RÈGLEMENT ( CEE ) No 328/91 DE LA COMMISSION du 11 février 1991 portant modification du règlement ( CEE ) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement ( CEE ) no 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblo ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 3577/90 ( 2 ), et notamment son article 12 paragraphe 8,

considérant que le règlement ( CEE ) no 1517/77 de la Commission ( 3 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 3687/89 ( 4 ), répartit les variétés de houblon entre les groupes « houblon aromatique », « houblon amer » et « autres », d'après les usages commerciaux en vigueur sur le marché communautaire et mondial en fonction de l'utilisation finale en brasserie, sur la base de caractéristiques communes, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique;

considérant que, compte tenu de l'évolution du marché du houblon, il y a lieu d'ajouter trois variétés à la liste qui figure à l'annexe du règlement ( CEE ) no 1517/77;

considérant que deux de ces variétés dénommées « Hallertauer Tradition » et « Spalter Select » ont montré par leur composition génétique et par les résultats des essais extensifs auxquels elles ont été soumises qu'elles présentent une caractéristique prédominante; qu'il convient, en conséquence, de classer ces variétés dans le premier groupe « houblon aromatique »;

considérant qu'une de ces variétés dénommée « Hallertauer Magnum » a montré par sa forte teneur en acide alpha qu'elle présente une caractéristique prédominante amère; qu'il convient, en conséquence, de classer cette variété dans le deuxième groupe « houblon amer »;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : Article premier

L'annexe du règlement ( CEE ) no 1517/77 est remplacée par l'annexe du présent règlement . Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .

Il est applicable à partir de la récolte de l'année civile 1990 . Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .

Fait à Bruxelles, le 11 février 1991 . Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission ( 1 ) JO no L 175 du 4 . 8 . 1971, p . 1 . ( 2 ) JO no L 353 du 17 . 12 . 1990, p . 23. ( 3 ) JO no L 169 du 7 . 7 . 1977, p . 13 . ( 4 ) JO no L 360 du 9 . 12 . 1989, p . 23 .

ANNEXE

A . B . C . Groupe I : Houblon aromatique Groupe II : Houblon amer Groupe III : Autres Bramling Cross

Challenger

Fino Alsacia

Fuggles

Goldings

Hallertauer

Hallertauer Tradition

Hersbruecker Spaet

Hueller

Perle

Progress

Saaz

Saxon

Spalter

Spalter Select

Star

Strisselspalt

Sunshine

Tardif de Bourgogne

Tettnanger

Tutsham

W.G.V .

Brewers Gold

Bullion

Chinook

Galena

H-3 Leones

H-7 Leones

Hallertauer Magnum

Keyworth's Midseason

Northdown

Northern Brewer

Nugget

Omega

Orion

Target

Yeoman Kent

Record

Triploid

Viking

Zenith

Amendments and corrections
February 29, 1992	Implicitly repealed by 392R0425
February 15, 1991	Entry into force - Date pub. + 3 See Art 2
January 1, 1990	Application - See Art 2

Commission Regulation (EEC) No 328/91 of 11 February 1991 amending Regulation (EEC) No 1517/77 fixing the list of the various groups of hop varieties cultivated in the Community