

8. Thessalonikis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Batiki B, Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Cinsaut N, Malagouzia B, Merlot N, Sauvignon B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Debina B (*), Viognier B (*)

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Cabernet sauvignon N, Cinsaut N, Malagouzia B (*)

10. Imathias:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Athiri B, Moschomavro N, Riesling rhénan B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Koukouli B, Priknadi B, Tsaoussi B

14. Florinas:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Moschomavro N, Traminer B

23. Magnissias:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Batiki B, Cinsaut N, Monemvasia B, Xynomavro N

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Batiki B, Cinsaut N, Monemvasia B (*), Xynomavro N

24. Larissis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Carignan N, Chardonnay B, Cinsaut N, Grenache rouge N, Maccabeu B, Moschato Amvourgou N, Sauvignon B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Cinsaut N, Grenache rouge N (*), Moschato Amvourgou N

25. Trikalon:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Debina B, Malagouzia B

- à la classe de variétés de vigne autorisées est supprimée la variété: Debina B

26. Karditsis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Cabernet sauvignon N, Cinsaut N, Debina B, Malagouzia B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Cabernet sauvignon N, Cinsaut N, Debina B

28. Fthiotidas:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Malagouzia B, Merlot N, Robola B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Merlot N, Robola B

33. Attikis:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété: Malagouzia B

36. Achaias:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Athiri B, Assyrtiko B

40. Arkadias:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Kolliniatiko N, Roditis Rs

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Kolliniatiko N, Roditis Rs

42. Kefallinias:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Araklinos N

- à la classe de variétés de vigne autorisées est supprimée la variété: Araklinos N

50. Irakliou:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Plito B, Dafnia B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Malvasia bianca di Candia B (*), Malvasia bianca di Candia Aromatica B (*), Malvasia Istriana B (*), Malvasia bianca Lunga B (*), Mourverdre N (*)

- à la classe de variétés de vigne autorisées est supprimée la variété: Plito B»

III. Au titre Ier sous-titre Ier, le point «IV. FRANCE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«34. Département de l'Hérault:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Colombard B

- à la classe de variétés de vigne autorisées est supprimée la variété: Colombard B (*)

67. Département du Bas-Rhin:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Chasselas rose Rs

68. Département du Haut-Rhin:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Chasselas rose Rs»

IV. Au titre Ier sous-titre Ier, le point «V. ITALIE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«4. Provincia di Cuneo:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété: Pelaverga piccolo N

6. Provincia di Torino:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Chardonnay B

7. Provincia di Vercelli:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Chardonnay B

13. Provincia di Brescia:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Incrocio Manzoni 6.0.13 B, Müller Thurgau B, Sauvignon B

18. Provincia di Pavia:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Chardonnay B

- à la classe de variétés de vigne autorisées est supprimée la variété: Chardonnay B

19. Provincia di Sondrio:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Corvina N, Incrocio Manzoni 6.0.13 B, Incrocio Terzi n° 1 N, Kerner B, Lagrein N, Marzemino N, Meunier N, Müller Thurgau B, Pinot grigio G, Sauvignon B, Teroldego N, Veltliner B

31. Provincia di Pordenone:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété: Verdiso B

39. Provincia di Piacenza:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, à la place de "Fortana B", il faut lire "Fortana N"

40. Provincia di Ravenna:

- à la classe de variétés de vigne recommandées, à la place de "Fortana B", il faut lire "Fortana N"

41. Provincia di Reggio Emilia:

- à la classe de variétés de vigne recommandées pour la variété "Lambrusco di Sorbara", compléter avec N

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété: Malvasia di Candia Aromatica B

41 bis Provincia di Rimini:

a) Variétés de vigne recommandées:

Albana B, Barbera N, Biancame B, Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Malvasia bianca di Candia B, Montù B, Montepulciano N, Mostosa B, Sangiovese N, Terrano N, Trebbiano romagnolo B

b) Variétés de vigne autorisées:

Alicante N, Ancellotta N, Cabernet franc N, Canina nera N, Ciliegiolo N, Merlot N, Müller Thurgau B, Pignoletto B, Pinot bianco B, Pinot nero N, Riesling italico B, Riesling B, Sauvignon B, Verdicchio bianco B

51. Provincia di Ancona:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Cabernet sauvignon N

52. Provincia di Ascoli Piceno:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Cabernet sauvignon N

54. Provincia di Pesaro:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Riesling B, Sauvignon B

55. Provincia di Perugia:

- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété: Vermentino B

58. Provincia di Latina:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Sauvignon B

60. Provincia di Roma:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Nero buono N

63. Provincia di Benevento:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Cabernet sauvignon N, Chardonnay B

77. Provincia di Matera:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Barbera N, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Garganega B, Greco bianco B, Merlot N, Pinot bianco B, Pinot nero N, Riesling italico B, Traminer aromatico Rs, Verdeca B

