Commission Regulation (EC) No 2125/95 of 6 September 1995 opening and providing for the administration of tariff quotas for preserved mushrooms of the genus Agaricus spp.
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  • Règlement (CE) no 2723/95 de la Commission du 24 novembre 1995, 31995R2723, 25 novembre 1995
  • Règlement (CE) no 2405/97 de la Commission du 3 décembre 1997, 31997R2405, 4 décembre 1997
  • Règlement (CE) no 2493/98 de la Commission du 18 novembre 1998, 31998R2493, 19 novembre 1998
  • Règlement (CE) no 2858/2000 de la Commissiondu 27 décembre 2000modifiant le règlement (CE) no 2125/95 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires de conserves de champignons, 32000R2858, 28 décembre 2000
  • Règlement (CE) no 2541/2001 de la Commissiondu 21 décembre 2001modifiant le règlement (CE) no 2125/95 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires de conserves de champignons, et abrogeant le règlement (CE) no 1921/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'importation dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, 32001R2541, 22 décembre 2001
  • Règlement (CE) no 453/2002 de la Commissiondu 13 mars 2002adaptant le règlement (CE) no 2201/96 du Conseil, ainsi que les règlements (CE) no 1799/2001, (CE) no 2125/95 et (CE) no 3223/94 de la Commission, en ce qui concerne les codes de la nomenclature combinée de certains fruits et légumes, 32002R0453, 14 mars 2002
  • Règlement (CE) no 1286/2002 de la Commissiondu 15 juillet 2002modifiant le règlement (CE) no 2125/95 en ce qui concerne la liste des autorités chinoises compétentes pour la délivrance des certificats d'origine pour les conserves de champignons, 32002R1286, 16 juillet 2002
  • Règlement (CE) no 225/2003 de la Commissiondu 5 février 2003modifiant le règlement (CE) no 2125/95 en ce qui concerne la liste des autorités chinoises compétentes pour la délivrance des certificats d'origine pour les conserves de champignons, 32003R0225, 6 février 2003
  • Règlement (CE) no 1142/2003 de la Commissiondu 27 juin 2003modifiant le règlement (CE) no 2125/95 en ce qui concerne le contingent tarifaire de conserves de champignons du genre Agaricus attribué à la Bulgarie, 32003R1142, 28 juin 2003
  • Règlement (CE) no 498/2004 de la Commissiondu 17 mars 2004adaptant plusieurs règlements concernant le marché des produits transformés à base de fruits et légumes en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne, 32004R0498, 18 mars 2004
  • Règlement (CE) no 1864/2004 de la Commissiondu 26 octobre 2004portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires de conserves de champignons importées de pays tiers, 32004R1864, 28 octobre 2004
Règlement (CE) no 2125/95 de la Commissiondu 6 septembre 1995portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires de conserves de champignons XXXThis act has been trimmed due to parser errors since it has been repealed.XXX
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