78. Provincia di Potenza:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Barbera N, Cabernet franc N, Cabernet sauvignon N, Garganega B, Greco bianco B, Incrocio Manzoni 6.0.13 B, Merlot N, Moscato bianco B, Pinot bianco B, Pinot nero N, Primitivo N, Riesling italico B, Traminer aromatico Rs, Verdeca B

80. Provincia di Cosenza:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Trebbiano toscano B

92. Provincia di Nuoro:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, compléter la variété Ansonica B avec l'appel de note (*)

93. Provincia di Oristano:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, compléter la variété Ansonica B avec l'appel de note (*)

94. Provincia di Sassari:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, compléter la variété Ansonica B avec l'appel de note (*)

Rectificatif aux notes 39, 40 et 41 de bas de page du règlement (CE) n° 3255/94 de la Commission:

- au lieu de:

"(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1994, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) n° 2389/89,"

- lire:

"(*) Variété insérée au classement à partir du 1er septembre 1981, en application de l'article 11 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) n° 347/79 du Conseil."»

V. Au titre Ier sous-titre Ier, le point «VI. LUXEMBOURG» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«- à la classe de variétés de vigne recommandées, il faut ajouter la variété: Elbling rouge R (54)

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété: Elbling rouge R»

VI. Au titre Ier sous-titre Ier, le point «IX. ESPAGNE» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«1. Comunidad Autónoma de Galicia:

- à la classe de variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Blanca de Monterrei B, Lado B

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut supprimer les variétés: Blanca de Monterrei B, Lado B

7. Comunidad Autónoma de Aragón

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété: Cabernet franc N

8. Comunidad Autónoma de Cataluña:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété: Picapoll blanco B

10. Comunidad Autónoma de Castilla y León:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété: Pinot noir N

14. Comunidad Autónoma de la Región de Murcia:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter la variété: Syrah N

16. Comunidad Autónoma de Andalucía:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés: Cabernet sauvignon N, Chardonnay B, Merlot N, Syrah N

17. Comunidad Autónoma de Canarias:

- à la classe de variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Albillo B, Tintilla N

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut supprimer les variétés: Albillo B, Tintilla N»

VII. Au titre Ier sous-titre Ier, le point «X. PORTUGAL» est modifié comme suit (l'insertion des variétés de vigne se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«7. Algarve:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, à la place de "D. Branca B", il faut lire "Dona Branca B"; à la place de "Monteúdo Branco B", il faut lire "Manteúdo Branco B"

8. Madeira:

- à la classe de variétés de vigne autorisées, à la place de "Pino Tinto T", il faut lire "Pinot Tinto T"»

VIII. Au titre II, le point «II. GRÈCE» est modifié comme suit (l'insertion se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«2. Kavalas:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Hellas B, Ithaki Rs, Lefkas B, Pella N, Thessaloniki B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Hellas B (*), Ithaki Rs (*), Lefkas B (*), Pella N (*), Thessaloniki B (*)

3. Thessalonikis, Chalkidikis, Pierias, Kilkis:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Ithaki Rs, Pella N, Thessaloniki B

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Konstantina B (*), Vergina B (*)

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont supprimées les variétés: Ithaki Rs (*), Pella N (*), Thessaloniki B (*)

10. Evias, Kykladon:

- à la classe de variétés de vigne recommandées est ajoutée la variété: Rozaki B

- à la classe de variétés de vigne autorisées est supprimée la variété: Rozaki B

La note 55 est supprimée»

IX. Au titre II, le point «III. FRANCE» est modifié comme suit (l'insertion se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«- à la classe de variétés de vigne autorisées est ajoutée la variété: Isa B (*), Prima N (*)»

X. Au titre II, le point «IV. ITALIE» est modifié comme suit (l'insertion se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«16. Regione Puglia:

- à la classe de variétés de vigne recommandées sont ajoutées les variétés: Blush Seedless Rs, Centennial Seedless B, Dawn Seedless B, King Husainy B

18. Regione Calabria:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Centennial Seedless B, Sugraone B

19. Regione Sicilia:

- à la classe de variétés de vigne autorisées sont ajoutées les variétés: Blush Seedless Rs, Centennial Seedless B, Matilde B, Michele Palieri N, Perlon N, Red Globe Rs, Sugraone B»

XI. Au titre IV, le point «IV. PORTUGAL» est modifié comme suit (l'insertion se faisant à la place indiquée par l'ordre alphabétique):

«- à la classe de variétés de vigne recommandées, il faut ajouter les variétés: Boer, Binova

- à la classe de variétés de vigne autorisées, il faut ajouter les variétés: 13-5 E.V.E. Jerez».